Canada - Chili Accord de libre-échange

Incidences des modifications du Système harmonisé 2002 sur les règles d’origine
Annexe C-00-B, appendice 1.1, liste des produits visés par l’annexe C-00-B

Rectifications techniques

Chapitre 51: Le No. SH et la désignation qui s’applique à la sous-position 5105.30 sont remplacées par ce qui suit:

  • 5105.31 - Poils fins, cardés ou peignés, de chèvre de Cachemire

  • 5105.39 - Poils fins, cardés ou peignés, autre

Chapitre 56: Le No. SH et la désignation qui s’applique à la sous-position 5607.30 sont abrogées.

Chapitre 59: Le No. SH et la désignation qui s’applique aux sous-positions 5904.91 et 5904.92 sont remplacées par ce qui suit:

  • 5904.90 - Revêtements de sols autres que le linoléum

Chapitre 60: Le No. SH et la désignation qui s’applique aux sous-positions 6002.10 à 6002.99 sont remplacées par ce qui suit:

  • 6002.40 - Étoffes de bonneterie, largeur ≤30 cm, ≥5% fils d'élastomères, ne contenant pas de fils de caoutchouc, nsa

  • 6002.90 - Étoffes de bonneterie, largeur ≤30 cm, ≥5% fils d'élastomères ou de caoutchouc, nsa

  • 6003.10 - Étoffes de bonneterie, largeur ≤30 cm, de laine ou de poils fins, nsa

  • 6003.20 - Étoffes de bonneterie, largeur ≤30 cm, de coton, nsa

  • 6003.30 - Étoffes de bonneterie, largeur ≤30 cm, de fibres synthétiques, nsa

  • 6003.40 - Étoffes de bonneterie, largeur ≤30 cm, de fibres artificielles, nsa

  • 6003.90 - Étoffes de bonneterie, largeur ≤30 cm, faites d'autres matières, nsa

  • 6004.10 - Étoffes de bonneterie, largeur ≤30 cm, ≥5% fils d'élastomères, ne contenant pas de fils de caoutchouc, nsa

  • 6004.90 - Étoffes de bonneterie, largeur ≤30 cm, ≥5% fils d'élastomères ou de caoutchouc, nsa

  • 6005.10 - Étoffes de bonneterie-chaîne, de laine ou de poils fins, nsa

  • 6005.21 - Étoffes de bonneterie-chaîne, de coton, ecrues ou blanchies, nsa

  • 6005.22 - Étoffes de bonneterie-chaîne, de coton, teintes, nsa

  • 6005.23 - Étoffes de bonneterie-chaîne, de coton, en fils de diverses couleurs, nsa

  • 6005.24 - Étoffes de bonneterie-chaîne, de coton, imprimées, nsa

  • 6005.31 - Étoffes de bonneterie-chaîne, de fibres synthétiques, ecrues ou blanchies, nsa

  • 6005.32 - Étoffes de bonneterie-chaîne, de fibres synthétiques, teintes, nsa

  • 6005.33 - Étoffes de bonneterie-chaîne, de fibres synthétiques, en fils de diverses couleurs, nsa

  • 6005.34 - Étoffes de bonneterie-chaîne, de fibres synthétiques, imprimées, nsa

  • 6005.41 - Étoffes de bonneterie-chaîne, de fibres artificielles, ecrues ou blanchies, nsa

  • 6005.42 - Étoffes de bonneterie-chaîne, de fibres artificielles, teintes, nsa

  • 6005.43 - Étoffes de bonneterie-chaîne, de fibres artificielles, en fils de diverses couleurs, nsa

  • 6005.44 - Étoffes de bonneterie-chaîne, de fibres artificielles, imprimées, nsa

  • 6005.90 - Étoffes de bonneterie-chaîne, faites d'autres matières, nsa

  • 6006.10 - Étoffes de bonneterie, de laine ou de poils fins, nsa

  • 6006.21 - Étoffes de bonneterie, de coton, ecrues ou blanchies, nsa

  • 6006.22 - Étoffes de bonneterie, de coton, teintes, nsa

  • 6006.23 - Étoffes de bonneterie, de coton, en fils de diverses couleurs, nsa

  • 6006.24 - Étoffes de bonneterie, de coton, imprimées, nsa

  • 6006.31 - Étoffes de bonneterie, de fibres synthétiques, ecrues ou blanchies, nsa

  • 6006.32 - Étoffes de bonneterie, de fibres synthétiques, teintes, nsa

  • 6006.33 - Étoffes de bonneterie, de fibres synthétiques, en fils de diverses couleurs, nsa

  • 6006.34 - Étoffes de bonneterie, de fibres synthétiques, imprimées, nsa

  • 6006.41 - Étoffes de bonneterie, de fibres artificielles, ecrues ou blanchies, nsa

  • 6006.42 - Étoffes de bonneterie, de fibres artificielles, teintes, nsa

  • 6006.43 - Étoffes de bonneterie, de fibres artificielles, en fils de diverses couleurs, nsa

  • 6006.44 - Étoffes de bonneterie, de fibres artificielles, imprimées, nsa

  • 6006.90 - Étoffes de bonneterie, faites d'autres matières, nsa

Chapitre 61: Le No. SH et la désignation qui s’applique à la sous-position 6110.10 sont remplacées par ce qui suit:

  • 6110.11 - Chandails, pull-overs, gilets molletonnés et articles similaires, en bonneterie, de laine

  • 6110.12 - Chandails, pull-overs, gilets molletonnés et articles similaires, en bonneterie, de chèvre de Cachemire

  • 6110.19 - Chandails, pull-overs, gilets molletonnés et articles similaires, en bonneterie, d’autre poils fins