Canada - Chili Accord de libre-échange

Liste tarifaire du Canada

Chapitres 72 à 83

Chapitre 72 | Chapitre 73 | Chapitre 74 | Chapitre 75 | Chapitre 76 | Chapitre 77 | Chapitre 78 | Chapitre 79 | Chapitre 80 | Chapitre 81 | Chapitre 82 | Chapitre 83

Numéro tarifaire et dénomination des marchandises

Chapitre 72 - Fonte, fer et acier

Tous les produits bénéficieront de la franchise dès la mise en oeuvre de l'Accord

Chapitre 73 - Ouvrages en fonte, fer ou acier

Tous les produits bénéficieront de la franchise dès la mise en oeuvre de l'Accord

Chapitre 74 - Cuivre et ouvrages en cuivre

Tous les produits bénéficieront de la franchise dès la mise en oeuvre de l'Accord

Chapitre 75 - Nickel et ouvrages en nickel

Tous les produits bénéficieront de la franchise dès la mise en oeuvre de l'Accord

Chapitre 76 - Aluminium et ouvrages en aluminium

Tous les produits bénéficieront de la franchise dès la mise en oeuvre de l'Accord

Chapitre 77 - (Réservé pour une utilisation future éventuelle dans le système hamonisé)

Tous les produits bénéficieront de la franchise dès la mise en oeuvre de l'Accord

Chapitre 78 - Plomb et ouvrages en plomb

Tous les produits bénéficieront de la franchise dès la mise en oeuvre de l'Accord

Chapitre 79 - Zinc et ouvrages en zinc

Tous les produits bénéficieront de la franchise dès la mise en oeuvre de l'Accord

Chapitre 80 - Étain et ouvrages en étain

Tous les produits bénéficieront de la franchise dès la mise en oeuvre de l'Accord

Chapitre 81 - Autres métaux communs; cermets; ouvrages en ces matières

Tous les produits bénéficieront de la franchise dès la mise en oeuvre de l'Accord

Chapitre 82 - Outils et outillage, articles de coutellerie et couverts de table, en métaux communs; parties de ces articles, en métaux communs

Tous les produits bénéficieront de la franchise dès la mise en oeuvre de l'Accord

Chapitre 83 - Ouvrages divers en métaux commun

Tous les produits bénéficieront de la franchise dès la mise en oeuvre de l'Accord

Chapitres 1 à 98