Chapitre 58 – Importation - Tissus spéciaux, velours, tissus éponge et touffetés

LMIC Article No 86.6, 86.8

Remarque : Articles admissibles au traitement préférentiel du niveau de préférence tarifaire de l’ALECC ; permis d’importation requis.

Unité de mesure : Tel qu'indiqué ci-dessous.

Remarque : Pour trouver le bon code de marchandise à inscrire à votre demande de permis, trouvez le code de marchandise SCEI approprié dans la liste ci-dessous.

Code de marchandises SCEIDescriptionUnité de mesure
5801Velours et peluches tissés et tissus de chenille, autres que les articles des nos 58.02 ou 58.06 
5801.10.00.00.4444De laine ou de poils finsSM
5801.21.00.00.4444De coton : Velours et peluches par la trame, non coupésSM
5801.22.00.00.4444De coton : Velours et peluches par la trame, coupés, côtelésSM
5801.23.00.00.4444De coton : Autres velours et peluches par la trameSM
5801.26.00.00.4444De coton : Tissus de chenilleSM
5801.27.00.00.4444De coton : Velours et peluches par la chaîneSM
5801.31.00.00.4444De fibres synthétiques ou artificielles : Velours et peluches par la trame, non coupésSM
5801.32.00.00.4444De fibres synthétiques ou artificielles : Velours et peluches par la trame, coupés, côtelésSM
5801.33.00.00.4444De fibres synthétiques ou artificielles : Autres velours et peluches par la trameSM
5801.36.00.00.4444De fibres synthétiques ou artificielles : Tissus de chenilleSM
5801.37.00.00.4444De fibres synthétiques ou artificielles : Velours et peluches par la chaîneSM
5802Tissus bouclés du genre éponge, autres que les articles du no 58.06 surfaces textiles touffetées, autres que les produits du no 57.03 
5802.11.00.00.4444
(expire le 31 décembre 2021)		Tissus bouclés du genre éponge, en coton : ÉcrusSM
5802.19.00.00.4444
(expire le 31 décembre 2021)		Tissus bouclés du genre éponge, en coton : AutresSM
5802.10.00.00.4444
(en vigueur le 1er janvier 2022)		Tissus bouclés du genre éponge, en coton : - Tissus bouclés du genre éponge, en cotonKGM
5802.20.00.00.4444Tissus bouclés du genre éponge, en autres matières textilesSM
5802.30.00.00.4444Surfaces textiles touffetéesSM
5803.00.00.00.4444Tissus à point de gaze, autres que les articles du no 58.06.SM
5804Tulles, tulles-bobinots et tissus à mailles nouées; dentelles en pièces, en bandes ou en motifs, autres que les produits des nos 60.02 à 60.06 
5804.10.00.00.4444Tulles, tulles-bobinots et tissus à mailles nouéesKGM
5804.21.00.00.4444Dentelles à la mécanique : De fibres synthétiques ou artificiellesKGM
5804.29.00.00.4444Dentelles à la mécanique : D'autres matières textilesKGM
5804.30.00.00.4444Dentelles à la mainKGM
5805Tapisseries tissées à la main (genre Gobelins, Flandres, Aubusson, Beauvais et similaires) et tapisseries à l'aiguille (au petit point, au point de croix, par exemple), même confectionnées 
5805.00.10.00.4444Tapisseries tissées à la mainSM
5805.00.90.00.4444De cotonKGM
5805.00.90.00.4441De fibres synthétiques ou artificiellesKGM
5806Rubanerie autre que les articles du no 58.07 rubans sans trame, en fils ou fibres parallélisés et encollés (bolducs) 
5806.10.00.00.4444Rubanerie de velours, de peluches, de tissus de chenille ou de tissus bouclés du genre épongeKGM
5806.20.00.00.4444Autre rubanerie, contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchoucKGM
5806.31.00.00.4444Autre rubanerie : De cotonKGM
5806.32.00.11.4444Autre rubanerie : De fibres synthétiques ou artificielles- De polyesters : RubansKGM
5806.32.00.19.4444Autre rubanerie : De fibres synthétiques ou artificielles- De polyesters : AutresKGM
5806.32.00.90.4444Autre rubanerie : De fibres synthétiques ou artificielles : AutresKGM
5806.40.00.00.4444Rubans sans trame, en fils ou fibres parallélisés et encollés (bolducs)KGM
5807Étiquettes, écussons et articles similaires en matières textiles, en pièces, en rubans ou découpés, non brodés 
5807.10.00.00.4444Tissés; de cotonKGM
5807.10.00.00.4441Tissés; de fibres synthétiques et artificiellesKGM
5807.90.00.00.4444Étiquettes, écussons et articles similaires en matières textiles, en pièces, en rubans ou découpés, non brodés, autres, de cotonKGM
5807.90.00.00.4441Étiquettes, écussons et articles similaires en matières textiles, en pièces, en rubans ou découpés, non brodés, autres, de fibres synthétiques et artificiellesKGM
5808Tresses en pièces; articles de passementerie et articles ornementaux analogues, en pièces, sans broderie, autres que ceux en bonneterie ; glands, floches, olives, noix, pompons et articles similaires 
5808.10.00.00.4444Tresses en piècesKGM
5808.90.00.00.4444AutresKGM
5809.00.00.00.4444Tissus de fils de métal et tissus de filés métalliques ou de fils textiles métallisés du no 56.05, des types utilisés pour l'habillement, l'ameublement ou usages similaires, non dénommés ni compris ailleursKGM
5810Broderies en pièces, en bandes ou en motifs 
5810.10.00.00.4444Broderies chimiques ou aériennes et broderies à fond découpéKGM
5810.91.00.00.4444Autres broderies : De coton.KGM
5810.92.00.00.4444Autres broderies : De fibres synthétiques ou artificielles: Badges, emblèmes et motifs KGM
5810.92.00.00.4441Autres broderies : De fibres synthétiques ou artificielles: Autres: étiquettesKGM
5810.92.00.00.4442Autres broderies : De fibres synthétiques ou artificielles: Autres: Autres: Sur un tissu de fond d'un poids inférieur à 100 g/m2 et d'une largeur supérieur à 225 cmKGM
5810.92.00.00.4443 Autres broderies : De fibres synthétiques ou artificielles: Autres: Autres: AutresKGM
5811.00.00.00.4444Produits textiles matelassés en pièces, constitués d'une ou plusieurs couches de matières textiles associées à une matière de rembourrage par piqûre, capitonnage ou autre cloisonnement, autres que les broderies du no 58.10KGM