Chapitre 56 – Exportation – Ouate, feutres, non tissés et fils spéciaux

Remarque : Articles admissibles au traitement préférentiel du niveau de préférence tarifaire de l’ACEUM ; certificat d’admissibilité requis.
Unité de mesure : Tel qu’indiqué ci-dessous.
Remarque : Pour trouver le bon code de marchandise à inscrire à votre demande de certificat d’admissibilité, trouvez le code de marchandise SCEI approprié dans la liste ci-dessous.

Code de marchandises SCEI	Description	Unité de mesure
5605.00.10.00.0000	Filés métalliques et fils métallisés, même guipés, constitués par des fils textiles, des lames ou formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05, combinés avec du métal sous forme de fils, de lames ou de poudres, ou recouverts de métal. Filaments, bandes ou formes similaires synthétiques ou artificielles, recouverts de métal ou de métal stratifié, non guipés et non tordus ou avec une torsion inférieure à 5 tours par mètre	KGM
5605.00.90.00.2010	Filés métalliques et fils métallisés, même guipés, constitués par des fils textiles, des lames ou formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05, combinés avec du métal sous forme de fils, de lames ou de poudres, ou recouverts de métal: Autres	KGM