Canada - Chili Accord de libre-échange

Liste tarifaire du Canada

Chapitre 61

Numéro tarifaire, dénomination des marchandises et taux

Chapitre 61 Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie

Tous les produits bénéficieront de la franchise dès la mise en oeuvre de l'Accord sauf les produits suivants :

61.01 : Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires en bonneterie, pour hommes ou garçonnets, à l'exclusion des articles du no 61.03.

6101.10.00 : - De laine ou de poils fins; catégorie d'échelonnement=B; taux=17,5%

6101.20.00 : - De coton; catégorie d'échelonnement=B; taux=17,5%

6101.30.00 : - De fibres synthétiques ou artificielles; catégorie d'échelonnement=B; taux=17,5%

6101.90.00 : - D'autres matières textiles; catégorie d'échelonnement=B; taux=17,5%

61.02 : Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes, à l'exclusion des articles du no 61.04.

6102.10.00 : - De laine ou de poils fins; catégorie d'échelonnement=B; taux=17,5%

6102.20.00 : - De coton; catégorie d'échelonnement=B; taux=17,5%

6102.30.00 : - De fibres synthétiques ou artificielles; catégorie d'échelonnement=B; taux=17,5%

6102.90.00 : - D'autres matières textiles; catégorie d'échelonnement=B; taux=17,5%

61.03 : Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour hommes ou garçonnets.

- Costumes ou complets:

6103.11.00 : -- De laine ou de poils fins; catégorie d'échelonnement=B; taux=17,5%

6103.12.00 : -- De fibres synthétiques; catégorie d'échelonnement=B; taux=17,5%

6103.19 : -- D'autres matières textiles

6103.19.10 : --- De coton ou de fibres artificielles; catégorie d'échelonnement=B; taux=17,5%

6103.19.90 : --- Autres

- Ensembles: catégorie d'échelonnement=B; taux=17,5%

6103.21.00 : -- De laine ou de poils fins; catégorie d'échelonnement=B; taux=17,5%

6103.22.00 : -- De coton; catégorie d'échelonnement=B; taux=17,5%

6103.23.00 : -- De fibres synthétiques; catégorie d'échelonnement=B; taux=17,5%

6103.29.00 : -- D'autres matières textiles

- Vestons: catégorie d'échelonnement=B; taux=17,5%

6103.31.00 : -- De laine ou de poils fins; catégorie d'échelonnement=B; taux=17,5%

6103.32.00 : -- De coton; catégorie d'échelonnement=B; taux=17,5%

6103.33.00 : -- De fibres synthétiques; catégorie d'échelonnement=B; taux=17,5%

6103.39 : -- D'autres matières textiles

6103.39.10 : --- De fibres artificielles; catégorie d'échelonnement=B; taux=17,5%

6103.39.90 : --- Autres

- Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts: catégorie d'échelonnement=B; taux=17,5%

6103.41.00 : -- De laine ou de poils fins; catégorie d'échelonnement=B; taux=17,5%

6103.42.00 : -- De coton; catégorie d'échelonnement=B; taux=17,5%

6103.43.00 : -- De fibres synthétiques; catégorie d'échelonnement=B; taux=17,5%

6103.49.00 : -- D'autres matières textiles; catégorie d'échelonnement=B; taux=17,5%

61.04 : Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes ou fillettes.

- Costumes tailleurs:

6104.11.00 : -- De laine ou de poils fins; catégorie d'échelonnement=B; taux=17,5%

6104.12.00 : -- De coton; catégorie d'échelonnement=B; taux=17,5%

6104.13.00 : -- De fibres synthétiques; catégorie d'échelonnement=B; taux=17,5%

6104.19 : -- D'autres matières textiles

6104.19.10 : --- De fibres artificielles; catégorie d'échelonnement=B; taux=17,5%

6104.19.90 : --- Autres

- Ensembles: catégorie d'échelonnement=B; taux=17,5%

6104.21.00 : -- De laine ou de poils fins; catégorie d'échelonnement=B; taux=17,5%

6104.22.00 : -- De coton; catégorie d'échelonnement=B; taux=17,5%

6104.23.00 : --De fibres synthétiques; catégorie d'échelonnement=B; taux=17,5%

6104.29.00 : -- D'autres matières textiles

- Vestes: catégorie d'échelonnement=B; taux=17,5%

6104.31.00 : -- De laine ou de poils fins; catégorie d'échelonnement=B; taux=17,5%

6104.32.00 : -- De coton; catégorie d'échelonnement=B; taux=17,5%

6104.33.00 : -- De fibres synthétiques; catégorie d'échelonnement=B; taux=17,5%

6104.39 : -- D'autres matières textiles

6104.39.10 : --- De fibres artificielles; catégorie d'échelonnement=B; taux=17,5%

6104.39.90 : --- Autres

- Robes: catégorie d'échelonnement=B; taux=17,5%

6104.41.00 : -- De laine ou de poils fins; catégorie d'échelonnement=B; taux=17,5%

6104.42.00 : -- De coton; catégorie d'échelonnement=B; taux=17,5%

6104.43.00 : -- De fibres synthétiques; catégorie d'échelonnement=B; taux=17,5%

6104.44.00 : -- De fibres artificielles; catégorie d'échelonnement=B; taux=17,5%

6104.49.00 : -- D'autres matières textiles

- Jupes et jupes-culottes: catégorie d'échelonnement=B; taux=17,5%

6104.51.00 : -- De laine ou de poils fins; catégorie d'échelonnement=B; taux=17,5%

6104.52.00 : -- De coton; catégorie d'échelonnement=B; taux=17,5%

6104.53.00 : -- De fibres synthétiques; catégorie d'échelonnement=B; taux=17,5%

6104.59 : -- D'autres matières textiles

6104.59.10 : --- De fibres artificielles; catégorie d'échelonnement=B; taux=17,5%

6104.59.90 : --- Autres

- Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts: catégorie d'échelonnement=B; taux=17,5%

6104.61.00 : -- De laine ou de poils fins; catégorie d'échelonnement=B; taux=17,5%

6104.62.00 : -- De coton; catégorie d'échelonnement=B; taux=17,5%

6104.63.00 : -- De fibres synthétiques; catégorie d'échelonnement=B; taux=17,5%

6104.69.00 : -- D'autres matières textiles; catégorie d'échelonnement=B; taux=17,5%

61.05 : Chemises et chemisettes, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets.

6105.10.00 : - De coton; catégorie d'échelonnement=B; taux=17,5%

6105.20.00 : - De fibres synthétiques ou artificielles; catégorie d'échelonnement=B; taux=17,5%

6105.90.00 : - D'autres matières textiles; catégorie d'échelonnement=B; taux=17,5%

61.06 : Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, en bonneterie, pour femmes ou fillettes.

6106.10.00 : - De coton; catégorie d'échelonnement=B; taux=17,5%

6106.20.00 : - De fibres synthétiques ou artificielles; catégorie d'échelonnement=B; taux=17,5%

6106.90.00 : - D'autres matières textiles; catégorie d'échelonnement=B; taux=17,5%

61.07 : Slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets.

- Slips et caleçons:

6107.11.00 : -- De coton; catégorie d'échelonnement=B; taux=17,5%

6107.12.00 : -- De fibres synthétiques ou artificielles; catégorie d'échelonnement=B; taux=17,5%

6107.19.00 : -- D'autres matières textiles

- Chemises de nuit et pyjamas: catégorie d'échelonnement=B; taux=17,5%

6107.21.00 : -- De coton; catégorie d'échelonnement=B; taux=17,5%

6107.22.00 : -- De fibres synthétiques ou artificielles; catégorie d'échelonnement=B; taux=17,5%

6107.29.00 : -- D'autres matières textiles

- Autres: catégorie d'échelonnement=B; taux=17,5%

6107.91.00 : -- De coton; catégorie d'échelonnement=B; taux=17,5%

6107.92.00 : -- De fibres synthétiques ou artificielles; catégorie d'échelonnement=B; taux=17,5%

6107.99.00 : -- D'autres matières textiles; catégorie d'échelonnement=B; taux=17,5%

61.08 : Combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit,pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes.

- Combinaisons ou fonds de robes et jupons:

6108.11.00 : -- De fibres synthétiques ou artificielles; catégorie d'échelonnement=B; taux=17,5%

6108.19.00 : -- D'autres matières textiles

- Slips et culottes: catégorie d'échelonnement=B; taux=17,5%

6108.21.00 : -- De coton; catégorie d'échelonnement=B; taux=17,5%

6108.22.00 : -- De fibres synthétiques ou artificielles; catégorie d'échelonnement=B; taux=17,5%

6108.29.00 : -- D'autres matières textiles

- Chemises de nuit et pyjamas: catégorie d'échelonnement=B; taux=17,5%

6108.31.00 : -- De coton; catégorie d'échelonnement=B; taux=17,5%

6108.32.00 : -- De fibres synthétiques ou artificielles; catégorie d'échelonnement=B; taux=17,5%

6108.39.00 : -- D'autres matières textiles

- Autres: catégorie d'échelonnement=B; taux=17,5%

6108.91.00 : -- De coton; catégorie d'échelonnement=B; taux=17,5%

6108.92.00 : -- De fibres synthétiques ou artificielles; catégorie d'échelonnement=B; taux=17,5%

6108.99.00 : -- D'autres matières textiles; catégorie d'échelonnement=B; taux=17,5%

61.09 : T-shirts et maillots de corps, en bonneterie.

6109.10.00 : - De coton; catégorie d'échelonnement=B; taux=17,5%

6109.90.00 : - D'autres matières textiles; catégorie d'échelonnement=B; taux=17,5%

61.10 : Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en bonneterie.

6110.10 : - De laine ou de poils fins

6110.10.10 : --- Pour femmes ou fillettes, évalués à au moins 20 $/kg; catégorie d'échelonnement=B; taux=11,5 %

6110.10.90 : --- Autres; catégorie d'échelonnement=B; taux=17,5%

6110.20.00 : - De coton; catégorie d'échelonnement=B; taux=17,5%

6110.30.00 : - De fibres synthétiques ou artificielles; catégorie d'échelonnement=B; taux=17,5%

6110.90.00 : - D'autres matières textiles; catégorie d'échelonnement=B; taux=17,5%

61.11 : Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie, pour bébés.

6111.10.00 : - De laine ou de poils fins; catégorie d'échelonnement=B; taux=17,5%

6111.20.00 : - De coton; catégorie d'échelonnement=B; taux=17,5%

6111.30.00 : - De fibres synthétiques; catégorie d'échelonnement=B; taux=17,5%

6111.90.00 : - D'autres matières textiles; catégorie d'échelonnement=B; taux=17,5%

61.12 : Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie.

- Survêtements de sport (trainings):

6112.11.00 : -- De coton; catégorie d'échelonnement=B; taux=17,5%

6112.12.00 : -- De fibres synthétiques; catégorie d'échelonnement=B; taux=17,5%

6112.19.00 : -- D'autres matières textiles; catégorie d'échelonnement=B; taux=17,5%

6112.20.00 : - Combinaisons et ensembles de ski

- Maillots, culottes et slips de bain pour hommes ou garçonnets : catégorie d'échelonnement=B; taux=17,5%

6112.31.00 : -- De fibres synthétiques; catégorie d'échelonnement=B; taux=17,5%

6112.39.00 : -- D'autres matières textiles

- Maillots, culottes et slips de bain, pour femmes ou fillettes : catégorie d'échelonnement=B; taux=17,5%

6112.41.00 : -- De fibres synthétiques; catégorie d'échelonnement=B; taux=17,5%

6112.49.00 : -- D'autres matières textiles; catégorie d'échelonnement=B; taux=17,5%

6113.00 : Vêtements confectionnés en étoffes de bonneterie des Nos 59.03, 59.06 ou 59.07.

6113.00.10 : --- Combinaisons de plongée; catégorie d'échelonnement=B; taux=4,5 %

6113.00.90 : --- Autres; catégorie d'échelonnement=B; taux=17,5%

61.14 : Autres vêtements, en bonneterie.

6114.10.00 : - De laine ou de poils fins; catégorie d'échelonnement=B; taux=17,5%

6114.20.00 : - De coton; catégorie d'échelonnement=B; taux=17,5%

6114.30.00 : - De fibres synthétiques ou artificielles; catégorie d'échelonnement=B; taux=17,5%

6114.90.00 : - D'autres matières textiles; catégorie d'échelonnement=B; taux=17,5%

61.15 : Collants (bas-culottes), bas, mi-bas, chaussettes et autres articles chaussants, y compris les bas à varices, en bonneterie.

- Collants (bas-culottes):

6115.11.00 : -- De fibres synthétiques, titrant en fils simples moins de 67 décitex; catégorie d'échelonnement=B; taux=17,5%

6115.12.00 : -- De fibres synthétiques, titrant en fils simples 67 décitex ou plus; catégorie d'échelonnement=B; taux=17,5%

6115.19.00 : -- D'autres matières textiles; catégorie d'échelonnement=B; taux=17,5%

6115.20.00 : - Bas et mi-bas de femmes titrant en fils simples moins de 67 décitex

- Autres : catégorie d'échelonnement=B; taux=12,2 % et 2,3 ¢/paire

6115.91.00 : -- De laine ou de poils fins; catégorie d'échelonnement=B; taux=9,3 %

6115.92.00 : -- De coton : catégorie d'échelonnement=B; taux=12,2 % et 2,3 ¢/paire

6115.93.00 : -- De fibres synthétiques : catégorie d'échelonnement=B; taux=12,2 % et 2,3 ¢/paire

6115.99.00 : -- D'autres matières textiles : catégorie d'échelonnement=B; taux=12,2 % et 2,3 ¢/paire

61.16 : Gants, mitaines et moufles, en bonneterie.

6116.10.00 : - Imprégnés, enduits ou recouverts de matières plastiques ou de caoutchouc

- Autres: catégorie d'échelonnement=B; taux=11,5 %

6116.91.00 : -- De laine ou de poils fins: catégorie d'échelonnement=B; taux=11,5 %

6116.92.00 : -- De coton: catégorie d'échelonnement=B; taux=11,5 %

6116.93.00 : -- De fibres synthétiques: catégorie d'échelonnement=B; taux=11,5 %

6116.99.00 : -- D'autres matières textiles: catégorie d'échelonnement=B; taux=11,5 %

61.17 : Autres accessoires confectionnés du vêtement, en bonneterie; parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement,en bonneterie.

6117.10.00 : - Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles, voilettes et articles similaires; catégorie d'échelonnement=B; taux=17,5%

6117.20.00 : - Cravates, noeuds papillons et foulards cravates; catégorie d'échelonnement=B; taux=17,5%

6117.80 : - Autres accessoires

6117.80.10 : --- Ceintures; écussons et articles similaires; catégorie d'échelonnement=B; taux=7 %

6117.80.90 : --- Autres; catégorie d'échelonnement=B; taux=17,5%

6117.90 : - Parties

6117.90.10 : --- Des marchandises du no tarifaire 6113.00.10; catégorie d'échelonnement=B; taux=4,5 %

6117.90.20 : --- Doublures de ganterie: catégorie d'échelonnement=B; taux=11,5 %

6117.90.90 : --- Autres; catégorie d'échelonnement=B; taux=17,5%

Chapitres 1-98