Chapitre 94 – Exportation - Articles de literie et similaires

Remarque : Articles admissibles au traitement préférentiel du niveau de préférence tarifaire de l’ACEUM ; certificat d’admissibilité requis.
Unité de mesure : Tel qu’indiqué ci-dessous.
Remarque : Pour trouver le bon code de marchandise à inscrire à votre demande de certificat d’admissibilité, trouvez le code de marchandise SCEI approprié dans la liste ci-dessous.

Code de marchandises SCEIDescriptionUnité de mesure
9404Sommiers; articles de literie et articles similaires (matelas, couvre-pieds, édredons, coussins, poufs, oreillers, par exemple) comportant des ressorts ou bien rembourrés ou garnis intérieurement de toutes matières, y compris ceux en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non
9404.40.10.00.3620Couvre-pieds, couvre-lits, édredons, couettes - En coton: Ne contenant pas de broderies, de dentelles, de tresses, de bordures, de garnitures, de passepoils excédant 6.35 mm ou d'appliqués (362)NMB
9404.40.90.05.3620Couvre-pieds, couvre-lits, édredons, couettes:  Autre:  Coque extérieur en coton (362)NMB
9404.40.90.22.6660Couvre-pieds, couvre-lits, édredons, couettes:  Autre:  Avec coque extérieure en fibres synthétiques (666)KGM
9404.90.10.30.3690Autres: Oreillers, coussins et articles similaires d'ameublement: De coton: Oreillers de lit (avec revêtement extérieur en coton), du type décrit dans la note statistique 4 du présent chapitre: Remplissage en mousse (369)KGM
9404.90.10.60.3690Autres: Oreillers, coussins et articles similaires d'ameublement: De coton: Oreillers de lit (avec revêtement extérieur en coton), du type décrit dans la note statistique 4 du présent chapitre: Autre remplissage (369)KGM
9404.90.10.90.3690Autres: Oreillers, coussins et articles similaires d'ameublement: De coton: Autres (369)KGM
9404.90.20.00.6660Autres: Oreillers, coussins et articles similaires d'ameublement: Autres (666)KGM
9404.90.20.30.6660Autres: Oreillers, coussins et meubles similaires: Autres: Oreillers de lit, du type décrit à la note statistique 4 du présent chapitre: Remplissage en mousse (666)KGM
9404.90.20.60.6660Autres: Oreillers, coussins et meubles similaires: Autres: Oreillers de lit, du type décrit à la note statistique 4 du présent chapitre: Autre remplissage (666)KGM
9404.90.20.90.6660Autres: Oreillers, coussins et meubles similaires: Autres: Autres (666)KGM
9404.90.81.00.3690Autres: Autres: De Coton: Ne contenant pas de broderies, de dentelles, de tresses, de bordures, de garnitures, de passepoils excédant 6.35 mm ou d'appliqués (369)KGM
9404.90.96.05.3690Autres: Autres: Autres: Avec enveloppe extérieure en coton (369)KGM
9404.90.96.22.6660Autres: Autres: Autres: Avec une enveloppe extérieure de fibres synthétiques ou artificielles (666)KGM