Canada - Chili Accord de libre-échange

Liste tarifaire du Canada

Chapitre 59

Numéro tarifaire et dénomination des marchandises

Chapitre 59 Tissus imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés; articles techniques en matières textiles

Tous les produits bénéficieront de la franchise dès la mise en oeuvre de l'Accord sauf les produits suivants :

59.01 : Tissus enduits de colle ou de matières amylacées, des types utilisés pour la reliure, le cartonnage, la gainerie ou usages similaires; toiles à calquer ou transparentes pour le dessin; toiles préparées pour la peinture; bougran et tissus similaires raidis des types utilisés pour la chapellerie.

5901.10.00 : - Tissus enduits de colle ou de matières amylacées, des types utilisés pour la reliure, le cartonnage, la gainerie ou usages similaires; catégorie d'échelonnement=B-; taux=10,5 %

5901.90 : - Autres

5901.90.90 : --- Autres; catégorie d'échelonnement=B-; taux=10,5 %

59.02 : Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides, de polyesters ou de rayonne viscose.

5902.10.00 : - De nylon ou d'autres polyamides; catégorie d'échelonnement=B-; taux=8,7 %

5902.20.00 : - De polyesters; catégorie d'échelonnement=B-; taux=8,7 %

5902.90.00 : - Autres; catégorie d'échelonnement=B-; taux=8,7 %

59.03 : Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec de la matière plastique, autres que ceux du no 59.02.

5903.10 : - Avec du polychlorure de vinyle

5903.10.10 : --- Tissus ne contenant pas de fibres synthétiques ou artificielles; catégorie d'échelonnement=B-; taux=10,5 %

5903.10.20 : --- Tissus contenant des fibres synthétiques ou artificielles; catégorie d'échelonnement=B-; taux=11,5 %

5903.20 : - Avec du polyuréthanne

5903.20.10 : --- Tissus ne contenant pas de fibres synthétiques ou artificielles; catégorie d'échelonnement=B-; taux=10,5 %

5903.20.20 : --- Tissus contenant des fibres synthétiques ou artificielles; catégorie d'échelonnement=B-; taux=11,5 %

5903.90 : - Autres

--- Tissus ne contenant pas de fibres synthétiques ou artificielles:

5903.90.11 : ---- Tissés, uniquement de coton, blanchis, le poids du coton excédant deux tiers du poids du tissu enduit ou imprégné; catégorie d'échelonnement=B-; taux=10,5 %

5903.90.12 : ---- Tissus, uniquement de coton, écrus; catégorie d'échelonnement=B-; taux=10,5 %

5903.90.19 : ---- Autres; catégorie d'échelonnement=B-; taux=10,5 %

5903.90.20 : --- Tissus contenant des fibres synthétiques ou artificielles; catégorie d'échelonnement=B-; taux=11,5 %

59.04 : Linoléums, même découpés; revêtements de sol consistant en un enduit ou un recouvrement appliqué sur un support textile, même découpés.

5904.10.00 : - Linoléums

- Autres : catégorie d'échelonnement=B-; taux=4,5 %

5904.91 : -- Dont le support est constitué par un feutre aiguilleté ou un nontissé

5904.91.10 : --- Revêtements de sol des types utilisés dans les stalles pour bovins laitiers; catégorie d'échelonnement=B-; taux=6,3 %

5904.91.90 : --- Autres; catégorie d'échelonnement=B-; taux=11,5 %

5904.92.00 : -- Dont le support textile est constitué autrement; catégorie d'échelonnement=B-; taux=11,5 %

5905.00 : Revêtements muraux en matières textiles.

--- Autres :

5905.00.99 : ---- Autres; catégorie d'échelonnement=B-; taux=10,5 %

59.06 : Tissus caoutchoutés, autres que ceux du no 59.02.

5906.10 : - Rubans adhésifs d'une largeur n'excédant pas 20 cm

5906.10.10 : --- Tissus ne contenant pas de fibres synthétiques ou artificielles; catégorie d'échelonnement=B-; taux=10,5 %

5906.10.20 : --- Tissus contenant des fibres synthétiques ou artificielles

- Autres : catégorie d'échelonnement=B-; taux=11,5 %

5906.91 : -- De bonneterie

5906.91.10 : --- Tissus ne contenant pas de fibres synthétiques ou artificielles; catégorie d'échelonnement=B-; taux=10,5 %

5906.91.20 : --- Tissus contenant des fibres synthétiques ou artificielles; catégorie d'échelonnement=B-; taux=11,5 %

5906.99 : -- Autres

5906.99.10 : --- Tissus ne contenant pas de fibres synthétiques ou artificielles; catégorie d'échelonnement=B-; taux=10,5 %

5906.99.20 : --- Tissus contenant des fibres synthétiques ou artificielles; catégorie d'échelonnement=B-; taux=11,5 %

5907.00 : Autres tissus imprégnés, enduits ou recouverts; toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d'atelier ou usages analogues.

--- Autres tissus imprégnés, enduits ou recouverts:

5907.00.11 : ---- Toiles cirées; catégorie d'échelonnement=B-; taux=5,2 %

5907.00.12 : ---- Autres tissus ne contenant pas de fibres synthétiques ou artificielles; catégorie d'échelonnement=B-; taux=10,5 %

5907.00.13 : ---- Autres tissus contenant des fibres synthétiques ou artificielles

--- Toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d'atelier ou usages analogues : catégorie d'échelonnement=B-; taux=11,5 %

5907.00.29 : ---- Autres; catégorie d'échelonnement=B-; taux=15,8 %

5908.00 : Mèches tissées, tressées ou tricotées, en matières textiles, pour lampes, réchauds, briquets, bougies ou similaires; manchons à incandescence et étoffes tubulaires tricotées servant à leur fabrication, même imprégnés.

5908.00.10 : --- Manchons à incandescence; catégorie d'échelonnement=B-; taux=7 %

5908.00.90 : --- Autres; catégorie d'échelonnement=B-; taux=15,5 %

5909.00 : Tuyaux pour pompes et tuyaux similaires, en matières textiles, même avec armatures ou accessoires en autres matières.

5909.00.10 : --- Tuyaux pour l'extinction d'incendies; catégorie d'échelonnement=B-; taux=9,1 %

5909.00.90 : --- Autres; catégorie d'échelonnement=B-; taux=11,2 %

5910.00 : Courroies transporteuses ou de transmission en matières textiles, même imprégnées, enduites, recouvertes de matière plastique ou stratifiées avec de la matière plastique ou renforcées de métal ou d'autres matières.

5910.00.10 : --- Courroies transporteuses coupées à la longueur désirée; catégorie d'échelonnement=B-; taux=1,7 %

5910.00.90 : --- Autres; catégorie d'échelonnement=B-; taux=8 %

59.11 : Produits et articles textiles pour usages techniques, visés à la Note 7 du présent Chapitre.

5911.10 : - Tissus, feutres et tissus doublés de feutre, combinés avec une ou plusieurs couches de caoutchouc, de cuir ou d'autres matières, des types utilisés pour la fabrication de garnitures de cardes, et produits analogues pour d'autres usages techniques, y compris les rubans de velours, imprégnés de caoutchouc, pour le recouvrement des ensouples.

--- Blanchets, étoffes pour blanchets et nappes :

5911.10.11 : ---- Des types utilisés sur les machines et appareils à imprimer offset; catégorie d'échelonnement=B-; taux=5,6 %

5911.10.90 : --- Autres; catégorie d'échelonnement=B-; taux=10,5 %

5911.20.00 : - Gazes et toiles à bluter, même confectionnées

- Tissus et feutres sans fin ou munis de moyens de jonction, des types utilisés sur les machines à papier ou sur des machines similaires (à pâte, à amiante-ciment, par exemple): catégorie d'échelonnement=B-; taux=15,4 %

5911.31.00 : -- D'un poids au m2 inférieur à 650 g; catégorie d'échelonnement=B-; taux=1,7 %

5911.32.00 : -- D'un poids au m2 égal ou supérieur à 650 g; catégorie d'échelonnement=B-; taux=1,7 %

5911.40.00 : - Étreindelles et tissus épais des types utilisés sur des presses d'huilerie ou pour des usages techniques analogues, y compris ceux en cheveux; catégorie d'échelonnement=B-; taux=11,5 %

5911.90 : - Autres

5911.90.20 : --- Dispositifs de filtrage des types utilisés dans les presses servant à comprimer les fibres de filtres de cigarettes; catégorie d'échelonnement=B-; taux=1,7 %

5911.90.90 : --- Autres; catégorie d'échelonnement=B-; taux=8,7 %

Chapitres 1-98