Chapitre 55 – Exportation - Fils et tissus de fibres synthétiques ou artificielles discontinues

Remarque : Articles admissibles au traitement préférentiel du niveau de préférence tarifaire de l’ACEUM ; certificat d’admissibilité requis.
Unité de mesure : Tel qu’indiqué ci-dessous.
Remarque : Pour trouver le bon code de marchandise à inscrire à votre demande de certificat d’admissibilité, trouvez le code de marchandise SCEI approprié dans la liste ci-dessous.

Code de marchandises SCEIDescriptionUnité de mesure
5509Fils de fibres synthétiques discontinues (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail 
5509.11.00.00.6040Contenant au moins 85 % en poids de fibres discontinues de nylon ou d'autres polyamides: Fils simples (604)KGM
5509.12.00.00.6040Contenant au moins 85 % en poids de fibres discontinues de nylon ou d'autres polyamides: Fils retors ou câblés (604)KGM
5509.21.00.00.6040Contenant au moins 85 % en poids de fibres discontinues de polyester: Fils simples (604)KGM
5509.22.00.10.2000Contenant au moins 85 % en poids de fibres discontinues de polyester : Fils retors ou câblés: Fils retors, avec une torsion finale en “Z (200)KGM
5509.22.00.90.6040Contenant au moins 85 % en poids de fibres discontinues de polyester: Fils retors ou câblés: Autres (604)KGM
5509.31.00.00.6040Contenant au moins 85 % en poids de fibres discontinues acryliques ou modacryliques: Fils simples (604)KGM
5509.32.00.00.6040Contenant au moins 85 % en poids de fibres discontinues acryliques ou modacryliques: Fils retors ou câblés (604)KGM
5509.41.00.10.6040Autres fils, contenant au moins 85 % en poids de fibres synthétiques discontinues: Fils simples: De fibres d’ acétate polyvinylique (APV) (604)KGM
5509.41.00.90.6040Autres fils, contenant au moins 85 % en poids de fibres synthétiques discontinues: Fils simples: Principalement en acrylique en poids (604)KGM
5509.41.00.90.6041Autres fils, contenant au moins 85 % en poids de fibres synthétiques discontinues: Fils simples: Autre (604)KGM
5509.42.00.10.6040Autres fils, contenant au moins 85 % en poids de fibres synthétiques discontinues: Fils retors ou câblés: De fibres d’ acétate polyvinylique (APV) (604)KGM
5509.42.00.90.6040Autres fils, contenant au moins 85 % en poids de fibres synthétiques discontinues: Fils retors ou câblés: principalement en acrylique en poids (604)KGM
5509.42.00.90.6041Autres fils, contenant au moins 85 % en poids de fibres synthétiques discontinues: Fils retors ou câblés: Autres (604)KGM
5509.51.30.00.6070Autres fils, de fibres discontinues de polyester: Mélangées principalement ou uniquement avec des fibres artificielles discontinues: Fils simples (607)KGM
5509.51.60.00.6070Autres fils, de fibres discontinues de polyester: Mélangées principalement ou uniquement avec des fibres artificielles discontinues: Fils retors ou câblés (607)KGM
5509.52.00.00.6070Autres fils, de fibres discontinues de polyester: Mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins (607)KGM
5509.53.00.30.6070Autres fils, de fibres discontinues de polyester: Mélangées principalement ou uniquement avec du coton: N’excédant pas 52 mm (607)KGM
5509.53.00.60.6070Autres fils, de fibres discontinues de polyester: Mélangées principalement ou uniquement avec du coton: Excédant 52 mm (607)KGM
5509.59.00.00.6070Autres fils, de fibres discontinues de polyester: Autres (607)KGM
5509.61.00.00.6070Autres fils, de fibres discontinues acryliques ou modacryliques: Mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins (607)KGM
5509.62.00.00.6070Autres fils, de fibres discontinues acryliques ou modacryliques: Mélangés principalement ou uniquement avec du coton (607)KGM
5509.69.20.00.6070Autres fils, de fibres discontinues acryliques ou modacryliques: Autres: Mélangés principalement ou uniquement avec des fibres artificielles discontinues: Fils simples (607)KGM
5509.69.40.00.6070Autres fils, de fibres discontinues acryliques ou modacryliques: Autres: Mélangés principalement ou uniquement avec des fibres artificielles discontinues: Fils retors ou câblés (607)KGM
5509.69.60.00.6070Autres fils, de fibres discontinues acryliques ou modacryliques: Autres: Autres (607)KGM
5509.91.00.00.6070Autres fils: Mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins (607)KGM
5509.92.00.00.6070Autres fils: Mélangés principalement ou uniquement avec du coton (607)KGM
5509.99.20.00.6070Autres fils: Autres: Mélangés principalement ou uniquement avec des fibres artificielles discontinues: Fils simples (607)KGM
5509.99.40.00.6070Autres fils: Autres: Mélangés principalement ou uniquement avec des fibres artificielles discontinues: Fils retors ou câblés (607)KGM
5509.99.60.00.6070Autres fils: Autres: Autres (607)KGM
5510Fils de fibres artificielles discontinues (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail 
5510.11.00.00.6030Fils de fibres artificielles discontinues (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail. - Contenant au moins 85 % en poids de fibres artificielles discontinues:  Fils simples (603)KGM
5510.12.00.00.6030Fils de fibres artificielles discontinues (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail. - Contenant au moins 85 % en poids de fibres artificielles discontinues:  Fils retors ou câblés (603)KGM
5510.20.00.00.6070Autres fils, mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins (607)KGM
5510.30.00.00.6070Autres fils, mélangés principalement ou uniquement avec du coton (607)KGM
5510.90.20.00.6070Autres fils: Mélangé principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques discontinues: Fils simples (607)KGM
5510.90.40.00.6070Autres fils: Mélangé principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques discontinues: Fils retors ou câblés (607)KGM
5510.90.60.00.6070Autres fils: Autres (607)KGM
5511Fils de fibres synthétiques ou artificielles discontinues (autres que les fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail 
5511.10.00.30.2000De fibres synthétiques discontinues, contenant au moins 85 % en poids de ces fibres: Acryliques ou modacryliques (200)KGM
5511.10.00.60.2000De fibres synthétiques discontinues, contenant au moins 85 % en poids de ces fibres: Autres (200)KGM
5511.20.00.00.2000De fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, principalement en acrylique en poids (200)KGM
5511.20.00.00.2001De fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, autres (200)KGM
5511.30.00.00.2000De fibres artificielles discontinues (200)KGM
5512Tissus de fibres synthétiques discontinues contenant au moins 85 % en poids de fibres synthétiques discontinues: Contenant au moins 85% en poids de fibres discontinues de polyester 
5512.11.00.10.6140Écrus ou blanchis: Popelines ou draps (614)SM
5512.11.00.22.6130Écrus ou blanchis: Tissus à drap: D'une largeur excédant 254 cm (613)SM
5512.11.00.27.6130Écrus ou blanchis: Tissus à drap: Autres (613)SM
5512.11.00.30.6150Écrus ou blanchis: Tissus imprimés (615)SM
5512.11.00.40.2260Écrus ou blanchis: Toiles à beurre, voiles ou batistes (226)SM
5512.11.00.50.2190Écrus ou blanchis: Toile lourde (219)SM
5512.11.00.60.6170Écrus ou blanchis: à armure satin ou sergé (617)SM
5512.11.00.70.2270Écrus ou blanchis: Tissus Oxford (227)SM
5512.11.00.90.2200Écrus ou blanchis: Autres (220)SM
5512.19.00.05.2180Autres: En fils de différentes couleur, sauf à armure denim bleu ou à armure Jacquard (218)SM
5512.19.00.10.2250Autres: Denim bleu (225)SM
5512.19.00.15.6140Autres: Autres: Popelines ou draps (614)SM
5512.19.00.22.6130Autres: Autres: Tissus à drap: D'une largeur excédant 254 cm (613)SM
5512.19.00.27.6130Autres: Autres: Tissus à drap: Autres (613)SM
5512.19.00.30.6150Autres: Autres: Tissus imprimés (615)SM
5512.19.00.35.2260Autres: Autres: Toiles à beurre, voiles ou batistes (226)SM
5512.19.00.40.2190Autres: Autres: Toile lourde (219)SM
5512.19.00.45.6170Autres: Autres: À armure satin ou sergé (617)SM
5512.19.00.50.2270Autres: Autres: Tissus Oxford (227)SM
5512.19.00.90.2200Autres: Autres: Autres (220)SM
 Tissus de fibres synthétiques discontinues contenant au moins 85 % en poids de fibres synthétiques discontinues: Contenant au moins 85% en poids de fibres discontinues acryliques ou modacryliques 
5512.21.00.10.6140Écrus ou blanchis: Popelines ou draps (614)SM
5512.21.00.20.6130Écrus ou blanchis: Tissus à drap (613)SM
5512.21.00.30.6150Écrus ou blanchis: Tissus imprimés (615)SM
5512.21.00.40.2260Écrus ou blanchis: Toiles à beurre, voiles ou batistes (226)SM
5512.21.00.50.2190Écrus ou blanchis: Toile lourde (219)SM
5512.21.00.60.6170Écrus ou blanchis: à armure satin ou sergé (617)SM
5512.21.00.70.2270Écrus ou blanchis: Tissus Oxford (227)SM
5512.21.00.90.2200Écrus ou blanchis: Autres (220)SM
5512.29.00.05.2180Autres: En fils de différentes couleur, sauf à armure denim bleu ou à armure Jacquard (218)SM
5512.29.00.10.2250Autres: Denim bleu (225)SM
5512.29.00.15.6140Autres: Autres: Popelines ou draps (614)SM
5512.29.00.20.6130Autres: Autres: Tissus à draps (613)SM
5512.29.00.25.6150Autres: Autres: Tissus imprimés (615)SM
5512.29.00.30.2260Autres: Autres: Toiles à beurre, voiles ou batistes (226)SM
5512.29.00.35.2190Autres: Autres: Toile lourde (219)SM
5512.29.00.40.6170Autres: Autres: à armure satin ou sergé (617)SM
5512.29.00.45.2270Autres: Autres: Tissus Oxford (227)SM
5512.29.00.90.2200Autres: Autres: Autres (220)SM
 Tissus de fibres synthétiques discontinues contenant au moins 85 % en poids de fibres synthétiques discontinues: Autres 
5512.91.00.10.6140Écrus ou blanchis: Popelines ou draps (614)SM
5512.91.00.20.6130Écrus ou blanchis: Tissus à drap (613)SM
5512.91.00.30.6150Écrus ou blanchis: Tissus imprimés (615)SM
5512.91.00.40.2260Écrus ou blanchis: Toiles à beurre, voiles ou batiste (226)SM
5512.91.00.50.2190Écrus ou blanchis: Toile lourde (219)SM
5512.91.00.60.6170Écrus ou blanchis: à armure satin ou sergé (617)SM
5512.91.00.70.2270Écrus ou blanchis: Tissus Oxford (227)SM
5512.91.00.90.2200Écrus ou blanchis: Autres (220)SM
5512.99.00.05.2180Autres: En fils de différentes couleurs, sauf à armure denim bleu ou à armure Jacquard (218)SM
5512.99.00.10.2250Autres: Denim bleu (225)SM
5512.99.00.15.6140Autres: Autres: Popelines ou draps (614)SM
5512.99.00.20.6130Autres: Autres: Tissus à drap (613)SM
5512.99.00.25.6150Autres: Autres: Tissus imprimés (615)SM
5512.99.00.30.2260Autres: Autres: Toiles à beurre, voiles ou batistes (226)SM
5512.99.00.35.2190Autres: Autres: Toile lourde (219)SM
5512.99.00.40.6170Autres: Autres: à armure satin ou sergé (617)SM
5512.99.00.45.2270Autres: Autres: Tissus Oxford (227)SM
5512.99.00.90.2200Autres: Autres: Autres (220)SM
5513Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids n'excédant pas 170 g/m² 
5513.11.00.20.6140Écrus ou blanchis: En fibres discontinues de polyester, à armure toile: Popelines ou draps (614)SM
5513.11.00.40.6130Écrus ou blanchis: En fibres discontinues de polyester, à armure toile: Tissus à drap (613)SM
5513.11.00.60.6150Écrus ou blanchis: En fibres discontinues de polyester, à armure toile: Tissus imprimés (615)SM
5513.11.00.90.2260Écrus ou blanchis: En fibres discontinues de polyester, à armure toile: Toiles à beurre, voiles ou batistes (226)SM
5513.12.00.00.6170Écrus ou blanchis: à armure sergé, y compris le croisé, de rapport d'armure 3 ou 4, en fibres de polyester discontinues (617)SM
5513.13.00.20.6170Écrus ou blanchis: Autres tissus de fibres de polyester discontinues: à armure satin ou sergé (617)SM
5513.13.00.40.2270Écrus ou blanchis: Autres tissus de fibres de polyester discontinues: Tissus Oxford (227)SM
5513.13.00.90.2200Écrus ou blanchis: Autres tissus de fibres de polyester discontinues: Autres (220)SM
5513.19.00.10.6140Écrus ou blanchis: Autres tissus : Popelines ou draps (614)SM
5513.19.00.20.6130Écrus ou blanchis: Autres tissus : Tissus à drap (613)SM
5513.19.00.30.6150Écrus ou blanchis: Autres tissus : Tissus imprimés (615)SM
5513.19.00.40.2260Écrus ou blanchis: Autres tissus : Toiles à beurre, voiles ou batistes (226)SM
5513.19.00.50.6170Écrus ou blanchis: Autres tissus : à armure satin ou sergé (617)SM
5513.19.00.60.2270Écrus ou blanchis: Autres tissus : Tissus Oxford (227)SM
5513.19.00.90.2200Écrus ou blanchis: Autres tissus : Autres (220)SM
5513.21.00.20.6140Teints: De fibres de polyester discontinues, à armure toile: Popelines ou draps (614)SM
5513.21.00.40.6130Teints: De fibres de polyester discontinues, à armure toile: Tissus à drap (613)SM
5513.21.00.60.6150Teints: De fibres de polyester discontinues, à armure toile: Tissus imprimés (615)SM
5513.21.00.90.2260Teints: De fibres de polyester discontinues, à armure toile: Toiles à beurre, voiles ou batistes (226)SM
5513.23.01.21.6170Teints: Autres tissus de fibres discontinues de polyester: à armure satin ou sergé (617)SM
5513.23.01.41.2270Teints: Autres tissus de fibres discontinues de polyester: Tissus Oxford (227)SM
5513.23.01.91.2200Teints: Autres tissus de fibres discontinues de polyester: Autres (220)SM
5513.29.00.10.6140Teints: Autres tissus: Popelines ou draps (614)SM
5513.29.00.20.6130 Teints: Autres tissus: Tissus à drap (613)SM
5513.29.00.30.6150 Teints: Autres tissus: Tissus imprimés (615)SM
5513.29.00.40.2260 Teints: Autres tissus: Toiles à beurre, voiles ou batistes (226)SM
5513.29.00.50.6170 Teints: Autres tissus: à armure satin ou sergé (617)SM
5513.29.00.60.2270 Teints: Autres tissus: Tissus Oxford (227)SM
5513.29.00.90.2200 Teints: Autres tissus: Autres (220)SM
5513.31.00.00.2180 En fils de diverses couleurs: En fibres discontinues de polyester, à armure toile (218)SM
5513.39.01.11.2200 En fils de diverses couleurs: Autres tissus: à armure Jacquard (220)SM
5513.39.01.15.2180 En fils de diverses couleurs: Autres tissus: Tissus Oxford (218)SM
5513.39.01.91.2180 En fils de diverses couleurs: Autres tissus: Autres (218)SM
5513.41.00.20.6140Imprimés:  En fibres discontinues de polyester, à armure toile: Popelines ou draps (614)SM
5513.41.00.40.6130Imprimés:  En fibres discontinues de polyester, à armure toile: Tissus à drap (613)SM
5513.41.00.60.6150Imprimés:  En fibres discontinues de polyester, à armure toile: Tissus à drap (615)SM
5513.41.00.90.2260Imprimés:  En fibres discontinues de polyester, à armure toile: Toiles à beurre, voiles ou batistes (226)SM
5513.49.10.00.6170Imprimés:  Autres tissus: à armure sergé, y compris le croisé, de rapport d'armure 3 ou 4, fibres de polyester discontinues (617)SM
5513.49.20.20.6170Imprimés:  Autres tissus: Autres tissus of de fibres de polyester discontinues : à armure satin ou sergé (617)SM
5513.49.20.40.2270Imprimés:  Autres tissus: Autres tissus of de fibres de polyester discontinues : Tissus Oxford (227)SM
5513.49.20.90.2200Imprimés:  Autres tissus: Autres tissus of de fibres de polyester discontinues : Autres (220)SM
5513.49.90.10.6140 Imprimés:  Autres tissus: Autres:  Popelines ou draps (614)SM
5513.49.90.20.6130 Imprimés:  Autres tissus: Autres:  Tissus à drap (613)SM
5513.49.90.30.6150 Imprimés:  Autres tissus: Autres:  Tissus imprimés (615)SM
5513.49.90.40.2260 Imprimés:  Autres tissus: Autres:  Toiles à beurre, voiles ou batistes (226)SM
5513.49.90.50.6170 Imprimés:  Autres tissus: Autres:  à armure satin ou sergé (617)SM
5513.49.90.60.2270 Imprimés:  Autres tissus: Autres:  Tissus Oxford (227)SM
5513.49.90.90.2200 Imprimés:  Autres tissus: Autres:  Autres (220)SM
5514Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids excédant 170 g/m² 
5514.11.00.20.6140Écrus ou blanchis: En fibres de polyester discontinues, à armure toile: Popelines ou draps (614)SM
5514.11.00.30.6130Écrus ou blanchis: En fibres de polyester discontinues, à armure toile: Tissus à drap: Non grattés (613)SM
5514.11.00.50.6130Écrus ou blanchis: En fibres de polyester discontinues, à armure toile: Tissus à drap: Grattés (613)SM
5514.11.00.90.2190Écrus ou blanchis: En fibres de polyester discontinues, à armure toile: Toile lourde à armure toile (219)SM
5514.12.00.20.6170Écrus ou blanchis: à armure sergé, y compris le croisé, de rapport d'armure 3 ou 4, en fibres de polyester discontinues: Non grattés (617)SM
5514.12.00.40.6170Écrus ou blanchis: à armure sergé, y compris le croisé, de rapport d'armure 3 ou 4, en fibres de polyester discontinues: Grattés (617)SM
5514.19.10.20.6170Écrus ou blanchis: Autres tissus: Autres tissus de polyester discontinues: à armure satin ou sergé (617)SM
5514.19.10.40.2190Écrus ou blanchis: Autres tissus: Autres tissus de polyester discontinues: Toile lourde, sauf à armure toile (219)SM
5514.19.10.90.2200Écrus ou blanchis: Autres tissus: Autres tissus de polyester discontinues: Autres (220)SM
5514.19.90.10.6140Écrus ou blanchis: Autres tissus: Autres: Popelines ou draps (614)SM
5514.19.90.20.6130Écrus ou blanchis: Autres tissus: Autres: Tissus à drap (613)SM
5514.19.90.30.2190Écrus ou blanchis: Autres tissus: Autres: Toile lourde (219)SM
5514.19.90.40.6170Écrus ou blanchis: Autres tissus: Autres: à armure satin ou sergé (617)SM
5514.19.90.90.2200Écrus ou blanchis: Autres tissus: Autres: Autres (220)SM
5514.21.00.20.6140Teints: En fibres discontinues de polyester, à armure toile: Popelines ou draps (614)SM
5514.21.00.30.6130Teints: En fibres discontinues de polyester, à armure toile: Tissus à drap: Non grattés (613)SM
5514.21.00.50.6130Teints: En fibres discontinues de polyester, à armure toile: Tissus à drap: Grattés (613)SM
5514.21.00.90.2190Teints: En fibres discontinues de polyester, à armure toile: Toile lourde à armure toile (219)SM
5514.22.00.20.6170Teints: à armure sergé, y compris le croisé, de rapport d'armure 3 ou 4, en fibres de polyester discontinues : Non grattés (617)SM
5514.22.00.40.6170Teints: à armure sergé, y compris le croisé, de rapport d'armure 3 ou 4, en fibres de polyester discontinues: Grattés (617)SM
5514.23.00.20.6170Teints: Autres tissus de fibres discontinues de polyester:  à armure satin ou sergé (617)SM
5514.23.00.40.2190Teints: Autres tissus de fibres discontinues de polyester: Toile lourde, sauf à armure toile (219)SM
5514.23.00.90.2200Teints: Autres tissus de fibres discontinues de polyester: Autres (220)SM
5514.29.00.10.6140Teints: Autres tissus: Popelines ou draps (614)SM
5514.29.00.20.6130Teints: Autres tissus: Tissus à drap (613)SM
5514.29.00.30.2190Teints: Autres tissus: Toile lourde (219)SM
5514.29.00.40.6170Teints: Autres tissus: à armure satin ou sergé (617)SM
5514.29.00.90.2200Teints: Autres tissus: Autres (220)SM
5514.30.31.00.2180En fils de diverses couleurs: En fibres de polyester discontinues, à armure toile (218)SM
5514.30.32.10.2250En fils de diverses couleurs: à armure sergé, y compris le croisé, de rapport d'armure 3 ou 4 en fibres de polyester discontinues: Denim: Denim bleu (225)SM
5514.30.32.15.2180En fils de diverses couleurs: à armure sergé, y compris le croisé, de rapport d'armure 3 ou 4 en fibres de polyester discontinues: Denim: Autres denim (218)SM
5514.30.32.80.2180En fils de diverses couleurs: à armure sergé, y compris le croisé, de rapport d'armure 3 ou 4 en fibres de polyester discontinues: Autres (218)SM
5514.30.33.10.2200En fils de diverses couleurs: Autres tissus de fibres de polyester discontinues: à armure Jacquard (220)SM
5514.30.33.90.2180En fils de diverses couleurs: Autres tissus de fibres de polyester discontinues: Autres (218)SM
5514.30.39.10.2250En fils de diverses couleurs: Autres tissus: Denim bleu (225)SM
5514.30.39.20.2200En fils de diverses couleurs: Autres tissus: à armure Jacquard (220)SM
5514.30.39.90.2180En fils de diverses couleurs: Autres tissus: Autres (218)SM
5514.41.00.20.6140Imprimés: En fibres discontinues de polyester, à armure toile: Popelines ou draps (614)SM
5514.41.00.30.6130Imprimés: En fibres discontinues de polyester, à armure toile: Tissus à drap: Non grattés (613)SM
5514.41.00.50.6130Imprimés: En fibres discontinues de polyester, à armure toile: Tissus à drap: Grattés (613)SM
5514.41.00.90.2190Imprimés: En fibres discontinues de polyester, à armure toile: Toile lourde à armure toile (219)SM
5514.42.00.20.6170Imprimés: à armure sergé, y compris le croisé, de rapport d'armure 3 ou 4, fibres de polyester discontinues: Non grattés (617)SM
5514.42.00.40.6170Imprimés: à armure sergé, y compris le croisé, de rapport d'armure 3 ou 4, fibres de polyester discontinues: Grattés (617)SM
5514.43.00.20.6170Imprimés: Autres tissus de fibres de polyester discontinues: à armure satin ou sergé (617)SM
5514.43.00.40.2190Imprimés: Autres tissus de fibres de polyester discontinues: Toile lourde, sauf à armure toile (219)SM
5514.43.00.90.2200Imprimés: Autres tissus de fibres de polyester discontinues: Autres (220)SM
5514.49.00.10.6140Imprimés: Autres tissus:  Popelines ou draps (614)SM
5514.49.00.20.6130Imprimés: Autres tissus: Tissus à drap (613)SM
5514.49.00.30.2190Imprimés: Autres tissus: Toile lourde (219)SM
5514.49.00.40.6170Imprimés: Autres tissus: à armure satin ou sergé (617)SM
5514.49.00.90.2200Imprimés: Autres tissus: Autres (220)SM
5515Autres tissus de fibres synthétiques discontinues - De fibres discontinues de polyester 
5515.11.00.05.2180Mélangées principalement ou uniquement avec des fibres discontinues de rayonne viscose: En fils de différentes couleurs, sauf à armure denim bleu ou à armure Jacquard (218)SM
5515.11.00.10.2250Mélangées principalement ou uniquement avec des fibres discontinues de rayonne viscose: Denim bleu (225)SM
5515.11.00.15.6140Mélangées principalement ou uniquement avec des fibres discontinues de rayonne viscose: Autres: Popelines ou draps (614)SM
5515.11.00.20.6130Mélangées principalement ou uniquement avec des fibres discontinues de rayonne viscose: Autres: Tissus à drap (613)SM
5515.11.00.25.6150Mélangées principalement ou uniquement avec des fibres discontinues de rayonne viscose: Autres: Tissus imprimés (615)SM
5515.11.00.30.2260Mélangées principalement ou uniquement avec des fibres discontinues de rayonne viscose: Autres: Toiles à beurre, voiles ou batistes (226)SM
5515.11.00.35.2190Mélangées principalement ou uniquement avec des fibres discontinues de rayonne viscose: Autres: Toile lourde (219)SM
5515.11.00.40.6170Mélangées principalement ou uniquement avec des fibres discontinues de rayonne viscose: Autres: à armure satin ou sergé (617)SM
5515.11.00.45.2270Mélangées principalement ou uniquement avec des fibres discontinues de rayonne viscose: Autres: Tissus Oxford (227)SM
5515.11.00.90.2200Mélangées principalement ou uniquement avec des fibres discontinues de rayonne viscose: Autres: Autres (220)SM
5515.12.00.10.6250Mélangées principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels: Popelines ou draps (625)SM
5515.12.00.22.6270Mélangées principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels: Tissus à drap: D'une largeur excédant 254 cm (627)SM
5515.12.00.27.6270Mélangées principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels: Tissus à drap: Autres (627)SM
5515.12.00.30.6260Mélangées principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels: Tissus imprimés (626)SM
5515.12.00.40.6280Mélangées principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels: à armure satin ou sergé (628)SM
5515.12.00.90.6290Mélangées principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels: Autres (629)SM
5515.13.10.10.6240Mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins: Autres: Non peignées (624)SM
5515.13.10.20.6240Mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins: Autres: Peignées (624)SM
5515.19.00.05.2180Autres: En fils de différentes couleurs, sauf à armure denim bleu ou à armure Jacquard (218)SM
5515.19.00.10.2250Autres: Denim bleu (225)SM
5515.19.00.15.6140Autres: Autres: Popelines ou draps (614)SM
5515.19.00.20.6130Autres: Autres: Tissus à drap (613)SM
5515.19.00.25.6150Autres: Autres: Tissus imprimé (615)SM
5515.19.00.30.2260Autres: Autres: Toiles à beurre, voiles ou batistes (226)SM
5515.19.00.35.2190Autres: Autres: Toile lourde (219)SM
5515.19.00.40.6170Autres: Autres: à armure satin ou sergé (617)SM
5515.19.00.45.2270Autres: Autres: Tissus Oxford (227)SM
5515.19.00.90.2200Autres: Autres: Autres (220)SM
 Autres tissus de fibres synthétiques discontinues - De fibres discontinues acryliques ou modacryliques 
5515.21.00.10.6250Mélangées principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels: Popelines ou draps (625)SM
5515.21.00.20.6270Mélangées principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels: Tissus à drap (627)SM
5515.21.00.30.6260Mélangées principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels: Tissus imprimés (626)SM
5515.21.00.40.6280Mélangées principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels: à armure satin ou sergé (628)SM
5515.21.00.90.6290Mélangées principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels: Autres (629)SM
5515.22.10.00.6240Mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins: Autres (624)SM
5515.29.00.05.2180Autres: En fils de différentes couleurs, sauf à armure denim bleu ou à armure Jacquard (218)SM
5515.29.00.10.2250Autres: Denim bleu (225)SM
5515.29.00.15.6140Autres: Autres: Popelines ou draps (614)SM
5515.29.00.20.6130Autres: Autres: Tissus à drap (613)SM
5515.29.00.25.6150Autres: Autres: Tissus imprimés (615)SM
5515.29.00.30.2260Autres: Autres: Toiles à beurre, voiles ou batistes (226)SM
5515.29.00.35.2190Autres: Autres: Toile lourde (219)SM
5515.29.00.40.6170Autres: Autres: à armure satin ou sergé (617)SM
5515.29.00.45.2270Autres: Autres: Tissus Oxford (227)SM
5515.29.00.90.2200Autres: Autres: Autres (220)SM
 Autres tissus de fibres synthétiques discontinues. - Autres tissus 
5515.91.00.10.6250Mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels: Popelines ou draps (625)SM
5515.91.00.20.6270Mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels: Tissus à drap (627)SM
5515.91.00.30.6260Mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels: Tissus imprimés (626)SM
5515.91.00.40.6280Mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels: à armure satin ou sergé (628)SM
5515.91.00.90.6290Mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels: Autres (629)SM
5515.99.10.10.6240Autres: Mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins: Autres: Non peignées (624)SM
5515.99.10.20.6240Autres: Mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins: Autres: Peignées (624)SM
5515.99.90.05.2180Autres: Autres: En fils de différentes couleurs, sauf à armure denim bleu ou à armure Jacquard (218)SM
5515.99.90.10.2250Autres: Autres: Denim bleu (225)SM
5515.99.90.15.6140Autres: Autres: Autres: Popelines ou draps (614)SM
5515.99.90.20.6130Autres: Autres: Autres: Tissus à drap (613)SM
5515.99.90.25.6150Autres: Autres: Autres: Tissus imprimés (615)SM
5515.99.90.30.2260Autres: Autres: Autres: Toiles à beurre, voiles ou batistes (226)SM
5515.99.90.35.2190Autres: Autres: Autres: Toile lourde (219)SM
5515.99.90.40.6170Autres: Autres: Autres: à armure satin ou sergé (617)SM
5515.99.90.45.2270Autres: Autres: Autres: Tissus Oxford (227)SM
5515.99.90.90.2200Autres: Autres: Autres: Autres (220)SM
5516Tissus de fibres artificielles discontinues - Contenant au moins 85 % en poids de fibres artificielles discontinues. 
5516.11.00.10.6110Écrus ou blanchis: à armure toile (611)SM
5516.11.00.20.6110Écrus ou blanchis: à armure satin ou sergé (611)SM
5516.11.00.90.6110Écrus ou blanchis: Autres (611)SM
5516.12.00.10.6110Teints: à armure toile (611)SM
5516.12.00.20.6110Teints: à armure satin ou sergé (611)SM
5516.12.00.90.6110Teints: Autres (611)SM
5516.13.00.00.6110En fils de diverses couleurs (611)SM
5516.14.00.05.6110Imprimés: à armure toile: Imprimés par enlevage (611)SM
5516.14.00.15.6110Imprimés: à armure toile: Autres (611)SM
5516.14.00.25.6110Imprimés: à armure satin ou sergé: Imprimés par enlevage (611)SM
5516.14.00.30.6110Imprimés: à armure satin ou sergé: Autres (611)SM
5516.14.00.85.6110Imprimés: Autres: Imprimés par enlevage (611)SM
5516.14.00.95.6110Imprimés: Autres: Autres (611)SM
 Tissus de fibres artificielles discontinues.- Contenant moins de 85 % en poids de fibres artificielles discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels 
5516.21.00.10.6250Écrus ou blanchis: Popelines ou draps (625)SM
5516.21.00.20.6270Écrus ou blanchis: Tissus à drap (627)SM
5516.21.00.30.6260Écrus ou blanchis: Tissus imprimés (626)SM
5516.21.00.40.6280Écrus ou blanchis: à armure satin ou sergé (628)SM
5516.21.00.90.6290Écrus ou blanchis: Autres (629)SM
5516.22.00.10.6250Teints: Popelines ou draps (625)SM
5516.22.00.20.6270Teints: Tissus à drap (627)SM
5516.22.00.30.6260Teints: Tissus imprimés (626)SM
5516.22.00.40.6280Teints: à armure satin ou sergé (628)SM
5516.22.00.90.6290Teints: Autres (629)SM
5516.23.00.10.6250En fils de diverses couleurs: Popelines ou draps (625)SM
5516.23.00.20.6270En fils de diverses couleurs: Tissus à drap (627)SM
5516.23.00.30.6260En fils de diverses couleurs: Tissus imprimés (626)SM
5516.23.00.40.6280En fils de diverses couleurs: à armure satin ou sergé (628)SM
5516.23.00.90.6290En fils de diverses couleurs: Autres (629)SM
5516.24.00.10.6250Imprimés: Popelines ou draps (625)SM
5516.24.00.20.6270Imprimés: Tissus à drap (627)SM
5516.24.00.30.6260Imprimés: Tissus imprimés (626)SM
5516.24.00.40.6280Imprimés: à armure satin ou sergé (628)SM
5516.24.00.85.6290Imprimés: Autres: Imprimés par enlevage (629)SM
5516.24.00.95.6290Imprimés: Autres: Autres (629)SM
 Tissus de fibres artificielles discontinues.- Contenant moins de 85 % en poids de fibres artificielles discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins 
5516.31.10.00.6240Écrus ou blanchis: Autres (624)SM
5516.32.10.00.6240Teints: Autres (624)SM
5516.33.10.00.6240En fils de diverses couleurs: Autres (624)SM
5516.34.10.00.6240Imprimés: Autres (624)SM
 Tissus de fibres artificielles discontinues.- Contenant moins de 85 % en poids de fibres artificielles discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec du coton 
5516.41.00.10.6140Écrus ou blanchis: Popelines ou draps (614)SM
5516.41.00.22.6130Écrus ou blanchis: Tissus à drap: D'une largeur excédant 127 cm (613)SM
5516.41.00.27.6130Écrus ou blanchis: Tissus à drap: Autres (613)SM
5516.41.00.30.6150Écrus ou blanchis: Tissus imprimés (615)SM
5516.41.00.40.2260Écrus ou blanchis: Toiles à beurre, voiles ou batistes (226)SM
5516.41.00.50.2190Écrus ou blanchis: Toile lourde (219)SM
5516.41.00.60.6170Écrus ou blanchis: à armure satin ou sergé (617)SM
5516.41.00.70.2270Écrus ou blanchis: Tissus Oxford (227)SM
5516.41.00.90.2200Écrus ou blanchis: Autres (220)SM
5516.42.00.10.6140Teints: Popelines ou draps (614)SM
5516.42.00.22.6130Teints: Tissus à drap: D'une largeur excédant 127 cm (613)SM
5516.42.00.27.6130Teints: Tissus à drap: Autres (613)SM
5516.42.00.30.6150Teints: Tissus imprimés (615)SM
5516.42.00.40.2260Teints: Toiles à beurre, voiles ou batistes (226)SM
5516.42.00.50.2190Teints: Toile lourde (219)SM
5516.42.00.60.6170Teints: à armure satin ou sergé (617)SM
5516.42.00.70.2270Teints: Tissus Oxford (227)SM
5516.42.00.90.2200Teints: Autres (220)SM
5516.43.00.10.2250En fils de diverses couleurs: Denim: Denim bleu (225)SM
5516.43.00.15.2180En fils de diverses couleurs: Denim: Autres Denim (218)SM
5516.43.00.20.2200En fils de diverses couleurs: Denim: à armure Jacquard (220)SM
5516.43.00.35.2180En fils de diverses couleurs: Autres: D'une largeur excédant 127 cm (218)SM
5516.43.00.80.2180En fils de diverses couleurs: Autres: Autres (218)SM
5516.44.00.10.6140Imprimés: Popelines ou draps (614)SM
5516.44.00.22.6130Imprimés: Tissus à drap: D'une largeur excédant 127 cm (613)SM
5516.44.00.27.6130Imprimés: Tissus à drap: Autres (613)SM
5516.44.00.30.6150Imprimés: Tissus imprimés (615)SM
5516.44.00.40.2260Imprimés: Toiles à beurre, voiles ou batistes (226)SM
5516.44.00.50.2190Imprimés: Toiles lourde (219)SM
5516.44.00.60.6170Imprimés: à armure satin ou sergé (617)SM
5516.44.00.70.2270Imprimés: Tissus Oxford (227)SM
5516.44.00.90.2200Imprimés: Autres (220)SM
 Tissus de fibres artificielles discontinues - Autres 
5516.91.00.10.6140Écrus ou blanchis: Popelines ou draps (614)SM
5516.91.00.20.6130Écrus ou blanchis: Tissus à drap (613)SM
5516.91.00.30.6150Écrus ou blanchis: Tissus imprimés (615)SM
5516.91.00.40.2260Écrus ou blanchis: Toiles à beurre, voiles ou batistes (226)SM
5516.91.00.50.2190Écrus ou blanchis: Toile lourde (219)SM
5516.91.00.60.6170Écrus ou blanchis: à armure satin ou sergé (617)SM
5516.91.00.70.2270Écrus ou blanchis: Tissus Oxford (227)SM
5516.91.00.90.2200Écrus ou blanchis: Autres (220)SM
5516.92.00.10.6140Teints: Popelines ou draps (614)SM
5516.92.00.20.6130Teints: Tissus à drap (613)SM
5516.92.00.30.6150Teints: Tissus imprimés (615)SM
5516.92.00.40.2260Teints: Toiles à beurre, voiles ou batistes (226)SM
5516.92.00.50.2190Teints: Toile lourde (219)SM
5516.92.00.60.6170Teints: à armure satin ou sergé (617)SM
5516.92.00.70.2270Teints: Tissus Oxford (227)SM
5516.92.00.90.2200Teints: Autres (220)SM
5516.93.00.10.2250En fils de diverses couleurs: Denim bleu (225)SM
5516.93.00.20.2200En fils de diverses couleurs: à armure Jacquard (220)SM
5516.93.00.90.2180En fils de diverses couleurs: Autres (218)SM
5516.94.00.10.6140Imprimés: Popelines ou draps (614)SM
5516.94.00.20.6130Imprimés: Tissus à drap (613)SM
5516.94.00.30.6150Imprimés: Tissus imprimés (615)SM
5516.94.00.40.2260Imprimés: Toiles à beurre, voiles ou batistes (226)SM
5516.94.00.50.2190Imprimés: Toile lourde (219)SM
5516.94.00.60.6170Imprimés: à armure satin ou sergé (617)SM
5516.94.00.70.2270Imprimés: Tissus Oxford (227)SM
5516.94.00.90.2200Imprimés: Autres (220)SM