B-20 : Préparations alimentaires contenant plus de 10 % et inférieur à 50 % de solides de lait
LMIC Article no 128
Préparations alimentaires de marchandises des positions 04.01 à 04.04 de la liste des dispositions tarifaires de l’annexe du Tarif des douanes (autres que les mélanges de crème ou de lait glacés), contenant plus de 10 pour cent et moins de 50 pour cent de solides de lait en poids secs, non emballées pour la vente au détail, qui sont classées dans les numéros tarifaires 1901.90.33 ou 1901.90.34 de la liste des dispositions tarifaires de l’annexe du Tarif des douanes.
Unité de mesure : Kilogramme (KGM)
Instructions : Pour identifier le code de commodité approprié à inclure sur une demande de licence d’importation, en premier lieu, identifier la description appropriée et le code correspondant. Ensuite, choisir le suffixe approprié en fonction de l’allocation ou de l’autorisation supplémentaire sous la laquelle la demande est présentée et l’ajouter à la fin du code identifié, formant ainsi un code de commodité LLEI à 14 chiffres.
No Système harmonisé | Suffixe de la LLEI - OMC | Suffixe de la LLEI - PTPGP | Suffixe de la LLEI - ACEUM | Suffixe de la LLEI - PIR | Suffixe de la LLEI - Supplémentaire | Catégories de produits |
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1901.90.33.00 | 0000 | 6300 | 2800 | 4700 | 5800 | Préparations alimentaires, non emballées pour la vente au détail, contenant supérieur à 10 % et inférieur à 50 % de solides de lait |
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