Chapitre 52 – Importation - Fils et tissus de coton
LMIC Article no 86.1 et 86.2
Remarque : Articles admissibles au traitement préférentiel du niveau de préférence tarifaire de l’ACEUM ; permis d’importation requis.
Unité de mesure : Tel qu'indiqué ci-dessous.
Remarque : Pour trouver le bon code de marchandise à inscrire à votre demande de permis, trouvez le code de marchandise SCEI approprié dans la liste ci-dessous.
| Code de marchandise SCEI | Description | Unité de mesure |
|---|---|---|
| 5205 | Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant au moins 85% en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail | |
| 5205.11.00.00.8000 | - Fils simples, en fibres non peignées : - Titrant 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques) | KGM |
| 5205.12.00.00.8000 | - Fils simples, en fibres non peignées : - Titrant moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques) | KGM |
| 5205.13.00.00.8000 | - Fils simples, en fibres non peignées : - Titrant moins de 232,56 décitex mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros métriques) | KGM |
| 5205.14.00.00.8000 | - Fils simples, en fibres non peignées : - Titrant moins de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques) | KGM |
| 5205.15.00.00.8000 | - Fils simples, en fibres non peignées : - Titrant moins de 125 décitex (excédant 80 numéros métriques) | KGM |
| 5205.21.00.00.8000 | - Fils simples, en fibres peignées : - Titrant 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques) | KGM |
| 5205.22.00.00.8000 | - Fils simples, en fibres peignées : - Titrant moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques) | KGM |
| 5205.23.00.00.8000 | - Fils simples, en fibres peignées : - Titrant moins de 232,56 décitex mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros métriques) | KGM |
| 5205.24.00.00.8000 | - Fils simples, en fibres peignées : - Titrant moins de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques) | KGM |
| 5205.26.00.00.8000 | - Fils simples, en fibres peignées : - Titrant moins de 125 décitex mais pas moins de 106,38 décitex (excédant 80 numéros métriques mais n'excédant pas 94 numéros métriques) | KGM |
| 5205.27.00.00.8000 | - Fils simples, en fibres peignées : - Titrant moins de 106,38 décitex mais pas moins de 83,33 décitex (excédant 94 numéros métriques mais n'excédant pas 120 numéros métriques) | KGM |
| 5205.28.00.00.8000 | - Fils simples, en fibres peignées : - Titrant moins de 83,33 décitex (excédant 120 numéros métriques) | KGM |
| 5205.31.00.00.8000 | - Fils retors ou câblés, en fibres non peignées : - Titrant en fils simples 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques en fils simples) | KGM |
| 5205.32.00.00.8000 | - Fils retors ou câblés, en fibres non peignées : - Titrant en fils simples moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques en fils simples) | KGM |
| 5205.33.00.00.8000 | - Fils retors ou câblés, en fibres non peignées : - Titrant en fils simples moins de 232,56 décitex mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros métriques en fils simples) | KGM |
| 5205.34.00.00.8000 | - Fils retors ou câblés, en fibres non peignées : - Titrant en fils simples moins de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques en fils simples) | KGM |
| 5205.35.00.00.8000 | - Fils retors ou câblés, en fibres non peignées : - Titrant en fils simples moins de 125 décitex (excédant 80 numéros métriques en fils simples) | KGM |
| 5205.41.00.00.8000 | - Fils retors ou câblés, en fibres peignées : - Titrant en fils simples 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques en fils simples) | KGM |
| 5205.42.00.00.8000 | - Fils retors ou câblés, en fibres peignées : - Titrant en fils simples moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques en fils simples) | KGM |
| 5205.43.00.00.8000 | - Fils retors ou câblés, en fibres peignées : - Titrant en fils simples moins de 232,56 décitex mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros métriques en fils simples) | KGM |
| 5205.44.00.00.8000 | - Fils retors ou câblés, en fibres peignées : - Titrant en fils simples moins de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques en fils simples) | KGM |
| 5205.46.00.00.8000 | - Fils retors ou câblés, en fibres peignées : - Titrant en fils simples moins de 125 décitex mais pas moins de 106,38 décitex (excédant 80 numéros métriques mais n'excédant pas 94 numéros métriques en fils simples) | KGM |
| 5205.47.00.00.8000 | - Fils retors ou câblés, en fibres peignées : - Titrant en fils simples moins de 106,38 décitex mais pas moins de 83,33 décitex (excédant 94 numéros métriques mais n'excédant pas 120 numéros métriques en fils simples) | KGM |
| 5205.48.00.00.8000 | - Fils retors ou câblés, en fibres peignées : - Titrant en fils simples moins de 83,33 décitex (excédant 120 numéros métriques en fils simples) | KGM |
| 5206 | Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant moins de 85 % en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail. | |
| 5206.11.00.00.8000 | - Fils simples, en fibres non peignées : - Titrant 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques) | KGM |
| 5206.12.00.00.8000 | - Fils simples, en fibres non peignées : - Titrant moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques) | KGM |
| 5206.13.00.00.8000 | - Fils simples, en fibres non peignées : - Titrant moins de 232,56 décitex mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros métriques) | KGM |
| 5206.14.00.00.8000 | Fils simples, en fibres non peignées : - Titrant moins de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques) | KGM |
| 5206.15.00.00.8000 | - Fils simples, en fibres non peignées : - Titrant moins de 125 décitex (excédant 80 numéros métriques) | KGM |
| 5206.21.00.00.8000 | - Fils simples, en fibres peignées : - Titrant 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques) | KGM |
| 5206.22.00.00.8000 | - Fils simples, en fibres peignées : - Titrant moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques) | KGM |
| 5206.23.00.00.8000 | - Fils simples, en fibres peignées : - Titrant moins de 232,56 décitex mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros métriques) | KGM |
| 5206.24.00.00.8000 | Fils simples, en fibres peignées : - Titrant moins de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques) | KGM |
| 5206.25.00.00.8000 | - Fils simples, en fibres peignées : - Titrant moins de 125 décitex (excédant 80 numéros métriques) | KGM |
| 5206.31.00.00.8000 | - Fils retors ou câblés, en fibres non peignées : - Titrant en fils simples 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques en fils simples) | KGM |
| 5206.32.00.00.8000 | - Fils retors ou câblés, en fibres non peignées : - Titrant en fils simples moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques en fils simples) | KGM |
| 5206.33.00.00.8000 | - Fils retors ou câblés, en fibres non peignées : - Titrant en fils simples moins de 232,56 décitex mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros métriques en fils simples) | KGM |
| 5206.34.00.00.8000 | - Fils retors ou câblés, en fibres non peignées : - Titrant en fils simples moins de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas80 numéros métriques en fils simples) | KGM |
| 5206.35.00.00.8000 | - Fils retors ou câblés, en fibres non peignées : - Titrant en fils simples moins de 125 décitex (excédant 80 numéros métriques en fils simples) | KGM |
| 5206.41.00.00.8000 | - Fils retors ou câblés, en fibres peignées : - Titrant en fils simples 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques en fils simples) | KGM |
| 5206.42.00.00.8000 | - Fils retors ou câblés, en fibres peignées : - Titrant en fils simples moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques en fils simples) | KGM |
| 5206.43.00.00.8000 | - Fils retors ou câblés, en fibres peignées : - Titrant en fils simples moins de 232,56 décitex mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros métriques en fils simples) | KGM |
| 5206.44.00.00.8000 | - Fils retors ou câblés, en fibres peignées : - Titrant en fils simples moins de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques en fils simples) | KGM |
| 5206.45.00.00.8000 | - Fils retors ou câblés, en fibres peignées : - Titrant en fils simples moins de 125 décitex (excédant 80 numéros métriques en fils simples) | KGM |
| 5207 | Fils de coton (autres que les fils à coudre) conditionnés pour la vente au détail | |
| 5207.10.00.00.8000 | Contenant au moins 85 % en poids de coton | KGM |
| 5207.90.00.00.8000 | Autres | KGM |
| 5208 | Tissus de coton, contenant au moins 85 % en poids de coton, d'un poids n'excédant pas 200 g/m² | |
| 5208.11.00.00.8005 | Écrus : - À armure toile, d'un poids n'excédant pas 100 g/m² | SM |
| 5208.12.00.00.8005 | Écrus : - À armure toile, d'un poids excédant 100 g/m² | SM |
| 5208.13.00.00.8000 | Écrus : - À armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 | SM |
| 5208.19.00.00.8005 | Écrus : - Autres tissus | SM |
| 5208.21.00.00.8000 | Blanchis : - À armure toile, d'un poids n'excédant pas 100 g/m² | SM |
| 5208.22.00.00.8005 | Blanchis : - À armure toile, d'un poids excédant 100 g/m² | SM |
| 5208.23.00.00.8000 | Blanchis : - À armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 | SM |
| 5208.29.00.00.8005 | Blanchis : - Autres tissus | SM |
| 5208.31.00.00.8005 | Teints : - À armure toile, d'un poids n'excédant pas 100 g/m² | SM |
| 5208.32.00.00.8000 | Teints : - À armure toile, d'un poids excédant 100 g/m² | SM |
| 5208.33.00.00.8000 | Teints : - À armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 | SM |
| 5208.39.00.00.8005 | Teints : - Autres tissus | SM |
| 5208.41.00.00.8005 | En fils de diverses couleurs : - À armure toile, d'un poids n'excédant pas 100 g/m² | SM |
| 5208.42.00.00.8000 | En fils de diverses couleurs : - À armure toile, d'un poids excédant 100 g/m² | SM |
| 5208.43.00.00.8000 | En fils de diverses couleurs : - À armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 | SM |
| 5208.49.00.00.8005 | En fils de diverses couleurs : - Autres tissus | SM |
| 5208.51.00.00.8005 | Imprimés : - À armure toile, d'un poids n'excédant pas 100 g/m² | SM |
| 5208.52.00.10.8000 | Imprimés : - À armure toile, d'un poids excédant 100 g/m² - Tissus imprimés et à draps, non grattés ni brossés | SM |
| 5208.52.00.90.8000 | Imprimés : - À armure toile, d'un poids excédant 100 g/m² - Autres | SM |
| 5208.59.00.00.8005 | Imprimés : - Autres tissus | SM |
| 5209 | Tissus de coton, contenant au moins 85 % en poids de coton, d'un poids excédant 200 g/m² | |
| 5209.11.00.00.8000 | Écrus : - À armure toile | SM |
| 5209.12.00.00.8000 | Écrus : - À armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 | SM |
| 5209.19.00.00.8000 | Écrus : - Autres tissus | SM |
| 5209.21.00.00.8000 | Blanchis : - À armure toile | SM |
| 5209.22.00.00.8000 | Blanchis : - À armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 | SM |
| 5209.29.00.00.8000 | Blanchis : - Autres tissus | SM |
| 5209.31.00.00.8000 | Teints : - À armure toile | SM |
| 5209.32.00.00.8000 | Teints : - À armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 | SM |
| 5209.39.00.00.8000 | Teints : - Autres tissus | SM |
| 5209.41.00.00.8000 | En fils de diverses couleurs : - À armure toile | SM |
| 5209.42.00.00.8000 | En fils de diverses couleurs : - Tissus dits « Denim » | SM |
| 5209.43.00.00.8000 | En fils de diverses couleurs : - Autres tissus à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 | SM |
| 5209.49.00.00.8000 | En fils de diverses couleurs : - Autres tissus | SM |
| 5209.51.00.00.8000 | Imprimés : - À armure toile | SM |
| 5209.52.00.00.8000 | Imprimés : - À armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 | SM |
| 5209.59.00.00.8000 | Imprimés : - Autres tissus | SM |
| 5210 | Tissus de coton, contenant moins de 85 % en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids n'excédant pas 200 g/m² | |
| 5210.11.00.00.8000 | Écrus : - À armure toile | SM |
| 5210.19.00.00.8000 | Écrus : - Autres tissus | SM |
| 5210.21.00.00.8005 | Blanchis : - À armure toile | SM |
| 5210.29.00.00.8005 | Blanchis : - Autres tissus | SM |
| 5210.31.00.00.8005 | Teints : - À armure toile | SM |
| 5210.32.00.00.8000 | Teints : - À armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 | SM |
| 5210.39.00.00.8005 | Teints : - Autres tissus | SM |
| 5210.41.00.00.8005 | En fils de diverses couleurs : - À armure toile | SM |
| 5210.49.00.00.8005 | En fils de diverses couleurs : - Autres tissus | SM |
| 5210.51.00.00.8005 | Imprimés : - À armure toile | SM |
| 5210.59.00.00.8005 | Imprimés : - Autres tissus | SM |
| 5211 | Tissus de coton, contenant moins de 85 % en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids excédant 200 g/m² | |
| 5211.11.00.00.8005 | À armure toile | SM |
| 5211.12.00.00.8000 | À armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 | SM |
| 5211.19.00.00.8005 | Autres tissus | SM |
| 5211.20.00.00.8000 | Blanchis : - Blanchis | SM |
| 5211.31.00.00.8000 | Teints : - À armure toile | SM |
| 5211.32.00.00.8000 | Teints : - À armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 | SM |
| 5211.39.00.00.8000 | Teints : - Autres tissus | SM |
| 5211.41.00.00.8000 | En fils de diverses couleurs : - À armure toile | SM |
| 5211.42.00.00.8000 | En fils de diverses couleurs : - Tissus dits « Denim » | SM |
| 5211.43.00.00.8000 | En fils de diverses couleurs : - Autres tissus à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 | SM |
| 5211.49.00.00.8000 | En fils de diverses couleurs : - Autres tissus | SM |
| 5211.51.00.00.8000 | Imprimés : - À armure toile | SM |
| 5211.52.00.00.8000 | Imprimés : - À armure sergé y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 | SM |
| 5211.59.00.00.8000 | Imprimés : - Autres tissus | SM |
| 5212.11.00.00.8000 | Autres tissus de coton. - D'un poids n'excédant pas 200 g/m² : - Écrus | SM |
| 5212.12.00.00.8000 | Autres tissus de coton. - D'un poids n'excédant pas 200 g/m² : - Blanchis | SM |
| 5212.13.00.00.8000 | Autres tissus de coton. - D'un poids n'excédant pas 200 g/m² : - Teints | SM |
| 5212.14.00.00.8000 | Autres tissus de coton. - D'un poids n'excédant pas 200 g/m² : - En fils de diverses couleurs | SM |
| 5212.15.00.00.8000 | Autres tissus de coton. - D'un poids n'excédant pas 200 g/m² : - Imprimés | SM |
| 5212.21.00.00.8000 | Autres tissus de coton. - D'un poids excédant 200 g/m² : - Écrus | SM |
| 5212.22.00.00.8000 | Autres tissus de coton. - D'un poids excédant 200 g/m² : - Blanchis | SM |
| 5212.23.00.00.8000 | Autres tissus de coton. - D'un poids excédant 200 g/m² : - Teints | SM |
| 5212.24.00.00.8000 | Autres tissus de coton. - D'un poids excédant 200 g/m² : - En fils de diverses couleurs | SM |
| 5212.25.00.00.8000 | Autres tissus de coton. - D'un poids excédant 200 g/m² : - Imprimés | SM |
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