B-19 : Succédanés du lait, de la crème ou du beurre 50 % en poids de contenu laitier

LMIC Article no 127

Succédanés du lait, de la crème ou du beurre, contenant 50 pour cent ou plus en poids de contenu laitier, non dénommés ni compris ailleurs, qui sont classés dans les numéros tarifaires 2106.90.31 ou 2106.90.32 de la liste des dispositions tarifaires de l’annexe du Tarif des douanes.

Unité de mesure : Kilogramme (KGM)

Instructions : Pour identifier le code de commodité approprié à inclure sur une demande de licence d’importation, en premier lieu, identifier la description appropriée et le code correspondant. Ensuite, choisir le suffixe approprié en fonction de l’allocation ou de l’autorisation supplémentaire sous la laquelle la demande est présentée et l’ajouter à la fin du code identifié, formant ainsi un code de commodité LLEI à 14 chiffres.

No Système harmoniséSuffixe de la LLEI - OMCSuffixe de la LLEI - PTPGPSuffixe de la LLEI - ACEUMSuffixe de la LLEI - PIRSuffixe de la LLEI - SupplémentaireCatégories de produits
2106.90.31.00-6300280047005800Préparations alimentaires, lait/crème ou succédanés du beurre supérieur à 50 % de contenu laitier