Chapitre 55 - Fibres synthétiques ou artificielles discontinues

LMIC Article no 86.96

Remarque : Articles admissibles au traitement préférentiel du niveau de préférence tarifaire de l’ALECH ; permis d’importation requis.

Unité de mesure : Tel qu'indiqué ci-dessous.

Remarque : Pour trouver le bon code de marchandise à inscrire à votre demande de permis, trouvez le code de marchandise SCEI approprié dans la liste ci-dessous.

Code de marchandise SCEIDescriptionUnité de mesure
5512Tissus de fibres synthétiques discontinues contenant au moins 85 % en poids de fibres synthétiques discontinues-
5512.11.00.00.1111Contenant au moins 85 % en poids de fibres discontinues de polyester : Écrus ou blanchisKGM
5512.19.00.00.1111Contenant au moins 85 % en poids  de fibres discontinues de polyester : AutresKGM
5512.21.00.00.1111Contenant au moins 85 % en poids de fibres discontinues acryliques ou modacryliques : Écrus ou blanchisKGM
5512.29.00.00.1111Contenant au moins 85 % en poids de fibres discontinues acryliques ou modacryliques : AutresKGM
5512.91.00.00.1111Autres : Écrus ou blanchisKGM
5512.99.00.00.1111Autres : AutresKGM
5513Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids n'excédant pas 170 g/m²-
5513.11.00.00.1111Écrus ou blanchis : En fibres discontinues de polyester, à armure toileKGM
5513.12.00.00.1111Écrus ou blanchis : En fibres discontinues de polyester, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4KGM
5513.13.00.00.1111Écrus ou blanchis : Autres Tissus de fibres discontinues de polyesterKGM
5513.19.00.00.1111Écrus ou blanchis : Autres tissusKGM
5513.21.00.00.1111Teints : En fibres discontinues de polyester, à armure toileKGM
5513.23.00.00.1111Teints : Autres tissus de fibres discontinues de polyesterKGM
5513.29.00.00.1111Teints : Autres tissus de fibres discontinues de polyesterKGM
5513.31.00.00.1111En fils de diverses couleurs : En fibres discontinues de polyester, à armure toileKGM
5513.39.00.00.1111En fils de diverses couleurs : Autres tissusKGM
5513.41.00.00.1111Imprimés : En fibres discontinues de polyester, à armure toileKGM
5513.49.00.00.1111Imprimés : Autres tissusKGM
5514Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids excédant 170 g/m²-
5514.11.00.00.1111Écrus ou blanchis : En fibres discontinues de polyester, à armure toileKGM
5514.12.00.00.1111Écrus ou blanchis : En fibres discontinues de polyester, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4KGM
5514.19.00.00.1111Écrus ou blanchis : Autres tissKGM
5514.21.00.00.1111Teints : En fibres discontinues de polyester, à armure toileKGM
5514.22.00.00.1111Teints : En fibres discontinues de polyester, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4KGM
5514.23.00.00.1111Teints : Autres Tissus de fibres discontinues de polyesterKGM
5514.29.00.00.1111Teints : Autres tissKGM
5514.30.00.00.1111En fils de diverses couleurs : En fils de diverses couleursKGM
5514.41.00.00.1111Imprimés : En fibres discontinues de polyester, à armure toileKGM
5514.42.00.00.1111Imprimés : En fibres discontinues de polyester, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4KGM
5514.43.00.00.1111Imprimés : Autres Tissus de fibres discontinues de polyesterKGM
5514.49.00.00.1111Imprimés : Autres Tissus de fibres discontinues de polyesterKGM
5515Autres Tissus de fibres synthétiques discontinues-
5515.11.00.00.1111De fibres discontinues de polyester : Mélangées principalement ou uniquement avec des fibres discontinues de rayonne viscoseKGM
5515.12.00.00.1111De fibres discontinues de polyester : Mélangées principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificielsKGM
5515.13.00.00.1111De fibres discontinues de polyester : Mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils finsKGM
5515.19.00.00.1111De fibres discontinues de polyester : AutresKGM
5515.21.00.00.1111De fibres discontinues acryliques ou modacryliques : Mélangées principalement ou uniquement des filaments synthétiques ou artificielsKGM
5515.22.00.00.1111De fibres discontinues acryliques ou modacryliques : Mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils finsKGM
5515.29.00.00.1111De fibres discontinues acryliques ou modacryliques : AutresKGM
5515.91.00.00.1111Autres tissus : Mélangés principalement ou uniquement des filaments synthétiques ou artificielsKGM
5515.99.00.00.1111Autres tissus : AutresKGM
5516Tissus de fibres artificielles discontinues-
5516.11.00.00.1111Contenant au moins 85 % en poids de fibres artificielles discontinues : Écrus ou blanchisKGM
5516.12.00.00.1111Contenant au moins 85 % en poids de fibres artificielles discontinues : TeintsKGM
5516.13.00.00.1111Contenant au moins 85 % en poids de fibres artificielles discontinues : En fils de diverses couleursKGM
5516.14.00.00.1111Contenant au moins 85 % en poids de fibres artificielles discontinues : ImprimésKGM
5516.21.00.00.1111Contenant moins de 85 % en poids de fibres artificielles discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels : Écrus ou blanchisKGM
5516.22.00.00.1111Contenant moins de 85 % en poids de fibres artificielles discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels : TeintsKGM
5516.23.00.00.1111Contenant moins de 85 % en poids de fibres artificielles discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels : En fils de diverses couleursKGM
5516.24.00.00.1111Contenant moins de 85 % en poids de fibres artificielles discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels : ImprimésKGM
5516.31.00.00.1111Contenant moins de 85 % en poids de fibres artificielles discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins : Écrus ou blanchisKGM
5516.32.00.00.1111Contenant moins de 85 % en poids de fibres artificielles discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins : TeintsKGM
5516.33.00.00.1111Contenant moins de 85 % en poids de fibres artificielles discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins : En fils de diverses couleursKGM
5516.34.00.00.1111Contenant moins de 85 % en poids de fibres artificielles discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins : ImprimésKGM
5516.41.00.00.1111Contenant moins de 85 % en poids de fibres artificielles discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec du coton : Écrus ou blanchisKGM
5516.42.00.00.1111Contenant moins de 85 % en poids de fibres artificielles discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec du coton : TeintsKGM
5516.43.00.00.1111Contenant moins de 85 % en poids de fibres artificielles discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec du coton : En fils de diverses couleursKGM
5516.44.00.00.1111Contenant moins de 85 % en poids de fibres artificielles discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec du coton : ImprimésKGM
5516.91.00.00.1111Autres : Écrus ou blanchisKGM
5516.92.00.00.1111Autres : TeintsKGM
5516.93.00.00.1111Autres : En fils de diverses couleursKGM
5516.94.00.00.1111Autres : ImprimésKGM