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2017 - Tableaux d'utilisation des contingents liés à l’origine de l'AECG

Dernière mise à jour : 2017-12-25

Exportations - Les sucreries et les préparations contenant du chocolat

Début de la période: 21-sep-17 - Fin de la période: 31-déc-17

Description tarifaireQuota annuel
(kilogrammes)		Total d'exportations de sucreries et de
préparations contenant du chocolat à date (kilogrammes)		Utilisation
du quota		Balance disponible du
contingent lié à l'origine
Les sucreries et les préparations contenant
du chocolat de l'AECG		2 795 000Note de bas de page 100,00 %2 795 000

Exportations - Aliments transformés

Début de la période: 21-sep-17 - Fin de la période: 31-déc-17

Description tarifaireQuota annuel
(kilogrammes)		Total d'exportations d'aliments
transformés à date (kilogrammes)		Utilization
du quota		Balance disponible du
contingent lié à l'origine
Aliments transformé de l'AECG9 781 000Note de bas de page 100,00 %9 781 000

Exportations - Les aliments pour chiens et chats

Début de la période: 21-sep-17 - Fin de la période: 31-déc-17

Description tarifaireQuota annuel
(kilogrammes)		Total d'exportations d'aliments pour
chats et chiens à date (kilogrammes)		Utilisation
du quota		Balance disponible du
contingent lié à l'origine
Aliments pour chiens et chats
de l'AECG		16 767 000Note de bas de page 1761 3984,54%16 005 602

Exportations - Textiles et vêtements

Début de la période: 21-sep-17 - Fin de la période: 31-déc-17

No de classement du Système harmoniséDescription des produits Niveau négociéNote de bas de page 1UnitéUtilization annuel à dateNiveau d'utilisation de l'année courrante (%)Niveau d'utlilisation de l'année précédente (%)Balance disponible du contingent lié à l'origine
62.01Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, autres qu'en bonneterie, pour hommes ou garçonnets, à l'exclusion des articles de la position 62.0326 827Unités       26 827100,00 % 0

Importations - Textiles et vêtements

Début de la période: 21-sep-17 - Fin de la période: 31-déc-17

No de classement du Système harmoniséDescription des produitsQuota annuelNote de bas de page 1UnitéUtilization annuel à dateNiveau d'utilisation de l'année courrante (%)Niveau d'utlilisation de l'année précédente (%)Balance disponible du contingent lié à l'origine
5702.42Tapis et autres revêtements de sol, de matières textiles synthétiques ou artificielles, tissés, non touffetés ni floqués, même confectionnés, à l'exception des tapis dits "Kelim" ou "Kilim", "Schumacks" ou "Soumak", "Karamanie" et tapis similaires tissés à la main52 258m23 8277,32% 48 431
61.06Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, en bonneterie, pour femmes ou fillettes (à l'exception des t-shirts et des maillots de corps)35 211Unités490,14% 35 162
61.09T-shirts et maillots de corps, en bonneterie201 764Unités2810,14% 201 483
61.10Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en bonneterie (à l'exception des gilets ouatinés)150 066Unités4 1642,77% 145 902
61.14Autres vêtements non dénommés ni compris ailleurs, en bonneterie16 208KG8585,29% 15 350
61.15Collants (bas-culottes), bas, mi-bas, chaussettes et autres articles chaussants, y compris les collants (bas-culottes), bas et mi-bas à compression dégressive (les bas à varices, par exemple), en bonneterie (à l'exception des vêtements pour bébés)472 553Paires6 8111,44% 465 742
6105.10Chemises et chemisettes, de coton, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets (à l'exception des chemises de nuit, des t-shirts et des maillots de corps)12 855Unités2001,56% 12 655
62.04Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres qu'en bonneterie et autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes150 066Unités5 0413,36% 145 025
62.11Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain et autres vêtements non dénommés ni compris ailleurs, autres qu'en bonneterie23 753KG4 89820,62% 18 855
62.12Soutiens-gorge, gaines, corsets, bretelles, jarretelles, jarretières et articles similaires et leurs parties, de tous les types de matières textiles, même élastiqués et en bonneterie
(à l'exception des ceintures et des combinés constitués exclusivement de caoutchouc)		7 266DZN2423,33% 7 024
6202.11Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, de laine ou de poils fins, pour femmes ou fillettes, autres qu'en bonneterie4 192Unités2826,73% 3 910
6202.93Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes, autres qu'en bonneterie4 471Unités821,83% 4 389
6203.11Costumes ou complets de laine ou de poils fins, pour hommes ou garçonnets10 899Unités2 73825,12% 8 161
6203.12-6203.49Costumes ou complets (autres qu'en laine ou en poils fins), ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres qu'en bonneterie et autres que pour le bain), pour hommes ou garçonnets78 526Unités4 3045,48% 74 222
6205.20Chemises et chemisettes pour hommes ou garçonnets, de coton, autres qu'en bonneterie50 860Unités8 67517,06% 42 185
6302.21Linge de lit, imprimé, de coton, autre qu'en bonneterie49 184KG20,00% 49 182
6302.31Linge de lit (autre qu'imprimé), de coton, autre qu'en bonneterie60 362KG40,01% 60 358

Notes de bas de page

Notes de bas de page 1

* Montant prorata pour 2017

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