B-24 : Mélanges de crème et de lait glacés au chocolat

LMIC Article no 132

Mélanges de crème et de lait glacés au chocolat qui sont classés dans les numéros tarifaires 1806.20.21, 1806.20.22, 1806.90.11 ou 1806.90.12 de la liste des dispositions tarifaires de l’annexe du Tarif des douanes.

Unité de mesure : Kilogramme (KGM)

Instructions : Pour identifier le code de commodité approprié à inclure sur une demande de licence d’importation, en premier lieu, identifier la description appropriée et le code correspondant. Ensuite, choisir le suffixe approprié en fonction de l’allocation ou de l’autorisation supplémentaire sous la laquelle la demande est présentée et l’ajouter à la fin du code identifié, formant ainsi un code de commodité LLEI à 14 chiffres.

No Système harmonisé	Suffixe de la LLEI - OMC	Suffixe de la LLEI - PTPGP	Suffixe de la LLEI - ACEUM	Suffixe de la LLEI - PIR	Suffixe de la LLEI - Supplémentaire	Catégories de produits
1806.20.21.00	0000	6300	2800	4700	5800	Mélange de crème glacée/lait glacé au chocolat
1806.90.11.00	0000	6300	2800	4700	5800	Autres mélanges de crème glacée/lait glacé au chocolat