Canada - Chili Accord de libre-échange

Liste tarifaire du Canada

Chapitre 58

Numéro tarifaire et dénomination des marchandises

Chapitre 58 Tissus spéciaux; surfaces textiles touffetées; dentelles; tapisseries; passementeries; broderies

Tous les produits bénéficieront de la franchise dès la mise en oeuvre de l'Accord sauf les produits suivants :

58.01 : Velours et peluches tissés et tissus de chenille, autres que les articles du no 58.06.

5801.10.00 : - De laine ou de poils fins

- De coton:; catégorie d'échelonnement=B-; taux=11,5 %

5801.21.00 : -- Velours et peluches par la trame, non coupés; catégorie d'échelonnement=B-; taux=12,2 %

5801.22 : -- Velours et peluches par la trame, coupés, côtelés

5801.22.10 : --- Uniquement de coton; catégorie d'échelonnement=A-; taux=7,5 %

5801.22.90 : --- Autres; catégorie d'échelonnement=A-; taux=10 %

5801.23 : -- Autres velours et peluches par la trame

5801.23.10 : --- Ne contenant pas de fibres synthétiques ou artificielles; catégorie d'échelonnement=B-; taux=10,5 %

5801.23.20 : --- Contenant des fibres synthétiques ou artificielles; catégorie d'échelonnement=B-; taux=14 %

5801.24.00 : -- Velours et peluches par la chaîne, épinglés; catégorie d'échelonnement=B-; taux=12,5 %

5801.26.00 : -- Tissus de chenille

- De fibres synthétiques ou artificielles:; catégorie d'échelonnement=B-; taux=14,1 %

5801.31.00 : -- Velours et peluches par la trame, non coupés; catégorie d'échelonnement=B-; taux=17,5 %

5801.32.00 : -- Velours et peluches par la trame, coupés, côtelés; catégorie d'échelonnement=A-; taux=10 %

5801.33.00 : -- Autres velours et peluches par la trame; catégorie d'échelonnement=B-; taux=14 %

5801.34.00 : -- Velours et peluches par la chaîne, épinglés; catégorie d'échelonnement=B-; taux=17,5 %

5801.36.00 : -- Tissus de chenille; catégorie d'échelonnement=B-; taux=17,5 %

5801.90 : - D'autres matières textiles

5801.90.90 : --- Autres; catégorie d'échelonnement=B-; taux=8 %

58.02 : Tissus bouclés du genre éponge, autres que les articles du no 58.06; surfaces textiles touffetées, autres que les produits du no 57.03.

- Tissus bouclés du genre éponge, en coton:

5802.11 : -- Écrus

5802.11.10 : --- Uniquement de coton, non mercerisé; catégorie d'échelonnement=B-; taux=10,5 %

5802.11.90 : --- Autres; catégorie d'échelonnement=B-; taux=17,5 %

5802.19.00 : -- Autres; catégorie d'échelonnement=B-; taux=12,2 %

5802.20.00 : - Tissus bouclés du genre éponge, en autres matières textiles; catégorie d'échelonnement=B-; taux=17,5 %

5802.30.00 : - Surfaces textiles touffetées; catégorie d'échelonnement=B-; taux=17,5 %

58.03 : Tissus à point de gaze, autres que les articles du no 58.06.

5803.10 : - De coton

5803.10.90 : --- Autres; catégorie d'échelonnement=B-; taux=13,7 %

5803.90 : - D'autres matières textiles

--- De laine:

5803.90.19 : ---- Autres; catégorie d'échelonnement=B-; taux=17,5 % mais ne doit pas excéder 3,115 $/kg

5803.90.90 : --- Autres; catégorie d'échelonnement=B-; taux=9,8 %

58.04 : Tulles, tulles-bobinots et tissus à mailles nouées; dentelles en pièces, en bandes ou en motifs, autres que les produits du no 60.02.

5804.10 : - Tulles, tulles-bobinots et tissus à mailles nouées

5804.10.10 : --- Uniquement de fibres végétales; catégorie d'échelonnement=B-; taux=4,5 %

5804.10.90 : --- Autres

- Dentelles à la mécanique:; catégorie d'échelonnement=B-; taux=14 %

5804.21.00 : -- De fibres synthétiques ou artificielles; catégorie d'échelonnement=B-; taux=12,2 %

5804.29.00 : -- D'autres matières textiles; catégorie d'échelonnement=B-; taux=4,5 %

5804.30 : - Dentelles à la main

5804.30.10 : --- Uniquement de fibres végétales; catégorie d'échelonnement=B-; taux=4,5 %

5804.30.90 : --- Autres; catégorie d'échelonnement=B-; taux=14 %

5805.00 : Tapisseries tissées à la main (genre Gobelins, Flandres, Aubusson, Beauvais et similaires) et tapisseries à l'aiguille (au petit point, au point de croix, par exemple), même confectionnées.

5805.00.90 : --- Autres; catégorie d'échelonnement=B-; taux=15,7 %

58.06 : Rubanerie autre que les articles du no 58.07; rubans sans trame, en fils ou fibres parallélisés et encollés (bolducs).

5806.10 : - Rubanerie de velours, de peluches, de tissus de chenille ou de tissus bouclés du genre éponge

5806.10.10 : --- De soie; de coton ou d'autres fibres végétales; catégorie d'échelonnement=B-; taux=7 %

5806.10.90 : --- Autres; catégorie d'échelonnement=B-; taux=17,5 %

5806.20.00 : - Autre rubanerie, contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc

- Autre rubanerie:; catégorie d'échelonnement=B-; taux=17,5 %

5806.31 : -- De coton

5806.31.10 : --- Uniquement de coton, écrus, non mercerisés; catégorie d'échelonnement=B-; taux=10,5 %

5806.31.20 : --- Autres, uniquement de coton; catégorie d'échelonnement=B-; taux=12,2 %

5806.31.30 : --- Contenant des fibres synthétiques ou artificielles; catégorie d'échelonnement=B-; taux=17,5 %

5806.31.90 : --- Autres; catégorie d'échelonnement=B-; taux=14 %

5806.32.00 : -- De fibres synthétiques ou artificielles; catégorie d'échelonnement=B-; taux=15,7 %

5806.39 : -- D'autres matières textiles

5806.39.90 : --- Autres; catégorie d'échelonnement=B-; taux=10,5 %

5806.40.00 : - Rubans sans trame, en fils ou fibres parallélisés et encollés (bolducs); catégorie d'échelonnement=B-; taux=16,8 %

58.07 : Étiquettes, écussons et articles similaires en matières textiles, en pièces, en rubans ou découpés, non brodés.

5807.10 : - Tissés

5807.10.10 : --- Étiquettes; catégorie d'échelonnement=B-; taux=10,8 %

5807.10.20 : --- Écussons et articles similaires; catégorie d'échelonnement=B-; taux=7 %

5807.90.00 : - Autres; catégorie d'échelonnement=B-; taux=7 %

58.08 : Tresses en pièces; articles de passementerie et articles ornementaux analogues, en pièces, sans broderie, autres que ceux en bonneterie; glands, floches, olives, noix, pompons et articles similaires.

5808.10.00 : - Tresses en pièces; catégorie d'échelonnement=B-; taux=10,5 %

5808.90.00 : - Autres; catégorie d'échelonnement=B-; taux=17 %

5809.00.00 : Tissus de fils de métal et tissus de filés métalliques ou de fils textiles métallisés du no 56.05, des types utilisés pour l'habillement, l'ameublement ou usages similaires, non dénommés ni compris ailleurs.; catégorie d'échelonnement=B-; taux=17,5 %

58.10 : Broderies en pièces, en bandes ou en motifs.

5810.10.00 : - Broderies chimiques ou aériennes et broderies à fond découpé

- Autres broderies:; catégorie d'échelonnement=B-; taux=5,6 %

5810.91 : -- De coton

5810.91.10 : --- Uniquement de coton ou de coton mélangé uniquement avec d'autres fibres végétales; catégorie d'échelonnement=B-; taux=4,5 %

5810.91.90 : --- Autres; catégorie d'échelonnement=B-; taux=14 %

5810.92.00 : -- De fibres synthétiques ou artificielles; catégorie d'échelonnement=B-; taux=14 %

5810.99.00 : -- D'autres matières textiles; catégorie d'échelonnement=B-; taux=14 %

5811.00 : Produits textiles matelassés en pièces, constitués d'une ou plusieurs couches de matières textiles associées à une matière de rembourrage par piqûre, capitonnage ou autre cloisonnement, autres que les broderies du no 58.10.

5811.00.10 : --- roduits textiles en pièces, de coton; catégorie d'échelonnement=B-; taux=7,5 %

5811.00.20 : --- Produits textiles en pièces, de fibres synthétiques ou artificielles; catégorie d'échelonnement=B-; taux=17,5 %

5811.00.90 : --- Autres; catégorie d'échelonnement=B-; taux=17,5 %

Chapitres 1-98