Règlement - Décret modifiant la Liste des marchandises et des technologies d'exportation contrôlée (décembre 2013)

Ajouts de contrôles

1-1.A.8. - Liste des explosifs - Entrée 44 - Nouvel explosif : DNAN
1-1.A.8. - Liste des explosifs - Entrée 45 - Nouvel explosif : TEX
1-1.A.8. - Liste des explosifs - Entrée 46 - Nouvel explosif : GUDN
1-1.A.8. - Liste des explosifs - Entrée 47 – Nouveaux explosifs  tétrazines
1-1.A.8. - Liste des explosifs - Entrée 48 – Certains matériaux ioniques énergétiques
1-3.A.2.a.7. - Certains oscilloscopes en temps réel
1-3.A.2.a.7. - Note technique - Note de clarification des oscilloscopes en temps réel
1-4.A.5. - Systèmes pour logiciels d'intrusion
1-4.D.4. – Certains logiciels d'intrusion 
1-4.E.1.c. - Technologie pour logiciel d'intrusion
1-5.A.1.j. - Certains systèmes de surveillance de communication de réseau IP
1-5.A.1.j. - Note – Note de clarification des systèmes de surveillance de communication de réseau IP
1-5.A.1.j. - Note technique - Note explicative pour préciser les sélecteurs durs
1-6.A.1.a.1.e. - Réseaux acoustiques de transmission et réception spécialement conçus pour sonars de détection de nageur
1-6.A.1.a.2.a.3.d. - Nouveau matériel d’élément capteur pour sonar passif
1-6.A.1.a.2.a.3.e. -  Nouveau matériel d’élément capteur pour sonar passif
1-6.A.1.a.2.b.8. - Batteries d'hydrophones acoustiques remorquées comportant des capteurs hydroacoustiques à base d’accéléromètres
1-6.A.1.a.2.e.3. – Systèmes de câble de fond ou en baie comportant des capteurs hydroacoustiques à base d'accéléromètres
1-6.A.1.a.2.g. - Capteurs hydroacoustiques à base d’accéléromètres
1-6.A.1.a.2.g. - Note - Note de clarification des capteurs hydroacoustiques à base d’accéléromètre
1-6.A.1.a.2.g. - Note technique 1 et 2 – Note explicative précisant les capteurs à base d’accéléromètre
1-7.D.5. - Logiciel conçu pour usage gouvernemental pour déchiffrer le code GNSS
2-8.a.35. - Nouvel explosif : DNAN
2-8.a.36. - Nouvel explosif : TEX
2-8.a.37. - Nouvel explosif : GUDN
2-8.a.38. - Nouveaux dérivés de tétrazine : BTAT et LAX-112
2-8.a.39. – Certains matériaux ioniques énergétiques
2-8.c.10. - Certains combustibles liquides à haute densité d'énergie
2-8.c.11​​. – Certains matériaux pyrotechniques ou pyrophoriques
2-8.c.12. - Certains mélanges de carburant, mélanges pyrotechniques et matériaux énergétiques comportant certains métaux en poudre.
2-8.e.19. – Liant, plastifiant, monomère ou polymère supplémentaire
2-8.e.20. - Liant, plastifiant, monomère ou polymère supplémentaire
2-8.f.4.f. - Dérivé de ferrocène supplémentaire
2-8.f.4.g. - Dérivé de ferrocène supplémentaire
2-8.f.4.h. - Dérivé de ferrocène supplémentaire
2-8.f.4.i. - Dérivé de ferrocène supplémentaire
2-8.f.4.j. - Dérivé de ferrocène supplémentaire
2-8.f.4.k. - Dérivé de ferrocène supplémentaire
2-8.f.4.l. - Dérivé de ferrocène supplémentaire
2-8.f.4.m. - Dérivé de ferrocène supplémentaire
2-8.f.4.n. - Dérivé de ferrocène supplémentaire
2-8.f.4.o. - Dérivé de ferrocène supplémentaire
2-8.f.17.a. - Agent de liaison supplémentaire
2-8.f.23. - Additif supplémentaire
2-8.g.9. - Précurseur supplémentaire
Groupes 1 et 2 Définitions - Dirigeable
Groupes 1 et 2 Définitions - Logiciel d'intrusion
Groupes 1 et 2 Définitions - Gyroscope à masse rotative
Groupes 1 et 2 Définitions - Circuits intégrés tridimensionnels
3-2.1.11. - Boucliers thermiques externes
3-2.1.11. - Note explicative - Clarification des boucliers thermiques externes
3-2.3.5. - Certains systèmes de mesure des neutrons
3-2.3.5. - Note explicative - Clarification des systèmes de mesure des neutrons
3-2.5.1.2.a.2 - Paliers magnétiques actifs pour centrifugeuses à gaz
3-2.5.1.2.a.2 - Note explicative - Clarification des paliers de suspension magnétique
3-2.6.9. - Convertisseurs ou unités pour la synthèse de l'ammoniac
3-2.6.9. - Note explicative - Clarification des convertisseurs ou unités de synthèse de l'ammoniac
4-2.B.2.c. - Systèmes d'échange d'ions pour la séparation des isotopes du lithium
4-2.B.2.d. - Systèmes d'échange chimique pour la séparation des isotopes du lithium
4-2.C.20. – Rhénium, et certains alliages de rhénium et de tungstène et rhénium
4-3.A.2.j. –  Certains lasers à monoxyde de carbone à régime pulsé
4-3.A.2.j. - Note -  Clarification des lasers à monoxyde de carbone
4-3.A.9. - Compresseurs scroll (à spirales) à obturateur à soufflet et pompes à vide scroll à obturateur à soufflet
4-3.A.9. - Note technique - Clarification des compresseurs scroll (à spirales) à obturateur à soufflet et pompes à vide scroll à obturateur à soufflet
4-3.D.2. - Logiciels ou clés/codes pour améliorer ou étendre les performances des changeurs de fréquence
4-3.D.3. - Logiciel pour améliorer ou étendre les performances des changeurs de fréquence
4-5.B.7. - Conteneurs de confinement  pour explosifs brisants
4-5.D.1. - Logiciels ou clés /codes pour améliorer la performance des caméras à grandes vitesse
4-5.D.2. - Logiciel pour améliorer la performance des caméras à  grande vitesse
4-6.A.2.c. - Micro-unités de mise à feu
4-6.A.6. - Guide d’ondes à rubans offrant un trajet de faible inductance aux détonateurs
4-6.C.d. - Substance ou mélange hautement explosif supplémentaire
4-6.C.e. - Substance ou mélange hautement explosif supplémentaire
4-6.C.f. - Substance ou mélange hautement explosif supplémentaire
4-6.C.g. - Substance ou mélange hautement explosif supplémentaire
4-6.C.h. - Substance ou mélange hautement explosif supplémentaire
4-6.C.i. - Substance ou mélange hautement explosif supplémentaire
4-6.C.j. - Substance ou mélange hautement explosif supplémentaire
4-6.C.k. - Substance ou mélange hautement explosif supplémentaire
4-6.C.l. - Substance ou mélange hautement explosif supplémentaire
4-6.C.m. - Substance ou mélange hautement explosif supplémentaire
6-12.A.3.b. - Gradiomètres de gravité
7- 12.2. - Composants pour fermenteurs

Changements aux contrôles existants

1-1.A.4. - Notes techniques - Des notes explicatives sur les masques complets et cartouches filtrantes
1-1.B.1.b. - Machines pour la pose de bandes
1-1.B.1.b. - Note technique - Clarification des machines pour la pose de bandes
1-1.B.1.g. - Machines pour la pose de câbles de filaments
1-1.B.1.g. - Note technique - Clarification des machines pour la pose de câbles de filaments
1-1.B.1. - Note technique 2 - Définition de bande de filaments
1-1.C.8.a.3. - Clarification de polyimide aromatique
1-1.C.8. - Notes techniques 1 et 2 - Clarification de la température de transition vitreuse
1-1.C.10.b. - Note technique supprimé
1-1.C.10.c. – Nouvelles notes techniques 1 et 2 pour la résistance à la traction spécifique et le module spécifique 
1-2.B. - Note technique 5.f. - Clarification de la précision de positionnement
1-2.B.1.b. - Clarification de l'axe
1-2.B.6.b.1.b. - Clarification des transformateurs différentiels variables linéaires
1-2.B.6.b.1.b. - Note technique - Définition de la plage de fonctionnement maximale
1-2.B.6.b.1.c.2.b. - Clarification de l'incertitude de mesure
1-2.B.6.b.2. - Clarification de la précision de la position angulaire
1-2.B.6.c. - Clarification de la dispersion optique
1-2.E.3. - Table des techniques de dépôt - B.1. - Correction des alliages de béryllium
1-3.A.1. - Note 2 - Clarification des circuits intégrés
1-3.A.1.b. - Note technique - Clarification de la puissance de sortie de crête en saturation
1-3.A.1.b.2.a. - Clarification des paramètres des CIMHs
1-3.A.1.b.2.b. - Clarification des paramètres des CIMHs
1-3.A.1.b.2.c. - Clarification des paramètres des CIMHs
1-3.A.1.b.2.d. - Clarification des paramètres des CIMHs
1-3.A.1.b.2.e. - Clarification des paramètres des CIMHs
1-3.A.1.b.2.f. - Clarification des paramètres des CIMHs
1-3.A.1.b.2.g. - Clarification des paramètres des CIMHs
1-3.A.1.b.2.h. - Clarification des paramètres des CIMHs
1-3.A.1.b.2. - Note 2 - Clarification de la puissance de sortie de crête en saturation
1-3.A.1.b.3.a. - Clarification des paramètres des transistors hyperfréquences discrets
1-3.A.1.b.3.b. - Clarification des paramètres des transistors hyperfréquences discrets
1-3.A.1.b.3.c. - Clarification des paramètres des transistors hyperfréquences discrets
1-3.A.1.b.3.d. - Clarification des paramètres des  transistors hyperfréquences discrets
1-3.A.1.b.3.e. - Clarification des paramètres des transistors hyperfréquences discrets
1-3.A.1.b.3. - Note 1 - Clarification du statut de contrôle des transistors hyperfréquences discrets
1-3.A.1.b.4.a. - Clarification des paramètres des amplificateurs à semi-conducteurs hyperfréquences
1-3.A.1.b.4.b. - Clarification des paramètres des amplificateurs à semi-conducteurs hyperfréquences
1-3.A.1.b.4.c. - Clarification des paramètres des amplificateurs à semi-conducteurs hyperfréquences
1-3.A.1.b.4.d. - Clarification des paramètres des amplificateurs à semi-conducteurs hyperfréquences
1-3.A.1.b.4.e. - Clarification des paramètres des amplificateurs à semi-conducteurs hyperfréquences
1-3.A.1.b.4.f. - Clarification des paramètres des amplificateurs à semi-conducteurs hyperfréquences
1-3.A.1.b.4. - Note 2 - Clarification du statut de contrôle des amplificateurs à semi-conducteurs hyperfréquences
1-3.A.1.e. - N.B. - Référence à la Liste de matériel de guerre
1-3.A.2.a.6. - Clarification des systèmes enregistreurs numériques de données de mesure
1-3.A.2.a.6. - Note technique - Clarification des systèmes enregistreurs numériques de données de mesure
1-3.A.2.d.1. - Clarification des signaux modulés en impulsions
1-3.A.2.d. - Note 2 - Note technique 2 - Clarification de la durée d'impulsion
1-3.A.2.e.1. - Clarification des paramètres des analyseurs de réseaux
1-3.A.2.e.2. - Clarification des paramètres des analyseurs de réseaux
1-3.A.2.e.3. - Clarification des paramètres des analyseurs de réseaux
1-3.A.2.e.3. - Note technique - Clarification de la fonctionnalité de mesure de vecteur non-linéaire  
1-3.A.2.e.4. - Clarification des paramètres des analyseurs de réseaux
1-3.C.5. - Clarification des substrats
1-5.A.1.b.5. - Clarification du temps de commutation de canal
1-5.A.1.b.5. - Note technique - Clarification du temps de commutation de canal
1-5.E.1.d. - Note technique - Clarification de la puissance de crête de sortie en saturation
1-5.E.1.d.1. - Clarification des paramètres de la technologie pour les CIMH
1-5.E.1.d.2. - Clarification des paramètres de la technologie pour les CIMH
1-5.E.1.d.3. - Clarification des paramètres de la technologie pour les CIMH
1-5.E.1.d.4. - Clarification des paramètres de la technologie pour les CIMH
1-5.E.1.d.5. - Clarification des paramètres de la technologie pour les CIMH
1-5.E.1.d.6. - Clarification des paramètres de la technologie pour les CIMH
1-5.E.1.d.7. - Clarification des paramètres de la technologie pour les CIMH
1-5.E.1.d.8. - Clarification des paramètres de la technologie pour les CIMH
1-5 Partie 2 - Note 3.b. - Addition du logiciel exécutable à la note 3
1-5 Partie 2 - Note technique - Clarification du logiciel exécutable
1-5 Partie 2 - Note - Clarification du logiciel exécutable
1-5 Partie 2 - Note technique – Déplacement de  la note ayant rapport aux bits de parité.
1-5.A.2.a. - N.B. - Référence à 1-7.
1-5.A.2.a.1. - Note technique 3 - supprimé
1-5.A.2.a.1. - Note - supprimé
1-5.A.2.a.9. - Clarification de la cryptographie quantique
1-5.A.2. - Note k – Clarification de l’équipement du réseau d’accès radio pour  téléphonie mobile
1-6.A.1.a.1.c. – Clarification des éléments piézoélectriques
1-6.A.2.a.3.d.2. - Clarification de certaines matrices plan focal non qualifiées pour l’usage spatial
1-6.A.5. - Note technique – La note concernant les lasers à impulsions non-répétitives a été déplacée au début du paragraphe 1-6.A.5.
1-6.A.5.a.6.b. - Note 2 - Clarification du contrôle des  lasers industriels multimodes transverses
1-6.A.5.a.6.b. - Note technique – Définition de  la luminosité
1-6.A.5.b.4. - Clarification des paramètres des lasers pulsés non-accordables
1-6.A.5.b.5. - Clarification des paramètres des lasers pulsés non-accordables
1-6.A.5.b.6. - Clarification des paramètres des lasers pulsés non-accordables
1-6.A.7.b.2. – Clarification des  gravimètres conçus pour plates-formes mobiles
1-6.A.7.b. - Note technique - Définition du temps d’atteinte de l’état stable
1-6.A.8.k.2. - Clarification de la durée d’impulsion comprimée
1-6.A.8.k.2. - Note - Clarification du statut de contrôle de certains systèmes de radar spécifiques
1-6.A.8.l.1. - Note – Clarification de la note concernant les radars maritimes
1-6.A.8.l.4. - –Note – Définition des services du trafic maritime
1-6.A.8. - Notes techniques - Notes explicatives ayant rapport au radar maritime et aux services de trafic maritime
1-7.A.3. - Le paragraphe visant les équipements ou les systèmes de mesure inertielle a été réécrit
1-7.D.4. - Clarification de certains codes source
1-7.E.1. - Clarification des contrôles visant la technologie avionique
1-7.E.1. - Note - Clarification de la gestion des clés pour les équipements de réception de systèmes globaux de navigation par satellite
1-8.A.2.i.2. - Clarification de manipulateurs articulés télécommandés
1-8.A.2.i.2. - Note technique - Note de clarification sur la commande de mouvement proportionnelle.
1-8.A.2.q. - N.B. - Référence à 2-17.
1-9.A.1. - Note 2 – Clarification du contrôle des groupes auxiliaires de bord
1-9.E.3.a.5. - Clarification de la température dans la trajectoire des gaz
1-9.E.3.c.1.c. - Clarification de l'angle d'incidence
1-9.E.3.c.2.c. - Clarification de l'angle d'incidence
2-1.a. - Note – Clarification des fusils et armes de poing
2-1.b. - Note - Clarification des armes à canon lisse
2-1.d. - Note - Clarification des viseurs d’armements optiques
2-1. - Note 5 - Déplacée à 2-1.d.
2-3.a. - Note 2 - Clarification des munitions
2-7.c.2. - Clarification de la référence à une substance chimique
2-8.2. - Note technique 3 - Note de clarification sur la taille des particules
2-8.a.12.a. - Clarification de la référence au furazane
2-8.b. – Clarification des propergols solides spécifiques
2-8.b.2. – Le contrôle a été incorporé dans le paragraphe 2-8.b.1.
2-8.c.5. - Clarification des mélanges de combustibles et des mélanges pyrotechniques
2-8.f.4.c. - Clarification des acides ferrocène-carboxyliques
2-8.f.4.e. - Clarification à d’autres dérivés polymériques d’adduits du ferrocène
2-8.f.17.b. - Clarification des liants
2-8.g.3. - Clarification de précurseurs spécifiques
2-8.g.4. - Transféré pour être inclus dans 2-8.g.3.
2.8. - Note 2 - Note de clarification du matériel énergétique.
2-12. - Note 1.b. - Note de clarification des condensateurs de stockage à énergie élevée
2-12. - Note 1.b. - N.B. - Référence à la catégorie 1-3.A.  
2-17.a. - N.B. - Référence à 1-8.A.
2-18. - Note f. - Correction d’un paramètre spécifique
2-22.a. - Remplacement du terme générique «utilisation» avec des termes spécifiques
2-22.b.3. - Transféré pour être inclus dans 2-22.a.
2-22.b.4. - Transféré pour être inclus dans 2-22.a.
2-22. - Note 1 - Note de clarification sur  la technologie nécessaire à certaines activités
2-22. - Note 2.a. - Note de clarification sur la technologie qui constitue le minimum nécessaire pour certaines activités
Groupe 1 et 2 Définitions - Cryptographie - Note de clarification sur la compression de données fixe ou les techniques de codage
Groupe 1 et 2 Définitions - Soudage par diffusion - Clarification de technique de jonction à l'état solide
Groupe 1 et 2 Définitions - Puissance de crête - Clarification du plus haut niveau de puissance
Groupe 1 et 2 Définitions - réseau personnel - Clarification de la proximité directe
Groupe 1 et 2 Définitions - bande passante en temps réel - Clarification de la plus large gamme de fréquences
Groupe 1 et 2 Définitions - Qualifié pour l’usage spatial  - Clarification sur la détermination
3-2.1. - Note de présentation - Note de clarification sur les réacteurs nucléaires
3-2.1.1. - Clarification des réacteurs nucléaires
3-2.1.1. - Note explicative - Suppression de la deuxième note explicative sur les réacteurs nucléaires
3-2.1.2. - Note explicative - Note de clarification des cuves de réacteurs nucléaires
3.2.1.5. - Clarification des tubes de force
3-2.1.5. - Note explicative - Note de clarification des tubes de force
3-2.1.6. - Chapeau renommé
3-2.1.6. - Clarification des gaines de combustible nucléaire
3-2.1.6. - N.B. - Les références à 3-2.1.5. et à 3-2.1.8.
3-2.1.6. - Note explicative - Note de clarification pour les tubes de zirconium
3-2.1.7. - Chapeau renommé
3-2.1.7. - Clarification des circulateurs
3-2.1.7. - Note explicative - Note de clarification des circulateurs
3-2.1.8. - Clarification des internes de réacteurs nucléaires
3-2.1.9. - Clarification des échangeurs de chaleur
3-2.1.9. - Note explicative - Note de clarification des  générateurs de vapeur
3-2.1.10. - Chapeau renommé
3-2.1.10. - Clarification des détecteurs de neutrons
3-2.1.10. - Note explicative - Note de clarification pour les détecteurs
3-2.2.2. - Clarification du graphite de qualité nucléaire
3-2.3.1. - Texte de contrôle déplacé sous le chapeau
3-2.3.1. - Note explicative - Changement de la note introductive
3-2.3.2. - Texte de contrôle déplacé sous le chapeau
3-2.3.2. - Note explicative - Changement de la note introductive
3-2.3.3. - Texte de contrôle déplacé sous le chapeau
3-2.3.3. - Note explicative - Changement de la note introductive
3-2.3.4. - Texte de contrôle déplacé sous le chapeau
3-2.3.4. - Note explicative - Changement de la note introductive
3. 2.4. - Note explicative - Note de clarification de l'assemblage des éléments de combustible du réacteur
3. 2.4. - Note explicative - Note de clarification de la fabrication de gaines de combustible nucléaire
3-2.5. - Note introductive - Note clarification des installations de séparation des isotopes
3-2.5.1. - Note introductive - Note de clarification des paramètres de centrifugation
3-2.5.1.1.b. - Clarification de tubes de rotor
3-2.5.1.1.d. - Clarification de chicanes
3-2.5.1.1.e. - Clarification de bouchons d’extrémité supérieurs et inférieurs 
3-2.5.1. - Note introductive - Clarification de la note visant les matériaux utilisés dans les composants tournants des centrifugeuses
3-2.5.1.2.a. - Clarification de paliers de suspension magnétique
3-2.5.1.2.c. - Clarification de pompes moléculaires
3-2.5.1.2.d. - Clarification de stators de moteur
3-2.5.1.2.e. - Clarification d’enceinte de centrifugeuse
3-2.5.1.2.f. - Clarification d‘écopes
3-2.5.2. – Notes introductive et explicative - Note de clarification des usines d'enrichissement par centrifugation gazeuse
3-2.5.2.1. - Clarification de systèmes d’alimentation
3-2.5.2.2. - Clarification de collecteurs/tuyauteries  
3-2.5.2.3. – Note explicative - Clarification de vannes spéciales d’arrêt et de réglage
3-2.5.2.3. - Note explicative - Note de clarification des vannes
3-2.5.2.4. - Clarification des spectromètres de masse et des sources d’ions d’UF6
3-2.5.2.5. - Clarification des convertisseurs de fréquence
3-2.5.2.5. - Note explicative - Déplacement sous  la note introductive
3-2.5.3.1. - Clarification des barrières de diffusion gazeuse et matériaux-barrière
3-2.5.3.2. - Clarification d’enceinte de diffusion
3-2.5.3.3. - Clarification des compresseurs et soufflantes à gaz
3-2.5.3.4. - Clarification des garnitures d’étanchéité d’arbres
3-2.5.3.5. - Clarification des échangeurs de chaleur pour le refroidissement de l'UF6
3-2.5.4. – Notes introductive et explicative - Note de clarification de l'enrichissement par diffusion gazeuse
3-2.5.4.1. - Clarification des systèmes d’alimentation
3-2.5.4.3. - Clarification des systèmes à vide
3-2.5.4.4. – Clarification des vannes spéciales d’arrêt et de réglage
3-2.5.4.5. - Clarification des spectromètres de masse pour l'UF6 / sources d'ions
3-2.5.4.5. - Note explicative - Déplacement sous  la note introductive
3-2.5.5. - Notes introductive et explicative  - Notes de clarification des usines d'enrichissement par procédé aérodynamiques
3-2.5.5.1. - Clarification des tuyères de séparation
3-2.5.5.2. - Clarification des tubes vortex  
3-2.5.5.3. - Clarification des compresseurs et soufflantes à gaz
3-2.5.5.3. - Note explicative - supprimé
3-2.5.5.6. - Note explicative - supprimé
3-2.5.5.7. - Clarification des systèmes d’alimentation
3-2.5.5.9. - Clarification des systèmes et pompes à vide
3-2.5.5.10. - Clarification des vannes d'arrêt et de réglage spéciales
3-2.5.5.11. - Clarification des spectromètres de masse pour l'UF6 / sources d'ions
3-2.5.5.12. - Note explicative - Note de clarification des systèmes de séparation de l’UF6 et du gaz porteur
3-2.5.6. - Note introductive - Note de clarification des usines d’enrichissement par échange chimique ou par échange d’ions
3-2.5.6.1. - Clarification des colonnes d'échange liquide-liquide
3-2.5.6.2. - Clarification des contacteurs centrifuges liquide-liquide
3-2.5.6.4. - Clarification des systèmes de préparation de l’alimentation
3-2.5.7. – Notes introductive et explicative - Note de clarification des usines d'enrichissement par laser
3-2.5.7.1. - Clarification des systèmes de vaporisation d'uranium
3-2.5.7.2. - Clarification des systèmes et composants de manipulation de l’uranium liquide ou sous forme de vapeur
3-2.5.7.2. - Note explicative - Note de clarification des systèmes de manipulation de l’uranium liquide ou sous forme de vapeur
3-2.5.7.6. - Clarification des collecteurs d’uranium après illumination avec une lumière laser
3-2.5.7.6. - Note explicative - Note de clarification de la séparation des isotopes par irradiation au laser
3-2.5.7.10. - Clarification des spectromètres de masse pour l'UF6 / sources d'ions
3-2.5.7.12. - Clarification des systèmes de séparation de l’UF6 et du gaz porteur
3-2.5.7.12. - Note explicative - Note de clarification des systèmes de séparation de l’UF6 et du gaz porteur
3-2.5.7.13. - Note explicative - Note de clarification des systèmes laser pour la séparation des isotopes de l'uranium
3-2.5.8.3. - Clarification des systèmes générateurs de plasma d'uranium
3-2.6.1. - Clarification des tours d’échange eau-sulfure d’hydrogène
4-1.B.3.a. - Clarification des machines à mesurer tridimensionnelles (MMT) commandées par ordinateur ou à commande numérique
4-1.B.3.b.2. - Clarification des transformateurs différentiels variables linéaires
4-1.D.1. - Clarification des logiciels pour équipements nucléaires à double usage
4-1.D.2. - Note - Note de clarification des logiciels qui génèrent des codes de commande numérique
4-1.D.3. - Clarification des logiciels permettant le fonctionnement d’instruments comme unité de commande numérique
4-2.A.1.a. - Clarification des creusets
4-2.B.1. - Clarification des installations ou usines de tritium
4-2.B.2. - Clarification des installations, usines, équipements et systèmes pour la séparation des isotopes du lithium
4-2.B.2. - N.B. – Précision que certains équipements et composants destinés à la séparation des isotopes du lithium sont aussi directement applicables à la séparation des isotopes de l’uranium
4-2.C.11. - Clarification des aciers martensitiques vieillissables
4-2.C.19. - Clarification de radionucléides pour la production de sources de neutrons
4-3.A.1. - Clarification des changeurs de fréquence
4-3.A.1. - Notes - Note de clarification des changeurs de fréquence
4-3.A.1. - Notes techniques - des notes explicatives pour les changeurs de fréquence
4-3.A.7. - Clarification des transducteurs de pression
4-3.A.7.b. – Clarification des joints d’étanchéité de transducteurs de pression
4-3.B.4.a.3. - Clarification des machines à enrouler les filaments
4-3.B.6.d. - Clarification des spectromètres de masse à bombardement d’électrons
4-3.B.6.d. - Notes techniques - Note de clarification des spectromètres de masse à bombardement d’électrons
4-4.B.2.d. - Clarification des colonnes de distillation cryogéniques à hydrogène
4-4.B.2.d. - Note technique – Clarification de la longueur effective
4-5.B.2. - Clarification des systèmes à canon à grande vitesse
4-5.B.2. - Note – Clarification des systèmes d'armes à grande vitesse
4-5.B.3. - Le paragraphe visant les caméras à grande vitesse a été réécrit
4-5.B.4. - Incorporée en 4-5.B.3.
4-5.B.5. - Clarification des instruments spécialisés pour les expériences hydrodynamiques
4-5.B.6. - Clarification des générateurs d'impulsions rapides et des modules d’extension générateurs d’impulsions
4-5.B.6. - Note technique – Clarification des modules d’extension générateurs d’impulsions
4-6.A.2. - Le paragraphe visant les dispositifs de mise à feu et les générateurs d’impulsions à haute intensité a été réécrit
4-6.A.2. - Note – Clarification des dispositifs de mise à feu
4-6.A.5. - Clarification des systèmes générateurs de neutrons
Groupe 3 et 4 Définitions - déviation de position angulaire - suppression de la référence VID / VDE
Groupe 3 et 4 Définitions - L'incertitude de mesure - suppression de la référence VID / VDE
Groupe 6 – Note générale sur les logiciels – Note clarifiant les critères
6-2.A.1.c. - Clarification des systèmes de propulsion de fusée
6-2.D.6. - Note 1 – Clarification des moteurs de maintien de position
6-3.A.1.a.2. - Clarification des conditions standards
6-3.A.9. - Clarification des conditions standards
6-4.B.3.a.2. - Note – Clarification des bras de malaxage/pétrissage
6-4.B.3.d. - Clarification de l'équipement de production de poudre métallique
6-4.D.1. - Remplacement du terme générique «utilisation» avec des termes spécifiques
6-6.D.1. - Remplacement du terme générique «utilisation» avec des termes spécifiques
6-9.A.3. - Note 4 technique – Clarification de la terminologie
6-9.B.1. - Note b. – Clarification des équipements de production
6-12.A.3. - Clarification des gravimètres et des gradiomètres de gravité
6-20.A.1.b. - Clarification des systèmes de propulsion de fusée
Groupe 6  Définitions - Lanceurs Spatiaux - Charge utile - Clarification des systèmes de séparation
7-2.1.b. - Clarification des agitateurs
7-2.1.i. Clarification des équipements de remplissage commandé à distance  
7-12.4.a. - Clarification des équipements de filtration à courants croisés (tangentiels)
7-13.1.c.5. - Clarification d’une bactérie spécifique
7-13.1.d.2. - Clarification d'une toxine spécifique
7-13.1. - Note technique – Clarification des éléments génétiques synthétisés chimiquement
7-13.2.a.8. - Clarification du virus de la rage

Suppression de contrôles

1-1.A.8. - Liste des explosifs - Suppression de l’entrée 34
1-2.B.1. - Suppression des contrôles visant les composants spécialement conçus
1-3.A.2.a.1. - Suppression des contrôles visant les enregistreurs analogiques d’instrumentation à bande magnétique
1-3.A.2.a.2. - Suppression des contrôles visant les enregistreurs vidéo numériques à bande magnétique
1-3.A.2.a.3. - Suppression des contrôles visant les enregistreurs numériques d’instrumentation de données, à bande magnétique
1-3.A.2.a.4. - Suppression des contrôles visant les équipements pour convertir les enregistreurs numériques à bande magnétique pour utilisation comme enregistreurs de données numériques d'instrumentation
1-7.D.3.c. - Suppression des contrôles visant le code source pour systèmes aéro-électroniques ou de mission intégrés
1-7.E.4.b.6. - Suppression des contrôles visant certaines technologies liées aux systèmes de commande de vol numérique pleine autorité
2-8.a.34. - Suppression du contrôle visant un explosif
Groupe 1 et 2 Définitions - déviation de positionnement angulaire
Groupe 1 et 2 Définitions - analyseurs de signaux dynamiques
Groupe 1 et 2 Définitions - système expert
Groupe 1 et 2 Définitions - tolérance de panne
Groupe 1 et 2 Définitions - durée d’émission laser
3-2.3. - Suppression des contrôles visant les composants spécifiques
3-2.4. - Suppression des contrôles visant les composants spécifiques
3-2.5.8. - Suppression des contrôles visant les systèmes de traitement de l'uranium métal liquide
3-2.6. - Suppression des contrôles visant les composants spécifiques
3-2.7. - Suppression des contrôles visant les composants spécifiques
4-4.B.3. - Suppression des contrôles visant les convertisseurs de synthèse de l'ammoniac ou unités de synthèse
7-13.1.b. - Suppression des contrôles visant les Rickettsies