Le Canada et le Conseil de l’Arctique

Le Conseil de l’Arctique est une tribune intergouvernementale qui œuvre à promouvoir les aspects environnementaux, sociaux et économiques du développement durable de la région de l’Arctique. Le Conseil a réussi à élaborer un programme d’action commun pour les États de l’Arctique et les participants autochtones permanents. Les décisions y sont prises par consensus entre ses membres. Le Conseil sert d’assise à une gouvernance solide, responsable et coopérative de la région.

Institutions affiliées

Le Conseil de l’Arctique comprend les huit États de l’Arctique: le Canada, le Danemark, les États-Unis, la Fédération de Russie, la Finlande, l’Islande, la Norvège et la Suède.

Une particularité unique du Conseil de l’Arctique réside dans la participation de six organisations internationales de peuples autochtones (en anglais seulement) à titre de participants permanents :

L’historique de nos relations avec le Conseil de l’Arctique

Le Conseil de l’Arctique est la principale instance multilatérale par laquelle le Canada fait la promotion de sa politique étrangère pour l’Arctique et de ses intérêts internationaux dans l’Arctique. Il a été créé à Ottawa en 1996 par la Déclaration d’Ottawa. Le Canada a été le premier pays à présider le Conseil de l’Arctique de 1996 à 1998, puis à nouveau de 2013 à 2015. La présidence est assurée à tour de rôle, par les pays membres, pendant deux ans.

Un haut fonctionnaire canadien responsable de l’Arctique dirige la participation canadienne au sein di Conseil de l’Arctique.

Par l’entremise du Fonds international pour l’Arctique canadien, nous fournissons des fonds aux participants permanents canadiens afin qu’ils puissent participer aux activités du Conseil de l’Arctique.

Les travaux du Conseil de l’Arctique sont supervisés et dirigés par les ministres des États de l’Arctique, avec l’appui des leurs hauts fonctionnaires responsables de l’Arctique.

Le Canada participe activement aux travaux du Conseil de l’Arctique. Ces travaux sont effectués par six groupes de travail d’experts :

Le Canada est aussi représenté au sein de groupes de travail dont les domaines d’activité sont établis par la Présidence du Conseil de l’Arctique. Parmi ces groupes de travail, on compte :

Activités à venir

Les États-Unis occupent actuellement la présidence du Conseil de l’Arctique. La prochaine réunion ministérielle aura lieu le 11 mai 2017 à Fairbanks, en Alaska.

La Finlande succédera aux États-Unis à la présidence du Conseil de l’Arctique en mai lors de la réunion ministérielle de Fairbanks, Alaska.

Les hauts fonctionnaires responsables de l’Arctique se rencontrent tous les trois mois pour discuter des travaux en cours au Conseil et faire le suivi des priorités établies par l’État qui assure la présidence.

Réalisations

Les travaux du Conseil de l’Arctique sont aussi effectués au sein de groupes de travail ponctuels qui sont établis de temps à autre pour régler des questions précises. Par exemple, le Groupe d’étude sur la préparation et l’intervention en cas de pollution marine par les hydrocarbures dans l’Arctique (2011-2013), a mené à l’Accord de coopération sur la préparation et la lutte en matière de pollution par les hydrocarbures dans l’Arctique (juridiquement contraignant) entre les États membres du Conseil de l’Arctique, qui a été signé par les ministres de ces États en mai 2013.

Dans le même sens, le groupe d’étude sur la recherche et le sauvetage (2009-2011) a permis de conclure l’Accord de coopération en matière de recherche et de sauvetage aéronautiques dans l'Arctique (juridiquement contraignant), qui a été signé par les ministres des États membres du Conseil de l’Arctique en mai 2011.

D’autres groupes de travail ont pris fin, au nombre desquels :

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