Accord de libre-échange Canada-Costa Rica
Chapitre III : Traitement national et accès aux marchés pour les produits
Appendice III.1.1.1
Liste des produits visés par l'annexe III.1
Chapitre 60 - Chapitre 66
- Chapitre 60 : Étoffes de bonneterie
- Chapitre 61 : Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie
- Chapitre 62 : Vêtements et accessoires du vêtement autres qu'en bonneterie
- Chapitre 63 : Autres articles textiles confectionnés; broderies et tapisseries; friperie; chiffons
- Chapitre 64 : Chaussures, guêtres et articles analogues; parties de ces objets
- Chapitre 65 : Coiffures et parties de coiffures
- Chapitre 66 : Parapluies, ombrelles, parasols, cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et leurs parties
Chapitre 60 : Étoffes de bonneterie
- 6001.10 : Étoffes de bonneterie dites «à longs poils»
- 6001.21 : Étoffes de bonneterie, à boucles, de coton
- 6001.22 : Étoffes de bonneterie, à boucles, de fibres synthétiques ou artificielles
- 6001.29 : Étoffes de bonneterie, à boucles, d'autres matières textiles
- 6001.91 : Étoffes de bonneterie, de coton, nsa
- 6001.92 : Étoffes de bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles, nsa
- 6001.99 : Étoffes de bonneterie, d'autres matières textiles, nsa
- 6002.10 : Étoffes de bonneterie, largeur #30 cm, $5% fils d'élastomères ou de caoutchouc, nsa
- 6002.20 : Étoffes de bonneterie, largeur #30 cm, nsa
- 6002.30 : Étoffes de bonneterie, largeur >30 cm, $5% fils d'élastomères ou de caoutchouc, nsa
- 6002.41 : Étoffes de bonneterie-chaîne, de laine ou de poils fins, nsa
- 6002.42 : Étoffes de bonneterie-chaîne, de coton, nsa
- 6002.43 : Étoffes de bonneterie-chaîne, de fibres synthétiques ou artificielles, nsa
- 6002.49 : Étoffes de bonneterie-chaîne, faites d'autres matières, nsa
- 6002.91 : Étoffes de bonneterie, de laine ou de poils fins, nsa
- 6002.92 : Étoffes de bonneterie, de coton, nsa
- 6002.93 : Étoffes de bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles, nsa
- 6002.99 : Étoffes de bonneterie, faites d'autres matières, nsa
Chapitre 61 : Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie
- 6101.10 : Manteaux, anoraks et articles similaires, pour hommes ou garçonnets, en bonneterie, de laine ou de poils fins
- 6101.20 : Manteaux, anoraks et articles similaires, pour hommes ou garçonnets, en bonneterie, de coton
- 6101.30 : Manteaux, anoraks et articles similaires, pour hommes ou garçonnets, en bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles
- 6101.90 : Manteaux, anoraks et articles similaires, pour hommes ou garçonnets, en bonneterie, d'autres matières textiles
- 6102.10 : Manteaux, anoraks et articles similaires, pour femmes ou fillettes, en bonneterie, de laine ou de poils fins
- 6102.20 : Manteaux, anoraks et articles similaires, pour femmes ou fillettes, en bonneterie, de coton
- 6102.30 : Manteaux, anoraks et articles similaires, pour femmes ou fillettes, en bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles
- 6102.90 : Manteaux, anoraks et articles similaires, pour femmes ou fillettes, en bonneterie, d'autres matières textiles
- 6103.11 : Costumes ou complets pour hommes ou garçonnets, en bonneterie, de laine ou de poils fins
- 6103.12 : Costumes ou complets pour hommes ou garçonnets, en bonneterie, de fibres synthétiques
- 6103.19 : Costumes ou complets pour hommes ou garçonnets, en bonneterie, d'autres matières textiles
- 6103.21 : Ensembles pour hommes ou garçonnets, en bonneterie, de laine ou de poils fins
- 6103.22 : Ensembles pour hommes ou garçonnets, en bonneterie, de coton
- 6103.23 : Ensembles pour hommes ou garçonnets, en bonneterie, de fibres synthétiques
- 6103.29 : Ensembles pour hommes ou garçonnets, en bonneterie, d'autres matières textiles
- 6103.31 : Vestons pour hommes ou garçonnets, en bonneterie, de laine ou de poils fins
- 6103.32 : Vestons pour hommes ou garçonnets, en bonneterie, de coton
- 6103.33 : Vestons pour hommes ou garçonnets, en bonneterie, de fibres synthétiques
- 6103.39 : Vestons pour hommes ou garçonnets, en bonneterie, d'autres matières textiles
- 6103.41 : Pantalons et shorts pour hommes ou garçonnets, en bonneterie, de laine ou de poils fins
- 6103.42 : Pantalons et shorts pour hommes ou garçonnets, en bonneterie, de coton
- 6103.43 : Pantalons et shorts pour hommes ou garçonnets, en bonneterie, de fibres synthétiques
- 6103.49 : Pantalons et shorts pour hommes ou garçonnets, en bonneterie, d'autres matières textiles
- 6104.11 : Costumes tailleurs pour femmes ou fillettes, en bonneterie, de laine ou de poils fins
- 6104.12 : Costumes tailleurs pour femmes ou fillettes, en bonneterie, de coton
- 6104.13 : Costumes tailleurs pour femmes ou fillettes, en bonneterie, de fibres synthétiques
- 6104.19 : Costumes tailleurs pour femmes ou fillettes, en bonneterie, d'autres matières textiles
- 6104.21 : Ensembles pour femmes ou fillettes, en bonneterie, de laine ou de poils fins
- 6104.22 : Ensembles pour femmes ou fillettes, en bonneterie, de coton
- 6104.23 : Ensembles pour femmes ou fillettes, en bonneterie, de fibres synthétiques
- 6104.29 : Ensembles pour femmes ou fillettes, en bonneterie, d'autres matières textiles
- 6104.31 : Vestes pour femmes ou fillettes, en bonneterie, de laine ou de poils fins
- 6104.32 : Vestes pour femmes ou fillettes, en bonneterie, de coton
- 6104.33 : Vestes pour femmes ou fillettes, en bonneterie, de fibres synthétiques
- 6104.39 : Vestes pour femmes ou fillettes, en bonneterie, d'autres matières textiles
- 6104.41 : Robes pour femmes ou fillettes, en bonneterie, de laine ou de poils fins
- 6104.42 : Robes pour femmes ou fillettes, en bonneterie, de coton
- 6104.43 : Robes pour femmes ou fillettes, en bonneterie, de fibres synthétiques
- 6104.44 : Robes pour femmes ou fillettes, en bonneterie, de fibres artificielles
- 6104.49 : Robes pour femmes ou fillettes, en bonneterie, d'autres matières textiles
- 6104.51 : Jupes pour femmes ou fillettes, en bonneterie, de laine ou de poils fins
- 6104.52 : Jupes pour femmes ou fillettes, en bonneterie, de coton
- 6104.53 : Jupes pour femmes ou fillettes, en bonneterie, de fibres synthétiques
- 6104.59 : Jupes pour femmes ou fillettes, en bonneterie, d'autres matières textiles
- 6104.61 : Pantalons et shorts pour femmes ou fillettes, en bonneterie, de laine ou de poils fins
- 6104.62 : Pantalons et shorts pour femmes ou fillettes, en bonneterie, de coton
- 6104.63 : Pantalons et shorts pour femmes ou fillettes, en bonneterie, de fibres synthétiques
- 6104.69 : Pantalons et shorts pour femmes ou fillettes, en bonneterie, d'autres matières textiles
- 6105.10 : Chemises et chemisettes pour hommes ou garçonnets, en bonneterie, de coton
- 6105.20 : Chemises et chemisettes pour hommes ou garçonnets, en bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles
- 6105.90 : Chemises et chemisettes pour hommes ou garçonnets, en bonneterie, d'autres matières textiles
- 6106.10 : Chemisiers et blouses pour femmes ou fillettes, en bonneterie, de coton
- 6106.20 : Chemisiers et blouses pour femmes ou fillettes, en bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles
- 6106.90 : Chemisiers et blouses pour femmes ou fillettes, en bonneterie, d'autres matières textiles
- 6107.11 : Slips et caleçons pour hommes ou garçonnets, en bonneterie, de coton
- 6107.12 : Slips et caleçons pour hommes ou garçonnets, en bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles
- 6107.19 : Slips et caleçons pour hommes ou garçonnets, en bonneterie, d'autres matières textiles
- 6107.21 : Chemises de nuit et pyjamas pour hommes ou garçonnets, en bonneterie, de coton
- 6107.22 : Chemises de nuit et pyjamas pour hommes ou garçonnets, en bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles
- 6107.29 : Chemises de nuit et pyjamas pour hommes ou garçonnets, en bonneterie, d'autres matières textiles
- 6107.91 : Slips, peignoirs, robes de chambre et articles similaires, pour hommes ou garçonnets, en bonneterie, de coton
- 6107.92 : Slips, peignoirs, robes de chambre et articles similaires, pour hommes ou garçonnets, de fibres synthétiques ou artificielles
- 6107.99 : Slips, peignoirs, robes de chambre et articles similaires, pour hommes ou garçonnets, d'autres matières textiles
- 6108.11 : Combinaisons fonds de robes et jupons, pour femmes ou fillettes, en bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles
- 6108.19 : Combinaisons fonds de robes et jupons, pour femmes ou fillettes, en bonneterie, d'autres matières textiles
- 6108.21 : Slips pour femmes ou fillettes, en bonneterie, de coton
- 6108.22 : Slips pour femmes ou fillettes, en bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles
- 6108.29 : Slips pour femmes ou fillettes, en bonneterie, d'autres matières textiles
- 6108.31 : Chemises de nuit et pyjamas pour femmes ou fillettes, en bonneterie, de coton
- 6108.32 : Chemises de nuit et pyjamas pour femmes ou fillettes, en bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles
- 6108.39 : Chemises de nuit et pyjamas pour femmes ou fillettes, en bonneterie, d'autres matières textiles
- 6108.91 : Peignoirs, robes de chambre et articles similaires, pour femmes ou fillettes, en bonneterie, de coton
- 6108.92 : Peignoirs, robes de chambre et articles similaires, pour femmes ou fillettes, en bonneterie, fibres synthétiques ou artificielles
- 6108.99 : Peignoirs, robes de chambre et articles similaires, pour femmes ou fillettes, en bonneterie, d'autres matières textiles
- 6109.10 : T-shirts, maillots de corps et articles similaires, pour femmes ou fillettes, en bonneterie, de coton
- 6109.90 : T-shirts, maillots de corps et articles similaires, pour femmes ou fillettes, en bonneterie, d'autres matières textiles
- 6110.10 : Chandails, pull-overs, gilets molletonnés et articles similaires, en bonneterie, de laine ou de poils fins
- 6110.20 : Chandails, pull-overs, gilets molletonnés et articles similaires, en bonneterie, de coton
- 6110.30 : Chandails, pull-overs, gilets molletonnés et articles similaires, en bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles
- 6110.90 : Chandails, pull-overs, gilets molletonnés et articles similaires, en bonneterie, d'autres matières textiles
- 6111.10 : Vêtements et accessoires du vêtement, pour bébés, en bonneterie, de laine ou de poils fins
- 6111.20 : Vêtements et accessoires du vêtement, pour bébés, en bonneterie, de coton
- 6111.30 : Vêtements et accessoires du vêtement, pour bébés, en bonneterie, de fibres synthétiques
- 6111.90 : Vêtements et accessoires du vêtement, pour bébés, en bonneterie, d'autres matières textiles
- 6112.11 : Survêtements de sport, en bonneterie, de coton
- 6112.12 : Survêtements de sport, en bonneterie, de fibres synthétiques
- 6112.19 : Survêtements de sport, en bonneterie, d'autres matières textiles
- 6112.20 : Combinaisons et ensembles de ski, en bonneterie, de matières textiles
- 6112.31 : Maillots, culottes et slips de bain pour hommes ou garçonnets, en bonneterie, de fibres synthétiques
- 6112.39 : Maillots, culottes et slips de bain pour hommes ou garçonnets, en bonneterie, d'autres matières textiles
- 6112.41 : Maillots, culottes et slips de bain pour femmes ou fillettes, en bonneterie, de fibres synthétiques
- 6112.49 : Maillots, culottes et slips de bain pour femmes ou fillettes, en bonneterie, d'autres matières textiles
- 6113.00 : Vêtements en étoffe de bonneterie, de matière textile imprégnée, enduite, recouverte ou stratifiée
- 6114.10 : Vêtements en bonneterie, de laine ou de poils fins, nsa
- 6114.20 : Vêtements en bonneterie, de coton, nsa
- 6114.30 : Vêtements en bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles,nsa
- 6114.90 : Vêtements en bonneterie, d'autres matières textiles, nsa
- 6115.11 : Collants et bas-culottes, en bonneterie, fils de fibres synthétiques, fils simples <67 décitex
- 6115.12 : Collants et bas-culottes, en bonneterie, fils de fibres synthétiques, fils simples $67 décitex
- 6115.19 : Collants et bas-culottes, en bonneterie, d'autres matières textiles
- 6115.20 : Bas et mi-bas pour femmes, en bonneterie, fils de matières textiles, fils simples <67 décitex
- 6115.91 : Articles chaussants nsa, en bonneterie, de laine ou de poils fins
- 6115.92 : Articles chaussants nsa, en bonneterie, de coton
- 6115.93 : Articles chaussants nsa, en bonneterie, de fibres synthétiques
- 6115.99 : Articles chaussants nsa, en bonneterie, d'autres matières textiles
- 6116.10 : Gants ou mitaines, en bonneterie, imprégnés, enduits ou recouverts de matières plastiques ou de caoutchouc
- 6116.91 : Gants ou mitaines, en bonneterie, de laine ou de poils fins, nsa
- 6116.92 : Gants ou mitaines, en bonneterie, de coton, nsa
- 6116.93 : Gants ou mitaines, en bonneterie, de fibres synthétiques, nsa
- 6116.99 : Gants ou mitaines, en bonneterie, d'autres matières textiles, nsa
- 6117.10 : Châles, écharpes, foulards, voiles, voilettes, et articles similaires, en bonneterie, de matières textiles
- 6117.20 : Cravates, noeuds papillons et foulards cravates, en bonneterie, de matières textiles
- 6117.80 : Accessoires confectionnés du vêtement, en bonneterie, de matières textiles, nsa
- 6117.90 : Parties de vêtements ou d'accessoires confectionnés du vêtement, en bonneterie, de matières textiles
Chapitre 62 : Vêtements et accessoires du vêtement autres qu'en bonneterie
- 6201.11 : Manteaux et articles similaires pour hommes ou garçonnets, de laine ou de poils fins, autres qu'en bonneterie
- 6201.12 : Manteaux et articles similaires pour hommes ou garçonnets, de coton, autres qu'en bonneterie
- 6201.13 : Manteaux et articles similaires pour hommes ou garçonnets, de fibres synthétiques ou artificielles, autres qu'en bonneterie
- 6201.19 : Manteaux et articles similaires pour hommes ou garçonnets, d'autres matières textiles, autres qu'en bonneterie
- 6201.91 : Anoraks et articles similaires pour hommes ou garçonnets, de laine ou de poils fins, autres qu'en bonneterie
- 6201.92 : Anoraks et articles similaires pour hommes ou garçonnets, de coton, autres qu'en bonneterie
- 6201.93 : Anoraks et articles similaires pour hommes ou garçonnets, de fibres synthétiques ou artificielles, autres qu'en bonneterie
- 6201.99 : Anoraks et articles similaires pour hommes ou garçonnets, d'autres matières textiles, autres qu'en bonneterie
- 6202.11 : Manteaux et articles similaires pour femmes ou fillettes, de laine ou de poils fins, autres qu'en bonneterie
- 6202.12 : Manteaux et articles similaires pour femmes ou fillettes, de coton, autres qu'en bonneterie
- 6202.13 : Manteaux et articles similaires pour femmes ou fillettes, de fibres synthétiques ou artificielles, autres qu'en bonneterie
- 6202.19 : Manteaux et articles similaires pour femmes ou fillettes, d'autres matières textiles, autres qu'en bonneterie
- 6202.91 : Anoraks et articles similaires pour femmes ou fillettes, de laine ou de poils fins, autres qu'en bonneterie
- 6202.92 : Anoraks et articles similaires pour femmes ou fillettes, de coton, autres qu'en bonneterie
- 6202.93 : Anoraks et articles similaires pour femmes ou fillettes, de fibres synthétiques ou artificielles, autres qu'en bonneterie
- 6202.99 : Anoraks et articles similaires pour femmes ou fillettes, d'autres matières textiles, autres qu'en bonneterie
- 6203.11 : Costumes ou complets pour hommes ou garçonnets, de laine ou de poils fins, autres qu'en bonneterie
- 6203.12 : Costumes ou complets pour hommes ou garçonnets, de fibres synthétiques, autres qu'en bonneterie
- 6203.19 : Costumes ou complets pour hommes ou garçonnets, d'autres matières textiles, autres qu'en bonneterie
- 6203.21 : Ensembles pour hommes ou garçonnets, de laine ou de poils fins, autres qu'en bonneterie
- 6203.22 : Ensembles pour hommes ou garçonnets, de coton, autres qu'en bonneterie
- 6203.23 : Ensembles pour hommes ou garçonnets, de fibres synthétiques, autres qu'en bonneterie
- 6203.29 : Ensembles pour hommes ou garçonnets, d'autres matières textiles, autres qu'en bonneterie
- 6203.31 : Vestons pour hommes ou garçonnets, de laine ou de poils fins, autres qu'en bonneterie
- 6203.32 : Vestons pour hommes ou garçonnets, de coton, autres qu'en bonneterie
- 6203.33 : Vestons pour hommes ou garçonnets, de fibres synthétiques, autres qu'en bonneterie
- 6203.39 : Vestons pour hommes ou garçonnets, d'autres matières textiles, autres qu'en bonneterie
- 6203.41 : Pantalons et shorts pour hommes ou garçonnets, de laine ou de poils fins, autres qu'en bonneterie
- 6203.42 : Pantalons et shorts pour hommes ou garçonnets, de coton, autres qu'en bonneterie
- 6203.43 : Pantalons et shorts pour hommes ou garçonnets, de fibres synthétiques, autres qu'en bonneterie
- 6203.49 : Pantalons et shorts pour hommes ou garçonnets, d'autres matières textiles, autres qu'en bonneterie
- 6204.11 : Costumes tailleurs pour femmes ou fillettes, de laine ou de poils fins, autres qu'en bonneterie
- 6204.12 : Costumes tailleurs pour femmes ou fillettes, de coton, autres qu'en bonneterie
- 6204.13 : Costumes tailleurs pour femmes ou fillettes, de fibres synthétiques, autres qu'en bonneterie
- 6204.19 : Costumes tailleurs pour femmes ou fillettes, d'autres matières textiles, autres qu'en bonneterie
- 6204.21 : Ensembles pour femmes ou fillettes, de laine ou de poils fins, autres qu'en bonneterie
- 6204.22 : Ensembles pour femmes ou fillettes, de coton, autres qu'en bonneterie
- 6204.23 : Ensembles pour femmes ou fillettes, de fibres synthétiques, autres qu'en bonneterie
- 6204.29 : Ensembles pour femmes ou fillettes, d'autres matières textiles, autres qu'en bonneterie
- 6204.31 : Vestes pour femmes ou fillettes, de laine ou de poils fins, autres qu'en bonneterie
- 6204.32 : Vestes pour femmes ou fillettes, de coton, autres qu'en bonneterie
- 6204.33 : Vestes pour femmes ou fillettes, de fibres synthétiques, autres qu'en bonneterie
- 6204.39 : Vestes pour femmes ou fillettes, d'autres matières textiles, autres qu'en bonneterie
- 6204.41 : Robes pour femmes ou fillettes, de laine ou de poils fins, autres qu'en bonneterie
- 6204.42 : Robes pour femmes ou fillettes, de coton, autres qu'en bonneterie
- 6204.43 : Robes pour femmes fillettes, de fibres synthétiques, autres qu'en bonneterie
- 6204.44 : Robes pour femmes ou fillettes, de fibres artificielles, autres qu'en bonneterie
- 6204.49 : Robes pour femmes ou fillettes, d'autres matières textiles, autres qu'en bonneterie
- 6204.51 : Jupes pour femmes ou fillettes, de laine ou de poils fins, autres qu'en bonneterie
- 6204.52 : Jupes pour femmes ou fillettes, de coton, autres qu'en bonneterie
- 6204.53 : Jupes pour femmes ou fillettes, de fibres synthétiques, autres qu'en bonneterie
- 6204.59 : Jupes pour femmes ou fillettes, d'autres matières textiles, autres qu'en bonneterie
- 6204.61 : Pantalons et shorts pour femmes ou fillettes, de laine ou de poils fins, autres qu'en bonneterie
- 6204.62 : Pantalons et shorts pour femmes ou fillettes, de coton, autres qu'en bonneterie
- 6204.63 : Pantalons et shorts pour femmes ou fillettes, de fibres synthétiques, autres qu'en bonneterie
- 6204.69 : Pantalons et shorts pour femmes ou fillettes, d'autres matières textiles, autres qu'en bonneterie
- 6205.10 : Chemises et chemisettes pour hommes ou garçonnets, de laine ou de poils fins, autres qu'en bonneterie
- 6205.20 : Chemises et chemisettes pour hommes ou garçonnets, de coton, autres qu'en bonneterie
- 6205.30 : Chemises et chemisettes pour hommes ou garçonnets, de fibres synthétiques ou artificielles, autres qu'en bonneterie
- 6205.90 : Chemises et chemisettes pour hommes ou garçonnets, d'autres matières textiles, autres qu'en bonneterie
- 6206.10 : Chemisiers et blouses pour femmes ou fillettes, de soie ou de déchets de soie, autres qu'en bonneterie
- 6206.20 : Chemisiers et blouses pour femmes ou fillettes, de laine ou de poils fins, autres qu'en bonneterie
- 6206.30 : Chemisiers et blouses pour femmes ou fillettes, de coton, autres qu'en bonneterie
- 6206.40 : Chemisiers et blouses pour femmes ou fillettes, de fibres synthétiques ou artificielles, autres qu'en bonneterie
- 6206.90 : Chemisiers et blouses pour femmes ou fillettes, d'autres matières textiles, autres qu'en bonneterie
- 6207.11 : Slips et caleçons pour hommes ou garçonnets, de coton, autres qu'en bonneterie
- 6207.19 : Slips et caleçons pour hommes ou garçonnets, d'autres matières textiles, autres qu'en bonneterie
- 6207.21 : Chemises de nuit et pyjamas pour hommes ou garçonnets, de coton, autres qu'en bonneterie
- 6207.22 : Chemises de nuit et pyjamas pour hommes ou garçonnets, de fibres synthétiques ou artificielles, autres qu'en bonneterie
- 6207.29 : Chemises de nuit et pyjamas pour hommes ou garçonnets, d'autres matières textiles, autres qu'en bonneterie
- 6207.91 : Peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour hommes ou garçonnets, de coton, autres qu'en bonneterie
- 6207.92 : Peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour hommes ou garçonnets, de fibres synthétiques ou artificielles, autres qu'en bonneterie
- 6207.99 : Peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour hommes ou garçonnets, d'autres matières textiles, autres qu'en bonneterie
- 6208.11 : Combinaisons ou fonds de robes et jupons, pour femmes ou fillettes, de fibres synthétiques ou artificielles, autres qu'en bonneterie
- 6208.19 : Combinaisons ou fonds de robes et jupons, pour femmes ou fillettes, d'autres matières textiles, autres qu'en bonneterie
- 6208.21 : Chemises de nuit et pyjamas pour femmes ou fillettes, de coton, autres qu'en bonneterie
- 6208.22 : Chemises de nuit et pyjamas pour femmes ou fillettes, de fibres synthétiques ou artificielles, autres qu'en bonneterie
- 6208.29 : Chemises de nuit et pyjamas pour femmes ou fillettes, d'autres matières textiles, autres qu'en bonneterie
- 6208.91 : Slips, peignoirs de bain et articles similaires pour femmes ou fillettes, de coton, autres qu'en bonneterie
- 6208.92 : Slips, peignoirs de bain et articles similaires pour femmes ou fillettes, de fibres synthétiques ou artificielles, autres qu'en bonneterie
- 6208.99 : Slips, peignoirs de bain et articles similaires pour femmes ou fillettes, d'autres matières textiles, autres qu'en bonneterie
- 6209.10 : Vêtements et accessoires du vêtement pour bébés, de laine ou de poils fins, autres qu'en bonneterie
- 6209.20 : Vêtements et accessoires du vêtement pour bébés, de coton, autres qu'en bonneterie
- 6209.30 : Vêtements et accessoires du vêtement pour bébés, de fibres synthétiques ou artificielles, autres qu'en bonneterie
- 6209.90 : Vêtements et accessoires du vêtement pour bébés, d'autres matières textiles, autres qu'en bonneterie
- 6210.10 : Vêtements confectionnés avec du feutre et des non-tissésv
- 6210.20 : Manteaux et articles similaires pour hommes ou garçonnets, en tissus imprégnés, enduits, recouverts, etc.
- 6210.30 : Manteaux et articles similaires pour femmes ou fillettes, en tissus imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés
- 6210.40 : Vêtements pour hommes ou garçonnets, nsa, en tissés imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés
- 6210.50 : Vêtements pour femmes ou fillettes, nsa, en tissés imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés
- 6211.11 : Maillots, culottes et slips de bain pour hommes ou garçonnets, de matières textiles, autres qu'en bonneterie
- 6211.12 : Maillots, culottes et slips de bain pour femmes ou fillettes, de matières textiles, autres qu'en bonneterie
- 6211.20 : Combinaisons et ensembles de ski, de matières textiles, autres qu'en bonneterie
- 6211.31 : Vêtements pour hommes ou garçonnets, nsa, de laine ou de poils fins, autres qu'en bonneterie
- 6211.32 : Vêtements pour hommes ou garçonnets, nsa, de coton, autres qu'en bonneterie
- 6211.33 : Vêtements pour hommes ou garçonnets, nsa, de fibres synthétiques ou artificielles, autres qu'en bonneterie
- 6211.39 : Vêtements pour hommes ou garçonnets, nsa, d'autres matières textiles, autres qu'en bonneterie
- 6211.41 : Vêtements pour femmes ou fillettes, nsa, de laine ou de poils fins, autres qu'en bonneterie
- 6211.42 : Vêtements pour femmes ou fillettes, de coton, autres qu'en bonneterie
- 6211.43 : Vêtements pour femmes ou fillettes, de fibres synthétiques ou artificielles, autres qu'en bonneterie
- 6211.49 : Vêtements pour femmes ou fillettes, nsa, d'autres matières textiles, autres qu'en bonneterie
- 6212.10 : Soutien-gorge et leurs parties, de matières textiles, même en bonneterie
- 6212.20 : Gaines, gaines-culottes et leurs parties, de matières textiles, même en bonneterie
- 6212.30 : Combinés et leurs parties, de matières textiles, même en bonneterie
- 6212.90 : Corsets, bretelles et articles similaires et leurs parties, de matières textiles, même en bonneterie
- 6213.10 : Mouchoirs et pochettes, de soie ou de déchets de soie, autres qu'en bonneterie
- 6213.20 : Mouchoirs et pochettes, de coton, autres qu'en bonneterie
- 6213.90 : Mouchoirs et pochettes, d'autres matières textiles, autres qu'en bonneterie
- 6214.10 : Châles, foulards, voiles, voilettes, et articles similaires de soie ou de déchets de soie, autres qu'en bonneterie
- 6214.20 : Châles, foulards, voiles, voilettes et articles similaires de laine ou de poils fins, autres qu'en bonneterie
- 6214.30 : Châles, foulards, voiles, voilettes et articles similaires de fibres synthétiques, autres qu'en bonneterie
- 6214.40 : Châles, foulards, voiles, voilettes et articles similaires de fibres artificielles, autres qu'en bonneterie
- 6214.90 : Châles, foulards, voiles, voilettes et articles similaires d'autres matières textiles, autres qu'en bonneterie
- 6215.10 : Cravates, noeuds papillons et foulards cravates, de soie ou de déchets de soie, autres qu'en bonneterie
- 6215.20 : Cravates, noeuds papillons et foulards cravates, de fibres synthétiques ou artificielles, autres qu'en bonneterie
- 6215.90 : Cravates, noeuds papillons et foulards cravates, d'autres matières textiles, autres qu'en bonneterie
- 6216.00 : Ganterie, de matières textiles, autre qu'en bonneterie
- 6217.10 : Accessoires du vêtement, de matières textiles, autres qu'en bonneterie, nsa
- 6217.90 : Parties de vêtement ou d'accessoires du vêtement, de matières textiles, autres qu'en bonneterie, nsa
Chapitre 63 : Autres articles textiles confectionnés; broderies et tapisseries; friperie; chiffons
- 6301.10 : Couvertures chauffantes électriques, de matières textiles
- 6301.20 : Couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques), de laine ou de poils fins
- 6301.30 : Couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques), de coton
- 6301.40 : Couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques), de fibres synthétiques
- 6301.90 : Couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques), d'autres matières textiles
- 6302.10 : Linge de lit en bonneterie
- 6302.21 : Linge de lit, imprimé, de coton, autre qu'en bonneterie
- 6302.22 : Linge de lit, imprimé, de fibres synthétiques ou artificielles, autre qu'en bonneterie
- 6302.29 : Linge de lit, imprimé, d'autres matières textiles, autre qu'en bonneterie
- 6302.31 : Linge de lit, de coton, nsa
- 6302.32 : Linge de lit, de fibres synthétiques ou artificielles, nsa
- 6302.39 : Linge de lit, d'autres matières textiles, nsa
- 6302.40 : Linge de table en bonneterie
- 6302.51 : Linge de table, de coton, autre qu'en bonneterie
- 6302.52 : Linge de table, de lin, autre qu'en bonneterie
- 6302.53 : Linge de table, de fibres synthétiques ou artificielles, autre qu'en bonneterie
- 6302.59 : Linge de table, d'autres matières textiles, autre qu'en bonneterie
- 6302.60 : Linge de toilette ou de cuisine, bouclé du genre éponge, de coton
- 6302.91 : Linge de toilette ou de cuisine, de coton, nsa
- 6302.92 : Linge de toilette ou de cuisine, de lin
- 6302.93 : Linge de toilette ou de cuisine, de fibres synthétiques ou artificielles
- 6302.99 : Linge de toilette ou de cuisine, d'autres matières textiles
- 6303.11 : Vitrages, stores d'intérieur, cantonnières et tours de lits, en bonneterie, de coton
- 6303.12 : Vitrages, stores d'intérieur, cantonnières et tours de lits, en bonneterie, de fibres synthétiques
- 6303.19 : Vitrages, stores d'intérieur, cantonnières et tours de lits, en bonneterie, d'autres matières textiles
- 6303.91 : Vitrages, stores d'intérieur, cantonnières et tours de lits, de coton, autres qu'en bonneterie
- 6303.92 : Vitrages, stores d'intérieur, cantonnières et tours de lits, de fibres synthétiques, autres qu'en bonneterie
- 6303.99 : Vitrages, stores d'intérieur, cantonnières et tours de lits, d'autres matières textiles, autres qu'en bonneterie
- 6304.11 : Couvre-lits, en bonneterie, de matières textiles, nsa
- 6304.19 : Couvre-lits, de matières textiles, autres qu'en bonneterie, nsa
- 6304.91 : Articles d'ameublement, en bonneterie, de matières textiles, nsa
- 6304.92 : Articles d'ameublement, de coton, autres qu'en bonneterie, nsa
- 6304.93 : Articles d'ameublement, de fibres synthétiques, autres qu'en bonneterie, nsa
- 6304.99 : Articles d'ameublement, d'autres matières textiles, autres qu'en bonneterie, nsa
- 6305.10 : Sacs et sachets de jute ou d'autres fibres textiles libériennes
- 6305.20 : Sacs et sachets de coton
- 6305.32 : Sacs et sachets en matières textiles synthétiques ou artificielles; contenants intermédiaires souples en vrac
- 6305.33 : Sacs et sachets en lames de polyéthylène ou de polypropylène
- 6305.39 : Sacs et sachets d'autres matières textiles synthétiques ou artificielles
- 6305.90 : Sacs et sachets d'autres matières textiles
- 6306.11 : Bâches et stores d'extérieur, de coton
- 6306.12 : Bâches et stores d'extérieur, de fibres synthétiques
- 6306.19 : Bâches et stores d'extérieur, d'autres matières textiles
- 6306.21 : Tentes, de coton
- 6306.22 : Tentes, de fibres synthétiques
- 6306.29 : Tentes, d'autres matières textiles
- 6306.31 : Voiles, de fibres synthétiques
- 6306.39 : Voiles, d'autres matières textiles
- 6306.41 : Matelas pneumatiques, de coton
- 6306.49 : Matelas pneumatiques, d'autres matières textiles
- 6306.91 : Articles de campement, nsa, de coton
- 6306.99 : Articles de campement, nsa, d'autres matières textiles
- 6307.10 : Serpillières, wassingues, lavettes, chamoisettes et articles d'entretien similaires, de matières textiles
- 6307.20 : Ceintures et gilets de sauvetage, de matières textiles
- 6307.90 : Articles confectionnés, de matières textiles, nsa, y compris les patrons de vêtements
- 6308.00 : Assortiments de pièces de tissus et de fils, pour confection de tapis, de tapisseries et articles textiles similaires, pour vente au détail
- 6309.00 : Articles de friperie
Chapitre 64 : Chaussures, guêtres et articles analogues; parties de ces objets
- ex 6405.20 : Chaussures à semelle et dessus en feutre de laine
- ex 6406.10 : Chaussures dont la surface extérieure du dessus est en matières textiles dans une proportion de $50%
- ex 6406.99 : Guêtres et jambières en matières textiles
Chapitre 65 : Coiffures et parties de coiffures
- 6501.00 : Cloches, plateaux et manchons en feutre
- 6502.00 : Cloches ou formes pour chapeaux, tressées ou fabriquées par l'assemblage de bandes en toutes matières
- 6503.00 : Chapeaux et autres coiffures confectionnés à l'aide de feutre
- 6504.00 : Chapeaux et autres coiffures tressés ou fabriqués par l'assemblage de bandes en toutes matières
- 6505.90 : Chapeaux et autres coiffures en bonneterie ou confectionnés à l'aide de dentelles ou d'autres matières textiles
Chapitre 66 : Parapluies, ombrelles, parasols, cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et leurs parties
- 6601.10 : Parapluies et parasols de jardin
- 6601.91 : Autres types de parapluies/parasols, à mât ou manche télescopique
- 6601.99 : Autres types de parapluies/parasols
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