Chapitre 58 - Tissus spéciaux; surfaces textiles touffetées; dentelles; tapisseries; passementeries; broderies

LMIC Article no 86.96

Remarque : Articles admissibles au traitement préférentiel du niveau de préférence tarifaire de l'ALECH ; permis d'importation requis.

Unité de mesure : Tel qu'indiqué ci-dessous.

Remarque : Pour trouver le bon code de marchandise à inscrire à votre demande de permis, trouvez le code de marchandise SCEI approprié dans la liste ci-dessous.

Code de marchandise SCEIDescriptionUnité de mesure
5801Velours et peluches tissés et tissus de chenille, autres que les articles des nos 58.02 ou 58.06-
5801.10.00.00.1111De laine ou de poils finsKGM
5801.21.00.00.1111De coton : - Velours et peluches par la trame, non coupésKGM
5801.22.00.00.1111De coton : - Velours et peluches par la trame, coupés, côtelésKGM
5801.23.00.00.1111De coton : - Autres velours et peluches par la trameKGM
5801.26.00.00.1111De coton : - Tissus de chenilleKGM
5801.27.00.00.1111De coton : - Velours et peluches par la chaîneKGM
5801.31.00.00.1111De fibres synthétiques ou artificielles : - Velours et peluches par la trame, non coupésKGM
5801.32.00.00.1111De fibres synthétiques ou artificielles : - Velours et peluches par la trame, coupés, côtelésKGM
5801.33.00.00.1111De fibres synthétiques ou artificielles : - Autres velours et peluches par la trameKGM
5801.36.00.00.1111De fibres synthétiques ou artificielles : - Tissus de chenilleKGM
5801.37.00.00.1111De fibres synthétiques ou artificielles : - Velours et peluches par la chaîneKGM
5801.90.00.00.1111D'autres matières textilesKGM
5802Tissus bouclés du genre éponge, autres que les articles du no 58.06; surfaces textiles touffetées, autres que les produits du no 57.03-
5802.10.00.00.1111Tissus bouclés du genre éponge, en cotonKGM
5802.20.00.00.1111Tissus bouclés du genre éponge, en autres matières textilesKGM
5802.30.00.00.1111Surfaces textiles touffetéesKGM
5803Tissus à point de gaze, autres que les articles du no 58.06-
5803.00.00.00.1111Tissus à point de gaze, autres que les articles du no 58.06.KGM
5804Tulles, tulles-bobinots et tissus à mailles nouées; dentelles en pièces, en bandes ou en motifs, autres que les produits des nos 60.02 à 60.06-
5804.10.00.00.1111Tulles, tulles-bobinots et tissus à mailles nouéesKGM
5804.21.00.00.1111Dentelles à la mécanique : - De fibres synthétiques ou artificiellesKGM
5804.29.00.00.1111Dentelles à la mécanique : - D'autres matières textilesKGM
5804.30.00.00.1111Dentelles à la mainKGM
5805Tapisseries tissées à la main (genre Gobelins, Flandres, Aubusson, Beauvais et similaires) et tapisseries à l'aiguille (au petit point, au point de croix, par exemple), même confectionnées-
5805.00.10.00.1111Tapisseries tissées à la mainKGM
5805.00.90.00.1111AutresKGM
5806Rubanerie autre que les articles du no 58.07; rubans sans trame, en fils ou fibres parallélisés et encollés (bolducs)-
5806.10.00.00.1111Rubanerie de velours, de peluches, de tissus de chenille ou de tissus bouclés du genre épongeKGM
5806.20.00.00.1111Autre rubanerie, contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères
ou de fils de caoutchouc
KGM
5806.31.00.00.1111Autre rubanerie – De cotonKGM
5806.32.00.11.1111De polyesters : - RubansKGM
5806.32.00.19.1111De polyesters : - AutresKGM
5806.32.00.90.1111Autre rubanerie - De fibres synthétiques ou artificielles - AutresKGM
5806.39.00.00.1111Autre rubanerie - D'autres matières textilesKGM
5806.40.00.00.1111Rubans sans trame, en fils ou fibres parallélisés et encollés (bolducs)KGM
5807Étiquettes, écussons et articles similaires en matières textiles, en pièces, en rubans ou découpés, non brodés-
5807.10.00.00.1111TissésKGM
5807.90.00.00.1111AutresKGM
5808Tresses en pièces; articles de passementerie et articles ornementaux analogues, en pièces, sans broderie, autres que ceux en bonneterie; glands, floches, olives, noix, pompons et articles similaires-
5808.10.00.00.1111Tresses en piècesKGM
5808.90.00.00.1111AutresKGM
5809Tissus de fils de métal et tissus de filés métalliques ou de fils textiles métallisés du no 56.05, des types utilisés pour l'habillement, l'ameublement ou usages similaires, non dénommés ni compris ailleurs-
5809.00.00.00.1111Tissus de fils de métal et tissus de filés métalliques ou de fils textiles métallisés du no 56.05, des types utilisés pour l'habillement, l'ameublement ou usages similaires, non dénommés ni compris ailleursKGM
5810Broderies en pièces, en bandes ou en motifs-
5810.10.00.00.1111Broderies en pièces, en bandes ou en motifs. - Broderies chimiques ou aériennes et broderies à fond découpéKGM
5810.91.00.00.1111Autres broderies : - Broderies en pièces, en bandes ou en motifs. – De cotonKGM
5810.92.00.00.1111Autres broderies : - Broderies en pièces, en bandes ou en motifs. - De fibres synthétiques ou artificiellesKGM
5810.99.00.00.1111Autres broderies : - Broderies en pièces, en bandes ou en motifs. - D'autres matières textilesKGM
5811Produits textiles matelassés en pièces, constitués d'une ou plusieurs couches de matières textiles associées à une matière de rembourrage par piqûre, capitonnage ou autre cloisonnement, autres que les broderies du no 58.10-
5811.00.00.00.1111Produits textiles matelassés en pièces, constitués d'une ou plusieurs couches de matières textiles associées à une matière de rembourrage par piqûre, capitonnage ou autre cloisonnement, autres que les broderies du no 58.10KGM