Tableaux de produits chimiques

Les tableaux ci-après énumèrent des produits chimiques toxiques et leurs précurseurs. Aux fins de l'application de la présente Convention, ces tableaux désignent des produits chimiques qui font l'objet de mesures de vérification selon les dispositions de l'Annexe sur la vérification. Ces tableaux ne constituent pas une définition des armes chimiques au sens du paragraphe 1, alinéa a), de l'article II.

(Chaque fois qu'il est fait mention de composés dialkylés, suivis d'une liste de groupes alkylés placée entre parenthèses, tout composé dérivable par n'importe quelle combinaison possible des groupes alkylés énumérés entre parenthèses est considéré comme étant inscrit au tableau correspondant tant qu'il n'en est pas expressément rayé. Un produit chimique suivi de "*" dans la partie A du tableau 2 est assorti de seuils de déclaration et de vérification spéciaux, comme il est indiqué dans la septième partie de l'Annexe sur la vérification.)

Pour la liste de produits chimiques sur les tableaux, veuillez consulter l’annexe sur les produits chimiques (lien en anglais seulement) de l’Organisation pour l’interdiction des armes chimiques (OIAC).

Il existe divers autres outils conçus pour faciliter l’identification des produits chimiques inscrits qui concernent votre entreprise. La version du Guide des produits chimiques contient des identificateurs tels que les numéros du « Chemical Abstracts Service (CAS) », les noms attribués par l’Union internationale de chimie pure et appliquée (IUPAC) et par le CAS aux produits chimiques, ainsi que leurs synonymes, et les codes du Système harmonisé de l’Organisation mondiale des douanes (OMD). Ce guide peut être consulté ici (lien en anglais seulement).  De plus, la base de données sur les produits chimiques inscrits, qui est une base de données interrogeable mise sur pied par l’OIAC, peut aussi être consultée ici (lien en anglais seulement).