Canada - Chili Accord de libre-échange

Liste tarifaire du Canada

Chapitres 16 à 24

Chapitre 16 | Chapitre 17 | Chapitre 18 | Chapitre 19 | Chapitre 20 | Chapitre 21 | Chapitre 22 | Chapitre 23 | Chapitre 24

Numéro tarifaire, dénomination des marchandises, catégorie d'échelonnement et taux

Chapitre 16 Préparations de viande, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques

Tous les produits bénéficieront de la franchise dès la mise en oeuvre de l'Accord sauf les produits suivants :

1601.00 : Saucisses, saucissons et produits similaires, de viande, d'abats ou de sang; préparations alimentaires à base de ces produits.

--- De coqs et poules, autres qu'en conserve ou en pots de verre :

1601.00.23 : ---- Autres, au-dessus de l'engagement d'accès; catégorie d'échelonnement=Y

--- De dindons et dindes, autres qu'en conserve ou en pots de verre :

1601.00.32 : ---- Au-dessus de l'engagement d'accès; catégorie d'échelonnement=Y

16.02 : Autres préparations et conserves de viande, d'abats ou de sang.

1602.10 : - Préparations homogénéisées

1602.10.10 : --- De coqs, poules, dindons et dindes, de la position no 01.05; catégorie d'échelonnement=Y

1602.10.90 : --- Autres; catégorie d'échelonnement=Y

1602.20 : - De foies de tous animaux

--- Purée de coqs et poules :

1602.20.23 : ---- Autres, au-dessus de l'engagement d'accès; catégorie d'échelonnement=Y

--- Purée de dindons et dindes :

1602.20.33 : ---- Autres, au-dessus de l'engagement d'accès; catégorie d'échelonnement=Y

- De volailles du no 01.05:

1602.31 : -- De dinde

--- Plats cuisinés :

1602.31.13 : ---- Autres, au-dessus de l'engagement d'accès, non désossés; catégorie d'échelonnement=Y

1602.31.14 : ---- Autres, au-dessus de l'engagement d'accès, désossés; catégorie d'échelonnement=Y

--- Autres :

1602.31.94 : ---- Autres, au-dessus de l'engagement d'accès, non désossés; catégorie d'échelonnement=Y

1602.31.95 : ---- Autres, au-dessus de l'engagement d'accès, désossés; catégorie d'échelonnement=Y

1602.32 : -- De coqs et de poules

--- Plats cuisinés:

1602.32.14 : ---- Autres, au-dessus de l'engagement d'accès, non désossés; catégorie d'échelonnement=Y

1602.32.15 : ---- Autres, au-dessus de l'engagement d'accès, désossés; catégorie d'échelonnement=Y

--- Autres:

1602.32.95 : ---- Autres, au-dessus de l'engagement d'accès, non désossés; catégorie d'échelonnement=Y

1602.32.96 : ---- Autres, au-dessus de l'engagement d'accès, désossés; catégorie d'échelonnement=Y

Chapitre 17 Sucres et sucrereies

Tous les produits bénéficieront de la franchise dès la mise en oeuvre de l'Accord sauf les produits suivants :

17.04 : Sucreries sans cacao (y compris le chocolat blanc).

1704.10.00 : - Gommes à mâcher (chewing-gum), même enrobées de sucre; catégorie d'échelonnement=X2; taux=6 %

1704.90 : - Autres

1704.90.20 : --- Réglisse candi; catégorie d'échelonnement=X2; taux=6 %

1704.90.30 : --- Caramel au beurre; catégorie d'échelonnement=X2; taux=6 %

1704.90.90 : --- Autres; catégorie d'échelonnement=X2; taux=6 %

Chapitre 18 Cacao et ses préparations

Tous les produits bénéficieront de la franchise dès la mise en oeuvre de l'Accord sauf les produits suivants :

18.06 : Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao.

1806.20 : - Autres préparations présentées soit en blocs ou en barres d'un poids excédant 2 kg, soit à l'état liquide ou pâteux ou en poudres, granulés ou formes similaires, en récipients ou en emballages immédiats, d'un contenu excédant 2 kg

--- Mélange de crème glacée ou mélange de lait glacé au chocolat :

1806.20.32 : ---- Au-dessus de l'engagement d'accès; catégorie d'échelonnement=Y

- Autres, présentés en tablettes, barres ou bâtons:

1806.31.00 : -- Fourrés; catégorie d'échelonnement=X2; taux=4 %

1806.32.00 : -- Non fourrés; catégorie d'échelonnement=X2; taux=4 %

1806.90 : - Autres

--- Mélange de crème glacée ou mélange de lait glacé au chocolat :

1806.90.12 : ---- Au-dessus de l'engagement d'accès; catégorie d'échelonnement=Y

1806.90.90 : --- Autres; catégorie d'échelonnement=X2; taux=4 %

Chapitre 19 Préparations à base de céréales, de farines, d'amidons, de fécules ou de lait; pâtisseries

Tous les produits bénéficieront de la franchise dès la mise en oeuvre de l'Accord sauf les produits suivants :

19.01 : Extraits de malt; préparations alimentaires de farines, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 40 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs; préparations alimentaires de produits des nos 04.01 à 04.04, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 5 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs.

1901.20 : - Mélanges et pâtes pour la préparation des produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie du no 19.05

--- En paquets d'un poids n'excédant pas 11,34 kg chacun:

1901.20.12 : ---- Contenant plus de 25 % de matière grasse du beurre en poids, non conditionnée pour la vente au détail, au-dessus de l'engagement d'accès; catégorie d'échelonnement=Y

1901.20.13 : ---- Autres, contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), dans les limites de l'engagement d'accès; catégorie d'échelonnement=B; taux=5 %

1901.20.14 : ---- Autres, contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), au-dessus de l'engagement d'accès; catégorie d'échelonnement=B; taux=13,33 ¢/kg plus 9,5 %

--- En vrac ou en paquets d'un poids excédant 11,34 kg chacun :

1901.20.22 : ---- Contenant plus de 25 % de matière grasse du beurre en poids, non conditionnée pour la vente au détail, au-dessus de l'engagement d'accès; catégorie d'échelonnement=Y

1901.20.23 : ---- Autres, contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), dans les limites de l'engagement d'accès; catégorie d'échelonnement=B; taux=4 %

1901.20.24 : ---- Autres, contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), au-dessus de l'engagement d'accès; catégorie d'échelonnement=B; taux=13,33 ¢/kg plus 7,1 %

1901.90 : - Autres

--- Préparations alimentaires des marchandises relevant des nos 04.01 à 04.04 contenant plus de 10 % de solides de lait en poids sec :

1901.90.32 : ---- Mélanges de crème glacée ou mélanges de lait glacé, au-dessus de l'engagement d'accès; catégorie d'échelonnement=Y

1901.90.34 : ---- Autres, non emballés pour la vente au détail, au-dessus de l'engagement d'accès; catégorie d'échelonnement=Y

19.02 : Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, même préparé.

- Pâtes alimentaires non cuites ni farcies ni autrement préparées:

1902.11 : -- Contenant des oeufs

--- Contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé):

1902.11.11 : ---- Dans les limites de l'engagement d'accès; catégorie d'échelonnement=B; taux=5 %

1902.11.12 : ---- Au-dessus de l'engagement d'accès; catégorie d'échelonnement=B; taux=18,18 ¢/kg plus 9,5 %

1902.19 : -- Autres

--- Contenant de la farine et de l'eau uniquement :

1902.19.13 : ---- Contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), au dessus de l'engagement daccès; catégorie d'échelonnement=B; taux=18,18 ¢/kg

--- Autres:

1902.19.91 : ---- Contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), dans les limites de l'engagement d'accès; catégorie d'échelonnement=B; taux=5 %

1902.19.92 : ---- Contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), en paquents d'un poids n'excédant pas 2,3 kg, au-dessus de l'engagement d'accès; catégorie d'échelonnement=B; taux=5 %

1902.19.93 : ---- Contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), au-dessus de l'engagement d'accès; catégorie d'échelonnement=B; taux=18,18 ¢/kg plus 9,5 %

1902.30 : -Autres pâtes alimentaires

--- Sans viande:

1902.30.11 : ---- Contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), dans les limites de l'engagement d'accès; catégorie d'échelonnement=B; taux=5 %

1902.30.12 : ---- Contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), au-dessus de l'engagement d'accès; catégorie d'échelonnement=B; taux=4,51 ¢/kg plus 9,5 %

19.04 : Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage (corn flakes'', par exemple); céréales (autres que le maïs) en grains ou sous forme de flocons ou d'autres grains travaillés (à l'exception de la farine et de la semoule), précuites ou autrement préparées, non dénommées ni comprises ailleurs.

1904.10 : - Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage

--- Contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé):

1904.10.11 : ---- Dans les limites de l'engagement d'accès; catégorie d'échelonnement=B; taux=5 %

1904.10.12 : ---- Au-dessus de l'engagement d'accès; catégorie d'échelonnement=B; taux=13,01 ¢/kg plus 9,5 %

1904.90 : - Autres

--- En paquets d'un poids n'excédant pas 11,34 kg chacun:

1904.90.11 : ---- Contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), dans les limites de l'engagement d'accès; catégorie d'échelonnement=B; taux=5 %

1904.90.12 : ---- Contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), au-dessus de l'engagement d'accès; catégorie d'échelonnement=B; taux=10,25 ¢/kg plus 9,5 %

--- En vrac ou en paquets d'un poids excédant 11,34 kg chacun :

1904.90.21 : ---- Contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), dans les limites de l'engagement d'accès; catégorie d'échelonnement=B; taux=4 %

1904.90.22 : ---- Contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), au-dessus de l'engagement d'accès; catégorie d'échelonnement=B; taux=10,25 ¢/kg plus 7,1 %

19.05 : Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao; hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires.

1905.10 : - Pain croustillant dit knackebrot»

--- Fait avec de la levure comme levain:

1905.10.12 : ---- Contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), au-dessus de l'engagement d'accès; catégorie d'échelonnement=B; taux=15,1 ¢/kg

--- Autres, en paquets d'un poids n'excédant pas 11,34 kg chacun :

1905.10.21 : ---- Contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), dans les limites de l'engagement d'accès; catégorie d'échelonnement=B; taux=5 %

1905.10.22 : ---- Contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), au-dessus de l'engagement d'accès; catégorie d'échelonnement=B; taux=15,1 ¢/kg plus 9,5 %

--- Autres, en vrac ou en paquets d'un poids excédant 11,34 kg chacun:

1905.10.31 : ---- Contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), dans les limites de l'engagement d'accès; catégorie d'échelonnement=B; taux=4 %

1905.10.32 : ---- Contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), au-dessus de l'engagement d'accès; catégorie d'échelonnement=B; taux=15,1 ¢/kg plus 7,1 %

1905.30 : - Biscuits additionnés d'édulcorants; gaufres et gaufrettes

--- Biscuits évalués à 44 ¢/kg au moins, valeur qui doit être basée sur le poids net et doit comprendre la valeur du paquet ordinaire au détail:

1905.30.11 : ---- Contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), dans les limites de l'engagement d'accès; catégorie d'échelonnement=X2; taux=4,1 %

1905.30.12 : ---- Contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), au-dessus de l'engagement d'accès; catégorie d'échelonnement=X2; taux=6,06 ¢/kg plus 4,8 %

1905.30.19 : ---- Autres; catégorie d'échelonnement=X2; taux=4,4 %

--- Autres:

1905.30.91 : ---- Contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), dans les limites de l'engagement d'accès; catégorie d'échelonnement=X2; taux=2 %

1905.30.92 : ---- Contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), au-dessus de l'engagement d'accès; catégorie d'échelonnement=X2; taux=6,06 ¢/kg plus 4,8 %

1905.30.99 : ---- Autres; catégorie d'échelonnement=X2; taux=2 %

1905.40 : - Biscottes, pain grillé et produits similaires grillés

--- Faits avec de la levure comme levain:

1905.40.12 : ---- Contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), au-dessus de l'engagement d'accès; catégorie d'échelonnement=B; taux=15,1 ¢/kg

--- Autres:

1905.40.91 : ---- Contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), dans les limites de l'engagement d'accès; catégorie d'échelonnement=B; taux=4 %

1905.40.92 : ---- Contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), au-dessus de l'engagement d'accès; catégorie d'échelonnement=B; taux=15,1 ¢/kg plus 8,4 %

1905.90 : - Autres

--- Pains :

1905.90.13 : ---- Autre pain, contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), en paquets d'un poids n'excédant pas 11,34 kg chacun, dans les limites de l'engagement d'accès; catégorie d'échelonnement=B; taux=5 %

1905.90.14 : ---- Autre pain, contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), en paquets d'un poids n'excédant pas 11,34 kg chacun, au-dessus de l'engagement d'accès; catégorie d'échelonnement=B; taux=9,47 ¢/kg plus 9,5 %

1905.90.15 : ---- Autre pain, contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), en vrac ou en paquets d'un poids excédant 11,34 kg chacun, dans les limites de l'engagement d'accès; catégorie d'échelonnement=B; taux=4 %

1905.90.16 : ---- Autre pain, contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), en vrac ou en paquets d'un poids excédant 11,34 kg chacun, au-dessus de l'engagement d'accès; catégorie d'échelonnement=B; taux=9,47 ¢/kg plus 7,1 %

--- Biscuits :

1905.90.21 : ---- Contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), évalués à 44 ¢/kg au moins, valeur qui doit être basée sur le poids net et doit comprendre la valeur du paquet ordinaire au détail, dans les limites de l'engagement d'accès; catégorie d'échelonnement=B; taux=2 %

1905.90.22 : ---- Contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), évalués à 44 ¢/kg au moins, valeur qui doit être basée sur le poids net et doit comprendre la valeur du paquet ordinaire au détail, au-dessus de l'engagement d'accès; catégorie d'échelonnement=B; taux=6,06 ¢/kg plus 4,8 %

1905.90.23 : ---- Contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), dans les limites de l'engagement d'accès; catégorie d'échelonnement=B; taux=2 %

1905.90.24 : ---- Contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé, au-dessus de l'engagement d'accès; catégorie d'échelonnement=B; taux=6,06 ¢/kg plus 4,8 %

--- Bretzels:

1905.90.42 : ---- Contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), au-dessus de l'engagement d'accès; catégorie d'échelonnement=B; taux=14,66 ¢/kg plus 4,8 %

Chapitre 20 Préparations de légumes, de fruits ou d'autres parties de plantes

Tous les produits bénéficieront de la franchise dès la mise en oeuvre de l'Accord sauf les produits suivants :

20.02 : Tomates préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique.

2002.10.00 : - Tomates, entières ou en morceaux; catégorie d'échelonnement=X3; taux=12,9 %

2002.90.00 : - Autres; catégorie d'échelonnement=B; taux=9,5 %

20.03 : Champignons et truffes, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique.

2003.10.00 : - Champignons; catégorie d'échelonnement=B; taux=19 %

20.04 : Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, congelés, autres que les produits du no 20.06

2004.90 : - Autres légumes et mélanges de légumes

2004.90.10 : --- Asperges; catégorie d'échelonnement=B; taux=19,8 %

20.05 : Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés, autres que les produits du no 20.06

2005.60.00 : - Asperges; catégorie d'échelonnement=B; taux=19,8 %

2005.90 : - Autres légumes et mélanges de légumes

--- Jeunes carottes (d'une longueur maximale de 11 cm):

2005.90.11 : ---- En boîtes hermétiquement closes; catégorie d'échelonnement=X3; taux=16,6 %

2005.90.19 : ---- Autres; catégorie d'échelonnement=X3; taux=11,9 %

--- Autres:

2005.90.99 : ---- Autres; catégorie d'échelonnement=X1; taux=11 %

20.07 : Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits, obtenues par cuisson, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants.

- Autres:

2007.99 : -- Autres

2007.99.10 : --- Confiture de fraises; catégorie d'échelonnement=X3; taux=14,3 %

2007.99.90 : --- Autres; catégorie d'échelonnement=X3; taux=9,5 %

20.08 : Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs.

2008.40 : - Poires

2008.40.10 : --- Pulpee; catégorie d'échelonnement=B; taux=8,8 %

2008.40.90 : --- Autrese; catégorie d'échelonnement=B; taux=13,2 %

2008.50 : - Abricots

2008.50.10 : --- Pulpee; catégorie d'échelonnement=B; taux=8,8 %

2008.50.90 : --- Autrese; catégorie d'échelonnement=B; taux=13,2 %

2008.60 : - Cerises

2008.60.10 : --- Pulpe; catégorie d'échelonnement=B; taux=8,8 %

2008.60.90 : --- Autres; catégorie d'échelonnement=B; taux=14,3 %

2008.70 : - Pêches

2008.70.10 : --- Pulpe; catégorie d'échelonnement=B; taux=8,8 %

2008.70.90 : --- Autres; catégorie d'échelonnement=B; taux=11,4 %

2008.80 : - Fraises

2008.80.10 : --- Pulpe; catégorie d'échelonnement=B; taux=14,3 %

2008.80.90 : --- Autres - Autres, y compris les mélanges à l'exception de ceux du no 2008.19; catégorie d'échelonnement=B; taux=9,5 %

2008.92 : -- Mélanges

2008.92.90 : --- Autres; catégorie d'échelonnement=X3; taux=8,8 %

2008.99 : -- Autres

--- Pommes:

2008.99.11 : ---- Pulpe; catégorie d'échelonnement=X3; taux=9,5 %

2008.99.19 : ---- Autres; catégorie d'échelonnement=X3; taux= 4,8 %

--- Autres:

2008.99.99 : ---- Autres; catégorie d'échelonnement=X1; taux=8,8 %

20.09 : Jus de fruits (y compris les moûts de raisin) ou de légumes, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants.

2009.50.00 : - Jus de tomate; catégorie d'échelonnement=B; taux=14,3 %

2009.60 : - Jus de raisin (y compris les moûts de raisin)

2009.60.90 : --- Autres; catégorie d'échelonnement=B; taux=13,2 %

2009.70 : - Jus de pomme

2009.70.10 : --- Concentré, devant servir à la fabrication de jus de pomme; catégorie d'échelonnement=B; taux=10,45 ¢/litre mais pas moins de 9,5 %

--- Autres:

2009.70.91 : ---- Concentré ou reconstitué; catégorie d'échelonnement=B; taux=9,5 %

2009.70.99 : ---- Autres; catégorie d'échelonnement=B; taux=4,8 %

2009.80 : - Jus de tout autre fruit ou légume

--- De fruits:

2009.80.12 : ---- De pruneaux; catégorie d'échelonnement=X1; taux=1 %

2009.80.20 : --- De légumes; catégorie d'échelonnement=X1; taux=13,2 %

Chapitre 21 Préparations alimentaires diverses

Tous les produits bénéficieront de la franchise dès la mise en oeuvre de l'Accord sauf les produits suivants :

21.02 : Levures (vivantes ou mortes); autres micro-organismes monocellulaires morts (à l'exclusion des vaccins du no 30.02); poudres à lever préparées.

2102.10 : - Levures vivantes

2102.10.10 : --- D'une teneur en humidité égale ou supérieure à 15 % mais ne comprenant pas la levure liquide; catégorie d'échelonnement=X1; taux=11 %

2102.10.20 : --- D'une teneur en humidité inférieure à 15 %; levure liquide; catégorie d'échelonnement=X1; taux=8,8 %

21.03 : Préparations pour sauces et sauces préparées; condiments et assaisonnements, composés; farine de moutarde et moutarde préparée.

2103.20 : - Tomato-ketchup et autres sauces tomates

2103.20.10 : --- Tomato-ketchup; catégorie d'échelonnement=B; taux=14,3 %

2103.20.90 : --- Autres; catégorie d'échelonnement=B; taux=14,3 %

21.04 : Préparations pour soupes, potages ou bouillons; soupes, potages ou bouillons préparés; préparations alimentaires composites homogénéisées.

2104.10.00 : - Préparations pour soupes, potages ou bouillons; soupes, potages ou bouillons préparés; catégorie d'échelonnement=X2; taux=10,4 %

2105.00 : Glaces de consommation, même contenant du cacao.

--- Autres :

2105.00.92 : ---- Au-dessus de l'engagement d'accès; catégorie d'échelonnement=Y

21.06 : Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs.

2106.90 : - Autres

--- Sirops tirés de la canne ou du sucre de betterave, avec addition de colorant; concentrés alimentaires et sirops de fruits d'un type utilisé dans les boissons ou autres préparations alimentaires:

2106.90.21 : ---- Sirops tirés de la canne ou du sucre de betterave, avec addition de colorant, contenant à l'état sec au moins 90 % de sucre en poids et sans aromatisant; catégorie d'échelonnement=X2; taux=8,8 %

2106.90.22 : ---- Concentrés alimentaires et sirops de fruits d'un type utilisé dans les boissons ou autres préparations alimentaires; catégorie d'échelonnement=X1; taux=8,8 %

2106.90.29 : ---- Autres; catégorie d'échelonnement=X2; taux=8,8 %

--- Succédanés du lait, de la crème ou du beurre, préparations pouvant servir de succédanés du beurre :

2106.90.32 : ---- Succédanés du lait, de la crème, ou du beurre, contenant 50 % ou plus en poids de contenu laitier, au-dessus de l'engagement d'accès; catégorie d'échelonnement=Y

2106.90.34 : ---- Préparations autres que celles correspondant aux nos tarifaires 2106.90.31 ou 2106.90.32, contenant plus de 15 % en poids de matières grasses du lait, mais moins de 50 % en poids de contenu laitier, pouvant servir de succédanés du beurre, au-dessus de l'engagement d'accès; catégorie d'échelonnement=XY

2106.90.35 : ---- Succédanés du lait ou de la crème, contenant à l'état sec plus de 10 % de solides de lait en poids, mais moins de 50 % en poids de contenu laitier, et succédanés du beurre, contenant à l'état sec plus de 10 % de solides de lait en poids, mais 15 % ou moins en poids de matières grasses du lait; taux=7 %

2106.90.39 : ---- Autres; catégorie d'échelonnement=X2; taux=7 %

2106.90.50 : --- Hydrolysats de protéines; catégorie d'échelonnement=X2; taux=6 %

2106.90.60 : --- Fondue au fromage; catégorie d'échelonnement=X2; taux=12,5 %

--- Préparations à base d'oeufs :

2106.90.72 : ---- Au-dessus de l'engagement d'accès; catégorie d'échelonnement=Y

2106.90.80 : --- Maïs à éclater, préparé et empaqueté pour être utilisé au four à micro-ondes; catégorie d'échelonnement=X2; taux=5 %

--- Autres :

2106.90.91 : ---- Jus concentrés provenant d'un seul fruit ou légume, enrichis de vitamines ou de minéraux; catégorie d'échelonnement=X2; taux=10 %

2106.90.92 : ---- Mélanges concentrés de jus de fruits ou de légumes, enrichis de vitamines ou de minéraux; catégorie d'échelonnement=X2; taux=10 %

2106.90.94 : ---- Contenant 50 % ou plus en poids de contenu laitier, au-dessus de l'engagement d'accès; catégorie d'échelonnement=Y

2106.90.95 : ---- Autres préparations contenant à l'état sec plus de 10 % de solides de lait en poids, mais moins de 50 % en poids de contenu laitier; catégorie d'échelonnement=X2; taux=7 %

2106.90.99 : ---- Autres; catégorie d'échelonnement=X3; taux=10 %

Chapitre 22 Boissons, liquides alcooliques et vinaigres

Tous les produits bénéficieront de la franchise dès la mise en oeuvre de l'Accord sauf les produits suivants :

22.02 : Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées, autres boissons non alcooliques, à l'exclusion des jus de et fruits ou de légumes du no 20.09.

2202.90 : - Autres

--- Boissons contenant du lait :

2202.90.43 : ---- Autres, contenant 50 % ou plus en poids de contenu laitier, non conditionnés pour la vente au détail, au-dessus de l'engagement d'accès; catégorie d'échelonnement=Y

22.04 : Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du no 20.09.

2204.10.00 : - Vins mousseux; catégorie d'échelonnement=X3; taux=41,8 ¢/litre

- Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool:

2204.29 : -- Autres

2204.29.10 : --- Vins, d'un titre alcoométrique volumique n'excédant pas 13,7 % vol; catégorie d'échelonnement=B; taux=3,87 ¢/litre

Chapitre 23 Résidus et déchets des industries alimentaires; aliments préparés pour animaux

Tous les produits bénéficieront de la franchise dès la mise en oeuvre de l'Accord sauf les produits suivants :

23.02 : Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements des céréales ou des légumineuses.

2302.30 : - De froment

2302.30.20 : --- Au-dessus de l'engagement d'accès; catégorie d'échelonnement=B; taux=110,20 $/tonne plus 4,8 %

23.09 : Préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux.

2309.90 : - Autres

--- Aliments complets et compléments alimentaires, y compris les concentrés :

2309.90.33 : ---- Contenant à l'état sec 50 % ou plus de solides de lait sans gras en poids, au-dessus de l'engagement d'accès; catégorie d'échelonnement=Y

Chapitre 24 Tabacs et succédanés de tabac fabriqués

Tous les produits bénéficieront de la franchise dès la mise en oeuvre de l'Accord

Chapitres 1-98