C-5 : Renseignements généraux sur les produits d’aluminium

Produits d’aluminium

Produits d’aluminium : les produits d’aluminium sous forme brute alliés et non alliés et les produits d’aluminium forgés suivants : barres, tiges, profilés, fils, plaques, tôles, bandes, feuilles, tubes et tuyaux, raccords de tubes et de tuyaux et autres articles de moulages et pièces forgées mentionnés à l’article 83 de la Liste de marchandises d'importation contrôlée et décrits ci-dessous.

Type de contrôle : Surveillance de toutes les sources.

Unité de mesure : Kilogramme (KGM)

Remarques :

1. Les six premiers chiffres des codes des produits d’aluminium correspondent à la nomenclature du système harmonisé international.
2. Les dix premiers chiffres des codes correspondent exactement aux dix chiffres de la classification actuelle des importations canadiennes, fondée sur le système harmonisé, qui sont utilisés pour les formalités douanières et les statistiques.
3. Les quatre derniers chiffres correspondent toujours à zéro dans les codes utilisés pour l’aluminium.
4. La liste des codes du système harmonisé couverts par le programme de surveillance des importations d’aluminium peut être trouvée dans la section C6.