Coopération sur des domaines de normalisation d'intérêt commun au CCN et au CEN-CENELEC
Secteur : Normalisation
Responsable du Canada : Conseil canadien des normes (CCN)
Responsable de l'Europe : Comité européen de normalisation et Comité européen de normalisation électrotechnique (CEN-CENELEC)
Question : Coopération sur des domaines de normalisation d'intérêt commun au CCN et au CEN-CENELEC
Le CCN et le CEN-CENELEC ont renouvelé leur accord de collaboration en 2019 afin de renforcer leur coopération en normalisation. Sur la base de cet accord, le CCN et le CEN-CENELEC collaborent dans les domaines de la normalisation et examinent les possibilités d'entreprendre une initiative dans le cadre du FCR.
Ce travail porte principalement sur l'interface entre les règlements et les normes, et concerne plus particulièrement l'élaboration, l'adoption et la mise en œuvre de normes, notamment de normes internationales, au Canada et en Europe. Il vise à approfondir la compréhension mutuelle, à soutenir le partage de l'expertise, des perspectives et des pratiques exemplaires, ainsi qu'à promouvoir la transparence et la prévisibilité à l'égard de l'élaboration et de la mise en œuvre des normes. Ce travail peut permettre de découvrir de nouvelles façons pour le CCN et le CEN-CENELEC de coopérer dans des domaines ciblés.
Mise à jour
En juin 2021, la CCN et le CEN-CENELEC ont retenu deux domaines initiaux les intéressant et dans lesquels ils travailleront ensemble : l'économie circulaire et la technologie de l'hydrogène.
Le CCN et le CEN-CENELEC ont tenu une séance collaborative sur l'économie circulaire et deux séances sur l'hydrogène. Les représentants du CCN et du CEN-CENELEC ont discuté de leurs initiatives respectives, de leur participation à l'élaboration de normes internationales, des tendances et des défis actuels en matière de normalisation dans ces domaines, et ont examiné le rôle et l'incidence des normes lorsqu'elles sont utilisées comme outil de réglementation au Canada et dans l'Union européenne. Ces séances ont orienté le CCN et le CEN-CENELEC vers certaines initiatives qui présentent un avantage mutuel à collaborer directement.
En 2023, le CCN et le CEN-CENELEC continueront à collaborer sur l'hydrogène et se concentreront également sur l'intelligence artificielle, notamment les données.
Les résultats des travaux futurs seront présentés lors de la première réunion du FCR suivant leur achèvement.
| Activités | Mise à jour | Échéancier |
|---|---|---|
| Échange de renseignements généraux | ||
| Échange sur des domaines importants actuellement traités dans le cadre de la normalisation au Canada et en Europe afin de déterminer les principaux domaines d'intérêt à examiner. | Terminé | 2021 |
| Entente sur deux domaines d'intérêt commun à examiner. | Terminé (économie circulaire et hydrogène) | 2021 |
| Échange d'information sur d'autres tendances et développements, initiatives et sujets d'intérêt liés à la normalisation | En cours | En cours |
| Économie circulaire | ||
| Une séance tenue sur l'économie circulaire | Terminé | 2022 |
| Analysis of session outcomes and decision on whether direct cooperation on this topic should be undertaken (for example, cooperation on a specific piece of work or deliverable) | Terminé | 2022 |
| Hydrogène | ||
| Deux séances organisées sur l'hydrogène | Terminé | 2022 |
| Analyse des résultats de la séance et décision relative à la possibilité d'une coopération directe dans ce domaine (par exemple, coopération sur une tâche ou un produit en particulier). | Terminé | 2022 |
| Collaboration directe sur l'hydrogène | En cours | En cours |
| Intelligence artificielle (IA) et données | ||
| Séance organisée sur l'IA et les données | Planification en cours | T1 2023 |
| Analyse des résultats de la séance et décision relative à la possibilité d'une coopération directe dans ce domaine (par exemple, coopération sur une tâche ou un produit en particulier) | Pas encore commencé | T2 2023 |
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