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Liste tarifaire du Canada (Partie 2) – Texte de l'Accord de libre-échange Canada - Corée

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Liste tarifaire du Canada (5408.10.10 à 9706.00.00)
Numéro tarifaireDénomination des marchandisesTaux de baseCatégorie d’échelonnement
5408.10.10Devant servir à la fabrication de vêtementsEn fr.A
5408.10.90AutresEn fr.A
5408.21.40Devant servir à la fabrication de vêtementsEn fr.A
5408.21.90AutresEn fr.A
5408.22.11Devant servir à la fabrication de bandeaux (cuirs de chapeaux), doublures (comprenant les fonds et flancs), visières et bandes de renfort de chapeaux ou de casquettes : De rayonne cupro-ammoniacaleEn fr.A
5408.22.19Devant servir à la fabrication de bandeaux (cuirs de chapeaux), doublures (comprenant les fonds et flancs), visières et bandes de renfort de chapeaux ou de casquettes : AutresEn fr.A
5408.22.23De rayonne cupro-ammoniacale : Devant servir à la fabrication de vêtementsEn fr.A
5408.22.29De rayonne cupro-ammoniacale : AutresEn fr.A
5408.22.91Autres : Devant servir à la fabrication de vêtementsEn fr.A
5408.22.99Autres : AutresEn fr.A
5408.23.11De rayonne cupro-ammoniacale : Devant servir à la fabrication de vêtementsEn fr.A
5408.23.19De rayonne cupro-ammoniacale : AutresEn fr.A
5408.23.91Autres : Devant servir à la fabrication de vêtementsEn fr.A
5408.23.99Autres : AutresEn fr.A
5408.24.12De rayonne cupro-ammoniacale : Devant servir à la fabrication de vêtementsEn fr.A
5408.24.19De rayonne cupro-ammoniacale : AutresEn fr.A
5408.24.92Autres : Devant servir à la fabrication de vêtementsEn fr.A
5408.24.99Autres : AutresEn fr.A
5408.31.40Devant servir à la fabrication de vêtementsEn fr.A
5408.31.90AutresEn fr.A
5408.32.60Devant servir à la fabrication de vêtementsEn fr.A
5408.32.90AutresEn fr.A
5408.33.30Devant servir à la fabrication de vêtementsEn fr.A
5408.33.90AutresEn fr.A
5408.34.30Devant servir à la fabrication de vêtementsEn fr.A
5408.34.90AutresEn fr.A
5501.10.00De nylon ou d'autres polyamidesEn fr.A
5501.20.00De polyestersEn fr.A
5501.30.00Acryliques ou modacryliquesEn fr.A
5501.40.00De polypropylèneEn fr.A
5501.90.00AutresEn fr.A
5502.00.00Câbles de filaments artificiels.En fr.A
5503.11.00D'aramidesEn fr.A
5503.19.00AutresEn fr.A
5503.20.00De polyestersEn fr.A
5503.30.00Acryliques ou modacryliquesEn fr.A
5503.40.00De polypropylèneEn fr.A
5503.90.00AutresEn fr.A
5504.10.00De rayonne viscoseEn fr.A
5504.90.00AutresEn fr.A
5505.10.00De fibres synthétiquesEn fr.A
5505.20.00De fibres artificiellesEn fr.A
5506.10.00De nylon ou d'autres polyamidesEn fr.A
5506.20.00De polyestersEn fr.A
5506.30.00Acryliques ou modacryliquesEn fr.A
5506.90.00AutresEn fr.A
5507.00.00Fibres artificielles discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature.En fr.A
5508.10.10Fibres discontinues de polyester ou fibres discontinues d'aramide5%B
5508.10.90AutresEn fr.A
5508.20.00De fibres artificielles discontinuesEn fr.A
5509.11.00Simples5%B
5509.12.10Filés discontinus craqués par étirage aramidesEn fr.A
5509.12.90Autres5%B
5509.21.10D'épaisseurs inégales présentant des grosseurs, des boucles ou des irrégularités similaires, titrant au plus 1 000 décitex (10 numéros métriques ou plus), devant servir à la fabrication de rideaux d'un poids n'excédant pas 100 g/m²En fr.A
5509.21.90Autres5%B
5509.22.20Filés discontinus craqués par étirage en polyesterEn fr.A
5509.22.30Autre uniquement de polyesters5%B
5509.22.90Autres5%B
5509.31.00Simples5%B
5509.32.10Uniquement de fibres discontinues acryliques, non blanchis, en écheveaux, titrant 450 décitiex ou moins par fils simples (22,2 numéros métriques ou plus en fils simples), devant servir à la fabrication de fils acryliques teints gonflantsEn fr.A
5509.32.90Autres5%B
5509.41.10Contenant en poids au moins 80 % de fibres discontinues de polyester, d'épaisseurs inégales présentant des grosseurs, des boucles ou des irrégularités similaires, titrant au plus 1 000 décitex (10 numéros métriques ou plus), devant servir à la fabrication de rideaux d'un poids n'excédant pas 100 g/m²En fr.A
5509.41.90Autres5%B
5509.42.00Retors ou câblés5%B
5509.51.00Mélangées principalement ou uniquement avec des fibres artificielles discontinuesEn fr.A
5509.52.10Uniquement de laine peignée et de fibres discontinues de polyester, contenant 40 % ou plus en poids de laine, devant servir à la fabrication des tissés peignésEn fr.A
5509.52.90Autres5%B
5509.53.10Uniquement de coton blanc ou blanc cassé et de fibres discontinues de polyester blanc, contenant au plus 80 % en poids de fibres discontinues de polyester blanc, simples, filés sur anneau (autres que simili-retors et fils chinés), écrus ou blanchis, titrant 190 décitex ou moins (52,63 numéros métriques ou plus), devant servir à la fabrication d'étoffes de bonneterie ou de vêtements en bonneterieEn fr.A
5509.53.20Uniquement de coton blanc ou blanc cassé et de fibres discontinues de polyester blanc, contenant 50 % en poids de fibres discontinues de polyester blanc, simples, peignés, filés sur anneau (autres que simili- retors et fils chinés), écrus ou blanchis, titrant 492 décitex (comptes cotonniers 12), 328 décitex (comptes cotonniers 18) ou 246 décitex (comptes cotonniers 24), devant servir à la fabrication de vêtementsEn fr.A
5509.53.30Uniquement de coton blanc ou blanc cassé et de fibres discontinues de polyester blanc, contenant 52 % en poids de fibres discontinues de polyester blanc, simples, peignés, filés sur anneau (autres que simili- retors et fils chinés), écrus ou blanchis, titrant 492 décitex (comptes cotonniers 12), 328 décitex (comptes cotonniers 18) ou 246 décitex (comptes cotonniers 24), devant servir à la fabrication de vêtementsEn fr.A
5509.53.40Uniquement de coton blanc ou blanc cassé et de fibres discontinues de polyester blanc, contenant 55 % en poids de fibres discontinues de polyester blanc, simples, peignés, filés sur anneau (autres que simili- retors et fils chinés), écrus ou blanchis, titrant 492 décitex (comptes cotonniers 12), 328 décitex (comptes cotonniers 18) ou 246 décitex (comptes cotonniers 24), devant servir à la fabrication de vêtementsEn fr.A
5509.53.90Autres5%B
5509.59.00AutresEn fr.A
5509.61.00Mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins5%B
5509.62.00Mélangées principalement ou uniquement avec du coton5%B
5509.69.00AutresEn fr.A
5509.91.00Mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins5%B
5509.92.00Mélangés principalement ou uniquement avec du coton5%B
5509.99.00Autres5%B
5510.11.10Uniquement de fibres artificielles discontinues, autres que les fibres d'acétate, ou mélangés uniquement avec au plus 15 % en poids de toute fibre naturelle, titrant moins de 210 décitex, devant servir à la fabrication de tricots circulaires pour vêtementsEn fr.A
5510.11.90Autres5%B
5510.12.10Uniquement de rayonne viscose, titrant en fils simples moins de 175 décitex, devant servir à la fabrication de coutils de matelasEn fr.A
5510.12.90Autres5%B
5510.20.10De fibres de rayonne viscose et d'au moins 25 % en poids de poils de chèvre, devant servir à la fabrication de tissus à doublure intermédiaireEn fr.A
5510.20.90Autres5%B
5510.30.10Fils simples contenant au moins 50 % en poids de fibres artificielles discontinues autres que les fibres d'acétate, mélangés uniquement avec des fibres de coton, titrant moins de 210 décitex, devant servir à la fabrication de tricots circulaires pour vêtementsEn fr.A
5510.30.90Autres5%B
5510.90.00Autres fils5%B
5511.10.00De fibres synthétiques discontinues, contenant au moins 85 % en poids de ces fibres8%B
5511.20.00De fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres8%B
5511.30.00De fibres artificielles discontinuesEn fr.A
5512.11.10Uniquement de fibres discontinues de polyester, devant servir à la fabrication de tentes pour usage familial ou récréatif, ayant une surface de plancher d'au moins 3 m² et d'au plus 21 m²En fr.A
5512.11.30Tissus de fibres discontinues de polyester mélangés uniquement avec du coton, écrus ou blanchis, produits par filature à anneaux, ayant un coefficient de torsion métrique ([nombre de tours par mètre] x [racine carrée du titre] x 0.01) d'au moins 45 dans la chaîne ou dans la trame, devant servir aux entreprises d'ennoblissement seulement pour la production de tissus teints et apprêtés pour les industries du vêtement et de la chaussureEn fr.A
5512.11.91Autres : Devant servir à la fabrication de vêtementsEn fr.A
5512.11.99Autres : Autres8%B
5512.19.10Uniquement de fibres discontinues de polyester, devant servir à la fabrication de tentes pour usage familial ou récréatif, ayant une surface de plancher d'au moins 3 m² et d'au plus 21 m²En fr.A
5512.19.91Autres : Tissus (autres qu'uniquement de fibres discontinues de polyester), devant servir à la fabrication de vêtementsEn fr.A
5512.19.99Autres : Autres4,5%B
5512.21.10Devant servir à la fabrication de vêtementsEn fr.A
5512.21.90Autres8%B
5512.29.10De tissus unis, uniquement de fibres en acrylique discontinues composées de fils à deux plis, titrant en fils simples 295 décitex ou plus mais n'excédant pas 315 décitex, d'un poids de 280 g/m² ou plus mais n'excédant pas 320 g/m², devant servir à la fabrication d'auvents rétractables et de parasolsEn fr.A
5512.29.91Autres : Devant servir à la fabrication de vêtementsEn fr.A
5512.29.99Autres : Autres8%B
5512.91.10Tissus (autres que des tissus de fibres aramides), devant servir à la fabrication de vêtementsEn fr.A
5512.91.90Autres8%B
5512.99.10Contenant en poids 83 % ou plus de fibres discontinues de vinal et en poids 13 % ou plus de fibres discontinues polynosiques, devant servir à la fabrication de vêtements de dessus protecteurs portés dans des applications à haute température dans les alumineriesEn fr.A
5512.99.91Autres : Tissus (autres que des tissus de fibres discontinues aramides), devant servir à la fabrication de vêtementsEn fr.A
5512.99.99Autres : Autres8%B
5513.11.20Tissus de fibres discontinues de polyester mélangés uniquement avec du coton, écrus ou blanchis, produits par filature à anneaux, ayant un coefficient de torsion métrique ([nombre de tours par mètre] x [racine carrée du titre] x 0.01) d'au moins 45 dans la chaîne ou dans la trame, devant servir aux entreprises d'ennoblissement seulement pour la production de tissus teints et apprêtés pour les industries du vêtement et de la chaussureEn fr.A
5513.11.30Tissus unis, non blanchis ou blanchis, contenant au moins 65 % selon le poids de fibres de polyester mélangées uniquement avec du coton, d'un poids n'excédant pas 100 g/m² et de 183 cm au moins de largeur, destinés à être teints ou imprimés, devant servir à la fabrication des produits de literie suivants : édredons, couettes, couvre-oreillers et volants de litEn fr.A
5513.11.91Autres : Devant servir à la fabrication de vêtementsEn fr.A
5513.11.99Autres : Autres8%B
5513.12.10Tissus de fibres discontinues de polyester mélangés uniquement avec du coton, écrus ou blanchis, produits par filature à anneaux, ayant un coefficient de torsion métrique ([nombre de tours par mètre] x [racine carrée du titre] x 0.01) d'au moins 45 dans la chaîne ou dans la trame, devant servir aux entreprises d'ennoblissement seulement pour la production de tissus teints et apprêtés pour les industries du vêtement et de la chaussureEn fr.A
5513.12.91Autres : Devant servir à la fabrication de vêtementsEn fr.A
5513.12.99Autres : Autres8%B
5513.13.10Tissus de fibres discontinues de polyester mélangés uniquement avec du coton, écrus ou blanchis, produits par filature à anneaux, ayant un coefficient de torsion métrique ([nombre de tours par mètre] x [racine carrée du titre] x 0.01) d'au moins 45 dans la chaîne ou dans la trame, devant servir aux entreprises d'ennoblissement seulement pour la production de tissus teints et apprêtés pour les industries du vêtement et de la chaussureEn fr.A
5513.13.91Autres : Devant servir à la fabrication de vêtementsEn fr.A
5513.13.99Autres : Autres8%B
5513.19.00Autres tissus4,5%B
5513.21.00En fibres discontinues de polyester, à armure toile4,5%B
5513.23.11En fibres discontinues de polyester, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 : Contenant au moins 60 % en poids de fibres discontinues de polyester, au moins 30 % en poids de fibres de coton et au moins 5 % en poids de monofilaments élastomériques, dont le rapport d'armure est de 4, titrant au moins 170 décitex mais n'excédant pas 180 décitex par fil simple dans la chaîne, et titrant au moins 315 décitex mais n'excédant pas 333 décitex par fil simple dans la trame, ayant au moins 423 mais n'excédant pas 447 fils de chaîne au 10 cm, et au moins 246 mais n'excédant pas 262 fils de trame au 10 cm, d'un poids n'excédant pas 170 g/m², d'une valeur d'au moins 7,50 $ le mètre carré, devant servir à la fabrication de pantalons et de shorts d'uniforme ou de randonnée ou de shorts de cyclotourismeEn fr.A
5513.23.19En fibres discontinues de polyester, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 : Autres4,5%B
5513.23.91Autres : Devant servir à la fabrication de vêtementsEn fr.A
5513.23.99Autres : Autres8%B
5513.29.10Tissus (autres que des tissus contenant des fibres discontinues de nylon, de coton et de filaments de nylon), devant servir à la fabrication de vêtementsEn fr.A
5513.29.90Autres4,5%B
5513.31.20Devant servir à la fabrication de vêtementsEn fr.A
5513.31.90Autres8%B
5513.39.11En fibres discontinues de polyester, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4;
autres tissus de fibres discontinues de polyester : Devant servir à la fabrication de vêtements
En fr.A
5513.39.19En fibres discontinues de polyester, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4;
autres tissus de fibres discontinues de polyester : Autres
8%B
5513.39.91Autres : Devant servir à la fabrication de vêtementsEn fr.A
5513.39.99Autres : Autres8%B
5513.41.10En fibres discontinues de polyester mélangés uniquement avec du coton, d'aspect gaufré ou rayé et crêpé semblable, d'un poids n'excédant pas 100 g/m², devant servir à la fabrication de vêtementsEn fr.A
5513.41.20De fibres discontinues de polyester mélangées uniquement avec du coton, d'un poids n'excédant pas 100 g/m², devant servir à la fabrication de vêtementsEn fr.A
5513.41.30De fibres discontinues de polyester, mélangées uniquement avec du coton, d'un poids n'excédant 100 g/m², devant servir à la fabrication de sacs de couchageEn fr.A
5513.41.90Autres4,5%B
5513.49.10Tissus de fibres discontinues de polyester autres qu' à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4, devant servir à la fabrication de vêtementsEn fr.A
5513.49.90Autres4,5%B
5514.11.10Tissus de fibres discontinues de polyester mélangés uniquement avec du coton, écrus ou blanchis, produits par filature à anneaux, ayant un coefficient de torsion métrique ([nombre de tours par mètre] x [racine carrée du titre] x 0.01) d'au moins 45 dans la chaîne ou dans la trame, devant servir aux entreprises d'ennoblissement seulement pour la production de tissus teints et apprêtés pour les industries du vêtement et de la chaussureEn fr.A
5514.11.91Autres : Devant servir à la fabrication de vêtementsEn fr.A
5514.11.99Autres : Autres4,5%B
5514.12.10Tissus de fibres discontinues de polyester mélangés uniquement avec du coton, écrus ou blanchis, produits par filature à anneaux, ayant un coefficient de torsion métrique ([nombre de tours par mètre] x [racine carrée du titre] x 0.01) d'au moins 45 dans la chaîne ou dans la trame, devant servir aux entreprises d'ennoblissement seulement pour la production de tissus teints et apprêtés pour les industries du vêtement et de la chaussureEn fr.A
5514.12.90Autres4,5%B
5514.19.10Devant servir à la fabrication de vêtements;
Autres tissus de fibres discontinues de polyester mélangés uniquement avec du coton, écrus ou blanchis, produits par filature à anneaux, ayant un coefficient de torsion métrique ([nombre de tours par mètre] x [racine carrée du titre] x 0.01) d'au moins 45 dans la chaîne ou dans la trame, devant servir aux entreprises d'ennoblissement seulement pour la production de tissus teints et apprêtés pour les industries du vêtement et de la chaussure
En fr.A
5514.19.90Autres4,5%B
5514.21.00En fibres discontinues de polyester, à armure toile4,5%B
5514.22.10Contenant au moins 60 % en poids de fibres discontinues de polyester, au moins 30 % en poids de fibres de coton et au moins 5 % en poids de monofilaments élastomériques, dont le rapport d'armure est de 4, titrant au moins 170 décitex mais n'excédant pas 180 décitex par fil simple dans la chaîne, et titrant au moins 315 décitex mais n'excédant pas 333 décitex par fil simple dans la trame, ayant au moins 423 mais n'excédant pas 447 fils de chaîne au 10 cm, et au moins 246 mais n'excédant pas 262 fils de trame au 10 cm, d'un poids n'excédant pas 300 g/m², d'une valeur d'au moins 7,50 $ le mètre carré, devant servir à la fabrication de pantalons et de shorts d'uniforme ou de randonnée ou de shorts de cyclotourismeEn fr.A
5514.22.90Autres4,5%B
5514.23.10Devant servir à la fabrication de vêtementsEn fr.A
5514.23.90Autres8%B
5514.29.10Devant servir à la fabrication de vêtementsEn fr.A
5514.29.90Autres4,5%B
5514.30.10En fibres discontinues de polyester, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4En fr.A
5514.30.91Autres : Devant servir à la fabrication de vêtementsEn fr.A
5514.30.99Autres : Autres4,5%B
5514.41.00En fibres discontinues de polyester, à armure toile4,5%B
5514.42.00En fibres discontinues de polyester, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 48%B
5514.43.10Devant servir à la fabrication de vêtementsEn fr.A
5514.43.90Autres8%B
5514.49.10Devant servir à la fabrication de vêtementsEn fr.A
5514.49.90Autres8%B
5515.11.10Uniquement de fibres de polyester et de fibres discontinues de rayonne viscose, ou uniquement de fibres de polyester, de fibres de rayone viscose et de lin, avec une torsion d'au moins 1 050 tours au mètre dans la chaîne ou la trame, écrus ou blanchis, d'un poids n'excédant pas 300 g/m², afin de produire des tissus teints pour la fabrication de vêtementsEn fr.A
5515.11.20Contenant au moins 60 % en poids de fibres discontinues de polyester, au moins 30 % en poids de fibres discontinues de rayonne, mélangés avec au plus 10 % en poids de monofilament élastomérique, construits dans la chaîne et dans la trame avec des fils faits de deux plis qui sont aussi retordus avec un monofilament élastomérique avec une torsion d'au moins 450 tours par mètre, d'un poids d'au moins 200 g/m², devant servir à la fabrication de vêtementsEn fr.A
5515.11.30D'un poids de plus de 300 g/m² devant servir à la fabrication de vêtementsEn fr.A
5515.11.90Autres4,5%B
5515.12.10Tissus (autres que mélangés avec des filaments de polyester d'un poids de 150 g/m² ou moins), devant servir à la fabrication de vêtementsEn fr.A
5515.12.20Tissu de fils de fibres discontinues de polyester et de fils de filaments de polyester imprégné de polyuréthane, devant servir à la fabrication de stores intérieurs à enroulement automatiqueEn fr.A
5515.12.30Tissus unis, contenant 60 % en poids de fils non texturés de fibres discontinues de polyester dans la trame et 40 % en poids de fils non texturés de fils de filaments de polyester dans la chaîne, brossés ou grattés, blanchis, teints ou imprimés, d'un poids supérieur à 50 g/m² mais n'excédant pas 70 g/m², devant servir à la fabrication de produits de literieEn fr.A
5515.12.40Tissus unis, provenant de fils de couleurs différentes, contenant 70 % ou plus en poids de fibres discontinues de polyester dans la trame et 20 % ou plus en poids de fils de filaments de polyester dans la chaîne, d'un poids n'excédant pas 140 g/m², devant servir à la fabrication de vestons de complet, blazers ou vestons de sport, pour hommes et garçonsEn fr.A
5515.12.90Autres4,5%B
5515.13.10Devant servir à la fabrication de bandeaux (cuirs de chapeaux), doublures (comprenant les fonds et flancs), visières et bandes de renfort de chapeaux ou de casquettesEn fr.A
5515.13.20Contenant 50 %, en poids, de laine vierge cardé ou de poils cardé d'animaux, et contenant un type générique de fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids d'au plus 300 g/m², et évalués à 5,98 $/m² ou plus, devant servir à la fabrication de vêtementsEn fr.A
5515.13.91Autres : Devant servir à la fabrication de vêtements, autres que des uniformes conçus pour distinguer les membres d'un groupe particulierEn fr.A
5515.13.99Autres : AutresEn fr.A
5515.19.10Devant servir à la fabrication de vêtementsEn fr.A
5515.19.90Autres8%B
5515.21.10Tissus (autres que des tissus contenant des filaments de polyester, des fibres discontinues de polyester et des fibres discontinues acryliques), devant servir à la fabrication de vêtementsEn fr.A
5515.21.90Autres8%B
5515.22.00Mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils finsEn fr.A
5515.29.10Devant servir à la fabrication de vêtementsEn fr.A
5515.29.90Autres8%B
5515.91.10Devant servir à la fabrication de vêtementsEn fr.A
5515.91.90Autres8%B
5515.99.11Mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins : Devant servir à la fabrication de vêtementsEn fr.A
5515.99.19Mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins : Autres8%B
5515.99.91Autres : Tissus (autres que des tissus contenant des fibres discontinues aramides), devant servir à la fabrication de vêtementsEn fr.A
5515.99.99Autres : Autres8%B
5516.11.10Uniquement de rayonne, blanchi, d'une largeur de plus de 280 cm, ayant au total 1 060 fils ou plus de trame et de chaîne au 10 cm, devant servir à la fabrication de linge de lit, de housses de couette, de couvre-oreillers, de coussins et de housses de coussinEn fr.A
5516.11.90Autres4,5%B
5516.12.10Tissus (autres que des tissus uniquement de fibres discontinues Lyocell), devant servir à la fabrication de vêtementsEn fr.A
5516.12.91Autres : Uniquement de rayonne, d'une largeur de plus de 280 cm, ayant au total 1 085 fils ou plus de trame et de chaîne au 10 cm, devant servir à la fabrication de linge de lit, de housses de couette, de couvre-oreillers, de coussins et de housses de coussinEn fr.A
5516.12.99Autres : Autres8%B
5516.13.10Devant servir à la fabrication de vêtementsEn fr.A
5516.13.90Autres8%B
5516.14.20Tissus (autres que des tissus uniquement de fibres discontinues Lyocell), devant servir à la fabrication de vêtementsEn fr.A
5516.14.90Autres4,5%B
5516.21.10Uniquement de fibres de polyester et de fibres discontinues de rayonne viscose ou uniquement de fibres de polyester, de fibres de rayonne viscose et de lin, avec une torsion d'au moins 1 050 tours au mètre dans la chaîne ou la trame, d'un poids n'excédant pas 300 g/m², afin de produire des tissus teints pour la fabrication de vêtementsEn fr.A
5516.21.91Autres : Tissus (autres que des tissus contenant des filaments de polyester, des fibres discontinues de polyester et des fibres discontinues de rayonne), devant servir à la fabrication de vêtementsEn fr.A
5516.21.99Autres : Autres4,5%B
5516.22.10De fibres discontinues de rayonne viscose mélangées principalement ou uniquement avec des filaments de polyester, des fibres discontinues de polyester et des monofilaments élastomériques, d'un poids d'au moins 200 g/m², dont la valeur en douane est d'au moins 6,00 $/m², devant servir à la fabrication de pantalons de soir pour hommesEn fr.A
5516.22.90Autres4,5%B
5516.23.10De rayonne mélangée uniquement avec du polypropylène, devant servir comme coutils à la fabrication de matelas ou de supports de matelasEn fr.A
5516.23.91Autres : Devant servir à la fabrication de vêtementsEn fr.A
5516.23.99Autres : Autres8%B
5516.24.10Contenant au moins 85 % en poids de rayonne viscose ou de rayonne cupro-ammoniacale, évalués à 5,00 $/m² ou plus, devant servir à la fabrication de vêtementsEn fr.A
5516.24.90Autres4,5%B
5516.31.00Écrus ou blanchisEn fr.A
5516.32.00TeintsEn fr.A
5516.33.00En fils de diverses couleursEn fr.A
5516.34.00ImprimésEn fr.A
5516.41.00Écrus ou blanchis4,5%B
5516.42.00Teints4,5%B
5516.43.00En fils de diverses couleurs4,5%B
5516.44.00Imprimés4,5%B
5516.91.10Uniquement de fibres de polyester et de fibres discontinues de rayonne viscose, ou uniqment de fibres de polyester, de fibres de rayonne viscose et de lin, avec une torsion d'au moins 1 050 tours au mètre dans la chaîne ou la trame, d'un poids n'excédant pas 300 g/m², afin de produire des tissus teints pour la fabrication de vêtementsEn fr.A
5516.91.91Autres : Tissus (autres que des tissus contenant des fibres de Lyocell, des fibres discontinues de viscose ou des fibres d'aramides), devant servir à la fabrication de vêtementsEn fr.A
5516.91.92Autres : Tissus à armure toile, filés écrus, composés essentiellement de fibres discontinues de rayonne viscose, mélangés principalement à du crin, à des fibres de coton et à des fibres discontinues de polyester, d'un poids n'excédant pas 225 g/m², devant servir à la fabrication de vêtementsEn fr.A
5516.91.99Autres : Autres4,5%B
5516.92.10Tissus (autres que des tissus contenant des fibres de Lyocell, des fibres discontinues de viscose ou des fibres d'aramides), devant servir à la fabrication de vêtementsEn fr.A
5516.92.90Autres4,5%B
5516.93.00En fils de diverses couleursEn fr.A
5516.94.10Tissus (autres que des tissus contenant des fibres de Lyocell, des fibres discontinues de viscose ou des fibres d'aramides), devant servir à la fabrication de vêtementsEn fr.A
5516.94.90Autres8%B
5601.10.10Couches, doublures de couches et autres articles hygiéniques similaires pour incontinence, conçus pour être portés par des personnes, à l'éxclusion des articles du type utilisé pour bébésEn fr.A
5601.10.90Autres12%B
5601.21.10Bandes des ouates, devant servir à la fabrication de tamponsEn fr.A
5601.21.21Autres ouates : Devant servir à la fabrication de vêtementsEn fr.A
5601.21.29Autres ouates : Autres2%B
5601.21.30Articles en ouates14%B
5601.22.40OuatesEn fr.A
5601.22.50Articles en ouates16%B
5601.29.10Ouates devant servir à la fabrication de vêtementsEn fr.A
5601.29.90Autres2%B
5601.30.00Tontisses, noeuds et noppes (boutons) de matières textilesEn fr.A
5602.10.10Feutres aiguilletés, dont l'exportateur certifie qu'elles ont été imprégnées de polyuréthanne coagulé, même enduits ou recouverts, devant servir à la fabrication d'accessoires de vêtements, de parties de vêtements ou d'accessoires ornementaux analogues, y compris les étiquettes, les écussons et les articles similaires d'un type normalement cousu sur la partie extérieure d'un vêtementEn fr.A
5602.10.20Feutres aiguilletés, non imprégnés, ni enduits, ni recouverts ou stratifiés, contenant 10 % ou plus de laine ou de poils fins, devant servir à la fabrication de vêtementsEn fr.A
5602.10.90Autres8%B
5602.21.10Patins de pression devant servir à la fabrication de cassettes à ruban ou de cartouches à rubanEn fr.A
5602.21.91Autres : Devant servir à la fabrication de vêtementsEn fr.A
5602.21.99Autres : Autres8%B
5602.29.00D'autres matières textiles8%B
5602.90.10Devant servir à la fabrication de vêtementsEn fr.A
5602.90.90Autres8%B
5603.11.10De polyesters, devant servir à la fabrication de revêtement de toiture en bitume modifié;
De polyesters, enduits ou imprégnés d'un agent ou d'un lubrifiant antistatique, fabriqués par agglutination thermique, devant servir à la fabrication de chargeurs souples;
De polyesters, devant servir à la fabrication de matières d'isolation électrique composées d'une pellicule de polyesters revêtue de chaque côté d'une lamelle de nontissé de polyesters;
De polyéthylène, de procédé voie fondue, devant servir à la fabrication de vêtements de travail jetables
En fr.A
5603.11.20Imprégnés de caoutchouc ou renfermant du caoutchouc comme liant, certifiés par l'exportateur comme étant polis sur une ou les deux faces, devant servir à la fabrication d'étiquettes, d'écussons et d'articles similaires d'un type normalement cousu sur la partie extérieure d'un vêtementEn fr.A
5603.11.30D'oléfine, de procédé voie fondue, devant servir à la fabrication d'enveloppes ou de revêtement d'isolationEn fr.A
5603.11.40De nylon ou d'autres polyamides, en rouleaux ou en feuilles, du type utilisé pour l'isolation électriqueEn fr.A
5603.11.50Autres, pour utilisation comme doublures, couches de transfert ou couches de contrôle des fuites dans la fabrication de serviettes jetables (couches);
De polypropylène, enduits ou recouverts de polypropylène, ou de polyéthylène, qui sont des barrières à l'infiltration d'air servant de film pour bâtiments et sur lesquels sont inscrites à des intervalles réguliers la mention « revêtement » et le numéro d'évaluation du Centre canadien de matériaux de construction (CCMC)
En fr.A
5603.11.91Autres : Devant servir à la fabrication de vêtementsEn fr.A
5603.11.99Autres : AutresEn fr.A
5603.12.10De polyesters, devant servir à la fabrication de revêtement de toiture en bitume modifié;
De polyesters, enduits ou imprégnés d'un agent ou d'un lubrifiant antistatique, fabriqués par agglutination thermique, devant servir à la fabrication de chargeurs souples;
De polyesters, devant servir à la fabrication de matières d'isolation électrique composées d'une pellicule de polyesters revêtue de chaque côté d'une lamelle de nontissé de polyesters;
De polyéthylène, de procédé voie fondue, devant servir à la fabrication de vêtements de travail jetables
En fr.A
5603.12.20Imprégnés de caoutchouc ou renfermant du caoutchouc comme liant, certifiés par l'exportateur comme étant polis sur une ou les deux faces, devant servir à la fabrication d'étiquettes, d'écussons et d'articles similaires d'un type normalement cousu sur la partie extérieure d'un vêtementEn fr.A
5603.12.30D'oléfine, de procédé voie fondue, devant servir à la fabrication d'enveloppes ou de revêtement d'isolationEn fr.A
5603.12.40De nylon ou d'autres polyamides, en rouleaux ou en feuilles, du type utilisé pour l'isolation électriqueEn fr.A
5603.12.50Autres, pour utilisation comme doublures, couches de transfert ou couches de contrôle des fuites dans la fabrication de serviettes jetables (couches);
De polypropylène, enduits ou recouverts de polypropylène, ou de polyéthylène, qui sont des barrières à l'infiltration d'air servant de film pour bâtiments et sur lesquels sont inscrites à des intervalles réguliers la mention « revêtement » et le numéro d'évaluation du Centre canadien de matériaux de construction (CCMC)
En fr.A
5603.12.91Autres : Devant servir à la fabrication de vêtementsEn fr.A
5603.12.99Autres : AutresEn fr.A
5603.13.10De polyesters, devant servir à la fabrication de revêtement de toiture en bitume modifié;
De polyesters, enduits ou imprégnés d'un agent ou d'un lubrifiant antistatique, fabriqués par agglutination thermique, devant servir à la fabrication de chargeurs souples;
De polyesters, devant servir à la fabrication de matières d'isolation électrique composées d'une pellicule de polyesters revêtue de chaque côté d'une lamelle de nontissé de polyesters;
De polyéthylène, de procédé voie fondue, devant servir à la fabrication de vêtements de travail jetables
En fr.A
5603.13.20Imprégnés de caoutchouc ou renfermant du caoutchouc comme liant, certifiés par l'exportateur comme étant polis sur une ou les deux faces, devant servir à la fabrication d'étiquettes, d'écussons et d'articles similaires d'un type normalement cousu sur la partie extérieure d'un vêtementEn fr.A
5603.13.30D'oléfine, de procédé voie fondue, devant servir à la fabrication d'enveloppes ou de revêtement d'isolationEn fr.A
5603.13.40De nylon ou d'autres polymides, en rouleaux ou en feuilles, du type utilisé pour l'isolation électriqueEn fr.A
5603.13.50Autres, pour utilisation comme doublures, couches de transfert ou couches de contrôle des fuites dans la fabrication de serviettes jetables (couches);
De polypropylène, enduits ou recouverts de polypropylène, ou de polyéthylène, qui sont des barrières à l'infiltration d'air servant de film pour bâtiments et sur lesquels sont inscrites à des intervalles réguliers la mention « revêtement » et le numéro d'évaluation du Centre canadien de matériaux de construction (CCMC)
En fr.A
5603.13.91Autres : Devant servir à la fabrication de vêtementsEn fr.A
5603.13.99Autres : AutresEn fr.A
5603.14.10De polyesters, devant servir à la fabrication de revêtement de toiture en bitume modifié;
De polyesters, enduits ou imprégnés d'un agent ou d'un lubrifiant antistatique, fabriqués par agglutination thermique, devant servir à la fabrication de chargeurs souples;
De polyesters, devant servir à la fabrication de matières d'isolation électrique composées d'une pellicule de polyesters revêtue de chaque côté d'une lamelle de nontissé de polyesters;
De filaments de polyester, de procédé voie fondue, d'un poids excédant 250 g/m², devant servir à la fabrication de filtres contre la pollution atmosphérique;
De polyéthylène, de procédé voie fondue, devant servir à la fabrication de vêtements de travail jetables
En fr.A
5603.14.20Imprégnés de caoutchouc ou renfermant du caoutchouc comme liant, certifiés par l'exportateur comme étant polis sur une ou les deux faces, devant servir à la fabrication d'étiquettes, d'écussons et d'articles similaires d'un type normalement cousu sur la partie extérieure d'un vêtementEn fr.A
5603.14.30D'oléfine, de procédé voie fondue, devant servir à la fabrication d'enveloppes ou de revêtement d'isolationEn fr.A
5603.14.40De nylon ou d'autres polymides, en rouleaux ou en feuilles, du type utilisé pour l'isolation électriqueEn fr.A
5603.14.50Autres, pour utilisation comme doublures, couches de transfert ou couches de contrôle des fuites dans la fabrication de serviettes jetables (couches);
De polypropylène, enduits ou recouverts de polypropylène, ou de polyéthylène, qui sont des barrières à l'infiltration d'air servant de film pour bâtiments et sur lesquels sont inscrites à des intervalles réguliers la mention « revêtement » et le numéro d'évaluation du Centre canadien de matériaux de construction (CCMC)
En fr.A
5603.14.91Autres : Autres que de procédé voie fondue, devant servir à la fabrication de vêtementsEn fr.A
5603.14.99Autres : AutresEn fr.A
5603.91.10Dont l'exportateur certifie qu'ils ont été imprégnés de polyuréthanne coagulé, même enduits ou recouverts, devant servir à la fabrication d'accessoires de vêtements, de parties de vêtements ou d'accessoires ornementaux analogues, y compris les étiquettes, les écussons et les articles similaires d'un type normalement cousu sur la partie extérieure d'un vêtement;
De polyesters, devant servir à la fabrication de revêtement de toiture en bitume modifié;
De polyesters, enduits ou imprégnés d'un agent ou d'un lubrifiant antistatique, fabriqués par agglutination thermique, devant servir à la fabrication de chargeurs souples;
De polyesters, devant servir à la fabrication de matières d'isolation électrique composées d'une pellicule de polyesters revêtue de chaque côté d'une lamelle de nontissé de polyesters;
De fibres textiles végétales, devant servir à la fabrication de filtres pour systèmes de chauffage, de ventilation ou de climatisation;
Ayant un enduit simili-cuir composé uniquement de polyuréthanne sur une face, dont le poids de l'enduit est d'au moins 20 % du poids total du nontissé enduit, devant servir à la fabrication de chaussures ou de sacs à main
En fr.A
5603.91.20Imprégnés de caoutchouc ou renfermant du caoutchouc comme liant, certifiés par l'exportateur comme étant polis sur une ou les deux faces, devant servir à la fabrication d'étiquettes, d'écussons et d'articles similaires d'un type normalement cousu sur la partie extérieure d'un vêtementEn fr.A
5603.91.40Devant servir à la fabrication de vêtementsEn fr.A
5603.91.50Autres simili-cuir, contenant au moins 60 % en poids de fibres artificielles ou synthétiques, évalués à 13 $/m² ou plus;
Autres, uniquement de fibres de polypropylène et de polyesters gonflées par fusion, même soutenus d'un côté par un produit textile;
Matières poromériques, ayant un taux de perméabilité à la vapeur d'au moins 0,5 mg/cm² à l'heure mais d'au plus 11 mg/cm² à l'heure, à l'exclusion des matières ayant un envers composé uniquement de tissu ou d'étoffe de bonneterie, devant servir à la fabrication de chaussures
En fr.A
5603.91.90AutresEn fr.A
5603.92.10Dont l'exportateur certifie qu'ils ont été imprégnés de polyuréthanne coagulé, même enduits ou recouverts, devant servir à la fabrication d'accessoires de vêtements, de parties de vêtements ou d'accessoires ornementaux analogues, y compris les étiquettes, les écussons et les articles similaires d'un type normalement cousu sur la partie extérieure d'un vêtement;
De fibres discontinues de polyester confectionnés autour d'un filet extrudé de polypropylène, devant servir à la fabrication de feuilles de nettoyage jetables des types utilisés pour balayeuses;
De fibres discontinues de polyester, de fibres de papier et d'un liant acrylique, devant servir à la fabrication de ceinture et d'envers de broderie pour vêtements;
De polyesters, devant servir à la fabrication de revêtement de toiture en bitume modifié;
De polyesters, enduits ou imprégnés d'un agent ou d'un lubrifiant antistatique, fabriqués par agglutination thermique, devant servir à la fabrication de chargeurs souples;
De polyesters, devant servir à la fabrication de matières d'isolation électrique composées d'une pellicule de polyesters revêtue de chaque côté d'une lamelle de nontissé de polyesters;
De fibres textiles végétales, devant servir à la fabrication de filtres pour systèmes de chauffage, de ventilation ou de climatisation;
Uniquement de polyester, noir, conducteur, d'une épaisseur d'au plus 0,35 mm, devant servir à la fabrication ou à la remise à neuf de génératrices électriques;
Ayant un enduit simili-cuir composé uniquement de polyuréthanne sur une face, dont le poids de l'enduit est d'au moins 20 % du poids total du nontissé enduit, devant servir à la fabrication de chaussures ou de sacs à main
En fr.A
5603.92.20Imprégnés de caoutchouc ou renfermant du caoutchouc comme liant, certifiés par l'exportateur comme étant polis sur une ou les deux faces, devant servir à la fabrication d'étiquettes, d'écussons et d'articles similaires d'un type normalement cousu sur la partie extérieure d'un vêtementEn fr.A
5603.92.50Simili-cuir, contenant au moins 60 % en poids de fibres artificielles ou synthétiques, évalués à 13 $/m² ou plus, devant servir à la fabrication de vêtements;
Uniquement de fibres de polypropylène et de polyesters gonflées par fusion, même soutenus d'un côté par un produit textile, devant servir à la fabrication de vêtements
En fr.A
5603.92.60Autres simili-cuir, contenant au moins 60 % en poids de fibres artificielles ou synthétiques, évalués à 13 $/m² ou plus;
Autres, uniquement de fibres de polypropylène et de polyesters gonflées par fusion, même soutenus d'un côté par un produit textile;
Matières poromériques, ayant un taux de perméabilité à la vapeur d'au moins 0,5 mg/cm² à l'heure mais d'au plus 11 mg/cm² à l'heure, à l'exclusion des matières ayant un envers composé uniquement de tissu ou d'étoffe de bonneterie, devant servir à la fabrication de chaussures
En fr.A
5603.92.91Autres : Devant servir à la fabrication de vêtementsEn fr.A
5603.92.99Autres : AutresEn fr.A
5603.93.10Dont l'exportateur certifie qu'ils ont été imprégnés de polyuréthanne coagulé, même enduits ou recouverts, devant servir à la fabrication d'accessoires de vêtements, de parties de vêtements ou d'accessoires ornementaux analogues, y compris les étiquettes, les écussons et les articles similaires d'un type normalement cousu sur la partie extérieure d'un vêtement;
De fibres discontinues de polyester, de fibres de papier et d'un liant acrylique, devant servir à la fabrication de ceinture et d'envers de broderie pour vêtements;
De polyesters, devant servir à la fabrication de revêtement de toiture en bitume modifié;
De polyesters, enduits ou imprégnés d'un agent ou d'un lubrifiant antistatique, fabriqués par agglutination thermique, devant servir à la fabrication de chargeurs souples;
De polyesters, devant servir à la fabrication de matières d'isolation électrique composées d'une pellicule de polyesters revêtue de chaque côté d'une lamelle de nontissé de polyesters;
De fibres textiles végétales, devant servir à la fabrication de filtres pour systèmes de chauffage, de ventilation ou de climatisation;
Uniquement de polyester, noir, conducteur, d'une épaisseur d'au plus 0,35 mm, devant servir à la fabrication ou à la remise à neuf de génératrices électriques;
Ayant un enduit simili-cuir composé uniquement de polyuréthanne sur une face, dont le poids de l'enduit est d'au moins 20 % du poids total du nontissé enduit, devant servir à la fabrication de chaussures ou de sacs à main
En fr.A
5603.93.20Imprégnés de caoutchouc ou renfermant du caoutchouc comme liant, certifiés par l'exportateur comme étant polis sur une ou les deux faces, devant servir à la fabrication d'étiquettes, d'écussons et d'articles similaires d'un type normalement cousu sur la partie extérieure d'un vêtementEn fr.A
5603.93.40De fibres discontinues de polypropylène, mélangées uniquement à des fibres discontinues de polyester, à consolidation thermique (liage par zone) d'un côté et à consolidation thermique ou à gaufrage thermique (liage par points) de l'autre, coupées selon les exigences particulières du client, puis enroulées de nouveau et emballées, devant servir à la fabrication de meubles, de matelas ou de sommiersEn fr.A
5603.93.50Simili-cuir, contenant au moins 60 % en poids de fibres artificielles ou synthétiques, évalués à 13 $/m² ou plus, devant servir à la fabrication de vêtements;
Uniquement de fibres de polypropylène et de polyesters gonflées par fusion, même soutenus d'un côté par un produit textile, devant servir à la fabrication de vêtements
En fr.A
5603.93.60Autres simili-cuir, contenant au moins 60 % en poids de fibres artificielles ou synthétiques, évalués à 13 $/m² ou plus;
Autres, uniquement de fibres de polypropylène et de polyesters gonflées par fusion, même soutenus d'un côté par un produit textile;
Matières poromériques, ayant un taux de perméabilité à la vapeur d'au moins 0,5 mg/cm² à l'heure mais d'au plus 11 mg/cm² à l'heure, à l'exclusion des matières ayant un envers composé uniquement de tissu ou d'étoffe de bonneterie, devant servir à la fabrication de chaussures
En fr.A
5603.93.70De fibres discontinues de polyester, mélangées uniquement à des fibres discontinues de rayonne viscose, imprégnées de polymère acrylique comme liant, d'un poids supérieur à 70 g/m² mais n'excédant pas 100 g/m², devant servir à la fabrication d'épaulettes utilisées dans la confection de vestons de complet, de vestons (de sport) et de blazersEn fr.A
5603.93.90AutresEn fr.A
5603.94.10Dont l'exportateur certifie qu'ils ont été imprégnés de polyuréthanne coagulé, même enduits ou recouverts, devant servir à la fabrication d'accessoires de vêtements, de parties de vêtements ou d'accessoires ornementaux analogues, y compris les étiquettes, les écussons et les articles similaires d'un type normalement cousu sur la partie extérieure d'un vêtement;
Contenant 30 % ou plus en poids de fibres discontinues synthétiques ou artificielles, imprégnés de polyuréthanne et à enduit similicuir de polyuréthanne sur une face, évalué à 13 $/m² ou plus, devant servir à la fabrication d'articles de hockey;
Simili-cuir, de fibres de polyester discontinues, imprégnés de polyuréthanne, évalués à 13 $/m² ou plus, devant servir de recouvrement dans la fabrication de meubles rembourrés;
De polyesters, devant servir à la fabrication de revêtement de toiture en bitume modifié;
De polyesters, enduits ou imprégnés d'un agent ou d'un lubrifiant antistatique, fabriqués par agglutination thermique, devant servir à la fabrication de chargeurs souples;
De polyesters, devant servir à la fabrication de matières d'isolation électrique composées d'une pellicule de polyesters revêtue de chaque côté d'une lamelle de nontissé de polyesters;
De fibres textiles végétales, devant servir à la fabrication de filtres pour systèmes de chauffage, de ventilation ou de climatisation;
Ayant un enduit simili-cuir composé uniquement de polyuréthanne sur une face, dont le poids de l'enduit est d'au moins 20 % du poids total du nontissé enduit, devant servir à la fabrication de chaussures ou de sacs à main
En fr.A
5603.94.20Imprégnés de caoutchouc ou renfermant du caoutchouc comme liant, certifiés par l'exportateur comme étant polis sur une ou les deux faces, devant servir à la fabrication d'étiquettes, d'écussons et d'articles similaires d'un type normalement cousu sur la partie extérieure d'un vêtementEn fr.A
5603.94.40Simili-cuir, contenant au moins 60 % en poids de fibres artificielles ou synthétiques, évalués à 13 $/m² ou plus, devant servir à la fabrication de vêtements;
Uniquement de fibres de polypropylène et de polyesters gonflées par fusion, même soutenus d'un côté par un produit textile, devant servir à la fabrication de vêtements
En fr.A
5603.94.50Autres simili-cuir, contenant au moins 60 % en poids de fibres artificielles ou synthétiques, évalués à 13 $/m² ou plus;
Autres, uniquement de fibres de polypropylène et de polyesters gonflées par fusion, même soutenus d'un côté par un produit textile;
Matières poromériques, ayant un taux de perméabilité à la vapeur d'au moins 0,5 mg/cm² à l'heure mais d'au plus 11 mg/cm² à l'heure, à l'exclusion des matières ayant un envers composé uniquement de tissu ou d'étoffe de bonneterie, devant servir à la fabrication de chaussures
En fr.A
5603.94.60Composés de fibres discontinues de nylon, non stratifiés, devant servir à la fabrication de chaussuresEn fr.A
5603.94.90AutresEn fr.A
5604.10.00Fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textilesEn fr.A
5604.90.10Fils à haute ténacité de polyesters, de nylon ou d'autres polyamides ou de rayonne viscose, imprégnés ou enduits, autres que des fils uniquement de rayonne viscose, simple, d'au plus 150 tours au mètre5%B
5604.90.20Uniquement de rayonne viscose, simple, d'au plus 150 tours au mètreEn fr.A
5604.90.90AutresEn fr.A
5605.00.00Filés métalliques et fils métallisés, même guipés, constitués par des fils textiles, des lames ou formes similaires des nos 54.04 ou 54.05, combinés avec du métal sous forme de fils, de lames ou de poudres, ou recouverts de métal.En fr.A
5606.00.10Fils de chenille, uniquement de soie ou de soie mélangée uniquement avec des fibres végétales;
Fils guipés, lames et formes similaires des nos 54.04 ou 54.05, guipées (autres que ceux de no 56.05, les fils de crin guipés et les fils guipés avec une âme de fils d'élastomères);
Fils dits « de chaînettes », contenant au moins 50 % en poids de poils
En fr.A
5606.00.90AutresEn fr.A
5607.21.00Ficelles lieuses ou botteleusesEn fr.A
5607.29.10D'une circonférence n'excédant pas 38 mm, devant être utilisés dans la pêche commerciale ou dans la récolte commerciale de plantes aquatiques;
Ficelles, devant être utilisés pour lier les produits agricoles
En fr.A
5607.29.20Autres, d'une circonférence n'excédant pas 25,4 mm10%B
5607.29.90Autres10%B
5607.41.00Ficelles lieuses ou botteleusesEn fr.A
5607.49.10Corde, pour l'escalade ou l'alpinisme, fabriquée conformément aux normes de l'Union Internationale des Associations d'Alpinisme;
Corde de seine, d'une circonférence de 60 mm ou plus, consistant en cordes multiples de polypropylène et de fils d'acier torsadés entourant un noyau de cordes multiples de polypropylène, devant être utilisée dans la pêche commerciale ou dans la récolte commerciale de plantes aquatiques;
D'une circonférence n'excédant pas 38 mm, devant être utilisés dans la pêche commerciale ou dans la récolte commerciale de plantes aquatiques;
Ficelles, devant être utilisés pour lier les produits agricoles
En fr.A
5607.49.20Autres, d'une circonférence n'excédant pas 25,4 mm10%B
5607.49.90Autres10%B
5607.50.10Corde tressée, uniquement de polyester, conductrice, d'une circonférence excédant 29 mm mais n'excédant pas 40 mm, devant servir à la fabrication ou à la remise à neuf de génératrices électriques;
D'une circonférence n'excédant pas 38 mm, devant être utilisés dans la pêche commerciale ou dans la récolte commerciale de plantes aquatiques;
Corde, pour l'escalade ou l'alpinisme, fabriquée conformément aux normes de l'Union Internationale des Associations d'Alpinisme
En fr.A
5607.50.20Autres, d'une circonférence n'excédant pas 25,4 mm10%B
5607.50.90Autres10%B
5607.90.10Ficelles en jute, devant servir à la fabrication des dossiers de carpettes;
D'une circonférence n'excédant pas 38 mm, devant être utilisés dans la pêche commerciale ou dans la récolte commerciale de plantes aquatiques;
Corde, pour l'escalade ou l'alpinisme, fabriquée conformément aux normes de l'Union Internationale des Associations d'Alpinisme
En fr.A
5607.90.20Autres, d'une circonférence n'excédant pas 25,4 mm;
Autres, de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du no 53.03
10%B
5607.90.90Autres10%B
5608.11.10Devant être utilisés dans la pêche commercialeEn fr.A
5608.11.90Autres14%B
5608.19.10Filets, devant être utilisés dans la pêche commerciale ou dans la récolte commerciale de plantes aquatiques;
Filets confectionné, entièrement en monofilaments de polyéthylène, devant être utilisés pour protéger les récoltes de fruits contre les oiseaux
En fr.A
5608.19.20Filets à mailles nouées, à mailles ouverts carrées, de ficelles tubulaires tressées de filaments de polyéthylène, devant servir à la fabrication de filets de tennisEn fr.A
5608.19.90Autres14%B
5608.90.10Filets de pêche, devant être utilisés dans la pêche commerciale ou dans la récolte commerciale de plantes aquatiquesEn fr.A
5608.90.90Autres13%B
5609.00.00Articles en fils, lames ou formes similaires des nos 54.04 ou 54.05, ficelles, cordes ou cordages, non dénommés ni compris ailleurs.14%B
5701.10.10Noués à la machine13%B
5701.10.90Autres6,5%B
5701.90.10Noués à la machine12,5%B
5701.90.90Autres6,5%B
5702.10.00Tapis dits « Kelim » ou « Kilim », « Schumacks » ou « Soumak », « Karamanie » et tapis similaires tissés à la main12,5%B
5702.20.00Revêtements de sol en cocoEn fr.A
5702.31.00De laine ou de poils fins12,5%B
5702.32.00De matières textiles synthétiques ou artificielles12,5%B
5702.39.00D'autres matières textiles12,5%B
5702.41.00De laine ou de poils fins12,5%B
5702.42.00De matières textiles synthétiques ou artificielles14%B
5702.49.00D'autres matières textiles14%B
5702.50.10En paille, en chanvre, en filasse de lin ou en jute6,5%B
5702.50.90Autres12,5%B
5702.91.00De laine ou de poils fins12,5%B
5702.92.00De matières textiles synthétiques ou artificielles14%B
5702.99.10En paille, en chanvre, en filasse de lin ou en jute6,5%B
5702.99.90Autres12,5%B
5703.10.10Touffetés à la machine12,5%B
5703.10.90Autres10%B
5703.20.10Touffetés à la machine12,5%B
5703.20.90Autres10%B
5703.30.10Touffetés à la machine12,5%B
5703.30.90Autres10%B
5703.90.10Touffetés à la machine12,5%B
5703.90.90Autres10%B
5704.10.00Carreaux dont la superficie n'excède pas 0,3 m²12,5%B
5704.90.00Autres12,5%B
5705.00.00Autres tapis et revêtements de sol en matières textiles, même confectionnés.12%B
5801.10.10Devant servir à la fabrication de jouets rembourrés, représentant des animaux ou des créatures non humainesEn fr.A
5801.10.91Autres : Devant servir à la fabrication de vêtementsEn fr.A
5801.10.99Autres : AutresEn fr.A
5801.21.00Velours et peluches par la trame, non coupésEn fr.A
5801.22.21Uniquement de coton : De fils de différentes couleurs, dont le poids n'excède pas 200 g/m², y compris du velour côtelé de 15 colonnes, du tissu réalisé sur ratière, devant servir à la fabrication de chemises à col façonnéEn fr.A
5801.22.29Uniquement de coton : AutresEn fr.A
5801.22.91Autres : Devant servir à la fabrication de vêtementsEn fr.A
5801.22.99Autres : AutresEn fr.A
5801.23.10Devant servir à la fabrication de vêtementsEn fr.A
5801.23.90AutresEn fr.A
5801.24.10Devant servir à la fabrication de vêtementsEn fr.A
5801.24.90AutresEn fr.A
5801.25.10Ne contenant pas de fibres synthétiques ou artificiellesEn fr.A
5801.25.21Contenant des fibres synthétiques ou artificielles : Devant servir à la fabrication de vêtementsEn fr.A
5801.25.29Contenant des fibres synthétiques ou artificielles : AutresEn fr.A
5801.26.10Devant servir à la fabrication de vêtementsEn fr.A
5801.26.90AutresEn fr.A
5801.31.10Devant servir à la fabrication de vêtementsEn fr.A
5801.31.90AutresEn fr.A
5801.32.20Devant servir à la fabrication de vêtementsEn fr.A
5801.32.90AutresEn fr.A
5801.33.10Devant servir à la fabrication de vêtementsEn fr.A
5801.33.90AutresEn fr.A
5801.34.10Devant servir à la fabrication de vêtementsEn fr.A
5801.34.90AutresEn fr.A
5801.35.10De fils de poils uniquement de fibres discontinues d’acryliques, dont l’exportateur certifie qu’elles ont été filées à sec, ou de fils de poils de fibres discontinues d’acryliques, dont l’exportateur certifie qu’elles ont été filées à sec, mélangés uniquement avec des fils de poils de fibres discontinues de polyester, d’un tissu de fond de fils de filaments de polyester dans la chaîne et de fils de coton et de fibres discontinues de polyester dans la trame, enduits sur une face, devant servir de recouvrements décoratifs pour la fabrication de meubles rembourrésEn fr.A
5801.35.20De fils de poils uniquement de fibres d'acryliques, à plancher uniquement de fibres de polyester, devant servir à la fabrication de rouleaux à peindre (incluant les rouleaux de rechange)En fr.A
5801.35.91Autres : Devant servir à la fabrication de vêtementsEn fr.A
5801.35.99Autres : AutresEn fr.A
5801.36.10Devant servir à la fabrication de vêtementsEn fr.A
5801.36.90AutresEn fr.A
5801.90.10Contenant plus de 50 % en poids de soie, mais ne contenant ni laine ni poilsEn fr.A
5801.90.91Autres : Devant servir à la fabrication de vêtementsEn fr.A
5801.90.99Autres : AutresEn fr.A
5802.11.20Devant servir à la fabrication de vêtementsEn fr.A
5802.11.90AutresEn fr.A
5802.19.40Devant servir à la fabrication de vêtementsEn fr.A
5802.19.90AutresEn fr.A
5802.20.10Devant servir à la fabrication de vêtementsEn fr.A
5802.20.90AutresEn fr.A
5802.30.10Devant servir à la fabrication de vêtementsEn fr.A
5802.30.90AutresEn fr.A
5803.00.11De coton : Devant servir à la fabrication de vêtements;
Autres, uniquement de coton, écrus ou blanchis, d'un poids n'excédant pas 40 g/m², devant servir à la fabrication des plâtres orthopédiques, des éclisses orthopédiques et autres supports semblables ou des bandes en tissus textiles spécialement enduits d'un composé de plâtre de Paris
En fr.A
5803.00.12De coton : Autres, uniquement de coton, écrus, d'un poids n'excédant pas 40 g/m²En fr.A
5803.00.19De coton : AutresEn fr.A
5803.00.21De laine : Devant servir à la fabrication de vêtementsEn fr.A
5803.00.22De laine : Autres, « in the grey » ou incomplètement ouvrés, d'un poids n'excédant pas 135 g/m²En fr.A
5803.00.29De laine : AutresEn fr.A
5803.00.91Autres : Uniquement de polypropylène, devant servir à la fabrication de sacs à fruits ou à légumes;
Uniquement de lame de polypropylène et de lame de polyéthylène, devant servir à la fabrication de sacs pour moules ou oignons;
Uniquement de fils polypropylène dans la trame et de lame de polypropylène dans la chaîne, devant servir à la fabrication de tapis touffetés à la machine
En fr.A
5803.00.92Autres : Devant servir à la fabrication de vêtementsEn fr.A
5803.00.99Autres : AutresEn fr.A
5804.10.20Devant servir à la fabrication de vêtementsEn fr.A
5804.10.30Autres, uniquement de fibres textiles végétalesEn fr.A
5804.10.90AutresEn fr.A
5804.21.10Devant servir à la fabrication de vêtementsEn fr.A
5804.21.90AutresEn fr.A
5804.29.10Devant servir à la fabrication de vêtementsEn fr.A
5804.29.90AutresEn fr.A
5804.30.20Devant servir à la fabrication de vêtementsEn fr.A
5804.30.30Autres, uniquement de fibres textiles végétalesEn fr.A
5804.30.90AutresEn fr.A
5805.00.10Tapisseries tissées à la mainEn fr.A
5805.00.90Autres14%B
5806.10.11De soie;
De coton ou d'autres fibres textiles végétales : Devant servir à la fabrication de vêtements
En fr.A
5806.10.19De soie;
De coton ou d'autres fibres textiles végétales : Autres
En fr.A
5806.10.20Rubanerie de velours et de peluches coupés, principalement de fibres synthétiques ou artificielles, devant servir à la fabrication de rouleaux à peindre (y compris de rouleaux à peindre de recharge)En fr.A
5806.10.91Autres : Devant servir à la fabrication de vêtementsEn fr.A
5806.10.92Autres : Rubanerie de velours et de peluches, enduite d'une substance transparente à base de polymères non visible à l'oeil nu, d'une largeur d'au moins 2 cm mais n'excédant pas 30 cm, de fils de filaments de nylon, comportant soit une étoffe à boucles tissée, de filaments de nylon, soit une étoffe de velours tissée, constituée de boucles coupées en partie sur un côté, de monofilaments de nylon, comportant deux fausses lisièresEn fr.A
5806.10.99Autres : AutresEn fr.A
5806.20.10D'une largeur de 4,5 cm ou plus mais n'excédant pas 8 cm, contenant 25 % ou plus mais n'excédant pas 40 % en poids de fils de caoutchouc et 60 % ou plus mais n'excédant pas 75 % en poids de polypropylène, devant servir à la fabrication de meubles rembourrésEn fr.A
5806.20.20Devant servir à la fabrication de ceinturesEn fr.A
5806.20.90AutresEn fr.A
5806.31.30Devant servir à la fabrication de vêtementsEn fr.A
5806.31.40Autres, uniquement de coton, écrus, non mercerisésEn fr.A
5806.31.50Autres, uniquement de cotonEn fr.A
5806.31.90AutresEn fr.A
5806.32.10Devant servir à la fabrication des vêtements ecclésiastiques et des articles d'ameublement pour décorer les édifices religieux;
Devant servir à la fabrication de bandeaux (cuirs de chapeaux), doublures (comprenant les fonds et flancs), visières et bandes de renfort de chapeaux ou de casquettes;
Uniquement de fibres artificielles ou synthétiques ou contenant des fibres de soie, devant servir à la fabrication de rubans pour machines à écrire, calculatrices et autres machines de bureau;
Uniquement de nylon et de polyester, teint, armure satin, d'une largeur d'au moins 6 mm mais n'excédant pas 76 mm, comportant une lisière à bords tissés, devant servir à la fabrication de rubans imprimés;
Uniquement de polyester, conducteur, devant servir à la fabrication ou à la remise à neuf de génératrices électriques;
Sangles tubulaires, pour l'escalade ou l'alpinisme
En fr.A
5806.32.91Autres : Devant servir à la fabrication de vêtements ou de ceinturesEn fr.A
5806.32.99Autres : AutresEn fr.A
5806.39.10Contenant plus de 50 % en poids de soie;
Uniquement de jute
En fr.A
5806.39.91Autres : Devant servir à la fabrication de vêtementsEn fr.A
5806.39.99Autres : AutresEn fr.A
5806.40.10Devant servir à la fabrication de vêtementsEn fr.A
5806.40.90AutresEn fr.A
5807.10.11Étiquettes : Devant servir à la fabrication de vêtementsEn fr.A
5807.10.19Étiquettes : AutresEn fr.A
5807.10.21Écussons et articles similaires : Devant servir à la fabrication de vêtementsEn fr.A
5807.10.29Écussons et articles similaires : AutresEn fr.A
5807.90.10Devant servir à la fabrication de vêtementsEn fr.A
5807.90.90AutresEn fr.A
5808.10.10Devant servir à la fabrication de vêtementsEn fr.A
5808.10.90AutresEn fr.A
5808.90.10Devant servir à la fabrication de vêtementsEn fr.A
5808.90.90AutresEn fr.A
5809.00.10Devant servir à la fabrication de vêtementsEn fr.A
5809.00.90AutresEn fr.A
5810.10.10Devant servir à la fabrication de vêtementsEn fr.A
5810.10.90AutresEn fr.A
5810.91.20Devant servir à la fabrication de vêtementsEn fr.A
5810.91.30Autres, uniquement de coton ou de coton mélangé uniquement avec d'autres fibres textiles végétalesEn fr.A
5810.91.90AutresEn fr.A
5810.92.10Devant servir à la fabrication de vêtementsEn fr.A
5810.92.90AutresEn fr.A
5810.99.10Devant servir à la fabrication de vêtementsEn fr.A
5810.99.90AutresEn fr.A
5811.00.10Produits textiles en pièces, de coton8%B
5811.00.21Produits textiles en pièces, de fibres synthétiques ou artificielles : Fibres de polypropylène devant servir à la fabrication de matériaux absorbants pour contenir ou nettoyer les écoulements de liquidesEn fr.A
5811.00.29Produits textiles en pièces, de fibres synthétiques ou artificielles : Autres8%B
5811.00.90Autres8%B
5901.10.10Toile de Hollande, uniquement de fibres de cotonEn fr.A
5901.10.90Autres8%B
5901.90.10Toiles préparés pour la peinture7%B
5901.90.90Autres8%B
5902.10.00De nylon ou d'autres polyamides5%B
5902.20.00De polyesters5%B
5902.90.00Autres5%B
5903.10.11Tissus ne contenant pas de fibres synthétiques ou artificielles : En longueur d'au moins 9 m, devant servir à la fabrication de parapluies ayant des baleines n'excédant pas 69 cm;
Tissus de coton, imprégnés et enduits, contenant des tissus non imprégnés ou non enduits d'un poids n'excédant pas 120 g/m², la masse totale des tissus imprégnés et enduits excédant 430 g/m² mais n'excédant pas 470 g/m², devant servir à la fabrication de vêtements
En fr.A
5903.10.19Tissus ne contenant pas de fibres synthétiques ou artificielles : Autres8%B
5903.10.21Tissus contenant des fibres synthétiques ou artificielles : Devant servir à la fabrication de bandeaux (cuirs de chapeaux), doublures (comprenant les fonds et flancs), visières et bandes de renfort de chapeaux ou de casquettes;
En longueur d'au moins 9 m, devant servir à la fabrication de parapluies ayant des baleines n'excédant pas 69 cm;
Tissus à mailles lâches enduits, uniquement en fils de polyester, ou tissus à mailles lâches, uniquement en fils de polyester qui ont été enduits par extrusion ou immersion, devant servir à la fabrication de meubles de jardins, parasols pour meubles de jardins ou coussins pour meubles de jardins;
Tissus de coton mélangés uniquement avec des polyesters, ou uniquement de fibres discontinues de polyester, ou de fibres discontinues de polyester mélangées uniquement avec du coton, devant servir à la fabrication de tentes pour usage familial ou récréatif, ayant une surface de plancher d'au moins 3 m² et d'au plus 21 m²
En fr.A
5903.10.29Tissus contenant des fibres synthétiques ou artificielles : Autres8%A
5903.20.11Tissus ne contenant pas de fibres synthétiques ou artificielles : Ayant un enduit simili-cuir sur une face uniquement de polyuréthanne, dont le poids de l'enduit est d'au moins 20 % du poids total du tissu enduit, devant servir à la fabrication de chaussures ou de sacs à main;
Tissus, dont l'exportateur certifie qu'elles ont été imprégnées de polyuréthanne coagulé, d'un poids total, imprégnation comprise, excédant 240 g/m², devant servir à la fabrication d'accessoires de vêtements, de parties de vêtements ou d'accessoires ornementaux analogues, y compris les étiquettes, les écussons et les articles similaires d'un type normalement cousu sur la partie extérieure d'un vêtement
En fr.A
5903.20.19Tissus ne contenant pas de fibres sythétiques ou artificielles : Autres8%B
5903.20.21Tissus contenant des fibres synthétiques ou artificielles : Ruban thermofusible;
Ayant un enduit simili-cuir sur une face uniquement de polyuréthanne, dont le poids de l'enduit est d'au moins 20 % du poids total du tissu enduit, devant servir à la fabrication de chaussures ou de sacs à main;
Tissus, dont l'exportateur certifie qu'ils ont été imprégnés de polyuréthanne coagulé, d'un poids total, imprégnation comprise, excédant 240 g/m², devant servir à la fabrication d'accessoires de vêtements, de parties de vêtements ou d'accessoires ornementaux analogues, y compris les étiquettes, les écussons et les articles similaires d'un type normalement cousu sur la partie extérieure d'un vêtement;
Tissus de coton mélangés uniquement avec des polyesters, ou uniquement de fibres discontinues de polyester, ou de fibres discontinues de polyester mélangées uniquement avec du coton, devant servir à la fabrication de tentes pour usage familial ou récréatif, ayant une surface de plancher d'au moins 3 m² et d'au plus 21 m²;
Ruban tissé, contenant 50 % en poids de coton et 50 % en poids de rayonne, enduit d'un adhésif, devant servir à la fabrication de chaussures;
Tissus, uniquement de fils de filaments de polyester, dont le poids du tissu enduit ou recouvert n'excède pas 150 g/m², devant servir à la fabrication d'aéronefs
En fr.A
5903.20.22Tissus contenant des fibres synthétiques ou artificielles : Tissus, uniquement de fils simples de filaments de nylon non texturés, enduits sur une face de polyuréthanne non alvéolaire, le poids total du tissu enduits n'excédant pas 72 g/m², devant servir à la fabrication de tentes pour usage familial ou récréatif, ayant une surface de plancher d'au moins 3 m² et d'au plus 21 m², ou de double- toitsEn fr.A
5903.20.23Tissus contenant des fibres synthétiques ou artificielles : Simili-cuir, contenant au moins 60 %, en poids de fibres artificielles ou synthétiques, évalués à 13 $/m² ou plus;
Matières poromériques, ayant un taux de perméabilité à la vapeur d'au moins 0,5 mg/cm² à l'heure mais d'au plus 11 mg/cm² à l'heure, à l'exclusion des matières ayant un envers composé uniquement de tissu ou d'étoffe de bonneterie, devant servir à la fabrication de chaussures
6,5%B
5903.20.24Tissus contenant des fibres synthétiques ou artificielles : Bonneterie à mailles cueillies de polyester, de nylon ou de poly(m-phénylène isophtalamide), enduit sur un côté de polyuréthanne non alvéolaire, que l'exportateur certifie comme ayant été enduit par transfert, devant servir à la fabrication de vêtementsEn fr.A
5903.20.25Tissus contenant des fibres synthétiques ou artificielles : Tissu à quatre couches composé d'une première couche en tissu de polyester ou de nylon composé ou non de fils élastomères, d'une deuxième couche en polytétrafluoréthylène alvéolaire, d'une troisième couche en polyuréthane non alvéolaire et d'une quatrième couche en tissu ou tricot de polyester ou de nylon, devant servir à la fabrication de vêtements d'extérieur de loisir respirants, hydrofuges ou imperméables, y compris les vêtements de randonnée et d'escalade en montagne, de ski et d'alpinismeEn fr.A
5903.20.29Tissus contenant des fibres synthétiques ou artificielles : Autres8%A
5903.90.10Tissus ne contenant pas de fibres synthétiques ou artificielles8%B
5903.90.21Tissus contenant des fibres synthétiques ou artificielles : Ruban thermofusible;
Tissu de coton mélangés uniquement avec des polyesters, ou uniquement de fibres discontinues de polyester, ou de fibres discontinues de polyester mélangées uniquement avec du coton, devant servir à la fabrication de tentes pour usage familial ou récréatif, ayant une surface de plancher d'au moins 3 m² et d'au plus 21 m²
En fr.A
5903.90.22Tissus contenant des fibres synthétiques ou artificielles : Étoffes de bonneterie-chaîne, de filaments de polyester et de fibres discontinues de polyester, enduits partiellement d'adhésif thermofusible, d'un poids n'excédant pas 55 g/m², devant servir à la fabrication de vêtementsEn fr.A
5903.90.23Tissus contenant des fibres synthétiques ou artificielles : Autres, de fils de filaments de polyester texturés, enduits partiellement d'adhésif thermofusible, d'un allongement minimal de 4 % dans la chaîne et de 12 % dans la trame déterminé selon la spécification ASTM D3107-75, d'un poids n'excédant pas 95 g/m², devant servir à la fabrication de vêtementsEn fr.A
5903.90.24Tissus contenant des fibres synthétiques ou artificielles : Autres, de fils de filaments de polyester texturés et non texturés, enduits partiellement d'adhésif thermofusible, d'un allongement minimal de 4 % dans la chaîne et de 12 % dans la trame déterminé selon la spécification ASTM D3107-75, d'un poids excédant 70 g/m² mais n'excédant pas 95 g/m², devant servir à la fabrication de vêtementsEn fr.A
5903.90.25Tissus contenant des fibres synthétiques ou artificielles : Étoffes de bonneterie-chaîne obtenues par couture-tricotage, uniquement de polyesters, enduites sur une face d'un polymère d'acrylique alvéolaire, devant servir comme coutils à la fabrication de matelas ou de sommiersEn fr.A
5903.90.26Tissus contenant des fibres synthétiques ou artificielles : Tissu de filaments de polyester recouvert sur un côté par deux couches de polymères acryliques et sur l'autre côté par une couche de polymère d'acétate de vinyle, devant servir à la fabrication de stores intérieurs à enroulement automatiqueEn fr.A
5903.90.27Tissus contenant des fibres synthétiques ou artificielles : Ce qui suit devant servir à la fabrication de vêtements d'extérieur de loisir respirants, hydrofuges ou imperméables, y compris les vêtements de randonnée et d'escalade en montagne, de ski et d'alpinisme : Tissu à trois couches composé d'une couche intermédiaire en polytétrafluoréthylène alvéolaire recouverte, sur un coté, d'un tissu de polyester ou de nylon composé ou non de fils élastomères et, sur l'autre côté, d'un tissu ou d'un tricot de polyester ou de nylon;
Tissu à quatre couches composé d'une première couche en tissu de polyester ou de nylon composé ou non de fils élastomères, d'une deuxième couche en polytétrafluoréthylène alvéolaire, d'une troisième couche en polyuréthane non alvéolaire et d'une quatrième couche en tissu ou tricot de polyester ou de nylon
En fr.A
5903.90.29Tissus contenant des fibres synthétiques ou artificielles : Autres8%A
5904.10.00Linoléums7%B
5904.90.10Revêtements de sol, dont le support est constitué par un feutre aiguilleté ou un nontissé13,5%B
5904.90.90Autres18%B
5905.00.10Renforcés d'un support de papier peint (papier de tenture), étant ou non enduits ou pré-collés;
De jute renforcé de papier
5%B
5905.00.90Autres14%B
5906.10.10Devant servir à la fabrication des lampes, tubes et valves électroniques à cathode chaude, à cathode froide ou a photocathodeEn fr.A
5906.10.90Autres8%B
5906.91.10Feuilles de chloroprène alvéolaire, stratifiées de tricot de nylon sur un ou deux côtésEn fr.A
5906.91.91Autres : Devant servir à la fabrication de vêtementsEn fr.A
5906.91.99Autres : Autres8%B
5906.99.11Tissus ne contenant pas de fibres synthétiques ou artificielles : Devant servir à la fabrication de vêtementsEn fr.A
5906.99.19Tissus ne contenant pas de fibres synthétiques ou artificielles : Autres8%B
5906.99.21Tissus contenant des fibres synthétiques ou artificielles : Tissus faits de fils de filaments synthétiques recouverts d'un mélange de caoutchouc butadiène-styrène et de résorcine- formol, devant servir à la fabrication de courroies transporteuses;
Tissus, uniquement de nylon ou uniquement de polyester, enduits ou recouverts de caoutchouc, devant servir à la fabrication de bateaux gonflables ou de gilets de sauvetage gonflables
En fr.A
5906.99.22Tissus contenant des fibres synthétiques ou artificielles : Autres, devant servir à la fabrication de courroies transporteuses ou de transmission;
Nappes tramées, devant servir à la fabrication de pneumatiques (pneus)
6,5%B
5906.99.23Tissus contenant des fibres synthétiques ou artificielles : Tissus, enduits ou imprégnés de caoutchouc styrène-butadiène ou de caoutchouc butadiène, de fils à haute ténacité uniquement de filaments de nylon ou de fils à haute ténacité de filaments de polyester et de filaments de nylon, d'un poids n'excédant pas 1 000 g/m², devant servir comme tissu de stabilisation ou de renforcement dans la fabrication de caoutchouc calandré non vulcanisé d'un type utilisé dans la fabrication de chenilles pour motoneiges et de chenilles industriellesEn fr.A
5906.99.24Tissus contenant des fibres synthétiques ou artificielles : Imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés de caoutchouc autre que de caoutchouc néoprène devant servir à la fabrication de vêtementsEn fr.A
5906.99.29Tissus contenant des fibres synthétiques ou artificielles : Autres8%B
5907.00.11Autres tissus imprégnés, enduits ou recouverts : Toile de Hollande, uniquement de fibres de cotonEn fr.A
5907.00.12Autres tissus imprégnés, enduits ou recouverts : Tissus, uniquement de fibres non fondantes de polyacrylonitrile stabilisées à la chaleur, produites par l'oxydation du polyacrylonitrileEn fr.A
5907.00.13Autres tissus imprégnés, enduits ou recouverts : Toiles cirées5%B
5907.00.16Autres tissus imprégnés, enduits ou recouverts : Autres, uniquement de coton, contenant des fils à deux plis, imprégnés de materiaux pas essentiellement du plastique ou du caoutchouc pour l'obtention d'une pression hydrostatique supérieure à 36 cm d'eau, selon la norme ISO 811-1981, à un taux d'augmentation de la pression de l'eau de 60 cm d'eau/minute, et à un taux d'arrosage d'au moins ISO 4, selon la norme ISO 4920-1981, toutes les valeurs étant prélevées dans une atmosphère tempérée normale selon la norme ISO 139-1973 avec de l'eau distillée ou entièrement déionisée à 20 ± 2 °C, le tissu imprégné ayant un poids d'au moins 250 g/m² mais n'excédant pas 400 g/m² et évalués à 4,50 $/m² ou plus, devant servir à la fabrication de vestons, manteaux ou chapeauxEn fr.A
5907.00.17Autres tissus imprégnés, enduits ou recouverts : Devant servir à la fabrication de vêtementsEn fr.A
5907.00.18Autres tissus imprégnés, enduits ou recouverts : Autres, ne contenant pas de fibres synthétiques ou artificielles8%B
5907.00.19Autres tissus imprégnés, enduits ou recouverts : Autres, contenant des fibres synthétiques ou artificielles8%B
5907.00.21Toiles peintes pour décors de théâtre, fonds d'atelier ou usages analogues : Des types utilisés comme matériel photographique, cinématographique ou de studios de télévisionEn fr.A
5907.00.29Toiles peintes pour décors de théâtre, fonds d'atelier ou usages analogues : Autres14%B
5908.00.10Mèches en matières textiles, tressées ou non, avec ou sans âme, apprêtées ou non, devant servir à la fabrication de chandelles ou de bougies en cire ou devant être utilisées dans les lampes de sanctuaires qui consomment de l'huileEn fr.A
5908.00.90Autres14%B
5909.00.10Tuyaux pour l'extinction d'incendies12%B
5909.00.90Autres8%B
5910.00.11Courroies transporteuses coupées à la longueur désirée : Courroies de séchoir à pâtes, en fil de polyester, coupées en longueur donnée;
Courroies transporteuses sans fin d'une tension inférieure à 40 kN/m;
Courroies monoplis, imprégnées de PVC, résistantes au feu, devant servir à l'usage souterrain dans les mines
En fr.A
5910.00.19Courroies transporteuses coupées à la longueur désirée : Autres5%B
5910.00.20Courroies de longueur indéterminée de transmission, d'une épaisseur n'excédant pas 6,8 mm, à l'exclusion des courroies de longueur indéterminée de section trapézoïdale (V ou multi V), même gaufrées, devant servir à la fabrication de courroies de transmissionEn fr.A
5910.00.90Autres5%B
5911.10.10Blanchets, nappes ou étoffes pour blanchets, devant être utilisés dans les machines et appareils à imprimer offsetEn fr.A
5911.10.20Courroies de longueur indéterminée, d'une épaisseur n'excédant pas 2,8 mm et d'une largeur excédant 350 mm, de nylon, de polyester ou d'aramides, devant servir à la fabrication de courroies transporteuses;
Courroies et manchons de révélateurs devant servir à la fabrication de tireuses par contact;
Autres blanchets, nappes ou étoffes pour blanchets;
Courroies de longueur indéterminée de transmission, à l'exclusion des courroies de longueur indéterminée de section trapézoïdale (V ou multi V), même gaufrées, devant servir à la fabrication de courroies de transmission
En fr.A
5911.10.90Autres8%B
5911.20.10Pour sasser la farine dans les minoteries;
Devant servir à la fabrication de trames pour travaux d'impression
En fr.A
5911.20.90Autres8%B
5911.31.10Feutres et tissus de presse de machine à papier;
Toiles de formation de machine à papier
4%B
5911.31.90AutresEn fr.A
5911.32.10Feutres et tissus de presse de machine à papier;
Toiles de formation de machine à papier
4%B
5911.32.90AutresEn fr.A
5911.40.10Tissu filtrant, uniquement de filaments de polyester non texturés, ayant une largeur de métier de plus de 3 mètres, devant servir à la fabrication de formiate de césiumEn fr.A
5911.40.90Autres8%B
5911.90.10Blanchets, nappes ou étoffes pour blanchets;
Éléments de filtration devant être utilisés dans les machines à traire;
Dispositifs de filtrage devant servir à la fabrication de presses servant à comprimer les fibres de filtres de cigarettes
En fr.A
5911.90.20Autres dispositifs de filtrages des types utilisés dans les presses servant à comprimer les fibres de filtres de cigarettes5%B
5911.90.90Autres6%B
6001.10.10Velours, tricot trame, ayant une surface de poils « W-knit » de filaments de nylon ou de polyester, devant servir à la fabrication de vêtementsEn fr.A
6001.10.90Autres8%B
6001.21.00De coton8%B
6001.22.10Tricots trame, uniquement de fibres de polyester brossé, d'une largeur excédant 175 cm, non imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés, d'un poids supérieur à 260 g/m² mais n'excédant pas 290 g/m², devant servir à la fabrication de filsEn fr.A
6001.22.90Autres4,5%B
6001.29.10Devant servir à la fabrication de vêtementsEn fr.A
6001.29.90Autres8%B
6001.91.00De coton8%B
6001.92.10Velours, tricot trame, ayant une surface de poils « W-knit » de filaments de nylon ou de polyester, devant servir à la fabrication de vêtementsEn fr.A
6001.92.20Tissu à trois couches composé d'une couche intermédiaire en polytétrafluoréthylène alvéolaire recouverte, sur un côté, d'un tissu de nylon composé ou non de fils élastomères et, sur l'autre côté, d'un tricot à velours de polyester, devant servir à la fabrication de vêtements d'extérieur de loisir respirants, hydrofuges ou imperméables, y compris les vêtements de randonnée et d'escalade en montagne, de ski et d'alpinismeEn fr.A
6001.92.30Tissu à quatre couches composé d'une première couche en tissu de nylon composé ou non de fils élastomères, d'une deuxième couche en polytétrafluoréthylène alvéolaire, d'une troisième couche en polyuréthane non alvéolaire et d'une quatrième couche en tricot à velours de polyester, devant servir à la fabrication de vêtements d'extérieur de loisir respirants, hydrofuges ou imperméables, y compris les vêtements de randonnée et d'escalade en montagne, de ski et d'alpinismeEn fr.A
6001.92.40Velours et peluches par la chaîne coupé, uniquement de polyester, y compris le tissu de fond, brossé, devant servir à la fabrication d'intérieurs de cercueilsEn fr.A
6001.92.90Autres4,5%B
6001.99.10Devant servir à la fabrication de vêtementsEn fr.A
6001.99.90Autres8%B
6002.40.30Devant servir à la fabrication de vêtementsEn fr.A
6002.40.40Autres, filets ou dentelles de bonneterie de fibres textiles végétales, ne contenant pas d'autres fibres textiles6,5%B
6002.40.90Autres8%B
6002.90.11Filets ou dentelles de bonneterie de fibres textiles végétales, ne contenant pas d'autres fibres textiles : Devant servir à la fabrication de vêtementsEn fr.A
6002.90.19Filets ou dentelles de bonneterie de fibres textiles végétales, ne contenant pas d'autres fibres textiles : Autres6,5%B
6002.90.90Autres8%B
6003.10.10Tubes tricotés, grattés, dont la largeur, lorsque non étirés et mesurés à plat, n'excède pas 11 cm, devant servir à la fabrication de bottes moulées par injectionEn fr.A
6003.10.91Autres : Devant servir à la fabrication de vêtementsEn fr.A
6003.10.99Autres : Autres8%B
6003.20.20Tubes tricotés, grattés, dont la largeur, lorsque non étirés et mesurés à plat, n'excède pas 11 cm, devant servir à la fabrication de bottes moulées par injectionEn fr.A
6003.20.30Devant servir à la fabrication de vêtementsEn fr.A
6003.20.40Autres dentelles, uniquement de fibres textiles végétales6,5%B
6003.20.90Autres8%B
6003.30.10Tubes tricotés, grattés, dont la largeur, lorsque non étirés et mesurés à plat, n'excède pas 11 cm, devant servir à la fabrication de bottes moulées par injectionEn fr.A
6003.30.91Autres : Devant servir à la fabrication de vêtementsEn fr.A
6003.30.99Autres : Autres8%B
6003.40.10Tubes tricotés, grattés, dont la largeur, lorsque non étirés et mesurés à plat, n'excède pas 11 cm, devant servir à la fabrication de bottes moulées par injectionEn fr.A
6003.40.91Autres : Devant servir à la fabrication de vêtementsEn fr.A
6003.40.99Autres : Autres8%B
6003.90.20Tubes tricotés, grattés, dont la largeur, lorsque non étirés et mesurés à plat, n'excède pas 11 cm, devant servir à la fabrication de bottes moulées par injectionEn fr.A
6003.90.30Devant servir à la fabrication de vêtementsEn fr.A
6003.90.40Autres dentelles, uniquement de fibres textiles végétales6,5%B
6003.90.90Autres8%B
6004.10.11Dentelles de fibres textiles végétales, ne contenant pas d'autres fibres textiles : Devant servir à la fabrication de vêtementsEn fr.A
6004.10.19Dentelles de fibres textiles végétales, ne contenant pas d'autres fibres textiles : Autres6,5%B
6004.10.20Étoffes de bonneterie-chaîne, à l'aspect de dentelle, constituées de fils continus de nylon, de fils continus de polyester ou d'un mélange des deux, avec des fils d'élastomères mais sans aucune autre fibre textile, fabriquées sur un métier à bonneterie d'au moins 9 barres, devant servir à la fabrication de soutiens- gorge, de camisoles, de combinés, de chemises, de bustiers, de slips ou de culottesEn fr.A
6004.10.90Autres4,5%B
6004.90.20Devant servir à la fabrication de vêtementsEn fr.A
6004.90.30Autres dentelles de fibres textiles végétales, ne contenant pas d'autres fibres textiles6,5%B
6004.90.90Autres8%A
6005.21.20Devant servir à la fabrication de vêtementsEn fr.A
6005.21.30Autres dentelles, uniquement de coton ou uniquement de coton et autres fibres textiles végétales6,5%B
6005.21.90Autres8%B
6005.22.20Devant servir à la fabrication de vêtementsEn fr.A
6005.22.30Autres dentelles, uniquement de coton ou uniquement de coton et autres fibres textiles végétales6,5%B
6005.22.90Autres8%B
6005.23.20Devant servir à la fabrication de vêtementsEn fr.A
6005.23.30Autres dentelles, uniquement de coton ou uniquement de coton et autres fibres textiles végétales6,5%B
6005.23.90Autres8%B
6005.24.20Devant servir à la fabrication de vêtementsEn fr.A
6005.24.30Autres dentelles, uniquement de coton ou uniquement de coton et autres fibres textiles végétales6,5%B
6005.24.90Autres8%B
6005.31.10Contenant au moins 25 % en poids de fils métalliques, devant servir à la fabrication des vêtements ecclésiastiques et des articles d'ameublement pour décorer les édifices religieux;
Filets de bonneterie, devant être utilisés dans la pêche commerciale ou dans la récolte commerciale de plantes aquatiques;
Devant être utilisés dans les systèmes de stores de serres
En fr.A
6005.31.20Uniquement de filaments de polyester et de monofilaments de polyester, à mailles ouvertes, traitées avec une matière ignifuge, devant servir à la fabrication de baies moustiquaires et de bouches d'aération pour tentesEn fr.A
6005.31.30De fils de filaments de polyester texturés et non texturés, enduits partiellement d'adhésif thermofusible, d'un allongement minimal de 4 % dans la chaîne et de 12 % dans la trame déterminé selon la spécification ASTM D3107-75, d'un poids excédant 70 g/m² mais n'excédant pas 95 g/m², devant servir à la fabrication de vêtementsEn fr.A
6005.31.40Étoffes de bonneterie-chaîne, de filaments de polyester et de fibres discontinues de polyester, enduits partiellement d'adhésif thermofusible, d'un poids n'excédant pas 55 g/m², devant servir à la fabrication de vêtementsEn fr.A
6005.31.50Étoffes de bonneterie-chaîne, à l'aspect de dentelle, constituées de fils continus de nylon, de fils continus de polyester ou d'un mélange des deux, avec ou sans fils d'élastomères mais sans aucune autre fibre textile, fabriquées sur un métier à bonneterie d'au moins 9 barres, devant servir à la fabrication de soutiens- gorge, de camisoles, de combinés, de chemises, de bustiers, de slips ou de culottesEn fr.A
6005.31.90Autres8%B
6005.32.10Contenant au moins 25 % en poids de fils métalliques, devant servir à la fabrication des vêtements ecclésiastiques et des articles d'ameublement pour décorer les édifices religieux;
Filets de bonneterie, devant être utilisés dans la pêche commerciale ou dans la récolte commerciale de plantes aquatiques;
Devant être utilisés dans les systèmes de stores de serres
En fr.A
6005.32.20Uniquement de filaments de polyester et de monofilaments de polyester, à mailles ouvertes, traitées avec une matière ignifuge, devant servir à la fabrication de baies moustiquaires et de bouches d'aération pour tentesEn fr.A
6005.32.30De fils de filaments de polyester texturés et non texturés, enduits partiellement d'adhésif thermofusible, d'un allongement minimal de 4 % dans la chaîne et de 12 % dans la trame déterminé selon la spécification ASTM D3107-75, d'un poids excédant 70 g/m² mais n'excédant pas 95 g/m², devant servir à la fabrication de vêtementsEn fr.A
6005.32.40Étoffes de bonneterie-chaîne, de filaments de polyester et de fibres discontinues de polyester, enduits partiellement d'adhésif thermofusible, d'un poids n'excédant pas 55 g/m², devant servir à la fabrication de vêtementsEn fr.A
6005.32.50Étoffes de bonneterie-chaîne, à l'aspect de dentelle, constituées de fils continus de nylon, de fils continus de polyester ou d'un mélange des deux, avec ou sans fils d'élastomères mais sans aucune autre fibre textile, fabriquées sur un métier à bonneterie d'au moins 9 barres, devant servir à la fabrication de soutiens- gorge, de camisoles, de combinés, de chemises, de bustiers, de slips ou de culottesEn fr.A
6005.32.90Autres4,5%B
6005.33.10Contenant au moins 25 % en poids de fils métalliques, devant servir à la fabrication des vêtements ecclésiastiques et des articles d'ameublement pour décorer les édifices religieux;
Filets de bonneterie, devant être utilisés dans la pêche commerciale ou dans la récolte commerciale de plantes aquatiques;
Devant être utilisés dans les systèmes de stores de serres
En fr.A
6005.33.20Uniquement de filaments de polyester et de monofilaments de polyester, à mailles ouvertes, traitées avec une matière ignifuge, devant servir à la fabrication de baies moustiquaires et de bouches d'aération pour tentesEn fr.A
6005.33.91Autres : Devant servir à la fabrication de vêtementsEn fr.A
6005.33.99Autres : Autres8%B
6005.34.10Contenant au moins 25 % en poids de fils métalliques, devant servir à la fabrication des vêtements ecclésiastiques et des articles d'ameublement pour décorer les édifices religieux;
Filets de bonneterie, devant être utilisés dans la pêche commerciale ou dans la récolte commerciale de plantes aquatiques;
Devant être utilisés dans les systèmes de stores de serres
En fr.A
6005.34.20Uniquement de polyesters, imprimées, devant servir comme coutils à la fabrication de matelas ou de supports de matelasEn fr.A
6005.34.30Uniquement de filaments de polyester et de monofilaments de polyester, à mailles ouvertes, traitées avec une matière ignifuge, devant servir à la fabrication de baies moustiquaires et de bouches d'aération pour tentesEn fr.A
6005.34.40De fils de filaments de polyester texturés et non texturés, enduits partiellement d'adhésif thermofusible, d'un allongement minimal de 4 % dans la chaîne et de 12 % dans la trame déterminé selon la spécification ASTM D3107-75, d'un poids excédant 70 g/m² mais n'excédant pas 95 g/m², devant servir à la fabrication de vêtementsEn fr.A
6005.34.50Étoffes de bonneterie-chaîne, de filaments de polyester et de fibres discontinues de polyester, enduits partiellement d'adhésif thermofusible, d'un poids n'excédant pas 55 g/m², devant servir à la fabrication de vêtementsEn fr.A
6005.34.60Étoffes de bonneterie-chaîne obtenues par couture-tricotage, imprimées, d'un mélange de fibres discontinues de rayonne viscose et de polyester, liées par couture au moyen de fils de filaments de nylon, d'un poids de 100 g/m² ou plus mais n'excédant pas 150 g/m², devant servir à la fabrication de matelas, de sommiers ou de meubles rembourrésEn fr.A
6005.34.90Autres4,5%B
6005.41.10Contenant au moins 25 % en poids de fils métalliques, devant servir à la fabrication des vêtements ecclésiastiques et des articles d'ameublement pour décorer les édifices religieux;
Filets de bonneterie, devant être utilisés dans la pêche commerciale ou dans la récolte commerciale de plantes aquatiques;
Devant être utilisés dans les systèmes de stores de serres
En fr.A
6005.41.90Autres8%B
6005.42.10Contenant au moins 25 % en poids de fils métalliques, devant servir à la fabrication des vêtements ecclésiastiques et des articles d'ameublement pour décorer les édifices religieux;
Filets de bonneterie, devant être utilisés dans la pêche commerciale ou dans la récolte commerciale de plantes aquatiques;
Devant être utilisés dans les systèmes de stores de serres
En fr.A
6005.42.90Autres8%B
6005.43.10Contenant au moins 25 % en poids de fils métalliques, devant servir à la fabrication des vêtements ecclésiastiques et des articles d'ameublement pour décorer les édifices religieux;
Filets de bonneterie, devant être utilisés dans la pêche commerciale ou dans la récolte commerciale de plantes aquatiques;
Devant être utilisés dans les systèmes de stores de serres
En fr.A
6005.43.91Autres : Devant servir à la fabrication de vêtementsEn fr.A
6005.43.99Autres : Autres8%B
6005.44.10Contenant au moins 25 % en poids de fils métalliques, devant servir à la fabrication des vêtements ecclésiastiques et des articles d'ameublement pour décorer les édifices religieux;
Filets de bonneterie, devant être utilisés dans la pêche commerciale ou dans la récolte commerciale de plantes aquatiques;
Devant être utilisés dans les systèmes de stores de serres
En fr.A
6005.44.20Étoffes de bonneterie-chaîne obtenues par couture-tricotage, imprimées, d'un mélange de fibres discontinues de rayonne viscose et de polyester, liées par couture au moyen de fils de filaments de nylon, d'un poids de 100 g/m² ou plus mais n'excédant pas 150 g/m², devant servir à la fabrication de matelas, de sommiers ou de meubles rembourrésEn fr.A
6005.44.90Autres8%B
6005.90.21De laine ou de poils fins : Devant servir à la fabrication de vêtementsEn fr.A
6005.90.29De laine ou de poils fins : Autres8%B
6005.90.91Autres : Devant servir à la fabrication de vêtementsEn fr.A
6005.90.92Autres : Devant être utilisés dans les systèmes de stores de serresEn fr.A
6005.90.99Autres : Autres6,5%B
6006.10.00De laine ou de poils finsEn fr.A
6006.21.10Tricot circulaire, uniquement de fils de coton titrant en fils simples moins de 100 décitex (100 numéros métriques ou plus en fils simple)8%B
6006.21.90Autres8%B
6006.22.10Tricot circulaire, uniquement de fils de coton titrant en fils simples moins de 100 décitex (100 numéros métriques ou plus en fils simple)8%B
6006.22.20Uniquement de fils de coton à deux plis, titrant en fils simples 180 décitex ou plus mais n'excédant pas 200 décitex, d'un poids de 150 g/m² ou plus mais n'excédant pas 200 g/m², que l'exportateur certifie comme ayant été mercerisés deux fois (les fils mercerisés ont été tricotés et le tissu obtenu a été mercerisé une seconde fois), devant servir à la fabrication de chandails de golfEn fr.A
6006.22.90Autres4,5%B
6006.23.10Uniquement de fils de coton à deux plis de couleurs différentes, titrant en fils simples 180 décitex ou moins, d'un poids de 100 g/m2 ou plus mais n'excédant pas 200 g/m2, que l'exportateur certifie comme ayant été tricotés sur un mécanique Jacquard circulaire à bonneterie à mailles cueillies et mercerisés deux fois (les fils mercerisés ont été tricotés et le tissu obtenu a été mercerisé une seconde fois), devant servir à la fabrication de chandails de golfEn fr.A
6006.23.21Tricot circulaire, uniquement de fils de coton titrant en fils simples moins de 100 décitex (100 numéros métriques ou plus en fils simple) : Devant servir à la fabrication de vêtementsEn fr.A
6006.23.29Tricot circulaire, uniquement de fils de coton titrant en fils simples moins de 100 décitex (100 numéros métriques ou plus en fils simple) : Autres8%B
6006.23.90Autres8%B
6006.24.10Tricot circulaire, uniquement de fils de coton titrant en fils simples moins de 100 décitex (100 numéros métriques ou plus en fils simple)8%B
6006.24.90Autres8%B
6006.31.10Matières devant servir à la fabrication de bandeaux (cuirs de chapeaux), doublures (comprenant les fonds et flancs), visières et bandes de renfort de chapeaux ou de casquettes;
Grattés et rasés, devant servir à la fabrication de tissus enduits de polyuréthanne sur une ou deux faces (à fini semilicuir), dont le poids de l'enduit n'est pas inférieur à 20 % du poids total du tissu enduit
En fr.A
6006.31.90Autres8%B
6006.32.10Matières devant servir à la fabrication de bandeaux (cuirs de chapeaux), doublures (comprenant les fonds et flancs), visières et bandes de renfort de chapeaux ou de casquettes;
Grattés et rasés, devant servir à la fabrication de tissus enduits de polyuréthanne sur une ou deux faces (à fini semilicuir), dont le poids de l'enduit n'est pas inférieur à 20 % du poids total du tissu enduit
En fr.A
6006.32.90Autres4,5%B
6006.33.10Matières devant servir à la fabrication de bandeaux (cuirs de chapeaux), doublures (comprenant les fonds et flancs), visières et bandes de renfort de chapeaux ou de casquettes;
Grattés et rasés, devant servir à la fabrication de tissus enduits de polyuréthanne sur une ou deux faces (à fini semilicuir), dont le poids de l'enduit n'est pas inférieur à 20 % du poids total du tissu enduit
En fr.A
6006.33.90Autres8%B
6006.34.10Matières devant servir à la fabrication de bandeaux (cuirs de chapeaux), doublures (comprenant les fonds et flancs), visières et bandes de renfort de chapeaux ou de casquettes;
Grattés et rasés, devant servir à la fabrication de tissus enduits de polyuréthanne sur une ou deux faces (à fini semilicuir), dont le poids de l'enduit n'est pas inférieur à 20 % du poids total du tissu enduit
En fr.A
6006.34.90Autres4,5%B
6006.41.10Matières devant servir à la fabrication de bandeaux (cuirs de chapeaux), doublures (comprenant les fonds et flancs), visières et bandes de renfort de chapeaux ou de casquettes;
Grattés et rasés, devant servir à la fabrication de tissus enduits de polyuréthanne sur une ou deux faces (à fini semilicuir), dont le poids de l'enduit n'est pas inférieur à 20 % du poids total du tissu enduit
En fr.A
6006.41.90Autres8%B
6006.42.10Matières devant servir à la fabrication de bandeaux (cuirs de chapeaux), doublures (comprenant les fonds et flancs), visières et bandes de renfort de chapeaux ou de casquettes;
Grattés et rasés, devant servir à la fabrication de tissus enduits de polyuréthanne sur une ou deux faces (à fini semilicuir), dont le poids de l'enduit n'est pas inférieur à 20 % du poids total du tissu enduit
En fr.A
6006.42.90Autres4,5%B
6006.43.10Matières devant servir à la fabrication de bandeaux (cuirs de chapeaux), doublures (comprenant les fonds et flancs), visières et bandes de renfort de chapeaux ou de casquettes;
Grattés et rasés, devant servir à la fabrication de tissus enduits de polyuréthanne sur une ou deux faces (à fini semilicuir), dont le poids de l'enduit n'est pas inférieur à 20 % du poids total du tissu enduit
En fr.A
6006.43.90Autres8%B
6006.44.10Matières devant servir à la fabrication de bandeaux (cuirs de chapeaux), doublures (comprenant les fonds et flancs), visières et bandes de renfort de chapeaux ou de casquettes;
Grattés et rasés, devant servir à la fabrication de tissus enduits de polyuréthanne sur une ou deux faces (à fini semilicuir), dont le poids de l'enduit n'est pas inférieur à 20 % du poids total du tissu enduit
En fr.A
6006.44.90Autres4,5%B
6006.90.10Devant servir à la fabrication de vêtementsEn fr.A
6006.90.90Autres8%B
6101.20.00De coton18%B
6101.30.00De fibres synthétiques ou artificielles18%B
6101.90.00D'autres matières textiles18%B
6102.10.00De laine ou de poils fins18%B
6102.20.00De coton18%B
6102.30.00De fibres synthétiques ou artificielles18%B
6102.90.00D'autres matières textiles18%B
6103.10.10De laine ou de poils fins18%B
6103.10.90Autres18%B
6103.22.00De coton18%B
6103.23.00De fibres synthétiques18%B
6103.29.00D'autres matières textiles18%B
6103.31.00De laine ou de poils fins18%B
6103.32.00De coton18%B
6103.33.00De fibres synthétiques18%B
6103.39.10De fibres artificielles18%B
6103.39.90Autres18%B
6103.41.00De laine ou de poils fins18%B
6103.42.00De coton18%B
6103.43.00De fibres synthétiques18%B
6103.49.00D'autres matières textiles18%B
6104.13.00De fibres synthétiques18%B
6104.19.00D'autres matières textiles18%B
6104.22.00De coton18%B
6104.23.00De fibres synthétiques18%B
6104.29.00D'autres matières textiles18%B
6104.31.00De laine ou de poils fins18%B
6104.32.00De coton18%B
6104.33.00De fibres synthétiques18%B
6104.39.10De fibres artificielles18%B
6104.39.90Autres18%B
6104.41.00De laine ou de poils fins18%B
6104.42.00De coton18%B
6104.43.00De fibres synthétiques18%B
6104.44.00De fibres artificielles18%B
6104.49.00D'autres matières textiles18%B
6104.51.00De laine ou de poils fins18%B
6104.52.00De coton18%B
6104.53.00De fibres synthétiques18%B
6104.59.10De fibres artificielles18%B
6104.59.90Autres18%B
6104.61.00De laine ou de poils fins18%B
6104.62.00De coton18%B
6104.63.00De fibres synthétiques18%B
6104.69.00D'autres matières textiles18%B
6105.10.00De coton18%B
6105.20.00De fibres synthétiques ou artificielles18%B
6105.90.00D'autres matières textiles18%B
6106.10.00De coton18%B
6106.20.00De fibres synthétiques ou artificielles18%B
6106.90.00D'autres matières textiles18%B
6107.11.10Slips et caleçons pour incontinence, à l'exclusion des articles du type utilisé pour bébésEn fr.A
6107.11.90Autres18%B
6107.12.10Slips et caleçons pour incontinence, à l'exclusion des articles du type utilisé pour bébésEn fr.A
6107.12.90Autres18%B
6107.19.00D'autres matières textiles18%B
6107.21.00De coton18%B
6107.22.00De fibres synthétiques ou artificielles18%B
6107.29.00D'autres matières textiles18%B
6107.91.00De coton18%B
6107.99.00D'autres matières textiles18%B
6108.11.00De fibres synthétiques ou artificielles18%B
6108.19.00D'autres matières textiles18%B
6108.21.00De coton18%B
6108.22.10Slips et caleçons pour incontinence, à l'exclusion des articles du type utilisé pour bébésEn fr.A
6108.22.90Autres18%B
6108.29.00D'autres matières textiles18%B
6108.31.00De coton18%B
6108.32.00De fibres synthétiques ou artificielles18%B
6108.39.00D'autres matières textiles18%B
6108.91.00De coton18%B
6108.92.00De fibres synthétiques ou artificielles18%B
6108.99.00D'autres matières textiles18%B
6109.10.00De coton18%B
6109.90.00D'autres matières textiles18%B
6110.11.10Pour femmes ou fillettes, évalués à au moins 20,00 $/kg18%B
6110.11.90Autres18%B
6110.12.10Pour femmes ou fillettes, évalués à au moins 20,00 $/kg18%B
6110.12.90Autres18%B
6110.19.10Pour femmes ou fillettes, évalués à au moins 20,00 $/kg18%B
6110.19.90Autres18%B
6110.20.00De coton18%B
6110.30.00De fibres synthétiques ou artificielles18%B
6110.90.00D'autres matières textiles18%B
6111.20.00De coton18%B
6111.30.00De fibres synthétiques18%B
6111.90.00D'autres matières textiles18%B
6112.11.00De coton18%B
6112.12.00De fibres synthétiques18%B
6112.19.00D'autres matières textiles18%B
6112.20.00Combinaisons et ensembles de ski18%B
6112.31.00De fibres synthétiques18%B
6112.39.00D'autres matières textiles18%B
6112.41.00De fibres synthétiques18%B
6112.49.00D'autres matières textiles18%B
6113.00.10Scaphandres de protection, devant être utilisés dans l'air empoisonnéEn fr.A
6113.00.20Combinaisons de plongée10%B
6113.00.90Autres18%B
6114.20.00De coton18%B
6114.30.00De fibres synthétiques ou artificielles18%B
6114.90.00D'autres matières textiles18%B
6115.10.10Collants (bas-culottes)18%B
6115.10.91Autres : De laine ou de poils fins16%B
6115.10.99Autres : Autres16%B
6115.21.00De fibres synthétiques, titrant en fils simples moins de 67 décitex18%B
6115.22.00De fibres synthétiques, titrant en fils simples 67 décitex ou plus18%B
6115.29.00D'autres matières textiles18%B
6115.30.00Autres bas et mi-bas de femmes titrant en fils simples moins de 67 décitex16%B
6115.94.00De laine ou de poils fins16%B
6115.95.00De coton16%B
6115.96.00De fibres synthétiques16%B
6115.99.00D'autres matières textiles16%B
6116.10.00Imprégnés, enduits ou recouverts de matières plastiques ou de caoutchouc18%B
6116.91.00De laine ou de poils fins18%B
6116.92.00De coton18%B
6116.93.00De fibres synthétiques18%B
6116.99.00D'autres matières textiles18%B
6117.10.10Châles de prièreEn fr.A
6117.10.90Autres18%B
6117.80.10Écussons et articles similaires;
Ceintures
12%B
6117.80.90Autres18%B
6117.90.10Encarts devant servir à la fabrication de short de cyclisme;
De scaphandres de protection, devant être utilisés dans l'air empoisonné;
De châles de prière;
Poignets de manche et cols, uniquement de tissus du no tarifaire 6006.23.10, devant servir à la fabrication de chandails de golf
En fr.A
6117.90.20De combinaisons de plongée10%B
6117.90.90Autres18%B
6201.11.00De laine ou de poils fins18%B
6201.12.00De coton17%B
6201.13.00De fibres synthétiques ou artificielles18%B
6201.19.00D'autres matières textiles17%B
6201.91.00De laine ou de poils fins18%B
6201.92.10Blousons de ski pour hommes, uniquement de coton18%B
6201.92.90Autres17%B
6201.93.00De fibres synthétiques ou artificielles17%B
6201.99.00D'autres matières textiles17%B
6202.11.00De laine ou de poils fins18%B
6202.12.00De coton17%B
6202.13.00De fibres synthétiques ou artificielles18%B
6202.19.00D'autres matières textiles16%B
6202.91.00De laine ou de poils fins18%B
6202.92.00De coton17%B
6202.93.00De fibres synthétiques ou artificielles18%B
6202.99.00D'autres matières textiles17%B
6203.11.00De laine ou de poils fins18%B
6203.12.00De fibres synthétiques18%B
6203.19.10De coton ou de fibres artificielles17%B
6203.19.90Autres17%B
6203.22.00De coton17%B
6203.23.00De fibres synthétiques18%B
6203.29.10De laine ou de poils fins18%B
6203.29.90Autres17%B
6203.31.00De laine ou de poils fins18%B
6203.32.00De coton17%B
6203.33.00De fibres synthétiques18%B
6203.39.10De fibres artificielles17%B
6203.39.90Autres17%B
6203.41.00De laine ou de poils fins18%B
6203.42.00De coton17%B
6203.43.00De fibres synthétiques18%B
6203.49.00D'autres matières textiles18%B
6204.11.00De laine ou de poils fins18%B
6204.12.00De coton17%B
6204.13.00De fibres synthétiques18%B
6204.19.10De fibres artificielles18%B
6204.19.90Autres18%B
6204.21.00De laine ou de poils fins18%B
6204.22.00De coton17%B
6204.23.00De fibres synthétiques18%B
6204.29.00D'autres matières textiles17%B
6204.31.00De laine ou de poils fins18%B
6204.32.00De coton17%B
6204.33.00De fibres synthétiques18%B
6204.39.10De fibres artificielles17%B
6204.39.90Autres17%B
6204.41.00De laine ou de poils fins18%B
6204.42.00De coton17%B
6204.43.00De fibres synthétiques18%B
6204.44.00De fibres artificielles18%B
6204.49.00D'autres matières textiles16%B
6204.51.00De laine ou de poils fins18%B
6204.52.00De coton17%B
6204.53.00De fibres synthétiques18%B
6204.59.10De fibres artificielles17%B
6204.59.90Autres17%B
6204.61.00De laine ou de poils fins18%B
6204.62.00De coton17%B
6204.63.00De fibres synthétiques18%B
6204.69.00D'autres matières textiles17%B
6205.20.00De coton17%B
6205.30.00De fibres synthétiques ou artificielles18%B
6205.90.10De laine ou de poils fins18%B
6205.90.90Autres18%B
6206.10.00De soie ou de déchets de soie16%B
6206.20.00De laine ou de poils fins18%B
6206.30.00De coton17%B
6206.40.00De fibres synthétiques ou artificielles18%B
6206.90.00D'autres matières textiles17%B
6207.11.00De coton17%B
6207.19.00D'autres matières textiles18%B
6207.21.00De coton17%B
6207.22.00De fibres synthétiques ou artificielles18%B
6207.29.00D'autres matières textiles16%B
6207.91.00De coton17%B
6207.99.10De fibres synthétiques ou artificielles18%B
6207.99.90Autres17%B
6208.11.00De fibres synthétiques ou artificielles18%B
6208.19.00D'autres matières textiles17%B
6208.21.00De coton17%B
6208.22.00De fibres synthétiques ou artificielles18%B
6208.29.00D'autres matières textiles16%B
6208.91.00De coton17%B
6208.92.00De fibres synthétiques ou artificielles18%B
6208.99.00D'autres matières textiles16%B
6209.20.00De coton17%B
6209.30.00De fibres synthétiques18%B
6209.90.10De laine ou de poils fins18%B
6209.90.90Autres18%B
6210.10.10Scaphandres de protection, devant être utilisés dans l'air empoisonnéEn fr.A
6210.10.90Autres18%B
6210.20.00Autres vêtements, des types visés dans les nos 6201.11 à 6201.1918%B
6210.30.00Autres vêtements, des types visés dans les nos 6202.11 à 6202.1918%B
6210.40.10Scaphandres de protection, devant être utilisés dans l'air empoisonnéEn fr.A
6210.40.90Autres18%B
6210.50.10Scaphandres de protection, devant être utilisés dans l'air empoisonnéEn fr.A
6210.50.90Autres18%B
6211.11.00Pour hommes ou garçonnets18%B
6211.12.10Conçus spécialement pour l'incorporation de prothèses mammairesEn fr.A
6211.12.90Autres18%B
6211.20.00Combinaisons et ensembles de ski18%B
6211.32.00De coton17%B
6211.33.10Vêtements ecclésiastiques ou du clergé7,5%B
6211.33.90Autres18%B
6211.39.10De laine ou de poils fins18%B
6211.39.90Autres17%B
6211.41.00De laine ou de poils fins18%B
6211.42.00De coton17%B
6211.43.10Saris6%B
6211.43.20Vêtements ecclésiastiques ou du clergé7,5%B
6211.43.90Autres18%B
6211.49.10Saris6%B
6211.49.20Vêtements ecclésiastiques ou du clergé7,5%B
6211.49.90Autres17%B
6212.10.00Soutiens-gorge et bustiers18%B
6212.20.00Gaines et gaines-culottes18%B
6212.30.00Combinés18%B
6212.90.00Autres18%B
6213.20.00De coton9%B
6213.90.10De soie ou de déchets de soie9%B
6213.90.90Autres13%B
6214.10.10Châles de prièreEn fr.A
6214.10.90Autres9%B
6214.20.10Châles de prièreEn fr.A
6214.20.90Autres18%B
6214.30.10Châles de prièreEn fr.A
6214.30.90Autres18%B
6214.40.00De fibres artificielles18%B
6214.90.00D'autres matières textiles18%B
6215.10.00De soie ou de déchets de soie16%B
6215.20.00De fibres synthétiques ou artificielles18%B
6215.90.00D'autres matières textiles18%B
6216.00.00Gants, mitaines et moufles.18%B
6217.10.10De vêtements ecclésiastiques ou clergé7,5%B
6217.10.90Autres15%B
6217.90.10De scaphandres de protection devant être utilisés dans l'air empoisonné;
De châles prière
En fr.A
6217.90.90AutresEn fr.A
6301.10.00Couvertures chauffantes électriques17%B
6301.20.00Couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques) de laine ou de poils fins17%B
6301.30.00Couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques) de coton17%B
6301.40.00Couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques) de fibres synthétiques17%B
6301.90.00Autres couvertures17%B
6302.10.00Linge de lit en bonneterie18%B
6302.21.00De coton17%B
6302.22.00De fibres synthétiques ou artificielles18%B
6302.29.00D'autres matières textiles17%B
6302.31.00De coton17%B
6302.32.00De fibres synthétiques ou artificielles18%B
6302.39.00D'autres matières textiles17%B
6302.40.00Linge de table en bonneterie18%B
6302.51.00De coton17%B
6302.53.10Pour décorer les édifices religieux7,5%B
6302.53.90Autres18%B
6302.59.10De lin9%B
6302.59.90Autres17%B
6302.60.00Linge de toilette ou de cuisine, bouclé du genre éponge, de coton17%B
6302.91.00De coton17%B
6302.93.00De fibres synthétiques ou artificielles18%B
6302.99.10De lin16%B
6302.99.90Autres17%B
6303.12.00De fibres synthétiques18%B
6303.19.00D'autres matières textiles18%B
6303.91.00De coton17%B
6303.92.10Confectionnés des tissus du no tarifaire 5407.61.1918%B
6303.92.90Autres18%B
6303.99.00D'autres matières textiles18%B
6304.11.00En bonneterie18%B
6304.19.00Autres18%B
6304.91.10Housses de protection pour sièges de véhicules automobiles15,5%B
6304.91.90Autres18%B
6304.92.10Housses de protection pour sièges de véhicules automobiles15,5%B
6304.92.90Autres17%B
6304.93.10Housses de protection pour sièges de véhicules automobiles15,5%B
6304.93.90Autres18%B
6304.99.10Housses de protection pour sièges de véhicules automobiles15,5%B
6304.99.90Autres17%B
6305.10.00De jute ou d'autres fibres textiles libériennes du no 53.035%B
6305.20.00De coton17%B
6305.32.00Contenants souples pour matières en vrac18%B
6305.33.00Autres, obtenues à partir de lames ou formes similaries de polyéthylène ou de polypropylène18%B
6305.39.00Autres18%B
6305.90.00D'autres matières textiles5%B
6306.12.00De fibres synthétiques18%B
6306.19.00D'autres matières textiles17%B
6306.22.00De fibres synthétiques18%B
6306.29.00D'autres matières textiles17%B
6306.30.00Voiles16%B
6306.40.00Matelas pneumatiques12%B
6306.91.00De coton17%B
6306.99.00D'autres matières textiles18%B
6307.10.10Serviettes pour usage industriel, ourlées, d'une largeur d'au moins 43 cm mais n'excédant pas 56 cm et d'une longueur d'au moins 43 cm mais n'excédant pas 61 cm, en tissus écrus constitués uniquement de coton ou de coton et de fibres synthétiques ou artificielles, titrant entre 420 et 1 000 décitex par fil simple, ayant au moins 78 et au plus 133 fils au 10 cm dans la chaîne et au moins 78 et au plus 137 fils au 10 cm dans la trame, d'un poids d'au moins 135 g/m² et d'au plus 203 g/m²17%B
6307.10.90Autres17%B
6307.20.00Ceintures et gilets de sauvetage17%B
6307.90.10Linceuls;
Baudriers, pour l'escalade ou l'alpinisme, fabriqués conformément aux normes de l'Union Internationale des Associations d'Alpinisme;
Couches pour personnes incontinentes, doublures de couches et autres articles hygiéniques similaires pour incontinence, conçus pour être portés par des personnes, à l'exclusion des articles du type utilisé pour bébés;
Rampes d'évacuation de navire, devant servir à la fabrication de systèmes d'évacuation de navire;
Respirateurs, approuvés par le NIOSH ou un organisme équivalent, faits de plusieurs couches de fibres synthétiques ou artificielles non tissées, même traitées avec des charbons activés, même munis d'une soupape d'expiration, devant être utilisés dans l'air empoisonné;
Livres d'échantillons de revêtements muraux en tissu de la sous-position 5905.00;
Sangles tubulaires, pour l'escalade ou l'alpinisme;
Ruban bordé de fil métallique devant servir à la fabrication d'articles conditionnés pour la vente au détail à titre d'articles pour fêtes de la position 95.05
En fr.A
6307.90.20Articles d'ameublement, pour décorer les édifices religieux7,5%B
6307.90.30Ceintures professionnelles12%B
6307.90.40Matelas de déplacement de meubles17%B
6307.90.91Autres : Uniquement de jute9%B
6307.90.92Autres : De soie16%B
6307.90.93De coton ou d'autres fibres textiles végétales, à l'exclusion de ceux uniquement de jute17%B
6307.90.99Autres : D'autres matières textiles18%B
6308.00.00Assortiments composés de pièces de tissus et de fils, même avec accessoires, pour la confection de tapis, de tapisseries, de nappes de table ou de serviettes brodées, ou d'articles textiles similaires, en emballages pour la vente au détail.18%B
6309.00.10Articles textiles usagés, devant servir à la fabrication de torchonsEn fr.A
6309.00.90Autres18%B
6310.10.00TriésEn fr.A
6310.90.00AutresEn fr.A
6401.10.11En caoutchouc : Bottes d'équitation uniquement de caoutchouc20%C
6401.10.19En caoutchouc : Autres20%F
6401.10.20En matière plastique20%F
6401.92.11Bottes d'équitation : En caoutchouc20%C
6401.92.12Bottes d'équitation : En matière plastique20%C
6401.92.20Bottes de ski alpinEn fr.A
6401.92.30Sandales uniquement de caoutchouc20%C
6401.92.91Autres : En caoutchouc20%F
6401.92.92Autres : En matière plastique20%F
6401.99.11En caoutchouc : Bottes d'équitation uniquement de caoutchouc;
Sandales uniquement de caoutchouc
20%C
6401.99.12En caoutchouc : Chaussures non finies à semelle extérieure et à dessus non finiEn fr.A
6401.99.19En caoutchouc : Autres20%F
6401.99.20En matière plastique20%F
6402.12.10Bottes de ski alpinEn fr.A
6402.12.20Chaussures de ski de fond18%C
6402.12.30Chaussures pour le surf des neiges17,5%C
6402.19.10Chaussures de soccer, autre football, base-ball ou quilles17,5%C
6402.19.90Autres17,5%A
6402.20.11En caoutchouc : Sandales uniquement de caoutchouc16%C
6402.20.19En caoutchouc : Autres16%C
6402.20.20En matière plastique18%C
6402.91.10Comportant, à l'avant, une coquille de protection en métal17,5%F
6402.91.90Autres17,5%F
6402.99.10Comportant, à l'avant, une coquille de protection en métal17,5%F
6402.99.90Autres17,5%A
6403.12.10Bottes de ski alpineEn fr.A
6403.12.20Chaussures de ski de fond18%C
6403.12.30Chaussures pour le surf des neiges18%C
6403.19.10Pour une personne ayant un pied ou une cheville déformé ou anormal, lorsque ces chaussures sont achetées sur une ordonnance écrite d'un médecin reconnuEn fr.A
6403.19.20Autres chaussures pour équitation, golf, randonnée, alpinisme, curling, quilles, patinage et entraînement, y compris athlétisme sur pelouse et course18%A
6403.19.90Autres18%A
6403.20.00Chaussures à semelles extérieures en cuir naturel et dessus constitués par des lanières en cuir naturel passant sur le cou-de-pied et entourant le gros orteil18%C
6403.40.00Autres chaussures, comportant, à l'avant une coquille de protection en métal18%F
6403.51.00Couvrant la cheville18%C
6403.59.10Pour une personne ayant un pied ou une cheville déformé ou anormal, lorsque ces chaussures sont achetées sur une ordonnance écrite d'un médecin reconnu;
Chaussons de danse, utilisés par les danseurs professionnels employés par des compagnies de danse établies qui se conforment aux normes professionnelles du Conseil des arts du Canada ou utilisés par des personnes étudiant le ballet à temps plein dans une école de ballet établie qui se conforme aux normes de programme de cours établies par le Conseil des arts du Canada
En fr.A
6403.59.20Autres chaussures pour femmes, d'une valeur de 30 $ ou plus la paire11%C
6403.59.90Autres18%C
6403.91.00Couvrant la cheville18%F
6403.99.10Pour une personne ayant un pied ou une cheville déformé ou anormal, lorsque ces chaussures sont achetées sur une ordonnance écrite d'un médecin reconnuEn fr.A
6403.99.30Autres chaussures pour femmes, d'une valeur de 30 $ ou plus la paire11%C
6403.99.90Autres18%A
6404.11.11Chaussures à semelles extérieures entièrement en caoutchouc et dessus en toile, étant un tissu à armure toilée ou à armure nattée, lourd, à corps plein, avec un pourcentage minimum de couverture de 99 %, uniquement de fibres textiles végétales, d'un poids d'au moins 200 g/m², à l'exclusion des enduits ou des stratifications : Chaussures pour randonnée16%C
6404.11.19Chaussures à semelles extérieures entièrement en caoutchouc et dessus en toile, étant un tissu à armure toilée ou à armure nattée, lourd, à corps plein, avec un pourcentage minimum de couverture de 99 %, uniquement de fibres textiles végétales, d'un poids d'au moins 200 g/m², à l'exclusion des enduits ou des stratifications : Autres16%C
6404.11.91Autres : Chaussures pour randonnée18%C
6404.11.99Autres : Autres18%A
6404.19.10Pour une personne ayant un pied ou une cheville déformé ou anormal, lorsque ces chaussures sont achetées sur une ordonnance écrite d'un médecin reconnuEn fr.A
6404.19.20À l'usage ecclésiastique ou clérical7,5%C
6404.19.30Autres, à semelles extérieures entièrement en caoutchouc et dessus en toile, étant un tissu à armure toilée ou à armure nattée, lourd, à corps plein, avec un pourcentage minimum de couverture de 99 %, uniquement de fibres textiles végétales, d'un poids d'au moins 200 g/m², à l'exclusion des enduits ou des stratifications16%C
6404.19.90Autres18%F
6404.20.10Chaussons de danse, utilisés par les danseurs professionnels employés par des compagnies de danse établies qui se conforment aux normes professionnelles du Conseil des arts du Canada ou utilisés par des personnes étudiant le ballet à temps plein dans une école de ballet établie qui se conforme aux normes de programme de cours établies par le Conseil des arts du CanadaEn fr.A
6404.20.90Autres18%C
6405.10.10Chaussons de danse, utilisés par les danseurs professionnels employés par des compagnies de danse établies qui se conforment aux normes professionelles du Conseils des arts du Canada ou utilisés par des personnes étudiant le ballet à temps plein dans une école de ballet établie qui se conforme aux normes de programme de cours établies par le Conseil des arts du CanadaEn fr.A
6405.10.90Autres18%C
6405.20.10Chaussons de danse, utilisés par les danseurs professionnels employés par des compagnies de danse établies qui se conforment aux normes professionnelles du Conseil des arts du Canada ou utilisés par des personnes étudiant le ballet à temps plein dans une école de ballet établie qui se conforme aux normes de programme de cours établies par le Conseil des arts du CanadaEn fr.A
6405.20.20Autres chaussures avec semelles extérieures et dessus en feutre de laine18%C
6405.20.90Autres18%C
6405.90.00Autres18%C
6406.10.11De matières textiles : Dessus, dont la surface extérieure est composée de 50 % ou plus de matières textilesEn fr.A
6406.10.19De matières textiles : Autres12,5%C
6406.10.91Autres : De cuir ou d'imitation de cuir, ou une combinaison des deux, doublé ou non au moyen de textile ou d'autre matières, devant servir à la fabrication de chaussures robustes pour femmes8%C
6406.10.99Autres : AutresEn fr.A
6406.20.00Semelles extérieures et talons, en caoutchouc ou en matière plastiqueEn fr.A
6406.91.00En boisEn fr.A
6406.99.10Crampons, pour l'escalade ou l'alpinisme;
Bouts durs en acier
En fr.A
6406.99.20Guêtres ou jambières de matières textiles10%C
6406.99.90Autres5%A
6501.00.00Cloches non dressées (mises en forme) ni tournurées (mises en tournure), plateaux (disques), manchons (cylindres) même fendus dans le sens de la hauteur, en feutre, pour chapeaux.En fr.A
6502.00.00Cloches ou formes pour chapeaux, tressées ou fabriquées par l'assemblage de bandes en toutes matières, non dressées (mises en forme) ni tournurées (mises en tournure) ni garnies.En fr.A
6504.00.10Tressés, d'une seule pièce, ou de feutre de poils ou de feutre de laine, devant servir à la fabrication de chapeauxEn fr.A
6504.00.90Autres12,5%B
6505.10.00Résilles et filets à cheveux15,5%C
6505.90.10Tricotés, crochetés ou tissés, devant servir à la fabrication de chapeauxEn fr.A
6505.90.31Chapeaux et autres coiffures en feutre, fabriqués à l'aide des cloches ou des plateaux du no 65.01, même garnis : De feutre de poils ou de feutre de laine, devant servir à la fabrication de chapeauxEn fr.A
6505.90.39Chapeaux et autres coiffures en feutre, fabriqués à l'aide des cloches ou des plateaux du no 65.01, même garnis : Autres12,5%B
6505.90.40Autres chapeaux, capuchons, casquettes, bonnets et bérets12,5%C
6505.90.90Autres15,5%C
6506.10.10Casques de football;
Pour pompiers;
D'escalade et d'alpinisme;
De sécurité aux fins industrielles;
Doublés de plomb, à l'usage des radiographes
En fr.A
6506.10.90Autres8,5%C
6506.91.00En caoutchouc ou en matière plastique9%B
6506.99.10En papier, en cuir ou de plumes5%C
6506.99.20En pelleteries naturelles8%B
6506.99.90Autres12,5%C
6507.00.00Bandes pour garniture intérieure, coiffes, couvre-coiffures, carcasses, visières et jugulaires pour la chapellerie.En fr.A
6601.10.00Parasols de jardin et articles similaires7%B
6601.91.00À mât ou manche télescopique7,5%B
6601.99.00Autres7,5%B
6602.00.10Cannes devant être utilisées par un hôpital publicEn fr.A
6602.00.90Autres7%B
6603.20.00Montures assemblées, même avec mâts ou manches, pour parapluies, ombrelles ou parasolsEn fr.A
6603.90.00AutresEn fr.A
6701.00.10Articles en plumes ou en duvet4,5%A
6701.00.90Autres4,5%A
6702.10.00En matières plastiques5%A
6702.90.10Parties, de fils ou de tissus de polyester ou de soie, avec ou sans tiges métalliques, devant servir à la fabrication de fleurs, d'arbes ou d'autres plantes artificielesEn fr.A
6702.90.90Autres6,5%B
6703.00.00Cheveux remis, amincis, blanchis ou autrement préparés;
laine, poils et autres matières textiles, préparés pour la fabrication de perruques ou d'articles similaires.
En fr.A
6704.11.00Perruques complètes15,5%B
6704.19.00Autres15,5%B
6704.20.00En cheveux15,5%B
6704.90.00En autres matières15,5%B
6801.00.00Pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage, en pierres naturelles (autres que l'ardoise).3,5%A
6802.10.10Granules de toiture colorés artificiellementEn fr.A
6802.10.90Autres8%A
6802.21.00Marbre, travertin et albâtre3,5%A
6802.23.00Granit3,5%A
6802.29.00Autres pierres5%A
6802.91.00Marbre, travertin et albâtre6%A
6802.92.00Autres pierres calcaires6,5%A
6802.93.00Granit6,5%A
6802.99.00Autres pierres6,5%A
6803.00.10Ardoise à toiture;
Ardoise devant servir à la fabrication des tables de billard
En fr.A
6803.00.90Autres6,5%A
6804.10.00Meules à moudre ou à défibrerEn fr.A
6804.21.00En diamant naturel ou synthétique, aggloméréEn fr.A
6804.22.00En autres abrasifs agglomérés ou en céramiqueEn fr.A
6804.23.00En pierres naturellesEn fr.A
6804.30.00Pierres à aiguiser ou à polir à la mainEn fr.A
6805.10.10Meules à volets et bandes en spirale des types utilisés avec des outils commandés mécaniquementEn fr.A
6805.10.20En rouleaux, non découpés, ni cousus, ni autrement assemblés, devant servir à la fabrication de produits enduits d'abrasifEn fr.A
6805.10.90AutresEn fr.A
6805.20.10Meules à volets et bandes en spirale des types utilisés avec des outils commandés mécaniquementEn fr.A
6805.20.20En rouleaux, non découpés, ni cousus, ni autrement assemblés, devant servir à la fabrication de produits enduits d'abrasifEn fr.A
6805.20.90AutresEn fr.A
6805.30.10Meules à volets et bandes en spirale des types utilisés avec des outils commandés mécaniquementEn fr.A
6805.30.20En rouleaux, non découpés, ni cousus, ni autrement assemblés, devant servir à la fabrication de produits enduits d'abrasifEn fr.A
6805.30.90AutresEn fr.A
6806.10.10Feuilles contenant des fibres végétales, en rouleauxEn fr.A
6806.10.90AutresEn fr.A
6806.20.00Vermiculite expansée, argiles expansées, mousse de scories et produits minéraux similaires expansés, même mélangés entre euxEn fr.A
6806.90.10Ouvrages en fibres réfractaires d'alumino- silicates;
Feuilles contenant des fibres végétales
En fr.A
6806.90.90AutresEn fr.A
6807.10.00En rouleaux6,5%A
6807.90.00Autres2,5%A
6808.00.00Panneaux, planches, carreaux, blocs et articles similaires en fibres végétales, en paille ou en copeaux, plaquettes, particules, sciures ou autres déchets de bois, agglomérés avec du ciment, du plâtre ou d'autres liants minéraux.4%A
6809.11.00Revêtus ou renforcés de papier ou de carton uniquement6%A
6809.19.00Autres6,5%A
6809.90.10Modèles et moules des types servant à la fabrication de prothèses dentairesEn fr.A
6809.90.90Autres6,5%A
6810.11.00Blocs et briques pour la construction3%A
6810.19.00Autres5%A
6810.91.00Éléments préfabriqués pour le bâtiment ou le génie civil5%A
6810.99.00Autres5%A
6811.40.00Contenant de l'amiante5%A
6811.81.00Plaques ondulées5%A
6811.82.00Autres plaques, panneaux, carreaux, tuiles et articles similaires5%A
6811.83.00Tuyaux, gaines et accessoires de tuyauterie5%A
6811.89.00Autres ouvrages5%A
6812.80.00En crocidoliteEn fr.A
6812.91.00Vêtements, accessoires du vêtement, chaussures et coiffures15,5%B
6812.92.00Papiers, cartons et feutresEn fr.A
6812.93.00Feuilles en amiante et élastomères comprimés, pour joints, même présentées en rouleauxEn fr.A
6812.99.00AutresEn fr.A
6813.20.11Garnitures de freins : Pour véhicules automobiles des positions 87.02, 87.03, 87.04 ou 87.057%A
6813.20.19Garnitures de freins : Autres5%B
6813.20.90AutresEn fr.A
6813.81.10Pour véhicules automobiles des positions 87.02, 87.03, 87.04 ou 87.057%A
6813.81.90Autres5%B
6813.89.00AutresEn fr.A
6814.10.10Ruban de mica, isolant ou conducteur, devant servir à la fabrication ou à la remise à neuf de génératrices électriquesEn fr.A
6814.10.90AutresEn fr.A
6814.90.00AutresEn fr.A
6815.10.10Fibres et filaments de carbone;
Briques, dalles, carreaux et pièces analogues de construction, réfractaires, devant être utilisés dans la production de coke métallurgique, de fer ou d'acier
En fr.A
6815.10.20Blocs de graphite, d'un diamètre excédant 1 m et d'une épaisseur excédant 38 cm, devant être utilisés dans la fabrication de moules à couler les roues de véhicules de chemins de ferEn fr.A
6815.10.90Autres2%B
6815.20.00Ouvrages en tourbe4,5%A
6815.91.00Contenant de la magnésite, de la dolomie ou de la chromiteEn fr.A
6815.99.10Poncifs de fonderie;
Modèles et moules des types servant à la fabrication de prothèses dentaires;
Panneaux d'olivine devant servir à la fabrication d'incinérateurs de déchets de bois;
Briques, dalles, carreaux et pièces analogues de construction, réfractaires, devant être utilisés dans la production de coke métallurgique, de fer ou d'acier
En fr.A
6815.99.20Enseignes7%A
6815.99.90Autres5%A
6901.00.00Briques, dalles, carreaux et autres pièces céramiques en farines siliceuses fossiles (kieselguhr, tripolite, diatomite, par exemple) ou en terres siliceuses analogues.En fr.A
6902.10.00Contenant en poids plus de 50 % des éléments Mg, Ca ou Cr, pris isolément ou ensemble, exprimés en MgO, CaO ou Cr2O3En fr.A
6902.20.00Contenant en poids plus de 50 % d'alumine (Al2O3), de silice (SiO2) ou d'un mélange ou combinaison de ces produitsEn fr.A
6902.90.00AutresEn fr.A
6903.10.00Contenant en poids plus de 50 % de graphite ou d'autre carbone ou d'un mélange de ces produitsEn fr.A
6903.20.00Contenant en poids plus de 50 % d'alumine (Al2O3) ou d'un mélange ou combinaison d'alumine et de silice (SiO2)En fr.A
6903.90.00AutresEn fr.A
6904.10.00Briques de construction3%A
6904.90.10Hourdis3%A
6904.90.20Cache-poutrelles et articles similaires8%A
6905.10.00Tuiles6,5%A
6905.90.00Autres7%A
6906.00.00Tuyaux, gouttières et accessoires de tuyauterie, en céramique.En fr.A
6907.10.00Carreaux, cubes, dés et articles similaires, même de forme autre que carrée ou rectangulaire, dont la plus grande surface peut être inscrite dans un carré dont le côté est inférieur à 7 cm8%A
6907.90.00Autres8%A
6908.10.00Carreaux, cubes, dés et articles similaires, même de forme autre que carrée ou rectangulaire, dont la plus grande surface peut être inscrite dans un carré dont le côté est inférieur à 7 cm8%A
6908.90.10Carreaux ayant une surface de 103 cm² ou plus8%A
6908.90.90Autres8%B
6909.11.00En porcelaine4,5%A
6909.12.10Devant servir dans les machines et appareils pour la fabrication de la pâte de matières fibreuses cellulosiques ou pour la fabrication ou le finissage du papier ou du cartonEn fr.A
6909.12.90Autres4,5%A
6909.19.10Anneaux en céramique devant servir à la fabrication du formaldéhyde;
Devant servir dans les machines et appareils pour la fabrication de la pâte de matières fibreuses cellulosiques ou pour la fabrication ou le finissage du papier ou du carton
En fr.A
6909.19.90Autres4,5%A
6909.90.00Autres7%A
6910.10.10Cuvettes de cabinets et réservoirs de chasse (réservoirs de toilettes) ou leur combinés7,5%A
6910.10.90Autres7,5%A
6910.90.00Autres7,5%A
6911.10.10Articles de table non décorés, d'une épaisseur de 3 mm ou plus, devant servir à la fabrication d'articles de table décorés et résistants pour l'usage des hôtels, des restaurants ou des institutionsEn fr.A
6911.10.20Autres articles de table non décorés, devant servir à la fabrication d'articles de table ayant reçu une decoration cuite au fourEn fr.A
6911.10.90Autres7%A
6911.90.00Autres5,5%A
6912.00.10Tasses à café non décorées en faïence ou en grès cérame, devant servir à la fabrication de tasses à café ayant reçu une décoration cuite au four;
Articles de table non décorés en semi- porcelaine ou en granit blanc, d'une épaisseur de 3 mm ou plus, devant servir à la fabrication d'articles de table décorés et résistants pour l'usage des hôtels, des restaurants ou des institutions
En fr.A
6912.00.20Autres articles de table non décorés en semi- porcelaine ou en granit blanc, devant servir à la fabrication d'articles de table ayant reçu une decoration cuite au fourEn fr.A
6912.00.90Autres7%B
6913.10.00En porcelaine6,5%A
6913.90.10Produites au Canada, plus de 25 ans avant la date de la déclaration en détailEn fr.A
6913.90.90Autres6,5%A
6914.10.10Porcelaine en forme de main devant être utilisés dans la fabrication de gants en caoutchoucEn fr.A
6914.10.90Autres7%A
6914.90.00Autres7%A
7001.00.00Calcin et autres déchets et débris de verre;
verre en masse.
En fr.A
7002.10.00BillesEn fr.A
7002.20.00Barres ou baguettesEn fr.A
7002.31.00En quartz ou en autre silice fondusEn fr.A
7002.32.00En autre verre d'un coefficient de dilatation linéaire n'excédant pas 5 x 10-6 par Kelvin entre 0 °C et 300 °CEn fr.A
7002.39.00AutresEn fr.A
7003.12.00Colorées dans la masse, opacifiées, plaquées (doublées) ou à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissanteEn fr.A
7003.19.00AutresEn fr.A
7003.20.00Plaques et feuilles, arméesEn fr.A
7003.30.00ProfilésEn fr.A
7004.20.00Verre coloré dans la masse, opacifié, plaqué (doublé) ou à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissanteEn fr.A
7004.90.00Autre verreEn fr.A
7005.10.00Glace non armée, à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissanteEn fr.A
7005.21.00Colorée dans la masse, opacifiée, plaquée (doublée) ou simplement doucieEn fr.A
7005.29.00AutreEn fr.A
7005.30.00Glace arméeEn fr.A
7006.00.00Verre des nos 70.03, 70.04 ou 70.05, courbé, biseauté, gravé, percé, émaillé ou autrement travaillé, mais non encadré ni associé à d'autres matières.En fr.A
7007.11.00De dimensions et formats permettant leur emploi dans les automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhiculesEn fr.A
7007.19.00AutresEn fr.A
7007.21.00De dimensions et formats permettant leur emploi dans les automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhiculesEn fr.A
7007.29.00AutresEn fr.A
7008.00.00Vitrages isolants à parois multiples.En fr.A
7009.10.00Miroirs rétroviseurs pour véhiculesEn fr.A
7009.91.00Non encadrésEn fr.A
7009.92.00EncadrésEn fr.A
7010.10.00AmpoulesEn fr.A
7010.20.00Bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermetureEn fr.A
7010.90.00AutresEn fr.A
7011.10.00Pour l'éclairage électriqueEn fr.A
7011.20.10CônesEn fr.A
7011.20.90AutresEn fr.A
7011.90.00AutresEn fr.A
7013.10.00Objets en vitrocérameEn fr.A
7013.22.00En cristal au plombEn fr.A
7013.28.00AutresEn fr.A
7013.33.00En cristal au plombEn fr.A
7013.37.00AutresEn fr.A
7013.41.00En cristal au plombEn fr.A
7013.42.00En verre d'un coefficient de dilatation linéaire n'excédant pas 5 x 10-6 par Kelvin entre 0 °C et 300 °CEn fr.A
7013.49.00AutresEn fr.A
7013.91.00En cristal au plombEn fr.A
7013.99.00AutresEn fr.A
7014.00.00Verrerie de signalisation et éléments d'optique en verre (autres que ceux du n° 70.15), non travaillés optiquement.En fr.A
7015.10.00Verres de lunetterie médicaleEn fr.A
7015.90.00AutresEn fr.A
7016.10.00Cubes, dés et autre verrerie, même sur support, pour mosaïques ou décorations similairesEn fr.A
7016.90.00AutresEn fr.A
7017.10.00En quartz ou en autre silice fondusEn fr.A
7017.20.00En autre verre d'un coefficient de dilatation linéaire n'excédant pas 5 x 10-6 par Kelvin entre 0 °C et 300 °CEn fr.A
7017.90.00AutreEn fr.A
7018.10.00Perles de verre, imitations de perles fines ou de culture, imitations de pierres gemmes et articles similaires de verroterieEn fr.A
7018.20.00Microsphères de verre d'un diamètre n'excédant pas 1 mmEn fr.A
7018.90.00AutresEn fr.A
7019.11.00Fils coupés (chopped strands), d'une longueur n'excédant pas 50 mmEn fr.A
7019.12.00Stratifils (rovings)En fr.A
7019.19.00AutresEn fr.A
7019.31.10Uniquement en fibres de verre à haute teneur en silice qui, à l'exclusion de l'enduit, contiennent au moins 90 % en poids de silicium combiné, évalué comme du dioxyde de silicium (SiO2)En fr.A
7019.31.90AutresEn fr.A
7019.32.10Produits non tissés, uniquement en fibres de verre, d'une largeur de plus de 3,6 m et d'une épaisseur d'au plus 0,5 mm, même avec liants, devant servir à la fabrication de couvre-solEn fr.A
7019.32.20Enduits ou recouverts d'asphalte, devant servir pour toitureEn fr.A
7019.32.90AutresEn fr.A
7019.39.10Produits de fils continus devant servir à la fabrication de composés de plastique renforcé par moulage par compression ou par pultrusion;
Devant servir à la fabrication de filtres pour systèmes de chauffage, de ventilation ou de climatisation;
Produits non tissés, uniquement en fibres de verre, d'une largeur de plus de 3,6 m et d'une épaisseur d'au plus 0,5 mm, même avec liants, devant servir à la fabrication de couvre-sol
En fr.A
7019.39.91Autres : Devant servir à la fabrication de vêtementsEn fr.A
7019.39.99Autres : AutresEn fr.A
7019.40.10Imprégnés de résine époxyde composée mais non complètement durcie, connus sous le nom de « prepreg », conformes à la spécification IPC-4101, devant servir à la fabrication de plaquettes de circuits imprimés;
Ruban de verre, tissé, conducteur, devant servir à la fabrication ou à la remise à neuf de génératrices électriques;
Uniquement en fibres ou en filaments de verre, imprégnés de résine, en rouleaux, même intercalés de papier, devant servir à la fabrication de meules abrasives;
Uniquement en fibres de verre à haute teneur en silice qui, à l'exclusion de l'enduit, contiennent au moins 90 % en poids de silicium combiné, évalué comme du dioxyde de silicium (SiO2)
En fr.A
7019.40.20Devant servir à la fabrication des pneusEn fr.A
7019.40.91Autres : Devant servir à la fabrication de vêtementsEn fr.A
7019.40.99Autres : Autres10.5%B
7019.51.10Uniquement en fibres ou en filaments de verre, imprégnés de résine, en rouleaux, même intercalés de papier, devant servir à la fabrication de meules abrasives;
Uniquement en fibres de verre à haute teneur en silice qui, à l'exclusion de l'enduit, contiennent au moins 90 % en poids de silicium combiné, évalué comme du dioxyde de silicium (SiO2)
En fr.A
7019.51.20Devant servir à la fabrication des pneusEn fr.A
7019.51.91Autres : Devant servir à la fabrication de vêtementsEn fr.A
7019.51.99Autres : AutresEn fr.A
7019.52.10Uniquement en fibres ou en filaments de verre, imprégnés de résine, en rouleaux, même intercalés de papier, devant servir à la fabrication de meules abrasives;
Uniquement en fibres de verre à haute teneur en silice qui, à l'exclusion de l'enduit, contiennent au moins 90 % en poids de silicium combiné, évalué comme du dioxyde de silicium (SiO2)
En fr.A
7019.52.20Devant servir à la fabrication des pneusEn fr.A
7019.52.91Autres : Devant servir à la fabrication de vêtementsEn fr.A
7019.52.99Autres : AutresEn fr.A
7019.59.10Tissu double pièce, « à espace », uniquement de filaments de verre au borosilicate, constitué de deux tissus tissés simultanément et joints avec des fils communs, d'une épaisseur totale n'excédant pas 2.54 cm;
Uniquement en fibres ou en filaments de verre, imprégnés de résine, en rouleaux, même intercalés de papier, devant servir à la fabrication de meules abrasives;
Uniquement en fibres de verre à haute teneur en silice qui, à l'exclusion de l'enduit, contiennent au moins 90 % en poids de silicium combiné, évalué comme du dioxyde de silicium (SiO2)
En fr.A
7019.59.20Devant servir à la fabrication des pneusEn fr.A
7019.59.91Autres : Devant servir à la fabrication de vêtementsEn fr.A
7019.59.99Autres : AutresEn fr.A
7019.90.10Cordages et tubes tressés, uniquement en fibres de verre à haute teneur en silice qui, à l'exclusion de l'enduit, contiennent au moins 90 % en poids de silicium combiné, évalué comme du dioxyde de silicium (SiO2);
Disques en fibres de verre tissés ou en filaments de verre tissés, imprégnés de résine, en forme de disques, même intercalés de papier, devant servir à la fabrication de meules abrasives
En fr.A
7019.90.30Devant servir à la fabrication de vêtementsEn fr.A
7019.90.40Autres articles tissés, tricotés ou tressésEn fr.A
7019.90.90AutresEn fr.A
7020.00.10Devant servir à la fabrication d'articles en verre taillé ou décoratif;
Verrerie ayant un coefficient de dilatation linéaire n'excédant pas 5 x 10-6 par Kelvin entre 0 °C et 300 °C;
Ampoules en verre pour bouteilles isolantes ou pour autres récipients isothermiques, dont l'isolation est assurée par le vide
En fr.A
7020.00.90Autres6,5%A
7101.10.10Perles assorties et enfilées temporairement pour la facilité de transportEn fr.A
7101.10.90AutresEn fr.A
7101.21.00BrutesEn fr.A
7101.22.10Perles assorties et enfilées temporairement pour la facilité de transportEn fr.A
7101.22.90AutresEn fr.A
7102.10.00Non triésEn fr.A
7102.21.00Bruts ou simplement sciés, clivés ou débrutésEn fr.A
7102.29.00AutresEn fr.A
7102.31.00Bruts ou simplement sciés, clivés ou débrutésEn fr.A
7102.39.00AutresEn fr.A
7103.10.00Brutes ou simplement sciées ou dégrossiesEn fr.A
7103.91.00Rubis, saphirs et émeraudesEn fr.A
7103.99.00AutresEn fr.A
7104.10.00Quartz piézo-électriqueEn fr.A
7104.20.00Autres, brutes ou simplement sciées ou dégrossiesEn fr.A
7104.90.00AutresEn fr.A
7105.10.00De diamantsEn fr.A
7105.90.00AutresEn fr.A
7106.10.00PoudresEn fr.A
7106.91.00Sous formes brutesEn fr.A
7106.92.11Renfermant 92,5 % ou plus, en poids, d'argent pur : En barres, feuilles ou plaquesEn fr.A
7106.92.19Renfermant 92,5 % ou plus, en poids, d'argent pur : AutresEn fr.A
7106.92.21Renfermant moins de 92,5 %, en poids, d'argent pur : Renfermant au moins 50 %, en poids, de cuivreEn fr.A
7106.92.22Renfermant moins de 92,5 %, en poids, d'argent pur : Renfermant moins de 50 %, en poids, de cuivreEn fr.A
7107.00.00Plaqué ou doublé d'argent sur métaux communs, sous formes brutes ou mi-ouvrées.En fr.A
7108.11.00PoudresEn fr.A
7108.12.00Sous autres formes brutesEn fr.A
7108.13.10De 10 carats ou plusEn fr.A
7108.13.20De moins de 10 caratsEn fr.A
7108.20.00À usage monétaireEn fr.A
7109.00.00Plaqué ou doublé d'or sur métaux communs ou sur argent, sous formes brutes ou mi- ouvrées.En fr.A
7110.11.00Sous formes brutes ou en poudreEn fr.A
7110.19.00AutresEn fr.A
7110.21.00Sous formes brutes ou en poudreEn fr.A
7110.29.00AutresEn fr.A
7110.31.00Sous formes brutes ou en poudreEn fr.A
7110.39.00AutresEn fr.A
7110.41.00Sous formes brutes ou en poudreEn fr.A
7110.49.00AutresEn fr.A
7111.00.00Plaqué ou doublé de platine sur métaux communs, sur argent ou sur or, sous formes brutes ou mi-ouvrées.En fr.A
7112.30.00Cendres contenant des métaux précieux ou des composés de métaux précieux, à l'exclusion des cendres d'orfèvreEn fr.A
7112.91.00D'or, même de plaqué ou doublé d'or, à l'exclusion des cendres d'orfèvre contenant d'autres métaux précieuxEn fr.A
7112.92.00De platine, même de plaqué ou doublé de platine, à l'exclusion des cendres d'orfèvre contenant d'autres métaux précieuxEn fr.A
7112.99.00AutresEn fr.A
7113.11.10Fournitures de confection, non revêtues, ni plaquées ou doublées5%A
7113.11.90Autres8,5%B
7113.19.10Fournitures de confection, non revêtues, ni plaquées ou doublées5%A
7113.19.90Autres6,5%B
7113.20.10Fournitures de confection5%A
7113.20.90Autres8,5%B
7114.11.00En argent, même revêtu, plaqué ou doublé d'autres métaux précieux5,5%A
7114.19.00En autres métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux5,5%A
7114.20.00En plaqués ou doublés de métaux précieux sur métaux communs5,5%A
7115.10.00Catalyseurs sous forme de toiles ou de treillis en platineEn fr.A
7115.90.10Anodes d'argent ou d'or;
Creusets en platine
En fr.A
7115.90.90AutresEn fr.A
7116.10.00En perles fines ou de culture8,5%A
7116.20.10Produites au Canada plus de 25 ans avant la date de la déclaration en détailEn fr.A
7116.20.90Autres6,5%A
7117.11.00Boutons de manchettes et boutons similaires8%A
7117.19.10Chaîne en laiton, dotée de pierres du Rhin, devant servir à la fabrication de bijoux;
Ormeaux sertis dans des montures métalliques;
Ornements devant servir à la fabrication de chaussures ou de fournitures de confection pour les chaussures
En fr.A
7117.19.90Autres8,5%B
7117.90.00Autres8,5%B
7118.10.00Monnaies n'ayant pas cours légal, autres que les pièces d'or6,5%A
7118.90.00AutresEn fr.A
7201.10.00Fontes brutes non alliées contenant en poids 0,5 % ou moins de phosphoreEn fr.A
7201.20.00Fontes brutes non alliées contenant en poids plus de 0,5 % de phosphoreEn fr.A
7201.50.00Fontes brutes alliées;
fontes spiegel
En fr.A
7202.11.00Contenant en poids plus de 2 % de carboneEn fr.A
7202.19.00AutresEn fr.A
7202.21.00Contenant en poids plus de 55 % de siliciumEn fr.A
7202.29.00AutresEn fr.A
7202.30.00Ferro-silico-manganèseEn fr.A
7202.41.00Contenant en poids plus de 4 % de carbone
Note : Le bénéfice du tarif de la nation la plus favorisée est accordé aux marchandises du présent numéro tarifaire originaires d'un pays assujetti au tarif général.
En fr.A
7202.49.00Autres
Note : Le bénéfice du tarif de la nation la plus favorisée est accordé aux marchandises du présent numéro tarifaire originaires d'un pays assujetti au tarif général.
En fr.A
7202.50.00Ferro-silico-chromeEn fr.A
7202.60.00FerronickelEn fr.A
7202.70.00FerromolybdèneEn fr.A
7202.80.00Ferrotungstène et ferro-silico-tungstèneEn fr.A
7202.91.00Ferrotitane et ferro-silico-titaneEn fr.A
7202.92.10Devant servir à la fabrication de fer ou d'acierEn fr.A
7202.92.90AutresEn fr.A
7202.93.00FerroniobiumEn fr.A
7202.99.00AutresEn fr.A
7203.10.00Produits ferreux obtenus par réduction directe des minerais de ferEn fr.A
7203.90.00AutresEn fr.A
7204.10.00Déchets et débris de fonteEn fr.A
7204.21.00D'aciers inoxydablesEn fr.A
7204.29.00AutresEn fr.A
7204.30.00Déchets et débris de fer ou d'acier étamésEn fr.A
7204.41.00Tournures, frisons, copeaux, meulures, sciures, limailles et chutes d'estampage ou de découpage, même en paquetsEn fr.A
7204.49.00AutresEn fr.A
7204.50.00Déchets lingotésEn fr.A
7205.10.10Grenailles rondes d'acier, pour le lustrage;
Autres grenailles rondes, autres que grenailles rondes de fer ou d'acier des types pour le sciage, le polissage, le sablage ou le dessablage
En fr.A
7205.10.90AutresEn fr.A
7205.21.00D'aciers alliésEn fr.A
7205.29.00AutresEn fr.A
7206.10.00LingotsEn fr.A
7206.90.00AutresEn fr.A
7207.11.10Billettes, répondant à la spécification AISI 12L14, devant servir à la fabrication de barresEn fr.A
7207.11.90AutresEn fr.A
7207.12.00Autres, de section transversale rectangulaireEn fr.A
7207.19.10Ronds cémentés en continu, répondant aux spécifications A830F ou C829F, d'un diamétre extérieur de 21,59 cm, 22,01 cm ou 25,72 cm, devant servir à la fabrication de tuyaux de canalisation, de tuyaux standard ou de tubes mécaniques, sans soudure;
Autres ronds, devant servir à la fabrication de tiges de forage, de tubages ou de cuvelages, ou d'accessoires, de raccords, de manchons de protection ou de leurs mamelons, pour les puits de gaz naturel ou de pétrole
En fr.A
7207.19.90AutresEn fr.A
7207.20.11Blooms, billettes, ronds, brames et largets : Ronds cémentés en continu, répondant aux spécifications A830F ou C829F, d'un diamétre extérieur de 21,59 cm, 22,01 cm ou 25,72 cm, devant servir à la fabrication, de tuyaux de canalisation, de tuyaux standard ou de tubes mécaniques, sans soudure;
Devant servir à la fabrication de tiges de forage, de tubages ou de cuvelages, ou d'accessoires, de raccords, de manchons de protection ou de leurs mamelons, pour les puits de gaz naturel ou de pétrole
En fr.A
7207.20.19Blooms, billettes, ronds, brames et largets : AutresEn fr.A
7207.20.90AutresEn fr.A
7208.10.00Enroulés, simplement laminés à chaud, présentant des motifs en reliefEn fr.A
7208.25.10Devant servir à la fabrication de séparateurs ou de purificateurs (eau, pétrole, gaz) devant être installés entre la tête du puits ou l'unité de pompage du pétrole en surface et la vanne de distribution sur place pour des puits de pétrole ou de gaz naturel;
Devant servir à la fabrication de tiges de forage, de tubages ou de cuvelages, ou d'accessoires, de raccords, de manchons de protection ou de leurs mamelons, pour les puits de gaz naturel ou de pétrole
En fr.A
7208.25.90AutresEn fr.A
7208.26.10Sans bords dentelés, non cimentés, ni trempés ou meulés, devant servir à la fabrication de sciesEn fr.A
7208.26.90AutresEn fr.A
7208.27.10Sans bords dentelés, non cimentés ni trempés ou meulés, devant servir à la fabrication des sciesEn fr.A
7208.27.90AutresEn fr.A
7208.36.00D'une épaisseur excédant 10 mmEn fr.A
7208.37.10Devant servir à la fabrication de séparateurs ou de purificateurs (eau, pétrole, gaz) devant être installés entre la tête du puits ou l'unité de pompage du pétrole en surface et la vanne de distribution sur place pour des puits de pétrole ou de gaz naturel;
Devant servir à la fabrication de tiges de forage, de tubages ou de cuvelages, ou d'accessoires, de raccords, de manchons de protection ou de leur mamelons, pour les puits de gaz naturel ou de pétrole
En fr.A
7208.37.90AutresEn fr.A
7208.38.10Sans bords dentelés, non cimentés, ni trempés ou meulés, devant servir à la fabrication de sciesEn fr.A
7208.38.90AutresEn fr.A
7208.39.00D'une épaisseur inférieure à 3 mmEn fr.A
7208.40.10Devant servir aux navires, aux bateaux ou aux engins flottantsEn fr.A
7208.40.91Autres : D'une épaisseur de 4,75 mm ou plus mais n'excédant pas 10 mm, ayant une limite d'élasticité moins de 355 MPa;
D'une épaisseur excédant 10 mm
En fr.A
7208.40.99Autres : AutresEn fr.A
7208.51.10Laminés sur les quatre faces ou en cannelures fermées, d'une largeur n'excédant pas 1 250 mmEn fr.A
7208.51.91Autres : Devant servir à la fabrication de séparateurs ou de purificateurs (eau, pétrole, gaz) devant être installés entre la tête du puits ou l'unité de pompage du pétrole en surface et la vanne de distribution sur place pour des puits de pétrole ou de gaz naturel;
Devant servir aux navires, aux bateaux ou aux engins flottants
En fr.A
7208.51.99Autres : AutresEn fr.A
7208.52.11Ayant une limite d'élasticité minimale de 355 MPa, laminés sur les quatre faces ou en cannelures fermées, d'une largeur n'excédant pas 1 250 mm : Devant servir aux navires, aux bateaux ou aux engins flottantsEn fr.A
7208.52.19Ayant une limite d'élasticité minimale de 355 MPa, laminés sur les quatre faces ou en cannelures fermées, d'une largeur n'excédant pas 1 250 mm : AutresEn fr.A
7208.52.90AutresEn fr.A
7208.53.00D'une épaisseur de 3 mm ou plus mais inférieure à 4,75 mmEn fr.A
7208.54.00D'une épaisseur inférieure à 3 mmEn fr.A
7208.90.00AutresEn fr.A
7209.15.00D'une épaisseur de 3 mm ou plusEn fr.A
7209.16.10Feuilles en acier au carbone, répondant à la spécification SAE J1392 980 XF, devant servir à la fabrication de cries à parallélogramme articulé mécaniques pour autombiles ou leurs poignéesEn fr.A
7209.16.91Autres : Ayant une limite d'élasticité minimale de 275 MPaEn fr.A
7209.16.99Autres : AutresEn fr.A
7209.17.10Lamifiées de moteur, dont la perte maximale dans le noyau est de 9,54 W/kg/mm, mesuré à une fréquence de 60 Hz et dont l'induction est 1,5 T, répondant aux spécifications ASTM A34 ou A343, devant servir à la fabrication des tôles de noyaux magnétiquesEn fr.A
7209.17.91Autres : Ayant une limite d'élasticité minimale de 275 MPaEn fr.A
7209.17.99Autres : AutresEn fr.A
7209.18.10Ayant une limite d'élasticité minimale de 275 MPa, devant servir à la fabrication de lampes, tubes et valves électroniques à cathode chaude, à cathode froide ou à photocathode;
Lamifiées de moteur, dont la perte maximale dans le noyau est de 9,54 W/kg/mm, mesuré à une fréquence de 60 Hz et dont l'induction est 1,5 T, répondant aux spécifications ASTM A34 ou A343, devant servir à la fabrication des tôles de noyaux magnétiques
En fr.A
7209.18.91Autres : Ayant une limite d'élasticité minimale de 275 MPaEn fr.A
7209.18.99Autres : AutresEn fr.A
7209.25.00D'une épaisseur de 3 mm ou plusEn fr.A
7209.26.00D'une épaisseur excédant 1 mm mais inférieure à 3 mmEn fr.A
7209.27.00D'une épaisseur de 0,5 mm ou plus mais n'excédant pas 1 mmEn fr.A
7209.28.00D'une épaisseur inférieure à 0,5 mmEn fr.A
7209.90.00AutresEn fr.A
7210.11.00D'une épaisseur de 0,5 mm ou plusEn fr.A
7210.12.00D'une épaisseur inférieure à 0,5 mmEn fr.A
7210.20.10D'une épaisseur n'excédant pas 4,75 mmEn fr.A
7210.20.20D'une épaisseur excédant 4,75 mmEn fr.A
7210.30.00Zingués électrolytiquementEn fr.A
7210.41.00OndulésEn fr.A
7210.49.00AutresEn fr.A
7210.50.00Revêtus d'oxydes de chrome ou de chrome et oxydes de chromeEn fr.A
7210.61.00Revêtus d'alliages d'aluminium et de zincEn fr.A
7210.69.00AutresEn fr.A
7210.70.00Peints, vernis ou revêtus de matières plastiquesEn fr.A
7210.90.00AutresEn fr.A
7211.13.00Laminés sur les quatre faces ou en cannelures fermées, d'une largeur excédant 150 mm et d'une épaisseur de 4 mm ou plus, non enroulés et ne présentant pas de motifs en reliefEn fr.A
7211.14.00Autres, d'une épaisseur de 4,75 mm ou plusEn fr.A
7211.19.10Sans bords dentelés, non cimentés, ni trempés ou meulés, devant servir à la fabrication de sciesEn fr.A
7211.19.90AutresEn fr.A
7211.23.10Cimentés, trempés ou meulés, non autrement ouvrés que coupés en fonction de formes précises, sans bords dentelés, devant servir à la fabrication de scies;
D'une épaisseur inférieure à 3 mm et ayant une limite d'élasticité minimale de 275 MPa ou d'une épaisseur de 3 mm ou plus et ayant une limite d'élasticité minimale de 355 MPa, ce qui précède devant servir à la fabrication : D'aiguilles pour machines à tricoter;
De lampes, tubes et valves électroniques à cathode chaude, à cathode froide ou à photocathode
En fr.A
7211.23.90AutresEn fr.A
7211.29.10Bandes d'aciers à forte teneur en carbone, répondant à la spécification SAE 1080, cimentés et trempés, polis, ayant une dureté de RC 45/47, à rives cisaillées, enrouleaux d'un poids n'excédant pas 1 tonne métrique, devant servir à la fabrication de lames de talocheuses-lieuses;
D'un épaisseur inférieure à 3 mm et ayant une limite d'élasticité minimale de 275 MPa ou d'une épaisseur de 3 mm ou plus et ayant une limite d'élasticité minimale de 355 MPa, ce qui précède devant servir à la fabrication : D'aiguilles pour machines à tricoter;
De lampes, tubes et valves électroniques à cathode chaude, à cathode froide ou à photocathode;
Sans bords dentelés, non cimentés, ni trempés ou meulés, devant servir à la fabrication de scies
En fr.A
7211.29.90AutresEn fr.A
7211.90.10D'une épaisseur d'au plus 5 mm, avec tranchant sur un ou deux côtés, devant servir à la fabrication de matrices à découper;
Sans bords dentelés, non cimentés, ni trempés ou meulés, devant servir à la fabrication de scies
En fr.A
7211.90.90AutresEn fr.A
7212.10.00ÉtamésEn fr.A
7212.20.00Zingués électrolytiquementEn fr.A
7212.30.00Autrement zinguésEn fr.A
7212.40.00Peints, vernis ou revêtus de matières plastiquesEn fr.A
7212.50.10Feuilles en acier calmé spécial, revêtues d'aluminium, ayant une capacité d'emboutissage, devant servir à la fabrication de machines à sécher de la sous-position 8451.21;
Laitonnés et laqués ou nickelés, d'une épaisseur d'au plus 0,41 mm et d'une largeur d'au plus 5,3 cm, devant servir à la fabrication de viroles de pinceaux;
Revêtus de plomb ou d'un alliage de plomb et d'étain;
Revêtus de chrome, devant servir à la fabrication de disques centraux pour les éléments de cuisinière;
Répondant à la specification SAE 1008, laminés à froid, qualité d'étirage de l'aluminium calmé, recuits après le placage de nickel, d'une épaisseur d'au moins 0,127 mm et d'au plus 0,51 mm, devant servir à la fabrication d'étuis de piles
En fr.A
7212.50.90AutresEn fr.A
7212.60.10Devant servir aux navires, aux bateaux ou aux engins flottantsEn fr.A
7212.60.90AutresEn fr.A
7213.10.00Comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminageEn fr.A
7213.20.10Contenant en poids 0,15 % ou plus mais n'excédant pas 0,35 % de plomb ou 0,05 % ou plus mais n'excédant pas 0,4 % de bismuth, devant servir à la fabrication de produits canadiens;
D'un diamètre d'au plus 9,525 mm, devant servir à la fabrication de fils
En fr.A
7213.20.90AutresEn fr.A
7213.91.10D'un diamètre d'au plus 9,525 mm, devant servir à la fabrication de filsEn fr.A
7213.91.90AutresEn fr.A
7213.99.10D'un diamètre d'au plus 9,525 mm, devant servir à la fabrication de filsEn fr.A
7213.99.91Autres : Contenant en poids moins de 0,6 % de carboneEn fr.A
7213.99.99Autres : AutresEn fr.A
7214.10.00ForgéesEn fr.A
7214.20.00Comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage ou ayant subi une torsion après laminageEn fr.A
7214.30.10Contenant en poids 0,15 % ou plus mais n'excédant pas 0,35 % de plomb ou 0,05 % ou plus mais n'excédant pas 0,4 % de bismuth, devant servir à la fabrication de produits canadiensEn fr.A
7214.30.90AutresEn fr.A
7214.91.10Devant servir aux navires, aux bateaux ou aux engins flottants;
Barres à crampons, en longueurs courantes, devant servir à la fabrication de patins de chenille pour les tracteurs, chargeurs ou machines excavatrices à chenilles
En fr.A
7214.91.90AutresEn fr.A
7214.99.10Devant servir aux navires, aux bateaux ou aux engins flottants;
Barres à crampons, en longueurs courantes, devant servir à la fabrication de patins de chenille pour les tracteurs, chargeurs ou machines excavatrices à chenilles
En fr.A
7214.99.90AutresEn fr.A
7215.10.00En aciers de décolletage, simplement obtenues ou parachevées à froidEn fr.A
7215.50.00Autres, simplement obtenues ou parachevées à froidEn fr.A
7215.90.00AutresEn fr.A
7216.10.00Profilés en U, en I ou en H, simplement laminés ou filés à chaud, d'une hauteur de moins de 80 mmEn fr.A
7216.21.10Devant servir aux navires, aux bateaux ou aux engins flottantsEn fr.A
7216.21.90AutresEn fr.A
7216.22.00Profilés en TEn fr.A
7216.31.10Devant servir aux navires, aux bateaux ou aux engins flottantsEn fr.A
7216.31.90AutresEn fr.A
7216.32.10Devant servir aux navires, aux bateaux ou aux engins flottants;
Simplement passés au jet de sable ou revêtus d'une couche d'apprêt, devant servir à la fabrication de mâts pour chariots-gerbeurs
En fr.A
7216.32.90AutresEn fr.A
7216.33.10Devant servir aux navires, aux bateaux ou aux engins flottants;
D'une hauteur inférieure à 150 mm, devant servir à la fabrication de cadres de mines
En fr.A
7216.33.90AutresEn fr.A
7216.40.00Profilés en L ou en T, simplement laminés ou filés à chaud, d'une hauteur de 80 mm ou plusEn fr.A
7216.50.10Devant servir aux navires, aux bateaux ou aux engins flottants;
Profilés, avec bord ou bords biseautés, d'une longueur de plus de 3,65 mm et soit d'une largeur de plus de 25,4 cm ou d'une épaisseur de plus de 3,5 cm, devant servir à la fabrication d'arrêts tranchants pour lames de bouteurs (bulldozers) ou bouteurs biais (angledozers), les bennes de chargeuses et de chargeuses-pelleteuses à chargement frontal, les décapeuses autochargeuses et les niveleuses ou décapeuses pour routes;
Barres de profilage de patins de chenille, en aciers, d'une largeur de 190 mm ou plus mais n'excédant pas 350 mm et d'une hauteur n'excédant pas 150 mm, devant servir à la fabrication de patins de chenille pour les machines et appareils à chenilles
En fr.A
7216.50.90AutresEn fr.A
7216.61.00Obtenus à partir de produits laminés platsEn fr.A
7216.69.00AutresEn fr.A
7216.91.10Comportant des bourrelets, revêtus de plomb ou d'un alliage de plomb et d'étainEn fr.A
7216.91.90AutresEn fr.A
7216.99.10Comportant des bourrelets, revêtus de plomb ou d'un alliage de plomb et d'étainEn fr.A
7216.99.90AutresEn fr.A
7217.10.10Fils fins d'un diamètre n'excédant pas 0,58 mm ou fils formés de type mi-freinage et freinage intégral, tels qu'ils sont définis dans les normes ISO 2532 et 3578, devant servir à la fabrication de câbles métalliques;
Fils plat, répondant aux spécifications C1065 ou C1075, contenant en poids 0,6 % ou plus de carbone, en acier à ressort bleu, trempés, laminés à froid après avoir été étirés, d'une largeur d'au plus 10 mm et d'une épaisseur d'au plus 1,5 mm, devant servir à la fabrication de râteaux à feuilles, de râteaux à gazon ou de dents de râteaux;
Fils en aciers, laminés à froid, contenant en poids 0,6 % ou plus de carbone, devant servir à la fabrication d'aiguilles pour machines à tricoter
En fr.A
7217.10.90AutresEn fr.A
7217.20.10Fils fins d'un diamètre n'excédant pas 0,58 mm ou fils formés de type mi-freinage et freinage intégral, tels qu'ils sont définis dans les normes ISO 2532 et 3578, devant servir à la fabrication de câbles métalliques;
Fils plats, d'une épaisseur d'au moins 0,2032 mm mais d'au plus 0,254 mm et d'une largeur d'au moins 1,0668 mm mais d'au plus 1,2192 mm, d'une résistance minimals à la tension de 379 225 kPa, d'au moins 5 % élongation
En fr.A
7217.20.20Autres à un seul brin, devant servir à la fabrication de câbles métalliquesEn fr.A
7217.20.90AutresEn fr.A
7217.30.10Contenant en poids 0,6 % ou plus de carbone;
Fils en aciers cuivrés, d'un diamètre d'au moins 0,381 mm mais d'au plus 1,0795 mm et d'une résistance à la tension d'au moins 875 665 kPa mais d'au plus 1 172 270 kPa
En fr.A
7217.30.90AutresEn fr.A
7217.90.10Contenant en poids moins de 0,25 % de carboneEn fr.A
7217.90.90AutresEn fr.A
7218.10.00Lingots et autres formes primairesEn fr.A
7218.91.10Blooms, billettes, brames ou largetsEn fr.A
7218.91.90AutresEn fr.A
7218.99.10Blooms, billettes, ronds, brames et largetsEn fr.A
7218.99.90AutresEn fr.A
7219.11.00D'une épaisseur excédant 10 mmEn fr.A
7219.12.10Devant servir à la fabrication de tubes ou de tuyauxEn fr.A
7219.12.90AutresEn fr.A
7219.13.10Devant servir à la fabrication de tubes ou de tuyauxEn fr.A
7219.13.90AutresEn fr.A
7219.14.10Devant servir à la fabrication de tubes ou de tuyauxEn fr.A
7219.14.90AutresEn fr.A
7219.21.10Contenant en poids 30 % ou plus de nickel et 12 % ou plus de chrome, devant servir à la fabrication de produits canadiens;
De qualité 316F, devant servir à la fabrication de tamis pour l'industrie des pâtes et papiers;
D'une largeur excédant 1 250 mm, devant servir à la fabrication de wagons de chemin de fer
En fr.A
7219.21.20Autres, devant servir à la fabrication de tubes ou de tuyauxEn fr.A
7219.21.90AutresEn fr.A
7219.22.10Contenant en poids 30 % ou plus de nickel et 12 % ou plus de chrome, devant servir à la fabrication de produits canadiens;
De qualité 316F, devant servir à la fabrication de tamis pour l'industrie des pâtes et papiers
En fr.A
7219.22.20Autres, devant servir à la fabrication de tubes ou de tuyauxEn fr.A
7219.22.90AutresEn fr.A
7219.23.10Devant servir à la fabrication de tubes ou de tuyauxEn fr.A
7219.23.20De qualité 316F, devant servir à la fabrication de tamis pour l'industrie des pâtes et papiersEn fr.A
7219.23.90AutresEn fr.A
7219.24.10Devant servir à la fabrication de tubes ou de tuyauxEn fr.A
7219.24.90AutresEn fr.A
7219.31.10Devant servir à la fabrication de tubes ou de tuyauxEn fr.A
7219.31.90AutresEn fr.A
7219.32.10Devant servir à la fabrication de tubes ou de tuyauxEn fr.A
7219.32.90AutresEn fr.A
7219.33.10Contenant en poids 30 % ou plus de nickel et 12 % ou plus de chrome, devant servir à la fabrication de produits canadiensEn fr.A
7219.33.20Autres, devant servir à la fabrication de tubes ou de tuyauxEn fr.A
7219.33.90AutresEn fr.A
7219.34.10Devant servir à la fabrication de tubes ou de tuyauxEn fr.A
7219.34.90AutresEn fr.A
7219.35.10Devant servir à la fabrication de tubes ou de tuyauxEn fr.A
7219.35.90AutresEn fr.A
7219.90.10Non plaqués ni revêtus, devant servir à la fabrication de tubes ou de tuyauxEn fr.A
7219.90.90AutresEn fr.A
7220.11.10Devant servir à la fabrication de tubes ou de tuyauxEn fr.A
7220.11.90AutresEn fr.A
7220.12.10Devant servir à la fabrication de tubes ou de tuyauxEn fr.A
7220.12.90AutresEn fr.A
7220.20.10Contenant du cobalt, d'une largeur n'excédant pas 3 mm, devant servir à la fabrication d'étiquettes pour systèmes électroniques de surveillance des articles;
Devant servir à la fabrication de lampes, tubes et valves électroniques à cathode chaude, à cathode froide ou à photocathode;
Contenant en poids 30 % ou plus de nickel et 12 % ou plus de chrome, devant servir à la fabrication de produits canadiens;
Devant servir à la fabrication de la coutellerie;
D'une épaisseur de moins de 0,3 mm, devant servir à la fabrication de raccords de joints pour tuyaux de descente en fonte d'un diamètre n'excédant pas 254 mm;
D'une épaisseur n'excédant pas 4,75 mm, contenant en poids 19 % ou plus mais n'excédant pas 26 % de chrome, 3 % ou plus mais n'excédant pas 7 % d'aluminium et 0,5 % ou plus mais n'excédant pas 4 % de cobalt;
De type 304, d'une épaisseur n'excedant pas 0,38 mm, devant servir à la fabrication de volets de fermeture pour disques magnétiques;
De type 321 ou contenant en poids 18 % ou plus mais n'excédant pas 22 % de nickel et de chrome respectivement, d’une épaisseur n'excédant pas 2,3 mm, devant servir à la fabrication de tubes ou de tuyaux
En fr.A
7220.20.20Autres, devant servir à la fabrication de tubes ou de tuyauxEn fr.A
7220.20.90AutresEn fr.A
7220.90.10Contenant en poids 30 % ou plus de nickel et 12 % ou plus de chrome, devant servir à la fabrication de produits canadiens;
Devant servir aux navires, aux bateaux ou aux engins flottants
En fr.A
7220.90.90AutresEn fr.A
7221.00.00Fil machine en aciers inoxydables.En fr.A
7222.11.00De section circulaireEn fr.A
7222.19.00AutresEn fr.A
7222.20.10Devant servir à la fabrication de tiges de forage, de tubages ou de cuvelages, ou d'accessoires, de raccords, de manchons de protection ou de leurs mamelons, pour les puits de gaz naturel ou de pétroleEn fr.A
7222.20.90AutresEn fr.A
7222.30.00Autres barresEn fr.A
7222.40.00ProfilésEn fr.A
7223.00.11Non revêtus ou recouverts : Contenant en poids 19 % ou plus mais n'excédant pas 26 % de chrome, 3 % ou plus mais n'excédant pas 7 % d'aluminium et 0,5 % ou plus mais n'excédant pas 4 % de cobaltEn fr.A
7223.00.19Non revêtus ou recouverts : AutresEn fr.A
7223.00.20Revêtus ou recouvertsEn fr.A
7224.10.00Lingots et autres formes primairesEn fr.A
7224.90.10Blooms, billettes, ronds, brames et largetsEn fr.A
7224.90.90AutresEn fr.A
7225.11.00À grains orientésEn fr.A
7225.19.00AutresEn fr.A
7225.30.20En aciers à coupe rapideEn fr.A
7225.30.91Autres : Non autrement ouvrés que coupés en fonction de formes précises, sans bords dentelés, non cimentés, ni trempés ou meulés, devant servir à la fabrication de sciesEn fr.A
7225.30.99Autres : AutresEn fr.A
7225.40.30En aciers à coupe rapideEn fr.A
7225.40.91Autres : Devant servir aux navires, aux bateaux ou aux engins flottants;
Sans bords dentelés, cimentés ou non, trempés ou non, ou meulés ou non, devant servir à la fabrication de scies
En fr.A
7225.40.99Autres : AutresEn fr.A
7225.50.20En aciers à coupe rapideEn fr.A
7225.50.91Autres : Devant servir aux navires, aux bateaux ou aux engins flottantsEn fr.A
7225.50.99Autres : AutresEn fr.A
7225.91.00Zingués électrolytiquementEn fr.A
7225.92.00Autrement zinguésEn fr.A
7225.99.00AutresEn fr.A
7226.11.00À grains orientésEn fr.A
7226.19.00AutresEn fr.A
7226.20.00En aciers à coupe rapideEn fr.A
7226.91.10Sans bords dentelés, non cimentés, ni trempés ou meulés, devant servir à la fabrication de sciesEn fr.A
7226.91.90AutresEn fr.A
7226.92.10Ce qui suit, d'une épaisseur n'excédant pas 4,75 mm : Contenant au moins 40 % en poids de nickel et répondant à la spécification ASTM A753- 85, devant servir à la fabrication de tôles ou de noyaux pour les transformateurs de télécommunications;
Devant servir à la fabrication d'aiguilles pour machines à tricoter
En fr.A
7226.92.90AutresEn fr.A
7226.99.20ZinguésEn fr.A
7226.99.91Autres : Non autrement ouvrés que coupés en fonction de formes précises, sans bords dentelés, non cimentés, ni trempés ou meulés, devant servir à la fabrication de scies;
D'une épaisseur d'au plus 5 mm, avec tranchant sur un ou deux côtés, devant servir à la fabrication de matrices à découper
En fr.A
7226.99.99Autres : AutresEn fr.A
7227.10.00En aciers à coupe rapideEn fr.A
7227.20.00En aciers silico-manganeuxEn fr.A
7227.90.10D'un diamètre d'au plus 9,525 mm, devant servir à la fabrication de filsEn fr.A
7227.90.90AutresEn fr.A
7228.10.10Répondant aux spécifications AISI type M1, M2, M4, M7, M42 ou T15, simplement ouvrées sans pointes ou écroûtées, devant servir à la fabrication d'outils de la position 82.07, pour outilages à main ou pour machines-outils pour le travail des métauxEn fr.A
7228.10.91Autres : Simplement laminés à chaudEn fr.A
7228.10.99Autres : AutresEn fr.A
7228.20.10Simplement laminés à chaudEn fr.A
7228.20.90AutresEn fr.A
7228.30.10Devant servir aux navires, aux bateaux ou aux engins flottants;
Barres à crampons, en longueurs courantes, devant servir à la fabrication de patins de chenille pour les tracteurs, chargeurs ou machines excavatrices à chenilles
En fr.A
7228.30.90AutresEn fr.A
7228.40.00Autres barres, simplement forgéesEn fr.A
7228.50.10Devant servir à la fabrication de tiges de forage, de tubages ou de cuvelages, ou d'accessoires, de raccords, de manchons de protection ou de leurs mamelons, pour les puits de gaz naturel ou de pétrole;
Devant servir à la fabrication de carabines pour le gouvernement du Canada
En fr.A
7228.50.90AutresEn fr.A
7228.60.00Autres barresEn fr.A
7228.70.10Devant servir aux navires, aux bateaux ou aux engins flottants;
Profilés en H, d'une hauteur inférieure à 150 mm, devant servir à la fabrication de cadres de mine;
Les produits suivants, simplement laminés à chaud ou à froid, étirés ou extrudés et devant servir à la fabrication d'arrêts tranchants pour lames bouteurs (bulldozers) ou de bouteur biais (angledozers), les bennes de chargeuses et de chargeuses-pelleteuses à chargement frontal, les décapeuses autochargeuses et les niveleuses ou décapeuses pour routes : Profilés, avec bord ou bords biseautés, d'une longueur excédant 3,65 m et soit d'une largeur excédant 25,4 cm ou d'une épaisseur excédant 3,5 cm;
Profilés, plats semi-coniques, d'une longueur excédant 3,65 m et d'une largeur excédant 20,3 cm;
Barres de profilage de patins de chenille, en aciers, d'une largeur de 190 mm ou plus mais n'excédant pas 350 mm et d'une hauteur n'excédant pas 150 mm, devant servir à la fabrication de patins de chenille pour les machines et appareils à chenilles;
Profilés en U, I ou H, laminés à chaud ou à froid, ou formés à chaud, simplement passés au jet de sable ou revêtus d'une couche d'apprêt, devant servir à la fabrication de mâts pour chariots-gerbeurs;
En fr.A
7228.70.90AutresEn fr.A
7228.80.00Barres creuses pour le forageEn fr.A
7229.20.00En aciers silico-manganeuxEn fr.A
7229.90.20En aciers à coupe rapideEn fr.A
7229.90.91Autres : Laminés à froid, devant servir à la fabrication d'aiguilles pour machines à tricoter;
Étirés à froid, d'un diamètre d'au moins 1,524 mm et d'au plus 3,175 mm, à teneur en chrome d'au moins 2,75 % et d'au plus 3,25 % et à teneur en molybdène d'au moins 0,45 % et d'au plus 0,65 %;
Ronds, répondant aux spécifications SAE 50100 ou SAE 52100-1, devant servir à la fabrication d'aiguilles cylindriques pour roulements
En fr.A
7229.90.99Autres : AutresEn fr.A
7301.10.00PalplanchesEn fr.A
7301.20.10Devant servir aux navires, aux bateaux ou aux engins flottantsEn fr.A
7301.20.90AutresEn fr.A
7302.10.10Pour chemin de fer, usagésEn fr.A
7302.10.20Pour chemin de fer, neufs, en fer ou en aciers non alliésEn fr.A
7302.10.90AutresEn fr.A
7302.30.00Aiguilles, pointes de coeur, tringles d'aiguillage et autres éléments de croisement ou de changement de voies6,5%B
7302.40.00Éclisses et selles d'assiseEn fr.A
7302.90.00AutresEn fr.A
7303.00.00Tubes, tuyaux et profilés creux, en fonte.En fr.A
7304.11.00En aciers inoxydablesEn fr.A
7304.19.10En fer ou en aciers non alliés, d'un diamètre extérieur n'excédant pas 265 mm, devant servir à la fabrication des marchandises de la Section XVI ou du Chapitre 73, ces marchandises devant être utilisées dans la distillation ou la récupération des produits tirés du gaz naturelEn fr.A
7304.19.90AutresEn fr.A
7304.22.00Tiges de forage en aciers inoxydablesEn fr.A
7304.23.00Autres tiges de forageEn fr.A
7304.24.00Autres, en aciers inoxydablesEn fr.A
7304.29.00AutresEn fr.A
7304.31.10Devant servir à la fabrication de tiges de forage, de tubages ou de cuvelages, ou d'accessoires, de raccords, de manchons de production ou de leurs mamelons pour les puits de gaz naturel ou de pétrole;
Devant servir à la fabrication des marchandises de la Section XVI ou du Chapitre 73, ces marchandises devant être utilisées dans la distillation ou la récupération des produits tirés du gaz naturel
En fr.A
7304.31.90AutresEn fr.A
7304.39.10Pour les hauts fourneaux pour la fusion du minerai de fer;
Devant servir à la fabrication des rouleaux pour calandrer, sur-calandrer ou imprimer en relief le papier ou les tissus;
Devant servir à la fabrication de tiges de forage, de tubages ou de cuvelages ou d'accessoires, de raccords, de manchons de production ou de leurs mamelons, pour les puits de gaz naturel ou de pétrole;
Devant servir à la fabrication de séparateurs et de purificateurs (d'eau, de pétrole, de gaz) devant être installés entre la tête du puits ou l'unité de pompage du pétrole en surface et la vanne de distribution sur place pour des puits de pétrole ou de gaz naturel;
Tubes et tuyaux, coulés par centrifugation, avec bouts ordinaires, ayant une épaisseur paroi d'au moins 15,875 mm mais d'au plus 63,5 mm, devant servir à la fabrication de rouleaux pour les machines à papier
En fr.A
7304.39.20Tubes et tuyaux devant servir à la fabrication ou à la réparation des parties, soumises à de hautes pressions, de chaudières, de digesteurs pour fabriques de pâte de bois et de vaisseaux employés au raffinage des huilesEn fr.A
7304.39.90AutresEn fr.A
7304.41.11D'un diamètre extérieur de moins de 19 mm : Devant servir à la fabrication des marchandises de la Section XVI ou du Chapitre 73, ces marchandises devant être utilisées dans la distillation ou la récupération des produits tirés du gaz naturelEn fr.A
7304.41.19D'un diamètre extérieur de moins de 19 mm : AutresEn fr.A
7304.41.91Autres : Devant servir à la fabrication des marchandises de la Section XVI ou du Chapitre 73, ces marchandises devant être utilisées dans la distillation ou la récupération des produits tirés du gaz naturelEn fr.A
7304.41.99Autres : AutresEn fr.A
7304.49.10Profilés creux, laminés à chaud ou extrudés, devant servir à la fabrication de tubes ou tuyaux d'acier sans soudure réduits à froid ou étirés à froid;
Tubes et tuyaux, coulés par centrifigation, avec bouts ordinaires, ayant une épaisseur de paroi d'au moins 15,875 mm mais d'au plus 63,5 mm, devant servir à la fabrication de rouleaux pour les machines à papier
En fr.A
7304.49.20Autre tubes et tuyaux, devant servir à la fabrication ou à la réparation des parties, soumises à des hautes pressions, de chaudières, de digesteurs pour fabriques de pâte de bois et de vaisseaux employés au raffinage des huilesEn fr.A
7304.49.90AutresEn fr.A
7304.51.10Tubes et tuyaux, d'un diamètre de 8 cm ou plus mais n'excédant pas 13 cm, devant servir à la fabrication des perforateurs de puits de pétroleEn fr.A
7304.51.90AutresEn fr.A
7304.59.10Devant servir à la fabrication de tiges de forage, de tubage ou de cuvelages, ou d'accessoires, de raccords, de manchons de production ou de leurs mamelons, pour les puits de gaz naturel ou de pétrole;
Devant être introduits dans le front de taille pour abattre les minéraux dans les mines, dans les carrières ou à la mise en valeur de gisements;
Tubes et tuyaux, d'un diamètre extérieur de 177,8 mm et d'une épaisseur de paroi de 4,4 mm ou 4,9 mm, devant servir à la fabrication de cylindres haute pression pour le marché de gaz comprimé industriel;
Tubes et tuyaux, répondant aux spécifications de ASTM A-519, nuance 8620, de l'AISI 52100 ou de ASTM 485, recuits et ayant subi un traitement thermique de stabilisation, d'un diamètre extérieur d'au moins 130 mm et d'au plus 440 mm et d'une épaisseur de paroi d'au moins 28 mm et d'au plus 80 mm, devant servir à la fabrication de cylindres à boulettes, pour les usines d'aliments pour animaux ou de copeaux de bois;
Tubes et tuyaux, d'un diamètre de 8 cm ou plus mais n'excédant pas 13 cm, devant servir à la fabrication des perforateurs de puits de pétrole
En fr.A
7304.59.20Tubes et tuyaux, devant servir à la fabrication ou à la réparation des parties, soumises à de hautes pressions, de chaudières, de digesteurs pour fabriques de pâte de bois et de vaisseaux employés au raffinage des huilesEn fr.A
7304.59.90AutresEn fr.A
7304.90.10Devant servir à la fabrication de séparateurs et de purificateurs (d'eau, de pétrole, de gaz) devant être installés entre la tête du puits ou l'unité de pompage du pétrole en surface et la vanne de distribution sur place pour des puits de pétrole ou de gaz naturelEn fr.A
7304.90.20Autres étirés ou laminés à froid, en fer ou en aciers non alliés;
Tubes et tuyaux, devant servir à la fabrication ou à la réparation des parties soumises à des hautes pressions, de chaudières, de digesteurs pour fabriques de pâte de bois et de vaisseaux employés au raffinage de huiles
En fr.A
7304.90.30Autres étirés ou laminés à froid, en aciers alliésEn fr.A
7304.90.90AutresEn fr.A
7305.11.00Soudés longitudinalement à l'arc immergéEn fr.A
7305.12.00Soudés longitudinalement, autresEn fr.A
7305.19.00AutresEn fr.A
7305.20.00Tubes et tuyaux de cuvelage des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gazEn fr.A
7305.31.10Devant servir à la fabrication des marchandises de la Section XVI ou du Chapitre 73, ces marchandises devant être utilisées dans la récupération ou la production de pétrole brut à partir de schistes, de sables pétrolifères ou de sables bitumineux;
En fer ou en aciers non alliés, devant servir à la fabrication de séparateurs et de purificateurs (d'eau, de pétrole, de gaz) devant être installés entre la tête du puits ou l'unité de pompage du pétrole en surface et la vanne de distribution sur place pour des puits de pétrole ou de gaz naturel;
Tubes et tuyaux, soudés par résistance électrique, d’un diamètre extérieur de 457,2 mm ou plus mais n’excédant pas 609,6 mm, ayant une épaisseur paroi de 9,525 mm ou plus mais n’excédant pas 12,7 mm, contenant, en poids, 0,37 % ou plus mais n’excédant pas 0,48 % de carbone et 0,6 % ou plus mais n’excédant pas 1,2 % de manganèse, devant servir à la fabrication de tubes ou tuyaux trempés par induction résistants à l’abrasion
En fr.A
7305.31.20En fer ou en aciers non alliés, devant servir à la fabrication ou à la réparation des parties soumises à de hautes pressions, de chaudières, de digesteurs pour fabriques de pâte de bois et de vaisseaux employés au raffinage des huilesEn fr.A
7305.31.90AutresEn fr.A
7305.39.10Devant servir à la fabrication des marchandises de la Section XVI ou du Chapitre 73, ces marchandises devant être utilisées dans la récupération ou la production de pétrole brut à partir de schistes, de sables pétrolifères ou de sables bitumineuxEn fr.A
7305.39.90AutresEn fr.A
7305.90.00AutresEn fr.A
7306.11.00Soudés, en aciers inoxydablesEn fr.A
7306.19.00AutresEn fr.A
7306.21.10Devant servir à la fabrication de tiges de forage pour les puits de gaz naturel ou de pétroleEn fr.A
7306.21.90AutresEn fr.A
7306.29.10Devant servir à la fabrication de tiges de forage pour les puits de gaz naturel ou de pétroleEn fr.A
7306.29.90AutresEn fr.A
7306.30.10Devant servir à la fabrication des marchandises de la Section XVI ou du Chapitre 73, ces marchandises devant être utilisées dans la récupération ou la production de pétrole brut à partir de schistes, de sables pétrolifères ou de sables bitumineux;
Tubes et tuyaux, étirés à froid après soudage, d'un diamètre extérieur d'au plus 12,7 cm et d'une épaisseur de paroi d'au moins 6,35 mm, ou d'un diamètre extérieur supérieur à 12,7 cm, devant servir à la fabrication de cylindres hydrauliques télescopiques pour dispositifs excavateurs ou basculeurs pour véhicules automobiles
En fr.A
7306.30.20Tubes et tuyaux, devant servir à la fabrication ou à la réparation des parties, soumises à de hautes pressions, de chaudières, de digesteurs pour fabriques de pâte de bois et de vaisseaux employés au raffinage des huilesEn fr.A
7306.30.90AutresEn fr.A
7306.40.10Devant servir à la fabrication des marchandises de la Section XVI ou du Chaptire 73, ces marchandises devant être utilisées dans la distillation ou la récupération des produits tirés du gaz naturel;
Devant être introduits dans le front de taille pour abattre pneumatiquement les minéraux dans les mines, dans les carrières ou à la mise en valeur de gisements;
Tubes devant servir à la fabrication de flexibles pour les systèmes de freinage et de direction de motocycles ou de véhicules tout- terrain
En fr.A
7306.40.90AutresEn fr.A
7306.50.00Autres, soudés, de section circulaire, en autres aciers alliésEn fr.A
7306.61.10En aciers alliés, devant servir à la fabrication des marchandises de la Section XVI ou du Chapitre 73, ces marchandises devant être utilisées dans la distillation ou la récupération des produits tirés du gaz naturelEn fr.A
7306.61.90AutresEn fr.A
7306.69.10En aciers alliés, devant servir à la fabrication des marchandises de la Section XVI ou du Chapitre 73, ces marchandises devant être utilisées dans la distillation ou la récupération des produits tirés du gaz naturelEn fr.A
7306.69.90AutresEn fr.A
7306.90.10Tubes, tuyaux et enveloppes, devant être introduits dans le front de taille pour abattre les minérauxEn fr.A
7306.90.90AutresEn fr.A
7307.11.10Simplement forgés ou courbés à la forme requiseEn fr.A
7307.11.90AutresEn fr.A
7307.19.10Devant être introduits dans le front de taille pour abattre les minéraux dans les mines, dans les carrières ou à la mise en valeur de gisementsEn fr.A
7307.19.91Autres : Simplement forgés ou courbés à la forme requiseEn fr.A
7307.19.99Autres : AutresEn fr.A
7307.21.10Devant être installés entre la tête du puits ou l'unité de pompage du pétrole en surface et la vanne de distribution sur place pour des puits de pétrole ou de gaz naturelEn fr.A
7307.21.91Autres : Simplement forgés ou courbés à la forme requiseEn fr.A
7307.21.99Autres : AutresEn fr.A
7307.22.10ManchonsEn fr.A
7307.22.90AutresEn fr.A
7307.23.10Devant être installés entre la tête du puits ou l'unité de pompage du pétrole en surface et la vanne de distribution sur place pour des puits de pétrole ou de gaz naturelEn fr.A
7307.23.90AutresEn fr.A
7307.29.10Devant être introduits dans le front de taille pour abattre les minéraux dans les mines, dans les carrières ou à la mise en valeur de gisementsEn fr.A
7307.29.20Devant être installés entre la tête du puits ou l'unité de pompage du pétrole en surface et la vanne de distribution sur place pour des puits de pétrole ou de gaz naturel4,5%C
7307.29.91Autres : Simplement forgés ou courbés à la forme requiseEn fr.A
7307.29.99Autres : AutresEn fr.A
7307.91.11Simplement forgés ou courbés à la forme requise : Pièces forgées à matrice fermée, ou bagues à profil sans soudure, en acier au carbone, répondant aux spécifications ANSI B16.5, API B16.47B, MSS B16.47A, AWWA C207B ou AWWA C207E, devant servir à la fabrication de brides de canalisation finiesEn fr.A
7307.91.19Simplement forgés ou courbés à la forme requise : AutresEn fr.A
7307.91.20Autres, devant être installés entre la tête du puits ou l'unité de pompage du pétrole en surface et la vanne de distribution sur place pour des puits de pétrole ou de gaz naturelEn fr.A
7307.91.90AutresEn fr.A
7307.92.10ManchonsEn fr.A
7307.92.90AutresEn fr.A
7307.93.10En fer ou en aciers non alliésEn fr.A
7307.93.20En aciers alliés autres qu'en aciers inoxydablesEn fr.A
7307.99.10Devant servir à la fabrication de flexibles pour les systèmes de freinage ou direction de motocycles ou de véhicules tout-terrain;
En fer ou en aciers non alliés, devant être introduits dans le front de taille pour abattre les minéraux dans les mines, dans les carrières ou à la mise en valeur de gisements
En fr.A
7307.99.20En aciers alliés autres qu'en aciers inoxydables, autrement ouvrés que simplement forgés ou courbés à la forme requise, devant être installés entre la tête du puits ou l'unité de pompage du pétrole en surface et la vanne de distribution sur place pour des puits de pétrole ou de gaz naturelEn fr.A
7307.99.91Autres : Simplement forgés ou courbés à la forme requiseEn fr.A
7307.99.99Autres : AutresEn fr.A
7308.10.00Ponts et éléments de pontsEn fr.A
7308.20.00Tours et pylônesEn fr.A
7308.30.00Portes, fenêtres et leurs cadres et chambranles et seuilsEn fr.A
7308.40.00Matériel d'échafaudage, de coffrage, d'étançonnement ou d'étayageEn fr.A
7308.90.10Ouvrages de bâtiment façonnés pour la construction ou la réparation de silos pour ensiler le fourrage;
Calottes d'ensilage
En fr.A
7308.90.90AutresEn fr.A
7309.00.10Réservoirs en acier boulonnés devant être utilisés pour les puits de pétrole ou de gaz naturel jusqu'à la vanne de distribution;
Cuves à lait
En fr.A
7309.00.90AutresEn fr.A
7310.10.11Réservoirs ou tambours : Employés pour recouvrir ou contenir des marchandises importées (à l'exception de ceux devant être utilisés à un usage autre que le transport des marchandises qu'ils contiennent), présentés avec les marchandises qu'ils contiennentEn fr.A
7310.10.19Réservoirs ou tambours : AutresEn fr.A
7310.10.90AutresEn fr.A
7310.21.00Boîtes à fermer par soudage ou sertissageEn fr.A
7310.29.00AutresEn fr.A
7311.00.10Cylindres à haute pression, dont la pression totale excède 300 bars, devant être utilisés à la fabrication de gaz sous pressionEn fr.A
7311.00.90AutresEn fr.A
7312.10.10Câbles devant être utilisés dans les opérations de pêche commercialeEn fr.A
7312.10.20Pour l'escalade ou l'alpinisme;
Câble toronné galvanisé, de qualité commerciale, sec, non lubrifié, rotation à gauche, câblage parallèle, d'un diametre de 1,6 mm, construction 1x19, devant servir à la fabrication de groupes de freins pour bicyclettes;
Câbles des types utilisés comme courroies de transmission, coupés de longueur, munis de parties terminales, devant être utilisés avec draglines marcheuses fonctionnant à l'électricité dans l'exploitation minière à ciel ouvert;
Câbles galvanisés, devant servir à la fabrication de courroies transporteuses déjà coupées de longueur;
Torons munis de segments de diamants devant servir dans les machines à tailler la pierre;
Torons en aciers alliés ou non alliés, d'un diamètre n'excédant pas 5 mm, devant servir à la fabrication de pneumatiques
En fr.A
7312.10.90AutresEn fr.A
7312.90.10Élingues et articles similaires pour l'escalade ou l'alpinismeEn fr.A
7312.90.90AutresEn fr.A
7313.00.10Ronces artificiellesEn fr.A
7313.00.90AutresEn fr.A
7314.12.00Toiles métalliques continues ou sans fin, pour machines, en aciers inoxydablesEn fr.A
7314.14.10À armure unie ou sergée, de pas moins de 100 mailles, devant servir à la fabrication de produits canadiensEn fr.A
7314.14.90AutresEn fr.A
7314.19.10Faites de câbles d'acier revêtus de laiton et de fils en nylon, devant servir à la fabrication de courroies transporteuses de longueur indéterminée;
Toiles métalliques continues ou sans fin, pour machines;
Nappes tramées pour pneumatiques
En fr.A
7314.19.90AutresEn fr.A
7314.20.00Grillages et treillis, soudés aux points de rencontre, en fils dont la plus grande dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 3 mm et dont les mailles ont une surface d'au moins 100 cm²En fr.A
7314.31.00ZinguésEn fr.A
7314.39.00AutresEn fr.A
7314.41.00ZinguésEn fr.A
7314.42.00Recouverts de matières plastiquesEn fr.A
7314.49.10Tricots simples à mailles cueillies, uniquement de fils de fibres en aciers inoxydables, devant être utilisés dans la fabrication de verre à vitre pour automobileEn fr.A
7314.49.90AutresEn fr.A
7314.50.00Tôles et bandes déployéesEn fr.A
7315.11.00Chaînes à rouleauxEn fr.A
7315.12.10Chaînes devant servir aux navires, aux bateaux ou aux engins flottantsEn fr.A
7315.12.91Autres : Chaînes silencieuses d'un modèle qui fonctionne sur ou avec des engrenages ou des pignons de Galle ou des roues à gorge radiales, munis de dents taillées à la machineEn fr.A
7315.12.99Autres : AutresEn fr.A
7315.19.00PartiesEn fr.A
7315.20.00Chaînes antidérapantes6%B
7315.81.10Chaînes devant servir aux navires, aux bateaux ou aux engins flottantsEn fr.A
7315.81.90AutresEn fr.A
7315.82.10Chaînes, produites d'une matière d'un diamètre de 28 mm ou plus, devant servir aux navires, aux bateaux ou aux engins flottants;
Chaîne d'acier à forte teneur en carbone de 6,35 mm, nuance 70, ou de 7,144 mm, nuance 80, devant servir à la fabrication de vide- ordures
En fr.A
7315.82.91Autres : Produites d'une matière d'un diamètre de 28 mm ou plusEn fr.A
7315.82.92Autres : Produites d'une matière d'un diamètre de moins de 28 mmEn fr.A
7315.89.10Chaînes devant servir aux navires, aux bateaux ou aux engins flottantsEn fr.A
7315.89.91Autres : Produites d'une matière d'un diamètre de 28 mm ou plusEn fr.A
7315.89.92Autres : Produites d'une matière d'une diamètre de moins de 28 mmEn fr.A
7315.90.10Pour l'escalade ou l'alpinisme;
Maillons d'acier forgé et chaîne d'acier à forte teneur en carbone de 6,35 mm, nuance 70, ou de 7,144 mm, nuance 80, devant servir à la fabrication de vide-ordures
En fr.A
7315.90.91Autres : Mailles, produites d'une matière d'une diamètre de 28 mm ou plusEn fr.A
7315.90.99Autres : AutresEn fr.A
7316.00.10D'un poids de 18 kg ou plusEn fr.A
7316.00.20D'un poids de moins de 18 kg6%A
7317.00.10Clous taillés;
Pointes de Paris d'une longueur de 25 mm ou plus;
Pointes de Paris pour toitures
En fr.A
7317.00.90AutresEn fr.A
7318.11.00Tire-fondEn fr.A
7318.12.00Autres vis à boisEn fr.A
7318.13.10Pour l'escalade ou l'alpinismeEn fr.A
7318.13.90AutresEn fr.A
7318.14.00Vis autotaraudeusesEn fr.A
7318.15.10Pour l'escalade ou l'alpinisme;
Devant servir à la fabrication de détecteurs de vapeurs de propane et de vapeurs toxiques;
Devant servir à la fabrication ou à la réparation de pianos ou orgues
En fr.A
7318.15.90AutresEn fr.A
7318.16.00ÉcrousEn fr.A
7318.19.00AutresEn fr.A
7318.21.00Rondelles destinées à faire ressort et autres rondelles de blocageEn fr.A
7318.22.10Rondelles de sûreté devant servir à la fabrication de monocycles, de bicyclettes et de tricycles ou leurs rouesEn fr.A
7318.22.90AutresEn fr.A
7318.23.00RivetsEn fr.A
7318.24.00Goupilles, chevilles et clavettesEn fr.A
7318.29.10

Devant servir à la fabrication ou à la réparation des moteurs ou de leurs parties pour les bateaux de pêche commerciale

En fr.A
7318.29.90AutresEn fr.A
7319.20.00Épingles de sûreté7%B
7319.30.10Spécialement destinées au marquageEn fr.A
7319.30.90Autres7%B
7319.90.10Aiguilles à coudre, à ravauder ou à broder7%B
7319.90.90Autres7%A
7320.10.00Ressorts à lames et leurs lamesEn fr.A
7320.20.10Ressorts à matrice devant servir dans les machines-outils pour le travail des métauxEn fr.A
7320.20.90AutresEn fr.A
7320.90.10Ressorts ayant la forme de disques devant servir dans les machines-outils pour le travail des métaux;
Ressorts devant servir à la fabrication de flexibles pour les systèmes de freinage ou de direction de motocycles ou de véhicules tout- terrain
En fr.A
7320.90.90AutresEn fr.A
7321.11.10Poêles ou cuisinières non portables (y compris ceux spécialement conçus pour usage sur les bateaux)8%C
7321.11.90Autres8%C
7321.12.00À combustibles liquides8%C
7321.19.10Poêles ou cuisinières non portables (y compris ceux spécialement conçus pour usage sur les bateaux)8%B
7321.19.90Autres8%B
7321.81.00À combustibles gazeux ou à gaz et autres combustibles7%C
7321.82.00À combustibles liquides7%B
7321.89.00Autres, y compris les appareils à combustibles solides7%C
7321.90.10Grilles (supports) de fonte, d'un poids n'excédant pas 3 kg, simplement moulées, coupées et meulées, devant servir à la fabrication de grilles finies pour poêles ou cuisinières non portables non industrielles, à combustibles gazeux ou à gaz et autres combustibles;
Pour appareils, à l'exclusion des appareils de cuisson et chauffe-plats;
Pour appareils de cuisson et chauffe-plats à combustibles gazeux ou à gaz et autres combustibles, à l'exclusion des poêles ou cuisinières non portables (y compris ceux spécialement conçus pour usage sur bateaux)
En fr.A
7321.90.21Pour poêles ou cuisinières non portable (y compris ceux spécialement conçus pour usage sur les bateaux), à combustibles gazeux ou à gaz et autres combustibles : Chambres à cuisson8%C
7321.90.22Pour poêles ou cuisinières non portable (y compris ceux spécialement conçus pour usage sur les bateaux), à combustibles gazeux ou à gaz et autres combustibles : Panneaux de face supérieure8%C
7321.90.23Pour poêles ou cuisinières non portable (y compris ceux spécialement conçus pour usage sur les bateaux), à combustibles gazeux ou à gaz et autres combustibles : Assemblages de porte, incluant au moins deux des éléments suivants : panneau intérieur, panneau extérieur, vitre, isolation8%C
7321.90.24Pour poêles ou cuisinières non portable (y compris ceux spécialement conçus pour usage sur les bateaux), à combustibles gazeux ou à gaz et autres combustibles : Veilleuses de four, brûleurs supérieurs à l'exception des brûleurs en fonte, brûleurs de four et tubulures d'allumage, devant servir à la fabrication des cuisinièresEn fr.A
7321.90.29Pour poêles ou cuisinières non portable (y compris ceux spécialement conçus pour usage sur les bateaux), à combustibles gazeux ou à gaz et autres combustibles : Autres8%C
7321.90.90Autres8%C
7322.11.00En fonte7%A
7322.19.00Autres7%A
7322.90.10Pour le chauffage des bâtiments7,5%B
7322.90.20Générateurs d'air chaud industriels;
Réchauffeurs d'aiguilles et têtes de détection (type à air chaud et huile), dégivreurs de voie horizontale, pour chemin de fer
7,5%A
7322.90.90AutresEn fr.A
7323.10.00Paille de fer ou d'acier;
éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues
6,5%C
7323.91.00En fonte, non émaillés6,5%B
7323.92.00En fonte, émaillés6,5%B
7323.93.00En aciers inoxydables6,5%A
7323.94.00En fer ou en acier, émaillés6,5%B
7323.99.00Autres6,5%C
7324.10.00Éviers et lavabos en aciers inoxydables7%B
7324.21.00En fonte, même émaillée7%A
7324.29.10Estampages et assemblages de ceux-ci, devant servir à la fabrication de baignoiresEn fr.A
7324.29.90Autres7%A
7324.90.00Autres, y compris les parties6,5%B
7325.10.00En fonte non malléable6%A
7325.91.10D'acier, d'un diamètre n'excédant pas 9,5 mm, pour le lustrageEn fr.A
7325.91.90AutresEn fr.A
7325.99.10Ce qui suit, devant être utilisés dans l'exploration, la découverte, la mise en valeur, l'entretien, l'essai, l'épuisement ou la mise en exploration de puits d'huile ou de gaz naturel ou de gisements de potasse ou de sel gemme : Têtes de tubage à brides;
Têtes de tubage taraudées en surface, d'un diamètre extérieur excédant 273 mm, ou conçues pour subir des pressions de service excédant 14 MPa E.P.G. (eau, pétrole, gaz)
En fr.A
7325.99.91Autres : Bruts6%C
7325.99.99Autres : Autres6,5%B
7326.11.00Boulets et articles similaires pour broyeursEn fr.A
7326.19.10Têtes de colonne de têtes de puits, à brides, et raccords double-bride de têtes de tubage, brutes, devant servir à la fabrication des têtes de colonne de puits ou de raccords double- bride de têtes de tubage, conçues pour subir des pressions de service excédant 14 MPa E.P.G. (eau, pétrole, gaz), devant être utilisées dans l'exploration, la découverte, la mise en valeur, l'entretien, l'essai, l'épuisement ou la mise en exploitation des puits d'huile ou de gaz naturel;
Porte-mèche devant servir à la fabrication de chandelles
En fr.A
7326.19.90Autres6,5%C
7326.20.00Ouvrages en fils de fer ou d'acier6,5%C
7326.90.10Raccords pour les tiges de pompage ou les tiges polies pour les pompes conçues pour la production du pétrole;
Outils de repêchage et leurs parties devant être utilisés dans les travaux d'exploration, de découverte, de mise en valeur, d'entretien, d'essai, d'épuisement ou de mise en exploitation de puits de pétrole et de gaz naturel ou pour les machines de forage devant être utilisées dans les travaux d'exploration, de découverte, de mise en valeur ou de mise en exploitation des gisements de potasse ou de sel gemme;
Pour l'escalade ou l'alpinisme;
Pour assurer l'ouverture des chalutes et émerillons, devant être utilisés dans la pêche commerciale ou dans la récolte commerciale de plantes aquatiques;
Devant servir à la fabrication de détecteurs de vapeurs de propane et de vapeurs toxiques;
Devant servir à la fabrication des voitures de lutte contre l'incendie;
Devant servir à la fabrication des marchandises de la Section XVI ou du Chapitre 73, ces marchandises devant être utilisées dans la récupération ou la production de pétrole brut à partir de schistes, de sables pétrolifères ou de sables bitumineux;
Devant servir à la fabrication ou à la réparation des moteurs ou de leurs parties pour les bateaux de pêche commerciale;
Crochets de chaîne à manille et crochets fermés d'acier forgé devant servir à la fabrication de vide-ordures;
Anneaux d'identification pour oiseaux migrateurs;
Têtes de puits sans cavité et leurs parties;
Conteneurs réutilisables, spécialement conçus pour le transport des éléments de véhicules automobiles qui sont en franchise des droits de douanes, présentés avec les marchandises qu'ils contiennent;
Colliers de serrage de selle et étriers de câble devant servir à la fabrication des monocycles, des bicyclettes ou des tricycles;
Têtes semi-elliptiques, d'un diamètre extérieur de 609,6 mm ou 762 mm, répondant à la spécification ASTM A455, devant servir dans des réservoirs de compresseurs d'air;
Porte-mousquetons d'acier forgé, plaqués de zinc, de 12,5 cm à 23 cm de longuer, devant servir à la fabrication de vide-ordures et de palans pour vide-ordures;
Carcans en aciers pour cantonner plusieurs animaux de ferme dans un parc;
Ce qui suit, devant être utilisés dans l'exploration, la découverte, la mise en valeur, l'entretien, l'essai, l'épuisement ou l'exploration de puits d'huile ou de gaz naturel ou des gisements de potasse ou de sel gemme : Têtes de tubage à brides;
Têtes de tubage taraudées, pour le tubage taraudées en surface d'un diamètre extérieur excédant 273 mm, ou conçus pour subir des pressions de service excédant 14 MPa E.P.G. (eau, pétrole, gaz);
Packers de puits et leurs parties;
Devant être utilisés pour la préparation, l'emmagasinage ou l'insémination de la semence animale;
Chenilles devant servir à la fabrication des chargeuses à direction différentielle;
Masques d'évaporation sous vide, en aciers inoxydables, à morsure avant de 90 % et une morsure arrière de 10 %, pour la production des photocellules;
Porte-mèche devant servir à la fabrication de chandelles
En fr.A
7326.90.90Autres6,5%B
7401.00.00Mattes de cuivre;
cuivre de cément (précipité de cuivre).
En fr.A
7402.00.00Cuivre non affiné;
anodes en cuivre pour affinage électrolytique.
En fr.A
7403.11.00Cathodes et sections de cathodesEn fr.A
7403.12.00Barres à fil (wire-bars)En fr.A
7403.13.00BillettesEn fr.A
7403.19.00AutresEn fr.A
7403.21.00À base de cuivre-zinc (laiton)En fr.A
7403.22.00À base de cuivre-étain (bronze)En fr.A
7403.29.00Autres alliages de cuivre (à l'exception des alliages mères du no 74.05)En fr.A
7404.00.10Anodes usées, non alliées;
Dont le contenu en cuivre est inférieur à 94 % en poids, non allié
En fr.A
7404.00.20À base de cuivre-zinc (laiton) dont le contenu en cuivre est inférieur à 94 % en poidsEn fr.A
7404.00.91Autres : Dont le contenu en cuivre est inférieur à 94 % en poidsEn fr.A
7404.00.99Autres : AutresEn fr.A
7405.00.00Alliages mères de cuivre.En fr.A
7406.10.00Poudres à structure non lamellaireEn fr.A
7406.20.00Poudres à structure lamellaire;
paillettes
En fr.A
7407.10.11Profilés creux : Non ouvrésEn fr.A
7407.10.12Profilés creux : OuvrésEn fr.A
7407.10.21Autres : Barres dont la plus grande dimension de la section transversale excède 12,7 mm;
Profilés solides
En fr.A
7407.10.29Autres : AutresEn fr.A
7407.21.10Barres devant servir à la fabrication d'électrodes de soudure, d'extrémités de soudure, d'adaptateurs d'électrode, d'emmanchements de pointe d'électrode, de porte-électrodes, de molettes de soudure ou de pistolets à souderEn fr.A
7407.21.21Profilés creux : Non ouvrésEn fr.A
7407.21.22Profilés creux : OuvrésEn fr.A
7407.21.90AutresEn fr.A
7407.29.21À base de cuivre-nickel (cupronickel) ou de cuivre-nickel-zinc (maillechort) : Barres, en alliages à base de cuivre-nickel (cupronickel), dont la plus grande dimension de la section transversale excède 12,7 mm;
Profilés solides;
Profilés creux, non ouvrés
En fr.A
7407.29.29À base de cuivre-nickel (cupronickel) ou de cuivre-nickel-zinc (maillechort) : AutresEn fr.A
7407.29.90AutresEn fr.A
7408.11.11N'excédant pas 9,5 mm : Non revêtus ou recouvertsEn fr.A
7408.11.12N'excédant pas 9,5 mm : Revêtus ou recouvertsEn fr.A
7408.11.20Excédant 9,5 mm mais n'excédant pas 12,7 mmEn fr.A
7408.11.31Excédant 12,7 mm : Non revêtus ou recouvertsEn fr.A
7408.11.32Excédant 12,7 mm : Revêtus ou recouvertsEn fr.A
7408.19.00AutresEn fr.A
7408.21.10Devant servir à la fabrication d'électrodes de soudure, d'extrémités de soudure, d'adaptateurs d'électrode, d'emmanchements de pointe d'électrode, de porte-eléctrodes, de molettes de soudure ou de pistolets à souderEn fr.A
7408.21.20Autres, dont la plus grande dimension de la section transversale excède 12,7 mm, non revêtus ou recouvertsEn fr.A
7408.21.90AutresEn fr.A
7408.22.10Dont la plus grande dimension de la section transversale excède 12,7 mm, en alliages à base de cuivre-nickel (cupro-nickel), non revêtus ou recouvertsEn fr.A
7408.22.90AutresEn fr.A
7408.29.10Dont la plus grande dimension de la section transversale excède 12,7 mm dans sa plus grande dimension, non revêtus ou recouvertsEn fr.A
7408.29.90AutresEn fr.A
7409.11.00EnrouléesEn fr.A
7409.19.00AutresEn fr.A
7409.21.00EnrouléesEn fr.A
7409.29.00AutresEn fr.A
7409.31.00EnrouléesEn fr.A
7409.39.00AutresEn fr.A
7409.40.00En alliages à base de cuivre-nickel (cupronickel) ou de cuivre-nickel-zinc (maillechort)En fr.A
7409.90.00En autres alliages de cuivreEn fr.A
7410.11.00En cuivre affinéEn fr.A
7410.12.00En alliages de cuivreEn fr.A
7410.21.00En cuivre affinéEn fr.A
7410.22.00En alliages de cuivreEn fr.A
7411.10.00En cuivre affinéEn fr.A
7411.21.00À base de cuivre-zinc (laiton)En fr.A
7411.22.00À base de cuivre-nickel (cupronickel) ou de cuivre-nickel-zinc (maillechort)En fr.A
7411.29.00AutresEn fr.A
7412.10.00En cuivre affinéEn fr.A
7412.20.00En alliages de cuivreEn fr.A
7413.00.00Torons, câbles, tresses et articles similaires, en cuivre, non isolés pour l'électricité.En fr.A
7415.10.00Pointes et clous, punaises, crampons appointés et articles similairesEn fr.A
7415.21.00Rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort)En fr.A
7415.29.00AutresEn fr.A
7415.33.10Raccords filetés devant servir à la fabrication de monocycles, de bicyclettes, ou de tricycles, ou des roues de ces derniersEn fr.A
7415.33.90AutresEn fr.A
7415.39.00AutresEn fr.A
7418.11.00Éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues3%A
7418.19.00Autres3%A
7418.20.00Articles d'hygiène ou de toilette et leurs parties3%A
7419.10.00Chaînes, chaînettes et leurs parties3%A
7419.91.10Anodes utilisées en galvanoplastieEn fr.A
7419.91.91Autres : Devant servir à la fabrication de produits canadiensEn fr.A
7419.91.99Autres : Autres3%A
7419.99.10Anodes utilisées en galvanoplastieEn fr.A
7419.99.20Cercueils ou bières9,5%A
7419.99.90Autres3%A
7501.10.00Mattes de nickelEn fr.A
7501.20.00« Sinters » d'oxydes de nickel et autres produits intermédiaires de la métallurgie du nickelEn fr.A
7502.10.00Nickel non alliéEn fr.A
7502.20.00Alliages de nickelEn fr.A
7503.00.00Déchets et débris de nickel.En fr.A
7504.00.00Poudres et paillettes de nickel.En fr.A
7505.11.00En nickel non alliéEn fr.A
7505.12.00En alliages de nickelEn fr.A
7505.21.00En nickel non alliéEn fr.A
7505.22.00En alliages de nickelEn fr.A
7506.10.10Feuilles ouvrées d'une épaisseur n'excédant pas 0,15 mmEn fr.A
7506.10.90AutresEn fr.A
7506.20.10Les feuilles qui suivent d'une épaisseur n'excédant pas 0,15 mm : Non ouvrées, contenant en poids moins de 60 % de nickel;
Ouvrées
En fr.A
7506.20.90AutresEn fr.A
7507.11.00En nickel non alliéEn fr.A
7507.12.00En alliages de nickelEn fr.A
7507.20.00Accessoires de tuyauterieEn fr.A
7508.10.00Toiles métalliques et grillages, en fils de nickelEn fr.A
7508.90.10Anodes pour le nickelageEn fr.A
7508.90.90Autres3%A
7601.10.00Aluminium non alliéEn fr.A
7601.20.00Alliages d'aluminiumEn fr.A
7602.00.00Déchets et débris d'aluminium.En fr.A
7603.10.00Poudres à structure non lamellaireEn fr.A
7603.20.00Poudres à structure lamellaire;
paillettes
En fr.A
7604.10.11Non ouvrés : Barres dont la plus grande dimension de la section transversale excède 12,7 mmEn fr.A
7604.10.12Non ouvrés : Barres dont la plus grande dimension de la section transversale n'excède pas 12,7 mm;
Profilés
En fr.A
7604.10.20OuvrésEn fr.A
7604.21.00Profilés creuxEn fr.A
7604.29.11Non ouvrés : Barres dont la plus grande dimension de la section transversale excède 12,7 mmEn fr.A
7604.29.12Non ouvrés : Barres dont la plus grande dimension de la section transversale n'excède pas 12,7 mm;
Profilés
En fr.A
7604.29.20OuvrésEn fr.A
7605.11.00Dont la plus grande dimension de la section transversale excède 7 mmEn fr.A
7605.19.00AutresEn fr.A
7605.21.00Dont la plus grande dimension de la section transversale excède 7 mmEn fr.A
7605.29.00AutresEn fr.A
7606.11.10Non ouvréesEn fr.A
7606.11.20OuvréesEn fr.A
7606.12.10Bandes ou feuilles, enduits, devant être utilisées dans l'emballage des produits de la pêche, dans les boîtes en aluminum en deux panneaux à ouverture d'un panneau complet à clé;
Bandes ou feuilles enduits, devant être utilisées dans l'emballage des produits de boissons dans les boites en aluminum en deux panneaux;
D'une épaisseur de moins de 7 mm, enroulées, devant servir à la fabrication de plaques d'imprimerie offset;
Non ouvrées
En fr.A
7606.12.90AutresEn fr.A
7606.91.10Cercles ou disques, non ouvrésEn fr.A
7606.91.90AutresEn fr.A
7606.92.10Disques, à revêtement anti-adhésif, devant servir à la fabrication de poêles à frire non électriques;
Cercles et disques, non ouvrés
En fr.A
7606.92.90AutresEn fr.A
7607.11.11D'une épaisseur de 0,005 mm ou plus mais moins de 0,127 mm : Contenant 99,3 % en poids d'aluminium, devant servir à la fabrication de condensateursEn fr.A
7607.11.19D'une épaisseur de 0,005 mm ou plus mais moins de 0,127 mm : AutresEn fr.A
7607.11.90AutresEn fr.A
7607.19.10Recouverts d'adhésif époxy, devant servir à la fabrication de couvercles pelables et récupérables pour les contenants alimentaires;
Attaquées à l'acide, devant servir à la fabrication de condensateurs électrolytiques;
Enroulées, devant servir à la fabrication de récipients à paroi lisse de la sous-position 7612.90;
Un côté brillant et un autre mat, « type A mouillable », d'une épaisseur de 18 microns ou plus mais n'excédant pas 61 microns, en rouleaux d'une largeur de 1 225 mm ou plus mais n'excédant pas 1 520 mm, devant servir à la fabrication d'opercules et de sachets de série
En fr.A
7607.19.90AutresEn fr.A
7607.20.10Devant servir à la fabrication de récipients de 960 ml pour breuvages;
D'une épaisseur de moins de 0,127 mm, gaufrées, non imprimées
En fr.A
7607.20.90Autres4,5%C
7608.10.00En aluminium non alliéEn fr.A
7608.20.00En alliages d'aluminiumEn fr.A
7609.00.00Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en aluminium.2%B
7610.10.00Portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils6,5%C
7610.90.10Devant servir à la fabrication de produits canadiensEn fr.A
7610.90.90Autres6,5%C
7611.00.10Cuves de laiterieEn fr.A
7611.00.90AutresEn fr.A
7612.10.00Étuis tubulaires souples6,5%B
7612.90.10Bombes pour pulvérisation, à l'exclusion des boîtes en trois morceaux sans pièces insérées à l'intérieur et ayant un diamètre à la base d'au moins 50 mm mais d'au plus 80 mm6,5%B
7612.90.90Autres6,5%C
7613.00.00Récipients en aluminium pour gaz comprimés ou liquéfiés.En fr.A
7614.10.00Avec âme en acierEn fr.A
7614.90.00AutresEn fr.A
7615.11.00Éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues6,5%C
7615.19.00Autres6,5%C
7615.20.00Articles d'hygiène ou de toilette et leurs parties6,5%B
7616.10.10Pour l'escalade ou l'alpinisme;
Raccords filetés devant servir à la fabrication des monocycles, bicyclettes ou tricycles, ou des roues de ces derniers
En fr.A
7616.10.90AutresEn fr.A
7616.91.00Toiles métalliques, grillages et treillis, en fils d'aluminium6,5%B
7616.99.10Godets devant servir à la fabrication de chandelles;
Bagues métalliques devant servir à la fabrication de crayons;
Incubateurs pour oeufs de poissons, et leurs parties;
Pour l'escalade ou l'alpinisme;
Bandes d'identification pour oiseaux migrateurs;
Bagues d'identification et de chonométrage pour pigeons;
Devant être utilisé dans la fabrication de sérums et antisérums, toxoïdes, virus, toxines ou anti-toxines, vaccins antiviraux et vaccins bacteriens, bactériophages ou lysats bactériens, allergéniques, extraits de foie, extraits d'hypophysaires, épinéphrine ou ses solutions, insuline (avec ou sans zinc, globine ou protamine), et plasma sanguin ou sérum d'origine humaine ou fractions de ces substances, ou diluants ou succédanés de ces substances
En fr.A
7616.99.90Autres6,5%C
7801.10.10Gueuses et massesEn fr.A
7801.10.90AutresEn fr.A
7801.91.00Contenant de l'antimoine comme autre élément prédominant en poidsEn fr.A
7801.99.00AutresEn fr.A
7802.00.00Déchets et débris de plomb.En fr.A
7804.11.10En alliages plomb-étain, même contenant de l'antimoineEn fr.A
7804.11.90AutresEn fr.A
7804.19.00AutresEn fr.A
7804.20.00Poudres et paillettesEn fr.A
7806.00.10Barres, non alliéesEn fr.A
7806.00.90AutresEn fr.A
7901.11.00Contenant en poids 99,99 % ou plus de zincEn fr.A
7901.12.00Contenant en poids moins de 99,99 % de zincEn fr.A
7901.20.00Alliages de zincEn fr.A
7902.00.00Déchets et débris de zinc.En fr.A
7903.10.00Poussières de zincEn fr.A
7903.90.00AutresEn fr.A
7904.00.00Barres, profilés et fils, en zinc.En fr.A
7905.00.00Tôles, feuilles et bandes, en zinc.En fr.A
7907.00.30Devant servir à la fabrication de produits canadiensEn fr.A
7907.00.91Autres : Anodes pour galvanoplastieEn fr.A
7907.00.92Autres : Disques ou pions, contenant en poids 90 % ou plus de zinc;
Gouttières, faitages, lucarnes et autres ouvrages façonnés pour le bâtiment;
Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en zinc
3%A
7907.00.99Autres : Autres3%A
8001.10.00Étain non alliéEn fr.A
8001.20.00Alliages d'étainEn fr.A
8002.00.00Déchets et débris d'étain.En fr.A
8003.00.10Barres, non alliées ou en alliages étain- antimoine;
Fils métallique (clinquant), en alliages étain- plomb, pour servir à la fabrication de tresses, cordons, glands, rubans ou garnitures
En fr.A
8003.00.20Barres, en alliages, à l'exclusion des alliages d'étain-antimoine;
Profilés;
Autres fils
En fr.A
8007.00.10Feuilles et bandes mincesEn fr.A
8007.00.20Tôles, feuilles et bandes en étain, d'une épaisseur excédant 0,2 mm;
Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en étain
En fr.A
8007.00.30Poudres et paillettesEn fr.A
8007.00.90Autres3%A
8101.10.00PoudresEn fr.A
8101.94.00Tungstène sous forme brute, y compris les barres simplement obtenues par frittageEn fr.A
8101.96.00FilsEn fr.A
8101.97.00Déchets et débrisEn fr.A
8101.99.10Barres, autres que celles simplement obtenues par frittage, profilés, tôles, bandes et feuilles;
Autres, devant servir à la fabrication de produits canadiens
En fr.A
8101.99.90AutresEn fr.A
8102.10.00PoudresEn fr.A
8102.94.00Molybdène sous forme brute, y compris les barres simplement obtenues par frittageEn fr.A
8102.95.10BarresEn fr.A
8102.95.20Profilés, tôles, bandes et feuillesEn fr.A
8102.96.00FilsEn fr.A
8102.97.00Déchets et débrisEn fr.A
8102.99.00AutresEn fr.A
8103.20.00Tantale sous forme brute, y compris les barres simplement obtenues par frittage;
poudres
En fr.A
8103.30.00Déchets et débrisEn fr.A
8103.90.00AutresEn fr.A
8104.11.00Contenant au moins 99,8 % en poids de magnésiumEn fr.A
8104.19.10Magnésium-terres rares, magnésium- didymium, magnésium-thorium, magnésium- zirconium et magnésium-thorium-néodyme- terres rares devant servir à la fabrication de moulages de magnésiumEn fr.A
8104.19.90AutresEn fr.A
8104.20.00Déchets et débrisEn fr.A
8104.30.00Tournures et granules calibrés;
poudres
En fr.A
8104.90.00AutresEn fr.A
8105.20.10Poudres;
Cobalt sous forme brute, non allié
En fr.A
8105.20.90AutresEn fr.A
8105.30.00Déchets et débrisEn fr.A
8105.90.00AutresEn fr.A
8106.00.00Bismuth et ouvrages en bismuth, y compris les déchets et débris.En fr.A
8107.20.00Cadmium sous forme brute;
poudres
En fr.A
8107.30.00Déchets et débrisEn fr.A
8107.90.00AutresEn fr.A
8108.20.10Titane non allié, sous forme brute, et poudres de titane non alliées, devant servir à la fabrication de composés de métal dur aggloméré du genre carbure de tungstèneEn fr.A
8108.20.90AutresEn fr.A
8108.30.00Déchets et débrisEn fr.A
8108.90.10Barres, fils, tôles, bandes et feuilles, recouverts ou non, et pièces forgées ou treillis;
Pièces coulées à l'état brut;
Anodes revêtues pour la production du chlore, de l'hydroxyde de sodium ou de chlorate de sodium;
Tôles, revêtues d'acier, de cuivre, d'alliages de cuivre, d'aluminium ou d'alliages d'aluminium, d'une surface d'au moins 0,4 m², devant servir à la fabrication de plaques de support de cellules électrolytiques pour la production du chlore, d'hydroxyde de sodium ou de chlorate de sodium;
Bandes ou feuilles laminées à froid, d'une épaisseur n'excédant pas 4,75 mm, devant servir à la fabrication de tubes ou de tuyaux;
Tubes ou tuyaux, soudés, devant servir à la fabrication de produits canadiens à l'exclusion de matériel destiné aux centrales de service public produisant de l'électricité à partir de l'énergie nucléaire, du pétrole, du gaz naturel ou du charbon;
Tubes ou tuyaux, d'un diamètre extérieur de moins de 12,7 mm ou de plus de 63,5 mm et dont l'épaisseur de la paroi est inférieure à 0,457 mm ou supérieure à 1,166 mm
En fr.A
8108.90.90AutresEn fr.A
8109.20.10Zirconium sous forme brute, en alliages, devant servir à la fabrication de produits canadiensEn fr.A
8109.20.90AutresEn fr.A
8109.30.00Déchets et débrisEn fr.A
8109.90.10Barres, fils, tôles, bandes, feuilles, pièces forgées, pièces coulées et tubes soudés ou sans soudure d'un diamètre extérieur d'au moins 5 cm, devant servir à la fabrication de réacteurs nucléaires et leurs cartouches de combustibleEn fr.A
8109.90.90AutresEn fr.A
8110.10.00Antimoine sous forme brute;
poudres
En fr.A
8110.20.00Déchets et débrisEn fr.A
8110.90.00AutresEn fr.A
8111.00.11Manganèse sous forme brute;
déchets et débris : Manganèse sous forme brute, non allié
En fr.A
8111.00.12Manganèse sous forme brute;
déchets et débris : Manganèse sous forme brute, en alliages;
Déchets et débris
En fr.A
8111.00.21Poudres : Non alliéEn fr.A
8111.00.22Poudres : En alliagesEn fr.A
8111.00.40Ouvrages en manganèseEn fr.A
8112.12.00Sous forme brute;
poudres
En fr.A
8112.13.00Déchets et débrisEn fr.A
8112.19.00AutresEn fr.A
8112.21.00Sous forme brute;
poudres
En fr.A
8112.22.00Déchets et débrisEn fr.A
8112.29.00AutresEn fr.A
8112.51.00Sous forme brute;
poudres
En fr.A
8112.52.00Déchets et débrisEn fr.A
8112.59.00AutresEn fr.A
8112.92.10Germanium;
Niobium (colombium)
En fr.A
8112.92.90AutresEn fr.A
8112.99.10GermaniumEn fr.A
8112.99.20VanadiumEn fr.A
8112.99.90AutresEn fr.A
8113.00.00Cermets et ouvrages en cermets, y compris les déchets et débris.En fr.A
8201.10.00Bêches et pelles5%B
8201.20.10Forgées, devant servir à la fabrication des fourches à mainEn fr.A
8201.20.90Autres6%B
8201.30.10Pioches et pics pour l'escalade ou l'alpinismeEn fr.A
8201.30.90Autres6%B
8201.40.10Pour l'escalade ou l'alpinismeEn fr.A
8201.40.90Autres6%B
8201.50.00Sécateurs (y compris les cisailles à volaille) maniés à une mainEn fr.A
8201.60.10Sécateurs (cisailles à élaguer)En fr.A
8201.60.90Autres11%A
8201.90.10Foreuses de trous de poteaux;
Émondoirs
En fr.A
8201.90.90Autres6,5%B
8202.10.00Scies à main7%C
8202.20.00Lames de scies à rubanEn fr.A
8202.31.00Avec partie travaillante en acierEn fr.A
8202.39.00Autres, y compris les partiesEn fr.A
8202.40.00Chaînes de scies, dites coupantesEn fr.A
8202.91.00Lames de scies droites, pour le travail des métauxEn fr.A
8202.99.00AutresEn fr.A
8203.10.00Limes, râpes et outils similaires6,5%A
8203.20.00Pinces (même coupantes), tenailles, brucelles et outils similaires6,5%B
8203.30.10Cisailles11%A
8203.30.90Autres6,5%B
8203.40.00Coupe-tubes, coupe-boulons, emporte-pièce et outils similaires6,5%C
8204.11.00À ouverture fixe7%B
8204.12.00À ouverture variable7%B
8204.20.00Douilles de serrage interchangeables, même avec manches6,5%B
8205.10.10Matrices4%A
8205.10.90Autres7%B
8205.20.10Pour l'escalade ou l'alpinismeEn fr.A
8205.20.90Autres7%B
8205.30.00Rabots, ciseaux, gouges et outils tranchants similaires pour le travail du bois7%B
8205.40.00Tournevis7%B
8205.51.10Fers à friser portatifs au butaneEn fr.A
8205.51.90Autres6,5%B
8205.59.10Pour l'escalade ou l'alpinisme;
Fers à marquer au feu le bétail
En fr.A
8205.59.20Pistolets pour agrafer ou brocher, et marteaux cloueurs autonomes2,5%A
8205.59.90Autres6,5%C
8205.60.00Lampes à souder et similaires6%A
8205.70.10Serre-joints devant servir avec les articles suivants utilisés en chirurgie, en art dentaire, en art vétérinaire ou aux fins de diagnostic : Instruments;
Stérilisateurs;
Appareils de radiothérapie au cobalt;
Appareils d'anesthésie, appareils chirurgicaux de succion ou appareils pour l'administration d'oxygène
En fr.A
8205.70.20Étaux et serre-joints, de précision, pour outilleurs, machinistes ou ouvriers en métauxEn fr.A
8205.70.90Autres6,5%B
8205.80.00Enclumes;
forges portatives;
meules avec bâtis, à main ou à pédale
7%B
8205.90.00Assortiments d'articles d'au moins deux des sous-positions ci-dessus6,5%A
8206.00.00Outils d'au moins deux des nos 82.02 à 82.05, conditionnés en assortiments pour la vente au détail.6,5%B
8207.13.00Avec partie travaillante en cermetsEn fr.A
8207.19.10Forets, autres que ceux utilisés pour l'exploration ou le forage pour puits d'eau, et leurs parties;
Trépans carottiers autres qu'au diamant utilisés pour l'exploration ou le forage pour puits d'eau, d'huile ou de gaz naturel, et leurs parties;
Parties de trépans carottiers pourvus d'une partie travaillante autre qu'en cermets;
Éléments en diamant polycristallin devant servir à la fabrication des trépans utilisés pour l'exploration ou le forage pour puits d'huile ou de gaz naturel;
Fleurets de perforatrices rotatives et leurs parties;
Autres outils, à l'exclusion des suivants : Fleurets de foreuses de carottage du type diamant;
Outils perçants souterrains d'un diamètre de moins de 15,2 cm
En fr.A
8207.19.20Autres parties, avec parties travaillantes en cermetsEn fr.A
8207.19.90AutresEn fr.A
8207.20.10Parties;
Les suivants, autres que les matrices de frappe à froid : Filières pour transferts;
Filières pour étirage, à l'exclusion des filières à l'état brut pour étirer les fils
En fr.A
8207.20.90AutresEn fr.A
8207.30.10Les suivants, autres que des matrices d'estampage et de forgeage pour la fabrication de fermetures à bouton ou à glissière, et des matrices et poinçons inférieurs et supérieurs, pour tables de presse : Attachements d'entaillage à coins avec une capacité n'excédant pas 3,2 mm d'épaisseur, à métal léger;
Filières pour outils à fileter;
Outils et équipement à estamper utilisés en métallurgie y compris poinçons et matrices de poinçonneuses à révolver;
Filières pour le travail des métaux;
Poinçons et matrices standard pour le travail des métaux comprenant des poinçons à tête et à queue, et des anneaux de matrice, des outils de remplacement utilisés pour les idérotechniciens, des presses à tourelles, des poinçons à trous et des poinçonneuses- grignoteuses;
Outils pour découper, poinçonner ou former le métal;
Outils de profilage et outils de poinçonnage rotatifs;
Filières pour les matrices à estamper, moyennes et grosses, pour véhicules automobiles;
Accessoires de perçage des tuyaux d'un diamètre n'excédant pas 28,6 mm, pour métal;
Accessoires pour le poinçonnage et le perçage de trous d'une capacité n'excédant pas 25,4 mm de diamètre de trou et n'excédant pas 3,2 mm d'épaisseur, à métal léger, utilisés pour des machines à former le métal
En fr.A
8207.30.90AutresEn fr.A
8207.40.10Ce qui suit, en acier à coupe rapide : Tarauds à fileter, à l'exclusion de ceux contenant au moins 1 % de vanadium ou 5 % de cobalt;
Filières de filetage;
Taurauds
En fr.A
8207.40.90AutresEn fr.A
8207.50.10Fleurets de type à vis;
Fleurets à pointe de vitrier;
Fraises coniques;
Fleurets à pointe en diamant;
Ensembles d'outils de forage, à l'exception des ensembles de forets étagés et des ensembles contenant des forets étagés;
Forets Forstner;
Fleurets pour perçage du verre;
Forets série courte à haute vitesse, d'une longueur n'excédant pas 155 mm;
Mèches pour scie trépan;
Fleurets pour maçonnerie;
Fleurets alimentés en huile;
Fleurets pour rails de voies ferrées (traités au cobalt);
Couronnes dentées;
Fleurets à carbure plein;
Fleurets de type à pelle
En fr.A
8207.50.90AutresEn fr.A
8207.60.10Alésoirs étagés, éléments de broche ou broche à mandrin, en acier rapide;
Alésoirs de tuyau
En fr.A
8207.60.90AutresEn fr.A
8207.70.00Outils à fraiserEn fr.A
8207.80.10Pièces rapportées et mèches, de carbureEn fr.A
8207.80.90AutresEn fr.A
8207.90.10Ciseaux à billes, forets à douille, ciseaux, marteaux-bêches, bêches-front, machines à enfoncer (pour les tuyaux, les tiges et les crampons) et fleurets à pointe de diamant, pour les outils électriques portatifs;
Outils de coupage, à pointe de carbure, pour le travail du bois;
Suceurs d'aspirateur
9%A
8207.90.90AutresEn fr.A
8208.10.00Pour le travail des métauxEn fr.A
8208.20.00Pour le travail du boisEn fr.A
8208.30.00Pour appareils de cuisine ou pour machines pour l'industrie alimentaireEn fr.A
8208.40.00Pour machines agricoles, horticoles ou forestièresEn fr.A
8208.90.00AutresEn fr.A
8209.00.10Pièces rapportées de carbure de tungstène pour mèches de perceuses de pierre ou de charbonEn fr.A
8209.00.91Autres : Les produits suivants, en format métrique, pour scieries : Segments de scie à pointes de carbure;
Pointes de carbure enrobées de fondants et d'alliage d'argent
En fr.A
8209.00.92Autres : Autres pièces rapportées et mèches, de carbureEn fr.A
8209.00.99Autres : AutresEn fr.A
8210.00.10Fouloirs à raisins pour usages domestiques6%A
8210.00.90AutresEn fr.A
8211.10.10Coutellerie11%C
8211.10.90Autres7%B
8211.91.10Couteaux à découper7%B
8211.91.90Autres11%C
8211.92.00Autres couteaux à lame fixe7%B
8211.93.00Couteaux autres qu'à lame fixe, y compris les serpettes fermantes5%B
8211.94.10Ébauches, d'aciers inoxydables, répondant aux spécifications des séries AISI 430 ou AISI 300, d'une épaisseur d'au moins 1,78 mm, simplement façonnées par estampage, devant servir à la fabrication d'ustensiles de table;
Forgées, y compris les ébauches en aciers inoxydables, simplement moulées par voie humide, devant servir à la fabrication de couteaux de table
En fr.A
8211.94.90Autres3,5%A
8211.95.11Des couteaux de tables à lame fixe : Des couteaux à découper7%A
8211.95.12Des couteaux de tables à lame fixe : Manches creux en aciers inoxydables, autrement ouvrés que soudés, pour couteaux de table autres que les couteaux à découper10%A
8211.95.13Des couteaux de tables à lame fixe : Manches de couteaux en aciers inoxydables, creux, simplement soudés, devant servir à la fabrication de couteaux de tableEn fr.A
8211.95.19Des couteaux de tables à lame fixe : Autres11%C
8211.95.20Des autres couteaux à lame fixe7%A
8211.95.30Des couteaux autres qu'à lame fixe, y compris les serpettes fermantes5%A
8212.10.00Rasoirs6,5%B
8212.20.00Lames de rasoirs de sûreté, y compris les ébauches en bandes6%B
8212.90.00Autres partiesEn fr.A
8213.00.10Ciseaux et cisailles11%C
8213.00.20Ébauches3,5%A
8213.00.30Lames6,5%B
8214.10.00Coupe-papier, ouvre-lettres, grattoirs, taille- crayons et leurs lames6,5%B
8214.20.00Outils et assortiments d'outils de manucures ou de pédicures (y compris les limes à ongles)6,5%C
8214.90.10Tondeuses pour animaux, devant servir sur la fermeEn fr.A
8214.90.90Autres7%C
8215.10.10Contenant des cuillers, couteaux et fourchettes, des types utilisés pour la table11%C
8215.10.90Autres7%C
8215.20.10Contenant des cuillers, couteaux et fourchettes, des types utilisés pour la table11%C
8215.20.90Autres6,5%B
8215.91.10Cuillers ou fourchettes, des types utilisés pour la table11%C
8215.91.90Autres7%B
8215.99.10Cuillers ou fourchettes, des types utilisés pour la table11%C
8215.99.20Ébauches de cuillers et fourchettes de table à l'état brutEn fr.A
8215.99.90Autres6,5%C
8301.10.00Cadenas6,5%C
8301.20.10Devant servir à la fabrication ou à la réparation des carrosseries des camions, d'autobus et d'électrobus à trolies, des voitures de lutte contre l'incendie, des ambulances ou des corbillardsEn fr.A
8301.20.90AutresEn fr.A
8301.30.00Serrures des types utilisés pour meublesEn fr.A
8301.40.10Devant servir à la fabrication de serviettes, d'articles de voyages ou de coffres pour articles pour la pêcheEn fr.A
8301.40.20Verrous de sûreté à clé devant servir à la fabrication des fenêtres à battants ou des fenêtres à auventEn fr.A
8301.40.90Autres6,5%B
8301.50.00Fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure6,5%A
8301.60.00PartiesEn fr.A
8301.70.10Devant être utilisées comme équipement d'origine dans la fabrication des automobiles, des camions ou des autobusEn fr.A
8301.70.90Autres6,5%B
8302.10.10Charnières réglables à sabot (frottement) ayant une coulisse d'au moins 325 mm de longueur, charnières cachées réglables, charnières exposées à pivot et charnières de centre de châssis, devant servir à la fabrication de fenêtres à battants ou de fenêtres à auventEn fr.A
8302.10.90AutresEn fr.A
8302.20.00RoulettesEn fr.A
8302.30.10Supports ou serre-joints en acier devant servir à la fabrication de flexibles pour les systèmes de freinage et de direction de motocycles ou de véhicules tout-terrain;
Devant servir à la fabrication des voitures de lutte contre l'incendie
En fr.A
8302.30.90Autres6%C
8302.41.10Dispositifs d'ouverture de porte de sortie, à barre, pour les commerces, les institutions ou les industries;
Devant servir à la fabrication ou à la réparation de mécanismes de commande d'engrenage pour fenêtres;
Mécanismes de commande d'engrenage pour fenêtres;
Guides d'amortisseurs, mécanismes de commandes de verrous à béquille, barres de torsion et crochets centraux pour mécanismes de commandes de verrous à béquille ou de commande d'engrenage pour fenêtres, verrous de châssis (à l'exception des verrous à goupille) et auberons pour verrous de sûreté à clé ou verrous de châssis (à l'exception des verrous à goupille), devant servir à la fabrication ou à la réparation de mécanismes de commande d'engrenage pour fenêtres
En fr.A
8302.41.90Autres3,5%A
8302.42.00Autres, pour meublesEn fr.A
8302.49.10Pour l'escalade ou l'alpinismeEn fr.A
8302.49.20Ferrures de cercueilsEn fr.A
8302.49.90AutresEn fr.A
8302.50.00Patères, porte-chapeaux, supports et articles similaires6,5%A
8302.60.10Hydrauliques;
Autres, devant servir à la fabrication de wagons de train ou de tramway
En fr.A
8302.60.90Autres6,5%B
8303.00.00Coffres-forts, portes blindées et compartiments pour chambres fortes, coffres et cassettes de sûreté et articles similaires, en métaux communs.6,5%C
8304.00.00Classeurs, fichiers, boîtes de classement, porte-copies, plumiers, porte-cachets et matériel et fournitures similaires de bureau, en métaux communs, à l'exclusion des meubles de bureau du n° 94.03.6,5%C
8305.10.10Devant servir à la fabrication de reliures à anneaux multiplesEn fr.A
8305.10.90Autres2,5%A
8305.20.00Agrafes présentées en barrettes6,5%C
8305.90.00Autres, y compris les parties6,5%B
8306.10.10Cloches d'égliseEn fr.A
8306.10.90Autres6,5%B
8306.21.00Argentés, dorés ou platinés5%B
8306.29.00Autres6,5%B
8306.30.00Cadres pour photographies, gravures ou similaires;
miroirs
6%B
8307.10.10Devant être utilisés dans les travaux d'exploration, de découverte, de mise en valeur, d'entretien, d'essai, d'épuisement ou de mise en exploitation de puits de pétrole ou de gaz naturel ou devant servir dans des machines de forage devant être utilisées dans les travaux d'exploration, de découverte, de mise en valeur ou de mise en exploitation de gisements de potasse ou de sel de gemmeEn fr.A
8307.10.90AutresEn fr.A
8307.90.00En autres métaux communsEn fr.A
8308.10.10Devant servir à la fabrication de sacs à mains ou de porte-monnaie;
Agrafes à oeillet pour chaussures;
Oeillets pour chaussures ou corsets
En fr.A
8308.10.90AutresEn fr.A
8308.20.00Rivets tubulaires ou à tige fendueEn fr.A
8308.90.10Boucles et leurs parties, devant servir à la fabrication de chaussures, de ferrures de chaussure ou de ceintures;
Fermoirs, montures-fermoirs, boucles, boucles-fermoirs, pour l'escalade ou l'alpinisme;
Montures-fermoirs, fermoirs, boucles, boucles-fermoirs et articles similaires, parties de tous ces derniers éléments, parties d'agrafes crochets, oeillets et articles similaires, devant servir à la fabrication de sacs à mains ou de porte-monnaie
En fr.A
8308.90.90AutresEn fr.A
8309.10.00Bouchons-couronnesEn fr.A
8309.90.10Bouchons de boîtes de conserves en aluminium devant servir à l'emballage des produits de boissons dans les boîtes en aluminium en deux panneaux;
Bouchons de boîtes de conserves en aluminium munis d'un dispositif d'ouverture facile, devant servir à la fabrication de boîtes de conserves pour les aliments;
Capsules à vis pression en aluminium inviolables, d'un diamètre de 30 mm et d'une profondeur de 35 mm et d'un diamètre de 35 mm et d'une profondeur de 32 mm, servant à l'emballage des boissons mises en bouteilles;
Bouchons de boîtes de conserves en acier, ayant un panneau plein et munis d'un dispositif à ouverture facile, devant servir à la fabrication de boîtes de conserves pour les aliments;
Couvercles en acier devant servir à la fabrication des composantes supérieures et inférieures d'aérosols qui sont soudés
En fr.A
8309.90.90AutresEn fr.A
8310.00.00Plaques indicatrices, plaques-enseignes, plaques-adresses et plaques similaires, chiffres, lettres et enseignes diverses, en métaux communs, à l'exclusion de ceux du n° 94.05.7%C
8311.10.00Électrodes enrobées pour le soudage à l'arc, en métaux communsEn fr.A
8311.20.00Fils fourrés pour le soudage à l'arc, en métaux communsEn fr.A
8311.30.00Baguettes enrobées et fils fourrés pour le brasage ou le soudage à la flamme, en métaux communsEn fr.A
8311.90.10Carbure de tungstène, enfermé dans des tubes métalliquesEn fr.A
8311.90.90AutresEn fr.A
8401.10.00Réacteurs nucléairesEn fr.A
8401.20.00Machines et appareils pour la séparation isotopique, et leurs partiesEn fr.A
8401.30.00Éléments combustibles (cartouches) non irradiésEn fr.A
8401.40.00Parties de réacteurs nucléairesEn fr.A
8402.11.00Chaudières aquatubulaires d'une production horaire de vapeur excédant 45 tonnes métriques4%A
8402.12.00Chaudières aquatubulaires d'une production horaire de vapeur n'excédant pas 45 tonnes métriques2%A
8402.19.00Autres chaudières à vapeur, y compris les chaudières mixtes4%C
8402.20.00Chaudières dites « à eau surchauffée »2%A
8402.90.00Parties2%A
8403.10.00ChaudièresEn fr.A
8403.90.00PartiesEn fr.A
8404.10.10Économiseurs2%A
8404.10.90AutresEn fr.A
8404.20.00Condenseurs pour machines à vapeurEn fr.A
8404.90.00PartiesEn fr.A
8405.10.00Générateurs de gaz à l'air ou de gaz à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs;
générateurs d'acétylène et générateurs similaires de gaz, par procédé à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs
En fr.A
8405.90.00PartiesEn fr.A
8406.10.00Turbines pour la propulsion de bateauxEn fr.A
8406.81.00D'une puissance excédant 40 MWEn fr.A
8406.82.00D'une puissance n'excédant pas 40 MWEn fr.A
8406.90.10Couronnes d'aubes, disques pour arbres et arbres, entièrement ou en majeure partie de métal, devant servir à la réparation ou à la remise à neuf des turbines à vapeur ou de leurs parties;
Régulateurs de vitesse du type électromécanique et leurs parties, pour turbines à vapeur
En fr.A
8406.90.21Autres parties des marchandises du no tarifaire 8406.10.00 : Rotors, simplement nettoyés ou usinés pour l'enlèvement des bavures, des amorces de coulée, des jets de coulée ou des évents ou pour permettre l'installation dans des machines d'apprêtageEn fr.A
8406.90.22Autres parties des marchandises du no tarifaire 8406.10.00 : Rotors, finis pour assemblage finalEn fr.A
8406.90.23Autres parties des marchandises du no tarifaire 8406.10.00 : Lames, rotatives ou stationnairesEn fr.A
8406.90.29Autres parties des marchandises du no tarifaire 8406.10.00 : AutresEn fr.A
8406.90.31Autres parties des marchandises des nos tarifaires 8406.81.00 or 8406.82.00 : Rotors, simplement nettoyées ou usinés pour l'enlevement des bavures, des amorces de coulée, des jets de coulée ou des évents ou pour permettre l'installation dans des machines d'apprêtage, entièrement ou en majeure partie de métal, devant servir à la réparation ou à la remise à neuf des turbines à vapeur ou de leurs partiesEn fr.A
8406.90.32Autres parties des marchandises des nos tarifaires 8406.81.00 or 8406.82.00 : Autres rotors, simplement nettoyées ou usinés pour l'enlevement des bavures, des amorces de coulée, des jets de coulée ou des évents ou pour permettre l'installation dans des machines d'apprêtageEn fr.A
8406.90.33Autres parties des marchandises des nos tarifaires 8406.81.00 or 8406.82.00 : Rotors, finis pour assemblage final, entièrement ou en majeure partie de métal, devant servir à la réparation ou à la remise à neuf des turbines à vapeur ou de leurs partiesEn fr.A
8406.90.34Autres parties des marchandises des nos tarifaires 8406.81.00 or 8406.82.00 : Autres rotors, finis pour assemblage finalEn fr.A
8406.90.35Autres parties des marchandises des nos tarifaires 8406.81.00 or 8406.82.00 : Autres rotors, entièrement ou en majeure partie de métal, devant servir à la réparation ou à la remise à neuf des turbines à vapeur ou de leurs partiesEn fr.A
8406.90.36Autres parties des marchandises des nos tarifaires 8406.81.00 or 8406.82.00 : Lames, rotatives ou stationnaires, entièrement ou en majeure partie de métal, devant servir à la réparation ou à la remise à neuf des turbines à vapeur ou de leurs partiesEn fr.A
8406.90.37Autres parties des marchandises des nos tarifaires 8406.81.00 or 8406.82.00 : Autres lames, rotatives ou stationnairesEn fr.A
8406.90.39Autres parties des marchandises des nos tarifaires 8406.81.00 or 8406.82.00 : AutresEn fr.A
8407.10.00Moteurs pour l'aviationEn fr.A
8407.21.00Du type hors-bordEn fr.A
8407.29.10Moteurs du type intérieur-extérieurEn fr.A
8407.29.20Moteurs intérieurs6%A
8407.31.00D'une cylindrée n'excédant pas 50 cm³En fr.A
8407.32.00D'une cylindrée excédant 50 cm³ mais n'excédant pas 250 cm³En fr.A
8407.33.10Devant servir à la fabrication de véhicules utilitaires utilisés en dehors du réseau routier, d'un poids n'excédant pas 680 kgEn fr.A
8407.33.90AutresEn fr.A
8407.34.10D'une cylindrée n'excédant pas 2 000 cm³En fr.A
8407.34.21D'une cylindrée excédant 2 000 cm³ : Devant servir à la réparation de tracteurs routiers pour semi-remorques, de véhicules automobiles pour le transport de dix personnes ou plus (chauffeur inclus), d'ambulances, de corbillards, de véhicules automobiles pour le transport de marchandises, de voitures de lutte contre l'incendie, ou de châssis de ces véhicules, ou devant servir à la fabrication de leursparties de rechangeEn fr.A
8407.34.29D'une cylindrée excédant 2 000 cm³ : AutresEn fr.A
8407.90.00Autres moteursEn fr.A
8408.10.00Moteurs pour la propulsion de bateauxEn fr.A
8408.20.00Moteurs des types utilisés pour la propulsion de véhicules du Chapitre 87En fr.A
8408.90.00Autres moteursEn fr.A
8409.10.00De moteurs pour l'aviationEn fr.A
8409.91.10Segments de pistons moulés;
Autres parties des moteurs devant servir à la fabrication de chariots-gerbeurs;
Autres parties des moteurs des nos tarifaires 8407.21.00, 8407.29.10, 8407.31.00, 8407.32.00, 8407.33.10 ou 8407.90.00
En fr.A
8409.91.20Autres parties des moteurs des nos tarifaires 8407.29.20, 8407.33.90, 8407.34.10 ou 8407.34.21, autres que les chaînes de distribution et les soupapes d'admission et d'échappement (sauf les soupapes remplies de sodium ou de sodium et de mercure)En fr.A
8409.91.90AutresEn fr.A
8409.99.00AutresEn fr.A
8410.11.10Turbines hydrauliques6,5%B
8410.11.20Roues hydrauliquesEn fr.A
8410.12.10Turbines hydrauliques6,5%B
8410.12.20Roues hydrauliquesEn fr.A
8410.13.10Turbines hydrauliques6,5%B
8410.13.20Roues hydrauliquesEn fr.A
8410.90.10Régulateurs de vitesse du type électromécanique, et leurs parties, pour turbines hydrauliques;
Avant-distributeurs, arbres de turbine, pièces de roue de turbine, bagues de fond, aubes directrices et couvercles, devant servir à la fabrication de turbines hydrauliques d'une puissance excédant 100 MW
En fr.A
8410.90.20Autres parties des turbines hydrauliques6,5%A
8410.90.30Parties des roues hydrauliquesEn fr.A
8411.11.00D'une poussée n'excédant pas 25 kNEn fr.A
8411.12.00D'une poussée excédant 25 kNEn fr.A
8411.21.00D'une puissance n'excédant pas 1 100 kWEn fr.A
8411.22.00D'une puissance excédant 1 100 kWEn fr.A
8411.81.10D'une puissance n'excédant pas 746 kW, devant être utilisés dans l'exploration, la découverte, la mise en valeur, l'entretien, l'essai, l'épuisement ou la mise en exploitation de puits d'eau, de pétrole et de gaz naturel, dans les mines ou les carrières, ou dans la distillation ou la récupération des produits du gaz naturelEn fr.A
8411.81.20D'une puissance de 1 300 kW ou plus, devant servir à la fabrication de groupes compresseurs ou de groupes électrogènesEn fr.A
8411.81.90AutresEn fr.A
8411.82.10D'une puissance excédant 44 742 kW, devant être utilisés dans l'exploration, la découverte, la mise en valeur, l'entretien, l'essai, l'épuisement ou la mise en exploitation de puits d'eau, de pétrole ou de gaz naturel, dans les mines ou les carrières, ou dans la distillation ou la récupération des produits du gaz naturel;
D'une puissance de 12 682 kW ou plus mais n'excédant pas 14 547 kW, devant servir à la fabrication de groupes compresseurs
En fr.A
8411.82.20Devant servir à la fabrication de groupes électrogènes;
D'une puissance de moins de 12 682 kW ou excédant 14 547 kW mais n'excédant pas 20 000 kW, devant servir à la fabrication de groupes compresseurs
En fr.A
8411.82.90Autres6,5%B
8411.91.00De turboréacteurs ou de turbopropulseursEn fr.A
8411.99.10Rotors, couronnes d'aubes, disques pour arbres, arbres et aubes entièrement ou en majeure partie de métal, devant servir à la réparation ou à la remise à neuf des turbines à gaz ou à vapeur ou de leurs parties;
Autres parties de turbines à gaz des nos tarifaires 8411.81.10 ou 8411.82.10
En fr.A
8411.99.20Autres parties de turbines à gaz des nos tarifaires 8411.81.20, 8411.81.90, 8411.82.20 ou 8411.82.90En fr.A
8412.10.00Propulseurs à réaction autres que les turboréacteursEn fr.A
8412.21.00À mouvement rectiligne (cylindres)En fr.A
8412.29.00AutresEn fr.A
8412.31.00À mouvement rectiligne (cylindres)En fr.A
8412.39.00AutresEn fr.A
8412.80.00AutresEn fr.A
8412.90.00PartiesEn fr.A
8413.11.10Pour la distribution d'essence, de carburant diesel, de gaz naturel liquide ou de propane liquide6%A
8413.11.90AutresEn fr.A
8413.19.10Pour la distribution de mazout;
Pompes pour la distribution de carburants, montés sur patins, pour hélicoptères
6%A
8413.19.90AutresEn fr.A
8413.20.00Pompes actionnées à la main, autres que celles des nos 8413.11 ou 8413.19En fr.A
8413.30.00Pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compressionEn fr.A
8413.40.00Pompes à bétonEn fr.A
8413.50.00Autres pompes volumétriques alternativesEn fr.A
8413.60.00Autres pompes volumétriques rotativesEn fr.A
8413.70.10À piles, pour véhicules de loisirs ou bateaux;
À rotor en boîte;
Type anti-moussant;
Pour fontaines publiques;
Pour aliments, produits pharmaceutiques ou applications semblables;
Pour piscines;
À transfer de chaleur, à l'huile;
À entraînement magnétique pour produits chimiques;
Pour le lait;
À metal, en fusion;
Multicellulaires, à aspiration simple, avec charge de plus de 5 516 kPa;
D'une puissance n'excédant pas 250 kW, pour la fabrication de pâte de bois;
Portatives à moteur, capables de produire une pression d'au moins 1 034 kPa et de maintenir un débit supérieur à 700 l/m à cette pression;
À énergie solaire;
Pompes submersibles de type agitateur de boues;
Pompes de circulation d'huile pour transformateur;
Verticale à boue, à arbre en port-à-faux, ayant, à la sortie de la pompe, un flasque d'un diamètre de 50,8 cm ou plus, pour machines montées sur chenilles devant être utilisées pour l'exploitation minière, la récupération ou la production d'huiles brutes à partir de schistes, de sables bitumineux ou de sables pétrolifères;
Avec régulateurs de vitesse, pour les industries de fabrication de jus et de vin
En fr.A
8413.70.91Autres : Pompes submersiblesEn fr.A
8413.70.99Autres : Autres4%A
8413.81.00PompesEn fr.A
8413.82.00Élévateurs à liquidesEn fr.A
8413.91.10Tiges de pompage ou tiges polies pour les pompes conçues pour la production du pétrole ou du gaz naturel, et leurs partiesEn fr.A
8413.91.20Paliers supérieurs et inférieurs, à patins oscillants, pour boîtes d'essieu;
Moulages en volute;
Des marchandises des nos tarifaires 8413.11.10, 8413.19.10, 8413.50.00, 8413.60.00, 8413.70.91, 8413.70.99 ou 8413.81.00
En fr.A
8413.91.30Support de montage à semelle, pour pompe;
Autres, des marchandises des nos tarifaires 8413.11.90, 8413.19.90, 8413.20.00, 8413.30.00, 8413.40.00 ou 8413.70.10
En fr.A
8413.92.00D'élévateurs à liquidesEn fr.A
8414.10.00Pompes à videEn fr.A
8414.20.00Pompes à air, à main ou à piedEn fr.A
8414.30.00Compresseurs des types utilisés dans les équipements frigorifiquesEn fr.A
8414.40.00Compresseurs d'air montés sur châssis à roues et remorquablesEn fr.A
8414.51.10Ventilateurs personnels, alimentés à partir du secteur;
Ventilateurs de table, à vitesse unique ou à vitesse variable, oscillant
8%C
8414.51.90AutresEn fr.A
8414.59.00AutresEn fr.A
8414.60.00Hottes dont le plus grand côté horizontal n'excède pas 120 cm6%A
8414.80.10Turbocompresseurs et compresseurs de suralimentation devant servir dans les véhicules automobiles du Chapitre 87En fr.A
8414.80.90AutresEn fr.A
8414.90.10Stators et rotors devant servir dans des équipements frigorifiquesEn fr.A
8414.90.90AutresEn fr.A
8415.10.00Du type mural ou pour fenêtres, formant un seul corps ou du type « split-system » (systèmes à éléments séparés)En fr.A
8415.20.10Présentés en ensembles completsEn fr.A
8415.20.90AutresEn fr.A
8415.81.10Ce qui suit, à l'exclusion des thermopompes et des appareils pour le conditionnement de l'air, à mini-blocs séparés : Autonomes ou systèmes à éléments séparés « split-system », d'une capacité de transfert de chauffage n'excédant pas 15,8 kW (53 900 BTU par heure);
Utilisant l'eau comme source, types verticaux, horizontaux et à console, d'une capacité de transfert de chauffage n'excédant pas 34,8 kW (118 700 BTU par heure)
6%A
8415.81.90AutresEn fr.A
8415.82.10Thermopompes et appareils pour le conditionnement de l'air de type domestique, systèmes à éléments séparés « split-system » à recyclage;
Portatifs, d'un poids n'excédant pas 25 kg et d'une capacité de transfert de chauffage n'excédant pas 1,8 kW (6 000 BTU par heure);
Appareils de chauffage/conditionnement de l'air des camions
En fr.A
8415.82.91Autres : Contrôles de traitement de l'air;
Combinés, utilisant l'eau comme source ou air à air, d'une capacité de transfert de chauffage n'excédant pas 5,8 kW (19 800 BTU par heure);
Serpentins pour ventilateurs;
Pour véhicules utilisés en dehors du réseau routier;
Pour zones sensitives de l'humidité ou de la poussière, d'une capacité de transfert de chauffage n'excédant pas 71,1 kW (242 700 BTU par heure);
Monoblocs, combinés, d'une capacité de transfert de chauffage n'excédant pas 15,8 kW (53 900 BTU par heure);
Systèmes à éléments séparés « split-system », d'une capacité de transfert de chauffage n'excédant pas 47,4 kW (161 800 BTU par heure);
Utilisant l'eau comme source, d'une capacité de transfert de chauffage n'excédant pas 34,8 kW (118 700 BTU par heure)
6%B
8415.82.99Autres : AutresEn fr.A
8415.83.10Systèmes de ventilation pour l'entreposage de pommes de terre, atmosphère contrôléeEn fr.A
8415.83.90AutresEn fr.A
8415.90.11Des marchandises des nos tarifaires 8415.10.00, 8415.20.10, 8415.81.90, 8415.82.10, 8415.82.99 ou 8415.83.90 : Châssis, cadres de châssis ou cabinets extérieursEn fr.A
8415.90.19Des marchandises des nos tarifaires 8415.10.00, 8415.20.10, 8415.81.90, 8415.82.10, 8415.82.99 ou 8415.83.90 : AutresEn fr.A
8415.90.21Des marchandises des nos tarifaires 8415.20.90, 8415.81.10, 8415.82.91 ou 8415.83.10 : Châssis, cadres de châssis ou cabinets extérieurs devant servir à la fabrication de marchandises de ces numéros tarifairesEn fr.A
8415.90.22Des marchandises des nos tarifaires 8415.20.90, 8415.81.10, 8415.82.91 ou 8415.83.10 : Autres châssis, cadres de châssis ou cabinets extérieursEn fr.A
8415.90.23Des marchandises des nos tarifaires 8415.20.90, 8415.81.10, 8415.82.91 ou 8415.83.10 : Autres parties devant servir à la fabrication de marchandises de ces numéros tarifairesEn fr.A
8415.90.29Des marchandises des nos tarifaires 8415.20.90, 8415.81.10, 8415.82.91 ou 8415.83.10 : AutresEn fr.A
8416.10.00Brûleurs à combustibles liquidesEn fr.A
8416.20.00Autres brûleurs, y compris les brûleurs mixtesEn fr.A
8416.30.00Foyers automatiques, y compris leurs avant- foyers, leurs grilles mécaniques, leurs dispositifs mécaniques pour l'évacuation des cendres et dispositifs similairesEn fr.A
8416.90.00PartiesEn fr.A
8417.10.00Fours pour le grillage, la fusion ou autres traitements thermiques des minerais ou des métauxEn fr.A
8417.20.00Fours de boulangerie, de pâtisserie ou de biscuiterieEn fr.A
8417.80.00AutresEn fr.A
8417.90.00PartiesEn fr.A
8418.10.10À absorption, combinés au gaz et à l'électricité, devant être installés de façon permanente dans des véhicules de loisirs et devant servir à la fabrication de ces véhiculesEn fr.A
8418.10.90Autres8%B
8418.21.00À compression8%B
8418.29.00Autres8%B
8418.30.10De type ménager8%B
8418.30.90AutresEn fr.A
8418.40.10De type pour banques de sang;
De type ménager;
Pouvant atteindre des températures de -85 °C, à une température ambiante de 30 °C
8%B
8418.40.90AutresEn fr.A
8418.50.10Du type réfrigérateurs ou réfrigérateurs- congélateurs7%C
8418.50.21Du type congélateurs : D'étalage de type comptoir;
Distributeurs de glaçons;
Congélateurs d'étalage de type armoire pour aliments congelés et crème glacée, à porte coulissante ou oscillante, en verre ou pleine, d'une capacité n'excédant pas 2,3 m³
6%B
8418.50.29Du type congélateurs : AutresEn fr.A
8418.61.00Pompes à chaleur autres que les machines et appareils pour le conditionnement de l'air du no 84.15En fr.A
8418.69.20Installations frigorifiques commerciales du type pour magasins7%B
8418.69.90AutresEn fr.A
8418.91.10Devant servir à la fabrication de marchandises de cette position;
Des marchandises des nos tarifaires 8418.10.10, 8418.10.90, 8418.21.00, 8418.29.00, 8418.30.10, 8418.30.90, 8418.40.10, 8418.40.90, 8418.50.10, 8418.50.29, 8418.61.00, 8418.69.20 ou 8418.69.90
En fr.A
8418.91.20Des marchandises du no tarifaire 8418.50.216%B
8418.99.10Assemblages de portes incorporant aux moins deux des éléments suivants : panneau intérieur, panneau extérieur, isolation, charnières ou poignéesEn fr.A
8418.99.90AutresEn fr.A
8419.11.00À chauffage instantané, à gaz6,5%B
8419.19.00Autres6,5%A
8419.20.00Stérilisateurs médico-chirurgicaux ou de laboratoiresEn fr.A
8419.31.00Pour produits agricolesEn fr.A
8419.32.00Pour le bois, les pâtes à papier, papiers ou cartonsEn fr.A
8419.39.00AutresEn fr.A
8419.40.00Appareils de distillation ou de rectificationEn fr.A
8419.50.00Échangeurs de chaleurEn fr.A
8419.60.00Appareils et dispositifs pour la liquéfaction de l'air ou d'autres gazEn fr.A
8419.81.00Pour la préparation de boissons chaudes ou la cuisson ou le chauffage des alimentsEn fr.A
8419.89.10Appareils pour le chauffage des enveloppements chauds devant être utilisés pour le traitement de la poliomyélite;
Appareils pour la stérilisation des bulbes;
Cuiseurs de céréales;
Systèmes de refroidissement/essai;
Systèmes de refroidissement avec centrifugeuses, devant servir à la fabrication de verres correcteurs;
Tunnels chauffant pour les lignes de montage de véhicules automobiles;
Turbo-refroidisseurs à haute capacité;
Fermenteurs horizontaux rotatifs et réservoirs de fermentation pour les industries de fabrication de vin et de jus;
Matériel de laboratoire micro-ondes pour la préparation des échantillons;
Mélangeurs de masque (bassins de fermentation de levure);
Évaporateurs à lait, à recompression mécanique ou à récupération;
Pasteurisateurs pour les industries de laiterie ou de brassage;
Stérilisateurs mécaniques de bouteilles pour la laiterie;
Cuves sanitaires pour le lait ou la crème, sauf les machines ou appareils de laiterie;
Chambres de stérilisation;
Devant être utilisés dans la fabrication de produits biologiques ou bactériologiques pour usage parentéral ou pour la fabrication des produits antibiotiques, d'hormones ou de stéroïdes
En fr.A
8419.89.21Autres, à commande mécanique : Autoclaves autres que ceux pour les aliments;
Mélangeurs en discontinu, avec commande de changement de température;
Évaporateurs, de liqueur résiduaire (à pâte et à papier);
Réacteurs pour procédés chimiques, à l'exclusion des réacteurs d'hydrotraitement comprenant des récipients à paroi épaisse, dont l'épaisseur dépasse 216 mm et à l'exclusion des réacteurs d'hydrotraitement forgés comprenant des récipients à paroi épaisse, dont l'épaisseur dépasse 102 mm;
Réservoirs d'étuvage de copaux, avec goulotte;
Autoclaves pour chauffer des copeaux et les maintenir à une température élevée;
Cylindres refroidisseurs (cylindres rotatifs de sable et de coulée) et refroidisseurs de sable;
Tours de refroidissement;
Systèmes de dégraissage pour radiateurs en aluminium, lavage à la vapeur, lavage par immersion, deuxième lavage par immersion, rinçage par immersion, séchage à la vapeur;
Chambres à atmosphère contrôlée, à température 175 °C à -75 °C, avec contrôle de l'humidité;
Chambres à atmosphère contrôlée ayant une capacité de moins de 170 dm³ et une gamme illimitée de température et d'humidité;
Chambres à atmosphère contrôlée de 170 dm³ à 990 dm³ de capacité, à température de 60 °C à -75 °C, sans contrôle de l'humidité;
Fermenteurs d'une capacité effective n'excédant pas 5 litres ou de 20 litres ou plus;
Autoclaves de transformation des aliments (à panier);
Réservoirs intermédiaires et de stockage pour asphalte chaude;
Serpentins de chauffage à l'huile pour l'industrie pétrolière et gazière;
Incubateurs de 510 dm³ à 680 dm³ de capacité, allant jusqu'à 50 °C de température;
Digesteurs (autoclaves) pour laboratoires;
Pasteurisateurs;
Enceintes et chambres de culture des végétaux et enceintes et chambres de culture des tissus, de différentes grandeurs n'excédant pas 18,6 m², avec contrôles pour la température, l'humidité ou la lumière;
Équipement mobile pour la fusion du bitume ou des composés de caoutchouc;
Refroidisseurs centrifuges pour aliments en conserve;
Pulvérisateurs-mélangeurs pour pulvériser du gaz propane liquide;
Cuves et réservoirs de saumure pour la production fromagère;
Étuves pour les couvertures, les serviettes et les solutions d'hôpital;
Marmites à eau chaude ou à vapeur pour fonte et mélange
En fr.A
8419.89.29Autres, à commande mécanique : AutresEn fr.A
8419.89.90AutresEn fr.A
8419.90.00PartiesEn fr.A
8420.10.00Calandres et laminoirsEn fr.A
8420.91.00CylindresEn fr.A
8420.99.00AutresEn fr.A
8421.11.00ÉcrémeusesEn fr.A
8421.12.00Essoreuses à lingeEn fr.A
8421.19.00AutresEn fr.A
8421.21.00Pour la filtration ou l'épuration des eauxEn fr.A
8421.22.00Pour la filtration ou l'épuration des boissons autres que l'eauEn fr.A
8421.23.10Devant servir à la fabrication ou à la réparation des moteurs pour les bateaux de pêche commercialeEn fr.A
8421.23.20Pour moteurs à piston alternatif, d'une cylindrée n'excédant pas 5 703,7 cm³, devant servir à la réparation de tracteurs routiers pour semi-remorques, de véhicules automobiles pour le transport de dix personnes ou plus (chauffeur inclus), d'ambulances, de corbillards, de véhicules automobiles pour le transport de marchandises, de voitures de lutte contre l'incendie, ou de châssis de ces véhicules, ou pour servir à la fabrication de parties de rechangeEn fr.A
8421.23.90AutresEn fr.A
8421.29.00AutresEn fr.A
8421.31.10Filtres à air devant servir avec les marchandises du no tarifaire 9908.00.00;
Épurateurs d'air devant servir à la fabrication d'asphalteuses
En fr.A
8421.31.90AutresEn fr.A
8421.39.10Masques à filtre à air;
Systèmes de filtres à air pour appareils respiratoires;
Séparateurs d'air devant être utilisés dans le traitement, la fusion ou l'affinage des minerais, des minéraux ou des métaux;
Éliminateurs à l'air;
Systèmes de chariots servant à l'évacuation de la fumée;
Solvants de nettoyage à sec absorbants de vapeur;
Systèmes de remplissage à reniflard pour réservoirs hydrauliques;
Filtres pour appareils respiratoires;
Cabines de filtration, pour la préparation de produits pharmaceutiques;
Filtres à haute efficacité (filtres «hepa») pour systèmes d'épuration de l'air ayant un rendement de plus de 99,5 % (particules de 0,3 microns);
Filtres à air à haute pression pour les compresseurs d'air;
Filtres industriels pour frigorigène;
Filtres à charpie;
Cartouches pour la stérilisation;
Déshydrateurs-filtres sur canalisation d'aspiration;
Systèmes d'élimination par rayonnement ultraviolet des bactéries en suspension dans l'air;
Filtres à tamis de type Y, paniers-filtres, crépines doubles et filtres automatiques (auto- nettoyants), faits de plastique ou dont le corps a été fabriqué au moyen d'un procédé de fonte de métaux
En fr.A
8421.39.20Convertisseurs catalytiques pour les véhicules automobiles du Chapitre 87En fr.A
8421.39.90AutresEn fr.A
8421.91.10Chambres de séchage des essoreuses à linge et autres parties des essoreuses à linge incorporant des chambres de séchageEn fr.A
8421.91.20Ameublement conçu pour recevoir les essoreuses à lingeEn fr.A
8421.91.90AutresEn fr.A
8421.99.00AutresEn fr.A
8422.11.10De comptoir, électriques;
Portatifs, d'une largeur n'excédant pas 46 cm
En fr.A
8422.11.90Autres8%C
8422.19.00AutresEn fr.A
8422.20.00Machines et appareils servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles ou autres récipientsEn fr.A
8422.30.00Machines et appareils à remplir, fermer, boucher ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs ou autres contenants;
machines et appareils à capsuler les bouteilles, pots, tubes et contenants analogues;
machines et appareils à gazéifier les boissons
En fr.A
8422.40.00Autres machines et appareils à empaqueter ou à emballer les marchandises (y compris les machines et appareils à emballer sous film thermorétractable)En fr.A
8422.90.10Réservoirs de distribution et autres parties incorporant des réservoirs de distribution, pour les machines à laver la vaisselle de type ménagerEn fr.A
8422.90.20Assemblages de portes pour les machines à laver la vaisselle de type ménagerEn fr.A
8422.90.90AutresEn fr.A
8423.10.00Pèse-personnes, y compris les pèse-bébés;
balances de ménage
6,5%A
8423.20.00Bascules à pesage continu sur transporteursEn fr.A
8423.30.00Bascules à pesées constantes et balances et bascules ensacheuses ou doseusesEn fr.A
8423.81.00D'une portée n'excédant pas 30 kgEn fr.A
8423.82.00D'une portée excédant 30 kg mais n'excédant pas 5 000 kgEn fr.A
8423.89.00AutresEn fr.A
8423.90.00Poids pour toutes balances;
parties d'appareils ou instruments de pesage
En fr.A
8424.10.00Extincteurs, même chargés6,5%B
8424.20.00Pistolets aérographes et appareils similairesEn fr.A
8424.30.00Machines et appareils à jet de sable, à jet de vapeur et appareils à jet similairesEn fr.A
8424.81.00Pour l'agriculture ou l'horticultureEn fr.A
8424.89.00AutresEn fr.A
8424.90.00PartiesEn fr.A
8425.11.00À moteur électriqueEn fr.A
8425.19.00AutresEn fr.A
8425.31.00À moteur électriqueEn fr.A
8425.39.00AutresEn fr.A
8425.41.00Élévateurs fixes de voitures pour garagesEn fr.A
8425.42.00Autres crics et vérins, hydrauliquesEn fr.A
8425.49.00AutresEn fr.A
8426.11.00Ponts roulants et poutres roulantes, sur supports fixesEn fr.A
8426.12.00Portiques mobiles sur pneumatiques et chariots-cavaliersEn fr.A
8426.19.00AutresEn fr.A
8426.20.00Grues à tourEn fr.A
8426.30.00Grues sur portiquesEn fr.A
8426.41.00Sur pneumatiquesEn fr.A
8426.49.00AutresEn fr.A
8426.91.00Conçus pour être montés sur un véhicule routierEn fr.A
8426.99.00AutresEn fr.A
8427.10.10Chariots-gerbeurs, autoporteurs, contrebalancésEn fr.A
8427.10.90AutresEn fr.A
8427.20.11Chariots-gerbeurs, autoporteurs, contrebalancés : Type terrain rugueuxEn fr.A
8427.20.19Chariots-gerbeurs, autoporteurs, contrebalancés : AutresEn fr.A
8427.20.90AutresEn fr.A
8427.90.00Autres chariotsEn fr.A
8428.10.00Ascenseurs et monte-chargeEn fr.A
8428.20.00Appareils élévateurs ou transporteurs, pneumatiquesEn fr.A
8428.31.00Spécialement conçus pour mines au fond ou pour autres travaux souterrainsEn fr.A
8428.32.00Autres, à benneEn fr.A
8428.33.00Autres, à bande ou à courroieEn fr.A
8428.39.00AutresEn fr.A
8428.40.00Escaliers mécaniques et trottoirs roulantsEn fr.A
8428.60.00Téléphériques (y compris les télésièges et remonte-pentes);
mécanismes de traction pour funiculaires
En fr.A
8428.90.00Autres machines et appareilsEn fr.A
8429.11.00À chenillesEn fr.A
8429.19.00AutresEn fr.A
8429.20.00NiveleusesEn fr.A
8429.30.00DécapeusesEn fr.A
8429.40.00Compacteuses et rouleaux compresseursEn fr.A
8429.51.00Chargeuses et chargeuses-pelleteuses à chargement frontalEn fr.A
8429.52.00Engins dont la superstructure peut effectuer une rotation de 360°En fr.A
8429.59.00AutresEn fr.A
8430.10.00Sonnettes de battage et machines pour l'arrachage des pieuxEn fr.A
8430.20.00Chasse-neigeEn fr.A
8430.31.00AutopropulséesEn fr.A
8430.39.00AutresEn fr.A
8430.41.00AutopropulséesEn fr.A
8430.49.00AutresEn fr.A
8430.50.00Autres machines et appareils, autopropulsésEn fr.A
8430.61.00Machines et appareils à tasser ou à compacterEn fr.A
8430.69.00AutresEn fr.A
8431.10.00De machines ou appareils du n° 84.25En fr.A
8431.20.00De machines ou appareils du n° 84.27En fr.A
8431.31.00D'ascenseurs, monte-charge ou escaliers mécaniquesEn fr.A
8431.39.00AutresEn fr.A
8431.41.00Godets, bennes, bennes-preneuses, pelles, grappins et pincesEn fr.A
8431.42.00Lames de bouteurs (bulldozers) ou de bouteurs biais (angledozers)En fr.A
8431.43.00Parties de machines de sondage ou de forage des nos 8430.41 ou 8430.49En fr.A
8431.49.00AutresEn fr.A
8432.10.00CharruesEn fr.A
8432.21.00Herses à disques (pulvériseurs)En fr.A
8432.29.00AutresEn fr.A
8432.30.00Semoirs, plantoirs et repiqueursEn fr.A
8432.40.00Épandeurs de fumier et distributeurs d'engraisEn fr.A
8432.80.00Autres machines, appareils et enginsEn fr.A
8432.90.00PartiesEn fr.A
8433.11.00À moteur, dont le dispositif de coupe tourne dans un plan horizontalEn fr.A
8433.19.00AutresEn fr.A
8433.20.00Faucheuses, y compris les barres de coupe à monter sur tracteurEn fr.A
8433.30.00Autres machines et appareils de fenaisonEn fr.A
8433.40.00Presses à paille ou à fourrage, y compris les presses ramasseusesEn fr.A
8433.51.00Moissonneuses-batteusesEn fr.A
8433.52.00Autres machines et appareils pour le battageEn fr.A
8433.53.00Machines pour la récolte des racines ou tuberculesEn fr.A
8433.59.00AutresEn fr.A
8433.60.00Machines pour le nettoyage ou le triage des oeufs, fruits ou autres produits agricolesEn fr.A
8433.90.00PartiesEn fr.A
8434.10.00Machines à traireEn fr.A
8434.20.00Machines et appareils de laiterieEn fr.A
8434.90.00PartiesEn fr.A
8435.10.00Machines et appareilsEn fr.A
8435.90.00PartiesEn fr.A
8436.10.00Machines et appareils pour la préparation des aliments ou provendes pour animauxEn fr.A
8436.21.00Couveuses et éleveusesEn fr.A
8436.29.00AutresEn fr.A
8436.80.10Des types agricoles ou horticolesEn fr.A
8436.80.91Autres : Déchiqueteuses, d'une capacité maximale excédant 7,5 cm, à l'exception d'un outil qui se fixe à un tracteur par un attelage trois points avec prise de force;
Têtes d'abattage, sans outil d'ébranchage;
Engins de récolte, à l'exclusion des engins articulés sur roues;
Scies hydrauliques pour la coupe des arbres;
Têtes d'abattage multifonctionnelles à capacité d'ébranchage ou de tronçonnage, d'une capacité de coupe maximale de 400 mm ou plus mais n'excédant pas 600 mm, à l'exception d'un outil qui se fixe à un tracteur par un attelage trois points avec prise de force;
Machines portatives combinées coupeuses, déchiqueteuses, épandeuses de paillis;
Ébrancheuses-tronçonneuses de bois court, avec outil de tronçonnage et lame d'empilage
En fr.A
8436.80.99Autres : AutresEn fr.A
8436.91.00De machines ou appareils d'avicultureEn fr.A
8436.99.00AutresEn fr.A
8437.10.10Des types agricoles ou horticoles;
Tarares
En fr.A
8437.10.91Autres : Nettoyeurs de grains, échantillonneurs de grains ou appareils de contrôle de grainsEn fr.A
8437.10.99Autres : AutresEn fr.A
8437.80.10Dispositifs de pulvérisation et mélangeurs pour préparation d'aliments;
Cribles à secousses et aspirateurs pour le décorticage des graines oléagineuses
En fr.A
8437.80.90AutresEn fr.A
8437.90.00PartiesEn fr.A
8438.10.00Machines et appareils pour la boulangerie, la pâtisserie, la biscuiterie ou pour la fabrication des pâtes alimentairesEn fr.A
8438.20.10Cuves d'enrobage et de polissage pour confiserie;
Machines à broyer pour produits de confiserie
En fr.A
8438.20.90AutresEn fr.A
8438.30.00Machines et appareils pour la sucrerieEn fr.A
8438.40.10Cuves à fermentation;
Brasseries miniatures
En fr.A
8438.40.90AutresEn fr.A
8438.50.00Machines et appareils pour le travail des viandesEn fr.A
8438.60.10Ce qui suit, à l'exclusion des systèmes de préparation des salades et légumes : Machines de germination des graines de soja;
Équipement pour la préparation des pommes de terre rissolées;
Trancheuses de pommes de terre pour les frites;
Équeuteuses de fraises;
Mélangeurs pour légumes;
Éplucheurs de légumes d'une capacité n'excédant pas 42 kg
En fr.A
8438.60.90AutresEn fr.A
8438.80.00Autres machines et appareilsEn fr.A
8438.90.00PartiesEn fr.A
8439.10.10Agitateurs pour le mélange et l'homogénéisation des suspensions liquides/fibres de pâte dans des tours de stockage haute densité;
Piles d'usines de pâte brute;
Matériel de récupération de liqueur noire, usine de pâtes;
Propulseurs pour le mélange de l'eau et de la pâte dans les tours de blanchiment;
Concentrateurs d'usine de pâte;
Systèmes antimousses;
Déchiqueteuses d'une capacité n'excédant pas 12 000 kg par jour;
Classificateurs de pâte;
Épaississeurs de pâte;
Dépastilleurs;
Triturateurs, à l'exclusion des rotors d'entraînement de la pâte;
Dépastilleurs de pâte;
Raffineurs, sous pression ou non, de pâte thermomécanique;
Classeurs à pâte;
Épurateurs de pâte brute;
Presses essoreuses d'une capacité de moins de 120 tonnes métriques par jour;
Laveurs de pâte, type tambour en métal à un seul étage;
Raffineurs, avec disques d'un diamètre de 914,4 mm ou plus mais n'excédant pas 1 778 mm;
Tamis rotatifs;
Équipement secondaire de traîtement des fibres;
Fabriques de pâte de bois mi-chimique;
Rinceurs, machines à pâtes et à papier;
Tronçonneuses;
Mélangeurs à vapeur pour l'industrie des pâtes et papiers;
Machines à papier et à pâte de bois en liasse;
Tamis-classeurs à copeaux;
Essoreuses à copeaux;
Imprégneuses de copeaux, traitement vapeur préparatoire;
Laveurs de copeaux
En fr.A
8439.10.90AutresEn fr.A
8439.20.10Brunissoirs automatisés de mandrin;
Machine à papier complète devant servir à la fabrication de papier de toilette, de serviettes à démaquiller ou de papier pour essuie-mains;
Pour la fabrication de papier d'impression surcalandré;
Station de formage ou mélangeur de résine devant servir à la fabrication de carton paille;
Bobines de têtes;
Formeuses de carton multi-toiles
En fr.A
8439.20.90AutresEn fr.A
8439.30.10Ce qui suit, à l'exclusion des appareils de finition (revêtement) du papier photographique, des coucheuses à papier ou à carton, des rebobineuses automatiques pour la production de rouleaux de papier hygiénique et d'essuie-tout, et des machines de production de carton ondulé : Rebobineuses;
Presses encolleuses
En fr.A
8439.30.90AutresEn fr.A
8439.91.00De machines ou d'appareils pour la fabrication de la pâte de matières fibreuses cellulosiquesEn fr.A
8439.99.00AutresEn fr.A
8440.10.00Machines et appareilsEn fr.A
8440.90.00PartiesEn fr.A
8441.10.00CoupeusesEn fr.A
8441.20.00Machines pour la fabrication de sacs, sachets ou enveloppesEn fr.A
8441.30.00Machines pour la fabrication de boîtes, caisses, tubes, tambours ou contenants similaires, autrement que par moulageEn fr.A
8441.40.00Machines à mouler les articles en pâte à papier, papier ou cartonEn fr.A
8441.80.00Autres machines et appareilsEn fr.A
8441.90.00PartiesEn fr.A
8442.30.00Machines, appareils et matérielEn fr.A
8442.40.00Parties de ces machines, appareils ou matérielEn fr.A
8442.50.00Clichés, planches, cylindres et autres organes imprimants;
pierres lithographiques, planches, plaques et cylindres préparés pour l'impression (planés, grenés, polis, par exemple)
En fr.A
8443.11.00Machines et appareils à imprimer offset, alimentés en bobinesEn fr.A
8443.12.00Machines et appareils à imprimer offset de bureau, alimentés en feuilles d'un format ne dépassant pas 22 x 36 cm ou moins, à l'état non pliéEn fr.A
8443.13.10Ayant une surface d'impression d'au moins 2 413 cm²En fr.A
8443.13.20Ayant une surface d'impression de moins de 2 413 cm²En fr.A
8443.14.00Machines et appareils à imprimer, typographiques, alimentés en bobines, à l'exclusion des machines et appareils flexographiquesEn fr.A
8443.15.00Machines et appareils à imprimer, typographiques, autres qu'alimentés en bobines, à l'exclusion des machines et appareils flexographiquesEn fr.A
8443.16.00Machines et appareils à imprimer, flexographiquesEn fr.A
8443.17.00Machines et appareils à imprimer, héliographiquesEn fr.A
8443.19.00AutresEn fr.A
8443.31.00Machines qui assurent au moins deux des fonctions suivantes : impression, copie ou transmission de télécopie, aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l'information ou à un réseauEn fr.A
8443.32.00Autres, aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l'information ou à un réseauEn fr.A
8443.39.00AutresEn fr.A
8443.91.00Parties et accessoires de machines et d'appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du no 84.42En fr.A
8443.99.00AutresEn fr.A
8444.00.00Machines pour le filage (extrusion), l'étirage, la texturation ou le tranchage des matières textiles synthétiques ou artificielles.En fr.A
8445.11.00CardesEn fr.A
8445.12.00PeigneusesEn fr.A
8445.13.00Bancs à brochesEn fr.A
8445.19.00AutresEn fr.A
8445.20.00Machines pour la filature des matières textilesEn fr.A
8445.30.00Machines pour le doublage ou le retordage des matières textilesEn fr.A
8445.40.00Machines à bobiner (y compris les canetières) ou à dévider les matières textilesEn fr.A
8445.90.00AutresEn fr.A
8446.10.00Pour tissus d'une largeur n'excédant pas 30 cmEn fr.A
8446.21.00À moteurEn fr.A
8446.29.00AutresEn fr.A
8446.30.00Pour tissus d'une largeur excédant 30 cm, sans navettesEn fr.A
8447.11.00Avec cylindre d'un diamètre n'excédant pas 165 mmEn fr.A
8447.12.00Avec cylindre d'un diamètre excédant 165 mmEn fr.A
8447.20.00Métiers à bonneterie rectilignes;
machines de couture-tricotage
En fr.A
8447.90.00AutresEn fr.A
8448.11.00Ratières (mécaniques d'armures) et mécaniques Jacquard;
réducteurs, perforatrices et copieuses de cartons;
machines à lacer les cartons après perforation
En fr.A
8448.19.00AutresEn fr.A
8448.20.00Parties et accessoires des machines du n° 84.44 ou de leurs machines ou appareils auxiliairesEn fr.A
8448.31.00Garnitures de cardesEn fr.A
8448.32.00De machines pour la préparation des matières textiles, autres que les garnitures de cardesEn fr.A
8448.33.00Broches et leurs ailettes, anneaux et curseursEn fr.A
8448.39.00AutresEn fr.A
8448.42.00Peignes, lisses et cadres de lissesEn fr.A
8448.49.00AutresEn fr.A
8448.51.00Platines, aiguilles et autres articles participant à la formation des maillesEn fr.A
8448.59.00AutresEn fr.A
8449.00.00Machines et appareils pour la fabrication ou le finissage du feutre ou des nontissés, en pièce ou en forme, y compris les machines et appareils pour la fabrication de chapeaux en feutre;
formes de chapellerie.
En fr.A
8450.11.10De type ménager, sauf les machines à laver avec dispositif de séchage8%A
8450.11.90AutresEn fr.A
8450.12.00Autres machines, avec essoreuse centrifuge incorporée8%C
8450.19.00Autres8%B
8450.20.00Machines d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec excédant 10 kgEn fr.A
8450.90.10Bacs ou ensembles de bacsEn fr.A
8450.90.20Meubles conçus pour recevoir les machines à laver le linge, même avec dispositif de séchageEn fr.A
8450.90.90AutresEn fr.A
8451.10.00Machines pour le nettoyage à secEn fr.A
8451.21.00D'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec n'excédant pas 10 kg8%C
8451.29.00AutresEn fr.A
8451.30.10Fers à repasser à vapeur pour blanchisseries commerciales;
Tables de pressage chauffées sous vide
6%B
8451.30.90AutresEn fr.A
8451.40.10Shampouineuses de tapis;
Appareils de nettoyage des tapis, des recouvrements et de rembourrage;
Machines à laver les filets de pêche
6%B
8451.40.90AutresEn fr.A
8451.50.00Machines à enrouler, dérouler, plier, couper ou denteler les tissusEn fr.A
8451.80.10Machines automatiques à fabriquer des stores verticaux;
Essoreuses domestiques pour le linge;
Étuveurs pour tissu tricoté plat et circulaire
En fr.A
8451.80.90AutresEn fr.A
8451.90.10Chambres de séchage des machines à sécher des sous-positions 8451.21 ou 8451.29 et autres parties de machines à sécher incorporant des chambres de séchageEn fr.A
8451.90.20Meubles conçus pour recevoir les machines à sécher des sous-positions 8451.21 ou 8451.29En fr.A
8451.90.90AutresEn fr.A
8452.10.00Machines à coudre de type ménagerEn fr.A
8452.21.00Unités automatiquesEn fr.A
8452.29.00AutresEn fr.A
8452.30.00Aiguilles pour machines à coudreEn fr.A
8452.40.10Pour machines à coudre domestiques9%B
8452.40.90AutresEn fr.A
8452.90.00Autres parties de machines à coudreEn fr.A
8453.10.00Machines et appareils pour la préparation, le tannage ou le travail des cuirs ou peauxEn fr.A
8453.20.00Machines et appareils pour la fabrication ou la réparation des chaussuresEn fr.A
8453.80.00Autres machines et appareilsEn fr.A
8453.90.00PartiesEn fr.A
8454.10.00ConvertisseursEn fr.A
8454.20.00Lingotières et poches de couléeEn fr.A
8454.30.00Machines à couler (mouler)En fr.A
8454.90.00PartiesEn fr.A
8455.10.00Laminoirs à tubesEn fr.A
8455.21.00Laminoirs à chaud et laminoirs combinés à chaud et à froidEn fr.A
8455.22.00Laminoirs à froidEn fr.A
8455.30.00Cylindres de laminoirsEn fr.A
8455.90.10Pièces moulées ou pièces soudées, pesant chacune moins de 90 tonnes métriquesEn fr.A
8455.90.90AutresEn fr.A
8456.10.00Opérant par laser ou autre faisceau de lumière ou de photonsEn fr.A
8456.20.00Opérant par ultra-sonsEn fr.A
8456.30.00Opérant par électro-érosionEn fr.A
8456.90.00AutresEn fr.A
8457.10.00Centres d'usinageEn fr.A
8457.20.00Machines à poste fixeEn fr.A
8457.30.00Machines à stations multiplesEn fr.A
8458.11.10Tours pour freins à disque et à tambourEn fr.A
8458.11.90AutresEn fr.A
8458.19.10Tours à disques de freins, pour automobiles et camions légers, à l'exclusion des tours de type portable;
Ayant une hauteur de pointe de 25 cm ou plus mais moins de 65 cm, et moteur d'une puissance n'excédant pas 7,5 kW
En fr.A
8458.19.90AutresEn fr.A
8458.91.10Tours revolvers verticaux ou tours de mandrinage vertical, à l'exclusion des tours pour freins à disque et à tambourEn fr.A
8458.91.90AutresEn fr.A
8458.99.00AutresEn fr.A
8459.10.00Unités d'usinage à glissièresEn fr.A
8459.21.10Pouvant commander jusqu'à 3 axes, avec table de 107 cm x 107 cm ou plus mais n'excédant pas 152 cm x 152 cmEn fr.A
8459.21.90AutresEn fr.A
8459.29.10Perceuses à colonne universelles ( à l'exclusion des perceuses radiales, appelées également perceuses à bras radial), de type monobroche ou multibroche (à outils multiples) ayant une ouverture de 177 mm ou plus mais n'excédant pas 204 mm, en acier douxEn fr.A
8459.29.90AutresEn fr.A
8459.31.10De type «C» avec broche verticaleEn fr.A
8459.31.90AutresEn fr.A
8459.39.10Horizontales à montant fixe ou mobileEn fr.A
8459.39.90AutresEn fr.A
8459.40.10Machines portatives à aléser les boresEn fr.A
8459.40.90AutresEn fr.A
8459.51.00À commande numériqueEn fr.A
8459.59.00AutresEn fr.A
8459.61.10À table mobile et à broche verticale;
À portique mobile, avec broche verticale
En fr.A
8459.61.90AutresEn fr.A
8459.69.00AutresEn fr.A
8459.70.10À commande numériqueEn fr.A
8459.70.90AutresEn fr.A
8460.11.00À commande numériqueEn fr.A
8460.19.00AutresEn fr.A
8460.21.00À commande numériqueEn fr.A
8460.29.10Meules pour lames de scies à ruban ou de scies circulaires, permettant de meuler simultanément les deux faces d'une lame de scieEn fr.A
8460.29.90AutresEn fr.A
8460.31.00À commande numériqueEn fr.A
8460.39.00AutresEn fr.A
8460.40.10À commande numériqueEn fr.A
8460.40.90AutresEn fr.A
8460.90.10À commande numériqueEn fr.A
8460.90.91Autres : Sableuses à bandes, d'une largeur de bande de 50,8 mm ou plus mais n'excédant pas 152,4 mm;
Machines à polir d'une puissance n'excédant pas 7,5 kW;
Machines à affuter les carrés de skis;
Machines culbutantes pour ébarbage et finition
En fr.A
8460.90.99Autres : AutresEn fr.A
8461.20.10À commande numériqueEn fr.A
8461.20.90AutresEn fr.A
8461.30.10À commande numériqueEn fr.A
8461.30.90AutresEn fr.A
8461.40.00Machines à tailler ou à finir les engrenagesEn fr.A
8461.50.11À commande numérique : Machines à scier à ruban, horizontales, d'une capacité n'excédant pas 101,6 cm, pour bois rond ou équarri, à l'exclusion des machines à scier à ruban pour blocs et plaques et des machines à scier à ruban à commande numérique avec magasin programmableEn fr.A
8461.50.19À commande numérique : AutresEn fr.A
8461.50.91Autres : Machines à scier à ruban, horizontales, d'une capacité n'excédant pas 101,6 cm, pour bois rond ou équarri, à l'exclusion des machines à scier à ruban pour blocs et plaquesEn fr.A
8461.50.99Autres : AutresEn fr.A
8461.90.10À commande numériqueEn fr.A
8461.90.90AutresEn fr.A
8462.10.00Machines (y compris les presses) à forger ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et martinetsEn fr.A
8462.21.10Devant être utilisés pour cintrer les conduits ou pour fabriquer les boîtes de conserveEn fr.A
8462.21.91Autres : Dispositifs à dresser et alimenter combinées;
Presses-plieuses de puissance ayant une capacité de 200 tonnes métriques ou plus mais n'excédant pas 2 000 tonnes métriques et des longueurs de pliage de 1,2 m ou plus mais n'excédant pas 7,3 m;
Machines programmables pour fabriquer des tuyaux d'échappement ou silencieux d'automobiles;
Machines programmables pour cintrer des tubes d'un diamètre de 3,2 mm ou plus mais n'excédant pas 76,2 mm;
Machines à profiler pour des produits tels que soffites, profilés, bordures de toit ou gouttières;
Machines à dresser, à l'exclusion des machines servant à dresser des pièces à rotation symétrique fabriquées en série, par exemple des boulons, des vis, des valves et des essieux
En fr.A
8462.21.99Autres : AutresEn fr.A
8462.29.10Devant être utilisés pour cintrer les conduits ou pour fabriquer les boîtes de conserveEn fr.A
8462.29.91Autres : Dispositifs à dresser et alimenter combinés;
Plieuses de tuyaux hydrauliques pour production de silencieux d'automobiles;
Presses-plieuses, à l'exclusion des presses à cintrer/plieuses/à cisaillement;
Machines à profiler pour des produits tels que soffites, profilés, bordures de toit ou gouttières;
Machines à redresser pour machines à rouler;
Machines à façonner les extrêmités de tubes d'un diamètre n'excédant pas 20,3 cm
En fr.A
8462.29.99Autres : AutresEn fr.A
8462.31.10Machines à cisailler, refendage à dimension;
Machines à dénuder et à couper (récupération), hydrauliques;
Machines à refendre pour bande
En fr.A
8462.31.90AutresEn fr.A
8462.39.10Cisailles, scie à ruban;
Cisailles à froid pour profilés;
Cisailles de feuillard à froid;
Machines à cisailler, refendage à dimension;
Cisailles à manivelle à quatre bras;
Déchiqueteuses et pulvérisateurs de métal à grande puissance, à l'exclusion des systèmes de déchiquetage à câble complets constitués d'équipement de transport, de granulation, de triage et de tamisage;
Cisailles à lingots hydrauliques;
Cisailles hydrauliques pour voies ferrées;
Cisailles hydrauliques pour ressorts à lames de camion;
Déchiqueteuses de fils et de cerclages, hydrauliques;
Machines à dénuder et à couper, mécaniques et hydrauliques;
Machines à cisailler, déchets du métaux;
Machines à cisailler, d'une capacité maximale d'épaisseur de 1,5 mm d'acier doux et des longueurs coupantes de 101,6 cm ou plus mais n'excédant pas 132 cm;
Déchiqueteurs d'une puissance excédant 1,5 kW, pour boîtes de conserve et métaux légers;
Machines à refendre pour bande;
Cisailles-guillotines motorisées avec dispositif d'équarrissage, d'une capacité de largeur de 1,2 m ou plus mais n'excédant pas 7,3 m et d'une capacité d'épaisseur de 3,4 mm ou plus mais n'excédant pas 25,4 mm d'acier doux
En fr.A
8462.39.90AutresEn fr.A
8462.41.00À commande numériqueEn fr.A
8462.49.10Machines à poinçonner ou à entaillerEn fr.A
8462.49.21Machines combinées à poinçonner et à cisailler : Presses de type d'établi;
Chaînes de fabrication complète de bandes enroulées
En fr.A
8462.49.29Machines combinées à poinçonner et à cisailler : AutresEn fr.A
8462.91.10À commande numériqueEn fr.A
8462.91.91Autres : Presses « bulldozer »;
Presses à filer;
Presses à découpage fin avec bélier mécanique d'entraînement;
Presses horizontales à extrusion haute pression;
Presses à emboutissage de métal, d'une capacité de 100 tonnes métriques ou plus mais n'excédant pas 2 500 tonnes métriques, et d'une largeur de 56 cm ou plus mais n'excédant pas 620 cm;
Presses d'ébardage
En fr.A
8462.91.99Autres : AutresEn fr.A
8462.99.11À commande numérique : Machines à creuser et à arrondir les rainures de bracelets (joaillerie);
Machines à aplatir les boîtes de conserve avec séparateur magnétique;
Machines combinées de matriçage et de cintrage pour les colliers de serrage métalliques, pour boyaux;
Machines de taillage, pour le surfaçage des segments diamants et carbures pour scies à découper la pierre;
Machines de finissage des bords et briseuses;
Presses à découpage fin avec bélier mécanique d'entraînement;
Presses à travail rapide pouvant fonctionner à plus de 600 coups à la minute;
Machinerie de fabrication de stores horizontaux;
Presses à bigorme;
Systèmes de presses sous vide pour couches multiples, servant à la fabrication de cartes de circuits imprimés;
Presses à poudre métallique;
Systèmes de presse à découper et de fabrication des cônes en plastique;
Presses ou machines à fixer, à onduler ou à sertir les fils conducteurs de bobines;
Presses de soudage
En fr.A
8462.99.19À commande numérique : AutresEn fr.A
8462.99.90AutresEn fr.A
8463.10.10Tréfileuses de calibres intermédiaires et petits (non ferreux), à l'exclusion des presses à emboutir triple effet;
Coupe-tiges (non ferreux);
Rouleaux tendeurs de scie à ruban fixe
En fr.A
8463.10.90AutresEn fr.A
8463.20.00Machines pour exécuter un filetage extérieur ou intérieur par roulage ou laminageEn fr.A
8463.30.10Machines semi-automatiques de fabrication de cintres en fil de fer;
Machines à affuter (fer)
En fr.A
8463.30.90AutresEn fr.A
8463.90.10Riveteuses de sabots de freins automobiles;
Machines à fabriquer les tubes flexibles;
Outils hydrauliques d'expansion et d'emboutissage de tuyaux d'échappement pour production de silencieux;
Laminoirs à appointer, pour fils, barres ou tubes;
Machines de pose de rivets à tête unique pour rivets fosses ou semi-fosses d'un diamètre de 9,5 mm ou plus mais n'excédant pas 79,4 mm;
Machines à rétreindre;
Machines à former les extrémités de tubes
En fr.A
8463.90.90AutresEn fr.A
8464.10.00Machines à scierEn fr.A
8464.20.00Machines à meuler ou à polirEn fr.A
8464.90.10Machines à mouler les plaquettes de freins à disques;
Machines à fendre les blocs de béton
En fr.A
8464.90.90AutresEn fr.A
8465.10.00Machines pouvant effectuer différents types d'opérations d'usinage, sans changement d'outils entre ces opérationsEn fr.A
8465.91.00Machines à scierEn fr.A
8465.92.00Machines à dégauchir ou à raboter;
machines à fraiser ou à moulurer
En fr.A
8465.93.00Machines à meuler, à poncer ou à polirEn fr.A
8465.94.00Machines à cintrer ou à assemblerEn fr.A
8465.95.00Machines à percer ou à mortaiserEn fr.A
8465.96.00Machines à fendre, à trancher ou à déroulerEn fr.A
8465.99.00AutresEn fr.A
8466.10.00Porte-outils et filières à déclenchement automatiqueEn fr.A
8466.20.00Porte-piècesEn fr.A
8466.30.00Dispositifs diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur machines-outilsEn fr.A
8466.91.00Pour machines du n° 84.64En fr.A
8466.92.00Pour machines du n° 84.65En fr.A
8466.93.10Bancs, bases, tables, chefs de tête, chefs de base, cuirasses, berceaux, semelles, colonnes, bras, bras de scie, porte-meules, contre- pointes, poupées, pilons, bâtis, mandrins porte-pièces et pièces moulées, pièces soudées ou fabrications en UEn fr.A
8466.93.90AutresEn fr.A
8466.94.10Bancs, bases, tables, colonnes, berceaux, bâtis, embases, couronnes, coulisses, tiges, pièces coulées, pièces soudées ou fabrications pour contre-pointes et poupéesEn fr.A
8466.94.90AutresEn fr.A
8467.11.10Foreuses en faîteEn fr.A
8467.11.90AutresEn fr.A
8467.19.10Marteaux brise-pavage de pistons d'un diamètre de 7,6 cm ou plus mais n'excédant pas 8,3 cm et rangées de poids de 2 kg ou plus mais n'excédant pas 2,3 kg;
Outils de perçage sous le sol, à l'exclusion de type directionnel
En fr.A
8467.19.90AutresEn fr.A
8467.21.10Perceuses, alimentées en courant alternatif, à mandrins de 9,5 mm ou de 12,7 mm, à l'exclusion des perceuses réversibles, des marteaux perforateurs et des perceuses à archetEn fr.A
8467.21.90AutresEn fr.A
8467.22.10Scies circulaires pouvant recevoir des lames d'un diamètre de 152 mm ou plus mais n'excédant pas 254 mm, alimentées en courant alternatif;
Scies à rails pour couper des rails de chemin de fer
En fr.A
8467.22.90AutresEn fr.A
8467.29.10Ponceuses angulaires ou meuleuses angulaires, pouvant recevoir des disques abrasifs de 178 mm et de 229 mm;
Truelles et cueillies
En fr.A
8467.29.90AutresEn fr.A
8467.81.00Tronçonneuses à chaîneEn fr.A
8467.89.00AutresEn fr.A
8467.91.10EncastrementsEn fr.A
8467.91.90AutresEn fr.A
8467.92.00D'outils pneumatiquesEn fr.A
8467.99.10EncastrementsEn fr.A
8467.99.90AutresEn fr.A
8468.10.00Chalumeaux guidés à la mainEn fr.A
8468.20.00Autres machines et appareils aux gazEn fr.A
8468.80.00Autres machines et appareilsEn fr.A
8468.90.10Des marchandises du no tarifaire 8468.10.00En fr.A
8468.90.20Des marchandises des nos tarifaires 8468.20.00 ou 8468.80.00En fr.A
8469.00.00Machines à écrire autres que les imprimantes du no 84.43;
machines pour le traitement de textes.
En fr.A
8470.10.00Calculatrices électroniques pouvant fonctionner sans source d'énergie électrique extérieure et machines de poche comportant une fonction de calcul permettant d'enregistrer, de reproduire et d'afficher des informationsEn fr.A
8470.21.00Comportant un organe imprimantEn fr.A
8470.29.00AutresEn fr.A
8470.30.00Autres machines à calculerEn fr.A
8470.50.00Caisses enregistreusesEn fr.A
8470.90.00AutresEn fr.A
8471.30.00Machines automatiques de traitement de l'information, portatives, d'un poids n'excédant pas 10 kg, comportant au moins une unité centrale de traitement, un clavier et un écranEn fr.A
8471.41.00Comportant, sous une même enveloppe, au moins une unité centrale de traitement et, qu'elles soient ou non combinées, une unité d'entrée et une unité de sortieEn fr.A
8471.49.00Autres, se présentant sous forme de systèmesEn fr.A
8471.50.00Unités de traitement autres que celles des nos 8471.41 ou 8471.49, pouvant comporter, sous une même enveloppe, un ou deux des types d'unités suivants : unité de mémoire, unité d'entrée et unité de sortieEn fr.A
8471.60.10Unités combinées d'entrée et de sortieEn fr.A
8471.60.40Lecteurs optiques de documents et appareils de lecture d'encre magnétiqueEn fr.A
8471.60.50Lecteurs de cartes;
Lecteurs de jetons;
Lecteurs de bandes de papier perforées
En fr.A
8471.60.90AutresEn fr.A
8471.70.00Unités de mémoireEn fr.A
8471.80.10Unités de contrôle ou d'adaptationEn fr.A
8471.80.91Autres : Unités pouvant être incorporées physiquement dans des machines automatiques de traitement de l'information ou leurs unitésEn fr.A
8471.80.99Autres : AutresEn fr.A
8471.90.00AutresEn fr.A
8472.10.00DuplicateursEn fr.A
8472.30.00Machines pour le triage, le pliage, la mise sous enveloppe ou sous bande du courrier, machines à ouvrir, fermer ou sceller la correspondance et machines à apposer ou à oblitérer les timbresEn fr.A
8472.90.00AutresEn fr.A
8473.10.00Parties et accessoires des machines du n° 84.69En fr.A
8473.21.00Des machines à calculer électroniques des nos 8470.10, 8470.21 ou 8470.29En fr.A
8473.29.00AutresEn fr.A
8473.30.20Assemblages de circuits imprimésEn fr.A
8473.30.30Parties et accessoires d'assemblages de circuits imprimés, y compris les plaques frontales et les dispositifs de verrouillageEn fr.A
8473.30.90AutresEn fr.A
8473.40.00Parties et accessoires des machines du n° 84.72En fr.A
8473.50.10Assemblages de circuits imprimésEn fr.A
8473.50.20Parties et accessoires d'assemblages de circuits imprimés, y compris les plaques frontales et les dispositifs de verrouillageEn fr.A
8473.50.90AutresEn fr.A
8474.10.00Machines et appareils à trier, cribler, séparer ou laverEn fr.A
8474.20.00Machines et appareils à concasser, broyer ou pulvériserEn fr.A
8474.31.00Bétonnières et appareils à gâcher le cimentEn fr.A
8474.32.00Machines à mélanger les matières minérales au bitumeEn fr.A
8474.39.00AutresEn fr.A
8474.80.00Autres machines et appareilsEn fr.A
8474.90.00PartiesEn fr.A
8475.10.00Machines pour l'assemblage des lampes, tubes ou valves électriques ou électroniques ou des lampes pour la production de la lumière- éclair, qui comportent une enveloppe en verreEn fr.A
8475.21.00Machines pour la fabrication des fibres optiques et de leurs ébauchesEn fr.A
8475.29.00AutresEn fr.A
8475.90.00PartiesEn fr.A
8476.21.10Pour la vente des boissons chaudes dans des tasses, avec pas plus de trois choix6%B
8476.21.90AutresEn fr.A
8476.29.00AutresEn fr.A
8476.81.10Pour la vente des patates frites ou des bouchées de poulet6%A
8476.81.90AutresEn fr.A
8476.89.10Pour la vente des tampons ou des serviettes hygiéniques6%B
8476.89.90AutresEn fr.A
8476.90.00PartiesEn fr.A
8477.10.10Pour le travail des matières plastiques, à glissières multiples, individuelles ou en bande continue, d'une capacité n'excédant pas 45 tonnes métriques, pour la fabrication de petites composantes de précisionEn fr.A
8477.10.90AutresEn fr.A
8477.20.10Avec vis de diamètre de 88,9 mm ou plus mais n'excédant pas 508 mm, pour extruder le caoutchouc;
Ce qui suit, pour le travail des matières plastiques : Appareils de commande;
Presses d'extrusion, à l'exclusion d'extrudeuses à deux vis;
Machines de production pour tubes
En fr.A
8477.20.90AutresEn fr.A
8477.30.00Machines à mouler par soufflageEn fr.A
8477.40.00Machines à mouler sous vide et autres machines à thermoformerEn fr.A
8477.51.11À mouler les pneumatiques ou à mouler ou à former les chambres à air : Pour l'épissure des chambres à air d'une épaisseur de tube plat de 14 cm ou plus mais n'excédant pas 69 cmEn fr.A
8477.51.19Des types utilisés pour mouler les pneumatiques ou à mouler ou à former les chambres à air : AutresEn fr.A
8477.51.21Pour rechaper les pneumatiques : Équipement de réchapage, à l'exclusion des vulcanisateurs radiaux automatiques (presses hydrauliques à vulcaniser les pneus)En fr.A
8477.51.29Pour rechaper les pneumatiques : AutresEn fr.A
8477.59.11Pour mouler ou former le caoutchouc : Presses, y compris hydrauliques, d'une capacité n'excédant pas 5 000 tonnes métriques, de compression et d'injectionEn fr.A
8477.59.19Pour mouler ou former le caoutchouc : AutresEn fr.A
8477.59.21Pour mouler ou former les matières plastiques : Presses hydrauliques à double effetEn fr.A
8477.59.29Pour mouler ou former les matières plastiques : AutresEn fr.A
8477.80.10Pour la fabrication de pneus ou de chambres à air;
Mélangeurs thermo-cinétiques
En fr.A
8477.80.91Autres : Pour mélanger les matières plastiques6,5%B
8477.80.99Autres : AutresEn fr.A
8477.90.10Bases, bancs, plaques d'impression, cylindre de fixation, pièces coulées, pièces soudées et fabrications pour coulisses et injectionEn fr.A
8477.90.20Vis à coquillesEn fr.A
8477.90.30Assemblages hydrauliques comprenant au moins deux des éléments suivants : collecteurs, valves, pompes ou réfrigérants à l'huileEn fr.A
8477.90.90AutresEn fr.A
8478.10.00Machines et appareilsEn fr.A
8478.90.00PartiesEn fr.A
8479.10.00Machines et appareils pour les travaux publics, le bâtiment ou les travaux analoguesEn fr.A
8479.20.00Machines et appareils pour l'extraction ou la préparation des huiles ou graisses végétales fixes ou animalesEn fr.A
8479.30.00Presses pour la fabrication de panneaux de particules ou de fibres de bois ou d'autres matières ligneuses et autres machines et appareils pour le traitement du bois ou du liègeEn fr.A
8479.40.00Machines de corderie ou de câblerieEn fr.A
8479.50.10Systèmes d'échantillonnage en laboratoire par dissolution de comprimés (ensembles à bras autoéchantillonneur)En fr.A
8479.50.91Autres : À bras articulé avec charge maximale n'excédant pas 3 kg;
Linéaire, quatre ou cinq axes, avec charge maximale n'excédant pas 50 kg;
Du type à portique, avec charge maximale n'excédant pas 10 kg;
Systèmes robotiques, à l'exclusion de ceux destinés à l'éducation et à la promotion
En fr.A
8479.50.99Autres : AutresEn fr.A
8479.60.00Appareils à évaporation pour le rafraîchissement de l'airEn fr.A
8479.81.00Pour le traitement des métaux, y compris les bobineuses pour enroulements électriquesEn fr.A
8479.82.00À mélanger, malaxer, concasser, broyer, cribler, tamiser, homogénéiser, émulsionner ou brasserEn fr.A
8479.89.10Systèmes de démarrage des réacteurs d'aéronefs, à débit continu, à utiliser au sol;
Générateurs de fumée artificielle ou de brouillard artificiel;
Chargeuses automatiques pour munitions d'armes portatives;
Chaînes de montage type relais de produits automobiles;
Basculeurs de boîtes étant utilisés avec les fruits frais ou les légumes frais;
Systèmes de cathodes;
Dispositif de revêtement à système de purification des gaz de rejet thermique;
Dispositifs pour le contrôle des pièces de monnaie, en fer ou en acier, pour appareils, autres que les téléphones, qui vendent des marchandises, des services ou des billets;
Systèmes de nettoyage des tubes de condenseur;
Systèmes de revêtement des cartes de circuits imprimés à deux faces;
Circuits de traitement à sec des masques, servant à la fabrication de cartes de circuits imprimés;
Outils de repêchage ou machines et appareils de développement par fracturation devant être utilisés dans les travaux d'exploration, de découverte, de mise en valeur, d'entretien, d'essai, d'épuisement ou de mise en exploitation de puits de pétrole ou de gaz naturel ou devant servir dans des machines de forage devant être utilisées dans les travaux d'exploration, de découverte, de mise en valeur ou de mise en exploitation de gisements de potasse ou de sel gemme;
Systèmes de mise à niveau de soudures réalisées à l'horizontale, servant à la fabrication de cartes de circuits imprimés;
Machines de remplissage initial de liquide pour automobiles;
Passerelles mobiles pour l'embarquement des passagers;
Machines à teinture par jet, à utiliser en laboratoire;
Circuits de traitement des dispositifs à enduire les masques à souder, servant à la fabrication de cartes de circuits imprimés;
Distributeurs de fluides à aiguille ou à buse conique, pour faibles quantités;
Appareils devant être utilisés dans la fabrication de marchandises pharmaceutiques;
Machines devant être utilisées dans la fabrication de fermetures à coulisse, de brosses à dents ou de stores vénitiens;
Machines devant être utilisées par des imprimeurs, lithographes, relieurs, transformateurs de papier ou de feuilles métalliques, fabricants de stéréotypes, d'électrotypes et de plaques ou de cylindres d'impression, ou par des fabricants d'articles en papier, carton ou feuilles métalliques;
Systèmes d'enregistrement multicouche pour la fabrication de cartes de circuits imprimés;
Systèmes d'inspection des capsules en ligne;
Systèmes de récurage des conduites;
Presses à poudre pour échantillons de diffraction de rayons X;
Machines à convoyeur à laver et à sécher les cartes de circuits imprimés;
Dispositifs d'ouverture et de fermeture des portes de wagons;
Laveurs/polisseurs à conducteur porté;
Machines de raccordement en festons;
Chargeuses de cartouches à plombs;
Machines à gaufrer les rubans;
Systèmes de séparation des textiles ou des plastiques, devant servir à la fabrication d'articles chaussants;
Circuits de décapage de bandes d'étain, devant servir à la fabrication de cartes de circuits imprimés;
Unités de démarrage de réacteurs/pneumatiques, sur remorque;
Appareils de nettoyage aux ultra-sons, à l'exclusion des laveuses de caisses
En fr.A
8479.89.20Balayeuses mécaniques;
Humidificateurs d'air domestiques ou déshumidificateurs d'air domestiques, à moteur électrique, à l'exclusion des appareils des positions 84.15 ou 84.24;
Chargeuses de cartouches de munitions, à l'exclusion des chargeuses de cartouches à plomb et des chargeuses automatiques pour munitions d'armes portatives
7,5%A
8479.89.30Machines devant être utilisées dans la fabrication d'engrais avec du poisson ou déchets de poisson;
Appareils mécaniques pour contrôler la composition de solutions de stérilisation ou de nettoyage utilisées dans les industries alimentaires ou de boissons ou dans les hôpitaux
En fr.A
8479.89.41Compacteurs d'ordures : Compacteurs de déchets solides industriels;
Compacteurs de déchets ou d'ordures, électriques, utilisés sur les aéronefs, les trains, les bateaux ou les autobus, pouvant broyer les bouteilles et les autres déchets produits en transit
En fr.A
8479.89.49Compacteurs d'ordures : AutresEn fr.A
8479.89.90AutresEn fr.A
8479.90.11Des marchandises des nos tarifaires 8479.89.41 ou 8479.89.49 : Assemblages de cadres incorporant au moins deux des éléments suivants : plaque de base, cadres latéraux, vis mécaniques ou plaques frontalesEn fr.A
8479.90.12Des marchandises des nos tarifaires 8479.89.41 ou 8479.89.49 : Assemblages de coulisseaux incorporant une enveloppe de coulisseaux ou une couverture de coulisseauxEn fr.A
8479.90.13Des marchandises des nos tarifaires 8479.89.41 ou 8479.89.49 : Assemblages de conteneurs incorporant aux moins deux des éléments suivants : fonds de conteneurs, enveloppes de conteneurs, glissières ou devants de conteneursEn fr.A
8479.90.14Des marchandises des nos tarifaires 8479.89.41 ou 8479.89.49 : Cabinets ou boîtiersEn fr.A
8479.90.19Des marchandises des nos tarifaires 8479.89.41 ou 8479.89.49 : AutresEn fr.A
8479.90.90AutresEn fr.A
8480.10.00Châssis de fonderieEn fr.A
8480.20.00Plaques de fond pour moulesEn fr.A
8480.30.00Modèles pour moulesEn fr.A
8480.41.00Pour le moulage par injection ou par compressionEn fr.A
8480.49.00AutresEn fr.A
8480.50.00Moules pour le verreEn fr.A
8480.60.00Moules pour les matières minéralesEn fr.A
8480.71.10Pour le moulage par injection, à l'exclusion de moules mâles et femelles pour moulage par étirage-soufflage et de moules pour souliers, bottes et sandales;
Moules d'acier, à l'exclusion de ceux à 4 ou 6 cavités
En fr.A
8480.71.90AutresEn fr.A
8480.79.00AutresEn fr.A
8481.10.00DétendeursEn fr.A
8481.20.00Valves pour transmissions oléohydrauliques ou pneumatiquesEn fr.A
8481.30.00Clapets et soupapes de retenueEn fr.A
8481.40.00Soupapes de trop-plein ou de sûretéEn fr.A
8481.80.00Autres articles de robinetterie et organes similairesEn fr.A
8481.90.00PartiesEn fr.A
8482.10.10Pour roues avant, à billes sur deux rangées, à contact oblique, d'un diamètre extérieur d'au plus 76 mm destinés aux véhicules automobiles du Chapitre 87;
De type radial, sur une seule rangée, ne comprenant pas les coussinets à capacité maximale, ou à cartouche, d'un diamètre extérieur d'au plus 90 mm;
De type radial sur une seule rangée, à voie de roulement non meulée, d'un diamètre extérieur d'au plus 60,325 mm;
Type pompe à eau et type barre de compression, devant servir dans les véhicules automobiles du Chapitre 87
En fr.A
8482.10.90AutresEn fr.A
8482.20.00Roulements à rouleaux coniques, y compris les assemblages de cônes et rouleaux coniquesEn fr.A
8482.30.00Roulements à rouleaux en forme de tonneauEn fr.A
8482.40.00Roulements à aiguillesEn fr.A
8482.50.00Roulements à rouleaux cylindriquesEn fr.A
8482.80.10Type pompe à eau, devant servir dans les véhicules automobiles du Chapitre 87En fr.A
8482.80.90AutresEn fr.A
8482.91.00Billes, galets, rouleaux et aiguillesEn fr.A
8482.99.11Bagues à billes ou anneaux intérieurs ou extérieurs : Des marchandises des nos tarifaires 8482.10.10 ou 8482.20.00En fr.A
8482.99.19Bagues à billes ou anneaux intérieurs ou extérieurs : AutresEn fr.A
8482.99.90AutresEn fr.A
8483.10.00Arbres de transmission (y compris les arbres à cames et les vilebrequins) et manivellesEn fr.A
8483.20.00Paliers à roulements incorporésEn fr.A
8483.30.00Paliers, autres qu'à roulements incorporés;
coussinets
En fr.A
8483.40.10Devant servir à la fabrication de machines ou d'appareils;
Boîtes d'engrenages pour opérations de nettoyages haute pression ou pour moulins à mouture fine;
Engrenages et réducteurs pour chaînes de fabrication d'essuie-tout;
Engrenages pour machines à empaqueter les cigares, les cigarettes ou du tabac;
Engrenages pour transmissions marines;
Devant être utilisés dans la production de coke métallurgique, de fer ou d'acier;
Variateurs de vitesse devant être utilisés dans l'industrie du brassage
En fr.A
8483.40.91Autres : Engrenages, boîtes d'engrenages et autres variateurs de vitesse;
Commandes et transmissions, hydrostatiques, pour machines;
Vérins à vis
En fr.A
8483.40.99Autres : AutresEn fr.A
8483.50.10Moufles fixes ou moufles mobiles devant être utilisés dans l'exploration, la découverte, la mise en valeur, l'entretien, l'essai, l'épuisement ou la mise en exploitation de puits de pétrole ou de gaz naturel ou sur les machines de forage pour l'exploration, la découverte, la mise en valeur ou la mise en exploitation de gisements de potasse ou de sel gemme;
Pour l'escalade ou l'alpinisme
En fr.A
8483.50.20VolantsEn fr.A
8483.50.90AutresEn fr.A
8483.60.10Embrayages;
Organes d'accouplement hydrauliques de transmission devant être utilisés dans l'exploration, la découverte, la mise en valeur, l'entretien, l'essai, l'épuisement ou la mise en exploitation de puits d'eau, de pétrole ou de gaz naturel, dans les mines ou les carrières, ou dans la distillation ou la récupération des produits du gaz naturel;
Organes d'accouplement devant servir à la fabrication de chargeuses à direction différentielle de la position 84.29
En fr.A
8483.60.90AutresEn fr.A
8483.90.10Ensembles d'écrous sphériques, billes "J" et ensembles de vis à bille, pour les machines de chargement des réacteurs nucléaires;
Pignons de chaîne et roues dentées;
Devant servir à la fabrication de marchandises de cette position;
Des marchandises des nos tarifaires 8483.10.00, 8483.40.10, 8483.40.99, 8483.50.10 ou 8483.60.10
En fr.A
8483.90.20Des marchandises des nos tarifaires 8483.40.91 ou 8483.50.90En fr.A
8483.90.30Des marchandises des nos tarifaires 8483.20.00, 8483.30.00 ou 8483.60.90En fr.A
8484.10.00Joints métalloplastiquesEn fr.A
8484.20.00Joints d'étanchéité mécaniquesEn fr.A
8484.90.00AutresEn fr.A
8486.10.00Machines et appareils pour la fabrication de lingots ou de plaquettesEn fr.A
8486.20.00Machines et appareils pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur ou des circuits intégrés électroniquesEn fr.A
8486.30.00Machines et appareils pour la fabrication de dispositifs d'affichage à écran platEn fr.A
8486.40.00Machines et appareils visés à la Note 9 C) du présent ChapitreEn fr.A
8486.90.00Parties et accessoiresEn fr.A
8487.10.00Hélices pour bateaux et leurs palesEn fr.A
8487.90.00AutresEn fr.A
8501.10.11Moteurs à engrenages : Actionneurs électroniques utilisés avec le matériel de jardinage;
Devant servir avec les nécessaires d'assemblages de véhicules autopropulsés;
D'une puissance inférieure à 20 W, devant servir à la fabrication des ventilateurs portables;
D'une puissance de 32 V ou moins, comprenant un moteur électrique ayant un diamètre extérieur de moins de 7,62 cm, devant servir à la fabrication de feux électriques tournants pour véhicules automobiles
En fr.A
8501.10.12Moteurs à engrenages : Moteurs synchrones et pas à pas, et les actionneurs électriques suivants : Triphasés, 220 ou 440 V, avec couples de sortie nominaux supérieurs à 565 N.m et une succession de phase n'excédant pas 90 degrés;
120 ou 240 V, monophasés;
280, 460 ou 575 V, triphasés
En fr.A
8501.10.19Moteurs à engrenages : AutresEn fr.A
8501.10.91Autres : Moteurs à courant alternatif devant servir à la fabrication de déshumidificateurs;
Devant servir dans des gâches électriques, ou des systèmes de verrouillage électronique ou leurs composants;
Devant servir avec les nécessaires d'assemblage de véhicules autopropulsés
En fr.A
8501.10.99Autres : AutresEn fr.A
8501.20.10Moteurs à engrenagesEn fr.A
8501.20.90AutresEn fr.A
8501.31.10Moteurs à engrenages;
Devant servir à la fabrication de groupes électriques-hydrauliques
En fr.A
8501.31.20Machines génératrices;
Autres moteurs d'une puissance excédant 37,5 W mais n'excédant pas 75 W
En fr.A
8501.31.30Autres moteurs d'une puissance excédant 75 W mais n'excédant pas 750 WEn fr.A
8501.32.10Actionneurs;
Moteurs à arbre à engrenages sans balais, devant servir dans des outils électriques portatifs;
Moteurs à engrenages devant servir à la fabrication de machines ou d'appareils;
Moteurs devant servir à la fabrication de monte-charge (ascenseurs);
Moteurs électriques, d'une tension d'au moins 20 V et d'au plus 75 V, devant servir à la fabrication de chariots-gerbeurs
En fr.A
8501.32.20Moteurs devant servir comme source principale de puissance installée pour les véhicules à moteur électrique de la sous- position 8703.90En fr.A
8501.32.90AutresEn fr.A
8501.33.10Moteurs à engrenagesEn fr.A
8501.33.20Machines génératrices;
Autres moteurs d'une puissance excédant 75 kW mais n'excédant pas 149 kW
En fr.A
8501.33.30Autres moteurs d'une puissance excédant 149 kW mais n'excédant pas 375 kWEn fr.A
8501.34.10Moteurs à engrenagesEn fr.A
8501.34.20Autres moteursEn fr.A
8501.34.30Machines génératrices à courant continuEn fr.A
8501.40.10Moteurs à condensateur permanent fractionné à rotor externe, d'une puissance excédant 30 W mais n'excédant pas 120 W, devant servir à la fabrication des hottes de cuisine;
Moteurs à engrenages devant servir à la fabrication de machines ou d'appareils;
Autres moteurs devant servir à la fabrication de systèmes de pompes à eau submersibles d'un diamètre de pompe excédant 8,89 cm
En fr.A
8501.40.21Autres, d'une puissance excédant 37,5 W mais n'excédant pas 750 W : Actionneurs servant à l'ouverture et à la fermeture de châssis de toiture;
Moteurs de positionnement d'aiguilles, devant servir avec les machines à coudre industrielles;
Devant servir à la fabrication de ventilateurs;
Moteurs à engrenage devant servir dans des machines pour la fabrication de serviettes de papier;
Moteurs d'une puissance de moins d'un cheval-vapeur devant servir à la fabrication des malaxeurs à mortier mobiles;
Moteurs contenant un mécanisme d'oscillation;
D'une puissance excédant 180 W, devant servir à la fabrication des pompes à eau;
D'une puissance de 250 W, devant servir à la fabrication d'ouvre-portes de garages de maisons;
Moteurs à condensateur permanent fractionné, avec ou sans arbre externe ou rotor externe, d'une puissance de 40 W ou plus mais n'excédant pas 375 W, devant servir à la fabrication d'appareils de filtration d'air et de ventilateurs combinés à des appareils de filtration d'air, avec ou sans dispositif de récupération de la chaleur
En fr.A
8501.40.22Autres, d'une puissance excédant 37,5 W mais n'excédant pas 750 W : Moteurs à engrenages;
Rouleaux et poulies de transporteur motorisé
En fr.A
8501.40.29Autres, d'une puissance excédant 37,5W mais n'excédant pas 750W : AutresEn fr.A
8501.40.31Autres, d'une puissance excédant 750 W : Devant servir avec les instruments de chirurgie, d'art dentaire, d'art vétérinaire ou aux fins de diagnosticEn fr.A
8501.40.39Autres d'une puissance excédant 750W : AutresEn fr.A
8501.51.10Moteurs à embrayage et moteurs de positionnement d'aiguilles, devant servir avec les machines à coudre industrielles;
Moteurs à engrenages devant servir à la fabrication de machines ou d'appareils;
Moteurs, autres que les moteurs à engrenage, devant servir à la fabrication de systèmes de pompes à eau submersibles d'un diamètre de pompe excédant 8,89 cm
En fr.A
8501.51.90AutresEn fr.A
8501.52.10Moteurs à engrenages et moteurs à freins, et moteurs synchrones présentés avec un appariement de machine génératrice synchrone, devant servir à la fabrication de machines ou d'appareilsEn fr.A
8501.52.20Autres moteurs à engrenagesEn fr.A
8501.52.90AutresEn fr.A
8501.53.10Pour actionner les pompes à boue, les treuils ou les tables de rotation;
Moteurs à engrenages;
Moteurs synchrones présentés avec un appariement de machine génératrice synchrone
En fr.A
8501.53.91Autres : D'une puissance n'excédant pas 149 kWEn fr.A
8501.53.99Autres : D'une puissance excédant 149 kWEn fr.A
8501.61.10Machines génératrices synchrones présentées avec un appariement de moteur synchroneEn fr.A
8501.61.90AutresEn fr.A
8501.62.10Pour produire de l'énergie électrique destinée à des fins agricoles ou horticoles;
Machines génératrices synchrones présentées avec un appariement de moteur synchrone
En fr.A
8501.62.90AutresEn fr.A
8501.63.10Machines génératrices synchrones présentées avec un appariement de moteur synchroneEn fr.A
8501.63.90AutresEn fr.A
8501.64.10Machines génératrices synchrones présentées avec un appariement de moteur synchroneEn fr.A
8501.64.91Autres : Devant servir à la fabrication des groupes électrogènesEn fr.A
8501.64.99Autres : AutresEn fr.A
8502.11.10D'une puissance n'excédant pas 35 kWEn fr.A
8502.11.90AutresEn fr.A
8502.12.00D'une puissance excédant 75 kVA mais n'excédant pas 375 kVAEn fr.A
8502.13.00D'une puissance excédant 375 kVAEn fr.A
8502.20.10Devant servir sur la ferme à des fins agricoles seulement;
Groupes électrogènes de piste pour fournir une alimentation électrique aux aéronefs;
D'une puissance n'excédant pas 35 kW
En fr.A
8502.20.90AutresEn fr.A
8502.31.00À énergie éolienneEn fr.A
8502.39.10Ce qui suit, autres que les convertisseurs de fréquence de 400 Hz : Actionnés par turbine à gaz, autres que les groupes électrogènes de type aviation d'une puissance de 40 à 50 MW;
Actionnés par turbine hydraulique;
Actionnés par turbine à vapeur, autres que les groupes électrogènes d'une puissance excédant 60 MW;
Courant continu thermo-électrique
4%A
8502.39.90AutresEn fr.A
8502.40.00Convertisseurs rotatifs électriquesEn fr.A
8503.00.10Stators et rotors des machines de la position 85.01En fr.A
8503.00.90AutresEn fr.A
8504.10.00Ballasts pour lampes ou tubes à déchargeEn fr.A
8504.21.00D'une puissance n'excédant pas 650 kVAEn fr.A
8504.22.00D'une puissance excédant 650 kVA mais n'excédant pas 10 000 kVAEn fr.A
8504.23.00D'une puissance excédant 10 000 kVAEn fr.A
8504.31.00D'une puissance n'excédant pas 1 kVAEn fr.A
8504.32.00D'une puissance excédant 1 kVA mais n'excédant pas 16 kVAEn fr.A
8504.33.00D'une puissance excédant 16 kVA mais n'excédant pas 500 kVAEn fr.A
8504.34.00D'une puissance excédant 500 kVAEn fr.A
8504.40.10Chargeurs de batteries, à usage commercial, à l'exclusion de ceux pour charger les batteries devant servir aux lampes de sûreté pour les mineurs et ceux devant servir à la fabrication des voitures à voyageurs de chemin de fer ou de tramwaysEn fr.A
8504.40.20Blocs d'alimentation devant servir avec les instruments de chirurgie, d'art dentaire, d'art vétérinaire ou aux fins de diagnosticEn fr.A
8504.40.30Blocs d'alimentation pour les machines automatiques de traitement de l'information de la position 84.71En fr.A
8504.40.40Régulateurs de vitesse pour moteurs électriquesEn fr.A
8504.40.90AutresEn fr.A
8504.50.00Autres bobines de réactance et autres selfsEn fr.A
8504.90.10Assemblages de circuits imprimés pour les marchandises des sous-positions 8504.40 et 8504.90En fr.A
8504.90.20Autres parties des blocs d'alimentation pour les machines automatiques de traitement de l'information de la position 84.71En fr.A
8504.90.90AutresEn fr.A
8505.11.00En métalEn fr.A
8505.19.00AutresEn fr.A
8505.20.00Accouplements, embrayages, variateurs de vitesse et freins électromagnétiquesEn fr.A
8505.90.00Autres, y compris les partiesEn fr.A
8506.10.10Piles alcalines ayant des connecteurs soudés ou conçues pour être munies de connecteurs soudés, devant servir dans des systèmes de verrouillage électronique ou leurs composants;
Batteries de piles électriques, 9 volts, devant servir à la fabrication de détecteurs de fumée
En fr.A
8506.10.90Autres7%C
8506.30.00À l'oxyde de mercure7%B
8506.40.00À l'oxyde d'argent7%B
8506.50.10Piles ayant des connecteurs soudés ou conçues pour être munies de connecteurs soudés, devant servir dans des systèmes de verrouillage électronique ou leurs composantsEn fr.A
8506.50.90Autres7%C
8506.60.00À l'air-zinc7%C
8506.80.10Devant servir à la fabrication de détecteurs de fuméeEn fr.A
8506.80.90Autres7%C
8506.90.10Capsules de métal;
De matières plastiques, de caoutchouc ou de fibres de verre, devant servir à la fabrication d'accumulateurs industriels au plomb, avec une intensité minimale de 12 volts, à l'exclusion des accumulateurs de 12 volts servant au démarrage des moteurs;
Des marchandises des nos tarifaires 8506.10.10 ou 8506.80.10
En fr.A
8506.90.90AutresEn fr.A
8507.10.00Au plomb, des types utilisés pour le démarrage des moteurs à pistonEn fr.A
8507.20.10Devant servir comme source principale d'alimentation électrique des véhicules à moteur électrique de la sous-position 8703.90En fr.A
8507.20.90Autres7%C
8507.30.10Piles ayant des connecteurs soudés ou conçues pour être munies de connecteurs soudés, devant servir dans des systèmes de verrouillage électronique ou leurs composants;
Devant servir dans des lampes de sûreté pour mineurs
En fr.A
8507.30.20Devant servir comme source principale d'alimentation électrique des véhicules à moteur électrique de la sous-position 8703.90En fr.A
8507.30.90Autres7%C
8507.40.10Devant servir comme source principale d'alimentation électrique des véhicules à moteur électrique de la sous-position 8703.90En fr.A
8507.40.90Autres7%C
8507.80.10Piles alcalines ou piles au lithium ayant des connecteurs soudés ou conçues pour être munies de connecteurs soudés, devant servir dans des systèmes de verrouillage électronique ou leurs composants;
Accumulateurs électriques à faible décharge, devant servir à la fabrication, à l'entretien ou à la réparation des bouées et des balises pour le gouvernement du Canada
En fr.A
8507.80.20Devant servir comme source principale d'alimentation électrique des véhicules à moteur électrique de la sous-position 8703.90En fr.A
8507.80.90Autres7%C
8507.90.10Bacs de verre;
Capsules de métal;
Parties en caoutchouc durci;
Devant servir à la fabrication d'accumulateurs industriels au plomb d'une puissance d'au moins 12 volts, à l'exclusion des accumulateurs de 12 volts servant au démarrage des moteurs;
Des marchandises des nos tarifaires 8507.30.10 ou 8507.80.10
En fr.A
8507.90.90AutresEn fr.A
8508.11.00D'une puissance n'excédant pas 1 500 W et dont le volume du réservoir n'excède pas 20 litres8%A
8508.19.00Autres7,5%A
8508.60.00Autres aspirateurs7,5%A
8508.70.10D'aspirateurs de la sous-position 8508.19En fr.A
8508.70.90Autres8%A
8509.40.10Fouloirs à raisins pour usages domestiques8%B
8509.40.90AutresEn fr.A
8509.80.10Vaporisateurs aux ultrasons8%B
8509.80.90AutresEn fr.A
8509.90.20Devant servir à la fabrication de marchandises de cette position;
Des marchandises des nos tarifaires 8509.40.90 ou 8509.80.90
En fr.A
8509.90.90Autres3%A
8510.10.00RasoirsEn fr.A
8510.20.10Pour la coupe des poils des animaux domestiques;
Alimentées par courant alternatif, pour la coupe des cheveux
6%B
8510.20.90AutresEn fr.A
8510.30.00Appareils à épilerEn fr.A
8510.90.00PartiesEn fr.A
8511.10.00Bougies d'allumageEn fr.A
8511.20.00Magnétos;
dynamos-magnétos;
volants magnétiques
En fr.A
8511.30.00Distributeurs;
bobines d'allumage
En fr.A
8511.40.10Devant servir à la fabrication ou à la réparation des moteurs pour les bateaux de pêche commerciale;
Devant servir à la fabrication des souffeuses à neige à moteurs à piston, à allumage par étincelles
En fr.A
8511.40.90AutresEn fr.A
8511.50.00Autres génératricesEn fr.A
8511.80.10Devant servir à la fabrication de détecteurs de vapeurs de propane et de vapeurs toxiquesEn fr.A
8511.80.90AutresEn fr.A
8511.90.10Des marchandises des nos tarifaires 8511.40.10, 8511.50.00, 8511.80.10 ou 8511.80.90En fr.A
8511.90.90AutresEn fr.A
8512.10.00Appareils d'éclairage ou de signalisation visuelle des types utilisés pour les bicyclettes5,5%B
8512.20.00Autres appareils d'éclairage ou de signalisation visuelleEn fr.A
8512.30.10Sonneries ou vibrateurs devant servir à la réparation des camions forestiers, ou à la fabrication de telles parties;
Devant servir à la fabrication de détecteurs de vapeurs de propane et de vapeurs toxiques
En fr.A
8512.30.90Autres6,5%C
8512.40.00Essuie-glaces, dégivreurs et dispositifs antibuée6%B
8512.90.00PartiesEn fr.A
8513.10.10Lampes de poche;
Lampes de sûreté pour mineurs
En fr.A
8513.10.90Autres7%B
8513.90.10De lampes de poche et de lampes de sûreté pour mineursEn fr.A
8513.90.90Autres3,5%A
8514.10.00Fours à résistance (à chauffage indirect)En fr.A
8514.20.00Fours fonctionnant par induction ou par pertes diélectriquesEn fr.A
8514.30.00Autres foursEn fr.A
8514.40.00Autres appareils pour le traitement thermique des matières par induction ou par pertes diélectriquesEn fr.A
8514.90.00PartiesEn fr.A
8515.11.00Fers et pistolets à braserEn fr.A
8515.19.00AutresEn fr.A
8515.21.00Entièrement ou partiellement automatiquesEn fr.A
8515.29.00AutresEn fr.A
8515.31.00Entièrement ou partiellement automatiquesEn fr.A
8515.39.00AutresEn fr.A
8515.80.00Autres machines et appareilsEn fr.A
8515.90.00PartiesEn fr.A
8516.10.10Thermoplongeurs pour préparations photographiquesEn fr.A
8516.10.20Thermoplongeurs devant servir dans les véhicules automobilesEn fr.A
8516.10.90Autres6,5%B
8516.21.00Radiateurs à accumulation8%A
8516.29.00Autres7%C
8516.31.00Sèche-cheveuxEn fr.A
8516.32.10Fers à friserEn fr.A
8516.32.90Autres6,5%B
8516.33.10Muraux6%A
8516.33.90AutresEn fr.A
8516.40.00Fers à repasser électriquesEn fr.A
8516.50.00Fours à micro-ondesEn fr.A
8516.60.10Fours à pain;
Barbecues d'intérieur sans fumée;
Cuiseurs à vapeur pour le riz
En fr.A
8516.60.20Fours et cuisinières8%C
8516.60.90Autres8%C
8516.71.10Appareils pour la préparation du café9%B
8516.71.20Appareils pour la préparation du thé8%B
8516.72.10AutomatiqueEn fr.A
8516.72.90Autres6%A
8516.79.10Vaporiseurs pour les tissusEn fr.A
8516.79.90Autres6,5%C
8516.80.10Conçues pour la cuisson;
Résistances chauffantes non-métalliques devant être utilisées au traitement, à la fusion ou à l'affinage des minérais, des métaux ou des minéraux;
Devant servir dans les machines de transformation du plastique
En fr.A
8516.80.90AutresEn fr.A
8516.90.10Encastrements pour appareils pour sécher les mainsEn fr.A
8516.90.20Encastrements et bases de métal pour fers à repasser électriquesEn fr.A
8516.90.30Assemblages pour les fours à micro-ondes incorporant au moins deux des éléments suivants : chambre à cuisson, châssis de support autoportant, porte ou couverture extérieureEn fr.A
8516.90.40Assemblages de circuits imprimés pour les fours à micro-ondesEn fr.A
8516.90.50Chambres à cuisson, assemblées ou non, pour fours ou cuisinièresEn fr.A
8516.90.60Panneaux supérieurs, avec ou sans éléments chauffants ou contrôles, pour fours ou cuisinièresEn fr.A
8516.90.70Assemblages de portes pour fours ou cuisinières incorporant au moins deux des éléments suivants : panneau intérieur, panneau extérieur, vitre ou isolationEn fr.A
8516.90.81Encastrements pour grille-pain : Pour grille- pain automatiqueEn fr.A
8516.90.82Encastrements pour grille-pain : Pour autres grille-painEn fr.A
8516.90.90AutresEn fr.A
8517.11.00Postes téléphoniques d'usagers par fil à combinés sans filEn fr.A
8517.12.00Téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans filEn fr.A
8517.18.00AutresEn fr.A
8517.61.00Stations de baseEn fr.A
8517.62.00Appareils pour la réception, la conversion et la transmission ou la régénération de la voix, d'images ou d'autres données, y compris les appareils de commutation et de routageEn fr.A
8517.69.10Appareils télécopieurs, dits de « fac-similé »;
Autres appareils pour la téléphonie ou la télégraphie
En fr.A
8517.69.20Récepteurs d'appel, d'avertissement ou de téléappelEn fr.A
8517.69.90Autres6%A
8517.70.00PartiesEn fr.A
8518.10.00Microphones et leurs supportsEn fr.A
8518.21.00Haut-parleur unique monté dans son enceinte6,5%B
8518.22.00Haut-parleurs multiples montés dans la même enceinte6,5%B
8518.29.10Excitateurs de cône à compression ou tweeters de cône à compression, devant servir à la fabrication de systèmes de haut-parleursEn fr.A
8518.29.20Haut-parleurs, sans enveloppe, avec échelle de fréquence de 300 Hz à 3,4 MHz et un diamètre n'excédant pas 50 mm, pour les télécommunicationsEn fr.A
8518.29.90Autres6,5%B
8518.30.10Combinés téléphoniquesEn fr.A
8518.30.91Autres : Écouteurs et casques téléphoniquesEn fr.A
8518.30.99Autres : Autres4,5%A
8518.40.10Pour les applications de la téléphonie par filEn fr.A
8518.40.90Autres6,5%A
8518.50.00Appareils électriques d'amplification du son6,5%B
8518.90.10Saladiers, culasses de champ et pôles inducteurs pour les haut-parleurs dont les dimensions de montage sont supérieures à 203 mm, cônes et bordures de cônes, pare- poussières et anneaux de centrage, devant servir à la fabrication des haut-parleurs;
Des excitateurs de cône à compression ou tweeters de cône à compression, devant servir à la fabrication de systèmes de haut-parleurs;
Des haut-parleurs, sans enveloppe, avec échelle de fréquence de 300 Hz à 3,4 MHz et un diamètre n'excédant pas 50 mm, pour les télécommunications;
Des microphones et leurs supports et écouteurs
En fr.A
8518.90.20Des amplificateurs électriques d'audio fréquence pour les applications de la téléphonie par filEn fr.A
8518.90.30D'autres amplificateurs électriques d'audio- fréquence;
De combinés téléphoniques;
Autres, des haut-parleurs
En fr.A
8518.90.90AutresEn fr.A
8519.20.10Électrophones commandés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jetonEn fr.A
8519.20.90Autres5%A
8519.30.10À changeur automatique de disques3,5%A
8519.30.90AutresEn fr.A
8519.50.00Répondeurs téléphoniquesEn fr.A
8519.81.10Appareils d'enregistrement et de reproduction du son, sur bandes magnétiquesEn fr.A
8519.81.21Autres appareils de reproduction du son : Lecteurs de disques compacts;
Lecteurs de cassettes de poche;
Autres lecteurs de cassettes
En fr.A
8519.81.29Autres appareils de reproduction du son : Autres5%A
8519.81.31Machines à dicter ne pouvant fonctionner sans une source d'énergie extérieure et machines à transcrire : À bandes magnétiques5%A
8519.81.39Machines à dicter ne pouvant fonctionner sans une source d'énergie extérieure et machines à transcrire : AutresEn fr.A
8519.81.91Autres : Pour la reproduction ou la duplication commerciale des audiocassettes;
Devant être utilisés pour la production commerciale de bandes d'enregistrements vidéo, de films cinématographiques, de films animés ou de présentations à images multiples
En fr.A
8519.81.99Autres : Autres5%B
8519.89.10Électrophones;
Devant être utilisés pour la production commerciale de bandes d'enregistrements vidéo, de films cinématographiques, de films animés ou de présentations à images multiples;
Machines à transcrire
En fr.A
8519.89.90Autres5%A
8521.10.00À bandes magnétiquesEn fr.A
8521.90.10Lecteurs de vidéodisque au laserEn fr.A
8521.90.90Autres6%A
8522.10.00Lecteurs phonographiquesEn fr.A
8522.90.10Assemblages de circuits imprimésEn fr.A
8522.90.90AutresEn fr.A
8523.21.10Cartes munies d'une piste magnétique non enregistrée8,5%B
8523.21.20Cartes munies d'une piste magnétique enregistrée6%B
8523.29.10Non enregistrés, d'une largeur n'excédant pas 4 mmEn fr.A
8523.29.20À caractère musical, y compris les enregistrements d'opéras, d'opérettes, de comédies musicales et les autres enregistrements ayant une teneur musicale importante;
Enregistrements des numéros de music-hall et de cabaret, qu'ils soient musicaux ou non, y compris les monologues et les soliloques et les autres enregistrements ayant un caractère divertissant semblable;
À caractère publicitaire à l'exclusion des commerciaux pour la radio et la télévision, importés uniquement pour des fins de référence;
Enregistrements vidéo à l'exclusion des grands reportages ou des enregistrements d'actualités
7%B
8523.29.90AutresEn fr.A
8523.40.10Pour la reproduction des phénomènes autres que le son ou l'image;
À caractère éducatif, scientifique ou culturel au sens de l'Accord visant à faciliter la circulation internationale du matériel visuel et auditif de caractère éducatif, scientifique et culturel, ratifié à Beyrouth, Liban, en 1948, et certifiés par le gouvernement ou par un représentant autorisé du gouvernement du pays de production ou encore par un représentant autorisé de l'Organisation des Nations Unies pour l'éducation, la science et la culture, comme ayant un caractère éducatif, scientifique ou culturel d'ordre international;
Supports préparés non enregistrés;
Autre logiciel
En fr.A
8523.40.90Autres6%B
8523.51.10À caractère éducatif, scientifique ou culturel au sens de l'Accord visant à faciliter la circulation internationale du matériel visuel et auditif de caractère éducatif, scientifique et culturel, ratifié à Beyrouth, Liban, en 1948, et certifiés par le gouvernement ou par un représentant autorisé du gouvernement du pays de production ou encore par un représentant autorisé de l'Organisation des Nations Unies pour l'éducation, la science et la culture, comme ayant un caractère éducatif, scientifique ou culturel d'ordre international;
Supports préparés non enregistrés;
Autre logiciel
En fr.A
8523.51.90Autres6%B
8523.52.00« Cartes intelligentes »En fr.A
8523.59.10Pour la reproduction des phénomènes autres que le son ou l'image;
À caractère éducatif, scientifique ou culturel au sens de l'Accord visant à faciliter la circulation internationale du matériel visuel et auditif de caractère éducatif, scientifique et culturel, ratifié à Beyrouth, Liban, en 1948, et certifiés par le gouvernement ou par un représentant autorisé du gouvernement du pays de production ou encore par un représentant autorisé de l'Organisation des Nations Unies pour l'éducation, la science et la culture, comme ayant un caractère éducatif, scientifique ou culturel d'ordre international;
Autres supports préparés non enregistrés;
Autre logiciel;
Cartes et étiquettes à déclenchement par effet de proximité
En fr.A
8523.59.90Autres6%B
8523.80.10Disques pour électrophones;
Supports préparés non enregistrés;
À caractère éducatif, scientifique ou culturel au sens de l'Accord visant à faciliter la circulation internationale du matériel visuel et auditif de caractère éducatif, scientifique et culturel, ratifié à Beyrouth, Liban, en 1948, et certifiés par le gouvernement ou par un représentant autorisé du gouvernement du pays de production ou encore par un représentant autorisé de l'Organisation des Nations Unies pour l'éducation, la science et la culture, comme ayant un caractère éducatif, scientifique ou culturel d'ordre international;
Autre logiciel
En fr.A
8523.80.90Autres6%B
8525.50.00Appareils d'émissionEn fr.A
8525.60.00Appareils d'émission incorporant un appareil de réceptionEn fr.A
8525.80.00Caméras de télévision, appareils photographiques numériques et caméscopesEn fr.A
8526.10.00Appareils de radiodétection et de radiosondage (radar)En fr.A
8526.91.00Appareils de radionavigationEn fr.A
8526.92.00Appareils de radiotélécommandeEn fr.A
8527.12.10DomestiquesEn fr.A
8527.12.90Autres6%A
8527.13.10DomestiquesEn fr.A
8527.13.90Autres6%A
8527.19.00AutresEn fr.A
8527.21.00Combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du sonEn fr.A
8527.29.00AutresEn fr.A
8527.91.10DomestiquesEn fr.A
8527.91.90Autres6%A
8527.92.10DomestiquesEn fr.A
8527.92.90Autres6%A
8527.99.10Postes de radio domestiques;
Appareils télécopieurs, dits de « fac-similé »;
Radio conçues pour les bandes réservées aux radio-amateurs;
Récepteurs d'appel, d'avertissement ou de téléappel
En fr.A
8527.99.90Autres6%A
8528.41.00Des types exclusivement ou principalement destinés à une machine automatique de traitement de l'information du no 84.71En fr.A
8528.49.11Devant servir à la fabrication de systèmes de transmission des ondes lumineuses : Haute définitionEn fr.A
8528.49.19Devant servir à la fabrication de systèmes de transmission des ondes lumineuses : AutresEn fr.A
8528.49.20En noir et blanc ou en autres monochromes6%A
8528.49.30Moniteurs couleurs incomplets ou non finis, y compris les assemblages de moniteurs composés des systèmes de détection et d'amplification de fréquence vidéo intermédiaire (FI), des systèmes d'amplification et de traitement vidéo, des circuits de déviation et de synchronisation, et des systèmes d'amplification et de détection audio plus un bloc d'alimentation, mais ne comportant pas un tube à rayons cathodiques6%A
8528.49.90Autres6%A
8528.51.00Des types exclusivement ou principalement destinés à une machine automatique de traitement de l'information du no 84.71En fr.A
8528.59.11Devant servir à la fabrication de systèmes de transmission des ondes lumineuses : Haute définitionEn fr.A
8528.59.19Devant servir à la fabrication de systèmes de transmission des ondes lumineuses : AutresEn fr.A
8528.59.20En noir et blanc ou en autres monochromes6%A
8528.59.30Moniteurs couleurs incomplets ou non finis, y compris les assemblages de moniteurs composés des systèmes de détection et d'amplification de fréquence vidéo intermédiaire (FI), des systèmes d'amplification et de traitement vidéo, des circuits de déviation et de synchronisation, et des systèmes d'amplification et de détection audio plus un bloc d'alimentation, mais ne comportant pas un écran plat ou un écran similaire;
Autres, dont l'écran sert au visionnement direct (pas de type projecteur);
Autres, à écran plat
6%A
8528.59.90Autres6%A
8528.61.00Des types exclusivement ou principalement destinés à une machine automatique de traitement de l'information du no 84.71En fr.A
8528.69.11En couleurs, à écran plat : Pouvant être utilisés avec les machines automatiques de traitement de l'information du no 84.71 et avec des appareils émetteurs de signaux de télévisionEn fr.A
8528.69.19En couleurs, à écran plat : Autres6%A
8528.69.20Projecteurs en couleurs, incomplets ou non finis, y compris les assemblages de projecteurs composés des systèmes de détection et d'amplification de fréquence vidéo intermédiaire (FI), des systèmes d'amplification et de traitement vidéo, des circuits de déviation et de synchronisation, et des systèmes d'amplification et de détection audio plus un bloc d'alimentation, mais ne comportant pas un tube à rayons cathodiques, un écran plat ou un écran similaire;
En couleurs, autres
En fr.A
8528.69.30En noir et blanc ou en autres monochromes6%A
8528.71.10Appareils récepteurs de télévision incomplets ou non finis, y compris les assemblages d'appareils récepteurs de télévision composés des systèmes de détection et d'amplification de fréquence vidéo intermédiaire (FI), des systèmes d'amplification et de traitement vidéo, des circuits de déviation et de synchronisation, des syntonisateurs et des systèmes de commande de syntonisateurs, et des systèmes d'amplification et de détection audio plus un bloc d'alimentation, mais ne comportant pas un tube à rayons cathodiques, un écran plat ou un écran similaireEn fr.A
8528.71.20Boîtiers décodeurs ayant une fonction de communication : dispositifs à microprocesseur comprenant un modem d’accès à Internet, et ayant une fonction d’échange interactif de renseignementsEn fr.A
8528.71.40Devant servir à la fabrication de systèmes de transmission des ondes lumineusesEn fr.A
8528.71.90Autres5%A
8528.72.10Boîtiers décodeurs ayant une fonction de communication : dispositifs à microprocesseur comprenant un modem d’accès à Internet, et ayant une fonction d’échange interactif de renseignementsEn fr.A
8528.72.20Appareils récepteurs de télévision incomplets ou non finis, y compris les assemblages d'appareils récepteurs de télévision composés des systèmes de détection et d'amplification de fréquence vidéo intermédiaire (FI), des systèmes d'amplification et de traitement vidéo, des circuits de déviation et de synchronisation, des syntonisateurs et des systèmes de commande de syntonisateurs, et des systèmes d'amplification et de détection audio plus un bloc d'alimentation, mais ne comportant pas un tube à rayons cathodiques, un écran plat ou un écran similaireEn fr.A
8528.72.31Haute définition : De type projecteur, à tube à rayons cathodiques5%A
8528.72.32Haute définition : Pas de type projecteur, à tube à rayons cathodiques5%A
8528.72.33Haute définition : Autres, à écran plat5%A
8528.72.34Haute définition : Autres, devant servir à la fabrication de systèmes de transmission des ondes lumineusesEn fr.A
8528.72.39Haute définition : Autres5%B
8528.72.91Autres : Dont l'écran sert au visionnement direct (pas de type projecteur) et dont la diagonale de l'écran n'excède pas 35,56 cm5%A
8528.72.92Autres : Combinés sous une même enveloppe à un appareil d'enregistrement ou de reproduction des images (magnétoscopes), dont l'écran sert au visionnement direct (pas de type projecteur) et dont la diagonale de l'écran excède 35,56 cm5,5%A
8528.72.93Autres : Autres, dont l'écran sert au visionnement direct (pas de type projecteur) et dont la diagonale de l'écran est supérieure à 35,56 cm mais inférieure à 66,04 cm5%A
8528.72.94Autres : Autres, dont l'écran sert au visionnement direct (pas de type projecteur) et dont la diagonale de l'écran est 66,04 cm ou plus5%C
8528.72.95Autres : De type projecteur, à tube à rayons cathodiques5%A
8528.72.96Autres : Autres, à écran plat5%A
8528.72.97Autres : Autres, devant servir à la fabrication de systèmes de transmission des ondes lumineusesEn fr.A
8528.72.99Autres : Autres5%A
8528.73.10Appareils récepteurs de télévision domestiquesEn fr.A
8528.73.90Autres6%A
8529.10.00Antennes et réflecteurs d'antennes de tous types;
parties reconnaissables comme étant utilisées conjointement avec ces articles
En fr.A
8529.90.11Assemblages de circuits imprimés : D'un appareillage à télécommande radio pour commander du matériel audio ou vidéo résidentiel ou pour utilisation sur les bandes de la radio amateur par des amateursEn fr.A
8529.90.12Assemblages de circuits imprimés : Des appareils d'émission pour la radiodiffusion ou la télévision, même incorporant un appareil de réception ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son, des caméras de télévision ou des appareils de prises de vues fixes vidéo et autres caméscopesEn fr.A
8529.90.19Assemblages de circuits imprimés : AutresEn fr.A
8529.90.20Assemblages d'émetteurs-récepteurs pour les marchandises de la sous-position 8526.10, non dénommés ni compris ailleursEn fr.A
8529.90.31Parties de téléviseurs qui suivent (y compris de moniteurs vidéo et de projecteurs vidéo) : systèmes de détection et d'amplification de fréquence vidéo intermédiaire (FI);
systèmes d'amplification et de traitement vidéo;
circuits de déviation et de synchronisation;
syntonisateurs et systèmes de commande des syntonisateurs;
et systèmes d'amplification et de détection audio : Combinaisons des parties
En fr.A
8529.90.39Parties de téléviseurs qui suivent (y compris de moniteurs vidéo et de projecteurs vidéo) : systèmes de détection et d'amplification de fréquence vidéo intermédiaire (FI);
systèmes d'amplification et de traitement vidéo;
circuits de déviation et de synchronisation;
syntonisateurs et systèmes de commande des syntonisateurs;
et systèmes d'amplification et de détection audio : Autres
En fr.A
8529.90.40Assemblages d'écrans plats pour les marchandises des nos tarifaires 8528.59.30, 8528.69.11, 8528.69.19, 8528.72.33 ou 8528.72.96En fr.A
8529.90.50Parties, y compris les plaques frontales et les dispositifs de verrouillage, pour les assemblages de circuits imprimésEn fr.A
8529.90.61Autres parties des marchandises de la position 85.25 ou 85.27, à l'exception des parties de téléphones cellulaires : Comportant des assemblages de circuits imprimés, des marchandises de la sous-position 8525.50 ou 8525.60En fr.A
8529.90.69Autres parties des marchandises de la position 85.25 ou 85.27, à l'exception des parties de téléphones cellulaires : AutresEn fr.A
8529.90.90AutresEn fr.A
8530.10.00Appareils pour voies ferrées ou similairesEn fr.A
8530.80.10Devant servir à la fabrication, à l'entretien ou à la réparation des bouées pour le gouvernement du CanadaEn fr.A
8530.80.90Autres6,5%A
8530.90.00PartiesEn fr.A
8531.10.10Détecteurs de fuméeEn fr.A
8531.10.90Autres6,5%B
8531.20.00Panneaux indicateurs incorporant des dispositifs à cristaux liquides (LCD) ou à diodes émettrices de lumière (LED)En fr.A
8531.80.00Autres appareilsEn fr.A
8531.90.10Assemblages de circuits imprimésEn fr.A
8531.90.90AutresEn fr.A
8532.10.00Condensateurs fixes conçus pour les réseaux électriques de 50/60 Hz et capables d'absorber une puissance réactive égale ou supérieure à 0,5 kvar (condensateurs de puissance)En fr.A
8532.21.10Devant servir à la fabrication de relais pour une tension n'excédant pas 60 VEn fr.A
8532.21.90AutresEn fr.A
8532.22.10Devant servir à la fabrication de détecteurs de vapeurs de propane et de vapeurs toxiques;
Autres que les condensateurs électrolytiques pour utilisation dans les ordinateurs, devant servir à la fabrication d'appareils de transmission radio du service mobile terrestre incorporant des appareils de réception, ou leurs accessoires, qui fonctionnent sur les bandes de fréquences de 30 à 50 MHz, 138 à 174 MHz, 406 à 430 MHz, 450 à 470 MHz ou 806 à 890 MHz;
Dont la dimension globale minimale, à l'exclusion des conducteurs et des broches de connecteurs, n'excède pas 25 mm, devant servir à la fabrication de chargeurs de batteries ou de blocs d'alimentation électriques
En fr.A
8532.22.90AutresEn fr.A
8532.23.00À diélectrique en céramique, à une seule coucheEn fr.A
8532.24.00À diélectrique en céramique, multicouchesEn fr.A
8532.25.10Éléments de condensateurs fixes diélectriques, en papiers métallisés ou en matières plastiques métallisées, devant servir à la fabrication de condensateurs de courant alternatif de 60 Hz, 200-600 V, pour la compensation du facteur de puissanceEn fr.A
8532.25.90AutresEn fr.A
8532.29.10Devant servir à la fabrication de détecteurs de vapeurs de propane et de vapeurs toxiques;
Devant servir à la fabrication des relais d'une tension n'excédant pas 60 V, relais à micro- ondes, relais passifs à infrarouge ou une combinaison de relais à micro-ondes et passifs à infrarouge;
Devant servir dans les instruments à mesurer, à surveiller ou à tester du Chapitre 90, ou devant servir dans des appareils électriques qui indiquent des intervales de temps;
Devant servir à la fabrication de spectromètres de masse et leurs parties
En fr.A
8532.29.90AutresEn fr.A
8532.30.10En céramique;
Devant servir dans les instruments à mesurer, à surveiller ou à tester du Chapitre 90, ou devant servir dans des appareils électriques qui indiquent des intervalles de temps
En fr.A
8532.30.90AutresEn fr.A
8532.90.10Devant servir à la fabrication des condensateurs de courant alternatif;
Des marchandises des nos tarifaires 8532.10.00, 8532.21.10, 8532.22.10, 8532.23.00, 8532.24.00, 8532.25.10, 8532.29.10 ou 8532.30.10
En fr.A
8532.90.90AutresEn fr.A
8533.10.00Résistances fixes au carbone, agglomérées ou à coucheEn fr.A
8533.21.00Pour une puissance n'excédant pas 20 WEn fr.A
8533.29.00AutresEn fr.A
8533.31.00Pour une puissance n'excédant pas 20 WEn fr.A
8533.39.00AutresEn fr.A
8533.40.10Varistances d'oxyde de métalEn fr.A
8533.40.90AutresEn fr.A
8533.90.10Des matières céramiques ou métalliques, réactives électriquement ou mécaniquement à tout changement de température, pour les marchandises des nos tarifaires 8533.40.10 ou 8533.40.90En fr.A
8533.90.90AutresEn fr.A
8534.00.00Circuits imprimés.En fr.A
8535.10.00Fusibles et coupe-circuit à fusiblesEn fr.A
8535.21.00Pour une tension inférieure à 72,5 kVEn fr.A
8535.29.00AutresEn fr.A
8535.30.00Sectionneurs et interrupteursEn fr.A
8535.40.00Parafoudres, limiteurs de tension et étaleurs d'ondesEn fr.A
8535.90.10Dispositifs de raccordement, de branchement ou de connexion des câbles et boîtes de jonction, ignifuges, devant être utilisés dans les mines où se trouvent des gaz inflammablesEn fr.A
8535.90.20Commutateurs de commande industriels;
Autres boîtes de jonction, ou dispositifs de raccordement, de branchement ou de connexion des câbles ignifuges;
Boîtiers en métal
En fr.A
8535.90.30Démarreurs de moteur et protecteurs de surcharge de moteurEn fr.A
8535.90.90AutresEn fr.A
8536.10.00Fusibles et coupe-circuit à fusiblesEn fr.A
8536.20.10Devant servir avec les instruments de chirurgie, d'art dentaire, d'art vétérinaire ou aux fins de diagnosticEn fr.A
8536.20.90Autres2%A
8536.30.10Dispositifs de protection contre les surcharges devant servir à la fabrication de machines et d'appareils pour le conditionnement de l'airEn fr.A
8536.30.20Protecteurs contre les surcharges de moteur, à l'exclusion de ceux devant servir à la fabrication de machines et appareils pour le conditionnement de l'airEn fr.A
8536.30.90AutresEn fr.A
8536.41.00Pour une tension n'excédant pas 60 VEn fr.A
8536.49.00AutresEn fr.A
8536.50.11Démarreurs de moteurs : Devant servir avec des machines ou des appareilsEn fr.A
8536.50.12Démarreurs de moteurs : Pour véhicules automobilesEn fr.A
8536.50.19Démarreurs de moteurs : AutresEn fr.A
8536.50.20Interrupteurs électromécaniques à action instantanée, pour tension n'excédant pas 11 ampères;
Interrupteurs électroniques, y compris interrupteurs électroniques thermoprotégés, composés d'un transistor et d'une puce logique (technologie interpuces);
Interrupteurs électroniques à courant alternatif composés de circuits d'entrée et de sortie à coupleur optique (interrupteurs thyristors isolés à courant alternatif)
En fr.A
8536.50.91Autres : Ce qui suit, autres que ceux devant servir à la fabrication de machines à laver la vaisselle, ou de détecteurs de vapeurs de propane et de vapeurs toxiques : Tapis contact de commande automatiques d'ouverture de portes;
Interrupteurs, haute pression;
Contacteurs de fin de course rotatifs de type à came à contacts multiples;
Interrupteurs, commandes de niveau de liquide et autres contacts similaires à flotteur;
Contacteurs magnétiques;
Poussoirs
En fr.A
8536.50.92Autres : Autres, pour véhicules automobilesEn fr.A
8536.50.99Autres : AutresEn fr.A
8536.61.00Douilles pour lampes2,5%A
8536.69.00AutresEn fr.A
8536.70.10En cuivreEn fr.A
8536.70.20En céramiqueEn fr.A
8536.70.30En plastiqueEn fr.A
8536.90.10De branchement ou de connexion des câbles et boîtes de jonction, ignifuges, devant être utilisés dans les mines;
Devant servir à la fabrication de détecteurs de vapeurs de propane et de vapeurs toxiques;
Devant servir à la fabrication des relais à micro-ondes, relais passifs à infrarouge ou une combinaison de relais à micro-ondes et passifs à infrarouge, d'une tension n'excédant pas 60 V;
Devant servir dans les instruments à mesurer, à surveiller ou à tester du Chapitre 90, ou devant servir dans des appareils électriques qui indiquent des intervalles de temps;
Devant servir à la fabrication d'instruments ou d'outillages utilisés en géophysique, ou leurs parties ou accessoires;
Plaques à bornes et bornes, devant servir à la fabrication de machines et d'appareils pour le conditionnement de l'air
En fr.A
8536.90.91Autres : Boîtes de jonction;
Boîtiers en métal
2%B
8536.90.92Autres : Autres, pour véhicules automobiles2%A
8536.90.93Autres : Éléments de connexion et de contact pour fils et câblesEn fr.A
8536.90.99Autres : AutresEn fr.A
8537.10.11Armoires de commande numériques dotées de machines automatiques de traitement de l'information : Montés avec des boîtiers ou supports extérieurs, des marchandises des positions 84.21, 84.22, 84.28, 84.50 ou 85.16En fr.A
8537.10.19Armoires de commande numériques dotées de machines automatiques de traitement de l'information : AutresEn fr.A
8537.10.21Centres de commande des moteurs : Pour véhicules automobiles2%A
8537.10.29Centres de commande des moteurs : AutresEn fr.A
8537.10.31Autres, devant servir avec des machines ou des appareils : Systèmes de commande industrielle automatisée, à l'exclusion des tableaux pour dispositifs de formage d'anodes2%A
8537.10.39Autres, devant servir avec des machines ou des appareils : AutresEn fr.A
8537.10.91Autres : Montés avec des boîtiers ou supports extérieurs, pour les marchandises des positions 84.21, 84.22, 84.50 ou 85.16En fr.A
8537.10.93Autres : Tableaux et panneaux de distribution2%A
8537.10.99Autres : AutresEn fr.A
8537.20.00Pour une tension excédant 1 000 VEn fr.A
8538.10.00Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports du n° 85.37, dépourvus de leurs appareilsEn fr.A
8538.90.10De matières céramiques ou métalliques, réactives électriquement ou mécaniquement à tout changement de températures pour démarreurs de moteur et protecteurs de surcharge de moteurEn fr.A
8538.90.20Assemblages de circuits imprimésEn fr.A
8538.90.31Parties moulées : Devant servir à la fabrication des relais à micro-ondes, relais passifs à infrarouge ou une combinaison de relais à micro-ondes et passifs à infrarouge, pour une tension n'excédant pas 60 VEn fr.A
8538.90.39Parties moulées : AutresEn fr.A
8538.90.90AutresEn fr.A
8539.10.10Devant servir dans les véhicules automobiles du Chapitre 876%C
8539.10.90Autres2%A
8539.21.00Halogènes, au tungstène7,5%C
8539.22.10Devant servir à la fabrication de jeux de lumières pour décorations de Noël ou de jeux de lumières pour patioEn fr.A
8539.22.90Autres8%A
8539.29.10Matériaux d'éclairage au xénonEn fr.A
8539.29.91Autres : D'une tension de plus de 31 V8%C
8539.29.99Autres : Autres6%C
8539.31.00Fluorescents, à cathode chaude7%C
8539.32.10Devant servir dans les instruments à mesurer, à surveiller ou à tester du Chapitre 90, ou devant servir dans des appareils électriques qui indiquent des intervalles de temps;
Lampes à décharge au mercure, haute pression (190-200 atmosphères), d'une puissance allant de 100 W à 300 W, avec écart d'arc allant de 1,0 mm à 1,3 mm, équipées d'un réflecteur de verre dichroïque elliptique ou parabolique, d'une efficacité lumineuse relative de 60 (+/-5) lumens par watt, devant servir à la fabrication de produits canadiens
En fr.A
8539.32.90Autres7,5%C
8539.39.10Devant servir dans les instruments à mesurer, à surveiller ou à tester du Chapitre 90, ou devant servir avec des appareils électriques qui indiquent des intervalles de temps;
Lampes au néon, munies d'une résistance, devant servir à la fabrication d'ensembles de lampes de signalisation;
Lampes-éclair de photographie;
Matériaux d'éclairage au xénon
En fr.A
8539.39.90Autres7,5%C
8539.41.10Devant servir dans les instruments à mesurer, à surveiller ou à tester du Chapitre 90, ou devant servir dans des appareils électriques qui indiquent des intervalles de temps;
Lampes à cathode creuse, devant servir dans les instruments et appareils pour mesurer ou détecter les gaz nocifs;
Matériaux d'éclairage au xénon
En fr.A
8539.41.90Autres7,5%B
8539.49.10Devant servir dans les instruments à mesurer, à surveiller ou à tester du Chapitre 90, ou devant servir dans des appareils électriques qui indiquent des intervalles de temps;
Lampes à rayons ultraviolets à cathode creuse, devant servir dans les instruments et appareils pour mesurer ou détecter les gaz nocifs;
Lampes à rayons ultraviolets destinées à découvrir le minerai de scheelite
En fr.A
8539.49.90Autres7,5%B
8539.90.10Filaments, cathodes ou électrodes, devant servir à la fabrication de lampes électriques;
Des marchandises des nos tarifaires 8539.10.90, 8539.22.10, 8539.29.10, 8539.32.10, 8539.39.10, 8539.41.10 ou 8539.49.10
En fr.A
8539.90.90Autres6%C
8540.11.11À haute définition : Dont la diagonale de l'écran n'excède pas 35,56 cmEn fr.A
8540.11.12À haute définition : Dont la diagonale de l'écran excède 35,56 cmEn fr.A
8540.11.21Autres, pour récepteurs de télévision (pas de type projecteur) : Dont la diagonale de l'écran n'excède pas 35,56 cmEn fr.A
8540.11.22Autres, pour récepteurs de télévision (pas de type projecteur) : Dont la diagonale de l'écran excède 35,56 cmEn fr.A
8540.11.90AutresEn fr.A
8540.12.11À haute définition : Devant servir à la fabrication de moniteurs vidéo;
Devant servir à la fabrication des récepteurs de télévision en couleurs, du type projection
En fr.A
8540.12.19À haute définition : AutresEn fr.A
8540.12.91Autres : Devant servir à la fabrication de moniteurs vidéo;
Devant servir à la fabrication d'autres récepteurs de télévision en couleurs, du type projection
En fr.A
8540.12.99Autres : AutresEn fr.A
8540.20.00Tubes pour caméras de télévision;
tubes convertisseurs ou intensificateurs d'images;
autres tubes à photocathode
En fr.A
8540.40.10Dont l'écart entre deux points de même couleur de triplets consécutifs est inférieur à 0,4 mm, devant servir à la fabrication de dispositifs d'affichage graphique ou alphanumériqueEn fr.A
8540.40.90AutresEn fr.A
8540.50.10Devant servir à la fabrication de moniteur vidéo;
Dont l'écart entre deux points de triplets consécutifs est au plus 0,4 mm, devant servir à la fabrication de dispositifs d'affichage graphique ou alphanumérique
En fr.A
8540.50.90AutresEn fr.A
8540.60.10Dont l'écart entre deux points de même couleur de triplets consécutifs est inférieur à 0,4 mm, devant servir à la fabrication de dispositifs d'affichage graphique ou alphanumériqueEn fr.A
8540.60.90AutresEn fr.A
8540.71.00MagnétronsEn fr.A
8540.72.00KlystronsEn fr.A
8540.79.00AutresEn fr.A
8540.81.00Tubes de réception ou d'amplificationEn fr.A
8540.89.00AutresEn fr.A
8540.91.10Assemblages de panneaux frontaux, à savoir :
a) dans le cas d'un tube image de télévision couleur à rayons cathodiques, d'un ensemble constitué d'un panneau de verre auquel est fixé une grille ou un masque perforé en vue de l'utilisation finale, pouvant s'intégrer à un tube image de télévision couleur à rayons cathodiques (y compris un tube à rayons cathodiques de moniteur vidéo ou de projecteur vidéo) et ayant subi le traitement chimique et physique nécessaire pour fixer des luminophores sur le panneau de verre, avec une précision suffisante pour reproduire une image vidéo après excitation par un faisceau d'électrons;

b) dans le cas d'un tube image de télévision monochrome à rayons cathodiques, d'un ensemble constitué d'un panneau de verre ou d'une enveloppe de verre, pouvant s'intégrer à un tube image de télévision monochrome à rayons cathodiques (y compris un tube à rayons cathodiques de moniteur vidéo ou de projecteur vidéo) et ayant subi le traitement chimique et physique nécessaire pour fixer des luminophores sur le panneau de verre ou l'enveloppe de verre, avec une précision suffisante pour reproduire une image vidéo après excitation par un faisceau d'électrons
En fr.A
8540.91.90AutresEn fr.A
8540.99.10Canon à faisceaux d'électrons;
Structures d'interaction de radio fréquence (RF) pour tubes micro-ondes des sous- positions 8540.71, 8540.72 ou 8540.79
En fr.A
8540.99.90AutresEn fr.A
8541.10.00Diodes, autres que les photodiodes et les diodes émettrices de lumièreEn fr.A
8541.21.00À pouvoir de dissipation inférieur à 1 WEn fr.A
8541.29.00AutresEn fr.A
8541.30.00Thyristors, diacs et triacs, autres que les dispositifs photosensiblesEn fr.A
8541.40.00Dispositifs photosensibles à semi-conducteur, y compris les cellules photovoltaïques même assemblées en modules ou constituées en panneux;
diodes émettrices de lumière
En fr.A
8541.50.00Autres dispositifs à semi-conducteurEn fr.A
8541.60.00Cristaux piézo-électriques montésEn fr.A
8541.90.00PartiesEn fr.A
8542.31.10Circuits intégrés monolithiquesEn fr.A
8542.31.90AutresEn fr.A
8542.32.10Circuits intégrés monolithiquesEn fr.A
8542.32.90AutresEn fr.A
8542.33.10Circuits intégrés monolithiquesEn fr.A
8542.33.90AutresEn fr.A
8542.39.10Circuits intégrés hybrides;
Circuits intégrés monolithiques
En fr.A
8542.39.90AutresEn fr.A
8542.90.00PartiesEn fr.A
8543.10.00Accélérateurs de particulesEn fr.A
8543.20.00Générateurs de signauxEn fr.A
8543.30.00Machines et appareils de galvanoplastie, électrolyse ou électrophorèseEn fr.A
8543.70.00Autres machines et appareilsEn fr.A
8543.90.00PartiesEn fr.A
8544.11.10Devant servir à la fabrication d'appareils et instruments de pesage, ayant une portée n'excédant pas 15 kg et se servant de tension mètres comme capteurs;
Devant servir à la fabrication des haut- parleurs
En fr.A
8544.11.90Autres2%B
8544.19.10Devant servir à la fabrication des haut- parleurs;
Devant servir à la fabrication de détecteurs de vapeurs de propane et de vapeurs toxiques
En fr.A
8544.19.90Autres2%B
8544.20.00Câbles coaxiaux et autres conducteurs électriques coaxiauxEn fr.A
8544.30.00Jeux de fils pour bougies d'allumage et autres jeux de fils des types utilisés dans les moyens de transportEn fr.A
8544.42.00Munis de pièces de connexionEn fr.A
8544.49.10Devant servir à la fabrication de garnitures chauffantes de siège d'automobile;
Devant servir à la fabrication d'instruments ou d'outillages utilisés en géophysique, ou leurs parties ou accessoires ou leurs étuis adaptés;
Devant servir à la fabrication d'appareils et instruments de pesage, ayant une portée n'excédant pas 15 kg et se servant de tension mètres comme capteurs;
Des types utilisés en télécommunications;
Devant être utilisés dans les mines où se trouvent des gaz inflammables
En fr.A
8544.49.90Autres2,5%A
8544.60.10Ignifuges, devant être utilisés dans les mines;
Câbles sous-marins pour tension excédant 235 kV
En fr.A
8544.60.91Autres : Devant être utilisés pour l'exploitation minière, pour la récupération ou la production d'huiles brutes à partir de schistes, de sables bitumineux ou de sables pétrolifères3,5%B
8544.60.99Autres : Autres4%A
8544.70.10Câbles de fibres optiques sous-marinsEn fr.A
8544.70.90AutresEn fr.A
8545.11.00Des types utilisés pour foursEn fr.A
8545.19.10N'excédant pas 88,9 cm de circonférence ou de mesure extérieureEn fr.A
8545.19.21Excédant 88,9 cm de circonférence ou de mesure extérieure : Blocs anodiques de carbone devant servir à la fabrication d'aluminium;
Électrodes de graphite autres que ceux devant servir avec les fours, devant servir à la fabrication de magnésium;
Électrodes en carbone, précuites, devant servir à la fabrication de métal siliceux
En fr.A
8545.19.22Excédant 88,9 cm de circonférence ou de mesure extérieure : Blocs cathodiques devant servir à la fabrication d'aluminiumEn fr.A
8545.19.28Excédant 88,9 cm de circonférence ou de mesure extérieure : Autres, en carboneEn fr.A
8545.19.29Excédant 88,9 cm de circonférence ou de mesure extérieure : Autres, en graphiteEn fr.A
8545.20.00BalaisEn fr.A
8545.90.00AutresEn fr.A
8546.10.00En verreEn fr.A
8546.20.00En céramiqueEn fr.A
8546.90.00AutresEn fr.A
8547.10.00Pièces isolantes en céramiqueEn fr.A
8547.20.00Pièces isolantes en matières plastiquesEn fr.A
8547.90.00AutresEn fr.A
8548.10.10Piles et batteries de piles électriques hors d'usage et accumulateurs électriques hors d'usageEn fr.A
8548.10.90AutresEn fr.A
8548.90.10Micro-assemblages électroniques;
Modules de mémoire électronique à rangée de connexions simple (SIMM) ou double (DIMM);
Assemblages d'écrans plats;
Dispositifs d'allumage à semi-conducteurs devant servir à la fabrication de barbecues à gaz ou cuisinières à gaz à usage ménager, y compris les cuisinières à gaz pour les véhicules de loisir;
Affichages électroluminescents
En fr.A
8548.90.90AutresEn fr.A
8601.10.00À source extérieure d'électricité9,5%C
8601.20.00À accumulateurs électriques9,5%C
8602.10.00Locomotives diesel-électriques9,5%C
8602.90.00Autres9,5%B
8603.10.00À source extérieure d'électricité8%C
8603.90.00Autres8%C
8604.00.10Régaleuses à ballast;
Chariots pour le transport des équipes de travail et remorques pour le matériel de voie, n'excédant pas 20 tonnes métriques;
Balayeuses de ballast et soufflantes d'aiguillage combinées;
Cramponneuses à alimentation manuelle pour application de maintien ou de production;
Débroussailleuses sur rails;
Traveleuses;
Chasse-neige;
Chariots à matériel;
Grues à traverses;
Grues à rails
6%B
8604.00.90AutresEn fr.A
8605.00.00Voitures à voyageurs, fourgons à bagages, voitures postales et autres voitures spéciales, pour voies ferrées ou similaires (à l'exclusion des voitures du no 86.04).11%C
8606.10.00Wagons-citernes et similaires11%C
8606.30.00Wagons à déchargement automatique, autres que ceux du no 8606.1011%C
8606.91.00Couverts et fermés11%C
8606.92.00Ouverts, à parois non amovibles d'une hauteur excédant 60 cm (tombereaux)11%C
8606.99.00Autres11%C
8607.11.00Bogies et bissels de tractionEn fr.A
8607.12.00Autres bogies et bisselsEn fr.A
8607.19.11Essieux : Pour les véhicules pour voies ferrées autopropulsés pour le transport des passagers, des bagages, de la poste ou des messageries;
À l'état brut, devant servir à la fabrication d'essieux pour matériel pour voies ferrées
En fr.A
8607.19.19Essieux : Autres9,5%C
8607.19.21Roues, avec ou sans essieux : Ébauches devant servir à la fabrication d'ensembles de roues et d'essieux pour les voitures à voyageurs de chemins de fer et de tramways (y compris les voitures de métro);
Pour les véhicules pour voies ferrées autopropulsés pour le transport des passagers, des bagages, de la poste ou des messageries;
Devant servir à la réparation des tramways (à l'exclusion des voitures de métro) avec sabots- freins électromagnétiques glissant sur le rail
En fr.A
8607.19.29Roues, avec ou sans essieux : Autres9,5%C
8607.19.30Parties d'essieux ou de rouesEn fr.A
8607.19.40Pneus d'acier, non ouvrés, usinés ou percés3,5%A
8607.19.50Parties de bogies ou bisselsEn fr.A
8607.21.10Pour les véhicules pour voies ferrées autopropulsés pour le transport des passagers, des bagages, de la poste ou des messageries;
Parties devant servir à la fabrication d'appareils de freinage pour voitures de métro et de transport rapide
En fr.A
8607.21.20Support de freins devant servir dans les véhicules pour voies ferrées10%B
8607.21.90Autres10%C
8607.29.10Pour les véhicules pour voies ferrées autopropulsés pour le transport des passagers, des bagages, de la poste ou des messageries;
Devant servir à la réparation des tramways (à l'exclusion des voitures de métro) avec sabots- freins électromagnétiques glissant sur le rail;
Parties devant servir à la fabrication d'appareils de freinage pour voitures de métro et de transport rapide
En fr.A
8607.29.90Autres10%C
8607.30.10Pour les véhicules pour voies ferrées autopropulsés pour le transport des passagers, des bagages, de la poste ou des messageries;
Devant servir à la réparation des tramways (à l'exclusion des voitures de métro) avec sabots- freins électromagnétiques glissant sur le rail;
Parties devant servir à la fabrication de dispositifs d'amortisseurs hydrauliques des wagons de marchandises
En fr.A
8607.30.90Autres2,5%A
8607.91.00De locomotives ou de locotracteursEn fr.A
8607.99.11De véhicules pour voies ferrées autopropulsés : Devant servir à la réparation des tramways (à l'exclusion des voitures de métro) avec sabots-freins électromagnétiques glissant sur le rail;
Pour les véhicules de la position 86.04;
Pour les véhicules pour voies ferrées pour le transport des passagers, des bagages, de la poste ou des messageries
En fr.A
8607.99.19De véhicules pour voies ferrées autopropulsés : Autres8,5%C
8607.99.20De véhicules pour voies ferrées non autopropulsés11%C
8608.00.10Appareils de signalisation pour voies ferrées et leur partiesEn fr.A
8608.00.90Autres6,5%B
8609.00.10Réutilisables, spécialement conçus pour le transport des éléments de véhicules automobiles qui sont en franchise des droits de douane, présentés avec les marchandises qu'ils contiennentEn fr.A
8609.00.90Autres6,5%B
8701.10.10Actionnés par un moteur à combustion interneEn fr.A
8701.10.90Autres
Note : Le bénéfice du tarif de préférence général est retiré aux marchandises du présent numéro tarifaire originaires de la République de Corée.
6%C
8701.20.00Tracteurs routiers pour semi-remorques
Note : Le bénéfice du tarif de préférence général est retiré aux marchandises du présent numéro tarifaire originaires de la République de Corée.
6,1%C
8701.30.00Tracteurs à chenillesEn fr.A
8701.90.10Tracteurs de cour6%C
8701.90.90AutresEn fr.A
8702.10.10Pour le transport de 16 personnes ou plus, chauffeur inclus
Note : Le bénéfice du tarif de préférence général est retiré aux marchandises du présent numéro tarifaire originaires de la République de Corée.
6,1%B
8702.10.20Pour le transport de dix à 15 personnes, chauffeur inclus
Note : Le bénéfice du tarif de préférence général est retiré aux marchandises du présent numéro tarifaire originaires de la République de Corée.
6,1%B
8702.90.10Pour le transport de 16 personnes ou plus, chauffeur inclus
Note : Le bénéfice du tarif de préférence général est retiré aux marchandises du présent numéro tarifaire originaires de la République de Corée.
6,1%B
8702.90.20Pour le transport de dix à 15 personnes, chauffeur inclus
Note : Le bénéfice du tarif de préférence général est retiré aux marchandises du présent numéro tarifaire originaires de la République de Corée.
6,1%B
8703.10.10Véhicules récréatifs ou sportifs spécialement conçus pour se déplacer sur la neigeEn fr.A
8703.10.90Autres
Note : Le bénéfice du tarif de préférence général est retiré aux marchandises du présent numéro tarifaire originaires de la République de Corée.
6,1%D
8703.21.10Véhicules tout-terrains non amphibies d'un poids inférieur à 227,3 kg, comptant moins de six roues et conçus pour ne transporter qu'un seul passager
Note : Le bénéfice du tarif de préférence général est retiré aux marchandises du présent numéro tarifaire originaires de la République de Corée.
6,1%D
8703.21.90Autres
Note : Le bénéfice du tarif de préférence général est retiré aux marchandises du présent numéro tarifaire originaires de la République de Corée.
6,1%B
8703.22.00D'une cylindrée excédant 1 000 cm³ mais n'excédant pas 1 500 cm³
Note : Le bénéfice du tarif de préférence général est retiré aux marchandises du présent numéro tarifaire originaires de la République de Corée.
6,1%B
8703.23.00D'une cylindrée excédant 1 500 cm³ mais n'excédant pas 3 000 cm³
Note : Le bénéfice du tarif de préférence général est retiré aux marchandises du présent numéro tarifaire originaires de la République de Corée.
6,1%B
8703.24.00D'une cylindrée excédant 3 000 cm³
Note : Le bénéfice du tarif de préférence général est retiré aux marchandises du présent numéro tarifaire originaires de la République de Corée.
6,1%B
8703.31.00D'une cylindrée n'excédant pas 1 500 cm³
Note : Le bénéfice du tarif de préférence général est retiré aux marchandises du présent numéro tarifaire originaires de la République de Corée.
6,1%B
8703.32.00D'une cylindrée excédant 1 500 cm³ mais n'excédant pas 2 500 cm³
Note : Le bénéfice du tarif de préférence général est retiré aux marchandises du présent numéro tarifaire originaires de la République de Corée.
6,1%B
8703.33.00D'une cylindrée excédant 2 500 cm³
Note : Le bénéfice du tarif de préférence général est retiré aux marchandises du présent numéro tarifaire originaires de la République de Corée.
6,1%B
8703.90.00Autres
Note : Le bénéfice du tarif de préférence général est retiré aux marchandises du présent numéro tarifaire originaires de la République de Corée.
6,1%C
8704.10.00Tombereaux automoteurs conçus pour être utilisés en dehors du réseau routierEn fr.A
8704.21.00D'un poids en charge maximal n'excédant pas 5 tonnes métriques
Note : Le bénéfice du tarif de préférence général est retiré aux marchandises du présent numéro tarifaire originaires de la République de Corée.
6,1%C
8704.22.00D'un poids en charge maximal excédant 5 tonnes métriques mais n'excédant pas 20 tonnes métriques
Note : Le bénéfice du tarif de préférence général est retiré aux marchandises du présent numéro tarifaire originaires de la République de Corée.
6,1%C
8704.23.00D'un poids en charge maximal excédant 20 tonnes métriques
Note : Le bénéfice du tarif de préférence général est retiré aux marchandises du présent numéro tarifaire originaires de la République de Corée.
6,1%C
8704.31.00D'un poids en charge maximal n'excédant pas 5 tonnes métriques
Note : Le bénéfice du tarif de préférence général est retiré aux marchandises du présent numéro tarifaire originaires de la République de Corée.
6,1%C
8704.32.00D'un poids en charge maximal excédant 5 tonnes métriques
Note : Le bénéfice du tarif de préférence général est retiré aux marchandises du présent numéro tarifaire originaires de la République de Corée.
6,1%C
8704.90.00Autres
Note : Le bénéfice du tarif de préférence général est retiré aux marchandises du présent numéro tarifaire originaires de la République de Corée.
6,1%C
8705.10.10Grues pour l'entretien des voies ferrées équipées pour se déplacer sur la route ou sur les rails, d'une capacité de levage excédant 36,3 tonnes métriques mais n'excédant pas 68 tonnes métriques
Note : Le bénéfice du tarif de préférence général est retiré aux marchandises du présent numéro tarifaire originaires de la République de Corée.
6,1%C
8705.10.90AutresEn fr.A
8705.20.00Derricks automobiles pour le sondage ou le forage
Note : Le bénéfice du tarif de préférence général est retiré aux marchandises du présent numéro tarifaire originaires de la République de Corée.
6,1%C
8705.30.00Voitures de lutte contre l'incendie
Note : Le bénéfice du tarif de préférence général est retiré aux marchandises du présent numéro tarifaire originaires de la République de Corée.
6,7%C
8705.40.10Mobiles, avec convoyeurs
Note : Le bénéfice du tarif de préférence général est retiré aux marchandises du présent numéro tarifaire originaires de la République de Corée.
6,1%C
8705.40.90AutresEn fr.A
8705.90.10Dépanneuses de véhicules routiers d'une capacité n'excédant pas 67 000 kg;
Camions-bétonnières dotés de dispositifs de malaxage ou de pompage pour l'industrie du pétrole et du gaz, à l'exclusion des pompes à béton équipées de flèches principalement conçues pour l'industrie de la construction;
Camions équipés du matériel suivant : épandeuses d'agrégats;
nettoyeurs de tapis;
systèmes à tubulure en spirale pour l'entretien des puits de pétrole;
balayeuses combinées, à aspirateur et à balais;
nettoyeurs de fournaises et de gaines;
marqueurs de bandes routières;
nacelles dont la portée n'excède pas 26,5 m de hauteur;
matériel de diagraphie des puits de pétrole ou de gaz;
réservoirs de récupération à dépression;
machines à réparer le revêtement routier;
épandeuses de sable et de sel;
plates-formes élévatrices à ciseaux;
épurateurs d'égouts et de bouches sélectives;
souffleuses à neige;
réservoirs de récupération des déchets solides, sans compacteur;
arroseuses de rues;
balayeuses de pistes;
ou aspire-feuilles
Note : Le bénéfice du tarif de préférence général est retiré aux marchandises du présent numéro tarifaire originaires de la République de Corée.
6,1%C
8705.90.90AutresEn fr.A
8706.00.10Pour les tracteurs des nos tarifaires 8701.10.10, 8701.30.00 ou 8701.90.90En fr.A
8706.00.20Pour les véhicules de la position 87.03 ou des sous-positions 8704.21 ou 8704.31
Note : Le bénéfice du tarif de préférence général est retiré aux marchandises du présent numéro tarifaire originaires de la République de Corée.
6,1%C
8706.00.90Autres
Note : Le bénéfice du tarif de préférence général est retiré aux marchandises du présent numéro tarifaire originaires de la République de Corée.
6,1%C
8707.10.00Des véhicules du n° 87.03
Note : Le bénéfice du tarif de préférence général est retiré aux marchandises du présent numéro tarifaire originaires de la République de Corée.
6%C
8707.90.10Cabines pour les tracteurs des nos tarifaires 8701.10.10, 8701.30.00 ou 8701.90.90En fr.A
8707.90.90Autres
Note : Le bénéfice du tarif de préférence général est retiré aux marchandises du présent numéro tarifaire originaires de la République de Corée.
6%C
8708.10.10Pare-chocs6%B
8708.10.21Parties : Profilés de métal nu, non finis après le formage finalEn fr.A
8708.10.29Parties : Autres6%B
8708.21.00Ceintures de sécurité6%B
8708.29.11Emboutis : Pour les tracteurs des nos tarifaires 8701.10.10, 8701.30.00 ou 8701.90.90En fr.A
8708.29.19Emboutis : Autres6%B
8708.29.20Assemblages de portesEn fr.A
8708.29.60Couvertures des sièges ou carpettes en plastiques8,5%B
8708.29.91Autres : Unités de médecine vétérinaire et parties et accessoires de ces dernières, conçus pour le transport et l'entreposage de matériel et de préparations de médecine vétérinaire, pour être installés sur des véhicules automobiles;
Parties et accessoires devant servir à la fabrication de voitures de lutte contre l'incendie;
Parties pour les tracteurs des nos tarifaires 8701.10.10, 8701.30.00 ou 8701.90.90
En fr.A
8708.29.92Autres : Déflecteurs ou ailerons de coffre arrière en polyuréthanne, comme accessoires de rechange pour automobiles6%A
8708.29.99Autres : Autres6%B
8708.30.11Garnitures des freins montées : Pour les tracteurs des nos tarifaires 8701.10.10, 8701.30.00 ou 8701.90.90En fr.A
8708.30.19Garnitures des freins montées : Autres6%B
8708.30.91Autres : Parties, à l'exclusion des régleurs de semelles de freins, des cylindres de freins, des récepteurs de freinage à ressort à double membrane et des connecteurs pneumatiques huilés, devant servir à la fabrication des systèmes de commande des freins à dépression;
Parties pour les tracteurs des nos tarifaires 8701.10.10, 8701.30.00 ou 8701.90.90
En fr.A
8708.30.99Autres : Autres6%A
8708.40.21Boîtes de vitesses : Pour les tracteurs des nos tarifaires 8701.10.10, 8701.30.00 ou 8701.90.90;
Boîtes de transfert devant servir à la fabrication de systèmes de conversion de suspension tandem ou de systèmes de conversion en quatre roues motrices à installer sur des véhicules des nos 87.04 ou 87.05 après la date de fabrication mais avant la date de réception et d'immatriculation par l'acheteur initial
En fr.A
8708.40.29Boîtes de vitesses : Autres6%A
8708.40.91Autres : Pour les tracteurs des nos tarifaires 8701.10.10, 8701.30.00 ou 8701.90.90;
Pour être installés dans des véhicules automobiles conçus pour le transport et l'entreposage de matériel et de préparations de médecine vétérinaire;
Parties et accessoires devant servir à la fabrication de voitures de lutte contre l'incendie
En fr.A
8708.40.99Autres : Autres6%A
8708.50.31Ponts avec différentiel, même pourvus d'autres organes de transmission : Pour les tracteurs des nos tarifaires 8701.10.10, 8701.30.00 ou 8701.90.90;
Devant servir à la fabrication des voitures balayeuses autopropulsées;
Essieux avant dirigés devant servir à la fabrication de systèmes de conversion de suspension tandem ou de systèmes de conversion en quatre roues motrices à installer sur des véhicules des nos 87.04 ou 87.05 après la date de fabrication mais avant la date de réception et d'immatriculation par l'acheteur initial;
Assemblages de boîtes-pont devant servir à la fabrication de véhicules utilitaires utilisés en dehors du réseau routier, d'un poids n'excédant pas 680 kg
En fr.A
8708.50.39Ponts avec différentiel, même pourvus d'autres organes de transmission : Autres6%B
8708.50.81Parties de ponts avec différentiel : Pour être installés dans des véhicules automobiles conçus pour le transport et l'entreposage de matériel et de préparations de médecine vétérinaire;
Demi-arbes pour les tracteurs des nos tarifaires 8701.10.10, 8701.30.00 ou 8701.90.90;
Parties et accessoires devant servir à la fabrication de voitures de lutte contre l'incendie
En fr.A
8708.50.89Parties de ponts avec différentiel : Autres6%A
8708.50.91Autres : Pour les tracteurs des nos tarifaires 8701.10.10, 8701.30.00 ou 8701.90.90En fr.A
8708.50.99Autres : Autres6%B
8708.70.11Roues : Pour les tracteurs des nos tarifaires 8701.10.10, 8701.30.00 ou 8701.90.90En fr.A
8708.70.19Roues : Autres6%B
8708.70.21Parties et accessoires : Sections de joncs de verrouillage et de jantes, en fer ou en acier laminé à chaud, devant servir à la fabrication des jantes de roues;
Pour les tracteurs des nos tarifaires 8701.10.10, 8701.30.00 ou 8701.90.90
En fr.A
8708.70.29Parties et accessoires : Autres6%B
8708.80.11Jambes de force McPherson : Devant servir à la fabrication de véhicules utilitaires utilisés en dehors du réseau routier, d'un poids n'excédant pas 680 kgEn fr.A
8708.80.19Jambes de force McPherson : Autres6%B
8708.80.20Assemblages d'amortisseurs à ressort devant servir à la fabrication de véhicules utilitaires utilisés en dehors du réseau routier, d'un poids n'excédant pas 680 kg;
Autres, pour les tracteurs des nos tarifaires 8701.10.10, 8701.10.90, 8701.30.00 ou 8701.90.90
En fr.A
8708.80.30Autres amortisseurs de suspension6%B
8708.80.91Autres : Pour les tracteurs des nos tarifaires 8701.10.10, 8701.30.00 ou 8701.90.90En fr.A
8708.80.99Autres : Autres6%B
8708.91.21Radiateurs : Pour les tracteurs des nos tarifaires 8701.10.10, 8701.30.00 ou 8701.90.90En fr.A
8708.91.29Radiateurs : Autres6%B
8708.91.91Autres : Pour les tracteurs des nos tarifaires 8701.10.10, 8701.30.00 ou 8701.90.90;
Pour être installés dans des véhicules automobiles conçus pour le transport et l'entreposage de matériel et de préparations de médecine vétérinaire;
Parties et accessoires devant servir à la fabrication de voitures de lutte contre l'incendie
En fr.A
8708.91.99Autres : Autres6%A
8708.92.21Silencieux et tuyaux d'échappement : Pour les tracteurs des nos tarifaires 8701.10.10, 8701.30.00 ou 8701.90.90En fr.A
8708.92.29Silencieux et tuyaux d'échappement : Autres6%B
8708.92.91Autres : Pour les tracteurs des nos tarifaires 8701.10.10, 8701.30.00 ou 8701.90.90;
Pour être installés dans des véhicules automobiles conçus pour le transport et l'entreposage de matériel et de préparations de médecine vétérinaire;
Parties et accessoires devant servir à la fabrication de voitures de lutte contre l'incendie
En fr.A
8708.92.99Autres : Autres6%A
8708.93.11Embrayages : Pour les tracteurs des nos tarifaires 8701.10.10, 8701.30.00 ou 8701.90.90En fr.A
8708.93.19Embrayages : Autres6%A
8708.93.21Parties des embrayages : Pour les tracteurs des nos tarifaires 8701.10.10, 8701.30.00 ou 8701.90.90En fr.A
8708.93.29Parties des embrayages : Autres6%A
8708.94.21Volants, colonnes et boîtiers de direction : Pour les tracteurs des nos tarifaires 8701.10.10, 8701.30.00 ou 8701.90.90En fr.A
8708.94.29Volants, colonnes et boîtiers de direction : Autres6%B
8708.94.91Autres : Pour les tracteurs des nos tarifaires 8701.10.10, 8701.30.00 ou 8701.90.90;
Assemblages de direction à pignon et crémaillère devant servir à la fabrication de véhicules utilitaires utilisés en dehors du réseau routier, d'un poids n'excédant pas 680 kg
En fr.A
8708.94.99Autres : Autres6%B
8708.95.10Pour être installés dans des véhicules automobiles conçus pour le transport et l'entreposage de matériel et de préparations de médecine vétérinaire;
Parties et accessoires devant servir à la fabrication de voitures de lutte contre l'incendie
En fr.A
8708.95.90Autres6%A
8708.99.14Parties de transmission : Pour les tracteurs des nos tarifaires 8701.10.10, 8701.30.00 ou 8701.90.90En fr.A
8708.99.15Parties de transmission : Pour les véhicules de la position 87.036%B
8708.99.19Parties de transmission : Autres6%B
8708.99.41Unités de contrôle des vibrations contenant du caoutchouc : Pour les tracteurs des nos tarifaires 8701.10.10, 8701.30.00 ou 8701.90.90En fr.A
8708.99.49Unités de contrôle des vibration contenant du caoutchouc : Autres6%B
8708.99.51Unités de moyeux de roue à doubles brides incorporant des roulements à billes : Pour les tracteurs des nos tarifaires 8701.10.10, 8701.30.00 ou 8701.90.90En fr.A
8708.99.59Unités de moyeux de roue à doubles brides incorporant des roulements à billes : Autres6%B
8708.99.91Autres : Pour les tracteurs des nos tarifaires 8701.10.10, 8701.30.00 ou 8701.90.90;
Unités de médecine vétérinaire et parties et accessoires de ces dernières, conçus pour le transport et l'entreposage de matériel et de préparations de médecine vétérinaire, pour être installés dans des véhicules automobiles;
Parties et accessoires devant servir à la fabrication de voitures de lutte contre l'incendie
En fr.A
8708.99.99Autres : Autres6%A
8709.11.10Tracteurs de manutention avec moteur d'une puissance n'excédant pas 3,5 kW6%A
8709.11.90AutresEn fr.A
8709.19.10TracteursEn fr.A
8709.19.90Autres6%C
8709.90.00PartiesEn fr.A
8710.00.00Chars et automobiles blindées de combat, armés ou non;
leurs parties.
En fr.A
8711.10.00À moteur à piston alternatif, d'une cylindrée n'excédant pas 50 cm³En fr.A
8711.20.00À moteur à piston alternatif, d'une cylindrée excédant 50 cm³ mais n'excédant pas 250 cm³En fr.A
8711.30.00À moteur à piston alternatif, d'une cylindrée excédant 250 cm³ mais n'excédant pas 500 cm³En fr.A
8711.40.00À moteur à piston alternatif, d'une cylindrée excédant 500 cm³ mais n'excédant pas 800 cm³En fr.A
8711.50.00À moteur à piston alternatif, d'une cylindrée excédant 800 cm³En fr.A
8711.90.00AutresEn fr.A
8712.00.00Bicyclettes et autres cycles (y compris les triporteurs), sans moteur.13%C
8713.10.00Sans mécanisme de propulsionEn fr.A
8713.90.00AutresEn fr.A
8714.11.00SellesEn fr.A
8714.19.00AutresEn fr.A
8714.20.00De fauteuils roulants ou d'autres véhicules pour invalidesEn fr.A
8714.91.10Raccords de cadre, boîtes de pédalier, fourches, trousses de tubes de fourche, roulements de fourche, amortisseurs hydrauliques, amortisseurs à ressort, pivots arrière, butées de câble, guide-câble, fourches arrière monoblocs, bases et haubansEn fr.A
8714.91.90Autres5%A
8714.92.00Jantes et rayonsEn fr.A
8714.93.00Moyeux (autres que les moyeux à freins) et pignons de roues libresEn fr.A
8714.94.00Freins y compris les moyeux à freins, et leurs partiesEn fr.A
8714.95.00SellesEn fr.A
8714.96.00Pédales et pédaliers, et leurs partiesEn fr.A
8714.99.10Roues de bicyclettes6,5%B
8714.99.90AutresEn fr.A
8715.00.00Landaus, poussettes et voitures similaires pour le transport des enfants, et leurs parties.8%C
8716.10.00Remorques et semi-remorques pour l'habitation ou le camping, du type caravane6,5%B
8716.20.10Chariots automatiques pour grouper les balles, chariots à grain et chariots pour fourrage vertEn fr.A
8716.20.90Autres6,5%A
8716.31.00Citernes9,5%C
8716.39.10Remorques à structure d'aluminium à panneau central amovible pour le bétail ayant une masse de charge d'au moins 11,778 tonnes métriques et une longeur excédant 12 mEn fr.A
8716.39.20Charrettes agricoles, voitures de débardage ou voitures à marchandises;
Remorques pour camions forestiers autopropulsés de la position 87.04
5%A
8716.39.30Remorques et semi-remorques pour tracteurs routiers ou pour véhicules automobiles pour le transport de marchandises (à l'exclusion de remorques pour motoneiges, utilitaires, pour bateaux ou chevaux, non-commerciales, et remorques devant servir d'accessoires permanents pour machines ou appareils)9,5%C
8716.39.90Autres6,5%C
8716.40.00Autres remorques et semi-remorques9,5%C
8716.80.10Pour le transport de personnes4,5%A
8716.80.20Pour le transport de marchandises6,5%C
8716.90.30Devant servir à la fabrication des remorques et semi-remorquesEn fr.A
8716.90.91Autres : Tambours de freins, moyeux et rotors devant servir à la fabrication ou à la réparation de freins et d'ensembles de freinage montés sur des essieux pour semi-remorques;
Tables tournantes à double voie de roulement à billes devant servir à la fabrication des essieux autovireurs de remorques;
Caisses de fourrage pour remorques et semi- remorques autochargeuses et autodéchargeuses, pour usages agricoles;
Caisses de déchargement par gravité pour charrettes agricoles;
Dispositifs d'attelage et de couplage pour usages agricoles;
Parties de chariots automatiques pour grouper les balles, chariots à grain, chariots pour fourrage vert, ou pour les transporteurs d'épieuse-andaineuses des véhicules de la sous-position 8716.39
En fr.A
8716.90.92Autres : Autres parties de charrettes agricoles, de remorques de débardage ou à marchandises, de remorques de grumiers autopropulsés ou d'autres véhicules pour le transport des personnes4,5%A
8716.90.99Autres : Autres6,5%B
8801.00.10Ballons captifs11%A
8801.00.90AutresEn fr.A
8802.11.00D'un poids à vide n'excédant pas 2 000 kgEn fr.A
8802.12.00D'un poids à vide excédant 2 000 kgEn fr.A
8802.20.00Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide n'excédant pas 2 000 kgEn fr.A
8802.30.00Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide excédant 2 000 kg mais n'excédant pas 15 000 kgEn fr.A
8802.40.00Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide excédant 15 000 kgEn fr.A
8802.60.10Satellites6,5%A
8802.60.90AutresEn fr.A
8803.10.00Hélices et rotors, et leurs partiesEn fr.A
8803.20.00Trains d'atterrissage et leurs partiesEn fr.A
8803.30.00Autres parties d'avions ou d'hélicoptèresEn fr.A
8803.90.00AutresEn fr.A
8804.00.10Parachutes (y compris les parachutes dirigeables) et rotochutes15,5%A
8804.00.20Parties et accessoires pour parachutes (y compris les parachutes dirigeables) et rotochutes3%A
8804.00.30Parapentes;
leurs parties et accessoires
En fr.A
8805.10.00Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens et leurs parties;
appareils et dispositifs pour l'appontage de véhicules aériens et appareils et dispositifs similaires, et leurs parties
En fr.A
8805.21.00Simulateurs de combat aérien et leurs partiesEn fr.A
8805.29.00AutresEn fr.A
8901.10.10Dont la longueur est supérieure à 294,13 m et dont la largeur est supérieure à 32,31 m25%F
8901.10.90Autres25%F
8901.20.10Dont la longueur est supérieure à 294,13 m et dont la largeur est supérieure à 32,31 m25%C
8901.20.90Autres25%F
8901.30.00Bateaux frigorifiques autres que ceux du no 8901.2025%C
8901.90.10Bateaux ouverts15%C
8901.90.91Autres : Dont la longueur est supérieure à 294,13 m et dont la largeur est supérieure à 32,31 m25%C
8901.90.99Autres : Autres25%F
8902.00.10D'une longueur enregistrée n'excédant pas 30,5 m25%F
8902.00.20D'une longueur enregistrée excédant 30,5 mEn fr.A
8903.10.00Bateaux gonflables9,5%B
8903.91.00Bateaux à voile, même avec moteur auxiliaire9,5%B
8903.92.00Bateaux à moteur, autres qu'à moteur hors- bord9,5%B
8903.99.10Périssoires de courseEn fr.A
8903.99.90Autres9,5%B
8904.00.00Remorqueurs et bateaux-pousseurs.25%F
8905.10.00Bateaux-dragueurs25%F
8905.20.10Plates-formes de forage20%F
8905.20.20Plates-formes d'exploitation25%F
8905.90.10Bateaux-foreurs, barges de forage et installations flottantes de forages20%F
8905.90.20Navires-grues semisubmersibles, grues flottantes et autres navires-grues de levage de charges lourdes, ayant une capacité de levage brute minimal de 1 200 tonnes métriquesEn fr.A
8905.90.90Autres25%F
8906.10.00Navires de guerre25%C
8906.90.11Bateaux ouverts : Bateaux de sauvetage importés par des sociétés spécialisées dans le sauvetage de viesEn fr.A
8906.90.19Bateaux ouverts : Autres15%C
8906.90.91Autres : Dont la longueur est supérieure à 294,13 m et dont la largeur est supérieure à 32,31 m25%F
8906.90.99Autres : Autres25%F
8907.10.10Importés par des sociétés spécialisées dans le sauvetage de viesEn fr.A
8907.10.90Autres9,5%C
8907.90.10Bouées de balisage, à l'exclusion des bouées de bois, devant être utilisées dans la pêche commerciale ou dans la récolte commerciale de plantes aquatiquesEn fr.A
8907.90.20Autres bouées et balises6,5%B
8907.90.90Autres15,5%C
8908.00.10Moins le matériel ou les articles récupérablesEn fr.A
8908.00.90Autres15,5%C
9001.10.10Fibres de verre optique, devant servir à la fabrication de câbles de télécommunication en fibres optiquesEn fr.A
9001.10.90AutresEn fr.A
9001.20.00Matières polarisantes en feuilles ou en plaquesEn fr.A
9001.30.00Verres de contactEn fr.A
9001.40.10Conçus pour des travailleurs qui exécutent un travail dangereuxEn fr.A
9001.40.90Autres2%A
9001.50.10Conçus pour des travailleurs qui exécutent un travail dangereux;
Non finis, polarisant (lumière), devant servir à la fabrication de lunettes
En fr.A
9001.50.90Autres2%A
9001.90.10Lentilles diffusantes, filtres à couleur et filtres polarisateurs, pour appareils photographiques, et leurs supports;
Réseaux de diffraction, cales ou étalons;
Lentilles Fresnel ou verres lenticulaires, devant servir à la fabrication des appareils de récepteurs de télévision en couleurs de type projection;
Trames pour les arts graphiques;
Verres ou écrans devant servir à la fabrication de lunettes de ski
En fr.A
9001.90.90Autres2,5%A
9002.11.10Pour les caméras de télévision couleurs ou les caméras vidéo en couleurs;
Pour les agrandisseurs pour les négatifs ou les positifs d'une largeur de plus de 10 cm et d'une longueur de plus de 12,5 cm;
Pour les appareils photographiques;
Devant servir à la fabrication de projecteurs;
Devant être utilisés pour la production commerciale d'enregistrements vidéo ou de films cinématographiques, de films animés ou de présentations à image multiples
En fr.A
9002.11.90Autres2%A
9002.19.10Pour les microscopes;
Pour les instruments photogrammétriques;
Pour les télémètres;
Pour les lecteurs-reproducteurs de microfilms;
D'un diamètre de 6 cm ou plus mais n'excédant pas 20,5 cm, pour les télescopes astronomiques
En fr.A
9002.19.90Autres2%A
9002.20.10Lentilles diffusantes, filtres à couleur et filtres polarisateurs, pour appareils photographiques, et leurs supports;
Filtres pour instruments photogrammétriques ou stéréoscopiques;
Filtres de polarisation pour microscopes
En fr.A
9002.20.90Autres3,5%A
9002.90.10Trames pour les arts graphiques;
Lentilles, viseurs et oculaires utilisées avec les appareils des nos tarifaires 9002.11.10 ou 9002.19.10;
Miroirs et prismes pour les télescopes d'astronomie
En fr.A
9002.90.90Autres3,5%A
9003.11.10Pour verres prismatiques pour la lecture;
Pour lunettes de sûreté conçues pour des travailleurs qui exécutent un travail dangereux
En fr.A
9003.11.20D'autres lunettes ou marchandises similaires2,5%A
9003.19.00En autres matièresEn fr.A
9003.90.10Devant servir à la fabrication de lunettes de ski;
D'autres lunettes ou marchandises similaires, non finies;
Pour verres prismatiques pour la lecture;
De lunettes de sûreté conçues pour des travailleurs qui exécutent un travail dangereux
En fr.A
9003.90.90Autres2,5%A
9004.10.00Lunettes solaires5%A
9004.90.10Verres prismatiques pour la lecture;
Lunettes de sûreté conçues pour les travailleurs qui exécutent un travail dangereux
En fr.A
9004.90.90Autres5%A
9005.10.00JumellesEn fr.A
9005.80.10TélescopesEn fr.A
9005.80.90Autres4,5%A
9005.90.11De jumelles ou télescopes de la position 90.05 : Incorporant les marchandises des positions 90.01 ou 90.02En fr.A
9005.90.19De jumelles ou télescopes de la position 90.05 : AutresEn fr.A
9005.90.91Autres : Incorporant les marchandises des positions 90.01 ou 90.026%A
9005.90.99Autres : Autres6%A
9006.10.00Appareils photographiques des types utilisés pour la préparation des clichés ou cylindres d'impressionEn fr.A
9006.30.10Appareils photographiques de comparaison pour médecine légale ou identité judiciaire;
Pour faire des négatifs ou des positifs d'une largeur excédant 8 cm et d'une longueur excédant 10,5 cm;
Spécialement conçus pour l'examen médical d'organes internes
En fr.A
9006.30.90Autres5%A
9006.40.00Appareils photographiques à développement et tirage instantanésEn fr.A
9006.51.00À visée à travers l'objectif, pour pellicules en rouleaux d'une largeur n'excédant pas 35 mmEn fr.A
9006.52.10Pour faire des négatifs ou des positifs;
Caméras jetables
5%A
9006.52.90AutresEn fr.A
9006.53.10Pour faire des négatifs ou des positifs;
Caméras jetables
5%A
9006.53.90AutresEn fr.A
9006.59.10Pour faire des négatifs ou des positifs5%A
9006.59.90AutresEn fr.A
9006.61.00Appareils à tube à décharge pour la production de la lumière-éclair (dits « flashes électroniques »)En fr.A
9006.69.10Pistolets pour lumière-éclairEn fr.A
9006.69.20Lampes-éclair, cubes-éclair et similaires6,5%A
9006.69.90Autres5%A
9006.91.10Accessoires pour diapositives de projection, parasoleils, pieds photographiques, trépieds, sommets de trépieds et dégradateurs;
Parties de tout ce qui précède;
Obturateurs et leurs parties devant servir à la fabrication d'appareils de prise de vues;
Parties, non finies, devant servir à la fabrication d'appareils de prise de vues;
Autres parties des marchandises des nos tarifaires 9006.10.00, 9006.30.10, 9006.40.00, 9006.51.00, 9006.52.90, 9006.53.90, 9006.59.10 ou 9006.59.90
En fr.A
9006.91.90Autres5%A
9006.99.10Parties des marchandises des appareils à tube à décharge pour la production de la lumière- éclair (dits « flashes éléctroniques ») ou pistolets pour lumière-éclairEn fr.A
9006.99.90Autres3,5%A
9007.11.10Devant être utilisées pour la production commerciale d'enregistrements vidéo ou de films cinématographiques, de films animés ou de présentations à images multiplesEn fr.A
9007.11.90Autres5%A
9007.19.11À stabilisateur gyroscopique : Devant être utilisées pour la production commerciale d'enregistrements vidéo ou de films cinématographiques, de films animés ou de présentations à images multiplesEn fr.A
9007.19.19À stabilisateur gyroscopique : Autres5%A
9007.19.91Autres : Devant servir avec les instruments utilisés en chirurgie, en art dentaire, en art vétérinaire ou aux fins de diagnostic;
Devant être utilisées pour la production commerciale d'enregistrements vidéo ou de films cinématographiques, de films animés ou de présentations à images multiples
En fr.A
9007.19.99Autres : Autres5%A
9007.20.10Devant être utilisés dans des applications médicales, chirurgicales, dentaires ou vétérinairesEn fr.A
9007.20.90Autres6%A
9007.91.00De camérasEn fr.A
9007.92.10Parties devant servir à la fabrication de projecteursEn fr.A
9007.92.90Autres3,5%A
9008.10.00Projecteurs de diapositives6%A
9008.20.10Lecteurs-reproducteurs de microfilms ou de microfichesEn fr.A
9008.20.90Autres6%A
9008.30.00Autres projecteurs d'images fixes5,5%A
9008.40.00Appareils photographiques d'agrandissement ou de réductionEn fr.A
9008.90.10PartiesEn fr.A
9008.90.20Accessoires7%A
9010.10.00Appareils et matériel pour le développement automatique des pellicules photographiques, des films cinématographiques ou du papier photographique en rouleaux ou pour l'impression automatique des pellicules développées sur des rouleaux de papier photographiqueEn fr.A
9010.50.10Plaques ferrotypiques;
Appareils pour le traitement des pellicules ou du papier pour la finition des photographies;
Sécheuses de pellicules ou d'épreuves;
Pour les films de rayon X;
Presses de montage;
Cadres pour suspendre les négatifs;
Dispositifs pour redresser les épreuves;
Cuves de lavage d'épreuves;
Cuves ou bacs pour le traitement des négatifs et des positifs;
Devant être utilisés pour la production commerciale d'enregistrements vidéo ou de films cinématographiques, de films animés ou de présentations à images multiple
En fr.A
9010.50.90Autres5%A
9010.60.00Écrans pour projectionsEn fr.A
9010.90.00Parties et accessoiresEn fr.A
9011.10.00Microscopes stéréoscopiquesEn fr.A
9011.20.00Autres microscopes, pour la photomicrographie, la cinéphotomicrographie ou la microprojectionEn fr.A
9011.80.00Autres microscopesEn fr.A
9011.90.00Parties et accessoiresEn fr.A
9012.10.00Microscopes autres qu'optiques;
diffractographes
En fr.A
9012.90.00Parties et accessoiresEn fr.A
9013.10.00Lunettes de visée pour armes;
périscopes;
lunettes pour machines, appareils ou instruments du présent Chapitre ou de la Section XVI
En fr.A
9013.20.00Lasers, autres que les diodes laserEn fr.A
9013.80.10Diapositifs à cristaux liquides;
Stéréoscopes
En fr.A
9013.80.90AutresEn fr.A
9013.90.10Des marchandises du no tarifaire 9013.80.10En fr.A
9013.90.20Des marchandises du no tarifaire 9013.80.90En fr.A
9013.90.30Des marchandises des nos tarifaires 9013.10.00 ou 9013.20.00En fr.A
9014.10.10Pour la navigation maritime ou aérienne;
Devant servir à la fabrication d'instruments ou d'outillage utilisés en géophysique, ou de leurs parties ou accessoires, de la position 90.15
En fr.A
9014.10.90Autres3%A
9014.20.00Instruments et appareils pour la navigation aérienne ou spatiale (autres que les boussoles)En fr.A
9014.80.10SextantsEn fr.A
9014.80.90Autres3%A
9014.90.00Parties et accessoiresEn fr.A
9015.10.00TélémètresEn fr.A
9015.20.00Théodolites et tachéomètresEn fr.A
9015.30.00Niveaux2,5%A
9015.40.00Instruments et appareils de photogrammétrieEn fr.A
9015.80.10Instruments de géophysique, à l'exclusion des magnétomètres, gravimètres et trains de géophones;
Instruments et appareils d'océanographie devant être utilisés dans la recherche
En fr.A
9015.80.20Anémomètres et autres instruments à mesurer la direction du vent;
Télémètres de plafond;
Indicateurs de visibilité y compris les transmissomètres
6,5%A
9015.80.90Autres3,5%A
9015.90.10D'anémomètres et autres instruments à mesurer la direction du vent;
De télémètres de plafond;
D'indicateurs de visibilité, y compris les transmissomètres
En fr.A
9015.90.90AutresEn fr.A
9016.00.10BalancesEn fr.A
9016.00.90PartiesEn fr.A
9017.10.10Machines à dessinerEn fr.A
9017.10.20Tables à dessiner8,5%B
9017.20.10Instruments de dessinEn fr.A
9017.20.90Autres2,5%A
9017.30.00Micromètres, pieds à coulisse, calibres et jauges4%A
9017.80.10Règles et mètres souples6,5%B
9017.80.90Autres, y compris les curvimètres4,5%A
9017.90.10De tables à dessinerEn fr.A
9017.90.20Des marchandises des nos tarifaires 9017.10.10 ou 9017.20.10En fr.A
9017.90.90AutresEn fr.A
9018.11.10ÉlectrocardiographesEn fr.A
9018.11.91Parties et accessoires : Assemblages de circuits imprimésEn fr.A
9018.11.99Parties et accessoires : AutresEn fr.A
9018.12.00Appareils de diagnostic par balayage ultrasonique (scanners)En fr.A
9018.13.00Appareils de diagnostic par visualisation à résonance magnétiqueEn fr.A
9018.14.00Appareils de scintigraphieEn fr.A
9018.19.10Systèmes de contrôle de patientsEn fr.A
9018.19.20Assemblages de circuits imprimés pour modules d'acquisition de paramètresEn fr.A
9018.19.90AutresEn fr.A
9018.20.00Appareils à rayons ultraviolets ou infrarougesEn fr.A
9018.31.00Seringues, avec ou sans aiguillesEn fr.A
9018.32.00Aiguilles tubulaires en métal et aiguilles à suturesEn fr.A
9018.39.00AutresEn fr.A
9018.41.00Tours dentaires, même combinés sur une base commune avec d'autres équipements dentairesEn fr.A
9018.49.00AutresEn fr.A
9018.50.00Autres instruments et appareils d'ophtalmologieEn fr.A
9018.90.10DéfibrillateursEn fr.A
9018.90.20Assemblages de circuits imprimés pour les marchandises du no tarifaire 9018.90.10En fr.A
9018.90.90AutresEn fr.A
9019.10.00Appareils de mécanothérapie;
appareils de massage;
appareils de psychotechnie
En fr.A
9019.20.00Appareils d'ozonothérapie, d'oxygénothérapie, d'aérosolthérapie, appareils respiratoires de réanimation et autres appareils de thérapie respiratoireEn fr.A
9020.00.00Autres appareils respiratoires et masques à gaz, à l'exclusion des masques de protection dépourvus de mécanisme et d'élément filtrant amovible.En fr.A
9021.10.00Articles et appareils d'orthopédie ou pour fracturesEn fr.A
9021.21.00Dents artificiellesEn fr.A
9021.29.00AutresEn fr.A
9021.31.00Prothèses articulairesEn fr.A
9021.39.00AutresEn fr.A
9021.40.00Appareils pour faciliter l'audition aux sourds, à l'exclusion des parties et accessoiresEn fr.A
9021.50.00Stimulateurs cardiaques, à l'exclusion des parties et accessoiresEn fr.A
9021.90.00AutresEn fr.A
9022.12.00Appareils de tomographie pilotés par une machine automatique de traitement de l'informationEn fr.A
9022.13.00Autres, pour l'art dentaireEn fr.A
9022.14.00Autres, pour usages médicaux, chirurgicaux ou vétérinairesEn fr.A
9022.19.00Pour autres usagesEn fr.A
9022.21.00À usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaireEn fr.A
9022.29.00Pour autres usagesEn fr.A
9022.30.00Tubes à rayons XEn fr.A
9022.90.10Génératrices de radiationEn fr.A
9022.90.20Unités de faisceaux de rayonsEn fr.A
9022.90.90AutresEn fr.A
9023.00.00Instruments, appareils et modèles conçus pour la démonstration (dans l'enseignement ou les expositions, par exemple), non susceptibles d'autres emplois.En fr.A
9024.10.10Machines et appareils d'essais à commande électriqueEn fr.A
9024.10.90AutresEn fr.A
9024.80.10Machines et appareils électriques d'essai;
Pour essais sur le béton, les papiers ou les cartons
En fr.A
9024.80.90AutresEn fr.A
9024.90.00Parties et accessoiresEn fr.A
9025.11.10Thermomètres médicauxEn fr.A
9025.11.90Autres3,5%A
9025.19.00AutresEn fr.A
9025.80.10Baromètres, non combinés à d'autres instruments3,5%A
9025.80.90AutresEn fr.A
9025.90.10Des articles suivants, à l'exclusion des transducteurs : Thermomètres médicaux;
Autres thermomètres et pyromètres, non combinés à d'autres instruments, à l'exclusion de ceux à liquide à lecture directe;
Marchandises du no tarifaire 9025.80.90
En fr.A
9025.90.90AutresEn fr.A
9026.10.00Pour la mesure ou le contrôle du débit ou du niveau des liquidesEn fr.A
9026.20.00Pour la mesure ou le contrôle de la pressionEn fr.A
9026.80.00Autres instruments et appareilsEn fr.A
9026.90.00Parties et accessoiresEn fr.A
9027.10.00Analyseurs de gaz ou de fuméesEn fr.A
9027.20.10Instruments à commande électriqueEn fr.A
9027.20.90AutresEn fr.A
9027.30.10Spectrophotomètres interférométriques (transformée de Fourier)En fr.A
9027.30.91Autres : Instruments et appareils à commande électriqueEn fr.A
9027.30.99Autres : AutresEn fr.A
9027.50.00Autres instruments et appareils utilisant les rayonnements optiques (UV, visibles, IR)En fr.A
9027.80.11

Salinomètres, instruments de titrage, rH et pH mètres;
Instruments de mesure, d'analyse et de contrôle des vibrations, bruits et des pointes d'énergie : Pour analyses physiques ou chimiques de la boue de forage, des fluides d'acidification, des fluides de fracturation ou de ciment des puits, à l'exclusion des compteurs de pH

En fr.A
9027.80.19Salinomètres, instruments de titrage, rH et pH mètres;
Instruments de mesure, d'analyse et de contrôle des vibrations, bruits et des pointes d'énergie : Autres
En fr.A
9027.80.20Instruments de remnographieEn fr.A
9027.80.90AutresEn fr.A
9027.90.10Microtomes, y compris leurs parties et accessoires;
Parties et accessoires, à l'exclusion des assemblages de circuits imprimés pour les marchandises de la sous-position 9027.80 et des transducteurs, pour ce qui suit : Chromatographes électriques et appareils d'électrophorèse;
Spectromètres, spectrophotomètres et spectrographes utilisant des rayonnements optiques (UV, visible, IR) électriques, à l'exclusion des spectrophotomètres interférométriques (transformée de Fourier);
Posemètres;
Analyseurs de gaz ou de fumées;
Instruments de remnographie;
Des marchandises de la sous-position 9027.50;
Des marchandises du no tarifaire 9027.80.90
En fr.A
9027.90.20Assemblages de circuits imprimés pour les marchandises de la sous-position 9027.80En fr.A
9027.90.90AutresEn fr.A
9028.10.00Compteurs de gazEn fr.A
9028.20.10Pour installation sur des pompes de distribution du carburant, du type utilisé dans les stations-service ou les garagesEn fr.A
9028.20.90AutresEn fr.A
9028.30.00Compteurs d'électricitéEn fr.A
9028.90.10De compteurs de gaz;
Compteurs de liquides, à l'exclusion de ceux pour installation sur des pompes de distribution du carburant, du type utilisé dans les stations-service ou dans les garages;
Transducteurs
4%A
9028.90.90AutresEn fr.A
9029.10.00Compteurs de tours ou de production, taximètres, totalisateurs de chemin parcouru, podomètres et compteurs similairesEn fr.A
9029.20.10Instruments à commande électrique, à l'exclusion des indicateurs de vitesses et tachymètres pour véhicules automobilesEn fr.A
9029.20.90AutresEn fr.A
9029.90.10Des compteurs de tours ou de production, taximètres, totalisateurs de chemin parcouru, podomètres et compteurs similaires;
Des indicateurs de vitesses et des tachymètres, à l'exclusion de ceux pour véhicules automobiles;
Des stroboscopes;
Transducteurs
En fr.A
9029.90.20Des indicateurs de vitesses et tachymètres pour véhicules automobilesEn fr.A
9030.10.10Instruments et appareils à commande électrique, à l'exclusion des compteurs à tubes de Geiger alpha-bêta, compteurs Geiger- Müller et instruments et appareils de détection de radiations nucléairesEn fr.A
9030.10.90AutresEn fr.A
9030.20.00Oscilloscopes et oscillographesEn fr.A
9030.31.10De types portatifs ou indicateur de tableauxEn fr.A
9030.31.90AutresEn fr.A
9030.32.00Multimètres, avec dispositif enregistreurEn fr.A
9030.33.10Instruments indicateurs électriques de tableaux, à l'exclusion de ceux des véhicules automobiles, aéronefs ou bateaux;
Ponts de capacités à haute tension;
Instruments, sauf les ponts, pour mesurer les impédances;
Instruments pour mesurer la résistivité;
Indicateurs de zéro;
Vérificateurs portatifs de relais pour vérifier les relais protecteurs, les coupe-circuits et les démarreurs dans les réseaux de distribution d'électricité à haute tension;
Contrôleurs de tachymètres, portatifs, conçus pour essais des tachymètres des véhicules automobiles;
Ponts de résistance;
Voltmètres, types tableaux;
Wattmètres
En fr.A
9030.33.90AutresEn fr.A
9030.39.00Autres, avec dispositif enregistreurEn fr.A
9030.40.10Instruments indicateurs électriques de tableaux;
Mesureurs de champs
En fr.A
9030.40.90AutresEn fr.A
9030.82.00Pour la mesure ou le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteurEn fr.A
9030.84.10Enregistreurs de tableaux conçus pour servir avec des machines automatiques de traitement de l'informationEn fr.A
9030.84.90AutresEn fr.A
9030.89.10Instruments conçus pour servir avec des machines automatiques de traitement de l'informationEn fr.A
9030.89.90AutresEn fr.A
9030.90.00Parties et accessoiresEn fr.A
9031.10.00Machines à équilibrer les pièces mécaniquesEn fr.A
9031.20.10ÉlectriquesEn fr.A
9031.20.90AutresEn fr.A
9031.41.00Pour le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur ou pour le contrôle des masques ou des réticules utilisés dans la fabrication des dispositifs à semi-conducteurEn fr.A
9031.49.10Machines de mesure des coordonnéesEn fr.A
9031.49.90AutresEn fr.A
9031.80.10Jauges ne comportant pas un dispositif mesureur ajustable;
Cellules dynamométriques, ayant une puissance n'excédant pas une tonne métrique, devant servir à la fabrication de balances;
Appareils d'essais à pression pour déterminer la maturité des fruits;
Autres instruments, appareils et machines électriques
En fr.A
9031.80.90AutresEn fr.A
9031.90.10Bases et cadres pour machines de mesure des coordonnéesEn fr.A
9031.90.90AutresEn fr.A
9032.10.10Devant servir avec des machines ou des appareilsEn fr.A
9032.10.90Autres5%A
9032.20.00Manostats (pressostats)En fr.A
9032.81.00Hydrauliques ou pneumatiquesEn fr.A
9032.89.10Devant servir avec des machines ou des appareils, à l'exclusion de ceux qui servent au contrôle de la composition des solutions utilisées à des fins de stérilisation et de nettoyage par les fabricants de nourriture ou de breuvage ou par les hôpitauxEn fr.A
9032.89.90AutresEn fr.A
9032.90.00Parties et accessoiresEn fr.A
9033.00.10Devant servir à la fabrication de spectromètres de masse ou leurs partiesEn fr.A
9033.00.90AutresEn fr.A
9101.11.00À affichage mécanique seulement5%B
9101.19.00Autres5%B
9101.21.00À remontage automatique5%B
9101.29.00Autres5%B
9101.91.10Compteurs de tempsEn fr.A
9101.91.90Autres5%B
9101.99.00Autres5%B
9102.11.00À affichage mécanique seulement5%B
9102.12.00À affichage optoélectronique seulement5%B
9102.19.00Autres5%B
9102.21.00À remontage automatique5%B
9102.29.00Autres5%B
9102.91.10Compteurs de tempsEn fr.A
9102.91.90Autres5%B
9102.99.00Autres5%B
9103.10.00Fonctionnant électriquement11%C
9103.90.00Autres14%C
9104.00.00Montres de tableaux de bord et montres similaires, pour automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules.En fr.A
9105.11.00Fonctionnant électriquement14%C
9105.19.00Autres14%C
9105.21.10Réseaux d'horloges6,5%B
9105.21.90Autres14%C
9105.29.00Autres14%C
9105.91.10Réseaux d'horloges5%B
9105.91.20Chronomètres pour aéronefs ou naviresEn fr.A
9105.91.90Autres14%C
9105.99.10Chronomètres pour aéronefs ou naviresEn fr.A
9105.99.90Autres11%C
9106.10.00Horloges de pointage;
horodateurs et horocompteurs
En fr.A
9106.90.10Parcmètres14%A
9106.90.90AutresEn fr.A
9107.00.10Contrôleurs d'irrigation électro-mécaniques;
Interrupteurs horaires et autres appareils devant servir à la fabrication de machines ou d'appareils
En fr.A
9107.00.90Autres6,5%A
9108.11.00À affichage mécanique seulement ou avec un dispositif qui permette d'incorporer un affichage mécaniqueEn fr.A
9108.12.00À affichage optoélectronique seulementEn fr.A
9108.19.00AutresEn fr.A
9108.20.00À remontage automatiqueEn fr.A
9108.90.00AutresEn fr.A
9109.11.00De réveilsEn fr.A
9109.19.00AutresEn fr.A
9109.90.00AutresEn fr.A
9110.11.00Mouvements complets, non assemblés ou partiellement assemblés (chablons)En fr.A
9110.12.00Mouvements incomplets, assemblésEn fr.A
9110.19.00ÉbauchesEn fr.A
9110.90.00AutresEn fr.A
9111.10.00Boîtes en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieuxEn fr.A
9111.20.00Boîtes en métaux communs, même dorés ou argentésEn fr.A
9111.80.00Autres boîtesEn fr.A
9111.90.00PartiesEn fr.A
9112.20.00Cages et cabinetsEn fr.A
9112.90.00PartiesEn fr.A
9113.10.10Devant servir à la fabrication de montresEn fr.A
9113.10.90Autres4,5%A
9113.20.10Devant servir à la fabrication de montresEn fr.A
9113.20.90Autres5%B
9113.90.00AutresEn fr.A
9114.10.00Ressorts, y compris les spirauxEn fr.A
9114.20.00PierresEn fr.A
9114.30.00CadransEn fr.A
9114.40.00Platines et pontsEn fr.A
9114.90.00AutresEn fr.A
9201.10.00Pianos droitsEn fr.A
9201.20.00Pianos à queue7%B
9201.90.10Clavecins et clavicordesEn fr.A
9201.90.90Autres7%A
9202.10.00À cordes frottées à l'aide d'un archetEn fr.A
9202.90.10Harpes, y compris les autoharpesEn fr.A
9202.90.90Autres6%B
9205.10.00Instruments dits « cuivres »En fr.A
9205.90.10Accordéons et instruments similaires;
Bassons, clarinettes, cors anglais, fifres, flûtes, hautbois, piccolos, chalumeaux d'exercice, flûtes à bec et saxophones;
Orgues à tuyaux et à clavier;
Harmonicas à bouche
En fr.A
9205.90.20Harmoniums et instruments similaires à clavier et à anches libres métalliques7%A
9205.90.90Autres6%A
9206.00.10Carillons devant être utilisés dans les églises;
Tambours et batteries, cymbales, carillons et cloches d'orchestre ou de concert, vibraphones, marimbas, xylophones et clochettes accordées
En fr.A
9206.00.90Autres6%A
9207.10.00Instruments à clavier, autres que les accordéons6%B
9207.90.10Accordéons, carillons et cloches d'orchestre ou de concert, vibraphones, marimbas et xylophonesEn fr.A
9207.90.90Autres6%A
9208.10.00Boîtes à musique6%A
9208.90.00Autres6%A
9209.30.10D'autoharpes, clavicordes, clavecins, harpes, violes, altos, violons et violoncelles;
Devant servir à la fabrication de guitares, de banjos ou de mandolines
En fr.A
9209.30.90Autres4,5%A
9209.91.10Agrafes, parties d'étouffoirs de cordes de basse, cuir pour lanières, lanières, douilles d'étouffoirs, forté, marteaux non recouverts, moulures de marteaux, fonds de clavier, touches noires de pianos ou d'orgues, chevilles de pianos et chevilles de chevalets de pianos, goupilles de touches, pivots, pointes en laiton, parties de fourches en laiton, barres de pression, rondelles poinçonnées en papier ou en feutre, crochets de barres d'appui, éperons d'etouffoirs, fils d'attrapes de lanières, broches d'étouffoirs, fils de goujons, fils de releveurs («lifter wires»), fils de marteaux et châssis de pianoEn fr.A
9209.91.90Autres5%A
9209.92.10Pour harpes et instruments dont les cordes sont frottées à l'aide d'un archet;
Devant servir à la fabrication de guitares, de banjos ou de mandolines
En fr.A
9209.92.20Pour les autres instruments à cordes, sauf les instruments à cordes à clavier6%A
9209.94.10Devant servir à la fabrication ou à la réparation de pianos ou orgues;
Parties et accessoires devant servir à la fabrication de guitares, de banjos ou de mandolines, dont le son est produit ou doit être amplifié par des moyens électriques;
Parties des carillons devant être utilisés dans les églises
En fr.A
9209.94.90Autres5%B
9209.99.10Pour clavecins, clavicordes, accordéons et instruments similaires, instruments dits «cuivres», bassons, clarinettes, cors anglais, fifres, flûtes, hautbois, piccolos, chalumeaux d'exercice, flûtes à bec, saxophones, tambours et batteries, cymbales, carillons et cloches d'orchestre ou de concert, vibraphones, marimbas, xylophones et clochettes accordées, et carillons devant être utilisés dans les églises;
Parties et accessoires des orgues à tuyaux et à clavier, harmoniums et instruments similaires à clavier et à anches libres métalliques
En fr.A
9209.99.20Mécanismes de boîtes à musique3%A
9209.99.30Métronomes et diapasons5,5%B
9209.99.90Autres5%A
9301.11.10FusilsEn fr.A
9301.11.90Autres7%A
9301.19.10FusilsEn fr.A
9301.19.90Autres7%A
9301.20.00Tubes lance-missiles;
lance-flammes;
lance- grenades;
lance-torpilles et lanceurs similaires
7%A
9301.90.10FusilsEn fr.A
9301.90.90Autres7%A
9302.00.00Revolvers et pistolets, autres que ceux des nos 93.03 ou 93.04.3,5%A
9303.10.00Armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon3,5%A
9303.20.10Fusils de chasse à coulisse3,5%A
9303.20.90Autres3,5%A
9303.30.10Carabines de calibre .22 à percussion périphérique et culasse mobile ou carabines de calibre .22 à percussion périphérique et semi-automatiques, sauf les carabines de tir à la cible7%A
9303.30.90Autres3,5%A
9303.90.10Appareils pour la destruction des bêtes de proie par la décharge de cartouches chargées d'éléments toxiques;
Appareils explosifs automatiques pour épouvanter les oiseaux
En fr.A
9303.90.90Autres3,5%A
9304.00.10Fusils et pistolets, à ressort ou à gaz3,5%A
9304.00.90Autres7%A
9305.10.00De revolvers ou pistolets3,5%A
9305.21.00Canons lisses2%A
9305.29.10Accessoires devant servir dans les carabines de calibre .22 à percussion périphérique et culasse mobile ou dans les carabines de calibre .22 à percussion périphérique et semi- automatiques, à l'exclusion des accessoires des carabines de tir à la cible;
Parties
En fr.A
9305.29.90Autres7,5%A
9305.91.00Des armes de guerre du no 93.013,5%A
9305.99.10Parties des appareils pour la destruction des bêtes de proie par la décharge de cartouches chargées d'éléments toxiques;
Parties des appareils explosifs automatiques pour épouvanter les oiseaux
En fr.A
9305.99.90Autres3,5%A
9306.21.00Cartouches7%A
9306.29.00AutresEn fr.A
9306.30.10Cartouches chargées d'éléments toxiques pour appareils pour la destruction des bêtes de proie;
Cartouches de démarrage et leur parties, pour moteurs diesel ou semi-diesel;
Cartouches à deux coups destinées à servir comme épouvantails
En fr.A
9306.30.90Autres7%A
9306.90.10Parties des bombes, grenades, torpilles, mines, missiles et munitions de guerre similaires3,5%A
9306.90.90Autres7%B
9307.00.00Sabres, épées, baïonnettes, lances et autres armes blanches, leurs parties et leurs fourreaux.7%A
9401.10.00Sièges des types utilisés pour véhicules aériensEn fr.A
9401.20.00Sièges des types utilisés pour véhicules automobiles6%A
9401.30.10Pour usages domestiques8%B
9401.30.90AutresEn fr.A
9401.40.00Sièges autres que le matériel de camping ou de jardin, transformables en lits9,5%A
9401.51.10Non finis et non assemblés, devant servir à la fabrication de meubles en bambou ou en rotinEn fr.A
9401.51.90Autres9,5%A
9401.59.10Non finis et non assemblés, devant servir à la fabrication de meubles en bambou ou en rotinEn fr.A
9401.59.90Autres9,5%A
9401.61.10Pour usages domestiques9,5%B
9401.61.90AutresEn fr.A
9401.69.10Pour usages domestiques9,5%B
9401.69.90AutresEn fr.A
9401.71.10Pour usages domestiques8%B
9401.71.90AutresEn fr.A
9401.79.10Pour usages domestiques8%A
9401.79.90AutresEn fr.A
9401.80.10Pour usages domestiques9,5%A
9401.80.90AutresEn fr.A
9401.90.11Des sièges pour usages domestiques, à l'exclusion des sièges transformables en lits (autres que le matériel de camping ou des sièges de jardin) et sièges en rotin, en osier, en bambou ou en matières similaires : Enveloppes de cuir et de vinyle, coupées et cousues, d'une valeur n'excédant pas 34,70 $/m², devant servir à la fabrication de meubles rembourrés;
De bâtis de mobilier, en bois autre que de conifères, non finies, simplement alésées, façonnées et poncées à la machine, partiellement aseemblées ou non, devant servir à la fabrication de chaises stationnaires ayant un cadre de bois décoratif exposé;
Métalliques pour chaises devant servir à la fabrication de fauteuils de cuir inclinables rembourrés de cuir, pour usages domestiques, à l'exclusion de ceux de type institutionnel
En fr.A
9401.90.19Des sièges pour usages domestiques, à l'exclusion des sièges transformables en lits (autres que le matériel de camping ou des sièges de jardin) et sièges en rotin, en osier, en bambou ou en matières similaires : AutresEn fr.A
9401.90.20En surfaces textiles pour sièges devant servir dans les véhicules aériensEn fr.A
9401.90.90AutresEn fr.A
9402.10.00Fauteuils de dentistes, fauteuils pour salons de coiffure et fauteuils similaires, et leurs partiesEn fr.A
9402.90.00AutresEn fr.A
9403.10.00Meubles en métal des types utilisés dans les bureauxEn fr.A
9403.20.00Autres meubles en métal8%B
9403.30.00Meubles en bois des types utilisés dans les bureauxEn fr.A
9403.40.00Meubles en bois des types utilisés dans les cuisines9,5%B
9403.50.00Meubles en bois des types utilisés dans les chambres à coucher9,5%B
9403.60.10Pour usages domestiques9,5%B
9403.60.90AutresEn fr.A
9403.70.10Pour usages domestiques9,5%A
9403.70.90AutresEn fr.A
9403.81.11Pour usages domestiques : Non finis et non assemblés, devant servir à la fabrication de meubles en bambou ou en rotinEn fr.A
9403.81.19Pour usages domestiques : Autres9,5%B
9403.81.90AutresEn fr.A
9403.89.11Pour usages domestiques : Non finis et non assemblés, devant servir à la fabrication de meubles en bambou ou en rotinEn fr.A
9403.89.19Pour usages domestiques : Autres9,5%B
9403.89.90AutresEn fr.A
9403.90.00PartiesEn fr.A
9404.10.00Sommiers8%A
9404.21.00En caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non9,5%B
9404.29.00En autres matières9,5%C
9404.30.00Sacs de couchage15,5%C
9404.90.10Oreillers, coussins et articles similaires, en coton;
Couvre-pieds, édredons et articles similaires, en matières textiles contenant moins de 85 % en poids de soie ou de déchets de soie
14%B
9404.90.90Autres14%B
9405.10.00Lustres et autres appareils d'éclairage électriques à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur, à l'exclusion de ceux des types utilisés pour l'éclairage des espaces ou voies publiques7%C
9405.20.00Lampes de chevet, lampes de bureau et lampadaires d'intérieur, électriques7%C
9405.30.00Guirlandes électriques des types utilisés pour les arbres de Noël7%A
9405.40.10Type xénonEn fr.A
9405.40.20Projecteurs pour cinéma ou théâtre6%A
9405.40.90Autres7%C
9405.50.10Chandeliers et candélabres5%B
9405.50.90Autres7%B
9405.60.00Lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires7%C
9405.91.10Cheminées pour lampesEn fr.A
9405.91.91Autres : Articles en verre pour l'éclairage sauf les globes ou les ébauches sphériques décorés par l'application d'une matière quelconque à la surface du verre après qu'il a été formé;
Pendeloques, non enfilées
En fr.A
9405.91.99Autres : AutresEn fr.A
9405.92.00En matières plastiquesEn fr.A
9405.99.10Paralumes à courbe en anse de panier enveloppants, en aluminium anodisé, devant servir à la fabrication d'appareils d'éclairage fluorescentsEn fr.A
9405.99.90AutresEn fr.A
9406.00.11Silos pour ensiler le fourrage : Non assemblés ou incomplets, en matières plastiques renforcé de fibres de verre, devant servir à la fabrication de silosEn fr.A
9406.00.19Silos pour ensiler le fourrage : Autres4,5%A
9406.00.20Structures gonflables15,5%B
9406.00.90Autres6%A
9503.00.10Jouets à roues conçus pour être montés par les enfants (tricycles, trottinettes, autos à pédales, par exemple);
landaus et poussettes pour poupées
8%B
9503.00.90AutresEn fr.A
9504.10.00Jeux vidéo des types utilisables avec un récepteur de télévisionEn fr.A
9504.20.00Billards de tout genre et leurs accessoiresEn fr.A
9504.30.00Autres jeux fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par d'autres moyens de paiement, à l'exclusion des jeux de quilles automatiques (bowlings)En fr.A
9504.40.00Cartes à jouerEn fr.A
9504.90.10Billard anglais et autres tables et tableaux de jeuxEn fr.A
9504.90.90AutresEn fr.A
9505.10.00Articles pour fêtes de NoëlEn fr.A
9505.90.00AutresEn fr.A
9506.11.10Skis alpinsEn fr.A
9506.11.90Autres7,5%A
9506.12.00Fixations pour skis7%A
9506.19.00Autres6,5%A
9506.21.00Planches à voile9,5%A
9506.29.00Autres7,5%A
9506.31.00Clubs complets7,5%A
9506.32.10Creuses, pour la pratique5,5%A
9506.32.90Autres8%B
9506.39.10Poignées finies devant servir à la fabrication de clubs de golf;
Manches d'acier ou de graphite
En fr.A
9506.39.20Manches de bois;
Spatules de bâtons en bois
2,5%A
9506.39.30Parties inférieures forgées en fer ou en acier, non meulées, ni polies, ni plaquées ni autrement finies4,5%B
9506.39.90Autres7%B
9506.40.00Articles et matériel pour le tennis de table7%A
9506.51.00Raquettes de tennis, même non cordéesEn fr.A
9506.59.10Raquettes de squash, de badminton ou de racketballEn fr.A
9506.59.90Autres7%A
9506.61.00Balles de tennisEn fr.A
9506.62.10Conçus en vue de la formation d'enfants souffrant de handicaps intellectuels et devant être utilisés dans une école, une académie, un collège, un séminaire ou toute association, société ou institution qui s'occupent de la formation de ces enfants;
Ballons de basket-ball, de volley-ball ou de soccer
En fr.A
9506.62.90Autres7%A
9506.69.10Balles pour le cricket7%A
9506.69.20Balles pour jeux de boules sur pelouse ou pour jeux de boules d'intérieur et balles de croquets, de squash ou de racketballEn fr.A
9506.69.90Autres7%A
9506.70.11Patins à glace ou patins à roulettes fixés sur des bottes ou d'autres types de chaussures : Patins à glace18%C
9506.70.12Patins à glace ou patins à roulettes fixés sur des bottes ou d'autres types de chaussures : Patins à roulettes18%C
9506.70.20Patins à glace ou patins à roulettes, non montés sur des bottes ou d'autres types de chaussures5,5%A
9506.91.10Bicyclettes d'exercices;
Parties devant servir à la fabrication des appareils d'exercice physique;
Appareils d'escaliers d'exercice
En fr.A
9506.91.90Autres6,5%B
9506.99.10Volants de badminton;
Bâtons de base-ball en aluminium;
Protecteurs faciaux et épaulières pour le football américain;
Pour l'escalade ou l'alpinisme
En fr.A
9506.99.20Pigeons d'argile pour le tir aux pigeons;
Pierres pour le curling;
Bâtons de hockey
2,5%A
9506.99.31Matériel motorisé pour le développement des capacités athlétiques : Cages automatisées pour les batteurs;
Lance-pigeons d'argile;
Lanceurs mécaniques pour balles de base-ball ou de softball
6%A
9506.99.39Matériel motorisé pour le développement des capacités athlétiques : AutresEn fr.A
9506.99.40Jambières et battes pour le cricket7%A
9506.99.50Protège-tibias et coudières ou épaulières, autres que pour le football américain;
Protecteurs pour taille-cuisses-hanches
15,5%C
9506.99.90Autres7,5%B
9507.10.10Parties devant servir à la fabrication de cannes à pêcheEn fr.A
9507.10.90Autres6,5%B
9507.20.00Hameçons, même montés sur avançonsEn fr.A
9507.30.00Moulinets pour la pêche6,5%B
9507.90.10Lignes de pêche pour sportifs, en emballages pour la vente au détail7%B
9507.90.91Autres : Filets d'épuisettes, devant servir à la fabrication des épuisettes de pêche;
Leurres, turluttes, appâts artificiels, flotteurs de lignes et lignes à pêche (y compris les merlins) d'une circonférence n'excédant pas 38 mm, devant être utilisés dans la pêche commerciale;
Bagues coupées et émerillons devant servir à la fabrication de leurres
En fr.A
9507.90.99Other : Autres6,5%B
9508.10.00Cirques ambulants et ménageries ambulantesEn fr.A
9508.90.00AutresEn fr.A
9601.10.00Ivoire travaillé et ouvrages en ivoireEn fr.A
9601.90.00Autres6,5%B
9602.00.10Cire gaufrée en rayons pour ruches;
Capsules en gélatine pour produits pharmaceutiques;
Ambre ouvré devant servir à la fabrication de bijouterie
En fr.A
9602.00.90Autres6,5%B
9603.10.10Balais11%C
9603.10.20Brosses7%B
9603.21.00Brosses à dents, y compris les brosses à dentiers7%B
9603.29.00Autres7%A
9603.30.10Pinceaux et brosses pour artistes7%B
9603.30.90AutresEn fr.A
9603.40.10Rouleaux de matières textiles15,5%B
9603.40.90Autres7%B
9603.50.00Autres brosses constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhiculesEn fr.A
9603.90.10Balais11%C
9603.90.20Balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur8%C
9603.90.30Balais à franges de matières textiles15,5%C
9603.90.90Autres6,5%B
9604.00.00Tamis et cribles, à main.6,5%B
9605.00.00Assortiments de voyage pour la toilette des personnes, la couture ou le nettoyage des chaussures ou des vêtements.6,5%B
9606.10.00Boutons-pression et leurs partiesEn fr.A
9606.21.00En matières plastiques, non recouverts de matières textilesEn fr.A
9606.22.00En métaux communs, non recouverts de matières textilesEn fr.A
9606.29.00AutresEn fr.A
9606.30.10Parties de boutons, composées entièrement ou partiellement de pièces de métal embouties, devant servir à la fabrication de boutons recouvertsEn fr.A
9606.30.90AutresEn fr.A
9607.11.10Étanches à l'air et à l'eauEn fr.A
9607.11.90Autres10%C
9607.19.00Autres11%C
9607.20.10De matières textiles11,5%C
9607.20.90AutresEn fr.A
9608.10.00Stylos et crayons à bille7%A
9608.20.00Stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses7%A
9608.31.00À dessiner à encre de Chine7%B
9608.39.00Autres7%C
9608.40.00Porte-mine7%C
9608.50.00Assortiments d'articles relevant d'au moins deux des sous-positions précitées7%C
9608.60.10Devant servir à la fabrication de stylos à billeEn fr.A
9608.60.90Autres7%C
9608.91.10Becs en feutre de laine ou de matières plastiques, devant servir à la fabrication de plumes ou marqueurs à pointe poreuseEn fr.A
9608.91.90Autres5%B
9608.99.10Parties, autres que cartouches, devant servir à la fabrication de stylos à billeEn fr.A
9608.99.90Autres7%C
9609.10.00Crayons à gaine7%C
9609.20.10Devant servir à la fabrication de crayonsEn fr.A
9609.20.90Autres6%B
9609.90.00Autres7%C
9610.00.00Ardoises et tableaux pour l'écriture ou le dessin, même encadrés.4,5%A
9611.00.00Dateurs, cachets, numéroteurs, timbres et articles similaires (y compris les appareils pour l'impression d'étiquettes), à main;
composteurs et imprimeries comportant des composteurs, à main.
6,5%B
9612.10.10Devant servir dans des machines pour empaqueter les fruits frais ou les légumes fraisEn fr.A
9612.10.20Autres, tissés, en fibres synthétiques ou artificielles, à l'exception de ceux dont la largeur est inférieure à 30 mm et placés en permanence dans des cartouches15,5%C
9612.10.30Autres, contenant des fibres synthétiques ou artificielles15,5%C
9612.10.90Autres8,5%B
9612.20.00Tampons encreurs8,5%B
9613.10.00Briquets de poche, à gaz, non rechargeables6,5%B
9613.20.00Briquets de poche, à gaz, rechargeables9%C
9613.80.10Briquets de table9,5%B
9613.80.90Autres8%B
9613.90.00Parties6,5%B
9614.00.11Pipes et têtes de pipes : Pipes en écume de mer, à l'exception de celles composées partiellement de bruyère;
Ébauchons de pipes, en bois ou en racine
En fr.A
9614.00.19Pipes et têtes de pipes : Autres6,5%B
9614.00.90Autres7%B
9615.11.00En caoutchouc durci ou en matières plastiques5,5%B
9615.19.00Autres7%A
9615.90.00Autres6,5%C
9616.10.00Vaporisateurs de toilette, leurs montures et têtes de montures8,5%B
9616.20.00Houppes et houppettes à poudre ou pour l'application d'autres cosmétiques ou produits de toilette12%C
9617.00.00Bouteilles isolantes et autres récipients isothermiques montés, dont l'isolation est assurée par le vide, ainsi que leurs parties (à l'exclusion des ampoules en verre).7,5%B
9618.00.00Mannequins et articles similaires;
automates et scènes animées pour étalages.
9%B
9701.10.10Originaux faits par des artistes
Note : Le taux du Tarif général applicable aux marchandises du présent numéro tarifaire est le taux du Tarif de la nation la plus favorisée.
En fr.A
9701.10.90Autres5,5%A
9701.90.10Collages originaux et plaques décoratives analogues faits par des artistes
Note : Le taux du Tarif général applicable aux marchandises du présent numéro tarifaire est le taux du Tarif de la nation la plus favorisée.
En fr.A
9701.90.90Autres7%A
9702.00.00Gravures, estampes et lithographies originales.
Note : Le taux du Tarif général applicable aux marchandises du présent numéro tarifaire est le taux du Tarif de la nation la plus favorisée.
En fr.A
9703.00.00Productions originales de l'art statuaire ou de la sculpture, en toutes matières.
Note : Le taux du Tarif général applicable aux marchandises du présent numéro tarifaire est le taux du Tarif de la nation la plus favorisée.
En fr.A
9704.00.00Timbres-poste, timbres fiscaux, marques postales, enveloppes premier jour, entiers postaux et analogues, oblitérés, ou bien non oblitérés, autres que les articles du no 49.07.
Note : Le taux du Tarif général applicable aux marchandises du présent numéro tarifaire est le taux du Tarif de la nation la plus favorisée.
En fr.A
9705.00.00Collections et spécimens pour collections de zoologie, de botanique, de minéralogie, d'anatomie, ou présentant un intérêt historique, archéologique, paléontologique, ethnographique ou numismatique.
Note : Le taux du Tarif général applicable aux marchandises du présent numéro tarifaire est le taux du Tarif de la nation la plus favorisée.
En fr.A
9706.00.00Objets d'antiquité ayant plus de 100 ans d'âge.
Note : Le taux du Tarif général applicable aux marchandises du présent numéro tarifaire est le taux du Tarif de la nation la plus favorisée.
En fr.A
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