Accord de libre-échange Canada-Costa Rica

Chapitre III : Traitement national et accès aux marchés pour les produits

Appendice III.1.1.1

Liste des produits visés par l'annexe III.1

Chapitre 54 - Chapitre 59

• Chapitre 54 : Filaments synthétiques ou artificiels
• Chapitre 55 : Fibres synthétiques ou artificielles discontinues
• Chapitre 56 : Ouates, feutres et non-tissés; fils spéciaux; ficelles, cordes et cordages, et articles de corderie
• Chapitre 57 : Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles
• Chapitre 58 : Tissus spéciaux; surfaces textiles touffetées; dentelles; tapisseries; passementeries; broderies
• Chapitre 59 : Tissus imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés; articles techniques en matières textiles

Chapitre 54 : Filaments synthétiques ou artificiels

• 5401.10 : Fils à coudre de filaments synthétiques
• 5401.20 : Fils à coudre de filaments artificiels
• 5402.10 : Fils à haute ténacité (autres que des fils à coudre), nylon ou autres polyamides, non pour vente au détail
• 5402.20 : Fils à haute ténacité (autres que des fils à coudre), de polyesters, non pour vente au détail
• 5402.31 : Fils texturés nsa, nylon ou autres polyamides, #50 tex/fils simples, non pour vente au détail
• 5402.32 : Fils texturés nsa, de nylon ou d'autres polyamides, >50 tex/fils simples, non pour vente au détail
• 5402.33 : Fils texturés nsa, de polyesters, non pour vente au détail
• 5402.39 : Fils texturés de filaments synthétiques, nsa, non pour vente au détail
• 5402.41 : Fils de nylon ou d'autres polyamides, simples, sans torsion, nsa, non pour vente au détail
• 5402.42 : Fils de polyester, partiellement orientés, simples, nsa, non pour vente au détail
• 5402.43 : Fils de polyester, simples, sans torsion, nsa, non pour vente au détail
• 5402.49 : Fils de filaments synthétiques, simples, sans torsion, nsa, non pour vente au détail
• 5402.51 : Fils de nylon ou d'autres polyamides, simples, >50 tours/mètre, non pour vente au détail
• 5402.52 : Fils de filaments polyester, simples, >50 tours/mètre, non pour vente au détail
• 5402.59 : Fils de filaments synthétiques, simples, >50 tours/mètre, nes, non pour vente au détail
• 5402.61 : Fils de nylon ou d'autres polyamides, multiples, nsa, non pour vente au détail
• 5402.62 : Fils de polyester, multiples, nsa, non pour vente au détail
• 5402.69 : Fils de filaments synthétiques, multiples, nsa, non pour vente au détail
• 5403.10 : Fils haute ténacité (autres que fils à coudre), en filaments rayonne viscose, non pour vente au détail
• 5403.20 : Fils texturés nsa, de filaments artificiels, non pr v. détail
• 5403.31 : Fils de rayonne viscose, simples, sans torsion, nsa, non pour vente au détail
• 5403.32 : Fils de rayonne viscose, simples, >120 tours/mètre, nsa, non pour vente au détail
• 5403.33 : Fils d'acétate de cellulose, simples, nsa, non pour vente au détail
• 5403.39 : Fils de filaments artificiels, simples, nsa, non pour vente au détail
• 5403.41 : Fils de rayonne viscose, multiples, nsa, non pour vente au détail
• 5403.42 : Fils d'acétate de cellulose, multiples, nsa, non pour vente au détail
• 5403.49 : Fils de filaments artificiels, multiples, nsa, non pour vente au détail
• 5404.10 : Monofilaments synthétiques, $67 décitex, coupe transversale >1 mm
• 5404.90 : Lames et formes similaires en matières textiles synthétiques, largeur apparente #5 mm
• 5405.00 : Monofilaments artificiels, 67 décitex, coupe transversale >1mm; lames en mat. text. art., largeur #5mm
• 5406.10 : Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à coudre), pour vente au détail
• 5406.20 : Fils de filaments artificiels (autres que les fils à coudre), pour vente au détail
• 5407.10 : Tissus de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides ou polyesters
• 5407.20 : Tissus obtenus à partir de lames ou formes similaires de matières textiles synthétiques
• 5407.30 : Tissus visés par la note 9 de la section XI (couches de fils parallèles en mat. text. synthétiques)
• 5407.41 : Tissus, $85% nylon ou autres polyamides, écrus ou blanchis, nsa
• 5407.42 : Tissus, $85% nylon ou autres polyamides, teints, nsa
• 5407.43 : Tissus, $85% nylon ou autres polyamides, fils teints, nsa
• 5407.44 : Tissus, $85% nylon ou autres polyamides, imprimés, nsa
• 5407.51 : Tissus, $85% filaments de polyester texturés, écrus ou blanchis, nsa
• 5407.52 : Tissus, $85% filaments de polyester texturés, teints, nsa
• 5407.53 : Tissus, $85% filaments de polyester texturés, fils teints, nsa
• 5407.54 : Tissus, $85% filaments de polyester texturés, imprimés, nsa
• 5407.61 : Tissus, $85% filaments de polyester non texturés, nsa
• 5407.69 : Tissus, $85% autres filaments de polyester, nsa
• 5407.71 : Tissus, $85% filaments synthétiques, écrus ou blanchis, nsa
• 5407.72 : Tissus, $85% filaments synthétiques, teints, nsa
• 5407.73 : Tissus, $85% filaments synthétiques, fils teints, nsa
• 5407.74 : Tissus, $85% filaments synthétiques, imprimés, nsa
• 5407.81 : Tissus de filaments synthétiques, <85% filaments synthétiques, avec coton, écrus ou blanchis, nsa
• 5407.82 : Tissus de filaments synthétiques, <85% avec coton, teints, nsa
• 5407.83 : Tissus de filaments synthétiques, <85% avec coton,fils teints, nsa
• 5407.84 : Tissus de filaments synthétiques, <85% avec coton, imprimés, nsa
• 5407.91 : Tissus de filaments synthétiques, écrus ou blanchis, nsa
• 5407.92 : Tissus de filaments synthétiques, teints, nsa
• 5407.93 : Tissus de filaments synthétiques, fils teints, nsa
• 5407.94 : Tissus de filaments synthétiques, imprimés, nsa
• 5408.10 : Tissus de fils haute ténacité de rayonne viscose
• 5408.21 : Tissus, $85% de filaments ou lames artif.,écrus ou blanchis,nsa
• 5408.22 : Tissus, $85% de filaments ou lames artificiels teints, nsa
• 5408.23 : Tissus, $85% de filaments ou lames artificiels, fils teints,nsa
• 5408.24 : Tissus, $85% de filaments ou lames artificiels, imprimés, nsa
• 5408.31 : Tissus de filaments artificiels, écrus ou blanchis, nsa
• 5408.32 : Tissus de filaments artificiels, teints, nsa
• 5408.33 : Tissus de filaments artificiels, fils teints, nsa
• 5408.34 : Tissus de filaments artificiels, imprimés, nsa

Chapitre 55 : Fibres synthétiques ou artificielles discontinues

• 5501.10 : Câbles de filaments synthétiques nylon ou autres polyamides
• 5501.20 : Câbles de filaments synthétiques de polyesters
• 5501.30 : Câbles de filaments synthétiques d'acryliques ou modacryliques
• 5501.90 : Câbles de filaments synthétiques, nsa
• 5502.00 : Câbles de filaments artificiels
• 5503.10 : Fibres synthétiques discontinues de nylon ou d'autres polyamides, non cardées ni peignées
• 5503.20 : Fibres synthétiques discontinues de polyesters, non cardées ni peignées
• 5503.30 : Fibres synthétiques discontinues d'acryliques ou modacryliques, noncardées ni peignées
• 5503.40 : Fibres synthétiques discontinues de polypropylène,non cardées ni peignées
• 5503.90 : Fibres synthétiques discontinues, non cardées ni peignées, nsa
• 5504.10 : Fibres artificielles discontinues de viscose, non cardées ni peignées
• 5504.90 : Fibres artificielles discontinues, autres que de viscose, non cardées ni peignées
• 5505.10 : Déchets de fibres synthétiques
• 5505.20 : Déchets de fibres artificielles
• 5506.10 : Fibres synthétiques discontinues de nylon ou d'autres polyamides, cardes ou peignées
• 5506.20 : Fibres synthétiques discontinues de polyesters, cardées ou peignées
• 5506.30 : Fibres synthétiques discontinues d'acryliques ou modacryliques, cardées ou peignées
• 5506.90 : Fibres synthétiques discontinues, cardées ou peignées, nsa
• 5507.00 : Fibres artificielles discontinues, cardées ou peignées
• 5508.10 : Fils à coudre de fibres synthétiques discontinues
• 5508.20 : Fils à coudre de fibres artificielles discontinues
• 5509.11 : Fils, $85% de fibres discontinues de nylon ou d'autres polyamides, simples, non pour la vente au détail
• 5509.12 : Fils, $85% de fibres discontinues de nylon ou d'autres polyamides, multiples, non pour la vente au détail, nsa
• 5509.21 : Fils, $85% de fibres discontinues de polyester, simples, non pour la vente au détail
• 5509.22 : Fils, $85% de fibres discontinues de polyester, multiples, non pour vente au détail, nsa
• 5509.31 : Fils, $85% de fibres discontinues acryliques ou modacryliques, simples, non pour la vente au détail
• 5509.32 : Fils, $85% de fibres discontinues acryliques ou modacryliques, multiples, non pour vente au détail, nsa
• 5509.41 : Fils, $85% d'autres fibres synthétiques discontinues, simples, non pour vente au détail
• 5509.42 : Fils, $85% d'autres fibres synthétiques discontinues, multiples, non pour la vente au détail, nsa
• 5509.51 : Fils de fibres discontinues de polyester mélangées avec des fibres artif. disc., non pour vente au détail, nsa
• 5509.52 : Fils de fibres discontinues de polyester mélangées avec de la laine ou des poils fins, non pour la vente au détail, nsa
• 5509.53 : Fils de fibres discontinues de polyester mélangées avec du coton, non pour vente au détail, nsa
• 5509.59 : Fils de fibres discontinues de polyester, non pr. vente détail,nsa
• 5509.61 : Fils de fibres discontinues acryliques mélangées avec de la laine ou des poils fins, non pour vente au détail, nsa
• 5509.62 : Fils de fibres discontinues acryliques mélangées avec du coton, non pour la vente au détail, nsa
• 5509.69 : Fils de fibres discontinues acryliques, non pour vente détail, nsa
• 5509.91 : Fils d'autres fibres synthétiques discontinues mélangées avec de la laine ou des poils fins, non pour vente au détail, nsa
• 5509.92 : Fils d'autres fibres synthétiques discontinues mélangées avec du coton, non pour vente au détail, nsa
• 5509.99 : Fils d'autres fibres synthétiques discontinues, non pour vente au détail, nsa
• 5510.11 : Fils, $85% de fibres artificielles discontinues, simples, non pour vente au détail
• 5510.12 : Fils, $85% de fibres artificielles discontinues, multiples, non pour vente au détail, nsa
• 5510.20 : Fils de fibres artificielles discontinues mélangées avec de la laine/poils fins, non pour vente au détail, nsa
• 5510.30 : Fils de fibres artificielles discontinues mélangées avec du coton, non pour vente au détail, nsa
• 5510.90 : Fils de fibres artificielles discontinues, non pr. vente détail, nsa
• 5511.10 : Fils, $85% de fibres synthétiques discontinues, autres que les fils à coudre, pour vente au détail
• 5511.20 : Fils, <85% de fibres synthétiques discontinues, pour la vente au détail, nsa
• 5511.30 : Fils de fibres artificielles (autres que les fils à coudre), pour la vente au détail
• 5512.11 : Tissus contenant $85% de fibres discontinues de polyester, écrus ou blanchis
• 5512.19 : Tissus contenant $85% de fibres discontinues de polyester, autres que écrus ou blanchi
• 5512.21 : Tissus contenant $85% de fibres discontinues acryliques, écrus ou blanchis
• 5512.29 : Tissus contenant $85% de fibres discontinues acryliques, autres que écrus ou blanchis
• 5512.91 : Tissus contenant $85% d'autres fibres synthétiques discontinues, écrus ou blanchis
• 5512.99 : Tissus contenant $85% d'autres fibres synthétiques discontinues, autres que écrus ou blanchis
• 5513.11 : Tissus de fibres disc. polyester armure toile, <85% fibres synth. disc., avec coton, #170 g/m2, écrus ou blanchis
• 5513.12 : Tissus de fibres disc. polyester armure sergé, <85% fibres synth. disc., avec coton, #170 g/m2, écrus ou blanchis
• 5513.13 : Tissus de fibres disc. polyester, <85% fibres synth. disc., avec coton, #170 g/m2, écrus ou blanchis, nsa
• 5513.19 : Tissus d'autres fibres synt. disc., <85% mélangées coton, #170g/m2, écrus ou blanchis
• 5513.21 : Tissus de fibres disc. polyester, armure toile, <85% fibres synth. disc. avec coton, #170 g/m2, teints
• 5513.22 : Tissus de fibres disc. polyester, armure sergé, <85% fibres synth. disc. avec coton, #170 g/m2, teints
• 5513.23 : Tissus de fibres discontinues polyester, <85% fibres synth. disc., avec coton, #170 g/m2, teints, nsa
• 5513.29 : Tissus d'autres fibres synt. disc., <85% fibres synth. disc., avec coton, #170 g/m2, teints
• 5513.31 : Tissus de fibres disc. polyester, armure toile, <85% fibres synth. disc. avec coton, #170 g/m2, fils teints
• 5513.32 : Tissus de fibres disc. polyester, armure sergé, <85% fibres synth. disc., avec coton, #170 g/m2, fils teints
• 5513.33 : Tissus de fibres discontinues polyester, <85% fibres synth. disc., avec coton, #170 g/m2, teints nsa
• 5513.39 : Tissus d'autres fibres synt. disc., <85% fibres synth. disc., avec coton, #170 g/m2, fils teints
• 5513.41 : Tissus de fibres disc. polyester, armure toile, <85% fibres synth. disc., avec coton, #170 g/m2, imprimés
• 5513.42 : Tissus de fibres disc. polyester, armure sergé, <85% fibres synth. disc., avec coton, #170 g/m2, imprimés
• 5513.43 : Tissus de fibres disc. polyester, <85% fibres synth. disc., avec coton, #170 g/m2, imprimés nsa
• 5513.49 : Tissus d'autres fibres synt. disc., <85% fibres synth. disc., avec coton, #170 g/m2, imprimés nsa
• 5514.11 : Tissus de fibres disc. polyester, armure toile, <85% fibres synth. disc., avec coton, >170 g/m2, écrus ou blanchis
• 5514.12 : Tissus de fibres disc. polyester, armure sergé, <85% fibres synth. disc., avec coton, >170 g/m2, écrus ou blanchis
• 5514.13 : Tissus de fibres disc. polyester, <85% fibres synth. disc., avec coton, >170 g/m2, écrus ou blanchis, nsa
• 5514.19 : Tissus d'autres fibres synt. disc., <85% fibres synth. disc., avec coton, >170 g/m2, écrus ou blanchis
• 5514.21 : Tissus de fibres disc. polyester, armure toile, <85% fibres synth. disc. avec coton, >170 g/m2, teints
• 5514.22 : Tissus de fibres disc. polyester, armure sergé, <85% fibres synth. disc. avec coton, >170 g/m2, teints
• 5514.23 : Tissus de fibres disc. polyester, <85% fibres synth. disc. avec coton, >170 g/m2, teints
• 5514.29 : Tissus d'autres fibres synt. disc., <85% fibres synth. disc., avec coton, >170 g/m2, teints
• 5514.31 : Tissus de fibres disc. polyester, armure toile, <85% fibres synth. disc., avec coton, >170 g/m2, fils teints
• 5514.32 : Tissus de fibres disc. polyester, armure sergé, <85%fibres synth. disc., avec coton, >170 g/m2, fils teints
• 5514.33 : Tissus de fibres disc. polyester, <85% fibres synth. disc., avec coton, >170 g/m2, fils teints nsa
• 5514.39 : Tissus d'autres fibres synt. disc.,<85% fibres synth. disc., avec coton, >170 g/m2, fils teints
• 5514.41 : Tissus de fibres disc. polyester, armure toile, <85% fibres synth. disc., avec coton, >170 g/m2, imprimés
• 5514.42 : Tissus de fibres disc. polyester, armure sergé, <85% fibres synth. disc., avec coton, >170 g/m2, imprimés
• 5514.43 : Tissus de fibres disc. polyester, <85% fibres synth. disc., avec coton, >170 g/m2, imprimés, nsa
• 5514.49 : Tissus d'autres fibres synt. disc., <85% fibres synth. disc., avec coton, >170 g/m2, imprimés
• 5515.11 : Tissus de fibres disc. polyester, avec fibres disc. rayonne viscose, nsa
• 5515.12 : Tissus de fibres disc. polyester, avec filaments synth. ou artificiels, nsa
• 5515.13 : Tissus de fibres disc. polyester, avec laine/poils fins, nsa
• 5515.19 : Tissus de fibres disc. polyester, nsa
• 5515.21 : Tissus de fibres disc. acryliques, avec filaments synth. ou artificiels, nsa
• 5515.22 : Tissus de fibres disc. acryliques avec laine/poils fins, nsa
• 5515.29 : Tissus de fibres disc. acryliques ou modacryliques, nsa
• 5515.91 : Tissus d'autres fibres synt. disc. avec filaments synth. ou artificiels, nsa
• 5515.92 : Tissus d'autres fibres synt. disc. avec laine/poils fins, nsa
• 5515.99 : Tissus de fibres synthétiques discontinues, nsa
• 5516.11 : Tissus, $85% de fibres artificielles discontinues, écrus ou blanchis
• 5516.12 : Tissus, $85% de fibres artificielles discontinues, teints
• 5516.13 : Tissus, $85% de fibres artificielles discontinues, fils teints
• 5516.14 : Tissus, $85% de fibres artificielles discontinues, imprimés
• 5516.21 : Tissus de fibres artificielles discontinues, <85% fibres artif. discontinues avec fibres synth./art., écrus ou blanchis
• 5516.22 : Tissus de fibres artificielles discontinues, <85% fibres artif. discontinues avec fibres synth./art., teints
• 5516.23 : Tissus de fibres artificielles discontinues, <85% fibres artif. discontinues avec fibres synth./art., fils teints
• 5516.24 : Tissus de fibres artificielles discontinues, <85% fibres artif. discontinues avec fibres synth./art., imprimés
• 5516.31 : Tissus de fibres artificielles discontinues, <85% fibres artif. discontinues avec laine/poils fins, écrus ou blanchis
• 5516.32 : Tissus de fibres artificielles discontinues, <85% fibres artif. discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec laine/poils fins, teints
• 5516.33 : Tissus de fibres artificielles discontinues, <85% fibres artif. discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec laines/poils fins, fils teints
• 5516.34 : Tissus de fibres artificielles discontinues, <85% fibres artif. discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec laine/poils fins, imprimés
• 5516.41 : Tissus de fibres artificielles discontinues, <85% fibres artif. discontinues, avec coton, écrus ou blanchis
• 5516.42 : Tissus de fibres artificielles discontinues, <85% fibres artif. discontinues, avec coton, teints
• 5516.43 : Tissus de fibres artificielles discontinues, <85% fibres artif. discontinues, avec coton, fils teints
• 5516.44 : Tissus de fibres artificielles discontinues, <85% fibres artif. discontinues, avec coton, imprimés
• 5516.91 : Tissus de fibres artificielles discontinues, écrus ou blanchis, nsa
• 5516.92 : Tissus de fibres artificielles discontinues, teints, nsa
• 5516.93 : Tissus de fibres artificielles discontinues, fils teints, nsa
• 5516.94 : Tissus de fibres artificielles discontinues, imprimés, nsa

Chapitre 56 : Ouates, feutres et non-tissés; fils spéciaux; ficelles, cordes et cordages, et articles de corderie

• 5601.10 : Articles hygiéniques en ouates de matières textiles, y compris serviettes et tampons hygiéniques, et couches
• 5601.21 : Ouates de coton et articles faits de cette matière, autres qu'articles hygiéniques
• 5601.22 : Ouates de fibres synth./art. et articles faits de ces matières, autres qu'articles hygiéniques
• 5601.29 : Pièces d'autres matières textiles et articles faits de ces matières, autres qu'articles hygiéniques
• 5601.30 : Tontisses, noeuds et noppes (boutons) de matières textiles
• 5602.10 : Feutres aiguilletés et produits cousus-tricotés
• 5602.21 : Feutres autres qu'aiguilletés, de laine/poils fins, non imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés
• 5602.29 : Feutres autres qu'aiguilletés, d'autres mat. textiles, non imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés
• 5602.90 : Feutres de matières textiles, nsa
• 5603.11 : Non-tissés, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés, de filaments synthétiques ou artificiels, #25g/m²
• 5603.12 : Non-tissés, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés, de filaments synthétiques ou artificiels, >25g/m² mais #70g/m²
• 5603.13 : Non-tissés, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés, de filaments synthétiques ou artificiels, >70g/m² mais #150g/m²
• 5603.14 : Non-tissés, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés, de filaments synthétiques ou artificiels, >150g/m2
• 5603.91 : Non-tissés, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés, autres, #25g/m²
• 5603.92 : Non-tissés, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés, autres, >25g/m² mais #70g/m²
• 5603.93 : Non-tissés, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés, autres, >70g/m² mais #150g/m²
• 5603.94 : Non-tissés, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés, autres, >150g/m²
• 5604.10 : Fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textiles
• 5604.20 : Fils à haute ténacité, de polyester/nylon/autres polyamides/rayonne viscose, imprégnés ou enduits
• 5604.90 : Fils textiles, lames, imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique, nsa
• 5605.00 : Filés métalliques/fils métallisés, constitués de fils textiles combinés avec fils, lames ou poudres métalliques
• 5606.00 : Fils guipés nsa; fils de chenille; fils dits «de chaînette»
• 5607.10 : Ficelles, cordes et cordages, de jute ou d'autres fibres textiles libériennes
• 5607.21 : Ficelles lieuses ou botteleuses, de sisal ou d'autres fibres textiles du genre Agave
• 5607.29 : Ficelles nsa, cordes et cordages, de sisal
• 5607.30 : Ficelles, cordes et cordages, d'abaca ou d'autres fibres (de feuilles) dures
• 5607.41 : Ficelles lieuses ou botteleuses, de polyéthylène ou de polypropylène
• 5607.49 : Ficelles nsa, cordes et cordages, de polyéthylène ou de polypropylène
• 5607.50 : Ficelles, cordes et cordages, d'autres fibres synthétiques
• 5607.90 : Ficelles, cordes et cordages, d'autres matières
• 5608.11 : Filets confectionnés pour la pêche, en matières textiles synthétiques ou artificielles
• 5608.19 : Filets à mailles nouées, en ficelles, cordes ou cordages et autres filets confectionnés de matières textiles artificielles ou synthétiques
• 5608.90 : Filets à mailles nouées, en ficelles, cordes ou cordages, nsa, et filets confectionnés d'autres matières textiles
• 5609.00 : Articles en fils, lames, ficelles, cordes ou cordages, nsa

Chapitre 57 : Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles

• 5701.10 : Tapis de laine ou de poils fins, à points noués
• 5701.90 : Tapis faits d'autres matières textiles, à points noués
• 10 : Tapis dits Kelem, Schumacks, Karamanie et tapis similaires tissés à la main
• 5702.20 : Revêtements de sol en coco
• 5702.31 : Tapis de laine ou de poils fins, à velours, non confectionnés, nsa
• 5702.32 : Tapis de matières textiles synthétiques ou artificielles, à velours, non confectionnés, nsa
• 5702.39 : Tapis d'autres matières textiles, à velours, non confectionnés, nsa
• 5702.41 : Tapis de laine ou de poils fins, à velours, confectionnés, nsa
• 5702.42 : Tapis de matières textiles synthétiques ou artificielles, à velours, confectionnés, nsa
• 5702.49 : Tapis d'autres matières textiles, à velours, confectionnés, nsa
• 5702.51 : Tapis de laine ou de poils fins, tissés, non confectionnés, nsa
• 5702.52 : Tapis de matières textiles synthétiques ou artificielles, tissés, non confectionnés, nsa
• 5702.59 : Tapis d'autres matières textiles, tissés, non confectionnés, nsa
• 5702.91 : Tapis de laine ou de poils fins, tissés, confectionnés, nsa
• 5702.92 : Tapis de matières textiles synthétiques ou artificielles, tissés, confectionnés, nsa
• 5702.99 : Tapis d'autres matières textiles, tissés, confectionnés, nsa
• 5703.10 : Tapis de laine ou de poils fins, touffetés
• 5703.20 : Tapis de nylon ou d'autres polyamides, touffetés
• 5703.30 : Tapis d'autres matières textiles synthétiques ou artificielles, touffetés
• 5703.90 : Tapis d'autres matières textiles, touffetés
• 5704.10 : Carreaux de feutres de matières textiles, dont la superficie n'excède pas 0,3 m2
• 5704.90 : Tapis de feutres de matières textiles, nsa
• 5705.00 : Tapis et autres revêtements de sols en matières textiles, nsa

Chapitre 58 : Tissus spéciaux; surfaces textiles touffetées; dentelles; tapisseries; passementeries; broderies

• 5801.10 : Velours tissés de laine ou de poils fins, autres que tissus bouclés et rubanerie
• 5801.21 : Velours et peluches de coton, par la trame, non coupés, autres que tissus bouclés et rubanerie
• 5801.22 : Velours et peluches de coton, par la trame, coupés, côtelés, autres que la rubanerie
• 5801.23 : Velours et peluches de coton tissés par la trame, nsa
• 5801.24 : Velours et peluches de coton tissés par la chaîne, épinglés, autres que tissus bouclés et rubanerie
• 5801.25 : Velours et peluches de coton tissés par la chaîne, coupés, autres que tissus bouclés et rubanerie
• 5801.26 : Tissus de chenille de coton, autres que la rubanerie
• 5801.31 : Velours et peluches de matières synthétiques ou artificielles, par la trame, non coupés, autres que tissus bouclés et rubanerie
• 5801.32 : Velours et peluches de matières synthétiques ou artificielles, par la trame, coupés, côtelés, autres que la rubanerie
• 5801.33 : Velours et peluches de matières synthétiques ou artificielles, tissés par la trame, nsa
• 5801.34 : Velours et peluches de matières synthétiques ou artificielles par la chaîne, épinglés, autres que tissus bouclés et rubanerie
• 5801.35 : Velours et peluches de matières synthétiques ou artificielle par la chaîne, coupés, autres que tissus bouclés et rubanerie
• 5801.36 : Tissus de chenille de matières synthétiques ou artificielles, autres que la rubanerie
• 5801.90 : Velours et peluches tissés et tissus de chenille d'autres matières textiles, autres que tissus bouclés et rubanerie
• 5802.11 : Tissus bouclés du genre éponge, en coton, autres que la rubanerie, écrus
• 5802.19 : Tissus bouclés du genre éponge, en coton, autres que la rubanerie ou que les tissus écrus
• 5802.20 : Tissus bouclés du genre éponge, en autres matières textiles, autres que la rubanerie
• 5802.30 : Surfaces textiles touffetées, autres que les articles du nE 57.03
• 5803.10 : Tissus à point de gaze, de coton, autres que la rubanerie
• 5803.90 : Tissus à point de gaze d'autres matières textiles, autres que la rubanerie
• 5804.10 : Tulles, tulles-bobinots et tissus à mailles nouées; (excluant les surfaces tissées, tricotées ou crochetées)
• 5804.21 : Dentelles à la mécanique, de fibres synthétiques ou artificielles, en pièces, en bandes ou en motifs
• 5804.29 : Dentelles à la mécanique, d'autres matières textiles, en pièces, en bandes ou en motifs
• 5804.30 : Dentelles à la main, en pièces, en bandes ou en motifs
• 5805.00 : Tapisseries tissées à la main et tapisseries à l'aiguille, même confectionnées
• 5806.10 : Rubanerie de velours et de tissus de chenille
• 5806.20 : Rubanerie contenant $5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc, nsa
• 5806.31 : Rubanerie de coton, nsa
• 5806.32 : Rubanerie de fibres synthétiques ou artificielles, nsa
• 5806.39 : Rubanerie d'autres matières textiles, nsa
• 5806.40 : Rubans sans trame, en fils ou fibres parallélisés et encollés
• 5807.10 : Étiquettes, écussons et articles similaires en matières textiles tissées
• 5807.90 : Étiquettes, écussons et articles similaires en matières textiles non tissées, nsa
• 5808.10 : Tresses en pièces
• 5808.90 : Passementerie et articles ornementaux analogues, en pièces, autres que bonneterie; glands, floches, olives, noix, pompons et articles similaires
• 5809.00 : Tissus de fils de métal, de filés métalliques ou de fils métallisés, pour l'habillement et l'ameublement, nsa
• 5810.10 : Broderies chimiques ou aériennes et broderies à fond découpé, en pièces, en bandes ou en motifs
• 5810.91 : Broderies de coton, en pièces, en bandes ou en motifs, nsa
• 5810.92 : Broderies de fibres synthétiques ou artificielles, en pièces, en bandes ou en motifs, nsa
• 5810.99 : Broderies d'autres matières textiles, en pièces, en bandes ou en motifs, nsa
• 5811.00 : Produits textiles capitonnés, en pièces

Chapitre 59 : Tissus imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés; articles techniques en matières textiles

• 5901.10 : Tissus enduits de colle, types utilisés pour la reliure, le cartonnage, la gainerie ou usages similaires
• 5901.90 : Toiles à calquer; toiles préparées pour la peinture; tissus raidis de types pour chapellerie, nsa
• 5902.10 : Nappes tramées pour pneumatiques, de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides
• 5902.20 : Nappes tramées pour pneumatiques, de polyesters, à haute ténacité
• 5902.90 : Nappes tramées pour pneumatiques, de rayonne viscose, à haute ténacité
• 5903.10 : Tissus imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés avec du polychlorure de vinyle, nsa
• 5903.20 : Tissus imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés avec du polyuréthanne, nsa
• 5903.90 : Tissus imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés avec matière plastique, nsa
• 5904.10 : Linoléums, même découpés
• 5904.91 : Revêtements de sols autres que le linoléum, dont le support est constitué par un feutre aiguilleté ou de nontissé
• 5904.92 : Revêtements de sols autres que le linoléum, dont le support textile est constitué autrement
• 5905.00 : Revêtements muraux en matières textiles
• 5906.10 : Rubans adhésifs à base de tissus caoutchoutés d'une largeur n'excédant pas 20 cm
• 5906.91 : Tissus de bonneterie caoutchoutés, nsa
• 5906.99 : Tissus caoutchoutés, nsa
• 5907.00 : Autres tissus imprégnés, enduits ou recouverts, nsa; toiles peintes pourdécors de théâtres, fonds d'atelier, etc.
• 5908.00 : Mèches tissées pour lampes, réchauds, chandelles et articles similaires; manchons à incandescence et étoffes tubulaires tricotées
• 5909.00 : Tuyaux pour pompes et tuyaux similaires
• 5910.00 : Courroies transporteuses ou de transmission, en matières textiles, même renforcées
• 5911.10 : Feutres et tissus doublés de feutre, combinés avec du caoutchouc, du cuir ou d'autres matières, pour usages techniques
• 5911.20 : Gazes et toiles à bluter, même confectionnées
• 5911.31 : Tissus textiles sans fin ou munis de moyens de jonction, des types utilisés sur les machines à papier ou sur des machines similaires, poids <650 g/m2
• 5911.32 : Tissus textiles sans fin ou munis de moyens de jonction, des types utilisés sur les machines à papier ou sur des machines similaires, poids $650 g/m2
• 5911.40 : Étreindelles/tissus épais, types utilisés sur presses d'huilerie ou usages similaires, y compris ceux en cheveux
• 5910.90 : Produits et articles textiles pour usages techniques, nsa

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