Accord de libre-échange Canada-Costa Rica
Chapitre III : Traitement national et accès aux marchés pour les produits
Appendice III.1.1.1
Liste des produits visés par l'annexe III.1
Chapitre 30 - Chapitre 53
- Chapitre 30 : Produits pharmaceutiques
- Chapitre 39 : Matières plastiques et ouvrages en ces matières
- Chapitre 42 : Ouvrages en cuir; articles de bourrellerie/sellerie; articles de voyage, sacs à main et contenants similaires
- Chapitre 50 : Soie
- Chapitre 51 : Laine, poils fins ou grossiers; fils et tissus de crin
- Chapitre 52 : Coton
- Chapitre 53 : Autres fibres textiles végétales; fils de papier et tissus de fils de papier
Note : La nomenclature ci-après est fournie pour la seule commodité du lecteur. Pour toutes fins juridiques, les produits visés seront désignés selon la terminologie du Système harmonisé.
NE SH et désignation
Chapitre 30 Produits pharmaceutiques
- 3005.90 Ouates, gazes, bandes et autres produits similaires
Chapitre 39 Matières plastiques et ouvrages en ces matières
- ex 3921.12 : (Tissus, étoffes de bonneterie, non-tissés enduits/recouverts de matières plastiques ou stratifiés de matières plastiques)
- ex 3921.13 :
- ex 3921.90 :
Chapitre 42 Ouvrages en cuir; articles de bourrellerie/sellerie; articles de voyage, sacs à main et contenants similaires
- ex 4202.12 : (Valises, sacs à main et articles plats à surface extérieure surtout en matières textiles)
- ex 4202.22 :
- ex 4202.32 :
- ex 4202.92 :
Chapitre 50 Soie
- 5004.00 : Fils de soie (autres que les fils de déchets de soie) non pour vente au détail
- 5005.00 : Fils de déchets de soie, non pour vente au détail
- 5006.00 : Fils de soie ou de déchets de soie, pour vente au détail; poil de Messine (crin de Florence)
- 5007.10 : Tissus de bourrette
- 5007.20 : Tissus de soie/déchets de soie autres que tissus de bourrette, contenant au moins 85% de ces fibres
- 5007.90 : Autres tissus de soie, nsa
Chapitre 51 Laine, poils fins ou grossiers; fils et tissus de crin
- 5105.10 : Laine cardée
- 5105.21 : Laine peignée en vrac
- 5105.29 : Laine peignée (y compris «tops») autre que la laine peignée en vrac
- 5105.30 : Poils fins, cardés ou peignés
- 5106.10 : Fils de laine cardée, $85% de laine, non pour vente au détail
- 5106.20 : Fils de laine cardée, <85% de laine, non pour vente au détail
- 5107.10 : Fils de laine peignée, $85% de laine, non pour vente au détail
- 5107.20 : Fils de laine peignée, <85% de laine, non pour vente au détail
- 5108.10 : Fils de poils fins cardés, non pour vente au détail
- 5108.20 : Fils de poils fins peignés, non pour vente au détail
- 5109.10 : Fils de laine ou de poils fins, $85% de laine et de poils fins, pour vente au détail
- 5109.90 : Fils de laine ou de poils fins, <85% de laine et de poils fins, pour vente au détail
- 5110.00 : Fils de poils grossiers ou de crin
- 5111.11 : Tissus de laine ou de poils fins cardés, $85% de laine et de poils fins, #300 g/m2
- 5111.19 : Tissus de laine ou de poils fins cardés, $85% de laine ou de poils fins, >300 g/m2
- 5111.20 : Tissus de laine ou de poils fins cardés, <85% de laine ou de poils fins, mélangés avec des fibres synthétiques ou artificielles
- 5111.30 : Tissus de laine ou de poils fins cardés, <85% de laine ou de poils fins, mélangés avec des fibres synthétiques ou artificielles
- 5111.90 : Tissus de laine ou de poils fins cardés, <85% de laine ou de poils fins, nsa
- 5112.11 : Tissus de laine ou de poils fins peignés, $85% de laine ou de poils fins, #200 g/m2
- 5112.19 : Tissus de laine ou de poils fins peignés, $85% de laine ou de poils fins, >200 g/m2
- 5112.20 : Tissus de laine ou de poils fins peignés, <85% de laine ou de poils fins, mélangés avec des filaments synthétiques ou artificiels
- 5112.30 : Tissus de laine ou de poils fins peignés, <85% de laine ou de poils fins, mélangés avec des fibres synthétiques ou artificielles
- 5112.90 : Tissus de laine ou de poils fins peignés, <85% de laine ou de poils fins, nsa
- 5113.00 : Tissus de poils grossiers ou de crin
Chapitre 52 Coton
- 5204.11 : Fils à coudre de coton, $85% coton, non pour vente au détail
- 5204.19 : Fils à coudre de coton, <85% coton, non pour vente au détail
- 5204.20 : Fils à coudre de coton, pour vente au détail
- 5205.11 : Fils de coton, $85% coton, simples, non peignés, $714,29 décitex, non pour vente au détail
- 5205.12 : Fils de coton, $85% coton, simples, non peignés, 714,29>décitex$232,56, non pour vente au détail
- 5205.13 : Fils de coton, $85% coton, simples, non peignés, 232,56>décitex$192,31, non pour vente au détail
- 5205.14 : Fils de coton, $85% coton, simples, non peignés, 192,31>décitex$125, non pour vente au détail
- 5205.15 : Fils de coton, $85% coton, simples, non peignés, <125 décitex, non pour vente au détail
- 5205.21 : Fils de coton, $85% coton, simples, peignés, $714,29 décitex, non pour vente au détail
- 5205.22 : Fils de coton, $85% coton, simples, peignés, 714,29>décitex$232,56, non pour vente au détail
- 5205.23 : Fils de coton, $85% coton, simples, peignés, 232,56>décitex$192,31, non pour vente au détail
- 5205.24 : Fils de coton, $85% coton, simples, peignés, 192,31>décitex$125, non pour vente au détail
- 5205.26 : Fils de coton, $85% coton, simples, peignés, 125>décitex$106,38, non pour vente au détail
- 5205.27 : Fils de coton, $85% coton, simples, peignés, 106,38>décitex$83,3, non pour vente au détail
- 5205.28 : Fils de coton, $85% coton, simples, peignés, <83,33 décitex, non pour vente au détail
- 5205.31 : Fils de coton, $85% coton, retors, non peignés, $714,29 décitex, non pour vente au détail, nsa
- 5205.32 : Fils de coton, $85% coton, retors, non peignés, 714,29>décitex$232,56, non pour vente au détail, nsa
- 5205.33 : Fils de coton, $85% coton, retors, non peignés, 232,56>décitex$192,31, non pour vente au détail, nsa
- 5205.34 : Fils de coton, $85% coton, retors, non peignés, 192,31>décitex$125, non pour vente au détail, nsa
- 5205.35 : Fils de coton, $85% coton, retors, non peignés, <125 décitex, non pour vente au détail, nsa
- 5205.41 : Fils de coton, $85% coton, retors, peignés, $714,29 décitex, non pour vente au détail, nsa
- 5205.42 : Fils de coton, $85% coton, retors, peignés, 714,29>décitex$232,56, non pour vente au détail, nsa
- 5205.43 : Fils de coton, $85% coton, retors, peignés, 232,56>décitex$192,31, non pour vente au détail, nsa
- 5205.44 : Fils de coton, $85% coton, retors, peignés, 192,31>décitex$125, non pour vente au détail, nsa
- 5205.46 : Fils de coton, $85% coton, retors, peignés, 125>décitex$106,38, non pour vente au détail, nsa
- 5205.47 : Fils de coton, $85% coton, retors, peignés, 106,38>décitex$83,33, non pour vente au détail, nsa
- 5205.48 : Fils de coton, $85% coton, simples, non peignés, >83,3 décitex, non pour vente au détail, nsa
- 5206.11 : Fils de coton, <85% coton, simples, non peignés, $714,29, non pour vente au détail
- 5206.12 : Fils de coton, <85% coton, simples, non peignés, 714,29>décitex$232,56, non pour vente au détail
- 5206.13 : Fils de coton, <85% coton, simples, non peignés, 232,56>décitex$192,31, non pour vente au détail
- 5206.14 : Fils de coton, <85% coton, simples, non peignés, 192,31>décitex$125, non pour vente au détail
- 5206.15 : Fils de coton, <85% coton, simples, non peignés, <125 décitex, non pour vente au détail
- 5206.21 : Fils de coton, <85% coton, simples, peignés, $714,29 décitex, non pour vente au détail
- 5206.22 : Fils de coton, <85% coton, simples, peignés, 714,29>décitex$232,56, non pour vente au détail
- 5206.23 : Fils de coton, <85% coton, simples, peignés, 232,56>décitex$192,31, non pour vente au détail
- 5206.24 : Fils de coton, <85% coton, simples, peignés, 192,31>décitex$125, non pour vente au détail
- 5206.25 : Fils de coton, <85% coton, simples, peignés, <125 décitex, non pour vente au détail
- 5206.31 : Fils de coton, <85% coton, retors, non peignés, $714,29, non pour vente au détail, nsa
- 5206.32 : Fils de coton, <85% coton, retors, non peignés, 714,29>décitex$232,56, non pour vente au détail, nsa
- 5206.33 : Fils de coton, <85% coton, retors, non peignés, 232,56>décitex$192,31, non pour vente au détail, nsa
- 5206.34 : Fils de coton, <85% coton, retors, non peignés, 192,31>décitex$125, non pour vente au détail, nsa
- 5206.35 : Fils de coton, <85% coton, retors, non peignés, <125 décitex, non pour vente au détail, nsa
- 5206.41 : Fils de coton, <85% coton, retors, peignés, $714,29, non pour vente au détail, nsa
- 5206.42 : Fils de coton, <85% coton, retors, peignés, 714,29>décitex$232,56, non pour vente au détail, nsa
- 5206.43 : Fils de coton, <85% coton, retors, peignés, 232,56>décitex$192,31, non pour vente au détail, nsa
- 5206.44 : Fils de coton, <85% coton, retors, peignés, 192,31>décitex$125, non pour vente au détail, nsa
- 5206.45 : Fils de coton, <85% coton, retors, peignés, <125 décitex, non pour vente au détail, nsa
- 5207.10 : Fils de coton (autres que les fils à coudre) $85% coton, pour vente au détail
- 5207.90 : Fils de coton (autres que les fils à coudre) <85% coton, pour vente au détail
- 5208.11 : Tissus de coton à armure toile, #85% coton, #100 g/m2, écrus
- 5208.12 : Tissus de coton à armure toile, #85% coton, >100 g/m2, #200 g/m2, écrus
- 5208.13 : Tissus de coton à armure sergée, $85% coton, #200 g/m2, écrus
- 5208.19 : Tissus de coton, $85% coton, #200 g/m2, écrus, nsa
- 5208.21 : Tissus de coton à armure toile, $85% coton, #100 g/m2, blanchis
- 5208.22 : Tissus de coton à armure toile, $85% coton, >100 g/m2, # 200 g/m2, blanchis
- 5208.23 : Tissus de coton à armure sergée, $85% coton, #200 g/m2, blanchis
- 5208.29 : Tissus de coton, $85% coton, #200 g/m2, blanchis, nsa
- 5208.31 : Tissus de coton à armure toile, $85% coton, #100 g/m2, teints
- 5208.32 : Tissus de coton à armure toile, $85% coton, >100g/m2, #200g/m2, teints
- 5208.33 : Tissus de coton à armure sergée, $85% coton, #200 g/m2, teints
- 5208.39 : Tissus de coton, $85% coton, #200 g/m2, teints, nsa
- 5208.41 : Tissus de coton à armure toile, $85% coton, #100 g/m2, fils teints
- 5208.42 : Tissus de coton à armure toile, $85% coton, >100 g/m2, #200 g/m2, fils teints
- 5208.43 : Tissus de coton à armure sergée, $85% coton, #200 g/m2, fils teints
- 5208.49 : Tissus de coton, $85% coton, #200 g/m2, fils teints, nsa
- 5208.51 : Tissus de coton à armure toile, $85% coton, #100 g/m2, imprimés
- 5208.52 : Tissus de coton à armure toile, $85% coton, >100 g/m2, #200 g/m2, imprimés
- 5208.53 : Tissus de coton à armure sergée, $85% coton, #200 g/m2, imprimés
- 5208.59 : Tissus de coton, $85% coton, #200 g/m2, imprimés, nsa
- 5209.11 : Tissus de coton à armure toile, $85% coton, >200 g/m2, écrus
- 5209.12 : Tissus de coton à armure sergée, $85% coton, >200 g/m2, écrus
- 5209.19 : Tissus de coton, $85% coton, >200 g/m2, écrus, nsa
- 5209.21 : Tissus de coton à armure toile, $85% coton, >200 g/m2, blanchis
- 5209.22 : Tissus de coton à armure sergée, $85% coton, >200 g/m2, blanchis
- 5209.29 : Tissus de coton, $85% coton, >200 g/m2, blanchis, nsa
- 5209.31 : Tissus de coton à armure toile, $85% coton, >200 g/m2, teints
- 5209.32 : Tissus de coton à armure sergée, $85% coton, >200 g/m2, teints
- 5209.39 : Tissus de coton, $85% coton, >200 g/m2, teints, nsa
- 5209.41 : Tissus de coton à armure toile, $85% coton, >200 g/m2, fils teints
- 5209.42 : Tissus de coton dits «Denim», $85% coton, >200 g/m2
- 5209.43 : Tissus de coton à armure sergée autres que «Denim», $85% coton, >200 g/m2, fils teints
- 5209.49 : Tissus de coton, $85% coton, >200 g/m2, fils teints, nsa
- 5209.51 : Tissus de coton à armure toile, $85% coton, >200 g/m2, imprimés
- 5209.52 : Tissus de coton à armure sergée, $85% coton, >200 g/m2, imprimés
- 5209.59 : Tissus de coton, $85% coton, >200 g/m2, imprimés, nsa
- 5210.11 : Tissus de coton à armure toile, <85% coton, mélangés avec des fibres synthétiques ou artificielles, #200 g/m2, écrus
- 5210.12 : Tissus de coton à armure sergée, <85% coton, mélangés avec des fibres synthétiques ou artificielles, #200 g/m2, écrus
- 5210.19 : Tissus de coton, <85% coton, mélangés avec des fibres synthétiques ou artificielles, #200 g/m2, écrus, nsa
- 5210.21 : Tissus de coton à armure toile, <85% coton, mélangés avec des fibres synthétiques ou artificielles, #200 g/m2, blanchis
- 5210.22 : Tissus de coton à armure sergée, <85% coton, mélangés avec des fibres synthétiques ou artificielles, #200 g/m2, blanchis
- 5210.29 : Tissus de coton, <85% coton, mélangés avec des fibres synthétiques ou artificielles, #200 g/m2, blanchis, nsa
- 5210.31 : Tissus de coton à armure toile, <85% coton, mélangés avec des fibres synthétiques ou artificielles, #200 g/m2, teints
- 5210.32 : Tissus de coton à armure sergée, <85% coton, mélangés avec des fibres synthétiques ou artificielles, #200 g/m2, teints
- 5210.39 : Tissus de coton, <85% coton, mélangés avec des fibres synthétiques ou artificielles, #200 g/m2, teints, nsa
- 5210.41 : Tissus de coton à armure toile, <85% coton, mélangés avec des fibres synthétiques ou artificielles, #200g/m2, fils teints
- 5210.42 : Tissus de coton à armure sergée, <85% coton, mélangés avec des fibres synthétiques ou artificielles, #200g/m2, fils teints
- 5210.49 : Tissus de coton, <85% coton, mélangés avec des fibres synthétiques ou artificielles, #200g/m2, fils teints, nsa
- 5210.51 : Tissus de coton à armure toile, <85% coton, mélangés avec des fibres synthétiques ou artificielles, #200 g/m2, imprimés
- 5210.52 : Tissus de coton à armure sergée, <85% coton, mélangés avec des fibres synthétiques ou artificielles, #200g/m2, imprimés
- 5210.59 : Tissus de coton, <85% coton, mélangés avec des fibres synthétiques ou artificielles, #200g/m2, imprimés, nsa
- 5211.11 : Tissus de coton à armure toile, <85% coton, mélangés avec des fibres synthétiques ou artificielles, >200 g/m2, écrus
- 5211.12 : Tissus de coton à armure sergée, <85% coton, mélangés avec des fibres synthétiques ou artificielles, >200 g/m2, écrus
- 5211.19 : Tissus de coton, <85% coton, mélangés avec des fibres synthétiques ou artificielles, >200g/m2, écrus, nsa
- 5211.21 : Tissus de coton à armure toile, <85% coton, mélangés avec des fibres synthétiques ou artificielles, >200 g/m2, blanchis
- 5211.22 : Tissus de coton à armure sergée, <85% coton, mélangés avec des fibres synthétiques ou artificielles, >200 g/m2, blanchis
- 5211.29 : Tissus de coton, <85% coton, mélangés avec des fibres synthétiques ou artificielles, >200 g/m2, blanchis, nsa
- 5211.31 : Tissus de coton à armure toile, <85% coton, mélangés avec des fibres synthétiques ou artificielles, >200 g/m2, teints
- 5211.32 : Tissus de coton à armure sergée, <85% coton, mélangés avec des fibres synthétiques ou artificielles, >200 g/m2, teints
- 5211.39 : Tissus de coton, <85% coton, mélangés avec des fibres synthétiques ou artificielles, >200 g/m2, teints, nsa
- 5211.41 : Tissus de coton à armure toile, <85% coton, mélangés avec des fibres synthétiques ou artificielles, >200 g/m2, fils teints
- 5211.42 : Tissus de coton dits «Denim», <85% coton, mélangés avec des fibres synthétiques ou artificielles, >200 g/m2
- 5211.43 : Tissus de coton à armure sergée autres que denim, <85% coton, mélangés avec des fibres synthétiques ou artificielles, >200g/m2, fils teints
- 5211.49 : Tissus de coton, <85% coton, mélangés avec des fibres synthétiques ou artificielles, >200 g/m2, fils teints, nsa
- 5211.51 : Tissus de coton à armure toile, <85% coton, mélangés avec des fibres synthétiques ou artificielles, >200 g/m2, imprimés
- 5211.52 : Tissus de coton à armure sergée, <85% coton, mélangés avec des fibres synthétiques ou artificielles, >200 g/m2, imprimés
- 5211.59 : Tissus de coton, <85% coton, mélangés avec des fibres synthétiques ou artificielles, >200g/m2, imprimés, nsa
- 5212.11 : Tissus de coton, #200 g/m2, écrus, nsa
- 5212.12 : Tissus de coton, #200 g/m2, blanchis, nsa
- 5212.13 : Tissus de coton, #200 g/m2, teints, nsa
- 5212.14 : Tissus de coton, #200g/m2, en fils de diverses couleurs, nsa
- 5212.15 : Tissus de coton, #200 g/m2, imprimés, nsa
- 5212.21 : Tissus de coton, >200 g/m2, écrus, nsa
- 5212.22 : Tissus de coton, >200 g/m2, blanchis, nsa
- 5212.23 : Tissus de coton, >200 g/m2, teints, nsa
- 5212.24 : Tissus de coton, >200 g/m2, en fils de diverses couleurs, nsa
- 5212.25 : Tissus de coton, >200 g/m2, imprimés, nsa
Chapitre 53 Autres fibres textiles végétales; fils de papier et tissus de fils de papier
- 5306.10 : Fils de lin, simples
- 5306.20 : Fils de lin, retors
- 5307.10 : Fils de jute ou d'autres fibres textiles libériennes, simples
- 5307.20 : Fils de jute ou d'autres fibres textiles libériennes, multiples
- 5308.20 : Fils de chanvre véritables
- 5308.90 : Fils d'autres fibres textiles végétales
- 5309.11 : Tissus, $85% lin, écrus ou blanchis
- 5309.19 : Tissus, $85% lin, autres que écrus ou blanchis
- 5309.21 : Tissus de lin, <85% lin, écrus ou blanchis
- 5309.29 : Tissus de lin, <85% lin, autres que écrus ou blanchis
- 5310.10 : Tissus de jute ou d'autres fibres textiles libériennes, écrus
- 5310.90 : Tissus de jute ou d'autres fibres textiles libériennes, autres que écrus
- 5311.00 : Tissus d'autres fibres textiles végétales; tissus de fils de papier
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