B-12 : Succédanés du beurre

LMIC Article no 121

Lait, crème, ou succédanés du beurre (autres que les préparations classées dans les numéros tarifaires 2106.90.31 ou 2106.90.32 de la liste des dispositions tarifaires de l’annexe du Tarif des douanes), contenant plus de 15 pour cent en poids de matières grasses du lait, mais moins de 50 pour cent en poids de contenu laitier, et pouvant servir de succédanés du beurre, non dénommés ni compris ailleurs, qui sont classés dans les numéros tarifaires 2106.90.33 ou 2106.90.34 de la liste des dispositions tarifaires de l’annexe du Tarif des douanes.

Unité de mesure : Kilogramme (KGM)

Instructions : Pour identifier le code de commodité approprié à inclure sur une demande de licence d’importation, en premier lieu, identifier la description appropriée et le code correspondant. Ensuite, choisir le suffixe approprié en fonction de l’allocation ou de l’autorisation supplémentaire sous la laquelle la demande est présentée et l’ajouter à la fin du code identifié, formant ainsi un code de commodité LLEI à 14 chiffres.

No Système harmonisé	Suffixe de la LLEI - OMC	Suffixe de la LLEI - PTPGP	Suffixe de la LLEI - ACEUM	Suffixe de la LLEI - PIR	Suffixe de la LLEI - Supplémentaire	Catégories de produits
2106.90.33.00	-	6300	2800	4700	5800	Préparations autres que celles du numéro 2106.90.31 supérieur à 15 % en matières grasses laitières, pouvant servir de succédanés du beurre