Chapitre 60 - Étoffes de bonneterie

LMIC Article no 86.96

Remarque : Articles admissibles au traitement préférentiel du niveau de préférence tarifaire de l’ALECH ; permis d’importation requis.

Unité de mesure : Tel qu'indiqué ci-dessous.

Remarque : Pour trouver le bon code de marchandise à inscrire à votre demande de permis, trouvez le code de marchandise SCEI approprié dans la liste ci-dessous.

Code de marchandise SCEI	Description	Unité de mesure
6001	Velours, peluches (y compris les étoffes dites « à longs poils ») et étoffes bouclées, en bonneterie	-
6001.10.00.00.1111	Étoffes dites « à longs poils »	KGM
6001.21.00.00.1111	Étoffes à boucles : - De coton	KGM
6001.22.00.00.1111	Étoffes à boucles : - De fibres synthétiques ou artificielles	KGM
6001.29.00.00.1111	Étoffes à boucles : - D'autres matières textiles	KGM
6001.91.00.00.1111	Autres : - De coton	KGM
6001.92.00.00.1111	Autres : - De fibres synthétiques ou artificielles	KGM
6001.99.00.00.1111	Autres : - D'autres matières textiles	KGM
6002	Étoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc, autres que celles du no 60.01	-
6002.40.00.00.1111	Autres, de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner) : - Contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères mais ne contenant pas de fils de caoutchouc	KGM
6002.90.00.00.1111	Autres : - Autres	KGM
6003	Étoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, autres que celles des nos 60.01 ou 60.02	-
6003.10.00.00.1111	De laine ou de poils fins	KGM
6003.20.00.00.1111	De coton	KGM
6003.30.00.00.1111	De fibres synthétiques	KGM
6003.40.00.00.1111	De fibres artificielles	KGM
6003.90.00.00.1111	Autres	KGM
6004	Étoffes de bonneterie d'une largeur excédant 30 cm, contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc, autres que celles du no 60.01	-
6004.10.00.00.1111	Contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères mais ne contenant pas de fils de caoutchouc	KGM
6004.90.00.00.1111	Autres	KGM
6005	Étoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des nos 60.01 à 60.04	-
6005.21.00.00.1111	De coton : - Écrues ou blanchies	KGM
6005.22.00.00.1111	De coton : - Teintes	KGM
6005.23.00.00.1111	De coton : - En fils de diverses couleurs	KGM
6005.24.00.00.1111	De coton : - Imprimées	KGM
6005.35.00.00.1111	De fibres synthétiques : - Étoffes mentionnées dans la Note 1 de sous-positions du présent Chapitre	KGM
6005.36.00.00.1111	De fibres synthétiques : - Autres, écrues ou blanchies	KGM
6005.37.00.00.1111	De fibres synthétiques : - Autres, teintes	KGM
6005.38.00.00.1111	De fibres synthétiques : - Autres, en fils de diverses couleurs	KGM
6005.39.00.00.1111	De fibres synthétiques : - Autres, imprimées	KGM
6005.41.00.00.1111	De fibres artificielles : - Écrues ou blanchies	KGM
6005.42.00.00.1111	De fibres artificielles : - Teintes	KGM
6005.43.00.00.1111	De fibres artificielles : - En fils de diverses couleurs	KGM
6005.44.00.00.1111	De fibres artificielles : - Imprimées	KGM
6005.90.00.00.1111	Autres	KGM
6006	Autres étoffes de bonneterie	-
6006.10.00.00.1111	De laine ou de poils fins	KGM
6006.21.10.00.1111	De coton : - Écrues ou blanchies - Tricot circulaire, uniquement de fils de coton titrant en fils simples moins de 100 décitex (100 numéros métriques ou plus en fils simple)	KGM
6006.21.90.00.1111	De coton : - Écrues ou blanchies - Autres	KGM
6006.22.10.00.1111	De coton : - Teintes - Tricot circulaire, uniquement de fils de coton titrant en fils simples moins de 100 décitex (100 numéros métriques ou plus en fils simple)	KGM
6006.22.90.00.1111	De coton : - Teintes - Autres	KGM
6006.23.20.00.1111	De coton : - En fils de diverses couleurs - Tricot circulaire, uniquement de fils de coton titrant en fils simples moins de 100 décitex (100 numéros métriques ou plus en fils simple) : - Tricot circulaire, uniquement de fils de coton titrant en fils simples moins de 100 décitex (100 numéros métriques ou plus en fils simple)	KGM
6006.23.90.00.1111	De coton : - En fils de diverses couleurs - Autres	KGM
6006.24.10.00.1111	De coton : - Imprimées - Tricot circulaire, uniquement de fils de coton titrant en fils simples moins de 100 décitex (100 numéros métriques ou plus en fils simple)	KGM
6006.24.90.00.1111	De coton : - Imprimées - Autres	KGM
6006.31.00.00.1111	De fibres synthétiques : - Écrues ou blanchies	KGM
6006.32.00.00.1111	De fibres synthétiques : - Teintes	KGM
6006.33.00.00.1111	De fibres synthétiques : - En fils de diverses couleurs	KGM
6006.34.00.00.1111	De fibres synthétiques : - Imprimées	KGM
6006.41.00.00.1111	De fibres artificielles : - Écrues ou blanchies	KGM
6006.42.00.00.1111	De fibres artificielles : - Teintes	KGM
6006.43.00.00.1111	De fibres artificielles : - En fils de diverses couleurs	KGM
6006.44.00.00.1111	De fibres artificielles : - Imprimées	KGM
6006.90.00.00.1111	Autres	KGM