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Bois d'oeuvre résineux
Avis aux exportateurs
Certains avis aux exportateurs de 2014 ou antérieurs concernant les exportations de bois d'œuvre résineux aux États-Unis ont été retirés de ce site Web. Vous trouverez ci-dessous la liste des avis retirés.
Veuillez communiquer avec la Direction du bois d'œuvre par courriel ou par téléphone pour obtenir un exemplaire de ces avis :
Avis 190 - Exportations de bois d'oeuvre résineux aux États-Unis : 2014 Liste des détenteurs de parts de contingent
Avis 189 - Exportation de bois d'œuvre résineux aux États-Unis : 2014 Méthodes d'attribution des parts de contingent d'exportation
2013
Avis 2013
Avis 188 - Exportation de bois d’œuvre résineux aux États-Unis : 2013 Liste des détenteurs des parts de contingent d’exportation
Avis 185 - Exportation de bois d'oeuvre résineux aux États-Unis : 2013 Méthodes d'attribution des parts de contingent d'exportation
2012
Avis 2012
Avis 187 - Exportations de bois d’œuvre résineux aux États-Unis: exportation de produits de bois d’œuvre lorsque le prix mensuel de référence est supérieur à 355$ US
Avis 180 - Exportation de bois d’œuvre résineux aux États-Unis : 2012 Liste des détenteurs des parts de contingent d’exportation
Avis 178 - Exportation de bois d'oeuvre résineux aux États-Unis : 2012 Méthodes d'attribution des parts de contingent d'exportation
2011
Avis 2011
Avis 175 - Exportation de bois d’œuvre résineux aux États-Unis : 2011 Liste des détenteurs des parts de contingent d’exportation
Avis 174 - Exportation de bois d'oeuvre résineux aux États-Unis : 2011 Méthodes d'attribution des parts de contingent d'exportation
2010
Avis 2010
Avis 168 - Exportation de bois d’œuvre résineux aux États-Unis : 2010 Liste des détenteurs des parts de contingent d’exportation
Avis 167 - Exportation de bois d’œuvre résineux aux États-Unis : 2010 Méthodes d’attribution des parts de contingent d’exportation
2009
Avis 2009
Avis 163 - Demande de part du contingent de la Saskatchewan - 2009
Contrôles à l'exportation Demande de part du contingent de la Saskatchewan - 2009
Avis 162 - Exportation de bois d'oeuvre résineux aux États-Unis : 2009 Liste des détenteurs de parts de contingent d'exportation
Avis 161 - Exportation de bois d’œuvre résineux aux États-Unis : 2009 Méthodes d’attribution des parts de contingent d’exportation
2008
Avis 2008
Déclaration du ministre du commerce international: fonds en fiducie pour le développement communautaire 2008
Bois d'oeuvre résineux foire aux questions 2008
Avis 160 - Exportations de bois d'oeuvre aux États-Unis : Demandes de parts du contingent d'exportation
Avis 158 - Exportations de bois d'oeuvre résineux vers les États-Unis - Politique sur le transfert des parts du contingent d'exportation
Avis 157 - Exportation de bois d'oeuvre résineux aux États-Unis : 2008 Liste des détenteurs de parts de contingent d'exportation
Avis 154 - Exportation de bois d'oeuvre résineux aux États-Unis : 2008 Méthodes d'attribution des parts de contingent d'exportation
2007
Avis 2007
Avis 153 - Exportations de bois d'oeuvre aux États-Unis : Demandes de parts du contingent d'exportation
Avis 150 - Exportations de bois d'oeuvre résineux aux États Unis : Entreprises exclues
Avis 149 - Exportation de bois d'oeuvre résineux aux États Unis : 2007 Liste des détenteurs de parts de contingent d'exportation
Avis 147 - Exportation de bois d'oeuvre résineux aux États Unis : 2007 Méthodes d'attribution des parts de contingent d'exportation
2006
Avis 2006
Avis 146 - Exportations de bois d'oeuvre aux États-Unis : Demandes de parts du contingent d'exportation
SER-145 - Exportations de bois d'oeuvre résineux vers les États Unis : Entrée en vigueur de l'Accord sur le bois d'oeuvre résineux et règles en vigueur pendant la période de transition du 12 octobre au 31 décembre 2006
SER-144 - Exportations de bois d'oeuvre résineux vers les États-Unis : report des nouvelles exigences en matière de licences d'exportation
SER-143 - Exportation de bois d'oeuvre résineux aux États-Unis - exigences relatives aux licences
2004
Avis 2004
Avis 141 - Vérification des exportations de bois d'oeuvre résineux aux États-Unis - 2004
2003
Avis 2003
Avis 137 - Clôture des comptes relatifs à l'Accord Canada-États-Unis de 1996 sur le bois d'oeuvre résineux - 2003
Avis bois d'oeuvre résineux - principes d'attribution de contingent
2001
Avis 2001
Avis 131 - Sous-utilisation (option de retour de parts - modification) - 2001
Avis 132 - Surveillance des exportations de bois-d'oeuvre résineux vers les États-Unis - 2001
Avis 136 - Contrôle des exportations de bois-d'oeuvre résineux vers les États-Unis diminution des exigences pour l'obtention d'une licence
2000
Avis 2000
Avis 124 - Prix des licences d'exportations - 2000
Avis 125 - Politique américaine vis-à-vis les expéditions mixtes - 2000
Avis 127 - Mise en oeuvre de l'entente de principe pour régler le différend sur le bois texturé au planage – 2000
Avis 127 - Bois texturé au planage - 2000
Avis 128 - Perception des sommes dues lorsqu'une licence d'exportation est délivrée - 2000
Avis 129 - Perception des sommes dues lorsque une licence d'exportation est délivréé - partie II - 2000
Avis 130 - Sous-utilisation (option de retour de parts)
Notice 129 - Annexe 1
1999
Avis 1999
Avis 114 - Poteaux préforés en bois résineux - 1999
Avis 118 - Bois Texture au plange et bois entaille
Avis 120 - Entente concernant les droits de coupe de la colombie-britannique - 1999
Avis 122 - Avenir du commerce du bois d'oeuvre résineux avec les États-Unis - 1999
Avis 141 - Supplément - vérification des expéditions de bois d'œuvre résineux aux États-Unis
1998
Avis 1998
Avis 107 - Bois d'oeuvre de résineux mécanisme de croissance - 1998
Avis 108 - Colombages percés - 1998
Avis 110 - Réaffectation d'une part de contingent - 1998
Avis 112 - Sous-utilisation du niveau d'exportation - 1998
1997
Avis 1997
Avis 98 - Bois d'oeuvre résineux transférabilité - 1997
1996
Avis 1996
Avis 92 - Administration des dispositions de l'ALENA concernant le Bois d'oeuvre résineux - Table of Contents - 1996
Avis 92 - Administration des dispositions de l'ALENA concernant le Bois d'oeuvre résineux - 1996
Avis 92 - Administration des dispositions de l'ALENA concernant le Bois d'oeuvre résineux ii - 1996
Avis 92 - Administration des dispositions de l'ALENA concernant le Bois d'oeuvre résineux iv - 1996
Avis 92 - Administration des dispositions de l'ALENA concernant le Bois d'oeuvre résineux v - 1996
Avis 92 - Administration des dispositions de l'ALENA concernant le Bois d'oeuvre résineux viii - 1996
Avis 94 - Attribution des niveau d'exportation - 1996
