Chapitre 59 du SH - Tissus enduits de colle ou de matières amylacées
59.01 Tissus enduits de colle ou de matières amylacées, des types utilisés pour la reliure, le cartonnage, la gainerie ou usages similaires; toiles à calquer ou transparentes pour le dessin; toiles préparées pour la peinture; bougran et tissus similaires raidis des types utilisés pour la chapellerie
5901.10.00 Tissus enduits de colle ou de matières amylacées, des types utilisés pour la reliure, le cartonnage, la gainerie ou usages similaires :
Contenant au moins 50% en poids de tissu :
- 21 De tissus, tels que décrits aux positions désignées dans la catégorie 31.1 - Unité de Mesure : KGM MTK
- 29 De tissus, tels que décrits aux positions désignées dans la catégorie 31.2 - Unité de Mesure : KGM
- 31 De tissus, tels que décrits aux positions désignées dans la catégorie 32.1 - Unité de Mesure : KGM
- 32 De tissus, tels que décrits aux positions désignées dans la catégorie 32.2 - Unité de Mesure : KGM
- 39 De tissus, tels que décrits aux positions désignées dans la catégorie 32.3 - Unité de Mesure : KGM
- 41 De tissus, tels que décrits aux positions désignées dans la catégorie 34.1 - Unité de Mesure : KGM
- 49 De tissus, tels que décrits aux positions désignées dans la catégorie 34.2 - Unité de Mesure : KGM
- 50 De tissus, tels que décrits aux positions désignées dans la catégorie 35 (3510) - Unité de Mesure : KGM
- 61 De tissus, tels que décrits aux positions désignées dans la catégorie 36.1 - Unité de Mesure : KGM
- 69 De tissus, tels que décrits aux positions désignées dans la catégorie 36.2 - Unité de Mesure : KGM
- 71 De tissus, tels que décrits aux positions désignées dans la catégorie 37.1 - Unité de Mesure : KGM
- 79 De tissus, tels que décrits aux positions désignées dans la catégorie 37.2 - Unité de Mesure : KGM
5901.90.00 Autres :
Contenant au moins 50% en poids de tissu :
- 21 De tissus, tels que décrits aux positions désignées dans la catégorie 31.1 - Unité de Mesure : KGM MTK
- 29 De tissus, tels que décrits aux positions désignées dans la catégorie 31.2 - Unité de Mesure : KGM
- 31 De tissus, tels que décrits aux positions désignées dans la catégorie 32.1 - Unité de Mesure : KGM
- 32 De tissus, tels que décrits aux positions désignées dans la catégorie 32.2 - Unité de Mesure : KGM
- 39 De tissus, tels que décrits aux positions désignées dans la catégorie 32.3 - Unité de Mesure : KGM
- 41 De tissus, tels que décrits aux positions désignées dans la catégorie 34.1 - Unité de Mesure : KGM
- 49 De tissus, tels que décrits aux positions désignées dans la catégorie 34.2 - Unité de Mesure : KGM
- 50 De tissus, tels que décrits aux positions désignées dans la catégorie 35 (3510) - Unité de Mesure : KGM
- 61 De tissus, tels que décrits aux positions désignées dans la catégorie 36. - Unité de Mesure : KGM
- 69 De tissus, tels que décrits aux positions désignées dans la catégorie 36.2 - Unité de Mesure : KGM
- 71 De tissus, tels que décrits aux positions désignées dans la catégorie 37.1 - Unité de Mesure : KGM
- 79 De tissus, tels que décrits aux positions désignées dans la catégorie 37.2 - Unité de Mesure : KGM
59.03 Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec de la matière plastique, autres que ceux du no 59.02 [par exemple : nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides, de polyesters ou de rayonne viscose]
5903.10.00 Avec du polychlorure de vinyle :
Contenant au moins 50% en poids de tissu :
- 21 De tissus, tels que décrits aux positions désignées dans la catégorie 31.1 - Unité de Mesure : KGM MTK
- 29 De tissus, tels que décrits aux positions désignées dans la catégorie 31.2 - Unité de Mesure : KGM
- 31 De tissus, tels que décrits aux positions désignées dans la catégorie 32.1 - Unité de Mesure : KGM
- 32 De tissus, tels que décrits aux positions désignées dans la catégorie 32.2 - Unité de Mesure : KGM
- 39 De tissus, tels que décrits aux positions désignées dans la catégorie 32.3 - Unité de Mesure : KGM
- 41 De tissus, tels que décrits aux positions désignées dans la catégorie 34.1 - Unité de Mesure : KGM
- 49 De tissus, tels que décrits aux positions désignées dans la catégorie 34.2 - Unité de Mesure : KGM
- 50 De tissus, tels que décrits aux positions désignées dans la catégorie 35 (3510) - Unité de Mesure : KGM
- 61 De tissus, tels que décrits aux positions désignées dans la catégorie 36.1 - Unité de Mesure : KGM
- 69 De tissus, tels que décrits aux positions désignées dans la catégorie 36.2 - Unité de Mesure : KGM
- 71 De tissus, tels que décrits aux positions désignées dans la catégorie 37.1 - Unité de Mesure : KGM
- 79 De tissus, tels que décrits aux positions désignées dans la catégorie 37.2 - Unité de Mesure : KGM
5903.20.00 Avec du polyuréthane :
Contenant au moins 50% en poids de tissu :
- 21 De tissus, tels que décrits aux positions désignées dans la catégorie 31.1 - Unité de Mesure : KGM MTK
- 29 De tissus, tels que décrits aux positions désignées dans la catégorie 31.2 - Unité de Mesure : KGM
- 31 De tissus, tels que décrits aux positions désignées dans la catégorie 32.1 - Unité de Mesure : KGM
- 32 De tissus, tels que décrits aux positions désignées dans la catégorie 32.2 - Unité de Mesure : KGM
- 39 De tissus, tels que décrits aux positions désignées dans la catégorie 32.3 - Unité de Mesure : KGM
- 41 De tissus, tels que décrits aux positions désignées dans la catégorie 34.1 - Unité de Mesure : KGM
- 49 De tissus, tels que décrits aux positions désignées dans la catégorie 34.2 - Unité de Mesure : KGM
- 50 De tissus, tels que décrits aux positions désignées dans la catégorie 35 (3510) - Unité de Mesure : KGM
- 61 De tissus, tels que décrits aux positions désignées dans la catégorie 36.1 - Unité de Mesure : KGM
- 69 De tissus, tels que décrits aux positions désignées dans la catégorie 36.2 - Unité de Mesure : KGM
- 71 De tissus, tels que décrits aux positions désignées dans la catégorie 37.1 - Unité de Mesure : KGM
- 79 De tissus, tels que décrits aux positions désignées dans la catégorie 37.2 - Unité de Mesure : KGM
5903.90.00 Autres :
Contenant au moins 50% en poids de tissu :
- 21 De tissus, tels que décrits aux positions désignées dans la catégorie 31.1 - Unité de Mesure : KGM MTK
- 29 De tissus, tels que décrits aux positions désignées dans la catégorie 31.2 - Unité de Mesure : KGM
- 31 De tissus, tels que décrits aux positions désignées dans la catégorie 32.1 - Unité de Mesure : KGM
- 32 De tissus, tels que décrits aux positions désignées dans la catégorie 32.2 - Unité de Mesure : KGM
- 39 De tissus, tels que décrits aux positions désignées dans la catégorie 32.3 - Unité de Mesure : KGM
- 41 De tissus, tels que décrits aux positions désignées dans la catégorie 34.1 - Unité de Mesure : KGM
- 49 De tissus, tels que décrits aux positions désignées dans la catégorie 34.2 - Unité de Mesure : KGM
- 50 De tissus, tels que décrits aux positions désignées dans la catégorie 35 (3510) - Unité de Mesure : KGM
- 61 De tissus, tels que décrits aux positions désignées dans la catégorie 36.1 - Unité de Mesure : KGM
- 69 De tissus, tels que décrits aux positions désignées dans la catégorie 36.2 - Unité de Mesure : KGM
- 71 De tissus, tels que décrits aux positions désignées dans la catégorie 37.1 - Unité de Mesure : KGM
- 79 De tissus, tels que décrits aux positions désignées dans la catégorie 37.2 - Unité de Mesure : KGM
59.06 (MISSING FRENCH TEXT)
5906.99.00 Autres :
Contenant au moins 50% en poids de tissu :
- 11 De tissus, tels que décrits aux positions désignées dans la catégorie 31.1 - Unité de Mesure : KGM
- 19 De tissus, tels que décrits aux positions désignées dans la catégorie 31.2 - Unité de Mesure : KGM
- 21 De tissus, tels que décrits aux positions désignées dans la catégorie 32.1 - Unité de Mesure : KGM
- 22 De tissus, tels que décrits aux positions désignées dans la catégorie 32.2 - Unité de Mesure : KGM
- 29 De tissus, tels que décrits aux positions désignées dans la catégorie 32.3 - Unité de Mesure : KGM
- 31 De tissus, tels que décrits aux positions désignées dans la catégorie 34.1 - Unité de Mesure : KGM
- 39 De tissus, tels que décrits aux positions désignées dans la catégorie 34.2 - Unité de Mesure : KGM
- 40 De tissus, tels que décrits aux positions désignées dans la catégorie 35 (3510) - Unité de Mesure : KGM
- 51 De tissus, tels que décrits aux positions désignées dans la catégorie 36.1 - Unité de Mesure : KGM
- 59 De tissus, tels que décrits aux positions désignées dans la catégorie 36.2 - Unité de Mesure : KGM
- 61 De tissus, tels que décrits aux positions désignées dans la catégorie 37.1 - Unité de Mesure : KGM
- 69 De tissus, tels que décrits aux positions désignées dans la catégorie 37.2 - Unité de Mesure : KGM
5907.00.00 Autres tissus imprégnés, enduits ou recouverts; toiles peintes pour décors de théâtre, fonds d'atelier ou usages analogues
Contenant au moins 50% en poids de tissu :
- 21 De tissus, tels que décrits aux positions désignées dans la catégorie 31.1 - Unité de Mesure : KGM MTK
- 29 De tissus, tels que décrits aux positions désignées dans la catégorie 31.2 - Unité de Mesure : KGM
- 31 De tissus, tels que décrits aux positions désignées dans la catégorie 32.1 - Unité de Mesure : KGM
- 32 De tissus, tels que décrits aux positions désignées dans la catégorie 32.2 - Unité de Mesure : KGM
- 39 De tissus, tels que décrits aux positions désignées dans la catégorie 32.3 - Unité de Mesure : KGM
- 41 De tissus, tels que décrits aux positions désignées dans la catégorie 34.1 - Unité de Mesure : KGM
- 49 De tissus, tels que décrits aux positions désignées dans la catégorie 34.2 - Unité de Mesure : KGM
- 50 De tissus, tels que décrits aux positions désignées dans la catégorie 35 (3510) - Unité de Mesure : KGM
- 61 De tissus, tels que décrits aux positions désignées dans la catégorie 36.1 - Unité de Mesure : KGM
- 69 De tissus, tels que décrits aux positions désignées dans la catégorie 36.2 - Unité de Mesure : KGM
- 71 De tissus, tels que décrits aux positions désignées dans la catégorie 37.1 - Unité de Mesure : KGM
- 79 De tissus, tels que décrits aux positions désignées dans la catégorie 37.2 - Unité de Mesure : KGM
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