Liste des marchandises et technologies réglementées

Cette annexe décrit les marchandises et technologies réglementées, telles que référencées dans le Règlement sur les mesures économiques spéciales visant la Russie et le Règlement sur les mesures économiques spéciales visant le Bélarus.

Toutes les références à la liste des contrôles à l'exportation dans la présente annexe désignent la liste des contrôles à l'exportation en vertu de la Loi sur les licences d'exportation et d'importation.

Toutes les références au guide dans la présente annexe désignent le Guide de la liste des marchandises d'exportation contrôlée du Canada, telle que modifiée de temps à autre.

Les marchandises et technologies réglementées énumérées dans la présente annexe excluent tous les articles spécifiés par la liste des contrôles à l'exportation tels que définis dans le Guide, autre que l’article 5400.

La Note générale sur la technologie et la Note générale sur les logiciels du groupe 1 du Guide s’appliquent à la présente annexe.

Les termes entre « guillemets » sont des termes définis. Consultez les « Définitions des termes utilisés dans cette liste » à la fin de cette liste pour les définitions des mots entre guillemets. Les termes qui ne sont pas entre « guillemets » prennent leur sens communément accepté (dans le dictionnaire), à moins qu'une définition locale d'un terme particulier ne soit donnée.

Les articles non contrôlés contenant un ou plusieurs composants désignés ne deviennent pas contrôlés par l'incorporation de ces composants, sauf indication expresse dans l'entrée de liste correspondante dans la présente annexe.

0A977 Systèmes de canons à eau pour le contrôle des émeutes ou des foules, et leurs composants spécialement conçus.

Note : Les systèmes de canons à eau visés au paragraphe 0A977 comprennent, par exemple, les véhicules ou les stations fixes équipés de canons à eau télécommandés, conçus pour protéger l’opérateur contre les attaques d’émeutiers et dotés de dispositifs tels qu’un blindage, des vitres blindées, des plaques métalliques, des pare-buffles ou des pneus à affaissement limité. Les composants spécialement conçus pour les canons à eau peuvent comprendre, par exemple, les buses d’eau pour canon de toit, les pompes, les réservoirs, les caméras et les éclairages trempés ou blindés contre les projectiles, les mâts élévateurs et leurs systèmes de télécommande.

0A978 Armes à impact cinétique destinées aux activités répressives, y compris les matraques de cuir, les matraques de police, les matraques latérales, les tonfas, les cravaches et les fouets.

0A979 Casques et boucliers de police, et leurs composants spécialement conçus, non visés ailleurs.

0A981 Matériel conçu pour l’exécution d’êtres humains, comme suit :

potences et guillotines;
chaises électriques conçues pour l’exécution d’êtres humains;
chambres hermétiques conçues pour l’exécution d’êtres humains par l’administration d’un gaz ou d’un agent mortel;
systèmes d’injection automatique conçus pour l’exécution d’êtres humains par l’administration d’un agent mortel.

0A982 Dispositifs de contention destinés aux activités répressives, y compris les entraves, les manilles et les menottes; camisoles de force; menottes incapacitantes; ceintures électriques; manches à décharge électrique; dispositifs de retenue multipoints tels que les chaises de contention, et leurs composants et accessoires spécialement conçus, non visés ailleurs.

Note : Le paragraphe 0A982 s’applique aux dispositifs de contention utilisés dans les activités répressives. Il ne vise pas les dispositifs médicaux équipés pour limiter les mouvements des patients pendant les procédures médicales. Il ne s’applique pas aux dispositifs qui confinent les patients souffrant de troubles de la mémoire dans des installations médicales appropriées, ni aux équipements de sécurité tels que les ceintures de sécurité ou les sièges de sécurité pour enfants.

0A983 Instruments de torture spécialement conçus, y compris les vis de pouces, les poucettes et autres menottes pour doigts, les matraques à pointes, et leurs composants et accessoires spécialement conçus, non visés ailleurs.

0A998 Équipements, « logiciels » et données d’exploration pétrolière et gazière, comme suit :

données d’exploration pétrolière et gazière (p. ex., données relatives à l’analyse sismique);
articles de fracturation hydraulique, comme suit :
- b.1. « logiciels » et données de conception et d’analyse de la fracturation hydraulique,
- b.2. « agent de soutènement » pour la fracturation hydraulique, « fluide de fracturation hydraulique », et leurs additifs chimiques,
  - Note technique : Un « agent de soutènement » est un matériau solide, généralement du sable traité ou un matériau céramique artificiel, conçu pour maintenir une fracture hydraulique induite ouverte pendant ou après un traitement par fracturation. Il est ajouté à un « fluide de fracturation hydraulique » dont la composition peut varier en fonction du type de fracturation utilisé, et peut être à base de gel, de mousse ou d’eau lisse.
- b.3. pompes à haute pression.

0A999 Équipements de traitement spécifiques, comme suit :

aimants annulaires;
non utilisé.

0B999 Équipements de traitement spécifiques, comme suit :

cellules chaudes;
boîtes à gants pouvant être utilisées avec des matériaux radioactifs.

0D977 « Logiciels » spécialement conçus pour le « développement », la « production » ou l’« utilisation » des produits visés au paragraphe 0A977.

0D999 « Logiciels » spécifiques, comme suit :

« logiciels » de calculs ou de modélisations neutroniques;
« logiciels » de calculs ou de modélisations de transfert de radiation;
« logiciels » de calculs ou de modélisations hydrodynamiques.

0E977 « Technologie » « nécessaire » au « développement » ou à la « production » des produits visés au paragraphe 0A977.

0E982 « Technologie » exclusivement relative au « développement » ou à la « production » des équipements visés au paragraphe 0A982.

1A984 Agents chimiques, y compris les gaz lacrymogènes contenant 1 % ou moins d’orthochlorobenzal malononitrile (CS), ou 1 % ou moins de chloroacétophénone (CN), sauf en récipients individuels d’un poids net inférieur ou égal à 20 g; poivre liquide, sauf en récipients individuels d’un poids net inférieur ou égal à 85,05 g; bombes fumigènes; torches, cartouches, grenades et charges fumigènes non irritantes; et autres articles pyrotechniques ayant un double usage militaire et commercial, et leurs composants spécialement conçus, non visés ailleurs.

1A985 Poudres, teintures et encres pour empreintes digitales.

1A995 Matériel de protection et de détection non spécialement conçu pour un usage militaire et non visé au paragraphe 1-1.A.4 ou 7-2.4 de la Liste des marchandises et technologies d’exportation contrôlée, comme suit, et ses composants spécialement conçus :

dosimètres personnels de surveillance des rayonnements;
équipements limités par leur conception ou leur fonction à la protection contre les risques propres aux industries civiles telles que les exploitations minières, les carrières, l’agriculture, l’industrie pharmaceutique, le secteur médical et vétérinaire, l’environnement, la gestion des déchets ou l’industrie alimentaire.

Note : Le paragraphe 1A995 ne vise pas les articles destinés à la protection contre les agents chimiques ou biologiques qui sont des biens de consommation, conditionnés pour la vente au détail ou pour un usage personnel, ni les produits médicaux, tels que les gants d’examen en latex, les gants chirurgicaux en latex, les savons désinfectants liquides, les champs chirurgicaux jetables, les blouses chirurgicales, les chaussons chirurgicaux et les masques chirurgicaux.

1A999 Équipements de traitement spécifiques, non visés ailleurs, comme suit :

équipements de détection, de surveillance et de mesure du rayonnement, non visés ailleurs;
équipements de détection radiographique, tels que les convertisseurs de rayons X, et plaques d’images de stockage au phosphore.

1B999 Équipements de traitement spécifiques, non visés ailleurs, comme suit :

cellules électrolytiques pour la production de fluor, non visées ailleurs;
accélérateurs de particules;
systèmes informatiques de contrôle de processus industriel conçus pour l’industrie énergétique, non visés ailleurs;
systèmes de refroidissement à eau glacée et au fréon ayant une capacité de refroidissement continu supérieure ou égale à 29,3 kWh;
équipements pour la « production » de structures composites, de fibres, de préimprégnés et de préformés, non visés ailleurs.

1C990 Matières fibreuses et filamenteuses, non visées au paragraphe 1-1.C.10 ou 4-2.C.7 de la Liste des marchandises et technologies d’exportation contrôlée, destinées à une « utilisation » dans des structures « composites » et ayant un module spécifique supérieur ou égal à 3,18 x 10⁶ m et une résistance spécifique à la traction supérieure ou égale à 7,62 x 10⁴ m.

1C991 Vaccins, immunotoxines, produits médicaux, kits de diagnostic et de test de denrées alimentaires, comme suit :

Définitions connexes :

On entend par « immunotoxines » des anticorps monoclonaux liés à une toxine dans le but de détruire une cellule cible donnée tout en laissant les cellules adjacentes intactes.

Les « produits médicaux » sont : 1) des préparations pharmaceutiques destinées à des analyses ou à être administrées aux êtres humains (ou aux animaux) à des fins médicales; 2) préemballés en vue de leur distribution en tant que produits cliniques ou médicaux; et 3) approuvés par Santé Canada pour être commercialisés en tant que produits cliniques ou médicaux ou pour être utilisés en tant que médicaments expérimentaux.

Les « kits de diagnostic et de test de denrées alimentaires » sont spécialement conçus, emballés et commercialisés à des fins de diagnostic ou de santé publique. Le paragraphe 7‑13.1 de la Liste des marchandises et technologies d’exportation contrôlée vise les toxines biologiques dans toute autre configuration, y compris les expéditions en vrac, ou pour toute autre utilisation finale.

On entend par « vaccin » un produit médical (ou vétérinaire) préparé selon une formule pharmaceutique, approuvé par Santé Canada ou l’Agence canadienne d’inspection des aliments en tant que produit médical (ou vétérinaire) ou pour être utilisé dans des essais cliniques, et destiné à stimuler une réponse immunitaire de protection chez les humains ou les animaux en vue de prévenir une maladie chez ceux auquel il est administré.

« vaccins » contenant des agents visés au paragraphe 7‑13.1 ou 7-13.3 de la Liste des marchandises et technologies d’exportation contrôlée ou conçus pour être utilisés contre ces agents;
« immunotoxines » contenant des agents visés à l’alinéa 7-13.1.d de la Liste des marchandises et technologies d’exportation contrôlée;
« produits médicaux » contenant l’un des éléments suivants :
- c.1. « toxines » visées à l’alinéa 7-13.1.d de la Liste des marchandises et technologies d’exportation contrôlée (à l’exception des toxines botuliniques visées au sous-alinéa 7-13.1.d.1, des conotoxines visées au sous-alinéa 7‑13.1.d.3 ou des toxines visées aux sous-alinéas 7-13.1.d.4 et 7-13.1.d.5), ou
- c.2. organismes génétiquement modifiés ou éléments génétiques visés au sous-alinéa 7‑13.1.f.c) de la Liste des marchandises et technologies d’exportation contrôlée (à l’exception de ceux qui contiennent ou qui codent des toxines botuliniques visées au sous-alinéa 7-13.1.d.1 ou des conotoxines visées au sous-alinéa 7‑13.1.d.3);
« produits médicaux » non visés à l’alinéa 1C991.c et contenant l’un des éléments suivants :
- d.1. toxines botuliniques visées au sous-alinéa 7-13.1.d.1 de la Liste des marchandises et technologies d’exportation contrôlée,
- d.2. conotoxines visées au sous-alinéa 7‑13.1.d.3 de la Liste des marchandises et technologies d’exportation contrôlée, ou
- d.3. organismes génétiquement modifiés ou éléments génétiques visés au sous-alinéa 7‑13.1.f.c) de la Liste des marchandises et technologies d’exportation contrôlée, qui contiennent ou qui codent des toxines botuliniques visées au sous-alinéa 7‑13.1.d.1 ou des conotoxines visées au sous-alinéa 7‑13.1.d.3;
« kits de diagnostic et de test de denrées alimentaires » contenant des agents visés à l’alinéa 7-13.1.d de la Liste des marchandises et technologies d’exportation contrôlée (à l’exception des agents visés aux sous-alinéas 7‑13.1.d.4 et 7-13.1.d.5).

1C992 Charges et dispositifs commerciaux contenant des matières énergétiques, non visés ailleurs, et trifluorure d’azote à l’état gazeux. Ces articles sont les suivants :

Note : Aux fins du paragraphe 1C992, on entend par « matières contrôlées » les « matières énergétiques » contrôlées énumérées dans les paragraphes 1-1.C.11, 4‑6.C.1 et 6-4.C. de la Liste des marchandises et technologies d’exportation contrôlée.

charges formées spécialement conçues pour l’exploitation de puits de pétrole, utilisant une charge unique fonctionnant le long d’un axe unique et produisant, lors de la détonation, un trou, et :
- a.1. contenant toute formulation de « matières contrôlées »,
- a.2. ayant uniquement un revêtement conique uniforme présentant un angle de 90 degrés ou moins,
- a.3. contenant un poids de « matières contrôlées » supérieur à 0,010 kg, mais inférieur ou égal à 0,090 kg, et
- a.4. d’un diamètre n’excédant pas 11,43 cm;
charges formées spécialement conçues pour l’exploitation de puits de pétrole, contenant un poids de « matières contrôlées » inférieur ou égal à 0,010 kg;
cordeaux détonants ou tubes à choc contenant un poids de « matières contrôlées » inférieur ou égal à 0,064 kg/m;
cartouches pour pyromécanismes contenant un poids de « matières contrôlées » inférieur ou égal à 0,70 kg dans le matériau de déflagration;
détonateurs (électriques ou non électriques) et leurs assemblages contenant un poids de « matières contrôlées » inférieur ou égal à 0,01 kg;
igniteurs contenant un poids de « matières contrôlées » inférieur ou égal à 0,01 kg;
cartouches pour puits de pétrole contenant un poids de « matières contrôlées » inférieur ou égal à 0,015 kg;
charges de renforcement commerciales, moulées ou pressées, contenant un poids de « matières contrôlées » inférieur ou égal à 1,0 kg;
bouillies et émulsions préfabriquées commerciales contenant un poids de « matières contrôlées » inférieur ou égal à 10,0 kg;
outils de coupe et outils de découpage contenant un poids de « matières contrôlées » inférieur ou égal à 3,5 kg;
dispositifs pyrotechniques conçus exclusivement à des fins commerciales (p. ex., pour scènes de théâtres, effets spéciaux cinématographiques et feux d’artifice de divertissement) et contenant un poids de « matières contrôlées » inférieur ou égal à 3,0 kg;
autres charges et dispositifs explosifs commerciaux non visés aux alinéas 1C992.a à 1C992.k, contenant un poids de « matières contrôlées » inférieur ou égal à 1,0 kg;
- Note: L’alinéa 1C992.i comprend les dispositifs de sécurité automobile; les dispositifs d’extinction; les cartouches pour pistolets à riveter; les charges explosives pour l’exploitation agricole, pétrolière ou gazière, pour les articles de sport, pour l’exploitation minière commerciale ou pour les travaux publics; et les tubes de retard utilisés dans l’assemblage d’engins explosifs commerciaux.
trifluorure d’azote (NF3) (no CAS 7783-54-2) à l’état gazeux.

1C995 Mélanges et kits médicaux, d’analyse, de diagnostic et de test de denrées alimentaires qui contiennent des produits chimiques visés au paragraphe 7-3.3, 7-3.4, 7-3.5, 7-3.6 ou 7-4.1 de la Liste des marchandises et technologies d’exportation contrôlée, comme suit :

Notes :

Le paragraphe 1C995 ne vise pas les mélanges contenant moins de 0,5 % d’un produit chimique toxique ou précurseur quelconque en tant que sous-produit ou impureté inévitable.
Le paragraphe 1C995 ne s’applique pas aux mélanges lorsque les produits chimiques contrôlés sont des ingrédients normaux de biens de consommation conditionnés pour la vente au détail en vue d’un usage personnel.
Aux fins du paragraphe 1C995, les « kits médicaux, d’analyse, de diagnostic et de test de denrées alimentaires » sont des matériels préemballés de composition définie qui sont spécialement conçus, emballés et commercialisés à des fins médicales, d’analyse, de diagnostic ou de santé publique.

a. mélanges contenant les concentrations suivantes de produits chimiques :
- a.1. mélanges contenant en poids 10 % ou moins de l’un des produits chimiques suivants :
  - a.1.a. trichlorure d’arsenic (no CAS 7784-34-1),
  - a.1.b. acide benzilique (no CAS 76-93-7),
  - a.1.c. éthylphosphonate de diéthyle (no CAS 78-38-6),
  - a.1.d. méthylphosphonate de diéthyle (no CAS 683-08-9),
  - a.1.e. méthylphosphonite de diéthyle (no CAS 15715-41-0),
  - a.1.f. N,N-diméthylphosphoramidate de diéthyle (no CAS 2404‑03‑7),
  - a.1.g. chlorhydrate de N,N-diisopropylaminoéthanethiol (no CAS 41480-75-5),
  - a.1.h. N,N-diisopropyl-2-aminoéthanethiol (no CAS 5842-07-9),
  - a.1.i. N,N-diisopropyl-2-aminoéthanol (no CAS 96-80-0),
  - a.1.j. chlorure de N,N-diisopropyl-2-aminoéthyle (no CAS 96-79-7),
  - a.1.k. chlorhydrate de chlorure de N,N-diisopropyl-2-aminoéthyle (no CAS 4261-68-1),
  - a.1.l. éthylphosphonate de diméthyle (no CAS 6163-75-3),
  - a.1.m. méthylphosphonate de diméthyle (no CAS 756-79-6),
  - a.1.n. dichlorure de N,N-diméthylaminophosphoryle (no CAS 677‑43-0),
  - a.1.o. dichlorure éthylphosphoneux (dichlorure d’éthylphosphinyle) (no CAS 1498-40-4),
  - a.1.p. difluorure éthylphosphoneux (difluorure d’éthylphosphinyle) (no CAS 430-78-4),
  - a.1.q. dichlorure d’éthylphosphonyle (no CAS 1066-50-8),
  - a.1.r. acide méthylphosphonique (no CAS 993-13-5),
  - a.1.s. dichlorure méthylphosphonothioïque (no CAS 676-98-2),
  - a.1.t. alcool pinacolique (no CAS 464-07-3),
  - a.1.u. quinuclidin-3-ol (no CAS 1619-34-7),
  - a.1.v. thiodiglycol (no CAS 111-48-8);
- a.2. mélanges contenant moins de 30 % en poids :
  - a.2.a. de l’un des produits chimiques suivants :
    - a.2.a.1. phosphite de diéthyle (no CAS 762-04-9),
    - a.2.a.2. phosphite de diméthyle (no CAS 868-85-9),
    - a.2.a.3. éthyldiéthanolamine (no CAS 139-87-7),
    - a.2.a.4. oxychlorure de phosphore (no CAS 10025-87-3),
    - a.2.a.5. pentachlorure de phosphore (no CAS 10026-13-8),
    - a.2.a.6. trichlorure de phosphore (no CAS 7719-12-2),
    - a.2.a.7. dichlorure de soufre (no CAS 10545-99-0),
    - a.2.a.8. monochlorure de soufre (no CAS 10025-67-9),
    - a.2.a.9. chlorure de thionyle (no CAS 7719-09-7),
    - a.2.a.10. triéthanolamine (no CAS 102-71-6),
    - a.2.a.11. phosphite de triéthyle (no CAS 122-52-1),
    - a.2.a.12. phosphite de triméthyle (no CAS 121-45-9), ou
    - a.2.a.13. fluorure d’ammonium et d’hydrogène (no CAS 1341-49-7),
    - a.2.a.14. 2-chloroéthanol (no CAS 107-07-3),
    - a.2.a.15. diéthylamine (no CAS 109-89-7),
    - a.2.a.16. N,N-diéthylaminoéthanol (no CAS 100-37-8),
    - a.2.a.17. chlorophosphite de diéthyle (no CAS 589-57-1),
    - a.2.a.18. phosphorodithioate de O,O-diéthyle (no CAS 298-‑06-6),
    - a.2.a.19. phosphorothioate de O,O-diéthyle (no CAS 2465‑65-8),
    - a.2.a.20. diisopropylamine (no CAS 108-18-9),
    - a.2.a.21. diméthylamine (no CAS 124-40-3),
    - a.2.a.22. chlorhydrate de diméthylamine (no CAS 506-59-2),
    - a.2.a.23. chlorofluorophosphate d’éthyle (no CAS 762-77-6),
    - a.2.a.24. dichlorophosphate d’éthyle (no CAS 1498-51-7),
    - a.2.a.25. difluorophosphate d’éthyle (no CAS 460-52-6),
    - a.2.a.26. fluorure d’hydrogène (no CAS 7664-39-3),
    - a.2.a.27. 3-hydroxy-1-méthylpipéridine (no CAS 3554-74-3),
    - a.2.a.28. benzilate de méthyle (no CAS 76-89-1),
    - a.2.a.29. chlorofluorophosphate de méthyle (no CAS 754‑01‑8),
    - a.2.a.30. dichlorophosphate de méthyle (no CAS 677-24-7),
    - a.2.a.31. difluorophosphate de méthyle (no CAS 22382‑13‑4),
    - a.2.a.32. N,N-diéthylacétamidine (no CAS 14277-06-6),
    - a.2.a.30. N,N-diéthylbutanamidine (no CAS 53510-30-8),
    - a.2.a.33. N,N-diéthylformamidine (no CAS 90324-67-7),
    - a.2.a.34. N,N-diéthylisobutanamidine (no CAS 1342789‑47‑2),
    - a.2.a.35. N,N-diéthylpropanamidine (no CAS 84764-73-8),
    - a.2.a.36. N,N-diisopropylbutanamidine (no CAS 1315467‑17‑4),
    - a.2.a.37. N,N-diisopropylformamidine (no CAS 857522-08-8),
    - a.2.a.38. N,N-diméthylacétamidine (no CAS 2909-14-0),
    - a.2.a.39. N,N-diméthylbutanamidine (no CAS 1340437-35-5),
    - a.2.a.40. N,N-diméthylformamidine (no CAS 44205-42-7),
    - a.2.a.41. N,N-diméthylisobutanamidine (no CAS 321881-‑25‑8),
    - a.2.a.42. N,N-diméthylpropanamidine (no CAS 56776-14-8),
    - a.2.a.43. N,N-dipropylacétamidine (no CAS 1339586-99-0),
    - a.2.a.44. N,N-dipropylbutanamidine (no CAS 1342422-35-8),
    - a.2.a.45. N,N-dipropylformamidine (no CAS 48044-20-8),
    - a.2.a.46. N,N-dipropylisobutanamidine (no CAS 1342700‑45‑1),
    - a.2.a.47. N,N-dipropylpropanamidine (no CAS 1341496‑89‑6),
    - a.2.a.48. pentasulfure de phosphore (no CAS 1314-80-3),
    - a.2.a.49. pinacolone (no CAS 75-97-8),
    - a.2.a.50. bifluorure de potassium (no CAS 7789-29-9),
    - a.2.a.51. cyanure de potassium (no CAS 151-50-8),
    - a.2.a.52. fluorure de potassium (no CAS 7789-23-3),
    - a.2.a.53. 3-Quinuclidone (no CAS 3731-38-2),
    - a.2.a.54. bifluorure de sodium (no CAS 1333-83-1),
    - a.2.a.55. cyanure de sodium (no CAS 143-33-9),
    - a.2.a.56. fluorure de sodium (no CAS 7681-49-4),
    - a.2.a.57. hexafluorosilicate de sodium (no CAS 16893-85-9),
    - a.2.a.58. sulfure de sodium (no CAS 1313-82-2),
    - a.2.a.59. chlorhydrate de triéthanolamine (no CAS 637-39-8),
    - a.2.a.60. phosphite de triisopropyle (no CAS 116-17-6);
- mélanges contenant les concentrations suivantes de produits chimiques toxiques ou précurseurs :
  - b.1. mélanges contenant en poids 10 % ou moins de l’un des produits chimiques suivants :
    - b.1.a. PFIB : 1,1,3,3,3-pentafluoro-2-(trifluorométhyl)-1-propène (no CAS 382-21-8),
    - b.1.b. produits chimiques, sauf ceux qui sont répertoriés au tableau 1, contenant un atome de phosphore auquel est lié un groupe méthyle, éthyle ou propyle (normal ou iso), sans autre atome de carbone, sauf le fonofos : éthylphosphonothiolothionate de O-éthyle et de S-phényle (no CAS 944-22-9),
    - b.1.c. dihalogénures N,N-dialkyl (Me, Et, n-Pr ou i-Pr) phosphoramidiques,
    - b.1.d. N,N-Dialkyl (Me, Et, n-Pr ou i-Pr) phosphoramidates de dialkyle (Me, Et, n-Pr ou i-Pr),
    - b.1.e. chlorures de N,N-2-dialkyl (Me, Et, n-Pr ou i-Pr) aminoéthyle et les sels protonés correspondants,
    - b.1.f. N,N-2-dialkyl (Me, Et, n-Pr ou i-Pr) aminoéthanol et les sels protonés correspondants, sauf le N,N-Diméthylaminoéthanol (no CAS 108-01-0) et les sels protonés correspondants ou le N,N‑Diéthylaminoéthanol (no CAS 100-37-8) et les sels protonés correspondants,
  - b.2. mélanges contenant en poids moins de 30 % de l’un des produits chimiques suivants :
    - b.2.a. phosgène : dichlorure de carbonyle (no CAS 75-44-5),
    - b.2.b. chlorure de cyanogène (no CAS 506-77-4),
    - b.2.c. cyanure d’hydrogène (no CAS 74-90-8),
    - b.2.d. chloropicrine : trichloronitrométhane (no CAS 76-06-2),
    - b.2.e. non utilisé,
    - b.2.f. méthyldiéthanolamine (no CAS 105-59-9);
  - « kits médicaux, d’analyse, de diagnostic et de test de denrées alimentaires » contenant l’un des produits chimiques suivants à raison d’une quantité n’excédant pas 300 g par produit chimique :
    - c.1. fluorure d’ammonium et d’hydrogène (no CAS 1341-49-7),
    - c.2. 2-chloroéthanol (no CAS 107-07-3),
    - c.3. diéthylamine (no CAS 109-89-7),
    - c.4. N,N-diéthylaminoéthanol (no CAS 100-37-8),
    - c.5. chlorophosphite de diéthyle (no CAS 589-57-1),
    - c.6. phosphorodithioate de O,O-diéthyle (no CAS 298-06-6),
    - c.7. phosphorothioate de O,O-diéthyle (no CAS 2465-65-8),
    - c.8. diisopropylamine (no CAS 108-18-9),
    - c.9. diméthylamine (no CAS 124-40-3),
    - c.10. chlorhydrate de diméthylamine (no CAS 506-59-2),
    - c.11. chlorofluorophosphate d’éthyle (no CAS 762-77-6),
    - c.12. dichlorophosphate d’éthyle (no CAS 1498-51-7),
    - c.13. difluorophosphate d’éthyle (no CAS 460-52-6),
    - c.14. fluorure d’hydrogène (no CAS 7664-39-3),
    - c.15. 3-hydroxy-1-méthylpipéridine (no CAS 3554-74-3),
    - c.16. benzilate de méthyle (no CAS 76-89-1),
    - c.17. chlorofluorophosphate de méthyle (no CAS 754-01-8),
    - c.18. dichlorophosphate de méthyle (no CAS 677-24-7),
    - c.19. difluorophosphate de méthyle (no CAS 22382-13-4),
    - c.20. N,N-diéthylacétamidine (no CAS 14277-06-6),
    - c.21. N,N-diéthylbutanamidine (no CAS 53510-30-8),
    - c.22. N,N-diéthylformamidine (no CAS 90324-67-7),
    - c.23. N,N-diéthylisobutanamidine (no CAS 1342789-47-2),
    - c.24. N,N-diéthylpropanamidine (no CAS 84764-73-8),
    - c.25. N,N-diisopropylbutanamidine (no CAS 1315467-17-4),
    - c.26. N,N-diisopropylformamidine (no CAS 857522-08-8),
    - c.27. N,N-diméthylacétamidine (no CAS 2909-14-0),
    - c.28. N,N-diméthylbutanamidine (no CAS 1340437-35-5),
    - c.29. N,N-diméthylformamidine (no CAS 44205-42-7),
    - c.30. N,N-diméthylisobutanamidine (no CAS 321881-25-8),
    - c.31. N,N-diméthylpropanamidine (no CAS 56776-14-8),
    - c.32. N,N-dipropylacétamidine (no CAS 1339586-99-0),
    - c.33. N,N-dipropylbutanamidine (no CAS 1342422-35-8),
    - c.34. N,N-dipropylformamidine (no CAS 48044-20-8),
    - c.35. N,N-dipropylisobutanamidine (no CAS 1342700-45-1),
    - c.36. N,N-dipropylpropanamidine (no CAS 1341496-89-6),
    - c.37. pentasulfure de phosphore (no CAS 1314-80-3),
    - c.38. pinacolone (no CAS 75-97-8),
    - c.39. bifluorure de potassium (no CAS 7789-29-9),
    - c.40. cyanure de potassium (no CAS 151-50-8),
    - c.41. fluorure de potassium (no CAS 7789-23-3),
    - c.42. 3-Quinuclidone (no CAS 3731-38-2),
    - c.43. bifluorure de sodium (no CAS 1333-83-1),
    - c.44. cyanure de sodium (no CAS 143-33-9),
    - c.45. fluorure de sodium (no CAS 7681-49-4),
    - c.46. hexafluorosilicate de sodium (no CAS 16893-85-9),
    - c.47. sulfure de sodium (no CAS 1313-82-2),
    - c.48. chlorhydrate de triéthanolamine (no CAS 637-39-8),
    - c.49. phosphite de triisopropyle (no CAS 116-17-6).

1C996 Fluides hydrauliques contenant des huiles hydrocarbures synthétiques, non visés au paragraphe 1-1.C.6 de la Liste des marchandises et technologies d’exportation contrôlée, présentant toutes les caractéristiques suivantes :

un point d’éclair de plus de 477 K (204 °C);
un point d’écoulement de 239 K (-34 °C) ou moins;
un indice de viscosité de 75 ou plus; et
une stabilité thermique à 616 K (343 °C).

1C997 Nitrate d’ammonium, y compris les engrais et les mélanges d’engrais contenant plus de 15 % en poids de nitrate d’ammonium, sauf les engrais liquides (contenant n’importe quelle quantité de nitrate d’ammonium) ou les engrais solides contenant moins de 15 % en poids de nitrate d’ammonium.

1C998 Substances polymériques non fluorées, non visées au paragraphe 1-1.C.8 de la Liste des marchandises et technologies d’exportation contrôlée, comme suit :

polyaryléthercétones, comme suit :
- a.1. polyétheréthercétone (PEEK),
- a.2. polyéthercétonecétone (PEKK),
- a.3. polyéthercétone (PEK),
- a.4. polyéthercétoneéthercétonecétone (PEKEKK);
non utilisé.

1C999 Matières spécifiques, non visées ailleurs, comme suit :

roulements à billes de précision en acier trempé et en carbure de tungstène (diamètre égal ou supérieur à 3 mm);
plaques d’acier inoxydable de type 304 et 316, non visées ailleurs;
plaques en monel;
phosphate de tributyle;
acide nitrique à des concentrations de 20 % ou plus en poids;
fluor;
radionucléides émetteurs de particules alpha, non visés ailleurs.

1D993 « Logiciels » spécialement conçus pour le « développement », la « production » ou l’« utilisation » des matières visées à l’alinéa 4-2.C.7.b ou au paragraphe 1C990.

1D999 Logiciels spécifiques, comme suit :

« logiciels » spécialement conçus pour des systèmes informatiques de contrôle de processus industriel visés au paragraphe 1B999;
« logiciels » spécialement conçus pour les équipements de « production » de structures composites, de fibres, de préimprégnés ou de préformés visés au paragraphe 1B999.

1E994 « Technologie » relative au « développement », à la « production » ou à l’« utilisation » de matières fibreuses et filamenteuses visées au paragraphe 1C990.

1E998 « Technologie » relative au « développement » ou à la « production » d’équipements de traitement visés au paragraphe 1B999, et des matières visées au paragraphe 1C996, 1C997, 1C998 ou 1C999.

2A983 Équipements de détection d’explosifs (masse et traces) ou de détonateurs, constitués d’un dispositif automatisé ou d’une combinaison de dispositifs de prise de décision automatisée, conçus pour détecter la présence de différents types d’explosifs, de résidus explosifs ou de détonateurs; et leurs composants, non visés ailleurs.

Définitions connexes : 1) Aux fins du paragraphe 2A983, la prise de décision automatisée est la capacité de l’équipement à détecter la présence d’explosifs ou de détonateurs au niveau de sensibilité programmé lors de la conception ou sélectionné par l’opérateur et à émettre une alarme automatisée lorsque des explosifs ou des détonateurs sont détectés à ce niveau de sensibilité ou au-delà. Le paragraphe 2A983 ne vise pas les équipements qui requièrent une interprétation par l’opérateur d’indicateurs tels que la classification par couleur du contenu inorganique/organique du ou des éléments numérisés. 2) Les explosifs et détonateurs comprennent les charges et dispositifs commerciaux visés aux paragraphes 1-1.A.8 et 1C992 de la Liste des marchandises et technologies d’exportation contrôlée, et les matières énergétiques visées aux paragraphes 1-1.C.11, 4-6.C.1 et 6-4.C de la Liste.

Note : Les équipements de détection d’explosifs ou de détonateurs visés au paragraphe 2A983 comprennent les équipements d’inspection/filtrage des personnes, des documents, des bagages, des autres effets personnels, du fret ou du courrier.

Équipements de détection d’explosifs pour la prise de décision automatisée conçus pour détecter et identifier des explosifs présents en masse et utilisant notamment, mais pas exclusivement, les rayons X (p. ex., tomographie par ordinateur, double énergie ou dispersion cohérente), l’énergie nucléaire (p. ex., activation par neutrons thermiques, activation par neutrons rapides, spectroscopie par transmission de neutrons rapides et absorption de résonance gamma) ou des techniques électromagnétiques (p. ex., résonance quadripolaire et diélectrimètre).
Non utilisé.
Équipements de détection de détonateurs pour la prise de décision automatisée conçus pour détecter et identifier les dispositifs d’amorçage (p. ex., détonateurs, amorces) utilisant notamment, mais pas uniquement, les rayons X (p. ex., double énergie ou tomographie par ordinateur) ou des techniques électromagnétiques.

2A984 Équipements de détection d’objets dissimulés fonctionnant dans la gamme de fréquences de 30 à 3 000 GHz et ayant une résolution spatiale allant de 0,1 à 1 mrad à une distance de sécurité de 100 m; et leurs composants, non visés ailleurs.

Note : Les équipements de détection d’objets dissimulés comprennent, sans s’y limiter, les équipements d’inspection/filtrage des personnes, des documents, des bagages, des autres effets personnels, du fret ou du courrier.

Note technique : La gamme des fréquences couvre ce qui est généralement considéré comme les bandes de fréquence des ondes millimétriques, submillimétriques et térahertz.

2A991 Roulements et systèmes de roulement non visés au paragraphe 1-2.A.1 de la Liste des marchandises et technologies d’exportation contrôlée, comme suit :

Ce paragraphe ne vise pas les billes dont la tolérance est spécifiée par le fabricant conformément à la norme ISO 3290 comme étant de grade 5 ou pire.

Note : 1.a) DN représente le produit du diamètre d’alésage du roulement en millimètres par la vitesse de rotation du roulement en tours par minute.

b) Les températures de fonctionnement comprennent les températures obtenues après l’arrêt d’un moteur à turbine à gaz.
Annular Bearing Engineers Committee (ABEC); American National Standards Institute (ANSI); Anti-Friction Bearing Manufacturers Association (AFBMA).

a. roulements à billes ou roulements à rouleaux massifs, ayant des tolérances spécifiées par le fabricant classées suivant ABEC 7, ABEC 7P, ABEC 7T ou norme ISO classe 4 (ou un équivalent) ou meilleures, et présentant l’une des caractéristiques suivantes :
- a.1. fabriqués pour une utilisation à des températures de fonctionnement supérieures à 573 K (300 °C) soit par utilisation de matériaux spéciaux, soit par traitement thermique spécial, ou
- a.2. ayant des éléments lubrifiants ou des modifications des composants qui, conformément aux spécifications du fabricant, sont spécialement conçus pour permettre aux roulements de fonctionner à des vitesses supérieures à 2,3 millions DN;
b. roulements à rouleaux coniques massifs ayant des tolérances spécifiées par le fabricant classées selon ANSI/AFBMA classe 00 (pouce) ou classe A (métrique) (ou un équivalent) ou meilleures, et présentant l’une des caractéristiques suivantes :
- b.1. ayant des éléments lubrifiants ou des modifications des composants qui, conformément aux spécifications du fabricant, sont spécialement conçus pour permettre aux roulements de fonctionner à des vitesses supérieures à 2,3 millions DN, ou
- b.2. fabriqués pour une utilisation à des températures de fonctionnement inférieures à 219 K (-54 °C) ou supérieures à 423 K (150 °C);
c. roulements à paliers à gaz fabriqués pour une utilisation à des températures de fonctionnement égales ou supérieures à 561 K (288 °C) et ayant une capacité de charge unitaire supérieure à 1 MPa;
d. systèmes de paliers magnétiques actifs;
e. roulements à garniture de tissu à alignement automatique ou paliers de tourillons à glissement à garniture de tissu fabriqués pour une utilisation à des températures de fonctionnement inférieures à 219 K (-54 °C) ou supérieures à 423 K (150 °C).

2A992 Tubes et tuyaux, accessoires et vannes fabriqués à partir, ou doublés, d’aciers inoxydables, d’alliages cuivre-nickel ou d’autres aciers alliés contenant 10 % ou plus de nickel et/ou de chrome, comme suit :

tubes et tuyaux de force et accessoires d’un diamètre intérieur égal ou supérieur à 200 mm et pouvant fonctionner à des pressions égales ou supérieures à 3,4 MPa (500 lb/po2);
vannes de tuyauterie non visées à l’alinéa 7-2.1.f de la Liste des marchandises et technologies d’exportation contrôlée et présentant toutes les caractéristiques suivantes :
- b.1. équipées d’un raccord de tuyau d’un diamètre intérieur égal ou supérieur à 200 mm, et
- b.2. prévues pour une pression de 10,3 MPa ou plus.

2A993 Pompes conçues pour déplacer des métaux en fusion au moyen de forces électromagnétiques.

2A994 Générateurs électriques portables, d’un poids maximal de 2 300 kg, sur roues ou transportables à bord d’un camion de 2,5 t sans exigence d’installation spéciale, et leurs composants spécialement conçus.

2A999 Équipements de traitement spécifiques, non visés ailleurs, comme suit :

vannes à soufflets;
non utilisé.

NOTES TECHNIQUES POUR LES PARAGRAPHES 2B991 À 2B999

Les axes parallèles secondaires de contournage (p. ex., l’axe w des aléseuses-fraiseuses horizontales ou un axe rotatif secondaire parallèle à l’axe rotatif principal) ne sont pas inclus dans le nombre total d’axes de contournage. Il n’est pas nécessaire que la rotation d’un axe rotatif s’effectue sur 360°. Un axe rotatif peut être actionné par un dispositif linéaire (p. ex., une vis ou un dispositif à crémaillère).
Le nombre d’axes qui peuvent être coordonnés simultanément et permettant la « commande de contournage » correspond au nombre d’axes le long desquels ou autour desquels on peut déplacer simultanément et de concert l’outil et la pièce pendant l’usinage. Est exclu du compte tout axe supplémentaire le long duquel ou autour duquel s’effectuent d’autres mouvements relatifs de la machine, notamment :
- 2.a. les dispositifs dresseurs de meules dans les machines à rectifier;
- 2.b. les axes rotatifs parallèles conçus pour monter des pièces à travailler;
- 2.c. les axes rotatifs colinéaires conçus pour travailler une pièce en la retenant dans un mandrin par deux bouts différents.
Il faut suivre la nomenclature de la norme internationale ISO 841:2001, Systèmes d’automatisation industrielle et intégration — Commande numérique des machines — Système de coordonnées et nomenclature du mouvement.
Une « broche basculante » est considérée comme un axe rotatif.

2B991 Unités de commande numérique pour machines-outils et machines-outils « à commande numérique », non visées ailleurs, comme suit :

Définitions connexes :

1) On entend par « commande adaptative » un système de commande qui règle sa réponse en fonction des conditions détectées en cours de fonctionnement.

2) On entend par « cartes de commande de mouvement » les « ensembles électroniques » spécialement conçus pour permettre à un système informatique de coordonner simultanément le mouvement des axes des machines-outils pour la « commande de contournage ».

unités de commande numérique pour machines-outils :
- a.1. ayant quatre axes pouvant être coordonnés simultanément par interpolation pour la « commande de contournage », ou
- a.2. ayant deux axes ou plus pouvant être coordonnés simultanément pour la « commande de contournage » et un incrément minimal programmable meilleur que (inférieur à) 0,001 mm,
- a.3. ayant deux, trois ou quatre axes pouvant être coordonnés simultanément par interpolation pour la « commande de contournage » et capables de recevoir en direct (en ligne) et de traiter des données de conception assistée par ordinateur (CAO) en vue de la préparation interne des instructions machines; ou
« cartes de commande de mouvement » spécialement conçues pour des machines-outils et présentant l’une des caractéristiques suivantes :
- b.1. interpolation de plus de quatre axes;
- b.2. capacité d’effectuer le « traitement en temps réel » de données afin de modifier, au cours de l’opération d’usinage, la trajectoire de l’outil, la vitesse d’avance et les données de la broche, par :
  - b.2.a. calcul et modification automatiques des données de programmes pièces pour l’usinage, selon deux axes ou plus, au moyen de cycles de mesure et de l’accès à des données de base, ou
  - b.2.b. « commande adaptative » avec plus d’une variable physique mesurée et traitement au moyen d’un modèle de calcul (stratégie) pour modifier une ou plusieurs instructions relatives à l’usinage afin d’optimiser le processus,
- b.3. capacité de recevoir et de traiter des données de CAO en vue de la préparation interne des instructions machines; ou
machines-outils à « commande numérique » pouvant, conformément aux spécifications techniques du fabricant, être équipées de dispositifs électroniques pour la « commande de contournage » simultanée sur deux axes ou plus et présentant les deux caractéristiques suivantes :
- c.1. deux axes ou plus pouvant être coordonnés simultanément pour la commande de contournage, et
- c.2. précisions de positionnement conformes à la norme ISO 230/2 (2006), avec toutes les corrections disponibles :
  - c.2.a. meilleures que 15 µm le long de l’un des axes linéaires (positionnement global) pour les machines de rectification,
  - c.2.b. meilleures que 15 µm le long de l’un des axes linéaires (positionnement global) pour les machines de fraisage, ou
  - c.2.c. meilleures que 15 µm le long de l’un des axes linéaires (positionnement global) pour les machines de tournage; ou
machines-outils, comme suit, pour l’enlèvement ou la découpe des métaux, céramiques ou matériaux composites, pouvant, conformément aux spécifications techniques du fabricant, être équipées de dispositifs électroniques pour la « commande de contournage » simultanée sur deux axes ou plus :
- d.1. machines-outils de tournage, de rectification, de fraisage, ou toute combinaison de celles-ci, ayant deux axes ou plus pouvant être coordonnés simultanément pour la « commande de contournage », présentant l’une des caractéristiques suivantes :
  - d.1.a. une ou plusieurs « broches basculantes » de contournage,
    - Note: L’alinéa 2B991.d.1.a. vise uniquement les machines-outils de rectification et de fraisage.
  - d.1.b. voile (déplacement axial) en un tour de la broche inférieur à (meilleur que) 0,0006 mm, lecture totale (TIR),
    - Note: L’alinéa 2B991.d.1.b. vise uniquement les machines-outils de tournage.
  - d.1.c. faux-rond de rotation en un tour de la broche inférieur à (meilleur que) 0,0006 mm, lecture totale (TIR),
  - d.1.d. précisions de positionnement, avec toutes les corrections disponibles, inférieures à (meilleures que) 0,001° sur l’un des axes rotatifs,
- d.2. machines à décharge électrique (MDE) de type à fil ayant cinq axes ou plus qui peuvent être coordonnés simultanément pour la « commande de contournage ».

2B992 Machines-outils qui ne sont pas à « commande numérique » pour la production de surfaces de qualité optique, comme suit, et leurs composants spécialement conçus :

machines de tournage utilisant un outil de coupe à une seule pointe et présentant toutes les caractéristiques suivantes :
- a.1. précision de positionnement du chariot inférieure à (meilleure que) 0,0005 mm sur 300 mm de déplacement,
- a.2. répétabilité du positionnement bidirectionnel du chariot inférieure à (meilleure que) 0,00025 mm sur 300 mm de déplacement,
- a.3. « faux-rond de rotation » et « voile » de la broche inférieurs à (meilleurs que) 0,0004 mm, lecture totale (TIR),
- a.4. déviation angulaire du mouvement du chariot (lacets, roulis et tangage) inférieure à (meilleure que) 2 secondes d’arc, lecture totale (TIR), sur tout le déplacement, et
- a.5. perpendicularité du chariot inférieure à (meilleure que) 0,001 mm sur 300 mm de déplacement;
  
  Note technique : La répétabilité (R) du positionnement bidirectionnel du chariot d’un axe représente la valeur maximale de la répétabilité du positionnement en toute position le long de l’axe ou autour de celui-ci, déterminée en utilisant la procédure et dans les conditions spécifiées dans la partie 2.11 de la norme ISO 230/2:1988.
machines à tailler à volant, présentant toutes les caractéristiques suivantes :
- b.1. « faux-rond de rotation » et « voile » de la broche inférieurs à (meilleurs que) 0,0004 mm, lecture totale (TIR), et
- b.2. déviation angulaire du mouvement du chariot (lacets, roulis et tangage) inférieure à (meilleure que) 2 secondes d’arc, lecture totale (TIR), sur tout le déplacement.

2B993 Machines conçues pour fabriquer et pour finir des engrenages, capables de produire des engrenages d’un niveau de qualité supérieur à AGMA 11.

2B996 Systèmes ou équipements de contrôle dimensionnel ou de mesure non visés au paragraphe 1-2.B.6 ou 4-1.B.3 de la Liste des marchandises et technologies d’exportation contrôlée, comme suit :

machines de contrôle dimensionnel à commande manuelle, présentant les deux caractéristiques suivantes :
- a.1. deux axes ou plus, et
- a.2. une incertitude de mesure égale ou inférieure à (meilleure que) (3 + L/300) µm pour tout axe (L représentant la longueur mesurée en millimètres).

2B997 « Robots » non visés au paragraphe 1-2.B.7 ou 4-1.A.3 de la Liste des marchandises et technologies d’exportation contrôlée, ayant la capacité, en temps réel, d’utiliser des rétro-informations à partir d’un ou de plusieurs capteurs afin de créer ou de modifier des « programmes » ou des données de programmes numériques.

2B998 Ensembles, cartes de circuits imprimés ou éléments spécialement conçus pour les machines-outils visées au paragraphe 2B991, ou pour les équipements visés au paragraphe 2B993, 2B996 ou 2B997.

Note : Ce paragraphe ne vise pas les systèmes de mesure à interférométrie, sans rétroaction à boucle ouverte ou fermée, comprenant un laser pour mesurer les erreurs de mouvement des chariots des machines-outils, des machines de contrôle dimensionnel ou des équipements similaires.

Ensembles de broches comportant au moins les broches et les paliers, dont le mouvement radial (« faux-rond de rotation ») ou axial (« voile ») de l’axe en un tour de la broche est inférieur à (meilleur que) 0,0006 mm, lecture totale (TIR).
Éléments d’outils de coupe en diamant à une seule pointe, présentant toutes les caractéristiques suivantes :
- b.1. tranchant sans défaut, sans éclats à un grossissement de 400 fois dans n’importe quelle direction;
- b.2. rayon de coupe compris entre 0,1 et 5 mm inclus; et
- b.3. variation du rayon de coupe inférieure à (meilleure que) 0,002 mm, lecture totale (TIR).
Cartes de circuits imprimés spécialement conçues avec composants, capables de renforcer, conformément aux spécifications du fabricant, des unités de « commande numérique », des machines-outils ou des dispositifs de rétroaction, de sorte qu’ils atteignent ou dépassent les limites fixées au paragraphe 2B991, 2B993, 2B996, 2B997 ou 2B998.

2B999 Équipements de traitement spécifiques, comme suit :

presses isostatiques, non visées ailleurs;
équipements pour fabrication de soufflets, y compris les équipements de formage hydraulique et les matrices de formage de soufflets;
machines de soudage laser;
soudeurs MIG;
soudeurs à faisceau d’électrons;
équipements en monel, y compris les vannes, tuyaux, réservoirs et cuves;
vannes, tuyaux, réservoirs et cuves en acier inoxydable de type 304 et 316;
- Note: Les accessoires sont considérés comme parties de la « tuyauterie » aux fins de l’alinéa 2B999.g.
équipements d’extraction minière et de forage, comme suit :
- 1. gros équipements de forage capables de forer des trous d’un diamètre supérieur à 61 cm,
- 2. gros engins de terrassement utilisés dans l’industrie minière;
appareils de galvanoplastie conçus pour le revêtement de composants avec du nickel ou de l’aluminium;
pompes conçues pour un usage industriel et destinées à une « utilisation » avec un moteur électrique d’au moins 3,7 kW;
soupapes de dépression, tuyauteries, raccords, joints et matériels connexes spécialement conçus pour être utilisés dans les services de vide poussé, non visés ailleurs;
machines de tournage centrifuge ou de fluotournage, non visées ailleurs;
machines centrifuges d’équilibrage multiplans, non visées ailleurs;
plaques, vannes, tuyaux, réservoirs et cuves d’acier inoxydable austénitique.

2D983 « Logiciels » spécialement conçus ou modifiés pour le « développement », la « production » ou l’« utilisation » des équipements visés au paragraphe 2A983.

2D984 « Logiciels » nécessaires au « développement », à la « production » ou à l’« utilisation » d’équipements de détection d’objets dissimulés visés au paragraphe 2A984.

2D991 « Logiciels » spécialement conçus pour le « développement », la « production » ou l’« utilisation » d’équipements visés aux paragraphes 2B991, 2B993 ou 2B996, 2B997 et 2B998.

2D992 « Logiciels » spécifiques, comme suit :

« logiciels » destinés à assurer une « commande adaptative » et présentant les deux caractéristiques suivantes :
- a.1. conçus pour les unités de fabrication flexibles (UFC) qui comprennent au moins une machine-outil visée à l’alinéa 1-2.B.1.c de la Liste des marchandises et technologies d’exportation contrôlée et une machine de contrôle dimensionnel ou une autre machine de mesure à commande numérique visée au paragraphe 1-2 de la Liste des marchandises et technologies d’exportation contrôlée, et
- a.2. capables de créer ou de modifier, par « traitement en temps réel », des programmes ou données, en utilisant des signaux obtenus simultanément par l’intermédiaire d’au moins deux techniques de détection telles que :
  - a.2.a. vision machine (visée optique),
  - a.2.b. imagerie à infrarouges,
  - a.2.c. imagerie acoustique (visée acoustique),
  - a.2.d. mesure de contact,
  - a.2.e. positionnement inertiel,
  - a.2.f. mesure de la force, et
  - a.2.g. mesure du couple;

Note : L’alinéa 2D992.a. ne vise pas les « logiciels » assurant uniquement le réordonnancement d’équipements fonctionnellement identiques à l’intérieur d’« unités de fabrication flexibles » au moyen de programmes pièces préenregistrés et d’une stratégie préenregistrée de distribution desdits programmes.

b. non utilisé.

2D993 « Logiciels » spécialement conçus ou modifiés pour le « développement », la « production » ou l’« utilisation » des articles visés au paragraphe 2A992 ou 2A993.

2D994 « Logiciels » spécialement conçus pour le « développement » ou la « production » des générateurs électriques portables visés au paragraphe 2A994.

2E984 « Technologie » nécessaire au « développement », à la « production » ou à l’« utilisation » des équipements visés au paragraphe 2A984 ou nécessaire au « développement » des « logiciels » visés au paragraphe 2D984.

2E991 « Technologie » relative à l’utilisation des équipements visés au paragraphe 2B991, 2B993, 2B996 ou 2B997.

2E993 « Technologie », au sens de la Note générale sur la technologie du Guide de la Liste des marchandises et technologies d’exportation contrôlée du Canada, pour l’« utilisation » des équipements visés au paragraphe 2A992 ou 2A993.

2E994 « Technologie » relative à l’« utilisation » des générateurs électriques portables visés au paragraphe 2A994.

3A991 Dispositifs et composants électroniques, comme suit :

a. "microcircuits microprocesseurs", "microcircuits microcalculateurs" et microcircuits de microcommande, présentant l'une des caractéristiques suivantes :
- a.1. vitesse de performance de 5 Gflops ou plus et unité arithmétique et logique d'une largeur d'accès de 32 bits ou plus ;
- a.2. fréquence d'horloge supérieure à 25 MHz; ou
- a.3. plus d'un bus de données ou d'instructions ou d'un port de communications série permettant une interconnexion externe directe entre des "microcircuits microprocesseurs" parallèles avec un taux de transfert supérieur à 2,5 Moctets/s ;
b. circuits intégrés mémoires, comme suit :
- b.1. mémoires mortes effaçables et programmables électriquement (EEPROM) dont la capacité de mémorisation :
  - b.1.a. dépasse 16 Mbits par paquet pour les mémoires de type flash ; ou
  - b.1.b. dépasse l'une des limites suivantes pour tous les autres types d'EEPROM :
    - b.1.b.1. 1 Mbit par paquet ; ou
    - b.1.b.2. 256 kbits par paquet et un temps d'accès maximal inférieur à 80 ns ;
- b.2. mémoires vives statiques (SRAM) dont la capacité de mémorisation:
  - b.2.a. dépasse 1 Mbit par paquet; ou
  - b.2.b. dépasse 256 kbit par paquet et un temps d'accès maximal inférieur à 25 ns;
c. convertisseurs analogique-numérique, présentant l'une des caractéristiques suivantes:
- c.1. résolution de 8 bits ou plus mais inférieure à 12 bits, avec un débit de sortie supérieur à 200 méga échantillons par seconde (MSPS);
- c.2. résolution de 12 bits avec un débit de sortie supérieur à 105 méga échantillons par seconde (MSPS);
- c.3. résolution supérieure à 12 bits, mais égale ou inférieure à 14 bits, avec un débit de sortie supérieur à 10 méga échantillons par seconde (MSPS); ou
- c.4. résolution supérieure à 14 bits avec un débit de sortie supérieur à 2,5 méga échantillons par seconde (MSPS);
d. dispositifs logiques programmables par l'utilisateur ayant un nombre maximal d'entrées/sorties numériques monofilaires compris entre 200 et 700;
e. processeurs de transformée de Fourier rapide (FFT), présentant une durée d'exécution nominale pour une transformée de Fourier rapide de 1 024-points complexe inférieure à 1 ms;
f. circuits intégrés à la demande dont la fonction est inconnue ou dont le statut de l'équipement dans lesquels ils seront utilisés n'est pas connu du fabricant, présentant l'une des caractéristiques suivantes:
- f.1. plus de 144 sorties; ou
- f.2. "temps de propagation de la porte de base" typique de moins de 0,4 ns;
g. "dispositifs électroniques à vide" à ondes progressives, à impulsions ou à ondes entretenues, comme suit :
- g.1. dispositifs à cavités couplées ou leurs dérivés;
- g.2. dispositifs fonctionnant avec des hélices, des guides d'ondes repliés, des guides d'ondes en serpentin ou leurs dérivés, présentant l'une des caractéristiques suivantes:
  - g.2.a. "bande passante instantanée" supérieure ou égale à une demi-octave ;et
  - g.2.b. produit de la puissance de sortie moyenne nominale (exprimée en kW) par la fréquence maximale de fonctionnement (exprimée en GHz) supérieur à 0,2; ou
  - g.2.c. "bande passante instantanée" inférieure à une demi-octave; et
  - g.2.d. produit de la puissance de sortie moyenne nominale (exprimée en kW) par la fréquence maximale de fonctionnement (exprimée en GHz) supérieur à 0,4;
h. guides d'ondes souples conçus pour être utilisés à des fréquences supérieures à 40 GHz;
i. dispositifs utilisant les ondes acoustiques de surface et les ondes acoustiques rasantes (peu profondes) (par exemple, des appareils de « traitement du signal » utilisant des ondes élastiques dans des matériaux, présentant l'une des caractéristiques suivantes:
- i.1. fréquence porteuse supérieure à 1 GHz; ou
- i.2. fréquence porteuse de 1 GHz ou moins; et
  - i.2.a réjection de fréquence des lobes latéraux supérieure à 55 dB;
  - i.2.b produit du temps de propagation maximal (exprimé en μs) par la bande passante (exprimée en MHz) supérieur à 100; ou
  - i.2.c temps de propagation dispersif supérieur à 10 microsecondes;
j. 'éléments' comme suit:
- j.1. 'éléments primaires' ayant une densité d'énergie inférieure ou égale à 550 W·h/kg à 293 K (20 °C);
- j.2. 'éléments secondaires' ayant une densité d'énergie inférieure ou égale à 350 W·h/kg à 293 K (20 °C);

Note: L'alinéa 3A991.j. ne vise pas les batteries, y compris les piles et batteries à élément unique.

Notes techniques:

1. Aux fins de l'alinéa 3A991.j., la densité d'énergie (W·h/kg) est calculée à partir du voltage nominal, multiplié par la capacité nominale en ampères heures (Ah), divisé par la masse en kilogrammes. Si la capacité nominale n'est pas indiquée, la densité d'énergie est calculée à partir du voltage nominal au carré puis multiplié par la durée de décharge exprimée en heures et divisé par la résistance de décharge en ohms et la masse en kilogrammes.
2. Aux fins de l'alinéa 3A991.j, on entend par ''élément' un dispositif électrochimique, doté d'électrodes positives et négatives et d'un électrolyte, qui constitue une source d'énergie électrique. Il s'agit du composant de base d'une pile ou batterie.
3. Aux fins de l'alinéa 3A991.j.1., on entend par 'élément primaire' un 'élément' qui n'est pas conçu pour être chargé par une autre source.
4. Aux fins de l'alinéa 3A991.j.2., on entend par 'élément secondaire' un 'élément' conçu pour être chargé par une source électrique externe.

k. électro-aimants et solénoïdes "supraconducteurs", spécialement conçus pour un temps de charge/décharge complète inférieur à une minute et présentant toutes les caractéristiques suivantes:
- Note: L'alinéa 3A991.k. ne vise pas les électro-aimants ou solénoïdes "supraconducteurs" conçus pour les équipements médicaux d'imagerie par résonance magnétique (IRM).
- k.1. énergie maximale délivrée pendant la décharge divisée par la durée de la décharge supérieure à 500 kJ par minute;
- k.2. diamètre intérieur des bobinages porteurs de courant supérieur à 250 mm; et
- k.3. prévus pour une induction magnétique supérieure à 8 T ou une "densité de courant globale" à l'intérieur des bobinages de plus de 300 A/mm²;
l. Circuits ou systèmes pour le stockage d'énergie électromagnétique contenant des composants fabriqués à partir de matériaux "supraconducteurs" qui sont spécialement conçus pour fonctionner à des températures inférieures à la "température critique" d'au moins un des constituants "supraconducteurs" et présentant toutes les caractéristiques suivantes:
- l.1. fonctionnant à des fréquences de résonance supérieures à 1 MHz;
- l.2. ayant une densité d'énergie stockée de 1 MJ/m³ou plus; et
- l.3. ayant un temps de décharge inférieur à 1 ms;
m. Thyratrons à hydrogène/isotopes de l'hydrogène dont la structure est en céramique et en métal et fonctionnant avec un courant nominal de crête égal ou supérieur à 500 A;
n. Circuits intégrés numériques basés sur tout semi-conducteur composé ayant un nombre de portes équivalent de plus de 300 (portes à deux entrées) ;
o. Cellules solaires, ensembles de fenêtres d'interconnexion de cellules, panneaux solaires et générateurs photovoltaïques "qualifiés pour l'usage spatial" qui ne sont pas visés par l'alinéa 1-3.A.1.e.4 de la Liste des marchandises et technologies d’exportation contrôlée.

3A992 Équipements électroniques à usage général, comme suit :

a. Équipements d'essais électroniques non visés ailleurs;
b. Enregistreurs numériques d'instrumentation de données, à bande magnétique, présentant l'une des caractéristiques suivantes:
- b.1. un débit de transfert d'interface numérique maximal supérieur à 60 Mbits/s et employant des techniques de balayage hélicoïdal;
- b.2. un débit de transfert d'interface numérique maximal supérieur à 120 Mbits/s et employant des techniques à tête fixe; ou
- b.3. "qualifiés pour l'usage spatial";
c. Équipements ayant un débit de transfert d'interface numérique maximal supérieur à 60 Mbits/s, conçus pour transformer les enregistreurs vidéo numériques à bande magnétique en vue de l'emploi comme enregistreurs numériques d'instrumentation de données;
d. Oscilloscopes analogiques non modulaires ayant une bande passante égale ou supérieure à 1 GHz;
e. Systèmes d'oscilloscopes analogiques modulaires présentant l'une des caractéristiques suivantes:
- e.1. une unité centrale ayant une bande passante égale ou supérieure à 1 GHz; ou
- e.2. des unités enfichables ayant chacune une bande passante égale ou supérieure à 4 GHz;
f. Oscilloscopes analogiques d'échantillonnage pour l'analyse de phénomènes récurrents possédant une bande passante réelle supérieure à 4 GHz;
g. Oscilloscopes numériques et enregistreurs de phénomènes transitoires faisant appel à des techniques de conversion analogique-numérique, capables d'enregistrer les phénomènes transitoires par échantillonnage séquentiel d'entrées uniques à des intervalles successifs inférieurs à 1 ns (plus d'1 giga-échantillon par seconde), opérant une conversion numérique avec une résolution égale ou supérieure à 8 bits et stockant au moins 256 échantillons.

Note: Le paragraphe 3A992 vise les composants suivants spécialement conçus pour oscilloscopes analogiques:

unités enfichables;
amplificateurs externes;
préamplificateurs;
dispositifs d'échantillonnage;
tubes cathodiques.

3A999 Équipements de traitement spécifiques, non visés ailleurs, comme suit :

a. Changeurs de fréquence capables de fonctionner dans la gamme de fréquences comprise entre 300 et 600 Hz, non visés ailleurs;
b. Spectromètres de masse non visés ailleurs;
c. Toutes les machines à rayons X éclair et les composants de systèmes de courant pulsé conçus à cette fin, y compris les générateurs Marx, les réseaux conformateurs d'impulsions à grande puissance, les condensateurs et déclencheurs haute tension;
d. Amplificateurs d'impulsions, non visés ailleurs;
e. Équipements électroniques pour la génération de temps de retard ou la mesure d'intervalle de temps, comme suit:
- e.1. générateurs de retard numériques avec une résolution de 50 nanosecondes ou moins pour des intervalles de temps d'1 microseconde ou plus; ou
- e.2. compteurs multicanaux (3 canaux ou plus) ou d'intervalles de temps modulaires et équipements de chronométrie avec une résolution de 50 nanosecondes ou moins pour des intervalles de temps d'1 microseconde ou plus;
f. Instruments d'analyse de la chromatographie et de la spectrométrie.

3B991 Équipements pour la fabrication de de composants et de matériaux électroniques comme suit, et les composants et accessoires spécialement conçus à cette fin, comme suit :

Définitions : La 'pulvérisation cathodique' est un procédé de revêtement par recouvrement, par lequel des ions positifs sont accélérés par un champ électrique et projetés sur la surface d'une cible (matériau de revêtement). L'énergie cinétique dégagée par le choc des ions est suffisante pour que des atomes de la surface de la cible soient libérés et se déposent sur le substrat. (Note: les pulvérisations par triode, magnétron ou à haute fréquence permettant d'augmenter l'adhérence du revêtement et la vitesse de dépôt constituent des variantes ordinaires du procédé).

a. Équipements spécialement conçus pour la fabrication de tubes à électrons, d'éléments optiques et de composants spécialement conçus à cette fin visés par le paragraphe 1-3.A.1 de la Liste des marchandises et technologies d’exportation contrôlée ou 3A991 de cette Liste;
b. Équipements spécialement conçus pour la fabrication de dispositifs semi-conducteurs, de circuits intégrés et d'"ensembles électroniques", comme suit, et systèmes incorporant ou présentant les caractéristiques de tels équipements :
Note: L'alinéa 3B991.b vise également les équipements utilisés, ou modifiés pour être utilisés dans la fabrication d'autres dispositifs tels que les dispositifs d'imagerie, les dispositifs électro-optiques, les dispositifs à ondes acoustiques.
- b.1. Équipements pour le traitement de matières destinées à la fabrication de dispositifs et de composants visés dans l'en-tête de l'alinéa 3B991.b, comme suit:
  - Note: Le paragraphe 3B991 ne vise pas les tubes de four en quartz, les revêtements de four, les aubes, les pales, les nacelles (sauf les nacelles à coquille spécialement conçues), les barboteurs, les cassettes ou les creusets spécialement conçus pour les équipements de traitement visés par l'alinéa 3B991.b.1
- b.2. Masques, masques de “substrat", équipements pour la fabrication de masques et équipements pour le transfert d'images destinés à la fabrication de dispositifs et de composants visés dans l'intitulé du paragraphe 3B991, comme suit:
  - Note: Le terme masques désigne ceux utilisés dans les domaines de la lithographie par faisceau électronique, de la lithographie par rayons X et de la lithographie par rayonnement ultraviolet, ainsi que de la lithographie usuelle utilisant la lumière ultraviolette et visible.
  - b.2.a. Masques, réticules et conceptions finis à cette fin, sauf:
    - b.2.a.1. Masques ou réticules finis pour la production de circuits intégrés non visés par la Liste des marchandises et technologies d’exportation contrôlée; ou
    - b.2.a.2. Masques ou réticules, présentant les deux caractéristiques suivantes:
      - b.2.a.2.a. Leur conception repose sur des géométries égales ou supérieures à 2,5 micromètres; et
      - b.2.a.2.b. La conception n'intègre aucune caractéristique particulière visant à modifier l'utilisation prévue au moyen d'équipements ou de "logiciels" de production;
  - b.2.b. Masques de substrat, comme suit:
    - b.2.b.1. "Substrats" revêtus d'une surface dure (par exemple, chrome, silicium, molybdène) (par exemple, verre, quartz, saphir) pour la préparation de masques dont les dimensions dépassent 125 mm x 125 mm; ou
    - b.2.b.2. Substrats spécialement conçus pour les masques pour rayons X;
  - b.2.c. Équipements, autres que les ordinateurs universels, spécialement conçus pour la conception assistée par ordinateur (CAO) de dispositifs semi-conducteurs ou de circuits intégrés;
  - b.2.d. Équipements ou machines, comme suit, pour la fabrication de masques ou de réticules:
    - b.2.d.1. Photorépéteurs capables de produire des matrices de plus de 100 mm x 100 mm, ou capables de produire une exposition unique supérieure à 6 mm x 6 mm dans le plan image (c.-à-d. focal), ou capables de produire des largeurs de ligne inférieures à 2,5 micromètres dans la résine photosensible sur le "substrat";
    - b.2.d.2. Équipements de fabrication de masques ou de réticules utilisant la lithographie par faisceau ionique ou "laser", capables de produire des largeurs de ligne inférieures à 2,5 micromètres; ou
    - b.2.d.3. Équipements ou supports permettant de modifier les masques ou les réticules ou d'ajouter des pellicules pour éliminer les défauts;
    - Note: Les alinéas 3B991.b.2.d.1 et b.2.d.2 ne visent pas les équipements de fabrication de masques utilisant des méthodes photo-optiques qui étaient disponibles dans le commerce avant le 1^erjanvier 1980, ou dont les performances ne sont pas meilleures que celles de ces équipements.
  - b.2.e. Équipements à "commande par programme enregistré" pour l'inspection des masques, réticules ou pellicules, présentant:
    - b.2.e.1. une résolution de 0,25 micromètre ou d'une finesse supérieure; et
    - b.2.e.2. une précision de 0,75 micromètre ou d'une finesse supérieure sur une distance exprimée en une ou deux coordonnées de 63,5 mm ou plus;
    - Note: L'alinéa 3B991.b.2.e ne vise pas les microscopes électroniques à balayage à usage général, sauf lorsqu'ils sont spécialement conçus et équipés pour l'inspection automatique de motifs.
  - b.2.f. Équipements d'alignement et d'exposition pour la production de plaquettes à l'aide de méthodes photo-optiques ou à rayons X, par exemple des équipements de lithographie, comprenant à la fois des équipements de transfert d'image par projection et des photorépéteurs d'alignement (réduction directe sur la plaquette) ou des photo- répéteurs balayeurs (scanners), capables d'exécuter l'une des fonctions suivantes:
    - Note: L'alinéa 3B991.b.2.f ne vise pas les équipements d'alignement et d'exposition de masques par contact photooptique ou proximité, ni les équipements de transfert d'images par contact.
    - b.2.f.1. Production d'un motif de taille inférieure à 2,5 micromètres;
    - b.2.f.2. alignement avec une précision d'une finesse supérieure à ± 0,25 micromètre (3 sigmas);
    - b.2.f.3. superposition de machine à machine pas meilleure que 0,3 micromètre; ou
    - b.2.f.4. longueur d'onde de la source lumineuse inférieure à 400 nm;
  - b.2.g. Équipements à faisceau d'électrons, à faisceau ionique ou à rayons X pour le transfert d'images par projection, capables de produire des motifs de moins de 2,5 micromètres;
    - Note: Pour les systèmes à déflexion de faisceau focalisé (systèmes d'écriture directe), voir 3B991.b.1.j ou b.10.
  - b.2.h. Équipements utilisant des "lasers" pour l'écriture directe sur plaquettes, capables de produire des motifs de moins de 2,5 micromètres.
- b.3. Équipements pour l'assemblage de circuits intégrés, comme suit:
  - b.3.a. Microsoudeuses de puces à "commande par programme enregistré" présentant toutes les caractéristiques suivantes:
    - b.3.a.1. spécialement conçues pour les "circuits intégrés hybrides";
    - b.3.a.2. course de positionnement dans le plan X-Y supérieure à 37,5 × 37,5 mm; et
    - b.3.a.3. précision de placement dans le plan X-Y d'une finesse supérieure à ± 10 micromètres;
  - b.3.b. Équipements à "commande par programme enregistré" destinés à produire des soudures multiples en une seule opération (par exemple, soudeuses de conducteur-poutre, soudeuses de support de puce, monteuses sur ruban porteur);
  - b.3.c. Thermoscelleuses semi-automatiques ou automatiques de couvercle, fonctionnant en chauffant localement le couvercle à une température supérieure au corps du boîtier, spécialement conçues pour les boîtiers de microcircuits céramiques visés par l’alinéa 1-3.A.1 de la Liste des marchandises et technologies d’exportation contrôlée, et ayant un débit égal ou supérieur à un boîtier par minute.
  - Note: L'alinéa 3B991.b.3 ne vise pas les machines de soudage par points par résistance à usage général.
- b.4. Filtres pour salle blanche capables de fournir un air comportant au maximum 10 particules de 0,3 micromètre ou plus petites par volume de 0,02832 mètres cubes (m³), et matériaux de filtre correspondants.

3B992 Équipements pour l'inspection ou l'essai de composants et de matériaux électroniques, et les composants et accessoires spécialement conçus à cette fin, comme suit :

a. Équipements spécialement conçus pour l'inspection ou l'essai de tubes à électrons, d'éléments optiques et de composants spécialement conçus visés par l’alinéa 1-3.A.1 de la Liste des marchandises et technologies d’exportation contrôlée ou 3A991 de cette Liste;
b. Équipements spécialement conçus pour l'inspection ou l'essai de dispositifs semi-conducteurs, de circuits intégrés et d'"ensembles électroniques", comme suit, et systèmes incorporant ou présentant les caractéristiques de tels équipements:
- Note: L'alinéa 3B992.b vise également les équipements utilisés, ou modifiés pour être utilisés dans l'inspection ou l'essai d'autres dispositifs tels que les dispositifs d'imagerie, les dispositifs électrooptiques, les dispositifs à ondes acoustiques.
- b.1. Équipements d'inspection à "commande par programme enregistré"pour la détection automatique de défauts, d'erreurs ou de contaminants de 0,6 micromètre ou moins dans ou sur les plaquettes traitées, les "substrats", autres que les cartes de circuits imprimés ou les puces, utilisant des techniques d'acquisition d'images optiques pour la comparaison de motifs;
  - Note: L'alinéa 3B992.b.1 ne vise pas les microscopes électroniques à balayage à usage général, sauf lorsqu'ils sont spécialement conçus et équipés pour l'inspection automatique de motifs.
- b.2. Équipements de mesure et d'analyse à "commande par programme enregistré"spécialement conçus, comme suit:
  - b.2.a. spécialement conçus pour la mesure de la teneur en oxygène ou en carbone des matériaux semi-conducteurs;
  - b.2.b. équipements de mesure de largeur de ligne dotés d'une résolution de 1 micromètre ou d'une finesse supérieure;
  - b.2.c. instruments de mesure de planéité spécialement conçus capables de mesurer des écarts par rapport à la planéité de 10 micromètres ou moins avec une résolution de 1 micromètre ou d'une finesse supérieure.
- b.3. Équipements de test de plaquettes à "commande par programme enregistré" présentant l'une des caractéristiques suivantes:
  - b.3.a. précision de positionnement d'une finesse supérieure à 3,5 micromètres;
  - b.3.b. capables de tester des dispositifs comportant plus de 68 bornes; ou
  - b.3.c. capables de tester à une fréquence supérieure à 1 GHz;
- b.4. Équipements d'essai, comme suit:
  - b.4.a. équipements à "commande par programme enregistré" spécialement conçus pour l'essai de dispositifs semi-conducteurs discrets et de puces non encapsulées, capables de tester à des fréquences supérieures à 18 GHz;
    - Note technique: Les dispositifs semi-conducteurs discrets comprennent les cellules photoélectriques et les cellules solaires.
  - b.4.b. équipements à "commande par programme enregistré" spécialement conçus pour l'essai de circuits intégrés et de leurs "ensembles électroniques", capables d'effectuer des essais de base:
    - b.4.b.1. à une 'cadence de signal' supérieure à 20 MHz; ou
    - b.4.b.2. à une 'cadence de signal' supérieure à 10 MHz mais n'excédant pas 20 MHz et pouvant servir à tester des boîtiers comportant plus de 68 bornes.
    - Notes: l'alinéa 3B992.b.4.b ne vise pas les équipements d'essai spécialement conçus pour l'essai:
      - 1. de mémoires;
      - 2. d'ensembles ou de catégories d'"ensembles électroniques" pour applications domestiques ou grand public; et
      - 3. de composants, ensembles et circuits intégrés électroniques non visés par l’alinéa 1-3.A.1 de la Liste des marchandises et technologies d’exportation contrôlé e ou 3A991 de cette Liste, à condition que ces équipements d'essai ne comportent pas d'installations informatiques dotées d'une "programmabilité accessible à l'utilisateur".
    - Note technique: Aux fins de l'alinéa 3B992.b.4.b, on entend par 'cadence de signal'. Elle est donc équivalente au débit de données le plus élevé que ledit équipement peut fournir dans un mode non multiplexé. On parle aussi de vitesse d'essai, de fréquence numérique maximale ou de vitesse numérique maximale.
  - b.4.c. Équipement spécialement conçu pour déterminer les performances des matrices de plan focal à des longueurs d'onde supérieures à 1 200 nm, utilisant des mesures à "commande par programme enregistré" ou une évaluation assistée par ordinateur et présentant l'une des caractéristiques suivantes:
    - b.4.c.1. utilise des diamètres de point lumineux de balayage inférieurs à 0,12 mm;
    - b.4.c.2. conçu pour mesurer les paramètres de photosensibilité et pour évaluer la réponse en fréquence, la fonction de transfert de modulation, l'uniformité de la réactivité ou du bruit; ou
    - b.4.c.3. conçu pour évaluer des matrices capables de créer des images comportant plus de 32 x 32 éléments de ligne;
- b.5. Systèmes d'essai à faisceau d'électrons conçus pour fonctionner à une énergie de 3 keV ou inférieure, ou systèmes à faisceau "laser", pour l'essai sans contact de dispositifs semi-conducteurs sous tension, présentant l'une des caractéristiques suivantes:
  - b.5.a. capacité stroboscopique avec effacement du faisceau ou balayage stroboscopique du détecteur;
  - b.5.b. spectromètre électronique pour les mesures de tension ayant une résolution inférieure à 0,5 V; ou ou
  - b.5.c. montages pour essais électriques pour l'analyse des performances des circuits intégrés;
  - Note: l'alinéa 3B992.b.5 ne vise pas les microscopes électroniques à balayage sauf lorsqu'ils sont spécialement conçus et équipés pour l'essai sans contact d'un dispositif semi-conducteur sous tension.
- b.6. Systèmes de faisceaux d'ions focalisés multifonctionnels à "commande par programme enregistré" spécialement conçus pour la fabrication, la réparation, l'analyse de la configuration physique et l'essai de masques ou de dispositifs semi-conducteurs et présentant l'une des caractéristiques suivantes:
  - b.6.a. Précision de la commande rétroactive de position cible à faisceau de 1 micromètre ou d'une finesse supérieure; ou
  - b.6.b. Précision de conversion numérique-analogique supérieure à 12 bits;
- b.7. Systèmes de mesure de particule employant des "lasers" conçus pour mesurer la taille des particules et leur concentration dans l'air, présentant les deux caractéristiques suivantes:
  - b.7.a. capables de mesurer des tailles de particule de 0,2 micromètre ou inférieures à un débit de 0,02832 m³par minute ou supérieur; et
  - b.7.b. capables de déterminer une classe de pureté de l'air de 10 ou meilleure.

3C992 Résines photosensibles (résists) positives pour lithographie des semi-conducteurs spécialement adaptées (optimisées) pour l'emploi à des longueurs d'onde comprises entre 370 et 193 nm.

3D991 "Logiciels" spécialement conçus pour le "développement", la "production" ou l'"utilisation" de dispositifs électroniques ou de composants visés au paragraphe 3A991, d'équipements électroniques à usage général visés au paragraphe 3A992 ou d'équipements de fabrication et d'essai visés aux paragraphes 3B991 et 3B992; ou "logiciels" spécialement conçus pour l'"utilisation" des équipements visés aux alinéas 1-3.B.1.g et 1-3.B.1.h de la Liste des marchandises et technologies d’exportation contrôlée.

3E991 "Technologies" pour le "développement", la "production" ou l'"utilisation" de dispositifs électroniques ou de composants visés au paragraphe 3A991, d'équipements électroniques à usage général visés au paragraphe 3A992 ou d'équipements de fabrication et d'essai visés aux paragraphes 3B991 ou 3B992, ou de matériels visés au paragraphe 3C992.

4A994 Calculateurs, "ensembles électroniques" et équipements connexes, et leurs composants spécialement, comme suit

Note: le statut des "calculateurs numériques" ou matériels connexes décrits au paragraphe 4A994 est régi par le statut d'autres équipements ou systèmes, à condition que:

a. les "calculateurs numériques" ou matériels connexes soient essentiels au fonctionnement de ces autres équipements ou systèmes;
b. les "calculateurs numériques" ou matériels connexes ne soient pas un "élément principal" de ces autres équipements ou systèmes; et
- N.B.1: Le statut des matériels pour le "traitement de signal" ou le "renforcement d'image" spécialement conçus pour d'autres équipements, ayant des fonctions limitées à celles nécessaires au fonctionnement desdits équipements, est déterminé par le statut de ces équipements, même s'ils dépassent le critère d'"élément principal".
- N.B.2: en ce qui concerne le statut des "calculateurs numériques" ou de leurs matériels connexes pour matériels de télécommunications, consulter les alinéas 1-5.A.1 et 1-5.B.1 de la Liste des marchandises et technologies d’exportation contrôlée, ou les alinéas 5A991 ou 5B991 de cette Liste.
c. la "technologie" afférente aux "calculateurs numériques" et matériels connexes soit déterminée par l’alinéa 1-4.E de la Liste des marchandises et technologies d’exportation contrôlée.

Note technique sur la ‘Performance de crête corrigée’ (‘PCC’) :

La ‘PCC’ est un taux de crête corrigé auquel les "calculateurs numériques" exécutent des additions et des multiplications en virgule flottante de 64 bits ou plus.

Abréviations utilisées dans la présente note technique

n nombre de processeurs dans le "calculateur numérique"
i numéro du processeur (i,...n)
t_i temps de cycle du processeur (t₁ = 1/F_i)
F₁ fréquence du processeur
V_i vitesse calculée maximale en virgule flottante
W_i facteur d’ajustement de l’architecture

La ‘PCC’ est exprimée en Téraflops pondérés (TP), en unités de 10₁₂ opérations en virgule flottante corrigées par seconde.

Description de la méthode de calcul de la ‘PCC’

1. Pour chaque processeur i, déterminer le nombre maximal d’opérations en virgule flottante de 64 bit ou plus (OVFi), exécuté par cycle pour chaque processeur du "calculateur numérique".

Note : Pour déterminer OVF, n’inclure que les additions ou multiplications de 64 bits ou plus. Toutes les opérations en virgule flottante doivent être exprimées en opérations par cycle de processeur; les opérations qui exigent plusieurs cycles peuvent être exprimées en résultats fractionnaires par cycle. Pour les processeurs incapables d’exécuter des calculs sur des opérandes en virgule flottante de 64 bits ou plus, la vitesse efficace calculée V est zéro.

2. Calculer la vitesse en virgule flottante V pour chaque processeur V_i= OVF_i /t_i.
3. Calculer ‘PCC’ comme ‘PCC’ = W₁x V₁+ W₂ x V₂ + ... + W_n x V_n.
4. Pour les ‘processeurs vectoriels’, W_i = 0,9. Pour les ‘processeurs non vectoriels’, W_i= 0,3.

Note 1 : Pour les processeurs exécutant des opérations composées au cours d’un cycle, telles que des additions et des multiplications, chaque opération est comptée.

Note 2 : Pour un processeur en pipeline, la vitesse efficace calculée V est la vitesse en pipeline, (une fois que le pipeline est rempli), ou la vitesse non en pipeline, le chiffre à retenir étant celui de la vitesse la plus élevée.

Note 3 : La vitesse calculée V de chaque processeur concerné doit être agrégée sous sa valeur maximale théoriquement possible, avant que la ‘PCC’ de la combinaison n’en soit déduite. Des opérations simultanées sont supposées exister lorsque le fabricant du calculateur stipule, dans un manuel ou une brochure du calculateur, l’existence d’un fonctionnement ou d’une exécution en mode concurrent, parallèle ou simultané.

Note 4 : Les processeurs qui sont limités aux fonctions entrée-sortie ou aux fonctions de périphériques (par exemple les unités de disques, les communications et les écrans vidéo) ne sont pas inclus dans le calcul de la ‘PCC’.

Note 5 : Les valeurs de ‘PCC’ ne doivent pas être calculées pour les combinaisons de processeurs (inter)connectées par des "réseaux local", des réseaux étendus, des connexions/dispositifs à entrées/sorties partagées, des contrôleurs d’entrée/sortie et toutes interconnexions de communications mises en œuvre par le "logiciel".

Note 6 : Les valeurs ‘PCC’ doivent être calculées pour les combinaisons de processeurs comprenant des processeurs spécialement conçus pour améliorer les performances par agrégation, fonctionnant simultanément et partageant leur mémoire.

Notes techniques :

1. Agrégation de tous les processeurs et accélérateurs fonctionnant simultanément et tous réalisés sur la même pastille.
2. Les combinaisons de processeurs partagent la mémoire lorsque n’importe quel processeur est capable d'accéder à n’importe quel emplacement mémoire du système par l’intermédiaire de la transmission matérielle par des lignes de cache ou des mots de mémoire, sans la participation d’aucun mécanisme logiciel, pouvant être réalisé en utilisant des “ensembles électroniques” spécifiés à l’alinéa 1-4.A.3.c.

Note 7 : Un ‘processeur vectoriel’ est défini comme un processeur ayant des instructions incorporées qui visent à exécuter simultanément des calculs multiples sur des vecteurs à virgule flottante (tableaux unidimensionnels de 64 bits ou plus), avec au moins 2 unités fonctionnelles vectorielles et 8 registres vectoriels d’au moins 64 éléments chacun.

a. Calculateurs électroniques et matériels connexes, et "ensembles électroniques" et leurs composants spécialement conçus, prévus pour fonctionner à une température ambiante supérieure à 343 K (70 °C);
b. "calculateurs numériques", y compris les équipements pour le "traitement de signal" ou le "renforcement d'image" ayant une 'performance de crête corrigée' (PCC) égale ou supérieure à 0,0128 Teraflops pondérés (TP);
c. "ensembles électroniques" qui sont spécialement conçus ou modifiés afin de renforcer les performances par agrégation de processeurs, comme suit:
- c.1. conçus pour pouvoir être agrégés dans des configurations de 16 processeurs ou plus;
- c.2. non utilisé;
- Note 1: L'alinéa 4A994.c. ne s'applique qu'aux "ensembles électroniques" et aux interconnexions programmables dont la 'PCC' ne dépasse pas les limites définies à l'alinéa 4A994.b, lorsqu'ils sont expédiés sous forme d'"ensembles électroniques" non intégrés. Il ne s'applique pas aux "ensembles électroniques" intrinsèquement limités par la nature de leur conception à servir comme matériel connexe visé par l'alinéa 4A994.k.
- Note 2: L'alinéa 4A994.c. ne vise pas les "ensembles électroniques" spécialement conçus pour un produit ou une famille de produits dont la configuration maximale ne dépasse pas les limites définies à l'alinéa 4A994.b.
d. non utilisé;
e. non utilisé;
f. équipements pour le "traitement de signal" ou le "renforcement d'image" ayant une 'performance de crête corrigée' (PCC) égale ou supérieure à 0,0128 Teraflops pondérés (TP);
g. non utilisé;
h. non utilisé;
i. équipements contenant des "équipements d'interface terminale" dépassant les limites fixées au paragraphe 5A991;
j. équipements spécialement conçus pour permettre l'interconnexion externe de "calculateurs numériques" ou matériels associés autorisant des communications à des débits supérieurs à 80 Moctets/s;
- Note: L'alinéa 4A994.j. ne vise pas les équipements d'interconnexion interne (tels que fonds de panier ou bus), les équipements d'interconnexion passive, les "contrôleurs d'accès au réseau" ou les "contrôleurs de communication".
k. calculateurs hybrides et "ensembles électroniques" et leurs composants spécialement conçus contenant des convertisseurs analogique-numérique présentant toutes les caractéristiques suivantes:
- k.1. comportant 32 canaux ou plus et
- k.2. ayant une résolution de 14 bits (plus le bit de signe) ou plus, avec un taux de conversion de 200 000 Hz ou plus.

4D993 "Logiciels" de vérification et de validation de "programme", "logiciels" permettant la génération automatique de "codes sources" et "logiciels" de système d'exploitation spécialement conçus pour les équipements de "traitement en temps réel", comme suit :

Définitions connexes : Le « attente d'interruption globale » est le temps nécessaire au système informatique pour reconnaître une interruption due à l'événement, traiter l'interruption et effectuer un changement de contexte vers une autre tâche résidente en mémoire en attente de l'interruption

a. "logiciels" de vérification et de validation de "programme" faisant appel à des techniques mathématiques et analytiques et conçus ou modifiés pour des "programmes" comportant plus de 500 000 instructions de "code source" ;
b. "logiciels" permettant la génération automatique de "codes sources" à partir de données acquises en ligne provenant de capteurs externes décrits dans la Liste des marchandises et technologies d’exportation contrôlée ; ou
c. "logiciels" de système d'exploitation spécialement conçus pour les équipements de "traitement en temps réel" garantissant un 'temps de latence global de l'interruption' inférieur à 20 microsecondes.

4D994 "Logiciels", spécialement conçus ou modifiés pour le "développement", la "production" ou l'"utilisation" des équipements visés à l’ alinéa 6-13.A de la Liste des marchandises et technologies d’exportation contrôlée et à l’alinéa 4A994 de cette Liste.

4E992 "Technologie", pour le "développement", la "production" ou l'"utilisation" des équipements visés au paragraphe 4A994 ou "logiciels" visés aux paragraphes 4D993 ou 4D994.

4E993 "Technologie" pour le "développement" ou la "production" d'équipements conçus pour le traitement de flots de données multiples.

5A991 Équipements de télécommunications, comme suit :

Définitions connexes :

1) 'Mode de transfert asynchrone ('MTA') ': mode de transfert dans lequel les informations sont organisées en cellules; il est asynchrone en ce sens que la récurrence des cellules dépend du débit binaire nécessaire ou instantané.
2) 'Largeur de bande d'une voie téléphonique': équipement de transmission de données conçu pour fonctionner dans une voie téléphonique de 3 100 Hz, tel que défini dans la recommandation G.151 du CCITT.
3) 'Datagramme': entité de données, isolée et indépendante, contenant toutes les informations nécessaires pour son acheminement d'un équipement terminal de traitement de données (source) à un autre (destination), indépendamment d'un quelconque échange antérieur entre l'un des équipements terminaux de traitement de données source ou destination et le réseau de transport.
4) 'Passerelle': fonction réalisée par toute combinaison de matériel et de "logiciel" permettant d'effectuer la conversion des conventions de représentation, de traitement ou de communication des informations utilisées dans un système vers les conventions correspondantes mais différentes utilisées dans un autre système.
a. Tout type d'équipement de télécommunications non visé à l'alinéa 1-5.A.1.a de la Liste des marchandises et technologies d’exportation contrôlée, spécialement conçu pour fonctionner en dehors de la gamme de températures comprise entre 219 K (-54º C) et 397 K (124º°C).
b. 'Matériels de transmission pour les télécommunications' ou systèmes de transmission pour les télécommunications, et leurs composants et accessoires spécialement conçus, présentant l'une des caractéristiques, réalisant l'une des fonctions ou comportant l'un des éléments suivants:
- Note: 'Matériels de transmission pour les télécommunications':
- a. classés comme suit ou constitués de combinaisons des matériels suivants:
  - 1. matériel radio (par exemple, émetteurs, récepteurs et émetteurs-récepteurs);
  - 2. matériel terminal de ligne;
  - 3. matériel amplificateur intermédiaire;
  - 4. matériel répéteur;
  - 5. matériel régénérateur;
  - 6. codeurs de traduction (transcodeurs);
  - 7. matériel multiplex (y compris le multiplex statistique);
  - 8. modulateurs/démodulateurs (modems);
  - 9. matériel transmultiplex (voir Rec. G. 701 du CCITT);
  - 10. brasseurs numériques à "commande par programme enregistré";
  - 11. 'passerelle' et ponts;
  - 12. "unités d'accès aux supports" et
- b. conçus pour l'usage en télécommunications à voie unique ou à voies multiples par l'intermédiaire de:
  - 1. fil (ligne);
  - 2. câble coaxial;
  - 3. Câble de fibres optiques;
  - 4. rayonnements électromagnétiques; ou
  - 5. propagation d'ondes acoustiques sous-marines.
- b.1. employant des techniques numériques, y compris le traitement numérique de signaux analogiques, et conçus pour fonctionner au point de multiplex de niveau maximal à un "débit de transfert numérique" supérieur à 45 Mbits/s ou à un "débit de transfert numérique total" supérieur à 90 Mbits/s;
- Note: L'alinéa 5A991.b.1. ne vise pas les équipements spécialement conçus pour être intégrés et exploités dans un système de satellite pour usage civil.
- b.2. modems utilisant la 'largeur de bande d'une voie téléphonique' ayant un "débit binaire" supérieur à 9 600 bits/s;
- b.3. étant des brasseurs numériques à "commande par programme enregistré" dont le "débit de transfert numérique" est supérieur à 8,5 Mbits/s par port;
- b.4. étant des équipements contenant l'un des éléments suivants:
  - b.4.a. "contrôleurs d'accès au réseau" et leur support commun connexe ayant un "débit de transfert numérique" supérieur à 33 Mbits/s; ou
  - b.4.b. "contrôleurs de communications" ayant une sortie numérique avec un "débit binaire" supérieur à 64 000 bits/s par canal;
  - Note: Si un équipement libre contient un "contrôleur d'accès au réseau", il ne peut avoir aucun type d'interface de télécommunications autre que celles décrites, mais non visées, à l'alinéa 5A991.b.4.
- b.5. Employant un "laser" et présentant l'une des caractéristiques suivantes:
  - b.5.a. ayant une longueur d'onde de transmission supérieure à 1 000 nm; ou
  - b.5.b. employant des techniques analogiques et ayant une bande passante supérieure à 45 MHz;
  - Note : L’alinéa 5A991.b.5.b. ne vise pas les systèmes de télévision commerciaux.
  - b.5.c. employant des techniques de transmission optique cohérentes ou des techniques de détection optique cohérentes (également dénommées techniques optiques hétérodynes ou homodynes);
  - b.5.d. employant des techniques de multiplexage par répartition en longueur d'onde; ou
  - b.5.e. effectuant l'"amplification optique";
- b.6. Équipements radio fonctionnant à des fréquences d'entrée ou de sortie supérieures:
  - b.6.a. à 31 GHz pour des applications liées aux stations terriennes de satellites; ou
  - b.6.b. à 26,5 GHz pour les autres applications;
  - Note: L'alinéa 5A991.b.6. ne vise pas les équipements pour applications civiles lorsque ces derniers sont conformes aux répartitions de bandes de fréquences de l'Union internationale des télécommunications (UIT) entre 26,5 GHz et 31 GHz.
- b.7. Étant des équipements radio employant l'une des techniques suivantes:
  - b.7.a. des techniques de modulation d'amplitude en quadrature (QAM) au-delà du niveau 4 si le "débit de transfert numérique total" est supérieur à 8,5 Mbit/s;
  - b.7.b. des techniques QAM au-delà du niveau 16 si le "débit de transfert numérique total" est égal ou inférieur à 8,5 Mbit/s;
  - b.7.c. Techniques de modulation numériques et présentant une "efficacité spectrale" supérieure à 3 bits/s/Hz; ou
  - b.7.d. Fonctionnant dans la bande de 1,5 MHz à 87,5 MHz et comprenant des techniques adaptatives assurant une suppression de plus de 15 dB d'un signal d'interférence.
  - Notes:
    - 1. L'alinéa 5A991.b.7. ne vise pas les équipements spécialement conçus pour être intégrés et exploités dans un système de satellite pour usage civil.
    - 2. L'alinéa 5A991.b.7. ne vise pas les équipements de relais radio fonctionnant dans une bande allouée par l'UIT:
      - a. présentant l'une des caractéristiques suivantes:
        a.1. ne dépassant pas 960 MHz; ou
        a.2. ayant un "débit de transfert numérique total" non supérieur à 8,5 Mbit/s; et
      - b. ayant une "efficacité spectrale" non supérieure à 4 bits/s/Hz.
c. Équipements de commutation à "commande par programme enregistré" et systèmes connexes de signalisation présentant l'une des caractéristiques, réalisant l'une des fonctions ou comportant l'un des éléments suivants et leurs composants et accessoires spécialement conçus:
- Note: Les multiplexeurs statistiques avec entrée et sortie numériques assurant la commutation sont considérés comme 'commutateurs à "commande par programme enregistré".
- c.1. Équipements ou systèmes de "commutation de données (de messages)" conçus pour le "fonctionnement en mode paquet", leurs ensembles électroniques et leurs composants, non visés ailleurs.
- c.2. non utilisé;
- c.3. Priorité multiniveau et préemption pour la commutation de circuits;
- c.4. non utilisé;
- Note: L'alinéa 5A991.c.3 ne vise pas les réseaux n'utilisant que des "contrôleurs d'accès au réseau" ni les "contrôleurs d'accès au réseau" eux-mêmes.
- c.5. Conçus pour le transfert automatique d'appels de radios cellulaires à d'autres commutateurs cellulaires ou pour la connexion automatique à une base de données centralisée d'abonnés commune à plusieurs commutateurs;
- Note: L'alinéa 5A991.c.5. ne vise pas la prise d'appel en priorité à un seul niveau.
- c.6. Conçus pour le transfert automatique d'appels de radios cellulaires à d'autres commutateurs cellulaires ou pour la connexion automatique à une base de données centralisée d'abonnés commune à plusieurs commutateurs;
- c.7. Contenant des brasseurs numériques à "commande par programme enregistré" avec un "débit de transfert numérique" supérieur à 8,5 Mbits/s par port.
- c.8. La "signalisation sur voie commune" fonctionnant en mode d'exploitation non associée ou quasi associée;
- c.9. "Routage adaptatif dynamique";
- c.10. Étant des commutateurs de "paquets", commutateurs de circuits et routeurs dont les ports ou lignes dépassent soit:
  - c.10.a. un "débit binaire" de 64 000 bits/s par voie pour un "contrôleur de communication"; ou
  - Note: L'alinéa 5A991.c.10.a. ne vise pas les liaisons composites multiplexes composées uniquement de voies de transmission non visées individuellement par l'alinéa 5A991.b.1.
  - c.10.b. un "débit de transfert numérique" de 33 Mbit/s pour un "contrôleur d'accès au réseau" et les supports communs associés;
  - Note: L'alinéa 5A991.c.10. ne vise pas les commutateurs de "paquets" ou routeurs dont les ports ou lignes ne dépassent pas les limites définies à l'alinéa 5A991.c.10.
- c.11. "Commutation optique";
- c.12. Employant des techniques de 'mode de transfert asynchrone' (MTA).
d. Fibres optiques et câbles de fibres optiques d'une longueur supérieure à 50 m conçus pour un fonctionnement monomode;
e. Commande centralisée de réseau présentant toutes les caractéristiques suivantes:
- e.1. réception de données provenant des nœuds; et
- e.2. traitement de ces données afin de contrôler le trafic sans nécessiter de décision de l'opérateur, effectuant ainsi un "routage adaptatif dynamique";
- Note: L'alinéa 5A991.e n'interdit pas le contrôle du trafic en tant que fonction faisant appel aux prévisions statistiques du trafic.
f. Antennes à réseaux phasés fonctionnant au-dessus de 10,5 GHz, contenant des éléments actifs et des composants répartis, et conçues pour permettre la commande électronique de la forme et de l'orientation du faisceau, à l'exception des systèmes d'atterrissage aux instruments répondant aux normes de l'Organisation de l'aviation civile internationale (OACI) (système d'atterrissage hyperfréquences ou MLS).
g. Équipements de communications mobiles, non visés ailleurs, leurs ensembles électroniques et leurs composants; ou
h. Équipements de communications radiorelais conçus pour être utilisés à des fréquences égales ou supérieures à 19,7 GHz et leurs composants, non visés ailleurs.

5B991 Équipements d'essais de télécommunications non visés ailleurs ;

5C991 Préformes de verre ou de tout autre matériau optimisées pour la fabrication des fibres optiques visées au paragraphe 5A991.

5D991 "Logiciel" spécialement conçu ou modifié pour le "développement", la "production "ou l'"utilisation" des équipements visés aux paragraphes 5A991 et 5B991 et logiciels de "routage adaptatif dynamique", non visés par la Liste des marchandises et technologies d’exportation contrôlée, comme décrit ci-après:

a. "Logiciel" sous forme autre qu'exécutable par la machine, spécialement conçu pour le "routage adaptatif dynamique".
b. non utilisé;

5E991 "Technologie" pour le "développement", la "production" ou l'"utilisation" d'équipements visés au paragraphe 5A991 ou 5B991, ou de "logiciels" visés au paragraphe 5D991, et autres "technologies", comme suit:

Définitions connexesm:

1) Une 'hiérarchie numérique synchrone' (SDH) est une hiérarchie numérique fournissant un moyen de gérer, de multiplexer et d'accéder à diverses formes de trafic numérique en utilisant un format de transmission synchrone sur différents types de médias. Le format est basé sur le module de transport synchrone (STM) défini par les recommandations du CCITT G.703, G.707, G.708, G.709 et d'autres encore à publier. Le premier niveau de 'SDH' est de 155,52 Mbits/s.
2) Un 'réseau optique synchrone' (SONET) est un réseau fournissant un moyen de gérer, de multiplexer et d'accéder à diverses formes de trafic numérique en utilisant un format de transmission synchrone sur la fibre optique. Le format est la version nord-américaine de la 'SDH' qui utilise également le module de transport synchrone (STM). Toutefois, il utilise le signal de transport synchrone (STS) comme module de transport de base avec un premier niveau de 51,81 Mbits/s. Les normes SONET sont intégrées dans celles de la 'SDH'.

a. "Technologies" spécifiques, comme suit:
- a.1. "Technologie" pour le traitement et l'application aux fibres optiques de revêtements spécialement conçus pour les adapter à l'usage sous-marin;
- a.2. "Technologie" pour le "développement" d'équipements employant des techniques de 'hiérarchie numérique synchrone' ('SDH') ou de 'réseau optique synchrone' ('SONET').

5A992 Équipements de "sécurité de l’information", comme suit:

a. non utilisé;
b. non utilisé;
c. Marchandises qui autrement devraient être visées par l’alinéa 1-5.A.2.a de la Liste des marchandises et technologies d’exportation contrôlée, mais qui ne le sont pas parce qu’elles répondent aux conditions de la note 3 de la catégorie 5, partie 2, de la Liste des marchandises et technologies d’exportation contrôlée.

5D992 "Logiciel" de "sécurité de l'information", comme suit:

Contrôles Connexes : Cette entrée ne vise pas les "logiciels" conçus ou modifiés pour protéger contre les dommages informatiques dus à une malveillance, par exemple les virus, lorsque l'utilisation de la "cryptologie" se limite à l'authentification, à la signature numérique et/ou au décryptage de données ou de fichiers.
a. non utilisé;
b. non utilisé;
c. « Logiciels » qui autrement devraient être visés par l’alinéa 1-5.D.2. de la Liste des marchandises et technologies d’exportation contrôlée, mais qui ne le sont pas parce qu’ils répondent aux conditions de la note 3 de la catégorie 5, partie 2, de la Liste des marchandises et technologies d’exportation contrôlée.

5E992 "Technologie" de "sécurité de l'information", au sens de la note générale relative à la technologie, comme suit:

a. non utilisé;
b. "Technologie", non visées ailleurs, pour l'"utilisation" des produits visés à l'alinéa 5A992.c ou des "logiciels" visés à l'alinéa 5D992.c.

6A991 Équipements acoustiques marins ou terrestres, non visés ailleurs, capables de détecter ou de localiser des objets ou des éléments sous-marins ou de positionner des navires de surface ou des véhicules sous-marins; et composants spécialement conçus non visés ailleurs

6A992 Capteurs optiques, comme suit:

a. Tubes intensificateurs d'image et leurs composants spécialement conçus, comme suit:
- a.1. tubes intensificateurs d'image présentant toutes les caractéristiques suivantes:
  - a.1.a. une réponse de crête dans la gamme de longueurs d'onde supérieure à 400 nm mais non supérieure à 1 050 nm;
  - a.1.b. une plaque à microcanaux pour l'amplification électronique de l'image, présentant un espacement des trous (espacement de centre à centre) inférieur à 25 micromètres; et
  - a.1.c. disposant:
    - a.1.c.1. d'une photocathode S-20, S-25 ou multi-alcaline; ou
    - a.1.c.2. d'une photocathode GaAs ou GaInAs;
- a.2. plaques à microcanaux spécialement conçues présentant les deux caractéristiques suivantes:
  - a.2.a. 15 000 tubes creux ou plus par plaque; et
  - a.2.b. espacement des trous (espacement entre les centres) de moins de 25 micromètres.
b. Matériels d'imagerie à vision directe opérant dans le spectre visible ou l'infrarouge et comportant des tubes intensificateurs d'image présentant les caractéristiques énumérées à l'alinéa 6A992.a.1.

6A993 Caméras, comme suit:

a. Caméras qui devraient être visées par le sous-alinéa 1-6.A.3.b.4.b de la Liste des marchandises et technologies d’exportation contrôlée, mais qui ne le sont pas parce qu’elles répondent aux conditions de la note 3 de l’alinéa 1-6.A.3.b.4 de la Liste des marchandises et technologies d’exportation contrôlée;
b. non utilisé;

6A994 Matériaux optiques, comme suit:

a. Filtres optiques:
- a.1. Pour longueurs d'onde supérieures à 250 nm, comportant des revêtements optiques multicouches et présentant l'une des caractéristiques suivantes:
  - a.1.a. soit des largeurs de bande inférieures ou égales à 1 nm (largeur totale – demi-intensité) et une transmission de crête de 90 % ou plus; soit
  - a.1.b. des largeurs de bande égales ou inférieures à 0,1 nm (largeur totale – demi-intensité) et une transmission de crête de 50 % ou plus.
- Note: Le paragraphe 6A994. ne vise pas les filtres optiques à couches d'air fixes ni les filtres du type Lyot.
- a.2. Pour longueurs d'onde supérieures à 250 nm et présentant toutes les caractéristiques suivantes:
  - a.2.a. ccordables sur un domaine spectral de 500 nm ou plus;
  - a.2.b. passe-bande optique instantanée de 1,25 nm ou moins;
  - a.2.c. longueur d'onde réajustable en 0,1 ms avec une précision de 1 nm ou meilleure dans le domaine spectral accordable; et
  - a.2.d. transmission de crête simple de 91 % ou plus.
- a.3. Commutateurs d'opacité optiques (filtres) à champ de vision de 30° ou plus et temps de réponse égal ou inférieur à 1 ns;
b. Câbles à fibres fluorurées et leurs fibres optiques, présentant une atténuation de moins de 4 dB/km dans la gamme de longueurs d'onde supérieures à 1 000 nm mais non supérieures à 3 000 nm.

6A995 "Lasers", comme suit:

Définitions connexes :

1) 'Rendement à la prise' : Le rapport entre la puissance de sortie du "laser" (ou "puissance de sortie moyenne") et la puissance d'entrée électrique totale nécessaire au fonctionnement du "laser", y compris l'alimentation électrique/le conditionnement et le conditionnement thermique/l'échangeur de chaleur.
- a. "Lasers" à anhydride carbonique (CO₂) présentant l'une des caractéristiques suivantes:
  - a.1. puissance de sortie en ondes entretenues supérieure à 10 kW;
  - a.2. énergie émise en impulsions ayant une "durée d'impulsion" supérieure à 10 μs: et
    - a.2.a. "puissance de sortie moyenne" supérieure à 10 kW; ou
    - a.2.b. une "puissance de crête" émise en impulsions supérieure à 100 kW; ou ou
  - a.3. énergie émise en impulsions ayant une "durée d'impulsion" égale ou inférieure à 10 µs et
    - a.3.a. une énergie d'impulsion supérieure à 5 J par impulsion et "puissance de crête" supérieure à 2,5 kW; ou
    - a.3.b. une "puissance de sortie moyenne" supérieure à 2,5 kW;
- b. "Lasers" à semi-conducteurs, comme suit:
  - b.1. "Lasers" à semi-conducteurs monomodes transverses individuels présentant l'une des caractéristiques suivantes:
    - b.1.a. une "puissance de sortie moyenne" supérieure à 100 mW; ou
    - b.1.b. une longueur d'onde supérieure à 1 050 nm;
  - b.2. "Lasers" à semi-conducteurs multimodes transverses individuels, ou réseaux de "lasers" à semi-conducteurs individuels, ayant une longueur d'onde supérieure à 1 050 nm;
- c. "Lasers" à rubis ayant une énergie émise en impulsions supérieure à 20 J par impulsions;
- d. "Lasers pulsés" non "accordables" ayant une longueur d'onde de sortie supérieure à 975 nm mais non supérieure à 1 150 nm et présentant l'une des caractéristiques suivantes:
  - d.1. Une "durée d'impulsion" égale ou supérieure à 1 ns mais ne dépassant pas 1 μs, et ayant l'un des ensembles de caractéristiques suivants:
    - d.1.a. Une sortie monomode transverse et l'une des caractéristiques suivantes:
      - d.1.a.1. un 'rendement à la prise' supérieur à 12 % et une "puissance de sortie moyenne" supérieure à 10 W et pouvant fonctionner à une fréquence de répétition des impulsions supérieure à 1 kHz; ou
      - d.1.a.2. une "puissance de sortie moyenne" supérieure à 20 W; ou
    - d.1.b. Une sortie multimode transverse et l'une des caractéristiques suivantes:
      - d.1.b.1. un 'rendement à la prise' supérieur à 18 % et une "puissance de sortie moyenne" supérieure à 30 W;
      - d.1.b.2. une "puissance de crête" supérieure à 200 MW; ou
      - d.1.b.3. une "puissance de sortie moyenne" supérieure à 50 W; ou
  - d.2. Une "durée d'impulsion" dépassant 1 μs et présentant l'une des caractéristiques suivantes:
    - d.2.a. Une sortie monomode transverse et l'une des caractéristiques suivantes:
      - d.2.a.1. un 'rendement à la prise' supérieur à 12 % et une "puissance de sortie moyenne" supérieure à 10 W et pouvant fonctionner à une fréquence de répétition des impulsions supérieure à 1 kHz; ou
      - d.2.a.2. une "puissance de sortie moyenne" supérieure à 20 W; ou
    - d.2.b. Une sortie multimode transverse et l'une des caractéristiques suivantes:
      - d.2.b.1. un 'rendement à la prise' supérieur à 18 % et une "puissance de sortie moyenne" supérieure à 30 W; ou
      - d.2.b.2. une "puissance de sortie moyenne" supérieure à 500 W;
- e. "Lasers à ondes entretenues" non "accordables" ayant une longueur d'onde de sortie supérieure à 975 nm mais non supérieure à 1 150 nm et présentant l'une des caractéristiques suivantes:
  - e.1. Une sortie monomode transverse et l'une des caractéristiques suivantes:
    - e.1.a. un 'rendement à la prise' supérieur à 12 % et une "puissance de sortie moyenne" supérieure à 10 W et pouvant fonctionner à une fréquence de répétition des impulsions supérieure à 1 kHz; ou
    - e.1.b. une "puissance de sortie moyenne" supérieure à 50 W; ou
  - e.2. Une sortie multimode transverse et l'une des caractéristiques suivantes:
    - e.2.a. un 'rendement à la prise' supérieur à 18 % et une "puissance de sortie moyenne" supérieure à 30 W; ou
    - e.2.b. une "puissance de sortie moyenne" supérieure à 500 W;
    - Note: L'alinéa 6A995.e.2.b ne vise pas les "lasers" multimodes transverses industriels ayant une puissance de sortie inférieure ou égale à 2 kW et une masse totale supérieure à 1 200 kg. Aux fins de la présente note, la masse totale inclut tous les composants nécessaires au fonctionnement du "laser", par exemple le "laser", l'alimentation électrique, l'échangeur thermique, mais exclut l'optique externe pour le conditionnement du faisceau et/ou son acheminement.
- f. "Lasers" non "accordables" ayant une longueur d'onde supérieure à 1 400 nm mais non supérieure à 1 555 nm et présentant l'une des caractéristiques suivantes:
  - f.1. une énergie émise en impulsions supérieure à 100 mJ par impulsion et une "puissance de crête" émise en impulsions supérieure à 1 W; ou
  - f.2. Une "puissance de sortie moyenne" ou en ondes entretenues supérieure à 1 W;
- g. "Lasers" à électrons libres.

6A996 "Magnétomètres", capteurs électromagnétiques "supraconducteurs" et leurs composants spécialement conçus, comme suit:

a. "Magnétomètres", non visés ailleurs, ayant une 'sensibilité' inférieure à (meilleure que) 1,0 nT valeur efficace par racine carrée de Hertz.
Note Technique: Aux fins du paragraphe 6A996.a, la 'sensibilité' (niveau de bruit) est la valeur efficace du bruit de fond qui est le signal le plus faible pouvant être mesuré.
b. Capteurs électromagnétiques "supraconducteurs", composants fabriqués à partir de matériaux "supraconducteurs"
- b.1. conçus pour fonctionner à des températures inférieures à la "température critique" d'un au moins de leurs constituants "supraconducteurs" [y compris les dispositifs à effet Josephson ou les dispositifs "supraconducteurs" à interférence quantique (SQUIDS)];
- b.2. conçus pour détecter des variations du champ électromagnétique à des fréquences de 1 KHz ou moins; et
- b.3. présentant l'une des caractéristiques suivantes:
  - b.3.a. comportant des dispositifs "supraconducteurs" à interférence quantique (SQUIDS) à film mince dont la dimension minimale d'élément est inférieure à 2 µm, avec leurs circuits connexes de couplage d'entrée et de sortie;
  - b.3.b. conçus pour fonctionner avec un taux d'oscillation du champ magnétique de plus de 1 × 10⁶quanta de flux magnétique par seconde;
  - b.3.c. conçus pour fonctionner dans le champ magnétique terrestre ambiant sans blindage magnétique; ou
  - b.3.d. ayant un coefficient de température de moins de (plus petit que) 0,1 quantum de flux magnétique par kelvin.

6A997 Gravimètres pour l'usage terrestre, comme suit:

a. ayant une précision statique de moins de (meilleure que) 100 μGal; ou
b. étant du type à élément de quartz (Worden).

6A998 Systèmes radar, matériels radar et composants radar importants non visés ailleurs, leurs composants spécialement conçus, comme suit;

a. Matériels radar aéroportés non visés ailleurs, leurs composants spécialement conçus;
b. Matériels radar à "laser" ou LIDAR "qualifiés pour l'usage spatial" spécialement conçus pour la topographie ou l'observation météorologique.
c. Systèmes d'imagerie radar à vision augmentée à ondes millimétriques spécialement conçus pour les aéronefs à voilure rotative et présentant l'ensemble des caractéristiques suivantes:
- c.1. une fréquence de fonctionnement de 94 GHz.
- c.2. une puissance moyenne de sortie inférieure à 20 mW;
- c.3. une largeur de faisceau radar de 1 degré; et
- c.4. une gamme de fonctionnement égale ou supérieure à 1 500m.

6A999 Équipements de traitement spécifiques, comme suit:

a. Équipements de détection sismique non visés à l'alinéa 6A999.c.
b. Caméras de télévision résistant aux radiations non visées ailleurs;
c. Systèmes de détection d'intrusion sismique qui détectent, classent et déterminent l'incidence sur la source d'un signal détecté.

6B995 Équipements, notamment outils, matrices, montages ou calibres, et autres composants et accessoires de ceux-ci, spécialement conçus ou modifiés pour l'une des finalités suivantes:

a. Pour la fabrication ou le contrôle:
- a.1. d'onduleurs magnétiques (wigglers) pour "lasers" à électrons libres;
- a.2. de photo-injecteurs pour "lasers" à électrons libres;
b. Pour le réglage du champ magnétique longitudinal des "lasers" à électrons libres aux tolérances requises.

6C992 Fibres de détection optiques modifiées structurellement pour avoir une 'longueur de battement' inférieure à 500 mm (fibres à biréfringence élevée) ou matériaux de capteurs optiques non décrits à l'alinéa 1-6.C.2.b de la Liste des marchandises et technologies d’exportation contrôlée et ayant une teneur en zinc égale ou supérieure à 6 % en 'titre molaire'.

Définitions Connexes :

1) Le 'titre molaire' est le rapport du nombre de moles de ZnTe au nombre total de moles de CdTe et de ZnTe présents dans le cristal.
2) La 'longueur de battement' est la distance que doivent parcourir deux signaux orthogonalement polarisés, initialement en phase, pour réaliser une différence de phase de deux Pi radian(s).

6C994 Matériaux optiques, comme suit:

a. Matériaux à faible absorption optique, comme suit:
- a.1. Fluorures bruts contenant des ingrédients d'une pureté égale ou supérieure à 99,999 %; ou
- Note: L'alinéa 6C994.a.1 vise les fluorures de zirconium ou d'aluminium et les variantes.
- a.2. Verre fluoruré brut obtenu à partir des composants visés par l'alinéa 1-6.C.4.e.1 de la Liste des marchandises et technologies d’exportation contrôlée;
b. 'Préformes de fibres optiques' faites de composés de fluorure brut contenant des ingrédients d'une pureté égale ou supérieure à 99,999 %, spécialement conçus pour la fabrication des 'fibres fluorurées' visées par l'alinéa 6A994.b.

Note technique: Aux fins du paragraphe 6C994:

1) les 'fibres fluorurées' sont des fibres fabriquées à partir de fluorures bruts.
2) les 'préformes de fibres optiques' sont des barreaux, lingots ou baguettes de verre, matière plastique ou autres matériaux, qui ont été spécialement traités pour servir à la fabrication de fibres optiques. Les caractéristiques des préformes déterminent les paramètres de base des fibres optiques résultant de leur étirage.

6D991 "Logiciels", non visés ailleurs, spécialement conçu pour le "développement", la "production" ou l'"utilisation" des biens visés aux alinéas 1-6.A.2 ou 1-6.A.3 de la Liste des marchandises et technologies d’exportation contrôlée, ou les alinéas 6A991, 6A996, 6A997 ou 6A998 de cette Liste.

6D992 "Logiciel" spécialement conçu pour le "développement" ou la "production" d'équipements visés aux alinéas 6A992, 6A994 ou 6A995.

6D993 Autres "logiciels" comme suit:

a. "Programmes" d'application faisant partie du "logiciel" de contrôle de la circulation aérienne (ATC) utilisés sur des ordinateurs universels installés dans des centres de contrôle de la circulation aérienne, et capables de transmettre automatiquement des données relatives aux cibles de radars primaires [si ces données ne sont pas en corrélation avec des données de radars secondaires de surveillance (SSR)] du centre principal de contrôle de la circulation aérienne à un autre centre de contrôle de la circulation aérienne.
b. "Logiciel" spécialement conçu pour les systèmes de détection d'intrusion sismique visés à l'alinéa 6A999.c.
c. "Code source" spécialement conçu pour les systèmes de détection d'intrusion sismique visés à l'alinéa 6A999.c.

6E991 "Technologie" relative au "développement", à la "production" ou à l'"utilisation" d'équipement visés à l'alinéa 6A991, 6A996, 6A997, 6A998 ou 6A999.c.

6E992 "Technologie" relative au "développement" ou à la "production" d'équipements, de matériaux ou de "logiciels" visés aux alinéas 6A992, 6A994 ou 6A995, 6B995, 6C992, 6C994 ou 6D993.

6E993 Autres "technologies", comme suit:

a. Techniques de fabrication optique permettant la production en série de composants optiques, à un taux de production annuel de plus de 10 m²de surface sur toute broche individuelle, et présentant toutes les caractéristiques suivantes:
- a.1. Surface supérieure à 1 m²; et
- a.2. Courbure de face supérieure à λ/10 (valeur efficace - RMS) à la longueur d'onde prévue;
b. "Technologie" pour filtres optiques ayant une bande passante égale ou inférieure à 10 nm, un champ de vision supérieur à 40° et un pouvoir séparateur supérieur à 0,75 paire de lignes/mm;
c. "Technologie" pour le "développement" ou la "production" de caméras visées à l'alinéa 6A993;
d. "Technologie" "nécessaire" au "développement" ou à la "production" de sondes de "magnétomètres" non triaxiales ou de systèmes de sondes de "magnétomètres" non triaxiales présentant l'une des caractéristiques suivantes:
- d.1. 'Sensibilité' inférieure à (meilleure que) 0,05 nT (RMS) par racine carrée de Hertz à des fréquences inférieures à 1 Hz; ou
- d.2. 'Sensibilité' inférieure à (meilleure que) 1 x 10^-3nT (RMS) par racine carrée de Hertz à des fréquences égales ou supérieures à 1 Hz.
e. "Technologie" "nécessaire" au "développement" ou à la "production" de dispositifs de conversion ascendante infrarouge présentant toutes les caractéristiques suivantes:
- e.1. Une réponse dans la gamme de longueurs d'onde supérieure à 700 nm mais non supérieure à 1 500 nm; et
- e.2. La combinaison d'un photodétecteur infrarouge, d'une diode électroluminescente (OLED) et d'un nanocristal pour convertir la lumière infrarouge en lumière visible.
Note Technique: Aux fins de l'alinéa 6E993, la 'sensibilité' (ou niveau de bruit) est la valeur efficace du bruit de fond qui est le signal le plus faible pouvant être mesuré.

7A994 Équipements embarqués de communication, tous les systèmes de navigation par inertie d'aéronefs et autres équipements avioniques, y compris les composants, non visés ailleurs.

7B994 Équipements spécialement conçus d'essai, d'inspection, ou de "production" d'équipements de navigation et avioniques.

7D994 "Logiciels", non visés ailleurs, conçus pour le "développement", la "production" ou l'"utilisation" d'équipements de navigation, d'équipements embarqués de communication et d'autres équipements avioniques.

7E994 "Technologies", non visées ailleurs, conçues pour le "développement", la "production" ou l'"utilisation" d'équipements de navigation, d'équipements embarqués de communication et d'autres équipements avioniques.

8A992 Navires, systèmes ou équipements marins, et leurs composants spécialement conçus, composants et accessoires, comme suit :

a. Systèmes de vision sous-marins, comme suit :
- a.1. Systèmes de télévision (comprenant une caméra, des lumières, des équipements de surveillance et de transmission de signaux) ayant une résolution limite mesurée dans l'air supérieure à 500 lignes et spécialement conçus ou modifiés pour fonctionner à distance avec un véhicule submersible; ou
- a.2. Caméras de télévision sous-marines ayant une résolution limite mesurée dans l'air supérieure à 700 lignes;
- Note Technique : Dans le domaine de la télévision, la résolution limite est une mesure de la résolution horizontale, généralement exprimée par le nombre maximal de lignes par hauteur d'image distinguées sur une mire, en suivant la norme IEEE 208/1960 ou toute autre norme équivalente.
b. Appareils photographiques spécialement conçus ou modifiés pour l'usage sousmarin, ayant un format de film de 35 mm ou plus, et dotés d'une mise au point automatique (autofocus) ou à distance spécialement conçue pour une utilisation sous-marine;
c. Systèmes lumineux stroboscopiques, spécialement conçus ou modifiés pour une utilisation sous-marine, capables d'obtenir une énergie lumineuse de sortie supérieure à 300 J par flash;
d. Équipements photographiques sous-marins, non visés ailleurs;
e. Véhicules submersibles, habités ou non habités, non visés ailleurs;
f. Navires (de surface ou sous-marins), y compris les bateaux gonflables, et leurs composants spécialement conçus, non visés ailleurs;
g. Moteurs marins (en-bord et hors-bord) et moteurs sous-marins, et leurs composants spécialement conçus, non visés ailleurs;
h. Appareils de respiration sous-marins autonomes (équipements de plongée) et leurs accessoires, non visés ailleurs;
i. Gilets de sauvetage, cartouches de gonflage, boussoles de plongée et ordinateurs de plongée;
j. Lumières sous-marines et équipement de propulsion;
k. Compresseurs et systèmes de filtration spécialement conçus pour le remplissage des bouteilles d'air;
l. Chaudières marines présentant l’une des caractéristiques suivantes :
- l.1. Un dégagement de chaleur (à puissance maximale) égale ou supérieure à 1 966,5 kW par mètre cube (190 000 BTU par pied cube par heure) en volume de four ;
- l.2. Ratio de vapeur générée (à puissance maximale), en kilogrammes par heure, égal ou supérieur à 0,83 par rapport au poids à sec de la chaudière, en kilogrammes.
m. Principaux composants et accessoires des chaudières marines décrites à l’alinéa 8A992.l.

8D992 "Logiciels" spécialement conçus ou modifiés pour le "développement", la "production" ou l'"utilisation" des équipements visés au point 8A992.

8D999 "Logiciels" spécialement conçus pour l'exploitation de véhicules submersibles sans équipage utilisés dans l'industrie pétrolière et gazière.

8E992 "Technologie" pour le "développement", la "production" ou l'"utilisation" d'équipements visés au paragrahe 8A992.

9A990 Moteurs Diesel, non visés ailleurs, et tracteurs et leurs composants spécialement conçus, non visés ailleurs, comme suit :

a. Moteurs diesel, non visés ailleurs, pour camions, tracteurs et applications automobiles, d'une puissance totale égale ou supérieure à 298 kW (400 HP) (performance dans des conditions standard de 100 kPa et 25 °C, conformément à la norme SAE J1349);
b. Tracteurs sur roues hors route d'une capacité de transport égale ou supérieure à 9 071 kg (20 000 lb); et leurs composants importants spécialement conçus, non visés ailleurs;
c. Tracteurs routiers pour semi-remorques, à essieux arrière simples ou tandem prévus pour 9 071 kg (20 000 lb) ou plus par essieu, et leurs composants importants spécialement conçus.

9A991 "Aéronefs", non visés ailleurs, et les moteurs à turbine à gaz et leurs composants spécialement conçus, non visés ailleurs, comme suit :

a. "Aéronefs", non visés ailleurs.
b. Moteurs à turbine à gaz aéronautiques et leurs composants spécialement conçus.
c. Parties et composants, spécialement conçus pour les aéronefs, non visés ailleurs.
d. Équipements respiratoires d'"aéronef" sous pression, non visés ailleurs, et leurs composants spécialement conçus, non visés ailleurs;

9A992 Voilures, harnais et plateformes complets, et leurs mécanismes de dégagement électroniques, sauf ceux des types normalement utilisés à des fins sportives.

9B990 Équipements d'essai aux vibrations et leurs composants spécialement conçus, non visés ailleurs;

9B991 Équipements, outillage ou montages spécialement conçus pour la fabrication ou la mesure des aubes mobiles, aubes fixes ou carénages d'extrémité moulés de turbine à gaz, comme suit:

a. équipements automatisés utilisant des méthodes non mécaniques pour la mesure de l'épaisseur des parois des aubages;
b. outillage, montages ou équipements de mesure pour procédés de perçage de trous à "laser", à jet d'eau ou à usinage électrochimique ou électroérosif, visés à l'alinéa 1-9.E.3.c de la Liste des marchandises et technologies d’exportation contrôlée;
c. équipements de lixiviation de noyaux en céramique;
d. équipements ou outils de fabrication de noyaux en céramique;
e. équipements de préparation de modèles de cire de carters en céramique;
f. équipements de fusion ou de brûlage de carters en céramique.

9D990 "Logiciels", non visés ailleurs, conçus pour le "développement"ou la "production" des équipements visés aux paragraphes 9A990 ou 9B990.

9D991 "Logiciels", pour le "développement" ou la "production" des équipements visés au paragraphe 9A991 ou au paragraphe 9B991.

9E990 "Technologies", non visées ailleurs, conçues pour le "développement", la "production" ou l'"utilisation" des équipements visés aux paragraphes 9A990 ou 9B990.

9E991 "Technologies", pour le "développement", la "production" ou l'"utilisation" des équipements visés au paragraphe 9A991 ou au paragraphe 9B991.

9E993 Autres "technologies", non décrites à l'alinéa 1-9.E.3 de la Liste des marchandises et technologies d’exportation contrôlée, comme suit:

a. systèmes de commande du jeu d'extrémité des pales de rotor faisant appel à la "technologie" de compensation active du carter, qui est limitée à une base de données de conception et de développement; soit
b. paliers à gaz pour ensembles de rotors de moteurs à turbine à gaz.

DÉFINITION DES TERMES UTILISÉS DANS LA PRÉSENTE LISTE

Les termes utilisés dans la présente liste sont définis ci-dessous, par ordre alphabétique.

Note 1 : Les définitions qui suivent s’appliquent uniquement à la présente liste. Elles ne s’appliquent pas à la Liste des marchandises d’importation contrôlée, à la Liste des marchandises et technologies d’exportation contrôlée ou à d’autres listes, lois ou règlements du Canada.

“Accordable”
- Capacité d’un “laser” à produire une énergie continue à toutes les longueurs d’onde sur une gamme de différentes transitions “laser”. Un “laser” à sélection de raie produit des longueurs d’ondes discrètes avec une transition “laser” et n’est pas considéré comme “Accordable”.
“Activation cryptographique”
- Toute technique qui active ou permet la capacité cryptologique spécifiquement d’un article par l’entremise d’un mécanisme mis en oeuvre par le fabricant de l’article, lorsque ce mécanisme est lié de façon unique à un quelconque des articles suivants :
  1. Une seule instance de l’article; ou
  2. Un client, pour de multiples instances de l’article.
- Notes techniques :
  1. Les techniques d’"activation cryptographique” peuvent être mises en œuvre sous forme de matériel, de “logiciel” ou de “technologie”.
  2. Les mécanismes d’"activation cryptographique” peuvent, par exemple, être des clés de licence basées sur des numéros de série ou des instruments d’authentification comme des certificats signés numériquement.
“Aéronef”
“Amplification optique”
“Bande passante instantanée”
« Broche basculante »
- Broche porte-outils qui modifie, au cours du processus d’usinage, la position angulaire de son axe de référence par rapport à tout autre axe.
“Calculateur numérique”
- Équipement capable, sous forme d’une ou de plusieurs variables discrètes d’assurer toutes les fonctions suivantes :
  - a. D’accepter des données;
  - b. D’emmagasiner des données ou des instructions dans des dispositifs d’emmagasinage fixes ou modifiables (par réécriture);
  - c. De traiter des données au moyen d’une séquence emmagasinée d’instructions modifiable; et
  - d. D’assurer la sortie de données.
- Note technique :
  - Les modifications de la séquence emmagasinée d’instructions comprennent le remplacement de dispositifs d’emmagasinage fixes mais non une modification matérielle du câblage ou des interconnexions.
“Circuit intégré hybride”
- Toute combinaison de circuits intégrés, ou de circuits intégrés comportant des “éléments de circuit” ou des “éléments de circuit ” reliés ensemble pour accomplir une ou plusieurs fonctions spécifiques et répondant à tous les critères suivants :
  - a. Contenant au moins un dispositif non encapsulé;
  - b. Reliés ensemble au moyen de méthodes typiques de production de circuits intégrés;
  - c. Remplaçables en tant qu’entités; et
  - d. Ne pouvant normalement être démontés.
“Circuit intégré à microplaquettes multiples”
“Circuit intégré monolithique”
- Combinaison de plusieurs “éléments de circuit” passifs ou actifs ou des deux qui :
  - a. Sont fabriqués par des processus de diffusion, d’implantation ou de dépôt sur ou dans un élément semi-conducteur unique, c’est-à-dire une microplaquette;
  - b. Sont considérés comme associés de manière indivisible; et
  - c. Exécutent la ou les fonctions d’un circuit.
“Code objet”
“Code source”
« Commande de contournage »
- Deux mouvements ou plus à « commande numérique », exécutés suivant des instructions qui désignent la position assignée suivante et la vitesse d’avance requise vers cette position; les vitesses varient les unes par rapport aux autres de manière à produire le contour voulu.
« Commande numérique »
- Commande automatique d’un processus réalisée par un dispositif qui interprète des données numériques introduites en général au fur et à mesure du déroulement de l’opération.
“Commande par programme enregistré”
- Commande utilisant des instructions stockées dans une mémoire électronique qui peuvent être exécutées par un processeur afin de commander l'exécution de fonctions prédéterminées.
- NOTE : Un équipement peut être à “commande par programme enregistré”, que la mémoire électronique soit interne ou externe.
“Commutation de données (de messages)”
La technique, y compris, mais sans s'y limiter, le stockage et retransmission ou la commutation de « paquets » pour :
- a) accepter des groupes de données (des messages, des « paquets » ou d’autres groupes de données numériques ou télégraphiques transmis comme un tout);
- b) stocker des groupes de données (dans la mémoire tampon), selon les besoins;
- c) traiter des groupes de données, en tout ou en partie, selon les besoins, aux fins de :
  - (1) contrôle (routage, établissement d’un ordre de priorité, formatage, conversion de code, contrôle des erreurs, retransmission ou journalisation);
  - (2) transmission; ou
  - (3) multiplexage; et
- d) retransmettre des groupes de données (traités) lorsque les installations de transmission ou de réception sont disponibles.
“Commutation optique”
“Composant discret”
« Composite »
- Une « matrice » et une phase ou des phases supplémentaires, constituées de particules, de trichites, de fibres, ou de toute combinaison de celles-ci, présentes pour un but ou des buts spécifiques.
“Contrôleur d’accès au réseau”
“Contrôleur de communications”Interface matérielle réglant la circulation des informations numériques synchrones ou asynchrones. C'est un ensemble qui peut être intégré à des équipements informatiques ou de télécommunications pour assurer l'accès aux communications.
“Cryptologie”
- Discipline qui englobe les principes, moyens et méthodes servant à la transformation des données afin d’en dissimuler le contenu informatif, empêcher sa modification sans détection ou empêcher son utilisation sans autorisation. La “cryptologie” est limitée à la transformation d’informations par l’emploi d’un ou de plusieurs ‘paramètres secrets’ (par exemple, des variables cryptologiques) ou de la gestion de clef associée.
- Notes :
  - 1.La “cryptologie” n’inclut pas la compression de données ‘fixe’ ou les techniques de codage.
  - 2. La “cryptologie” comprend le déchiffrage.
- Notes techniques :
  - 1. ‘Paramètres secrets’ : une constante ou une clef non portée à la connaissance d’autres personnes ou partagée uniquement au sein d’un groupe.
  - 2. ‘Fixe’ : signifie que l’algorithme de codage ou de compression ne peut accepter des paramètres fournis de l’extérieur (par exemple, variables cryptologiques ou à clés) et ne peut être modifié par l’utilisateur.
“Débit binaire”
- Débit de chiffres binaires (bits), tel qu’il est défini dans la Recommandation 53-36 de l’UIT, compte tenu du fait que, pour la modulation non binaire, les bauds et les bits par seconde ne sont pas équivalents. Les bits pour les fonctions de codage, de vérification et de synchronisation sont inclus.
- NOTE : Lors de la détermination du « débit binaire », les canaux de service et les canaux administratifs sont exclus.
“Débit de transfert numérique”
- Débit total d’informations directement transférées sur tout type de support (voir aussi “Taux de transfert numérique total”).
“Débit de transfert numérique total”
“Densité de courant globale”
- Nombre total d’ampères tours dans la bobine (c’est-à-dire le nombre de tours multiplié par le courant maximal porté par chaque tour) divisé par la section transversale totale de la bobine (y compris les filaments supraconducteurs, la matrice métallique dans laquelle les filaments supraconducteurs sont incorporés, le matériau d’encapsulage, toute voie de refroidissement, etc.).
“Développement”
“Dispositif électronique à vide”
“Durée d’impulsion”
“Efficacité spectrale”
- « Efficacité spectrale » = « débit binaire » (en bits par seconde)/largeur de bande à 6 dB (en hertz).
“Elément de circuit”
“Elément principal”
“Ensembles électroniques”
“Équipements d’interface terminale”Équipements par lequel les informations entrent dans le réseau de télécommunications ou en sortent, par exemple téléphone, dispositif de données, ordinateur, etc.
« Explosifs »
- Substances ou mélanges de substances solides, liquides ou gazeux qui, utilisés comme charge d’amorçage, de surpression ou charges principales dans des têtes explosives, dispositifs de démolition et autres applications, servent à la détonation.
« Faux-rond de rotation »
- Déplacement radial, en une révolution de la broche principale, mesuré dans un plan perpendiculaire à l’axe de la broche en un point de la surface tournante externe ou interne à essayer.
“Fonctionnement en mode paquet”
“Laser”
- Article produisant de la lumière cohérente dans le temps et dans l’espace grâce à l’amplification par émission stimulée de rayonnement.
“Laser à ondes entretenues”
“Laser pulsé”
“Logiciel”
“Magnétomètre”
« Matières énergétiques »
- Substances ou mélanges qui réagissent chimiquement en libérant de l’énergie nécessaire à leur utilisation prévue. Les « explosifs », les « produits pyrotechniques » et les « propergols » sont des sous-classes de matières énergétiques.
« Matières fibreuses et filamenteuses »
- Les termes « matières fibreuses et filamenteuses » désignent les monofilaments continus; le fil silionne et les mèches continues; les bandes, tissus, nattes irrégulières et tresses; les couvertures en fibres hachées, fibranne et fibres agglomérées; les trichites monocristallines ou polycristallines de toutes les longueurs; la pulpe de polyamide aromatique.
« Matrice »
- Phase presque continue qui remplit l’espace entre les particules, les trichites ou les fibres.
“Microcircuit microcalculateur”
Note technique :
“Microcircuit microprocesseur”
- Note technique :
- Le “microcircuit microprocesseur” ne contient normalement pas de mémoire accessible à l’utilisateur incorporée, bien qu’une mémoire sur la microplaquette puisse être utilisée pour exécuter sa fonction logique.
- Note : La présente définition comprend les ensembles de microplaquettes conçues pour fonctionner ensemble afin de fournir la fonction d’un “microcircuit microprocesseur”.
“Microprogramme”
“Nécessaire”
“Paquets”
“Production”
« Produits pyrotechniques »
- Mélanges de combustibles et d’oxydants solides ou liquides qui, lorsqu’ils sont mis à feu, subissent une réaction chimique contrôlée génératrice d’énergie devant produire des intervalles précis ou des quantités déterminées de chaleur, de bruits, de fumées, de lumière ou de rayonnement infrarouges. Les pyrophores sont un sous-groupe des produits pyrotechniques qui ne contiennent pas d’oxydant mais qui s’enflamment spontanément au contact de l’air.
“Programmabilité accessible à l’utilisateur”
- Capacité permettant à l’utilisateur d’insérer, de modifier ou de remplacer des “programmes” par des moyens autres que :
  - a. Une modification matérielle du câblage ou des interconnexions; ou
  - b. L’établissement de commandes de fonction, y compris l’introduction de paramètres.
“Programme”
« Propergols »
- Substances ou mélanges qui réagissent chimiquement pour produire de grands volumes de gaz chauds à une vitesse contrôlée pour effectuer un travail mécanique.
“Puissance de crête”
“Puissance de sortie moyenne”
“Qualifié pour l’usage spatial”
- Note : Lorsqu’article est “qualifié pour l’usage spatial” en vertu d'essais, cela ne signifie pas que d'autres articles de la même série de production ou série de modèles sont aussi “qualifiés pour l’usage spatial” s’il ne sont pas testés individuellement.
“Renforcement d’image”
“Réseau local”
- Système de communications de données présentant toutes les caractéristiques suivantes :
  - a. Assure la communication directe entre un certain nombre de ‘dispositifs de données indépendants’; et
  - b. Est limité à un local d’une superficie moyenne (par exemple, immeuble administratif, usine, campus ou entrepôt).
- Note technique :
- Les termes ‘dispositif de données’ désignent un équipement capable d’émettre ou de recevoir des séquences d’informations numériques.
« Robot »
- Mécanisme de manipulation pouvant être du type à trajectoire continue ou du type point par point, pouvant utiliser des capteurs et présentant toutes les caractéristiques suivantes :
  1. à fonctions multiples;
  2. capable de positionner ou d’orienter des matériaux, des pièces, des outils ou des dispositifs spéciaux par des mouvements variables dans un espace tridimensionnel;
  3. comportant trois ou plus de trois dispositifs d’asservissement à boucle ouverte ou fermée pouvant inclure des moteurs pas à pas; et
  4. doté d’une « programmabilité accessible à l’utilisateur » par la méthode de l’apprentissage ou par un calculateur électronique qui peut être une unité de programmation logique, c’est-à-dire sans intervention mécanique.
- Note : La définition ci-dessus ne comprend pas les dispositifs suivants :
  1. mécanismes de manipulation exclusivement à commande manuelle ou commandés par téléopérateur;
  2. mécanismes de manipulation à séquence fixe constituant des dispositifs mobiles automatisés dont les mouvements sont programmés et délimités par des moyens mécaniques. Les mouvements programmés sont délimités mécaniquement par des butées fixes telles que des tiges ou des cames. La séquence des mouvements et la sélection des trajectoires ou des angles ne sont pas variables ou modifiables par des moyens mécaniques, électroniques ou électriques;
  3. mécanismes de manipulation à séquence variable et à commande mécanique constituant des dispositifs mobiles automatisés, dont les mouvements sont programmés et délimités par des moyens mécaniques. Les mouvements programmés sont délimités mécaniquement par des butées fixes mais réglables telles que des tiges ou des cames. La séquence des mouvements et la sélection des trajectoires ou des angles sont variables dans le cadre de la configuration programmée. Les variations ou modifications de la configuration programmée (p. ex., le changement de tiges ou de cames) selon un ou plusieurs axes de mouvement sont effectuées uniquement par des opérations mécaniques;
  4. mécanismes de manipulation à séquence variable, à commande non asservie, constituant des dispositifs mobiles automatisés, dont les mouvements sont programmés et délimités par des moyens mécaniques. Le programme est variable, mais la séquence ne progresse qu’en fonction du signal binaire provenant des dispositifs binaires électriques ou d’arrêts réglables délimités mécaniquement;
  5. gerbeurs définis comme des systèmes manipulateurs fonctionnant en coordonnées cartésiennes, fabriqués en tant que parties intégrantes d’un ensemble vertical de casiers de stockage et conçus pour l’accès à ces casiers en vue du stockage et du déstockage.
“Routage adaptatif dynamique”
“Sécurité de l’information”
- Note technique :
- Le terme ‘crypto-analyse’ désigne l’analyse d’un système cryptologique ou de ses entrées et sorties pour dériver des variables confidentielles ou des données sensibles comprenant du texte en clair. (Réf. ISO 7498‑2‑1988(E) (paragraphe 3.3.18)).
“Signalisation sur voie commune”
“Substrat”
“Supraconducteur”
- Note technique :
- L’état “supraconducteur” d’un matériau est caractérisé pour chaque matériau par une “température critique”, un champ magnétique critique, qui est fonction de la température, et une intensité de courant critique, qui est fonction à la fois du champ magnétique et de la température.
“Technologie”
- Note technique :
  1. ‘Données techniques’ s’entend notamment des devis, des dessins, des photographies, des logiciels, des modèles, des formules, des études et spécifications techniques des manuels techniques et d’exploitation ainsi que tout renseignement technique ou savoir-faire.
“Température critique”
“Temps de propagation de la porte de base”
- Valeur correspondant à la porte de base utilisée dans un “microcircuit intégré monolithique”. Pour une 'famille' de “microcircuits intégrés monolithiques”, cette valeur peut être spécifiée, soit comme le temps de propagation par porte typique pour une 'famille' donnée, soit comme le temps de propagation typique par porte pour une 'famille' donnée.
- Notes techniques :
  1. Le "temps de propagation de la porte de base" ne doit pas être confondu avec les temps d’entrée/sortie d’un “microcircuit intégré monolithique” complexe.
  2. La 'famille' est l’ensemble des microcircuits intégrés dont la méthodologie et les normes de fabrication, à l’exception de leurs fonctionnalités respectives, intègrent les trois éléments suivants :
    - a. L’architecture logicielle et matérielle commune;
    - b. La technologie de conception et de procédés commune ;
    - c. Les caractéristiques de base communes.
“Traitement de signal”
“Traitement en temps réel”
“Unités d’accès aux supports”
“Utilisation”
« Voile »
- Déplacement axial, en une révolution de la broche principale, mesuré dans un plan perpendiculaire au plateau de la broche en un point proche de la circonférence du plateau de la broche.

Annexe 1 – Pays partenaires

Allemagne
Australie
Autriche
Belgique
Bulgarie
Chypre
Corée du Sud
Croatie
Danemark
Espagne
Estonie
États-Unis
Finlande
France
Grèce
Hongrie
Islande
Irlande
Italie
Japon
Lettonie
Liechtenstein
Lituanie
Luxembourg
Malte
Norvège
Nouvelle-Zélande
Pays-Bas
Pologne
Portugal
République tchèque
Roumanie
Royaume-Uni
Slovaquie
Slovénie
Suède
Suisse

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Date de modification:: 2025-02-20