Chapitre 52 - Coton

LMIC Article no 86.96

Remarque : Articles admissibles au traitement préférentiel du niveau de préférence tarifaire de l’ALECH; permis d’importation requis.

Unité de mesure : Tel qu'indiqué ci-dessous.

Remarque : Pour trouver le bon code de marchandise à inscrire à votre demande de permis, trouvez le code de marchandise SCEI approprié dans la liste ci-dessous.

Code de marchandise SCEIDescriptionUnité de mesure
5208Tissus de coton, contenant au moins 85 % en poids de coton, d'un poids n'excédant pas 200 g/m²-
-Écrus-
5208.11.00.00.1111À armure toile, d'un poids n'excédant pas 100 g/m²KGM
5208.12.00.00.1111À armure toile, d'un poids excédant 100 g/m²KGM
5208.13.00.00.1111À armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4KGM
5208.19.00.00.1111Autres tissusKGM
-Blanchis-
5208.21.00.00.1111À armure toile, d'un poids n'excédant pas 100 g/m²KGM
5208.22.00.00.1111À armure toile, d'un poids excédant 100 g/m²KGM
5208.23.00.00.1111À armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4KGM
5208.29.00.00.1111Autres tissusKGM
-Teints-
5208.31.00.00.1111À armure toile, d'un poids n'excédant pas 100 g/m²KGM
5208.32.00.00.1111À armure toile, d'un poids excédant 100 g/m²KGM
5208.33.00.00.1111À armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4KGM
52088.39.00.00.1111Autres tissusKGM
-En fils de diverses couleurs-
5208.41.00.00.1111À armure toile, d'un poids n'excédant pas 100 g/m²KGM
5208.42.00.00.1111À armure toile, d'un poids excédant 100 g/m²KGM
5208.43.00.00.1111À armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4KGM
5208.49.00.00.1111Autres tissusKGM
-Imprimés-
5208.51.00.00.1111À armure toile, d'un poids n'excédant pas 100 g/m²KGM
5208.52.00.10.1111À armure toile, d'un poids excédant 100 g/m² - Tissus imprimés et à draps, non grattés ni brossésKGM
5208.52.00.90.1111À armure toile, d'un poids excédant 100 g/m² - AutresKGM
5208.59.00.00.1111Autres tissusKGM
5209Tissus de coton, contenant au moins 85 % en poids de coton, d'un poids excédant 200 g/m²-
-Écrus-
5209.11.00.00.1111À armure toileKGM
5209.12.00.00.1111À armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4KGM
5209.19.00.00.1111Autres tissusKGM
-Blanchis-
5209.21.00.00.1111À armure toileKGM
5209.22.00.00.1111À armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4KGM
5209.29.00.00.1111Autres tissusKGM
-Teints-
5209.31.00.00.1111À armure toileKGM
5209.32.00.00.1111À armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4KGM
5209.39.00.00.1111Autres tissusKGM
-En fils de diverses couleurs-
5209.41.00.00.1111À armure toileKGM
5209.42.00.00.1111Tissus dits « Denim »KGM
5209.43.00.00.1111Autres tissus à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4KGM
5209.49.00.00.1111Autres tissusKGM
-Imprimés-
5209.51.00.00.1111À armure toileKGM
5209.52.00.00.1111À armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4KGM
5209.59.00.00.1111Autres tissusKGM
5210Tissus de coton, contenant moins de 85 % en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids n'excédant pas 200 g/m²-
-Écrus-
5210.11.00.00.1111À armure toileKGM
5210.19.00.00.1111Autres tissusKGM
-Blanchis-
5210.21.00.00.1111À armure toileKGM
5210.29.00.00.1111Autres tissusKGM
-Teints-
5210.31.00.00.1111À armure toileKGM
5210.32.00.00.1111À armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4KGM
5210.39.00.00.1111Autres tissusKGM
-En fils de diverses couleurs-
5210.41.00.00.1111À armure toileKGM
5210.49.00.00.1111Autres tissusKGM
-Imprimés-
5210.51.00.00.1111À armure toileKGM
5210.59.00.00.1111Autres tissusKGM
5211Tissus de coton, contenant moins de 85 % en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids excédant 200 g/m²-
-Écrus-
5211.11.00.00.1111À armure toileKGM
5211.12.00.00.1111À armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4KGM
5211.19.00.00.1111Autres tissusKGM
-Blanchis-
5211.20.00.00.1111BlanchisKGM
-Teints-
5211.31.00.00.1111À armure toileKGM
5211.32.00.00.1111À armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4KGM
5211.39.00.00.1111Autres tissusKGM
-- En fils de diverses couleurs-
5211.41.00.00.1111À armure toileKGM
5211.42.00.00.1111Tissus dits « Denim »KGM
5211.43.00.00.1111Autres tissus à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4KGM
5211.49.00.00.1111Autres tissusKGM
-Imprimés-
5211.51.00.00.1111À armure toileKGM
5211.52.00.00.1111À armure sergé y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4KGM
5211.59.00.00.1111Autres tissusKGM
5212Autres tissus de coton.-
-D'un poids n'excédant pas 200 g/m²-
5212.11.00.00.1111ÉcrusKGM
5212.12.00.00.1111BlanchisKGM
5212.13.00.00.1111TeintsKGM
5212.14.00.00.1111En fils de diverses couleursKGM
5212.15.00.00.1111ImprimésKGM
-D'un poids excédant 200 g/m²-
5212.21.00.00.1111ÉcrusKGM
5212.22.00.00.1111BlanchisKGM
5212.23.00.00.1111TeintsKGM
5212.24.00.00.1111En fils de diverses couleursKGM
5212.25.00.00.1111ImprimésKGM