Coopération sur des domaines de normalisation d’intérêt commun au CCN et au CEN-CENELEC

Secteur : Normalisation

Responsable du Canada : Conseil canadien des normes (CCN)

Responsable de l’Europe : Comité européen de normalisation et Comité européen de normalisation électrotechnique (CEN-CENELEC)

Question : Coopération sur des domaines de normalisation d’intérêt commun au CCN et au CEN-CENELEC

Le CCN et le CEN-CENELEC ont renouvelé leur accord de collaboration en 2019 afin de renforcer leur coopération en normalisation. En s’appuyant sur cet accord, le CCN et le CEN-CENELEC examinent les possibilités d’entreprendre une initiative de coopération dans le cadre du FCR.

Cette coopération porte principalement sur l’interface entre les règlements et les normes, et concerne plus particulièrement l’élaboration, l’adoption et la mise en œuvre de normes, notamment de normes internationales, au Canada et en Europe.

Cette coopération vise à approfondir la compréhension mutuelle, à soutenir le partage de l’expertise, des perspectives et des pratiques exemplaires, ainsi qu’à promouvoir la transparence et la prévisibilité à l’égard de l’élaboration et de la mise en œuvre des normes. En déterminant des domaines potentiels pour une coopération précise et directe, ce travail peut permettre de découvrir de nouvelles façons pour le CCN et le CEN-CENELEC de coopérer dans des domaines ciblés.

Mise à jour

En juin 2021, le CCN et le CEN-CENELEC ont retenu deux domaines de coopération les intéressant et dans lesquels ils travailleront ensemble : l’économie circulaire et la technologie de l’hydrogène. Ces domaines ont été présentés lors de la dernière réunion de mise au point des coprésidents du FCR qui a eu lieu le 24 juin 2021.

À court terme, le CCN et le CEN-CENELEC ont convenu de planifier et de tenir deux séances, l’une sur l’économie circulaire, et l’autre, sur l’hydrogène. Au cours de ces séances, nous prévoyons discuter de nos initiatives respectives, de notre participation à l’élaboration de normes internationales, des tendances et des défis actuels en matière de normalisation dans ces domaines, ainsi qu’examiner le rôle et l’impact des principales parties prenantes (notamment les organismes gouvernementaux de réglementation, l’industrie, les intervenants environnementaux et sociaux ainsi que d’autres experts techniques). Ces séances pourraient orienter le CCN et le CEN-CENELEC vers certaines initiatives qui présentent un avantage mutuel à collaborer sur une tâche ou un produit en particulier.

Les résultats de ces séances seront présentés lors de la première réunion du FCR suivant leur achèvement.