Canada - Chili Accord de libre-échange

Liste tarifaire du Canada

Chapitre 62

Numéro tarifaire, dénomination des marchandises et taux

Chapitre 62 Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu'en bonneterie

Tous les produits bénéficieront de la franchise dès la mise en oeuvre de l'Accord sauf les produits suivants :

62.01 : Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour hommes ou garçonnets, à l'exclusion des articles du no 62.03.

- Manteaux, imperméables, cabans, capes et articles similaires:

6201.11.00 : -- De laine ou de poils fins; catégorie d'échelonnement=B; taux=17,5%

6201.12.00 : -- De coton; catégorie d'échelonnement=B; taux=15,7%

6201.13.00 : -- De fibres synthétiques ou artificielles; catégorie d'échelonnement=B; taux=17,5%

6201.19.00 : -- D'autres matières textiles

- Autres: catégorie d'échelonnement=B; taux=15,7%

6201.91.00 : -- De laine ou de poils fins; catégorie d'échelonnement=B; taux=17,5%

6201.92 : -- De coton

6201.92.10 : --- Blousons de ski pour hommes, uniquement de coton; catégorie d'échelonnement=B; taux=21%

6201.92.90 : --- Autres; catégorie d'échelonnement=B; taux=15,7%

6201.93.00 : -- De fibres synthétiques ou artificielles; catégorie d'échelonnement=B; taux=15,7%

6201.99.00 : -- D'autres matières textiles; catégorie d'échelonnement=B; taux=15,7%

62.02 : Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour femmes ou fillettes, à l'exclusion des articles du no 62.04.

- Manteaux, imperméables, cabans, capes et articles similaires:

6202.11.00 : -- De laine ou de poils fins; catégorie d'échelonnement=B; taux=17,5%

6202.12.00 : -- De coton; catégorie d'échelonnement=B; taux=15,7%

6202.13.00 : -- De fibres synthétiques ou artificielles; catégorie d'échelonnement=B; taux=17,5%

6202.19.00 : -- D'autres matières textiles

- Autres: catégorie d'échelonnement=B; taux=7%

6202.91.00 : -- De laine ou de poils fins; catégorie d'échelonnement=B; taux=17,5%

6202.92.00 : -- De coton; catégorie d'échelonnement=B; taux=15,7%

6202.93.00 : -- De fibres synthétiques ou artificielles; catégorie d'échelonnement=B; taux=17,5%

6202.99.00 : -- D'autres matières textiles; catégorie d'échelonnement=B; taux=15,7%

62.03 : Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour hommes ou garçonnets.

- Costumes ou complets:

6203.11.00 : -- De laine ou de poils fins; catégorie d'échelonnement=B; taux=17,5%

6203.12.00 : -- De fibres synthétiques; catégorie d'échelonnement=B; taux=17,5%

6203.19 : -- D'autres matières textiles

6203.19.10 : --- De coton ou de fibres artificielles; catégorie d'échelonnement=B; taux=15,8%

6203.19.90 : --- Autres

- Ensembles: catégorie d'échelonnement=B; taux=15,8%

6203.21.00 : -- De laine ou de poils fins; catégorie d'échelonnement=B; taux=17,5%

6203.22.00 : -- De coton; catégorie d'échelonnement=B; taux=15,7%

6203.23.00 : -- De fibres synthétiques; catégorie d'échelonnement=B; taux=17,5%

6203.29.00 : -- D'autres matières textiles

- Vestons; catégorie d'échelonnement=B; taux=15,8%

6203.31.00 : -- De laine ou de poils fins; catégorie d'échelonnement=B; taux=17,5%

6203.32.00 : -- De coton; catégorie d'échelonnement=B; taux=15,7%

6203.33.00 : -- De fibres synthétiques; catégorie d'échelonnement=B; taux=17,5%

6203.39 : -- D'autres matières textiles

6203.39.10 : --- De fibres artificielles; catégorie d'échelonnement=B; taux=15,8%

6203.39.90 : --- Autres

- Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts; catégorie d'échelonnement=B; taux=15,8%

6203.41.00 : -- De laine ou de poils fins; catégorie d'échelonnement=B; taux=17,5%

6203.42.00 : -- De coton; catégorie d'échelonnement=B; taux=15,7%

6203.43.00 : -- De fibres synthétiques; catégorie d'échelonnement=B; taux=17,5%

6203.49.00 : -- D'autres matières textiles; catégorie d'échelonnement=B; taux=17,5%

62.04 : Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes.

- Costumes tailleurs:

6204.11.00 : -- De laine ou de poils fins; catégorie d'échelonnement=B; taux=17,5%

6204.12.00 : -- De coton; catégorie d'échelonnement=B; taux=15,7%

6204.13.00 : -- De fibres synthétiques; catégorie d'échelonnement=B; taux=17,5%

6204.19 : -- D'autres matières textiles

6204.19.10 : --- De fibres artificielles; catégorie d'échelonnement=B; taux=17,5%

6204.19.90 : --- Autres

- Ensembles; catégorie d'échelonnement=B; taux=17,5%

6204.21.00 : -- De laine ou de poils fins; catégorie d'échelonnement=B; taux=17,5%

6204.22.00 : -- De coton; catégorie d'échelonnement=B; taux=15,7%

6204.23.00 : -- De fibres synthétiques; catégorie d'échelonnement=B; taux=17,5%

6204.29.00 : -- D'autres matières textiles

- Vestes ; catégorie d'échelonnement=B; taux=15,7%

6204.31.00 : -- De laine ou de poils fins; catégorie d'échelonnement=B; taux=17,5%

6204.32.00 : -- De coton; catégorie d'échelonnement=B; taux=15,7%

6204.33.00 : -- De fibres synthétiques; catégorie d'échelonnement=B; taux=17,5%

6204.39 : -- D'autres matières textiles

6204.39.10 : --- De fibres artificielles; catégorie d'échelonnement=B; taux=15,7%

6204.39.90 : --- Autres

- Robes ; catégorie d'échelonnement=B; taux=15,7%

6204.41.00 : -- De laine ou de poils fins; catégorie d'échelonnement=B; taux=17,5%

6204.42.00 : -- De coton; catégorie d'échelonnement=B; taux=15,7%

6204.43.00 : -- De fibres synthétiques; catégorie d'échelonnement=B; taux=17,5%

6204.44.00 : -- De fibres artificielles; catégorie d'échelonnement=B; taux=17,5%

6204.49.00 : -- D'autres matières textiles

- Jupes et jupes-culottes ; catégorie d'échelonnement=B; taux=7%

6204.51.00 : -- De laine ou de poils fins; catégorie d'échelonnement=B; taux=17,5%

6204.52.00 : -- De coton; catégorie d'échelonnement=B; taux=15,7%

6204.53.00 : -- De fibres synthétiques; catégorie d'échelonnement=B; taux=17,5%

6204.59 : -- D'autres matières textiles

6204.59.10 : --- De fibres artificielles; catégorie d'échelonnement=B; taux=15,7%

6204.59.90 : --- Autres

- Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts ; catégorie d'échelonnement=B; taux=15,7%

6204.61.00 : -- De laine ou de poils fins; catégorie d'échelonnement=B; taux=17,5%

6204.62.00 : -- De coton; catégorie d'échelonnement=B; taux=15,7%

6204.63.00 : -- De fibres synthétiques; catégorie d'échelonnement=B; taux=17,5%

6204.69.00 : -- D'autres matières textiles; catégorie d'échelonnement=B; taux=15,7%

62.05 : Chemises et chemisettes, pour hommes ou garçonnets.

6205.10.00 : - De laine ou de poils fins; catégorie d'échelonnement=B; taux=17,5%

6205.20.00 : - De coton; catégorie d'échelonnement=B; taux=15,7%

6205.30.00 : - De fibres synthétiques ou artificielles; catégorie d'échelonnement=B; taux=17,5%

6205.90.00 : - D'autres matières textiles; catégorie d'échelonnement=B; taux=7%

62.06 : Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, pour femmes ou fillettes.

6206.10.00 : - De soie ou de déchets de soie; catégorie d'échelonnement=B; taux=7%

6206.20.00 : - De laine ou de poils fins; catégorie d'échelonnement=B; taux=17,5%

6206.30.00 : - De coton; catégorie d'échelonnement=B; taux=15,7%

6206.40.00 : - De fibres synthétiques ou artificielles; catégorie d'échelonnement=B; taux=17,5%

6206.90.00 : - D'autres matières textiles; catégorie d'échelonnement=B; taux=15,7%

62.07 : Gilets de corps, slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour hommes ou garçonnets.

- Slips et caleçons:

6207.11.00 : -- De coton; catégorie d'échelonnement=B; taux=15,7%

6207.19.00 : -- D'autres matières textiles

- Chemises de nuit et pyjamas ; catégorie d'échelonnement=B; taux=17,5%

6207.21.00 : -- De coton; catégorie d'échelonnement=B; taux=15,7%

6207.22.00 : -- De fibres synthétiques ou artificielles; catégorie d'échelonnement=B; taux=17,5%

6207.29.00 : -- D'autres matières textiles

- Autres; catégorie d'échelonnement=B; taux=7%

6207.91.00 : -- De coton; catégorie d'échelonnement=B; taux=15,7%

6207.92.00 : -- De fibres synthétiques ou artificielles; catégorie d'échelonnement=B; taux=17,5%

6207.99.00 : -- D'autres matières textiles; catégorie d'échelonnement=B; taux=15,7%

62.08 : Gilets de corps et chemises de jour, combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour femmes ou fillettes.

- Combinaisons ou fonds de robes et jupons:

6208.11.00 : -- De fibres synthétiques ou artificielles; catégorie d'échelonnement=B; taux=17,5%

6208.19.00 : -- D'autres matières textiles

- Chemises de nuit et pyjamas ; catégorie d'échelonnement=B; taux=15,2 %

6208.21.00 : -- De coton; catégorie d'échelonnement=B; taux=15,7%

6208.22.00 : -- De fibres synthétiques ou artificielles; catégorie d'échelonnement=B; taux=17,5%

6208.29.00 : -- D'autres matières textiles

- Autres; catégorie d'échelonnement=B; taux=7%

6208.91.00 : -- De coton; catégorie d'échelonnement=B; taux=15,7%

6208.92.00 : -- De fibres synthétiques ou artificielles; catégorie d'échelonnement=B; taux=17,5%

6208.99.00 : -- D'autres matières textiles; catégorie d'échelonnement=B; taux=7%

62.09 : Vêtements et accessoires du vêtement pour bébés.

6209.10.00 : - De laine ou de poils fins; catégorie d'échelonnement=B; taux=17,5%

6209.20.00 : - De coton; catégorie d'échelonnement=B; taux=15,7%

6209.30.00 : - De fibres synthétiques; catégorie d'échelonnement=B; taux=17,5%

6209.90.00 : - D'autres matières textiles; catégorie d'échelonnement=B; taux=17%

62.10 : Vêtements confectionnés en produits des nos 56.02, 56.03, 59.03, 59.06 ou 59.07.

6210.10.00 : - En produits des nos 56.02 ou 56.03; catégorie d'échelonnement=B; taux=16,7 %

6210.20.00 : - Autres vêtements, des types visés dans les nos 6201.11 à 6201.19; catégorie d'échelonnement=B; taux=17%

6210.30.00 : - Autres vêtements, des types visés dans les nos 6202.11 à 6202.19; catégorie d'échelonnement=B; taux=17%

6210.40.00 : - Autres vêtements pour hommes ou garçonnets; catégorie d'échelonnement=B; taux=17%

6210.50.00 : - Autres vêtements pour femmes ou fillettes; catégorie d'échelonnement=B; taux=16,9%

62.11 : Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski maillots, culottes et slips de bain; autres vêtements.

- Maillots, culottes et slips de bain:

6211.11.00 : -- Pour hommes ou garçonnets; catégorie d'échelonnement=B; taux=17%

6211.12.00 : -- Pour femmes ou fillettes; catégorie d'échelonnement=B; taux=17,5%

6211.20.00 : - Combinaisons et ensembles de ski

- Autres vêtements, pour hommes ou garçonnets ; catégorie d'échelonnement=B; taux=17,5%

6211.31.00 : -- De laine ou de poils fins; catégorie d'échelonnement=B; taux=17,5%

6211.32.00 : -- De coton; catégorie d'échelonnement=B; taux=15,7%

6211.33.00 : -- De fibres synthétiques ou artificielles; catégorie d'échelonnement=B; taux=17,5%

6211.39.00 : -- D'autres matières textiles

- Autres vêtements, pour femmes ou fillettes:; catégorie d'échelonnement=B; taux=15,4 %

6211.41.00 : -- De laine ou de poils fins; catégorie d'échelonnement=B; taux=17,5%

6211.42.00 : -- De coton; catégorie d'échelonnement=B; taux=15,7%

6211.43 : -- De fibres synthétiques ou artificielles

6211.43.90 : --- Autres; catégorie d'échelonnement=B; taux=17,5%

6211.49 : -- D'autres matières textiles

6211.49.90 : --- Autres; catégorie d'échelonnement=B; taux=15,7%

62.12 : Soutiens-gorge, gaines, corsets, bretelles, jarretelles, jarretières et articles similaires et leurs parties, même en bonneterie.

6212.10.00 : - Soutiens-gorge et bustiers; catégorie d'échelonnement=B; taux=17,5%

6212.20.00 : - Gaines et gaines-culottes; catégorie d'échelonnement=B; taux=17,5%

6212.30.00 : - Combinés; catégorie d'échelonnement=B; taux=17,5%

6212.90.00 : - Autres; catégorie d'échelonnement=B; taux=17,5%

62.13 : Mouchoirs et pochettes.

6213.10.00 : - De soie ou de déchets de soie; catégorie d'échelonnement=B; taux=5,6%

6213.20.00 : - De coton; catégorie d'échelonnement=B; taux=5,6%

6213.90.00 : - D'autres matières textiles; catégorie d'échelonnement=B; taux=14,4 %

62.14 : Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles et voilettes, et articles similaires.

6214.10.00 : - De soie ou de déchets de soie; catégorie d'échelonnement=B; taux=5,6%

6214.20.00 : - De laine ou de poils fins; catégorie d'échelonnement=B; taux=17,5%

6214.30.00 : - De fibres synthétiques; catégorie d'échelonnement=B; taux=17,5%

6214.40.00 : - De fibres artificielles; catégorie d'échelonnement=B; taux=17,5%

6214.90.00 : - D'autres matières textiles; catégorie d'échelonnement=B; taux=16,6 %

62.15 : Cravates, noeuds papillons et foulards cravates.

6215.10.00 : - De soie ou de déchets de soie; catégorie d'échelonnement=B; taux=7%

6215.20.00 : - De fibres synthétiques ou artificielles; catégorie d'échelonnement=B; taux=17,5%

6215.90.00 : - D'autres matières textiles; catégorie d'échelonnement=B; taux=17,5%

6216.00.00 : Gants, mitaines et moufles.; catégorie d'échelonnement=B; taux=11,5 %

62.17 : Autres accessoires confectionnés du vêtement; parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, autres que celles du no 62.12.

6217.10.00 : - Accessoires; catégorie d'échelonnement=B; taux=12,8 %

6217.90.00 : - Parties; catégorie d'échelonnement=B; taux=16,6 %

Chapitres 1-98