Cette page Web a été archivée dans le Web
L’information dont il est indiqué qu’elle est archivée est fournie à des fins de référence, de recherche ou de tenue de documents. Elle n’est pas assujettie aux normes Web du gouvernement du Canada et elle n’a pas été modifiée ou mise à jour depuis son archivage. Pour obtenir cette information dans un autre format, veuillez communiquer avec nous.
Guide de la Liste des marchandises et technologies d’exportation contrôlée du Canada
La version de décembre 2015
Table des matières
Groupe 1 – Liste de marchandises à double usage
- Catégorie 1 : Matériaux spéciaux et équipements connexes
- Catégorie 2 : Traitement des matériaux
- Catégorie 3 : Électronique
- Catégorie 4 : Calculateurs
- Catégorie 5 – Partie 1 : Télécommunications
- Catégorie 5 – Partie 2 : Sécurité de l'information
- Catégorie 6 : Capteurs et « lasers »
- Catégorie 7 : Navigation et aéro-électronique
- Catégorie 8 : Marine
- Catégorie 9 : Aérospaciale et propulsion
Groupe 2 – Liste de matériel de guerre
- 2-1. Armes à canon lisse d’un calibre de moins de 20 mm, autres armes à feu et armes automatiques d’un calibre de 12,7 mm (calibre de 0,50 pouces) ou moins et accessoires, et leurs composants spécialement conçus
- 2-2. Armes à canon lisse d’un calibre égal ou supérieur à 20 mm, autres armes ou armements ayant un calibre supérieur à 12,7 mm (calibre de 0,50 pouce), lanceurs et accessoires, et leurs composants spécialement conçus
- 2-3. Munitions et dispositifs de réglage de fusée, et leurs composants spécialement conçus
- 2-4. Bombes, torpilles, roquettes, missiles, autres dispositifs et charges explosifs et équipement et accessoires connexes, spécialement conçus pour l’usage militaire, et leurs composants spécialement conçus
- 2-5. Matériel de conduite de tir et matériel d’alerte et d’avertissement connexe, et systèmes et matériel d’essai, d’alignement et de contre-mesure connexes, spécialement conçus pour l’usage militaire, et leurs composants et accessoires spécialement conçus
- 2-6. Véhicules terrestres et leurs composants
- 2-7. Agents chimiques ou biologiques toxiques, « agents anti-émeutes », substances radioactives, équipement, composantes et matériaux connexe
- 2-8. « Matériel énergétique » et substances connexes
- 2-9. Navires de guerre (de surface ou sous-marins), matériel naval spécialisé, accessoires, composants et autres navires de surface
- 2-10. « Aéronefs », « véhicules plus légers que l’air », « véhicules aériens sans équipage » (« VAE »), moteurs et matériel d’« aéronef », matériel connexe et composants, spécialement conçus ou modifiés pour l’usage militaire
- 2-11. Matériel électronique, « engins spatiaux » et composants non visés ailleurs dans la Liste de Matériel de Guerre
- 2-12. Systèmes d’armes à énergie cinétique à grande vitesse et matériel connexe, et leurs composants spécialement conçus
- 2-13. Matériel et constructions blindés ou de protection et leurs composants
- 2-14. ‹ Matériel spécialisé pour l’entraînement militaire › ou les mises en situation militaires, simulateurs spécialement conçus pour la formation à l’utilisation des armes à feu ou des armes visées par les articles 2-1. ou 2-2., et ses composants et accessoires spécialement conçus
- 2-15. Matériel d’imagerie ou de contre-mesures, comme suit, spécialement conçu pour l’usage militaire et ses composants et accessoires spécialement conçus
- 2-16. Pièces de forge, pièces de fonderie et autres produits non finis, spécialement conçus pour les articles visés aux paragraphes 2-1. à 2-4., 2‑6., 2-9., 2‑10., 2-12. ou 2-19.
- 2-17. Autres équipements, matériaux et « bibliothèques », et leurs composants spécialement conçus
- 2-18. Matériel pour la ‹ production › et composants
- 2-19. Systèmes d’armes à énergie dirigée (DEW), matériel connexe ou de contre-mesure et modèles d’essai, et leurs composants spécialement conçus
- 2-20. Matériel cryogénique et « supraconducteur » et ses composants et accessoires spécialement conçus
- 2-21. « Logiciels »
- 2-22. « Technologie »
- Définitions des termes utilisés dans les Groupes 1 et 2
Groupe 3 – Liste de non prolifération nucléaire
- 3-1. Matières brutes et produits fissiles spéciaux
- 3-2. Équipements et matières non nucléaires
- 3-2.1. Réacteurs nucléaires et équipements et composants spécialement conçus ou préparés pour ces réacteurs
- 3-2.2. Matières non nucléaires pour réacteurs
- 3-2.3. Installations de retraitement des éléments combustibles irradiés, et équipement spécialement conçu ou préparé
- 3-2.4. Usines de fabrication d’éléments combustibles pour réacteurs nucléaires, et équipements et composants spécialement conçus ou préparés à cette fin
- 3-2.5. Usines de séparation des isotopes de l’uranium naturel, de l’uranium appauvri ou de produits fissiles spéciaux et équipements et composants, autres que les appareils d’analyse, spécialement conçus ou préparés à cette fin
- 3-2.6. Usines de production ou de concentration d’eau lourde, de deutérium et de composés de deutérium, et équipements spécialement conçus ou préparés à cette fin
- 3-2.7. Usines de conversion de l’uranium et du plutonium pour la fabrication d’éléments combustibles et de séparation des isotopes d’uranium, telles que définies en 3-2.4. et 3 2.5. respectivement, et équipements spécialement conçus ou préparés à cette fin
- 3-3. Logiciel
- 3-4. Technologie
Groupe 4 – Liste de marchandises a double usage dans le secteur nucléaire
- 4-1. Équipements industriels
- 4-2. Matières
- 4-3. Équipements et composants pour la séparation isotopique pour l’uranium et composants (autres que ceux de la Liste du Groupe 3)
- 4-4. Équipements lies aux installations de production de l’eau lourde (autres que ceux de la Liste du Groupe 3)
- 4-5. Équipements d’essai et de mesure pour le développement de dispositifs explosifs nucléaires
- 4-6. Composants pour dispositifs explosifs nucléaires
- Définitions de termes utilisés dans les Groupes 3 et 4
Groupe 5 – Marchandises et technologies diverses
- Produits forestiers
- 5101. Billes de toutes essences de bois
- 5102. Bois à pâtes de toutes essences de bois
- 5103. Blocs, billons, ébauches, planches et tout autre matériel ou produit de cèdre rouge propres à être utilisés pour la fabrication de bardeaux ordinaires ou de bardeaux de fente
- 5104. Produits de bois d’œuvre résineux
- Produits agricoles et alimentaires
- Marchandises et technologies provenant de l'étranger
- Autres marchandises et technologies militaire et stratégiques
Groupe 6 – Liste du regime de contrôle de la technologie des missiles
- 6-1. Vecteurs complets
- 6-2. Sous-systèmes complets utilisables avec les vecteurs complets
- 6-3. Équipement et composants de propulsion
- 6-4. Propergols, produits chimiques et production de propergol
- 6-5. Reservé à un usage futur
- 6-6. Production de composites structuraux, dépôt pyrolytique et densification, et matériaux structuraux
- 6-7. Réservé à un usage futur
- 6-8. Réservé à un usage futur
- 6-9. Instrumentation, navigation et radiogoniométrie
- 6-10. Commande de vol
- 6-11. Avionique
- 6-12. Soutien de lancement
- 6-13. Ordinateurs
- 6-14. Convertisseurs analogique-numérique
- 6-15. Équipement et installations pour les essaist
- 6-16. Modélisation/simulation et intégration de la conception
- 6-17. Furtivité
- 6-18. Protection contre les effets nucléaires
- 6-19. Autres systèmes de lanceurs complets
- 6-20. Autres sous-systèmes complets
- Groupe 6 – Définitions
Groupe 7 – Liste de non-prolifération des armes chimiques et biologiques
- Équipements et installations de production de produits chimiques a double usage, armes chimiques, logiciels et technologie connexe
- Matériels biologiques à double usage, agents biologiques, logiciels et technologies connexes
- Définitions s’appliquant au groupe 7
- Date de modification:
