B-32: Pâtes à tartiner

LMIC Article no 159.1

Pâtes à tartiner qui sont classées dans les numéros tarifaires 0405.20.10 ou 0405.20.20 de la liste des dispositions tarifaires de l’annexe du Tarif des douanes.

Unité de mesure : Kilogramme (KGM) 

Instructions :

Pour identifier le code de marchandise approprié à inclure sur une demande de licence d’importation, en premier lieu, identifier la description appropriée et le code correspondant.  Ensuite, choisir le suffixe approprié en fonction de l’allocation ou de l’autorisation supplémentaire sous la laquelle la demande est présentée et l’ajouter à la fin du code identifié, formant ainsi un code de marchandise LLEI à 14 chiffres.

En vigueur jusqu’au 31 juillet 2024 :

No Système harmoniséSuffixe
de la LLEI
-
OMC		Suffixe
de la LLEI
-
PTPGP Transformateur		Suffixe
de la LLEI
-
PTPGP
Transformateur
secondaire		Suffixe
de la LLEI
-
PTPGP
Distributeur		Suffixe
de la LLEI
-
ACEUM
Transformation		Suffixe
de la LLEI
–
ACEUM
Autre		Suffixe
de la LLEI
-
PIR		Suffixe
de la LLEI
-
Supplémentaire		Catégories de produits
0405.20.10.0000006301630263032800290047005800Pâtes à tartiner

En vigueur le 1er août 2024 :

No Système harmoniséSuffixe
de la LLEI
-
OMC		Suffixe
de la LLEI
-
PTPGP Transformation		Suffixe
de la LLEI
-
PTPGP
Autre		Suffixe
de la LLEI
-
ACEUM
Transformation		Suffixe
de la LLEI
–
ACEUM
Autre		Suffixe
de la LLEI
-
PIR		Suffixe
de la LLEI
-
Supplémentaire		Catégories de produits
0405.20.10.000000630163032800290047005800Pâtes à tartiner