Canada - Chili Accord de libre-échange

Liste tarifaire du Canada

Chapitre 63

Numéro tarifaire, dénomination des marchandises et taux

Chapitre 63 Autres articles textiles confectionnés; assortiments; friperie et chiffons

Tous les produits bénéficieront de la franchise dès la mise en oeuvre de l'Accord sauf les produits suivants :

63.01 : Couvertures.

6301.10.00 : - Couvertures chauffantes électriques; catégorie d'échelonnement=B-; taux=15,7%

6301.20.00 : - Couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques) de laine ou de poils fins; catégorie d'échelonnement=B-; taux=10,5%

6301.30.00 : - Couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques) de coton; catégorie d'échelonnement=B-; taux=15,7%

6301.40.00 : - Couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques) de fibres synthétiques; catégorie d'échelonnement=B-; taux=10,5%

6301.90.00 : - Autres couvertures; catégorie d'échelonnement=B-; taux=10,5%

63.02 : Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine.

6302.10.00 : - Linge de lit en bonneterie

- Autre linge de lit, imprimé: catégorie d'échelonnement=B-; taux=17,5%

6302.21.00 : -- De coton; catégorie d'échelonnement=B-; taux=15,7%

6302.22.00 : -- De fibres synthétiques ou artificielles; catégorie d'échelonnement=B-; taux=17,5%

6302.29.00 : -- D'autres matières textiles

- Autre linge de lit ; catégorie d'échelonnement=B-; taux=15,7%

6302.31.00 : -- De coton; catégorie d'échelonnement=B-; taux=15,7%

6302.32.00 : -- De fibres synthétiques ou artificielles; catégorie d'échelonnement=B-; taux=17,5%

6302.39.00 : -- D'autres matières textiles; catégorie d'échelonnement=B-; taux=15,7%

6302.40.00 : - Linge de table en bonneterie

- Autre linge de table ; catégorie d'échelonnement=B-; taux=17,5%

6302.51.00 : -- De coton; catégorie d'échelonnement=B-; taux=15,7%

6302.53.00 : -- De fibres synthétiques ou artificielles; catégorie d'échelonnement=B-; taux=17,5%

6302.59.00 : -- D'autres matières textiles; catégorie d'échelonnement=B-; taux=15%

6302.60.00 : - Linge de toilette ou de cuisine, bouclé du genre éponge, de coton

- Autre ; catégorie d'échelonnement=B-; taux=15,7%

6302.91.00 : -- De coton; catégorie d'échelonnement=B-; taux=15,7%

6302.92.00 : -- De lin; catégorie d'échelonnement=B-; taux=9,1%

6302.93.00 : -- De fibres synthétiques ou artificielles; catégorie d'échelonnement=B-; taux=17,5%

6302.99.00 : -- D'autres matières textiles; catégorie d'échelonnement=B-; taux=15,7%

63.03 : Vitrages, rideaux et stores d'intérieur; cantonnières et tours de lits.

- En bonneterie:

6303.11.00 : -- De coton; catégorie d'échelonnement=B-; taux=17,5%

6303.12.00 : -- De fibres synthétiques; catégorie d'échelonnement=B-; taux=17,5%

6303.19.00 : -- D'autres matières textiles

- Autres ; catégorie d'échelonnement=B-; taux=17,5%

6303.91.00 : -- De coton; catégorie d'échelonnement=B-; taux=15,7%

6303.92 : -- De fibres synthétiques

6303.92.10 : --- Confectionnés des tissus décrits aux nos tarifaires 5407.61.10 ou 5407.69.10; catégorie d'échelonnement=B-; taux=17,5%

6303.92.90 : --- Autres; catégorie d'échelonnement=B-; taux=17,5%

6303.99.00 : -- D'autres matières textiles; catégorie d'échelonnement=B-; taux=17,5%

63.04 : Autres articles d'ameublement, à l'exclusion de ceux du no 94.04.

- Couvre-lits:

6304.11.00 : -- En bonneterie; catégorie d'échelonnement=B-; taux=17,5%

6304.19.00 : -- Autres; catégorie d'échelonnement=B-; taux=16,6%

- Autres:

6304.91.00 : -- En bonneterie; catégorie d'échelonnement=B-; taux=17,5%

6304.92.00 : -- Autres qu'en bonneterie, de coton; catégorie d'échelonnement=B-; taux=15,7%

6304.93.00 : -- Autres qu'en bonneterie, de fibres synthétiques; catégorie d'échelonnement=B-; taux=17,5%

6304.99.00 : -- Autres qu'en bonneterie, d'autres matières textiles; catégorie d'échelonnement=B-; taux=16,1%

63.05 : Sacs et sachets d'emballage.

6305.20.00 : - De coton

- De matières textiles synthétiques ou artificielles :catégorie d'échelonnement=B-; taux=15,7%

6305.32.00 : -- Contenants souples pour matières en vrac; catégorie d'échelonnement=B-; taux=17,5%

6305.33.00 : -- Autres, obtenues à partir de lames ou formes similaires de polyéthylène ou de polypropylène; catégorie d'échelonnement=B-; taux=17,5%

6305.39.00 : -- Autres; catégorie d'échelonnement=B-; taux=17,5%

63.06 : Bâches et stores d'extérieur; tentes; voiles pour embarcations, planches à voile ou chars à voile; articles de campement.

- Bâches et stores d'extérieur:

6306.11.00 : -- De coton; catégorie d'échelonnement=B-; taux=15,7%

6306.12.00 : -- De fibres synthétiques; catégorie d'échelonnement=B-; taux=17,5%

6306.19.00 : -- D'autres matières textiles

- Tentes ; catégorie d'échelonnement=B-; taux=15,7%

6306.21.00 : -- De coton; catégorie d'échelonnement=B-; taux=15,7%

6306.22.00 : -- De fibres synthétiques; catégorie d'échelonnement=B-; taux=17,5%

6306.29.00 : -- D'autres matières textiles

- Voiles ; catégorie d'échelonnement=B-; taux=15,7%

6306.31.00 : -- De fibres synthétiques; catégorie d'échelonnement=B-; taux=9,1%

6306.39.00 : -- D'autres matières textiles; catégorie d'échelonnement=B-; taux=9,1%

- Matelas pneumatiques:

6306.41.00 : -- De coton; catégorie d'échelonnement=B-; taux=7%

6306.49.00 : -- D'autres matières textiles; catégorie d'échelonnement=B-; taux=7%

- Autres:

6306.91.00 : -- De coton; catégorie d'échelonnement=B-; taux=15,7%

6306.99.00 : -- D'autres matières textiles; catégorie d'échelonnement=B-; taux=17,5%

63.07 : Autres articles confectionnés, y compris les patrons de vêtements.

6307.10 : - Serpillières ou wassingues, lavettes, chamoisettes et articles d'entretien similaires

6307.10.90 : --- Autres; catégorie d'échelonnement=B-; taux=15,7%

6307.20.00 : - Ceintures et gilets de sauvetage; catégorie d'échelonnement=B-; taux=15,7%

6307.90 : - Autres

6307.90.10 : --- Ceintures professionnelles; catégorie d'échelonnement=B-; taux=7%

6307.90.30 : --- Matelas de déplacement de meubles

--- Autres : catégorie d'échelonnement=B-; taux=17,5%

6307.90.92 : ---- De coton ou d'autres fibres végétales, à l'exclusion de ceux uniquement de jute; catégorie d'échelonnement=B-; taux=15,7%

6307.90.93 : ---- De soie; catégorie d'échelonnement=B-; taux=7%

6307.90.99 : ---- D'autres matières textiles; catégorie d'échelonnement=B-; taux=17,5%

6308.00.00 : Assortiments composés de pièces de tissus et de fils, même avec accessoires, pour la confection de tapis, de tapisseries, de nappes de table ou de serviettes brodées, ou d'articles textiles similaires, en emballages pour la vente au détail; catégorie d'échelonnement=B-; taux=17,2%

6309.00.00 : Articles de friperie.; catégorie d'échelonnement=B-; taux=17,5%

Chapitres 1-98