Résumé concernant les industries culturelles

Au moment où les pays deviennent de plus en plus intégrés du point de vue économique, il est d’autant plus important qu’ils puissent préserver un fort sentiment d’appartenance et leur identité nationale. La capacité de raconter nos histoires et d’exprimer notre culture dans toute sa diversité fait partie intégrante de la souveraineté nationale du Canada. Le Canada compte bon nombre de communautés autochtones, une culture francophone dynamique et unique en Amérique du Nord, ainsi que des Canadiens de toutes religions, origines et cultures qui façonnent notre pays tous les jours. En 2016, les industries culturelles canadiennes représentaient plus de 650 000 emplois et 53,8 milliards de dollars en PIB.

Au fil des années, le Canada a développé un ensemble important de politiques et de mesures qui visent à promouvoir et à protéger ses industries culturelles et la capacité de celles-ci à prospérer au Canada et à l’étranger. Sans une exception culturelle, les crédits d’impôt et les fonds des programmes fédéraux et provinciaux pour soutenir nos journaux et magazines, nos éditeurs de livres et nos producteurs seraient menacés. L’exception culturelle protège aussi le régime de télédiffusion canadien, en garantissant la poursuite des investissements dans le contenu créé et produit par nos concitoyens. À un moment où il y a tant d’émissions et de films qui se disputent notre attention, il est plus important que jamais que les histoires produites par les Canadiens puissent continuer d’être diffusées par les medias. Dans le contexte des accords commerciaux, l’exception culturelle est une disposition qui permet au Canada de prendre des mesures afin d’appuyer et de protéger ses industries culturelles, sans contrevenir à leurs modalités.

L’Accord Canada–États-Unis–Mexique (ACEUM) maintient l’exception pour les industries culturelles du Canada, qui font partie intégrante de l’identité nationale de notre pays et de ses habitants. Cette exception continuera de préserver la capacité des Canadiens à créer un contenu diversifié et à avoir accès à une grande variété de contenu, notamment dans l’environnement numérique. L’exception générale pour la culture montre également que la libéralisation de l’économie peut se produire tout en préservant leur identité nationale et leur souveraineté culturelle.