Chapitre 54 - Filaments synthétiques ou artificiels; lames et formes similaires en matières textiles synthétiques ou artificielles

LMIC Article no 86.96

Remarque : Articles admissibles au traitement préférentiel du niveau de préférence tarifaire de l’ALECH ; permis d’importation requis.

Unité de mesure : Tel qu'indiqué ci-dessous.

Remarque : Pour trouver le bon code de marchandise à inscrire à votre demande de permis, trouvez le code de marchandise SCEI approprié dans la liste ci-dessous.

Code de marchandise SCEI	Description	Unité de mesure
5407	Tissus de fils de filaments synthétiques, y compris les tissus obtenus à partir des produits du no 54.04	-
5407.10.00.00.1111	Tissus obtenus à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides ou de polyesters	KGM
5407.20.00.00.1111	Tissus obtenus à partir de lames ou formes similaires	KGM
5407.30.00.00.1111	Tissus visés à la Note 9 de la Section XI	KGM
-	Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments de nylon ou d'autres polyamides	-
5407.41.00.00.1111	Écrus ou blanchis	KGM
5407.42.00.00.1111	Teints	KGM
5407.43.00.00.1111	En fils de diverses couleurs	KGM
5407.44.00.00.1111	Imprimés	KGM
-	Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments de polyester texturés	-
5407.51.00.00.1111	Écrus ou blanchis	KGM
5407.52.00.40.1111	Teints - D'un poids n'excédant pas 170 g/m²	KGM
5407.52.00.90.1111	Teints - Autres	KGM
5407.53.00.00.1111	En fils de diverses couleurs	KGM
5407.54.00.00.1111	Imprimés	KGM
-	Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments de polyester	-
5407.61.10.00.1111	Contenant au moins 85 % en poids de filaments de polyester non texturés - Uniquement de fils simples de polyesters, titrant pas < 75 décitex mais pas plus de 80 décitex, ayant 24 filaments par fils et d'une torsion de 900 tours ou plus par mètre	KGM
5407.61.90.00.1111	Contenant au moins 85 % en poids de filaments de polyester non texturés - Autres : Autres	KGM
5407.69.00.10.1111	Autres - Écrus ou blanchis	KGM
5407.69.00.20.1111	Autres - Teints	KGM
5407.69.00.30.1111	Autres - En fils de diverses couleurs	KGM
5407.69.00.40.1111	Autres - Imprimés	KGM
-	Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments synthétiques	-
5407.71.00.00.1111	Écrus ou blanchis	KGM
5407.72.00.00.1111	Teints	KGM
5407.73.00.00.1111	En fils de diverses couleurs	KGM
5407.74.00.00.1111	Imprimés	KGM
-	Autres tissus, contenant moins de 85 % en poids de filaments synthétiques et mélangés principalement ou uniquement avec du coton	-
5407.81.00.00.1111	Écrus ou blanchis	KGM
5407.82.00.00.1111	Teints	KGM
5407.83.00.00.1111	En fils de diverses couleurs	KGM
5407.84.00.00.1111	Imprimés	KGM
-	Autres tissus, contenant moins de 85 % en poids de filaments synthétiques et mélangés principalement ou uniquement avec du coton	-
5407.91.00.00.1111	Autres tissus : Écrus ou blanchis	KGM
5407.92.00.00.1111	Autres tissus : Teints	KGM
5407.93.00.00.1111	Autres tissus : En fils de diverses couleurs	KGM
5407.94.00.00.1111	Autres tissus : Imprimés	KGM
5408	Tissus de fils de filaments artificiels, y compris les tissus obtenus à partir des produits du no 54.05	-
5408.10.00.00.1111	Tissus obtenus à partir de fils à haute ténacité de rayonne viscose	KGM
-	Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments ou de lames ou formes similaires, artificiels	-
5408.21.00.00.1111	Écrus ou blanchis	KGM
5408.22.20.00.1111	Teints - De rayonne cupro-ammoniacale : De rayonne cupro-ammoniacale	KGM
5408.22.90.00.1111	Teints - Autres : Autres	KGM
5408.23.10.00.1111	En fils de diverses couleurs - De rayonne cupro-ammoniacale : De rayonne cupro-ammoniacale	KGM
5408.23.90.00.1111	En fils de diverses couleurs - Autres : Autres	KGM
5408.24.10.00.1111	Imprimés - De rayonne cupro-ammoniacale : De rayonne cupro-ammoniacale	KGM
5408.24.90.00.1111	Imprimés - Autres : Autres	KGM
-	Autres tissus	-
5408.31.00.00.1111	Écrus ou blanchis	KGM
5408.32.00.00.1111	Teints	KGM
5408.33.00.00.1111	En fils de diverses couleurs	KGM
5408.34.00.00.1111	Imprimés	KGM