Chapitre 54 – Importation - Fils et tissus de filaments synthétiques ou artificiels
LMIC Article no 86.2
Remarque : Articles admissibles au traitement préférentiel du niveau de préférence tarifaire de l’ACEUM ; permis d’importation requis.
Unité de mesure : Tel qu'indiqué ci-dessous.
Remarque : Pour trouver le bon code de marchandise à inscrire à votre demande de permis, trouvez le code de marchandise SCEI approprié dans la liste ci-dessous.
| Code de marchandise SCEI | Description | Unité de mesure |
|---|---|---|
| 5407 | Tissus de fils de filaments synthétiques, y compris les tissus obtenus à partir des produits du no 54.04 | |
| 5407.10.00.00.8000 | Tissus de fils de filaments synthétiques, y compris les tissus obtenus à partir des produits du no 54.04. | SM |
| 5407.20.00.00.8000 | Tissus de fils de filaments synthétiques, y compris les tissus obtenus à partir des produits du no 54.04. | SM |
| 5407.30.00.00.8000 | Tissus de fils de filaments synthétiques, y compris les tissus obtenus à partir des produits du no 54.04. | SM |
| 5407.41.00.00.8000 | Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments de nylon ou d'autres polyamides : - Tissus de fils de filaments synthétiques, y compris les tissus obtenus à partir des produits du no 54.04. | SM |
| 5407.42.00.00.8000 | Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments de nylon ou d'autres polyamides : - Tissus de fils de filaments synthétiques, y compris les tissus obtenus à partir des produits du no 54.04. | SM |
| 5407.43.00.00.8000 | Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments de nylon ou d'autres polyamides : - Tissus de fils de filaments synthétiques, y compris les tissus obtenus à partir des produits du no 54.04. | SM |
| 5407.44.00.00.8000 | Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments de nylon ou d'autres polyamides : - Tissus de fils de filaments synthétiques, y compris les tissus obtenus à partir des produits du no 54.04. | SM |
| 5407.51.00.00.8000 | Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments de polyester texturés : - Tissus de fils de filaments synthétiques, y compris les tissus obtenus à partir des produits du no 54.04. | SM |
| 5407.52.00.40.8000 | Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments de polyester texturés : - Tissus de fils de filaments synthétiques, y compris les tissus obtenus à partir des produits du no 54.04. - D'un poids n'excédant pas 170 g/m² | SM |
| 5407.52.00.90.8000 | Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments de polyester texturés : - Tissus de fils de filaments synthétiques, y compris les tissus obtenus à partir des produits du no 54.04. - Autres | SM |
| 5407.53.00.00.8000 | Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments de polyester texturés : - Tissus de fils de filaments synthétiques, y compris les tissus obtenus à partir des produits du no 54.04. | SM |
| 5407.54.00.00.8000 | Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments de polyester texturés : - Tissus de fils de filaments synthétiques, y compris les tissus obtenus à partir des produits du no 54.04. | SM |
| 5407.61.10.00.8000 | Tissus de fils de filaments synthétiques, y compris les tissus obtenus à partir des produits du no 54.04. - Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments de polyester : - Contenant au moins 85 % en poids de filaments de polyester non texturés - Uniquement de fils simples de polyesters, titrant pas moins de 75 décitex mais pas plus de 80 décitex, ayant 24 filaments par fils et d'une torsion de 900 tours ou plus par mètre : - Uniquement de fils simples de polyesters, titrant pas moins de 75 décitex mais pas plus de 80 décitex, ayant 24 filaments par fils et d'une torsion de 900 tours ou plus par mètre | SM |
| 5407.61.90.00.8000 | Tissus de fils de filaments synthétiques, y compris les tissus obtenus à partir des produits du no 54.04. - Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments de polyester : - Contenant au moins 85 % en poids de filaments de polyester non texturés - Autres : - Autres | SM |
| 5407.69.00.10.8000 | Tissus de fils de filaments synthétiques, y compris les tissus obtenus à partir des produits du no 54.04. - Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments de polyester : - Autres - Écrus ou blanchis | SM |
| 5407.69.00.20.8000 | Tissus de fils de filaments synthétiques, y compris les tissus obtenus à partir des produits du no 54.04. - Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments de polyester : - Autres - Teints | SM |
| 5407.69.00.30.8000 | Tissus de fils de filaments synthétiques, y compris les tissus obtenus à partir des produits du no 54.04. - Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments de polyester : - Autres - En fils de diverses couleurs | SM |
| 5407.69.00.40.8000 | Tissus de fils de filaments synthétiques, y compris les tissus obtenus à partir des produits du no 54.04. - Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments de polyester : - Autres - Imprimés | SM |
| 5407.71.00.00.8000 | Tissus de fils de filaments synthétiques, y compris les tissus obtenus à partir des produits du no 54.04. - Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments synthétiques : - Écrus ou blanchis | SM |
| 5407.72.00.00.8000 | Tissus de fils de filaments synthétiques, y compris les tissus obtenus à partir des produits du no 54.04. - Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments synthétiques : - Teints | SM |
| 5407.73.00.00.8000 | Tissus de fils de filaments synthétiques, y compris les tissus obtenus à partir des produits du no 54.04. - Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments synthétiques : - En fils de diverses couleurs | SM |
| 5407.74.00.00.8000 | Tissus de fils de filaments synthétiques, y compris les tissus obtenus à partir des produits du no 54.04. - Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments synthétiques : - Imprimés | SM |
| 5407.81.00.00.8000 | Tissus de fils de filaments synthétiques, y compris les tissus obtenus à partir des produits du no 54.04. - Autres tissus, contenant moins de 85 % en poids de filaments synthétiques et mélangés principalement ou uniquement avec du coton : - Écrus ou blanchis | SM |
| 5407.82.00.00.8000 | Tissus de fils de filaments synthétiques, y compris les tissus obtenus à partir des produits du no 54.04. - Autres tissus, contenant moins de 85 % en poids de filaments synthétiques et mélangés principalement ou uniquement avec du coton : - Teints | SM |
| 5407.83.00.00.8000 | Tissus de fils de filaments synthétiques, y compris les tissus obtenus à partir des produits du no 54.04. - Autres tissus, contenant moins de 85 % en poids de filaments synthétiques et mélangés principalement ou uniquement avec du coton : - En fils de diverses couleurs | SM |
| 5407.84.00.00.8000 | Tissus de fils de filaments synthétiques, y compris les tissus obtenus à partir des produits du no 54.04. - Autres tissus, contenant moins de 85 % en poids de filaments synthétiques et mélangés principalement ou uniquement avec du coton : - Imprimés | SM |
| 5407.91.00.00.8000 | Tissus de fils de filaments synthétiques, y compris les tissus obtenus à partir des produits du no 54.04. - Autres tissus : - Écrus ou blanchis | SM |
| 5407.92.00.00.8000 | Tissus de fils de filaments synthétiques, y compris les tissus obtenus à partir des produits du no 54.04. - Autres tissus : - Teints | SM |
| 5407.93.00.00.8000 | Tissus de fils de filaments synthétiques, y compris les tissus obtenus à partir des produits du no 54.04. - Autres tissus : - En fils de diverses couleurs | SM |
| 5407.94.00.00.8000 | Tissus de fils de filaments synthétiques, y compris les tissus obtenus à partir des produits du no 54.04. - Autres tissus : - En fils de diverses couleurs | SM |
| 5408 | Tissus de fils de filaments artificiels, y compris les tissus obtenus à partir des produits du no 54.05 | |
| 5408.10.00.00.8000 | Tissus de fils de filaments artificiels, y compris les tissus obtenus à partir des produits du no 54.05. - Tissus obtenus à partir de fils à haute ténacité de rayonne viscose | SM |
| 5408.21.00.00.8000 | Tissus de fils de filaments artificiels, y compris les tissus obtenus à partir des produits du no 54.05. - Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments ou de lames ou formes similaires, artificiels : - Écrus ou blanchis | SM |
| 5408.22.20.00.8000 | Tissus de fils de filaments artificiels, y compris les tissus obtenus à partir des produits du no 54.05. - Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments ou de lames ou formes similaires, artificiels : - Teints - De rayonne cupro-ammoniacale : - De rayonne cupro-ammoniacale | SM |
| 5408.22.90.00.8000 | Tissus de fils de filaments artificiels, y compris les tissus obtenus à partir des produits du no 54.05. - Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments ou de lames ou formes similaires, artificiels : - Teints – Autres - Autres | SM |
| 5408.23.10.00.8000 | Tissus de fils de filaments artificiels, y compris les tissus obtenus à partir des produits du no 54.05. - Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments ou de lames ou formes similaires, artificiels : - En fils de diverses couleurs - De rayonne cupro-ammoniacale : - De rayonne cupro-ammoniacale | SM |
| 5408.23.90.00.8000 | Tissus de fils de filaments artificiels, y compris les tissus obtenus à partir des produits du no 54.05. - Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments ou de lames ou formes similaires, artificiels : - En fils de diverses couleurs - Autres : - Autres | SM |
| 5408.24.10.00.8000 | Tissus de fils de filaments artificiels, y compris les tissus obtenus à partir des produits du no 54.05. - Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments ou de lames ou formes similaires, artificiels : - Imprimés - De rayonne cupro-ammoniacale : - De rayonne cupro-ammoniacale | SM |
| 5408.24.90.00.8000 | Tissus de fils de filaments artificiels, y compris les tissus obtenus à partir des produits du no 54.05. - Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments ou de lames ou formes similaires, artificiels : - Imprimés - Autres : - Autres | SM |
| 5408.31.00.00.8000 | Tissus de fils de filaments artificiels, y compris les tissus obtenus à partir des produits du no 54.05. - Autres tissus : - Écrus ou blanchis | SM |
| 5408.32.00.00.8000 | Tissus de fils de filaments artificiels, y compris les tissus obtenus à partir des produits du no 54.05. - Autres tissus : - Teints | SM |
| 5408.33.00.00.8000 | Tissus de fils de filaments artificiels, y compris les tissus obtenus à partir des produits du no 54.05. - Autres tissus : - En fils de diverses couleurs | SM |
| 5408.34.00.00.8000 | Tissus de fils de filaments artificiels, y compris les tissus obtenus à partir des produits du no 54.05. - Autres tissus : - Imprimés | SM |
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