Chapitre 60 – Importation – Étoffes de bonneterie

LMIC Article no 86.2 

Remarque : Articles admissibles au traitement préférentiel du niveau de préférence tarifaire de l’ACEUM ; permis d’importation requis.
Unité de mesure : Tel qu'indiqué ci-dessous.
Remarque : Pour trouver le bon code de marchandise à inscrire à votre demande de permis, trouvez le code de marchandise SCEI approprié dans la liste ci-dessous.

Code de marchandise SCEIDescriptionUnité de mesure
6001Velours, peluches (y compris les étoffes dites « à longs poils ») et étoffes bouclées, en bonneterie  
6001.10.00.00.8000- Étoffes dites « à longs poils »SM
6001.21.00.00.8000- Étoffes à boucles : - De cotonSM
6001.22.00.00.8000- Étoffes à boucles : - De fibres synthétiques ou artificiellesSM
6001.91.00.00.8000- Autres : - De cotonSM
6001.92.00.00.8000- Autres : - De fibres synthétiques ou artificiellesSM
6002Étoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc, autres que celles du no 60.01 
6002.40.00.00.8000- Autres, de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner) : - Contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères mais ne contenant pas de fils de caoutchoucKGM
6002.90.00.00.8000- Autres : - AutresKGM
6003Étoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, autres que celles des nos 60.01 ou 60.02 
6003.20.00.00.8000- De coton - Tissus ajourés, de bonneterie-chaîneKGM
6003.20.00.00.8001- De coton - AutresKGM
6003.20.00.00.8001- De fibres synthétiques - Tissus ajourés, de bonneterie-chaîne KGM
6003.30.00.00.8001- De fibres synthétiques: AutresKGM
6003.40.00.00.8000- De fibres artificielles - Tissus ajourés, de bonneterie-chaîneKGM
6003.40.00.00.8001- De fibres artificielles - AutresKGM
6004Étoffes de bonneterie d'une largeur excédant 30 cm, contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc, autres que celles du no 60.01 
6004.10.00.00.8000- Contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères mais ne contenant pas de fils de caoutchoucKGM
6004.90.00.00.8000- AutresKGM
6005Étoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des nos 60.01 à 60.04 
6005.21.00.00.8000- De coton : - Écrues ou blanchiesKGM
6005.22.00.00.8000- De coton : - TeintesKGM
6005.23.00.00.8000- De coton : - En fils de diverses couleursKGM
6005.24.00.00.8000- De coton : - ImpriméesKGM
6005.35.00.00.8000- De fibres synthétiques : - Étoffes mentionnées dans la Note 1 de sous-positions du présent ChapitreKGM
6005.36.00.00.8000- De fibres synthétiques : -- Autres, écrues ou blanchies: Tissus ajourés KGM
6005.36.00.00.8001- De fibres synthétiques : -- Autres, écrues ou blanchies: Produits cousus-tricotésKGM
6005.36.00.00.8002- De fibres synthétiques : -- Autres, écrues ou blanchies: Autres: AutresKGM
6005.37.00.00.8000- De fibres synthétiques : -- Autres, teintes: Produits cousus-tricotésKGM
6005.37.00.00.8001- De fibres synthétiques : -- Autres, teintes: Autres: Produits cousus-tricotés KGM
6005.37.00.00.8002- De fibres synthétiques : -- Autres, teintes: Autres: AutresKGM
6005.38.00.00.8000- De fibres synthétiques : -- Autres, en fils de diverses couleurs: Tissus ajourés KGM
6005.38.00.00.8001- De fibres synthétiques : -- Autres, en fils de diverses couleurs: Autres: Produits cousus-tricotésKGM
6005.38.00.00.8002- De fibres synthétiques : -- Autres, en fils de diverses couleurs: Autres: AutresKGM
6005.39.00.00.8000- De fib synth : - Autres, imprimées: Tissus ajourésKGM
6005.39.00.00.8001- De fib synth : - Autres, imprimées: Produits cousus-tricotésKGM
6005.39.00.00.8002- De fib synth : - Autres, imprimées: Autres AutresKGM
6005.41.00.00.8000- De fibres artificielles : - Écrues ou blanchies, Tissus ajourésKGM
6005.41.00.00.8001- De fibres artificielles : - Écrues ou blanchies, Autres, Produits cousus-tricotés KGM
6005.41.00.00.8002- De fibres artificielles : - Écrues ou blanchies, Autres: AutresKGM
6005.42.00.00.8000- De fibres artificielles : - Teintes,  Tissus ajourés KGM
6005.42.00.00.8001- De fibres artificielles : - Teintes Autres: Produits cousus-tricotés  KGM
6005.42.00.00.8002- De fibres artificielles : - Teintes, Autres: AutresKGM
6005.43.00.00.8000De fibres artificielles : -- En fils de diverses couleurs: Tissus ajourés KGM
6005.43.00.00.8001De fibres artificielles : -- En fils de diverses couleurs: Autres: Produits cousus-tricotésKGM
6005.43.00.00.8002De fibres artificielles : -- En fils de diverses couleurs: Autres: AutresKGM
6005.44.00.00.8000De fibres artificielles : -- Imprimées: Tissus ajourésKGM
6005.44.00.00.8001De fibres artificielles : -- Imprimées: Autres: Produits cousus-tricotésKGM
6005.44.00.00.8002De fibres artificielles : -- Imprimées: Autres: AutresKGM
6006Autres étoffes de bonneterie 
6006.21.10.00.8000- De coton : - Écrues ou blanchies - Tricot circulaire, uniquement de fils de coton titrant en fils simples moins de 100 décitex (100 numéros métriques ou plus en fils simple)KGM
6006.21.90.00.8000- De coton : - Écrues ou blanchies - AutresKGM
6006.22.10.00.8000- De coton : - Teintes - Tricot circulaire, uniquement de fils de coton titrant en fils simples moins de 100 décitex (100 numéros métriques ou plus en fils simple)KGM
6006.22.90.00.8000- De coton : - Teintes - AutresKGM
6006.23.20.00.8000- De coton : - En fils de diverses couleurs - Tricot circulaire, uniquement de fils de coton titrant en fils simples moins de 100 décitex (100 numéros métriques ou plus en fils simple) : - Tricot circulaire, uniquement de fils de coton titrant en fils simples moins de 100 décitex (100 numéros métriques ou plus en fils simple)KGM
6006.23.90.00.8000- De coton : - En fils de diverses couleurs - AutresKGM
6006.24.10.00.8000- De coton : - Imprimées - Tricot circulaire, uniquement de fils de coton titrant en fils simples moins de 100 décitex (100 numéros métriques ou plus en fils simple)KGM
6006.24.90.00.8000- De coton : - Imprimées - AutresKGM
6006.31.00.00.8000- De fibres synthétiques : - Écrues ou blanchiesKGM
6006.32.00.00.8000- De fibres synthétiques : - TeintesKGM
6006.33.00.00.8000- De fibres synthétiques : - En fils de diverses couleursKGM
6006.34.00.00.8000- De fibres synthétiques : - ImpriméesKGM
6006.41.00.00.8000- De fibres artificielles : - Écrues ou blanchiesKGM
6006.42.00.00.8000- De fibres artificielles : - TeintesKGM
6006.43.00.00.8000- De fibres artificielles : - En fils de diverses couleursKGM
6006.44.00.00.8000- De fibres artificielles : - ImpriméesKGM