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Liste tarifaire du Canada

Numéro tarifaireDénomination des marchandisesTarif du MexiqueTarif des États‐Unis
0101.21.00Reproducteurs de race pure00
0101.29.00Autres00
0101.30.00Ânes00
0101.90.00Autres00
0102.21.00Reproducteurs de race pure00
0102.29.00Autres00
0102.31.00Reproducteurs de race pure00
0102.39.00Autres00
0102.90.00Autres00
0103.10.00Reproducteurs de race pure00
0103.91.00D'un poids inférieur à 50 kg00
0103.92.00D'un poids égal ou supérieur à 50 kg00
0104.10.00De l'espèce ovine00
0104.20.00De l'espèce caprine00
0105.11.10Aux fins de reproduction00
0105.11.21Grillors pour la production nationale : Dans les limites de l'engagement d'accès*0
0105.11.22Grillors pour la production nationale : Au‐dessus de l'engagement d'accès**
0105.11.90Autres00
0105.12.10Aux fins de reproduction00
0105.12.90Autres00
0105.13.10Aux fins de reproduction00
0105.13.90Autres00
0105.14.10Aux fins de reproduction00
0105.14.90Autres00
0105.15.10Aux fins de reproduction00
0105.15.90Autres00
0105.94.10Aux fins de reproduction; Volaille de réforme; Poussins démarrés*0
0105.94.91Autres : Dans les limites de l'engagement d'accès**
0105.94.92Autres : Au‐dessus de l'engagement d'accès**
0105.99.11Dindons et dindes : Dans les limites de l'engagement d'accès*0
0105.99.12Dindons et dindes : Au‐dessus de l'engagement d'accès**
0105.99.90Autres*0
0106.11.00Primates00
0106.12.00Baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l'ordre Cetacea); lamantins et dugongs (mammifères de l'ordre Sirenia); otaries et phoques, lions de mer et morses (mammifères du sous‐ordre Pinnipedia)00
0106.13.00Chameaux et autres camélidés (Camelidae )00
0106.14.00Lapins et lièvres00
0106.19.00Autres00
0106.20.00Reptiles (y compris les serpents et les tortues de mer)00
0106.31.00Oiseaux de proie00
0106.32.00Psittaciformes (y compris les perroquets, perruches, aras et cacatoès)00
0106.33.00Autruches; émeus (Dromaius novaehollandiae )00
0106.39.00Autres00
0106.41.00Abeilles00
0106.49.00Autres00
0106.90.00Autres00
0201.10.10Dans les limites de l'engagement d'accès00
0201.10.20Au‐dessus de l'engagement d'accès00
0201.20.10Dans les limites de l'engagement d'accès00
0201.20.20Au‐dessus de l'engagement d'accès00
0201.30.10Dans les limites de l'engagement d'accès00
0201.30.20Au‐dessus de l'engagement d'accès00
0202.10.10Dans les limites de l'engagement d'accès00
0202.10.20Au‐dessus de l'engagement d'accès00
0202.20.10Dans les limites de l'engagement d'accès00
0202.20.20Au‐dessus de l'engagement d'accès00
0202.30.10Dans les limites de l'engagement d'accès00
0202.30.20Au‐dessus de l'engagement d'accès00
0203.11.00En carcasses ou demi‐carcasses00
0203.12.00Jambons, épaules et leurs morceaux, non désossés00
0203.19.00Autres00
0203.21.00En carcasses ou demi‐carcasses00
0203.22.00Jambons, épaules et leurs morceaux, non désossés00
0203.29.00Autres00
0204.10.00Carcasses et demi‐carcasses d'agneau fraîches ou réfrigérées00
0204.21.00En carcasses ou demi‐carcasses00
0204.22.10D'agneau00
0204.22.20De mouton00
0204.23.00Désossées00
0204.30.00Carcasses et demi‐carcasses d'agneau, congelées00
0204.41.00En carcasses ou demi‐carcasses00
0204.42.10D'agneau00
0204.42.20De mouton00
0204.43.10D'agneau00
0204.43.20De mouton00
0204.50.00Viandes des animaux de l'espèce caprine00
0205.00.00Viandes des animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière, fraîches, réfrigérées ou congelées.00
0206.10.00De l'espèce bovine, frais ou réfrigérés00
0206.21.00Langues00
0206.22.00Foies00
0206.29.00Autres00
0206.30.00De l'espèce porcine, frais ou réfrigérés00
0206.41.00Foies00
0206.49.00Autres00
0206.80.00Autres, frais ou réfrigérés00
0206.90.00Autres, congelés00
0207.11.10Volaille de réforme*0
0207.11.91Autres : Dans les limites de l'engagement d'accès**
0207.11.92Autres : Au‐dessus de l'engagement d'accès**
0207.12.10Volaille de réforme*0
0207.12.91Autres : Dans les limites de l'engagement d'accès**
0207.12.92Autres : Au‐dessus de l'engagement d'accès**
0207.13.10Volaille de réforme*0
0207.13.91Autres : Dans les limites de l'engagement d'accès**
0207.13.92Autres : Au‐dessus de l'engagement d'accès, non désossés**
0207.13.93Autres : Au‐dessus de l'engagement d'accès, désossés**
0207.14.10Volaille de réforme*0
0207.14.21Foies : Dans les limites de l'engagement d'accès**
0207.14.22Foies : Au‐dessus de l'engagement d'accès**
0207.14.91Autres : Dans les limites de l'engagement d'accès**
0207.14.92Autres : Au‐dessus de l'engagement d'accès, non désossés**
0207.14.93Autres : Au‐dessus de l'engagement d'accès, désossés**
0207.24.11De conserverie : Dans les limites de l'engagement d'accès*0
0207.24.12De conserverie : Au‐dessus de l'engagement d'accès**
0207.24.91Autres : Dans les limites de l'engagement d'accès*0
0207.24.92Autres : Au‐dessus de l'engagement d'accès**
0207.25.11De conserverie : Dans les limites de l'engagement d'accès*0
0207.25.12De conserverie : Au‐dessus de l'engagement d'accès**
0207.25.91Autres : Dans les limites de l'engagement d'accès*0
0207.25.92Autres : Au‐dessus de l'engagement d'accès**
0207.26.10Dans les limites de l'engagement d'accès*0
0207.26.20Au‐dessus de l'engagement d'accès, non désossés**
0207.26.30Au‐dessus de l'engagement d'accès, désossés**
0207.27.11Foies : Dans les limites de l'engagement d'accès*0
0207.27.12Foies : Au‐dessus de l'engagement d'accès**
0207.27.91Autres : Dans les limites de l'engagement d'accès*0
0207.27.92Autres : Au‐dessus de l'engagement d'accès, non désosssés**
0207.27.93Autres : Au‐dessus de l'engagement d'accès, désossés**
0207.41.00Non découpés en morceaux, frais ou réfrigérés*0
0207.42.00Non découpés en morceaux, congelés00
0207.43.00Foies gras, frais ou réfrigérés00
0207.44.00Autres, frais ou réfrigérés*0
0207.45.10Foies*0
0207.45.90Autres00
0207.51.00Non découpés en morceaux, frais ou réfrigérés*0
0207.52.00Non découpés en morceaux, congelés00
0207.53.00Foies gras, frais ou réfrigérés00
0207.54.00Autres, frais ou réfrigérés*0
0207.55.10Foies*0
0207.55.90Autres00
0207.60.11Frais ou réfrigérés : Non découpés en morceaux*0
0207.60.19Frais ou réfrigérés : Autres*0
0207.60.20Non découpés en morceaux, congelés00
0207.60.91Autres congelés : Foies*0
0207.60.99Autres congelés : Autres00
0208.10.00De lapins ou de lièvres00
0208.30.00De primates00
0208.40.10De baleines00
0208.40.90Autres00
0208.50.00De reptiles (y compris les serpents et les tortues de mer)00
0208.60.00De chameaux et d'autres camélidés (Camelidae )00
0208.90.00Autres00
0209.10.00De porc00
0209.90.10Graisse de volailles de l'espèce Gallus domesticus , dans les limites de l'engagement d'accès**
0209.90.20Graisse de volailles de l'espèce Gallus domesticus , au‐dessus de l'engagement d'accès**
0209.90.30Graisse de dindons et dindes, dans les limites de l'engagement d'accès*0
0209.90.40Graisse de dindons et dindes, au‐dessus de l'engagement d'accès**
0209.90.90Autres*0
0210.11.00Jambons, épaules et leurs morceaux, non désossés00
0210.12.00Poitrines (entrelardées) et leurs morceaux00
0210.19.00Autres00
0210.20.00Viandes de l'espèce bovine00
0210.91.00De primates00
0210.92.00De baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l'ordre Cetacea); de lamantins et dugongs (mammifères de l'ordre Sirenia); d'otaries et phoques, lions de mer et morses (mammifères du sous‐ordre Pinnipedia)00
0210.93.00De reptiles (y compris les serpents et les tortues de mer)00
0210.99.11Viande de volailles : De coqs et poules, dans les limites de l'engagement d'accès**
0210.99.12Viande de volailles : De coqs et poules, au‐dessus de l'engagement d'accès, non désossés**
0210.99.13Viande de volailles : De coqs et poules, au‐dessus de l'engagement d'accès, désossés**
0210.99.14Viande de volailles : De dindons et dindes, dans les limites de l'engagement d'accès*0
0210.99.15Viande de volailles : De dindons et dindes, au‐ dessus de l'engagement d'accès, non désossés**
0210.99.16Viande de volailles : De dindons et dindes, au‐ dessus de l'engagement d'accès, désossés**
0210.99.19Viande de volailles : Autres*0
0210.99.90Autres00
0301.11.00D'eau douce00
0301.19.00Autres00
0301.91.00Truites (Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita, Oncorhynchus gilae, Oncorhynchus apache et Oncorhynchus chrysogaster )00
0301.92.00Anguilles (Anguilla spp .)00
0301.93.00Carpes (Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp .)00
0301.94.00Thons rouges de l'Atlantique et du Pacifique (Thunnus thynnus, Thunnus orientalis )00
0301.95.00Thons rouges du sud (Thunnus maccoyii )00
0301.99.00Autres00
0302.11.00Truites (Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita, Oncorhynchus gilae, Oncorhynchus apache et Oncorhynchus chrysogaster )00
0302.13.00Saumons du Pacifique (Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus )00
0302.14.00Saumons de l'Atlantique (Salmo salar ) et saumons du Danube (Hucho hucho )00
0302.19.00Autres00
0302.21.00Flétans (Reinhardtius hippoglossoides, Hippoglossus hippoglossus, Hippoglossus stenolepis )00
0302.22.00Plies ou carrelets (Pleuronectes platessa )00
0302.23.00Soles (Solea spp .)00
0302.24.00Turbots (Psetta maxima )00
0302.29.00Autres00
0302.31.00Thons blancs ou germons (Thunnus alalunga )00
0302.32.00Thons à nageoires jaunes (Thunnus albacares )00
0302.33.00Listaos ou bonites à ventre rayé00
0302.34.00Thons obèses (Thunnus obesus )00
0302.35.00Thons rouges de l'Atlantique et du Pacifique (Thunnus thynnus, Thunnus orientalis )00
0302.36.00Thons rouges du sud (Thunnus maccoyii )00
0302.39.00Autres00
0302.41.00Harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii )00
0302.42.00Anchois (Engraulis spp. )00
0302.43.00Sardines (Sardina pilchardus, Sardinops spp .), sardinelles (Sardinella spp .), sprats ou esprots (Sprattus sprattus )00
0302.44.00Maquereaux (Scomber scombrus, Scomber australasicus, Scomber japonicus )00
0302.45.00Chinchards (Trachurus spp .)00
0302.46.00Mafous (Rachycentron canadum )00
0302.47.00Espadons (Xiphias gladius )00
0302.49.00Autres00
0302.51.00Morues (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus )00
0302.52.00Églefins (Melanogrammus aeglefinus )00
0302.53.00Lieus noirs (Pollachius virens )00
0302.54.00Merlus (Merluccius spp., Urophycis spp. )00
0302.55.00Lieus d'Alaska (Theragra chalcogramma )00
0302.56.00Merlans bleus (Micromesistius poutassou, Micromesistius australis )00
0302.59.00Autres00
0302.71.00Tilapias (Oreochromis spp .)00
0302.72.00Siluridés (Pangusius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp .)00
0302.73.00Carpes (Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp. )00
0302.74.00Anguilles (Anguilla spp. )00
0302.79.00Autres00
0302.81.00Squales00
0302.82.00Raies (Rajidae )00
0302.83.00Légines (Dissostichus spp. )00
0302.84.00Bars (Dicentrarchus spp. )00
0302.85.00Dorades (Sparidés) (Sparidae )00
0302.89.00Autres00
0302.91.00Foies, oeufs et laitances00
0302.92.00Ailerons de requins00
0302.99.00Autres00
0303.11.00Saumons rouges (Oncorhynchus nerka )00
0303.12.00Autres saumons du Pacifique (Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus )00
0303.13.00Saumons de l'Atlantique (Salmo salar ) et saumons du Danube (Hucho hucho )00
0303.14.00Truites (Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita, Oncorhynchus gilae, Oncorhynchus apache et Oncorhynchus chrysogaster )00
0303.19.00Autres00
0303.23.00Tilapias (Oreochromis spp. )00
0303.24.00Siluridés (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp. )00
0303.25.00Carpes (Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp. )00
0303.26.00Anguilles (Anguilla spp. )00
0303.29.00Autres00
0303.31.00Flétans (Reinhardtius hippoglossoides, Hippoglossus hippoglossus, Hippoglossus stenolepis )00
0303.32.00Plies ou carrelets (Pleuronectes platessa )00
0303.33.00Soles (Solea spp. )00
0303.34.00Turbots (Psetta maxima )00
0303.39.00Autres00
0303.41.00Thons blancs ou germons (Thunnus alalunga )00
0303.42.00Thons à nageoires jaunes (Thunnus albacares )00
0303.43.00Listaos ou bonites à ventre rayé00
0303.44.00Thons obèses (Thunnus obesus )00
0303.45.00Thons rouges de l'Atlantique et du Pacifique (Thunnus thynnus, Thunnus orientalis )00
0303.46.00Thons rouges du sud (Thunnus maccoyii )00
0303.49.00Autres00
0303.51.00Harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii )00
0303.53.00Sardines (Sardina pilchardus, Sardinops spp. ), sardinelles (Sardinella spp. ), sprats ou esprots (Sprattus sprattus )00
0303.54.00Maquereaux (Scomber scombrus, Scomber australasicus, Scomber japonicus )00
0303.55.00Chinchards (Trachurus spp. )00
0303.56.00Mafous (Rachycentron canadum )00
0303.57.00Espadons (Xiphias gladius )00
0303.59.00Autres00
0303.63.00Morues (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus )00
0303.64.00Églefins (Melanogrammus aeglefinus )00
0303.65.00Liens noirs (Pollachius virens )00
0303.66.00Merlus (Merluccius spp., Urophycis spp .)00
0303.67.00Lieus d'Alaska (Theragra chalcogramma )00
0303.68.00Merlans bleus (Micromesistius poutassou, Micromesistius australis )00
0303.69.00Autres00
0303.81.00Squales00
0303.82.00Raies (Rajidae )00
0303.83.00Légines (Dissostichus spp. )00
0303.84.00Bars (Dicentrarchus spp. )00
0303.89.00Autres00
0303.91.00Foies, oeufs et laitances00
0303.92.00Ailerons de requins00
0303.99.00Autres00
0304.31.00Tilapias (Oreochromis spp. )00
0304.32.00Siluridés (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp. )00
0304.33.00Perches du Nil (Lates niloticus )00
0304.39.00Autres00
0304.41.00Saumons du Pacifique (Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus ), saumons de l'Atlantique (Salmo salar ) et saumons du Danube (Hucho hucho )00
0304.42.00Truites (Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita, Oncorhynchus gilae, Oncorhynchus apache et Oncorhynchus chrysogaster )00
0304.43.00Poissons plats (Pleuronectidae, Bothidae, Cynoglossidae, Soleidae, Scophthalmidae et Citharidae )00
0304.44.00Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae00
0304.45.00Espadons (Xiphias gladius )00
0304.46.00Légines (Dissostichus spp. )00
0304.47.00Squales00
0304.48.00Raies (Rajidae )00
0304.49.00Autres00
0304.51.00Tilapias (Oreochromis spp. ), siluridés (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp. ), carpes (Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp. ), anguilles (Anguilla spp. ), perches du Nil (Lates niloticus ) et poissons tête de serpent (Channa spp. )00
0304.52.00Salmonidés00
0304.53.00Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae00
0304.54.00Espadons (Xiphias gladius )00
0304.55.00Légines (Dissostichus spp. )00
0304.56.00Squales00
0304.57.00Raies (Rajidae )00
0304.59.00Autres00
0304.61.00Tilapias (Oreochromis spp. )00
0304.62.00Siluridés (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp. )00
0304.63.00Perches du Nil (Lates niloticus )00
0304.69.00Autres00
0304.71.00Morues (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus )00
0304.72.00Églefins (Melanogrammus aeglefinus )00
0304.73.00Lieus noirs (Pollachius virens )00
0304.74.00Merlus (Merluccius spp., Urophycis spp. )00
0304.75.00Lieus d'Alaska (Theragra chalcogramma )00
0304.79.00Autres00
0304.81.00Saumons du Pacifique (Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus ), saumons de l'Atlantique (Salmo salar ) et saumons du Danube (Hucho hucho )00
0304.82.00Truites (Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita, Oncorhynchus gilae, Oncorhynchus apache et Oncorhynchus chrysogaster )00
0304.83.00Poissons plats (Pleuronectidae, Bothidae, Cynoglossidae, Soleidae, Scophthalmidae et Citharidae )00
0304.84.00Espadons (Xiphias gladius )00
0304.85.00Légines (Dissostichus spp. )00
0304.86.00Harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii )00
0304.87.00Thons (du genre Thunnus ), listaos ou bonites à ventre rayé (Euthynnus (Katsuwonus) pelamis )00
0304.88.00Squales, raies (Rajidae )00
0304.89.00Autres00
0304.91.00Espadons (Xiphias gladius )00
0304.92.00Légines (Dissostichus spp. )00
0304.93.00Tilapias (Oreochromis spp. ), siluridés (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp. ), carpes (Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp. ), anguilles (Anguilla spp. ), perches du Nil (Lates niloticus ) et poissons tête de serpent (Channa spp. )00
0304.94.00Lieus d'Alaska (Theragra chalcogramma )00
0304.95.00Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae , autres que les lieus d'Alaska (Theragra chalcogramma )00
0304.96.00Squales00
0304.97.00Raies (Rajidae )00
0304.99.00Autres00
0305.10.00Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de poisson, propres à l'alimentation humaine.00
0305.20.00Foies, oeufs et laitances de poissons, séchés, fumés, salés ou en saumure00
0305.31.00Tilapias (Oreochromis spp. ), siluridés (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp. ), carpes (Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp. ), anguilles (Anguilla spp. ), perches du Nil (Lates niloticus ) et poissons tête de serpent (Channa spp. )00
0305.32.00Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae00
0305.39.00Autres00
0305.41.00Saumons du Pacifique (Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus ), saumons de l'Atlantique (Salmo salar ) et saumons du Danube (Hucho hucho )00
0305.42.00Harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii )00
0305.43.00Truites (Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita, Oncorhynchus gilae, Oncorhynchus apache et Oncorhynchus chrysogaster )00
0305.44.00Tilapias (Oreochromis spp.), siluridés (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.), carpes (Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.), anguilles (Anguilla spp.), perches du Nil (Lates niloticus) et poissons tête de serpent (Channa spp.)00
0305.49.00Autres00
0305.51.00Morues (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus )00
0305.52.00Tilapias (Oreochromis spp. ), siluridés (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp. ), carpes (Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp. ), anguilles (Anguilla spp. ), perches du Nil (Lates niloticus ) et poissons tête de serpent (Channa spp. )00
0305.53.00Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae , autres que morues (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus )00
0305.54.00Harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii ), anchois (Engraulis spp. ), sardines (Sardina pilchardus, Sardinops spp. ), sardinelles (Sardinella spp. ), sprats ou esprots (Sprattus sprattus ), maquereaux (Scomber scombrus, Scomber australasicus, Scomber japonicus ), maquereaux indo‐pacifiques (Rastrelliger spp. ), thazards (Scomberomorus spp. ), chinchards (Trachurus spp. ), carangues (Caranx spp. ), mafous (Rachycentron canadum ), castagnoles argentées (Pampus spp. ), balaous du Pacifique (Cololabis saira ), comètes (Decapterus spp. ), capelans (Mallotus villosus ), espadons (Xiphias gladius ), thonines orientales (Euthynnus affinis ), bonites (Sarda spp. ), makaires, marlins, voiliers (Istiophoridae )00
0305.59.00Autres00
0305.61.00Harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii )00
0305.62.00Morues (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus )00
0305.63.00Anchois (Engraulis spp. )00
0305.64.00Tilapias (Oreochromis spp. ), siluridés (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp. ), carpes (Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp. ), anguilles (Anguilla spp. ), perches du Nil (Lates niloticus ) et poissons tête de serpent (Channa spp. )00
0305.69.00Autres00
0305.71.00Ailerons de requins00
0305.72.00Têtes, queues et vessies natatoires de poissons00
0305.79.00Autres00
0306.11.00Langoustes (Palinurus spp., Panulirus spp., Jasus spp. )00
0306.12.10Fumés00
0306.12.90Autres00
0306.14.10Royal ou des neiges pour la transformation00
0306.14.90Autres00
0306.15.00Langoustines (Nephrops norvegicus )00
0306.16.00Crevettes d'eau froide (Pandalus spp., Crangon crangon )00
0306.17.00Autres crevettes00
0306.19.00Autres, y compris les farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de crustacés, propres à l'alimentation humaine00
0306.31.00Langoustes (Palinurus spp., Panulirus spp., Jasus spp. )00
0306.32.00Homards (Homarus spp. )00
0306.33.00Crabes00
0306.34.00Langoustines (Nephrops norvegicus )00
0306.35.00Crevettes d'eau froide (Pandalus spp., Crangon crangon )00
0306.36.00Autres crevettes00
0306.39.00Autres, y compris les farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de crustacés, propres à l'alimentation humaine00
0306.91.00Langoustes (Palinurus spp., Panulirus spp., Jasus spp. )00
0306.92.10Fumés00
0306.92.90Autres00
0306.93.00Crabes00
0306.94.00Langoustines (Nephrops norvegicus )00
0306.95.00Crevettes00
0306.99.00Autres, y compris les farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de crustacés, propres à l'alimentation humaine00
0307.11.10Dans leur coquille00
0307.11.20Séparées de leur coquille00
0307.12.10Fumées00
0307.12.90Autres00
0307.19.10Fumées00
0307.19.90Autres00
0307.21.00Vivants, frais ou réfrigérés00
0307.22.00Congelés00
0307.29.00Autres00
0307.31.00Vivantes, fraîches ou réfrigérées00
0307.32.10Fumées00
0307.32.90Autres00
0307.39.10Fumés00
0307.39.90Autres00
0307.42.00Vivants, frais ou réfrigérés00
0307.43.00Congelés00
0307.49.00Autres00
0307.51.00Vivants, frais ou réfrigérés00
0307.52.00Congelés00
0307.59.00Autres00
0307.60.10Fumés00
0307.60.90Autres00
0307.71.00Vivants, frais ou réfrigérés00
0307.72.10Fumés00
0307.72.90Autres00
0307.79.10Fumés00
0307.79.90Autres00
0307.81.00Ormeaux (Haliotis spp. ) vivants, frais ou réfrigérés00
0307.82.00Strombes (Strombus spp. ) vivants, frais ou réfrigérés00
0307.83.10Fumés00
0307.83.90Autres00
0307.84.10Fumés00
0307.84.90Autres00
0307.87.10Fumés00
0307.87.90Autres00
0307.88.10Fumés00
0307.88.90Autres00
0307.91.00Vivants, frais ou réfrigérés00
0307.92.10Fumés00
0307.92.90Autres00
0307.99.10Fumés00
0307.99.90Autres00
0308.11.00Vivantes, fraîches ou réfrigérées00
0308.12.10Fumées00
0308.12.90Autres00
0308.19.10Fumées00
0308.19.90Autres00
0308.21.00Vivants, frais ou réfrigérés00
0308.22.10Fumés00
0308.22.90Autres00
0308.29.10Fumés00
0308.29.90Autres00
0308.30.10Fumées00
0308.30.90Autres00
0308.90.10Fumés00
0308.90.90Autres00
0401.10.10Dans les limites de l'engagement d'accès**
0401.10.20Au‐dessus de l'engagement d'accès**
0401.20.10Dans les limites de l'engagement d'accès**
0401.20.20Au‐dessus de l'engagement d'accès**
0401.40.10Dans les limites de l'engagement d'accès**
0401.40.20Au‐dessus de l'engagement d'accès**
0401.50.10Dans les limites de l'engagement d'accès**
0401.50.20Au‐dessus de l'engagement d'accès**
0402.10.10Dans les limites de l'engagement d'accès**
0402.10.20Au‐dessus de l'engagement d'accès**
0402.21.11Lait : Dans les limites de l'engagement d'accès**
0402.21.12Lait : Au‐dessus de l'engagement d'accès**
0402.21.21Crème : Dans les limites de l'engagement d'accès**
0402.21.22Crème : Au‐dessus de l'engagement d'accès**
0402.29.11Lait : Dans les limites de l'engagement d'accès**
0402.29.12Lait : Au‐dessus de l'engagement d'accès**
0402.29.21Crème : Dans les limites de l'engagement d'accès**
0402.29.22Crème : Au‐dessus de l'engagement d'accès**
0402.91.10Dans les limites de l'engagement d'accès**
0402.91.20Au‐dessus de l'engagement d'accès**
0402.99.10Dans les limites de l'engagement d'accès**
0402.99.20Au‐dessus de l'engagement d'accès**
0403.10.10Dans les limites de l'engagement d'accès**
0403.10.20Au‐dessus de l'engagement d'accès**
0403.90.11Babeurre en poudre : Dans les limites de l'engagement d'accès**
0403.90.12Babeurre en poudre : Au‐dessus de l'engagement d'accès**
0403.90.91Autres : Dans les limites de l'engagement d'accès**
0403.90.92Autres : Au‐dessus de l'engagement d'accès**
0404.10.10Concentré de protéines de lactosérum*0
0404.10.21Lactosérum en poudre : Dans les limites de l'engagement d'accès**
0404.10.22Lactosérum en poudre : Au‐dessus de l'engagement d'accès**
0404.10.90Autres*0
0404.90.10Dans les limites de l'engagement d'accès**
0404.90.20Au‐dessus de l'engagement d'accès**
0405.10.10Dans les limites de l'engagement d'accès**
0405.10.20Au‐dessus de l'engagement d'accès**
0405.20.10Dans les limites de l'engagement d'accès**
0405.20.20Au‐dessus de l'engagement d'accès**
0405.90.10Dans les limites de l'engagement d'accès**
0405.90.20Au‐dessus de l'engagement d'accès**
0406.10.10Dans les limites de l'engagement d'accès**
0406.10.20Au‐dessus de l'engagement d'accès**
0406.20.11Cheddar et du type Cheddar : Dans les limites de l'engagement d'accès**
0406.20.12Cheddar et du type Cheddar : Au‐dessus de l'engagement d'accès**
0406.20.91Autres : Dans les limites de l'engagement d'accès**
0406.20.92Autres : Au‐dessus de l'engagement d'accès**
0406.30.10Dans les limites de l'engagement d'accès**
0406.30.20Au‐dessus de l'engagement d'accès**
0406.40.10Dans les limites de l'engagement d'accès**
0406.40.20Au‐dessus de l'engagement d'accès**
0406.90.11Cheddar et du type Cheddar : Dans les limites de l'engagement d'accès**
0406.90.12Cheddar et du type Cheddar : Au‐dessus de l'engagement d'accès**
0406.90.21Camembert et du type Camembert : Dans les limites de l'engagement d'accès**
0406.90.22Camembert et du type Camembert : Au‐dessus de l'engagement d'accès**
0406.90.31Brie et du type Brie : Dans les limites de l'engagement d'accès**
0406.90.32Brie et du type Brie : Au‐dessus de l'engagement d'accès**
0406.90.41Gouda et du type Gouda : Dans les limites de l'engagement d'accès**
0406.90.42Gouda et du type Gouda : Au‐dessus de l'engagement d'accès**
0406.90.51Provolone et du type Provolone : Dans les limites de l'engagement d'accès**
0406.90.52Provolone et du type Provolone : Au‐dessus de l'engagement d'accès**
0406.90.61Mozzarella et du type Mozzarella : Dans les limites de l'engagement d'accès**
0406.90.62Mozzarella et du type Mozzarella : Au‐dessus de l'engagement d'accès**
0406.90.71Suisse/Emmental et du type Suisse/Emmental : Dans les limites de l'engagement d'accès**
0406.90.72Suisse/Emmental et du type Suisse/Emmental : Au‐ dessus de l'engagement d'accès**
0406.90.81Gruyère et du type Gruyère : Dans les limites de l'engagement d'accès**
0406.90.82Gruyère et du type Gruyère : Au‐dessus de l'engagement d'accès**
0406.90.91Autres : Havarti et du type Havarti, dans les limites de l'engagement d'accès**
0406.90.92Autres : Havarti et du type Havarti, au‐dessus de l'engagement d'accès**
0406.90.93Autres : Parmesan et du type Parmesan, dans les limites de l'engagement d'accès**
0406.90.94Autres : Parmesan et du type Parmesan, au‐dessus de l'engagement d'accès**
0406.90.95Autres : Romano et du type Romano, dans les limites de l'engagement d'accès**
0406.90.96Autres : Romano et du type Romano, au‐dessus de l'engagement d'accès**
0406.90.98Autres : Autres, dans les limites de l'engagement d'accès**
0406.90.99Autres : Autres, au‐dessus de l'engagement d'accès**
0407.11.11D'incubation, pour grilloirs : Dans les limites de l'engagement d'accès*0
0407.11.12D'incubation, pour grilloirs : Au‐dessus de l'engagement d'accès**
0407.11.91Autres: Dans les limites de l'engagement d'accès**
0407.11.92Autres : Au‐dessus de l'engagement d'accès**
0407.19.00Autres*0
0407.21.10Dans les limites de l'engagement d'accès**
0407.21.20Au‐dessus de l'engagement d'accès**
0407.29.00Autres*0
0407.90.11De volailles de l'espèce Gallus domesticus : Dans les limites de l'engagement d'accès**
0407.90.12De volailles de l'espèce Gallus domesticus : Au‐ dessus de l'engagement d'accès**
0407.90.90Autres*0
0408.11.10Dans les limites de l'engagement d'accès**
0408.11.20Au‐dessus de l'engagement d'accès**
0408.19.10Dans les limites de l'engagement d'accès**
0408.19.20Au‐dessus de l'engagement d'accès**
0408.91.10Dans les limites de l'engagement d'accès**
0408.91.20Au‐dessus de l'engagement d'accès**
0408.99.10Dans les limites de l'engagement d'accès**
0408.99.20Au‐dessus de l'engagement d'accès**
0409.00.00Miel naturel.00
0410.00.00Produits comestibles d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs.00
0501.00.00Cheveux bruts, même lavés ou dégraissés; déchets de cheveux.00
0502.10.00Soies de porc ou de sanglier et déchets de ces soies00
0502.90.00Autres00
0504.00.00Boyaux, vessies et estomacs d'animaux, entiers ou en morceaux, autres que ceux de poissons, à l'état frais, réfrigéré, congelé, salé ou en saumure, séché ou fumé.00
0505.10.00Plumes des espèces utilisées pour le rembourrage; duvet00
0505.90.00Autres00
0506.10.00Osséine et os acidulés00
0506.90.00Autres00
0507.10.00Ivoire; poudre et déchets d'ivoire00
0507.90.00Autres00
0508.00.00Corail et matières similaires, bruts ou simplement préparés, mais non autrement travaillés; coquilles et carapaces de mollusques, de crustacés ou d'échinodermes et os de seiches, bruts ou simplement préparés, mais non découpés en forme, leurs poudres et leurs déchets.00
0510.00.00Ambre gris, castoréum, civette et musc; cantharides; bile, même séchée; glandes et autres substances d'origine animale utilisées pour la préparation de produits pharmaceutiques, fraîches, réfrigérées, congelées ou autrement conservées de façon provisoire.00
0511.10.00Sperme de taureaux00
0511.91.00Produits de poissons ou de crustacés, mollusques ou autres invertébrés aquatiques; animaux morts du Chapitre 300
0511.99.10Crins et déchets de crins, même en nappes avec ou sans support00
0511.99.90Autres00
0601.10.11Bulbes : Du genre des narcissus, autres que ceux utilisés par des fleuristes ou des pépiniéristes aux fins de forçage ou pour en continuer la croissance avant de s'en défaire00
0601.10.19Bulbes: Autres00
0601.10.21Oignons, racines tubéreuses, tiges bulbeuses, griffes et rhizomes : Rhizomes de rhubarbe et griffes d'asperges; Racines tubéreuses de cannas, de dahlias et de pivoines; Tubercules, autres racines tubéreuses, cormus, autres griffes et rhizomes utilisés par les fleuristes et les pépiniéristes aux fins de forçage ou pour en continuer la croissance avant de s'en défaire00
0601.10.29Oignons, racines tubéreuses, tiges bulbeuses, griffes et rhizomes : Autres00
0601.20.10Plantes, plantes et racines de chicorée; Utilisés par des fleuristes ou des pépiniéristes aux fins de forçage ou pour en continuer la croissance avant de s'en défaire; Racines tubéreuses de cannas, de dahlias et de pivoines00
0601.20.90Autres00
0602.10.00Boutures non racinées et greffons00
0602.20.00Arbres, arbustes, arbrisseaux et buissons, à fruits comestibles, greffés ou non00
0602.30.00Rhododendrons et azalées, greffés ou non00
0602.40.10Rosiers multiflores00
0602.40.90Autres00
0602.90.10Blanc de champignons; Palmiers, fougères (autres que les fougères à racines tubéreuses), caoutchoutiers ficus, lilas, araucarias, lauriers, cactus, arbres, cardères, plants de patates douces, plants de choux, plants de choux‐fleurs, plants d'oignons et de fraisiers; Pour la production des boutures des boutons, des scions, des graines ou marchandises similaires ou pour subir sur eux‐même des greffes, du marcottage ou autres opérations; Pour la production des légumes; Pour le bouturage ou pour l'usage des fleuristes ou des pépiniéristes aux fins de forçage ou pour en continuer la croissance avant de s'en défaire00
0602.90.90Autres00
0603.11.00Roses00
0603.12.00Oeillets00
0603.13.10Cymbidium00
0603.13.90Autres00
0603.14.00Chrysanthèmes00
0603.15.00Lis (Lilium spp. )00
0603.19.00Autres00
0603.90.10Gypsophiles, teintes, blanchies ou imprégnées00
0603.90.20Autres gypsophiles00
0603.90.90Autres00
0604.20.10Arbres de Noël; Feuillages d'Asparagus setaceus; Herbes et feuilles de palmier; Mousses et lichens00
0604.20.90Autres00
0604.90.10Herbes et feuilles de palmier; Mousses et lichens00
0604.90.90Autres00
0701.10.00De semence00
0701.90.00Autres00
0702.00.10Pour la transformation00
0702.00.21Autres que pour la transformation : Tomates cerises importées au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile ou du président de l'Agence des services frontaliers du Canada, temps qui peut se diviser en deux périodes distinctes, mais n'excédant pas un total de 32 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 mars00
0702.00.29Autres que pour la transformation : Autres tomates cerises00
0702.00.91Autres : Importées au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile ou du président de l'Agence des services frontaliers du Canada, temps qui peut se diviser en deux périodes distinctes, mais n'excédant pas un total de 32 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 mars00
0702.00.99Autres : Autres00
0703.10.10Plants d'oignons00
0703.10.20Oignons dits « espagnols », pour la transformation00
0703.10.31Oignons ou échalotes, vertes : Importés au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile ou du président de l'Agence des services frontaliers du Canada, temps qui peut se diviser en deux périodes distinctes, mais n'excédant pas un total de 22 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 mars00
0703.10.39Oignons ou échalotes, verts : Autres00
0703.10.41Échalotes dites «sèches» : Importés au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile ou du président de l'Agence des services frontaliers du Canada, temps qui peut se diviser en deux périodes distinctes, mais n'excédant pas un total de 46 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 mars00
0703.10.49Échalotes dites «sèches» : Autres00
0703.10.91Autres : Importés au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile ou du président de l'Agence des services frontaliers du Canada, temps qui peut se diviser en deux périodes distinctes, mais n'excédant pas un total de 46 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 mars00
0703.10.99Autres : Autres00
0703.20.00Aulx (ails)00
0703.90.00Poireaux et autres légumes alliacés00
0704.10.11Importés au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile ou du président de l'Agence des services frontaliers du Canada, temps qui peut se diviser en deux périodes distinctes, mais n'excédant pas un total de 20 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 mars : En paquets d'un poids n'excédant pas 2,27 kg chacun00
0704.10.12Importés au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile ou du président de l'Agence des services frontaliers du Canada, temps qui peut se diviser en deux périodes distinctes, mais n'excédant pas un total de 20 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 mars : En vrac ou en paquets d'un poids excédant 2,27 kg chacun00
0704.10.90Autres00
0704.20.11Importés au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile ou du président de l'Agence des services frontaliers du Canada, mais n'excédant pas 20 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 mars : En paquets d'un poids n'excédant pas 2,27 kg chacun00
0704.20.12Importés au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile ou du président de l'Agence des services frontaliers du Canada, mais n'excédant pas 20 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 mars : En vrac ou en paquets d'un poids excédant 2,27 kg chacun00
0704.20.90Autres00
0704.90.10Brocolis pour la transformation00
0704.90.21Autres brocolis : Importés au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile ou du président de l'Agence des services frontaliers du Canada, mais n'excédant pas 16 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 mars00
0704.90.29Autres brocolis : Autres00
0704.90.31Choux (Brassica oleracea, capitata ) : Importés au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile ou du président de l'Agence des services frontaliers du Canada, temps qui peut se diviser en deux périodes distinctes, mais n'excédant pas un total de 34 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 mars00
0704.90.39Choux (brassica, oleracea, capitata) : Autres00
0704.90.41Choux, chinois ou laitue chinoise (Brassica rapa, chenensis, et Brassica rapa, pekinensis ) : Importés au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile ou du président de l'Agence des services frontaliers du Canada, mais n'excédant pas 30 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 mars00
0704.90.49Choux, chinois ou laitue chinoise (Brassica rapa, chenensis , et Brassica rapa, pekinensis ) : Autres00
0704.90.90Autres00
0705.11.11Importées au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile ou du président de l'Agence des services frontaliers du Canada, temps qui peut se diviser en deux périodes distinctes, mais n'excédant pas un total de 16 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 mars : En paquets d'un poids n'excédant pas 2,27 kg chacun00
0705.11.12Importées au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile ou du président de l'Agence des services frontaliers du Canada, temps qui peut se diviser en deux périodes distinctes, mais n'excédant pas un total de 16 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 mars : En vrac ou en paquets d'un poids excédant 2,27 kg chacun00
0705.11.90Autres00
0705.19.11Importées au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile ou du président de l'Agence des services frontaliers du Canada, temps qui peut se diviser en deux périodes distinctes, mais n'excédant pas un total de 16 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 mars : En paquets d'un poids n'excédant pas 2,27 kg chacun00
0705.19.12Importées au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile ou du président de l'Agence des services frontaliers du Canada, temps qui peut se diviser en deux périodes distinctes, mais n'excédant pas un total de 16 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 mars : En vrac ou en paquets d'un poids excédant 2,27 kg chacun00
0705.19.90Autres00
0705.21.00Witloof (Cichorium intybus var. foliosum )00
0705.29.00Autres00
0706.10.11Jeunes carottes (d'une longueur maximale de 11 cm), importées au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile ou du président de l'Agence des services frontaliers du Canada, temps qui peut se diviser en deux périodes distinctes, mais n'excédant pas un total de 40 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 mars : En paquets d'un poids n'excédant pas 2,27 kg chacun00
0706.10.12Jeunes carottes (d'une longueur maximale de 11 cm), importées au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile ou du président de l'Agence des services frontaliers du Canada, temps qui peut se diviser en deux périodes distinctes, mais n'excédant pas un total de 40 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 mars : En vrac ou en paquets d'un poids excédant 2,27 kg chacun00
0706.10.20Autres jeunes carottes d'une longueur maximale de 11 cm00
0706.10.31Carottes, autres que les jeunes carottes (d'une longueur maximale de 11 cm), importées au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile ou du président de l'Agence des services frontaliers du Canada, temps qui peut se diviser en deux périodes distinctes, mais n'excédant pas un total de 40 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 mars : En paquets d'un poids n'excédant pas 2,27 kg chacun00
0706.10.32Carottes, autres que les jeunes carottes (d'une longueur maximale de 11 cm), importées au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile ou du président de l'Agence des services frontaliers du Canada, temps qui peut se diviser en deux périodes distinctes, mais n'excédant pas un total de 40 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 mars : En vrac ou en paquets d'un poids excédant 2,27 kg chacun00
0706.10.40Autres carottes00
0706.10.50Navets00
0706.90.10Betteraves pour la transformation00
0706.90.21Autres betteraves, importées au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile ou du président de l'Agence des services frontaliers du Canada, temps qui peut se diviser en deux périodes distinctes, mais n'excédant pas un total de 34 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 mars : En paquets d'un poids n'excédant pas 2,27 kg chacun00
0706.90.22Autres betteraves, importées au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile ou du président de l'Agence des services frontaliers du Canada, temps qui peut se diviser en deux périodes distinctes, mais n'excédant pas un total de 34 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 mars : En vrac ou en paquets d'un poids excédant 2,27 kg chacun00
0706.90.30Autres betteraves00
0706.90.40Salsifis et céleris‐raves00
0706.90.51Radis : Importés au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile ou du président de l'Agence des services frontaliers du Canada, mais n'excédant pas 26 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 mars00
0706.90.59Radis : Autres00
0706.90.90Autres00
0707.00.10Pour la transformation00
0707.00.91Autres : Importés au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile ou du président de l'Agence des services frontaliers du Canada, temps qui peut se diviser en deux périodes distinctes, mais n'excédant pas un total de 30 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 mars00
0707.00.99Autres : Autres00
0708.10.10Pour la transformation00
0708.10.91Autres : Importés au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile ou du président de l'Agence des services frontaliers du Canada, mais n'excédant pas 12 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 mars00
0708.10.99Autres : Autres00
0708.20.10Haricots, mange‐tout, pour la transformation00
0708.20.21Autres haricots, mange‐tout, importés au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile ou du président de l'Agence des services frontaliers du Canada, temps qui peut se diviser en deux périodes distinctes, mais n'excédant pas un total de 14 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 mars : En paquets d'un poids n'excédant pas 2,27 kg chacun00
0708.20.22Autres haricots, mange‐tout, importés au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile ou du président de l'Agence des services frontaliers du Canada, temps qui peut se diviser en deux périodes distinctes, mais n'excédant pas un total de 14 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 mars : En vrac ou en paquets d'un poids excédant 2,27 kg chacun00
0708.20.30Autres haricots, mange‐tout00
0708.20.90Autres00
0708.90.00Autres légumes à cosse00
0709.20.10Pour la transformation00
0709.20.91Autres : Importées au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile ou du président de l'Agence des services frontaliers du Canada, mais n'excédant pas 8 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 mars00
0709.20.99Autres: Autres00
0709.30.00Aubergines00
0709.40.11Importés au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile ou du président de l'Agence des services frontaliers du Canada, mais n'excédant pas 18 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 mars : En paquets d'un poids n'excédant pas 2,27 kg chacun00
0709.40.12Importés au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile ou du président de l'Agence des services frontaliers du Canada, mais n'excédant pas 18 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 mars : En vrac ou en paquets d'un poids excédant 2,27 kg chacun00
0709.40.90Autres00
0709.51.10Pour la transformation00
0709.51.90Autres00
0709.59.10Champignons, pour la transformation00
0709.59.20Truffes00
0709.59.90Autres00
0709.60.10Importés au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile ou du président de l'Agence des services frontaliers du Canada, mais n'excédant pas 12 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 mars00
0709.60.90Autres00
0709.70.00Épinards, tétragones (épinards de Nouvelle‐ Zélande) et arroches (épinards géants)00
0709.91.00Artichauts00
0709.92.00Olives00
0709.93.00Citrouilles, courges et calebasses (Cucurbita spp .)00
0709.99.11Persil : Importé au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile ou du président de l'Agence des services frontaliers du Canada, mais n'excédant pas 16 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 mars00
0709.99.19Persil : Autres00
0709.99.21Rhubarbe : Importée au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile ou du président de l'Agence des services frontaliers du Canada, mais n'excédant pas 12 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 mars00
0709.99.29Rhubarbe : Autres00
0709.99.31Maïs doux en épis, importé au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile ou du président de l'Agence des services frontaliers du Canada, mais n'excédant pas 12 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 mars : En paquets d'un poids n'excédant pas 2,27 kg chacun00
0709.99.32Maïs doux en épis, importé au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile ou du président de l'Agence des services frontaliers du Canada, mais n'excédant pas 12 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 mars : En vrac ou en paquets d'un poids excédant 2,27 kg chacun00
0709.99.40Autres maïs doux en épis00
0709.99.90Autres00
0710.10.00Pommes de terre00
0710.21.00Pois (Pisum sativum )00
0710.22.00Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp. )00
0710.29.00Autres00
0710.30.00Épinards, tétragones (épinards de Nouvelle‐ Zélande) et arroches (épinards géants)00
0710.40.00Maïs doux00
0710.80.00Autres légumes00
0710.90.00Mélanges de légumes00
0711.20.00Olives00
0711.40.10Cornichons, d'un diamètre maximal de 19 mm, devant servir à la fabrication des cornichons finis00
0711.40.90Autres00
0711.51.00Champignons du genre Agaricus00
0711.59.00Autres00
0711.90.00Autres légumes; mélanges de légumes00
0712.20.00Oignons00
0712.31.00Champignons du genre Agaricus00
0712.32.10Devant servir à la fabrication de produits alimentaires00
0712.32.90Autres00
0712.33.00Trémelles (Tremella spp. )00
0712.39.11Champignons : Bolet (Boletus edulis ) ou shiitake (Lentinus edodes ) devant servir à la fabrication de produits alimentaires00
0712.39.19Champignons : Autres00
0712.39.20Truffes00
0712.90.00Autres légumes; mélanges de légumes00
0713.10.10Graines, en paquets d'un poids n'excédant pas 500 g chacun00
0713.10.90Autres00
0713.20.00Pois chiches00
0713.31.10Des espèces Vigna radiata (L.) Wilczek , en vrac ou en paquets d'un poids excédant 500 g chacun00
0713.31.90Autres00
0713.32.00Haricots « petits rouges » (haricots Adzuki) (Phaseolus ou Vigna angularis )00
0713.33.00Haricots communs (Phaseolus vulgaris )00
0713.34.00Pois Bambara (Pois de terre) (Vigna subterranea ou Voandzeia subterranea )00
0713.35.00Dolique à oeil noir (Pois du Brésil, Niébé) (Vigna unguiculata )00
0713.39.00Autres00
0713.40.00Lentilles00
0713.50.00Fèves (Vicia faba var. major ) et féveroles (Vicia faba var. equina et Vicia faba var. minor )00
0713.60.00Pois d'Ambrevade ou pois d'Angole (Cajanus cajan )00
0713.90.10Graines, en vrac ou en paquets d'un poids excédant 500 g chacun00
0713.90.90Autres00
0714.10.00Racines de manioc00
0714.20.00Patates douces00
0714.30.00Ignames (Dioscorea spp. )00
0714.40.00Colocases (Colocasia spp. )00
0714.50.00Yautias (Xanthosoma spp. )00
0714.90.00Autres00
0801.11.00Desséchées00
0801.12.00En coques internes (endocarpe)00
0801.19.00Autres00
0801.21.00En coques00
0801.22.00Sans coques00
0801.31.00En coques00
0801.32.00Sans coques00
0802.11.00En coques00
0802.12.00Sans coques00
0802.21.00En coques00
0802.22.00Sans coques00
0802.31.00En coques00
0802.32.00Sans coques00
0802.41.00En coques00
0802.42.00Sans coques00
0802.51.00En coques00
0802.52.00Sans coques00
0802.61.00En coques00
0802.62.00Sans coques00
0802.70.00Noix de cola (Cola spp. )00
0802.80.00Noix d'arec00
0802.90.00Autres00
0803.10.00Plantains00
0803.90.00Autres00
0804.10.00Dattes00
0804.20.00Figues00
0804.30.00Ananas00
0804.40.00Avocats00
0804.50.00Goyaves, mangues et mangoustans00
0805.10.00Oranges00
0805.21.00Mandarines (y compris les tangerines et satsumas)00
0805.22.00Clémentines00
0805.29.00Autres00
0805.40.00Pamplemousses et pomelos00
0805.50.00Citrons (Citrus limon, Citrus limonum ) et limes (Citrus aurantifolia, Citrus latifolia )00
0805.90.00Autres00
0806.10.11Raisins du type Vitis labrusca , à leur état naturel : Importés au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile ou du président de l'Agence des services frontaliers du Canada, mais n'excédant pas 15 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 mars00
0806.10.19Raisins du type Vitis labrusca , à leur état naturel : Autres00
0806.10.91Autres : À leur état naturel00
0806.10.99Autres : Autres00
0806.20.00Secs00
0807.11.00Pastèques00
0807.19.00Autres00
0807.20.00Papayes00
0808.10.10À leur état naturel00
0808.10.90Autres00
0808.30.10Pour la transformation00
0808.30.91Autres : Importées au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile ou du président de l'Agence des services frontaliers du Canada, mais n'excédant pas 24 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 mars00
0808.30.99Autres : Autres00
0808.40.00Coings00
0809.10.10Pour la transformation00
0809.10.91Autres : Importés au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile ou du président de l'Agence des services frontaliers du Canada, mais n'excédant pas 10 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 mars00
0809.10.99Autres : Autres00
0809.21.11À leur état naturel : Importées au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile ou du président de l'Agence des services frontaliers du Canada, mais n'excédant pas 10 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 mars00
0809.21.19Griottes, à leur état naturel : Autres00
0809.21.90Autres00
0809.29.10Douces, pour la transformation00
0809.29.21Autres, à leur état naturel : Importées au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile ou du président de l'Agence des services frontaliers du Canada, mais n'excédant pas 8 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 mars00
0809.29.29Autres, à leur état naturel : Autres00
0809.29.90Autres00
0809.30.10Pêches, à l'exclusion des nectarines, pour la transformation00
0809.30.21Autres pêches, à leur état naturel, à l'exclusion des nectarines : Importées au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile ou du président de l'Agence des services frontaliers du Canada, mais n'excédant pas 14 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 mars00
0809.30.29Autres pêches, à leur état naturel, à l'exclusion des nectarines : Autres00
0809.30.30Nectarines, à leur état naturel00
0809.30.90Autres00
0809.40.10Prunes à pruneaux pour la transformation00
0809.40.21Autres prunes à pruneaux, à leur état naturel : Importées au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile ou du président de l'Agence des services frontaliers du Canada, mais n'excédant pas 12 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 mars00
0809.40.29Autres prunes à pruneaux, à leur état naturel : Autres00
0809.40.31Prunes, autres que les prunes à pruneaux, et prunelles, à leur état naturel : Importées au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile ou du président de l'Agence des services frontaliers du Canada, mais n'excédant pas 12 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 mars00
0809.40.39Prunes, autres que les prunes à pruneaux, et prunelles, à leur état naturel : Autres00
0809.40.90Autres00
0810.10.10Pour la transformation00
0810.10.91Autres : Importées au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile ou du président de l'Agence des services frontaliers du Canada, mais n'excédant pas 8 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 mars00
0810.10.99Autres : Autres00
0810.20.11Framboises et mûres‐framboises, à leur état naturel : Importées au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile ou du président de l'Agence des services frontaliers du Canada, mais n'excédant pas 6 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 mars00
0810.20.19Framboises et mûres‐framboises, à leur état naturel : Autres00
0810.20.90Autres00
0810.30.00Groseilles à grappes ou à maquereau00
0810.40.10À leur état naturel00
0810.40.90Autres00
0810.50.00Kiwis00
0810.60.00Durians00
0810.70.00Kakis (Plaquemines)00
0810.90.00Autres00
0811.10.10Pour la transformation00
0811.10.90Autres00
0811.20.00Framboises, mûres de ronce ou de mûrier, mûres‐ framboises et groseilles à grappes ou à maquereau00
0811.90.10Cerises00
0811.90.20Pêches00
0811.90.90Autres00
0812.10.00Cerises00
0812.90.00Autres00
0813.10.00Abricots00
0813.20.00Pruneaux00
0813.30.00Pommes00
0813.40.00Autres fruits00
0813.50.00Mélanges de fruits séchés ou de fruits à coques du présent Chapitre00
0814.00.00Écorces d'agrumes ou de melons (y compris de pastèques), fraîches congelées, présentées dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation ou bien séchées.00
0901.11.00Non décaféiné00
0901.12.00Décaféiné00
0901.21.00Non décaféiné00
0901.22.00Décaféiné00
0901.90.00Autres00
0902.10.10En sachets de portion individuelle00
0902.10.90Autres00
0902.20.00Thé vert (non fermenté) présenté autrement00
0902.30.10En sachets de portion individuelle00
0902.30.90Autres00
0902.40.00Thé noir (fermenté) et thé partiellement fermenté, présentés autrement00
0903.00.00Maté.00
0904.11.00Non broyé ni pulvérisé00
0904.12.10Pour la transformation00
0904.12.90Autres00
0904.21.00Séchés, non broyés ni pulvérisés00
0904.22.00Broyés ou pulvérisés00
0905.10.00Non broyée ni pulvérisée00
0905.20.00Broyée ou pulvérisée00
0906.11.00Cannelle (Cinnamomum zeylanicum Blume )00
0906.19.00Autres00
0906.20.00Broyées ou pulvérisées00
0907.10.00Non broyés ni pulvérisés00
0907.20.00Broyés ou pulvérisés00
0908.11.00Non broyées ni pulvérisées00
0908.12.00Broyées ou pulvérisées00
0908.21.00Non broyé ni pulvérisé00
0908.22.00Broyé ou pulvérisé00
0908.31.00Non broyés ni pulvérisés00
0908.32.00Broyés ou pulvérisés00
0909.21.00Non broyées ni pulvérisées00
0909.22.00Broyées ou pulvérisées00
0909.31.00Non broyées ni pulvérisées00
0909.32.00Broyées ou pulvérisées00
0909.61.00Non broyées ni pulvérisées00
0909.62.00Broyées ou pulvérisées00
0910.11.00Non broyé ni pulvérisé00
0910.12.00Broyé ou pulvérisé00
0910.20.00Safran00
0910.30.00Curcuma00
0910.91.00Mélanges visés à la Note 1 b) du présent Chapitre00
0910.99.00Autres00
1001.11.10Dans les limites de l'engagement d'accès00
1001.11.20Au‐dessus de l'engagement d'accès00
1001.19.10Dans les limites de l'engagement d'accès00
1001.19.20Au‐dessus de l'engagement d'accès00
1001.91.10Dans les limites de l'engagement d'accès00
1001.91.20Au‐dessus de l'engagement d'accès00
1001.99.10Dans les limites de l'engagement d'accès00
1001.99.20Au‐dessus de l'engagement d'accès00
1002.10.00De semence00
1002.90.00Autres00
1003.10.11Pour le maltage : Dans les limites de l'engagement d'accès00
1003.10.12Pour le maltage : Au‐dessus de l'engagement d'accès00
1003.10.91Autres : Dans les limites de l'engagement d'accès00
1003.10.92Autres : Au‐dessus de l'engagement d'accès00
1003.90.11Pour le maltage : Dans les limites de l'engagement d'accès00
1003.90.12Pour le maltage : Au‐dessus de l'engagement d'accès00
1003.90.91Autres : Dans les limites de l'engagement d'accès00
1003.90.92Autres : Au‐dessus de l'engagement d'accès00
1004.10.00De semence00
1004.90.00Autres00
1005.10.00De semence00
1005.90.00Autre00
1006.10.00Riz en paille (riz paddy)00
1006.20.00Riz décortiqué (riz cargo ou riz brun)00
1006.30.00Riz semi‐blanchi ou blanchi, même poli ou glacé00
1006.40.00Riz en brisures00
1007.10.00De semence00
1007.90.00Autres00
1008.10.00Sarrasin00
1008.21.00De semence00
1008.29.00Autres00
1008.30.00Alpiste00
1008.40.00Fonio (Digitaria spp .)00
1008.50.00Quinoa (Chenopodium quinoa )00
1008.60.00Triticale00
1008.90.00Autres céréales00
1101.00.10Dans les limites de l'engagement d'accès00
1101.00.20Au‐dessus de l'engagement d'accès00
1102.20.00Farine de maïs00
1102.90.11Farine d'orge : Dans les limites de l'engagement d'accès00
1102.90.12Farine d'orge : Au‐dessus de l'engagement d'accès00
1102.90.20Farine de riz00
1102.90.30Farine de seigle00
1102.90.90Autres00
1103.11.10Dans les limites de l'engagement d'accès00
1103.11.20Au‐dessus de l'engagement d'accès00
1103.13.00De maïs00
1103.19.11D'orge : Dans les limites de l'engagement d'accès00
1103.19.12D'orge : Au‐dessus de l'engagement d'accès00
1103.19.90Autres00
1103.20.11De froment (blé) : Dans les limites de l'engagement d'accès00
1103.20.12De froment (blé) : Au‐dessus de l'engagement d'accès00
1103.20.21D'orge : Dans les limites de l'engagement d'accès00
1103.20.22D'orge : Au‐dessus de l'engagement d'accès00
1103.20.90Autres00
1104.12.00D'avoine00
1104.19.11De froment (blé) : Dans les limites de l'engagement d'accès00
1104.19.12De froment (blé) : Au‐dessus de l'engagement d'accès00
1104.19.21D'orge : Dans les limites de l'engagement d'accès00
1104.19.22D'orge : Au‐dessus de l'engagement d'accès00
1104.19.90Autres00
1104.22.00D'avoine00
1104.23.00De maïs00
1104.29.11De froment (blé) : Dans les limites de l'engagement d'accès00
1104.29.12De forment (blé) : Au‐dessus de l'engagement d'accès00
1104.29.21D'orge : Dans les limites de l'engagement d'accès00
1104.29.22D'orge : Au‐dessus de l'engagement d'accès00
1104.29.90Autres00
1104.30.11De froment (blé) : Dans les limites de l'engagement d'accès00
1104.30.12De froment (blé) : Au‐dessus de l'engagement d'accès00
1104.30.90Autres00
1105.10.00Farine, semoule et poudre00
1105.20.00Flocons, granulés et agglomérés sous forme de pellets00
1106.10.10Semoule de guarée00
1106.10.90Autres00
1106.20.00De sagou ou des racines ou tubercules du no 07.1400
1106.30.00Des produits du Chapitre 800
1107.10.11Entier : Dans les limites de l'engagement d'accès00
1107.10.12Entier : Au‐dessus de l'engagement d'accès00
1107.10.91Autres : Dans les limites de l'engagement d'accès00
1107.10.92Autres : Au‐dessus de l'engagement d'accès00
1107.20.11Autres : Dans les limites de l'engagement d'accès00
1107.20.12Entier : Au‐dessus de l'engagement d'accès00
1107.20.91Autres : Dans les limites de l'engagement d'accès00
1107.20.92Autres : Au‐dessus de l'engagement d'accès00
1108.11.10Dans les limites de l'engagement d'accès00
1108.11.20Au‐dessus de l'engagement d'accès00
1108.12.00Amidon de maïs00
1108.13.00Fécule de pommes de terre00
1108.14.00Fécule de manioc (cassave)00
1108.19.11Amidon d'orge : Dans les limites de l'engagement d'accès00
1108.19.12Amidon d'orge : Au‐dessus de l'engagement d'accès00
1108.19.90Autres00
1108.20.00Inuline00
1109.00.10Dans les limites de l'engagement d'accès00
1109.00.20Au‐dessus de l'engagement d'accès00
1201.10.00De semence00
1201.90.00Autres00
1202.30.00De semence00
1202.41.00En coques00
1202.42.00Décortiquées, même concassées00
1203.00.00Coprah.00
1204.00.00Graines de lin, même concassées.00
1205.10.00Graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique00
1205.90.00Autres00
1206.00.00Graines de tournesol, même concassées.00
1207.10.00Noix et amandes de palmiste00
1207.21.00De semence00
1207.29.00Autres00
1207.30.00Graines de ricin00
1207.40.00Graines de sésame00
1207.50.00Graines de moutarde00
1207.60.00Graines de carthame (Carthamus tinctorius )00
1207.70.00Graines de melon00
1207.91.00Graines d'oeillette ou de pavot00
1207.99.00Autres00
1208.10.00De fèves de soja00
1208.90.00Autres00
1209.10.00Graines de betteraves à sucre00
1209.21.00De luzerne00
1209.22.00De trèfle (Trifolium spp .)00
1209.23.00De fétuque00
1209.24.00Du pâturin des prés du Kentucky (Poa pratensis L .)00
1209.25.00De ray grass (Lolium multiflorum Lam., Lolium perenne L. )00
1209.29.00Autres00
1209.30.10En paquets d'un poids de moins de 25 g chacun00
1209.30.20En vrac ou en paquets d'un poids d'au moins 25 g chacun00
1209.91.10En vrac ou en paquets d'un poids excédant 500 g chacun; Evaluées au moins 5, 50 $ les 500 g, en paquets d'un poids d'au moins 25 g chacun mais n'excédant pas 500 g chacun00
1209.91.90Autres00
1209.99.10Graines d'arbres, autres que les graines d'arbres producteurs de noix ou de noisettes du Chapitre 8; Graines, en vrac ou en paquets d'un poids excédant 500 g chacun; Fruits et spores00
1209.99.20Graines, en paquets d'un poids n'excédant pas 500 g chacun00
1210.10.00Cônes de houblon, non broyés ni moulus ni sous forme de pellets00
1210.20.00Cônes de houblon, broyés, moulus ou sous forme de pellets; lupuline00
1211.20.10Tisanes en sachets en portion individuelle00
1211.20.90Autres00
1211.30.00Coca (feuille de)00
1211.40.00Paille de pavot00
1211.50.00Éphédra00
1211.90.10Tisanes en sachets en portion individuelle00
1211.90.90Autres00
1212.21.00Destinées à l'alimentation humaine00
1212.29.00Autres00
1212.91.00Betteraves à sucre00
1212.92.00Caroubes00
1212.93.00Cannes à sucre00
1212.94.00Racines de chicorée00
1212.99.00Autres00
1213.00.00Pailles et balles de céréales brutes, même hachées, moulues, pressées ou agglomérées sous forme de pellets.00
1214.10.00Farine et agglomérés sous forme de pellets de luzerne00
1214.90.00Autres00
1301.20.00Gomme arabique00
1301.90.00Autres00
1302.11.00Opium00
1302.12.00De réglisse00
1302.13.00De houblon00
1302.14.00D'éphédra00
1302.19.00Autres00
1302.20.00Matières pectiques, pectinates et pectates00
1302.31.00Agar‐agar00
1302.32.00Mucilages et épaississants de caroubes, de graines de caroubes ou de graines de guarée, même modifiés00
1302.39.00Autres00
1401.10.00Bambous00
1401.20.00Rotins00
1401.90.00Autres00
1404.20.00Linters de coton00
1404.90.00Autres00
1501.10.00Saindoux00
1501.20.00Autres graisses de porc00
1501.90.00Autres00
1502.10.00Suif00
1502.90.00Autres00
1503.00.00Stéarine solaire, huile de saindoux, oléo‐stéarine, oléo‐margarine et huile de suif, non émulsionnées, ni mélangées ni autrement préparées.00
1504.10.10Devant servir à la fabrication de médicaments00
1504.10.91Autres : Devant servir à la fabrication de produits canadiens00
1504.10.99Autres : Autres00
1504.20.00Graisses et huiles de poissons et leurs fractions, autres que les huiles de foies00
1504.30.00Graisses et huiles de mammifères marins et leurs fractions00
1505.00.00Graisse de suint et substances grasses dérivées, y compris la lanoline.00
1506.00.00Autres graisses et huiles animales et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées.00
1507.10.00Huile brute, même dégommée00
1507.90.00Autres00
1508.10.00Huile brute00
1508.90.00Autres00
1509.10.00Vierges00
1509.90.00Autres00
1510.00.00Autres huiles et leurs fractions, obtenues exclusivement à partir d'olives, même raffinées, mais non chimiquement modifiées et mélanges de ces huiles ou fractions avec des huiles ou fractions du n° 15.09.00
1511.10.00Huile brute00
1511.90.00Autres00
1512.11.00Huiles brutes00
1512.19.11Huile de tournesol et ses fractions : Pour la transformation00
1512.19.19Huile de tournesol et ses fractions : Autres00
1512.19.21Huile de carthame et ses fractions : Pour la transformation00
1512.19.29Huile de carthame et ses fractions : Autres00
1512.21.00Huile brute, même dépourvue de gossypol00
1512.29.00Autres00
1513.11.00Huile brute00
1513.19.10Pour la transformation00
1513.19.90Autres00
1513.21.00Huiles brutes00
1513.29.10Huile de palmiste et ses fractions devant servir à la fabrication de margarine et de shortening00
1513.29.90Autres00
1514.11.00Huiles brutes00
1514.19.00Autres00
1514.91.00Huiles brutes00
1514.99.00Autres00
1515.11.00Huile brute00
1515.19.10Pour la transformation00
1515.19.90Autres00
1515.21.00Huile brute00
1515.29.00Autres00
1515.30.00Huile de ricin et ses fractions00
1515.50.10Huile brute00
1515.50.90Autres00
1515.90.00Autres00
1516.10.00Graisses et huiles animales et leurs fractions00
1516.20.00Graisses et huiles végétales et leurs fractions00
1517.10.10Dans les limites de l'engagement d'accès00
1517.10.20Au‐dessus de l'engagement d'accès0*
1517.90.10Simili‐saindoux00
1517.90.21Succédanés du beurre : Dans les limites de l'engagement d'accès0*
1517.90.22Succédanés du beurre : Au‐dessus de l'engagement d'accès0*
1517.90.30Huile de palme et huile de palmiste, et leurs fractions, de même que les mélanges de ces huiles, devant servir à la fabrication de margarine et de shortening00
1517.90.91Autres : Shortening00
1517.90.99Autres : Autres00
1518.00.00Graisses et huiles animales ou végétales et leurs fractions, cuites, oxydées, déshydratées, sulfurées, soufflées, standolisées ou autrement modifiées chimiquement, à l'exclusion de celles du n° 15.16; mélanges ou préparations non alimentaires de graisses ou d'huiles animales ou végétales ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent Chapitre, non dénommés ni compris ailleurs.00
1520.00.00Glycérol brut; eaux et lessives glycérineuses.00
1521.10.00Cires végétales00
1521.90.00Autres00
1522.00.00Dégras, résidus provenant du traitement des corps gras ou des cires animales ou végétales.00
1601.00.11En conserve ou en pots verres : De volaille de la position 01.05*0
1601.00.19En conserve ou en pots verres : Autres00
1601.00.21De coqs et poules, autres qu'en conserve ou en pots de verres : Autres que volaille de réforme, dans les limites de l'engagement d'accès**
1601.00.22De coqs et poules, autres qu'en conserve ou en pots de verres : Autres que volaille de réforme, au‐ dessus de l'engagement d'accès**
1601.00.23De coqs et poules, autres qu'en conserve ou en pots de verres : Volaille de réforme00
1601.00.31De dindons et dindes, autres qu'en conserve ou en pots de verres : Dans les limites de l'engagement d'accès*0
1601.00.32De dindons et dindes, autres qu'en conserve ou en pots de verres : Au‐dessus de l'engagement d'accès**
1601.00.90Autres00
1602.10.10De coqs, poules, dindons et dindes de la position 01.05*0
1602.10.90Autres00
1602.20.10Pâtés de foie avec truffes00
1602.20.21Purée de coqs et poules, autres qu'en conserve ou en pots de verre : Dans les limites de l'engagement d'accès**
1602.20.22Purée de coqs et poules, autres qu'en conserve ou en pots de verre : Au‐dessus de l'engagement d'accès**
1602.20.31Purée de dindons et dindes, autres qu'en conserve ou en pots de verre : Dans les limites de l'engagement d'accès*0
1602.20.32Purée de dindons et dindes, autres qu'en conserve ou en pots de verre : Au‐dessus de l'engagement d'accès**
1602.20.90Autres00
1602.31.11Plats cuisinés : Mélanges définis de spécialité*0
1602.31.12Plats cuisinés : Autres, dans les limites de l'engagement d'accès*0
1602.31.13Plats cuisinés : Autres, au‐dessus de l'engagemet d'accès, non désossés**
1602.31.14Plats cuisinés : Autres, au‐dessus de l'engagement d'accès, désossés**
1602.31.91Autres : En conserve ou en pots de verre*0
1602.31.92Autres : Mélanges définis de spécialité, autres qu'en conserve ou en pots de verre*0
1602.31.93Autres : Autres, dans les limites de l'engagement d'accès*0
1602.31.94Autres : Autres, au‐dessus de l'engagement d'accès, non désossés**
1602.31.95Autres : Autres, au‐dessus de l'engagement d'accès, désossés**
1602.32.11Plats cuisinés : Volaille de réforme; Mélanges définis de spécialité*0
1602.32.12Plats cuisinés : Autres, dans les limites de l'engagement d'accès**
1602.32.13Plats cuisinés : Autres, au‐dessus de l'engagement d'accès, non désossés**
1602.32.14Plats cuisinés : Autres, au‐dessus de l'engagement d'accès, désossés**
1602.32.91Autres : En conserve ou en pots de verre*0
1602.32.92Autres : Mélanges définis de spécialité, autres qu'en conserve ou en pots de verre; Volaille de réforme autres qu'en conserve ou en pots de verre*0
1602.32.93Autres : Autres, dans les limites de l'engagement d'accès**
1602.32.94Autres : Autres, au‐dessus de l'engagement d'accès, non désossés**
1602.32.95Autres : Autres, au‐dessus de l'engagement d'accès, désossés**
1602.39.10Plats cuisinés*0
1602.39.91Autres : De canards, oies ou pintades, en conserve ou en pots de verre*0
1602.39.99Autres : Autres*0
1602.41.10En conserve ou en pots de verre00
1602.41.90Autres00
1602.42.10En conserve ou en pots de verre00
1602.42.90Autres00
1602.49.10En conserve ou en pots de verre; Plats cuisinés00
1602.49.90Autres00
1602.50.10Plats cuisinés00
1602.50.91Autres : En conserve ou en pots de verre00
1602.50.99Autres : Autres00
1602.90.10Plats cuisinés00
1602.90.91Autres : En conserve ou en pots de verre00
1602.90.99Autres : Autres00
1603.00.10De viande00
1603.00.20De poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques00
1604.11.00Saumons00
1604.12.10Saumurés00
1604.12.90Autres00
1604.13.10En conserve ou en pots de verre00
1604.13.90Autres00
1604.14.10Bonite d'Atlantique00
1604.14.90Autres00
1604.15.00Maquereaux00
1604.16.10En conserve ou en pots de verre00
1604.16.90Autres00
1604.17.00Anguilles00
1604.18.00Ailerons de requins00
1604.19.10« Whitebait » en conserve ou en pots de verre00
1604.19.90Autres00
1604.20.10Plats cuisinés00
1604.20.20Poissons « gefilte »00
1604.20.90Autres00
1604.31.00Caviar00
1604.32.00Succédanés de caviar00
1605.10.00Crabes00
1605.21.00Non présentées dans un contenant hermétique00
1605.29.00Autres00
1605.30.10Sans carapace, cuite à la vapeur ou bouillie dans l'eau, congelée ou non mais non autrement préparée ou conservée00
1605.30.90Autres00
1605.40.10« Crayfish » en conserve ou en pots de verre00
1605.40.90Autres00
1605.51.00Huîtres00
1605.52.00Coquilles St Jacques ou peignes, pétoncles ou vanneaux, autres coquillages00
1605.53.00Moules00
1605.54.00Seiches, sépioles, calmars et encornets00
1605.55.00Poulpes ou pieuvres00
1605.56.00Clams, coques et arches00
1605.57.00Ormeaux00
1605.58.00Escargots, autres que de mer00
1605.59.10« Toheroas » en conserve ou en pots de verre00
1605.59.90Autres00
1605.61.00Bêches‐de‐mer00
1605.62.00Oursins00
1605.63.00Méduses00
1605.69.00Autres00
1701.12.10Devant servir par un raffinerie du sucre raffiné servant à la fabrication du vin00
1701.12.90Autres*0
1701.13.10Devant servir par une raffinerie du sucre raffiné servant à la fabrication du vin00
1701.13.90Autres*0
1701.14.00Autres sucres de canne00
1701.91.90Autres*0
1701.99.90Autres*0
1702.11.00Contenant en poids 99 % ou plus de lactose, exprimé en lactose anhydre calculé sur matière sèche00
1702.19.00Autres00
1702.20.00Sucre et sirop d'érable00
1702.30.10Dextrose cristallin, ayant un équivalent en dextrose d'au moins 90 % mais n'excédant pas 10 % en poids d'humidité00
1702.30.90Autres00
1702.40.00Glucose et sirop de glucose, contenant en poids à l'état sec de 20 % inclus à 50 % exclus de fructose, à l'exception du sucre inverti (ou interverti)00
1702.50.00Fructose chimiquement pur00
1702.60.00Autre fructose et sirop de fructose, contenant en poids à l'état sec plus de 50 % de fructose, à l'exception du sucre inverti (ou interverti)00
1702.90.11Sucre inverti et autres sirops de sucres, contenant, après invertion, des sucres réducteurs qui pèsent 75 % ou plus du poids total des solides, en récipients où le poids brut excède 27 kg : Contenant des sucres réducteurs, après invertion, n'excédant pas 65 % du poids total du sirop*0
1702.90.12Sucre inverti et autres sirops de sucres, contenant, après invertion, des sucres réducteurs qui pèsent 75 % ou plus du poids total des solides, en récipients où le poids brut excède 27 kg : Contenant des sucres réducteurs, après invertion, excédant 65 % mais n'excédant pas 70 % du poids total du sirop*0
1702.90.13Sucre inverti et autres sirops de sucres, contenant, après invertion, des sucres réducteurs qui pèsent 75 % ou plus du poids total des solides, en récipients où le poids brut excède 27 kg : Contenant des sucres réducteurs, après invertion, excédant 70 % mais n'excédant pas 71 % du poids total du sirop*0
1702.90.14Sucre inverti et autres sirops de sucres, contenant, après invertion, des sucres réducteurs qui pèsent 75 % ou plus du poids total des solides, en récipients où le poids brut excède 27 kg : Contenant des sucres réducteurs, après invertion, excédant 71 % mais n'excédant pas 72 % du poids total du sirop*0
1702.90.15Sucre inverti et autres sirops de sucres, contenant, après invertion, des sucres réducteurs qui pèsent 75 % ou plus du poids total des solides, en récipients où le poids brut excède 27 kg : Contenant des sucres réducteurs, après invertion, excédant 72 % mais n'excédant pas 73 % du poids total du sirop*0
1702.90.16Sucre inverti et autres sirops de sucres, contenant, après invertion, des sucres réducteurs qui pèsent 75 % ou plus du poids total des solides, en récipients où le poids brut excède 27 kg : Contenant des sucres réducteurs, après invertion, excédant 73 % mais n'excédant pas 74 % du poids total du sirop*0
1702.90.17Sucre inverti et autres sirops de sucres, contenant, après invertion, des sucres réducteurs qui pèsent 75 % ou plus du poids total des solides, en récipients où le poids brut excède 27 kg : Contenant des sucres réducteurs, après invertion, excédant 74 % mais n'excédant pas 75 % du poids total du sirop*0
1702.90.18Sucre inverti et autres sirops de sucres, contenant, après invertion, des sucres réducteurs qui pèsent 75 % ou plus du poids total des solides, en récipients où le poids brut excède 27 kg : Contenant des sucres réducteurs, après invertion, excédant 75 % du poids total du sirop*0
1702.90.29Succédanés du miel, mélangés ou non avec du miel naturel : Autres00
1702.90.40Maltose chimiquement pur00
1702.90.50Caramels dits « colorants »00
1702.90.69Autres saccharoses : Autres00
1702.90.89Autres sucres invertis et autres sirops du sucre : Autres*0
1702.90.90Autres00
1703.10.10En poudre, mélangé avec d'autres ingrédients, autres que contenant des agents colorants ou empêchant l'agglomération00
1703.10.90Autres00
1703.90.10En poudre, mélangé avec d'autres ingrédients, autres que contenant des agents colorants ou empêchant l'agglomération00
1703.90.90Autres00
1704.10.00Gommes à mâcher (chewing‐gum), même enrobées de sucre00
1704.90.10Crème ou pâte de marrons00
1704.90.20Réglisse candi; Caramel au beurre00
1704.90.90Autres00
1801.00.00Cacao en fèves et brisures de fèves, bruts ou torréfiés.00
1802.00.00Coques, pellicules (pelures) et autres déchets de cacao.00
1803.10.00Non dégraissée00
1803.20.00Complètement ou partiellement dégraissée00
1804.00.00Beurre, graisse et huile de cacao.00
1805.00.00Poudre de cacao, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants.00
1806.10.10Contenant au moins 90 % de sucre en poids*0
1806.10.90Autres00
1806.20.10Pâte de cacao contenant seulement du sucre ou d'autres éducorants, enrichie ou non par l'addition de beurre de cacao, mais ne contenant aucun autre ingrédient00
1806.20.21Mélange de crème glacée ou mélange de lait glacé au chocolat : Dans les limites de l'engagement d'accès0*
1806.20.22Mélange de crème glacée ou mélange de lait glacé au chocolat : Au‐dessus de l'engagement d'accès**
1806.20.90Autres00
1806.31.00Fourrés00
1806.32.00Non fourrés00
1806.90.11Mélange de crème glacée ou mélange de lait glacé au chocolat : Dans les limites de l'engagement d'accès0*
1806.90.12Mélange de crème glacée ou mélange de lait glacé au chocolat : Au‐dessus de l'engagement d'accès**
1806.90.90Autres00
1901.10.10Préparations alimentaires de farines, de semoules, d'amidons, de fécules ou d'extraits de malt00
1901.10.20Préparations alimentaires de marchandises des positions 04.01 à 04.04, contenant plus de 10 % de solides de lait en poids sec00
1901.10.90Autres00
1901.20.11En paquets d'un poids n'excédant pas 11,34 kg chacun : Contenant plus de 25 % de matière grasse du beurre en poids, non conditionnées pour la vente au détail, dans les limites de l'engagement d'accès0*
1901.20.12En paquets d'un poids n'excédant pas 11,34 kg chacun : Contenant plus de 25 % de matière grasse du beurre en poids, non conditionnées pour la vente au détail, au‐dessus de l'engagement d'accès**
1901.20.13En paquets d'un poids n'excédant pas 11,34 kg chacun : Autres, contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), dans les limites de l'engagement d'accès00
1901.20.14En paquets d'un poids n'excédant pas 11,34 kg chacun : Autres, en paquets d'un poids n'excédant pas 454 g chacun, contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), au‐dessus de l'engagement d'accès; Congelés, pour pains, petits pains, mollets et pâtes à pizza, en paquets d'un poids n'excédant pas 900 g chacun, contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), au‐dessus de l'engagement d'accès00
1901.20.15En paquets d'un poids n'excédant pas 11,34 kg chacun : Autres, contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), au‐dessus de l'engagement d'accès00
1901.20.19En paquets d'un poids n'excédant pas 11,34 kg chacun : Autres00
1901.20.21En vrac ou en paquets d'un poids excédant 11,34 kg chacun : Contenant plus de 25 % de matière grasse du beurre en poids, non conditionnées pour la vente au détail, dans les limites de l'engagement d'accès0*
1901.20.22En vrac ou en paquets d'un poids excédant 11,34 kg chacun : Contenant plus de 25 % de matière grasse du beurre en poids, non conditionnées pour la vente au détail, au‐dessus de l'engagement d'accès**
1901.20.23En vrac ou en paquets d'un poids excédant 11,34 kg chacun : Autres, contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), dans les limites de l'engagement d'accès00
1901.20.24En vrac ou en paquets d'un poids excédant 11,34 kg chacun : Autres, contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), au‐dessus de l'engagement d'accès00
1901.20.29En vrac ou en paquets d'un poids excédant 11,34 kg chacun : Autres00
1901.90.11Extrait de malt : Dans les limites de l'engagement d'accès00
1901.90.12Extrait de malt : Au‐dessus de l'engagement d'accès00
1901.90.20Préparations alimentaires de farines, de semoules, d'amidons, de fécules ou d'extraits de malt00
1901.90.31Préparations alimentaires des marchandises des positions 04.01 à 04.04, contenant plus de 10 % mais moins que 50 % de solides de lait en poids sec : Mélanges de crème glacée ou mélanges de lait glacé, dans les limites de l'engagement d'accès**
1901.90.32Préparations alimentaires des marchandises des positions 04.01 à 04.04, contenant plus de 10 % mais moins que 50 % de solides de lait en poids sec : Mélanges de crème glacée ou mélanges de lait glacé, au‐dessus de l'engagement d'accès**
1901.90.33Préparations alimentaires des marchandises des positions 04.01 à 04.04, contenant plus de 10 % mais moins que 50 % de solides de lait en poids sec : Autres, non conditionnées pour la vente au détail, dans les limites de l'engagement d'accès**
1901.90.34Préparations alimentaires des marchandises des positions 04.01 à 04.04, contenant plus de 10 % mais moins que 50 % de solides de lait en poids sec : Autres, non conditionnés pour la vente au détail, au‐dessus de l'engagement d'accès**
1901.90.39Préparations alimentaires des marchandises des positions 04.01 à 04.04, contenant plus de 10 % mais moins que 50 % de solides de lait en poids sec : Autres00
1901.90.40Préparations alimentaires des marchandises des positions 04.01 à 04.04 contenant 10 % ou moins de solides de lait en poids sec00
1901.90.51Préparations alimentaires des marchandises des positions 04.01 à 04.04, contenant 50 % ou plus de solides de lait en poids sec : Mélanges de crème glacée ou mélanges de lait glacé, dans les limites de l'engagement d'accès**
1901.90.52Préparations alimentaires des marchandises des positions 04.01 à 04.04, contenant 50 % ou plus de solides de lait en poids sec : Mélanges de crème glacée ou mélanges de lait glacé, au‐dessus de l'engagement d'accès**
1901.90.53Préparations alimentaires des marchandises des positions 04.01 à 04.04, contenant 50 % ou plus de solides de lait en poids sec : Autres, non conditonnés pour la vente au détail, dans les limites de l'engagement d'accès**
1901.90.54Préparations alimentaires des marchandises des positions 04.01 à 04.04, contenant 50 % ou plus de solides de lait en poids sec : Autres, non conditionnés pour la vente au détail, au‐dessus de l'engagement d'accès**
1901.90.59Préparations alimentaires des marchandises des positions 04.01 à 04.04, contenant 50 % ou plus de solides de lait en poids sec : Autres00
1902.11.10Contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), dans les limites de l'engagement d'accès00
1902.11.21Contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé) au‐dessus de l'engagement d'accès : En paquets d'un poids n'excédant pas 2,3 kg chacun00
1902.11.29Contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé) au‐dessus de l'engagement d'accès : Autres00
1902.11.90Autres00
1902.19.11Pâtes alimentaires à faible teneur en protéines ou produits sans protéines, lorsque Santé Canada a certifié que ces marchandises sont des produits diététiques spéciaux à faible teneur en protéines ou sans protéines : Contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), dans les limites de l'engagement d'accès00
1902.19.12Pâtes alimentaires à faible teneur en protéines ou produits sans protéines, lorsque Santé Canada a certifié que ces marchandises sont des produits diététiques spéciaux à faible teneur en protéines ou sans protéines : Contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), au‐dessus de l'engagement d'accès00
1902.19.19Pâtes alimentaires à faible teneur en protéines ou produits sans protéines, lorsque Santé Canada a certifié que ces marchandises sont des produits diététiques spéciaux à faible teneur en protéines ou sans protéines : Autres00
1902.19.21Autres, contenant de la farine et de l'eau uniquement : Contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), dans les limites de l'engagement d'accès00
1902.19.22Autres, contenant de la farine et de l'eau uniquement : Contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), en paquets d'un poids n'excédant pas 2,3 kg chacun, au‐dessus de l'engagement d'accès00
1902.19.23Autres, contenant de la farine et de l'eau uniquement : Autres, contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), au‐dessus de l'engagement d'accès00
1902.19.29Autres, contenant de la farine et de l'eau uniquement : Autres00
1902.19.91Autres : Contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), dans les limites de l'engagement d'accès00
1902.19.92Autres : Contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), en paquets d'un poids n'excédant pas 2,3 kg chacun, au‐dessus de l'engagement d'accès00
1902.19.93Autres : Autres, contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), au‐dessus de l'engagement d'accès00
1902.19.99Autres : Autres00
1902.20.00Pâtes alimentaires farcies (même cuites ou autrement préparées)00
1902.30.11Pâtes alimentaires à faible teneur en protéines ou produits sans protéines, sans viande, lorsque Santé Canada a certifié que ces marchandises sont des produits diététiques spéciaux à faible teneur en protéines ou sans protéines : Contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), dans les limites de l'engagement d'accès00
1902.30.12Pâtes alimentaires à faible teneur en protéines ou produits sans protéines, sans viande, lorsque Santé Canada a certifié que ces marchandises sont des produits diététiques spéciaux à faible teneur en protéines ou sans protéines : Contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), au‐dessus de l'engagement d'accès00
1902.30.19Pâtes alimentaires à faible teneur en protéines ou produits sans protéines, sans viande, lorsque Santé Canada a certifié que ces marchandises sont des produits diététiques spéciaux à faible teneur en protéines ou sans protéines : Autres00
1902.30.20Autres, contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), sans viande, dans les limites de l'engagement d'accès00
1902.30.31Autres, contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), sans viande, au‐dessus de l'engagement d'accès : En paquets d'un poids n'excédant pas 2,3 kg chacun00
1902.30.39Autres, contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), sans viande, au‐dessus de l'engagement d'accès : Autres00
1902.30.40Autres, sans viande00
1902.30.50Avec viande00
1902.40.10En paquets d'un poids n'excédant pas 11,34 kg chacun00
1902.40.20En vrac ou en paquets d'un poids excédant 11,34 kg chacun00
1903.00.00Tapioca et ses succédanés préparés à partir de fécules, sous forme de flocons, grumeaux, grains perlés, criblures ou formes similaires.00
1904.10.10Contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), dans les limites de l'engagement d'accès00
1904.10.21Contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), au‐dessus de l'engagement d'accès : En paquets d'un poids n'excédant pas 454 g chacun00
1904.10.29Contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), au‐dessus de l'engagement d'accès : Autres00
1904.10.30D'orge, dans les limites de l'engagement d'accès00
1904.10.41D'orge, au‐dessus de l'engagement d'accès : Céréales de table, en paquets n'excédant pas 454 g chacun00
1904.10.49D'orge, au‐dessus de l'engagement d'accès : Autres00
1904.10.90Autres00
1904.20.10Contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), en paquets d'un poids n'excédant pas 11,34 kg chacun, dans les limites de l'engagement d'accès00
1904.20.21Contenant 25 % ou plus en poids du froment (blé), en paquets d'un poids n'excédant pas 11,34 kg chacun, au‐dessus de l'engagement d'accès : En paquets d'un poids n'excédant pas 454 g chacun00
1904.20.29Contenant 25 % ou plus en poids du froment (blé), en paquets d'un poids n'excédant pas 11,34 kg chacun, au‐dessus de l'engagement d'accès : Autres00
1904.20.30D'orge, en paquets d'un poids n'excédant pas 11,34 kg chacun, dans les limites de l'engagement d'accès00
1904.20.41D'orge, en paquets d'un poids n'excédant pas 11,34 kg chacun, au‐dessus de l'engagement d'accès : Céréales de table, en paquets d'un poids n'excédant pas 454 g chacun00
1904.20.49D'orge, en paquets d'un poids n'excédant pas 11,34 kg chacun, au‐dessus de l'engagement d'accès : Autres00
1904.20.50Autres, en paquets d'un poids n'excédant pas 11,34 kg chacun00
1904.20.61En vrac ou en paquets d'un poids excédant 11,34 kg chacun : Contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), dans les limites de l'engagement d'accès00
1904.20.62En vrac ou en paquets d'un poids excédant 11,34 kg chacun : Contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), au‐dessus de l'engagement d'accès00
1904.20.63En vrac ou en paquets d'un poids excédant 11,34 kg chacun : D'orge, dans les limites de l'engagement d'accès00
1904.20.64En vrac ou en paquets d'un poids excédant 11,34 kg chacun : D'orge, au‐dessus de l'engagement d'accès00
1904.20.69En vrac ou en paquets d'un poids excédant 11,34 kg chacun : Autres00
1904.30.10Contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), en paquets d'un poids n'excédant pas 11,34 kg chacun, dans les limites de l'engagement d'accès00
1904.30.21Contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), en paquets n'excédant pas 11,34 kg, au‐dessus de l'engagement d'accès : En paquets d'un poids n'excédant pas 454 g chacun00
1904.30.29Contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), en paquets n'excédant pas 11,34 kg, au‐dessus de l'engagement d'accès : Autres00
1904.30.50Autres, en paquets d'un poids n'excédant pas 11,34 kg chacun00
1904.30.61En vrac ou en paquets d'un poids excédant 11,34 kg chacun : Contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), dans les limites de l'engagement d'accès00
1904.30.62En vrac ou en paquets d'un poids excédant 11,34 kg chacun : Contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), au‐dessus de l'engagement d'accès00
1904.30.69En vrac ou en paquets d'un poids excédant 11,34 kg chacun : Autres00
1904.90.10Contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), en paquets d'un poids n'excédant pas 11,34 kg chacun, dans les limites de l'engagement d'accès00
1904.90.21Contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), en paquets n'excédant pas 11,34 kg, au‐dessus de l'engagement d'accès : En paquets d'un poids n'excédant pas 454 g chacun00
1904.90.29Contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), en paquets n'excédant pas 11,34 kg, au‐dessus de l'engagement d'accès : Autres00
1904.90.30D'orge, en paquets d'un poids n'excédant pas 11,34 kg chacun, dans les limites de l'engagement d'accès00
1904.90.40D'orge, en paquets d'un poids n'excédant pas 11,34 kg chacun, au‐dessus de l'engagement d'accès00
1904.90.50Autres, en paquets d'un poids n'excédant pas 11,34 kg chacun00
1904.90.61En vrac ou en paquets d'un poids excédant 11,34 kg chacun : Contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), dans les limites de l'engagement d'accès00
1904.90.62En vrac ou en paquets d'un poids excédant 11,34 kg chacun : Contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), au‐dessus de l'engagement d'accès00
1904.90.63En vrac ou en paquets d'un poids excédant 11,34 kg chacun : D'orge, dans les limites de l'engagement d'accès00
1904.90.64En vrac ou en paquets d'un poids excédant 11,34 kg chacun : D'orge, au‐dessus de l'engagement d'accès00
1904.90.69En vrac ou en paquets d'un poids excédant 11,34 kg chacun : Autres00
1905.10.10Fait avec de la levure comme levain, contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), dans les limites de l'engagement d'accès00
1905.10.21Fait avec de la levure comme levain, contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), au‐dessus de l'engagement d'accès : En paquets d'un poids n'excédant pas 454 g chacun00
1905.10.29Fait avec de la levure comme levain, contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), au‐dessus de l'engagement d'accès : Autres00
1905.10.30Autres, fait avec de la levure comme levain00
1905.10.40Non fait avec de la levure comme levain, en paquets d'un poids n'excédant pas 11,34 kg chacun, contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), dans les limites de l'engagement d'accès00
1905.10.51Non fait avec de la levure comme levain, en paquets d'un poids n'excédant pas 11,34 kg chacun, contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), au‐dessus de l'engagement d'accès : En paquets d'un poids n'excédant pas 454 g chacun00
1905.10.59Non fait avec de la levure comme levain, en paquets d'un poids n'excédant pas 11,34 kg chacun, contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), au‐dessus de l'engagement d'accès : Autres00
1905.10.60Autres, non fait avec de la levure comme levain, en paquets d'un poids n'excédant pas 11,34 kg chacun00
1905.10.71Autres, non fait avec de la levure comme levain, en paquets d'un poids excédant 11,34 kg chacun : Contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), dans les limites de l'engagement d'accès00
1905.10.72Autres, non fait avec de la levure comme levain, en paquets d'un poids excédant 11,34 kg chacun : Contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), au‐dessus de l'engagement d'accès00
1905.10.79Autres, non fait avec de la levure comme levain, en paquets d'un poids excédant 11,34 kg chacun : Autres00
1905.20.00Pain d'épices00
1905.31.10Certifié par Santé Canada que ces marchandises sont des produits diététiques spéciaux à faible teneur en protéines ou sans protéine00
1905.31.21Autres biscuits évalués à 44 ¢/kg ou plus, valeur qui doit être basée sur le poids net et doit comprendre la valeur du paquet ordinaire au détail : Contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), dans les limites de l'engagement d'accès00
1905.31.22Autres biscuits évalués à 44 ¢/kg au moins, valeur qui doit être basée sur le poids net et doit comprendre la valeur du paquet ordinaire au détail : Contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), en paquets d'un poids n'excédant pas 1,36 kg chacun, au‐dessus des limites de l'engagement d'accès00
1905.31.23Autres biscuits évalués à 44 ¢/kg au moins, valeur qui doit être basée sur le poids net et doit comprendre la valeur du paquet ordinaire au détail : Contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), au‐dessus des limites de l'engagement d'accès00
1905.31.29Autres biscuits évalués à 44 ¢/kg au moins, valeur qui doit être basée sur le poids net et doit comprendre la valeur du paquet ordinaire au détail : Autres00
1905.31.91Autres : Contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), dans les limites de l'engagement d'accès00
1905.31.92Autres : Biscuits additionnés d'édulcorants contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), en paquets d'un poids n'excédant pas 1,36 kg chacun, au‐dessus des limites de l'engagement d'accès00
1905.31.93Autres : Autres, contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), au‐dessus des limites de l'engagement d'accès00
1905.31.99Autres : Autres00
1905.32.10Certifié par Santé Canada que ces marchandises sont des produits diététiques spéciaux à faible teneur en protéines ou sans protéine00
1905.32.91Autres : Contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), dans les limites de l'engagement d'accès00
1905.32.92Autres : Gaufrettes, et gaufres congelées, contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), en paquets d'un poids n'excédant pas 454 g, au‐ dessus des limites de l'engagement d'accès00
1905.32.93Autres : Autres, contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), au‐dessus des limites de l'engagement d'accès00
1905.32.99Autres : Autres00
1905.40.10Diététiques spéciaux, sous réserve des règlements de Santé Canada00
1905.40.20Autres, faits avec de la levure comme levain, contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), dans les limites de l'engagement d'accès00
1905.40.31Autres, faits avec de la levure comme levain, contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), au‐dessus des limites de l'engagement d'accès : En paquets d'un poids n'excédant pas 454 g chacun00
1905.40.39Autres, faits avec de la levure comme levain, contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), au‐dessus des limites de l'engagement d'accès : Autres00
1905.40.40Autres, faits avec de la levure comme levain00
1905.40.50Autres, non faits avec de la levure comme levain, contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), dans les limites de l'engagement d'accès00
1905.40.61Autres, non faits avec de la levure comme levain, contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), au‐dessus des limites de l'engagement d'accès : En paquets d'un poids n'excédant pas 454 g chacun00
1905.40.69Autres, non faits avec de la levure comme levain, contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), au‐dessus des limites de l'engagement d'accès : Autres00
1905.40.90Autres00
1905.90.10Pains et biscuits diététiques spéciaux sous réserve des règlements de Santé Canada; Produits à faible teneur en protéines ou produits sans protéines lorsque Santé Canada a certifié que ces marchandises sont des produits diététiques spéciaux à faible teneur en protéines ou sans protéines00
1905.90.20Pain fait avec de la levure comme levain; Pain non levé à des fins sacramentelles et les hosties00
1905.90.31Autre pain : Contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), en paquets d'un poids n'excédant pas 11,34 kg chacun, dans les limites de l'engagement d'accès00
1905.90.32Autre pain : Pains, petits pains, pains mollets, frais, en paquets d'un poids n'excédant pas 1,36 kg chacun, ou autres pains en paquets d'un poids n'excédant pas 454 g chacun, contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), au‐dessus des limites de l'engagement d'accès00
1905.90.33Autre pain : Autres, contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), en paquets d'un poids n'excédant pas 11,34 kg chacun, au‐dessus de l'engagement d'accès00
1905.90.34Autre pain : Contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), en vrac ou en paquets d'un poids excédant 11,34 kg chacun, dans les limites de l'engagement d'accès00
1905.90.35Autre pain : Contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), en vrac ou en paquets d'un poids excédant 11,34 kg chacun, au‐dessus de l'engagement d'accès00
1905.90.39Autre pain : Autres00
1905.90.41Autres biscuits : Contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), évalués à 44 ¢/kg ou plus, valeur qui doit être basée sur le poids net et doit comprendre la valeur du paquet ordinaire au détail, dans les limites de l'engagement d'accès00
1905.90.42Autres biscuits : Autres, contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), dans les limites de l'engagement d'accès00
1905.90.43Autres biscuits : Contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), en paquets d'un poids n'excédant pas 1,36 kg chacun, au‐dessus de l'engagement d'accès00
1905.90.44Autres biscuits: Autres, contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), évalués à 44 ¢/kg ou plus, valeur qui doit être basée sur le poids net et doit comprendre la valeur du paquet ordinaire au détail, au‐dessus de l'engagement d'accès00
1905.90.45Autres biscuits: Autres, contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), au‐dessus de l'engagement d'accès00
1905.90.49Autres biscuits: Autres00
1905.90.51Pizza et quiche; pâtisseries, tartes, puddings et gâteaux, y compris les produits de boulangerie sucrés, faits avec de la levure comme levain; produits de boulangerie ne contenant pas de farine : Pizza et quiche00
1905.90.59Pizza et quiche; pâtisseries, tartes, puddings et gâteaux, y compris les produits de boulangerie sucrés, faits avec de la levure comme levain; produits de boulangerie ne contenant pas de farine : Autres00
1905.90.61Bretzels : Contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), dans les limites de l'engagement d'accès00
1905.90.62Bretzels : Contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), en paquets d'un poids n'excédant pas 1,36 kg chacun, au‐dessus de l'engagement d'accès00
1905.90.63Bretzels : Contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), en paquets d'un poids excédant 1,36 kg chacun, au‐dessus de l'engagement d'accès00
1905.90.69Bretzels: Autres00
1905.90.71Cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, papier de riz et bâtonnets de pain sec au fromage : En paquets d'un poids n'excédant pas 11,34 kg chacun00
1905.90.72Cachets vides du type utilisé pour médicaments, pain à cacheter, papier de riz et les bâtonnets de pain sec au fromage : En vrac ou en paquets d'un poids excédant 11,34 kg chacun00
1905.90.90Autres00
2001.10.00Concombres et cornichons00
2001.90.10Oignons00
2001.90.90Autres00
2002.10.00Tomates, entières ou en morceaux00
2002.90.00Autres00
2003.10.00Champignons du genre Agaricus00
2003.90.10Truffes00
2003.90.90Autres00
2004.10.00Pommes de terre00
2004.90.11Jeunes carottes (d'une longueur maximale de 11 cm) et choux de Bruxelles : Jeunes carottes (d'une longueur maximale de 11 cm)00
2004.90.12Jeunes carottes (d'une longueur maximale de 11 cm); choux de Bruxelles : Choux de Bruxelles00
2004.90.20Asperges00
2004.90.30Brocoli et choux‐fleurs00
2004.90.91Autres : Artichauts (Chine), pousses de bambou, feuilles de cactus (nopales), cardons, pois chiches, feuilles de coriandre (Chinese ou Mexican parsley ou Yen Sai), jicama, cerfeuil, malanga, gombo (ketmies), pois (cajans, ambrevades), épinards, tomates arbustives (tomates du Cap), estragon, tomatillos, topedos et verdolagas00
2004.90.99Autres : Autres00
2005.10.00Légumes homogénéisés00
2005.20.00Pommes de terre00
2005.40.00Pois (Pisum sativum)00
2005.51.10Pâte de haricots rouges devant servir à la fabrication de produits alimentaires00
2005.51.90Autres00
2005.59.00Autres00
2005.60.00Asperges00
2005.70.10Olives conservées au gaz sulfureux ou en saumure mais non en pots de verre; Olives mûres saumurées00
2005.70.90Autres00
2005.80.00Maïs doux (Zea mays var. saccharata )00
2005.91.00Jets de bambou00
2005.99.11Carottes : Jeunes carottes (d'une longueur maximale de 11 cm), en conserve ou en pots de verre00
2005.99.19Carottes : Autres00
2005.99.20Artichauts (Chine), feuilles de cactus (nopales), cardons, pois chiches, feuilles de coriandre (persil chinois ou mexicain ou Yen Sai), jicama, cerfeuil, malanga, gombo (ketmies), pois (cajans, ambrevades), épinards, tomates arbustives (tomates du Cap), estragon, tomatillos, topedos, verdolagas et châtaignes d'eau (macres)00
2005.99.90Autres00
2006.00.10Fruits; Écorces de fruits00
2006.00.20Fruits à coques00
2006.00.90Autres00
2007.10.00Préparations homogénéisées00
2007.91.00Agrumes00
2007.99.10Confiture de fraises00
2007.99.20Purée de bananes00
2007.99.90Autres00
2008.11.10Beurre d'arachides00
2008.11.20Arachides, mondées00
2008.11.90Autres00
2008.19.10Amandes et pistaches00
2008.19.90Autres00
2008.20.00Ananas00
2008.30.00Agrumes00
2008.40.10Pulpe00
2008.40.20Croustilles00
2008.40.90Autres00
2008.50.10Pulpe00
2008.50.90Autres00
2008.60.10Pulpe00
2008.60.90Autres00
2008.70.10Pulpe00
2008.70.90Autres00
2008.80.00Fraises00
2008.91.00Coeurs de palmiers00
2008.93.00Airelles rouges (Vaccinium macrocarpon, Vaccinium oxycoccos, Vaccinium vitis‐idaea )00
2008.97.10Comprenant deux ou plus d'akalas, akées, poires d'anchois, poires orientales, avocats, bananes, fruit à pain, caramboles, chayottes, chérimoles (coeurs de boeuf), agrumes, taros (dasheen), dattes, durions, feijoas, figues, fu quas (poires de merveille, margoses), quenettes, gingembre, goyaves, spondias, jujubes, kiwi, pommes d'api, litchis (lychées), nèfles du Japon, magueys (cantalas), mammées, mangues, mangoustes, manioc (cassaves), papayes, fruits de la passiflore, asimines, plaquemines (kaki), ananas, plantains (plantainiers), plumcots, figues de Barbarie, grenades, coings, rangpurs, sapotes, cainities, patates douces, tamarins, tangelos, pamplemousses dit « uglifruit », melon d'eau (pastèque) ou ignames00
2008.97.90Autres00
2008.99.10Croustilles de pommes00
2008.99.20Pommes, autres que pulpe00
2008.99.30Akalas, akées, poires d'anchois, poires orientales, avocats, bananes, croustilles de bananes (minces tranches de bananes frites ou préparées autrement, salées ou non, sucrées ou autrement assaisonnées), fruit à pain, caramboles, chayottes, chérimoles (coeurs de boeuf), taros (dasheen), dattes, durions, feijoas, figues, fu quas (poires de merveille, margoses), quenettes, gingembre, goyaves, spondias, jujubes, kiwi, pommes d'api, litchis (lychées), nèfles du Japon, magueys (cantalas), mammées, mangues, mangoustes, manioc (cassaves), papayes, fruits de la passiflore, asimines, plaquemines (kaki), plantains (plantainiers), plumcots, figues de Barbarie, grenades, coings, raisins secs, rangpurs, sapotes, cainities, patates douces, tamarins, tangelos, raisins sans pépins Thompson, pamplemousses dit uglifruit, melon d'eau (pastèque) et ignames00
2008.99.40Melons du genre cucumis melo, cubes, en sirop00
2008.99.90Autres00
2009.11.10Concentré, non sucré, d'une valeur Brix d'au moins 58, devant servir à la fabrication de jus d'agrumes ou boissons00
2009.11.90Autres00
2009.12.00Non congelés, d'une valeur Brix n'excédant pas 2000
2009.19.10Déshydratés; Concentré, non sucré, d'une valeur Brix d'au moins 58, devant servir à la fabrication de jus d'agrumes00
2009.19.90Autres00
2009.21.00D'une valeur Brix n'excédant pas 2000
2009.29.00Autres00
2009.31.00D'une valeur Brix n'excédant pas 2000
2009.39.00Autres00
2009.41.00D'une valeur Brix n'excédant pas 2000
2009.49.00Autres00
2009.50.00Jus de tomate00
2009.61.10Jus de raisin de vinification00
2009.61.90Autres00
2009.69.10Concentré de raisin, d'une valeur Brix d'au moins 68, devant servir à la fabrication de jus de fruits ou boissons; Jus de raisin de vinification00
2009.69.90Autres00
2009.71.10Reconstitué00
2009.71.90Autres00
2009.79.11Concentré : Devant servir à la fabrication de jus de fruit, de boissons à base de jus ou de produits de grignotage aux fruits00
2009.79.19Concentré : Autres00
2009.79.90Autres00
2009.81.00Jus d'airelle rouge (Vaccinium macrocarpon, Vaccinium oxycoccos, Vaccinium vitis‐idaea )00
2009.89.10D'un fruit00
2009.89.20D'un légume00
2009.90.10De jus d'agrumes déshydratés00
2009.90.20De jus d'orange et de pamplemousse, autres que déshydratés00
2009.90.30D'autres jus de fruits, déshydratés ou non00
2009.90.40De jus de légumes00
2101.11.10Café instantané, non aromatisés00
2101.11.90Autres00
2101.12.00Préparations à base d'extraits, essences ou concentrés ou à base de café00
2101.20.00Extraits, essences et concentrés de thé ou de maté et préparations à base de ces extraits, essences ou concentrés ou à base de thé ou de maté00
2101.30.00Chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café et leurs extraits, essences et concentrés00
2102.10.00Levures vivantes00
2102.20.00Levures mortes; autres micro‐organismes monocellulaires morts00
2102.30.00Poudres à lever préparées00
2103.10.00Sauce de soja00
2103.20.10« Tomato‐ketchup »00
2103.20.90Autres00
2103.30.10Farine de moutarde00
2103.30.20Moutarde préparée00
2103.90.10Mayonnaise et vinaigrettes00
2103.90.20Condiments et assaisonnements, composés00
2103.90.90Autres00
2104.10.00Préparations pour soupes, potages ou bouillons; soupes, potages ou bouillons préparés00
2104.20.00Préparations alimentaires composites homogénéisées00
2105.00.10Glaces et sorbet aromatisés*0
2105.00.91Autres : Dans les limites de l'engagement d'accès**
2105.00.92Autres : Au‐dessus de l'engagement d'accès**
2106.10.00Concentrats de protéines et substances protéiques texturées00
2106.90.10Gomme à mâcher, contenant 2 mg ou plus de nicotene; Sirop de crème de noix de coco devant servir à la fabrication de boissons; Concentré de fleurs de baie de sureau et concentré de fleurs de citron, devant servir à la fabrication de boissons; Succédanés d'amandes de noix; Ingrédients aromatisants du levain; Succédanés de thé; Préparations végétales devant servir d'arômes00
2106.90.21Sirops tirés de la canne ou du sucre de betterave, avec addition de colorant; Concentrés alimentaires et sirops de fruits devant servir dans les boissons ou autres préparations alimentaires : Sirops tirés de la canne ou du sucre de betterave, contenant à l'état sec au moins 90 % de sucre en poids et sans aromatisant*0
2106.90.29Sirops tirés de la canne ou du sucre de betterave, avec addition de colorant, et concentrés alimentaires et sirops de fruits devant servir dans les boissons ou autres préparations alimentaries : Autres00
2106.90.31Succédanés du lait, de la crème ou du beurre, et préparations pouvant servir de succédanés du beurre : Succédanés du lait, de la crème, ou du beurre, contenant 50 % ou plus en poids de contenu laitier, dans les limites de l'engagement d'accès**
2106.90.32Succédanés du lait, de la crème ou du beurre, et préparations pouvant servir de succédanés du beurre : Succédanés du lait, de la crème, ou du beurre, contenant 50 % ou plus en poids de contenu laitier, au‐dessus de l'engagement d'accès**
2106.90.33Succédanés du lait, de la crème ou du beurre, et préparations pouvant servir de succédanés du beurre : Préparations, contenant plus de 15 % en poids de matières grasses du lait mais moins de 50 % en poids de contenu laitier, pouvant servir de succédanés du beurre, dans les limites de l'engagement d'accès0*
2106.90.34Succédanés du lait, de la crème ou du beurre, et préparations pouvant servir de succédanés du beurre : Préparations, contenant plus de 15 % en poids de matières grasses du lait mais moins de 50 % en poids de contenu laitier, pouvant servir de succédanés du beurre, au‐dessus de l'engagement d'accès**
2106.90.35Succédanés du lait, de la crème ou du beurre, et préparations pouvant servir de succédanés du beurre : Succédanés du lait ou de la crème, contenant à l'état sec plus de 10 % de solides de lait en poids mais moins de 50 % en poids de contenu laitier, et succédanés du beurre, contenant à l'état sec plus de 10 % de solides de lait en poids mais 15 % ou moins en poids de matières grasses du lait00
2106.90.39Succédanés du lait, de la crème ou du beurre, préparations pouvant servir de succédanés du beurre : Autres00
2106.90.41Fondue au fromage; Maïs à éclater, préparé et empaqueté pour four à micro‐ondes; Hydrolysats de protéines : Fondue au fromage; Maïs à éclater, préparé et empaqueté pour four à micro‐ondes00
2106.90.42Fondue au fromage; Maïs à éclater, préparé et empaqueté pour four à micro‐ondes; Hydrolysats de protéines : Hydrolysats de protéines00
2106.90.51Préparations à base d'oeufs : Dans les limtes de l'engagement d'accès**
2106.90.52Préparations à base d'oeufs : Au‐dessus de l'engagement d'accès**
2106.90.91Autres : Jus concentrés provenant d'un seul fruit ou légume, enrichis de vitamines ou de minéraux00
2106.90.92Autres : Mélanges concentrés de jus de fruits ou de légumes, enrichis de vitamines ou de minéraux00
2106.90.93Autres : Contenant 50 % ou plus en poids de contenu laitier, dans les limites de l'engagement d'accès0*
2106.90.94Autres : Contenant 50 % ou plus en poids de contenu laitier, au‐dessus de l'engagement d'accès**
2106.90.95Autres : Autres préparations, contenant à l'état sec plus de 10 % de solides de lait en poids mais moins de 50 % en poids de contenu laitier00
2106.90.96Autres : Préparations alcooliques composées, non basées d'une ou de plusieurs substances odoriférantes, d'un titre alcoométrique excédant 0,5 % vol, devant servir pour la fabrication des boissons00
2106.90.97Autres : Poudres aromatisées aux fruits devant servir à la fabrication de produits pharmaceutiques, de produits alimentaires ou de boissons00
2106.90.98Autres : Gelées en poudre, poudres pour la confection de la crème glacée et de préparations simlaires00
2106.90.99Autres : Autres00
2201.10.00Eaux minérales et eaux gazéifiées00
2201.90.00Autres00
2202.10.00Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées00
2202.91.00Bière sans alcool00
2202.99.10Vin non alcoolisé00
2202.99.21Jus, non concentrés, enrichis de vitamines ou de minéraux : Provenant d'un seul fruit ou légume00
2202.99.22Jus, non concentrés, enrichis de vitamines ou de minéraux : De mélanges de fruits ou légumes00
2202.99.31Boissons contenant du lait : Lait au chocolat00
2202.99.32Boissons contenant du lait : Autres, contenant 50 % ou plus en poids de contenu laitier, non conditionnés pour la vente au détail, dans les limites de l'engagement d'accès0*
2202.99.33Boissons contenant du lait : Autres, contenant 50 % ou plus en poids de contenu laitier, non conditionnés pour la vente au détail, au‐dessus de l'engagement d'accès**
2202.99.39Boissons contenant du lait : Autres00
2202.99.90Autres00
2203.00.00Bières de malt.00
2204.10.10D'un titre alcoométrique volumique n'excédant pas 22,9 % vol00
2204.10.90Autres00
2204.21.10Vins, d'un titre alcoométrique volumique n'excédant pas 13,7 % vol00
2204.21.21Vins, d'un titre alcoométrique volumique excédant 13,7 % vol mais n'excédant pas 21,9% vol : D'un titre alcoométrique volumique n'excédant pas 14,9 % vol00
2204.21.22Vins, d'un titre alcoométrique volumique excédant 13,7 % vol mais n'excédant pas 21,9% vol : D'un titre alcoométrique excédant 14,9 % vol mais n'excédant pas 15,9 % vol00
2204.21.23Vins, d'un titre alcoométrique volumique excédant 13,7 % vol mais n'excédant pas 21,9% vol : D'un titre alcoométrique excédant 15,9 % vol mais n'excédant pas 16,9 % vol00
2204.21.24Vins, d'un titre alcoométrique volumique excédant 13,7 % vol mais n'excédant pas 21,9% vol : D'un titre alcoométrique excédant 16,9 % vol mais n'excédant pas 17,9 % vol00
2204.21.25Vins, d'un titre alcoométrique volumique excédant 13,7 % vol mais n'excédant pas 21,9% vol : D'un titre alcoométrique excédant 17,9 % vol mais n'excédant pas 18,9 % vol00
2204.21.26Vins, d'un titre alcoométrique volumique excédant 13,7 % vol mais n'excédant pas 21,9% vol : D'un titre alcoométrique excédant 18,9 % vol mais n'excédant pas 19,9 % vol00
2204.21.27Vins, d'un titre alcoométrique volumique excédant 13,7 % vol mais n'excédant pas 21,9% vol : D'un titre alcoométrique excédant 19,9 % vol mais n'excédant pas 20,9 % vol00
2204.21.28Vins, d'un titre alcoométrique volumique excédant 13,7 % vol mais n'excédant pas 21,9% vol : D'un titre alcoométrique excédant 20,9 % vol mais n'excédant pas 21,9 % vol00
2204.21.31Vins, d'un titre alcoométrique volumique excédant 21,9 % vol : D'un titre alcoométrique volumique excédant 21,9 % vol mais n'excédant pas 22,9 % vol00
2204.21.32Vins, d'un titre alcoométrique volumique excédant 21,9 % vol : D'un titre alcoométrique volumique excédant 22,9 % vol00
2204.21.41Moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : D'un titre alcoométrique n'excédant pas 22,9 % vol00
2204.21.49Moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : Autres00
2204.22.10Vins, d'un titre alcoométrique volumique n'excédant pas 13,7 % vol00
2204.22.21Vins, d'un titre alcoométrique volumique excédant 13,7 % vol mais n'excédant pas 21,9 % vol : D'un titre alcoométrique volumique n'excédant pas 14,9 % vol00
2204.22.22Vins, d'un titre alcoométrique volumique excédant 13,7 % vol mais n'excédant pas 21,9 % vol : D'un titre alcoométrique volumique excédant 14,9 % vol mais n'excédant pas 15,9 % vol00
2204.22.23Vins, d'un titre alcoométrique volumique excédant 13,7 % vol mais n'excédant pas 21,9 % vol : D'un titre alcoométrique volumique excédant 15,9 % vol mais n'excédant pas 16,9 % vol00
2204.22.24Vins, d'un titre alcoométrique volumique excédant 13,7 % vol mais n'excédant pas 21,9 % vol : D'un titre alcoométrique volumique excédant 16,9 % vol mais n'excédant pas 17,9 % vol00
2204.22.25Vins, d'un titre alcoométrique volumique excédant 13,7 % vol mais n'excédant pas 21,9 % vol : D'un titre alcoométrique volumique excédant 17,9 % vol mais n'excédant pas 18,9 % vol00
2204.22.26Vins, d'un titre alcoométrique volumique excédant 13,7 % vol mais n'excédant pas 21,9 % vol : D'un titre alcoométrique volumique excédant 18,9 % vol mais n'excédant pas 19,9 % vol00
2204.22.27Vins, d'un titre alcoométrique volumique excédant 13,7 % vol mais n'excédant pas 21,9 % vol : D'un titre alcoométrique volumique excédant 19,9 % vol mais n'excédant pas 20,9 % vol00
2204.22.28Vins, d'un titre alcoométrique volumique excédant 13,7 % vol mais n'excédant pas 21,9 % vol : D'un titre alcoométrique volumique excédant 20,9 % vol mais n'excédant pas 21,9 % vol00
2204.22.31Vins, d'un titre alcoométrique volumique excédant 21,9 % vol : D'un titre alcoométrique volumique excédant 21,9 % vol mais n'excédant pas 22,9 % vol00
2204.22.32Vins, d'un titre alcoométrique volumique excédant 21,9 % vol : D'un titre alcoométrique volumique excédant 22,9 % vol00
2204.22.41Moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : D'un titre alcoométrique volumique n'excédant pas 22,9 % vol00
2204.22.49Moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : Autres00
2204.29.10Vins, d'un titre alcoométrique volumique n'excédant pas 13,7 % vol00
2204.29.21Vins, d'un titre alcoométrique volumique excédant 13,7 % vol mais n'excédant pas 21,9 % vol : D'un titre alcoométrique volumique n'excédant pas 14,9 % vol00
2204.29.22Vins, d'un titre alcoométrique volumique excédant 13,7 % vol mais n'excédant pas 21,9 % vol : D'un titre alcoométrique volumique excédant 14,9 % vol mais n'excédant pas 15,9 % vol00
2204.29.23Vins, d'un titre alcoométrique volumique excédant 13,7 % vol mais n'excédant pas 21,9 % vol : D'un titre alcoométrique volumique excédant 15,9 % vol mais n'excédant pas 16,9 % vol00
2204.29.24Vins, d'un titre alcoométrique volumique excédant 13,7 % vol mais n'excédant pas 21,9 % vol : D'un titre alcoométrique volumique excédant 16,9 % vol mais n'excédant pas 17,9 % vol00
2204.29.25Vins, d'un titre alcoométrique volumique excédant 13,7 % vol mais n'excédant pas 21,9 % vol : D'un titre alcoométrique volumique excédant 17,9 % vol mais n'excédant pas 18,9 % vol00
2204.29.26Vins, d'un titre alcoométrique volumique excédant 13,7 % vol mais n'excédant pas 21,9 % vol : D'un titre alcoométrique volumique excédant 18,9 % vol mais n'excédant pas 19,9 % vol00
2204.29.27Vins, d'un titre alcoométrique volumique excédant 13,7 % vol mais n'excédant pas 21,9 % vol : D'un titre alcoométrique volumique excédant 19,9 % vol mais n'excédant pas 20,9 % vol00
2204.29.28Vins, d'un titre alcoométrique volumique excédant 13,7 % vol mais n'excédant pas 21,9 % vol : D'un titre alcoométrique volumique excédant 20,9 % vol mais n'excédant pas 21,9 % vol00
2204.29.31Vins, d'un titre alcoométrique volumique excédant 21,9 % vol : D'un titre alcoométrique volumique excédant 21,9 % vol mais n'excédant pas 22,9 % vol00
2204.29.32Vins, d'un titre alcoométrique volumique excédant 21,9 % vol : D'un titre alcoométrique volumique excédant 22,9 % vol00
2204.29.41Moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : D'un titre alcoométrique volumique n'excédant pas 22,9 % vol00
2204.29.49Moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : Autres00
2204.30.10D'un titre alcoométrique volumique n'excédant pas 22,9 % vol00
2204.30.90Autres00
2205.10.10D'un titre alcoométrique volumique n'excédant pas 18,3 % vol00
2205.10.20D'un titre alcoométrique volumique excédant 18,3 % vol mais n'excédant pas 22,9 % vol00
2205.10.30D'un titre alcoométrique volumique excédant 22,9 % vol00
2205.90.10D'un titre alcoométrique volumique n'excédant pas 18,3 % vol00
2205.90.20D'un titre alcoométrique volumique excédant 18,3 % vol mais n'excédant pas 22,9 % vol00
2205.90.30D'un titre alcoométrique volumique excédant 22,9 % vol00
2206.00.11Cidre : Mousseux, d'un titre alcoométrique volumique n'excédant pas 22,9 % vol00
2206.00.12Cidre : Autres mousseux00
2206.00.18Cidre : Autres cidres, d'un titre alcoométrique volumique n'excédant pas 22,9 % vol00
2206.00.19Cidre : Autres00
2206.00.21Vin de pruneaux : D'un titre alcoométrique volumique n'excédant pas 22,9 % vol00
2206.00.22Vin de pruneaux : D'un titre alcoométrique volumique excédant 22,9 % vol00
2206.00.31Poiré, mousseux : D'un titre alcoométrique volumique n'excédant pas 22,9 % vol00
2206.00.39Poiré, mousseux : Autres00
2206.00.41Autre vins, mousseux : D'un titre alcoométrique volumique n'excédant pas 22,9 % vol00
2206.00.49Autre vins, mousseux : Autres00
2206.00.50Saké et autres vins, non mousseux, d'un titre alcoométrique volumique n'excédant pas 13,7 % vol00
2206.00.61Saké et autres vins, non mousseux, d'un titre alcoométrique volumique excédant 13,7 % vol mais n'excédant pas 21,9 % vol : D'un titre alcoométrique volumique n'excédant pas 14,9 % vol00
2206.00.62Saké et autres vins, non mousseux, d'un titre alcoométrique volumique excédant 13,7 % vol mais n'excédant pas 21,9 % vol : D'un titre alcoométrique volumique excédant 14,9 % vol mais n'excédant pas 15,9 % vol00
2206.00.63Saké et autres vins, non mousseux, d'un titre alcoométrique volumique excédant 13,7 % vol mais n'excédant pas 21,9 % vol : D'un titre alcoométrique volumique excédant 15,9 % vol mais n'excédant pas 16,9 % vol00
2206.00.64Saké et autres vins, non mousseux, d'un titre alcoométrique volumique excédant 13,7 % vol mais n'excédant pas 21,9 % vol : D'un titre alcoométrique volumique excédant 16,9 % vol mais n'excédant pas 17,9 % vol00
2206.00.65Saké et autres vins, non mousseux, d'un titre alcoométrique volumique excédant 13,7 % vol mais n'excédant pas 21,9 % vol : D'un titre alcoométrique volumique excédant 17,9 % vol mais n'excédant pas 18,9 % vol00
2206.00.66Saké et autres vins, non mousseux, d'un titre alcoométrique volumique excédant 13,7 % vol mais n'excédant pas 21,9 % vol : D'un titre alcoométrique volumique excédant 18,9 % vol mais n'excédant pas 19,9 % vol00
2206.00.67Saké et autres vins, non mousseux, d'un titre alcoométrique volumique excédant 13,7 % vol mais n'excédant pas 21,9 % vol : D'un titre alcoométrique volumique excédant 19,9 % vol mais n'excédant pas 20,9 % vol00
2206.00.68Saké et autres vins, non mousseux, d'un titre alcoométrique volumique excédant 13,7 % vol mais n'excédant pas 21,9 % vol : D'un titre alcoométrique volumique excédant 20,9 % vol mais n'excédant pas 21,9 % vol00
2206.00.71Saké et autres vins, non mousseux, d'un titre alcoométrique volumique excédant 21,9 % vol : D'un titre alcoométrique volumique n'excédant pas 22,9 % vol00
2206.00.72Saké et autres vins, non mousseux, d'un titre alcoométrique volumique excédant 21,9 % vol : D'un titre alcoométrique volumique excédant 22,9 % vol00
2206.00.80Bière de gingembre et bière d'herbes00
2206.00.91Autres : Hydromel00
2206.00.92Autres : Autres, d'un titre alcoométrique volumique n'excédant pas 22,9 % vol00
2206.00.93Autres : Autres, d'un titre alcoométrique volumique excédant 22,9 % vol00
2207.10.10Devant être employé comme spiritueux ou breuvage alcoolique ou devant servir à la fabrication de spiritueux ou de breuvages alcooliques00
2207.10.90Autres00
2207.20.11Alcool éthylique : Alcool spécialement dénaturé, au sens de la Loi de 2001 sur l'accise00
2207.20.12Alcool éthylique : Alcool dénaturé, au sens de la Loi de 2001 sur l'accise00
2207.20.19Alcool éthylique : Autres00
2207.20.90Autres00
2208.20.00Eaux‐de‐vie de vin ou de marc de raisin00
2208.30.00Whiskies00
2208.40.10Rhum00
2208.40.90Autres00
2208.50.00Gin et genièvre00
2208.60.00Vodka00
2208.70.00Liqueurs00
2208.90.10Tequila00
2208.90.21Alcool éthylique non dénaturé : Devant être employé comme spiritueux ou breuvage alcoolique ou devant servir à la fabrication de spiritueux ou de breuvages alcooliques00
2208.90.29Alcool éthylique non dénaturé : Autres00
2208.90.30Amers d'angusture00
2208.90.41Sucs de fruits spiritueux d'un titre alcoolmétrique volumique n'excédant pas 14,3 % vol : Emballés, d'un titre alcoométrique volumique n'excédant pas 7 % vol00
2208.90.49Sucs de fruits spiritueux d'un titre alcoolmétrique volumique n'excédant pas 14,3 % vol : Autres00
2208.90.92Autres : Brandies de fruits00
2208.90.98Autres : Autres, emballés, d'un titre alcoométrique volumique n'excédant pas 7 % vol00
2208.90.99Autres : Autres00
2209.00.00Vinaigres comestibles et succédanés de vinaigre comestibles obtenus à partir d'acide acétique.00
2301.10.10De baleines00
2301.10.90Autres00
2301.20.11Poudre et farine de poisson : Devant servir à la fabrication d'aliments complets pour poissons00
2301.20.18Poudre et farine de poisson : Autres, excluant la farine de hareng et la farine de saumon, devant servir à la fabrication d'aliments pour animaux00
2301.20.19Poudre et farine de poisson : Autres00
2301.20.90Autres00
2302.10.00De maïs00
2302.30.10Dans les limites de l'engagement d'accès00
2302.30.20Au‐dessus de l'engagement d'accès00
2302.40.11D'orge Dans les limites de l'engagement d'accès00
2302.40.12D'orge Au‐dessus de l'engagement d'accès00
2302.40.90Autres00
2302.50.00De légumineuses00
2303.10.00Résidus d'amidonnerie et résidus similaires00
2303.20.10Pulpes de betteraves, sèches00
2303.20.90Autres00
2303.30.00Drêches et déchets de brasserie ou de distillerie00
2304.00.00Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile de soja.00
2305.00.00Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile d'arachide.00
2306.10.00De graines de coton00
2306.20.00De graines de lin00
2306.30.00De graines de tournesol00
2306.41.00De graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique00
2306.49.00Autres00
2306.50.00De noix de coco ou de coprah00
2306.60.00De noix ou d'amandes de palmiste00
2306.90.00Autres00
2307.00.00Lies de vin; tartre brut.00
2308.00.00Matières végétales et déchets végétaux, résidus et sous‐produits végétaux, même agglomérés sous forme de pellets, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, non dénommés ni compris ailleurs.00
2309.10.00Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail00
2309.90.10Aliments contenant des céréales, à l'exclusion des biscuits cuits, devant être utilisés pour l'alimentation d'animaux à fourrure ou devant servir à la fabrication d'aliments utilisés à cette fin; Concentré de tylosine en granule et concentré d'hygromycine B devant servir à la fabrication d'aliments de compléments pour animaux; Préparations devant être utilisées pour l'alimentation de la truite et de saumon et les préparations à base de céréales devant être utilisées pour l'alimentation d'animaux à fourrure00
2309.90.20Autres préparations contenant des oeufs00
2309.90.31Aliments complets et compléments alimentaire, y compris les concentrés : Contenant à l'état sec 50 % ou plus de solides de lait sans gras en poids, dans les limites de l'engagement d'accès**
2309.90.32Aliments complets et compléments alimentaire, y compris les concentrés : Contenant à l'état sec 50 % ou plus de solides de lait sans gras en poids, au‐ dessus de l'engagement d'accès**
2309.90.33Aliments complets et compléments alimentaire, y compris les concentrés : Contenant à l'état sec plus de 10 % mais moins de 50 % de solides de lait sans gras en poids00
2309.90.34Aliments complets et compléments alimentaire, y compris les concentrés : Contenant à l'état sec 10 % ou moins de solides de lait sans gras en poids00
2309.90.35Aliments complets et compléments alimentaire, y compris les concentrés : Contenant à l'état sec 50 % ou plus en poids de solides de lait contenant matières grasses*0
2309.90.36Aliments complets et compléments alimentaire, y compris les concentrés : Contenant à l'état sec plus de 10 % mais moins de 50 % en poids de solides de lait contenant des matières grasses00
2309.90.37Aliments complets et compléments alimentaire, y compris les concentrés : Résidus solubles de poisson00
2309.90.39Aliments complets et compléments alimentaire, y compris les concentrés : Autres00
2309.90.91Autres : Substance apéritive de chlortétracycline, obtenue par fermentation et le séchage ultérieur du contenu de la cuve de fermentation, même normalisée par l'addition d'autres substances, devant servir à la fabrication de prémélanges; Substances aromatiques; Blocs minéraux; Liants pour la mise en cube de la moulée; Agents de conservation; Aliments à un ingrédient; Cultures de levure00
2309.90.99Autres : Autres00
2401.10.10Pour être employés comme capes à la fabrication de cigares00
2401.10.91Autres : Du type turc00
2401.10.99Autres : Autres00
2401.20.10Capes de tabacs devant servir à la fabrication de cigares00
2401.20.90Autres00
2401.30.00Déchets de tabac00
2402.10.00Cigares (y compris ceux à bouts coupés) et cigarillos, contenant du tabac00
2402.20.00Cigarettes contenant du tabac00
2402.90.00Autres00
2403.11.00Tabac pour pipe à eau visé à la Note 1 de sous‐ positions du présent Chapitre00
2403.19.00Autres00
2403.91.10Du type utilisé comme tabac de cape00
2403.91.20Feuilles de tabac transformées du type utilisé comme liant de cigares00
2403.91.90Autres00
2403.99.10Tabac à priser00
2403.99.20Succédanés de tabac fabriqués ne contenant pas de tabac00
2403.99.90Autres00
2501.00.10Sel de table fabriqué en le mélangeant avec d'autres ingrédients lorsqu'il contient 90 % ou plus de chlorure de sodium pur00
2501.00.90Autres00
2502.00.00Pyrites de fer non grillées.00
2503.00.00Soufres de toute espèce, à l'exclusion du soufre sublimé, du soufre précipité et du soufre colloïdal.00
2504.10.00En poudre ou en paillettes00
2504.90.00Autre00
2505.10.00Sables siliceux et sables quartzeux00
2505.90.00Autres sables00
2506.10.00Quartz00
2506.20.00Quartzites00
2507.00.00Kaolin et autres argiles kaoliniques, même calcinés.00
2508.10.00Bentonite00
2508.30.00Argiles réfractaires00
2508.40.00Autres argiles00
2508.50.00Andalousite, cyanite et sillimanite00
2508.60.00Mullite00
2508.70.00Terres de chamotte ou de dinas00
2509.00.00Craie.00
2510.10.00Non moulus00
2510.20.00Moulus00
2511.10.00Sulfate de baryum naturel (barytine)00
2511.20.00Carbonate de baryum naturel (withérite)00
2512.00.00Farines siliceuses fossiles (kieselguhr, tripolite, diatomite, par exemple) et autres terres siliceuses analogues, d'une densité apparente n'excédant pas 1, même calcinées.00
2513.10.00Pierre ponce00
2513.20.00Émeri, corindon naturel, grenat naturel et autres abrasifs naturels00
2514.00.00Ardoise, même dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire.00
2515.11.00Bruts ou dégrossis00
2515.12.00Simplement débitées, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire00
2515.20.00Écaussines et autres pierres calcaires de taille ou de construction; albâtre00
2516.11.00Brut ou dégrossi00
2516.12.00Simplement débité, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire00
2516.20.00Grès00
2516.90.00Autres pierres de taille ou de construction00
2517.10.00Cailloux, graviers, pierres concassées, des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour l'empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts, galets et silex, même traités thermiquement00
2517.20.00Macadam de laitier, de scories ou de déchets industriels similaires, même comprenant des matières citées dans le no 2517.1000
2517.30.00Tarmacadam00
2517.41.00De marbre00
2517.49.00Autres00
2518.10.00Dolomie non calcinée ni frittée, dite « crue »00
2518.20.00Dolomie calcinée ou frittée00
2518.30.00Pisé de dolomie00
2519.10.00Carbonate de magnésium naturel (magnésite)00
2519.90.00Autres00
2520.10.00Gypse; anhydrite00
2520.20.00Plâtres00
2521.00.00Castines; pierres à chaux ou à ciment.00
2522.10.00Chaux vive00
2522.20.00Chaux éteinte00
2522.30.00Chaux hydraulique00
2523.10.00Ciments non pulvérisés dits « clinkers »00
2523.21.00Ciments blancs, même colorés artificiellement00
2523.29.00Autres00
2523.30.00Ciments alumineux00
2523.90.00Autres ciments hydrauliques00
2524.10.00Crocidolite00
2524.90.00Autres00
2525.10.00Mica brut ou clivé en feuilles ou lamelles irrégulières00
2525.20.00Mica en poudre00
2525.30.00Déchets de mica00
2526.10.00Non broyés ni pulvérisés00
2526.20.00Broyés ou pulvérisés00
2528.00.00Borates naturels et leurs concentrés (même calcinés), à l'exclusion des borates extraits des saumures naturelles; acide borique naturel titrant au maximum 85 % de H3BO3 sur produit sec.00
2529.10.00Feldspath00
2529.21.00Contenant en poids 97 % ou moins de fluorure de calcium00
2529.22.00Contenant en poids plus de 97 % de fluorure de calcium00
2529.30.00Leucite; néphéline et néphéline syénite00
2530.10.00Vermiculite, perlite et chlorites, non expansées00
2530.20.00Kiésérite, epsomite (sulfates de magnésium naturels)00
2530.90.00Autres00
2601.11.00Non agglomérés00
2601.12.00Agglomérés00
2601.20.00Pyrites de fer grillées (cendres de pyrites)00
2602.00.00Minerais de manganèse et leurs concentrés, y compris les minerais de manganèse ferrugineux et leurs concentrés d'une teneur en manganèse de 20 % ou plus en poids, sur produit sec.00
2603.00.00Minerais de cuivre et leurs concentrés.00
2604.00.00Minerais de nickel et leurs concentrés.00
2605.00.00Minerais de cobalt et leurs concentrés.00
2606.00.00Minerais d'aluminium et leurs concentrés.00
2607.00.00Minerais de plomb et leurs concentrés.00
2608.00.00Minerais de zinc et leurs concentrés.00
2609.00.00Minerais d'étain et leurs concentrés.00
2610.00.00Minerais de chrome et leurs concentrés.00
2611.00.00Minerais de tungstène et leurs concentrés.00
2612.10.00Minerais d'uranium et leurs concentrés00
2612.20.00Minerais de thorium et leurs concentrés00
2613.10.00Grillés00
2613.90.00Autres00
2614.00.00Minerais de titane et leurs concentrés.00
2615.10.00Minerais de zirconium et leurs concentrés00
2615.90.00Autres00
2616.10.00Minerais d'argent et leurs concentrés00
2616.90.00Autres00
2617.10.00Minerais d'antimoine et leurs concentrés00
2617.90.00Autres00
2618.00.00Laitier granulé (sable‐laitier) provenant de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier.00
2619.00.00Scories, laitiers (autres que le laitier granulé), battitures et autres déchets de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier.00
2620.11.00Mattes de galvanisation00
2620.19.00Autres00
2620.21.00Boues d'essence au plomb et boues de composés antidétonants contenant du plomb00
2620.29.00Autres00
2620.30.00Contenant principalement du cuivre00
2620.40.00Contenant principalement de l'aluminium00
2620.60.00Contenant de l'arsenic, du mercure, du thallium ou leurs mélanges, des types utilisés pour l'extraction de l'arsenic ou de ces métaux ou pour la fabrication de leurs composés chimiques00
2620.91.00Contenant de l'antimoine, du béryllium, du cadmium, du chrome ou leurs mélanges00
2620.99.00Autres00
2621.10.00Cendres et résidus provenant de l'incinération des déchets municipaux00
2621.90.00Autres00
2701.11.00Anthracite00
2701.12.00Houille bitumineuse00
2701.19.00Autres houilles00
2701.20.00Briquettes, boulets et combustibles solides similaires obtenus à partir de la houille00
2702.10.00Lignites, même pulvérisés, mais non agglomérés00
2702.20.00Lignites agglomérés00
2703.00.00Tourbe (y compris la tourbe pour litière), même agglomérée.00
2704.00.00Cokes et semi‐cokes de houille, de lignite ou de tourbe, même agglomérés; charbon de cornue.00
2705.00.00Gaz de houille, gaz à l'eau, gaz pauvre et gaz similaires, à l'exclusion des gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux.00
2706.00.00Goudrons de houille, de lignite ou de tourbe et autres goudrons minéraux, même déshydratés ou étêtés, y compris les goudrons reconstitués.00
2707.10.00Benzol (benzène)00
2707.20.00Toluol (toluène)00
2707.30.00Xylol (xylènes)00
2707.40.00Naphtalène00
2707.50.00Autres mélanges d'hydrocarbures aromatiques distillant 65 % ou plus de leur volume (y compris les pertes) à 250 °C d'après la méthode ISO 3405 (équivalente à la méthode ASTM D 86)00
2707.91.00Huiles de créosote00
2707.99.00Autres00
2708.10.00Brai00
2708.20.00Coke de brai00
2709.00.00Huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux.00
2710.12.10Alkylènes en mélanges, ayant un très bas degré de polymérisation00
2710.12.20Huiles de graissage en paquets pour la vente au détail00
2710.12.90Autres00
2710.19.10Huiles minérales blanches (qualité USP, BP ou NF); Huiles naphténiques devant servir à la fabrication d'encre d'imprimerie; Huiles devant servir à la fabrication des articles de la position 38.08 ou du n° tarifaire 9919.00.0000
2710.19.20Alkylènes en mélanges, ayant un très bas degré de polymérisation; Huiles de graissage ou « huiles de base » (huiles de pétrole à raffiner, sans additifs), contenant en poids plus de 50 % d'hydrocarbures synthétiques; Autres huiles blanches; Graisses de pétrole et graisses lubrifiantes00
2710.19.30Résidus hydrocraqués devant servir à la fabrication d'huile à moteur, de liquide pour transmission ou de fluide hydraulique00
2710.19.91Autres : Huiles de graissage en paquets pour la vente au détail00
2710.19.99Autres : Autres00
2710.20.10Huiles de graissage en paquets pour la vente au détail00
2710.20.90Autres00
2710.91.00Contenant des diphényles polychlorés (PCB), des terphényles polychlorés (PCT) ou des diphényles polybromés (PBB)00
2710.99.00Autres00
2711.11.00Gaz naturel00
2711.12.10En récipients prêts à être utilisés00
2711.12.90Autres00
2711.13.00Butanes00
2711.14.00Éthylène, propylène, butylène et butadiène00
2711.19.10En récipients prêts à être utilisés00
2711.19.90Autres00
2711.21.00Gaz naturel00
2711.29.00Autres00
2712.10.00Vaseline00
2712.20.00Paraffine contenant en poids moins de 0,75 % d'huile00
2712.90.00Autres00
2713.11.00Non calciné00
2713.12.00Calciné00
2713.20.00Bitume de pétrole00
2713.90.00Autres résidus des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux00
2714.10.00Schistes et sables bitumineux00
2714.90.00Autres00
2715.00.00Mélanges bitumineux à base d'asphalte ou de bitume naturels, de bitume de pétrole, de goudron minéral ou de brai de goudron minéral (mastics bitumineux, « cut‐backs », par exemple).00
2716.00.00Énergie électrique.00
2801.10.00Chlore00
2801.20.00Iode00
2801.30.00Fluor; brome00
2802.00.00Soufre sublimé ou précipité; soufre colloïdal.00
2803.00.00Carbone (noirs de carbone et autres formes de carbone non dénommées ni comprises ailleurs).00
2804.10.00Hydrogène00
2804.21.00Argon00
2804.29.00Autres00
2804.30.00Azote00
2804.40.00Oxygène00
2804.50.00Bore; tellure00
2804.61.00Contenant en poids au moins 99,99 % de silicium00
2804.69.00Autre00
2804.70.00Phosphore00
2804.80.00Arsenic00
2804.90.00Sélénium00
2805.11.00Sodium00
2805.12.00Calcium00
2805.19.00Autres00
2805.30.00Métaux de terres rares, scandium et yttrium, même mélangés ou alliés entre eux00
2805.40.00Mercure00
2806.10.00Chlorure d'hydrogène (acide chlorhydrique)00
2806.20.00Acide chlorosulfurique00
2807.00.00Acide sulfurique; oléum.00
2808.00.00Acide nitrique; acides sulfonitriques.00
2809.10.00Pentaoxyde de diphosphore00
2809.20.00Acide phosphorique et acides polyphosphoriques00
2810.00.00Oxydes de bore; acides boriques.00
2811.11.00Fluorure d'hydrogène (acide fluorhydrique)00
2811.12.00Cyanure d'hydrogène (acide cyanhydrique)00
2811.19.00Autres00
2811.21.00Dioxyde de carbone00
2811.22.00Dioxyde de silicium00
2811.29.00Autres00
2812.11.00Dichlorure de carbonyle (phosgène)00
2812.12.00Oxychlorure de phosphore00
2812.13.00Trichlorure de phosphore00
2812.14.00Pentachlorure de phosphore00
2812.15.00Monochlorure de soufre00
2812.16.00Dichlorure de soufre00
2812.17.00Chlorure de thionyle00
2812.19.00Autres00
2812.90.00Autres00
2813.10.00Disulfure de carbone00
2813.90.00Autres00
2814.10.00Ammoniac anhydre00
2814.20.00Ammoniac en solution aqueuse (ammoniaque)00
2815.11.00Solide00
2815.12.00En solution aqueuse (lessive de soude caustique)00
2815.20.00Hydroxyde de potassium (potasse caustique)00
2815.30.00Peroxydes de sodium ou de potassium00
2816.10.00Hydroxyde et peroxyde de magnésium00
2816.40.00Oxydes, hydroxydes et peroxydes, de strontium ou de baryum00
2817.00.00Oxyde de zinc; peroxyde de zinc.00
2818.10.00Corindon artificiel, chimiquement défini ou non00
2818.20.00Oxyde d'aluminium autre que le corindon artificiel00
2818.30.00Hydroxyde d'aluminium00
2819.10.00Trioxyde de chrome00
2819.90.00Autres00
2820.10.00Dioxyde de manganèse00
2820.90.00Autres00
2821.10.00Oxydes et hydroxydes de fer00
2821.20.00Terres colorantes00
2822.00.00Oxydes et hydroxydes de cobalt; oxydes de cobalt du commerce.00
2823.00.00Oxydes de titane.00
2824.10.00Monoxyde de plomb (litharge, massicot)00
2824.90.00Autres00
2825.10.00Hydrazine et hydroxylamine et leurs sels inorganiques00
2825.20.00Oxyde et hydroxyde de lithium00
2825.30.00Oxydes et hydroxydes de vanadium00
2825.40.00Oxydes et hydroxydes de nickel00
2825.50.00Oxydes et hydroxydes de cuivre00
2825.60.00Oxydes de germanium et dioxyde de zirconium00
2825.70.00Oxydes et hydroxydes de molybdène00
2825.80.00Oxydes d'antimoine00
2825.90.00Autres00
2826.12.00D'aluminium00
2826.19.00Autres00
2826.30.00Hexafluoroaluminate de sodium (cryolithe synthétique)00
2826.90.00Autres00
2827.10.00Chlorure d'ammonium00
2827.20.00Chlorure de calcium00
2827.31.00De magnésium00
2827.32.00D'aluminium00
2827.35.00De nickel00
2827.39.00Autres00
2827.41.00De cuivre00
2827.49.00Autres00
2827.51.00Bromures de sodium ou de potassium00
2827.59.00Autres00
2827.60.00Iodures et oxyiodures00
2828.10.00Hypochlorite de calcium du commerce et autres hypochlorites de calcium00
2828.90.00Autres00
2829.11.00De sodium00
2829.19.00Autres00
2829.90.00Autres00
2830.10.00Sulfures de sodium00
2830.90.00Autres00
2831.10.00De sodium00
2831.90.00Autres00
2832.10.00Sulfites de sodium00
2832.20.00Autres sulfites00
2832.30.00Thiosulfates00
2833.11.00Sulfate de disodium00
2833.19.00Autres00
2833.21.00De magnésium00
2833.22.00D'aluminium00
2833.24.00De nickel00
2833.25.00De cuivre00
2833.27.00De baryum00
2833.29.00Autres00
2833.30.00Aluns00
2833.40.00Peroxosulfates (persulfates)00
2834.10.00Nitrites00
2834.21.00De potassium00
2834.29.00Autres00
2835.10.00Phosphinates (hypophosphites) et phosphonates (phosphites)00
2835.22.00De mono‐ ou de disodium00
2835.24.00De potassium00
2835.25.00Hydrogénoorthophosphate de calcium (phosphate dicalcique)00
2835.26.00Autres phosphates de calcium00
2835.29.00Autres00
2835.31.00Triphosphate de sodium (tripolyphosphate de sodium)00
2835.39.00Autres00
2836.20.00Carbonate de disodium00
2836.30.00Hydrogénocarbonate (bicarbonate) de sodium00
2836.40.00Carbonates de potassium00
2836.50.00Carbonate de calcium00
2836.60.00Carbonate de baryum00
2836.91.00Carbonates de lithium00
2836.92.00Carbonate de strontium00
2836.99.00Autres00
2837.11.00De sodium00
2837.19.00Autres00
2837.20.00Cyanures complexes00
2839.11.00Métasilicates00
2839.19.00Autres00
2839.90.00Autres00
2840.11.00Anhydre00
2840.19.00Autre00
2840.20.00Autres borates00
2840.30.00Peroxoborates (perborates)00
2841.30.00Dichromate de sodium00
2841.50.00Autres chromates et dichromates; peroxochromates00
2841.61.00Permanganate de potassium00
2841.69.00Autres00
2841.70.00Molybdates00
2841.80.00Tungstates (wolframates)00
2841.90.00Autres00
2842.10.00Silicates doubles ou complexes, y compris les aluminosilicates de constitution chimique définie ou non00
2842.90.00Autres00
2843.10.00Métaux précieux à l'état colloïdal00
2843.21.00Nitrate d'argent00
2843.29.00Autres00
2843.30.00Composés d'or00
2843.90.00Autres composés; amalgames00
2844.10.00Uranium naturel et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium naturel ou des composés de l'uranium naturel00
2844.20.00Uranium enrichi en U 235 et ses composés; plutonium et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium enrichi en U 235, du plutonium ou des composés de ces produits00
2844.30.00Uranium appauvri en U 235 et ses composés; thorium et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium appauvri en U 235, du thorium ou des composés de ces produits00
2844.40.00Éléments et isotopes et composés radioactifs autres que ceux des n°s 2844.10, 2844.20 ou 2844.30; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant ces éléments, isotopes ou composés; résidus radioactifs00
2844.50.00Éléments combustibles (cartouches) usés (irradiés) de réacteurs nucléaires00
2845.10.00Eau lourde (oxyde de deutérium)00
2845.90.00Autres00
2846.10.00Composés de cérium00
2846.90.00Autres00
2847.00.00Peroxyde d'hydrogène (eau oxygénée) même solidifié avec de l'urée.00
2849.10.00De calcium00
2849.20.00De silicium00
2849.90.00Autres00
2850.00.00Hydrures, nitrures, azotures, siliciures et borures, de constitution chimique définie ou non, autres que les composés qui constituent également des carbures du n° 28.49.00
2852.10.00De constitution chimique définie00
2852.90.10Albuminate de mercure; Nucléoprotéides de mercure00
2852.90.90Autres00
2853.10.00Chlorure de cyanogène (chlorcyan)00
2853.90.00Autres00
2901.10.00Saturés00
2901.21.00Éthylène00
2901.22.00Propène (propylène)00
2901.23.00Butène (butylène) et ses isomères00
2901.24.00Buta‐1,3‐diène et isoprène00
2901.29.00Autres00
2902.11.00Cyclohexane00
2902.19.00Autres00
2902.20.00Benzène00
2902.30.00Toluène00
2902.41.00o‐Xylène00
2902.42.00m‐Xylène00
2902.43.00p‐Xylène00
2902.44.00Isomères du xylène en mélange00
2902.50.00Styrène00
2902.60.00Éthylbenzène00
2902.70.00Cumène00
2902.90.00Autres00
2903.11.00Chlorométhane (chlorure de méthyle) et chloroéthane (chlorure d'éthyle)00
2903.12.00Dichlorométhane (chlorure de méthylène)00
2903.13.00Chloroforme (trichlorométhane)00
2903.14.00Tétrachlorure de carbone00
2903.15.00Dichlorure d'éthylène (ISO) (1,2‐dichloroéthane)00
2903.19.00Autres00
2903.21.00Chlorure de vinyle (chloroéthylène)00
2903.22.00Trichloroéthylène00
2903.23.00Tétrachloroéthylène (perchloroéthylène)00
2903.29.00Autres00
2903.31.00Dibromure d'éthylène (ISO) (1,2‐dibromoéthane)00
2903.39.00Autres00
2903.71.00Chlorodifluorométhane00
2903.72.00Dichlorotrifuoroéthanes00
2903.73.00Dichlorofluoroéthanes00
2903.74.00Chlorodifluoroéthanes00
2903.75.00Dichloropentafluoropropanes00
2903.76.00Bromochlorodifluorométhane, bromotrifluorométhane et dibromotétrafluoroéthanes00
2903.77.00Autres, perhalogénés uniquement avec du fluor et du chlore00
2903.78.00Autres dérivés perhalogénés00
2903.79.00Autres00
2903.81.001,2,3,4,5,6‐Hexachlorocyclohexane (HCH (ISO)), y compris lindane (ISO, DCI)00
2903.82.00Aldrine (ISO), chlordane (ISO) et heptachlore (ISO)00
2903.83.00Mirex (ISO)00
2903.89.00Autres00
2903.91.00Chorobenzène, o ‐dichlorobenzène et p‐ dichlorobenzène00
2903.92.00Hexachlorobenzène (ISO) et DDT (ISO) (clofénotane (DCI), 1,1,1‐trichloro‐2,2‐bis(p‐ chlorophényl)éthane)00
2903.93.00Pentachlorobenzène (ISO)00
2903.94.00Hexabromobiphényles00
2903.99.00Autres00
2904.10.00Dérivés seulement sulfonés, leurs sels et leurs esters éthyliques00
2904.20.00Dérivés seulement nitrés ou seulement nitrosés00
2904.31.00Acide perfluorooctane sulfonique00
2904.32.00Sulfonate de perfluorooctane d'ammonium00
2904.33.00Sulfonate de perfluorooctane de lithium00
2904.34.00Sulfonate de perfluorooctane de potassium00
2904.35.00Autres sels d'acide perfluorooctane sulfonique00
2904.36.00Fluorure de perfluorooctane sulfonyle00
2904.91.00Trichloronitrométhane (chloropicrine)00
2904.99.00Autres00
2905.11.00Méthanol (alcool méthylique)00
2905.12.00Propane‐1‐ol (alcool propylique) et propane‐2‐ol (alcool isopropylique)00
2905.13.00Butane‐1‐ol (alcool n ‐butylique)00
2905.14.00Autres butanols00
2905.16.00Octanol (alcool octylique) et ses isomères00
2905.17.00Dodécane‐1‐ol (alcool laurique), hexadécane‐1‐ol (alcool cétylique) et octadécane‐1‐ol (alcool stéarique)00
2905.19.00Autres00
2905.22.00Alcools terpéniques acycliques00
2905.29.00Autres00
2905.31.00Éthylène glycol (éthanediol)00
2905.32.00Propylène glycol (propane‐1,2‐diol)00
2905.39.00Autres00
2905.41.002‐Éthyl‐2‐(hydroxyméthyl) propane‐1,3‐diol (triméthylolpropane)00
2905.42.00Pentaérythritol (pentaérythrite)00
2905.43.00Mannitol00
2905.44.00D‐glucitol (sorbitol)00
2905.45.00Glycérol00
2905.49.00Autres00
2905.51.00Ethchlorvynol (DCI)00
2905.59.00Autres00
2906.11.00Menthol00
2906.12.00Cyclohexanol, méthylcyclohexanols et diméthylcyclohexanols00
2906.13.00Stérols et inositols00
2906.19.00Autres00
2906.21.00Alcool benzylique00
2906.29.00Autres00
2907.11.00Phénol (hydroxybenzène) et ses sels00
2907.12.00Crésols et leurs sels00
2907.13.00Octylphénol, nonylphénol et leurs isomères; sels de ces produits00
2907.15.00Naphtols et leurs sels00
2907.19.00Autres00
2907.21.00Résorcinol et ses sels00
2907.22.00Hydroquinone et ses sels00
2907.23.004,4'‐Isopropylidènediphénol (bisphénol A, diphénylolpropane) et ses sels00
2907.29.00Autres00
2908.11.00Pentachlorophénol (ISO)00
2908.19.00Autres00
2908.91.00Dinosèbe (ISO) et ses sels00
2908.92.004,6‐Dinitro‐o ‐crésol (DNOC (ISO)) et ses sels00
2908.99.00Autres00
2909.11.00Éther diéthylique (oxyde de diéthyle)00
2909.19.00Autres00
2909.20.00Éthers cyclaniques, cycléniques, cycloterpéniques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés00
2909.30.00Éthers aromatiques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés00
2909.41.002,2'‐Oxydiéthanol (diéthylène glycol)00
2909.43.00Éthers monobutyliques de l'éthylène glycol ou du diéthylène glycol00
2909.44.00Autres éthers monoalkyliques de l'éthylène glycol ou du diéthylène glycol00
2909.49.00Autres00
2909.50.00Éthers‐phénols, éthers‐alcools‐phénols et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés00
2909.60.00Peroxydes d'alcools, peroxydes d'éthers, peroxydes de cétones, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés00
2910.10.00Oxiranne (oxyde d'éthylène)00
2910.20.00Méthyloxiranne (oxyde de propylène)00
2910.30.001‐Chloro‐2,3‐époxypropane (épichlorhydrine)00
2910.40.00Dieldrine (ISO, DCI)00
2910.50.00Endrine (ISO)00
2910.90.00Autres00
2911.00.00Acétals et hémi‐acétals, même contenant d'autres fonctions oxygénées, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés.00
2912.11.00Méthanal (formaldéhyde)00
2912.12.00Éthanal (acétaldéhyde)00
2912.19.00Autres00
2912.21.00Benzaldéhyde (aldéhyde benzoïque)00
2912.29.00Autres00
2912.41.00Vanilline (aldéhyde méthylprotocatéchique)00
2912.42.00Éthylvanilline (aldéhyde éthylprotocatéchique)00
2912.49.00Autres00
2912.50.00Polymères cycliques des aldéhydes00
2912.60.00Paraformaldéhyde00
2913.00.00Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des produits du n° 29.12.00
2914.11.00Acétone00
2914.12.00Butanone (méthyléthylcétone)00
2914.13.004‐Méthylpentane‐2‐one (méthylisobutylcétone)00
2914.19.00Autres00
2914.22.00Cyclohexanone et méthylcyclohexanones00
2914.23.00Ionones et méthylionones00
2914.29.00Autres00
2914.31.00Phénylacétone (phénylpropane‐2‐one)00
2914.39.00Autres00
2914.40.00Cétones‐alcools et cétones‐aldéhydes00
2914.50.00Cétones‐phénols et cétones contenant d'autres fonctions oxygénées00
2914.61.00Anthraquinone00
2914.62.00Coenzyme Q10 (ubidécarénone (DCI))00
2914.69.00Autres00
2914.71.00Chlordécone (ISO)00
2914.79.00Autres00
2915.11.00Acide formique00
2915.12.00Sels de l'acide formique00
2915.13.00Esters de l'acide formique00
2915.21.00Acide acétique00
2915.24.00Anhydride acétique00
2915.29.00Autres00
2915.31.00Acétate d'éthyle00
2915.32.00Acétate de vinyle00
2915.33.00Acétate de n ‐butyle00
2915.36.00Acétate de dinosèbe (ISO)00
2915.39.00Autres00
2915.40.00Acides mono‐, di‐ ou trichloroacétiques, leurs sels et leurs esters00
2915.50.00Acide propionique, ses sels et ses esters00
2915.60.00Acides butanoïques, acides pentanoïques, leurs sels et leurs esters00
2915.70.00Acide palmitique, acide stéarique, leurs sels et leurs esters00
2915.90.00Autres00
2916.11.00Acide acrylique et ses sels00
2916.12.00Esters de l'acide acrylique00
2916.13.00Acide méthacrylique et ses sels00
2916.14.00Esters de l'acide méthacrylique00
2916.15.00Acides oléique, linoléique ou linolénique, leurs sels et leurs esters00
2916.16.00Binapacryl (ISO)00
2916.19.00Autres00
2916.20.00Acides monocarboxyliques cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés00
2916.31.00Acide benzoïque, ses sels et ses esters00
2916.32.00Peroxyde de benzoyle et chlorure de benzoyle00
2916.34.00Acide phénylacétique et ses sels00
2916.39.00Autres00
2917.11.00Acide oxalique, ses sels et ses esters00
2917.12.00Acide adipique, ses sels et ses esters00
2917.13.00Acide azélaïque, acide sébacique, leurs sels et leurs esters00
2917.14.00Anhydride maléique00
2917.19.10Fumarate dibutylique; Maléate dibutylique; Fumarate ferreux; Fumarate tétrabasique de plomb; Acide maléique00
2917.19.91Autres : Devant servir à la fabrication de colles ou d'adhésifs, de fibres optiques ou de faisceaux ou câbles de fibres optiques, de rubans encreurs pour machines à écrire ou de rubans encreurs similaires, de polymères en formes primaires, ou de profilés ou de feuilles en matières plastiques00
2917.19.99Autres : Autres00
2917.20.00Acides polycarboxyliques, cyclaniques cycléniques ou cycloterpénique, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés00
2917.32.00Orthophtalates de dioctyle00
2917.33.00Orthophtalates de dinonyle ou de didécyle00
2917.34.00Autres esters de l'acide orthophtalique00
2917.35.00Anhydride phtalique00
2917.36.00Acide téréphtalique et ses sels00
2917.37.00Téréphtalate de diméthyle00
2917.39.00Autres00
2918.11.00Acide lactique, ses sels et ses esters00
2918.12.00Acide tartrique00
2918.13.00Sels et esters de l'acide tartrique00
2918.14.00Acide citrique00
2918.15.00Sels et esters de l'acide citrique00
2918.16.00Acide gluconique, ses sels et ses esters00
2918.17.00Acide 2,2‐diphényl‐2‐hydroxyacétique (acide benzilique)00
2918.18.00Chlorobenzilate (ISO)00
2918.19.00Autres00
2918.21.00Acide salicylique et ses sels00
2918.22.00Acide O‐acétylsalicylique, ses sels et ses esters00
2918.23.00Autres esters de l'acide salicylique et leurs sels00
2918.29.00Autres00
2918.30.00Acides carboxyliques à fonction aldéhyde ou cétone mais sans autre fonction oxygénée, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés00
2918.91.002,4,5‐T (ISO) (acide 2,4,5‐ trichlorophénoxyacétique), ses sels et ses esters00
2918.99.00Autres00
2919.10.00Phosphate de tris(2,3‐dibromopropyle)00
2919.90.00Autres00
2920.11.00Parathion (ISO) et parathion‐méthyle (ISO) (méthyle parathion)00
2920.19.00Autres00
2920.21.00Phosphite de diméthyle00
2920.22.00Phosphite de diéthyle00
2920.23.00Phosphite de triméthyle00
2920.24.00Phosphite de triéthyle00
2920.29.00Autres00
2920.30.00Endosulfan (ISO)00
2920.90.00Autres00
2921.11.00Mono‐, di‐ ou triméthylamine et leurs sels00
2921.12.00Chlorhydrate de 2‐chloroéthyl (N,N‐diméthylamine)00
2921.13.00Chlorhydrate de 2‐chloroéthyl (N,N‐diéthylamine)00
2921.14.00Chlorhydrate de 2‐chloroéthyl (N,N‐ diisopropylamine)00
2921.19.00Autres00
2921.21.00Éthylènediamine et ses sels00
2921.22.00Hexaméthylènediamine et ses sels00
2921.29.00Autres00
2921.30.00Monoamines et polyamines cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques, et leurs dérivés; sels de ces produits00
2921.41.00Aniline et ses sels00
2921.42.00Dérivés de l'aniline et leurs sels00
2921.43.00Toluidines et leurs dérivés; sels de ces produits00
2921.44.00Diphénylamine et ses dérivés; sels de ces produits00
2921.45.001‐Naphtylamine (alpha‐naphtylamine), 2‐ naphtylamine (bêta‐naphtylamine) et leurs dérivés; sels de ces produits00
2921.46.00Amfétamine (DCI), benzfétamine (DCI), dexamfétamine (DCI), étilamfétamine (DCI), fencamfamine (DCI), léfétamine (DCI), lévamfétamine (DCI), méfénorex (DCI) et phentermine (DCI); sels de ces produits00
2921.49.00Autres00
2921.51.00o ‐, m ‐, p ‐Phénylènediamine, diaminotoluènes, et leurs dérivés; sels de ces produits00
2921.59.00Autres00
2922.11.00Monoéthanolamine et ses sels00
2922.12.00Diéthanolamine et ses sels00
2922.14.00Dextropropoxyphène (DCI) et ses sels00
2922.15.00Triéthanolamine00
2922.16.00Sulfonate de perfluorooctane de diéthanolammonium00
2922.17.00Méthyldiéthanolamine et éthyldiéthanolamine00
2922.18.002‐(N,N‐Diisopropylamino)éthanol00
2922.19.00Autres00
2922.21.00Acides aminohydroxynaphtalènesulfoniques et leurs sels00
2922.29.00Autres00
2922.31.00Amfépramone (DCI), méthadone (DCI) et norméthadone (DCI); sels de ces produits00
2922.39.00Autres00
2922.41.00Lysine et ses esters; sels de ces produits00
2922.42.00Acide glutamique et ses sels00
2922.43.00Acide anthranilique et ses sels00
2922.44.00Tilidine (DCI) et ses sels00
2922.49.00Autres00
2922.50.00Amino‐alcools‐phénols, amino‐acides‐phénols et autres composés aminés à fonctions oxygénées00
2923.10.00Choline et ses sels00
2923.20.00Lécithines et autres phosphoaminolipides00
2923.30.00Sulfonate de perfluorooctane de tétraéthylammonium00
2923.40.00Sulfonate de perfluorooctane de didécyldiméthylammonium00
2923.90.00Autres00
2924.11.00Méprobamate (DCI)00
2924.12.00Fluoroacétamide (ISO), monocrotophos (ISO) et phosphamidon (ISO)00
2924.19.00Autres00
2924.21.00Uréines et leurs dérivés; sels de ces produits00
2924.23.00Acide‐2‐acétamidobenzoïque (acide N‐ acétylanthranilique) et ses sels00
2924.24.00Ethinamate (DCI)00
2924.25.00Alachlor (ISO)00
2924.29.00Autres00
2925.11.00Saccharine et ses sels00
2925.12.00Glutéthimide (DCI)00
2925.19.00Autres00
2925.21.00Chlordiméforme (ISO)00
2925.29.00Autres00
2926.10.00Acrylonitrile00
2926.20.001‐Cyanoguanidine (dicyandiamide)00
2926.30.00Fenproporex (DCI) et ses sels; méthadone (DCI) intermédiaire (4‐cyano‐2‐diméthylamino‐4,4‐ diphénylbutane)00
2926.40.00alpha‐Phenylacétoacétonitrile00
2926.90.00Autres00
2927.00.00Composés diazoïques, azoïques ou azoxyques.00
2928.00.00Dérivés organiques de l'hydrazine ou de l'hydroxylamine.00
2929.10.00Isocyanates00
2929.90.00Autres00
2930.20.00Thiocarbamates et dithiocarbamates00
2930.30.00Mono‐, di‐ ou tétrasulfures de thiourame00
2930.40.00Méthionine00
2930.60.002‐(N,N‐Diéthylamino)éthanethiol00
2930.70.00Sulfure de bis(2‐hydroxyéthyle) (thiodiglycol (DCI))00
2930.80.00Aldicarbe (ISO), captafol (ISO) et méthamidophos (ISO)00
2930.90.00Autres00
2931.10.00Plomb tétraméthyle et plomb tétraéthyle00
2931.20.00Composés du tributylétain00
2931.31.00Méthylphosphonate de diméthyle00
2931.32.00Propylphosphonate de diméthyle00
2931.33.00Éthylphosphonate de diéthyle00
2931.34.00Méthylphosphonate de sodium 3‐ (trihydroxysilyl)propyle00
2931.35.002,4,6‐Trioxide de 2,4,6‐tripropyl‐1,3,5,2,4,6‐ trioxatriphosphinane00
2931.36.00Méthylphosphonate de (5‐éthyl‐2‐méthyl‐2‐oxido‐ 1,3,2‐dioxaphosphinan‐5‐yl)méthyle et de méthyle00
2931.37.00Méthylphosphonate de bis[(5‐éthyl‐2‐méthyl‐2‐ oxido‐1,3,2‐dioxaphosphinan‐5‐yl)méthyle]00
2931.38.00Sel d'acide méthylphosphonique et d'(aminoiminométhyl)urée (1:1)00
2931.39.00Autres00
2931.90.00Autres00
2932.11.00Tétrahydrofuranne00
2932.12.002‐Furaldéhyde (furfural)00
2932.13.00Alcool furfurylique et alcool tétrahydrofurfurylique00
2932.14.00Sucralose00
2932.19.00Autres00
2932.20.00Lactones00
2932.91.00Isosafrole00
2932.92.001‐(1,3‐Benzodioxole‐5‐y1)propane‐2‐one00
2932.93.00Pipéronal00
2932.94.00Safrole00
2932.95.00Tétrahydrocannabinols (tous les isomères)00
2932.99.00Autres00
2933.11.00Phénazone (antipyrine) et ses dérivés00
2933.19.00Autres00
2933.21.00Hydantoïne et ses dérivés00
2933.29.00Autres00
2933.31.00Pyridine et ses sels00
2933.32.00Pipéridine et ses sels00
2933.33.00Alfentanil (DCI), aniléridine (DCI), bézitramide (DCI), bromazépam (DCI), cétobémidone (DCI), difénoxine (DCI), diphénoxylate (DCI), dipipanone (DCI), fentanyl (DCI), méthylphénidate (DCI), pentazocine (DCI), péthidine (DCI), péthidine (DCI) intermédiaire A, phencyclidine (DCI) (PCP), phénopéridine (DCI), pipradrol (DCI), piritramide (DCI), propiram (DCI) et trimépéridine (DCI); sels de ces produits00
2933.39.00Autres00
2933.41.00Lévorphanol (DCI) et ses sels00
2933.49.00Autres00
2933.52.00Malonylurée (acide barbiturique) et ses sels00
2933.53.00Allobarbital (DCI), amobarbital (DCI), barbital (DCI), butalbital (DCI), butobarbital, cyclobarbital (DCI), méthylphénobarbital (DCI), pentobarbital (DCI), phénobarbital (DCI), secbutabarbital (DCI), sécobarbital (DCI) et vinylbital (DCI); sels des ces produits00
2933.54.00Autres dérivés de malonylurée (acide barbiturique); sels de ces produits00
2933.55.00Loprazolam (DCI), mécloqualone (DCI), méthaqualone (DCI) et zipéprol (DCI); sels de ces produits00
2933.59.00Autres00
2933.61.00Mélamine00
2933.69.00Autres00
2933.71.006‐Hexanelactame (epsilon‐caprolactame)00
2933.72.00Clobazam (DCI) et méthyprylone (DCI)00
2933.79.00Autres lactames00
2933.91.00Alprazolam (DCI), camazépam (DCI), chlordiazépoxide (DCI), clonazépam (DCI), clorazépate, délorazépam (DCI), diazépam (DCI), estazolam (DCI), fludiazépam (DCI), flunitrazépam (DCI), flurazépam (DCI), halazépam (DCI), loflazépate d'éthyle (DCI), lorazépam (DCI), lormétazépam (DCI), mazindol (DCI), médazépam (DCI), midazolam (DCI), nimétazépam (DCI), nitrazépam (DCI), nordazépam (DCI), oxazépam (DCI), pinazépam (DCI), prazépam (DCI), pyrovalérone (DCI), témazépam (DCI), tétrazépam (DCI) et triazolam (DCI); sels de ces produits00
2933.92.00Azinphos‐méthyl (ISO)00
2933.99.00Autres00
2934.10.00Composés dont la structure comporte un cycle thiazole (hydrogéné ou non) non condensé00
2934.20.00Composés comportant une structure à cycles benzothiazole (hydrogénés ou non) sans autres condensations00
2934.30.00Composés comportant une structure à cycles phénothiazine (hydrogénés ou non) sans autres condensations00
2934.91.00Aminorex (DCI), brotizolam (DCI), clotiazépam (DCI), cloxazolam (DCI), dextromoramide (DCI), haloxazolam (DCI), kétazolam (DCI), mésocarb (DCI), oxazolam (DCI), pémoline (DCI), phendimétrazine (DCI), phenmétrazine (DCI) et sufentanil (DCI); sels de ces produits00
2934.99.00Autres00
2935.10.00N‐Méthylperfluorooctane sulfonamide00
2935.20.00N‐Éthylperfluorooctane sulfonamide00
2935.30.00N‐Éthyl‐N‐(2‐hydroxyéthyl) perfluorooctane sulfonamide00
2935.40.00N‐(2‐Hydroxyéthyl)‐N‐méthylperfluorooctane sulfonamide00
2935.50.00Autres perfluorooctane sulfonamides00
2935.90.00Autres00
2936.21.00Vitamines A et leurs dérivés00
2936.22.00Vitamine B1 et ses dérivés00
2936.23.00Vitamine B2 et ses dérivés00
2936.24.00Acide D‐ ou DL‐pantothénique (vitamine B3 ou vitamine B5) et ses dérivés00
2936.25.00Vitamine B6 et ses dérivés00
2936.26.00Vitamine B12 et ses dérivés00
2936.27.00Vitamine C et ses dérivés00
2936.28.00Vitamine E et ses dérivés00
2936.29.00Autres vitamines et leurs dérivés00
2936.90.00Autres, y compris les concentrats naturels00
2937.11.00Somatotropine, ses dérivés et analogues structurels00
2937.12.00Insuline et ses sels00
2937.19.00Autres00
2937.21.00Cortisone, hydrocortisone, prednisone (déhydrocortisone) et prednisolone (déhydrohydrocortisone)00
2937.22.00Dérivés halogénés des hormones corticostéroïdes00
2937.23.00Oestrogènes et progestogènes00
2937.29.00Autres00
2937.50.00Prostaglandines, thromboxanes et leucotriènes, leurs dérivés et analogues structurels00
2937.90.00Autres00
2938.10.00Rutoside (rutine) et ses dérivés00
2938.90.00Autres00
2939.11.00Concentrés de paille de pavot; buprénorphine (DCI), codéine, dihydrocodéine (DCI), éthylmorphine, étorphine (DCI), héroïne, hydrocodone (DCI), hydromorphone (DCI), morphine, nicomorphine (DCI), oxycodone (DCI), oxymorphone (DCI), pholcodine (DCI), thébacone (DCI) et thébaïne; sels de ces produits00
2939.19.00Autres00
2939.20.00Alcaloïdes du quinquina et leurs dérivés; sels de ces produits00
2939.30.00Caféine et ses sels00
2939.41.00Ephédrine et ses sels00
2939.42.00Pseudoéphédrine (DCI) et ses sels00
2939.43.00Cathine (DCI) et ses sels00
2939.44.00Noréphédrine et ses sels00
2939.49.00Autres00
2939.51.00Fénétylline (DCI) et ses sels00
2939.59.00Autres00
2939.61.00Ergométrine (DCI) et ses sels00
2939.62.00Ergotamine (DCI) et ses sels00
2939.63.00Acide lysergique et ses sels00
2939.69.00Autres00
2939.71.00Cocaïne, ecgonine, lévométamfétamine, métamfétamine (DCI), racémate de métamfétamine; sels, esters et autres dérivés de ces produits00
2939.79.00Autres00
2939.80.00Autres00
2940.00.00Sucres chimiquement purs, à l'exception du saccharose, du lactose, du maltose, du glucose et du fructose (lévulose); éthers, acétals et esters de sucres et leurs sels, autres que les produits des n°s 29.37, 29.38 ou 29.39.00
2941.10.00Pénicillines et leurs dérivés, à structure d'acide pénicillanique; sels de ces produits00
2941.20.00Streptomycines et leurs dérivés; sels de ces produits00
2941.30.00Tétracyclines et leurs dérivés; sels de ces produits00
2941.40.00Chloramphénicol et ses dérivés; sels de ces produits00
2941.50.00Erythromycine et ses dérivés; sels de ces produits00
2941.90.00Autres00
2942.00.00Autres composés organiques.00
3001.20.00Extraits de glandes ou d'autres organes ou de leurs sécrétions00
3001.90.00Autres00
3002.11.00Trousses de diagnostic du paludisme00
3002.12.00Antisérums et autres fractions du sang00
3002.13.00Produits immunologiques, non mélangés et ni présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail00
3002.14.00Produits immunologiques, mélangés et non présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail00
3002.15.00Produits immunologiques, présentés sous forme de doses, ou conditionnés pour la vente au détail00
3002.19.00Autres00
3002.20.00Vaccins pour la médecine humaine00
3002.30.00Vaccins pour la médecine vétérinaire00
3002.90.00Autres00
3003.10.00Contenant des pénicillines ou des dérivés de ces produits, à structure d'acide pénicillanique, ou des streptomycines ou des dérivés de ces produits00
3003.20.00Autres, contenant des antibiotiques00
3003.31.00Contenant de l'insuline00
3003.39.00Autres00
3003.41.00Contenant de l'éphédrine ou ses sels00
3003.42.00Contenant de la pseudoéphédrine (DCI) ou ses sels00
3003.43.00Contenant de la noréphédrine ou ses sels00
3003.49.00Autres00
3003.60.00Autres, contenant des principes actifs contre le paludisme décrits dans la Note 2 de sous‐positions du présent Chapitre00
3003.90.00Autres00
3004.10.00Contenant des pénicillines ou des dérivés de ces produits, à structure d'acide pénicillanique, ou des streptomycines ou des dérivés de ces produits00
3004.20.00Autres, contenant des antibiotiques00
3004.31.00Contenant de l'insuline00
3004.32.00Contenant des hormones corticostéroïdes, leurs dérivés ou analogues structurels00
3004.39.00Autres00
3004.41.00Contenant de l'éphédrine ou ses sels00
3004.42.00Contenant de la pseudoéphédrine (DCI) ou ses sels00
3004.43.00Contenant de la noréphédrine ou ses sels00
3004.49.00Autres00
3004.50.00Autres, contenant des vitamines ou d'autres produits du n° 29.3600
3004.60.00Autres, contenant des principes actifs contre le paludisme décrits dans la Note 2 de sous‐positions du présent Chapitre00
3004.90.00Autres00
3005.10.00Pansements adhésifs et autres articles ayant une couche adhésive00
3005.90.00Autres00
3006.10.00Catguts stériles, ligatures stériles similaires pour sutures chirurgicales (y compris les fils résorbables stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire) et adhésifs stériles pour tissus organiques utilisés en chirurgie pour refermer les plaies; laminaires stériles; hémostatiques résorbables stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire; barrières anti‐adhérence stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire, résorbables ou non00
3006.20.00Réactifs destinés à la détermination des groupes ou des facteurs sanguins00
3006.30.00Préparations opacifiantes pour examens radiographiques; réactifs de diagnostic conçus pour être employés sur le patient00
3006.40.00Ciments et autres produits d'obturation dentaire; ciments pour la réfection osseuse00
3006.50.00Trousses et boîtes de pharmacie garnies, pour soins de première urgence00
3006.60.00Préparations chimiques contraceptives à base d'hormones, d'autres produits du n° 29.37 ou de spermicides00
3006.70.10Préparations chimiques ou biologiques, y compris les nécessaires contenant des articles ou des matières accessoires, pour diagnostics médicaux; Devant être utilisés pour l'insémination des animaux00
3006.70.90Autres00
3006.91.00Appareillages identifiables de stomie00
3006.92.00Déchets pharmaceutiques00
3101.00.00Engrais d'origine animale ou végétale, même mélangés entre eux ou traités chimiquement; engrais résultant du mélange ou du traitement chimique de produits d'origine animale ou végétale.00
3102.10.00Urée, même en solution aqueuse00
3102.21.00Sulfate d'ammonium00
3102.29.00Autres00
3102.30.00Nitrate d'ammonium, même en solution aqueuse00
3102.40.00Mélanges de nitrate d'ammonium et de carbonate de calcium ou d'autres matières inorganiques dépourvues de pouvoir fertilisant00
3102.50.00Nitrate de sodium00
3102.60.00Sels doubles et mélanges de nitrate de calcium et de nitrate d'ammonium00
3102.80.00Mélanges d'urée et de nitrate d'ammonium en solutions aqueuses ou ammoniacales00
3102.90.00Autres, y compris les mélanges non visés dans les sous‐positions précédentes00
3103.11.00Contenant en poids 35 % ou plus de pentaoxyde de diphosphore (P2O5)00
3103.19.00Autres00
3103.90.00Autres00
3104.20.00Chlorure de potassium00
3104.30.00Sulfate de potassium00
3104.90.00Autres00
3105.10.00Produits du présent Chapitre présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d'un poids brut n'excédant pas 10 kg00
3105.20.00Engrais minéraux ou chimiques contenant les trois éléments fertilisants : azote, phosphore et potassium00
3105.30.00Hydrogénoorthophosphate de diammonium (phosphate diammonique)00
3105.40.00Dihydrogénoorthophosphate d'ammonium (phosphate monoammonique), même en mélange avec l'hydrogénoorthophosphate de diammonium (phosphate diammonique)00
3105.51.00Contenant des nitrates et des phosphates00
3105.59.00Autres00
3105.60.00Engrais minéraux ou chimiques contenant les deux éléments fertilisants : phosphore et potassium00
3105.90.00Autres00
3201.10.00Extrait de quebracho00
3201.20.00Extrait de mimosa00
3201.90.00Autres00
3202.10.00Produits tannants organiques synthétiques00
3202.90.00Autres00
3203.00.00Matières colorantes d'origine végétale ou animale (y compris les extraits tinctoriaux mais à l'exclusion des noirs d'origine animale), même de constitution chimique définie; préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, à base de matières colorantes d'origine végétale ou animale.00
3204.11.00Colorants dispersés et préparations à base de ces colorants00
3204.12.00Colorants acides, même métallisés, et préparations à base de ces colorants; colorants à mordants et préparations à base de ces colorants00
3204.13.00Colorants basiques et préparations à base de ces colorants00
3204.14.00Colorants directs et préparations à base de ces colorants00
3204.15.00Colorants de cuve (y compris ceux utilisables en l'état comme colorants pigmentaires) et préparations à base de ces colorants00
3204.16.00Colorants réactifs et préparations à base de ces colorants00
3204.17.00Colorants pigmentaires et préparations à base de ces colorants00
3204.19.00Autres, y compris les mélanges de matières colorantes d'au moins deux des n°s 3204.11 à 3204.1900
3204.20.00Produits organiques synthétiques des types utilisés comme agents d'avivage fluorescents00
3204.90.00Autres00
3205.00.00Laques colorantes; préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, à base de laques colorantes.00
3206.11.10Devant servir à la fabrication de produits canadiens00
3206.11.90Autres00
3206.19.00Autres00
3206.20.00Pigments et préparations à base de composés du chrome00
3206.41.00Outremer et ses préparations00
3206.42.00Lithopone, autres pigments et préparations à base de sulfure de zinc00
3206.49.00Autres00
3206.50.00Produits inorganiques des types utilisés comme luminophores00
3207.10.00Pigments, opacifiants et couleurs préparés et préparations similaires00
3207.20.00Compositions vitrifiables, engobes et préparations similaires00
3207.30.00Lustres liquides et préparations similaires00
3207.40.00Frittes et autres verres, sous forme de poudre, de grenailles, de lamelles ou de flocons00
3208.10.00À base de polyesters00
3208.20.00À base de polymères acryliques ou vinyliques00
3208.90.10Revêtements résistant à la corrosion devant servir spécifiquement à la fabrication de miroirs; Devant être utilisés dans la fabrication des dispositifs à semi‐conducteur00
3208.90.90Autres00
3209.10.00À base de polymères acryliques ou vinyliques00
3209.90.00Autres00
3210.00.00Autres peintures et vernis; pigments à l'eau préparés des types utilisés pour le finissage des cuirs.00
3211.00.00Siccatifs préparés.00
3212.10.00Feuilles pour le marquage au fer00
3212.90.00Autres00
3213.10.00Couleurs en assortiments00
3213.90.10Peintures à l'aquarelle, sous forme liquide ou en poudre, en pots, en bouteilles ou en boîtes de conserve00
3213.90.90Autres00
3214.10.10Contenant de la résine de phénol‐formaldéhyde, devant servir à la fabrication de lampes à incandescence; Mastic de polyester ou à base d'époxyde, isolant ou conducteur, devant servir à la fabrication ou à la remise à neuf de génératrices électriques00
3214.10.90Autres00
3214.90.00Autres00
3215.11.00Noires00
3215.19.00Autres00
3215.90.00Autres00
3301.12.00D'orange00
3301.13.00De citron00
3301.19.00Autres00
3301.24.00De menthe poivrée (Mentha piperita )00
3301.25.00D'autres menthes00
3301.29.00Autres00
3301.30.10Oléorésines de paprikas00
3301.30.90Autres00
3301.90.00Autres00
3302.10.11Préparations alcooliques composées, des types utilisés pour la fabrication des boissons : D'un titre alcoométrique volumique excédant 0,5 % vol00
3302.10.12Préparations alcooliques composées, des types utilisés pour la fabrication des boissons : D'un titre alcoométrique volumique n'excédant pas 0,5 % vol00
3302.10.90Autres00
3302.90.00Autres00
3303.00.00Parfums et eaux de toilette.00
3304.10.00Produits de maquillage pour les lèvres00
3304.20.00Produits de maquillage pour les yeux00
3304.30.00Préparations pour manucures ou pédicures00
3304.91.00Poudres, y compris les poudres compactes00
3304.99.10Préparations pour l'application et l'entretien des appareils de stomie ou des caleçons, culottes, slips, couches, doublures de couches et autres articles hygiénique similaires, pour incontinence, conçus pour être porter par des personnes à l'exclusion des articles du type utilisé pour bébés00
3304.99.90Autres00
3305.10.00Shampooings00
3305.20.00Préparations pour l'ondulation ou le défrisage permanents00
3305.30.00Laques pour cheveux00
3305.90.00Autres00
3306.10.00Dentifrices00
3306.20.00Fils utilisés pour nettoyer les espaces interdentaires (fils dentaires)00
3306.90.00Autres00
3307.10.00Préparations pour le prérasage, le rasage ou l'après‐ rasage00
3307.20.00Désodorisants corporels et antisudoraux00
3307.30.00Sels parfumés et autres préparations pour bains00
3307.41.00« Agarbatti » et autres préparations odoriférantes agissant par combustion00
3307.49.00Autres00
3307.90.00Autres00
3401.11.10Savon de Marseille (Castille)00
3401.11.90Autres00
3401.19.00Autres00
3401.20.10Savon de blanchissage pour laver les vêtements et autres linges00
3401.20.20Granules de savon contenant du savon de sodium avec des acides gras et du glycérol, devant servir à la fabrication de pains de savon00
3401.20.30Savon sec devant être employé comme lubrifiant pour l'étirage des tringles dans la fabrication de pneumatiques00
3401.20.90Autres00
3401.30.00Produits et préparations organiques tensio‐actifs destinés au lavage de la peau, sous forme de liquide ou de crème, conditionnés pour la vente au détail, même contenant du savon00
3402.11.10Alkylbenzène sulfonates de sodium devant servir à la fabrication de solides à dissolution lente à l'intérieur du réservoir de chasse d'eau des positions 34.02 ou 38.0800
3402.11.90Autres00
3402.12.00Cationiques00
3402.13.10Polyols de polyéther, ayant un indice d'hydroxyle de 265 ou plus, devant servir à la fabrication de compositions à mouler de polyuréthanne00
3402.13.90Autres00
3402.19.00Autres00
3402.20.10Détersifs pour lave‐vaiselle automatiques00
3402.20.90Autres00
3402.90.10Antioxydants chimiques, durcisseurs, inhibiteurs, retardateurs, sensibilisateurs et stabilisants devant servir à la fabrication d'émulsions photographiques; Devant être utilisés pour dessaler ou déshydrater les huiles de pétrole brut; Devant être utilisés comme boue de forage ou ses additifis et employées lors de forage pour le pétrole, le gaz naturel, les minéraux ou l'eau00
3402.90.91Autres : Devant servir à la fabrication de produits canadiens00
3402.90.99Autres : Autres00
3403.11.10Préparations d'huiles de graissages, composées en partie de pétrole00
3403.11.90Autres00
3403.19.11Préparations d'huiles de graissage, composées en partie de pétrole : Devant servir à la fabrication de produits canadiens; Autres préparations lubrifiantes à base d'huile pour l'étirage à lubrifiant liquide des tringles de pneumatique00
3403.19.19Préparations d'huiles de graissages, composées en partie de pétrole: Autres00
3403.19.91Autres : Devant servir à la fabrication de produits canadiens00
3403.19.99Autres : Autres00
3403.91.10Devant servir à nourrir ou à apprêter le cuir ou les pelleteries00
3403.91.90Autres00
3403.99.10Devant servir à la fabrication de produits canadiens00
3403.99.90Autres00
3404.20.10Cires artificielles devant servir à la fabrication de copolymères acrylonitrile‐butadiène‐styrène (ABS) de la sous‐position 3903.3000
3404.20.90Autres00
3404.90.10Cire de polyéthylèneglycol modifiée chimiquement, devant servir à la fabrication d'agents poissants; Diamides, produits par la réaction de l'éthylène‐ diamine et des acides gras mentionnés à la position 38.23, devant servir à la fabrication d'articles moulés d'une composition de pâte de bois; De polyéthylène ayant une moyenne en nombre de poids moléculaire n'excédant pas 4 000; Additifs rhéologiques, formés d'esters d'acides gras et d'amides gras provenant de l'huile de ricin hydrogénée; Cire composée de dimères d'alkylcétène d'acide gras, devant servir à la fabrication d'agents ou de préparations d'encollage00
3404.90.20De lignite modifié chimiquement00
3404.90.90Autres00
3405.10.10Préparations liquides de cire à chaussures devant servir à la fabrication de produits pour les chaussures00
3405.10.90Autres00
3405.20.00Encaustiques et préparations similaires pour l'entretien des meubles en bois, des parquets ou d'autres boiseries00
3405.30.00Brillants et préparations similaires pour carrosseries, autres que les brillants pour métaux00
3405.40.00Pâtes, poudres et autres préparations à récurer00
3405.90.00Autres00
3406.00.10Pour anniversaires de naissance, Noël et autres événements festifs00
3406.00.90Autres00
3407.00.10Pâtes à modeler00
3407.00.20Compositions pour prendre l'empreinte des dents, à l'exclusion des compositions à base de polymères de silicone00
3407.00.90Autres00
3501.10.00Caséines*0
3501.90.00Autres*0
3502.11.10Dans les limites de l'engagement d'accès**
3502.11.20Au‐dessus de l'engagement d'accès**
3502.19.10Dans les limites de l'engagement d'accès**
3502.19.20Au‐dessus de l'engagement d'accès**
3502.20.00Lactalbumine, y compris les concentrés de deux ou plusieurs protéines de lactosérum00
3502.90.00Autres00
3503.00.00Gélatines (y compris celles présentées en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, même ouvrées en surface ou colorées) et leurs dérivés; ichtyocolle; autres colles d'origine animale, à l'exclusion des colles de caséine du n° 35.01.00
3504.00.11Matières protéiques de lait : Dans les limites de l'engagement d'accès00
3504.00.12Matières protéiques de lait : Au‐dessus de l'engagement d'accès00
3504.00.90Autres00
3505.10.11Amidons et fécules éthérifiés ou estérifiés: Fécule cationique de pomme de terre devant servir à la fabrication de papier ou cartons00
3505.10.19Amidons et fécules éthérifiés ou estérifiés Autres00
3505.10.20Amidons prégélatinisés; Amidons et fécules solubles (amylogènes)00
3505.10.90Autres00
3505.20.10Mélange de fécule de pommes de terre et de polymères synthétiques, devant servir à la fabrication de papiers peints pré‐encollés00
3505.20.90Autres00
3506.10.00Produits de toute espèce à usage de colles ou d'adhésifs, conditionnés pour la vente au détail comme colles ou adhésifs, d'un poids net n'excédant pas 1 kg00
3506.91.10Devant être utilisés dans la fabrication des dispositifs à semi‐conducteur; Adhésifs à chaud, à base de polyamides, devant servir à la fabrication de doublures intermédiaires ou de fournitures pour vêtements00
3506.91.90Autres00
3506.99.00Autres00
3507.10.00Présure et ses concentrats00
3507.90.00Autres00
3601.00.00Poudres propulsives.00
3602.00.00Explosifs préparés, autres que les poudres propulsives.00
3603.00.00Mèches de sûreté; cordeaux détonants; amorces et capsules fulminantes; allumeurs; détonateurs électriques.00
3604.10.00Articles pour feux d'artifice00
3604.90.00Autres00
3605.00.00Allumettes, autres que les articles de pyrotechnie du n° 36.04.00
3606.10.00Combustibles liquides et gaz combustibles liquéfiés en récipients des types utilisés pour alimenter ou recharger les briquets ou les allumeurs, et d'une capacité n'excédant pas 300 cm³00
3606.90.00Autres00
3701.10.00Pour rayons X00
3701.20.00Films à développement et tirage instantanés00
3701.30.10Plaques, ayant un pouvoir séparateur d'au moins 500 paires de lignes par millimètre, devant servir à la fabrication de masques photographiques utilisés dans la production de circuits intégrés00
3701.30.20Autres plaques00
3701.30.31Pellicule : Devant servir à la reproduction de pellicule cinématographique exposée et développée00
3701.30.39Pellicule : Autres00
3701.91.10Plaques00
3701.91.20Films00
3701.99.10Pellicule de résistance photopolymère; Plaques, ayant un pouvoir séparateur d'au moins 500 paires de lignes par millimètre, devant servir à la fabrication de masques photographiques utilisés dans la production de circuits intégrés00
3701.99.20Autres plaques00
3701.99.30Autres films00
3702.10.00Pour rayons X00
3702.31.00Pour la photographie en couleurs (polychrome)00
3702.32.00Autres, comportant une émulsion aux halogénures d'argent00
3702.39.00Autres00
3702.41.00D'une largeur excédant 610 mm et d'une longueur excédant 200 m, pour la photographie en couleurs (polychrome)00
3702.42.10Pellicules sensibles à scanner, pellicules sensibles pour la duplication et lestons continus dans les arts graphiques, d'une largeur d'au moins 762 mm, devant servir à la fabrication des pellicules photographiques00
3702.42.90Autres00
3702.43.20Pellicules à développement et tirage instantanés00
3702.43.90Autres00
3702.44.20Pellicules à développement et tirage instantanés00
3702.44.90Autres00
3702.52.00D'une largeur n'excédant pas 16 mm00
3702.53.00D'une largeur excédant 16 mm mais n'excédant pas 35 mm et d'une longueur n'excédant pas 30 m, pour diapositives00
3702.54.10Devant servir à la reproduction de pellicule cinématographique exposée et développée00
3702.54.90Autres00
3702.55.00D'une largeur excédant 16 mm mais n'excédant pas 35 mm et d'une longueur excédant 30 m00
3702.56.00D'une largeur excédant 35 mm00
3702.96.00D'une largeur n'excédant pas 35 mm et d'une longueur n'excédant pas 30 m00
3702.97.00D'une largeur n'excédant pas 35 mm et d'une longueur excédant 30 m00
3702.98.00D'une largeur excédant 35 mm00
3703.10.00En rouleaux, d'une largeur excédant 610 mm00
3703.20.00Autres, pour la photographie en couleurs (polychrome)00
3703.90.10Papiers, en rouleaux, utilisés avec des machines de transmission de photographies, devant servir à la production de journaux, magazines ou périodiques00
3703.90.90Autres00
3704.00.10Pellicule devant être utilisée pour la production des plaques d'imprimerie, des rouleaux ou des cylindres pour la reproduction de matières non publicitaires dans les journaux, ou pour l'impression de livres ou de musique, ou pour l'impression de publications périodiques bénéficiant de la modération de port des objets de la deuxième classe et dont les pages sont normalement reliées, brochées ou autrement attachées ensemble, à l'exclusion des catalogues00
3704.00.90Autres00
3705.00.11Pour la reproduction offset : Pellicule devant être utilisée pour la production des plaques d'imprimerie, des rouleaux ou des cylindres pour la reproduction de matières non publicitaires dans les journaux, ou pour l'impression de livres ou de musique, ou pour l'impression de publications périodiques bénéficiant de la modération de port des objets de la deuxième classe et dont les pages sont normalement reliées, brochées ou autrement attachées ensemble, à l'exclusion des catalogues00
3705.00.19Pour la reproduction offset : Autres00
3705.00.91Autres : Trames de contact sur pellicule pour produire des plaques d'imprimerie; Pellicule devant être utilisée dans la production des plaques d'imprimerie, des rouleaux ou des cylindres pour la reproduction de matières non publicitaires dans les journaux, ou pour l'impression de livres ou de musique, ou pour l'impression de publications périodiques bénéficiant de la modération de port des objets de la deuxième classe et dont les pages sont normalement reliées, brochées ou autrement attachées ensemble, à l'exclusion des catalogues; Films qui doivent être mis aux archives et dont la projection se ferait sans but lucratif; Grands reportages et enregistrements d'actualités; Masques photographiques devant être utilisés dans la fabrication des dispositifs à semi‐conducteur; Clichés de projection rigides ou flexibles, lorsqu'ils : a)  ont un caractère éducatif, scientifique ou culturel au sens de l'Accord visant à faciliter la circulation internationale du matériel visuel et auditif de caractère éducatif, scientifique ou culturel, ratifié à Beyrouth, Liban, en 1948; b)  ont été certifiés par le gouvernement ou par un représentant autorisé du gouvernement du pays de production ou encore par un représentant autorisé de l'Organisation des Nations Unies pour l'éducation, la science et la culture, comme ayant00
3705.00.99Autres : Autres00
3706.10.10Annonces publicitaires destinées à la télévision, autres que celles importées uniquement à titre de référence00
3706.10.90Autres00
3706.90.10Annonces publicitaires destinées à la télévision, autres que celles importées uniquement à titre de référence00
3706.90.90Autres00
3707.10.00Émulsions pour la sensibilisation des surfaces00
3707.90.10Préparations chimiques devant être utilisées dans la fabrication des dispositifs à semi‐conducteur; Devant être utilisées pour le traitement de film pour rayons X00
3707.90.90Autres00
3801.10.00Graphite artificiel00
3801.20.00Graphite colloïdal ou semi‐colloïdal00
3801.30.00Pâtes carbonées pour électrodes et pâtes similaires pour le revêtement intérieur des fours00
3801.90.00Autres00
3802.10.00Charbons activés00
3802.90.00Autres00
3803.00.00Tall oil, même raffiné.00
3804.00.00Lessives résiduaires de la fabrication des pâtes de cellulose, même concentrées, désucrées ou traitées chimiquement, y compris les lignosulfonates, mais à l'exclusion du tall oil du n° 38.03.00
3805.10.00Essences de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie au sulfate00
3805.90.00Autres00
3806.10.00Colophanes et acides résiniques00
3806.20.00Sels de colophanes, d'acides résiniques ou dérivés de colophanes ou d'acides résiniques, autres que les sels des adducts de colophanes00
3806.30.00Gommes esters00
3806.90.00Autres00
3807.00.00Goudrons de bois; huiles de goudron de bois; créosote de bois; méthylène; poix végétales; poix de brasserie et préparations similaires à base de colophanes, d'acides résiniques ou de poix végétales.00
3808.52.00DDT (ISO) (clofénotane (DCI)), conditionné dans des emballages d'un contenu en poids net n'excédant pas 300 g00
3808.59.10En paquets d'un poids brut n'excédant pas 1,36 kg chacun00
3808.59.20En vrac ou en paquets d'un poids brut excédant 1,36 kg chacun00
3808.61.00Conditionnées dans des emballages d'un contenu en poids net n'excédant pas 300 g00
3808.62.10En paquets d'un poids brut n'excédant pas 1,36 kg chacun00
3808.62.20En vrac ou en paquets d'un poids brut excédant 1,36 kg chacun00
3808.69.00Autres00
3808.91.10En paquets d'un poids brut n'excédant pas 1,36 kg chacun00
3808.91.20En vrac ou en paquets d'un poids brut excédant 1,36 kg chacun00
3808.92.10En paquets d'un poids brut n'excédant pas 1,36 kg chacun00
3808.92.20En vrac ou en paquets d'un poids brut excédant 1,36 kg chacun00
3808.93.10En paquets d'un poids brut n'excédant pas 1,36 kg chacun00
3808.93.20En vrac ou en paquets d'un poids brut excédant 1,36 kg chacun00
3808.94.10En paquets d'un poids brut n'excédant pas 1,36 kg chacun00
3808.94.20En vrac ou en paquets d'un poids brut excédant 1,36 kg chacun00
3808.99.10En paquets d'un poids brut n'excédant pas 1,36 kg chacun00
3808.99.20En vrac ou en paquets d'un poids brut excédant 1,36 kg chacun00
3809.10.00À base de matières amylacées00
3809.91.00Des types utilisés dans l'industrie textile ou dans les industries similaires00
3809.92.00Des types utilisés dans l'industrie du papier ou dans les industries similaires00
3809.93.00Des types utilisés dans l'industrie du cuir ou dans les industries similaires00
3810.10.00Préparations pour le décapage des métaux; pâtes et poudres à souder ou à braser composées de métal et d'autres produits00
3810.90.00Autres00
3811.11.00À base de composés du plomb00
3811.19.00Autres00
3811.21.00Contenant des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux00
3811.29.00Autres00
3811.90.00Autres00
3812.10.00Préparation dites « accélérateurs de vulcanisation »00
3812.20.00Plastifiants composites pour caoutchouc ou matières plastiques00
3812.31.00Mélanges d'oligomères de 2,2,4‐trimethyl‐1,2‐ dihydroquinoline (TMQ)00
3812.39.00Autres00
3813.00.00Compositions et charges pour appareils extincteurs; grenades et bombes extinctrices.00
3814.00.00Solvants et diluants organiques composites, non dénommés ni compris ailleurs; préparations conçues pour enlever les peintures ou les vernis.00
3815.11.00Ayant comme substance active le nickel ou un composé de nickel00
3815.12.00Ayant comme substance active un métal précieux ou un composé de métal précieux00
3815.19.00Autres00
3815.90.00Autres00
3816.00.00Ciments, mortiers, bétons et compositions similaires réfractaires, autres que les produits du n° 38.01.00
3817.00.00Alkylbenzènes en mélanges et alkylnaphtalènes en mélanges, autres que ceux des n°s 27.07 ou 29.0200
3818.00.00Éléments chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique, sous forme de disques, plaquettes ou formes analogues; composés chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique.00
3819.00.00Liquides pour freins hydrauliques et autres liquides préparés pour transmissions hydrauliques, ne contenant pas d'huiles de pétrole ni de minéraux bitumineux ou en contenant moins de 70 % en poids.00
3820.00.00Préparations antigel et liquides préparés pour dégivrage.00
3821.00.00Milieux de culture préparés pour le développement et l'entretien des micro‐organismes (y compris les virus et les organismes similaires) ou des cellules végétales, humaines ou animales.00
3822.00.00Réactifs de diagnostic ou de laboratoire sur tout support, réactifs de diagnostic ou de laboratoire préparés, même présentés sur un support, autres que ceux des n°s 30.02 ou 30.06; matériaux de référence certifiés.00
3823.11.00Acide stéarique00
3823.12.00Acide oléique00
3823.13.00Tall acides gras00
3823.19.00Autres00
3823.70.00Alcools gras industriels00
3824.10.00Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie00
3824.30.00Carbures métalliques non agglomérés mélangés entre eux ou avec des liants métalliques00
3824.40.00Additifs préparés pour ciments, mortiers ou bétons00
3824.50.00Mortiers et bétons, non réfractaires00
3824.60.00Sorbitol autre que celui du n° 2905.4400
3824.71.00Contenant des chlorofluorocarbures (CFC), même contenant des hydrochlorofluorocarbures (HCFC), des perfluorocarbures (PFC) ou des hydrofluorocarbures (HFC)00
3824.72.00Contenant du bromochlorodifluorométhane, du bromotrifluorométhane ou des dibromotétrafluoroéthanes00
3824.73.00Contenant des hydrobromofluorocarbures (HBFC)00
3824.74.00Contenant des hydrochlorofluorocarbures (HCFC), même contenant des perfluorocarbures (PFC) ou des hydrofluorocarbures (HFC), mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures (CFC)00
3824.75.00Contenant du tétrachlorure de carbone00
3824.76.00Contenant du 1,1,1‐trichloroéthane (méthylchloroforme)00
3824.77.00Contenant du bromométhane (bromure de méthyle) ou du bromochlorométhane00
3824.78.00Contenant des perfluorocarbures (PFC) ou des hydrofluorocarbures (HFC), mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures (CFC) ou d'hydrochlorofluorocarbures (HCFC)00
3824.79.00Autres00
3824.81.00Contenant de l'oxiranne (oxyde d'éthylène)00
3824.82.00Contenant des polybromobiphényles (PBB), des polychloroterphényles (PCT) ou des polychlorobiphényles (PCB)00
3824.83.00Contenant du phosphate de tris(2,3‐ dibromopropyle)00
Numéro tarifaireDénomination des marchandisesTarif du MexiqueTarif des États‐Unis
3824.84.00Contenant de l'aldrine (ISO), du camphéchlore (ISO) (toxaphène), du chlordane (ISO), du chlordécone (ISO), du DDT (ISO) (clofénotane (DCI), 1,1,1‐ trichloro‐2,2‐bis(p‐chlorophényl)éthane), de la dieldrine (ISO, DCI), de l'endosulfan (ISO), de l'endrine (ISO), de l'heptachlore (ISO) ou du mirex (ISO)00
3824.85.00Contenant du 1,2,3,4,5,6‐hexachlorocyclohexane (HCH (ISO)) y compris lindane (ISO, DCI)00
3824.86.00Contenant du pentachlorobenzène (ISO) ou du hexachlorobenzène (ISO)00
3824.87.00Contenant de l'acide perfluorooctane sulfonique, ses sels, des perfluorooctane sulfonamides, ou du fluorure de perfluorooctane sulfonyle00
3824.88.00Contenant des éthers tétra‐, penta‐, hexa‐, hepta‐ ou octabromodiphényliques00
3824.91.00Mélanges et préparations constitués essentiellement de méthylphosphonate de (5‐éthyl‐ 2‐méthyl‐2‐oxido‐1,3,2‐dioxaphosphinan‐5‐ yl)méthyle et de méthyle et de méthylphosphonate de bis[(5‐éthyl‐2‐méthyl‐2‐oxido‐1,3,2‐ dioxaphosphinan‐5‐yl)méthyle]00
3824.99.00Autres00
3825.10.00Déchets municipaux00
3825.20.00Boues d'épuration00
3825.30.10Pansements usagés (ouates, gazes, bandes et articles analogues) contaminés par suite de traitement médicaux, chirurgicaux, dentaires ou vétérinaires; Seringues, aiguilles, cathéters, canules et instruments similaires00
3825.30.20Gants pour chirurgie en caoutchouc vulcanisé non durci00
3825.30.90Autres00
3825.41.00Halogénés00
3825.49.00Autres00
3825.50.00Déchets de solutions (liqueurs) décapantes pour métaux, de liquides hydrauliques, de liquides pour freins et de liquides antigel00
3825.61.00Contenant principalement des constituants organiques00
3825.69.00Autres00
3825.90.00Autres00
3826.00.00Biodiesel et ses mélanges, ne contenant pas d'huiles de pétrole ni de minéraux bitumineux ou en contenant moins de 70 % en poids.00
3901.10.10Avec un poids moléculaire d'au moins 3 millions mais n'excédant pas 6 millions, devant servir à la fabrication de joncs, bâtons ou profilés de la sous‐ position 3916.10 ou feuilles de la sous‐position 3920.1000
3901.10.20Avec un poids moléculaire de plus de 4 millions, devant servir à la fabrication d'implants orthopédiques ou de pièces de motoneiges, de véhicules tout terrain, de balayeuses mécaniques industrielles, d'équipement agricole, de matériel roulant et d'équipement ferroviaires, d'équipement de traitement des eaux et de systèmes de convoyeurs00
3901.10.90Autres00
3901.20.10Présentant une viscosité intrinsique d'au moins 10, à l'exclusion des compositions00
3901.20.90Autres00
3901.30.00Copolymères d'éthylène et d'acétate de vinyle00
3901.40.00Copolymères d'éthylène et d'alpha‐oléfine d'une densité inférieure à 0,9400
3901.90.00Autres00
3902.10.00Polypropylène00
3902.20.00Polyisobutylène00
3902.30.00Copolymères de propylène00
3902.90.10Compositions00
3902.90.90Autres00
3903.11.00Expansible00
3903.19.00Autres00
3903.20.00Copolymères de styrène‐acrylonitrile (SAN)00
3903.30.00Copolymères d'acrylonitrile‐butadiène‐styrène (ABS)00
3903.90.00Autres00
3904.10.00Poly(chlorure de vinyle), non mélangé à d'autres substances00
3904.21.00Non plastifié00
3904.22.00Plastifié00
3904.30.00Copolymères du chlorure de vinyle et d'acétate de vinyle00
3904.40.00Autres copolymères du chlorure de vinyle00
3904.50.00Polymères du chlorure de vinylidène00
3904.61.00Polytétrafluoroéthylène00
3904.69.00Autres00
3904.90.00Autres00
3905.12.00En dispersion aqueuse00
3905.19.00Autres00
3905.21.00En dispersion aqueuse00
3905.29.00Autres00
3905.30.00Poly(alcool vinylique), même contenant des groupes acétate non hydrolisés00
3905.91.00Copolymères00
3905.99.00Autres00
3906.10.00Poly(méthacrylate de méthyle)00
3906.90.00Autres00
3907.10.00Polyacétals00
3907.20.00Autres polyéthers00
3907.30.00Résines époxydes00
3907.40.00Polycarbonates00
3907.50.00Résines alkydes00
3907.61.00D'un indice de viscosité de 78 ml/g ou plus00
3907.69.00Autres00
3907.70.00Poly(acide lactique)00
3907.91.00Non saturés00
3907.99.00Autres00
3908.10.00Polyamide‐6, ‐11, ‐12, ‐6,6, ‐6,9, ‐6,10 ou ‐6,1200
3908.90.00Autres00
3909.10.00Résines uréiques; résines de thiourée00
3909.20.10Liants pour les pigments ou les encres devant servir à enduire, colorer ou imprimer des matières textiles00
3909.20.90Autres00
3909.31.00Poly(méthylène phényl isocyanate) (MDI brut, MDI polymérique)00
3909.39.00Autres00
3909.40.00Résines phénoliques00
3909.50.00Polyuréthannes00
3910.00.00Silicones sous formes primaires.00
3911.10.00Résines de pétrole, résines de coumarone, résines d'indène, résines de coumarone‐indène et polyterpènes00
3911.90.00Autres00
3912.11.00Non plastifiés00
3912.12.00Plastifiés00
3912.20.00Nitrates de cellulose (y compris les collodions)00
3912.31.00Carboxyméthylcellulose et ses sels00
3912.39.00Autres00
3912.90.00Autres00
3913.10.00Acide alginique, ses sels et ses esters00
3913.90.00Autres00
3914.00.00Échangeurs d'ions à base de polymères des n°s 39.01 à 39.13, sous formes primaires.00
3915.10.00De polymères de l'éthylène00
3915.20.00De polymères du styrène00
3915.30.00De polymères du chlorure de vinyle00
3915.90.00D'autres matières plastiques00
3916.10.00En polymères de l'éthylène00
3916.20.00En polymères du chlorure de vinyle00
3916.90.00En autres matières plastiques00
3917.10.00Boyaux artificiels en protéines durcies ou en matières plastiques cellulosiques00
3917.21.00En polymères de l'éthylène00
3917.22.00En polymères du propylène00
3917.23.00En polymères du chlorure de vinyle00
3917.29.00En autres matières plastiques00
3917.31.00Tubes et tuyaux souples pouvant supporter au minimum une pression de 27,6 MPa00
3917.32.10En polymères de la position 39.02, à l'exclusion des polymères de propylène et des tubes de polymères de butylène; En polymères de la position 39.04, à l'exclusion des polymères du chlorure de vinyle, des polymères de tétrafluoroéthylène et du chlorure de polyvinylidène; En polymères de la position 39.05; En polymères de la position 39.06, à l'exclusion des polymères de méthacrylate de méthyle; En polymères de la position 39.07; En polymères de la position 39.09, à l'exclusion des polyuréthannes; En polymères des positions 39.11, 39.12 ou 39.13; En chlorure de polyvinylidène devant être utilisés dans l'emballage des marchandises pour la vente; Devant être utilisés dans la fabrication de serums, antisérums, toxoïdes, virus, toxines ou anti‐toxines, vaccins antiviraux et vaccins bactériens, bactériophages ou lysats bactériens, allergéniques, extraits de foie, extraits hypophysaires, épinéphrine et ses solutions, insuline (avec ou sans zinc, globine ou protamine), plasma sanguin ou sérum d'origine humaine ou fractions de ces substances, ou diluants ou succédanés de ces substances; Devant être utilisés pour la préparation, l'emmagasinage ou l'insémination de la semence00
3917.32.90Autres00
3917.33.00Autres, non renforcés d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières, avec accessoires00
3917.39.10En polymères de la position 39.02, à l'exclusion des polymères de propylène et des tubes de polymères de butylène; En polymères de la position 39.04, à l'exclusion des polymères du chlorure de vinyle, des polymères de tétrafluoroéthylène et du chlorure de polyvinylidène; En polymères de la position 39.05; En polymères de la position 39.06, à l'exclusion des polymères de méthacrylate de méthyle; En polymères de la position 39.07; En polymères de la position 39.09, à l'exclusion des polyuréthannes; En polymères des positions 39.11, 39.12 ou 39.13; En chlorure de polyvinylidène devant être utilisés dans l'emballage des marchandises pour la vente; Devant être utilisés pour la préparation, l'emmagasinage ou l'insémination de la semence animale00
3917.39.90Autres00
3917.40.00Accessoires00
3918.10.10Revêtements de murs ou de plafonds combinés à des tissus, des étoffes de bonneterie, des nontissés ou des feutres00
3918.10.90Autres00
3918.90.10Revêtements de murs ou de plafonds combinés à des tissus, des étoffes de bonneterie, des nontissés ou des feutres00
3918.90.90Autres00
3919.10.10Combinés à des tissus, à des étoffes de bonneterie, à des nontissés ou à des feutres, de telles combinaisons pouvant être enroulées à la main sans se fendiller, sur un mandrin de 7 mm de diamètre à une température comprise entre 15 °C et 30 °C00
3919.10.20En polymères de méthacrylate de méthyle; Pellicule de poly(éthylène téréphtalate) d'une largeur de moins de 15 cm; Acétate de cellulose et acétate butyrate de cellulose en feuilles, pellicules ou bandes, d'une épaisseur excédant 0,08 mm ou d'une largeur de moins de 15 cm et d'une épaisseur n'excédant pas 0,08 mm00
3919.10.91Autres : En polymères de la position 39.02, à l'exclusion des polymères de propylène; En polymères de la position 39.04, à l'exclusion des polymères du chlorure de vinyle, des polymères de tétrafluoroéthylène et du chlorure de polyvinylidène; En polymères des positions 39.05 ou 39.06; En polymères de la position 39.07, à l'exclusion des résines époxydes, des polyesters non saturés et des plaques, feuilles, pellicules et bandes, de polycarbonate, d'une épaisseur d'au moins 0,08 cm mais n'excédant pas 1,3 cm; En polymères de la position 39.09, à l'exclusion des résines urée‐formaldéhydes, des résines mélamine‐ formaldéhydes, des résines phénol‐formaldéhydes et des polyuréthannes; En polymères des positions 39.11 ou 39.13; En polymères de la position 39.12, à l'exclusion de la cellulose régénérée ou de la fibre vulcanisée; En chlorure de polyvinylidène devant être utilisés dans l'emballage des marchandises pour la vente; Pellicules en polyester ou en polystyrène, d'une épaisseur n'excédant pas 0,25 mm, devant servir à la fabrication des haut‐parleurs et des amplificateurs électriques d'audio‐fréquence, des électrophones et des machines à dicter à bandes magnétiques, des appareils d'enregistrement du son sur bandes magnétiques, des mécanismes00
3919.10.99Autres : Autres00
3919.90.00Autres00
3920.10.00En polymères de l'éthylène00
3920.20.00En polymères du propylène00
3920.30.00En polymères du styrène00
3920.43.00Contenant en poids au moins 6 % de plastifiants00
3920.49.00Autres00
3920.51.00En poly(méthacrylate de méthyle)00
3920.59.00Autres00
3920.61.00En polycarbonates00
3920.62.00En poly(éthylène téréphtalate)00
3920.63.00En polyesters non saturés00
3920.69.00En autres polyesters00
3920.71.00En cellulose régénérée00
3920.73.00En acétate de cellulose00
3920.79.00En autres dérivés de la cellulose00
3920.91.00En poly(butyral de vinyle)00
3920.92.00En polyamides00
3920.93.00En résines aminiques00
3920.94.00En résines phénoliques00
3920.99.00En autres matières plastiques00
3921.11.00En polymères du styrène00
3921.12.00En polymères du chlorure de vinyle00
3921.13.00En polyuréthannes00
3921.14.00En cellulose régénérée00
3921.19.00En autres matières plastiques00
3921.90.00Autres00
3922.10.00Baignoires, douches, éviers et lavabos00
3922.20.00Sièges et couvercles de cuvettes d'aisance00
3922.90.00Autres00
3923.10.10Pour les vaccins, toxoïdes (anatoxines), bactérines, toxines, sérums renfermant de l'immunisine y compris des antitoxines, des extraits glandulaires ou des antibiotiques, devant être utilisés dans la fabrication de ces produits; Devant être utilisés dans la fabrication de marchandises de la position 38.08 ou de marchandises des Chapitre 28 ou 29 en paquets d'un poids excédant 1,36 kg chacun, devant servir en tant que produits ayant les mêmes fonctions que les marchandises de la position 38.0800
3923.10.90Autres00
3923.21.10Pour les vaccins, toxoïdes (anatoxines), bactérines, toxines, sérums renfermant de l'immunisine y compris des antitoxines, des extraits glandulaires ou des antibiotiques, devant être utilisés dans la fabrication de ces produits00
3923.21.90Autres00
3923.29.10Pour les vaccins, toxoïdes (anatoxines), bactérines, toxines, sérums renfermant de l'immunisine y compris des antitoxines, des extraits glandulaires ou des antibiotiques, devant être utilisés dans la fabrication de ces produits; Devant être utilisés pour la préparation, l'emmagasinage ou l'insémination de la semence animale00
3923.29.90Autres00
3923.30.10Devant être utilisés pour la préparation, l'emmagasinage ou l'insémination de la semence animale00
3923.30.90Autres00
3923.40.00Bobines, fusettes, canettes et supports similaires00
3923.50.10Capsules devant être utilisées par les parfumeurs, pour l'embouteillage de parfums; Becs en plastique souple de 57 mm de diamètre devant servir à la fabrication de couvercles de contenants de peinture d'un gallon; Pour les vaccins, toxoïdes (anatoxines), bactérines, toxines, sérums renfermant de l'immunisine y compris des antitoxines, des extraits glandulaires ou des antibiotiques, devant être utilisés dans la fabrication de ces produits00
3923.50.90Autres00
3923.90.10Contenants, en forme et à l'image de personnages de bande dessinée, devant être utilisés dans la production ou dans la distribution de shampooing, de bain moussant et autres nouveautés cosmétiques et produits pour le bain; Pour les vaccins, toxoïdes (anatoxines), bactérines, toxines, sérums renfermant de l'immunisine y compris des antitoxines, des extraits glandulaires ou des antibiotiques, devant être utilisés dans la fabrication de ces produits; Plateaux de fixation de polymères de chlorure de vinyle, des types utilisés comme séparateurs dans des boîtes, pour éviter que les pêches ne se touchent; Capsules dérivées de légumes devant servir à la fabrication de produits canadiens00
3923.90.90Autres00
3924.10.00Vaisselle et autres articles pour le service de la table ou de la cuisine00
3924.90.00Autres00
3925.10.00Réservoirs, foudres, cuves et récipients analogues, d'une contenance excédant 300 litres00
3925.20.00Portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils00
3925.30.00Volets, stores (y compris les stores vénitiens) et articles similaires, et leurs parties00
3925.90.00Autres00
3926.10.00Articles de bureau et articles scolaires00
3926.20.10Gants jetables, devant être utilisés dans les salles blanches et permettant la pénétration d'un maximum de 10 particules aéroportées mesurant plus de 0,0005 mm par 28,317 dm³ d'air, de 30 particules aéroportées mesurant plus de 0,0003 mm par 28,317 dm³ d'air, de 75 particules aéroportées mesurant plus de 0,0002 mm par 28,317 dm³ d'air ou de 350 particules aéroportées mesurant plus de 0,0001 mm par 28,317 dm³ d'air; Scaphandres de protection et leurs accessoires (y compris les gants) devant être utilisés dans l'air empoisonné; Devant être utilisés pour la préparation, l'emmagasinage ou l'insémination de la semence animale00
3926.20.91Autres : Gants jetables00
3926.20.92Autres : Mouffles (mitaines); Gants non jetables00
3926.20.93Autres : Ceintures; Vêtements et autres accessoires de vêtements, contenant pas plus de 25 % en poids de tissus de fibres synthétiques ou artificielles, enduits des deux côtés de polymères de chlorure de vinyle00
3926.20.94Autres : Autres vêtements et accessoires de vêtements, de matières plastiques combinées à des tissus, à des étoffes de bonneterie, à des bolducs, à des nontissés ou à des feutres, contenant des tissus de plus de 50 % en poids de soie00
3926.20.95Autres : Autres vêtements et accessoires de vêtements, de matières plastiques combinées à des tissus, à des étoffes de bonneterie, à des bolducs, à des nontissés ou à des feutres00
3926.20.99Autres : Autres00
3926.30.00Garnitures pour meubles, carrosseries ou similaires00
3926.40.10Statuettes00
3926.40.90Autres objets d'ornementation00
3926.90.10Articles devant servir à l'escalade ou l'alpinisme; Protecteurs de bec et oeillères pour faisans; Boîtiers et leurs parties, à l'exclusion des étuis ou enveloppes extérieurs, devant servir à la fabrication de vidéocassettes; Cache‐capuchon ou capuchons décoratifs de contenants, en forme et à l'image de personnages de bande dessinée, devant être utilisés dans la production ou dans la distribution de shampooing, de bain moussant et autres nouveautés cosmétiques et produits pour le bain; Courroies transporteuses, sous forme modulaire, d'une longueur n'excédant pas 5 m, mais pas déjà coupées de longueur finale; Autres courroies transporteuses; Protecteurs de coin devant servir à la fabrication d'instruments de musique portatifs ou de modulateurs, hauts‐parleurs et mélangeurs audio, autres que ceux conçus et commercialisés pour des systèmes audio‐visuels domestiques; Modèles de filières, devant être utilisés comme succédanés de bleus dans la fabrication, l'assemblage, le montage, l'installation, la conduite ou l'entretien de machines, d'appareils de contrôle, de moteurs, de dispositifs, d'instruments, de matériel d'usines et de leurs parties; Sacs de paquetage devant être utilisés pour fixer les articles aux fins de transport;00
3926.90.20Paillassons de portes00
3926.90.30Enseignes, lettres et chiffres00
3926.90.50Étiquettes d'identification d'animaux00
3926.90.91Autres : Courroies pour machines autres ques les courroies transporteuses; Écrous, boulons, vis et rondelles; Joints00
3926.90.92Autres : Parties devant servir à la fabrication de yachts, d'embarcations de course, de canoës et d'autres bateaux de plaisance ou de sport00
3926.90.93Autres : Support conçu pour retenir des disques, devant servir à la fabrication de boîtiers CD ou DVD ou d'ensembles spéciaux placés dans une boîte00
3926.90.99Autres : Autres00
4001.10.00Latex de caoutchouc naturel, même prévulcanisé00
4001.21.00Feuilles fumées00
4001.22.00Caoutchoucs techniquement spécifiés (TSNR)00
4001.29.00Autres00
4001.30.00Balata, gutta‐percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues00
4002.11.00Latex00
4002.19.00Autres00
4002.20.00Caoutchouc butadiène (BR)00
4002.31.00Caoutchouc isobutène‐isoprène (butyle) (IIR)00
4002.39.00Autres00
4002.41.00Latex00
4002.49.00Autres00
4002.51.00Latex00
4002.59.00Autres00
4002.60.00Caoutchouc isoprène (IR)00
4002.70.00Caoutchouc éthylène‐propylène‐diène non conjugué (EPDM)00
4002.80.00Mélanges des produits du n° 40.01 avec des produits de la présente position00
4002.91.00Latex00
4002.99.00Autres00
4003.00.00Caoutchouc régénéré sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes.00
4004.00.00Déchets, débris et rognures de caoutchouc non durci, même réduits en poudre ou en granulés.00
4005.10.00Caoutchouc additionné de noir de carbone ou de silice00
4005.20.00Solutions; dispersions autres que celles du n° 4005.1000
4005.91.00Plaques, feuilles et bandes00
4005.99.00Autres00
4006.10.00Profilés pour le rechapage00
4006.90.00Autres00
4007.00.10Fils, non recouverts00
4007.00.20Cordes, non recouvertes00
4007.00.90Autres00
4008.11.00Plaques, feuilles et bandes00
4008.19.00Autres00
4008.21.00Plaques, feuilles et bandes00
4008.29.00Autres00
4009.11.00Sans accessoires00
4009.12.00Avec accessoires00
4009.21.00Sans accessoires00
4009.22.00Avec accessoires00
4009.31.00Sans accessoires00
4009.32.00Avec accessoires00
4009.41.00Sans accessoires00
4009.42.00Avec accessoires00
4010.11.00Renforcées seulement de métal00
4010.12.00Renforcées seulement de matières textiles00
4010.19.00Autres00
4010.31.00Courroies de transmission sans fin, de section trapézoïdale, striées, d'une circonférence extérieure excédant 60 cm mais n'excédant pas 180 cm00
4010.32.00Courroies de transmission sans fin, de section trapézoïdale autres que striées, d'une circonférence extérieure excédant 60 cm mais n'excédant pas 180 cm00
4010.33.00Courroies de transmission sans fin, de section trapézoïdale, striées, d'une circonférence extérieure excédant 180 cm mais n'excédant pas 240 cm00
4010.34.00Courroies de transmission sans fin, de section trapézoïdale, autres que striées, d'une circonférence extérieure excédant 180 cm mais n'excédant pas 240 cm00
4010.35.00Courroies de transmission sans fin, crantées (synchrones), d'une circonférence extérieure excédant 60 cm mais n'excédant pas 150 cm00
4010.36.00Courroies de transmission sans fin, crantées (synchrones), d'une circonférence extérieure excédant 150 cm mais n'excédant pas 198 cm00
4010.39.10Courroies de transmission de section trapézoïdale, même striées, sans fin, d'une circonférence extérieure excédant 240 cm00
4010.39.90Autres00
4011.10.00Des types utilisés pour les voitures de tourisme (y compris les voitures du type «break» et les voitures de course)00
4011.20.00Des types utilisés pour autobus ou camions00
4011.30.00Des types utilisés pour véhicules aériens00
4011.40.00Des types utilisés pour motocycles00
4011.50.00Des types utilisés pour bicyclettes00
4011.70.10Devant servir aux appareils de la sous‐position 8424.82, aux niveleuses de la sous‐position 8429.20 utilisés à des fins agricoles seulement, décapeuses autochargeuses des sous‐positions 8429.30 ou 8430.69, excavateurs locomobiles des sous‐ positions 8429.59 ou 8430.69 utilisés à des fins agricoles seulement, machines, appareils et engins agricoles, pour la préparation ou le travail du sol ou pour la culture de la position 84.32, machines, appareils et engins pour la récolte ou le battage des produits agricoles (y compris les presses à paille ou à fourrage) et faucheuses des types agricoles de la position 84.33, tracteurs de la position 87.01 actionnés par un moteur à combustion interne et utilisés à des fins agricoles seulement, et voitures épandeuses de la sous‐position 8705.90, pour usages agricoles, pour l'épandage d'engrais secs ou liquides ou de gadoue; De dimensions 3600 X 51 ou 4000 X 5700
4011.70.90Autres00
4011.80.10Devant servir aux décapeuses autochargeuses des sous‐positions 8429.30 ou 8430.69; De dimensions 3600 X 51 ou 4000 X 5700
4011.80.90Autres00
4011.90.10Devant servir aux appareils de la sous‐position 8424.82, décapeuses autochargeuses des sous‐ positions 8429.30 ou 8430.69, machines, appareils et engins horticoles, pour la préparation ou le travail du sol et rouleaux pour pelouses ou terrains de sport de la position 84.32, et faucheuses des types horticoles (autres que les tondeuses à gazon) de la position 84.33; De dimensions 3600 X 51 ou 4000 X 5700
4011.90.90Autres00
4012.11.00Des types utilisés pour les voitures de tourisme (y compris les voitures du type « break » et les voitures de course)00
4012.12.00Des types utilisés pour autobus ou camions00
4012.13.00Des types utilisés pour véhicules aériens00
4012.19.00Autres00
4012.20.10De dimensions 3600 x 51 ou 4000 x 5700
4012.20.20Du type destiné aux véhicules, y compris les tracteurs, pour le transport sur route de passagers ou de marchandises, ou aux véhicules de la position 87.0500
4012.20.90Autres00
4012.90.10Ruban caoutchouté pour jante («flaps») devant servir à la fabrication de bicyclettes ou de roues de bicyclettes00
4012.90.90Autres00
4013.10.00Des types utilisés pour les voitures de tourisme (y compris les voitures du type «break» et les voitures de course), les autobus ou les camions00
4013.20.00Des types utilisés pour bicyclettes00
4013.90.10Du type utilisé aux aéronefs; Devant servir aux appareils de la sous‐position 8424.82, aux niveleuses de la sous‐position 8429.20 utilisés à des fins agricoles seulement, décapeuses autochargeuses des sous‐positions 8429.30 ou 8430.69, excavateurs locomobiles des sous‐ positions 8429.59 ou 8430.69 utilisés à des fins agricoles seulement, machines, appareils et engins agricoles ou horticoles, pour la préparation ou le travail du sol ou pour la culture et rouleaux pour pelouses ou terrains de sport de la position 84.32, machines, appareils et engins pour la récolte ou le battage des produits agricoles (y compris les presses à paille ou à fourrage) et faucheuses des types agricoles ou horticoles (autres que les tondeuses à gazon) de la position 84.33, tracteurs de la position 87.01 actionnés par un moteur à combustion interne et utilisés à des fins agricoles seulement, et voitures épandeuses de la sous‐ position 8705.90, pour usages agricoles, pour l'épandage d'engrais secs ou liquides ou de gadoue00
4013.90.90Autres00
4014.10.00Préservatifs00
4014.90.10Contenants et leurs parties, pour les vaccins, toxoïdes (anatoxines), bactérines, toxines, sérums renfermant de l'immunisine y compris des antitoxines, des extraits glandulaires ou des antibiotiques, devant être utilisés dans la fabrication de ces produits00
4014.90.90Autres00
4015.11.00Pour chirurgie00
4015.19.10Gants de protection, devant être utilisés avec scaphandres de protection dans l'air empoisonné00
4015.19.90Autres00
4015.90.10Scaphandres de protection et leurs parties, devant être utilisés dans l'air empoisonné00
4015.90.20Combinaisons de plongée00
4015.90.90Autres00
4016.10.00En caoutchouc alvéolaire00
4016.91.00Revêtements de sol et tapis de pied00
4016.92.00Gommes à effacer00
4016.93.11Du type destiné aux produits automobiles du Chapitre 87 : Devant servir à la fabrication de réservoirs d'essence et de radiateurs de rechange pour véhicules automobiles00
4016.93.19Du type destiné aux produits automobiles du Chapitre 87 : Autres00
4016.93.91Autres : Devant servir dans les marchandises de la position 84.81 ou des moteurs de pompe hydraulique de la sous‐position 8413.60; Devant servir à la fabrication ou à la réparation des moteurs ou de leurs parties pour les bateaux de pêche commerciale; Devant servir à la fabrication des marchandises de la Section XVI, des Chapitres 73 ou 90, ou de la position 87.05 (à l'exclusion des châssis des véhicules automobiles et leurs parties), ces marchandises devant être utilisées dans les travaux de récupération ou de production de pétrole brut à partir de schistes, de sables pétrolifères ou de sables bitumineux00
4016.93.99Autres : Autres00
4016.94.00Pare‐chocs, même gonflables, pour accostage des bateaux00
4016.95.10Matelas à air00
4016.95.90Autres00
4016.99.10Articles devant servir à la fabrication de relais à micro‐ondes, relais passifs à infrarouge passif ou une combinaison de relais à micro‐ondes et passifs à infrarouge; Support de renforcement utilisés avec les meules; Vessies ou manches utilisés avec les machines servant à la fabrication de pneumatiques ou de chambres à air; Bornes et enveloppes, devant servir à la fabrication de jeux de fils pour bougies d'allumage; Contenants et leurs parties (y compris les poires expultrices), pour les vaccins, toxoïdes (anatoxines), bactérines, toxines, sérums renfermant de l'immunisine y compris des antitoxines, des extraits glandulaires ou des antibiotiques, devant être utilisés dans la fabrication de ces produits; Rondelles, manches et protecteurs, devant servir à la fabrication de flexibles pour les systèmes de freinage et de direction de motocycles ou de véhicules tout‐terrain; Parties devant servir à la fabrication de réservoirs d'essence et de radiateurs de rechange pour véhicules automobiles; Tampons pour voies ferrées; Devant être utilisés dans la fabrication de sérums et antisérums, toxoïdes, virus, toxines et anti‐toxines, vaccins antiviraux et vaccins bactériens,00
4016.99.30Articles pour le contrôle de la vibration du type utilisé dans les véhicules des positions 87.01 à 87.0500
4016.99.90Autres00
4017.00.10Baguettes et tubes; Feuilles et bandes d'une épaisseur n'excédant pas 1,6 mm; Déchets et débris00
4017.00.90Autres00
4101.20.00Cuirs et peaux bruts entiers, non refendus, d'un poids unitaire n'excédant pas 8 kg lorsqu'ils sont secs, 10 kg lorsqu'ils sont salés secs et 16 kg lorsqu'ils sont frais, salés verts ou autrement conservés00
4101.50.00Cuirs et peaux bruts entiers, d'un poids unitaire excédant 16 kg00
4101.90.00Autres, y compris les croupons, demi‐croupons et flancs00
4102.10.00Lainées00
4102.21.00Picklées00
4102.29.00Autres00
4103.20.00De reptiles00
4103.30.00De porcins00
4103.90.00Autres00
4104.11.00Pleine fleur, non refendue; côtés fleur00
4104.19.00Autres00
4104.41.00Pleine fleur, non refendue; côtés fleur00
4104.49.00Autres00
4105.10.11Prétannées : Devant servir aux tanneurs pour être traitées00
4105.10.12Prétannées : Peaux d'ovins à poils, à prétannage végétal, et peaux, autrement prétannées, devant servir à la fabrication de vêtements ou de gants00
4105.10.19Prétannées : Autres00
4105.10.21Cuir frais bleu « wet‐blue » : Devant servir aux tanneurs pour être traitées00
4105.10.29Cuir frais bleu « wet‐blue » : Autres00
4105.10.91Autres : Devant servir de doublures dans la fabrication de chaussures; Devant servir aux tanneurs pour être traitées; Peaux d'ovins à poils, devant servir à la fabrication de chaussures ou de sacs à main pour dames00
4105.10.99Autres : Autres00
4105.30.00À l'état sec (en croûte)00
4106.21.10Prétannés00
4106.21.21Cuir frais bleu « wet‐blue » : Devant servir aux tanneurs pour être traités00
4106.21.29Cuir frais bleu « wet‐blue » : Autres00
4106.21.91Autres : Devant servir aux tanneurs pour être traités; Devant servir à la fabrication de ceintures, de chaussures ou de sacs à main pour dames00
4106.21.92Autres : Devant servir à la fabrication de vêtements ou de gants00
4106.21.99Autres : Autres00
4106.22.00À l'état sec (en croûte)00
4106.31.10Cuir frais bleu « wet‐blue »00
4106.31.91Autres : Devant servir de doublures dans la fabrication de chaussures; Devant servir à la fabrication de vêtements; Devant servir à la fabrication de dessus pour chaussures00
4106.31.92Autres : Devant servir à la fabrication de gants00
4106.31.99Autres : Autres00
4106.32.00À l'état sec (en croûte)00
4106.40.00De reptiles00
4106.91.00À l'état humide (y compris « wet‐blue »)00
4106.92.00À l'état sec (en croûte)00
4107.11.00Pleine fleur, non refendue00
4107.12.00Côtés fleur00
4107.19.00Autres00
4107.91.00Pleine fleur, non refendue00
4107.92.00Côtés fleur00
4107.99.00Autres00
4112.00.00Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, d'ovins, épilés, même refendus, autres que ceux du n° 41.14.00
4113.10.00De caprins00
4113.20.00De porcins00
4113.30.00De reptiles00
4113.90.00Autres00
4114.10.00Cuirs et peaux chamoisés (y compris le chamois combiné)00
4114.20.00Cuirs et peaux vernis ou plaqués; cuirs et peaux métallisés00
4115.10.00Cuir reconstitué, à base de cuir ou de fibres de cuir, en plaques, feuilles ou bandes même enroulées00
4115.20.00Rognures et autres déchets de cuirs ou de peaux préparés ou de cuir reconstitué, non utilisables pour la fabrication d'ouvrages en cuir; sciure, poudre et farine de cuir00
4201.00.10Selles de modèle anglais00
4201.00.90Autres00
4202.11.00À surface extérieure en cuir naturel ou en cuir reconstitué00
4202.12.10À surface extérieure en matières textiles, contenant moins de 85 % en poids de soie ou de déchets de soie00
4202.12.90Autres00
4202.19.00Autres00
4202.21.00À surface extérieure en cuir naturel ou en cuir reconstitué00
4202.22.10À surface extérieure en matières textiles (autres que de l'abaca), contenant moins de 85 % en poids de soie ou de déchets de soie00
4202.22.90Autres00
4202.29.00Autres00
4202.31.00À surface extérieure en cuir naturel ou en cuir reconstitué00
4202.32.10À surface extérieure en matières textiles, contenant moins de 85 % en poids de soie ou de déchets de soie00
4202.32.90Autres00
4202.39.00Autres00
4202.91.10Étuis conçus pour les cloches d'église; Sacs de golf00
4202.91.20Sacs à outils, havresacs et sacs à dos00
4202.91.90Autres00
4202.92.10Étuis conçus pour les cloches d'église; Sacs de golf00
4202.92.20Sacs à outils, havresacs et sacs à dos00
4202.92.90Autres00
4202.99.10Étuis conçus pour les cloches d'église00
4202.99.90Autres00
4203.10.00Vêtements00
4203.21.10Gants pour le cricket00
4203.21.90Autres00
4203.29.10Gants en chevreau00
4203.29.90Autres00
4203.30.00Ceintures, ceinturons et baudriers00
4203.40.00Autres accessoires du vêtement00
4205.00.00Autres ouvrages en cuir naturel ou reconstitué.00
4206.00.10Cordes en boyaux00
4206.00.90Autres00
4301.10.00De visons, entières, même sans les têtes, queues ou pattes00
4301.30.00D'agneaux dits astrakan, breitschwanz, caracul, persianer ou similaires, d'agneaux des Indes, de Chine, de Mongolie ou du Tibet, entières, même sans les têtes, queues ou pattes00
4301.60.00De renards, entières, même sans les têtes, queues ou pattes00
4301.80.00Autres pelleteries, entières, même sans les têtes, queues ou pattes00
4301.90.00Têtes, queues, pattes et autres morceaux utilisables en pelleterie00
4302.11.00De visons00
4302.19.00Autres00
4302.20.00Têtes, queues, pattes et autres morceaux, déchets et chutes, non assemblés00
4302.30.10Nappes, nappettes et carrés en peaux de chèvre du Tibet; Nappes en peaux de lapins ou de lièvres00
4302.30.90Autres00
4303.10.10Gants et moufles (mitaines)00
4303.10.20Vêtement en cuir doublés de fourrures00
4303.10.90Autres00
4303.90.00Autres00
4304.00.00Pelleteries factices et articles en pelleteries factices.00
4401.11.00De conifères00
4401.12.00Autres que de conifères00
4401.21.00De conifères00
4401.22.00Autres que de conifères00
4401.31.00Granulés de bois00
4401.39.00Autres00
4401.40.00Sciures, déchets et débris de bois, non agglomérés00
4402.10.10Charbon de bois (autre que le charbon de coques ou de noix), contenant 10 % ou moins en poids de liant00
4402.10.90Autres00
4402.90.10Charbon de coquilles de noix de coco devant servir à la fabrication de charbon activé; Charbon de bois (autre que le charbon de coques ou de noix), contenant 10 % ou moins en poids de liant00
4402.90.90Autres00
4403.11.00De conifères00
4403.12.00Autres que de conifères00
4403.21.00De pin (Pinus spp .), dont la plus grande dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 15 cm00
4403.22.00De pin (Pinus spp .), autres00
4403.23.00De sapin (Abies spp .) et d'épicéa (Picea spp .), dont la plus grande dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 15 cm00
4403.24.00De sapin (Abies spp .) et d'épicéa (Picea spp .), autres00
4403.25.00Autres, dont la plus grande dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 15 cm00
4403.26.00Autres00
4403.41.00Dark Red Meranti, Light Red Meranti et Meranti Bakau00
4403.49.00Autres00
4403.91.00De chêne (Quercus spp .)00
4403.93.00De hêtre (Fagus spp .), dont la plus grande dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 15 cm00
4403.94.00De hêtre (Fagus spp .), autres00
4403.95.00De bouleau (Betula spp. ), dont la plus grande dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 15 cm00
4403.96.00De bouleau (Betula spp. ), autres00
4403.97.00De peuplier (Populus spp .)00
4403.98.00D'eucalyptus (Eucalyptus spp .)00
4403.99.00Autres00
4404.10.00De conifères00
4404.20.00Autres que de conifères00
4405.00.00Laine (paille) de bois; farine de bois.00
4406.11.00De conifères00
4406.12.00Autres que de conifères00
4406.91.00De conifères00
4406.92.00Autres que de conifères00
4407.11.00De pin (Pinus spp. )00
4407.12.00De sapin (Abies spp .) et d'épicéa (Picea spp .)00
4407.19.00Autres00
4407.21.00Mahogany (Swietenia spp .)00
4407.22.00Virola, Imbuia et Balsa00
4407.25.00Dark Red Meranti, Light Red Meranti et Meranti Bakau00
4407.26.00White Lauan, White Meranti, White Seraya, Yellow Meranti et Alan00
4407.27.00Sapelli00
4407.28.00Iroko00
4407.29.00Autres00
4407.91.00De chêne (Quercus spp. )00
4407.92.00De hêtre (Fagus spp. )00
4407.93.00D'érable (Acer spp. )00
4407.94.00De cerisier (Prunus spp. )00
4407.95.00De frêne (Fraxinus spp. )00
4407.96.00De bouleau (Betula spp. )00
4407.97.00De peuplier (Populus spp. )00
4407.99.00Autres00
4408.10.10Feuilles pour placage obtenues par tranchage de bois stratifié00
4408.10.90Autres00
4408.31.00Dark Red Meranti, Light Red Meranti et Meranti Bakau00
4408.39.00Autres00
4408.90.10Feuilles pour placage obtenues par tranchage de bois stratifié00
4408.90.90Autres00
4409.10.00De conifères00
4409.21.00En bambou00
4409.22.00De bois tropicaux00
4409.29.10Parquets en chêne (Quercus spp .)00
4409.29.90Autres00
4410.11.00Panneaux de particules00
4410.12.00Panneaux dits « oriented strand board » (OSB)00
4410.19.00Autres00
4410.90.00Autres00
4411.12.00D'une épaisseur n'excédant pas 5 mm00
4411.13.00D'une épaisseur excédant 5 mm mais n'excédant pas 9 mm00
4411.14.00D'une épaisseur excédant 9 mm00
4411.92.10Non ouvrés mécaniquement ni recouverts en surface; Imprégnés de résine, renfermant au moins 17 % en poids de résine de phénol‐formaldéhyde, devant servir à la fabrication de contre‐plaqués recouverts ou de panneaux de particules recouverts00
4411.92.90Autres00
4411.93.00D'une masse volumique excédant 0,5 g/cm³ mais n'excédant pas 0,8 g/cm³00
4411.94.00D'une masse volumique n'excédant pas 0,5 g/cm³00
4412.10.10Ayant au moins un pli extérieur en bois autres que de conifères00
4412.10.90Autres00
4412.31.00Ayant au moins un pli extérieur en bois tropicaux00
4412.33.00Autres, ayant au moins un pli extérieur en bois autre que de conifères, des espèces aulne (Alnus spp .), frêne (Fraxinus spp .), hêtre (Fagus spp .), bouleau (Betula spp. ), cerise (Prunus spp .), châtaignier (Castanea spp .), orme (Ulmus spp .), eucalyptus (Eucalyptus spp .), caryer (Carya spp. ), marronnier (Aesculus spp. ), tilleul (Tilia spp. ), érable (Acer spp. ), chêne (Quercus spp. ), platane (Platanus spp .), peuplier (Populus spp .), robinier (Robinia spp .), tulipier (Liriodendron spp .) ou noyer (Juglans spp .)00
4412.34.00Autres, ayant au moins un pli extérieur en bois autre que de conifères non dénommés dans le n° 4412.3300
4412.39.00Autres, ayant les deux plis extérieurs en bois de conifères00
4412.94.10Ayant un pli extérieur en bois de conifères, contenant au moins un panneau de particules; Planches à noyau de contreplaqué ou panneaux de particules à tronçon de bois, plaqués acajou, devant servir à la fabrication de montants de porte00
4412.94.90Autres00
4412.99.10Contenant au moins un panneau de particules; Planches à noyau de contreplaqué ou panneaux de particules à tronçon de bois, plaqués acajou, devant servir à la fabrication de montants de porte00
4412.99.90Autres00
4413.00.00Bois dits «densifiés», en blocs, planches, lames ou profilés.00
4414.00.00Cadres en bois pour tableaux, photographies, miroirs ou objets similaires.00
4415.10.10Conteneurs réutilisables, spécialement conçus pour le transport des éléments de véhicules automobiles qui sont en franchise des droits de douane, présentés avec les marchandises qu'ils contiennent00
4415.10.80Autres caisses, caissettes et cageots00
4415.10.90Autres00
4415.20.00Palettes simples, palettes‐caisses et autres plateaux de chargement; rehausses de palettes00
4416.00.00Futailles, cuves, baquets et autres ouvrages de tonnellerie et leurs parties, en bois, y compris les merrains.00
4417.00.10Manches de haches, bêches, pelles à main, houes à main, râteaux à main et fourches à main, simplement tournés; Manches pour brosses, balais ou vadrouilles; Manches de faux00
4417.00.90Autres00
4418.10.10Encadrements de fenêtres00
4418.10.90Autres00
4418.20.00Portes et leurs cadres, chambranles et seuils00
4418.40.00Coffrages pour le bétonnage00
4418.50.00Bardeaux (« shingles » et « shakes »)00
4418.60.00Poteaux et poutres00
4418.73.00En bambou ou ayant au moins la couche supérieure en bambou00
4418.74.00Autres, pour sols mosaïques00
4418.75.00Autres, multicouches00
4418.79.00Autres00
4418.91.00En bambou00
4418.99.00Autres00
4419.11.00Planches à pain, planches à hacher et articles similaires00
4419.12.00Baguettes00
4419.19.00Autres00
4419.90.00Autres00
4420.10.00Statuettes et autres objets d'ornement, en bois00
4420.90.00Autres00
4421.10.00Cintres pour vêtements00
4421.91.10Traverses, forées; Modèles de filières, devant être utilisés comme succédanés de bleus dans la fabrication, l'assemblage, le montage, l'installation, la conduite ou l'entretien de machines, d'appareils de contrôle, de moteurs, de dispositifs, d'instruments, de matériel d'usines et de leurs parties; Moules pour meules de foin; Moulures (autres que les marchandises de la position 44.09), profilées, et non plus travaillées que traitées par des matières ignifuges, des mastics, des bouche‐pores, de la cire, de l'huile, de la teinture, du vernis, de la peinture ou de l'émail; Bois de selles; Rais et formes de cordonniers simplement tournés; Treillages pour clôtures00
4421.91.20Stores; Étiquettes; Enseignes, lettres et chiffres; Rouleaux pour stores00
4421.91.30Cercueils et bières00
4421.91.90Autres00
4421.99.10Traverses, forées; Modèles de filières, devant être utilisés comme succédanés de bleus dans la fabrication, l'assemblage, le montage, l'installation, la conduite ou l'entretien de machines, d'appareils de contrôle, de moteurs, de dispositifs, d'instruments, de matériel d'usines et de leurs parties; Jantes de roues en chicorée ou en chêne; Moules pour meules de foin; Moulures (autres que les marchandises de la position 44.09), profilées, et non plus travaillées que traitées par des matières ignifuges, des mastics, des bouche‐pores, de la cire, de l'huile, de la teinture, du vernis, de la peinture ou de l'émail; Bois de selles et étriers; Rais et formes de cordonniers simplement tournés; Treillages pour clôtures00
4421.99.20Stores; Étiquettes; Enseignes, lettres et chiffres; Rouleaux pour stores00
4421.99.30Cercueils et bières; Établis de menuisiers et trétaux00
4421.99.90Autres00
4501.10.00Liège naturel brut ou simplement préparé00
4501.90.00Autres00
4502.00.00Liège naturel, écroûté ou simplement équarri, ou en cubes, plaques, feuilles ou bandes de forme carrée ou rectangulaire (y compris les ébauches à arêtes vives pour bouchons).00
4503.10.00Bouchons00
4503.90.00Autres00
4504.10.00Cubes, briques, plaques, feuilles et bandes; carreaux de toute forme; cylindres pleins, y compris les disques00
4504.90.00Autres00
4601.21.00En bambou00
4601.22.00En rotin00
4601.29.10Nattes et paillassons en paille de sisal, de palmier ou de canne00
4601.29.90Autres00
4601.92.10Tresses et articles similaires en matières à tresser, même assemblés en bandes00
4601.92.90Autres00
4601.93.10Tresses et articles similaires en matières à tresser, même assemblés en bandes00
4601.93.90Autres00
4601.94.10Tresses et articles similaires en matières à tresser, même assemblés en bandes00
4601.94.90Autres00
4601.99.10Tresses et articles similaires en matières à tresser, même assemblés en bandes00
4601.99.90Autres00
4602.11.10Sacs à main; Malles, valises et sacs de voyage, sacs à provisions et boîtes à chapeaux00
4602.11.92Autres : Paniers00
4602.11.93Autres : Paniers conçus spécialement pour le transport et pour le lâcher de pigeons00
4602.11.99Autres : Autres00
4602.12.10Sacs à main, autres que les sacs à main en paille de palmier ou de canne; Malles, valises et sacs de voyage, sacs à provisions et boîtes à chapeaux00
4602.12.91Autres : Sacs à main en paille de palmier00
4602.12.92Autres : Paniers en fibres végétales entrelacées00
4602.12.93Autres : Paniers conçus spécialement pour le transport et pour le lâcher de pigeons00
4602.12.99Autres : Autres00
4602.19.10Sacs à main, autres que les sacs à main en sisal ou en paille de palmier ou de canne; Malles, valises et sacs de voyage, sacs à provisions et boîtes à chapeaux00
4602.19.91Autres : Sacs à main en sisal ou en paille de palmier ou de canne00
4602.19.92Autres : Paniers en fibres végétales entrelacées00
4602.19.93Autres : Paniers conçus spécialement pour le transport et pour le lâcher de pigeons00
4602.19.99Autres : Autres00
4602.90.10Paniers, malles, valises et sacs de voyage, sacs à provisions, sacs à main et boîtes à chapeaux00
4602.90.90Autres00
4701.00.00Pâtes mécaniques de bois.00
4702.00.00Pâtes chimiques de bois, à dissoudre.00
4703.11.00De conifères00
4703.19.00Autres que de conifères00
4703.21.00De conifères00
4703.29.00Autres que de conifères00
4704.11.00De conifères00
4704.19.00Autres que de conifères00
4704.21.00De conifères00
4704.29.00Autres que de conifères00
4705.00.00Pâtes de bois obtenues par la combinaison d'un traitement mécanique et d'un traitement chimique00
4706.10.00Pâtes de linters de coton00
4706.20.00Pâtes de fibres obtenues à partir de papier ou de carton recyclés (déchets et rebuts)00
4706.30.00Autres, de bambou00
4706.91.00Mécaniques00
4706.92.00Chimiques00
4706.93.00Obtenues par la combinaison d'un traitement mécanique et d'un traitement chimique00
4707.10.00Papiers ou cartons kraft écrus ou papiers ou cartons ondulés00
4707.20.00Autres papiers ou cartons obtenus principalement à partir de pâte chimique blanchie, non colorés dans la masse00
4707.30.00Papiers ou cartons obtenus principalement à partir de pâte mécanique (journaux, périodiques et imprimés similaires, par exemple)00
4707.90.00Autres, y compris les déchets et rebuts non triés00
4801.00.00Papier journal, en rouleaux ou en feuilles.00
4802.10.00Papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers à la main)00
4802.20.00Papiers et cartons supports pour papiers ou cartons photosensibles, sensibles à la chaleur ou électrosensibles00
4802.40.00Papiers supports pour papiers peints00
4802.54.00D'un poids au m² inférieur à 40 g00
4802.55.00D'un poids au m² de 40 g ou plus mais n'excédant pas 150 g, en rouleaux00
4802.56.00D'un poids au m² de 40 g ou plus mais n'excédant pas 150 g, en feuilles dont un côté n'excède pas 435 mm et l'autre n'excède pas 297 mm à l'état non plié00
4802.57.00Autres, d'un poids au m² de 40 g ou plus mais n'excédant pas 150 g00
4802.58.00D'un poids au m² excédant 150 g00
4802.61.00En rouleaux00
4802.62.00En feuilles dont un côté n'excède pas 435 mm et l'autre n'excède pas 297 mm à l'état non plié00
4802.69.00Autres00
4803.00.00Papiers des types utilisés pour papiers de toilette, pour serviettes à démaquiller, pour essuie‐mains, pour serviettes ou pour papiers similaires à usages domestiques, d'hygiène ou de toilette, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, même crêpés, plissés, gaufrés, estampés, perforés, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles.00
4804.11.00Écrus00
4804.19.00Autres00
4804.21.00Écrus00
4804.29.00Autres00
4804.31.00Écrus00
4804.39.00Autres00
4804.41.00Écrus00
4804.42.00Blanchis uniformément dans la masse et dont plus de 95 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique00
4804.49.00Autres00
4804.51.00Écrus00
4804.52.00Blanchis uniformément dans la masse et dont plus de 95 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique00
4804.59.00Autres00
4805.11.00Papier mi‐chimique pour cannelure00
4805.12.00Papier paille pour cannelure00
4805.19.00Autres00
4805.24.00D'un poids au m² n'excédant pas 150 g00
4805.25.00D'un poids au m² excédant 150 g00
4805.30.00Papier sulfite d'emballage00
4805.40.00Paper et carton filtre00
4805.50.00Papier et carton feutre, papier et carton laineux00
4805.91.00D'un poids au m² n'excédant pas 150 g00
4805.92.00D'un poids au m² excédant 150 g, mais inférieur à 225 g00
4805.93.00D'un poids au m² égal ou supérieur à 225 g00
4806.10.00Papiers et cartons sulfurisés (parchemin végétal)00
4806.20.00Papiers ingraissables (greaseproof)00
4806.30.00Papiers‐calques00
4806.40.00Papier dit « cristal » et autres papiers calandrés transparents ou translucides00
4807.00.00Papiers et cartons assemblés à plat par collage, non couchés ni enduits à la surface ni imprégnés, même renforcés intérieurement, en rouleaux ou en feuilles.00
4808.10.00Papiers et cartons ondulés, même perforés00
4808.40.00Papiers Kraft, crêpés ou plissés, même gaufrés, estampés ou perforés00
4808.90.00Autres00
4809.20.00Papiers dits « autocopiants »00
4809.90.00Autres00
4810.13.00En rouleaux00
4810.14.00En feuilles dont un des côtés n'excède pas 435 mm et dont l'autre côté n'excède pas 297 mm à l'état non plié00
4810.19.00Autres00
4810.22.00Papier couché léger, dit « L.W.C. »00
4810.29.00Autres00
4810.31.00Blanchis uniformément dans la masse et dont plus de 95 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique, d'un poids au m² n'excédant pas 150 g00
4810.32.00Blanchis uniformément dans la masse et dont plus de 95 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique, d'un poids au m² excédant 150 g00
4810.39.00Autres00
4810.92.00Multicouches00
4810.99.00Autres00
4811.10.00Papiers et cartons goudronnés, bitumés ou asphaltés00
4811.41.00Auto‐adhésifs00
4811.49.00Autres00
4811.51.00Blanchis, d'un poids au m² excédant 150 g00
4811.59.00Autres00
4811.60.00Papiers et cartons enduits, imprégnés ou recouverts de cire, de paraffine, de stéarine, d'huile ou de glycérol00
4811.90.00Autres papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose00
4812.00.00Blocs filtrants et plaques filtrantes, en pâte à papier.00
4813.10.00En cahiers ou en tubes00
4813.20.00En rouleaux d'une largeur n'excédant pas 5 cm00
4813.90.00Autres00
4814.20.00Papiers peints et revêtements muraux similaires, constitués par du papier enduit ou recouvert, sur l'endroit, d'une couche de matière plastique grainée, gaufrée, coloriée, imprimée de motifs ou autrement décorée00
4814.90.00Autres00
4816.20.00Papiers dits « autocopiants »00
4816.90.00Autres00
4817.10.00Enveloppes00
4817.20.00Cartes‐lettres, cartes postales non illustrées et cartes pour correspondance00
4817.30.00Boîtes, pochettes et présentations similaires, en papier ou carton, renfermant un assortiment d'articles de correspondance00
4818.10.00Papier hygiénique00
4818.20.00Mouchoirs, serviettes à démaquiller et essuie‐ mains00
4818.30.00Nappes et serviettes de table00
4818.50.00Vêtements et accessoires du vêtement00
4818.90.00Autres00
4819.10.00Boîtes et caisses en papier ou carton ondulé00
4819.20.00Boîtes et cartonnages, pliants, en papier ou carton non ondulé00
4819.30.00Sacs d'une largeur à la base de 40 cm ou plus00
4819.40.00Autres sacs; sachets, pochettes (autres que celles pour disques) et cornets00
4819.50.00Autres emballages, y compris les pochettes pour disques00
4819.60.00Cartonnages de bureau, de magasin ou similaires00
4820.10.00Registres, livres comptables, carnets (de notes, de commandes, de quittances), blocs‐mémorandums, blocs de papier à lettres, agendas et ouvrages similaires00
4820.20.00Cahiers00
4820.30.00Classeurs, reliures (autres que les couvertures pour livres), chemises et couvertures à dossiers00
4820.40.00Liasses et carnets manifold, même comportant des feuilles de papier carbone00
4820.50.00Albums pour échantillonnages ou pour collections00
4820.90.00Autres00
4821.10.00Imprimées00
4821.90.00Autres00
4822.10.00Des types utilisés pour l'enroulement des fils textiles00
4822.90.00Autres00
4823.20.00Papier et carton filtre00
4823.40.00Papiers à diagrammes pour appareils enregistreurs, en bobines, en feuilles ou en disques00
4823.61.00En bambou00
4823.69.00Autres00
4823.70.00Articles moulés ou pressés en pâte à papier00
4823.90.00Autres00
4901.10.00En feuillets isolés, même pliés00
4901.91.00Dictionnaires et encyclopédies, même en fascicules00
4901.99.00Autres00
4902.10.00Paraissant au moins quatre fois par semaine00
4902.90.00Autres00
4903.00.00Albums ou livres d'images et albums à dessiner ou à colorier, pour enfants.00
4904.00.00Musique manuscrite ou imprimée, illustrée ou non, même reliée.00
4905.10.00Globes00
4905.91.00Sous forme de livres ou de brochures00
4905.99.00Autres00
4906.00.00Plans et dessins d'architectes, d'ingénieurs et autres plans et dessins industriels, commerciaux, topographiques ou similaires, obtenus en original à la main; textes écrits à la main; reproductions photographiques sur papier sensibilisé et copies obtenues au carbone des plans, dessins ou textes visés ci‐dessus.00
4907.00.00Timbres‐poste, timbres fiscaux et analogues, non oblitérés, ayant cours ou destinés à avoir cours dans le pays dans lequel ils ont, ou auront, une valeur faciale reconnue; papier timbré; billets de banque; chèques; titres d'actions ou d'obligations et titres similaires.00
4908.10.00Décalcomanies vitrifiables00
4908.90.00Autres00
4909.00.00Cartes postales imprimées ou illustrées; cartes imprimées comportant des voeux ou des messages personnels, même illustrées, avec ou sans enveloppes, garnitures ou applications.00
4910.00.00Calendriers de tous genres, imprimés, y compris les blocs de calendriers à effeuiller.00
4911.10.00Imprimés publicitaires, catalogues commerciaux et similaires00
4911.91.00Images, gravures et photographies00
4911.99.00Autres00
5001.00.00Cocons de vers à soie propres au dévidage.00
5002.00.00Soie grège (non moulinée).00
5003.00.00Déchets de soie (y compris les cocons non dévidables, les déchets de fils et les effilochés).00
5004.00.00Fils de soie (autres que les fils de déchets de soie) non conditionnés pour la vente au détail.00
5005.00.00Fils de déchets de soie, non conditionnés pour la vente au détail.00
5006.00.00Fils de soie ou de déchets de soie, conditionnés pour la vente au détail; poil de Messine (crin de Florence).00
5007.10.00Tissus de bourrette00
5007.20.00Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de soie ou de déchets de soie autres que la bourrette00
5007.90.00Autres tissus00
5101.11.00Laines de tonte00
5101.19.00Autres00
5101.21.00Laines de tonte00
5101.29.00Autres00
5101.30.00Carbonisées00
5102.11.00De chèvre de Cachemire00
5102.19.00Autres00
5102.20.00Poils grossiers00
5103.10.00Blousses de laine ou de poils fins00
5103.20.00Autres déchets de laine ou de poils fins00
5103.30.00Déchets de poils grossiers00
5104.00.00Effilochés de laine ou de poils fins ou grossiers.00
5105.10.00Laine cardée00
5105.21.00« Laine peignée en vrac »00
5105.29.00Autre00
5105.31.00De chèvre de Cachemire00
5105.39.00Autres00
5105.40.00Poils grossiers, cardés ou peignés00
5106.10.10Devant servir à la fabrication de bérets et autres coiffures de feutre mou00
5106.10.90Autres00
5106.20.00Contenant moins de 85 % en poids de laine00
5107.10.10Écrus ou blanchis, devant servir à la fabrication des tissus00
5107.10.90Autres00
5107.20.10Uniquement de laine peignée et de polyester, n'excédant pas 65 % en poids de laine, devant servir à la fabrication de tissus; Écrus ou blanchis, devant servir à la fabrication des tissus00
5107.20.90Autres00
5108.10.00Cardés00
5108.20.00Peignés00
5109.10.00Contenant au moins 85 % en poids de laine ou de poils fins00
5109.90.00Autres00
5110.00.00Fils de poils grossiers ou de crin (y compris les fils de crin guipés), même conditionnés pour la vente au détail.00
5111.11.10Devant servir à la fabrication de bandeaux (cuirs de chapeaux), doublures (comprenant les fonds et flancs), visières et bandes de renfort de chapeaux ou de casquettes00
5111.11.40Devant servir à la fabrication de vêtements00
5111.11.50Autres, « in the grey » ou incomplètement ouvrés, d'un poids n'excédant pas 135 g/m²00
5111.11.90Autres00
5111.19.00Autres00
5111.20.00Autres, mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels00
5111.30.00Autres, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles discontinues00
5111.90.00Autres00
5112.11.00D'un poids n'excédant pas 200 g/m²00
5112.19.00Autres00
5112.20.00Autres, mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels00
5112.30.00Autres, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles discontinues00
5112.90.00Autres00
5113.00.00Tissus de poils grossiers ou de crin.00
5201.00.00Coton, non cardé ni peigné.00
5202.10.00Déchets de fils00
5202.91.00Effilochés00
5202.99.00Autres00
5203.00.00Coton, cardé ou peigné.00
5204.11.10Uniquement de coton, devant servir à la fabrication de fils à coudre de coton ou de fils à broder Schiffli00
5204.11.90Autres00
5204.19.00Autres00
5204.20.00Conditionnés pour la vente au détail00
5205.11.10Uniquement de coton, devant servir à la fabrication de fils de coton destinés aux travaux au crochet, de bonneterie, au reprisage ou à la broderie devant être conditionnés pour la vente au détail00
5205.11.20Uniquement de coton, devant servir à la fabrication de fils à coudre de coton ou de fils à broder Schiffli00
5205.11.90Autres00
5205.12.10Uniquement de coton, devant servir à la fabrication de fils de coton destinés aux travaux au crochet, de bonneterie, au reprisage ou à la broderie devant être conditionnés pour la vente au détail00
5205.12.90Autres00
5205.13.10Uniquement de coton, devant servir à la fabrication de fils de coton destinés aux travaux au crochet, de bonneterie, au reprisage ou à la broderie devant être conditionnés pour la vente au détail00
5205.13.90Autres00
5205.14.10Uniquement de coton, devant servir à la fabrication de fils de coton destinés aux travaux au crochet, de bonneterie, au reprisage ou à la broderie devant être conditionnés pour la vente au détail00
5205.14.20Uniquement de coton blanc ou blanc cassé ou uniquement de coton blanc ou blanc cassé et de fibres discontinues de polyester blanc, filés sur anneau (autres que simili‐retors et fils chinés), écrus ou blanchis, titrant 190 décitex ou moins (52,63 numéros métriques ou plus), devant servir à la fabrication d'étoffes de bonneterie ou de vêtements en bonneterie00
5205.14.30Uniquement de coton, contenant 12 % ou moins mais pas moins de 1 % de fibres de coton teintes, filées sur anneau, titrant 190 décitex ou moins, devant servir à la fabrication de vêtements tricotés ou de tricots00
5205.14.90Autres00
5205.15.00Titrant moins de 125 décitex (excédant 80 numéros métriques)00
5205.21.10Uniquement de coton, devant servir à la fabrication de fils de coton destinés aux travaux au crochet, de bonneterie, au reprisage ou à la broderie devant être conditionnés pour la vente au détail00
5205.21.90Autres00
5205.22.10Uniquement de coton, devant servir à la fabrication de fils de coton destinés aux travaux au crochet, de bonneterie, au reprisage ou à la broderie devant être conditionnés pour la vente au détail00
5205.22.20Uniquement de coton, devant servir à la fabrication de fils à coudre de coton ou de fils à broder Schiffli; Uniquement de coton, dont la longueur moyenne de fibres discontinues est de plus de 3 cm, devant servir à la fabrication de serviettes00
5205.22.90Autres00
5205.23.10Uniquement de coton, devant servir à la fabrication de fils de coton destinés aux travaux au crochet, de bonneterie, au reprisage ou à la broderie devant être conditionnés pour la vente au détail00
5205.23.90Autres00
5205.24.10Uniquement de coton, devant servir à la fabrication de fils de coton destinés aux travaux au crochet, de bonneterie, au reprisage ou à la broderie devant être conditionnés pour la vente au détail00
5205.24.20Uniquement de coton blanc ou blanc cassé ou uniquement de coton blanc ou blanc cassé et de fibres discontinues de polyester blanc, filés sur anneau (autres que simili‐retors et fils chinés), écrus ou blanchis, titrant 190 décitex ou moins (52,63 numéros métriques ou plus), devant servir à la fabrication d'étoffes de bonneterie ou de vêtements en bonneterie00
5205.24.30Uniquement de coton, non conditionnés pour la vente au détail, filés sur anneau, écrus, titrant moins de 166 décitex, devant servir à la fabrication de tissus00
5205.24.40Uniquement de coton, contenant 12 % ou moins mais pas moins de 1 % de fibres de coton teintes, filées sur anneau, titrant 190 décitex ou moins, devant servir à la fabrication de vêtements tricotés ou de tricots00
5205.24.90Autres00
5205.26.00Titrant moins de 125 décitex mais pas moins de 106,38 décitex (excédant 80 numéros métriques mais n'excédant pas 94 numéros métriques)00
5205.27.00Titrant moins de 106,38 décitex mais pas moins de 83,33 décitex (excédant 94 numéros métriques mais n'excédant pas 120 numéros métriques)00
5205.28.00Titrant moins de 83,33 décitex (excédant 120 numéros métriques)00
5205.31.10Uniquement de coton, devant servir à la fabrication de fils de coton destinés aux travaux au crochet, de bonneterie, au reprisage ou à la broderie devant être conditionnés pour la vente au détail, ou devant servir à la fabrication de fils à coudre de coton ou de fils à broder Schiffli00
5205.31.90Autres00
5205.32.10Uniquement de coton, devant servir à la fabrication de fils de coton destinés aux travaux au crochet, de bonneterie, au reprisage ou à la broderie devant être conditionnés pour la vente au détail, ou devant servir à la fabrication de fils à coudre de coton ou de fils à broder Schiffli00
5205.32.90Autres00
5205.33.00Titrant en fils simples moins de 232,56 décitex mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros métriques en fils simples)00
5205.34.00Titrant en fils simples moins de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques en fils simples)00
5205.35.00Titrant en fils simples moins de 125 décitex (excédant 80 numéros métriques en fils simples)00
5205.41.10Uniquement de coton, devant servir à la fabrication de fils de coton destinés aux travaux au crochet, de bonneterie, au reprisage ou à la broderie devant être conditionnés pour la vente au détail, ou devant servir à la fabrication de fils à coudre de coton ou de fils à broder Schiffli00
5205.41.90Autres00
5205.42.10Uniquement de coton, devant servir à la fabrication de fils de coton destinés aux travaux au crochet, de bonneterie, au reprisage ou à la broderie devant être conditionnés pour la vente au détail, ou devant servir à la fabrication de fils à coudre de coton ou de fils à broder Schiffli00
5205.42.90Autres00
5205.43.00Titrant en fils simples moins de 232,56 décitex mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros métriques en fils simples)00
5205.44.00Titrant en fils simples moins de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques en fils simples)00
5205.46.00Titrant en fils simples moins de 125 décitex mais pas moins de 106,38 décitex (excédant 80 numéros métriques mais n'excédant pas 94 numéros métriques en fils simples)00
5205.47.00Titrant en fils simples moins de 106,38 décitex mais pas moins de 83,33 décitex (excédant 94 numéros métriques mais n'excédant pas 120 numéros métriques en fils simples)00
5205.48.00Titrant en fils simples moins de 83,33 décitex (excédant 120 numéros métriques en fils simples)00
5206.11.00Titrant 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques)00
5206.12.00Titrant moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques)00
5206.13.00Titrant moins de 232,56 décitex mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros métriques)00
5206.14.00Titrant moins de 192,31 mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques)00
5206.15.00Titrant moins de 125 décitex (excédant 80 numéros métriques)00
5206.21.00Titrant 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques)00
5206.22.00Titrant moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques)00
5206.23.00Titrant moins de 232,56 décitex mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros métriques)00
5206.24.00Titrant moins de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques)00
5206.25.00Titrant moins de 125 décitex (excédant 80 numéros métriques)00
5206.31.00Titrant en fils simples 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques en fils simples)00
5206.32.00Titrant en fils simples moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques en fils simples)00
5206.33.00Titrant en fils simples moins de 232,56 décitex mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros métriques en fils simples)00
5206.34.00Titrant en fils simples moins de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques en fils simples)00
5206.35.00Titrant en fils simples moins de 125 décitex (excédant 80 numéros métriques en fils simples)00
5206.41.00Titrant en fils simples 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques en fils simples)00
5206.42.00Titrant en fils simples moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques en fils simples)00
5206.43.00Titrant en fils simples moins de 232,56 décitex mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros métriques en fils simples)00
5206.44.00Titrant en fils simples moins de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques en fils simples)00
5206.45.00Titrant en fils simples moins de 125 décitex (excédant 80 numéros métriques en fils simples)00
5207.10.00Contenant au moins 85 % en poids de coton00
5207.90.00Autres00
5208.11.00À armure toile, d'un poids n'excédant pas 100 g/m²00
5208.12.00À armure toile, d'un poids excédant 100 g/m²00
5208.13.00À armure sergé, y compris la croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 400
5208.19.00Autres tissus00
5208.21.00À armure toile, d'un poids n'excédant pas 100 g/m²00
5208.22.00À armure toile, d'un poids excédant 100 g/m²00
5208.23.00À armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 400
5208.29.00Autres tissus00
5208.31.00À armure toile, d'un poids n'excédant pas 100 g/m²00
5208.32.00À armure toile, d'un poids excédant 100 g/m²00
5208.33.00À armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 400
5208.39.00Autres tissus00
5208.41.00À armure toile, d'un poids n'excédant pas 100 g/m²00
5208.42.00À armure toile, d'un poids excédant 100 g/m²00
5208.43.00À armure sergé, y compris le croisé dont le rapport d'armure n'excède pas 400
5208.49.00Autres tissus00
5208.51.00À armure toile, d'un poids n'excédant pas 100 g/m²00
5208.52.00À armure toile, d'un poids excédant 100 g/m²00
5208.59.00Autres tissus00
5209.11.00À armure toile00
5209.12.00À armure sergé, y compris le croisé. dont le rapport d'armure n'excède pas 400
5209.19.00Autres tissus00
5209.21.00À armure toile00
5209.22.00À armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 400
5209.29.00Autres tissus00
5209.31.00À armure toile00
5209.32.00À armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 400
5209.39.00Autres tissus00
5209.41.00À armure toile00
5209.42.00Tissus dits « Denim »00
5209.43.00Autres tissus à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 400
5209.49.00Autres tissus00
5209.51.00À armure toile00
5209.52.00À armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 400
5209.59.00Autres tissus00
5210.11.00À armure toile00
5210.19.00Autres tissus00
5210.21.00À armure toile00
5210.29.00Autres tissus00
5210.31.00À armure toile00
5210.32.00À armure sergé, y compris le croisé dont le rapport d'armure n'excède pas 400
5210.39.00Autres tissus00
5210.41.00À armure toile00
5210.49.11À armure sergé, y compris le croisé dont le rapport d'armure n'excède pas 4 : Devant servir à la fabrication de vêtements00
5210.49.19À armure sergé, y compris le croisé dont le rapport d'armure n'excède pas 4 : Autres00
5210.49.90Autres00
5210.51.00À armure toile00
5210.59.00Autres tissus00
5211.11.00À armure toile00
5211.12.10Devant servir à la fabrication de vêtements00
5211.12.90Autres00
5211.19.00Autres tissus00
5211.20.11À armure sergé, y compris le croisé dont le rapport d'armure n'excède pas 4 : Devant servir à la fabrication de vêtements00
5211.20.19À armure sergé, y compris le croisé dont le rapport d'armure n'excède pas 4 : Autres00
5211.20.90Autres00
5211.31.00À armure toile00
5211.32.10Devant servir à la fabrication de vêtements00
5211.32.90Autres00
5211.39.00Autres tissus00
5211.41.10Devant servir à la fabrication de vêtements00
5211.41.90Autres00
5211.42.00Tissus dits « Denim »00
5211.43.10Devant servir à la fabrication de vêtements00
5211.43.90Autres00
5211.49.00Autres tissus00
5211.51.00À armure toile00
5211.52.10Devant servir à la fabrication de vêtements00
5211.52.90Autres00
5211.59.00Autres tissus00
5212.11.20Devant servir à la fabrication de vêtements00
5212.11.30Autres, mélangés principalement ou uniquement avec de la soie00
5212.11.90Autres00
5212.12.20Devant servir à la fabrication de vêtements00
5212.12.30Autres, mélangés principalement ou uniquement avec de la soie00
5212.12.90Autres00
5212.13.30Devant servir à la fabrication de vêtements00
5212.13.40Autres, mélangés principalement ou uniquement avec de la soie00
5212.13.90Autres00
5212.14.30Devant servir à la fabrication de vêtements00
5212.14.40Autres, mélangés principalement ou uniquement avec de la soie00
5212.14.90Autres00
5212.15.20Devant servir à la fabrication de vêtements00
5212.15.30Autres, mélangés principalement ou uniquement avec de la soie00
5212.15.90Autres00
5212.21.20Devant servir à la fabrication de vêtements00
5212.21.30Autres, mélangés principalement ou uniquement avec de la soie00
5212.21.90Autres00
5212.22.20Devant servir à la fabrication de vêtements00
5212.22.30Autres, mélangés principalement ou uniquement avec de la soie00
5212.22.90Autres00
5212.23.20Devant servir à la fabrication de vêtements00
5212.23.30Autres mélangés principalement ou uniquement avec de la soie00
5212.23.90Autres00
5212.24.20Devant servir à la fabrication de vêtements00
5212.24.30Autres, mélangés principalement ou uniquement avec de la soie00
5212.24.90Autres00
5212.25.20Devant servir à la fabrication de vêtements00
5212.25.30Autres, mélangés principalement ou uniquement avec de la soie00
5212.25.90Autres00
5301.10.00Lin brut ou roui00
5301.21.00Brisé ou teillé00
5301.29.00Autre00
5301.30.00Étoupes et déchets de lin00
5302.10.00Chanvre brut ou roui00
5302.90.00Autres00
5303.10.00Jute et autres fibres textiles libériennes, bruts ou rouis00
5303.90.00Autres00
5305.00.00Coco, abaca (chanvre de Manille ou Musa textilis Nee ), ramie et autres fibres textiles végétales non dénommées ni comprises ailleurs, bruts ou travaillés mais non filés; étoupes et déchets de ces fibres (y compris les déchets de fils et les effilochés).00
5306.10.00Simples00
5306.20.00Retors ou câblés00
5307.10.00Simples00
5307.20.00Retors ou câblés00
5308.10.00Fils de coco00
5308.20.00Fils de chanvre00
5308.90.10Fils de papier00
5308.90.90Autres00
5309.11.00Écrus ou blanchis00
5309.19.00Autres00
5309.21.00Écrus ou blanchis00
5309.29.00Autres00
5310.10.00Écrus00
5310.90.00Autres00
5311.00.00Tissus d'autres fibres textiles végétales; tissus de fils de papier.00
5401.10.00De filaments synthétiques00
5401.20.00De filaments artificiels00
5402.11.10Uniquement de poly (p‐phénylènetéréphtalamide), devant servir à la fabrication de tissus pour armures ou de vêtements de protection00
5402.11.90Autres00
5402.19.10Uniquement de nylon, titrant 200 décitex ou plus mais n'excédant pas 500 décitex, ayant 34 filaments ou plus mais n'excédant pas 68 filaments, d'une torsion n'excédant pas 50 tours par mètre, devant servir à la fabrication de tissus ou d'étoffes de bonneterie00
5402.19.90Autres00
5402.20.10Uniquement de polyesters, entièrement étirés, titrant au plus 180 décitex00
5402.20.20Uniquement de polyesters, simples, plats, étirés, titrant 1 700 décitex ou moins, avec une torsion du fabricant de 5 tours le mètre ou moins00
5402.20.90Autres00
5402.31.10Uniquement de nylon, titrant au plus 250 décitex en fils simples, devant servir à la fabrication de tissus pour maillots de bain et autres tricots circulaires00
5402.31.20De nylon, titrant 50 décitex ou plus mais n'excédant pas 250 décitex, ayant 13 filaments de nylon ou plus mais n'excédant pas 68 filaments de nylon et 1 filament de spandex (elasthane), devant servir à la fabrication de tissus ou d'étoffes de bonneterie00
5402.31.30Uniquement de nylon, titrant 175 décitex ou plus mais n'excédant pas 500 décitex, ayant 68 filaments ou plus mais n'excédant pas 234 filaments, devant servir à la fabrication de tissus ou d'étoffes de bonneterie00
5402.31.90Autres00
5402.32.10Uniquement de poly (p‐phénylènetéréphtalamide), devant servir à la fabrication de tissus pour armures ou de vêtements de protection00
5402.32.90Autres00
5402.33.10Contenant en poids au moins 80 % de polyesters, d'épaisseurs inégales présentant des grosseurs, des boucles ou des irrégularités similaires, titrant au plus 1 000 décitex, devant servir à la fabrication de rideaux d'un poids d'au plus 100 g/m²; Uniquement de polyesters, titrant au moins 72 décitex et au plus 111 décitex, devant servir à la fabrication d'étiquettes tissées; Uniquement de polyesters, titrant au moins 111 décitex et au plus 222 décitex, lustrés, devant servir à la fabrication d'étiquettes tissées; Uniquement de polyesters, titrant au plus 250 décitex en fils simples, devant servir à la fabrication de tissus pour maillots de bain et autres tricots circulaires00
5402.33.20Uniquement de polyesters blanchis ou écrus, titrant 70 décitex ou plus mais n'excédant pas 570 décitex, ayant 30 filaments ou plus mais n'excédant pas 140 filaments, sans torsion ou avec une torsion n'excédant pas 5 tours par mètre, devant servir à la fabrication de tissus ou d'étoffes de bonneterie ou de fil à coudre00
5402.33.90Autres00
5402.34.10Du fil simple multifilament, uniquement de polypropylène, texturé, complètement tiré, à torsion « S » excédant 50 tours par mètre, titrant au moins 1 680 décitex mais n'excédant pas 3 215 décitex, devant servir à la fabrication de carpettes00
5402.34.20Du fil simple multifilament, uniquement de polypropylène, texturé, titrant au moins 715 décitex mais n'excédant pas 2 290 décitex, devant servir à la fabrication de tissus00
5402.34.90Autres00
5402.39.00Autres00
5402.44.00D'élastomères00
5402.45.00Autres, de nylon ou d'autres polyamides00
5402.46.00Autres, de polyesters, partiellement orientés00
5402.47.00Autres, de polyesters00
5402.48.00Autres, de polypropylène00
5402.49.00Autres00
5402.51.10Titrant moins de 195 décitex00
5402.51.90Autres00
5402.52.10Uniquement de polyesters, titrant pas moins de 75 décitex mas pas plus de 80 décitex et ayant 24 filaments par fils00
5402.52.91Autres : Uniquement de polyesters, entièrement étirés, titrant au plus 180 décitex; Uniquement de polyesters, titrant au moins 72 décitex et au plus 111 décitex, devant servir à la fabrication d'étiquettes tissées; Contenant en poids au moins 80 % de polyesters, d'épaisseurs inégales présentant des grosseurs, des boucles ou des irrégularités similaires, titrant au plus 1 000 décitex, devant servir à la fabrication de rideaux d'un poids d'au plus 100 g/m²00
5402.52.99Autres : Autres00
5402.53.00De polypropylène00
5402.59.00Autres00
5402.61.00De nylon ou d'autres polyamides00
5402.62.10Uniquement de polyesters, entièrement étirés, titrant au plus 180 décitex; Contenant en poids au moins 80 % de polyesters, d'épaisseurs inégales présentant des grosseurs, des boucles ou des irrégularités similaires, titrant au plus 1 000 décitex, devant servir à la fabrication de rideaux d'un poids d'au plus 100 g/m²00
5402.62.90Autres00
5402.63.00De polypropylène00
5402.69.00Autres00
5403.10.00Fils à haute ténacité en rayonne viscose00
5403.31.00De rayonne viscose, sans torsion ou d'une torsion n'excédant pas 120 tours par mètre00
5403.32.00De rayonne viscose, d'une torsion excédant 120 tours par mètre00
5403.33.00D'acétate de cellulose00
5403.39.00Autres00
5403.41.00De rayonne viscose00
5403.42.00D'acétate de cellulose00
5403.49.00Autres00
5404.11.00D'élastomères00
5404.12.00Autres, de polypropylène00
5404.19.00Autres00
5404.90.00Autres00
5405.00.00Monofilaments artificiels de 67 décitex ou plus et dont la plus grande dimension de la coupe transversale n'excède pas 1 mm; lames et formes similaires (paille artificielle, par exemple) en matières textiles artificielles, dont la largeur apparente n'excède pas 5 mm.00
5406.00.10Fils de filaments synthétiques00
5406.00.90Autres00
5407.10.10Courroies de longueur indéterminée, d'une épaisseur n'excédant pas 2,8 mm et d'une largeur excédant 350 mm, de nylon, de polyester ou d'aramides, devant servir à la fabrication de courroies transporteuses; Devant servir à la fabrication d'insignes pour les voiles de navires ou bateaux; Devant servir à la fabrication des marchandises de la Section XVI, des Chapitres 40, 73 ou 90, ou des positions 59.10 ou 87.05 (à l'exclusion des châssis des véhicules automobiles et leurs parties), ces marchandises devant être utilisées dans les travaux d'exploration, de découverte, de mise en valeur ou de mise en exploitation de gisements de potasse ou de sel gemme; Devant servir à la fabrication de voiles pour navires ou bateaux; Courroies de longueur indéterminée de transmission, à l'exclusion des courroies de longueur indéterminée de section trapézoïdale (V ou multi V), même gaufrées, devant servir à la fabrication de courroies de transmission00
5407.10.20Autres, devant servir à la fabrication de courroies transporteuses ou de transmission, contenant du caoutchouc00
5407.10.90Autres00
5407.20.00Tissus obtenus à partir de lames ou formes similaires00
5407.30.10Devant servir à la fabrication de vêtements00
5407.30.90Autres00
5407.41.10Uniquement de fils simples, de filaments de nylon non texturés titrant 78 décitex, devant être enduits au Canada sur une face avec du polyuréthanne non alvéolaire, devant servir à la fabrication de tentes pour usage familial ou récréatif, ayant une surface de plancher d'au moins 3 m² et d'au plus 21 m², ou de double‐toits00
5407.41.90Autres00
5407.42.10Uniquement de fils simples de filaments de nylon non texturés, titrant 78 décitex, devant être enduits au Canada sur une face avec du polyuréthanne non alvéolaire, devant servir à la fabrication de tentes pour usage familial ou récréatif, ayant une surface de plancher d'au moins 3 m² et d'au plus 21 m², ou de double‐toits00
5407.42.20Uniquement de fils simples de filaments de nylon non texturés, enduits sur une face de polyuréthanne non alvéolaire, le poids total du tissu enduit n'excédant pas 72 g/m², devant servir à la fabrication de tentes pour usage familial ou récréatif, ayant une surface de plancher d'au moins 3 m² et d'au plus 21 m², ou de double‐toits00
5407.42.90Autres00
5407.43.00En fils de diverses couleurs00
5407.44.00Imprimés00
5407.51.00Écrus ou blanchis00
5407.52.11Contenant moins de 10 % en poids de fils métalliques, moins de 65 % en poids de laine ou moins de 15 % en poids de lin, devant servir à la fabrication des vêtements ecclésiastiques et des articles d'ameublement pour décorer les édifices religieux : Devant servir à la fabrication de vêtements00
5407.52.19Contenant moins de 10 % en poids de fils métalliques, moins de 65 % en poids de laine ou moins de 15 % en poids de lin, devant servir à la fabrication des vêtements ecclésiastiques et des articles d'ameublement pour décorer les édifices religieux : Autres00
5407.52.20Tissus satin, blancs ou blanchâtres, uniquement de fils de filaments de polyester texturés, d'un poids excédant 170 g/m², devant servir à la fabrication de robes blanches ou blanchâtres pour la mariée00
5407.52.30Avec ou sans renforcement, uniquement de fils de filaments de polyester texturés, d'un poids n'excédant pas 225 g/m², devant servir de parementure ou de tresses dans la confection de smokings00
5407.52.90Autres00
5407.53.00En fils de diverses couleurs00
5407.54.00Imprimés00
5407.61.11Uniquement de fils simples de polyesters, titrant pas moins de 75 décitex mais pas plus de 80 décitex, ayant 24 filaments par fils et d'une torsion de 900 tours ou plus par mètre : Devant servir à la fabrication de courroies transporteuses ou de transmission, contenant du caoutchouc00
5407.61.19Uniquement de fils simples de polyesters, titrant pas moins de 75 décitex mais pas plus de 80 décitex, ayant 24 filaments par fils et d'une torsion de 900 tours ou plus par mètre : Autres00
5407.61.20Uniquement de filaments simples de polyester non texturés, teints, possédant une armure sergé à droite 3/2 avec une oblique très inclinée de 63 degrés environ, d'une torsion excédant 1 250 tours par mètre sur la trame et sur la chaîne, avec des fils à torsion « S » sur la chaîne et deux fils à torsion « S » en alternance avec deux fils à torsion « Z » sur la trame, d'un poids n'excédant pas 250 g/m², devant servir à la fabrication de vêtements00
5407.61.93Autres : Autres, devant servir à la fabrication de courroies transporteuses ou de transmission, contenant du caoutchouc00
5407.61.94Autres : Tissus, blancs ou blanchâtres, uniquement de fils monofilaments de polyester non texturés et fils multifilaments de polyester non texturés, ayant deux filaments par fils, d'un poids n'excédant pas 45 g/m², devant servir à la fabrication de robes blanches ou blanchâtres pour la mariée00
5407.61.95Autres : De faille, crêpe georgette ou crêpe de Chine, uniquement de fils simples de filaments de polyester non texturés, d'une torsion excédant 1 250 tours par mètre dans la chaîne ou la trame, titrant au moins 50 décitex mais n'excédant pas 180 décitex, d'un poids de 90 g/m² ou plus mais n'excédant pas 120 g/m², devant servir à la fabrication de vêtements00
5407.61.96Autres : Uniquement de filaments de polyester avec une torsion d'au moins 1 050 tours au mètre dans la chaîne ou la trame, écrus ou blanchis, d'un poids n'excédant pas 300 g/m², afin de produire des tissus teints pour la fabrication de vêtements00
5407.61.97Autres : Tissus à armure toile, uniquement d'un mélange de filaments de polyester non texturés et de filaments élastomériques, le fil élastomérique étant utilisé dans la trame seulement, d'un poids de moins de 90 g/m², devant servir de doublure à la fabrication de complets, de vestes (gilets), de vestons (de sport et blazer) et de pantalons00
5407.61.99Autres : Autres00
5407.69.10Uniquement de fibres de polyester avec une torsion d'au moins 1 050 tours au mètre dans la chaîne ou la trame, écrus ou blanchis, d'un poids n'excédant pas 300 g/m², afin de produire des tissus teints pour la fabrication de vêtements00
5407.69.20Tissus, blancs ou blanchâtres, uniquement de fils de chaîne monofilaments de polyester non texturés et rayures alternantes dans la trame de fils multifilaments de polyester non texturés, ayant deux filaments par fils, et fils multifilaments de polyester texturés, d'un poids n'excédant pas 62 g/m², devant servir à la fabrication de robes blanches ou blanchâtres pour la mariée00
5407.69.30Uniquement de polyesters ou de polyesters mélangés uniquement avec du polypropylène, devant servir comme coutils à la fabrication de matelas ou de sommiers00
5407.69.40Tissu à armure toile, teint, de fils de filaments de polyester texturés sans torsion dans la trame et de fils de filaments de polyester non texturés sans torsion dans la chaîne, d'un poids n'excédant pas 55 g/m², devant servir de doublure au niveau du genou dans la confection de pantalons00
5407.69.50Tissu à armure satin, teint, de fils de filaments de polyester non texturés dans la chaîne et de fils de filaments de polyester texturés et de fils élastomères dans la trame, d'un poids n'excédant pas 132 g/m², devant servir à la fabrication de robes, de jupes, de vestes, de blouses, de hauts et d'écharpes00
5407.69.90Autres00
5407.71.00Écrus ou blanchis00
5407.72.00Teints00
5407.73.10De polyesters mélangés uniquement avec du polypropylène, devant servir comme coutils à la fabrication de matelas ou de supports de matelas00
5407.73.90Autres00
5407.74.00Imprimés00
5407.81.00Écrus ou blanchis00
5407.82.10Devant servir à la fabrication de bandeaux (cuirs de chapeaux), doublures (comprenant les fonds et flancs), visières et bandes de renfort de chapeaux ou de casquettes00
5407.82.91Autres : Tissus (autres que les tissus contenant des filaments de polyester ou de nylon mélangés principalement avec du coton), devant servir à la fabrication de vêtements00
5407.82.99Autres : Autres00
5407.83.00En fils de diverses couleurs00
5407.84.00Imprimés00
5407.91.10Contenant au moins 35 % en poids de filaments d'acétate de cellulose ou de filaments de triacétate de cellulose mélangés avec des filaments de polyester ou des filaments de rayonne viscose, contenant au plus 5 % en poids de toute autre fibre, avec une torsion moyenne de fils d'au moins 500 tours par mètre dans la chaîne ou dans la trame, d'un poids de 100 g/m² ou plus mais n'excédant pas 310 g/m², devant servir à la fabrication de vêtements00
5407.91.20Tissus unis, non blanchis ou blanchis, contenant au moins 65 % selon le poids de fibres de polyester mélangées uniquement avec du coton, d'un poids n'excédant pas 100 g/m² et de 183 cm au moins de largeur, destinés à être teints ou imprimés, devant servir à la fabrication des produits de literie suivants : édredons, couettes, couvre‐oreillers et volants de lit00
5407.91.90Autres00
5407.92.00Teints00
5407.93.00En fils de diverses couleurs00
5407.94.10De polyesters mélangés uniquement avec du coton, d'un poids n'excédant pas 170 g/m², devant servir comme coutils à la fabrication de matelas ou de supports de matelas00
5407.94.90Autres00
5408.10.00Tissus obtenus à partir de fils à haute ténacité de rayonne viscose00
5408.21.00Écrus ou blanchis00
5408.22.11Devant servir à la fabrication de bandeaux (cuirs de chapeaux), doublures (comprenant les fonds et flancs), visières et bandes de renfort de chapeaux ou de casquettes : De rayonne cupro‐ammoniacale00
5408.22.19Devant servir à la fabrication de bandeaux (cuirs de chapeaux), doublures (comprenant les fonds et flancs), visières et bandes de renfort de chapeaux ou de casquettes : Autres00
5408.22.23De rayonne cupro‐ammoniacale : Devant servir à la fabrication de vêtements00
5408.22.29De rayonne cupro‐ammoniacale : Autres00
5408.22.91Autres : Devant servir à la fabrication de vêtements00
5408.22.99Autres : Autres00
5408.23.11De rayonne cupro‐ammoniacale : Devant servir à la fabrication de vêtements00
5408.23.19De rayonne cupro‐ammoniacale : Autres00
5408.23.91Autres : Devant servir à la fabrication de vêtements00
5408.23.99Autres : Autres00
5408.24.12De rayonne cupro‐ammoniacale : Devant servir à la fabrication de vêtements00
5408.24.19De rayonne cupro‐ammoniacale : Autres00
5408.24.92Autres : Devant servir à la fabrication de vêtements00
5408.24.99Autres : Autres00
5408.31.00Écrus ou blanchis00
5408.32.00Teints00
5408.33.00En fils de diverses couleurs00
5408.34.00Imprimés00
5501.10.00De nylon ou d'autres polyamides00
5501.20.00De polyesters00
5501.30.00Acryliques ou modacryliques00
5501.40.00De polypropylène00
5501.90.00Autres00
5502.10.00D'acétate de cellulose00
5502.90.00Autres00
5503.11.00D'aramides00
5503.19.00Autres00
5503.20.00De polyesters00
5503.30.00Acryliques ou modacryliques00
5503.40.00De polypropylène00
5503.90.00Autres00
5504.10.00De rayonne viscose00
5504.90.00Autres00
5505.10.00De fibres synthétiques00
5505.20.00De fibres artificielles00
5506.10.00De nylon ou d'autres polyamides00
5506.20.00De polyesters00
5506.30.00Acryliques ou modacryliques00
5506.40.00De polypropylène00
5506.90.00Autres00
5507.00.00Fibres artificielles discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature.00
5508.10.10Fibres discontinues de polyester ou fibres discontinues d'aramide00
5508.10.90Autres00
5508.20.00De fibres artificielles discontinues00
5509.11.00Simples00
5509.12.10Filés discontinus craqués par étirage aramides00
5509.12.90Autres00
5509.21.10D'épaisseurs inégales présentant des grosseurs, des boucles ou des irrégularités similaires, titrant au plus 1 000 décitex (10 numéros métriques ou plus), devant servir à la fabrication de rideaux d'un poids n'excédant pas 100 g/m²00
5509.21.90Autres00
5509.22.20Filés discontinus craqués par étirage en polyester00
5509.22.30Autre uniquement de polyesters00
5509.22.90Autres00
5509.31.00Simples00
5509.32.10Uniquement de fibres discontinues acryliques, non blanchis, en écheveaux, titrant 450 décitiex ou moins par fils simples (22,2 numéros métriques ou plus en fils simples), devant servir à la fabrication de fils acryliques teints gonflants00
5509.32.90Autres00
5509.41.10Contenant en poids au moins 80 % de fibres discontinues de polyester, d'épaisseurs inégales présentant des grosseurs, des boucles ou des irrégularités similaires, titrant au plus 1 000 décitex (10 numéros métriques ou plus), devant servir à la fabrication de rideaux d'un poids n'excédant pas 100 g/m²00
5509.41.90Autres00
5509.42.00Retors ou câblés00
5509.51.00Mélangées principalement ou uniquement avec des fibres artificielles discontinues00
5509.52.10Uniquement de laine peignée et de fibres discontinues de polyester, contenant 40 % ou plus en poids de laine, devant servir à la fabrication des tissés peignés00
5509.52.90Autres00
5509.53.10Uniquement de coton blanc ou blanc cassé et de fibres discontinues de polyester blanc, contenant au plus 80 % en poids de fibres discontinues de polyester blanc, simples, filés sur anneau (autres que simili‐retors et fils chinés), écrus ou blanchis, titrant 190 décitex ou moins (52,63 numéros métriques ou plus), devant servir à la fabrication d'étoffes de bonneterie ou de vêtements en bonneterie00
5509.53.20Uniquement de coton blanc ou blanc cassé et de fibres discontinues de polyester blanc, contenant 50 % en poids de fibres discontinues de polyester blanc, simples, peignés, filés sur anneau (autres que simili‐retors et fils chinés), écrus ou blanchis, titrant 492 décitex (comptes cotonniers 12), 328 décitex (comptes cotonniers 18) ou 246 décitex (comptes cotonniers 24), devant servir à la fabrication de vêtements00
5509.53.30Uniquement de coton blanc ou blanc cassé et de fibres discontinues de polyester blanc, contenant 52 % en poids de fibres discontinues de polyester blanc, simples, peignés, filés sur anneau (autres que simili‐retors et fils chinés), écrus ou blanchis, titrant 492 décitex (comptes cotonniers 12), 328 décitex (comptes cotonniers 18) ou 246 décitex (comptes cotonniers 24), devant servir à la fabrication de vêtements00
5509.53.40Uniquement de coton blanc ou blanc cassé et de fibres discontinues de polyester blanc, contenant 55 % en poids de fibres discontinues de polyester blanc, simples, peignés, filés sur anneau (autres que simili‐retors et fils chinés), écrus ou blanchis, titrant 492 décitex (comptes cotonniers 12), 328 décitex (comptes cotonniers 18) ou 246 décitex (comptes cotonniers 24), devant servir à la fabrication de vêtements00
5509.53.90Autres00
5509.59.00Autres00
5509.61.00Mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins00
5509.62.00Mélangées principalement ou uniquement avec du coton00
5509.69.00Autres00
5509.91.00Mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins00
5509.92.00Mélangés principalement ou uniquement avec du coton00
5509.99.00Autres00
5510.11.10Uniquement de fibres artificielles discontinues, autres que les fibres d'acétate, ou mélangés uniquement avec au plus 15 % en poids de toute fibre naturelle, titrant moins de 210 décitex, devant servir à la fabrication de tricots circulaires pour vêtements00
5510.11.90Autres00
5510.12.10Uniquement de rayonne viscose, titrant en fils simples moins de 175 décitex, devant servir à la fabrication de coutils de matelas00
5510.12.90Autres00
5510.20.10De fibres de rayonne viscose et d'au moins 25 % en poids de poils de chèvre, devant servir à la fabrication de tissus à doublure intermédiaire00
5510.20.90Autres00
5510.30.10Fils simples contenant au moins 50 % en poids de fibres artificielles discontinues autres que les fibres d'acétate, mélangés uniquement avec des fibres de coton, titrant moins de 210 décitex, devant servir à la fabrication de tricots circulaires pour vêtements00
5510.30.90Autres00
5510.90.00Autres fils00
5511.10.00De fibres synthétiques discontinues, contenant au moins 85 % en poids de ces fibres00
5511.20.00De fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres00
5511.30.00De fibres artificielles discontinues00
5512.11.10Uniquement de fibres discontinues de polyester, devant servir à la fabrication de tentes pour usage familial ou récréatif, ayant une surface de plancher d'au moins 3 m² et d'au plus 21 m²00
5512.11.30Tissus de fibres discontinues de polyester mélangés uniquement avec du coton, écrus ou blanchis, produits par filature à anneaux, ayant un coefficient de torsion métrique ([nombre de tours par mètre] x [racine carrée du titre] x 0.01) d'au moins 45 dans la chaîne ou dans la trame, devant servir aux entreprises d'ennoblissement seulement pour la production de tissus teints et apprêtés pour les industries du vêtement et de la chaussure00
5512.11.91Autres : Devant servir à la fabrication de vêtements00
5512.11.99Autres : Autres00
5512.19.10Uniquement de fibres discontinues de polyester, devant servir à la fabrication de tentes pour usage familial ou récréatif, ayant une surface de plancher d'au moins 3 m² et d'au plus 21 m²00
5512.19.91Autres : Tissus (autres qu'uniquement de fibres discontinues de polyester), devant servir à la fabrication de vêtements00
5512.19.99Autres : Autres00
5512.21.10Devant servir à la fabrication de vêtements00
5512.21.90Autres00
5512.29.10De tissus unis, uniquement de fibres en acrylique discontinues composées de fils à deux plis, titrant en fils simples 295 décitex ou plus mais n'excédant pas 315 décitex, d'un poids de 280 g/m² ou plus mais n'excédant pas 320 g/m², devant servir à la fabrication d'auvents rétractables et de parasols00
5512.29.91Autres : Devant servir à la fabrication de vêtements00
5512.29.99Autres : Autres00
5512.91.10Tissus (autres que des tissus de fibres aramides), devant servir à la fabrication de vêtements00
5512.91.90Autres00
5512.99.10Contenant en poids 83 % ou plus de fibres discontinues de vinal et en poids 13 % ou plus de fibres discontinues polynosiques, devant servir à la fabrication de vêtements de dessus protecteurs portés dans des applications à haute température dans les alumineries00
5512.99.91Autres : Tissus (autres que des tissus de fibres discontinues aramides), devant servir à la fabrication de vêtements00
5512.99.99Autres : Autres00
5513.11.20Tissus de fibres discontinues de polyester mélangés uniquement avec du coton, écrus ou blanchis, produits par filature à anneaux, ayant un coefficient de torsion métrique ([nombre de tours par mètre] x [racine carrée du titre] x 0.01) d'au moins 45 dans la chaîne ou dans la trame, devant servir aux entreprises d'ennoblissement seulement pour la production de tissus teints et apprêtés pour les industries du vêtement et de la chaussure00
5513.11.30Tissus unis, non blanchis ou blanchis, contenant au moins 65 % selon le poids de fibres de polyester mélangées uniquement avec du coton, d'un poids n'excédant pas 100 g/m² et de 183 cm au moins de largeur, destinés à être teints ou imprimés, devant servir à la fabrication des produits de literie suivants : édredons, couettes, couvre‐oreillers et volants de lit00
5513.11.91Autres : Devant servir à la fabrication de vêtements00
5513.11.99Autres : Autres00
5513.12.10Tissus de fibres discontinues de polyester mélangés uniquement avec du coton, écrus ou blanchis, produits par filature à anneaux, ayant un coefficient de torsion métrique ([nombre de tours par mètre] x [racine carrée du titre] x 0.01) d'au moins 45 dans la chaîne ou dans la trame, devant servir aux entreprises d'ennoblissement seulement pour la production de tissus teints et apprêtés pour les industries du vêtement et de la chaussure00
5513.12.91Autres : Devant servir à la fabrication de vêtements00
5513.12.99Autres : Autres00
5513.13.10Tissus de fibres discontinues de polyester mélangés uniquement avec du coton, écrus ou blanchis, produits par filature à anneaux, ayant un coefficient de torsion métrique ([nombre de tours par mètre] x [racine carrée du titre] x 0.01) d'au moins 45 dans la chaîne ou dans la trame, devant servir aux entreprises d'ennoblissement seulement pour la production de tissus teints et apprêtés pour les industries du vêtement et de la chaussure00
5513.13.91Autres : Devant servir à la fabrication de vêtements00
5513.13.99Autres : Autres00
5513.19.00Autres tissus00
5513.21.00En fibres discontinues de polyester, à armure toile00
5513.23.11En fibres discontinues de polyester, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 : Contenant au moins 60 % en poids de fibres discontinues de polyester, au moins 30 % en poids de fibres de coton et au moins 5 % en poids de monofilaments élastomériques, dont le rapport d'armure est de 4, titrant au moins 170 décitex mais n'excédant pas 180 décitex par fil simple dans la chaîne, et titrant au moins 315 décitex mais n'excédant pas 333 décitex par fil simple dans la trame, ayant au moins 423 mais n'excédant pas 447 fils de chaîne au 10 cm, et au moins 246 mais n'excédant pas 262 fils de trame au 10 cm, d'un poids n'excédant pas 170 g/m², d'une valeur d'au moins 7,50 $ le mètre carré, devant servir à la fabrication de pantalons et de shorts d'uniforme ou de randonnée ou de shorts de cyclotourisme00
5513.23.19En fibres discontinues de polyester, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 : Autres00
5513.23.91Autres : Devant servir à la fabrication de vêtements00
5513.23.99Autres : Autres00
5513.29.00Autres tissus00
5513.31.20Devant servir à la fabrication de vêtements00
5513.31.90Autres00
5513.39.11En fibres discontinues de polyester, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4; autres tissus de fibres discontinues de polyester : Devant servir à la fabrication de vêtements00
5513.39.19En fibres discontinues de polyester, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4; autres tissus de fibres discontinues de polyester : Autres00
5513.39.91Autres : Devant servir à la fabrication de vêtements00
5513.39.99Autres : Autres00
5513.41.10En fibres discontinues de polyester mélangés uniquement avec du coton, d'aspect gaufré ou rayé et crêpé semblable, d'un poids n'excédant pas 100 g/m², devant servir à la fabrication de vêtements00
5513.41.20De fibres discontinues de polyester mélangées uniquement avec du coton, d'un poids n'excédant pas 100 g/m², devant servir à la fabrication de vêtements00
5513.41.30De fibres discontinues de polyester, mélangées uniquement avec du coton, d'un poids n'excédant 100 g/m², devant servir à la fabrication de sacs de couchage00
5513.41.90Autres00
5513.49.00Autres tissus00
5514.11.00En fibres discontinues de polyester, à armure toile00
5514.12.00En fibres discontinues de polyester, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 400
5514.19.00Autres tissus00
5514.21.00En fibres discontinues de polyester, à armure toile00
5514.22.00En fibres discontinues de polyester, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 400
5514.23.10Devant servir à la fabrication de vêtements00
5514.23.90Autres00
5514.29.00Autres tissus00
5514.30.00En fils de diverses couleurs00
5514.41.00En fibres discontinues de polyester, à armure toile00
5514.42.00En fibres discontinues de polyester, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 400
5514.43.10Devant servir à la fabrication de vêtements00
5514.43.90Autres00
5514.49.10Devant servir à la fabrication de vêtements00
5514.49.90Autres00
5515.11.10Uniquement de fibres de polyester et de fibres discontinues de rayonne viscose, ou uniquement de fibres de polyester, de fibres de rayone viscose et de lin, avec une torsion d'au moins 1 050 tours au mètre dans la chaîne ou la trame, écrus ou blanchis, d'un poids n'excédant pas 300 g/m², afin de produire des tissus teints pour la fabrication de vêtements00
5515.11.20Contenant au moins 60 % en poids de fibres discontinues de polyester, au moins 30 % en poids de fibres discontinues de rayonne, mélangés avec au plus 10 % en poids de monofilament élastomérique, construits dans la chaîne et dans la trame avec des fils faits de deux plis qui sont aussi retordus avec un monofilament élastomérique avec une torsion d'au moins 450 tours par mètre, d'un poids d'au moins 200 g/m², devant servir à la fabrication de vêtements00
5515.11.30D'un poids de plus de 300 g/m² devant servir à la fabrication de vêtements00
5515.11.90Autres00
5515.12.00Mélangées principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels00
5515.13.00Mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins00
5515.19.10Devant servir à la fabrication de vêtements00
5515.19.90Autres00
5515.21.10Tissus (autres que des tissus contenant des filaments de polyester, des fibres discontinues de polyester et des fibres discontinues acryliques), devant servir à la fabrication de vêtements00
5515.21.90Autres00
5515.22.00Mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins00
5515.29.10Devant servir à la fabrication de vêtements00
5515.29.90Autres00
5515.91.10Devant servir à la fabrication de vêtements00
5515.91.90Autres00
5515.99.11Mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins : Devant servir à la fabrication de vêtements00
5515.99.19Mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins : Autres00
5515.99.91Autres : Tissus (autres que des tissus contenant des fibres discontinues aramides), devant servir à la fabrication de vêtements00
5515.99.99Autres : Autres00
5516.11.00Écrus ou blanchis00
5516.12.10Tissus (autres que des tissus uniquement de fibres discontinues Lyocell), devant servir à la fabrication de vêtements00
5516.12.91Autres : Uniquement de rayonne, d'une largeur de plus de 280 cm, ayant au total 1 085 fils ou plus de trame et de chaîne au 10 cm, devant servir à la fabrication de linge de lit, de housses de couette, de couvre‐oreillers, de coussins et de housses de coussin00
5516.12.99Autres : Autres00
5516.13.10Devant servir à la fabrication de vêtements00
5516.13.90Autres00
5516.14.20Tissus (autres que des tissus uniquement de fibres discontinues Lyocell), devant servir à la fabrication de vêtements00
5516.14.90Autres00
5516.21.10Uniquement de fibres de polyester et de fibres discontinues de rayonne viscose ou uniquement de fibres de polyester, de fibres de rayonne viscose et de lin, avec une torsion d'au moins 1 050 tours au mètre dans la chaîne ou la trame, d'un poids n'excédant pas 300 g/m², afin de produire des tissus teints pour la fabrication de vêtements00
5516.21.91Autres : Tissus (autres que des tissus contenant des filaments de polyester, des fibres discontinues de polyester et des fibres discontinues de rayonne), devant servir à la fabrication de vêtements00
5516.21.99Autres : Autres00
5516.22.00Teints00
5516.23.10De rayonne mélangée uniquement avec du polypropylène, devant servir comme coutils à la fabrication de matelas ou de supports de matelas00
5516.23.91Autres : Devant servir à la fabrication de vêtements00
5516.23.99Autres : Autres00
5516.24.10Contenant au moins 85 % en poids de rayonne viscose ou de rayonne cupro‐ammoniacale, évalués à 5,00 $/m² ou plus, devant servir à la fabrication de vêtements00
5516.24.90Autres00
5516.31.00Écrus ou blanchis00
5516.32.00Teints00
5516.33.00En fils de diverses couleurs00
5516.34.00Imprimés00
5516.41.00Écrus ou blanchis00
5516.42.00Teints00
5516.43.00En fils de diverses couleurs00
5516.44.00Imprimés00
5516.91.10Uniquement de fibres de polyester et de fibres discontinues de rayonne viscose, ou uniqment de fibres de polyester, de fibres de rayonne viscose et de lin, avec une torsion d'au moins 1 050 tours au mètre dans la chaîne ou la trame, d'un poids n'excédant pas 300 g/m², afin de produire des tissus teints pour la fabrication de vêtements00
5516.91.91Autres : Tissus (autres que des tissus contenant des fibres de Lyocell, des fibres discontinues de viscose ou des fibres d'aramides), devant servir à la fabrication de vêtements00
5516.91.92Autres : Tissus à armure toile, filés écrus, composés essentiellement de fibres discontinues de rayonne viscose, mélangés principalement à du crin, à des fibres de coton et à des fibres discontinues de polyester, d'un poids n'excédant pas 225 g/m², devant servir à la fabrication de vêtements00
5516.91.99Autres : Autres00
5516.92.00Teints00
5516.93.00En fils de diverses couleurs00
5516.94.10Tissus (autres que des tissus contenant des fibres de Lyocell, des fibres discontinues de viscose ou des fibres d'aramides), devant servir à la fabrication de vêtements00
5516.94.90Autres00
5601.21.10Bandes des ouates, devant servir à la fabrication de tampons00
5601.21.21Autres ouates : Devant servir à la fabrication de vêtements00
5601.21.29Autres ouates : Autres00
5601.21.30Articles en ouates00
5601.22.40Ouates00
5601.22.50Articles en ouates00
5601.29.00Autres00
5601.30.00Tontisses, noeuds et noppes (boutons) de matières textiles00
5602.10.10Feutres aiguilletés, dont l'exportateur certifie qu'elles ont été imprégnées de polyuréthanne coagulé, même enduits ou recouverts, devant servir à la fabrication d'accessoires de vêtements, de parties de vêtements ou d'accessoires ornementaux analogues, y compris les étiquettes, les écussons et les articles similaires d'un type normalement cousu sur la partie extérieure d'un vêtement00
5602.10.20Feutres aiguilletés, non imprégnés, ni enduits, ni recouverts ou stratifiés, contenant 10 % ou plus de laine ou de poils fins, devant servir à la fabrication de vêtements00
5602.10.90Autres00
5602.21.10Patins de pression devant servir à la fabrication de cassettes à ruban ou de cartouches à ruban00
5602.21.91Autres : Devant servir à la fabrication de vêtements00
5602.21.99Autres : Autres00
5602.29.00D'autres matières textiles00
5602.90.10Devant servir à la fabrication de vêtements00
5602.90.90Autres00
5603.11.00D'un poids n'excédant pas 25 g/m²00
5603.12.00D'un poids supérieur à 25 g/m² mais n'excédant pas 70 g/m²00
5603.13.00D'un poids supérieur à 70 g/m² mais n'excédant pas 150 g/m²00
5603.14.00D'un poids supérieur à 150 g/m²00
5603.91.00D'un poids n'excédant pas 25 g/m²00
5603.92.00D'un poids supérieur à 25 g/m² mais n'excédant pas 70 g/m²00
5603.93.00D'un poids supérieur à 70 g/m² mais n'excédant pas 150 g/m²00
5603.94.00D'un poids supérieur à 150 g/m²00
5604.10.00Fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textiles00
5604.90.10Fils à haute ténacité de polyesters, de nylon ou d'autres polyamides ou de rayonne viscose, imprégnés ou enduits, autres que des fils uniquement de rayonne viscose, simple, d'au plus 150 tours au mètre00
5604.90.20Uniquement de rayonne viscose, simple, d'au plus 150 tours au mètre00
5604.90.90Autres00
5605.00.00Filés métalliques et fils métallisés, même guipés, constitués par des fils textiles, des lames ou formes similaires des nos 54.04 ou 54.05, combinés avec du métal sous forme de fils, de lames ou de poudres, ou recouverts de métal.00
5606.00.00Fils guipés, lames et formes similaires des nos 54.04 ou 54.05 guipées, autres que ceux du no 56.05 et autres que les fils de crin guipés; fils de chenille; fils dits « de chaînette ».00
5607.21.00Ficelles lieuses ou botteleuses00
5607.29.10D'une circonférence n'excédant pas 38 mm, devant être utilisés dans la pêche commerciale ou dans la récolte commerciale de plantes aquatiques; Ficelles, devant être utilisés pour lier les produits agricoles00
5607.29.20Autres, d'une circonférence n'excédant pas 25,4 mm00
5607.29.90Autres00
5607.41.00Ficelles lieuses ou botteleuses00
5607.49.10Corde, pour l'escalade ou l'alpinisme, fabriquée conformément aux normes de l'Union Internationale des Associations d'Alpinisme; Corde de seine, d'une circonférence de 60 mm ou plus, consistant en cordes multiples de polypropylène et de fils d'acier torsadés entourant un noyau de cordes multiples de polypropylène, devant être utilisée dans la pêche commerciale ou dans la récolte commerciale de plantes aquatiques; D'une circonférence n'excédant pas 38 mm, devant être utilisés dans la pêche commerciale ou dans la récolte commerciale de plantes aquatiques; Ficelles, devant être utilisés pour lier les produits agricoles00
5607.49.20Autres, d'une circonférence n'excédant pas 25,4 mm00
5607.49.90Autres00
5607.50.10Corde tressée, uniquement de polyester, conductrice, d'une circonférence excédant 29 mm mais n'excédant pas 40 mm, devant servir à la fabrication ou à la remise à neuf de génératrices électriques; D'une circonférence n'excédant pas 38 mm, devant être utilisés dans la pêche commerciale ou dans la récolte commerciale de plantes aquatiques; Corde, pour l'escalade ou l'alpinisme, fabriquée conformément aux normes de l'Union Internationale des Associations d'Alpinisme00
5607.50.20Autres, d'une circonférence n'excédant pas 25,4 mm00
5607.50.90Autres00
5607.90.10Ficelles en jute, devant servir à la fabrication des dossiers de carpettes; D'une circonférence n'excédant pas 38 mm, devant être utilisés dans la pêche commerciale ou dans la récolte commerciale de plantes aquatiques; Corde, pour l'escalade ou l'alpinisme, fabriquée conformément aux normes de l'Union Internationale des Associations d'Alpinisme00
5607.90.20Autres, d'une circonférence n'excédant pas 25,4 mm; Autres, de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 53.0300
5607.90.90Autres00
5608.11.10Devant être utilisés dans la pêche commerciale00
5608.11.90Autres00
5608.19.10Filets, devant être utilisés dans la pêche commerciale ou dans la récolte commerciale de plantes aquatiques; Filets confectionné, entièrement en monofilaments de polyéthylène, devant être utilisés pour protéger les récoltes de fruits contre les oiseaux00
5608.19.20Filets à mailles nouées, à mailles ouverts carrées, de ficelles tubulaires tressées de filaments de polyéthylène, devant servir à la fabrication de filets de tennis00
5608.19.90Autres00
5608.90.10Filets de pêche, devant être utilisés dans la pêche commerciale ou dans la récolte commerciale de plantes aquatiques00
5608.90.90Autres00
5609.00.00Articles en fils, lames ou formes similaires des nos 54.04 ou 54.05, ficelles, cordes ou cordages, non dénommés ni compris ailleurs.00
5701.10.10Noués à la machine00
5701.10.90Autres00
5701.90.10Noués à la machine00
5701.90.90Autres00
5702.10.00Tapis dits « Kelim » ou « Kilim », « Schumacks » ou « Soumak », « Karamanie » et tapis similaires tissés à la main00
5702.20.00Revêtements de sol en coco00
5702.31.00De laine ou de poils fins00
5702.32.00De matières textiles synthétiques ou artificielles00
5702.39.00D'autres matières textiles00
5702.41.00De laine ou de poils fins00
5702.42.00De matières textiles synthétiques ou artificielles00
5702.49.00D'autres matières textiles00
5702.50.10En paille, en chanvre, en filasse de lin ou en jute00
5702.50.90Autres00
5702.91.00De laine ou de poils fins00
5702.92.00De matières textiles synthétiques ou artificielles00
5702.99.10En paille, en chanvre, en filasse de lin ou en jute00
5702.99.90Autres00
5703.10.10Touffetés à la machine00
5703.10.90Autres00
5703.20.10Touffetés à la machine00
5703.20.90Autres00
5703.30.10Touffetés à la machine00
5703.30.90Autres00
5703.90.10Touffetés à la machine00
5703.90.90Autres00
5704.10.00Carreaux dont la surface n'excède pas 0,3 m²00
5704.20.00Carreaux dont la surface excède 0,3 m² mais n'excède pas 1 m²00
5704.90.00Autres00
5705.00.00Autres tapis et revêtements de sol en matières textiles, même confectionnés.00
5801.10.00De laine ou de poils fins00
5801.21.00Velours et peluches par la trame, non coupés00
5801.22.00Velours et peluches par la trame, coupés, côtelés00
5801.23.00Autres velours et peluches par la trame00
5801.26.00Tissus de chenille00
5801.27.00Velours et peluches par la chaîne00
5801.31.00Velours et peluches par la trame, non coupés00
5801.32.00Velours et peluches par la trame, coupés, côtelés00
5801.33.00Autres velours et peluches par la trame00
5801.36.00Tissus de chenille00
5801.37.00Velours et peluches par la chaîne00
5801.90.00D'autres matières textiles00
5802.11.00Écrus00
5802.19.00Autres00
5802.20.00Tissus bouclés du genre éponge, en autres matières textiles00
5802.30.00Surfaces textiles touffetées00
5803.00.00Tissus à point de gaze, autres que les articles du no 58.06.00
5804.10.00Tulles, tulles‐bobinots et tissus à mailles nouées00
5804.21.00De fibres synthétiques ou artificielles00
5804.29.00D'autres matières textiles00
5804.30.00Dentelles à la main00
5805.00.10Tapisseries tissées à la main00
5805.00.90Autres00
5806.10.00Rubanerie de velours, de peluches, de tissus de chenille ou de tissus bouclés du genre éponge00
5806.20.00Autre rubanerie, contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc00
5806.31.00De coton00
5806.32.00De fibres synthétiques ou artificielles00
5806.39.00D'autres matières textiles00
5806.40.00Rubans sans trame, en fils ou fibres parallélisés et encollés (bolducs)00
5807.10.00Tissés00
5807.90.00Autres00
5808.10.00Tresses en pièces00
5808.90.00Autres00
5809.00.00Tissus de fils de métal et tissus de filés métalliques ou de fils textiles métallisés du n° 56.05, des types utilisés pour l'habillement, l'ameublement ou usages similaires, non dénommés ni compris ailleurs.00
5810.10.00Broderies chimiques ou aériennes et broderies à fond découpé00
5810.91.00De coton00
5810.92.00De fibres synthétiques ou artificielles00
5810.99.00D'autres matières textiles00
5811.00.10Produits textiles en pièces, de coton00
5811.00.21Produits textiles en pièces, de fibres synthétiques ou artificielles : Fibres de polypropylène devant servir à la fabrication de matériaux absorbants pour contenir ou nettoyer les écoulements de liquides00
5811.00.29Produits textiles en pièces, de fibres synthétiques ou artificielles : Autres00
5811.00.90Autres00
5901.10.10Toile de Hollande, uniquement de fibres de coton00
5901.10.90Autres00
5901.90.10Toiles préparés pour la peinture00
5901.90.90Autres00
5902.10.00De nylon ou d'autres polyamides00
5902.20.00De polyesters00
5902.90.00Autres00
5903.10.11Tissus ne contenant pas de fibres synthétiques ou artificielles : En longueur d'au moins 9 m, devant servir à la fabrication de parapluies ayant des baleines n'excédant pas 69 cm; Tissus de coton, imprégnés et enduits, contenant des tissus non imprégnés ou non enduits d'un poids n'excédant pas 120 g/m², la masse totale des tissus imprégnés et enduits excédant 430 g/m² mais n'excédant pas 470 g/m², devant servir à la fabrication de vêtements00
5903.10.19Tissus ne contenant pas de fibres synthétiques ou artificielles : Autres00
5903.10.21Tissus contenant des fibres synthétiques ou artificielles : Devant servir à la fabrication de bandeaux (cuirs de chapeaux), doublures (comprenant les fonds et flancs), visières et bandes de renfort de chapeaux ou de casquettes; En longueur d'au moins 9 m, devant servir à la fabrication de parapluies ayant des baleines n'excédant pas 69 cm; Tissus à mailles lâches enduits, uniquement en fils de polyester, ou tissus à mailles lâches, uniquement en fils de polyester qui ont été enduits par extrusion ou immersion, devant servir à la fabrication de meubles de jardins, parasols pour meubles de jardins ou coussins pour meubles de jardins; Tissus de coton mélangés uniquement avec des polyesters, ou uniquement de fibres discontinues de polyester, ou de fibres discontinues de polyester mélangées uniquement avec du coton, devant servir à la fabrication de tentes pour usage familial ou récréatif, ayant une surface de plancher d'au moins 3 m² et d'au plus 21 m²00
5903.10.29Tissus contenant des fibres synthétiques ou artificielles : Autres00
5903.20.11Tissus ne contenant pas de fibres synthétiques ou artificielles : Ayant un enduit simili‐cuir sur une face uniquement de polyuréthanne, dont le poids de l'enduit est d'au moins 20 % du poids total du tissu enduit, devant servir à la fabrication de chaussures ou de sacs à main; Tissus, dont l'exportateur certifie qu'elles ont été imprégnées de polyuréthanne coagulé, d'un poids total, imprégnation comprise, excédant 240 g/m², devant servir à la fabrication d'accessoires de vêtements, de parties de vêtements ou d'accessoires ornementaux analogues, y compris les étiquettes, les écussons et les articles similaires d'un type normalement cousu sur la partie extérieure d'un vêtement00
5903.20.19Tissus ne contenant pas de fibres sythétiques ou artificielles : Autres00
5903.20.21Tissus contenant des fibres synthétiques ou artificielles : Ruban thermofusible; Ayant un enduit simili‐cuir sur une face uniquement de polyuréthanne, dont le poids de l'enduit est d'au moins 20 % du poids total du tissu enduit, devant servir à la fabrication de chaussures ou de sacs à main; Tissus, dont l'exportateur certifie qu'ils ont été imprégnés de polyuréthanne coagulé, d'un poids total, imprégnation comprise, excédant 240 g/m², devant servir à la fabrication d'accessoires de vêtements, de parties de vêtements ou d'accessoires ornementaux analogues, y compris les étiquettes, les écussons et les articles similaires d'un type normalement cousu sur la partie extérieure d'un vêtement; Tissus de coton mélangés uniquement avec des polyesters, ou uniquement de fibres discontinues de polyester, ou de fibres discontinues de polyester mélangées uniquement avec du coton, devant servir à la fabrication de tentes pour usage familial ou récréatif, ayant une surface de plancher d'au moins 3 m² et d'au plus 21 m²; Ruban tissé, contenant 50 % en poids de coton et 50 % en poids de rayonne, enduit d'un adhésif, devant servir à la fabrication de chaussures; Tissus, uniquement de fils de filaments de polyester, dont le poids du tissu enduit ou00
5903.20.22Tissus contenant des fibres synthétiques ou artificielles : Tissus, uniquement de fils simples de filaments de nylon non texturés, enduits sur une face de polyuréthanne non alvéolaire, le poids total du tissu enduits n'excédant pas 72 g/m², devant servir à la fabrication de tentes pour usage familial ou récréatif, ayant une surface de plancher d'au moins 3 m² et d'au plus 21 m², ou de double‐toits00
5903.20.23Tissus contenant des fibres synthétiques ou artificielles : Simili‐cuir, contenant au moins 60 %, en poids de fibres artificielles ou synthétiques, évalués à 13 $/m² ou plus; Matières poromériques, ayant un taux de perméabilité à la vapeur d'au moins 0,5 mg/cm² à l'heure mais d'au plus 11 mg/cm² à l'heure, à l'exclusion des matières ayant un envers composé uniquement de tissu ou d'étoffe de bonneterie, devant servir à la fabrication de chaussures00
5903.20.24Tissus contenant des fibres synthétiques ou artificielles : Bonneterie à mailles cueillies de polyester, de nylon ou de poly(m‐phénylène isophtalamide), enduit sur un côté de polyuréthanne non alvéolaire, que l'exportateur certifie comme ayant été enduit par transfert, devant servir à la fabrication de vêtements00
5903.20.25Tissus contenant des fibres synthétiques ou artificielles : Tissu à quatre couches composé d'une première couche en tissu de polyester ou de nylon composé ou non de fils élastomères, d'une deuxième couche en polytétrafluoréthylène alvéolaire, d'une troisième couche en polyuréthane non alvéolaire et d'une quatrième couche en tissu ou tricot de polyester ou de nylon, devant servir à la fabrication de vêtements d'extérieur de loisir respirants, hydrofuges ou imperméables, y compris les vêtements de randonnée et d'escalade en montagne, de ski et d'alpinisme00
5903.20.29Tissus contenant des fibres synthétiques ou artificielles : Autres00
5903.90.10Tissus ne contenant pas de fibres synthétiques ou artificielles00
5903.90.21Tissus contenant des fibres synthétiques ou artificielles : Ruban thermofusible; Tissu de coton mélangés uniquement avec des polyesters, ou uniquement de fibres discontinues de polyester, ou de fibres discontinues de polyester mélangées uniquement avec du coton, devant servir à la fabrication de tentes pour usage familial ou récréatif, ayant une surface de plancher d'au moins 3 m² et d'au plus 21 m²00
5903.90.22Tissus contenant des fibres synthétiques ou artificielles : Étoffes de bonneterie‐chaîne, de filaments de polyester et de fibres discontinues de polyester, enduits partiellement d'adhésif thermofusible, d'un poids n'excédant pas 55 g/m², devant servir à la fabrication de vêtements00
5903.90.23Tissus contenant des fibres synthétiques ou artificielles : Autres, de fils de filaments de polyester texturés, enduits partiellement d'adhésif thermofusible, d'un allongement minimal de 4 % dans la chaîne et de 12 % dans la trame déterminé selon la spécification ASTM D3107‐75, d'un poids n'excédant pas 95 g/m², devant servir à la fabrication de vêtements00
5903.90.24Tissus contenant des fibres synthétiques ou artificielles : Autres, de fils de filaments de polyester texturés et non texturés, enduits partiellement d'adhésif thermofusible, d'un allongement minimal de 4 % dans la chaîne et de 12 % dans la trame déterminé selon la spécification ASTM D3107‐75, d'un poids excédant 70 g/m² mais n'excédant pas 95 g/m², devant servir à la fabrication de vêtements00
5903.90.25Tissus contenant des fibres synthétiques ou artificielles : Étoffes de bonneterie‐chaîne obtenues par couture‐tricotage, uniquement de polyesters, enduites sur une face d'un polymère d'acrylique alvéolaire, devant servir comme coutils à la fabrication de matelas ou de sommiers00
5903.90.26Tissus contenant des fibres synthétiques ou artificielles : Tissu de filaments de polyester recouvert sur un côté par deux couches de polymères acryliques et sur l'autre côté par une couche de polymère d'acétate de vinyle, devant servir à la fabrication de stores intérieurs à enroulement automatique00
5903.90.27Tissus contenant des fibres synthétiques ou artificielles : Ce qui suit devant servir à la fabrication de vêtements d'extérieur de loisir respirants, hydrofuges ou imperméables, y compris les vêtements de randonnée et d'escalade en montagne, de ski et d'alpinisme : Tissu à trois couches composé d'une couche intermédiaire en polytétrafluoréthylène alvéolaire recouverte, sur un coté, d'un tissu de polyester ou de nylon composé ou non de fils élastomères et, sur l'autre côté, d'un tissu ou d'un tricot de polyester ou de nylon; Tissu à quatre couches composé d'une première couche en tissu de polyester ou de nylon composé ou non de fils élastomères, d'une deuxième couche en polytétrafluoréthylène alvéolaire, d'une troisième couche en polyuréthane non alvéolaire et d'une quatrième couche en tissu ou tricot de polyester ou de nylon00
5903.90.29Tissus contenant des fibres synthétiques ou artificielles : Autres00
5904.10.00Linoléums00
5904.90.10Revêtements de sol, dont le support est constitué par un feutre aiguilleté ou un nontissé00
5904.90.90Autres00
5905.00.10Renforcés d'un support de papier peint (papier de tenture), étant ou non enduits ou pré‐collés; De jute renforcé de papier00
5905.00.90Autres00
5906.10.10Devant servir à la fabrication des lampes, tubes et valves électroniques à cathode chaude, à cathode froide ou a photocathode00
5906.10.90Autres00
5906.91.10Feuilles de chloroprène alvéolaire, stratifiées de tricot de nylon sur un ou deux côtés00
5906.91.91Autres : Devant servir à la fabrication de vêtements00
5906.91.99Autres : Autres00
5906.99.11Tissus ne contenant pas de fibres synthétiques ou artificielles : Devant servir à la fabrication de vêtements00
5906.99.19Tissus ne contenant pas de fibres synthétiques ou artificielles : Autres00
5906.99.21Tissus contenant des fibres synthétiques ou artificielles : Tissus faits de fils de filaments synthétiques recouverts d'un mélange de caoutchouc butadiène‐styrène et de résorcine‐ formol, devant servir à la fabrication de courroies transporteuses; Tissus, uniquement de nylon ou uniquement de polyester, enduits ou recouverts de caoutchouc, devant servir à la fabrication de bateaux gonflables ou de gilets de sauvetage gonflables00
5906.99.22Tissus contenant des fibres synthétiques ou artificielles : Autres, devant servir à la fabrication de courroies transporteuses ou de transmission; Nappes tramées, devant servir à la fabrication de pneumatiques (pneus)00
5906.99.23Tissus contenant des fibres synthétiques ou artificielles : Tissus, enduits ou imprégnés de caoutchouc styrène‐butadiène ou de caoutchouc butadiène, de fils à haute ténacité uniquement de filaments de nylon ou de fils à haute ténacité de filaments de polyester et de filaments de nylon, d'un poids n'excédant pas 1 000 g/m², devant servir comme tissu de stabilisation ou de renforcement dans la fabrication de caoutchouc calandré non vulcanisé d'un type utilisé dans la fabrication de chenilles pour motoneiges et de chenilles industrielles00
5906.99.24Tissus contenant des fibres synthétiques ou artificielles : Imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés de caoutchouc autre que de caoutchouc néoprène devant servir à la fabrication de vêtements00
5906.99.29Tissus contenant des fibres synthétiques ou artificielles : Autres00
5907.00.11Autres tissus imprégnés, enduits ou recouverts : Toile de Hollande, uniquement de fibres de coton00
5907.00.12Autres tissus imprégnés, enduits ou recouverts : Tissus, uniquement de fibres non fondantes de polyacrylonitrile stabilisées à la chaleur, produites par l'oxydation du polyacrylonitrile00
5907.00.13Autres tissus imprégnés, enduits ou recouverts : Toiles cirées00
5907.00.16Autres tissus imprégnés, enduits ou recouverts : Autres, uniquement de coton, contenant des fils à deux plis, imprégnés de matériaux pas essentiellement du plastique ou du caoutchouc pour l'obtention d'une pression hydrostatique supérieure à 36 cm d'eau, selon la norme ISO 811‐ 1981, à un taux d'augmentation de la pression de l'eau de 60 cm d'eau/minute, et à un taux d'arrosage d'au moins ISO 4, selon la norme ISO 4920‐1981, toutes les valeurs étant prélevées dans une atmosphère tempérée normale selon la norme ISO 139‐1973 avec de l'eau distillée ou entièrement déionisée à 20 ± 2 °C, le tissu imprégné ayant un poids d'au moins 250 g/m² mais n'excédant pas 400 g/m² et évalués à 4,50 $/m² ou plus, devant servir à la fabrication de vestons, manteaux ou chapeaux00
5907.00.17Autres tissus imprégnés, enduits ou recouverts : Devant servir à la fabrication de vêtements00
5907.00.18Autres tissus imprégnés, enduits ou recouverts : Autres, ne contenant pas de fibres synthétiques ou artificielles00
5907.00.19Autres tissus imprégnés, enduits ou recouverts : Autres, contenant des fibres synthétiques ou artificielles00
5907.00.21Toiles peintes pour décors de théâtre, fonds d'atelier ou usages analogues : Des types utilisés comme matériel photographique, cinématographique ou de studios de télévision00
5907.00.29Toiles peintes pour décors de théâtre, fonds d'atelier ou usages analogues : Autres00
5908.00.10Mèches en matières textiles, tressées ou non, avec ou sans âme, apprêtées ou non, devant servir à la fabrication de chandelles ou de bougies en cire ou devant être utilisées dans les lampes de sanctuaires qui consomment de l'huile00
5908.00.90Autres00
5909.00.10Tuyaux pour l'extinction d'incendies00
5909.00.90Autres00
5910.00.00Courroies transporteuses ou de transmission en matières textiles, même imprégnées, enduites, recouvertes de matière plastique ou stratifiées avec la matière plastique ou renforcées de métal ou d'autres matières.00
5911.10.10Blanchets, nappes ou étoffes pour blanchets, devant être utilisés dans les machines et appareils à imprimer offset00
5911.10.20Courroies de longueur indéterminée, d'une épaisseur n'excédant pas 2,8 mm et d'une largeur excédant 350 mm, de nylon, de polyester ou d'aramides, devant servir à la fabrication de courroies transporteuses; Courroies et manchons de révélateurs devant servir à la fabrication de tireuses par contact; Autres blanchets, nappes ou étoffes pour blanchets; Courroies de longueur indéterminée de transmission, à l'exclusion des courroies de longueur indéterminée de section trapézoïdale (V ou multi V), même gaufrées, devant servir à la fabrication de courroies de transmission00
5911.10.90Autres00
5911.20.10Pour sasser la farine dans les minoteries; Devant servir à la fabrication de trames pour travaux d'impression00
5911.20.90Autres00
5911.31.00D'un poids au m² inférieur à 650 g00
5911.32.00D'un poids au m² égal ou supérieur à 650 g00
5911.40.10Tissu filtrant, uniquement de filaments de polyester non texturés, ayant une largeur de métier de plus de 3 mètres, devant servir à la fabrication de formiate de césium00
5911.40.90Autres00
5911.90.00Autres00
6001.10.10Velours, tricot trame, ayant une surface de poils « W‐knit » de filaments de nylon ou de polyester, devant servir à la fabrication de vêtements00
6001.10.90Autres00
6001.21.00De coton00
6001.22.00De fibres synthétiques ou artificielles00
6001.29.10Devant servir à la fabrication de vêtements00
6001.29.90Autres00
6001.91.00De coton00
6001.92.10Velours, tricot trame, ayant une surface de poils « W‐knit » de filaments de nylon ou de polyester, devant servir à la fabrication de vêtements00
6001.92.20Tissu à trois couches composé d'une couche intermédiaire en polytétrafluoréthylène alvéolaire recouverte, sur un côté, d'un tissu de nylon composé ou non de fils élastomères et, sur l'autre côté, d'un tricot à velours de polyester, devant servir à la fabrication de vêtements d'extérieur de loisir respirants, hydrofuges ou imperméables, y compris les vêtements de randonnée et d'escalade en montagne, de ski et d'alpinisme00
6001.92.30Tissu à quatre couches composé d'une première couche en tissu de nylon composé ou non de fils élastomères, d'une deuxième couche en polytétrafluoréthylène alvéolaire, d'une troisième couche en polyuréthane non alvéolaire et d'une quatrième couche en tricot à velours de polyester, devant servir à la fabrication de vêtements d'extérieur de loisir respirants, hydrofuges ou imperméables, y compris les vêtements de randonnée et d'escalade en montagne, de ski et d'alpinisme00
6001.92.40Velours et peluches par la chaîne coupé, uniquement de polyester, y compris le tissu de fond, brossé, devant servir à la fabrication d'intérieurs de cercueils00
6001.92.90Autres00
6001.99.10Devant servir à la fabrication de vêtements00
6001.99.90Autres00
6002.40.30Devant servir à la fabrication de vêtements00
6002.40.40Autres, filets ou dentelles de bonneterie de fibres textiles végétales, ne contenant pas d'autres fibres textiles00
6002.40.90Autres00
6002.90.11Filets ou dentelles de bonneterie de fibres textiles végétales, ne contenant pas d'autres fibres textiles : Devant servir à la fabrication de vêtements00
6002.90.19Filets ou dentelles de bonneterie de fibres textiles végétales, ne contenant pas d'autres fibres textiles : Autres00
6002.90.90Autres00
6003.10.10Tubes tricotés, grattés, dont la largeur, lorsque non étirés et mesurés à plat, n'excède pas 11 cm, devant servir à la fabrication de bottes moulées par injection00
6003.10.91Autres : Devant servir à la fabrication de vêtements00
6003.10.99Autres : Autres00
6003.20.20Tubes tricotés, grattés, dont la largeur, lorsque non étirés et mesurés à plat, n'excède pas 11 cm, devant servir à la fabrication de bottes moulées par injection00
6003.20.30Devant servir à la fabrication de vêtements00
6003.20.40Autres dentelles, uniquement de fibres textiles végétales00
6003.20.90Autres00
6003.30.10Tubes tricotés, grattés, dont la largeur, lorsque non étirés et mesurés à plat, n'excède pas 11 cm, devant servir à la fabrication de bottes moulées par injection00
6003.30.91Autres : Devant servir à la fabrication de vêtements00
6003.30.99Autres : Autres00
6003.40.10Tubes tricotés, grattés, dont la largeur, lorsque non étirés et mesurés à plat, n'excède pas 11 cm, devant servir à la fabrication de bottes moulées par injection00
6003.40.91Autres : Devant servir à la fabrication de vêtements00
6003.40.99Autres : Autres00
6003.90.20Tubes tricotés, grattés, dont la largeur, lorsque non étirés et mesurés à plat, n'excède pas 11 cm, devant servir à la fabrication de bottes moulées par injection00
6003.90.30Devant servir à la fabrication de vêtements00
6003.90.40Autres dentelles, uniquement de fibres textiles végétales00
6003.90.90Autres00
6004.10.11Dentelles de fibres textiles végétales, ne contenant pas d'autres fibres textiles : Devant servir à la fabrication de vêtements00
6004.10.19Dentelles de fibres textiles végétales, ne contenant pas d'autres fibres textiles : Autres00
6004.10.20Étoffes de bonneterie‐chaîne, à l'aspect de dentelle, constituées de fils continus de nylon, de fils continus de polyester ou d'un mélange des deux, avec des fils d'élastomères mais sans aucune autre fibre textile, fabriquées sur un métier à bonneterie d'au moins 9 barres, devant servir à la fabrication de soutiens‐gorge, de camisoles, de combinés, de chemises, de bustiers, de slips ou de culottes00
6004.10.90Autres00
6004.90.20Devant servir à la fabrication de vêtements00
6004.90.30Autres dentelles de fibres textiles végétales, ne contenant pas d'autres fibres textiles00
6004.90.90Autres00
6005.21.20Devant servir à la fabrication de vêtements00
6005.21.30Autres dentelles, uniquement de coton ou uniquement de coton et autres fibres textiles végétales00
6005.21.90Autres00
6005.22.20Devant servir à la fabrication de vêtements00
6005.22.30Autres dentelles, uniquement de coton ou uniquement de coton et autres fibres textiles végétales00
6005.22.90Autres00
6005.23.20Devant servir à la fabrication de vêtements00
6005.23.30Autres dentelles, uniquement de coton ou uniquement de coton et autres fibres textiles végétales00
6005.23.90Autres00
6005.24.20Devant servir à la fabrication de vêtements00
6005.24.30Autres dentelles, uniquement de coton ou uniquement de coton et autres fibres textiles végétales00
6005.24.90Autres00
6005.35.00Étoffes mentionnées dans la Note 1 de sous‐ positions du présent Chapitre00
6005.36.10Contenant au moins 25 % en poids de fils métalliques, devant servir à la fabrication des vêtements ecclésiastiques et des articles d'ameublement pour décorer les édifices religieux; Filets de bonneterie, devant être utilisés dans la pêche commerciale ou dans la récolte commerciale de plantes aquatiques; Devant être utilisées dans les systèmes de stores de serres00
6005.36.20Uniquement de filaments de polyester et de monofilaments de polyester, à mailles ouvertes, traitées avec une matière ignifuge, devant servir à la fabrication de baies moustiquaires et de bouches d'aération pour tentes00
6005.36.90Autres00
6005.37.10Contenant au moins 25 % en poids de fils métalliques, devant servir à la fabrication des vêtements ecclésiastiques et des articles d'ameublement pour décorer les édifices religieux; Filets de bonneterie, devant être utilisés dans la pêche commerciale ou dans la récolte commerciale de plantes aquatiques; Devant être utilisées dans les systèmes de stores de serres00
6005.37.20Uniquement de filaments de polyester et de monofilaments de polyester, à mailles ouvertes, traitées avec une matière ignifuge, devant servir à la fabrication de baies moustiquaires et de bouches d'aération pour tentes00
6005.37.90Autres00
6005.38.10Contenant au moins 25 % en poids de fils métalliques, devant servir à la fabrication des vêtements ecclésiastiques et des articles d'ameublement pour décorer les édifices religieux; Filets de bonneterie, devant être utilisés dans la pêche commerciale ou dans la récolte commerciale de plantes aquatiques; Devant être utilisées dans les systèmes de stores de serres00
6005.38.20Uniquement de filaments de polyester et de monofilaments de polyester, à mailles ouvertes, traitées avec une matière ignifuge, devant servir à la fabrication de baies moustiquaires et de bouches d'aération pour tentes00
6005.38.90Autres00
6005.39.10Contenant au moins 25 % en poids de fils métalliques, devant servir à la fabrication des vêtements ecclésiastiques et des articles d'ameublement pour décorer les édifices religieux; Filets de bonneterie, devant être utilisés dans la pêche commerciale ou dans la récolte commerciale de plantes aquatiques; Devant être utilisées dans les systèmes de stores de serres00
6005.39.20Uniquement de polyesters, imprimées, devant servir comme coutils à la fabrication de matelas ou de supports de matelas; Étoffes de bonneterie‐chaîne obtenues par couture‐ tricotage, imprimées, d'un mélange de fibres discontinues de rayonne viscose et de polyester, liées par couture au moyen de fils de filaments de nylon, d'un poids de 100 g/m² ou plus mais n'excédant pas 150 g/m², devant servir à la fabrication de matelas, de sommiers ou de meubles rembourrés00
6005.39.30Uniquement de filaments de polyester et de monofilaments de polyester, à mailles ouvertes, traitées avec une matière ignifuge, devant servir à la fabrication de baies moustiquaires et de bouches d'aération pour tentes00
6005.39.90Autres00
6005.41.10Contenant au moins 25 % en poids de fils métalliques, devant servir à la fabrication des vêtements ecclésiastiques et des articles d'ameublement pour décorer les édifices religieux; Filets de bonneterie, devant être utilisés dans la pêche commerciale ou dans la récolte commerciale de plantes aquatiques; Devant être utilisés dans les systèmes de stores de serres00
6005.41.90Autres00
6005.42.10Contenant au moins 25 % en poids de fils métalliques, devant servir à la fabrication des vêtements ecclésiastiques et des articles d'ameublement pour décorer les édifices religieux; Filets de bonneterie, devant être utilisés dans la pêche commerciale ou dans la récolte commerciale de plantes aquatiques; Devant être utilisés dans les systèmes de stores de serres00
6005.42.90Autres00
6005.43.10Contenant au moins 25 % en poids de fils métalliques, devant servir à la fabrication des vêtements ecclésiastiques et des articles d'ameublement pour décorer les édifices religieux; Filets de bonneterie, devant être utilisés dans la pêche commerciale ou dans la récolte commerciale de plantes aquatiques; Devant être utilisés dans les systèmes de stores de serres00
6005.43.91Autres : Devant servir à la fabrication de vêtements00
6005.43.99Autres : Autres00
6005.44.10Contenant au moins 25 % en poids de fils métalliques, devant servir à la fabrication des vêtements ecclésiastiques et des articles d'ameublement pour décorer les édifices religieux; Filets de bonneterie, devant être utilisés dans la pêche commerciale ou dans la récolte commerciale de plantes aquatiques; Devant être utilisés dans les systèmes de stores de serres00
6005.44.20Étoffes de bonneterie‐chaîne obtenues par couture‐ tricotage, imprimées, d'un mélange de fibres discontinues de rayonne viscose et de polyester, liées par couture au moyen de fils de filaments de nylon, d'un poids de 100 g/m² ou plus mais n'excédant pas 150 g/m², devant servir à la fabrication de matelas, de sommiers ou de meubles rembourrés00
6005.44.90Autres00
6005.90.21De laine ou de poils fins : Devant servir à la fabrication de vêtements00
6005.90.29De laine ou de poils fins : Autres00
6005.90.91Autres : Devant servir à la fabrication de vêtements00
6005.90.92Autres : Devant être utilisés dans les systèmes de stores de serres00
6005.90.99Autres : Autres00
6006.10.00De laine ou de poils fins00
6006.21.10Tricot circulaire, uniquement de fils de coton titrant en fils simples moins de 100 décitex (100 numéros métriques ou plus en fils simple)00
6006.21.90Autres00
6006.22.10Tricot circulaire, uniquement de fils de coton titrant en fils simples moins de 100 décitex (100 numéros métriques ou plus en fils simple)00
6006.22.20Uniquement de fils de coton à deux plis, titrant en fils simples 180 décitex ou plus mais n'excédant pas 200 décitex, d'un poids de 150 g/m² ou plus mais n'excédant pas 200 g/m², que l'exportateur certifie comme ayant été mercerisés deux fois (les fils mercerisés ont été tricotés et le tissu obtenu a été mercerisé une seconde fois), devant servir à la fabrication de chandails de golf00
6006.22.90Autres00
6006.23.10Uniquement de fils de coton à deux plis de couleurs différentes, titrant en fils simples 180 décitex ou moins, d'un poids de 100 g/m2 ou plus mais n'excédant pas 200 g/m2, que l'exportateur certifie comme ayant été tricotés sur un mécanique Jacquard circulaire à bonneterie à mailles cueillies et mercerisés deux fois (les fils mercerisés ont été tricotés et le tissu obtenu a été mercerisé une seconde fois), devant servir à la fabrication de chandails de golf00
6006.23.21Tricot circulaire, uniquement de fils de coton titrant en fils simples moins de 100 décitex (100 numéros métriques ou plus en fils simple) : Devant servir à la fabrication de vêtements00
6006.23.29Tricot circulaire, uniquement de fils de coton titrant en fils simples moins de 100 décitex (100 numéros métriques ou plus en fils simple) : Autres00
6006.23.90Autres00
6006.24.10Tricot circulaire, uniquement de fils de coton titrant en fils simples moins de 100 décitex (100 numéros métriques ou plus en fils simple)00
6006.24.90Autres00
6006.31.10Matières devant servir à la fabrication de bandeaux (cuirs de chapeaux), doublures (comprenant les fonds et flancs), visières et bandes de renfort de chapeaux ou de casquettes; Grattés et rasés, devant servir à la fabrication de tissus enduits de polyuréthanne sur une ou deux faces (à fini semilicuir), dont le poids de l'enduit n'est pas inférieur à 20 % du poids total du tissu enduit00
6006.31.90Autres00
6006.32.10Matières devant servir à la fabrication de bandeaux (cuirs de chapeaux), doublures (comprenant les fonds et flancs), visières et bandes de renfort de chapeaux ou de casquettes; Grattés et rasés, devant servir à la fabrication de tissus enduits de polyuréthanne sur une ou deux faces (à fini semilicuir), dont le poids de l'enduit n'est pas inférieur à 20 % du poids total du tissu enduit00
6006.32.90Autres00
6006.33.10Matières devant servir à la fabrication de bandeaux (cuirs de chapeaux), doublures (comprenant les fonds et flancs), visières et bandes de renfort de chapeaux ou de casquettes; Grattés et rasés, devant servir à la fabrication de tissus enduits de polyuréthanne sur une ou deux faces (à fini semilicuir), dont le poids de l'enduit n'est pas inférieur à 20 % du poids total du tissu enduit00
6006.33.90Autres00
6006.34.10Matières devant servir à la fabrication de bandeaux (cuirs de chapeaux), doublures (comprenant les fonds et flancs), visières et bandes de renfort de chapeaux ou de casquettes; Grattés et rasés, devant servir à la fabrication de tissus enduits de polyuréthanne sur une ou deux faces (à fini semilicuir), dont le poids de l'enduit n'est pas inférieur à 20 % du poids total du tissu enduit00
6006.34.90Autres00
6006.41.10Matières devant servir à la fabrication de bandeaux (cuirs de chapeaux), doublures (comprenant les fonds et flancs), visières et bandes de renfort de chapeaux ou de casquettes; Grattés et rasés, devant servir à la fabrication de tissus enduits de polyuréthanne sur une ou deux faces (à fini semilicuir), dont le poids de l'enduit n'est pas inférieur à 20 % du poids total du tissu enduit00
6006.41.90Autres00
6006.42.10Matières devant servir à la fabrication de bandeaux (cuirs de chapeaux), doublures (comprenant les fonds et flancs), visières et bandes de renfort de chapeaux ou de casquettes; Grattés et rasés, devant servir à la fabrication de tissus enduits de polyuréthanne sur une ou deux faces (à fini semilicuir), dont le poids de l'enduit n'est pas inférieur à 20 % du poids total du tissu enduit00
6006.42.90Autres00
6006.43.10Matières devant servir à la fabrication de bandeaux (cuirs de chapeaux), doublures (comprenant les fonds et flancs), visières et bandes de renfort de chapeaux ou de casquettes; Grattés et rasés, devant servir à la fabrication de tissus enduits de polyuréthanne sur une ou deux faces (à fini semilicuir), dont le poids de l'enduit n'est pas inférieur à 20 % du poids total du tissu enduit00
6006.43.90Autres00
6006.44.10Matières devant servir à la fabrication de bandeaux (cuirs de chapeaux), doublures (comprenant les fonds et flancs), visières et bandes de renfort de chapeaux ou de casquettes; Grattés et rasés, devant servir à la fabrication de tissus enduits de polyuréthanne sur une ou deux faces (à fini semilicuir), dont le poids de l'enduit n'est pas inférieur à 20 % du poids total du tissu enduit00
6006.44.90Autres00
6006.90.10Devant servir à la fabrication de vêtements00
6006.90.90Autres00
6101.20.00De coton00
6101.30.00De fibres synthétiques ou artificielles00
6101.90.00D'autres matières textiles00
6102.10.00De laine ou de poils fins00
6102.20.00De coton00
6102.30.00De fibres synthétiques ou artificielles00
6102.90.00D'autres matières textiles00
6103.10.10De laine ou de poils fins00
6103.10.90Autres00
6103.22.00De coton00
6103.23.00De fibres synthétiques00
6103.29.00D'autres matières textiles00
6103.31.00De laine ou de poils fins00
6103.32.00De coton00
6103.33.00De fibres synthétiques00
6103.39.10De fibres artificielles00
6103.39.90Autres00
6103.41.00De laine ou de poils fins00
6103.42.00De coton00
6103.43.00De fibres synthétiques00
6103.49.00D'autres matières textiles00
6104.13.00De fibres synthétiques00
6104.19.00D'autres matières textiles00
6104.22.00De coton00
6104.23.00De fibres synthétiques00
6104.29.00D'autres matières textiles00
6104.31.00De laine ou de poils fins00
6104.32.00De coton00
6104.33.00De fibres synthétiques00
6104.39.10De fibres artificielles00
6104.39.90Autres00
6104.41.00De laine ou de poils fins00
6104.42.00De coton00
6104.43.00De fibres synthétiques00
6104.44.00De fibres artificielles00
6104.49.00D'autres matières textiles00
6104.51.00De laine ou de poils fins00
6104.52.00De coton00
6104.53.00De fibres synthétiques00
6104.59.10De fibres artificielles00
6104.59.90Autres00
6104.61.00De laine ou de poils fins00
6104.62.00De coton00
6104.63.00De fibres synthétiques00
6104.69.00D'autres matières textiles00
6105.10.00De coton00
6105.20.00De fibres synthétiques ou artificielles00
6105.90.00D'autres matières textiles00
6106.10.00De coton00
6106.20.00De fibres synthétiques ou artificielles00
6106.90.00D'autres matières textiles00
6107.11.00De coton00
6107.12.00De fibres synthétiques ou artificielles00
6107.19.00D'autres matières textiles00
6107.21.00De coton00
6107.22.00De fibres synthétiques ou artificielles00
6107.29.00D'autres matières textiles00
6107.91.00De coton00
6107.99.00D'autres matières textiles00
6108.11.00De fibres synthétiques ou artificielles00
6108.19.00D'autres matières textiles00
6108.21.00De coton00
6108.22.00De fibres synthétiques ou artificielles00
6108.29.00D'autres matières textiles00
6108.31.00De coton00
6108.32.00De fibres synthétiques ou artificielles00
6108.39.00D'autres matières textiles00
6108.91.00De coton00
6108.92.00De fibres synthétiques ou artificielles00
6108.99.00D'autres matières textiles00
6109.10.00De coton00
6109.90.00D'autres matières textiles00
6110.11.10Pour femmes ou fillettes, évalués à au moins 20,00 $/kg00
6110.11.90Autres00
6110.12.10Pour femmes ou fillettes, évalués à au moins 20,00 $/kg00
6110.12.90Autres00
6110.19.10Pour femmes ou fillettes, évalués à au moins 20,00 $/kg00
6110.19.90Autres00
6110.20.00De coton00
6110.30.00De fibres synthétiques ou artificielles00
6110.90.00D'autres matières textiles00
6111.20.00De coton00
6111.30.00De fibres synthétiques00
6111.90.00D'autres matières textiles00
6112.11.00De coton00
6112.12.00De fibres synthétiques00
6112.19.00D'autres matières textiles00
6112.20.00Combinaisons et ensembles de ski00
6112.31.00De fibres synthétiques00
6112.39.00D'autres matières textiles00
6112.41.00De fibres synthétiques00
6112.49.00D'autres matières textiles00
6113.00.10Scaphandres de protection, devant être utilisés dans l'air empoisonné00
6113.00.20Combinaisons de plongée00
6113.00.90Autres00
6114.20.00De coton00
6114.30.00De fibres synthétiques ou artificielles00
6114.90.00D'autres matières textiles00
6115.10.10Collants (bas‐culottes)00
6115.10.91Autres : De laine ou de poils fins00
6115.10.99Autres : Autres00
6115.21.00De fibres synthétiques, titrant en fils simples moins de 67 décitex00
6115.22.00De fibres synthétiques, titrant en fils simples 67 décitex ou plus00
6115.29.00D'autres matières textiles00
6115.30.00Autres bas et mi‐bas de femmes titrant en fils simples moins de 67 décitex00
6115.94.00De laine ou de poils fins00
6115.95.00De coton00
6115.96.00De fibres synthétiques00
6115.99.00D'autres matières textiles00
6116.10.00Imprégnés, enduits ou recouverts de matières plastiques ou de caoutchouc00
6116.91.00De laine ou de poils fins00
6116.92.00De coton00
6116.93.00De fibres synthétiques00
6116.99.00D'autres matières textiles00
6117.10.10Châles de prière00
6117.10.90Autres00
6117.80.10Écussons et articles similaires; Ceintures00
6117.80.90Autres00
6117.90.10Encarts devant servir à la fabrication de short de cyclisme; De scaphandres de protection, devant être utilisés dans l'air empoisonné; De châles de prière; Poignets de manche et cols, uniquement de tissus du n° tarifaire 6006.23.10, devant servir à la fabrication de chandails de golf00
6117.90.20De combinaisons de plongée00
6117.90.90Autres00
6201.11.00De laine ou de poils fins00
6201.12.00De coton00
6201.13.00De fibres synthétiques ou artificielles00
6201.19.00D'autres matières textiles00
6201.91.00De laine ou de poils fins00
6201.92.10Blousons de ski pour hommes, uniquement de coton00
6201.92.90Autres00
6201.93.00De fibres synthétiques ou artificielles00
6201.99.00D'autres matières textiles00
6202.11.00De laine ou de poils fins00
6202.12.00De coton00
6202.13.00De fibres synthétiques ou artificielles00
6202.19.00D'autres matières textiles00
6202.91.00De laine ou de poils fins00
6202.92.00De coton00
6202.93.00De fibres synthétiques ou artificielles00
6202.99.00D'autres matières textiles00
6203.11.00De laine ou de poils fins00
6203.12.00De fibres synthétiques00
6203.19.10De coton ou de fibres artificielles00
6203.19.90Autres00
6203.22.00De coton00
6203.23.00De fibres synthétiques00
6203.29.10De laine ou de poils fins00
6203.29.90Autres00
6203.31.00De laine ou de poils fins00
6203.32.00De coton00
6203.33.00De fibres synthétiques00
6203.39.10De fibres artificielles00
6203.39.90Autres00
6203.41.00De laine ou de poils fins00
6203.42.00De coton00
6203.43.00De fibres synthétiques00
6203.49.00D'autres matières textiles00
6204.11.00De laine ou de poils fins00
6204.12.00De coton00
6204.13.00De fibres synthétiques00
6204.19.10De fibres artificielles00
6204.19.90Autres00
6204.21.00De laine ou de poils fins00
6204.22.00De coton00
6204.23.00De fibres synthétiques00
6204.29.00D'autres matières textiles00
6204.31.00De laine ou de poils fins00
6204.32.00De coton00
6204.33.00De fibres synthétiques00
6204.39.10De fibres artificielles00
6204.39.90Autres00
6204.41.00De laine ou de poils fins00
6204.42.00De coton00
6204.43.00De fibres synthétiques00
6204.44.00De fibres artificielles00
6204.49.00D'autres matières textiles00
6204.51.00De laine ou de poils fins00
6204.52.00De coton00
6204.53.00De fibres synthétiques00
6204.59.10De fibres artificielles00
6204.59.90Autres00
6204.61.00De laine ou de poils fins00
6204.62.00De coton00
6204.63.00De fibres synthétiques00
6204.69.00D'autres matières textiles00
6205.20.00De coton00
6205.30.00De fibres synthétiques ou artificielles00
6205.90.10De laine ou de poils fins00
6205.90.90Autres00
6206.10.00De soie ou de déchets de soie00
6206.20.00De laine ou de poils fins00
6206.30.00De coton00
6206.40.00De fibres synthétiques ou artificielles00
6206.90.00D'autres matières textiles00
6207.11.00De coton00
6207.19.00D'autres matières textiles00
6207.21.00De coton00
6207.22.00De fibres synthétiques ou artificielles00
6207.29.00D'autres matières textiles00
6207.91.00De coton00
6207.99.10De fibres synthétiques ou artificielles00
6207.99.90Autres00
6208.11.00De fibres synthétiques ou artificielles00
6208.19.00D'autres matières textiles00
6208.21.00De coton00
6208.22.00De fibres synthétiques ou artificielles00
6208.29.00D'autres matières textiles00
6208.91.00De coton00
6208.92.00De fibres synthétiques ou artificielles00
6208.99.00D'autres matières textiles00
6209.20.00De coton00
6209.30.00De fibres synthétiques00
6209.90.10De laine ou de poils fins00
6209.90.90Autres00
6210.10.10Scaphandres de protection, devant être utilisés dans l'air empoisonné00
6210.10.90Autres00
6210.20.00Autres vêtements, des types visés dans les n°s 6201.11 à 6201.1900
6210.30.00Autres vêtements, des types visés dans les n°s 6202.11 à 6202.1900
6210.40.10Scaphandres de protection, devant être utilisés dans l'air empoisonné00
6210.40.90Autres00
6210.50.10Scaphandres de protection, devant être utilisés dans l'air empoisonné00
6210.50.90Autres00
6211.11.00Pour hommes ou garçonnets00
6211.12.10Conçus spécialement pour l'incorporation de prothèses mammaires00
6211.12.90Autres00
6211.20.00Combinaisons et ensembles de ski00
6211.32.00De coton00
6211.33.10Vêtements ecclésiastiques ou du clergé00
6211.33.90Autres00
6211.39.10De laine ou de poils fins00
6211.39.90Autres00
6211.42.00De coton00
6211.43.10Saris00
6211.43.20Vêtements ecclésiastiques ou du clergé00
6211.43.90Autres00
6211.49.10Saris00
6211.49.20Vêtements ecclésiastiques ou du clergé00
6211.49.91Autres : De laine ou de poils fins00
6211.49.99Autres : Autres00
6212.10.00Soutiens‐gorge et bustiers00
6212.20.00Gaines et gaines‐culottes00
6212.30.00Combinés00
6212.90.00Autres00
6213.20.00De coton00
6213.90.10De soie ou de déchets de soie00
6213.90.90Autres00
6214.10.10Châles de prière00
6214.10.90Autres00
6214.20.10Châles de prière00
6214.20.90Autres00
6214.30.10Châles de prière00
6214.30.90Autres00
6214.40.00De fibres artificielles00
6214.90.00D'autres matières textiles00
6215.10.00De soie ou de déchets de soie00
6215.20.00De fibres synthétiques ou artificielles00
6215.90.00D'autres matières textiles00
6216.00.00Gants, mitaines et moufles.00
6217.10.10De vêtements ecclésiastiques ou clergé00
6217.10.90Autres00
6217.90.10De scaphandres de protection devant être utilisés dans l'air empoisonné; De châles prière00
6217.90.90Autres00
6301.10.00Couvertures chauffantes électriques00
6301.20.00Couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques) de laine ou de poils fins00
6301.30.00Couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques) de coton00
6301.40.00Couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques) de fibres synthétiques00
6301.90.00Autres couvertures00
6302.10.00Linge de lit en bonneterie00
6302.21.00De coton00
6302.22.00De fibres synthétiques ou artificielles00
6302.29.00D'autres matières textiles00
6302.31.00De coton00
6302.32.00De fibres synthétiques ou artificielles00
6302.39.00D'autres matières textiles00
6302.40.00Linge de table en bonneterie00
6302.51.00De coton00
6302.53.10Pour décorer les édifices religieux00
6302.53.90Autres00
6302.59.10De lin00
6302.59.90Autres00
6302.60.00Linge de toilette ou de cuisine, bouclé du genre éponge, de coton00
6302.91.00De coton00
6302.93.00De fibres synthétiques ou artificielles00
6302.99.10De lin00
6302.99.90Autres00
6303.12.00De fibres synthétiques00
6303.19.00D'autres matières textiles00
6303.91.00De coton00
6303.92.10Confectionnés des tissus du no tarifaire 5407.61.1900
6303.92.90Autres00
6303.99.00D'autres matières textiles00
6304.11.00En bonneterie00
6304.19.00Autres00
6304.20.00Moustiquaires pour lits mentionnées dans la Note 1 de sous‐positions du présent Chapitre00
6304.91.10Housses de protection pour sièges de véhicules automobiles00
6304.91.90Autres00
6304.92.10Housses de protection pour sièges de véhicules automobiles00
6304.92.90Autres00
6304.93.10Housses de protection pour sièges de véhicules automobiles00
6304.93.90Autres00
6304.99.10Housses de protection pour sièges de véhicules automobiles00
6304.99.90Autres00
6305.10.00De jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 53.0300
6305.20.00De coton00
6305.32.00Contenants souples pour matières en vrac00
6305.33.00Autres, obtenues à partir de lames ou formes similaries de polyéthylène ou de polypropylène00
6305.39.00Autres00
6305.90.00D'autres matières textiles00
6306.12.00De fibres synthétiques00
6306.19.00D'autres matières textiles00
6306.22.00De fibres synthétiques00
6306.29.00D'autres matières textiles00
6306.30.00Voiles00
6306.40.00Matelas pneumatiques00
6306.90.10De coton00
6306.90.90Autres00
6307.10.10Serviettes pour usage industriel, ourlées, d'une largeur d'au moins 43 cm mais n'excédant pas 56 cm et d'une longueur d'au moins 43 cm mais n'excédant pas 61 cm, en tissus écrus constitués uniquement de coton ou de coton et de fibres synthétiques ou artificielles, titrant entre 420 et 1 000 décitex par fil simple, ayant au moins 78 et au plus 133 fils au 10 cm dans la chaîne et au moins 78 et au plus 137 fils au 10 cm dans la trame, d'un poids d'au moins 135 g/m² et d'au plus 203 g/m²00
6307.10.90Autres00
6307.20.00Ceintures et gilets de sauvetage00
6307.90.10Linceuls; Baudriers, pour l'escalade ou l'alpinisme, fabriqués conformément aux normes de l'Union Internationale des Associations d'Alpinisme; Rampes d'évacuation de navire, devant servir à la fabrication de systèmes d'évacuation de navire; Respirateurs, approuvés par le NIOSH ou un organisme équivalent, faits de plusieurs couches de fibres synthétiques ou artificielles non tissées, même traitées avec des charbons activés, même munis d'une soupape d'expiration, devant être utilisés dans l'air empoisonné; Livres d'échantillons de revêtements muraux en tissu de la sous‐position 5905.00; Sangles tubulaires, pour l'escalade ou l'alpinisme; Ruban bordé de fil métallique devant servir à la fabrication d'articles conditionnés pour la vente au détail à titre d'articles pour fêtes de la position 95.0500
6307.90.20Articles d'ameublement, pour décorer les édifices religieux00
6307.90.30Ceintures professionnelles00
6307.90.40Matelas de déplacement de meubles00
6307.90.50Enveloppes devant servir à la fabrication d'articles de la sous‐position 9404.9000
6307.90.91Autres : Uniquement de jute00
6307.90.92Autres : De soie00
6307.90.93De coton ou d'autres fibres textiles végétales, à l'exclusion de ceux uniquement de jute00
6307.90.99Autres : D'autres matières textiles00
6308.00.00Assortiments composés de pièces de tissus et de fils, même avec accessoires, pour la confection de tapis, de tapisseries, de nappes de table ou de serviettes brodées, ou d'articles textiles similaires, en emballages pour la vente au détail.00
6309.00.10Articles textiles usagés, devant servir à la fabrication de torchons00
6309.00.90Autres00
6310.10.00Triés00
6310.90.00Autres00
6401.10.11En caoutchouc : Bottes d'équitation uniquement de caoutchouc00
6401.10.19En caoutchouc : Autres00
6401.10.20En matière plastique00
6401.92.11Bottes d'équitation : En caoutchouc00
6401.92.12Bottes d'équitation : En matière plastique00
6401.92.20Bottes de ski alpin00
6401.92.30Sandales uniquement de caoutchouc00
6401.92.91Autres : En caoutchouc00
6401.92.92Autres : En matière plastique00
6401.99.11En caoutchouc : Bottes d'équitation uniquement de caoutchouc; Sandales uniquement de caoutchouc00
6401.99.12En caoutchouc : Chaussures non finies à semelle extérieure et à dessus non fini00
6401.99.19En caoutchouc : Autres00
6401.99.20En matière plastique00
6402.12.10Bottes de ski alpin00
6402.12.20Chaussures de ski de fond00
6402.12.30Chaussures pour le surf des neiges00
6402.19.10Chaussures de soccer, autre football, base‐ball ou quilles00
6402.19.90Autres00
6402.20.11En caoutchouc : Sandales uniquement de caoutchouc00
6402.20.19En caoutchouc : Autres00
6402.20.20En matière plastique00
6402.91.10Comportant, à l'avant, une coquille de protection en métal00
6402.91.90Autres00
6402.99.10Comportant, à l'avant, une coquille de protection en métal00
6402.99.90Autres00
6403.12.10Bottes de ski alpine00
6403.12.20Chaussures de ski de fond00
6403.12.30Chaussures pour le surf des neiges00
6403.19.10Pour une personne ayant un pied ou une cheville déformé ou anormal, lorsque ces chaussures sont achetées sur une ordonnance écrite d'un médecin reconnu00
6403.19.20Autres chaussures pour équitation, golf, randonnée, alpinisme, curling, quilles, patinage et entraînement, y compris athlétisme sur pelouse et course00
6403.19.90Autres00
6403.20.00Chaussures à semelles extérieures en cuir naturel et dessus constitués par des lanières en cuir naturel passant sur le cou‐de‐pied et entourant le gros orteil00
6403.40.00Autres chaussures, comportant, à l'avant une coquille de protection en métal00
6403.51.00Couvrant la cheville00
6403.59.10Pour une personne ayant un pied ou une cheville déformé ou anormal, lorsque ces chaussures sont achetées sur une ordonnance écrite d'un médecin reconnu; Chaussons de danse, utilisés par les danseurs professionnels employés par des compagnies de danse établies qui se conforment aux normes professionnelles du Conseil des arts du Canada ou utilisés par des personnes étudiant le ballet à temps plein dans une école de ballet établie qui se conforme aux normes de programme de cours établies par le Conseil des arts du Canada00
6403.59.20Autres chaussures pour femmes, d'une valeur de 30 $ ou plus la paire00
6403.59.90Autres00
6403.91.00Couvrant la cheville00
6403.99.10Pour une personne ayant un pied ou une cheville déformé ou anormal, lorsque ces chaussures sont achetées sur une ordonnance écrite d'un médecin reconnu00
6403.99.30Autres chaussures pour femmes, d'une valeur de 30 $ ou plus la paire00
6403.99.90Autres00
6404.11.11Chaussures à semelles extérieures entièrement en caoutchouc et dessus en toile, étant un tissu à armure toilée ou à armure nattée, lourd, à corps plein, avec un pourcentage minimum de couverture de 99 %, uniquement de fibres textiles végétales, d'un poids d'au moins 200 g/m², à l'exclusion des enduits ou des stratifications : Chaussures pour randonnée00
6404.11.19Chaussures à semelles extérieures entièrement en caoutchouc et dessus en toile, étant un tissu à armure toilée ou à armure nattée, lourd, à corps plein, avec un pourcentage minimum de couverture de 99 %, uniquement de fibres textiles végétales, d'un poids d'au moins 200 g/m², à l'exclusion des enduits ou des stratifications : Autres00
6404.11.91Autres : Chaussures pour randonnée00
6404.11.99Autres : Autres00
6404.19.10Pour une personne ayant un pied ou une cheville déformé ou anormal, lorsque ces chaussures sont achetées sur une ordonnance écrite d'un médecin reconnu00
6404.19.20À l'usage ecclésiastique ou clérical00
6404.19.30Autres, à semelles extérieures entièrement en caoutchouc et dessus en toile, étant un tissu à armure toilée ou à armure nattée, lourd, à corps plein, avec un pourcentage minimum de couverture de 99 %, uniquement de fibres textiles végétales, d'un poids d'au moins 200 g/m², à l'exclusion des enduits ou des stratifications00
6404.19.90Autres00
6404.20.10Chaussons de danse, utilisés par les danseurs professionnels employés par des compagnies de danse établies qui se conforment aux normes professionnelles du Conseil des arts du Canada ou utilisés par des personnes étudiant le ballet à temps plein dans une école de ballet établie qui se conforme aux normes de programme de cours établies par le Conseil des arts du Canada00
6404.20.90Autres00
6405.10.10Chaussons de danse, utilisés par les danseurs professionnels employés par des compagnies de danse établies qui se conforment aux normes professionelles du Conseils des arts du Canada ou utilisés par des personnes étudiant le ballet à temps plein dans une école de ballet établie qui se conforme aux normes de programme de cours établies par le Conseil des arts du Canada00
6405.10.90Autres00
6405.20.10Chaussons de danse, utilisés par les danseurs professionnels employés par des compagnies de danse établies qui se conforment aux normes professionnelles du Conseil des arts du Canada ou utilisés par des personnes étudiant le ballet à temps plein dans une école de ballet établie qui se conforme aux normes de programme de cours établies par le Conseil des arts du Canada00
6405.20.20Autres chaussures avec semelles extérieures et dessus en feutre de laine00
6405.20.90Autres00
6405.90.00Autres00
6406.10.11De matières textiles : Dessus, dont la surface extérieure est composée de 50 % ou plus de matières textiles00
6406.10.19De matières textiles : Autres00
6406.10.91Autres : De cuir ou d'imitation de cuir, ou une combinaison des deux, doublé ou non au moyen de textile ou d'autre matières, devant servir à la fabrication de chaussures robustes pour femmes00
6406.10.99Autres : Autres00
6406.20.00Semelles extérieures et talons, en caoutchouc ou en matière plastique00
6406.90.10En bois00
6406.90.20Crampons, pour l'escalade ou l'alpinisme; Bouts durs en acier00
6406.90.30Guêtres ou jambières de matières textiles00
6406.90.90Autres00
6501.00.00Cloches non dressées (mises en forme) ni tournurées (mises en tournure), plateaux (disques), manchons (cylindres) même fendus dans le sens de la hauteur, en feutre, pour chapeaux.00
6502.00.00Cloches ou formes pour chapeaux, tressées ou fabriquées par l'assemblage de bandes en toutes matières, non dressées (mises en forme) ni tournurées (mises en tournure) ni garnies.00
6504.00.10Tressés, d'une seule pièce, ou de feutre de poils ou de feutre de laine, devant servir à la fabrication de chapeaux00
6504.00.90Autres00
6505.00.10Résilles et filets à cheveux00
6505.00.20Tricotés, crochetés ou tissés, devant servir à la fabrication de chapeaux00
6505.00.31Chapeaux et autres coiffures en feutre, fabriqués à l'aide des cloches ou des plateaux du n° 65.01, même garnis : De feutre de poils ou de feutre de laine, devant servir à la fabrication de chapeaux00
6505.00.39Chapeaux et autres coiffures en feutre, fabriqués à l'aide des cloches ou des plateaux du no 65.01, même garnis : Autres00
6505.00.40Autres chapeaux, capuchons, casquettes, bonnets et bérets00
6505.00.90Autres00
6506.10.10Casques de football; Pour pompiers; D'escalade et d'alpinisme; De sécurité aux fins industrielles; Doublés de plomb, à l'usage des radiographes; Autres casques protecteurs, d'athlétisme00
6506.10.90Autres00
6506.91.00En caoutchouc ou en matière plastique00
6506.99.10En papier, en cuir ou de plumes00
6506.99.20En pelleteries naturelles00
6506.99.90Autres00
6507.00.00Bandes pour garniture intérieure, coiffes, couvre‐ coiffures, carcasses, visières et jugulaires pour la chapellerie.00
6601.10.00Parasols de jardin et articles similaires00
6601.91.00À mât ou manche télescopique00
6601.99.00Autres00
6602.00.10Cannes devant être utilisées par un hôpital public00
6602.00.90Autres00
6603.20.00Montures assemblées, même avec mâts ou manches, pour parapluies, ombrelles ou parasols00
6603.90.00Autres00
6701.00.10Articles en plumes ou en duvet00
6701.00.90Autres00
6702.10.00En matières plastiques00
6702.90.10Parties, de fils ou de tissus de polyester ou de soie, avec ou sans tiges métalliques, devant servir à la fabrication de fleurs, d'arbes ou d'autres plantes artificieles00
6702.90.90Autres00
6703.00.00Cheveux remis, amincis, blanchis ou autrement préparés; laine, poils et autres matières textiles, préparés pour la fabrication de perruques ou d'articles similaires.00
6704.11.00Perruques complètes00
6704.19.00Autres00
6704.20.00En cheveux00
6704.90.00En autres matières00
6801.00.00Pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage, en pierres naturelles (autres que l'ardoise).00
6802.10.10Granules de toiture colorés artificiellement00
6802.10.90Autres00
6802.21.00Marbre, travertin et albâtre00
6802.23.00Granit00
6802.29.00Autres pierres00
6802.91.00Marbre, travertin et albâtre00
6802.92.00Autres pierres calcaires00
6802.93.00Granit00
6802.99.00Autres pierres00
6803.00.10Ardoise à toiture; Ardoise devant servir à la fabrication des tables de billard00
6803.00.90Autres00
6804.10.00Meules à moudre ou à défibrer00
6804.21.00En diamant naturel ou synthétique, aggloméré00
6804.22.00En autres abrasifs agglomérés ou en céramique00
6804.23.00En pierres naturelles00
6804.30.00Pierres à aiguiser ou à polir à la main00
6805.10.00Appliqués sur tissus en matières textiles seulement00
6805.20.00Appliqués sur papier ou carton seulement00
6805.30.00Appliqués sur d'autres matières00
6806.10.00Laines de laitier, de scories, de roche et laines minérales similaires, même mélangées entre elles, en masses, feuilles ou rouleaux00
6806.20.00Vermiculite expansée, argiles expansées, mousse de scories et produits minéraux similaires expansés, même mélangés entre eux00
6806.90.00Autres00
6807.10.00En rouleaux00
6807.90.00Autres00
6808.00.00Panneaux, planches, carreaux, blocs et articles similaires en fibres végétales, en paille ou en copeaux, plaquettes, particules, sciures ou autres déchets de bois, agglomérés avec du ciment, du plâtre ou d'autres liants minéraux.00
6809.11.00Revêtus ou renforcés de papier ou de carton uniquement00
6809.19.00Autres00
6809.90.10Modèles et moules des types servant à la fabrication de prothèses dentaires00
6809.90.90Autres00
6810.11.00Blocs et briques pour la construction00
6810.19.00Autres00
6810.91.00Éléments préfabriqués pour le bâtiment ou le génie civil00
6810.99.00Autres00
6811.40.00Contenant de l'amiante00
6811.81.00Plaques ondulées00
6811.82.00Autres plaques, panneaux, carreaux, tuiles et articles similaires00
6811.89.00Autres ouvrages00
6812.80.00En crocidolite00
6812.91.00Vêtements, accessoires du vêtement, chaussures et coiffures00
6812.92.00Papiers, cartons et feutres00
6812.93.00Feuilles en amiante et élastomères comprimés, pour joints, même présentées en rouleaux00
6812.99.00Autres00
6813.20.11Garnitures de freins : Pour véhicules automobiles des positions 87.02, 87.03, 87.04 ou 87.0500
6813.20.19Garnitures de freins : Autres00
6813.20.90Autres00
6813.81.10Pour véhicules automobiles des positions 87.02, 87.03, 87.04 ou 87.0500
6813.81.90Autres00
6813.89.00Autres00
6814.10.00Plaques, feuilles et bandes en mica aggloméré ou reconstitué, même sur support00
6814.90.00Autres00
6815.10.00Ouvrages en graphite ou en autre carbone, pour usages autres qu'électriques00
6815.20.00Ouvrages en tourbe00
6815.91.00Contenant de la magnésite, de la dolomie ou de la chromite00
6815.99.10Poncifs de fonderie; Modèles et moules des types servant à la fabrication de prothèses dentaires; Panneaux d'olivine devant servir à la fabrication d'incinérateurs de déchets de bois; Briques, dalles, carreaux et pièces analogues de construction, réfractaires, devant être utilisés dans la production de coke métallurgique, de fer ou d'acier00
6815.99.20Enseignes00
6815.99.90Autres00
6901.00.00Briques, dalles, carreaux et autres pièces céramiques en farines siliceuses fossiles (kieselguhr, tripolite, diatomite, par exemple) ou en terres siliceuses analogues.00
6902.10.00Contenant en poids plus de 50 % des éléments Mg, Ca ou Cr, pris isolément ou ensemble, exprimés en MgO, CaO ou Cr2O300
6902.20.00Contenant en poids plus de 50 % d'alumine (Al2O3), de silice (SiO2) ou d'un mélange ou combinaison de ces produits00
6902.90.00Autres00
6903.10.00Contenant en poids plus de 50 % de graphite ou d'autre carbone ou d'un mélange de ces produits00
6903.20.00Contenant en poids plus de 50 % d'alumine (Al2O3) ou d'un mélange ou combinaison d'alumine et de silice (SiO2)00
6903.90.00Autres00
6904.10.00Briques de construction00
6904.90.10Hourdis00
6904.90.20Cache‐poutrelles et articles similaires00
6905.10.00Tuiles00
6905.90.00Autres00
6906.00.00Tuyaux, gouttières et accessoires de tuyauterie, en céramique.00
6907.21.10Non vernissés ni émaillés00
6907.21.21Vernissés ou émaillés : Carreaux ayant une surface de 103 cm² ou plus00
6907.21.29Vernissés ou émaillés : Autres00
6907.22.10Non vernissés ni émaillés00
6907.22.21Vernissés ou émaillés : Carreaux ayant une surface de 103 cm² ou plus00
6907.22.29Vernissés ou émaillés : Autres00
6907.23.10Non vernissés ni émaillés00
6907.23.21Vernissés ou émaillés : Carreaux ayant une surface de 103 cm² ou plus00
6907.23.29Vernissés ou émaillés : Autres00
6907.30.10Non vernissés ni émaillés00
6907.30.21Vernissés ou émaillés : Carreaux ayant une surface de 103 cm² ou plus00
6907.30.29Vernissés ou émaillés : Autres00
6907.40.10Non vernissés ni émaillés00
6907.40.21Vernissés ou émaillés : Carreaux ayant une surface de 103 cm² ou plus00
6907.40.29Vernissés ou émaillés : Autres00
6909.11.00En porcelaine00
6909.12.10Devant servir dans les machines et appareils pour la fabrication de la pâte de matières fibreuses cellulosiques ou pour la fabrication ou le finissage du papier ou du carton00
6909.12.90Autres00
6909.19.10Anneaux en céramique devant servir à la fabrication du formaldéhyde; Devant servir dans les machines et appareils pour la fabrication de la pâte de matières fibreuses cellulosiques ou pour la fabrication ou le finissage du papier ou du carton00
6909.19.90Autres00
6909.90.00Autres00
6910.10.10Cuvettes de cabinets et réservoirs de chasse (réservoirs de toilettes) ou leur combinés00
6910.10.90Autres00
6910.90.00Autres00
6911.10.10Articles de table non décorés, d'une épaisseur de 3 mm ou plus, devant servir à la fabrication d'articles de table décorés et résistants pour l'usage des hôtels, des restaurants ou des institutions00
6911.10.20Autres articles de table non décorés, devant servir à la fabrication d'articles de table ayant reçu une decoration cuite au four00
6911.10.90Autres00
6911.90.00Autres00
6912.00.10Tasses à café non décorées en faïence ou en grès cérame, devant servir à la fabrication de tasses à café ayant reçu une décoration cuite au four; Articles de table non décorés en semi‐porcelaine ou en granit blanc, d'une épaisseur de 3 mm ou plus, devant servir à la fabrication d'articles de table décorés et résistants pour l'usage des hôtels, des restaurants ou des institutions00
6912.00.20Autres articles de table non décorés en semi‐ porcelaine ou en granit blanc, devant servir à la fabrication d'articles de table ayant reçu une decoration cuite au four00
6912.00.90Autres00
6913.10.00En porcelaine00
6913.90.10Produites au Canada, plus de 25 ans avant la date de la déclaration en détail00
6913.90.90Autres00
6914.10.10Porcelaine en forme de main devant être utilisés dans la fabrication de gants en caoutchouc00
6914.10.90Autres00
6914.90.00Autres00
7001.00.00Calcin et autres déchets et débris de verre; verre en masse.00
7002.10.00Billes00
7002.20.00Barres ou baguettes00
7002.31.00En quartz ou en autre silice fondus00
7002.32.00En autre verre d'un coefficient de dilatation linéaire n'excédant pas 5 x 10‐6 par Kelvin entre 0 °C et 300 °C00
7002.39.00Autres00
7003.12.00Colorées dans la masse, opacifiées, plaquées (doublées) ou à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante00
7003.19.00Autres00
7003.20.00Plaques et feuilles, armées00
7003.30.00Profilés00
7004.20.00Verre coloré dans la masse, opacifié, plaqué (doublé) ou à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante00
7004.90.00Autre verre00
7005.10.00Glace non armée, à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante00
7005.21.00Colorée dans la masse, opacifiée, plaquée (doublée) ou simplement doucie00
7005.29.00Autre00
7005.30.00Glace armée00
7006.00.00Verre des n°s 70.03, 70.04 ou 70.05, courbé, biseauté, gravé, percé, émaillé ou autrement travaillé, mais non encadré ni associé à d'autres matières.00
7007.11.00De dimensions et formats permettant leur emploi dans les automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules00
7007.19.00Autres00
7007.21.00De dimensions et formats permettant leur emploi dans les automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules00
7007.29.00Autres00
7008.00.00Vitrages isolants à parois multiples.00
7009.10.00Miroirs rétroviseurs pour véhicules00
7009.91.00Non encadrés00
7009.92.00Encadrés00
7010.10.00Ampoules00
7010.20.00Bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture00
7010.90.00Autres00
7011.10.00Pour l'éclairage électrique00
7011.20.10Cônes00
7011.20.90Autres00
7011.90.00Autres00
7013.10.00Objets en vitrocérame00
7013.22.00En cristal au plomb00
7013.28.00Autres00
7013.33.00En cristal au plomb00
7013.37.00Autres00
7013.41.00En cristal au plomb00
7013.42.00En verre d'un coefficient de dilatation linéaire n'excédant pas 5 x 10‐6 par Kelvin entre 0 °C et 300 °C00
7013.49.00Autres00
7013.91.00En cristal au plomb00
7013.99.00Autres00
7014.00.00Verrerie de signalisation et éléments d'optique en verre (autres que ceux du n° 70.15), non travaillés optiquement.00
7015.10.00Verres de lunetterie médicale00
7015.90.00Autres00
7016.10.00Cubes, dés et autre verrerie, même sur support, pour mosaïques ou décorations similaires00
7016.90.00Autres00
7017.10.00En quartz ou en autre silice fondus00
7017.20.00En autre verre d'un coefficient de dilatation linéaire n'excédant pas 5 x 10‐6 par Kelvin entre 0 °C et 300 °C00
7017.90.00Autre00
7018.10.00Perles de verre, imitations de perles fines ou de culture, imitations de pierres gemmes et articles similaires de verroterie00
7018.20.00Microsphères de verre d'un diamètre n'excédant pas 1 mm00
7018.90.00Autres00
7019.11.00Fils coupés (chopped strands), d'une longueur n'excédant pas 50 mm00
7019.12.00Stratifils (rovings)00
7019.19.00Autres00
7019.31.00Mats00
7019.32.00Voiles00
7019.39.00Autres00
7019.40.10Imprégnés de résine époxyde composée mais non complètement durcie, connus sous le nom de « prepreg », conformes à la spécification IPC‐4101, devant servir à la fabrication de plaquettes de circuits imprimés; Ruban de verre, tissé, conducteur, devant servir à la fabrication ou à la remise à neuf de génératrices électriques; Uniquement en fibres ou en filaments de verre, imprégnés de résine, en rouleaux, même intercalés de papier, devant servir à la fabrication de meules abrasives; Uniquement en fibres de verre à haute teneur en silice qui, à l'exclusion de l'enduit, contiennent au moins 90 % en poids de silicium combiné, évalué comme du dioxyde de silicium (SiO2)00
7019.40.20Devant servir à la fabrication des pneus00
7019.40.91Autres : Devant servir à la fabrication de vêtements00
7019.40.99Autres : Autres00
7019.51.00D'une largeur n'excédant pas 30 cm00
7019.52.00D'une largeur excédant 30 cm, à armure toile, d'un poids inférieur à 250 g/m², de filaments titrant par fils simples 136 tex ou moins00
7019.59.00Autres00
7019.90.00Autres00
7020.00.10Devant servir à la fabrication d'articles en verre taillé ou décoratif; Verrerie ayant un coefficient de dilatation linéaire n'excédant pas 5 x 10‐6 par Kelvin entre 0 °C et 300 °C; Ampoules en verre pour bouteilles isolantes ou pour autres récipients isothermiques, dont l'isolation est assurée par le vide00
7020.00.90Autres00
7101.10.10Perles assorties et enfilées temporairement pour la facilité de transport00
7101.10.90Autres00
7101.21.00Brutes00
7101.22.10Perles assorties et enfilées temporairement pour la facilité de transport00
7101.22.90Autres00
7102.10.00Non triés00
7102.21.00Bruts ou simplement sciés, clivés ou débrutés00
7102.29.00Autres00
7102.31.00Bruts ou simplement sciés, clivés ou débrutés00
7102.39.00Autres00
7103.10.00Brutes ou simplement sciées ou dégrossies00
7103.91.00Rubis, saphirs et émeraudes00
7103.99.00Autres00
7104.10.00Quartz piézo‐électrique00
7104.20.00Autres, brutes ou simplement sciées ou dégrossies00
7104.90.00Autres00
7105.10.00De diamants00
7105.90.00Autres00
7106.10.00Poudres00
7106.91.00Sous formes brutes00
7106.92.00Sous formes mi‐ouvrées00
7107.00.00Plaqué ou doublé d'argent sur métaux communs, sous formes brutes ou mi‐ouvrées.00
7108.11.00Poudres00
7108.12.00Sous autres formes brutes00
7108.13.00Sous autres formes mi‐ouvrées00
7108.20.00À usage monétaire00
7109.00.00Plaqué ou doublé d'or sur métaux communs ou sur argent, sous formes brutes ou mi‐ouvrées.00
7110.11.00Sous formes brutes ou en poudre00
7110.19.00Autres00
7110.21.00Sous formes brutes ou en poudre00
7110.29.00Autres00
7110.31.00Sous formes brutes ou en poudre00
7110.39.00Autres00
7110.41.00Sous formes brutes ou en poudre00
7110.49.00Autres00
7111.00.00Plaqué ou doublé de platine sur métaux communs, sur argent ou sur or, sous formes brutes ou mi‐ ouvrées.00
7112.30.00Cendres contenant des métaux précieux ou des composés de métaux précieux, à l'exclusion des cendres d'orfèvre00
7112.91.00D'or, même de plaqué ou doublé d'or, à l'exclusion des cendres d'orfèvre contenant d'autres métaux précieux00
7112.92.00De platine, même de plaqué ou doublé de platine, à l'exclusion des cendres d'orfèvre contenant d'autres métaux précieux00
7112.99.00Autres00
7113.11.10Fournitures de confection, non revêtues, ni plaquées ou doublées00
7113.11.90Autres00
7113.19.10Fournitures de confection, non revêtues, ni plaquées ou doublées00
7113.19.90Autres00
7113.20.10Fournitures de confection00
7113.20.90Autres00
7114.11.00En argent, même revêtu, plaqué ou doublé d'autres métaux précieux00
7114.19.00En autres métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux00
7114.20.00En plaqués ou doublés de métaux précieux sur métaux communs00
7115.10.00Catalyseurs sous forme de toiles ou de treillis en platine00
7115.90.00Autres00
7116.10.00En perles fines ou de culture00
7116.20.10Produites au Canada plus de 25 ans avant la date de la déclaration en détail00
7116.20.90Autres00
7117.11.00Boutons de manchettes et boutons similaires00
7117.19.10Chaîne en laiton, dotée de pierres du Rhin, devant servir à la fabrication de bijoux; Ormeaux sertis dans des montures métalliques; Ornements devant servir à la fabrication de chaussures ou de fournitures de confection pour les chaussures00
7117.19.90Autres00
7117.90.00Autres00
7118.10.00Monnaies n'ayant pas cours légal, autres que les pièces d'or00
7118.90.00Autres00
7201.10.00Fontes brutes non alliées contenant en poids 0,5 % ou moins de phosphore00
7201.20.00Fontes brutes non alliées contenant en poids plus de 0,5 % de phosphore00
7201.50.00Fontes brutes alliées; fontes spiegel00
7202.11.00Contenant en poids plus de 2 % de carbone00
7202.19.00Autres00
7202.21.00Contenant en poids plus de 55 % de silicium00
7202.29.00Autres00
7202.30.00Ferro‐silico‐manganèse00
7202.41.00Contenant en poids plus de 4 % de carbone00
7202.49.00Autres00
7202.50.00Ferro‐silico‐chrome00
7202.60.00Ferronickel00
7202.70.00Ferromolybdène00
7202.80.00Ferrotungstène et ferro‐silico‐tungstène00
7202.91.00Ferrotitane et ferro‐silico‐titane00
7202.92.00Ferrovanadium00
7202.93.00Ferroniobium00
7202.99.00Autres00
7203.10.00Produits ferreux obtenus par réduction directe des minerais de fer00
7203.90.00Autres00
7204.10.00Déchets et débris de fonte00
7204.21.00D'aciers inoxydables00
7204.29.00Autres00
7204.30.00Déchets et débris de fer ou d'acier étamés00
7204.41.00Tournures, frisons, copeaux, meulures, sciures, limailles et chutes d'estampage ou de découpage, même en paquets00
7204.49.00Autres00
7204.50.00Déchets lingotés00
7205.10.00Grenailles00
7205.21.00D'aciers alliés00
7205.29.00Autres00
7206.10.00Lingots00
7206.90.00Autres00
7207.11.00De section transversale carrée ou rectangulaire et dont la largeur est inférieure à deux fois l'épaisseur00
7207.12.00Autres, de section transversale rectangulaire00
7207.19.00Autres00
7207.20.00Contenant en poids 0,25 % ou plus de carbone00
7208.10.00Enroulés, simplement laminés à chaud, présentant des motifs en relief00
7208.25.00D'une épaisseur de 4,75 mm ou plus00
7208.26.00D'une épaisseur de 3 mm ou plus mais inférieure à 4,75 mm00
7208.27.00D'une épaisseur inférieure à 3 mm00
7208.36.00D'une épaisseur excédant 10 mm00
7208.37.00D'une épaisseur de 4,75 mm ou plus mais n'excédant pas 10 mm00
7208.38.00D'une épaisseur de 3 mm ou plus mais inférieure à 4,75 mm00
7208.39.00D'une épaisseur inférieure à 3 mm00
7208.40.00Non enroulés, simplement laminés à chaud, présentant des motifs en relief00
7208.51.00D'une épaisseur excédant 10 mm00
7208.52.00D'une épaisseur de 4,75 mm ou plus mais n'excédant pas 10 mm00
7208.53.00D'une épaisseur de 3 mm ou plus mais inférieure à 4,75 mm00
7208.54.00D'une épaisseur inférieure à 3 mm00
7208.90.00Autres00
7209.15.00D'une épaisseur de 3 mm ou plus00
7209.16.00D'une épaisseur excédant 1 mm mais inférieure à 3 mm00
7209.17.00D'une épaisseur de 0,5 mm ou plus mais n'excédant pas 1 mm00
7209.18.00D'une épaisseur inférieure à 0,5 mm00
7209.25.00D'une épaisseur de 3 mm ou plus00
7209.26.00D'une épaisseur excédant 1 mm mais inférieure à 3 mm00
7209.27.00D'une épaisseur de 0,5 mm ou plus mais n'excédant pas 1 mm00
7209.28.00D'une épaisseur inférieure à 0,5 mm00
7209.90.00Autres00
7210.11.00D'une épaisseur de 0,5 mm ou plus00
7210.12.00D'une épaisseur inférieure à 0,5 mm00
7210.20.00Plombés, y compris le fer terne00
7210.30.00Zingués électrolytiquement00
7210.41.00Ondulés00
7210.49.00Autres00
7210.50.00Revêtus d'oxydes de chrome ou de chrome et oxydes de chrome00
7210.61.00Revêtus d'alliages d'aluminium et de zinc00
7210.69.00Autres00
7210.70.00Peints, vernis ou revêtus de matières plastiques00
7210.90.00Autres00
7211.13.00Laminés sur les quatre faces ou en cannelures fermées, d'une largeur excédant 150 mm et d'une épaisseur de 4 mm ou plus, non enroulés et ne présentant pas de motifs en relief00
7211.14.00Autres, d'une épaisseur de 4,75 mm ou plus00
7211.19.00Autres00
7211.23.00Contenant en poids moins de 0,25 % de carbone00
7211.29.00Autres00
7211.90.00Autres00
7212.10.00Étamés00
7212.20.00Zingués électrolytiquement00
7212.30.00Autrement zingués00
7212.40.00Peints, vernis ou revêtus de matières plastiques00
7212.50.00Autrement revêtus00
7212.60.00Plaqués00
7213.10.00Comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage00
7213.20.00Autres, en aciers de décolletage00
7213.91.00De section circulaire d'un diamètre inférieur à 14 mm00
7213.99.00Autres00
7214.10.00Forgées00
7214.20.00Comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage ou ayant subi une torsion après laminage00
7214.30.00Autres, en aciers de décolletage00
7214.91.00De section transversale rectangulaire00
7214.99.00Autres00
7215.10.00En aciers de décolletage, simplement obtenues ou parachevées à froid00
7215.50.00Autres, simplement obtenues ou parachevées à froid00
7215.90.00Autres00
7216.10.00Profilés en U, en I ou en H, simplement laminés ou filés à chaud, d'une hauteur de moins de 80 mm00
7216.21.00Profilés en L00
7216.22.00Profilés en T00
7216.31.00Profilés en U00
7216.32.00Profilés en I00
7216.33.00Profilés en H00
7216.40.00Profilés en L ou en T, simplement laminés ou filés à chaud, d'une hauteur de 80 mm ou plus00
7216.50.00Autres profilés, simplement laminés ou filés à chaud00
7216.61.00Obtenus à partir de produits laminés plats00
7216.69.00Autres00
7216.91.00Obtenus ou parachevés à froid à partir de produits laminés plats00
7216.99.00Autres00
7217.10.00Non revêtus, même polis00
7217.20.00Zingués00
7217.30.00Revêtus d'autres métaux communs00
7217.90.00Autres00
7218.10.00Lingots et autres formes primaires00
7218.91.00De section transversale rectangulaire00
7218.99.00Autres00
7219.11.00D'une épaisseur excédant 10 mm00
7219.12.00D'une épaisseur de 4,75 mm ou plus mais n'excédant pas 10 mm00
7219.13.00D'une épaisseur de 3 mm ou plus mais inférieure à 4,75 mm00
7219.14.00D'une épaisseur inférieure à 3 mm00
7219.21.00D'une épaisseur excédant 10 mm00
7219.22.00D'une épaisseur de 4,75 mm ou plus mais n'excédant pas 10 mm00
7219.23.00D'une épaisseur de 3 mm ou plus mais inférieure à 4,75 mm00
7219.24.00D'une épaisseur inférieure à 3 mm00
7219.31.00D'une épaisseur de 4,75 mm ou plus00
7219.32.00D'une épaisseur de 3 mm ou plus mais inférieure à 4,75 mm00
7219.33.00D'une épaisseur excédant 1 mm mais inférieure à 3 mm00
7219.34.00D'une épaisseur de 0,5 mm ou plus mais n'excédant pas 1 mm00
7219.35.00D'une épaisseur inférieure à 0,5 mm00
7219.90.00Autres00
7220.11.00D'une épaisseur de 4,75 mm ou plus00
7220.12.00D'une épaisseur inférieure à 4,75 mm00
7220.20.00Simplement laminés à froid00
7220.90.00Autres00
7221.00.00Fil machine en aciers inoxydables.00
7222.11.00De section circulaire00
7222.19.00Autres00
7222.20.00Barres simplement obtenues ou parachevées à froid00
7222.30.00Autres barres00
7222.40.00Profilés00
7223.00.00Fils en aciers inoxydables.00
7224.10.00Lingots et autres formes primaires00
7224.90.00Autres00
7225.11.00À grains orientés00
7225.19.00Autres00
7225.30.00Autres, simplement laminés à chaud, enroulés00
7225.40.00Autres, simplement laminés à chaud, non enroulés00
7225.50.00Autres, simplement laminés à froid00
7225.91.00Zingués électrolytiquement00
7225.92.00Autrement zingués00
7225.99.00Autres00
7226.11.00À grains orientés00
7226.19.00Autres00
7226.20.00En aciers à coupe rapide00
7226.91.00Simplement laminés à chaud00
7226.92.00Simplement laminés à froid00
7226.99.00Autres00
7227.10.00En aciers à coupe rapide00
7227.20.00En aciers silico‐manganeux00
7227.90.00Autres00
7228.10.00Barres en aciers à coupe rapide00
7228.20.00Barres en aciers silico‐manganeux00
7228.30.00Autres barres, simplement laminées ou filées à chaud00
7228.40.00Autres barres, simplement forgées00
7228.50.00Autres barres, simplement obtenues ou parachevées à froid00
7228.60.00Autres barres00
7228.70.00Profilés00
7228.80.00Barres creuses pour le forage00
7229.20.00En aciers silico‐manganeux00
7229.90.00Autres00
7301.10.00Palplanches00
7301.20.00Profilés00
7302.10.00Rails00
7302.30.10À utiliser avec un contre‐rail à gorge ou à ornière00
7302.30.90Autres00
7302.40.00Éclisses et selles d'assise00
7302.90.00Autres00
7303.00.00Tubes, tuyaux et profilés creux, en fonte.00
7304.11.00En aciers inoxydables00
7304.19.00Autres00
7304.22.00Tiges de forage en aciers inoxydables00
7304.23.00Autres tiges de forage00
7304.24.00Autres, en aciers inoxydables00
7304.29.00Autres00
7304.31.00Étirés ou laminés à froid00
7304.39.00Autres00
7304.41.11D'un diamètre extérieur de moins de 19 mm : Devant servir à la fabrication des marchandises de la Section XVI ou du Chapitre 73, ces marchandises devant être utilisées dans la distillation ou la récupération des produits tirés du gaz naturel00
7304.41.19D'un diamètre extérieur de moins de 19 mm : Autres00
7304.41.91Autres : Devant servir à la fabrication des marchandises de la Section XVI ou du Chapitre 73, ces marchandises devant être utilisées dans la distillation ou la récupération des produits tirés du gaz naturel00
7304.41.99Autres : Autres00
7304.49.00Autres00
7304.51.00Étirés ou laminés à froid00
7304.59.00Autres00
7304.90.00Autres00
7305.11.00Soudés longitudinalement à l'arc immergé00
7305.12.00Soudés longitudinalement, autres00
7305.19.00Autres00
7305.20.00Tubes et tuyaux de cuvelage des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz00
7305.31.00Soudés longitudinalement00
7305.39.00Autres00
7305.90.00Autres00
7306.11.00Soudés, en aciers inoxydables00
7306.19.00Autres00
7306.21.00Soudés, en aciers in oxydables00
7306.29.00Autres00
7306.30.00Autres, soudés, de section circulaire, en fer ou en aciers non alliés00
7306.40.00Autres, soudés, de section circulaire, en aciers inoxydables00
7306.50.00Autres, soudés, de section circulaire, en autres aciers alliés00
7306.61.00De section carrée ou rectangulaire00
7306.69.00De section non circulaire, autre que carrée ou rectangulaire00
7306.90.00Autres00
7307.11.00En fonte non malléable00
7307.19.00Autres00
7307.21.00Brides00
7307.22.00Coudes, courbes et manchons, filetés00
7307.23.00Accessoires à souder bout à bout00
7307.29.10Devant être introduits dans le front de taille pour abattre les minéraux dans les mines, dans les carrières ou à la mise en valeur de gisements00
7307.29.20Devant être installés entre la tête du puits ou l'unité de pompage du pétrole en surface et la vanne de distribution sur place pour des puits de pétrole ou de gaz naturel00
7307.29.91Autres : Simplement forgés ou courbés à la forme requise00
7307.29.99Autres : Autres00
7307.91.00Brides00
7307.92.00Coudes, courbes et manchons, filetés00
7307.93.00Accessoires à souder bout à bout00
7307.99.00Autres00
7308.10.00Ponts et éléments de ponts00
7308.20.00Tours et pylônes00
7308.30.00Portes, fenêtres et leurs cadres et chambranles et seuils00
7308.40.00Matériel d'échafaudage, de coffrage, d'étançonnement ou d'étayage00
7308.90.00Autres00
7309.00.00Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d'une contenance excédant 300 litres, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge.00
7310.10.00D'une contenance de 50 litres ou plus00
7310.21.00Boîtes à fermer par soudage ou sertissage00
7310.29.00Autres00
7311.00.00Récipients pour gaz comprimés ou liquéfiés, en fonte, fer ou acier.00
7312.10.00Torons et câbles00
7312.90.00Autres00
7313.00.00Ronces artificielles en fer ou en acier; torsades, barbelées ou non, en fils ou en feuillard de fer ou d'acier, des types utilisés pour les clôtures.00
7314.12.00Toiles métalliques continues ou sans fin, pour machines, en aciers inoxydables00
7314.14.00Autres toiles métalliques tissées, en aciers inoxydables00
7314.19.00Autres00
7314.20.00Grillages et treillis, soudés aux points de rencontre, en fils dont la plus grande dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 3 mm et dont les mailles ont une surface d'au moins 100 cm²00
7314.31.00Zingués00
7314.39.00Autres00
7314.41.00Zingués00
7314.42.00Recouverts de matières plastiques00
7314.49.00Autres00
7314.50.00Tôles et bandes déployées00
7315.11.00Chaînes à rouleaux00
7315.12.00Autres chaînes00
7315.19.00Parties00
7315.20.00Chaînes antidérapantes00
7315.81.00Chaînes à maillons à étais00
7315.82.00Autres chaînes, à maillons soudés00
7315.89.00Autres00
7315.90.00Autres parties00
7316.00.10D'un poids de 18 kg ou plus00
7316.00.20D'un poids de moins de 18 kg00
7317.00.00Pointes, clous, punaises, crampons appointés, agrafes ondulées ou biseautées et articles similaires, en fonte, fer ou acier, même avec tête en autre matière, à l'exclusion de ceux avec tête en cuivre.00
7318.11.00Tire‐fond00
7318.12.00Autres vis à bois00
7318.13.00Crochets et pitons à pas de vis00
7318.14.00Vis autotaraudeuses00
7318.15.00Autres vis et boulons, même avec leurs écrous ou rondelles00
7318.16.00Écrous00
7318.19.00Autres00
7318.21.00Rondelles destinées à faire ressort et autres rondelles de blocage00
7318.22.00Autres rondelles00
7318.23.00Rivets00
7318.24.00Goupilles, chevilles et clavettes00
7318.29.00Autres00
7319.40.10Spécialement destinées au marquage00
7319.40.90Autres00
7319.90.10Aiguilles à coudre, à ravauder ou à broder00
7319.90.90Autres00
7320.10.00Ressorts à lames et leurs lames00
7320.20.00Ressorts en hélice00
7320.90.00Autres00
7321.11.10Poêles ou cuisinières non portables (y compris ceux spécialement conçus pour usage sur les bateaux)00
7321.11.90Autres00
7321.12.00À combustibles liquides00
7321.19.10Poêles ou cuisinières non portables (y compris ceux spécialement conçus pour usage sur les bateaux)00
7321.19.90Autres00
7321.81.00À combustibles gazeux ou à gaz et autres combustibles00
7321.82.00À combustibles liquides00
7321.89.00Autres, y compris les appareils à combustibles solides00
7321.90.10Grilles (supports) de fonte, d'un poids n'excédant pas 3 kg, simplement moulées, coupées et meulées, devant servir à la fabrication de grilles finies pour poêles ou cuisinières non portables non industrielles, à combustibles gazeux ou à gaz et autres combustibles; Pour appareils, à l'exclusion des appareils de cuisson et chauffe‐plats; Pour appareils de cuisson et chauffe‐plats à combustibles gazeux ou à gaz et autres combustibles, à l'exclusion des poêles ou cuisinières non portables (y compris ceux spécialement conçus pour usage sur bateaux)00
7321.90.21Pour poêles ou cuisinières non portable (y compris ceux spécialement conçus pour usage sur les bateaux), à combustibles gazeux ou à gaz et autres combustibles : Chambres à cuisson00
7321.90.22Pour poêles ou cuisinières non portable (y compris ceux spécialement conçus pour usage sur les bateaux), à combustibles gazeux ou à gaz et autres combustibles : Panneaux de face supérieure00
7321.90.23Pour poêles ou cuisinières non portable (y compris ceux spécialement conçus pour usage sur les bateaux), à combustibles gazeux ou à gaz et autres combustibles : Assemblages de porte, incluant au moins deux des éléments suivants : panneau intérieur, panneau extérieur, vitre, isolation00
7321.90.24Pour poêles ou cuisinières non portable (y compris ceux spécialement conçus pour usage sur les bateaux), à combustibles gazeux ou à gaz et autres combustibles : Veilleuses de four, brûleurs supérieurs à l'exception des brûleurs en fonte, brûleurs de four et tubulures d'allumage, devant servir à la fabrication des cuisinières00
7321.90.29Pour poêles ou cuisinières non portable (y compris ceux spécialement conçus pour usage sur les bateaux), à combustibles gazeux ou à gaz et autres combustibles : Autres00
7321.90.90Autres00
7322.11.00En fonte00
7322.19.00Autres00
7322.90.10Pour le chauffage des bâtiments00
7322.90.20Générateurs d'air chaud industriels; Réchauffeurs d'aiguilles et têtes de détection (type à air chaud et huile), dégivreurs de voie horizontale, pour chemin de fer00
7322.90.90Autres00
7323.10.00Paille de fer ou d'acier; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues00
7323.91.00En fonte, non émaillés00
7323.92.00En fonte, émaillés00
7323.93.00En aciers inoxydables00
7323.94.00En fer ou en acier, émaillés00
7323.99.00Autres00
7324.10.00Éviers et lavabos en aciers inoxydables00
7324.21.00En fonte, même émaillée00
7324.29.10Estampages et assemblages de ceux‐ci, devant servir à la fabrication de baignoires00
7324.29.90Autres00
7324.90.00Autres, y compris les parties00
7325.10.00En fonte non malléable00
7325.91.00Boulets et articles similaires pour broyeurs00
7325.99.10Ce qui suit, devant être utilisés dans l'exploration, la découverte, la mise en valeur, l'entretien, l'essai, l'épuisement ou la mise en exploration de puits d'huile ou de gaz naturel ou de gisements de potasse ou de sel gemme : Têtes de tubage à brides; Têtes de tubage taraudées en surface, d'un diamètre extérieur excédant 273 mm, ou conçues pour subir des pressions de service excédant 14 MPa E.P.G. (eau, pétrole, gaz)00
7325.99.91Autres : Bruts00
7325.99.99Autres : Autres00
7326.11.00Boulets et articles similaires pour broyeurs00
7326.19.10Têtes de colonne de têtes de puits, à brides, et raccords double‐bride de têtes de tubage, brutes, devant servir à la fabrication des têtes de colonne de puits ou de raccords double‐bride de têtes de tubage, conçues pour subir des pressions de service excédant 14 MPa E.P.G. (eau, pétrole, gaz), devant être utilisées dans l'exploration, la découverte, la mise en valeur, l'entretien, l'essai, l'épuisement ou la mise en exploitation des puits d'huile ou de gaz naturel; Porte‐mèche devant servir à la fabrication de chandelles00
7326.19.90Autres00
7326.20.00Ouvrages en fils de fer ou d'acier00
7326.90.10Raccords pour les tiges de pompage ou les tiges polies pour les pompes conçues pour la production du pétrole; Outils de repêchage et leurs parties devant être utilisés dans les travaux d'exploration, de découverte, de mise en valeur, d'entretien, d'essai, d'épuisement ou de mise en exploitation de puits de pétrole et de gaz naturel ou pour les machines de forage devant être utilisées dans les travaux d'exploration, de découverte, de mise en valeur ou de mise en exploitation des gisements de potasse ou de sel gemme; Pour l'escalade ou l'alpinisme; Pour assurer l'ouverture des chalutes et émerillons, devant être utilisés dans la pêche commerciale ou dans la récolte commerciale de plantes aquatiques; Devant servir à la fabrication de détecteurs de vapeurs de propane et de vapeurs toxiques; Devant servir à la fabrication des voitures de lutte contre l'incendie; Devant servir à la fabrication des marchandises de la Section XVI ou du Chapitre 73, ces marchandises devant être utilisées dans la récupération ou la production de pétrole brut à partir de schistes, de sables pétrolifères ou de sables bitumineux; Devant servir à la fabrication ou à la réparation des moteurs ou de leurs parties pour les bateaux de pêche commerciale;00
7326.90.90Autres00
7401.00.00Mattes de cuivre; cuivre de cément (précipité de cuivre).00
7402.00.00Cuivre non affiné; anodes en cuivre pour affinage électrolytique.00
7403.11.00Cathodes et sections de cathodes00
7403.12.00Barres à fil (wire‐bars)00
7403.13.00Billettes00
7403.19.00Autres00
7403.21.00À base de cuivre‐zinc (laiton)00
7403.22.00À base de cuivre‐étain (bronze)00
7403.29.00Autres alliages de cuivre (à l'exception des alliages mères du n° 74.05)00
7404.00.10Anodes usées, non alliées; Dont le contenu en cuivre est inférieur à 94 % en poids, non allié00
7404.00.20À base de cuivre‐zinc (laiton) dont le contenu en cuivre est inférieur à 94 % en poids00
7404.00.91Autres : Dont le contenu en cuivre est inférieur à 94 % en poids00
7404.00.99Autres : Autres00
7405.00.00Alliages mères de cuivre.00
7406.10.00Poudres à structure non lamellaire00
7406.20.00Poudres à structure lamellaire; paillettes00
7407.10.11Profilés creux : Non ouvrés00
7407.10.12Profilés creux : Ouvrés00
7407.10.21Autres : Barres dont la plus grande dimension de la section transversale excède 12,7 mm; Profilés solides00
7407.10.29Autres : Autres00
7407.21.10Barres devant servir à la fabrication d'électrodes de soudure, d'extrémités de soudure, d'adaptateurs d'électrode, d'emmanchements de pointe d'électrode, de porte‐électrodes, de molettes de soudure ou de pistolets à souder00
7407.21.21Profilés creux : Non ouvrés00
7407.21.22Profilés creux : Ouvrés00
7407.21.90Autres00
7407.29.21À base de cuivre‐nickel (cupronickel) ou de cuivre‐ nickel‐zinc (maillechort) : Barres, en alliages à base de cuivre‐nickel (cupronickel), dont la plus grande dimension de la section transversale excède 12,7 mm; Profilés solides; Profilés creux, non ouvrés00
7407.29.29À base de cuivre‐nickel (cupronickel) ou de cuivre‐ nickel‐zinc (maillechort) : Autres00
7407.29.90Autres00
7408.11.11N'excédant pas 9,5 mm : Non revêtus ou recouverts00
7408.11.12N'excédant pas 9,5 mm : Revêtus ou recouverts00
7408.11.20Excédant 9,5 mm mais n'excédant pas 12,7 mm00
7408.11.31Excédant 12,7 mm : Non revêtus ou recouverts00
7408.11.32Excédant 12,7 mm : Revêtus ou recouverts00
7408.19.00Autres00
7408.21.00À base de cuivre‐zinc (laiton)00
7408.22.00À base de cuivre‐nickel (cupronickel) ou de cuivre‐ nickel‐zinc (maillechort)00
7408.29.00Autres00
7409.11.00Enroulées00
7409.19.00Autres00
7409.21.00Enroulées00
7409.29.00Autres00
7409.31.00Enroulées00
7409.39.00Autres00
7409.40.00En alliages à base de cuivre‐nickel (cupronickel) ou de cuivre‐nickel‐zinc (maillechort)00
7409.90.00En autres alliages de cuivre00
7410.11.00En cuivre affiné00
7410.12.00En alliages de cuivre00
7410.21.00En cuivre affiné00
7410.22.00En alliages de cuivre00
7411.10.00En cuivre affiné00
7411.21.00À base de cuivre‐zinc (laiton)00
7411.22.00À base de cuivre‐nickel (cupronickel) ou de cuivre‐ nickel‐zinc (maillechort)00
7411.29.00Autres00
7412.10.00En cuivre affiné00
7412.20.00En alliages de cuivre00
7413.00.00Torons, câbles, tresses et articles similaires, en cuivre, non isolés pour l'électricité.00
7415.10.00Pointes et clous, punaises, crampons appointés et articles similaires00
7415.21.00Rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort)00
7415.29.00Autres00
7415.33.00Vis; boulons et écrous00
7415.39.00Autres00
7418.10.00Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues00
7418.20.00Articles d'hygiène ou de toilette et leurs parties00
7419.10.00Chaînes, chaînettes et leurs parties00
7419.91.10Anodes utilisées en galvanoplastie00
7419.91.91Autres : Devant servir à la fabrication de produits canadiens00
7419.91.99Autres : Autres00
7419.99.10Anodes utilisées en galvanoplastie00
7419.99.20Cercueils ou bières00
7419.99.90Autres00
7501.10.00Mattes de nickel00
7501.20.00« Sinters » d'oxydes de nickel et autres produits intermédiaires de la métallurgie du nickel00
7502.10.00Nickel non allié00
7502.20.00Alliages de nickel00
7503.00.00Déchets et débris de nickel.00
7504.00.00Poudres et paillettes de nickel.00
7505.11.00En nickel non allié00
7505.12.00En alliages de nickel00
7505.21.00En nickel non allié00
7505.22.00En alliages de nickel00
7506.10.10Feuilles ouvrées d'une épaisseur n'excédant pas 0,15 mm00
7506.10.90Autres00
7506.20.10Les feuilles qui suivent d'une épaisseur n'excédant pas 0,15 mm : Non ouvrées, contenant en poids moins de 60 % de nickel; Ouvrées00
7506.20.90Autres00
7507.11.00En nickel non allié00
7507.12.00En alliages de nickel00
7507.20.00Accessoires de tuyauterie00
7508.10.00Toiles métalliques et grillages, en fils de nickel00
7508.90.10Anodes pour le nickelage00
7508.90.90Autres00
7601.10.00Aluminium non allié00
7601.20.00Alliages d'aluminium00
7602.00.00Déchets et débris d'aluminium.00
7603.10.00Poudres à structure non lamellaire00
7603.20.00Poudres à structure lamellaire; paillettes00
7604.10.00En aluminium non allié00
7604.21.00Profilés creux00
7604.29.00Autres00
7605.11.00Dont la plus grande dimension de la section transversale excède 7 mm00
7605.19.00Autres00
7605.21.00Dont la plus grande dimension de la section transversale excède 7 mm00
7605.29.00Autres00
7606.11.00En aluminium non allié00
7606.12.00En alliages d'aluminium00
7606.91.00En aluminium non allié00
7606.92.00En alliages d'aluminium00
7607.11.00Simplement laminées00
7607.19.00Autres00
7607.20.10Devant servir à la fabrication de récipients de 960 ml pour breuvages; D'une épaisseur de moins de 0,127 mm, gaufrées, non imprimées00
7607.20.90Autres00
7608.10.00En aluminium non allié00
7608.20.00En alliages d'aluminium00
7609.00.00Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en aluminium.00
7610.10.00Portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils00
7610.90.10Devant servir à la fabrication de produits canadiens00
7610.90.90Autres00
7611.00.00Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en aluminium, d'une contenance excédant 300 litres, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge.00
7612.10.00Étuis tubulaires souples00
7612.90.10Bombes pour pulvérisation, à l'exclusion des boîtes en trois morceaux sans pièces insérées à l'intérieur et ayant un diamètre à la base d'au moins 50 mm mais d'au plus 80 mm00
7612.90.91Autres : Bidons en aluminium embossés devant servir à l'emballage de boissons00
7612.90.99Autres : Autres00
7613.00.00Récipients en aluminium pour gaz comprimés ou liquéfiés.00
7614.10.00Avec âme en acier00
7614.90.00Autres00
7615.10.00Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues00
7615.20.00Articles d'hygiène ou de toilette et leurs parties00
7616.10.00Pointes, clous, crampons appointés, vis, boulons, écrous, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles et articles similaires00
7616.91.00Toiles métalliques, grillages et treillis, en fils d'aluminium00
7616.99.10Godets devant servir à la fabrication de chandelles; Bagues métalliques devant servir à la fabrication de crayons; Incubateurs pour oeufs de poissons, et leurs parties; Pour l'escalade ou l'alpinisme; Bandes d'identification pour oiseaux migrateurs; Bagues d'identification et de chonométrage pour pigeons; Devant être utilisé dans la fabrication de sérums et antisérums, toxoïdes, virus, toxines ou anti‐toxines, vaccins antiviraux et vaccins bacteriens, bactériophages ou lysats bactériens, allergéniques, extraits de foie, extraits d'hypophysaires, épinéphrine ou ses solutions, insuline (avec ou sans zinc, globine ou protamine), et plasma sanguin ou sérum d'origine humaine ou fractions de ces substances, ou diluants ou succédanés de ces substances00
7616.99.90Autres00
7801.10.00Plomb affiné00
7801.91.00Contenant de l'antimoine comme autre élément prédominant en poids00
7801.99.00Autres00
7802.00.00Déchets et débris de plomb.00
7804.11.00Feuilles et bandes, d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm (support non compris)00
7804.19.00Autres00
7804.20.00Poudres et paillettes00
7806.00.00Autres ouvrages en plomb.00
7901.11.00Contenant en poids 99,99 % ou plus de zinc00
7901.12.00Contenant en poids moins de 99,99 % de zinc00
7901.20.00Alliages de zinc00
7902.00.00Déchets et débris de zinc.00
7903.10.00Poussières de zinc00
7903.90.00Autres00
7904.00.00Barres, profilés et fils, en zinc.00
7905.00.00Tôles, feuilles et bandes, en zinc.00
7907.00.30Devant servir à la fabrication de produits canadiens00
7907.00.91Autres : Anodes pour galvanoplastie00
7907.00.92Autres : Disques ou pions, contenant en poids 90 % ou plus de zinc; Gouttières, faitages, lucarnes et autres ouvrages façonnés pour le bâtiment; Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en zinc00
7907.00.99Autres : Autres00
8001.10.00Étain non allié00
8001.20.00Alliages d'étain00
8002.00.00Déchets et débris d'étain.00
8003.00.00Barres, profilés et fils, en étain.00
8007.00.10Feuilles et bandes minces00
8007.00.20Tôles, feuilles et bandes en étain, d'une épaisseur excédant 0,2 mm; Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en étain00
8007.00.30Poudres et paillettes00
8007.00.90Autres00
8101.10.00Poudres00
8101.94.00Tungstène sous forme brute, y compris les barres simplement obtenues par frittage00
8101.96.00Fils00
8101.97.00Déchets et débris00
8101.99.00Autres00
8102.10.00Poudres00
8102.94.00Molybdène sous forme brute, y compris les barres simplement obtenues par frittage00
8102.95.10Barres00
8102.95.20Profilés, tôles, bandes et feuilles00
8102.96.00Fils00
8102.97.00Déchets et débris00
8102.99.00Autres00
8103.20.00Tantale sous forme brute, y compris les barres simplement obtenues par frittage; poudres00
8103.30.00Déchets et débris00
8103.90.00Autres00
8104.11.00Contenant au moins 99,8 % en poids de magnésium00
8104.19.00Autres00
8104.20.00Déchets et débris00
8104.30.00Tournures et granules calibrés; poudres00
8104.90.00Autres00
8105.20.00Mattes de cobalt et autres produits intermédiaires de la métallurgie du cobalt; cobalt sous forme brute; poudres00
8105.30.00Déchets et débris00
8105.90.00Autres00
8106.00.00Bismuth et ouvrages en bismuth, y compris les déchets et débris.00
8107.20.00Cadmium sous forme brute; poudres00
8107.30.00Déchets et débris00
8107.90.00Autres00
8108.20.00Titane sous forme brute; poudres00
8108.30.00Déchets et débris00
8108.90.00Autres00
8109.20.00Zirconium sous forme brute; poudres00
8109.30.00Déchets et débris00
8109.90.00Autres00
8110.10.00Antimoine sous forme brute; poudres00
8110.20.00Déchets et débris00
8110.90.00Autres00
8111.00.11Manganèse sous forme brute; déchets et débris : Manganèse sous forme brute, non allié00
8111.00.12Manganèse sous forme brute; déchets et débris : Manganèse sous forme brute, en alliages; Déchets et débris00
8111.00.21Poudres : Non allié00
8111.00.22Poudres : En alliages00
8111.00.40Ouvrages en manganèse00
8112.12.00Sous forme brute; poudres00
8112.13.00Déchets et débris00
8112.19.00Autres00
8112.21.00Sous forme brute; poudres00
8112.22.00Déchets et débris00
8112.29.00Autres00
8112.51.00Sous forme brute; poudres00
8112.52.00Déchets et débris00
8112.59.00Autres00
8112.92.00Sous forme brute; déchets et débris; poudres00
8112.99.00Autres00
8113.00.00Cermets et ouvrages en cermets, y compris les déchets et débris.00
8201.10.10Têtes devant servir à la fabrication ou à la production de bêches et de pelles00
8201.10.90Autres00
8201.30.10Têtes devant servir à la fabrication ou à la production de pioches, de pics, de houes, de binettes, de râteaux ou de racloirs; Pioches et pics pour l'escalade ou l'alpinisme00
8201.30.90Autres00
8201.40.10Pour l'escalade ou l'alpinisme; Têtes devant servir à la fabrication ou à la production de haches, de serpes et d'outils similaires à taillant00
8201.40.90Autres00
8201.50.00Sécateurs (y compris les cisailles à volaille) maniés à une main00
8201.60.10Sécateurs (cisailles à élaguer)00
8201.60.90Autres00
8201.90.10Foreuses de trous de poteaux; Émondoirs00
8201.90.21Fourches : Forgées, devant servir à la fabrication des fourches à main00
8201.90.29Fourches : Autres00
8201.90.91Autres : Têtes devant servir à la fabrication ou à la production d'autres outils agricoles, horticoles ou forestiers, à main00
8201.90.99Autres : Autres00
8202.10.00Scies à main00
8202.20.00Lames de scies à ruban00
8202.31.00Avec partie travaillante en acier00
8202.39.00Autres, y compris les parties00
8202.40.00Chaînes de scies, dites coupantes00
8202.91.00Lames de scies droites, pour le travail des métaux00
8202.99.00Autres00
8203.10.00Limes, râpes et outils similaires00
8203.20.00Pinces (même coupantes), tenailles, brucelles et outils similaires00
8203.30.10Cisailles00
8203.30.90Autres00
8203.40.00Coupe‐tubes, coupe‐boulons, emporte‐pièce et outils similaires00
8204.11.00À ouverture fixe00
8204.12.00À ouverture variable00
8204.20.00Douilles de serrage interchangeables, même avec manches00
8205.10.10Matrices00
8205.10.90Autres00
8205.20.10Pour l'escalade ou l'alpinisme; Têtes devant servir à la fabrication ou à la production de marteaux et de masses00
8205.20.90Autres00
8205.30.00Rabots, ciseaux, gouges et outils tranchants similaires pour le travail du bois00
8205.40.00Tournevis00
8205.51.10Fers à friser portatifs au butane00
8205.51.90Autres00
8205.59.10Pour l'escalade ou l'alpinisme; Têtes devant servir à la fabrication ou à la production d'autres outils à main; Fers à marquer au feu le bétail00
8205.59.20Pistolets pour agrafer ou brocher, et marteaux cloueurs autonomes00
8205.59.90Autres00
8205.60.00Lampes à souder et similaires00
8205.70.10Serre‐joints devant servir avec les articles suivants à usage chirurgical, dentaire ou vétérinaire ou aux fins de diagnostic : Instruments; Stérilisateurs; Appareils de radiothérapie au cobalt; Appareils d'anesthésie, appareils chirurgicaux de succion ou appareils pour l'administration d'oxygène00
8205.70.20Étaux et serre‐joints, de précision, pour outilleurs, machinistes ou ouvriers en métaux00
8205.70.90Autres00
8205.90.10Enclumes; forges portatives; meules avec bâtis, à main ou à pédale00
8205.90.90Autres00
8206.00.00Outils d'au moins deux des n°s 82.02 à 82.05, conditionnés en assortiments pour la vente au détail.00
8207.13.00Avec partie travaillante en cermets00
8207.19.00Autres, y compris les parties00
8207.20.00Filières pour l'étirage ou le filage (extrusion) des métaux00
8207.30.00Outils à emboutir, à estamper ou à poinçonner00
8207.40.00Outils à tarauder ou à fileter00
8207.50.00Outils à percer00
8207.60.00Outils à aléser ou à brocher00
8207.70.00Outils à fraiser00
8207.80.00Outils à tourner00
8207.90.10Ciseaux à billes, forets à douille, ciseaux, marteaux‐ bêches, bêches‐front, machines à enfoncer (pour les tuyaux, les tiges et les crampons) et fleurets à pointe de diamant, pour les outils électriques portatifs; Outils de coupage, à pointe de carbure, pour le travail du bois; Suceurs d'aspirateurs00
8207.90.90Autres00
8208.10.00Pour le travail des métaux00
8208.20.00Pour le travail du bois00
8208.30.00Pour appareils de cuisine ou pour machines pour l'industrie alimentaire00
8208.40.00Pour machines agricoles, horticoles ou forestières00
8208.90.00Autres00
8209.00.00Plaquettes, baguettes, pointes et objets similaires pour outils, non montés, constitués par des cermets.00
8210.00.10Fouloirs à raisins pour usages domestiques00
8210.00.90Autres00
8211.10.10Coutellerie00
8211.10.90Autres00
8211.91.10Couteaux à découper00
8211.91.90Autres00
8211.92.00Autres couteaux à lame fixe00
8211.93.00Couteaux autres qu'à lame fixe, y compris les serpettes fermantes00
8211.94.10Ébauches, d'aciers inoxydables, répondant aux spécifications des séries AISI 430 ou AISI 300, d'une épaisseur d'au moins 1,78 mm, simplement façonnées par estampage, devant servir à la fabrication d'ustensiles de table; Forgées, y compris les ébauches en aciers inoxydables, simplement moulées par voie humide, devant servir à la fabrication de couteaux de table00
8211.94.90Autres00
8211.95.11Des couteaux de tables à lame fixe : Des couteaux à découper00
8211.95.12Des couteaux de tables à lame fixe : Manches creux en aciers inoxydables, autrement ouvrés que soudés, pour couteaux de table autres que les couteaux à découper00
8211.95.13Des couteaux de tables à lame fixe : Manches de couteaux en aciers inoxydables, creux, simplement soudés, devant servir à la fabrication de couteaux de table00
8211.95.19Des couteaux de tables à lame fixe : Autres00
8211.95.20Des autres couteaux à lame fixe00
8211.95.30Des couteaux autres qu'à lame fixe, y compris les serpettes fermantes00
8212.10.00Rasoirs00
8212.20.00Lames de rasoirs de sûreté, y compris les ébauches en bandes00
8212.90.00Autres parties00
8213.00.10Ciseaux et cisailles00
8213.00.20Ébauches00
8213.00.30Lames00
8214.10.00Coupe‐papier, ouvre‐lettres, grattoirs, taille‐ crayons et leurs lames00
8214.20.00Outils et assortiments d'outils de manucures ou de pédicures (y compris les limes à ongles)00
8214.90.10Tondeuses pour animaux, devant servir sur la ferme00
8214.90.90Autres00
8215.10.10Contenant des cuillers, couteaux et fourchettes, des types utilisés pour la table00
8215.10.90Autres00
8215.20.10Contenant des cuillers, couteaux et fourchettes, des types utilisés pour la table00
8215.20.90Autres00
8215.91.10Cuillers ou fourchettes, des types utilisés pour la table00
8215.91.90Autres00
8215.99.10Cuillers ou fourchettes, des types utilisés pour la table00
8215.99.20Ébauches de cuillers et fourchettes de table à l'état brut00
8215.99.90Autres00
8301.10.00Cadenas00
8301.20.00Serrures des types utilisés pour véhicules automobiles00
8301.30.00Serrures des types utilisés pour meubles00
8301.40.10Devant servir à la fabrication de serviettes, d'articles de voyages ou de coffres pour articles pour la pêche00
8301.40.20Verrous de sûreté à clé devant servir à la fabrication des fenêtres à battants ou des fenêtres à auvent00
8301.40.90Autres00
8301.50.00Fermoirs et montures‐fermoirs comportant une serrure00
8301.60.00Parties00
8301.70.10Devant être utilisées comme équipement d'origine dans la fabrication des automobiles, des camions ou des autobus00
8301.70.90Autres00
8302.10.00Charnières de tous genres (y compris les paumelles et pentures)00
8302.20.00Roulettes00
8302.30.10Supports ou serre‐joints devant servir à la fabrication de réservoirs d'essence et de radiateurs de rechange pour véhicules automobiles; Supports ou serre‐joints en acier devant servir à la fabrication de flexibles pour les systèmes de freinage et de direction de motocycles ou de véhicules tout‐terrain; Devant servir à la fabrication des voitures de lutte contre l'incendie00
8302.30.90Autres00
8302.41.10Dispositifs d'ouverture de porte de sortie, à barre, pour les commerces, les institutions ou les industries; Devant servir à la fabrication ou à le réparation de mécanismes de commande d'engrenage pour fenêtres; Mécanismes de commande d'engrenage pour fenêtres; Guides d'amortisseurs, mécanismes de commandes de verrous à béquille, barres de torsion et crochets centraux pour mécanismes de commandes de verrous à béquille ou de commande d'engrenage pour fenêtres, verrous de châssis (à l'exception des verrous à goupille) et auberons pour verrous de sûreté à clé ou verrous de châssis (à l'exception des verrous à goupille), devant servir à la fabrication de fenêtres à battants ou de fenêtres à auvent00
8302.41.90Autres00
8302.42.00Autres, pour meubles00
8302.49.00Autres00
8302.50.00Patères, porte‐chapeaux, supports et articles similaires00
8302.60.10Hydrauliques; Autres, devant servir à la fabrication de wagons de train ou de tramway00
8302.60.90Autres00
8303.00.00Coffres‐forts, portes blindées et compartiments pour chambres fortes, coffres et cassettes de sûreté et articles similaires, en métaux communs.00
8304.00.00Classeurs, fichiers, boîtes de classement, porte‐ copies, plumiers, porte‐cachets et matériel et fournitures similaires de bureau, en métaux communs, à l'exclusion des meubles de bureau du n° 94.03.00
8305.10.10Devant servir à la fabrication de reliures à anneaux multiples00
8305.10.90Autres00
8305.20.00Agrafes présentées en barrettes00
8305.90.00Autres, y compris les parties00
8306.10.10Cloches d'église00
8306.10.90Autres00
8306.21.00Argentés, dorés ou platinés00
8306.29.00Autres00
8306.30.00Cadres pour photographies, gravures ou similaires; miroirs00
8307.10.00En fer ou en acier00
8307.90.00En autres métaux communs00
8308.10.00Agrafes, crochets et oeillets00
8308.20.00Rivets tubulaires ou à tige fendue00
8308.90.00Autres, y compris les parties00
8309.10.00Bouchons‐couronnes00
8309.90.00Autres00
8310.00.00Plaques indicatrices, plaques‐enseignes, plaques‐ adresses et plaques similaires, chiffres, lettres et enseignes diverses, en métaux communs, à l'exclusion de ceux du n° 94.05.00
8311.10.00Électrodes enrobées pour le soudage à l'arc, en métaux communs00
8311.20.00Fils fourrés pour le soudage à l'arc, en métaux communs00
8311.30.00Baguettes enrobées et fils fourrés pour le brasage ou le soudage à la flamme, en métaux communs00
8311.90.00Autres00
8401.10.00Réacteurs nucléaires00
8401.20.00Machines et appareils pour la séparation isotopique, et leurs parties00
8401.30.00Éléments combustibles (cartouches) non irradiés00
8401.40.00Parties de réacteurs nucléaires00
8402.11.00Chaudières aquatubulaires d'une production horaire de vapeur excédant 45 tonnes métriques00
8402.12.00Chaudières aquatubulaires d'une production horaire de vapeur n'excédant pas 45 tonnes métriques00
8402.19.00Autres chaudières à vapeur, y compris les chaudières mixtes00
8402.20.00Chaudières dites « à eau surchauffée »00
8402.90.00Parties00
8403.10.00Chaudières00
8403.90.00Parties00
8404.10.00Appareils auxiliaires pour chaudières des n°s 84.02 ou 84.0300
8404.20.00Condenseurs pour machines à vapeur00
8404.90.00Parties00
8405.10.00Générateurs de gaz à l'air ou de gaz à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs; générateurs d'acétylène et générateurs similaires de gaz, par procédé à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs00
8405.90.00Parties00
8406.10.00Turbines pour la propulsion de bateaux00
8406.81.00D'une puissance excédant 40 MW00
8406.82.00D'une puissance n'excédant pas 40 MW00
8406.90.10Couronnes d'aubes, disques pour arbres et arbres, entièrement ou en majeure partie de métal, devant servir à la réparation ou à la remise à neuf des turbines à vapeur ou de leurs parties; Régulateurs de vitesse du type électromécanique et leurs parties, pour turbines à vapeur00
8406.90.21Autres parties des marchandises du n° tarifaire 8406.10.00 : Rotors, simplement nettoyés ou usinés pour l'enlèvement des bavures, des amorces de coulée, des jets de coulée ou des évents ou pour permettre l'installation dans des machines d'apprêtage00
8406.90.22Autres parties des marchandises du n° tarifaire 8406.10.00 : Rotors, finis pour assemblage final00
8406.90.23Autres parties des marchandises du n° tarifaire 8406.10.00 : Lames, rotatives ou stationnaires00
8406.90.29Autres parties des marchandises du no tarifaire 8406.10.00 : Autres00
8406.90.31Autres parties des marchandises des n°s tarifaires 8406.81.00 ou 8406.82.00 : Rotors, simplement nettoyées ou usinés pour l'enlevement des bavures, des amorces de coulée, des jets de coulée ou des évents ou pour permettre l'installation dans des machines d'apprêtage, entièrement ou en majeure partie de métal, devant servir à la réparation ou à la remise à neuf des turbines à vapeur ou de leurs parties00
8406.90.32Autres parties des marchandises des n°s tarifaires 8406.81.00 ou 8406.82.00 : Autres rotors, simplement nettoyées ou usinés pour l'enlevement des bavures, des amorces de coulée, des jets de coulée ou des évents ou pour permettre l'installation dans des machines d'apprêtage00
8406.90.33Autres parties des marchandises des n°s tarifaires 8406.81.00 ou 8406.82.00 : Rotors, finis pour assemblage final, entièrement ou en majeure partie de métal, devant servir à la réparation ou à la remise à neuf des turbines à vapeur ou de leurs parties00
8406.90.34Autres parties des marchandises des n°s tarifaires 8406.81.00 ou 8406.82.00 : Autres rotors, finis pour assemblage final00
8406.90.35Autres parties des marchandises des n°s tarifaires 8406.81.00 ou 8406.82.00 : Autres rotors, entièrement ou en majeure partie de métal, devant servir à la réparation ou à la remise à neuf des turbines à vapeur ou de leurs parties00
8406.90.36Autres parties des marchandises des n°s tarifaires 8406.81.00 ou 8406.82.00 : Lames, rotatives ou stationnaires, entièrement ou en majeure partie de métal, devant servir à la réparation ou à la remise à neuf des turbines à vapeur ou de leurs parties00
8406.90.37Autres parties des marchandises des n°s tarifaires 8406.81.00 ou 8406.82.00 : Autres lames, rotatives ou stationnaires00
8406.90.39Autres parties des marchandises des n°s tarifaires 8406.81.00 ou 8406.82.00 : Autres00
8407.10.00Moteurs pour l'aviation00
8407.21.00Du type hors‐bord00
8407.29.10Moteurs du type intérieur‐extérieur00
8407.29.20Moteurs intérieurs00
8407.31.00D'une cylindrée n'excédant pas 50 cm³00
8407.32.00D'une cylindrée excédant 50 cm³ mais n'excédant pas 250 cm³00
8407.33.00D'une cylindrée excédant 250 cm³ mais n'excédant pas 1 000 cm³00
8407.34.10D'une cylindrée n'excédant pas 2.000 cm³00
8407.34.21D'une cylindrée excédant 2.000 cm³ : Devant servir à la réparation de tracteurs routiers pour semi‐ remorques, de véhicules automobiles pour le transport de dix personnes ou plus (chauffeur inclus), d'ambulances, de corbillards, de véhicules automobiles pour le transport de marchandises, de voitures de lutte contre l'incendie, ou de châssis de ces véhicules, ou devant servir à la fabrication de parties de rechange00
8407.34.29D'une cylindrée excédant 2.000 cm³ : Autres00
8407.90.00Autres moteurs00
8408.10.00Moteurs pour la propulsion de bateaux00
8408.20.00Moteurs des types utilisés pour la propulsion de véhicules du Chapitre 8700
8408.90.00Autres moteurs00
8409.10.00De moteurs pour l'aviation00
8409.91.00Reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs à piston à allumage par étincelles00
8409.99.00Autres00
8410.11.10Turbines hydrauliques00
8410.11.20Roues hydrauliques00
8410.12.10Turbines hydrauliques00
8410.12.20Roues hydrauliques00
8410.13.10Turbines hydrauliques00
8410.13.20Roues hydrauliques00
8410.90.10Régulateurs de vitesse du type électromécanique, et leurs parties, pour turbines hydrauliques; Avant‐distributeurs, arbres de turbine, pièces de roue de turbine, bagues de fond, aubes directrices et couvercles, devant servir à la fabrication de turbines hydrauliques d'une puissance excédant 100 MW00
8410.90.20Autres parties des turbines hydrauliques00
8410.90.30Parties des roues hydrauliques00
8411.11.00D'une poussée n'excédant pas 25 kN00
8411.12.00D'une poussée excédant 25 kN00
8411.21.00D'une puissance n'excédant pas 1 100 kW00
8411.22.00D'une puissance excédant 1 100 kW00
8411.81.00D'une puissance n'excédant pas 5 000 kW00
8411.82.10D'une puissance excédant 44 742 kW, devant être utilisés dans l'exploration, la découverte, la mise en valeur, l'entretien, l'essai, l'épuisement ou la mise en exploitation de puits d'eau, de pétrole ou de gaz naturel, dans les mines ou les carrières, ou dans la distillation ou la récupération des produits du gaz naturel; D'une puissance de 12 682 kW ou plus mais n'excédant pas 14 547 kW, devant servir à la fabrication de groupes compresseurs00
8411.82.20Devant servir à la fabrication de groupes électrogènes; D'une puissance de moins de 12 682 kW ou excédant 14 547 kW mais n'excédant pas 20 000 kW, devant servir à la fabrication de groupes compresseurs00
8411.82.90Autres00
8411.91.00De turboréacteurs ou de turbopropulseurs00
8411.99.00Autres00
8412.10.00Propulseurs à réaction autres que les turboréacteurs00
8412.21.00À mouvement rectiligne (cylindres)00
8412.29.00Autres00
8412.31.00À mouvement rectiligne (cylindres)00
8412.39.00Autres00
8412.80.00Autres00
8412.90.00Parties00
8413.11.10Pour la distribution d'essence, de carburant diesel, de gaz naturel liquide ou de propane liquide00
8413.11.90Autres00
8413.19.10Pour la distribution de mazout; Pompes pour la distribution de carburants, montés sur patins, pour hélicoptères00
8413.19.90Autres00
8413.20.00Pompes actionnées à la main, autres que celles des n°s 8413.11 ou 8413.1900
Numéro tarifaireDénomination des marchandisesTarif du MexiqueTarif des États‐Unis
8413.30.00Pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression00
8413.40.00Pompes à béton00
8413.50.00Autres pompes volumétriques alternatives00
8413.60.00Autres pompes volumétriques rotatives00
8413.70.10À piles, pour véhicules de loisirs ou bateaux; À rotor en boîte; Type anti‐moussant; Pour fontaines publiques; Pour aliments, produits pharmaceutiques ou applications semblables; Pour piscines; À transfer de chaleur, à l'huile; À entraînement magnétique pour produits chimiques; Pour le lait; À metal, en fusion; Multicellulaires, à aspiration simple, avec charge de plus de 5 516 kPa; D'une puissance n'excédant pas 250 kW, pour la fabrication de pâte de bois; Portatives à moteur, capables de produire une pression d'au moins 1 034 kPa et de maintenir un débit supérieur à 700 l/m à cette pression; À énergie solaire; Pompes submersibles de type agitateur de boues; Pompes de circulation d'huile pour transformateur; Verticale à boue, à arbre en port‐à‐faux, ayant, à la sortie de la pompe, un flasque d'un diamètre de 50,8 cm ou plus, pour machines montées sur chenilles devant être utilisées pour l'exploitation minière, la récupération ou la production d'huiles brutes à partir de schistes, de sables bitumineux ou00
8413.70.91Autres : Pompes submersibles00
8413.70.99Autres : Autres00
8413.81.00Pompes00
8413.82.00Élévateurs à liquides00
8413.91.00De pompes00
8413.92.00D'élévateurs à liquides00
8414.10.00Pompes à vide00
8414.20.00Pompes à air, à main ou à pied00
8414.30.00Compresseurs des types utilisés dans les équipements frigorifiques00
8414.40.00Compresseurs d'air montés sur châssis à roues et remorquables00
8414.51.10Ventilateurs personnels, alimentés à partir du secteur; Ventilateurs de table, à vitesse unique ou à vitesse variable, oscillant00
8414.51.90Autres00
8414.59.00Autres00
8414.60.00Hottes dont le plus grand côté horizontal n'excède pas 120 cm00
8414.80.10Turbocompresseurs et compresseurs de suralimentation devant servir dans les véhicules automobiles du Chapitre 8700
8414.80.90Autres00
8414.90.10Stators et rotors devant servir dans des équipements frigorifiques00
8414.90.90Autres00
8415.10.00Des types conçus pour être fixés sur une fenêtre, un mur, un plafond ou sur le sol, formant un seul corps ou du type « split‐system » (systèmes à éléments séparés)00
8415.20.00Du type de ceux utilisés pour le confort des personnes dans les véhicules automobiles00
8415.81.10Ce qui suit, à l'exclusion des thermopompes et des appareils pour le conditionnement de l'air, à mini‐ blocs séparés : Autonomes ou systèmes à éléments séparés « split‐ system », d'une capacité de transfert de chauffage n'excédant pas 15,8 kW (53 900 BTU par heure); Utilisant l'eau comme source, types verticaux, horizontaux et à console, d'une capacité de transfert de chauffage n'excédant pas 34,8 kW (118 700 BTU par heure)00
8415.81.90Autres00
8415.82.10Thermopompes et appareils pour le conditionnement de l'air de type domestique, systèmes à éléments séparés « split‐system » à recyclage; Portatifs, d'un poids n'excédant pas 25 kg et d'une capacité de transfert de chauffage n'excédant pas 1,8 kW (6 000 BTU par heure); Appareils de chauffage/conditionnement de l'air des camions00
8415.82.91Autres : Contrôles de traitement de l'air; Combinés, utilisant l'eau comme source ou air à air, d'une capacité de transfert de chauffage n'excédant pas 5,8 kW (19 800 BTU par heure); Serpentins pour ventilateurs; Pour véhicules utilisés en dehors du réseau routier; Pour zones sensitives de l'humidité ou de la poussière, d'une capacité de transfert de chauffage n'excédant pas 71,1 kW (242 700 BTU par heure); Monoblocs, combinés, d'une capacité de transfert de chauffage n'excédant pas 15,8 kW (53 900 BTU par heure); Systèmes à éléments séparés « split‐system », d'une capacité de transfert de chauffage n'excédant pas 47,4 kW (161 800 BTU par heure); Utilisant l'eau comme source, d'une capacité de transfert de chauffage n'excédant pas 34,8 kW (118 700 BTU par heure)00
8415.82.99Autres : Autres00
8415.83.00Sans dispositif de réfrigération00
8415.90.11Des marchandises des n°s tarifaires 8415.10.00, 8415.20.00, 8415.81.90, 8415.82.10, 8415.82.99 ou 8415.83.00 : Châssis, cadres de châssis ou cabinets extérieurs00
8415.90.19Des marchandises des n°s tarifaires 8415.10.00, 8415.20.00, 8415.81.90, 8415.82.10, 8415.82.99 ou 8415.83.00 : Autres00
8415.90.21Des marchandises des n°s tarifaires 8415.20.00, 8415.81.10, 8415.82.91 ou 8415.83.00 : Châssis, cadres de châssis ou cabinets extérieurs devant servir à la fabrication de marchandises de ces numéros tarifaires00
8415.90.22Des marchandises des n°s tarifaires 8415.20.00, 8415.81.10, 8415.82.91 ou 8415.83.00 : Autres châssis, cadres de châssis ou cabinets extérieurs00
8415.90.23Des marchandises des n°s tarifaires 8415.20.00, 8415.81.10, 8415.82.91 ou 8415.83.00 : Autres parties devant servir à la fabrication de marchandises de ces numéros tarifaires00
8415.90.29Des marchandises des n°s tarifaires 8415.20.00, 8415.81.10, 8415.82.91 ou 8415.83.00 : Autres00
8416.10.00Brûleurs à combustibles liquides00
8416.20.00Autres brûleurs, y compris les brûleurs mixtes00
8416.30.00Foyers automatiques, y compris leurs avant‐foyers, leurs grilles mécaniques, leurs dispositifs mécaniques pour l'évacuation des cendres et dispositifs similaires00
8416.90.00Parties00
8417.10.00Fours pour le grillage, la fusion ou autres traitements thermiques des minerais ou des métaux00
8417.20.00Fours de boulangerie, de pâtisserie ou de biscuiterie00
8417.80.00Autres00
8417.90.00Parties00
8418.10.10À absorption, combinés au gaz et à l'électricité, devant être installés de façon permanente dans des véhicules de loisirs et devant servir à la fabrication de ces véhicules00
8418.10.90Autres00
8418.21.00À compression00
8418.29.00Autres00
8418.30.10De type ménager00
8418.30.90Autres00
8418.40.10De type pour banques de sang; De type ménager; Pouvant atteindre des températures de ‐85 °C, à une température ambiante de 30 °C00
8418.40.90Autres00
8418.50.10Du type réfrigérateurs ou réfrigérateurs‐ congélateurs00
8418.50.21Du type congélateurs : D'étalage de type comptoir; Distributeurs de glaçons; Congélateurs d'étalage de type armoire pour aliments congelés et crème glacée, à porte coulissante ou oscillante, en verre ou pleine, d'une capacité n'excédant pas 2,3 m³00
8418.50.29Du type congélateurs : Autres00
8418.61.00Pompes à chaleur autres que les machines et appareils pour le conditionnement de l'air du n° 84.1500
8418.69.20Installations frigorifiques commerciales du type pour magasins00
8418.69.90Autres00
8418.91.10Devant servir à la fabrication de marchandises de cette position; Des marchandises des n°s tarifaires 8418.10.10, 8418.10.90, 8418.21.00, 8418.29.00, 8418.30.10, 8418.30.90, 8418.40.10, 8418.40.90, 8418.50.10, 8418.50.29, 8418.61.00, 8418.69.20 ou 8418.69.9000
8418.91.20Des marchandises du n° tarifaire 8418.50.2100
8418.99.10Assemblages de portes incorporant aux moins deux des éléments suivants : panneau intérieur, panneau extérieur, isolation, charnières ou poignées00
8418.99.90Autres00
8419.11.00À chauffage instantané, à gaz00
8419.19.00Autres00
8419.20.00Stérilisateurs médico‐chirurgicaux ou de laboratoires00
8419.31.00Pour produits agricoles00
8419.32.00Pour le bois, les pâtes à papier, papiers ou cartons00
8419.39.00Autres00
8419.40.00Appareils de distillation ou de rectification00
8419.50.00Échangeurs de chaleur00
8419.60.00Appareils et dispositifs pour la liquéfaction de l'air ou d'autres gaz00
8419.81.00Pour la préparation de boissons chaudes ou la cuisson ou le chauffage des aliments00
8419.89.00Autres00
8419.90.00Parties00
8420.10.00Calandres et laminoirs00
8420.91.00Cylindres00
8420.99.00Autres00
8421.11.00Écrémeuses00
8421.12.00Essoreuses à linge00
8421.19.00Autres00
8421.21.00Pour la filtration ou l'épuration des eaux00
8421.22.00Pour la filtration ou l'épuration des boissons autres que l'eau00
8421.23.00Pour la filtration des huiles minérales dans les moteurs à allumage par étincelles ou par compression00
8421.29.00Autres00
8421.31.10Filtres à air devant servir avec les marchandises du no tarifaire 9908.00.00; Épurateurs d'air devant servir à la fabrication d'asphalteuses00
8421.31.90Autres00
Numéro tarifaireDénomination des marchandisesTarif du MexiqueTarif des États‐Unis
8421.39.10Masques à filtre à air; Systèmes de filtres à air pour appareils respiratoires; Séparateurs d'air devant être utilisés dans le traitement, la fusion ou l'affinage des minerais, des minéraux ou des métaux; Éliminateurs à l'air; Systèmes de chariots servant à l'évacuation de la fumée; Solvants de nettoyage à sec absorbants de vapeur; Systèmes de remplissage à reniflard pour réservoirs hydrauliques; Filtres pour appareils respiratoires; Cabines de filtration, pour la préparation de produits pharmaceutiques; Filtres à haute efficacité (filtres «hepa») pour systèmes d'épuration de l'air ayant un rendement de plus de 99,5 % (particules de 0,3 microns); Filtres à air à haute pression pour les compresseurs d'air; Filtres industriels pour frigorigène; Filtres à charpie; Cartouches pour la stérilisation; Déshydrateurs‐filtres sur canalisation d'aspiration; Systèmes d'élimination par rayonnement ultraviolet des bactéries en suspension dans l'air; Filtres à tamis de type Y, paniers‐filtres, crépines doubles et filtres automatiques (auto‐nettoyants),00
8421.39.20Convertisseurs catalytiques pour les véhicules automobiles du Chapitre 8700
8421.39.90Autres00
8421.91.10Chambres de séchage des essoreuses à linge et autres parties des essoreuses à linge incorporant des chambres de séchage00
8421.91.20Ameublement conçu pour recevoir les essoreuses à linge00
8421.91.90Autres00
8421.99.00Autres00
8422.11.10De comptoir, électriques; Portatifs, d'une largeur n'excédant pas 46 cm00
8422.11.90Autres00
8422.19.00Autres00
8422.20.00Machines et appareils servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles ou autres récipients00
8422.30.00Machines et appareils à remplir, fermer, boucher ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs ou autres contenants; machines et appareils à capsuler les bouteilles, pots, tubes et contenants analogues; machines et appareils à gazéifier les boissons00
8422.40.00Autres machines et appareils à empaqueter ou à emballer les marchandises (y compris les machines et appareils à emballer sous film thermorétractable)00
8422.90.10Réservoirs de distribution et autres parties incorporant des réservoirs de distribution, pour les machines à laver la vaisselle de type ménager00
8422.90.20Assemblages de portes pour les machines à laver la vaisselle de type ménager00
8422.90.90Autres00
8423.10.00Pèse‐personnes, y compris les pèse‐bébés; balances de ménage00
8423.20.00Bascules à pesage continu sur transporteurs00
8423.30.00Bascules à pesées constantes et balances et bascules ensacheuses ou doseuses00
8423.81.00D'une portée n'excédant pas 30 kg00
8423.82.00D'une portée excédant 30 kg mais n'excédant pas 5 000 kg00
8423.89.00Autres00
8423.90.00Poids pour toutes balances; parties d'appareils ou instruments de pesage00
8424.10.00Extincteurs, même chargés00
8424.20.00Pistolets aérographes et appareils similaires00
8424.30.00Machines et appareils à jet de sable, à jet de vapeur et appareils à jet similaires00
8424.41.00Pulvérisateurs portables00
8424.49.00Autres00
8424.82.00Pour l'agriculture ou l'horticulture00
8424.89.00Autres00
8424.90.00Parties00
8425.11.00À moteur électrique00
8425.19.00Autres00
8425.31.00À moteur électrique00
8425.39.00Autres00
8425.41.00Élévateurs fixes de voitures pour garages00
8425.42.00Autres crics et vérins, hydrauliques00
8425.49.00Autres00
8426.11.00Ponts roulants et poutres roulantes, sur supports fixes00
8426.12.00Portiques mobiles sur pneumatiques et chariots‐ cavaliers00
8426.19.00Autres00
8426.20.00Grues à tour00
8426.30.00Grues sur portiques00
8426.41.00Sur pneumatiques00
8426.49.00Autres00
8426.91.00Conçus pour être montés sur un véhicule routier00
8426.99.00Autres00
8427.10.10Chariots‐gerbeurs, autoporteurs, contrebalancés00
8427.10.90Autres00
8427.20.11Chariots‐gerbeurs, autoporteurs, contrebalancés : Type terrain rugueux00
8427.20.19Chariots‐gerbeurs, autoporteurs, contrebalancés : Autres00
8427.20.90Autres00
8427.90.00Autres chariots00
8428.10.00Ascenseurs et monte‐charge00
8428.20.00Appareils élévateurs ou transporteurs, pneumatiques00
8428.31.00Spécialement conçus pour mines au fond ou pour autres travaux souterrains00
8428.32.00Autres, à benne00
8428.33.00Autres, à bande ou à courroie00
8428.39.00Autres00
8428.40.00Escaliers mécaniques et trottoirs roulants00
8428.60.00Téléphériques (y compris les télésièges et remonte‐ pentes); mécanismes de traction pour funiculaires00
8428.90.00Autres machines et appareils00
8429.11.00À chenilles00
8429.19.00Autres00
8429.20.00Niveleuses00
8429.30.00Décapeuses00
8429.40.00Compacteuses et rouleaux compresseurs00
8429.51.00Chargeuses et chargeuses‐pelleteuses à chargement frontal00
8429.52.00Engins dont la superstructure peut effectuer une rotation de 360°00
8429.59.00Autres00
8430.10.00Sonnettes de battage et machines pour l'arrachage des pieux00
8430.20.00Chasse‐neige00
8430.31.00Autopropulsées00
8430.39.00Autres00
8430.41.00Autopropulsées00
8430.49.00Autres00
8430.50.00Autres machines et appareils, autopropulsés00
8430.61.00Machines et appareils à tasser ou à compacter00
8430.69.00Autres00
8431.10.00De machines ou appareils du n° 84.2500
8431.20.00De machines ou appareils du n° 84.2700
8431.31.00D'ascenseurs, monte‐charge ou escaliers mécaniques00
8431.39.00Autres00
8431.41.00Godets, bennes, bennes‐preneuses, pelles, grappins et pinces00
8431.42.00Lames de bouteurs (bulldozers) ou de bouteurs biais (angledozers)00
8431.43.00Parties de machines de sondage ou de forage des n°s 8430.41 ou 8430.4900
8431.49.00Autres00
8432.10.00Charrues00
8432.21.00Herses à disques (pulvériseurs)00
8432.29.00Autres00
8432.31.00Semoirs, plantoirs et repiqueurs, sans labour00
8432.39.00Autres00
8432.41.00Épandeurs de fumier00
8432.42.00Distributeurs d'engrais00
8432.80.00Autres machines, appareils et engins00
8432.90.00Parties00
8433.11.00À moteur, dont le dispositif de coupe tourne dans un plan horizontal00
8433.19.00Autres00
8433.20.00Faucheuses, y compris les barres de coupe à monter sur tracteur00
8433.30.00Autres machines et appareils de fenaison00
8433.40.00Presses à paille ou à fourrage, y compris les presses ramasseuses00
8433.51.00Moissonneuses‐batteuses00
8433.52.00Autres machines et appareils pour le battage00
8433.53.00Machines pour la récolte des racines ou tubercules00
8433.59.00Autres00
8433.60.00Machines pour le nettoyage ou le triage des oeufs, fruits ou autres produits agricoles00
8433.90.00Parties00
8434.10.00Machines à traire00
8434.20.00Machines et appareils de laiterie00
8434.90.00Parties00
8435.10.00Machines et appareils00
8435.90.00Parties00
8436.10.00Machines et appareils pour la préparation des aliments ou provendes pour animaux00
8436.21.00Couveuses et éleveuses00
8436.29.00Autres00
8436.80.00Autres machines et appareils00
8436.91.00De machines ou appareils d'aviculture00
8436.99.00Autres00
8437.10.00Machines pour le nettoyage, le triage ou le criblage des grains ou des légumes secs00
8437.80.00Autres machines et appareils00
8437.90.00Parties00
8438.10.00Machines et appareils pour la boulangerie, la pâtisserie, la biscuiterie ou pour la fabrication des pâtes alimentaires00
8438.20.00Machines et appareils pour la confiserie ou pour la fabrication du cacao ou du chocolat00
8438.30.00Machines et appareils pour la sucrerie00
8438.40.00Machines et appareils pour la brasserie00
8438.50.00Machines et appareils pour le travail des viandes00
8438.60.00Machines et appareils pour la préparation des fruits ou des légumes00
8438.80.00Autres machines et appareils00
8438.90.00Parties00
8439.10.00Machines et appareils pour la fabrication de la pâte de matières fibreuses cellulosiques00
8439.20.00Machines et appareils pour la fabrication du papier ou du carton00
8439.30.00Machines et appareils pour le finissage du papier ou du carton00
8439.91.00De machines ou d'appareils pour la fabrication de la pâte de matières fibreuses cellulosiques00
8439.99.00Autres00
8440.10.00Machines et appareils00
8440.90.00Parties00
8441.10.00Coupeuses00
8441.20.00Machines pour la fabrication de sacs, sachets ou enveloppes00
8441.30.00Machines pour la fabrication de boîtes, caisses, tubes, tambours ou contenants similaires, autrement que par moulage00
8441.40.00Machines à mouler les articles en pâte à papier, papier ou carton00
8441.80.00Autres machines et appareils00
8441.90.00Parties00
8442.30.00Machines, appareils et matériel00
8442.40.00Parties de ces machines, appareils ou matériel00
8442.50.00Clichés, planches, cylindres et autres organes imprimants; pierres lithographiques, planches, plaques et cylindres préparés pour l'impression (planés, grenés, polis, par exemple)00
8443.11.00Machines et appareils à imprimer offset, alimentés en bobines00
8443.12.00Machines et appareils à imprimer offset de bureau, alimentés en feuilles dont un côté n'excède pas 22 cm et l'autre n'excède pas 36 cm, à l'état non plié00
8443.13.00Autres machines et appareils à imprimer offset00
8443.14.00Machines et appareils à imprimer, typographiques, alimentés en bobines, à l'exclusion des machines et appareils flexographiques00
8443.15.00Machines et appareils à imprimer, typographiques, autres qu'alimentés en bobines, à l'exclusion des machines et appareils flexographiques00
8443.16.00Machines et appareils à imprimer, flexographiques00
8443.17.00Machines et appareils à imprimer, héliographiques00
8443.19.00Autres00
8443.31.00Machines qui assurent au moins deux des fonctions suivantes : impression, copie ou transmission de télécopie, aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l'information ou à un réseau00
8443.32.00Autres, aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l'information ou à un réseau00
8443.39.00Autres00
8443.91.00Parties et accessoires de machines et d'appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n° 84.4200
8443.99.00Autres00
8444.00.00Machines pour le filage (extrusion), l'étirage, la texturation ou le tranchage des matières textiles synthétiques ou artificielles.00
8445.11.00Cardes00
8445.12.00Peigneuses00
8445.13.00Bancs à broches00
8445.19.00Autres00
8445.20.00Machines pour la filature des matières textiles00
8445.30.00Machines pour le doublage ou le retordage des matières textiles00
8445.40.00Machines à bobiner (y compris les canetières) ou à dévider les matières textiles00
8445.90.00Autres00
8446.10.00Pour tissus d'une largeur n'excédant pas 30 cm00
8446.21.00À moteur00
8446.29.00Autres00
8446.30.00Pour tissus d'une largeur excédant 30 cm, sans navettes00
8447.11.00Avec cylindre d'un diamètre n'excédant pas 165 mm00
8447.12.00Avec cylindre d'un diamètre excédant 165 mm00
8447.20.00Métiers à bonneterie rectilignes; machines de couture‐tricotage00
8447.90.00Autres00
8448.11.00Ratières (mécaniques d'armures) et mécaniques Jacquard; réducteurs, perforatrices et copieuses de cartons; machines à lacer les cartons après perforation00
8448.19.00Autres00
8448.20.00Parties et accessoires des machines du n° 84.44 ou de leurs machines ou appareils auxiliaires00
8448.31.00Garnitures de cardes00
8448.32.00De machines pour la préparation des matières textiles, autres que les garnitures de cardes00
8448.33.00Broches et leurs ailettes, anneaux et curseurs00
8448.39.00Autres00
8448.42.00Peignes, lisses et cadres de lisses00
8448.49.00Autres00
8448.51.00Platines, aiguilles et autres articles participant à la formation des mailles00
8448.59.00Autres00
8449.00.00Machines et appareils pour la fabrication ou le finissage du feutre ou des nontissés, en pièce ou en forme, y compris les machines et appareils pour la fabrication de chapeaux en feutre; formes de chapellerie.00
8450.11.10De type ménager, sauf les machines à laver avec dispositif de séchage00
8450.11.90Autres00
8450.12.00Autres machines, avec essoreuse centrifuge incorporée00
8450.19.00Autres00
8450.20.00Machines d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec excédant 10 kg00
8450.90.10Bacs ou ensembles de bacs00
8450.90.20Meubles conçus pour recevoir les machines à laver le linge, même avec dispositif de séchage00
8450.90.90Autres00
8451.10.00Machines pour le nettoyage à sec00
8451.21.00D'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec n'excédant pas 10 kg00
8451.29.00Autres00
8451.30.10Fers à repasser à vapeur pour blanchisseries commerciales; Tables de pressage chauffées sous vide00
8451.30.90Autres00
8451.40.10Shampouineuses de tapis; Appareils de nettoyage des tapis, des recouvrements et de rembourrage; Machines à laver les filets de pêche00
8451.40.90Autres00
8451.50.00Machines à enrouler, dérouler, plier, couper ou denteler les tissus00
8451.80.00Autres machines et appareils00
8451.90.10Chambres de séchage des machines à sécher des sous‐positions 8451.21 ou 8451.29 et autres parties de machines à sécher incorporant des chambres de séchage00
8451.90.20Meubles conçus pour recevoir les machines à sécher des sous‐positions 8451.21 ou 8451.2900
8451.90.90Autres00
8452.10.00Machines à coudre de type ménager00
8452.21.00Unités automatiques00
8452.29.00Autres00
8452.30.00Aiguilles pour machines à coudre00
8452.90.10Meubles, embases et couvercles pour machines à coudre et leur parties, pour machines à coudre domestiques00
8452.90.20Autres parties de machines à coudre domestiques00
8452.90.90Autres00
8453.10.00Machines et appareils pour la préparation, le tannage ou le travail des cuirs ou peaux00
8453.20.00Machines et appareils pour la fabrication ou la réparation des chaussures00
8453.80.00Autres machines et appareils00
8453.90.00Parties00
8454.10.00Convertisseurs00
8454.20.00Lingotières et poches de coulée00
8454.30.00Machines à couler (mouler)00
8454.90.00Parties00
8455.10.00Laminoirs à tubes00
8455.21.00Laminoirs à chaud et laminoirs combinés à chaud et à froid00
8455.22.00Laminoirs à froid00
8455.30.00Cylindres de laminoirs00
8455.90.10Pièces moulées ou pièces soudées, pesant chacune moins de 90 tonnes métriques00
8455.90.90Autres00
8456.11.00Opérant par laser00
8456.12.00Opérant par autre faisceau de lumière ou de photons00
8456.20.00Opérant par ultra‐sons00
8456.30.00Opérant par électro‐érosion00
8456.40.00Opérant par jet de plasma00
8456.50.00Machines à découper par jet d'eau00
8456.90.00Autres00
8457.10.00Centres d'usinage00
8457.20.00Machines à poste fixe00
8457.30.00Machines à stations multiples00
8458.11.00À commande numérique00
8458.19.00Autres00
8458.91.00À commande numérique00
8458.99.00Autres00
8459.10.00Unités d'usinage à glissières00
8459.21.00À commande numérique00
8459.29.00Autres00
8459.31.00À commande numérique00
8459.39.00Autres00
8459.41.00À commande numérique00
8459.49.00Autres00
8459.51.00À commande numérique00
8459.59.00Autres00
8459.61.00À commande numérique00
8459.69.00Autres00
8459.70.10À commande numérique00
8459.70.90Autres00
8460.12.00À commande numérique00
8460.19.00Autres00
8460.22.00Machines à rectifier sans centre, à commande numérique00
8460.23.00Autres machines à rectifier les surfaces cylindriques, à commande numérique00
8460.24.00Autres, à commande numérique00
8460.29.00Autres00
8460.31.00À commande numérique00
8460.39.00Autres00
8460.40.10À commande numérique00
8460.40.90Autres00
8460.90.00Autres00
8461.20.10À commande numérique00
8461.20.90Autres00
8461.30.10À commande numérique00
8461.30.90Autres00
8461.40.00Machines à tailler ou à finir les engrenages00
8461.50.11À commande numérique : Machines à scier à ruban, horizontales, d'une capacité n'excédant pas 101,6 cm, pour bois rond ou équarri, à l'exclusion des machines à scier à ruban pour blocs et plaques et des machines à scier à ruban à commande numérique avec magasin programmable00
8461.50.19À commande numérique : Autres00
8461.50.91Autres : Machines à scier à ruban, horizontales, d'une capacité n'excédant pas 101,6 cm, pour bois rond ou équarri, à l'exclusion des machines à scier à ruban pour blocs et plaques00
8461.50.99Autres : Autres00
8461.90.10À commande numérique00
8461.90.90Autres00
8462.10.00Machines (y compris les presses) à forger ou à estamper, moutons, marteaux‐pilons et martinets00
8462.21.00À commande numérique00
8462.29.00Autres00
8462.31.00À commande numérique00
8462.39.00Autres00
8462.41.00À commande numérique00
8462.49.00Autres00
8462.91.10À commande numérique00
8462.91.91Autres : Presses « bulldozer »; Presses à filer; Presses à découpage fin avec bélier mécanique d'entraînement; Presses horizontales à extrusion haute pression; Presses à emboutissage de métal, d'une capacité de 100 tonnes métriques ou plus mais n'excédant pas 2 500 tonnes métriques, et d'une largeur de 56 cm ou plus mais n'excédant pas 620 cm; Presses d'ébardage00
8462.91.99Autres : Autres00
8462.99.11À commande numérique : Machines à creuser et à arrondir les rainures de bracelets (joaillerie); Machines à aplatir les boîtes de conserve avec séparateur magnétique; Machines combinées de matriçage et de cintrage pour les colliers de serrage métalliques, pour boyaux; Machines de taillage, pour le surfaçage des segments diamants et carbures pour scies à découper la pierre; Machines de finissage des bords et briseuses; Presses à découpage fin avec bélier mécanique d'entraînement; Presses à travail rapide pouvant fonctionner à plus de 600 coups à la minute; Machinerie de fabrication de stores horizontaux; Presses à bigorme; Systèmes de presses sous vide pour couches multiples, servant à la fabrication de cartes de circuits imprimés; Presses à poudre métallique; Systèmes de presse à découper et de fabrication des cônes en plastique; Presses ou machines à fixer, à onduler ou à sertir les fils conducteurs de bobines; Presses de soudage00
8462.99.19À commande numérique : Autres00
8462.99.90Autres00
8463.10.00Bancs à étirer les barres, tubes, profilés, fils ou similaires00
8463.20.00Machines pour exécuter un filetage extérieur ou intérieur par roulage ou laminage00
8463.30.00Machines pour le travail des métaux sous forme de fil00
8463.90.00Autres00
8464.10.00Machines à scier00
8464.20.00Machines à meuler ou à polir00
8464.90.00Autres00
8465.10.00Machines pouvant effectuer différents types d'opérations d'usinage, sans changement d'outils entre ces opérations00
8465.20.00Centres d'usinage00
8465.91.00Machines à scier00
8465.92.00Machines à dégauchir ou à raboter; machines à fraiser ou à moulurer00
8465.93.00Machines à meuler, à poncer ou à polir00
8465.94.00Machines à cintrer ou à assembler00
8465.95.00Machines à percer ou à mortaiser00
8465.96.00Machines à fendre, à trancher ou à dérouler00
8465.99.00Autres00
8466.10.00Porte‐outils et filières à déclenchement automatique00
8466.20.00Porte‐pièces00
8466.30.00Dispositifs diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur les machines00
8466.91.00Pour machines du n° 84.6400
8466.92.00Pour machines du n° 84.6500
8466.93.10Bancs, bases, tables, chefs de tête, chefs de base, cuirasses, berceaux, semelles, colonnes, bras, bras de scie, porte‐meules, contre‐pointes, poupées, pilons, bâtis, mandrins porte‐pièces et pièces moulées, pièces soudées ou fabrications en U00
8466.93.90Autres00
8466.94.10Bancs, bases, tables, colonnes, berceaux, bâtis, embases, couronnes, coulisses, tiges, pièces coulées, pièces soudées ou fabrications pour contre pointes et poupées00
8466.94.90Autres00
8467.11.00Rotatifs (même à percussion)00
8467.19.00Autres00
8467.21.00Perceuses de tous genres, y compris les perforatrices rotatives00
8467.22.00Scies et tronçonneuses00
8467.29.00Autres00
8467.81.00Tronçonneuses à chaîne00
8467.89.00Autres00
8467.91.00De tronçonneuses à chaîne00
8467.92.00D'outils pneumatiques00
8467.99.00Autres00
8468.10.00Chalumeaux guidés à la main00
8468.20.00Autres machines et appareils aux gaz00
8468.80.00Autres machines et appareils00
8468.90.00Parties00
8470.10.00Calculatrices électroniques pouvant fonctionner sans source d'énergie électrique extérieure et machines de poche comportant une fonction de calcul permettant d'enregistrer, de reproduire et d'afficher des informations00
8470.21.00Comportant un organe imprimant00
8470.29.00Autres00
8470.30.00Autres machines à calculer00
8470.50.00Caisses enregistreuses00
8470.90.00Autres00
8471.30.00Machines automatiques de traitement de l'information, portatives, d'un poids n'excédant pas 10 kg, comportant au moins une unité centrale de traitement, un clavier et un écran00
8471.41.00Comportant, sous une même enveloppe, au moins une unité centrale de traitement et, qu'elles soient ou non combinées, une unité d'entrée et une unité de sortie00
8471.49.00Autres, se présentant sous forme de systèmes00
8471.50.00Unités de traitement autres que celles des n°s 8471.41 ou 8471.49, pouvant comporter, sous une même enveloppe, un ou deux des types d'unités suivants : unité de mémoire, unité d'entrée et unité de sortie00
8471.60.00Unités d'entrée ou de sortie, pouvant comporter, sous la même enveloppe, des unités de mémoire00
8471.70.00Unités de mémoire00
8471.80.10Unités de contrôle ou d'adaptation00
8471.80.91Autres : Unités pouvant être incorporées physiquement dans des machines automatiques de traitement de l'information ou leurs unités00
8471.80.99Autres : Autres00
8471.90.00Autres00
8472.10.00Duplicateurs00
8472.30.00Machines pour le triage, le pliage, la mise sous enveloppe ou sous bande du courrier, machines à ouvrir, fermer ou sceller la correspondance et machines à apposer ou à oblitérer les timbres00
8472.90.00Autres00
8473.21.00Des machines à calculer électroniques des n°s 8470.10, 8470.21 ou 8470.2900
8473.29.00Autres00
8473.30.20Assemblages de circuits imprimés00
8473.30.30Parties et accessoires d'assemblages de circuits imprimés, y compris les plaques frontales et les dispositifs de verrouillage00
8473.30.90Autres00
8473.40.00Parties et accessoires des machines du n° 84.7200
8473.50.10Assemblages de circuits imprimés00
8473.50.20Parties et accessoires d'assemblages de circuits imprimés, y compris les plaques frontales et les dispositifs de verrouillage00
8473.50.90Autres00
8474.10.00Machines et appareils à trier, cribler, séparer ou laver00
8474.20.00Machines et appareils à concasser, broyer ou pulvériser00
8474.31.00Bétonnières et appareils à gâcher le ciment00
8474.32.00Machines à mélanger les matières minérales au bitume00
8474.39.00Autres00
8474.80.00Autres machines et appareils00
8474.90.00Parties00
8475.10.00Machines pour l'assemblage des lampes, tubes ou valves électriques ou électroniques ou des lampes pour la production de la lumière‐éclair, qui comportent une enveloppe en verre00
8475.21.00Machines pour la fabrication des fibres optiques et de leurs ébauches00
8475.29.00Autres00
8475.90.00Parties00
8476.21.10Pour la vente des boissons chaudes dans des tasses, avec pas plus de trois choix00
8476.21.90Autres00
8476.29.00Autres00
8476.81.10Pour la vente des patates frites ou des bouchées de poulet00
8476.81.90Autres00
8476.89.10Pour la vente des tampons ou des serviettes hygiéniques00
8476.89.90Autres00
8476.90.00Parties00
8477.10.00Machines à mouler par injection00
8477.20.00Extrudeuses00
8477.30.00Machines à mouler par soufflage00
8477.40.00Machines à mouler sous vide et autres machines à thermoformer00
8477.51.00À mouler ou à rechaper les pneumatiques ou à mouler ou à former les chambres à air00
8477.59.00Autres00
8477.80.10Pour la fabrication de pneus ou de chambres à air; Mélangeurs thermo‐cinétiques00
8477.80.91Autres : Pour mélanger les matières plastiques00
8477.80.99Autres : Autres00
8477.90.10Bases, bancs, plaques d'impression, cylindre de fixation, pièces coulées, pièces soudées et fabrications pour coulisses et injection00
8477.90.20Vis à coquilles00
8477.90.30Assemblages hydrauliques comprenant au moins deux des éléments suivants : collecteurs, valves, pompes ou réfrigérants à l'huile00
8477.90.90Autres00
8478.10.00Machines et appareils00
8478.90.00Parties00
8479.10.00Machines et appareils pour les travaux publics, le bâtiment ou les travaux analogues00
8479.20.00Machines et appareils pour l'extraction ou la préparation des huiles ou graisses végétales fixes ou animales00
8479.30.00Presses pour la fabrication de panneaux de particules ou de fibres de bois ou d'autres matières ligneuses et autres machines et appareils pour le traitement du bois ou du liège00
8479.40.00Machines de corderie ou de câblerie00
8479.50.00Robots industriels, non dénommés ni compris ailleurs00
8479.60.00Appareils à évaporation pour le rafraîchissement de l'air00
8479.71.00Des types utlisés dans les aéroports00
8479.79.00Autres00
8479.81.00Pour le traitement des métaux, y compris les bobineuses pour enroulements électriques00
8479.82.00À mélanger, malaxer, concasser, broyer, cribler, tamiser, homogénéiser, émulsionner ou brasser00
8479.89.10Systèmes de démarrage des réacteurs d'aéronefs, à débit continu, à utiliser au sol; Générateurs de fumée artificielle ou de brouillard artificiel; Chargeuses automatiques pour munitions d'armes portatives; Chaînes de montage type relais de produits automobiles; Basculeurs de boîtes étant utilisés avec les fruits frais ou les légumes frais; Systèmes de cathodes; Dispositif de revêtement à système de purification des gaz de rejet thermique; Dispositifs pour le contrôle des pièces de monnaie, en fer ou en acier, pour appareils, autres que les téléphones, qui vendent des marchandises, des services ou des billets; Systèmes de nettoyage des tubes de condenseur; Systèmes de revêtement des cartes de circuits imprimés à deux faces; Circuits de traitement à sec des masques, servant à la fabrication de cartes de circuits imprimés; Outils de repêchage ou machines et appareils de développement par fracturation devant être utilisés dans les travaux d'exploration, de découverte, de mise en valeur, d'entretien, d'essai, d'épuisement ou de mise en exploitation de puits de pétrole ou de gaz naturel ou devant servir dans00
8479.89.20Balayeuses mécaniques; Humidificateurs d'air domestiques ou déshumidificateurs d'air domestiques, à moteur électrique, à l'exclusion des appareils des positions 84.15 ou 84.24; Chargeuses de cartouches de munitions, à l'exclusion des chargeuses de cartouches à plomb et des chargeuses automatiques pour munitions d'armes portatives00
8479.89.30Machines devant être utilisées dans la fabrication d'engrais avec du poisson et déchets de poisson; Appareils mécaniques pour contrôler la composition de solutions de stérilisation ou de nettoyage utilisées dans les industries alimentaires ou de boissons ou dans les hôpitaux00
8479.89.41Compacteurs d'ordures : Compacteurs de déchets solides industriels; Compacteurs de déchets ou d'ordures, électriques, utilisés sur les aéronefs, les trains, les bateaux ou les autobus, pouvant broyer les bouteilles et les autres déchets produits en transit00
8479.89.49Compacteurs d'ordures : Autres00
8479.89.90Autres00
8479.90.11Des marchandises des n°s tarifaires 8479.89.41 ou 8479.89.49 : Assemblages de cadres incorporant au moins deux des éléments suivants : plaque de base, cadres latéraux, vis mécaniques ou plaques frontales00
8479.90.12Des marchandises desn°s tarifaires 8479.89.41 ou 8479.89.49 : Assemblages de coulisseaux incorporant une enveloppe de coulisseaux ou une couverture de coulisseaux00
8479.90.13Des marchandises des n°s tarifaires 8479.89.41 ou 8479.89.49 : Assemblages de conteneurs incorporant aux moins deux des éléments suivants : fonds de conteneurs, enveloppes de conteneurs, glissières ou devants de conteneurs00
8479.90.14Des marchandises des n°s tarifaires 8479.89.41 ou 8479.89.49 : Cabinets ou boîtiers00
8479.90.19Des marchandises des n°s tarifaires 8479.89.41 ou 8479.89.49 : Autres00
8479.90.90Autres00
8480.10.00Châssis de fonderie00
8480.20.00Plaques de fond pour moules00
8480.30.00Modèles pour moules00
8480.41.00Pour le moulage par injection ou par compression00
8480.49.00Autres00
8480.50.00Moules pour le verre00
8480.60.00Moules pour les matières minérales00
8480.71.00Pour le moulage par injection ou par compression00
8480.79.00Autres00
8481.10.00Détendeurs00
8481.20.00Valves pour transmissions oléohydrauliques ou pneumatiques00
8481.30.00Clapets et soupapes de retenue00
8481.40.00Soupapes de trop‐plein ou de sûreté00
8481.80.00Autres articles de robinetterie et organes similaires00
8481.90.00Parties00
8482.10.00Roulements à billes00
8482.20.00Roulements à rouleaux coniques, y compris les assemblages de cônes et rouleaux coniques00
8482.30.00Roulements à rouleaux en forme de tonneau00
8482.40.00Roulements à aiguilles00
8482.50.00Roulements à rouleaux cylindriques00
8482.80.00Autres, y compris les roulements combinés00
8482.91.00Billes, galets, rouleaux et aiguilles00
8482.99.11Bagues à billes ou anneaux intérieurs ou extérieurs : Des marchandises des n°s tarifaires 8482.10.00 ou 8482.20.0000
8482.99.19Bagues à billes ou anneaux intérieurs ou extérieurs : Autres00
8482.99.90Autres00
8483.10.00Arbres de transmission (y compris les arbres à cames et les vilebrequins) et manivelles00
8483.20.00Paliers à roulements incorporés00
8483.30.00Paliers, autres qu'à roulements incorporés; coussinets00
8483.40.00Engrenages et roues de friction, autres que les roues dentées et autres organes élémentaires de transmission présentés séparément; broches filetées à billes ou à rouleaux; réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse, y compris les convertisseurs de couple00
8483.50.00Volants et poulies, y compris les poulies à moufles00
8483.60.00Embrayages et organes d'accouplement, y compris les joints d'articulation00
8483.90.00Roues dentées et autres organes élémentaires de transmission présentés séparément; parties00
8484.10.00Joints métalloplastiques00
8484.20.00Joints d'étanchéité mécaniques00
8484.90.00Autres00
8486.10.00Machines et appareils pour la fabrication de lingots ou de plaquettes00
8486.20.00Machines et appareils pour la fabrication de dispositifs à semi‐conducteur ou des circuits intégrés électroniques00
8486.30.00Machines et appareils pour la fabrication de dispositifs d'affichage à écran plat00
8486.40.00Machines et appareils visés à la Note 9 C) du présent Chapitre00
8486.90.00Parties et accessoires00
8487.10.00Hélices pour bateaux et leurs pales00
8487.90.00Autres00
8501.10.00Moteurs d'une puissance n'excédant pas 37,5 W00
8501.20.00Moteurs universels d'une puissance excédant 37,5 W00
8501.31.00D'une puissance n'excédant pas 750 W00
8501.32.10Actionneurs; Moteurs à arbre à engrenages sans balais, devant servir dans des outils électriques portatifs; Moteurs à engrenages devant servir à la fabrication de machines ou d'appareils; Moteurs devant servir à la fabrication de monte‐ charge (ascenseurs); Moteurs électriques, d'une tension d'au moins 20 V et d'au plus 75 V, devant servir à la fabrication de chariots‐gerbeurs00
8501.32.20Moteurs devant servir comme source principale de puissance installée pour les véhicules à moteur électrique de la sous‐position 8703.80 ou 8703.9000
8501.32.90Autres00
8501.33.00D'une puissance excédant 75 kW mais n'excédant pas 375 kW00
8501.34.00D'une puissance excédant 375 kW00
8501.40.00Autres moteurs à courant alternatif, monophasés00
8501.51.00D'une puissance n'excédant pas 750 W00
8501.52.00D'une puissance excédant 750 W mais n'excédant pas 75 kW00
8501.53.00D'une puissance excédant 75 kW00
8501.61.00D'une puissance n'excédant pas 75 kVA00
8501.62.00D'une puissance excédant 75 kVA mais n'excédant pas 375 kVA00
8501.63.00D'une puissance excédant 375 kVA mais n'excédant pas 750 kVA00
8501.64.00D'une puissance excédant 750 kVA00
8502.11.00D'une puissance n'excédant pas 75 kVA00
8502.12.00D'une puissance excédant 75 kVA mais n'excédant pas 375 kVA00
8502.13.00D'une puissance excédant 375 kVA00
8502.20.00Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par étincelles (moteurs à explosion)00
8502.31.00À énergie éolienne00
8502.39.10Ce qui suit, autres que les convertisseurs de fréquence de 400 Hz : Actionnés par turbine à gaz, autres que les groupes électrogènes de type aviation d'une puissance de 40 à 50 MW; Actionnés par turbine hydraulique; Actionnés par turbine à vapeur, autres que les groupes électrogènes d'une puissance excédant 60 MW; Courant continu thermo‐électrique00
8502.39.90Autres00
8502.40.00Convertisseurs rotatifs électriques00
8503.00.10Stators et rotors des machines de la position 85.0100
8503.00.90Autres00
8504.10.00Ballasts pour lampes ou tubes à décharge00
8504.21.00D'une puissance n'excédant pas 650 kVA00
8504.22.00D'une puissance excédant 650 kVA mais n'excédant pas 10 000 kVA00
8504.23.00D'une puissance excédant 10 000 kVA00
8504.31.00D'une puissance n'excédant pas 1 kVA00
8504.32.00D'une puissance excédant 1 kVA mais n'excédant pas 16 kVA00
8504.33.00D'une puissance excédant 16 kVA mais n'excédant pas 500 kVA00
8504.34.00D'une puissance excédant 500 kVA00
8504.40.10Chargeurs de batteries, à usage commercial, à l'exclusion de ceux pour charger les batteries devant servir aux lampes de sûreté pour les mineurs et ceux devant servir à la fabrication des voitures à voyageurs de chemin de fer ou de tramways00
8504.40.20Blocs d'alimentation devant servir avec les instruments à usage chirurgical, dentaire ou vétérinaire ou aux fins de diagnostic00
8504.40.30Blocs d'alimentation pour les machines automatiques de traitement de l'information de la position 84.7100
8504.40.40Régulateurs de vitesse pour moteurs électriques00
8504.40.90Autres00
8504.50.00Autres bobines de réactance et autres selfs00
8504.90.10Assemblages de circuits imprimés pour les marchandises des sous‐positions 8504.40 et 8504.9000
8504.90.20Autres parties des blocs d'alimentation pour les machines automatiques de traitement de l'information de la position 84.7100
8504.90.90Autres00
8505.11.00En métal00
8505.19.00Autres00
8505.20.00Accouplements, embrayages, variateurs de vitesse et freins électromagnétiques00
8505.90.00Autres, y compris les parties00
8506.10.10Piles alcalines ayant des connecteurs soudés ou conçues pour être munies de connecteurs soudés, devant servir dans des systèmes de verrouillage électronique ou leurs composants; Batteries de piles électriques, 9 volts, devant servir à la fabrication de détecteurs de fumée00
8506.10.90Autres00
8506.30.00À l'oxyde de mercure00
8506.40.00À l'oxyde d'argent00
8506.50.10Piles ayant des connecteurs soudés ou conçues pour être munies de connecteurs soudés, devant servir dans des systèmes de verrouillage électronique ou leurs composants00
8506.50.90Autres00
8506.60.00À l'air‐zinc00
8506.80.10Devant servir à la fabrication de détecteurs de fumée00
8506.80.90Autres00
8506.90.00Parties00
8507.10.00Au plomb, des types utilisés pour le démarrage des moteurs à piston00
8507.20.10Devant servir comme source principale d'alimentation électrique des véhicules à moteur électrique de la sous‐position 8703.80 ou 8703.90; Devant servir à l'installation initiale de systèmes de détection et d'alarme de fumée, d'incendie ou de gaz, fabriqués au Canada, y compris les panneaux et les boîtiers d'alimentation connexes00
8507.20.90Autres00
8507.30.10Piles ayant des connecteurs soudés ou conçues pour être munies de connecteurs soudés, devant servir dans des systèmes de verrouillage électronique ou leurs composants; Devant servir dans des lampes de sûreté pour mineurs00
8507.30.20Devant servir comme source principale d'alimentation électrique des véhicules à moteur électrique de la sous‐position 8703.80 ou 8703.9000
8507.30.90Autres00
8507.40.10Devant servir comme source principale d'alimentation électrique des véhicules à moteur électrique de la sous‐position 8703.80 ou 8703.9000
8507.40.90Autres00
8507.50.10Devant servir comme source principale d'alimentation électrique des véhicules à moteur électrique de la sous‐position 8703.80 ou 8703.9000
8507.50.90Autres00
8507.60.10Devant servir comme source principale d'alimentation électrique des véhicules à moteur électrique de la sous‐position 8703.80 ou 8703.9000
8507.60.20Devant servir comme source principale d'alimentation électrique des motocycles à moteur électrique de la sous‐position 8711.60 ou 8711.9000
8507.60.90Autres00
8507.80.10Piles alcalines ou piles au lithium ayant des connecteurs soudés ou conçues pour être munies de connecteurs soudés, devant servir dans des systèmes de verrouillage électronique ou leurs composants; Accumulateurs électriques à faible décharge, devant servir à la fabrication, à l'entretien ou à la réparation des bouées et des balises pour le gouvernement du Canada00
8507.80.20Devant servir comme source principale d'alimentation électrique des véhicules à moteur électrique de la sous‐position 8703.80 ou 8703.9000
8507.80.90Autres00
8507.90.00Parties00
8508.11.00D'une puissance n'excédant pas 1 500 W et dont le volume du réservoir n'excède pas 20 litres00
8508.19.00Autres00
8508.60.00Autres aspirateurs00
8508.70.10D'aspirateurs de la sous‐position 8508.1900
8508.70.90Autres00
8509.40.10Fouloirs à raisins pour usages domestiques00
8509.40.90Autres00
8509.80.10Vaporisateurs aux ultrasons00
8509.80.90Autres00
8509.90.20Devant servir à la fabrication de marchandises de cette position; Des marchandises des n°s tarifaires 8509.40.90 ou 8509.80.9000
8509.90.90Autres00
8510.10.00Rasoirs00
8510.20.10Pour la coupe des poils des animaux domestiques; Alimentées par courant alternatif, pour la coupe des cheveux00
8510.20.90Autres00
8510.30.00Appareils à épiler00
8510.90.00Parties00
8511.10.00Bougies d'allumage00
8511.20.00Magnétos; dynamos‐magnétos; volants magnétiques00
8511.30.00Distributeurs; bobines d'allumage00
8511.40.00Démarreurs, même fonctionnant comme génératrices00
8511.50.00Autres génératrices00
8511.80.00Autres appareils et dispositifs00
8511.90.00Parties00
8512.10.00Appareils d'éclairage ou de signalisation visuelle des types utilisés pour les bicyclettes00
8512.20.00Autres appareils d'éclairage ou de signalisation visuelle00
8512.30.10Sonneries ou vibrateurs devant servir à la réparation des camions forestiers, ou à la fabrication de telles parties; Devant servir à la fabrication de détecteurs de vapeurs de propane et de vapeurs toxiques00
8512.30.90Autres00
8512.40.00Essuie‐glaces, dégivreurs et dispositifs antibuée00
8512.90.00Parties00
8513.10.10Lampes de poche; Lampes de sûreté pour mineurs00
8513.10.90Autres00
8513.90.10De lampes de poche et de lampes de sûreté pour mineurs00
8513.90.90Autres00
8514.10.00Fours à résistance (à chauffage indirect)00
8514.20.00Fours fonctionnant par induction ou par pertes diélectriques00
8514.30.00Autres fours00
8514.40.00Autres appareils pour le traitement thermique des matières par induction ou par pertes diélectriques00
8514.90.00Parties00
8515.11.00Fers et pistolets à braser00
8515.19.00Autres00
8515.21.00Entièrement ou partiellement automatiques00
8515.29.00Autres00
8515.31.00Entièrement ou partiellement automatiques00
8515.39.00Autres00
8515.80.00Autres machines et appareils00
8515.90.00Parties00
8516.10.10Thermoplongeurs pour préparations photographiques00
8516.10.20Thermoplongeurs devant servir dans les véhicules automobiles00
8516.10.90Autres00
8516.21.00Radiateurs à accumulation00
8516.29.00Autres00
8516.31.00Sèche‐cheveux00
8516.32.10Fers à friser00
8516.32.90Autres00
8516.33.10Muraux00
8516.33.90Autres00
8516.40.00Fers à repasser électriques00
8516.50.00Fours à micro‐ondes00
8516.60.10Fours à pain; Barbecues d'intérieur sans fumée; Cuiseurs à vapeur pour le riz00
8516.60.20Fours et cuisinières00
8516.60.90Autres00
8516.71.10Appareils pour la préparation du café00
8516.71.20Appareils pour la préparation du thé00
8516.72.10Automatique00
8516.72.90Autres00
8516.79.10Vaporiseurs pour les tissus00
8516.79.90Autres00
8516.80.00Résistances chauffantes00
8516.90.10Encastrements pour appareils pour sécher les mains00
8516.90.20Encastrements et bases de métal pour fers à repasser électriques00
8516.90.30Assemblages pour les fours à micro‐ondes incorporant au moins deux des éléments suivants : chambre à cuisson, châssis de support autoportant, porte ou couverture extérieure00
8516.90.40Assemblages de circuits imprimés pour les fours à micro‐ondes00
8516.90.50Chambres à cuisson, assemblées ou non, pour fours ou cuisinières00
8516.90.60Panneaux supérieurs, avec ou sans éléments chauffants ou contrôles, pour fours ou cuisinières00
8516.90.70Assemblages de portes pour fours ou cuisinières incorporant au moins deux des éléments suivants : panneau intérieur, panneau extérieur, vitre ou isolation00
8516.90.81Encastrements pour grille‐pain : Pour grille‐pain automatique00
8516.90.82Encastrements pour grille‐pain : Pour autres grille‐ pain00
8516.90.90Autres00
8517.11.00Postes téléphoniques d'usagers par fil à combinés sans fil00
8517.12.00Téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil00
8517.18.00Autres00
8517.61.00Stations de base00
8517.62.00Appareils pour la réception, la conversion et l'émission, la transmission ou la régénération de la voix, d'images ou d'autres données, y compris les appareils de commutation et de routage00
8517.69.10Appareils télécopieurs, dits de « fac‐similé »; Autres appareils pour la téléphonie ou la télégraphie00
8517.69.20Récepteurs d'appel, d'avertissement ou de téléappel00
8517.69.90Autres00
8517.70.00Parties00
8518.10.00Microphones et leurs supports00
8518.21.00Haut‐parleur unique monté dans son enceinte00
8518.22.00Haut‐parleurs multiples montés dans la même enceinte00
8518.29.10Excitateurs de cône à compression ou tweeters de cône à compression, devant servir à la fabrication de systèmes de haut‐parleurs00
8518.29.20Haut‐parleurs, sans enveloppe, avec échelle de fréquence de 300 Hz à 3,4 MHz et un diamètre n'excédant pas 50 mm, pour les télécommunications00
8518.29.90Autres00
8518.30.10Combinés téléphoniques00
8518.30.91Autres : Casque d'écoute et écouteurs et casques téléphoniques00
8518.30.99Autres : Autres00
8518.40.10Pour les applications de la téléphonie par fil00
8518.40.90Autres00
8518.50.00Appareils électriques d'amplification du son00
8518.90.10Saladiers, culasses de champ et pôles inducteurs pour les haut‐parleurs dont les dimensions de montage sont supérieures à 203 mm, cônes et bordures de cônes, pare‐poussières et anneaux de centrage, devant servir à la fabrication des haut‐ parleurs; Des excitateurs de cône à compression ou tweeters de cône à compression, devant servir à la fabrication de systèmes de haut‐parleurs; Des haut‐parleurs, sans enveloppe, avec échelle de fréquence de 300 Hz à 3,4 MHz et un diamètre n'excédant pas 50 mm, pour les télécommunications; Des microphones et leurs supports et écouteurs00
8518.90.20Des amplificateurs électriques d'audio fréquence pour les applications de la téléphonie par fil00
8518.90.30D'autres amplificateurs électriques d'audio‐ fréquence; De combinés téléphoniques; Autres, des haut‐parleurs00
8518.90.90Autres00
8519.20.10Électrophones commandés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton00
8519.20.90Autres00
8519.30.10À changeur automatique de disques00
8519.30.90Autres00
8519.50.00Répondeurs téléphoniques00
8519.81.10Appareils d'enregistrement et de reproduction du son, sur bandes magnétiques00
8519.81.21Autres appareils de reproduction du son : Lecteurs de disques compacts; Lecteurs de cassettes de poche; Autres lecteurs de cassettes00
8519.81.29Autres appareils de reproduction du son : Autres00
8519.81.31Machines à dicter ne pouvant fonctionner sans une source d'énergie extérieure et machines à transcrire : À bandes magnétiques00
8519.81.39Machines à dicter ne pouvant fonctionner sans une source d'énergie extérieure et machines à transcrire : Autres00
8519.81.91Autres : Pour la reproduction ou la duplication commerciale des audiocassettes; Devant être utilisés pour la production commerciale de bandes d'enregistrements vidéo, de films cinématographiques, de films animés ou de présentations à images multiples00
8519.81.99Autres : Autres00
8519.89.10Électrophones; Devant être utilisés pour la production commerciale de bandes d'enregistrements vidéo, de films cinématographiques, de films animés ou de présentations à images multiples; Machines à transcrire00
8519.89.90Autres00
8521.10.00À bandes magnétiques00
8521.90.10Lecteurs de vidéodisque au laser00
8521.90.90Autres00
8522.10.00Lecteurs phonographiques00
8522.90.10Assemblages de circuits imprimés00
8522.90.90Autres00
8523.21.10Cartes munies d'une piste magnétique non enregistrée00
8523.21.20Cartes munies d'une piste magnétique enregistrée00
8523.29.10Non enregistrés, d'une largeur n'excédant pas 4 mm00
8523.29.20À caractère musical, y compris les enregistrements d'opéras, d'opérettes, de comédies musicales et les autres enregistrements ayant une teneur musicale importante; Enregistrements des numéros de music‐hall et de cabaret, qu'ils soient musicaux ou non, y compris les monologues et les soliloques et les autres enregistrements ayant un caractère divertissant semblable; À caractère publicitaire à l'exclusion des commerciaux pour la radio et la télévision, importés uniquement pour des fins de référence; Enregistrements vidéo à l'exclusion des grands reportages ou des enregistrements d'actualités00
8523.29.90Autres00
8523.41.10Supports préparés non enregistrés00
8523.41.90Autres00
8523.49.10Pour la reproduction des phénomènes autres que le son ou l'image; À caractère éducatif, scientifique ou culturel au sens de l'Accord visant à faciliter la circulation internationale du matériel visuel et auditif de caractère éducatif, scientifique et culturel, ratifié à Beyrouth, Liban, en 1948, et certifiés par le gouvernement ou par un représentant autorisé du gouvernement du pays de production ou encore par un représentant autorisé de l'Organisation des Nations Unies pour l'éducation, la science et la culture, comme ayant un caractère éducatif, scientifique ou culturel d'ordre international; Autres logiciels00
8523.49.90Autres00
8523.51.10À caractère éducatif, scientifique ou culturel au sens de l'Accord visant à faciliter la circulation internationale du matériel visuel et auditif de caractère éducatif, scientifique et culturel, ratifié à Beyrouth, Liban, en 1948, et certifiés par le gouvernement ou par un représentant autorisé du gouvernement du pays de production ou encore par un représentant autorisé de l'Organisation des Nations Unies pour l'éducation, la science et la culture, comme ayant un caractère éducatif, scientifique ou culturel d'ordre international; Supports préparés non enregistrés; Autre logiciel00
8523.51.90Autres00
8523.52.00« Cartes intelligentes »00
8523.59.10Pour la reproduction des phénomènes autres que le son ou l'image; À caractère éducatif, scientifique ou culturel au sens de l'Accord visant à faciliter la circulation internationale du matériel visuel et auditif de caractère éducatif, scientifique et culturel, ratifié à Beyrouth, Liban, en 1948, et certifiés par le gouvernement ou par un représentant autorisé du gouvernement du pays de production ou encore par un représentant autorisé de l'Organisation des Nations Unies pour l'éducation, la science et la culture, comme ayant un caractère éducatif, scientifique ou culturel d'ordre international; Autres supports préparés non enregistrés; Autre logiciel; Cartes et étiquettes à déclenchement par effet de proximité00
8523.59.90Autres00
8523.80.10Disques pour électrophones; Supports préparés non enregistrés; À caractère éducatif, scientifique ou culturel au sens de l'Accord visant à faciliter la circulation internationale du matériel visuel et auditif de caractère éducatif, scientifique et culturel, ratifié à Beyrouth, Liban, en 1948, et certifiés par le gouvernement ou par un représentant autorisé du gouvernement du pays de production ou encore par un représentant autorisé de l'Organisation des Nations Unies pour l'éducation, la science et la culture, comme ayant un caractère éducatif, scientifique ou culturel d'ordre international; Autre logiciel00
8523.80.90Autres00
8525.50.00Appareils d'émission00
8525.60.00Appareils d'émission incorporant un appareil de réception00
8525.80.00Caméras de télévision, appareils photographiques numériques et caméscopes00
8526.10.00Appareils de radiodétection et de radiosondage (radar)00
8526.91.00Appareils de radionavigation00
8526.92.00Appareils de radiotélécommande00
8527.12.10Domestiques00
8527.12.90Autres00
8527.13.10Domestiques00
8527.13.90Autres00
8527.19.00Autres00
8527.21.00Combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son00
8527.29.00Autres00
8527.91.10Domestiques00
8527.91.90Autres00
8527.92.10Domestiques00
8527.92.90Autres00
8527.99.10Postes de radio domestiques; Appareils télécopieurs, dits de « fac‐similé »; Radio conçues pour les bandes réservées aux radio‐ amateurs; Récepteurs d'appel, d'avertissement ou de téléappel00
8527.99.90Autres00
8528.42.00Aptes à être connectés directement à une machine automatique de traitement de l'information du n° 84.71 et conçus pour être utilisés avec celle‐ci00
8528.49.11Devant servir à la fabrication de systèmes de transmission des ondes lumineuses : Haute définition00
8528.49.19Devant servir à la fabrication de systèmes de transmission des ondes lumineuses : Autres00
8528.49.20En noir et blanc ou en autres monochromes00
8528.49.30Moniteurs couleurs incomplets ou non finis, y compris les assemblages de moniteurs composés des systèmes de détection et d'amplification de fréquence vidéo intermédiaire (FI), des systèmes d'amplification et de traitement vidéo, des circuits de déviation et de synchronisation, et des systèmes d'amplification et de détection audio plus un bloc d'alimentation, mais ne comportant pas un tube à rayons cathodiques00
8528.49.90Autres00
8528.52.00Aptes à être connectés directement à une machine automatique de traitement de l'information du n° 84.71 et conçus pour être utilisés avec celle‐ci00
8528.59.11Devant servir à la fabrication de systèmes de transmission des ondes lumineuses : Haute définition00
8528.59.19Devant servir à la fabrication de systèmes de transmission des ondes lumineuses : Autres00
8528.59.20En noir et blanc ou en autres monochromes00
8528.59.30Moniteurs couleurs incomplets ou non finis, y compris les assemblages de moniteurs composés des systèmes de détection et d'amplification de fréquence vidéo intermédiaire (FI), des systèmes d'amplification et de traitement vidéo, des circuits de déviation et de synchronisation, et des systèmes d'amplification et de détection audio plus un bloc d'alimentation, mais ne comportant pas un écran plat ou un écran similaire; Autres, dont l'écran sert au visionnement direct (pas de type projecteur); Autres, à écran plat00
8528.59.90Autres00
8528.62.00Aptes à être connectés directement à une machine automatique de traitement de l'information du no 84.71 et conçus pour être utilisés avec celle‐ci00
8528.69.11En couleurs, à écran plat : Pouvant être utilisés avec les machines automatiques de traitement de l'information du no 84.71 et avec des appareils émetteurs de signaux de télévision00
8528.69.19En couleurs, à écran plat : Autres00
8528.69.20Projecteurs en couleurs, incomplets ou non finis, y compris les assemblages de projecteurs composés des systèmes de détection et d'amplification de fréquence vidéo intermédiaire (FI), des systèmes d'amplification et de traitement vidéo, des circuits de déviation et de synchronisation, et des systèmes d'amplification et de détection audio plus un bloc d'alimentation, mais ne comportant pas un tube à rayons cathodiques, un écran plat ou un écran similaire; En couleurs, autres00
8528.69.30En noir et blanc ou en autres monochromes00
8528.71.10Appareils récepteurs de télévision incomplets ou non finis, y compris les assemblages d'appareils récepteurs de télévision composés des systèmes de détection et d'amplification de fréquence vidéo intermédiaire (FI), des systèmes d'amplification et de traitement vidéo, des circuits de déviation et de synchronisation, des syntonisateurs et des systèmes de commande de syntonisateurs, et des systèmes d'amplification et de détection audio plus un bloc d'alimentation, mais ne comportant pas un tube à rayons cathodiques, un écran plat ou un écran similaire00
8528.71.20Boîtiers décodeurs ayant une fonction de communication : dispositifs à microprocesseur comprenant un modem d’accès à Internet, et ayant une fonction d’échange interactif de renseignements00
8528.71.40Devant servir à la fabrication de systèmes de transmission des ondes lumineuses00
8528.71.90Autres00
8528.72.10Boîtiers décodeurs ayant une fonction de communication : dispositifs à microprocesseur comprenant un modem d’accès à Internet, et ayant une fonction d’échange interactif de renseignements00
8528.72.20Appareils récepteurs de télévision incomplets ou non finis, y compris les assemblages d'appareils récepteurs de télévision composés des systèmes de détection et d'amplification de fréquence vidéo intermédiaire (FI), des systèmes d'amplification et de traitement vidéo, des circuits de déviation et de synchronisation, des syntonisateurs et des systèmes de commande de syntonisateurs, et des systèmes d'amplification et de détection audio plus un bloc d'alimentation, mais ne comportant pas un tube à rayons cathodiques, un écran plat ou un écran similaire00
8528.72.31Haute définition : De type projecteur, à tube à rayons cathodiques00
8528.72.32Haute définition : Pas de type projecteur, à tube à rayons cathodiques00
8528.72.33Haute définition : Autres, à écran plat00
8528.72.34Haute définition : Autres, devant servir à la fabrication de systèmes de transmission des ondes lumineuses00
8528.72.39Haute définition : Autres00
8528.72.91Autres : Dont l'écran sert au visionnement direct (pas de type projecteur) et dont la diagonale de l'écran n'excède pas 35,56 cm00
8528.72.92Autres : Combinés sous une même enveloppe à un appareil d'enregistrement ou de reproduction des images (magnétoscopes), dont l'écran sert au visionnement direct (pas de type projecteur) et dont la diagonale de l'écran excède 35,56 cm00
8528.72.93Autres : Autres, dont l'écran sert au visionnement direct (pas de type projecteur) et dont la diagonale de l'écran est supérieure à 35,56 cm mais inférieure à 66,04 cm00
8528.72.94Autres : Autres, dont l'écran sert au visionnement direct (pas de type projecteur) et dont la diagonale de l'écran est 66,04 cm ou plus00
8528.72.95Autres : De type projecteur, à tube à rayons cathodiques00
8528.72.96Autres : Autres, à écran plat00
8528.72.97Autres : Autres, devant servir à la fabrication de systèmes de transmission des ondes lumineuses00
8528.72.99Autres : Autres00
8528.73.10Appareils récepteurs de télévision domestiques00
8528.73.90Autres00
8529.10.00Antennes et réflecteurs d'antennes de tous types; parties reconnaissables comme étant utilisées conjointement avec ces articles00
8529.90.11Assemblages de circuits imprimés : D'un appareillage à télécommande radio pour commander du matériel audio ou vidéo résidentiel ou pour utilisation sur les bandes de la radio amateur par des amateurs00
8529.90.12Assemblages de circuits imprimés : Des appareils d'émission pour la radiodiffusion ou la télévision, même incorporant un appareil de réception ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son, des caméras de télévision ou des appareils de prises de vues fixes vidéo et autres caméscopes00
8529.90.19Assemblages de circuits imprimés : Autres00
8529.90.20Assemblages d'émetteurs‐récepteurs pour les marchandises de la sous‐position 8526.10, non dénommés ni compris ailleurs00
8529.90.31Parties de téléviseurs qui suivent (y compris de moniteurs vidéo et de projecteurs vidéo) : systèmes de détection et d'amplification de fréquence vidéo intermédiaire (FI); systèmes d'amplification et de traitement vidéo; circuits de déviation et de synchronisation; syntonisateurs et systèmes de commande des syntonisateurs; et systèmes d'amplification et de détection audio : Combinaisons des parties00
8529.90.39Parties de téléviseurs qui suivent (y compris de moniteurs vidéo et de projecteurs vidéo) : systèmes de détection et d'amplification de fréquence vidéo intermédiaire (FI); systèmes d'amplification et de traitement vidéo; circuits de déviation et de synchronisation; syntonisateurs et systèmes de commande des syntonisateurs; et systèmes d'amplification et de détection audio : Autres00
8529.90.40Assemblages d'écrans plats pour les marchandises des n°s tarifaires 8528.59.30, 8528.69.11, 8528.69.19, 8528.72.33 ou 8528.72.9600
8529.90.50Parties, y compris les plaques frontales et les dispositifs de verrouillage, pour les assemblages de circuits imprimés00
8529.90.61Autres parties des marchandises de la position 85.25 ou 85.27, à l'exception des parties de téléphones cellulaires : Comportant des assemblages de circuits imprimés, des marchandises de la sous‐position 8525.50 ou 8525.6000
8529.90.69Autres parties des marchandises de la position 85.25 ou 85.27, à l'exception des parties de téléphones cellulaires : Autres00
8529.90.90Autres00
8530.10.00Appareils pour voies ferrées ou similaires00
8530.80.10Devant servir à la fabrication, à l'entretien ou à la réparation des bouées pour le gouvernement du Canada00
8530.80.90Autres00
8530.90.00Parties00
8531.10.10Détecteurs de fumée00
8531.10.90Autres00
8531.20.00Panneaux indicateurs incorporant des dispositifs à cristaux liquides (LCD) ou à diodes émettrices de lumière (LED)00
8531.80.00Autres appareils00
8531.90.10Assemblages de circuits imprimés00
8531.90.90Autres00
8532.10.00Condensateurs fixes conçus pour les réseaux électriques de 50/60 Hz et capables d'absorber une puissance réactive égale ou supérieure à 0,5 kvar (condensateurs de puissance)00
8532.21.00Au tantale00
8532.22.00Électrolytiques à l'aluminium00
8532.23.00À diélectrique en céramique, à une seule couche00
8532.24.00À diélectrique en céramique, multicouches00
8532.25.00À diélectrique en papier ou en matières plastiques00
8532.29.00Autres00
8532.30.00Condensateurs variables ou ajustables00
8532.90.00Parties00
8533.10.00Résistances fixes au carbone, agglomérées ou à couche00
8533.21.00Pour une puissance n'excédant pas 20 W00
8533.29.00Autres00
8533.31.00Pour une puissance n'excédant pas 20 W00
8533.39.00Autres00
8533.40.00Autres résistances variables (y compris les rhéostats et les potentiomètres)00
8533.90.10Des matières céramiques ou métalliques, réactives électriquement ou mécaniquement à tout changement de température, pour les marchandises du n° tarifaire 8533.40.0000
8533.90.90Autres00
8534.00.00Circuits imprimés.00
8535.10.00Fusibles et coupe‐circuit à fusibles00
8535.21.00Pour une tension inférieure à 72,5 kV00
8535.29.00Autres00
8535.30.00Sectionneurs et interrupteurs00
8535.40.00Parafoudres, limiteurs de tension et parasurtenseurs00
8535.90.10Dispositifs de raccordement, de branchement ou de connexion des câbles et boîtes de jonction, ignifuges, devant être utilisés dans les mines où se trouvent des gaz inflammables00
8535.90.20Commutateurs de commande industriels; Boîtes de jonction ou de raccordement de branchement ou de connexion des câbles ignifuges; Boîtiers en métal00
8535.90.30Démarreurs de moteur et protecteurs de surcharge de moteur00
8535.90.90Autres00
8536.10.00Fusibles et coupe‐circuit à fusibles00
8536.20.00Disjoncteurs00
8536.30.10Dispositifs de protection contre les surcharges devant servir à la fabrication de machines et d'appareils pour le conditionnement de l'air00
8536.30.20Protecteurs contre les surcharges de moteur, à l'exclusion de ceux devant servir à la fabrication de machines et appareils pour le conditionnement de l'air00
8536.30.90Autres00
8536.41.00Pour une tension n'excédant pas 60 V00
8536.49.00Autres00
8536.50.11Démarreurs de moteurs : Devant servir avec des machines ou des appareils00
8536.50.12Démarreurs de moteurs : Pour véhicules automobiles00
8536.50.19Démarreurs de moteurs : Autres00
8536.50.20Interrupteurs électromécaniques à action instantanée, pour tension n'excédant pas 11 ampères; Interrupteurs électroniques, y compris interrupteurs électroniques thermoprotégés, composés d'un transistor et d'une puce logique (technologie interpuces); Interrupteurs électroniques à courant alternatif composés de circuits d'entrée et de sortie à coupleur optique (interrupteurs thyristors isolés à courant alternatif)00
8536.50.91Autres : Ce qui suit, autres que ceux devant servir à la fabrication de machines à laver la vaisselle, ou de détecteurs de vapeurs de propane et de vapeurs toxiques : Tapis contact de commande automatiques d'ouverture de portes; Interrupteurs, haute pression; Contacteurs de fin de course rotatifs de type à came à contacts multiples; Interrupteurs, commandes de niveau de liquide et autres contacts similaires à flotteur; Contacteurs magnétiques; Poussoirs00
8536.50.92Autres : Autres, pour véhicules automobiles00
8536.50.99Autres : Autres00
8536.61.00Douilles pour lampes00
8536.69.00Autres00
8536.70.00Connecteurs pour fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres optiques00
8536.90.00Autres appareils00
8537.10.11Armoires de commande numériques dotées de machines automatiques de traitement de l'information : Montés avec des boîtiers ou supports extérieurs, des marchandises des positions 84.21, 84.22, 84.28, 84.50 ou 85.1600
8537.10.19Armoires de commande numériques dotées de machines automatiques de traitement de l'information : Autres00
8537.10.21Centres de commande des moteurs : Pour véhicules automobiles00
8537.10.29Centres de commande des moteurs : Autres00
8537.10.31Autres, devant servir avec des machines ou des appareils : Systèmes de commande industrielle automatisée, à l'exclusion des tableaux pour dispositifs de formage d'anodes00
8537.10.39Autres, devant servir avec des machines ou des appareils : Autres00
8537.10.91Autres : Montés avec des boîtiers ou supports extérieurs, pour les marchandises des positions 84.21, 84.22, 84.50 ou 85.1600
8537.10.93Autres : Tableaux et panneaux de distribution00
8537.10.99Autres : Autres00
8537.20.00Pour une tension excédant 1 000 V00
8538.10.00Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports du n° 85.37, dépourvus de leurs appareils00
8538.90.10De matières céramiques ou métalliques, réactives électriquement ou mécaniquement à tout changement de températures pour démarreurs de moteur et protecteurs de surcharge de moteur00
8538.90.20Assemblages de circuits imprimés00
8538.90.31Parties moulées : Devant servir à la fabrication des relais à micro‐ondes, relais passifs à infrarouge ou une combinaison de relais à micro‐ondes et passifs à infrarouge, pour une tension n'excédant pas 60 V00
8538.90.39Parties moulées : Autres00
8538.90.90Autres00
8539.10.10Devant servir dans les véhicules automobiles du Chapitre 8700
8539.10.90Autres00
8539.21.00Halogènes, au tungstène00
8539.22.10Devant servir à la fabrication de jeux de lumières pour décorations de Noël ou de jeux de lumières pour patio00
8539.22.90Autres00
8539.29.10Matériaux d'éclairage au xénon00
8539.29.91Autres : D'une tension de plus de 31 V00
8539.29.99Autres : Autres00
8539.31.00Fluorescents, à cathode chaude00
8539.32.10Devant servir dans les instruments à mesurer, à surveiller ou à tester du Chapitre 90, ou devant servir dans des appareils électriques qui indiquent des intervalles de temps; Lampes à décharge au mercure, haute pression (190‐200 atmosphères), d'une puissance allant de 100 W à 300 W, avec écart d'arc allant de 1,0 mm à 1,3 mm, équipées d'un réflecteur de verre dichroïque elliptique ou parabolique, d'une efficacité lumineuse relative de 60 (+/‐5) lumens par watt, devant servir à la fabrication de produits canadiens00
8539.32.90Autres00
8539.39.10Devant servir dans les instruments à mesurer, à surveiller ou à tester du Chapitre 90, ou devant servir avec des appareils électriques qui indiquent des intervalles de temps; Lampes au néon, munies d'une résistance, devant servir à la fabrication d'ensembles de lampes de signalisation; Lampes‐éclair de photographie; Matériaux d'éclairage au xénon00
8539.39.90Autres00
8539.41.10Devant servir dans les instruments à mesurer, à surveiller ou à tester du Chapitre 90, ou devant servir dans des appareils électriques qui indiquent des intervalles de temps; Lampes à cathode creuse, devant servir dans les instruments et appareils pour mesurer ou détecter les gaz nocifs; Matériaux d'éclairage au xénon00
8539.41.90Autres00
8539.49.10Devant servir dans les instruments à mesurer, à surveiller ou à tester du Chapitre 90, ou devant servir dans des appareils électriques qui indiquent des intervalles de temps; Lampes à rayons ultraviolets à cathode creuse, devant servir dans les instruments et appareils pour mesurer ou détecter les gaz nocifs; Lampes à rayons ultraviolets destinées à découvrir le minerai de scheelite00
8539.49.90Autres00
8539.50.00Lampes et tubes à diodes émettrices de lumière (LED)00
8539.90.10Filaments, cathodes ou électrodes, devant servir à la fabrication de lampes électriques; Des marchandises des n°s tarifaires 8539.10.90, 8539.22.10, 8539.29.10, 8539.32.10, 8539.39.10, 8539.41.10 ou 8539.49.1000
8539.90.90Autres00
8540.11.11À haute définition : Dont la diagonale de l'écran n'excède pas 35,56 cm00
8540.11.12À haute définition : Dont la diagonale de l'écran excède 35,56 cm00
8540.11.21Autres, pour récepteurs de télévision (pas de type projecteur) : Dont la diagonale de l'écran n'excède pas 35,56 cm00
8540.11.22Autres, pour récepteurs de télévision (pas de type projecteur) : Dont la diagonale de l'écran excède 35,56 cm00
8540.11.90Autres00
8540.12.11À haute définition : Devant servir à la fabrication de moniteurs vidéo; Devant servir à la fabrication des récepteurs de télévision en couleurs, du type projection00
8540.12.19À haute définition : Autres00
8540.12.91Autres : Devant servir à la fabrication de moniteurs vidéo; Devant servir à la fabrication d'autres récepteurs de télévision en couleurs, du type projection00
8540.12.99Autres : Autres00
8540.20.00Tubes pour caméras de télévision; tubes convertisseurs ou intensificateurs d'images; autres tubes à photocathode00
8540.40.00Tubes de visualisation des données graphiques en monochromes; tubes de visualisation des données graphiques, en couleurs avec un écran phosphorique d'espacement à points inférieur à 0,4 mm00
8540.60.00Autres tubes cathodiques00
8540.71.00Magnétrons00
8540.79.00Autres00
8540.81.00Tubes de réception ou d'amplification00
8540.89.00Autres00
8540.91.10Assemblages de panneaux frontaux, à savoir : a)  dans le cas d'un tube image de télévision couleur à rayons cathodiques, d'un ensemble constitué d'un panneau de verre auquel est fixé une grille ou un masque perforé en vue de l'utilisation finale, pouvant s'intégrer à un tube image de télévision couleur à rayons cathodiques (y compris un tube à rayons cathodiques de moniteur vidéo ou de projecteur vidéo) et ayant subi le traitement chimique et physique nécessaire pour fixer des luminophores sur le panneau de verre, avec une précision suffisante pour reproduire une image vidéo après excitation par un faisceau d'électrons; b)  dans le cas d'un tube image de télévision monochrome à rayons cathodiques, d'un ensemble constitué d'un panneau de verre ou d'une enveloppe de verre, pouvant s'intégrer à un tube image de télévision monochrome à rayons cathodiques (y compris un tube à rayons cathodiques de moniteur vidéo ou de projecteur vidéo) et ayant subi le traitement chimique et physique nécessaire pour fixer des luminophores sur le panneau de verre ou l'enveloppe de verre, avec une précision suffisante pour reproduire une image vidéo après excitation par un faisceau d'électrons00
8540.91.90Autres00
8540.99.10Canon à faisceaux d'électrons; Structures d'interaction de radio fréquence (RF) pour tubes micro‐ondes des sous‐positions 8540.71, 8540.72 ou 8540.7900
8540.99.90Autres00
8541.10.00Diodes, autres que les photodiodes et les diodes émettrices de lumière (LED)00
8541.21.00À pouvoir de dissipation inférieur à 1 W00
8541.29.00Autres00
8541.30.00Thyristors, diacs et triacs, autres que les dispositifs photosensibles00
8541.40.00Dispositifs photosensibles à semi‐conducteur, y compris les cellules photovoltaïques même assemblées en modules ou constituées en panneaux; diodes émettrices de lumière (LED)00
8541.50.00Autres dispositifs à semi‐conducteur00
8541.60.00Cristaux piézo‐électriques montés00
8541.90.00Parties00
8542.31.00Processeurs et contrôleurs, même combinés avec des mémoires, des convertisseurs, des circuits logiques, des amplificateurs, des horloges, des circuits de synchronisation ou d'autres circuits00
8542.32.00Mémoires00
8542.33.00Amplificateurs00
8542.39.00Autres00
8542.90.00Parties00
8543.10.00Accélérateurs de particules00
8543.20.00Générateurs de signaux00
8543.30.00Machines et appareils de galvanoplastie, électrolyse ou électrophorèse00
8543.70.00Autres machines et appareils00
8543.90.00Parties00
8544.11.00En cuivre00
8544.19.00Autres00
8544.20.00Câbles coaxiaux et autres conducteurs électriques coaxiaux00
8544.30.00Jeux de fils pour bougies d'allumage et autres jeux de fils des types utilisés dans les moyens de transport00
8544.42.00Munis de pièces de connexion00
8544.49.00Autres00
8544.60.10Ignifuges, devant être utilisés dans les mines; Câbles sous‐marins pour tension excédant 235 kV00
8544.60.91Autres : Devant être utilisés pour l'exploitation minière, pour la récupération ou la production d'huiles brutes à partir de schistes, de sables bitumineux ou de sables pétrolifères00
8544.60.99Autres : Autres00
8544.70.00Câbles de fibres optiques00
8545.11.00Des types utilisés pour fours00
8545.19.00Autres00
8545.20.00Balais00
8545.90.00Autres00
8546.10.00En verre00
8546.20.00En céramique00
8546.90.00Autres00
8547.10.00Pièces isolantes en céramique00
8547.20.00Pièces isolantes en matières plastiques00
8547.90.00Autres00
8548.10.10Piles et batteries de piles électriques hors d'usage et accumulateurs électriques hors d'usage00
8548.10.90Autres00
8548.90.00Autres00
8601.10.00À source extérieure d'électricité00
8601.20.00À accumulateurs électriques00
8602.10.00Locomotives diesel‐électriques00
8602.90.00Autres00
8603.10.00À source extérieure d'électricité00
8603.90.00Autres00
8604.00.10Régaleuses à ballast; Chariots pour le transport des équipes de travail et remorques pour le matériel de voie, n'excédant pas 20 tonnes métriques; Balayeuses de ballast et soufflantes d'aiguillage combinées; Cramponneuses à alimentation manuelle pour application de maintien ou de production; Débroussailleuses sur rails; Traveleuses; Chasse‐neige; Chariots à matériel; Grues à traverses; Grues à rails00
8604.00.90Autres00
8605.00.00Voitures à voyageurs, fourgons à bagages, voitures postales et autres voitures spéciales, pour voies ferrées ou similaires (à l'exclusion des voitures du n° 86.04).00
8606.10.00Wagons‐citernes et similaires00
8606.30.00Wagons à déchargement automatique, autres que ceux du n° 8606.1000
8606.91.00Couverts et fermés00
8606.92.00Ouverts, à parois non amovibles d'une hauteur excédant 60 cm (tombereaux)00
8606.99.00Autres00
8607.11.00Bogies et bissels de traction00
8607.12.00Autres bogies et bissels00
8607.19.11Essieux : Pour les véhicules pour voies ferrées autopropulsés pour le transport des passagers, des bagages, de la poste ou des messageries; À l'état brut, devant servir à la fabrication d'essieux pour matériel pour voies ferrées00
8607.19.19Essieux : Autres00
8607.19.21Roues, avec ou sans essieux : Ébauches devant servir à la fabrication d'ensembles de roues et d'essieux pour les voitures à voyageurs de chemins de fer et de tramways (y compris les voitures de métro); Pour les véhicules pour voies ferrées autopropulsés pour le transport des passagers, des bagages, de la poste ou des messageries; Devant servir à la réparation des tramways (à l'exclusion des voitures de métro) avec sabots‐ freins électromagnétiques glissant sur le rail00
8607.19.29Roues, avec ou sans essieux : Autres00
8607.19.30Parties d'essieux ou de roues00
8607.19.40Pneus d'acier, non ouvrés, usinés ou percés00
8607.19.50Parties de bogies ou bissels00
8607.21.10Pour les véhicules pour voies ferrées autopropulsés pour le transport des passagers, des bagages, de la poste ou des messageries; Parties devant servir à la fabrication d'appareils de freinage pour voitures de métro et de transport rapide00
8607.21.20Support de freins devant servir dans les véhicules pour voies ferrées00
8607.21.90Autres00
8607.29.10Pour les véhicules pour voies ferrées autopropulsés pour le transport des passagers, des bagages, de la poste ou des messageries; Devant servir à la réparation des tramways (à l'exclusion des voitures de métro) avec sabots‐ freins électromagnétiques glissant sur le rail; Parties devant servir à la fabrication d'appareils de freinage pour voitures de métro et de transport rapide00
8607.29.90Autres00
8607.30.10Pour les véhicules pour voies ferrées autopropulsés pour le transport des passagers, des bagages, de la poste ou des messageries; Devant servir à la réparation des tramways (à l'exclusion des voitures de métro) avec sabots‐ freins électromagnétiques glissant sur le rail; Parties devant servir à la fabrication de dispositifs d'amortisseurs hydrauliques des wagons de marchandises00
8607.30.90Autres00
8607.91.00De locomotives ou de locotracteurs00
8607.99.11De véhicules pour voies ferrées autopropulsés : Devant servir à la réparation des tramways (à l'exclusion des voitures de métro) avec sabots‐ freins électromagnétiques glissant sur le rail; Pour les véhicules de la position 86.04; Pour les véhicules pour voies ferrées pour le transport des passagers, des bagages, de la poste ou des messageries00
8607.99.19De véhicules pour voies ferrées autopropulsés : Autres00
8607.99.20De véhicules pour voies ferrées non autopropulsés00
8608.00.10Butoirs d'attelage fixes et coulissants et heurtoirs à friction pour voies ferrées; Appareils de signalisation pour voies ferrées et leur parties00
8608.00.90Autres00
8609.00.10Réutilisables, spécialement conçus pour le transport des éléments de véhicules automobiles qui sont en franchise des droits de douane, présentés avec les marchandises qu'ils contiennent00
8609.00.90Autres00
8701.10.10Actionnés par un moteur à combustion interne00
8701.10.90Autres00
8701.20.00Tracteurs routiers pour semi‐remorques00
8701.30.00Tracteurs à chenilles00
8701.91.00N'excédant pas 18 kW00
8701.92.00Excédant 18 kW mais n'excédant pas 37 kW00
8701.93.00Excédant 37 kW mais n'excédant pas 75 kW00
8701.94.00Excédant 75 kW mais n'excédant pas 130 kW00
8701.95.10Tracteurs de cour00
8701.95.90Autres00
8702.10.10Pour le transport de 16 personnes ou plus, chauffeur inclus00
8702.10.20Pour le transport de dix à 15 personnes, chauffeur inclus00
8702.20.10Pour le transport de 16 personnes ou plus, chauffeur inclus00
8702.20.20Pour le transport de dix à 15 personnes, chauffeur inclus00
8702.30.10Pour le transport de 16 personnes ou plus, chauffeur inclus00
8702.30.20Pour le transport de dix à 15 personnes, chauffeur inclus00
8702.40.10Pour le transport de 16 personnes ou plus, chauffeur inclus00
8702.40.20Pour le transport de dix à 15 personnes, chauffeur inclus00
8702.90.10Pour le transport de 16 personnes ou plus, chauffeur inclus00
8702.90.20Pour le transport de dix à 15 personnes, chauffeur inclus00
8703.10.10Véhicules récréatifs ou sportifs spécialement conçus pour se déplacer sur la neige00
8703.10.90Autres00
8703.21.10Véhicules tout‐terrains non amphibies d'un poids inférieur à 227,3 kg, comptant moins de six roues et conçus pour ne transporter qu'un seul passager00
8703.21.90Autres00
8703.22.00D'une cylindrée excédant 1 000 cm³ mais n'excédant pas 1 500 cm³00
8703.23.00D'une cylindrée excédant 1 500 cm³ mais n'excédant pas 3 000 cm³00
8703.24.00D'une cylindrée excédant 3 000 cm³00
8703.31.00D'une cylindrée n'excédant pas 1 500 cm³00
8703.32.00D'une cylindrée excédant 1 500 cm³ mais n'excédant pas 2 500 cm³00
8703.33.00D'une cylindrée excédant 2 500 cm³00
8703.40.10D'une cylindrée n'excédant pas 1 000 cm³00
8703.40.90Autres00
8703.50.00Autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi‐diesel) et d'un moteur électrique, autres que ceux pouvant être chargés en se branchant à une source externe d'alimentation électrique00
8703.60.10D'une cylindrée n'excédant pas 1 000 cm³00
8703.60.90Autres00
8703.70.00Autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi‐diesel) et d'un moteur électrique, pouvant être chargés en se branchant à une source externe d'alimentation électrique00
8703.80.00Autres véhicules, équipés uniquement d'un moteur électrique pour la propulsion00
8703.90.00Autres00
8704.10.00Tombereaux automoteurs conçus pour être utilisés en dehors du réseau routier00
8704.21.10Pour conversion en ambulances00
8704.21.90Autres00
8704.22.00D'un poids en charge maximal excédant 5 tonnes métriques mais n'excédant pas 20 tonnes métriques00
8704.23.00D'un poids en charge maximal excédant 20 tonnes métriques00
8704.31.00D'un poids en charge maximal n'excédant pas 5 tonnes métriques00
8704.32.00D'un poids en charge maximal excédant 5 tonnes métriques00
8704.90.00Autres00
8705.10.10Grues pour l'entretien des voies ferrées équipées pour se déplacer sur la route ou sur les rails, d'une capacité de levage excédant 36,3 tonnes métriques mais n'excédant pas 68 tonnes métriques00
8705.10.90Autres00
8705.20.00Derricks automobiles pour le sondage ou le forage00
8705.30.00Voitures de lutte contre l'incendie00
8705.40.10Mobiles, avec convoyeurs00
8705.40.90Autres00
8705.90.10Dépanneuses de véhicules routiers d'une capacité n'excédant pas 67 000 kg; Camions‐bétonnières dotés de dispositifs de malaxage ou de pompage pour l'industrie du pétrole et du gaz, à l'exclusion des pompes à béton équipées de flèches principalement conçues pour l'industrie de la construction; Camions équipés du matériel suivant : épandeuses d'agrégats; nettoyeurs de tapis; systèmes à tubulure en spirale pour l'entretien des puits de pétrole; balayeuses combinées, à aspirateur et à balais; nettoyeurs de fournaises et de gaines; marqueurs de bandes routières; nacelles dont la portée n'excède pas 26,5 m de hauteur; matériel de diagraphie des puits de pétrole ou de gaz; réservoirs de récupération à dépression; machines à réparer le revêtement routier; épandeuses de sable et de sel; plates‐formes élévatrices à ciseaux; épurateurs d'égouts et de bouches sélectives; souffleuses à neige; réservoirs de récupération des déchets solides, sans compacteur; arroseuses de rues;00
8705.90.90Autres00
8706.00.10Pour les tracteurs des n°s tarifaires 8701.10.10, 8701.30.00, 8701.91.00, 8701.92.00, 8701.93.00, 8701.94.00 ou 8701.95.9000
8706.00.20Pour les véhicules de la position 87.03 ou des sous‐ positions 8704.21 ou 8704.3100
8706.00.90Autres00
8707.10.00Des véhicules du n° 87.0300
8707.90.10Cabines pour les tracteurs des n°s tarifaires 8701.10.10, 8701.30.00, 8701.91.00, 8701.92.00, 8701.93.00, 8701.94.00 ou 8701.95.9000
8707.90.90Autres00
8708.10.10Pare‐chocs00
8708.10.21Parties : Profilés de métal nu, non finis après le formage final00
8708.10.29Parties : Autres00
8708.21.00Ceintures de sécurité00
8708.29.11Emboutis : Pour les tracteurs des n°s tarifaires 8701.10.10, 8701.30.00, 8701.91.00, 8701.92.00, 8701.93.00, 8701.94.00 ou 8701.95.9000
8708.29.19Emboutis : Autres00
8708.29.20Assemblages de portes00
8708.29.60Couvertures des sièges ou carpettes en plastiques00
8708.29.91Autres : Unités vétérinaires, y compris leurs parties et accessoires, conçues pour le transport et l'entreposage de matériel et de préparations à usage vétérinaire, aux fins d'installation dans des véhicules automobiles; Parties et accessoires devant servir à la fabrication de voitures de lutte contre l'incendie; Parties pour les tracteurs des n°s tarifaires 8701.10.10, 8701.30.00, 8701.91.00, 8701.92.00, 8701.93.00, 8701.94.00 ou 8701.95.9000
8708.29.92Autres : Déflecteurs ou ailerons de coffre arrière en polyuréthanne, comme accessoires de rechange pour automobiles00
8708.29.99Autres : Autres00
8708.30.11Garnitures des freins montées : Pour les tracteurs des n°s tarifaires 8701.10.10, 8701.30.00, 8701.91.00, 8701.92.00, 8701.93.00, 8701.94.00 ou 8701.95.9000
8708.30.19Garnitures des freins montées : Autres00
8708.30.91Autres : Parties, à l'exclusion des régleurs de semelles de freins, des cylindres de freins, des récepteurs de freinage à ressort à double membrane et des connecteurs pneumatiques huilés, devant servir à la fabrication des systèmes de commande des freins à dépression; Parties pour les tracteurs des n°s tarifaires 8701.10.10, 8701.30.00, 8701.91.00, 8701.92.00, 8701.93.00, 8701.94.00 ou 8701.95.9000
8708.30.99Autres : Autres00
8708.40.21Boîtes de vitesses : Pour les tracteurs des n°s tarifaires 8701.10.10, 8701.30.00, 8701.91.00, 8701.92.00, 8701.93.00, 8701.94.00 ou 8701.95.90; Boîtes de transfert devant servir à la fabrication de systèmes de conversion de suspension tandem ou de systèmes de conversion en quatre roues motrices à installer sur des véhicules des nos 87.04 ou 87.05 après la date de fabrication mais avant la date de réception et d'immatriculation par l'acheteur initial00
8708.40.29Boîtes de vitesses : Autres00
8708.40.91Autres : Pour les tracteurs des n°s tarifaires 8701.10.10, 8701.30.00, 8701.91.00, 8701.92.00, 8701.93.00, 8701.94.00 ou 8701.95.90; Pour être installés dans des véhicules automobiles conçus pour le transport et l'entreposage de matériel et de préparations à usage vétérinaire; Parties et accessoires devant servir à la fabrication de voitures de lutte contre l'incendie00
8708.40.99Autres : Autres00
8708.50.31Ponts avec différentiel, même pourvus d'autres organes de transmission : Pour les tracteurs des n°s tarifaires 8701.10.10, 8701.30.00, 8701.91.00, 8701.92.00, 8701.93.00, 8701.94.00 ou 8701.95.90; Devant servir à la fabrication des voitures balayeuses autopropulsées; Essieux avant dirigés devant servir à la fabrication de systèmes de conversion de suspension tandem ou de systèmes de conversion en quatre roues motrices à installer sur des véhicules des nos 87.04 ou 87.05 après la date de fabrication mais avant la date de réception et d'immatriculation par l'acheteur initial; Assemblages de boîtes‐pont devant servir à la fabrication de véhicules utilitaires utilisés en dehors du réseau routier, d'un poids n'excédant pas 680 kg00
8708.50.39Ponts avec différentiel, même pourvus d'autres organes de transmission : Autres00
8708.50.81Parties de ponts avec différentiel : Pour être installés dans des véhicules automobiles conçus pour le transport et l'entreposage de matériel et de préparations à usage vétérinaire; Demi‐arbres pour les tracteurs des n°s tarifaires 8701.10.10, 8701.30.00, 8701.91.00, 8701.92.00, 8701.93.00, 8701.94.00 ou 8701.95.90; Parties et accessoires devant servir à la fabrication de voitures de lutte contre l'incendie00
8708.50.89Parties de ponts avec différentiel : Autres00
8708.50.91Autres : Pour les tracteurs des n°s tarifaires 8701.10.10, 8701.30.00, 8701.91.00, 8701.92.00, 8701.93.00, 8701.94.00 ou 8701.95.9000
8708.50.99Autres : Autres00
8708.70.11Roues : Pour les tracteurs des n°s tarifaires 8701.10.10, 8701.30.00, 8701.91.00, 8701.92.00, 8701.93.00, 8701.94.00 ou 8701.95.9000
8708.70.19Roues : Autres00
8708.70.21Parties et accessoires : Sections de joncs de verrouillage et de jantes, en fer ou en acier laminé à chaud, devant servir à la fabrication des jantes de roues; Pour les tracteurs des n°s tarifaires 8701.10.10, 8701.30.00, 8701.91.00, 8701.92.00, 8701.93.00, 8701.94.00 ou 8701.95.9000
8708.70.29Parties et accessoires : Autres00
8708.80.11Jambes de force McPherson : Devant servir à la fabrication de véhicules utilitaires utilisés en dehors du réseau routier, d'un poids n'excédant pas 680 kg00
8708.80.19Jambes de force McPherson : Autres00
8708.80.20Assemblages d'amortisseurs à ressort devant servir à la fabrication de véhicules utilitaires utilisés en dehors du réseau routier, d'un poids n'excédant pas 680 kg; Autres, pour les tracteurs des n°s tarifaires 8701.10.10, 8701.30.00, 8701.91.00, 8701.92.00, 8701.93.00, 8701.94.00 ou 8701.95.9000
8708.80.30Autres amortisseurs de suspension00
8708.80.91Autres : Pour les tracteurs des n°s tarifaires 8701.10.10, 8701.30.00, 8701.91.00, 8701.92.00, 8701.93.00, 8701.94.00 ou 8701.95.9000
8708.80.99Autres : Autres00
8708.91.21Radiateurs : Pour les tracteurs des n°s tarifaires 8701.10.10, 8701.30.00, 8701.91.00, 8701.92.00, 8701.93.00, 8701.94.00 ou 8701.95.9000
8708.91.29Radiateurs : Autres00
8708.91.91Autres : Pour les tracteurs des n°s tarifaires 8701.10.10, 8701.30.00, 8701.91.00, 8701.92.00, 8701.93.00, 8701.94.00 ou 8701.95.90; Pour être installés dans des véhicules automobiles conçus pour le transport et l'entreposage de matériel et de préparations à usage vétérinaire; Parties et accessoires devant servir à la fabrication de voitures de lutte contre l'incendie; Parties devant servir à la fabrication de radiateurs de rechange pour véhicules automobiles00
8708.91.99Autres : Autres00
8708.92.21Silencieux et tuyaux d'échappement : Pour les tracteurs des n°s tarifaires 8701.10.10, 8701.30.00, 8701.91.00, 8701.92.00, 8701.93.00, 8701.94.00 ou 8701.95.9000
8708.92.29Silencieux et tuyaux d'échappement : Autres00
8708.92.91Autres : Pour les tracteurs des n°s tarifaires 8701.10.10, 8701.30.00, 8701.91.00, 8701.92.00, 8701.93.00, 8701.94.00 ou 8701.95.90; Pour être installés dans des véhicules automobiles conçus pour le transport et l'entreposage de matériel et de préparations à usage vétérinaire; Parties et accessoires devant servir à la fabrication de voitures de lutte contre l'incendie00
8708.92.99Autres : Autres00
8708.93.11Embrayages : Pour les tracteurs des n°s tarifaires 8701.10.10, 8701.30.00, 8701.91.00, 8701.92.00, 8701.93.00, 8701.94.00 ou 8701.95.9000
8708.93.19Embrayages : Autres00
8708.93.21Parties des embrayages : Pour les tracteurs des n°s tarifaires 8701.10.10, 8701.30.00, 8701.91.00, 8701.92.00, 8701.93.00, 8701.94.00 ou 8701.95.9000
8708.93.29Parties des embrayages : Autres00
8708.94.21Volants, colonnes et boîtiers de direction : Pour les tracteurs des n°s tarifaires 8701.10.10, 8701.30.00, 8701.91.00, 8701.92.00, 8701.93.00, 8701.94.00 ou 8701.95.9000
8708.94.29Volants, colonnes et boîtiers de direction : Autres00
8708.94.91Autres : Pour les tracteurs des n°s tarifaires 8701.10.10, 8701.30.00, 8701.91.00, 8701.92.00, 8701.93.00, 8701.94.00 ou 8701.95.90; Assemblages de direction à pignon et crémaillère devant servir à la fabrication de véhicules utilitaires utilisés en dehors du réseau routier, d'un poids n'excédant pas 680 kg00
8708.94.99Autres : Autres00
8708.95.10Pour être installés dans des véhicules automobiles conçus pour le transport et l'entreposage de matériel et de préparations à usage vétérinaire; Parties et accessoires devant servir à la fabrication de voitures de lutte contre l'incendie00
8708.95.90Autres00
8708.99.14Parties de transmission : Pour les tracteurs des n°s tarifaires 8701.10.10, 8701.30.00, 8701.91.00, 8701.92.00, 8701.93.00, 8701.94.00 ou 8701.95.9000
8708.99.15Parties de transmission : Pour les véhicules de la position 87.0300
8708.99.19Parties de transmission : Autres00
8708.99.41Unités de contrôle des vibrations contenant du caoutchouc : Pour les tracteurs des n°s tarifaires 8701.10.10, 8701.30.00, 8701.91.00, 8701.92.00, 8701.93.00, 8701.94.00 ou 8701.95.9000
8708.99.49Unités de contrôle des vibration contenant du caoutchouc : Autres00
8708.99.51Unités de moyeux de roue à doubles brides incorporant des roulements à billes : Pour les tracteurs des n°s tarifaires 8701.10.10, 8701.30.00, 8701.91.00, 8701.92.00, 8701.93.00, 8701.94.00 ou 8701.95.9000
8708.99.59Unités de moyeux de roue à doubles brides incorporant des roulements à billes : Autres00
8708.99.91Autres : Pour les tracteurs des n°s tarifaires 8701.10.10, 8701.30.00, 8701.91.00, 8701.92.00, 8701.93.00, 8701.94.00 ou 8701.95.90; Unités vétérinaires, y compris leurs parties et accessoires, conçues pour le transport et l'entreposage de matériel et de préparations à usage vétérinaire, aux fins d'installation dans des véhicules automobiles; Parties et accessoires devant servir à la fabrication de voitures de lutte contre l'incendie; Parties devant servir à la fabrication de réservoirs d'essence de rechange pour véhicules automobiles00
8708.99.99Autres : Autres00
8709.11.10Tracteurs de manutention avec moteur d'une puissance n'excédant pas 3,5 kW00
8709.11.90Autres00
8709.19.10Tracteurs00
8709.19.90Autres00
8709.90.00Parties00
8710.00.00Chars et automobiles blindées de combat, armés ou non; leurs parties.00
8711.10.00À moteur à piston alternatif, d'une cylindrée n'excédant pas 50 cm³00
8711.20.00À moteur à piston alternatif, d'une cylindrée excédant 50 cm³ mais n'excédant pas 250 cm³00
8711.30.00À moteur à piston alternatif, d'une cylindrée excédant 250 cm³ mais n'excédant pas 500 cm³00
8711.40.00À moteur à piston alternatif, d'une cylindrée excédant 500 cm³ mais n'excédant pas 800 cm³00
8711.50.00À moteur à piston alternatif, d'une cylindrée excédant 800 cm³00
8711.60.00À moteur électrique pour la propulsion00
8711.90.00Autres00
8712.00.00Bicyclettes et autres cycles (y compris les triporteurs), sans moteur.00
8713.10.00Sans mécanisme de propulsion00
8713.90.00Autres00
8714.10.00De motocycles (y compris les cyclomoteurs)00
8714.20.00De fauteuils roulants ou d'autres véhicules pour invalides00
8714.91.10Raccords de cadre, boîtes de pédalier, fourches, trousses de tubes de fourche, roulements de fourche, amortisseurs hydrauliques, amortisseurs à ressort, pivots arrière, butées de câble, guide‐câble, fourches arrière monoblocs, bases et haubans00
8714.91.90Autres00
8714.92.00Jantes et rayons00
8714.93.00Moyeux (autres que les moyeux à freins) et pignons de roues libres00
8714.94.00Freins y compris les moyeux à freins, et leurs parties00
8714.95.00Selles00
8714.96.00Pédales et pédaliers, et leurs parties00
8714.99.10Roues de bicyclettes00
8714.99.90Autres00
8715.00.00Landaus, poussettes et voitures similaires pour le transport des enfants, et leurs parties.00
8716.10.00Remorques et semi‐remorques pour l'habitation ou le camping, du type caravane00
8716.20.10Chariots automatiques pour grouper les balles, chariots à grain et chariots pour fourrage vert00
8716.20.90Autres00
8716.31.00Citernes00
8716.39.10Remorques à structure d'aluminium à panneau central amovible pour le bétail ayant une masse de charge d'au moins 11,778 tonnes métriques et une longeur excédant 12 m00
8716.39.20Charrettes agricoles, voitures de débardage ou voitures à marchandises; Remorques pour camions forestiers autopropulsés de la position 87.0400
8716.39.30Remorques et semi‐remorques pour tracteurs routiers ou pour véhicules automobiles pour le transport de marchandises (à l'exclusion de remorques pour motoneiges, utilitaires, pour bateaux ou chevaux, non‐commerciales, et remorques devant servir d'accessoires permanents pour machines ou appareils)00
8716.39.90Autres00
8716.40.00Autres remorques et semi‐remorques00
8716.80.10Pour le transport de personnes00
8716.80.20Pour le transport de marchandises00
8716.90.30Devant servir à la fabrication des remorques et semi‐remorques00
8716.90.91Autres : Tambours de freins, moyeux et rotors devant servir à la fabrication ou à la réparation de freins et d'ensembles de freinage montés sur des essieux pour semi‐remorques; Tables tournantes à double voie de roulement à billes devant servir à la fabrication des essieux autovireurs de remorques; Caisses de fourrage pour remorques et semi‐ remorques autochargeuses et autodéchargeuses, pour usages agricoles; Caisses de déchargement par gravité pour charrettes agricoles; Dispositifs d'attelage et de couplage pour usages agricoles; Parties de chariots automatiques pour grouper les balles, chariots à grain, chariots pour fourrage vert, ou pour les transporteurs d'épieuse‐andaineuses des véhicules de la sous‐position 8716.3900
8716.90.92Autres : Autres parties de charrettes agricoles, de remorques de débardage ou à marchandises, de remorques de grumiers autopropulsés ou d'autres véhicules pour le transport des personnes00
8716.90.99Autres : Autres00
8801.00.10Ballons captifs00
8801.00.90Autres00
8802.11.00D'un poids à vide n'excédant pas 2 000 kg00
8802.12.00D'un poids à vide excédant 2 000 kg00
8802.20.00Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide n'excédant pas 2 000 kg00
8802.30.00Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide excédant 2 000 kg mais n'excédant pas 15 000 kg00
8802.40.00Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide excédant 15 000 kg00
8802.60.10Satellites00
8802.60.90Autres00
8803.10.00Hélices et rotors, et leurs parties00
8803.20.00Trains d'atterrissage et leurs parties00
8803.30.00Autres parties d'avions ou d'hélicoptères00
8803.90.00Autres00
8804.00.10Parachutes (y compris les parachutes dirigeables) et rotochutes00
8804.00.20Parties et accessoires pour parachutes (y compris les parachutes dirigeables) et rotochutes00
8804.00.30Parapentes; parties et accessoires00
8805.10.00Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens et leurs parties; appareils et dispositifs pour l'appontage de véhicules aériens et appareils et dispositifs similaires, et leurs parties00
8805.21.00Simulateurs de combat aérien et leurs parties00
8805.29.00Autres00
8901.10.10Dont la longueur est supérieure à 294,13 m et dont la largeur est supérieure à 32,31 m00
8901.10.90Autres00
8901.20.10Dont la longueur est supérieure à 294,13 m et dont la largeur est supérieure à 32,31 m00
8901.20.90Autres00
8901.30.00Bateaux frigorifiques autres que ceux du no 8901.2000
8901.90.10Bateaux ouverts00
8901.90.91Autres: Dont la longueur est supérieure à 294,13 m et dont la largeur est supérieure à 32,31 m00
8901.90.99Autres: Autres00
8902.00.10D'une longueur enregistrée n'excédant pas 30,5 m00
8902.00.20D'une longueur enregistrée excédant 30,5 m00
8903.10.00Bateaux gonflables00
8903.91.00Bateaux à voile, même avec moteur auxiliaire00
8903.92.00Bateaux à moteur, autres qu'à moteur hors‐bord00
8903.99.10Périssoires de course00
8903.99.90Autres00
8904.00.00Remorqueurs et bateaux‐pousseurs.00
8905.10.00Bateaux‐dragueurs00
8905.20.11Plates‐formes de forage : Utilisées dans le cadre d'activités de forage pour l'exploration, la délimitation ou la mise en valeur de projets extracôtiers00
8905.20.19Plates‐formes de forage : Autres00
8905.20.20Plates‐formes d'exploitation00
8905.90.11Bateaux‐foreurs, barges de forage et installations flottantes de forage : Bateaux‐foreurs utilisés dans le cadre d'activités de forage pour l'exploration, la délimitation ou la mise en valeur de projets extracôtiers00
8905.90.19Bateaux‐foreurs, barges de forage et installations flottantes de forage : Autres00
8905.90.20Navires‐grues semisubmersibles, grues flottantes et autres navires‐grues de levage de charges lourdes, ayant une capacité de levage brute minimal de 1 200 tonnes métriques00
8905.90.90Autres00
8906.10.00Navires de guerre00
8906.90.11Bateaux ouverts : Bateaux de sauvetage importés par des sociétés spécialisées dans le sauvetage de vies00
8906.90.19Bateaux ouverts : Autres00
8906.90.91Autres: Dont la longueur est supérieure à 294,13 m et dont la largeur est supérieure à 32,31 m00
8906.90.99Autres: Autres00
8907.10.10Importés par des sociétés spécialisées dans le sauvetage de vies00
8907.10.90Autres00
8907.90.10Bouées de balisage, à l'exclusion des bouées de bois, devant être utilisées dans la pêche commerciale ou dans la récolte commerciale de plantes aquatiques00
8907.90.20Autres bouées et balises00
8907.90.90Autres00
8908.00.10Moins le matériel ou les articles récupérables00
8908.00.90Autres00
9001.10.00Fibres optiques, faisceaux et câbles de fibres optiques00
9001.20.00Matières polarisantes en feuilles ou en plaques00
9001.30.00Verres de contact00
9001.40.10Conçus pour des travailleurs qui exécutent un travail dangereux00
9001.40.40Autres, non finis00
9001.40.90Autres00
9001.50.10Conçus pour des travailleurs qui exécutent un travail dangereux; Non finis, polarisant (lumière), devant servir à la fabrication de lunettes00
9001.50.40Autres, non finis00
9001.50.90Autres00
9001.90.10Filtres à couleur et filtres polarisateurs, pour appareils photographiques, et leurs supports; Réseaux de diffraction, cales ou étalons; Lentilles Fresnel ou verres lenticulaires, devant servir à la fabrication des appareils de récepteurs de télévision en couleurs de type projection; Trames pour les arts graphiques; Verres ou écrans devant servir à la fabrication de lunettes de ski00
9001.90.90Autres00
9002.11.10Pour les caméras de télévision couleurs ou les caméras vidéo en couleurs; Pour les agrandisseurs pour les négatifs ou les positifs d'une largeur de plus de 10 cm et d'une longueur de plus de 12,5 cm; Pour les appareils photographiques; Devant servir à la fabrication de projecteurs; Devant être utilisés pour la production commerciale d'enregistrements vidéo ou de films cinématographiques, de films animés ou de présentations à image multiples00
9002.11.90Autres00
9002.19.10Pour les microscopes; Pour les instruments photogrammétriques; Pour les télémètres; Pour les lecteurs‐reproducteurs de microfilms; D'un diamètre de 6 cm ou plus mais n'excédant pas 20,5 cm, pour les télescopes astronomiques00
9002.19.90Autres00
9002.20.10Filtres à couleur et filtres polarisateurs, pour appareils photographiques, et leurs supports; Filtres pour instruments photogrammétriques ou stéréoscopiques; Filtres de polarisation pour microscopes00
9002.20.90Autres00
9002.90.10Trames pour les arts graphiques; Lentilles, viseurs et oculaires utilisées avec les appareils des n°s tarifaires 9002.11.10 ou 9002.19.10; Miroirs et prismes pour les télescopes d'astronomie00
9002.90.90Autres00
9003.11.10Pour verres prismatiques pour la lecture; Pour lunettes de sûreté conçues pour des travailleurs qui exécutent un travail dangereux00
9003.11.20D'autres lunettes ou marchandises similaires00
9003.19.00En autres matières00
9003.90.10Devant servir à la fabrication de lunettes de ski; D'autres lunettes ou marchandises similaires, non finies; Pour verres prismatiques pour la lecture; De lunettes de sûreté conçues pour des travailleurs qui exécutent un travail dangereux00
9003.90.90Autres00
9004.10.00Lunettes solaires00
9004.90.10Verres prismatiques pour la lecture; Lunettes de sûreté conçues pour les travailleurs qui exécutent un travail dangereux00
9004.90.90Autres00
9005.10.00Jumelles00
9005.80.10Télescopes00
9005.80.90Autres00
9005.90.11De jumelles ou télescopes de la position 90.05 : Incorporant les marchandises des positions 90.01 ou 90.0200
9005.90.19De jumelles ou télescopes de la position 90.05 : Autres00
9005.90.91Autres : Incorporant les marchandises des positions 90.01 ou 90.0200
9005.90.99Autres : Autres00
9006.30.10Appareils photographiques de comparaison pour médecine légale ou identité judiciaire; Pour faire des négatifs ou des positifs d'une largeur excédant 8 cm et d'une longueur excédant 10,5 cm; Spécialement conçus pour l'examen médical d'organes internes00
9006.30.90Autres00
9006.40.00Appareils photographiques à développement et tirage instantanés00
9006.51.00À visée à travers l'objectif, pour pellicules en rouleaux d'une largeur n'excédant pas 35 mm00
9006.52.10Pour faire des négatifs ou des positifs; Caméras jetables00
9006.52.90Autres00
9006.53.10Pour faire des négatifs ou des positifs; Caméras jetables00
9006.53.90Autres00
9006.59.10Pour faire des négatifs ou des positifs00
9006.59.90Autres00
9006.61.00Appareils à tube à décharge pour la production de la lumière‐éclair (dits « flashes électroniques »)00
9006.69.10Pistolets pour lumière‐éclair00
9006.69.20Lampes‐éclair, cubes‐éclair et similaires00
9006.69.90Autres00
9006.91.10Accessoires pour diapositives de projection, parasoleils, pieds photographiques et dégradateurs; Parties de tout ce qui précède; Obturateurs et leurs parties devant servir à la fabrication d'appareils de prise de vues; Sommets de trépieds et autres parties de trépieds; Parties, non finies, devant servir à la fabrication d'appareils de prise de vues; Autres parties des marchandises des n°s tarifaires 9006.30.10, 9006.40.00, 9006.51.00, 9006.52.90, 9006.53.90, 9006.59.10 ou 9006.59.9000
9006.91.90Autres00
9006.99.10Parties des marchandises des appareils à tube à décharge pour la production de la lumière‐éclair (dits « flashes éléctroniques ») ou pistolets pour lumière‐éclair00
9006.99.90Autres00
9007.10.10Devant servir avec les instruments à usage chirurgical, dentaire ou vétérinaire ou aux fins de diagnostic; Devant être utilisées pour la production commerciale d'enregistrements vidéo ou de films cinématographiques, de films animés ou de présentations à images multiples00
9007.10.90Autres00
9007.20.10Devant être utilisés dans des applications médicales, chirurgicales, dentaires ou vétérinaires00
9007.20.90Autres00
9007.91.00De caméras00
9007.92.10Parties devant servir à la fabrication de projecteurs00
9007.92.90Autres00
9008.50.10Projecteurs de diapositives00
9008.50.21Lecteurs de microfilms, de microfiches ou d'autres microformats, même permettant l'obtention de copies : Lecteurs‐reproducteurs de microfilms ou de microfiches00
9008.50.29Lecteurs de microfilms, de microfiches ou d'autres microformats, même permettant l'obtention de copies : Autres00
9008.50.30Autres projecteurs d'images fixes00
9008.50.90Autres00
9008.90.10Parties00
9008.90.20Accessoires00
9010.10.00Appareils et matériel pour le développement automatique des pellicules photographiques, des films cinématographiques ou du papier photographique en rouleaux ou pour l'impression automatique des pellicules développées sur des rouleaux de papier photographique00
9010.50.10Plaques ferrotypiques; Appareils pour le traitement des pellicules ou du papier pour la finition des photographies; Sécheuses de pellicules ou d'épreuves; Pour les films de rayon X; Presses de montage; Cadres pour suspendre les négatifs; Dispositifs pour redresser les épreuves; Cuves de lavage d'épreuves; Cuves ou bacs pour le traitement des négatifs et des positifs; Devant être utilisés pour la production commerciale d'enregistrements vidéo ou de films cinématographiques, de films animés ou de présentations à images multiple00
9010.50.90Autres00
9010.60.00Écrans pour projections00
9010.90.00Parties et accessoires00
9011.10.00Microscopes stéréoscopiques00
9011.20.00Autres microscopes, pour la photomicrographie, la cinéphotomicrographie ou la microprojection00
9011.80.00Autres microscopes00
9011.90.00Parties et accessoires00
9012.10.00Microscopes autres qu'optiques; diffractographes00
9012.90.00Parties et accessoires00
9013.10.00Lunettes de visée pour armes; périscopes; lunettes pour machines, appareils ou instruments du présent Chapitre ou de la Section XVI00
9013.20.00Lasers, autres que les diodes laser00
9013.80.00Autres dispositifs, appareils et instruments00
9013.90.00Parties et accessoires00
9014.10.10Pour la navigation maritime ou aérienne; Devant servir à la fabrication d'instruments ou d'outillage utilisés en géophysique, ou de leurs parties ou accessoires, de la position 90.1500
9014.10.90Autres00
9014.20.00Instruments et appareils pour la navigation aérienne ou spatiale (autres que les boussoles)00
9014.80.10Sextants00
9014.80.90Autres00
9014.90.00Parties et accessoires00
9015.10.00Télémètres00
9015.20.00Théodolites et tachéomètres00
9015.30.00Niveaux00
9015.40.00Instruments et appareils de photogrammétrie00
9015.80.10Instruments de géophysique, à l'exclusion des magnétomètres, gravimètres et trains de géophones; Instruments et appareils d'océanographie devant être utilisés dans la recherche00
9015.80.20Anémomètres et autres instruments à mesurer la direction du vent; Télémètres de plafond; Indicateurs de visibilité y compris les transmissomètres00
9015.80.90Autres00
9015.90.00Parties et accessoires00
9016.00.00Balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins, avec ou sans poids.00
9017.10.10Machines à dessiner00
9017.10.20Tables à dessiner00
9017.20.10Instruments de dessin00
9017.20.90Autres00
9017.30.00Micromètres, pieds à coulisse, calibres et jauges00
9017.80.10Règles et mètres souples00
9017.80.90Autres, y compris les curvimètres00
9017.90.00Parties et accessoires00
9018.11.10Électrocardiographes00
9018.11.91Parties et accessoires : Assemblages de circuits imprimés00
9018.11.99Parties et accessoires : Autres00
9018.12.00Appareils de diagnostic par balayage ultrasonique (scanners)00
9018.13.00Appareils de diagnostic par visualisation à résonance magnétique00
9018.14.00Appareils de scintigraphie00
9018.19.10Systèmes de contrôle de patients00
9018.19.20Assemblages de circuits imprimés pour modules d'acquisition de paramètres00
9018.19.90Autres00
9018.20.00Appareils à rayons ultraviolets ou infrarouges00
9018.31.00Seringues, avec ou sans aiguilles00
9018.32.00Aiguilles tubulaires en métal et aiguilles à sutures00
9018.39.00Autres00
9018.41.00Tours dentaires, même combinés sur une base commune avec d'autres équipements dentaires00
9018.49.00Autres00
9018.50.00Autres instruments et appareils d'ophtalmologie00
9018.90.10Défibrillateurs00
9018.90.20Assemblages de circuits imprimés pour les marchandises du n° tarifaire 9018.90.1000
9018.90.90Autres00
9019.10.00Appareils de mécanothérapie; appareils de massage; appareils de psychotechnie00
9019.20.00Appareils d'ozonothérapie, d'oxygénothérapie, d'aérosolthérapie, appareils respiratoires de réanimation et autres appareils de thérapie respiratoire00
9020.00.00Autres appareils respiratoires et masques à gaz, à l'exclusion des masques de protection dépourvus de mécanisme et d'élément filtrant amovible.00
9021.10.00Articles et appareils d'orthopédie ou pour fractures00
9021.21.00Dents artificielles00
9021.29.00Autres00
9021.31.00Prothèses articulaires00
9021.39.00Autres00
9021.40.00Appareils pour faciliter l'audition aux sourds, à l'exclusion des parties et accessoires00
9021.50.00Stimulateurs cardiaques, à l'exclusion des parties et accessoires00
9021.90.00Autres00
9022.12.00Appareils de tomographie pilotés par une machine automatique de traitement de l'information00
9022.13.00Autres, pour l'art dentaire00
9022.14.00Autres, pour usages médicaux, chirurgicaux ou vétérinaires00
9022.19.00Pour autres usages00
9022.21.00À usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire00
9022.29.00Pour autres usages00
9022.30.00Tubes à rayons X00
9022.90.10Génératrices de radiation00
9022.90.20Unités de faisceaux de rayons00
9022.90.90Autres00
9023.00.00Instruments, appareils et modèles conçus pour la démonstration (dans l'enseignement ou les expositions, par exemple), non susceptibles d'autres emplois.00
9024.10.00Machines et appareils d'essais des métaux00
9024.80.00Autres machines et appareils00
9024.90.00Parties et accessoires00
9025.11.10Thermomètres médicaux00
9025.11.90Autres00
9025.19.00Autres00
9025.80.10Baromètres, non combinés à d'autres instruments00
9025.80.90Autres00
9025.90.00Parties et accessoires00
9026.10.00Pour la mesure ou le contrôle du débit ou du niveau des liquides00
9026.20.00Pour la mesure ou le contrôle de la pression00
9026.80.00Autres instruments et appareils00
9026.90.00Parties et accessoires00
9027.10.00Analyseurs de gaz ou de fumées00
9027.20.00Chromatographes et appareils d'électrophorèse00
9027.30.00Spectromètres, spectrophotomètres et spectrographes utilisant les rayonnements optiques (UV, visibles, IR)00
9027.50.00Autres instruments et appareils utilisant les rayonnements optiques (UV, visibles, IR)00
9027.80.11Salinomètres, instruments de titrage, rH et pH mètres; Instruments de mesure, d'analyse et de contrôle des vibrations, bruits et des pointes d'énergie : Pour analyses physiques ou chimiques de la boue de forage, des fluides d'acidification des fluides de fracturation ou de ciment des puits, à l'exclusion des compteurs de pH00
9027.80.19Salinomètres, instruments de titrage, rH et pH mètres; Instruments de mesure, d'analyse et de contrôle des vibrations, bruits et des pointes d'énergie : Autres00
9027.80.20Instruments de remnographie00
9027.80.90Autres00
9027.90.00Microtomes; parties et accessoires00
9028.10.00Compteurs de gaz00
9028.20.00Compteurs de liquides00
9028.30.00Compteurs d'électricité00
9028.90.10De compteurs de gaz; Compteurs de liquides, à l'exclusion de ceux pour installation sur des pompes de distribution du carburant, du type utilisé dans les stations‐service ou dans les garages; Transducteurs00
9028.90.90Autres00
9029.10.00Compteurs de tours ou de production, taximètres, totalisateurs de chemin parcouru, podomètres et compteurs similaires00
9029.20.00Indicateurs de vitesse et tachymètres; stroboscopes00
9029.90.00Parties et accessoires00
9030.10.00Instruments et appareils pour la mesure ou la détection des radiations ionisantes00
9030.20.00Oscilloscopes et oscillographes00
9030.31.00Multimètres, sans dispositif enregistreur00
9030.32.00Multimètres, avec dispositif enregistreur00
9030.33.00Autres, sans dispositif enregistreur00
9030.39.00Autres, avec dispositif enregistreur00
9030.40.00Autres instruments et appareils, spécialement conçus pour les techniques de la télécommunication (hypsomètres, kerdomètres, distorsiomètres, psophomètres, par exemple)00
9030.82.00Pour la mesure ou le contrôle des disques ou des dispositifs à semi‐conducteur00
9030.84.00Autres, avec dispositif enregistreur00
9030.89.00Autres00
9030.90.00Parties et accessoires00
9031.10.00Machines à équilibrer les pièces mécaniques00
9031.20.00Bancs d'essai00
9031.41.00Pour le contrôle des disques ou des dispositifs à semi‐conducteur ou pour le contrôle des masques ou des réticules utilisés dans la fabrication des dispositifs à semi‐conducteur00
9031.49.10Machines de mesure des coordonnées00
9031.49.90Autres00
9031.80.00Autres instruments, appareils et machines00
9031.90.10Bases et cadres pour machines de mesure des coordonnées00
9031.90.90Autres00
9032.10.10Devant servir avec des machines ou des appareils00
9032.10.90Autres00
9032.20.00Manostats (pressostats)00
9032.81.00Hydrauliques ou pneumatiques00
9032.89.00Autres00
9032.90.00Parties et accessoires00
9033.00.00Parties et accessoires non dénommées ni compris ailleurs dans le présent Chapitre, pour machines, appareils, instruments ou articles du Chapitre 90.00
9101.11.00À affichage mécanique seulement00
9101.19.00Autres00
9101.21.00À remontage automatique00
9101.29.00Autres00
9101.91.10Compteurs de temps00
9101.91.90Autres00
9101.99.00Autres00
9102.11.00À affichage mécanique seulement00
9102.12.00À affichage optoélectronique seulement00
9102.19.00Autres00
9102.21.00À remontage automatique00
9102.29.00Autres00
9102.91.10Compteurs de temps00
9102.91.90Autres00
9102.99.00Autres00
9103.10.00Fonctionnant électriquement00
9103.90.00Autres00
9104.00.00Montres de tableaux de bord et montres similaires, pour automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules.00
9105.11.00Fonctionnant électriquement00
9105.19.00Autres00
9105.21.10Réseaux d'horloges00
9105.21.90Autres00
9105.29.00Autres00
9105.91.10Réseaux d'horloges00
9105.91.20Chronomètres pour aéronefs ou navires00
9105.91.90Autres00
9105.99.10Chronomètres pour aéronefs ou navires00
9105.99.90Autres00
9106.10.00Horloges de pointage; horodateurs et horocompteurs00
9106.90.10Parcmètres00
9106.90.90Autres00
9107.00.10Contrôleurs d'irrigation électro‐mécaniques; Interrupteurs horaires et autres appareils devant servir à la fabrication de machines ou d'appareils00
9107.00.90Autres00
9108.11.00À affichage mécanique seulement ou avec un dispositif qui permette d'incorporer un affichage mécanique00
9108.12.00À affichage optoélectronique seulement00
9108.19.00Autres00
9108.20.00À remontage automatique00
9108.90.00Autres00
9109.10.00Fonctionnant électriquement00
9109.90.00Autres00
9110.11.00Mouvements complets, non assemblés ou partiellement assemblés (chablons)00
9110.12.00Mouvements incomplets, assemblés00
9110.19.00Ébauches00
9110.90.00Autres00
9111.10.00Boîtes en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux00
9111.20.00Boîtes en métaux communs, même dorés ou argentés00
9111.80.00Autres boîtes00
9111.90.00Parties00
9112.20.00Cages et cabinets00
9112.90.00Parties00
9113.10.10Devant servir à la fabrication de montres00
9113.10.90Autres00
9113.20.10Devant servir à la fabrication de montres00
9113.20.90Autres00
9113.90.00Autres00
9114.10.00Ressorts, y compris les spiraux00
9114.30.00Cadrans00
9114.40.00Platines et ponts00
9114.90.00Autres00
9201.10.00Pianos droits00
9201.20.00Pianos à queue00
9201.90.10Clavecins et clavicordes00
9201.90.90Autres00
9202.10.00À cordes frottées à l'aide d'un archet00
9202.90.10Harpes, y compris les autoharpes00
9202.90.90Autres00
9205.10.00Instruments dits « cuivres »00
9205.90.10Accordéons et instruments similaires; Bassons, clarinettes, cors anglais, fifres, flûtes, hautbois, piccolos, chalumeaux d'exercice, flûtes à bec et saxophones; Orgues à tuyaux et à clavier; Harmonicas à bouche00
9205.90.20Harmoniums et instruments similaires à clavier et à anches libres métalliques00
9205.90.90Autres00
9206.00.10Carillons devant être utilisés dans les églises; Tambours et batteries, cymbales, carillons et cloches d'orchestre ou de concert, vibraphones, marimbas, xylophones et clochettes accordées00
9206.00.90Autres00
9207.10.00Instruments à clavier, autres que les accordéons00
9207.90.10Accordéons, carillons et cloches d'orchestre ou de concert, vibraphones, marimbas et xylophones00
9207.90.90Autres00
9208.10.00Boîtes à musique00
9208.90.00Autres00
9209.30.10D'autoharpes, clavicordes, clavecins, harpes, violes, altos, violons et violoncelles; Devant servir à la fabrication de guitares, de banjos ou de mandolines00
9209.30.90Autres00
9209.91.10Agrafes, parties d'étouffoirs de cordes de basse, cuir pour lanières, lanières, douilles d'étouffoirs, forté, marteaux non recouverts, moulures de marteaux, fonds de clavier, touches noires de pianos ou d'orgues, chevilles de pianos et chevilles de chevalets de pianos, goupilles de touches, pivots, pointes en laiton, parties de fourches en laiton, barres de pression, rondelles poinçonnées en papier ou en feutre, crochets de barres d'appui, éperons d'etouffoirs, fils d'attrapes de lanières, broches d'étouffoirs, fils de goujons, fils de releveurs («lifter wires»), fils de marteaux et châssis de piano00
9209.91.90Autres00
9209.92.10Pour harpes et instruments dont les cordes sont frottées à l'aide d'un archet; Devant servir à la fabrication de guitares, de banjos ou de mandolines00
9209.92.20Pour les autres instruments à cordes, sauf les instruments à cordes à clavier00
9209.94.10Devant servir à la fabrication ou à la réparation de pianos ou orgues; Parties et accessoires devant servir à la fabrication de guitares, de banjos ou de mandolines, dont le son est produit ou doit être amplifié par des moyens électriques; Parties des carillons devant être utilisés dans les églises00
9209.94.90Autres00
9209.99.10Pour clavecins, clavicordes, accordéons et instruments similaires, instruments dits «cuivres», bassons, clarinettes, cors anglais, fifres, flûtes, hautbois, piccolos, chalumeaux d'exercice, flûtes à bec, saxophones, tambours et batteries, cymbales, carillons et cloches d'orchestre ou de concert, vibraphones, marimbas, xylophones et clochettes accordées, et carillons devant être utilisés dans les églises; Parties et accessoires des orgues à tuyaux et à clavier, harmoniums et instruments similaires à clavier et à anches libres métalliques00
9209.99.20Mécanismes de boîtes à musique00
9209.99.30Métronomes et diapasons00
9209.99.90Autres00
9301.10.10Canons00
9301.10.90Autres00
9301.20.00Tubes lance‐missiles; lance‐flammes; lance‐ grenades; lance‐torpilles et lanceurs similaires00
9301.90.10Fusils00
9301.90.90Autres00
9302.00.00Revolvers et pistolets, autres que ceux des nos 93.03 ou 93.04.00
9303.10.00Armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon00
9303.20.10Fusils de chasse à coulisse00
9303.20.90Autres00
9303.30.10Carabines de calibre .22 à percussion périphérique et culasse mobile ou carabines de calibre .22 à percussion périphérique et semi‐automatiques, sauf les carabines de tir à la cible00
9303.30.90Autres00
9303.90.10Appareils pour la destruction des bêtes de proie par la décharge de cartouches chargées d'éléments toxiques; Appareils explosifs automatiques pour épouvanter les oiseaux00
9303.90.90Autres00
9304.00.10Fusils et pistolets, à ressort ou à gaz00
9304.00.90Autres00
9305.10.00De revolvers ou pistolets00
9305.20.10Canons lisses00
9305.20.20Accessoires devant servir dans les carabines de calibre .22 à percussion périphérique et culasse mobile ou dans les carabines de calibre .22 à percussion périphérique et semi‐automatiques, à l'exclusion des accessoires des carabines de tir à la cible; Parties00
9305.20.90Autres00
9305.91.00Des armes de guerre du n° 93.0100
9305.99.10Parties des appareils pour la destruction des bêtes de proie par la décharge de cartouches chargées d'éléments toxiques; Parties des appareils explosifs automatiques pour épouvanter les oiseaux00
9305.99.90Autres00
9306.21.00Cartouches00
9306.29.00Autres00
9306.30.10Cartouches chargées d'éléments toxiques pour appareils pour la destruction des bêtes de proie; Cartouches de démarrage et leur parties, pour moteurs diesel ou semi‐diesel; Cartouches à deux coups destinées à servir comme épouvantails00
9306.30.90Autres00
9306.90.10Parties des bombes, grenades, torpilles, mines, missiles et munitions de guerre similaires00
9306.90.90Autres00
9307.00.00Sabres, épées, baïonnettes, lances et autres armes blanches, leurs parties et leurs fourreaux.00
9401.10.00Sièges des types utilisés pour véhicules aériens00
9401.20.00Sièges des types utilisés pour véhicules automobiles00
9401.30.10Pour usages domestiques00
9401.30.90Autres00
9401.40.00Sièges autres que le matériel de camping ou de jardin, transformables en lits00
9401.52.10Non finis et non assemblés, devant servir à la fabrication de meubles en bambou00
9401.52.90Autres00
9401.53.10Non finis et non assemblés, devant servir à la fabrication de meubles en rotin00
9401.53.90Autres00
9401.59.10Non finis et non assemblés, devant servir à la fabrication de meubles en bambou ou en rotin00
9401.59.90Autres00
9401.61.10Pour usages domestiques00
9401.61.90Autres00
9401.69.10Pour usages domestiques00
9401.69.90Autres00
9401.71.10Pour usages domestiques00
9401.71.90Autres00
9401.79.10Pour usages domestiques00
9401.79.90Autres00
9401.80.10Pour usages domestiques00
9401.80.90Autres00
9401.90.00Parties00
9402.10.00Fauteuils de dentistes, fauteuils pour salons de coiffure et fauteuils similaires, et leurs parties00
9402.90.00Autres00
9403.10.00Meubles en métal des types utilisés dans les bureaux00
9403.20.00Autres meubles en métal00
9403.30.00Meubles en bois des types utilisés dans les bureaux00
9403.40.00Meubles en bois des types utilisés dans les cuisines00
9403.50.00Meubles en bois des types utilisés dans les chambres à coucher00
9403.60.10Pour usages domestiques00
9403.60.90Autres00
9403.70.10Pour usages domestiques00
9403.70.90Autres00
9403.82.11Pour usages domestiques : Non finis et non assemblés, devant servir à la fabrication de meubles en bambou00
9403.82.19Pour usages domestiques : Autres00
9403.82.90Autres00
9403.83.11Pour usages domestiques : Non finis et non assemblés, devant servir à la fabrication de meubles en rotin00
9403.83.19Pour usages domestiques : Autres00
9403.83.90Autres00
9403.89.11Pour usages domestiques : Non finis et non assemblés, devant servir à la fabrication de meubles en bambou ou en rotin00
9403.89.19Pour usages domestiques : Autres00
9403.89.90Autres00
9403.90.00Parties00
9404.10.00Sommiers00
9404.21.00En caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non00
9404.29.00En autres matières00
9404.30.00Sacs de couchage00
9404.90.10Oreillers, coussins et articles similaires, en coton; Couvre‐pieds, édredons et articles similaires, en matières textiles contenant moins de 85 % en poids de soie ou de déchets de soie00
9404.90.90Autres00
9405.10.00Lustres et autres appareils d'éclairage électriques à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur, à l'exclusion de ceux des types utilisés pour l'éclairage des espaces ou voies publiques00
9405.20.00Lampes de chevet, lampes de bureau et lampadaires d'intérieur, électriques00
9405.30.00Guirlandes électriques des types utilisés pour les arbres de Noël00
9405.40.10Type xénon00
9405.40.20Projecteurs pour cinéma ou théâtre00
9405.40.90Autres00
9405.50.10Chandeliers et candélabres00
9405.50.90Autres00
9405.60.00Lampes‐réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires00
9405.91.00En verre00
9405.92.00En matières plastiques00
9405.99.00Autres00
9406.10.10Silos pour ensiler le fourrage00
9406.10.90Autres00
9406.90.11Silos pour ensiler le fourrage : Non assemblés ou incomplets, en matières plastiques renforcées de fibres de verre, devant servir à la fabrication de silos00
9406.90.19Silos pour ensiler le fourrage : Autres00
9406.90.20Structures gonflables00
9406.90.90Autres00
9503.00.10Jouets à roues conçus pour être montés par les enfants (tricycles, trottinettes, autos à pédales, par exemple); landaus et poussettes pour poupées00
9503.00.90Autres00
9504.20.00Billards de tout genre et leurs accessoires00
9504.30.00Autres jeux fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par tout autre moyen de paiement, à l'exclusion des jeux de quilles automatiques (bowlings)00
9504.40.00Cartes à jouer00
9504.50.00Consoles et machines de jeux vidéo, autres que celles du n° 9504.3000
9504.90.00Autres00
9505.10.00Articles pour fêtes de Noël00
9505.90.00Autres00
9506.11.10Skis alpin00
9506.11.90Autres00
9506.12.00Fixations pour skis00
9506.19.00Autres00
9506.21.00Planches à voile00
9506.29.00Autres00
9506.31.00Clubs complets00
9506.32.10Creuses, pour la pratique00
9506.32.90Autres00
9506.39.10Poignées finies devant servir à la fabrication de clubs de golf; Manches d'acier ou de graphite00
9506.39.20Manches de bois; Spatules de bâtons en bois00
9506.39.30Parties inférieures forgées en fer ou en acier, non meulées, ni polies, ni plaquées ni autrement finies00
9506.39.90Autres00
9506.40.00Articles et matériel pour le tennis de table00
9506.51.00Raquettes de tennis, même non cordées00
9506.59.10Raquettes de squash, de badminton ou de racketball00
9506.59.90Autres00
9506.61.00Balles de tennis00
9506.62.10Conçus en vue de la formation d'enfants souffrant de handicaps intellectuels et devant être utilisés dans une école, une académie, un collège, un séminaire ou toute association, société ou institution qui s'occupent de la formation de ces enfants; Ballons de basket‐ball, de volley‐ball ou de soccer00
9506.62.90Autres00
9506.69.10Balles pour le cricket00
9506.69.20Balles pour jeux de boules sur pelouse ou pour jeux de boules d'intérieur et balles de croquets, de squash ou de racketball00
9506.69.90Autres00
9506.70.11Patins à glace ou patins à roulettes fixés sur des bottes ou d'autres types de chaussures : Patins à glace00
9506.70.12Patins à glace ou patins à roulettes fixés sur des bottes ou d'autres types de chaussures : Patins à roulettes00
9506.70.20Patins à glace ou patins à roulettes, non montés sur des bottes ou d'autres types de chaussures00
9506.91.10Bicyclettes d'exercices; Parties devant servir à la fabrication des appareils d'exercice physique; Appareils d'escaliers d'exercice00
9506.91.90Autres00
9506.99.10Volants de badminton; Bâtons de base‐ball en aluminium; Protecteurs faciaux et épaulières pour le football américain; Pour l'escalade ou l'alpinisme00
9506.99.20Pigeons d'argile pour le tir aux pigeons; Pierres pour le curling; Bâtons de hockey00
9506.99.31Matériel motorisé pour le développement des capacités athlétiques : Cages automatisées pour les batteurs; Lance‐pigeons d'argile; Lanceurs mécaniques pour balles de base‐ball ou de softball00
9506.99.39Matériel motorisé pour le développement des capacités athlétiques : Autres00
9506.99.40Jambières et battes pour le cricket00
9506.99.50Protège‐tibias et coudières ou épaulières, autres que pour le football américain; Protecteurs pour taille‐cuisses‐hanches00
9506.99.90Autres00
9507.10.10Parties devant servir à la fabrication de cannes à pêche00
9507.10.90Autres00
9507.20.00Hameçons, même montés sur avançons00
9507.30.00Moulinets pour la pêche00
9507.90.10Lignes de pêche pour sportifs, en emballages pour la vente au détail00
9507.90.91Autres : Filets d'épuisettes, devant servir à la fabrication des épuisettes de pêche; Leurres, turluttes, appâts artificiels, flotteurs de lignes et lignes à pêche (y compris les merlins) d'une circonférence n'excédant pas 38 mm, devant être utilisés dans la pêche commerciale; Bagues coupées et émerillons devant servir à la fabrication de leurres00
9507.90.99Other: Autres00
9508.10.00Cirques ambulants et ménageries ambulantes00
9508.90.00Autres00
9601.10.00Ivoire travaillé et ouvrages en ivoire00
9601.90.00Autres00
9602.00.10Cire gaufrée en rayons pour ruches; Capsules en gélatine pour produits pharmaceutiques; Ambre ouvré devant servir à la fabrication de bijouterie00
9602.00.90Autres00
9603.10.10Balais00
9603.10.20Brosses00
9603.21.00Brosses à dents, y compris les brosses à dentiers00
9603.29.00Autres00
9603.30.10Pinceaux et brosses pour artistes00
9603.30.90Autres00
9603.40.10Rouleaux de matières textiles00
9603.40.90Autres00
9603.50.00Autres brosses constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules00
9603.90.10Balais00
9603.90.20Balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur00
9603.90.30Balais à franges de matières textiles00
9603.90.90Autres00
9604.00.00Tamis et cribles, à main.00
9605.00.00Assortiments de voyage pour la toilette des personnes, la couture ou le nettoyage des chaussures ou des vêtements.00
9606.10.00Boutons‐pression et leurs parties00
9606.21.00En matières plastiques, non recouverts de matières textiles00
9606.22.00En métaux communs, non recouverts de matières textiles00
9606.29.00Autres00
9606.30.00Formes pour boutons et autres parties de boutons; ébauches de boutons00
9607.11.10Étanches à l'air et à l'eau00
9607.11.90Autres00
9607.19.00Autres00
9607.20.10De matières textiles00
9607.20.90Autres00
9608.10.00Stylos et crayons à bille00
9608.20.00Stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses00
9608.30.10À dessiner à encre de Chine00
9608.30.90Autres00
9608.40.00Porte‐mine00
9608.50.00Assortiments d'articles relevant d'au moins deux des sous‐positions précitées00
9608.60.10Devant servir à la fabrication de stylos à bille00
9608.60.90Autres00
9608.91.10Becs en feutre de laine ou de matières plastiques, devant servir à la fabrication de plumes ou marqueurs à pointe poreuse00
9608.91.90Autres00
9608.99.10Parties, autres que cartouches, devant servir à la fabrication de stylos à bille00
9608.99.90Autres00
9609.10.00Crayons à gaine00
9609.20.10Devant servir à la fabrication de crayons00
9609.20.90Autres00
9609.90.00Autres00
9610.00.00Ardoises et tableaux pour l'écriture ou le dessin, même encadrés.00
9611.00.00Dateurs, cachets, numéroteurs, timbres et articles similaires (y compris les appareils pour l'impression d'étiquettes), à main; composteurs et imprimeries comportant des composteurs, à main.00
9612.10.10Devant servir utilisés dans des machines pour empaqueter les fruits frais ou les légumes frais00
9612.10.20Autres, tissés, en fibres synthétiques ou artificielles, à l'exception de ceux dont la largeur est inférieure à 30 mm et placés en permanence dans des cartouches00
9612.10.30Autres, contenant des fibres synthétiques ou artificielles00
9612.10.90Autres00
9612.20.00Tampons encreurs00
9613.10.00Briquets de poche, à gaz, non rechargeables00
9613.20.00Briquets de poche, à gaz, rechargeables00
9613.80.10Briquets de table00
9613.80.90Autres00
9613.90.00Parties00
9614.00.11Pipes et têtes de pipes : Pipes en écume de mer, à l'exception de celles composées partiellement de bruyère; Ébauchons de pipes, en bois ou en racine00
9614.00.19Pipes et têtes de pipes : Autres00
9614.00.90Autres00
9615.11.00En caoutchouc durci ou en matières plastiques00
9615.19.00Autres00
9615.90.00Autres00
9616.10.00Vaporisateurs de toilette, leurs montures et têtes de montures00
9616.20.00Houppes et houppettes à poudre ou pour l'application d'autres cosmétiques ou produits de toilette00
9617.00.00Bouteilles isolantes et autres récipients isothermiques montés, dont l'isolation est assurée par le vide, ainsi que leurs parties (à l'exclusion des ampoules en verre).00
9618.00.00Mannequins et articles similaires; automates et scènes animées pour étalages.00
9619.00.10Caleçons, culottes et slips pour incontinence, couches, doublures de couches et autres articles hygiéniques similaires pour incontinence, conçus pour être portés par des personnes, à l'exclusion des articles du type utilisé pour bébés00
9619.00.21Couches, doublures de couches et autres articles similaires pour bébés : En pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose00
9619.00.22Couches, doublures de couches et autres articles similaires pour bébés : Ouates de matières textiles00
9619.00.23Couches, doublures de couches et autres articles similaires pour bébés : En bonneterie00
9619.00.24Couches, doublures de couches et autres articles similaires pour bébés : Autres qu'en bonneterie, de coton00
9619.00.25Couches, doublures de couches et autres articles similaires pour bébés : Autres qu'en bonneterie, de fibres synthétiques00
9619.00.29Couches, doublures de couches et autres articles similaires pour bébés : Autres00
9619.00.91Autres : En pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose00
9619.00.92Autres : Ouates de matières textiles00
9619.00.99Autres : Autres00
9620.00.10Pour jumelles ou télescopes de la position 90.05; Pour caméras cinématographiques; Pour marchandises des positions 84.71, 85.17 ou 85.21; Pour instruments et appareils d'arpentage, d'hydrographie, d'océanographie, d'hydrologie, de météorologie ou de géophysique00
9620.00.21Pour caméras photographiques : Trépieds00
9620.00.29Pour caméras photographiques : Autres00
9620.00.30Pour longues‐vues; Pour autres instruments d'astronomie00
9620.00.40Pour autres machines, appareils, instruments ou articles du Chapitre 9000
9620.00.91Autres : En graphite ou en autre carbone00
9620.00.92Autres : En bois00
9620.00.93Autres : En aluminium00
9620.00.99Autres : Autres00
9701.10.10Originaux faits par des artistes00
9701.10.90Autres00
9701.90.10Collages originaux et plaques décoratives analogues faits par des artistes00
9701.90.90Autres00
9702.00.00Gravures, estampes et lithographies originales.00
9703.00.00Productions originales de l'art statuaire ou de la sculpture, en toutes matières.00
9704.00.00Timbres‐poste, timbres fiscaux, marques postales, enveloppes premier jour, entiers postaux et analogues, oblitérés, ou bien non oblitérés, autres que les articles du n° 49.07.00
9705.00.00Collections et spécimens pour collections de zoologie, de botanique, de minéralogie, d'anatomie, ou présentant un intérêt historique, archéologique, paléontologique, ethnographique ou numismatique.00
9706.00.00Objets d'antiquité ayant plus de 100 ans d'âge.00
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