Chapitre 60 – Importation – Étoffes de bonneterie

LMIC Article no 86.92, 86.94

Remarque : Articles admissibles au traitement préférentiel du niveau de préférence tarifaire de l’ALECCR ; permis d’importation requis.

Unité de mesure : Tel qu'indiqué ci-dessous.

Remarque : Pour trouver le bon code de marchandise à inscrire à votre demande de permis, trouvez le code de marchandise SCEI approprié dans la liste ci-dessous.

Code de marchandiseDescriptionUnite de mesure
6001Velours, peluches (y compris les étoffes dites « à longs poils ») et étoffes bouclées, en bonneterie. 
6001.10.00.00.3000Étoffes dites « à longs poils » (224 - Tissu poil et tissu touffeté)SM
6001.21.00.00.3000Étoffes à boucles - De coton (224 - Tissu poil et tissu touffeté)SM
6001.22.00.00.3000Étoffes à boucles - De fibres synthétiques ou artificielles (224 - Tissu poil et tissu touffeté)SM
6001.29.00.00.3000Autres - De coton (414 - Autre tissu de laine)KGM
6001.91.00.00.3000Autres - De coton (224 - Tissu poil et tissu touffeté)SM
6001.92.00.00.3000Autres - De fibres synthétiques ou artificielles (224 - Tissu poil et tissu touffeté)SM
6001.99.00.00.3000Autres - D'autres matières textiles (414 - Autre tissu de laine)KGM
6002Étoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc, autres que celles du no 60.01. 
6002.40.00.00.3000Autres, de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner) - Contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères mais ne contenant pas de fils de caoutchouc (222 – Tricot)KGM
6002.90.00.00.3000Autres - Autres (222 – Tricot)KGM
6003Étoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, autres que celles des nos 60.01 ou 60.02. 
6003.10.00.00.3000De laine ou de poils fins (229 - Tissu de spécialité)KGM
6003.20.00.00.3000De coton (222 - Tricot)KGM
6003.20.00.00.3001De coton (229 - Tissu de spécialité)KGM
6003.30.00.00.3000De fibres synthétiques (222 - Tricot)KGM
6003.30.00.00.3001De fibres synthétiques (229 - Tissu de spécialité)KGM
6003.40.00.00.3000De fibres artificielles (222 - Tricot)KGM
6003.40.00.00.3001De fibres artificielles (229 - Tissu de spécialité)KGM
6003.90.00.00.3000Autres (229 - Tissu de spécialité)KGM
6004Étoffes de bonneterie d'une largeur excédant 30 cm, contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc, autres que celles du no 60.01. 
6004.10.00.00.3000Contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères mais ne contenant pas de fils de caoutchouc (222 - Tricot)KGM
6004.90.00.00.3000Autres (222 - Tricot)KGM
6005Étoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des nos 60.01 à 60.04. 
6005.21.00.00.3000De coton - Écrues ou blanchies (222 - Tricot)KGM
6005.22.00.00.3000De coton - Teintes (222 - Tricot)KGM
6005.23.00.00.3000De coton - En fils de diverses couleurs (222 - Tricot)KGM
6005.24.00.00.3000De coton - Imprimées (222 - Tricot)KGM
6005.35.00.00.3000De fibres synthétiques - Étoffes mentionnées dans la Note 1 de sous-positions du présent Chapitre (229 - Tissu de spécialité)KGM
6005.36.00.00.3000De fibres synthétiques - Autres, écrues ou blanchies (222 - Tricot)KGM
6005.36.00.00.3001De fibres synthétiques - Autres, écrues ou blanchies (223 - Tissu non tissé)KGM
6005.36.00.00.3002De fibres synthétiques - Autres, écrues ou blanchies (229 - Tissu de spécialité)KGM
6005.37.00.00.3000De fibres synthétiques - Autres, teintes (222 - Tricot)KGM
6005.37.00.00.3001De fibres synthétiques - Autres, teintes (223 – Tissu non tissé)KGM
6005.37.00.00.3002De fibres synthétiques - Autres, teintes (229 - Tissu de spécialité)KGM
6005.38.00.00.3000De fibres synthétiques - Autres, en fils de diverses couleurs (223 - Tissu non tissé)KGM
6005.38.00.00.3001De fibres synthétiques - Autres, en fils de diverses couleurs (223 - Tissu non tissé)KGM
6005.38.00.00.3002De fibres synthétiques - Autres, en fils de diverses couleurs (229 - Tissu de spécialité)KGM
6005.39.00.00.3000De fibres synthétiques - Autres, imprimées (222 - Tricot)KGM
6005.39.00.00.3001De fibres synthétiques - Autres, imprimées (223 - Tissu non tissé)KGM
6005.39.00.00.3002De fibres synthétiques - Autres, imprimées (229 - Tissu de spécialité)KGM
6005.41.00.00.3000De fibres artificielles - Écrues ou blanchies (222 - Tricot)KGM
6005.41.00.00.3001De fibres artificielles - Écrues ou blanchies (223 - Tissu non tissé)KGM
6005.41.00.00.3002De fibres artificielles - Écrues ou blanchies (229 - Tissu de spécialité)KGM
6005.42.00.00.3000De fibres artificielles - Teintes (222 - Tricot)KGM
6005.42.00.00.3001De fibres artificielles - Teintes (223 - Tissu non tissé)KGM
6005.42.00.00.3002De fibres artificielles - Teintes (229 - Tissu de spécialité)KGM
6005.43.00.00.3000De fibres artificielles - En fils de diverses couleurs (222 - Tricot)KGM
6005.43.00.00.3001De fibres artificielles - En fils de diverses couleurs (223 - Tissu non tissé)KGM
6005.43.00.00.3002De fibres artificielles - En fils de diverses couleurs (229 - Tissu de spécialité)KGM
6005.44.00.00.3000De fibres artificielles - Imprimées (222 - Tricot)KGM
6005.44.00.00.3001De fibres artificielles - Imprimées (223 - Tissu non tissé)KGM
6005.44.00.00.3002De fibres artificielles - Imprimées (229 - Tissu de spécialité)KGM
6005.90.00.00.3000Autres (414 - Autre tissu de laine)KGM
6006Autres étoffes de bonneterie. 
6006.10.00.00.3000De laine ou de poils fins (414 - Autre tissu de laine)KGM
6006.21.10.00.3000De coton - Écrues ou blanchies - Tricot circulaire, uniquement de fils de coton titrant en fils simples moins de 100 décitex (100 numéros métriques ou plus en fils simple) (222 - Tricot)KGM
6006.21.90.00.3000De coton - Écrues ou blanchies - Autres (222 - Tricot)KGM
6006.22.10.00.3000De coton - Teintes - Tricot circulaire, uniquement de fils de coton titrant en fils simples moins de 100 décitex (100 numéros métriques ou plus en fils simple) (222 - Tricot)KGM
6006.22.90.00.3000De coton - Teintes - Autres (222 - Tricot)KGM
6006.23.20.00.3000De coton - En fils de diverses couleurs - Tricot circulaire, uniquement de fils de coton titrant en fils simples moins de 100 décitex (100 numéros métriques ou plus en fils simple) (222 - Tricot)KGM
6006.23.90.00.3000De coton - En fils de diverses couleurs - Autres (222 - Tricot)KGM
6006.24.10.00.3000De coton - Imprimées - Tricot circulaire, uniquement de fils de coton titrant en fils simples moins de 100 décitex (100 numéros métriques ou plus en fils simple) (222 - Tricot)KGM
6006.24.90.00.3000De coton - Imprimées - Autres (222 - Tricot)KGM
6006.31.00.00.3000De fibres synthétiques - Écrues ou blanchies (222 - Tricot)KGM
6006.32.00.00.3000De fibres synthétiques - Teintes (222 - Tricot)KGM
6006.33.00.00.3000De fibres synthétiques - En fils de diverses couleurs (222 - Tricot)KGM
6006.34.00.00.3000De fibres synthétiques - Imprimées (222 - Tricot)KGM
6006.41.00.00.3000De fibres artificielles - Écrues ou blanchies (222 - Tricot)KGM
6006.42.00.00.3000De fibres artificielles - Teintes (222 - Tricot)KGM
6006.43.00.00.3000De fibres artificielles - En fils de diverses couleurs (222 - Tricot)KGM
6006.44.00.00.3000De fibres artificielles - Imprimées (222 - Tricot)KGM