Canada - Chili Accord de libre-échange

Liste tarifaire du Canada

Chapitre 60

Numéro tarifaire, dénomination des marchandises et taux

Chapitre 60 Étoffes de bonneterie

Tous les produits bénéficieront de la franchise dès la mise en oeuvre de l'Accord sauf les produits suivants :

60.01 : Velours, peluches (y compris les étoffes dites à longs poils'') et étoffes bouclées, en bonneterie.

6001.10.00 : - Étoffes dites à longs poils

- Étoffes à boucles: dénomination des marchandises=B-; taux=17,5 %

6001.21.00 : -- De coton: dénomination des marchandises=B-; taux=10,5 %

6001.22.00 : -- De fibres synthétiques ou artificielles: dénomination des marchandises=B-; taux=17,5 %

6001.29.00 : -- D'autres matières textiles

- Autres : dénomination des marchandises=B-; taux=10,5 %

6001.91.00 : -- De coton: dénomination des marchandises=B-; taux=10,5 %

6001.92.00 : -- De fibres synthétiques ou artificielles: dénomination des marchandises=B-; taux=17,5 %

6001.99.00 : -- D'autres matières textiles: dénomination des marchandises=B-; taux=10,5 %

60.02 : Autres étoffes de bonneterie.

6002.10 : - D'une largeur n'excédant pas 30 cm, contenant en poids 5 %ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc

6002.10.10 : --- Filets ou dentelles de bonneterie de fibres végetales, ne contenant pas d'autres fibres textiles: dénomination des marchandises=B-; taux=4,5 %

6002.10.20 : --- Autres dentelles: dénomination des marchandises=B-; taux=14 %

6002.10.90 : --- Autres: dénomination des marchandises=B-; taux=17,5 %

6002.20 : - Autres, d'une largeur n'excédant pas 30 cm

6002.20.10 : --- Dentelles, uniquement de fibres végétales: dénomination des marchandises=B-; taux=4,5 %

6002.20.20 : --- Autres dentelles: dénomination des marchandises=B-; taux=14 %

6002.20.90 : --- Autres: dénomination des marchandises=B-; taux=17,5 %

6002.30 : - D'une largeur excédant 30 cm, contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc

6002.30.10 : --- Dentelles de fibres végétales, ne contenant pas d'autres fibres textiles: dénomination des marchandises=B-; taux=4,5 %

6002.30.20 : --- Autres dentelles: dénomination des marchandises=B-; taux=14 %

6002.30.90 : --- Autres

- Autres, de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner) : dénomination des marchandises=B-; taux=17,5 %

6002.41.00 : -- De laine ou de poils fins: dénomination des marchandises=B-; taux=17,5 %

6002.42 : -- De coton

6002.42.10 : --- Dentelles, uniquement de coton ou uniquement de coton et autres fibres végétales: dénomination des marchandises=B-; taux=4,5 %

6002.42.20 : --- Autres dentelles: dénomination des marchandises=B-; taux=14 %

6002.42.90 : --- Autres: dénomination des marchandises=B-; taux=17,5 %

6002.43 : -- De fibres synthétiques ou artificielles

6002.43.10 : --- Dentelles: dénomination des marchandises=B-; taux=14 %

6002.43.90 : --- Autres: dénomination des marchandises=B-; taux=17,5 %

6002.49 : -- Autres

6002.49.10 : --- Dentelles, uniquement de fibres végétales: dénomination des marchandises=B-; taux=4,5 %

6002.49.20 : --- Autres dentelles: dénomination des marchandises=B-; taux=14 %

6002.49.90 : --- Autres

- Autres : dénomination des marchandises=B-; taux=17,5 %

6002.91.00 : -- De laine ou de poils fins: dénomination des marchandises=B-; taux=17,5 %

6002.92 : -- De coton

6002.92.10 : --- Tricot circulaire, uniquement de fils de coton titrant en fils simples moins de 100 décitex (excédant 100 numéros métriques en fils simples): dénomination des marchandises=B-; taux=17,5 %

6002.92.90 : --- Autres: dénomination des marchandises=B-; taux=17,5 %

6002.93.00 : -- De fibres synthétiques ou artificielles: dénomination des marchandises=B-; taux=17,5 %

6002.99.00 : -- Autres: dénomination des marchandises=B-; taux=17,5 %

Chapitres 1-98