Accord modifiant l’accord de libre échange
entre le gouvernement du Canada et le gouvernement de la république du Chili
Appendice III
Appendice 1.1 - Liste des produits visés par l’annexe C-00-B
Note : La nomenclature ci‑après est fournie uniquement pour la commodité du lecteur. Pour toutes fins juridiques, les produits visés seront désignés selon la terminologie du Système harmonisé
No SH et Désignation
Chapitre 30 Produits pharmaceutiques
3005.90 Ouates, gazes, bandes et autres produits similaires
Chapitre 39 Matières plastiques et ouvrages en ces matières
ex 3921.12 (Tissus, étoffes de bonneterie, non‑tissés enduits/recouverts de matières plastiques ou stratifiés de matières plastiques)
ex 3921.13
ex 3921.90
Chapitre 42 Ouvrages en cuir; articles de bourrellerie/sellerie; articles de voyage, sacs à main et contenants similaires
ex 4202.12 (Valises, sacs à main et articles plats à surface extérieure surtout en matières textiles)
ex 4202.22
ex 4202.32
ex 4202.92
Chapitre 50 Soie
5004.00 Fils de soie (autres que les fils de déchets de soie) non pour vente au détail
5005.00 Fils de déchets de soie, non pour vente au détail
5006.00 Fils de soie ou de déchets de soie, pour vente au détail; poil de Messine (crin de Florence)
5007.10 Tissus de bourrette
5007.20 Tissus de soie/déchets de soie autres que tissus de bourrette, ≥85 % de soie
5007.90 Autres tissus de soie, nsa
Chapitre 51 Laine, poils fins ou grossiers; fils et tissus de crin
5105.10 Laine cardée
5105.21 Laine peignée en vrac
5105.29 Laine peignée (y compris « tops ») autre que la laine peignée en vrac
5105.31 Poils fins, cardés ou peignés provenant de chèvres du Cachemire (cachemire)
5105.39 Poils fins, cardés ou peignés, autres
5106.10 Fils de laine cardée, ³85 % de laine, non pour vente au détail
5106.20 Fils de laine cardée, <85 % de laine, non pour vente au détail
5107.10 Fils de laine peignée, ³85 % de laine, non pour vente au détail
5107.20 Fils de laine peignée, <85 % de laine, non pour vente au détail
5108.10 Fils de poils fins cardés, non pour vente au détail
5108.20 Fils de poils fins peignés, non pour vente au détail
5109.10 Fils de laine ou de poils fins, ≥85 % de laine ou de poils fins, pour vente au détail
5109. 90 Fils de laine ou de poils fins, <85 % de laine ou de poils fins, pour vente au détail
5110.00 Fils de poils grossiers ou de crin
5111.11 Tissus de laine ou de poils fins cardés, ≥85 % de laine ou de poils fins, ≤300 g/m2
5111.19 Tissus de laine ou de poils fins cardés, ≥85 % de laine ou de poils fins, >300 g/m2
5111.20 Tissus de laine ou de poils fins cardés, <85 % de laine ou de poils fins, mélangés avec des filaments synthétiques ou artificiels
5111.30 Tissus de laine ou de poils fins cardés, <85 % de laine ou de poils fins, mélangés avec des fibres synthétiques ou artificielles discontinues
5111.90 Tissus de laine ou de poils fins cardés, <85 % de laine ou de poils fins, nsa
5112.11 Tissus de laine ou de poils fins peignés, ≥85 % de laine ou de poils fins, ≤200 g/m2
5112.19 Tissus de laine ou de poils fins peignés, ≥85 % de laine ou de poils fins, >200 g/m2
5112.20 Tissus de laine ou de poils fins peignés, <85 % de laine ou de poils fins, mélangés avec des filaments synthétiques ou artificiels
5112.30 Tissus de laine ou de poils fins peignés, <85 % de laine ou de poils fins, mélangés avec des fibres synthétiques ou artificielles discontinues
5112.90 Tissus de laine ou de poils fins peignés, <85 % de laine ou de poils fins, nsa
5113.00 Tissus de poils grossiers ou de crin
Chapitre 52 Coton
5203.00 Coton, cardé ou peigné
5204.11 Fils à coudre de coton, ≥85 % coton, non pour vente au détail
5204.19 Fils à coudre de coton, <85 % coton, non pour vente au détail
5204.20 Fils à coudre de coton, pour vente au détail
5205.11 Fils de coton, ≥85 % coton, simples, non peignés, ≥714,29 décitex, non pour vente au détail
5205.12 Fils de coton, ≥85 % coton, simples, non peignés, 714,29>décitex≥232,56, non pour vente au détail
5205.13 Fils de coton, ≥85 % coton, simples, non peignés, 232,56>décitex≥192,31, non pour vente au détail
5205.14 Fils de coton, ≥85 % coton, simples, non peignés, 192,31>décitex≥125, non pour vente au détail
5205.15 Fils de coton, ≥85 % coton, simples, non peignés, <125 décitex, non pour vente au détail
5205.21 Fils de coton, ≥85 % coton, simples, peignés, ≥714,29 décitex, non pour vente au détail
5205.22 Fils de coton, ≥85 % coton, simples, peignés, 714,29>décitex≥232,56, non pour vente au détail
5205.23 Fils de coton, ≥85 % coton, simples, peignés, 232,56>décitex≥192,31, non pour vente au détail
5205.24 Fils de coton, ≥85 % coton, simples, peignés, 192,31>décitex≥125, non pour vente au détail
5205.26 Fils de coton, ≥85 % coton, simples, peignés, 125>décitex≥106,38, non pour vente au détail
5205.27 Fils de coton, ≥85 % coton, simples, peignés, 106,38>décitex≥83,33, non pour vente au détail
5205.28 Fils de coton, ≥85 % coton, simples, peignés, <83,33 décitex, non pour vente au détail
5205.31 Fils de coton, ≥85 % coton, retors, non peignés, ≥714,29 décitex, non pour vente au détail, nsa
5205.32 Fils de coton, ≥85 % coton, retors, non peignés, 714,29>décitex≥232,56, non pour vente au détail, nsa
5205.33 Fils de coton, ≥85 % coton, retors, non peignés, 232,56>décitex≥192,31, non pour vente au détail, nsa
5205.34 Fils de coton, ≥85 % coton, retors, non peignés, 192,31>décitex≥125, non pour vente au détail, nsa
5205.35 Fils de coton, ≥85 % coton, retors, non peignés, <125 décitex, non pour vente au détail, nsa
5205.41 Fils de coton, ≥85 % coton, retors, peignés, ≥714,29 décitex, non pour vente au détail, nsa
5205.42 Fils de coton, ≥85 % coton, retors, peignés, 714,29>décitex≥232,56, non pour vente au détail, nsa
5205.43 Fils de coton, ≥85 % coton, retors, peignés, 232,56>décitex≥192,31, non pour vente au détail, nsa
5205.44 Fils de coton, ≥85 % coton, retors, peignés, 192,31>décitex≥125, non pour vente au détail, nsa
5205.46 Fils de coton, ≥85 % coton, retors, peignés, 125>décitex≥106,38, non pour vente au détail, nsa
5205.47 Fils de coton, ≥85 % coton, retors, peignés, 106,38> décitex≥83,33, non pour vente au détail, nsa
5205.48 Fils de coton, <85 % coton, retors, peignés, <83,33 décitex, non pour vente au détail
5206.11 Fils de coton, <85 % coton, simples, non peignés, ≥714,29, non pour vente au détail
5206.12 Fils de coton, <85 % coton, simples, non peignés, 714,29>décitex≥232,56, non pour vente au détail
5206.13 Fils de coton, <85 % coton, simples, non peignés, 232,56>décitex≥192,31, non pour vente au détail
5206.14 Fils de coton, <85 % coton, simples, non peignés, 192,31>décitex≥125, non pour vente au détail
5206.15 Fils de coton, <85 % coton, simples, non peignés, <125 décitex, non pour vente au détail
5206.21 Fils de coton, <85 % coton, simples, peignés, ≥714,29 décitex, non pour vente au détail
5206.22 Fils de coton, <85 % coton, simples, peignés, 714,29>décitex≥232,56, non pour vente au détail
5206.23 Fils de coton, <85 % coton, simples, peignés, 232,56>décitex≥192,31, non pour vente au détail
5206.24 Fils de coton, <85 % coton, simples, peignés, 192,31>décitex≥125, non pour vente au détail
5206.25 Fils de coton, <85 % coton, simples, peignés, <125 décitex, non pour vente au détail
5206.31 Fils de coton, <85 % coton, retors, non peignés, ≥714,29, non pour vente au détail, nsa
5206.32 Fils de coton, <85 % coton, retors, non peignés, 714,29>décitex≥232,56, non pour vente au détail, nsa
5206.33 Fils de coton, <85 % coton, retors, non peignés, 232,56>décitex≥192,31, non pour vente au détail, nsa
5206.34 Fils de coton, <85 % coton, retors, non peignés, 192,31>décitex≥125, non pour vente au détail, nsa
5206.35 Fils de coton, <85 % coton, retors, non peignés, <125 décitex, non pour vente au détail, nsa
5206.41 Fils de coton, <85 % coton, retors, peignés, ≥714,29, non pour vente au détail, nsa
5206.42 Fils de coton, <85 % coton, retors, peignés, 714,29>décitex≥232,56, non pour vente au détail, nsa
5206.43 Fils de coton, <85 % coton, retors, peignés, 232,56>décitex≥192,31, non pour vente au détail, nsa
5206.44 Fils de coton, <85 % coton, retors, peignés, 192,31>décitex≥125, non pour vente au détail, nsa
5206.45 Fils de coton, <85 % coton, retors, peignés, <125 décitex, non pour vente au détail, nsa
5207.10 Fils de coton (autres que les fils à coudre) ≥85 % coton, pour vente au détail
5207.90 Fils de coton (autres que les fils à coudre) <85 % coton, pour vente au détail
5208.11 Tissus de coton à armure toile, ≥85 % coton, ≤100 g/m2, écrus
5208.12 Tissus de coton à armure toile, ≥85 % coton, >100 g/m2, ≤200 g/m2, écrus
5208.13 Tissus de coton à armure sergé, ≥85 % coton, ≤200 g/m2, écrus
5208.19 Tissus de coton, ≥85 % coton, ≤200 g/m2, écrus, nsa
5208.21 Tissus de coton à armure toile, ≥85 % coton, ≤100 g/m2, blanchis
5208.22 Tissus de coton à armure toile, ≥85 % coton, >100 g/m2, ≤200g/m2, blanchis
5208.23 Tissus de coton à armure sergé, ≥85 % coton, ≤200 g/m2, blanchis
5208.29 Tissus de coton, ≥85 % coton, ≤200 g/m2, blanchis, nsa
5208.31 Tissus de coton à armure toile, ≥85 % coton, ≤100 g/m2, teints
5208.32 Tissus de coton à armure toile, ≥85 % coton, >100g/m2, ≤200g/m2, teints
5208.33 Tissus de coton à armure sergé, ≥85 % coton, ≤200 g/m2, teints
5208.39 Tissus de coton, ≥85 % coton, ≤200 g/m2, teints, nsa
5208.41 Tissus de coton à armure toile, ≥85 % coton, ≤100 g/m2, fils teints
5208.42 Tissus de coton à armure toile, ≥85 % coton, >100 g/m2, ≤200 g/m2, fils teints
5208.43 Tissus de coton à armure sergé, ≥85 % coton, ≤200 g/m2, fils teints
5208.49 Tissus de coton, ≥85 % coton, ≤200 g/m2, fils teints, nsa
5208.51 Tissus de coton à armure toile, ≥85 % coton, ≤100 g/m2, imprimés
5208.52 Tissus de coton à armure toile, ≥85 % coton, >100 g/m2, ≤200 g/m2, imprimés
5208.59 Autres tissus de coton, ≥85 % coton, ≤200 g/m2, imprimés
5209.11 Tissus de coton à armure toile, ≥85 % coton, >200 g/m2, écrus
5209.12 Tissus de coton à armure sergé, ≥85 % coton, >200 g/m2, écrus
5209.19 Tissus de coton, ≥85 % coton, >200 g/m2, écrus, nsa
5209.21 Tissus de coton à armure toile, ≥85 % coton, >200 g/m2, blanchis
5209.22 Tissus de coton à armure sergé, ≥85 % coton, >200 g/m2, blanchis
5209.29 Tissus de coton, ≥85 % coton, >200 g/m2, blanchis, nsa
5209.31 Tissus de coton à armure toile, ≥85 % coton, >200 g/m2, teints
5209.32 Tissus de coton à armure sergé, ≥85 % coton, >200 g/m2, teints
5209.39 Tissus de coton, ≥85 % coton, >200 g/m2, teints, nsa
5209.41 Tissus de coton à armure toile, ≥85 % coton, >200 g/m2, fils teints
5209.42 Tissus de coton dits « Denim », ≥85 % coton, >200 g/m2
5209.43 Tissus de coton à armure sergé autres que « Denim », ≥85 % coton, >200 g/m2, fils teints
5209.49 Tissus de coton, ≥85 % coton, >200 g/m2, fils teints, nsa
5209.51 Tissus de coton à armure toile, ≥85 % coton, >200 g/m2, imprimés
5209.52 Tissus de coton à armure sergé, ≥85 % coton, >200 g/m2, imprimés
5209.59 Tissus de coton, ≥85 % coton, >200 g/m2, imprimés, nsa
5210.11 Tissus de coton à armure toile, <85 % coton, mélangés avec des fibres synthétiques ou artificielles, ≤200 g/m2, écrus
5210.19 Autres tissus de coton, <85 % coton, mélangés avec des fibres synthétiques ou artificielles, ≤200 g/m2, écrus
5210.21 Tissus de coton à armure toile, <85 % coton, mélangés avec des fibres synthétiques ou artificielles, ≤200 g/m2, blanchis
5210.29 Autres tissus de coton, <85 % coton, mélangés avec des fibres synthétiques ou artificielles, ≤200 g/m2, blanchis
5210.31 Tissus de coton à armure toile, <85 % coton, mélangés avec des fibres synthétiques ou artificielles, ≤200 g/m2, teints
5210.32 Tissus de coton à armure sergé, <85 % coton, mélangés avec des fibres synthétiques ou artificielles, ≤200 g/m2, teints
5210.39 Tissus de coton, <85 % coton, mélangés avec des fibres synthétiques ou artificielles, ≤200 g/m2, teints, nsa
5210.41 Tissus de coton à armure toile, <85 % coton, mélangés avec des fibres synthétiques ou artificielles, ≤200g/m2, fils teints
5210.49 Autres tissus de coton, <85 % coton, mélangés avec des fibres synthétiques ou artificielles, ≤200g/m2, fils teints
5210.51 Tissus de coton à armure toile, <85 % coton, mélangés avec des fibres synthétiques ou artificielles, ≤200 g/m2, imprimés
5210.59 Autres tissus de coton, <85 % coton, mélangés avec des fibres synthétiques ou artificielles, £200g/m2, imprimés
5211.11 Tissus de coton à armure toile, <85 % coton, mélangés avec des fibres synthétiques ou artificielles, >200 g/m2, écrus
5211.12 Tissus de coton à armure sergé, <85 % coton, mélangés avec des fibres synthétiques ou artificielles, >200 g/m2, écrus
5211.19 Tissus de coton, <85 % coton, mélangés avec des fibres synthétiques ou artificielles, >200g/m2, écrus, nsa
5211.20 Tissus de coton, <85 % coton, mélangés avec des fibres synthétiques ou artificielles, >200g/m2, blanchis
5211.31 Tissus de coton à armure toile, <85 % coton, mélangés avec des fibres synthétiques ou artificielles, >200 g/m2, teints
5211.32 Tissus de coton à armure sergé, <85 % coton, mélangés avec des fibres synthétiques ou artificielles, >200 g/m2, teints
5211.39 Tissus de coton, <85 % coton, mélangés avec des fibres synthétiques ou artificielles, >200 g/m2, teints, nsa
5211.41 Tissus de coton à armure toile, <85 % coton, mélangés avec des fibres synthétiques ou artificielles, >200 g/m2, fils teints
5211.42 Tissus de coton dits « Denim », <85 % coton, mélangés avec des fibres synthétiques ou artificielles, >200 g/m2
5211.43 Tissus de coton à armure sergé autres que denim, <85 % coton, mélangés avec des fibres synthétiques ou artificielles, >200g/m2, fils teints
5211.49 Tissus de coton, <85 % coton, mélangés avec des fibres synthétiques ou artificielles, >200 g/m2, fils teints, nsa
5211.51 Tissus de coton à armure toile, <85 % coton, mélangés avec des fibres synthétiques ou artificielles, >200 g/m2, imprimés
5211.52 Tissus de coton à armure sergé, <85 % coton, mélangés avec des fibres synthétiques ou artificielles, >200 g/m2, imprimés
5211.59 Tissus de coton, <85 % coton, mélangés avec des fibres synthétiques ou artificielles, >200g/m2, imprimés, nsa
5212.11 Tissus de coton, ≤200 g/m2, écrus, nsa
5212.12 Tissus de coton, ≤200 g/m2, blanchis, nsa
5212.13 Tissus de coton, ≤200 g/m2, teints, nsa
5212.14 Tissus de coton, ≤200g/m2, en fils de diverses couleurs, nsa
5212.15 Tissus de coton, ≤200 g/m2, imprimés, nsa
5212.21 Tissus de coton, >200 g/m2, écrus, nsa
5212.22 Tissus de coton, >200 g/m2, blanchis, nsa
5212.23 Tissus de coton, >200 g/m2, teints, nsa
5212.24 Tissus de coton, >200 g/m2, en fils de diverses couleurs, nsa
5212.25 Tissus de coton, >200 g/m2, imprimés, nsa
Chapitre 53 Autres fibres textiles végétales; fils de papier et tissus de fils de papier
5306.10 Fils de lin, simples
5306.20 Fils de lin, retors
5307.10 Fils de jute ou d’autres fibres textiles libériennes, simples
5307.20 Fils de jute ou d’autres fibres textiles libériennes, retors
5308.20 Fils de chanvre véritables
5308.90 Fils d’autres fibres textiles végétales
5309.11 Tissus, ≥85 % lin, écrus ou blanchis
5309.19 Tissus, ≥85 % lin, autres que écrus ou blanchis
5309.21 Tissus de lin, <85 % lin, écrus ou blanchis
5309.29 Tissus de lin, <85 % lin, autres que écrus ou blanchis
5310.10 Tissus de jute ou d’autres fibres textiles libériennes, écrus
5310.90 Tissus de jute ou d’autres fibres textiles libériennes, autres que écrus
5311.00 Tissus d’autres fibres textiles végétales; tissus de fils de papier
Chapitre 54 Filaments synthétiques ou artificiels
5401.10 Fils à coudre de filaments synthétiques
5401.20 Fils à coudre de filaments artificiels
5402.11 Fils à haute ténacité (autres que des fils à coudre), d’aramide, non pour vente au détail
5402.19 Autres fils à haute ténacité (autres que des fils à coudre), de nylon ou autre polyamide, non pour vente au détail
5402.20 Fils à haute ténacité (autres que des fils à coudre), de polyesters, non pour vente au détail
5402.31 Fils texturés nsa, de nylon ou d’autres polyamides, £50 tex/fils simples, non pour vente au détail
5402.32 Fils texturés nsa, de nylon ou d’autres polyamides, >50 tex/fils simples, non pour vente au détail
5402.33 Fils texturés nsa, de filaments de polyester, non pour vente au détail
5402.34 Fils texturés nsa, de filaments de polypropylène, non pour vente au détail
5402.39 Autres fils texturés de filaments synthétiques, nsa, non pour vente au détail
5402.44 Fils élastomériques de filaments synthétiques, simples, sans torsion, non pour vente au détail
5402.45 Autres fils de nylon ou d’autres polyamides, simples, sans torsion, non pour vente au détail
5402.46 Autres fils de filaments de polyester, partiellement orientés, simples, sans torsion, non pour vente au détail
5402.47 Autres fils de filaments de polyester, simples, sans torsion, non pour vente au détail
5402.48 Autres fils de polypropylène, simples, sans torsion, non pour vente au détail
5202.49 Autres fils de filaments synthétiques, simples, sans torsion, non pour vente au détail
5402.51 Fils de nylon ou d’autres polyamides, simples, >50 tours/mètre, non pour vente au détail
5402.52 Fils de filaments de polyester, simples, >50 tours/mètre, non pour vente au détail
5402.59 Fils de filaments synthétiques, simples, >50 tours/mètre, nsa, non pour vente au détail
5402.61 Fils de nylon ou d’autres polyamides, retors, nsa, non pour vente au détail
5402.62 Fils de polyester, retors, nsa, non pour vente au détail
5402.69 Fils de filaments synthétiques, retors, nsa, non pour vente au détail
5403.10 Fils haute ténacité (autres que des fils à coudre), en filaments de rayonne viscose, non pour vente au détail
5403.31 Autres fils de filaments de rayonne viscose, simples, sans torsion, non pour vente au détail
5403.32 Autres fils de filaments de rayonne viscose, simples, >120 tours/mètre, non pour vente au détail
5403.33 Autres fils d’acétate de cellulose, simples, non pour vente au détail
5403.39 Autres fils de filaments artificiels, simples, non pour vente au détail
5403.41 Autres fils de filaments de rayonne viscose, retors, non pour vente au détail
5403.42 Autres fils de filaments d’acétate de cellulose, retors, non pour vente au détail
5403.49 Autres fils de filaments artificiels, retors, non pour vente au détail
5404.11 Monofilaments artificiels d’élastomères, ≥ 67 décitex, aucune coupe transversale > 1 mm
5404.12 Autres monofilaments de polypropylène, ≥ 67 décitex, aucune coupe transversale > 1 mm
5404.19 Autres monofilaments artificiels, ≥ 67 décitex, aucune coupe transversale > 1 mm
5404.90 Lames et formes similaires en matières textiles synthétiques, largeur apparente ≤5 mm
5405.00 Monofilaments artificiels, 67 décitex, coupe transversale >1 mm; lames en mat. text. art., largeur ≤5mm
5406.00 Fils de filaments synthétiques ou artificiels (autres que les fils à coudre), pour vente au détail
5407.10 Tissus de fils à haute ténacité de nylon ou d’autres polyamides ou polyesters
5407.20 Tissus obtenus à partir de lames ou formes similaires de matières textiles synthétiques
5407.30 Tissus visés par la note 9 de la section XI (couches de fils parallèles en mat. text. synthétiques)
5407.41 Tissus, ≥85 % filaments de nylon ou autres polyamides, écrus ou blanchis, nsa
5407.42 Tissus, ≥85 % filaments de nylon ou autres polyamides, teints, nsa
5407.43 Tissus, ≥85 % filaments de nylon ou autres polyamides, fils teints, nsa
5407.44 Tissus, ≥85 % filaments de nylon ou autres polyamides, imprimés, nsa
5407.51 Tissus, ≥85 % filaments de polyester texturés, écrus ou blanchis, nsa
5407.52 Tissus, ≥85 % filaments de polyester texturés, teints, nsa
5407.53 Tissus, ≥85 % filaments de polyester texturés, fils teints, nsa
5407.54 Tissus, ≥85 % filaments de polyester texturés, imprimés, nsa
5407.61 Tissus, ≥85 % filaments de polyester non texturés, nsa
5406.69 Tissus, ≥85 % autres filaments de polyester, nsa
5407.71 Tissus, ≥85 % filaments synthétiques, écrus ou blanchis, nsa
5407.72 Tissus, ≥85 % filaments synthétiques, teints, nsa
5407.73 Tissus, ≥85 % filaments synthétiques, fils teints, nsa
5407.74 Tissus, ≥85 % filaments synthétiques, imprimés, nsa
5407.81 Tissus de filaments synthétiques, <85 % filaments synthétiques, avec coton, écrus ou blanchis, nsa
5407.82 Tissus de filaments synthétiques, <85 % avec coton, teints, nsa
5407.83 Tissus de filaments synthétiques, <85 % avec coton, fils teints, nsa
5407.84 Tissus de filaments synthétiques, <85 % avec coton, imprimés, nsa
5407.91 Tissus de filaments synthétiques, écrus ou blanchis, nsa
5407.92 Tissus de filaments synthétiques, teints, nsa
5407.93 Tissus de filaments synthétiques, fils teints, nsa
5407.94 Tissus de filaments synthétiques, imprimés, nsa
5408.10 Tissus de fils haute ténacité de rayonne viscose
5408.21 Tissus, ≥85 % de filaments ou lames artificiels, écrus ou blanchis, nsa
5408.22 Tissus, ≥85 % de filaments ou lames artificiels teints, nsa
5408.23 Tissus, ≥85 % de filaments ou lames artificiels, fils teints, nsa
5408.24 Tissus, ≥85 % de filaments ou lames artificiels, imprimés, nsa
5408.31 Tissus de filaments artificiels, écrus ou blanchis, nsa
5408.32 Tissus de filaments artificiels, teints, nsa
5408.33 Tissus de filaments artificiels, fils teints, nsa
5408.34 Tissus de filaments artificiels, imprimés, nsa
Chapitre 55 Fibres synthétiques ou artificielles discontinues
5501.10 Câbles de filaments de nylon ou d’autres polyamides
5501.20 Câbles de filaments de polyester
5501.30 Câbles de filaments d’acryliques ou de modacryliques
5501.40 Câbles de filaments de polypropylène
5501.90 Câbles de filaments synthétiques, nsa
5502.00 Câbles de filaments artificiels
5503.11 Fibres discontinues d’aramides, non cardées ni peignées
5503.19 Fibres discontinues de nylon ou d’autres polyamides, non cardées ni peignées, nsa
5503.20 Fibres discontinues de polyesters, non cardées ni peignées
5503.30 Fibres discontinues d’acryliques ou de modacryliques, non cardées ni peignées
5503.40 Fibres discontinues de polypropylène, non cardées ni peignées
5503.90 Fibres synthétiques discontinues, non cardées ni peignées, nsa
5504.10 Fibres discontinues de viscose, non cardées ni peignées
5504.90 Fibres artificielles discontinues, autres que de viscose, non cardées ni peignées
5505.10 Déchets de fibres synthétiques
5505.20 Déchets de fibres artificielles
5506.10 Fibres discontinues de nylon ou d’autres polyamides, cardées ou peignées
5506.20 Fibres discontinues de polyesters, cardées ou peignées
5506.30 Fibres discontinues d’acryliques ou de modacryliques, cardées ou peignées
5506.90 Fibres synthétiques discontinues, cardées ou peignées, nsa
5507.00 Fibres artificielles discontinues, cardées ou peignées
5508.10 Fils à coudre de fibres synthétiques discontinues
5508.20 Fils à coudre de fibres artificielles discontinues
5509.11 Fils, ≥85 % de fibres discontinues de nylon ou d’autres polyamides, simples, non pour la vente au détail
5509.12 Fils, ≥85 % de fibres discontinues de nylon ou d’autres polyamides, retors, non pour la vente au détail, nsa
5509.21 Fils, ≥85 % de fibres discontinues de polyester, simples, non pour la vente au détail
5509.22 Fils, ≥85 % de fibres discontinues de polyester, retors, non pour vente au détail, nsa
5509.31 Fils, ≥85 % de fibres discontinues acryliques ou de modacryliques, simples, non pour la vente au détail
5509.32 Fils, ≥85 % de fibres discontinues acryliques ou de modacryliques, retors, non pour vente au détail, nsa
5509.41 Fils, ≥85 % d’autres fibres synthétiques discontinues, simples, non pour vente au détail
5509.42 Fils, ≥85 % d’autres fibres synthétiques discontinues, retors, non pour la vente au détail, nsa
5509.51 Fils de fibres discontinues de polyester mélangées avec des fibres artificielles discontinues, non pour vente au détail, nsa
5509.52 Fils de fibres discontinues de polyester mélangées avec de la laine ou des poils fins, non pour la vente au détail, nsa
5509.53 Fils de fibres discontinues de polyester mélangées avec du coton, non pour vente au détail, nsa
5509.59 Fils de fibres discontinues de polyester, non pour vente au détail, nsa
5509.61 Fils de fibres discontinues acryliques mélangées avec de la laine ou des poils fins, non pour vente au détail, nsa
5509.62 Fils de fibres discontinues acryliques mélangées avec du coton, non pour la vente au détail, nsa
5509.69 Fils de fibres discontinues acryliques, non pour vente détail, nsa
5509.91 Fils d’autres fibres synthétiques discontinues mélangées avec de la laine ou des poils fins, non pour vente au détail, nsa
5509.92 Fils d’autres fibres synthétiques discontinues mélangées avec du coton, non pour vente au détail, nsa
5509.99 Fils d’autres fibres synthétiques discontinues, non pour vente au détail, nsa
5510.11 Fils, ≥85 % de fibres artificielles discontinues, simples, non pour vente au détail
5510.12 Fils, ≥85 % de fibres artificielles discontinues, retors, non pour vente au détail, nsa
5510.20 Fils de fibres artificielles discontinues mélangées avec de la laine/poils fins, non pour vente au détail, nsa
5510.30 Fils de fibres artificielles discontinues mélangées avec du coton, non pour vente au détail, nsa
5510.90 Fils de fibres artificielles discontinues, non pour vente au détail, nsa
5511.10 Fils, ≥85 % de fibres synthétiques discontinues, autres que les fils à coudre, pour la vente au détail
5511.20 Fils, <85 % de fibres synthétiques discontinues, pour la vente au détail, nsa
5511.30 Fils de fibres artificielles (autres que les fils à coudre), pour la vente au détail
5512.11 Tissus contenant ≥85 % de fibres discontinues de polyester, écrus ou blanchis
5512.19 Tissus contenant ≥85 % de fibres discontinues de polyester, autres que écrus ou blanchis
5512.21 Tissus contenant ≥85 % de fibres discontinues acryliques, écrus ou blanchis
5512.29 Tissus contenant ≥85 % de fibres discontinues acryliques, autres que écrus ou blanchis
5512.91 Tissus contenant ≥85 % d’autres fibres synthétiques discontinues, écrus ou blanchis
5512.99 Tissus contenant ≥85 % d’autres fibres synthétiques discontinues, autres que écrus ou blanchis
5513.11 Tissus de fibres discontinues polyester, armure toile, <85 % fibres synthétiques discontinues, avec coton, ≤170 g/m2, écrus ou blanchis
5513.12 Tissus de fibres discontinues polyester, armure sergé, <85 % fibres synthétiques discontinues, avec coton, ≤170 g/m2, écrus ou blanchis
5513.13 Tissus de fibres discontinues polyester, <85 % fibres synthétiques discontinues, avec coton, ≤170 g/m2, écrus ou blanchis, nsa
5513.19 Tissus d’autres fibres synthétiques discontinues, <85 % avec coton, ≤170g/m2, écrus ou blanchis
5513.21 Tissus de fibres discontinues polyester, armure toile, <85 % fibres synthétiques discontinues, avec coton, ≤170 g/m2, teints
5513.23 Autres tissus de fibres discontinues polyester, armure toile, <85 % fibres synthétiques discontinues, avec coton, ≤170g/m2, teints
5513.29 Tissus d’autres fibres synthétiques discontinues, <85 % fibres synthétiques discontinues, avec coton, ≤170 g/m2, teints
5513.31 Tissus de fibres discontinues polyester, armure toile, <85 % fibres synthétiques discontinues avec coton, ≤170 g/m2, fils teints
5513.39 Tissus d’autres fibres synthétiques discontinues, <85 % fibres synthétiques discontinues, avec coton, ≤170g/m2, fils teints
5513.41 Tissus de fibres discontinues polyester, armure toile, <85 % fibres synthétiques discontinues, avec coton, ≤170g/m2, imprimés
5513.49 Tissus d’autres fibres synthétiques discontinues, <85 % fibres synthétiques discontinues, avec coton, ≤170 g/m2, imprimés
5514.11 Tissus de fibres discontinues polyester, armure toile, <85 % fibres synthétiques discontinues, avec coton, >170 g/m2, écrus ou blanchis
5514.12 Tissus de fibres discontinues polyester, armure sergé, <85 % fibres synthétiques discontinues, avec coton, >170 g/m2, écrus ou blanchis
5514.19 Tissus d’autres fibres synthétiques discontinues, <85 % fibres synthétiques discontinues, avec coton, >170 g/m2, écrus ou blanchis
5514.21 Tissus de fibres discontinues polyester, armure toile, <85 % fibres synthétiques discontinues, avec coton, >170 g/m2, teints
5514.22 Tissus de fibres discontinues polyester, armure sergé, <85 % fibres synthétiques discontinues, avec coton, >170 g/m2, teints
5514.23 Tissus de fibres discontinues polyester, <85 % fibres synthétiques discontinues, avec coton, >170 g/m2, teints
5514.29 Tissus d’autres fibres synthétiques discontinues, <85 % fibres synthétiques discontinues, avec coton, >170 g/m2, teints
5514.30 Tissus de fibres synthétiques discontinues, <85 % fibres synthétiques discontinues, avec coton, >170 g/m2, en fils de diverses couleurs
5514.41 Tissus de fibres discontinues polyester, armure toile, <85 % fibres synthétiques discontinues, avec coton, >170 g/m2, imprimés
5514.42 Tissus de fibres discontinues polyester, armure sergé, <85 % fibres synthétiques discontinues, avec coton, >170 g/m2, imprimés
5514.43 Tissus de fibres discontinues polyester, <85 % fibres synthétiques discontinues, avec coton, >170 g/m2, imprimés, nsa
5514.49 Tissus d’autres fibres synthétiques discontinues, <85 % fibres synthétiques discontinues, avec coton, >170 g/m2, imprimés
5515.11 Tissus de fibres discontinues polyester, avec fibres discontinues de rayonne viscose, nsa
5515.12 Tissus de fibres discontinues polyester, avec filaments synthétiques ou artificiels, nsa
5515.13 Tissus de fibres discontinues polyester, avec laine ou poils fins, nsa
5515.19 Tissus de fibres discontinues polyester, nsa
5515.21 Tissus de fibres discontinues acryliques, avec filaments synthétiques ou artificiels, nsa
5515.22 Tissus de fibres discontinues acryliques avec laine ou poils fins, nsa
5515.29 Tissus de fibres discontinues acryliques ou modacryliques, nsa
5515.91 Tissus d’autres fibres synthétiques discontinues avec filaments synthétiques ou artificiels, nsa
5515.99 Autres tissus de fibres discontinues synthétiques, nsa
5516.11 Tissus, ≥85 % de fibres artificielles discontinues, écrus ou blanchis
5516.12 Tissus, ≥85 % de fibres artificielles discontinues, teints
5516.13 Tissus, ≥85 % de fibres artificielles discontinues, fils teints
5516.14 Tissus, ≥85 % de fibres artificielles discontinues, imprimés
5516.21 Tissus de fibres artificielles discontinues, <85 % fibres artificielles discontinues avec fibres synthétiques ou artificielles, écrus ou blanchis
5516.22 Tissus de fibres artificielles discontinues, <85 % fibres artificielles discontinues avec fibres synthétiques ou artificielles, teints
5516.23 Tissus de fibres artificielles discontinues, <85 % fibres artificielles discontinues avec fibres synthétiques ou artificielles, fils teints
5516.24 Tissus de fibres artificielles discontinues, <85 % fibres artificielles discontinues avec fibres synthétiques ou artificielles, imprimés
5516.31 Tissus de fibres artificielles discontinues, <85 % fibres artificielles discontinues avec laine/poils fins, écrus ou blanchis
5516.32 Tissus de fibres artificielles discontinues, <85 % fibres artificielles discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec laine/poils fins, teints
5516.33 Tissus de fibres artificielles discontinues, <85 % fibres artificielles discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec laines/poils fins, fils teints
5516.34 Tissus de fibres artificielles discontinues, <85 % fibres artificielles discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec laine/poils fins, imprimés
5516.41 Tissus de fibres artificielles discontinues, <85 % fibres artificielles discontinues, avec coton, écrus ou blanchis
5516.42 Tissus de fibres artificielles discontinues, <85 % fibres artificielles discontinues, avec coton, teints
5516.43 Tissus de fibres artificielles discontinues, <85 % fibres artificielles discontinues, avec coton, fils teints
5516.44 Tissus de fibres artificielles discontinues, <85 % fibres artificielles discontinues, avec coton, imprimés
5516.91 Tissus de fibres artificielles discontinues, écrus ou blanchis, nsa
5516.92 Tissus de fibres artificielles discontinues, teints, nsa
5516.93 Tissus de fibres artificielles discontinues, fils teints, nsa
5516.94 Tissus de fibres artificielles discontinues, imprimés, nsa
Chapitre 56 Ouates, feutres et non-tissés; fils spéciaux, ficelles, cordes et cordages, et articles de corderie
5601.21 Ouates de coton et articles faits de cette matière, autres qu’articles hygiéniques
5601.22 Ouates de fibres synthétiques ou artificielles et articles faits de ces matières, autres qu’articles hygiéniques
5601.29 Ouates d’autres matières textiles et articles faits de ces matières, autres qu’articles hygiéniques
5601.30 Tontisses, nœuds et noppes (boutons) de matières textiles
5602.10 Feutres aiguilletés et produits cousus‑tricotés
5602.21 Feutres autres qu’aiguilletés, de laine ou poils fins, non imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés
5602.29 Feutres autres qu’aiguilletés, d’autres matières textiles, non imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés
5602.90 Feutres de matières textiles, nsa
5603.11 Non-tissés, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés, de filaments synthétiques ou artificiels, ≤25 g/m2
5603.12 Non-tissés, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés, de filaments synthétiques ou artificiels, >25 g/m2 mais ≤70 g/m2
5603.13 Non-tissés, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés, de filaments synthétiques ou artificiels, >70 g/m2 mais ≤150 g/m2
5603.14 Non-tissés, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés, de filaments synthétiques ou artificiels, >150 g/m2
5603.91 Non-tissés, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés, autres, ≤25 g/m2
5603.92 Non-tissés, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés, autres, >25 g/m2 mais ≤70 g/m2
5603.93 Non-tissés, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés, autres, >70 g/m2 mais ≤150 g/m2
5603.94 Non-tissés, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés, autres, >150 g/m2
5604.10 Fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textiles
5604.90 Fils textiles et lames, imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique
5605.00 Fils métalliques/fils métallisés, constitués de fils textiles combinés avec fils, lames ou poudres métalliques
5606.00 Fils guipés nsa; fils de chenille; fils dits « de chaînette »
5607.21 Ficelles lieuses ou botteleuses, de sisal ou d’autres fibres textiles du genre Agave
5607.29 Ficelles nsa, cordes et cordages, de sisal
5607.41 Ficelles lieuses ou botteleuses, de polyéthylène ou de polypropylène
5607.49 Ficelles nsa, cordes et cordages, de polyéthylène ou de polypropylène
5607.50 Ficelles, cordes et cordages, d’autres fibres synthétiques
5607.90 Ficelles, cordes et cordages de jute, de fibres libériennes ou autres matières textiles
5608.11 Filets confectionnés pour la pêche, en matières textiles synthétiques ou artificielles
5608.19 Filets à mailles nouées, en ficelles, cordes ou cordages et autres filets confectionnés de matières textiles synthétiques ou artificielles
5608.90 Filets à mailles nouées, en nappes ou en pièces, obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages, nsa, et filets confectionnés d’autres matières textiles
5609.00 Articles en fils, lames, ficelles, cordes ou cordages, nsa
Chapitre 57 Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles
5701.10 Tapis de laine ou de poils fins, à points noués
5701.90 Tapis faits d’autres matières textiles, à points noués
5702.10 Tapis dits Kelem, Schumacks, Karamanie et tapis similaires tissés à la main
5702.20 Revêtements de sol en coco
5702.31 Tapis de laine ou de poils fins, à velours, non confectionnés, nsa
5702.32 Tapis de matières textiles synthétiques ou artificielles, à velours, non confectionnés, nsa
5702.39 Tapis d’autres matières textiles, à velours, non confectionnés, nsa
5702.41 Tapis de laine ou de poils fins, à velours, confectionnés, nsa
5702.42 Tapis de matières textiles synthétiques ou artificielles, à velours, confectionnés, nsa
5702.49 Tapis d’autres matières textiles, à velours, confectionnés, nsa
5702.50 Tapis, sans velours, non confectionnés, nsa
5702.91 Tapis de laine ou de poils fins, tissés, confectionnés, nsa
5702.92 Tapis de matières textiles synthétiques ou artificielles, tissés, confectionnés, nsa
5702.99 Tapis d’autres matières textiles, tissés, confectionnés, nsa
5703.10 Tapis de laine ou de poils fins, touffetés
5703.20 Tapis de nylon ou d’autres polyamides, touffetés
5703.30 Tapis d’autres matières textiles synthétiques ou artificielles, touffetés
5703.90 Tapis d’autres matières textiles, touffetés
5704.10 Carreaux de feutres de matières textiles, dont la superficie n’excède pas 0,3 m2
5704.90 Tapis de feutres de matières textiles, nsa
5705.00 Tapis et autres revêtements de sols en matières textiles, nsa
Chapitre 58 Tissus spéciaux; surfaces textiles touffetées; dentelles; tapisseries; passementeries; broderies
5801.10 Velours tissés de laine ou de poils fins, autres que tissus bouclés et rubanerie
5801.21 Velours et peluches de coton, par la trame, non coupés, autres que tissus bouclés et rubanerie
5801.22 Velours et peluches de coton, par la trame, coupés, côtelés, autres que la rubanerie
5801.23 Velours et peluches de coton tissés par la trame, nsa
5801.26 Tissus de chenille de coton, autres que la rubanerie
5801.27 Velours et peluches tissés par la chaîne, en coton
5801.31 Velours et peluches de matières synthétiques ou artificielles, par la trame, non coupés, autres que tissus bouclés et rubanerie
5801.32 Velours et peluches de matières synthétiques ou artificielles, par la trame, coupés, côtelés, autres que la rubanerie
5801.33 Velours et peluches de matières synthétiques ou artificielles, tissés par la trame, nsa
5801.36 Tissus de chenille de matières synthétiques ou artificielles, autres que la rubanerie
5801.37 Velours et peluches de matières synthétiques ou artificielles, tissés par la chaîne
5801.90 Velours et peluches tissés et tissus de chenille d’autres matières textiles, autres que tissus bouclés et rubanerie
5802.11 Tissus bouclés du genre éponge, en coton, autres que la rubanerie, écrus
5802.19 Tissus bouclés du genre éponge, en coton, autres que la rubanerie ou que les tissus écrus
5802.20 Tissus bouclés du genre éponge, en autres matières textiles, autres que la rubanerie
5802.30 Surfaces textiles touffetées, autres que les articles du n° 57.03
5803.00 Tissus à point de gaze, autres que les articles du no 58.06
5804.10 Tulles, tulles‑bobinots et tissus à mailles nouées; excluant les étoffes tissées ou les étoffes de bonneterie
5804.21 Dentelles à la mécanique, de fibres synthétiques ou artificielles, en pièces, en bandes ou en motifs
5804.29 Dentelles à la mécanique d’autres matières textiles, en pièces, en bandes ou en motifs
5804.30 Dentelles à la main, en pièces, en bandes ou en motifs
5805.00 Tapisseries tissées à la main et tapisseries à l’aiguille, même confectionnées
5806.10 Rubanerie de velours et de tissus de chenille
5806.20 Rubanerie contenant ≥5 % de fils d’élastomères ou de fils de caoutchouc, nsa
5806.31 Rubanerie de coton, nsa
5806.32 Rubanerie de fibres synthétiques ou artificielles, nsa
5806.39 Rubanerie d’autres matières textiles, nsa
5806.40 Rubans sans trame, en fils ou fibres parallélisés et encollés
5807.10 Étiquettes, écussons et articles similaires en matières textiles tissées
5807.90 Étiquettes, écussons et articles similaires en matières textiles non tissées, nsa
5808.10 Tresses en pièces
5808.90 Articles de passementerie et articles ornementaux analogues, en pièces, autres que ceux en bonneterie; glands, floches, olives, noix, pompons et articles similaires
5809.00 Tissus de fils de métal, de filés métalliques ou de fils métallisés, pour l’habillement et l’ameublement, nsa
5810.10 Broderies chimiques ou aériennes et broderies à fond découpé, en pièces, en bandes ou en motifs
5810.91 Broderies de coton, en pièces, en bandes ou en motifs, nsa
5810.92 Broderies de fibres synthétiques ou artificielles, en pièces, en bandes ou en motifs, nsa
5810.99 Broderies d’autres matières textiles, en pièces, en bandes ou en motifs, nsa
5811.00 Produits textiles matelassés en pièces
Chapitre 59 Tissus imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés; articles techniques en matières textiles
5901.10 Tissus enduits de colle, des types utilisés pour la reliure, le cartonnage, la gainerie ou usages similaires
5901.90 Toiles à calquer; toiles préparées pour la peinture; tissus raidis de types pour chapellerie, nsa
5902.10 Nappes tramées pour pneumatiques, de fils à haute ténacité de nylon ou d’autres polyamides
5902.20 Nappes tramées pour pneumatiques, de polyesters, à haute ténacité
5902.90 Nappes tramées pour pneumatiques, de rayonne viscose, à haute ténacité
5903.10 Tissus imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés avec du polychlorure de vinyle, nsa
5903.20 Tissus imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés avec du polyuréthanne, nsa
5903.90 Tissus imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés avec matière plastique, nsa
5904.10 Linoléums, même découpés
5904.90 Revêtements de sols autres que le linoléum
5905.00 Revêtements muraux en matières textiles
5906.10 Rubans adhésifs à base de tissus caoutchoutés d’une largeur n’excédant pas 20 cm
5906.91 Tissus de bonneterie caoutchoutés, nsa
5906.99 Tissus caoutchoutés, nsa
5907.00 Autres tissus imprégnés, enduits ou recouverts, nsa; toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d’atelier, etc.
5908.00 Mèches tissées pour lampes, réchauds, chandelles et articles similaires; manchons à incandescence et étoffes tubulaires tricotées
5909.00 Tuyaux pour pompes et tuyaux similaires, en matières textiles
5910.00 Courroies transporteuses ou de transmission, en matières textiles, même renforcées
5911.10 Feutres et tissus doublés de feutre, combinés avec du caoutchouc, du cuir ou d’autres matières, pour usages techniques
5911.20 Gazes et toiles à bluter en matières textiles, même confectionnées
5911.31 Tissus textiles sans fin ou munis de moyens de jonction, des types utilisés sur les machines à papier ou sur des machines similaires, d’un poids de <650 g/m2
5911.32 Tissus textiles sans fin ou munis de moyens de jonction, des types utilisés sur les machines à papier ou sur des machines similaires, d’un poids de ³650 g/m2
5911.40 Étreindelles et tissus épais des types utilisés sur des presses d’huilerie ou pour des usages techniques analogues, y compris ceux en cheveux
5911.90 Produits et articles textiles pour usages techniques, nsa
Chapitre 60 Étoffes de bonneterie
6001.10 Étoffes de bonneterie dites « à longs poils »
6001.21 Étoffes de bonneterie, à boucles, de coton
6001.22 Étoffes de bonneterie, à boucles, de fibres synthétiques ou artificielles
6001.29 Étoffes de bonneterie, à boucles, d’autres matières textiles
6001.91 Étoffes de bonneterie, de coton, nsa
6001.92 Étoffes de bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles, nsa
6001.99 Étoffes de bonneterie, d’autres matières textiles, nsa
6002.40 Étoffes de bonneterie, larg. ≤30 cm, ≥5 % fils d’élastomères, pas de caoutchouc, nsa
6002.90 Étoffes de bonneterie, largeur ≤30 cm, ≥5 % fils d’élastomères ou de caoutchouc, nsa
6003.10 Étoffes de bonneterie, largeur <30 cm, de laine ou de poils fins, nsa
6003.20 Étoffes de bonneterie, largeur <30 cm, de coton, nsa
6003.30 Étoffes de bonneterie, largeur <30 cm, de fibres synthétiques, nsa
6003.40 Étoffes de bonneterie, largeur <30 cm, de fibres artificielles, nsa
6003.90 Étoffes de bonneterie, largeur ≤30cm, faites d’autres matières, nsa
6004.10 Étoffes de bonneterie, largeur >30cm, ≥5 % fils d’élastomères, ne contenant pas de fils de caoutchouc, nsa
6004.90 Étoffes de bonneterie, largeur >30cm, ≥5 % fils d’élastomères ou de caoutchouc, nsa
6005.21 Étoffes de bonneterie-chaîne, de coton, écrues ou blanchies, nsa
6005.22 Étoffes de bonneterie-chaîne, de coton, teintes, nsa
6005.23 Étoffes de bonneterie-chaîne, de coton, en fils de diverses couleurs, nsa
6005.24 Étoffes de bonneterie-chaîne, de coton, imprimées, nsa
6005.31 Étoffes de bonneterie-chaîne, de fibres synthétiques, écrues ou blanchies, nsa
6005.32 Étoffes de bonneterie-chaîne, de fibres synthétiques, teintes, nsa
6005.33 Étoffes de bonneterie-chaîne, de fibres synthétiques, en fils de diverses couleurs, nsa
6005.34 Étoffes de bonneterie-chaîne, de fibres synthétiques, imprimées, nsa
6005.41 Étoffes de bonneterie-chaîne, de fibres artificielles, écrues ou blanchies, nsa
6005.42 Étoffes de bonneterie-chaîne, de fibres artificielles, teintes, nsa
6005.43 Étoffes de bonneterie-chaîne, de fibres artificielles, en fils de diverses couleurs, nsa
6005.44 Étoffes de bonneterie-chaîne, de fibres artificielles, imprimées, nsa
6005.90 Étoffes de bonneterie-chaîne, de laine, de poils fins ou d’autres matières, nsa
6006.10 Étoffes de bonneterie, de laine ou de poils fins, nsa
6006.21 Étoffes de bonneterie, de coton, écrues ou blanchies, nsa
6006.22 Étoffes de bonneterie, of coton, teintes, nsa
6006.23 Étoffes de bonneterie, of coton, en fils de diverses couleurs, nsa
6006.24 Étoffes de bonneterie, of coton, imprimées, nsa
6006.31 Étoffes de bonneterie, de fibres synthétiques, écrues ou blanchies, nsa
6006.32 Étoffes de bonneterie, de fibres synthétiques, teintes, nsa
6006.33 Étoffes de bonneterie, de fibres synthétiques, en fils de diverses couleurs, nsa
6006.34 Étoffes de bonneterie, de fibres synthétiques, imprimées, nsa
6006.41 Étoffes de bonneterie, de fibres artificielles, écrues ou blanchies, nsa
6006.42 Étoffes de bonneterie, de fibres artificielles, teintes, nsa
6006.43 Étoffes de bonneterie, de fibres artificielles, en fils de diverses couleurs, nsa
6006.44 Étoffes de bonneterie, de fibres artificielles, imprimées, nsa
6006.90 Étoffes de bonneterie, faites d’autres matières, nsa
Chapitre 61 Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie
6101.20 Manteaux, anoraks et articles similaires, pour hommes ou garçonnets, en bonneterie, de coton
6101.30 Manteaux, anoraks et articles similaires, pour hommes ou garçonnets, en bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles
6101.90 Manteaux, anoraks et articles similaires, pour hommes ou garçonnets, en bonneterie, de laine, de poils fins ou d’autres matières textiles
6102.10 Manteaux, anoraks et articles similaires, pour femmes ou fillettes, en bonneterie, de laine ou de poils fins
6102.20 Manteaux, anoraks et articles similaires, pour femmes ou fillettes, en bonneterie, de coton
6102.30 Manteaux, anoraks et articles similaires, pour femmes ou fillettes, en bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles
6102.90 Manteaux, anoraks et articles similaires, pour femmes ou fillettes, en bonneterie, d’autres matières textiles
6103.10 Costumes pour hommes ou garçonnets, en bonneterie
6103.22 Ensembles pour hommes ou garçonnets, en bonneterie
6103.23 Ensembles pour hommes ou garçonnets, en bonneterie, de fibres synthétiques
6103.29 Ensembles pour hommes ou garçonnets, en bonneterie, de laine, de poils fins ou d’autres matières textiles
6103.31 Vestons pour hommes ou garçonnets, en bonneterie, de laine ou de poils fins
6103.32 Vestons pour hommes ou garçonnets, en bonneterie, de coton
6103.33 Vestons pour hommes ou garçonnets, en bonneterie, de fibres synthétiques
6103.39 Vestons pour hommes ou garçonnets, en bonneterie, d’autres matières textiles
6103.41 Pantalons et shorts pour hommes ou garçonnets, en bonneterie, de laine ou de poils fins
6103.42 Pantalons et shorts pour hommes ou garçonnets, en bonneterie, de coton
6103.43 Pantalons et shorts pour hommes ou garçonnets, en bonneterie, de fibres synthétiques
6103.49 Pantalons et shorts pour hommes ou garçonnets, en bonneterie, d’autres matières textiles
6104.13 Costumes tailleurs pour femmes ou fillettes, en bonneterie, de fibres synthétiques
6104.19 Costumes tailleurs pour femmes ou fillettes, en bonneterie, de laine, de poils fins, de coton ou d’autres matières textiles
6104.22 Ensembles pour femmes ou fillettes, en bonneterie, de coton
6104.23 Ensembles pour femmes ou fillettes, en bonneterie, de fibres synthétiques
6104.29 Ensembles pour femmes ou fillettes, en bonneterie, de laine, de poils fins ou d’autres matières textiles
6104.31 Vestes pour femmes ou fillettes, en bonneterie, de laine ou de poils fins
6104.32 Vestes pour femmes ou fillettes, en bonneterie, de coton
6104.33 Vestes pour femmes ou fillettes, en bonneterie, de fibres synthétiques
6104.39 Vestes pour femmes ou fillettes, en bonneterie, d’autres matières textiles
6104.41 Robes pour femmes ou fillettes, en bonneterie, de laine ou de poils fins
6104.42 Robes pour femmes ou fillettes, en bonneterie, de coton
6104.43 Robes pour femmes ou fillettes, en bonneterie, de fibres synthétiques
6104.44 Robes pour femmes ou fillettes, en bonneterie, de fibres artificielles
6104.49 Robes pour femmes ou fillettes, en bonneterie, d’autres matières textiles
6104.51 Jupes pour femmes ou fillettes, en bonneterie, de laine ou de poils fins
6104.52 Jupes pour femmes ou fillettes, en bonneterie, de coton
6104.53 Jupes pour femmes ou fillettes, en bonneterie, de fibres synthétiques
6104.59 Jupes pour femmes ou fillettes, en bonneterie, d’autres matières textiles
6104.61 Pantalons et shorts pour femmes ou fillettes, en bonneterie, de laine ou de poils fins
6104.62 Pantalons et shorts pour femmes ou fillettes, en bonneterie, de coton
6104.63 Pantalons et shorts pour femmes ou fillettes, en bonneterie, de fibres synthétiques
6104.69 Pantalons et shorts pour femmes ou fillettes, en bonneterie, d’autres matières textiles
6105.10 Chemises et chemisettes pour hommes ou garçonnets, en bonneterie, de coton
6105.20 Chemises et chemisettes pour hommes ou garçonnets, en bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles
6105.90 Chemises et chemisettes pour hommes ou garçonnets, en bonneterie, d’autres matières textiles
6106.10 Chemisiers et blouses pour femmes ou fillettes, en bonneterie, de coton
6106.20 Chemisiers et blouses pour femmes ou fillettes, en bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles
6106.90 Chemisiers et blouses pour femmes ou fillettes, en bonneterie, d’autres matières textiles
6107.11 Slips et caleçons pour hommes ou garçonnets, en bonneterie, de coton
6107.12 Slips et caleçons pour hommes ou garçonnets, en bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles
6107.19 Slips et caleçons pour hommes ou garçonnets, en bonneterie, d’autres matières textiles
6107.21 Chemises de nuit et pyjamas pour hommes ou garçonnets, en bonneterie, de coton
6107.22 Chemises de nuit et pyjamas pour hommes ou garçonnets, en bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles
6107.29 Chemises de nuit et pyjamas pour hommes ou garçonnets, en bonneterie, d’autres matières textiles
6107.91 Peignoirs, robes de chambre et articles similaires, pour hommes ou garçonnets, en bonneterie, de coton
6107.99 Peignoirs, robes de chambre et articles similaires, pour hommes ou garçonnets, en bonneterie, d’autres matières textiles
6108.11 Combinaisons ou fonds de robes et jupons, pour femmes ou fillettes, en bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles
6108.19 Combinaisons ou fonds de robes et jupons, pour femmes ou fillettes, en bonneterie, d’autres matières textiles
6108.21 Slips et culottes pour femmes ou fillettes, en bonneterie, de coton
6108.22 Slips et culottes pour femmes ou fillettes, en bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles
6108.29 Slips et culottes pour femmes ou fillettes, en bonneterie, d’autres matières textiles
6108.31 Chemises de nuit et pyjamas pour femmes ou fillettes, en bonneterie, de coton
6108.32 Chemises de nuit et pyjamas pour femmes ou fillettes, en bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles
6108.39 Chemises de nuit et pyjamas pour femmes ou fillettes, en bonneterie, d’autres matières textiles
6108.91 Peignoirs, robes de chambre et articles similaires, pour femmes ou fillettes, nsa, en bonneterie, de coton
6108.92 Peignoirs, robes de chambre et articles similaires, pour femmes ou fillettes, nsa, en bonneterie, fibres synthétiques ou artificielles
6108.99 Peignoirs, robes de chambre et articles similaires, pour femmes ou fillettes, nsa, en bonneterie, d’autres matières textiles
6109.10 T‑shirts, maillots de corps, débardeurs et articles similaires, pour femmes ou fillettes, en bonneterie, de coton
6109.90 T‑shirts, maillots de corps, débardeurs et articles similaires, pour femmes ou fillettes, en bonneterie, d’autres matières textiles
6110.11 Chandails, pull‑overs, gilets molletonnés et articles similaires, en bonneterie, de laine
6110.12 Chandails, pull‑overs, gilets molletonnés et articles similaires, en bonneterie, de laine de chèvre de Cachemire (cachemire)
6110.19 Chandails, pull‑overs, gilets molletonnés et articles similaires, en bonneterie, d’autres poils fins
6110.20 Chandails, pull‑overs, gilets molletonnés et articles similaires, en bonneterie, de coton
6110.30 Chandails, pull‑overs, gilets molletonnés et articles similaires, en bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles
6110.90 Chandails, pull‑overs, gilets molletonnés et articles similaires, en bonneterie, d’autres matières textiles
6111.20 Vêtements et accessoires du vêtement, pour bébés, en bonneterie, de coton
6111.30 Vêtements et accessoires du vêtement, pour bébés, en bonneterie, de fibres synthétiques
6111.90 Vêtements et accessoires du vêtement, pour bébés, en bonneterie, de laine, de poils fins ou d’autres matières textiles
6112.11 Survêtements de sport, en bonneterie, de coton
6112.12 Survêtements de sport, en bonneterie, de fibres synthétiques
6112.19 Survêtements de sport, en bonneterie, d’autres matières textiles
6112.20 Combinaisons et ensembles de ski, en bonneterie, de matières textiles
6112.31 Maillots, culottes et slips de bain pour hommes ou garçonnets, en bonneterie, de fibres synthétiques
6112.39 Maillots, culottes et slips de bain pour hommes ou garçonnets, en bonneterie, d’autres matières textiles
6112.41 Maillots, culottes et slips de bain pour femmes ou fillettes, en bonneterie, de fibres synthétiques
6112.49 Maillots, culottes et slips de bain pour femmes ou fillettes, en bonneterie, d’autres matières textiles
6113.00 Vêtements en étoffe, de bonneterie, de matière textile imprégnée, enduite, recouverte ou stratifiée
6114.20 Vêtements en bonneterie, de coton, nsa
6114.30 Vêtements, en bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles, nsa
6114.90 Vêtements, en bonneterie, de laine, de poils fins ou d’autres matières textiles, nsa
6115.10 Bas et mi-bas à compression graduelle (les bas à varices par exemple), en bonneterie
6115.21 Autres collants et bas-culottes, en bonneterie, de fibres synthétiques, titrant en fils simple <67 décitex
6115.22 Autres collants et bas-culottes, en bonneterie, de fibres synthétiques, titrant en fils simple ≥67 décitex
6115.29 Autres collants et bas-culottes), en bonneterie, d’autres matières textiles
6115.30 Autres bas et mi-bas de femmes pleine longueur ou au genou,en bonneterie, titrant en fils simple <67 décitex
6115.94 Articles chaussants nsa, en bonneterie, de laine ou de poils fins
6115.95 Articles chaussants, nsa, en bonneterie, de coton
6115.96 Articles chaussants, nsa, en bonneterie, de fibres synthétiques
6115.99 Articles chaussants, nsa, en bonneterie, d’autres matières textiles
6116.10 Gants ou mitaines, en bonneterie, imprégnés, enduits ou recouverts de matières plastiques ou de caoutchouc
6116.91 Gants ou mitaines, nsa, en bonneterie, de laine ou de poils fins
6116.92 Gants ou mitaines, nsa, en bonneterie, de coton
6116.93 Gants ou mitaines, nsa, en bonneterie, de fibres synthétiques
6116.99 Gants ou mitaines, nsa, en bonneterie, d’autres matières textiles
6117.10 Châles, écharpes, foulards, voiles, voilettes et articles similaires, en bonneterie, de matières textiles
6117.80 Cravates, nœuds papillons, foulards cravates ou autres accessoires, en bonneterie, d’autres matières textiles
6117.90 Parties de vêtements ou d’accessoires confectionnés du vêtement, en bonneterie, de matières textiles
Chapitre 62 Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu’en bonneterie
6201.11 Manteaux et articles similaires pour hommes ou garçonnets, de laine ou de poils fins, autres qu’en bonneterie
6201.12 Manteaux et articles similaires pour hommes ou garçonnets, de coton, autres qu’en bonneterie
6201.13 Manteaux et articles similaires pour hommes ou garçonnets, de fibres synthétiques ou artificielles, autres qu’en bonneterie
6201.19 Manteaux et articles similaires pour hommes ou garçonnets, d’autres matières textiles, autres qu’en bonneterie
6201.91 Anoraks et articles similaires pour hommes ou garçonnets, de laine ou de poils fins, autres qu’en bonneterie
6201.92 Anoraks et articles similaires pour hommes ou garçonnets, de coton, autres qu’en bonneterie
6201.93 Anoraks et articles similaires pour hommes ou garçonnets, de fibres synthétiques ou artificielles, autres qu’en bonneterie
6201.99 Anoraks et articles similaires pour hommes ou garçonnets, d’autres matières textiles, autres qu’en bonneterie
6202.11 Manteaux et articles similaires pour femmes ou fillettes, de laine ou de poils fins, autres qu’en bonneterie
6202.12 Manteaux et articles similaires pour femmes ou fillettes, de coton, autres qu’en bonneterie
6202.13 Manteaux et articles similaires pour femmes ou fillettes, de fibres synthétiques ou artificielles, autres qu’en bonneterie
6202.19 Manteaux et articles similaires pour femmes ou fillettes, d’autres matières textiles, autres qu’en bonneterie
6202.91 Anoraks et articles similaires pour femmes ou fillettes, de laine ou de poils fins, autres qu’en bonneterie
6202.92 Anoraks et articles similaires pour femmes ou fillettes, de coton, autres qu’en bonneterie
6202.93 Anoraks et articles similaires pour femmes ou fillettes, de fibres synthétiques ou artificielles, autres qu’en bonneterie
6202.99 Anoraks et articles similaires pour femmes ou fillettes, d’autres matières textiles, autres qu’en bonneterie
6203.11 Costumes ou complets pour hommes ou garçonnets, de laine ou de poils fins, autres qu’en bonneterie
6203.12 Costumes ou complets pour hommes ou garçonnets, de fibres synthétiques, autres qu’en bonneterie
6203.19 Costumes ou complets pour hommes ou garçonnets, d’autres matières textiles, autres qu’en bonneterie
6203.22 Ensembles pour hommes ou garçonnets, de coton, autres qu’en bonneterie
6203.23 Ensembles pour hommes ou garçonnets, de fibres synthétiques, autres qu’en bonneterie
6203.29 Ensembles pour hommes ou garçonnets, de laine, de poils fins ou d’autres matières textiles, autres qu’en bonneterie
6203.31 Vestons pour hommes ou garçonnets, de laine ou de poils fins, autres qu’en bonneterie
6203.32 Vestons pour hommes ou garçonnets, de coton, autres qu’en bonneterie
6203.33 Vestons pour hommes ou garçonnets, de fibres synthétiques, autres qu’en bonneterie
6203.39 Vestons pour hommes ou garçonnets, d’autres matières textiles, autres qu’en bonneterie
6203.41 Pantalons et shorts pour hommes ou garçonnets, de laine ou de poils fins, autres qu’en bonneterie
6203.42 Pantalons et shorts pour hommes ou garçonnets, de coton, autres qu’en bonneterie
6203.43 Pantalons et shorts pour hommes ou garçonnets, de fibres synthétiques, autres qu’en bonneterie
6203.49 Pantalons et shorts pour hommes ou garçonnets, d’autres matières textiles, autres qu’en bonneterie
6204.11 Costumes tailleurs pour femmes ou fillettes, de laine ou de poils fins, autres qu’en bonneterie
6204.12 Costumes tailleurs pour femmes ou fillettes, de coton, autres qu’en bonneterie
6204.13 Costumes tailleurs pour femmes ou fillettes, de fibres synthétiques, autres qu’en bonneterie
6204.19 Costumes tailleurs pour femmes ou fillettes, d’autres matières textiles, autres qu’en bonneterie
6204.21 Ensembles pour femmes ou fillettes, de laine ou de poils fins, autres qu’en bonneterie
6204.22 Ensembles pour femmes ou fillettes, de coton, autres qu’en bonneterie
6204.23 Ensembles pour femmes ou fillettes, de fibres synthétiques, autres qu’en bonneterie
6204.29 Ensembles pour femmes ou fillettes, d’autres matières textiles, autres qu’en bonneterie
6204.31 Vestes pour femmes ou fillettes, de laine ou de poils fins, autres qu’en bonneterie
6204.32 Vestes pour femmes ou fillettes, de coton, autres qu’en bonneterie
6204.33 Vestes pour femmes ou fillettes, de fibres synthétiques, autres qu’en bonneterie
6204.39 Vestes pour femmes ou fillettes, d’autres matières textiles, autres qu’en bonneterie
6204.41 Robes pour femmes ou fillettes, de laine ou de poils fins, autres qu’en bonneterie
6204.42 Robes pour femmes ou fillettes, de coton, autres qu’en bonneterie
6204.43 Robes pour femmes fillettes, de fibres synthétiques, autres qu’en bonneterie
6204.44 Robes pour femmes ou fillettes, de fibres artificielles, autres qu’en bonneterie
6204.49 Robes pour femmes ou fillettes, d’autres matières textiles, autres qu’en bonneterie
6204.51 Jupes pour femmes ou fillettes, de laine ou de poils fins, autres qu’en bonneterie
6204.52 Jupes pour femmes ou fillettes, de coton, autres qu’en bonneterie
6204.53 Jupes pour femmes ou fillettes, de fibres synthétiques, autres qu’en bonneterie
6204.59 Jupes pour femmes ou fillettes, d’autres matières textiles, autres qu’en bonneterie
6204.61 Pantalons et shorts pour femmes ou fillettes, de laine ou de poils fins, autres qu’en bonneterie
6204.62 Pantalons et shorts pour femmes ou fillettes, de coton, autres qu’en bonneterie
6204.63 Pantalons et shorts pour femmes ou fillettes, de fibres synthétiques, autres qu’en bonneterie
6204.69 Pantalons et shorts pour femmes ou fillettes, d’autres matières textiles, autres qu’en bonneterie
6205.20 Chemises et chemisettes pour hommes ou garçonnets, de coton, autres qu’en bonneterie
6205.30 Chemises et chemisettes pour hommes ou garçonnets, de fibres synthétiques ou artificielles, autres qu’en bonneterie
6205.90 Chemises et chemisettes pour hommes ou garçonnets, de laine, de poils fins ou d’autres matières textiles, autres qu’en bonneterie
6206.10 Chemisiers et blouses pour femmes ou fillettes, de soie ou de déchets de soie, autres qu’en bonneterie
6206.20 Chemisiers et blouses pour femmes ou fillettes, de laine ou de poils fins, autres qu’en bonneterie
6206.30 Chemisiers et blouses pour femmes ou fillettes, de coton, autres qu’en bonneterie
6206.40 Chemisiers et blouses pour femmes ou fillettes, de fibres synthétiques ou artificielles, autres qu’en bonneterie
6206.90 Chemisiers et blouses pour femmes ou fillettes, d’autres matières textiles, autres qu’en bonneterie
6207.11 Slips et caleçons pour hommes ou garçonnets, de coton, autres qu’en bonneterie
6207.19 Slips et caleçons pour hommes ou garçonnets, d’autres matières textiles, autres qu’en bonneterie
6207.21 Chemises de nuit et pyjamas pour hommes ou garçonnets, de coton, autres qu’en bonneterie
6207.22 Chemises de nuit et pyjamas pour hommes ou garçonnets, de fibres synthétiques ou artificielles, autres qu’en bonneterie
6207.29 Chemises de nuit et pyjamas pour hommes ou garçonnets, d’autres matières textiles, autres qu’en bonneterie
6207.91 Peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour hommes ou garçonnets, de coton, autres qu’en bonneterie
6207.99 Peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour hommes ou garçonnets, de fibres synthétiques ou d’autres matières textiles, autres qu’en bonneterie
6208.11 Combinaisons ou fonds de robes et jupons, pour femmes ou fillettes, de fibres synthétiques ou artificielles, autres qu’en bonneterie
6208.19 Combinaisons ou fonds de robes et jupons, pour femmes ou fillettes, d’autres matières textiles, autres qu’en bonneterie
6208.21 Chemises de nuit et pyjamas pour femmes ou fillettes, de coton, autres qu’en bonneterie
6208.22 Chemises de nuit et pyjamas pour femmes ou fillettes, de fibres synthétiques ou artificielles, autres qu’en bonneterie
6208.29 Chemises de nuit et pyjamas pour femmes ou fillettes, d’autres matières textiles, autres qu’en bonneterie
6208.91 Slips, peignoirs de bain et articles similaires pour femmes ou fillettes, de coton, autres qu’en bonneterie
6208.92 Slips, peignoirs de bain et articles similaires pour femmes ou fillettes, de fibres synthétiques ou artificielles, autres qu’en bonneterie
6208.99 Slips, peignoirs de bain et articles similaires pour femmes ou fillettes, d’autres matières textiles, autres qu’en bonneterie
6209.20 Vêtements et accessoires du vêtement pour bébés, de coton, autres qu’en bonneterie
6209.30 Vêtements et accessoires du vêtement pour bébés, de fibres synthétiques ou artificielles, autres qu’en bonneterie
6209.90 Vêtements et accessoires du vêtement pour bébés, de laine, de poils fins ou d’autres matières textiles, autres qu’en bonneterie
6210.10 Vêtements confectionnés avec du feutre et des non‑tissés
6210.20 Manteaux et articles similaires pour hommes ou garçonnets, en tissus imprégnés, enduits, recouverts, etc.
6210.30 Manteaux et articles similaires pour femmes ou fillettes, en textiles tissés imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés
6210.40 Vêtements pour hommes ou garçonnets, nsa, en textiles tissés imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés
6210.50 Vêtements pour femmes ou fillettes, nsa, en textiles tissés imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés
6211.11 Maillots, culottes et slips de bain pour hommes ou garçonnets, de matières textiles, autres qu’en bonneterie
6211.12 Maillots, culottes et slips de bain pour femmes ou fillettes, de matières textiles, autres qu’en bonneterie
6211.20 Combinaisons et ensembles de ski, de matières textiles, autres qu’en bonneterie
6211.32 Vêtements pour hommes ou garçonnets, nsa, de coton, autres qu’en bonneterie
6211.33 Vêtements pour hommes ou garçonnets, nsa, de fibres synthétiques ou artificielles, autres qu’en bonneterie
6211.39 Vêtements pour hommes ou garçonnets, nsa, de laine, de poils fins ou d’autres matières textiles, autres qu’en bonneterie
6211.42 Vêtements pour femmes ou fillettes, de coton, autres qu’en bonneterie
6211.43 Vêtements pour femmes ou fillettes, de fibres synthétiques ou artificielles, autres qu’en bonneterie
6211.49 Vêtements pour femmes ou fillettes, nsa, d’autres matières textiles, autres qu’en bonneterie
6212.10 Soutiens‑gorge et leurs parties, de matières textiles, même en bonneterie
6212.20 Gaines, gaines‑culottes et leurs parties, de matières textiles, même en bonneterie
6212.30 Combinés et leurs parties, de matières textiles, même en bonneterie
6212.90 Corsets, bretelles et articles similaires et leurs parties, de matières textiles, même en bonneterie
6213.20 Mouchoirs et pochettes, de coton, autres qu’en bonneterie
6213.90 Mouchoirs et pochettes de soie, de déchets de soie ou d’autres matières textiles, autres qu’en bonneterie
6214.10 Châles, foulards, voiles, voilettes, et articles similaires de soie ou de déchets de soie, autres qu’en bonneterie
6214.20 Châles, foulards, voiles, voilettes et articles similaires de laine ou de poils fins, autres qu’en bonneterie
6214.30 Châles, foulards, voiles, voilettes et articles similaires de fibres synthétiques, autres qu’en bonneterie
6214.40 Châles, foulards, voiles, voilettes et articles similaires de fibres artificielles, autres qu’en bonneterie
6214.90 Châles, foulards, voiles, voilettes et articles similaires d’autres matières textiles, autres qu’en bonneterie
6215.10 Cravates, nœuds papillons et foulards cravates, de soie ou de déchets de soie, autres qu’en bonneterie
6215.20 Cravates, nœuds papillons et foulards cravates, de fibres synthétiques ou artificielles, autres qu’en bonneterie
6215.90 Cravates, nœuds papillons et foulards cravates, d’autres matières textiles, autres qu’en bonneterie
6216.00 Gants, mitaines et moufles, de matières textiles, autre qu’en bonneterie
6217.10 Accessoires du vêtement, de matières textiles, autres qu’en bonneterie, nsa
6217.90 Parties de vêtement ou d’accessoires du vêtement, de matières textiles, autres qu’en bonneterie, nsa
Chapitre 63 Autres articles textiles confectionnés; broderies et tapisseries; friperie; chiffons
6301.10 Couvertures chauffantes électriques, de matières textiles
6301.20 Couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques), de laine ou de poils fins
6301.30 Couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques), de coton
6301.40 Couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques), de fibres synthétiques
6301.90 Couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques), d’autres matières textiles
6302.10 Linge de lit en bonneterie
6302.21 Linge de lit, imprimé, de coton, autre qu’en bonneterie
6302.22 Linge de lit, imprimé, de fibres synthétiques ou artificielles, autre qu’en bonneterie
6302.29 Linge de lit, imprimé, d’autres matières textiles, autre qu’en bonneterie
6302.31 Linge de lit, de coton, nsa
6302.32 Linge de lit, de fibres synthétiques ou artificielles, nsa
6302.39 Linge de lit, d’autres matières textiles, nsa
6302.40 Linge de table en bonneterie
6302.51 Linge de table, de coton, autre qu’en bonneterie
6302.53 Linge de table, de fibres synthétiques ou artificielles, autre qu’en bonneterie
6302.59 Linge de table, de lin ou d’autres matières textiles, autres qu’en bonneterie
6302.60 Linge de toilette ou de cuisine, bouclé du genre éponge, de coton
6302.91 Linge de toilette ou de cuisine, de coton, nsa
6302.93 Linge de toilette ou de cuisine, de fibres synthétiques ou artificielles
6302.99 Linge de toilette ou de cuisine, de lin ou d’autres matières textiles
6303.12 Vitrages, stores d’intérieur, cantonnières et tours de lits, en bonneterie, de fibres synthétiques
6303.19 Vitrages, stores d’intérieur, cantonnières et tours de lits, en bonneterie, de coton ou d’autres matières textiles
6303.91 Vitrages, stores d’intérieur, cantonnières et tours de lits, de coton, autres qu’en bonneterie
6303.92 Vitrages, stores d’intérieur, cantonnières et tours de lits, de fibres synthétiques, autres qu’en bonneterie
6303.99 Vitrages, stores d’intérieur, cantonnières et tours de lits, d’autres matières textiles, autres qu’en bonneterie
6304.11 Couvre‑lits de matières textiles, nsa, en bonneterie
6304.19 Couvre‑lits de matières textiles, nsa, autres qu’en bonneterie
6304.91 Articles d’ameublement, nsa, de matières textiles, en bonneterie
6304.92 Articles d’ameublement, nsa, de coton, autres qu’en bonneterie
6304.93 Articles d’ameublement, nsa, de fibres synthétiques, autres qu’en bonneterie
6304.99 Articles d’ameublement, nsa, d’autres matières textiles, autres qu’en bonneterie
6305.10 Sacs et sachets de jute ou d’autres fibres textiles libériennes
6305.20 Sacs et sachets de coton
6305.32 Sacs et sachets de matières textiles synthétiques ou artificielles – contenants souples pour matière en vrac
6305.33 Sacs et sachets de matières obtenues à partir de lames de polyéthylène ou polypropylène
6305.39 Sacs et sachets d’autres matières textiles synthétiques ou artificielles
6305.90 Sacs et sachets d’autres matières textiles
6306.12 Bâches et stores d’extérieur, de fibres synthétiques
6306.19 Bâches et stores d’extérieur, de coton ou d’autres matières textiles
6306.22 Tentes, de fibres synthétiques
6306.29 Tentes, de coton ou d’autres matières textiles
6306.30 Voiles
6306.40 Matelas pneumatiques
6306.90 Articles de campement, nsa
6307.10 Serpillières, wassingues, lavettes, chamoisettes et articles d’entretien similaires, de matières textiles
6307.20 Ceintures et gilets de sauvetage, de matières textiles
6307.90 Articles confectionnés, de matières textiles, nsa, y compris les patrons de vêtements
6308.00 Assortiments de pièces de tissus et de fils, pour confection de tapis, de tapisseries et articles textiles similaires, pour vente au détail
6309.00 Articles de friperie
Chapitre 64 Chaussures, guêtres et articles analogues; parties de ces objets
ex 6405.20 Chaussures à semelle et dessus en feutre de laine
ex 6406.10 Chaussures dont la surface extérieure du dessus est en matières textiles dans une proportion de ³50 %
ex 6406.90 Guêtres et jambières en matières textiles
Chapitre 65 Coiffures et parties de coiffures
6501.00 Cloches, plateaux et manchons en feutre pour chapeaux
6502.00 Cloches ou formes pour chapeaux, tressées ou fabriquées par l’assemblage de bandes en toutes matières
6504.00 Chapeaux et autres coiffures tressés ou fabriqués par l’assemblage de bandes en toutes matières
6505.00 Chapeaux et autres coiffures en bonneterie ou confectionnés à l’aide de dentelles, de feutre ou d’autres matières textiles
Chapitre 66 Parapluies, ombrelles, parasols, cannes, cannes‑sièges, fouets, cravaches et leurs parties
6601.10 Parapluies et parasols de jardin
6601.91 Autres types de parapluies/parasols, à mât ou manche télescopique
6601.99 Autres types de parapluies/parasols
Chapitre 70 Verre et ouvrages en verre
ex 7019.19 Fils de fibres de verre
7019.40 Tissus de stratifils (rovings)
7019.51 Autres tissus d’une largeur ≤30cm
7019.52 Autres tissus d’une largeur >30cm, à armure toile, d’un poids <250g/m2, en filaments mesurant ≤136 tex par fil simple
7019.59 Autres tissus, autres
Chapitre 88 Navigation aérienne ou spatiale
8804.00 Parachutes; leurs parties et accessoires
Chapitre 91 Horlogerie
9113.90 Bracelets de montres en matières textiles
Chapitre 94 Meubles; mobilier médico‑chirurgical; articles de literie et similaires
ex 9404.90 Oreillers et coussins en coton, couvre‑pieds, édredons et articles similaires en matières textiles
Chapitre 95 Jouets, jeux, articles pour divertissements ou pour sports; leurs parties et accessoires
ex 9503.00 Vêtements pour poupées
Chapitre 96 Ouvrages divers
ex 9612.10 Rubans tissés, en matières synthétiques ou artificielles, autres que ceux <30 mm de largeur, en cartouches
ex 9619.00 Serviettes et tampons hygiéniques, couches et langes pour bébés et articles similaires, en toutes matières
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