Chapitre 58 – Importation - Tissus spéciaux, velours, tissus éponge et touffetés

LMIC Article no 86.2

Remarque : Articles admissibles au traitement préférentiel du niveau de préférence tarifaire de l’ACEUM ; permis d’importation requis.
Unité de mesure : Tel qu'indiqué ci-dessous.
Remarque : Pour trouver le bon code de marchandise à inscrire à votre demande de permis, trouvez le code de marchandise SCEI approprié dans la liste ci-dessous.

Code de marchandises SCEI	Description	Unité de mesure
5801	Velours et peluches tissés et tissus de chenille, autres que les articles des nos 58.02 ou 58.06
5801.21.00.00.8000	De coton : Velours et peluches par la trame, non coupés	SM
5801.22.00.00.8000	De coton : Velours et peluches par la trame, coupés, côtelés	SM
5801.23.00.00.8000	De coton : Autres velours et peluches par la trame	SM
5801.26.00.00.8000	De coton : Tissus de chenille	SM
5801.27.00.00.8000	De coton : Velours et peluches par la chaîne	SM
5801.31.00.00.8000	De fibres synthétiques ou artificielles : Velours et peluches par la trame, non coupés	SM
5801.32.00.00.8000	De fibres synthétiques ou artificielles : Velours et peluches par la trame, coupés, côtelés	SM
5801.33.00.00.8000	De fibres synthétiques ou artificielles : Autres velours et peluches par la trame	SM
5801.36.00.00.8000	De fibres synthétiques ou artificielles : Tissus de chenille	SM
5801.37.00.00.8000	De fibres synthétiques ou artificielles : Velours et peluches par la chaîne	SM
5802	Tissus bouclés du genre éponge, autres que les articles du no 58.06 surfaces textiles touffetées, autres que les produits du no 57.03
5802.11.00.00.8000 (expire le 31 décembre 2021)	Tissus bouclés du genre éponge, en coton : Écrus	SM
5802.10.00.00.8000 (en vigueur le 1er janvier 2022)	Tissus bouclés du genre éponge, en coton	SM
5802.19.00.00.8000 (expire le 31 décembre 2021)	Tissus bouclés du genre éponge, en coton : Autres	SM
5802.20.00.00.8000	Tissus bouclés du genre éponge, en autres matières textiles	SM
5802.30.00.00.8000	Surfaces textiles touffetées	SM
5803.00.00.00.8000	Tissus à point de gaze, autres que les articles du no 58.06.	SM
5804	Tulles, tulles-bobinots et tissus à mailles nouées; dentelles en pièces, en bandes ou en motifs, autres que les produits des nos 60.02 à 60.06
5804.10.00.00.8000	Tulles, tulles-bobinots et tissus à mailles nouées	KGM
5804.21.00.00.8000	Dentelles à la mécanique : De fibres synthétiques ou artificielles	KGM
5804.29.00.00.8000	Dentelles à la mécanique : D'autres matières textiles	KGM
5804.30.00.00.8000	Dentelles à la main	KGM
5805	Tapisseries tissées à la main (genre Gobelins, Flandres, Aubusson, Beauvais et similaires) et tapisseries à l'aiguille (au petit point, au point de croix, par exemple), même confectionnées
5805.00.10.00.8000	Tapisseries tissées à la main	SM
5805.00.90.00.8000	De coton	KGM
5805.00.90.00.8001	De fibres synthétiques ou artificielles	KGM
5806	Rubanerie autre que les articles du no 58.07 rubans sans trame, en fils ou fibres parallélisés et encollés (bolducs)
5806.10.00.00.8000	Rubanerie de velours, de peluches, de tissus de chenille ou de tissus bouclés du genre éponge	KGM
5806.20.00.00.8000	Autre rubanerie, contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc	KGM
5806.31.00.00.8000	Autre rubanerie : De coton	KGM
5806.32.00.11.8000	Autre rubanerie : De fibres synthétiques ou artificielles- De polyesters : Rubans	KGM
5806.32.00.19.8000	Autre rubanerie : De fibres synthétiques ou artificielles- De polyesters : Autres	KGM
5806.32.00.90.8000	Autre rubanerie : De fibres synthétiques ou artificielles : Autres	KGM
5806.40.00.00.8000	Rubans sans trame, en fils ou fibres parallélisés et encollés (bolducs)	KGM
5807	Étiquettes, écussons et articles similaires en matières textiles, en pièces, en rubans ou découpés, non brodés
5807.10.00.00.8000	Tissés; de coton	KGM
5807.10.00.00.8001	Tissés; de fibres synthétiques et artificielles	KGM
5807.90.00.00.8000	Étiquettes, écussons et articles similaires en matières textiles, en pièces, en rubans ou découpés, non brodés, autres, de coton	KGM
5807.90.00.00.8001	Étiquettes, écussons et articles similaires en matières textiles, en pièces, en rubans ou découpés, non brodés, autres, de fibres synthétiques et artificielles	KGM
5808	Tresses en pièces; articles de passementerie et articles ornementaux analogues, en pièces, sans broderie, autres que ceux en bonneterie ; glands, floches, olives, noix, pompons et articles similaires
5808.10.00.00.8000	Tresses en pièces	KGM
5808.90.00.00.8000	Autres	KGM
5809.00.00.00.8000	Tissus de fils de métal et tissus de filés métalliques ou de fils textiles métallisés du no 56.05, des types utilisés pour l'habillement, l'ameublement ou usages similaires, non dénommés ni compris ailleurs	KGM
5810	Broderies en pièces, en bandes ou en motifs
5810.10.00.00.8000	Broderies chimiques ou aériennes et broderies à fond découpé	KGM
5810.91.00.00.8000	Autres broderies : De coton.	KGM
5810.92.00.00.8000	Autres broderies : De fibres synthétiques ou artificielles: Badges, emblèmes et motifs	KGM
5810.92.00.00.8001	Autres broderies : De fibres synthétiques ou artificielles: Autres: étiquettes	KGM
5810.92.00.00.8002	Autres broderies : De fibres synthétiques ou artificielles: Autres: Autres: Sur un tissu de fond d'un poids inférieur à 100 g/m2 et d'une largeur supérieur à 225 cm	KGM
5810.92.00.00.8003	Autres broderies : De fibres synthétiques ou artificielles: Autres: Autres: Autres	KGM
5811.00.00.00.8000	Produits textiles matelassés en pièces, constitués d'une ou plusieurs couches de matières textiles associées à une matière de rembourrage par piqûre, capitonnage ou autre cloisonnement, autres que les broderies du no 58.10	KGM