Canada - Chili Accord de libre-échange

Liste tarifaire du Canada

Chapitres 64 à 67

Chapitre 64 | Chapitre 65 | Chapitre 66 | Chapitre 67

Numéro Tarifaire, dénomination des marchandises, catégorie d'échelonnement et taux

Chapitre 64 Chaussures, guêtres et articles analogues; parties de ces objets

Tous les produits bénéficieront de la franchise dès la mise en oeuvre de l'Accord sauf les produits suivants :

64.01: Chaussures étanches à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, dont le dessus n'a été ni réuni à la semelle extérieure par couture ou par des rivets, des clous, des vis, des tétons ou des dispositifs similaires, ni formé de différentes parties assemblées par ces mêmes procédés.

6401.10: - Chaussures comportant, à l'avant, une coquille de protection en métal

6401.10.10: --- En caoutchouc; catégorie d'échelonnement=Bn1; taux=20%

6401.10.20: --- En matière plastique

- Autres chaussures:; catégorie d'échelonnement=Bn1; taux=20%

6401.91: -- Couvrant le genou

6401.91.10: --- En caoutchouc; catégorie d'échelonnement=Bn1; taux=20%

6401.91.20: --- En matière plastique; catégorie d'échelonnement=Bn1; taux=20%

6401.92: -- Couvrant la cheville mais ne couvrant pas le genou

--- Équitation :

6401.92.12: ---- En matière plastique

--- Autres : catégorie d'échelonnement=Bn1; taux=20%

6401.92.91: ---- En caoutchouc; catégorie d'échelonnement=Bn1; taux=20%

6401.92.92: ---- En matière plastique; catégorie d'échelonnement=Bn1; taux=20%

6401.99: -- Autres

--- En caoutchouc:

6401.99.11: ---- Chaussures non finies à semelle extérieure et à dessus non fini; catégorie d'échelonnement=Bn2; taux=10,3%

6401.99.19: ---- Autres; catégorie d'échelonnement=Bn1; taux=20%

6401.99.20: --- En matière plastique; catégorie d'échelonnement=Bn1; taux=20%

64.02: Autres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique.

- Chaussures de sport:

6402.12: -- Chaussures de ski et chaussures pour le surf des neiges

6402.12.20: --- Chaussures de ski de fond; catégorie d'échelonnement=Bn3; taux=20%

6402.12.30: --- Chaussures pour le surf des neiges; catégorie d'échelonnement=Bn4; taux=21,1%

6402.19: -- Autres

6402.19.10: --- Soccer; autres football, base-ball ou quilles; catégorie d'échelonnement=Bn4*; taux=21%

6402.19.90: --- Autres; catégorie d'échelonnement=Bq1; taux=21%

6402.20: - Chaussures avec dessus en lanières ou brides fixées à la semelle par des tétons

6402.20.20: --- En matière plastique; catégorie d'échelonnement=Bn4*; taux=21,4%

6402.30.00: - Autres chaussures, comportant, à l'avant, une coquille de protection en métal; catégorie d'échelonnement=Bn5; taux=19,4%

- Autres chaussures:

6402.91.00: -- Couvrant la cheville; catégorie d'échelonnement=Bn4; taux=21%

6402.99.00: -- Autres; catégorie d'échelonnement=BL; taux=21%

64.03: Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel.

- Chaussures de sport:

6403.12: -- Chaussures de ski et chaussures pour le surf des neiges

6403.12.20: --- Chaussures de ski de fond; catégorie d'échelonnement=Bn3; taux=20%

6403.12.30: --- Chaussures pour le surf des neiges; catégorie d'échelonnement=Bn4; taux=21,4%

6403.19: -- Autres

6403.19.10: --- Soccer; autres football ou base-ball; catégorie d'échelonnement=Bn4*; taux=21,4%

6403.19.20: --- Équitation, golf, randonnée, alpinisme, curling, quilles, patinage et entraînement, y compris athlétisme sur pelouse et course; catégorie d'échelonnement=BL; taux=21,4%

6403.19.90: --- Autres; catégorie d'échelonnement=Bn4*; taux=21,4%

6403.20.00: - Chaussures à semelles extérieures en cuir naturel et dessus constitués par des lanières en cuir naturel passant sur le cou-de-pied et entourant le gros orteil; catégorie d'échelonnement=Bn3; taux=20%

6403.30.00: - Chaussures à semelles principales en bois dépourvues de semelles intérieures et d'une coquille de protection de métal à l'avant; catégorie d'échelonnement=Bn3; taux=21,4%

6403.40.00: - Autres chaussures, comportant, à l'avant une coquille de protection en métal; catégorie d'échelonnement=BL; taux=21,4%

- Autres chaussures à semelles extérieures en cuir naturel:

6403.51.00: -- Couvrant la cheville; catégorie d'échelonnement=Bn3; taux=20%

6403.59: -- Autres

6403.59.10: --- Chaussures pour femmes, d'une valeur de 30,00 $ ou plus la paire; catégorie d'échelonnement=Bn6; taux=16%

6403.59.90: --- Autres; catégorie d'échelonnement=Bn6; taux=21,4%

- Autres chaussures:

6403.91.00: -- Couvrant la cheville; catégorie d'échelonnement=BL; taux=21,4%

6403.99: -- Autres

6403.99.10: --- D'une valeur supérieure à 12,50 $ la paire; catégorie d'échelonnement=Bn4*; taux=21,4%

6403.99.20: --- Chaussures pour femmes, d'une valeur de 30,00 $ ou plus la paire; catégorie d'échelonnement=Bn4*; taux=16%

6403.99.90: --- Autres; catégorie d'échelonnement=Bn3; taux=21,4%

64.04: Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en matières textiles.

- Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique:

6404.11: -- Chaussures de sport; chaussures dites de tennis, de basket-ball, de gymnastique, d'entraînement et chaussures similaires

---Chaussures à semelles extérieures entièrement en caoutchouc et dessus en toile:

6404.11.11: ---- Alpinisme; catégorie d'échelonnement=BL; taux=13%

6404.11.19: ---- Autres; catégorie d'échelonnement=Bn4*; taux=13%

--- Autres:

6404.11.91: ---- Randonnée; catégorie d'échelonnement=BL; taux=21,4%

6404.11.99: ---- Autres; catégorie d'échelonnement=Bn4*; taux=21,4%

6404.19: -- Autres

6404.19.10: --- Chaussures à semelles extérieures entièrement en caoutchouc et dessus en toile; catégorie d'échelonnement=Bn7; taux=13%

6404.19.90: --- Autres; catégorie d'échelonnement=BL; taux=21,4%

6404.20.00: - Chaussures à semelles extérieures en cuir naturel ou reconstitué; catégorie d'échelonnement=Bn3; taux=20%

64.05: Autres chaussures.

6405.10.00: - À dessus en cuir naturel ou reconstitué; catégorie d'échelonnement=Bn3; taux=21,4%

6405.20: - À dessus en matières textiles

6405.20.10: --- Chaussures avec semelles extérieures et dessus en feutre de laine; catégorie d'échelonnement=Bn3; taux=21,4%

6405.20.90: --- Autres; catégorie d'échelonnement=Bn3; taux=21,4%

6405.90.00: - Autres; catégorie d'échelonnement=Bn3; taux=21,4%

64.06: Parties de chaussures (y compris les dessus même fixés à des semelles autres que les semelles extérieures); semelles intérieures amovibles, talonnettes et articles similaires amovibles; guêtres, jambières et articles similaires, et leurs parties.

6406.10: - Dessus de chaussures et leurs parties, à l'exclusion des contreforts et bouts durs

--- En matières textiles:

6406.10.11: ---- Dessus, dont la surface extérieure est composée de 50% ou plus de matières textiles; catégorie d'échelonnement=Bq2; taux=19,4%

6406.10.19: ---- Autres; catégorie d'échelonnement=Bq2; taux=19,4%

6406.10.90: --- Autres; catégorie d'échelonnement=BL; taux=6%

- Autres :

6406.99: -- En autres matières

6406.99.30: --- Guêtres ou jambières de matières textiles; catégorie d'échelonnement=Bn8; taux=8%

6406.99.90: --- Autres; catégorie d'échelonnement=Bn4*; taux=4%

Chapitre 65 Coiffures et parties de coiffures

Tous les produits bénéficieront de la franchise dès la mise en oeuvre de l'Accord

Chapitre 66 Parapluies, ombrelles, parasols, cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et leurs parties

Tous les produits bénéficieront de la franchise dès la mise en oeuvre de l'Accord

Chapitre 67 Plumes et duvet apprêtés et articles en plumes ou en duvet; fleurs artificielles; ouvrages en cheveux

Tous les produits bénéficieront de la franchise dès la mise en oeuvre de l'Accord

Chapitres 1 à 98