Manuel des codes des marchandises pour l'exportation et l'importation
E-5 : Textiles
LMIC Article no 86.98
Remarque : Articles éligibles au traitement tarifaire préférentiel du contingent lié à l’origine de l’AECG; permis d’importation requis.
Unité de mesure : Tel qu'indiqué
Remarque : Pour trouver le bon code de marchandise à inscrire à votre demande de permis, trouvez le code de marchandise SCEI approprié dans la liste ci-dessous.
5007.2 – Autres tissus, contenant au moins 85 p. cent en poids de soie ou de déchets de soie autres que la bourrette
| Les codes de marchandises SCEI | Description | Unité de mesure |
|---|---|---|
| 50072000000002 | Tissus de soie ou de déchets de soie. - Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de soie ou de déchets de soie autres que la bourrette | m2 |
5111.3 – Tissus contenant principalement de la laine cardée ou des poils fins cardés, mais moins de 85 p. cent en poids de laine cardée ou de poils fins cardés, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles discontinues
| Les codes de marchandises SCEI | Description | Unité de mesure |
|---|---|---|
| 51113000000002 | Tissus de laine cardée ou de poils fins cardés. - Autres, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles discontinues | m2 |
5112 – Tissus de laine peignée ou de poils fins peignés
| Les codes de marchandises SCEI | Description | Unité de mesure |
|---|---|---|
| 51121100100002 | Tissus de laine peignée ou de poils fins peignés. - Contenant au moins 85 % en poids de laine ou de poils fins : - D'un poids n'excédant pas 200 g/m² - Devant servir à la fabrication de vêtements | KG |
| 51121100900002 | Tissus de laine peignée ou de poils fins peignés. - Contenant au moins 85 % en poids de laine ou de poils fins : - D'un poids n'excédant pas 200 g/m² - Autres | KG |
| 51121900000002 | Tissus de laine peignée ou de poils fins peignés. - Contenant au moins 85 % en poids de laine ou de poils fins : - Autres | KG |
| 51122000000002 | Tissus de laine peignée ou de poils fins peignés. - Autres, mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels | KG |
| 51123000000002 | Tissus de laine peignée ou de poils fins peignés. - Autres, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles discontinues | KG |
| 51129000000002 | Tissus de laine peignée ou de poils fins peignés - Autres | KG |
5208.39 – Tissus de coton, contenant au moins 85 p. cent en poids de coton, d'un poids n'excédant pas 200 g/m², teints, à l'exception de ceux à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure ne dépasse pas 4, et de ceux à armure toile
| Les codes de marchandises SCEI | Description | Unité de mesure |
|---|---|---|
| 52083900000002 | Tissus de coton, contenant au moins 85 % en poids de coton, d'un poids n'excédant pas 200 g/m². - Teints : - Autres tissus | m2 |
5401.1 – Fils à coudre de filaments synthétiques, même conditionnés pour la vente au détail
| Les codes de marchandises SCEI | Description | Unité de mesure |
|---|---|---|
| 54011000000002 | De filaments synthétiques | KG |
5402.11 – Fils de filaments synthétiques, non conditionnés pour la vente au détail, fils à haute ténacité d'aramides
| Les codes de marchandises SCEI | Description | Unité de mesure |
|---|---|---|
| 54021110000002 | Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail, y compris les monofilaments synthétiques de moins de 67 décitex. - Fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides, même texturés : - D'aramides - Uniquement de poly (p-phénylènetéréphtalamide), devant servir à la fabrication de tissus pour armures ou de vêtements de protection | KG |
| 54021190000002 | Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail, y compris les monofilaments synthétiques de moins de 67 décitex. - Fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides, même texturés : - D'aramides - Autres | KG |
5404 – Monofilaments synthétiques de 67 décitex ou plus et dont la plus grande dimension de la coupe transversale n'excède pas 1 mm; lames et formes similaires (paille artificielle, par exemple) en matières textiles synthétiques, dont la largeur apparente n'excède pas 5 mm
| Les codes de marchandises SCEI | Description | Unité de mesure |
|---|---|---|
| 54041100000002 | Monofilaments synthétiques de 67 décitex ou plus et dont la plus grande dimension de la coupe transversale n'excède pas 1 mm; lames et formes similaires (paille artificielle, par exemple) en matières textiles synthétiques, dont la largeur apparente n'excède pas 5 mm - Monofilaments : - D'élastomères | KG |
| 54041200000002 | Monofilaments synthétiques de 67 décitex ou plus et dont la plus grande dimension de la coupe transversale n'excède pas 1 mm; lames et formes similaires (paille artificielle, par exemple) en matières textiles synthétiques, dont la largeur apparente n'excède pas 5 mm - Monofilaments : - Autres, de polypropylène | KG |
| 54041900000002 | Monofilaments synthétiques de 67 décitex ou plus et dont la plus grande dimension de la coupe transversale n'excède pas 1 mm; lames et formes similaires (paille artificielle, par exemple) en matières textiles synthétiques, dont la largeur apparente n'excède pas 5 mm - Monofilaments : - Autres | KG |
| 54049000000002 | Monofilaments synthétiques de 67 décitex ou plus et dont la plus grande dimension de la coupe transversale n'excède pas 1 mm; lames et formes similaires (paille artificielle, par exemple) en matières textiles synthétiques, dont la largeur apparente n'excède pas 5 mm. - Autres | KG |
5407 – Tissus de fils de filaments synthétiques, y compris les tissus obtenus à partir des produits de la position 54.04
| Les codes de marchandises SCEI | Description | Unité de mesure |
|---|---|---|
| 54071010000002 | Tissus de fils de filaments synthétiques, y compris les tissus obtenus à partir des produits du no 54.04. - Tissus obtenus à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides ou de polyesters - Courroies de longueur indéterminée, d'une épaisseur n'excédant pas2,8 mm et d'une largeur excédant 350 mm, de nylon, de polyester ou d'aramides, devant servir à la fabrication de courroies transporteuses; Devant servir à la fabrication d'insignes pour les voiles de navires ou bateaux; Devant servir à la fabrication des marchandises de la Section XVI, des Chapitres 40, 73 ou 90, ou des positions 59.10 ou 87.05 (à l'exclusion des châssis des véhicules automobiles et leurs parties), ces marchandises devant être utilisées dans les travaux d'exploration, de découverte, de mise en valeur ou de mise en exploitation de gisements de potasse ou de sel gemme; Devant servir à la fabrication de voiles pour navires ou bateaux; Courroies de longueur indéterminée de transmission, à l'exclusion des courroies de longueur indéterminée de section trapézoïdale (V oumulti V), même gaufrées, devant servir à la fabrication de courroies de transmission | KG |
| 54071020000002 | Tissus de fils de filaments synthétiques, y compris les tissus obtenus à partir des produits du no 54.04. - Tissus obtenus à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides ou de polyesters - Autres, devant servir à la fabrication de courroies transporteuses ou de transmission, contenant du caoutchouc | KG |
| 54071090000002 | Tissus de fils de filaments synthétiques, y compris les tissus obtenus à partir des produits du no 54.04. - Tissus obtenus à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides ou de polyesters - Autres | KG |
| 54072000000002 | Tissus de fils de filaments synthétiques, y compris les tissus obtenus à partir des produits du no 54.04. - Tissus obtenus à partir de lames ou formes similaires | KG |
| 54073010000002 | Tissus de fils de filaments synthétiques, y compris les tissus obtenus à partir des produits du no 54.04. - Tissus visés à la Note 9 de la Section XI - Devant servir à la fabrication de vêtements | KG |
| 54073090000002 | Tissus de fils de filaments synthétiques, y compris les tissus obtenus à partir des produits du no 54.04. - Tissus visés à la Note 9 de la Section XI - Autres | KG |
| 54074110000002 | Tissus de fils de filaments synthétiques, y compris les tissus obtenus à partir des produits du no 54.04. - Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments de nylon ou d'autres polyamides : - Écrus ou blanchis - Uniquement de fils simples, de filaments de nylon non texturés titrant 78 décitex, devant être enduits au Canada sur une face avec du polyuréthanne non alvéolaire, devant servir à la fabrication de tentes pour usage familial ou récréatif, ayant une surface de plancher d'au moins 3 m² et d'au plus 21 m², ou de double-toits | KG |
| 54074190000002 | Tissus de fils de filaments synthétiques, y compris les tissus obtenus à partir des produits du no 54.04. - Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments de nylon ou d'autres polyamides : - Écrus ou blanchis - Autres | KG |
| 54074210000002 | Tissus de fils de filaments synthétiques, y compris les tissus obtenus à partir des produits du no 54.04. - Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments de nylon ou d'autres polyamides : - Teints - Uniquement de fils simples de filaments de nylon non texturés, titrant 78 décitex, devant être enduits au Canada sur une face avec du polyuréthanne non alvéolaire, devant servir à la fabrication de tentes pour usage familial ou récréatif, ayant une surface de plancher d'au moins 3 m² et d'au plus 21 m², ou de double-toits | KG |
| 54074220000002 | Tissus de fils de filaments synthétiques, y compris les tissus obtenus à partir des produits du no 54.04. - Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments de nylon ou d'autres polyamides : - Teints - Uniquement de fils simples de filaments de nylon non texturés, enduits sur une face de polyuréthanne non alvéolaire, le poids total du tissu enduit n'excédant pas 72 g/m², devant servir à la fabrication de tentes pour usage familial ou récréatif, ayant une surface de plancher d'au moins 3 m² et d'au plus 21 m², ou de double-toits | KG |
| 54074290000002 | Tissus de fils de filaments synthétiques, y compris les tissus obtenus à partir des produits du no 54.04. - Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments de nylon ou d'autres polyamides : - Teints - Autres | KG |
| 54074300000002 | Tissus de fils de filaments synthétiques, y compris les tissus obtenus à partir des produits du no 54.04. - Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments de nylon ou d'autres polyamides : - En fils de diverses couleurs | KG |
| 54074400000002 | Tissus de fils de filaments synthétiques, y compris les tissus obtenus à partir des produits du no 54.04. - Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments de nylon ou d'autres polyamides : - Imprimés | KG |
| 54075100000002 | Tissus de fils de filaments synthétiques, y compris les tissus obtenus à partir des produits du no 54.04. - Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments de polyester texturés : - Écrus ou blanchis | KG |
| 54075211000002 | Tissus de fils de filaments synthétiques, y compris les tissus obtenus à partir des produits du no 54.04. - Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments de polyester texturés : - Teints - Contenant moins de 10 % en poids de fils métalliques, moins de 65 % en poids de laine ou moins de 15 % en poids de lin, devant servir à la fabrication des vêtements ecclésiastiques et des articles d'ameublement pour décorer les édifices religieux : - Devant servir à la fabrication de vêtements | KG |
| 54075219000002 | Tissus de fils de filaments synthétiques, y compris les tissus obtenus à partir des produits du no 54.04. - Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments de polyester texturés : - Teints - Contenant moins de 10 % en poids de fils métalliques, moins de 65 % en poids de laine ou moins de 15 % en poids de lin, devant servir à la fabrication des vêtements ecclésiastiques et des articles d'ameublement pour décorer les édifices religieux : - Autres | KG |
| 54075220000002 | Tissus de fils de filaments synthétiques, y compris les tissus obtenus à partir des produits du no 54.04. - Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments de polyester texturés : - Teints - Tissus satin, blancs ou blanchâtres, uniquement de fils de filaments de polyester texturés, d'un poids excédant 170 g/m², devant servir à la fabrication de robes blanches ou blanchâtres pour la mariée | KG |
| 54075230000002 | Tissus de fils de filaments synthétiques, y compris les tissus obtenus à partir des produits du no 54.04. - Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments de polyester texturés : - Teints - Avec ou sans renforcement, uniquement de fils de filaments de polyester texturés, d'un poids n'excédant pas 225 g/m², devant servir de parementure ou de tresses dans la confection de smokings | KG |
| 54075290200002 | Tissus de fils de filaments synthétiques, y compris les tissus obtenus à partir des produits du no 54.04. - Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments de polyester texturés : - Teints - Autres - Autres que pour les vêtements : - D'un poids n'excédant pas 170 g/m² | KG |
| 54075290900002 | Tissus de fils de filaments synthétiques, y compris les tissus obtenus à partir des produits du no 54.04. - Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments de polyester texturés : - Teints - Autres - Autres | KG |
| 54075300000002 | Tissus de fils de filaments synthétiques, y compris les tissus obtenus à partir des produits du no 54.04. - Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments de polyester texturés : - En fils de diverses couleurs | KG |
| 54075400000002 | Tissus de fils de filaments synthétiques, y compris les tissus obtenus à partir des produits du no 54.04. - Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments de polyester texturés : - Imprimés | KG |
| 54076111000002 | Tissus de fils de filaments synthétiques, y compris les tissus obtenus à partir des produits du no 54.04. - Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments de polyester : - Contenant au moins 85 % en poids de filaments de polyester non texturés - Uniquement de fils simples de polyesters, titrant pas moins de 75 décitex mais pas plus de 80 décitex, ayant 24 filaments par fils et d'une torsion de 900 tours ou plus par mètre : - Devant servir à la fabrication de courroies transporteuses ou de transmission, contenant du caoutchouc | KG |
| 54076119000002 | Tissus de fils de filaments synthétiques, y compris les tissus obtenus à partir des produits du no 54.04. - Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments de polyester : - Contenant au moins 85 % en poids de filaments de polyester non texturés - Uniquement de fils simples de polyesters, titrant pas moins de 75 décitex mais pas plus de 80 décitex, ayant 24 filaments par fils et d'une torsion de 900 tours ou plus par mètre : - Autres | KG |
| 54076120000002 | Tissus de fils de filaments synthétiques, y compris les tissus obtenus à partir des produits du no 54.04. - Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments de polyester : - Contenant au moins 85 % en poids de filaments de polyester non texturés - Uniquement de filaments simples de polyester non texturés, teints, possédant une armure sergé à droite 3/2 avec une oblique très inclinée de 63 degrés environ, d'une torsion excédant 1 250 tours par mètre sur la trame et sur la chaîne, avec des fils à torsion « S » sur la chaîne et deux fils à torsion « S » en alternance avec deux fils à torsion « Z » sur la trame, d'un poids n'excédant pas 250 g/m², devant servir à la fabrication de vêtements | KG |
| 54076193000002 | Tissus de fils de filaments synthétiques, y compris les tissus obtenus à partir des produits du no 54.04. - Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments de polyester : - Contenant au moins 85 % en poids de filaments de polyester non texturés - Autres : - Autres, devant servir à la fabrication de courroies transporteuses ou de transmission, contenant du caoutchouc | KG |
| 54076194000002 | Tissus de fils de filaments synthétiques, y compris les tissus obtenus à partir des produits du no 54.04. - Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments de polyester : - Contenant au moins 85 % en poids de filaments de polyester non texturés - Autres : - Tissus, blancs ou blanchâtres, uniquement de fils monofilaments de polyester non texturés et fils multifilaments de polyester non texturés, ayant deux filaments par fils, d'un poids n'excédant pas 45 g/m², devant servir à la fabrication de robes blanches ou blanchâtres pour la mariée | KG |
| 54076195000002 | Tissus de fils de filaments synthétiques, y compris les tissus obtenus à partir des produits du no 54.04. - Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments de polyester : - Contenant au moins 85 % en poids de filaments de polyester non texturés - Autres : - De faille, crêpe georgette ou crêpe de Chine, uniquement de fils simples de filaments de polyester non texturés, d'une torsion excédant 1 250 tours par mètre dans la chaîne ou la trame, titrant au moins 50 décitex mais n'excédant pas 180 décitex, d'un poids de 90 g/m² ou plus mais n'excédant pas 120 g/m², devant servir à la fabrication de vêtements | KG |
| 54076196000002 | Tissus de fils de filaments synthétiques, y compris les tissus obtenus à partir des produits du no 54.04. - Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments de polyester : - Contenant au moins 85 % en poids de filaments de polyester non texturés - Autres : - Uniquement de filaments de polyester avec une torsion d'au moins 1 050 tours au mètre dans la chaîne ou la trame, écrus ou blanchis, d'un poids n'excédant pas 300 g/m², afin de produire des tissus teints pour la fabrication de vêtements | KG |
| 54076197000002 | Tissus de fils de filaments synthétiques, y compris les tissus obtenus à partir des produits du no 54.04. - Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments de polyester : - Contenant au moins 85 % en poids de filaments de polyester non texturés - Autres : - Tissus à armure toile, uniquement d'un mélange de filaments de polyester non texturés et de filaments élastomériques, le fil élastomérique étant utilisé dans la trame seulement, d'un poids de moins de 90 g/m², devant servir de doublure à la fabrication de complets, de vestes (gilets) de vestons (de sport et blazer) et de pantalons | KG |
| 54076199000002 | Tissus de fils de filaments synthétiques, y compris les tissus obtenus à partir des produits du no 54.04. - Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments de polyester : - Contenant au moins 85 % en poids de filaments de polyester non texturés - Autres : - Autres | KG |
| 54076910000002 | Tissus de fils de filaments synthétiques, y compris les tissus obtenus à partir des produits du no 54.04. - Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments de polyester : - Autres - Uniquement de fibres de polyester avec une torsion d'au moins 1 050 tours au mètre dans la chaîne ou la trame, écrus ou blanchis, d'un poids n'excédant pas 300 g/m², afin de produire des tissus teints pour la fabrication de vêtements | KG |
| 54076920000002 | Tissus de fils de filaments synthétiques, y compris les tissus obtenus à partir des produits du no 54.04. - Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments de polyester : - Autres - Tissus, blancs ou blanchâtres, uniquement de fils de chaîne monofilaments de polyester non texturés et rayures alternantes dans la trame de fils multifilaments de polyester non texturés, ayant deux filaments par fils, et fils multifilaments de polyester texturés, d'un poids n'excédant pas 62 g/m², devant servir à la fabrication de robes blanches ou blanchâtres pour la mariée | KG |
| 54076930000002 | Tissus de fils de filaments synthétiques, y compris les tissus obtenus à partir des produits du no 54.04. - Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments de polyester : - Autres - Uniquement de polyesters ou de polyesters mélangés uniquement avec du polypropylène, devant servir comme coutils à la fabrication de matelas ou de sommiers | KG |
| 54076940000002 | Tissus de fils de filaments synthétiques, y compris les tissus obtenus à partir des produits du no 54.04. - Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments de polyester : - Autres - Tissu à armure toile, teint, de fils de filaments de polyester texturés sans torsion dans la trame et de fils de filaments de polyester non texturés sans torsion dans la chaîne, d'un poids n'excédant pas 55 g/m², devant servir de doublure au niveau du genou dans la confection de pantalons | KG |
| 54076950000002 | Tissus de fils de filaments synthétiques, y compris les tissus obtenus à partir des produits du no 54.04. - Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments de polyester : - Autres - Tissu à armure satin, teint, de fils de filaments de polyester non texturés dans la chaîne et de fils de filaments de polyester texturés et de fils élastomères dans la trame, d'un poids n'excédant pas 132 g/m², devant servir à la fabrication de robes, de jupes, de vestes, de blouses, de hauts et d'écharpes | KG |
| 54076990100002 | Tissus de fils de filaments synthétiques, y compris les tissus obtenus à partir des produits du no 54.04. - Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments de polyester : - Autres - Autres - Écrus ou blanchis, pour les vêtements : - Écrus ou blanchis | KG |
| 54076990200002 | Tissus de fils de filaments synthétiques, y compris les tissus obtenus à partir des produits du no 54.04. - Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments de polyester : - Autres - Autres - Écrus ou blanchis, autres que pour les vêtements : - Teints | KG |
| 54076990300002 | Tissus de fils de filaments synthétiques, y compris les tissus obtenus à partir des produits du no 54.04. - Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments de polyester : - Autres - Autres - Teints, pour les vêtements : - En fils de diverses couleurs | KG |
| 54076990400002 | Tissus de fils de filaments synthétiques, y compris les tissus obtenus à partir des produits du no 54.04. - Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments de polyester : - Autres - Autres - Teints, autres que pour les vêtements : - Imprimés | KG |
| 54077100000002 | Tissus de fils de filaments synthétiques, y compris les tissus obtenus à partir des produits du no 54.04. - Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments synthétiques : - Écrus ou blanchis | KG |
| 54077200000002 | Tissus de fils de filaments synthétiques, y compris les tissus obtenus à partir des produits du no 54.04. - Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments synthétiques : - Teints | KG |
| 54077310000002 | Tissus de fils de filaments synthétiques, y compris les tissus obtenus à partir des produits du no 54.04. - Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments synthétiques : - En fils de diverses couleurs - De polyesters mélangés uniquement avec du polypropylène, devant servir comme coutils à la fabrication de matelas ou de supports de matelas | KG |
| 54077390000002 | Tissus de fils de filaments synthétiques, y compris les tissus obtenus à partir des produits du no 54.04. - Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments synthétiques : - En fils de diverses couleurs - Autres | KG |
| 54077400000002 | Tissus de fils de filaments synthétiques, y compris les tissus obtenus à partir des produits du no 54.04. - Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments synthétiques : - En fils de diverses couleurs - Autres | KG |
| 54078100000002 | Tissus de fils de filaments synthétiques, y compris les tissus obtenus à partir des produits du no 54.04. - Autres tissus, contenant moins de 85 % en poids de filaments synthétiques et mélangés principalement ou uniquement avec du coton : - Écrus ou blanchis | KG |
| 54078210000002 | Tissus de fils de filaments synthétiques, y compris les tissus obtenus à partir des produits du no 54.04. - Autres tissus, contenant moins de 85 % en poids de filaments synthétiques et mélangés principalement ou uniquement avec du coton : - Teints - Devant servir à la fabrication de bandeaux (cuirs de chapeaux), doublures (comprenant les fonds et flancs), visières et bandes de renfort de chapeaux ou de casquettes | KG |
| 54078291000002 | Tissus de fils de filaments synthétiques, y compris les tissus obtenus à partir des produits du no 54.04. - Autres tissus, contenant moins de 85 % en poids de filaments synthétiques et mélangés principalement ou uniquement avec du coton : - Teints - Autres : - Tissus (autres que les tissus contenant des filaments de polyester ou de nylon mélangés principalement avec du coton), devant servir à la fabrication de vêtements | KG |
| 54078299000002 | Tissus de fils de filaments synthétiques, y compris les tissus obtenus à partir des produits du no 54.04. - Autres tissus, contenant moins de 85 % en poids de filaments synthétiques et mélangés principalement ou uniquement avec du coton : - Teints - Autres : - Autres | KG |
| 54078300000002 | Tissus de fils de filaments synthétiques, y compris les tissus obtenus à partir des produits du no 54.04. - Autres tissus, contenant moins de 85 % en poids de filaments synthétiques et mélangés principalement ou uniquement avec du coton : - En fils de diverses couleurs | KG |
| 54078400000002 | Tissus de fils de filaments synthétiques, y compris les tissus obtenus à partir des produits du no 54.04. - Autres tissus, contenant moins de 85 % en poids de filaments synthétiques et mélangés principalement ou uniquement avec du coton : - Imprimés | KG |
| 54079110000002 | Tissus de fils de filaments synthétiques, y compris les tissus obtenus à partir des produits du no 54.04. - Autres tissus : - Écrus ou blanchis - Contenant au moins 35 % en poids de filaments d'acétate de cellulose ou de filaments de triacétate de cellulose mélangés avec des filaments de polyester ou des filaments de rayonne viscose, contenant au plus 5 % en poids de toute autre fibre, avec une torsion moyenne de fils d'au moins 500 tours par mètre dans la chaîne ou dans la trame, d'un poids de 100 g/m² ou plus mais n'excédant pas 310 g/m², devant servir à la fabrication de vêtements | KG |
| 54079120000002 | Tissus de fils de filaments synthétiques, y compris les tissus obtenus à partir des produits du no 54.04. - Autres tissus : - Écrus ou blanchis - Tissus unis, non blanchis ou blanchis, contenant au moins 65 % selon le poids de fibres de polyester mélangées uniquement avec du coton, d'un poids n'excédant pas 100 g/m² et de 183 cm au moins de largeur, destinés à être teints ou imprimés, devant servir à la fabrication des produits de literie suivants : édredons, couettes, couvre-oreillers et volants de lit | KG |
| 54079190000002 | Autres tissus : - Écrus ou blanchis - Autres | KG |
| 54079200000002 | Autres tissus : - Teints | KG |
| 54079300000002 | Autres tissus : - En fils de diverses couleurs | KG |
| 54079410000002 | Autres tissus : - Imprimés - De polyesters mélangés uniquement avec du coton, d'un poids n'excédant pas 170 g/m², devant servir comme coutils à la fabrication de matelas ou de supports de matelas | KG |
| 54079490000002 | Autres tissus : - Imprimés - Autres | KG |
5603 – Nontissés, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés, non dénommés ni compris ailleurs
| Les codes de marchandises SCEI | Description | Unité de mesure |
|---|---|---|
| 56031100000002 | De filaments synthétiques ou artificiels : - D'un poids n'excédant pas 25 g/m² | KG |
| 56031200000002 | De filaments synthétiques ou artificiels : - D'un poids supérieur à 25 g/m² mais n'excédant pas 70 g/m² | KG |
| 56031300200002 | De filaments synthétiques ou artificiels : - D'un poids supérieur à 70 g/m² mais n'excédant pas 150 g/m² - De polypropylène, enduits ou recouverts de polypropylène ou de polyéthylène, qui sont des barrières à l'infiltration d'air servant de film pour bâtiments, sur lesquels sont inscrites à des intervalles réguliers, la mention « revêtement » et le numéro d'évaluation du Centre canadien de matériaux de construction (CCMC) : - De polypropylène | KG |
| 56031300900002 | De filaments synthétiques ou artificiels : - D'un poids supérieur à 70 g/m² mais n'excédant pas 150 g/m² - Autres | KG |
| 56031400000002 | De filaments synthétiques ou artificiels : - D'un poids supérieur à 150 g/m² | KG |
| 56039100000002 | Autres : - D'un poids n'excédant pas 25 g/m² | KG |
| 56039200000002 | Autres : - D'un poids supérieur à 25 g/m² mais n'excédant pas 70 g/m² | KG |
| 56039300000002 | Autres : - D'un poids supérieur à 70 g/m² mais n'excédant pas 150 g/m² | KG |
| 56039400100002 | Autres : - D'un poids supérieur à 150 g/m² - Thibaudes | KG |
| 56039400900002 | Autres : - D'un poids supérieur à 150 g/m² - Autres | KG |
5607.41 – Ficelles lieuses ou botteleuses, de polyéthylène ou de polypropylène
| Les codes de marchandises SCEI | Description | Unité de mesure |
|---|---|---|
| 56074100000002 | Ficelles lieuses ou botteleuses | KG |
5607.49 – Ficelles, cordes et cordages, de polyéthylène ou de polypropylène, tressés ou non, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique (à l'exception des ficelles lieuses ou botteleuses)
| Les codes de marchandises SCEI | Description | Unité de mesure |
|---|---|---|
| 56074910000002 | De polyéthylène ou de polypropylène : - Autres - Corde, pour l'escalade ou l'alpinisme, fabriquée conformément aux normes de l'Union Internationale des Associations d'Alpinisme; Corde de seine, d'une circonférence de 60 mm ou plus, consistant en cordes multiples de polypropylène et de fils d'acier torsadés entourant un noyau de cordes multiples de polypropylène, devant être utilisée dans la pêche commerciale ou dans la récolte commerciale de plantes aquatiques; D'une circonférence n'excédant pas 38 mm, devant être utilisés dans la pêche commerciale ou dans la récolte commerciale de plantes aquatiques; Ficelles, devant être utilisés pour lier les produits agricoles | KG |
| 56074920000002 | De polyéthylène ou de polypropylène : - Autres - Autres, d'une circonférence n'excédant pas 25,4 mm | KG |
| 56074990000002 | Autres - Autres | KG |
5702.42 – Tapis et autres revêtements de sol, de matières textiles synthétiques ou artificielles, tissés, non touffetés ni floqués, même confectionnés, à l'exception des tapis dits "Kelim" ou "Kilim", "Schumacks" ou "Soumak", "Karamanie" et tapis similaires tissés à la main
| Les codes de marchandises SCEI | Description | Unité de mesure |
|---|---|---|
| 57024200000002 | Autres, à velours, confectionnés : - De matières textiles synthétiques ou artificielles | m2 |
5703.2 – Tapis et autres revêtements de sol, de nylon ou d'autres polyamides, touffetés, même confectionnés
| Les codes de marchandises SCEI | Description | Unité de mesure |
|---|---|---|
| 57032010100002 (expire le 31 décembre 2021) | De nylon ou d'autres polyamides - Touffetés à la machine –Pour véhicules automobiles | m2 |
| 57032100100002 (en vigueur le 1er janvier 2022) | De nylon ou d'autres polyamides - Gazon | m2 |
| 57032010200002 (expire le 31 décembre 2021) | De nylon ou d'autres polyamides - Touffetés à la machine - Carreaux, dont la superficie n'excède pas 0,3 m² | m2 |
| 57032910100002 (en vigueur le 1er janvier 2022) | De nylon ou d'autres polyamides - Touffetés à la machine –Pour véhicules automobiles | m2 |
| 57032910200002 (en vigueur le 1er janvier 2022) | De nylon ou d'autres polyamides - Touffetés à la machine - Carreaux, dont la superficie n'excède pas 0,3 m² | m2 |
| 57032910900002 (en vigueur le 1er janvier 2022) | De nylon ou d'autres polyamides - Touffetés à la machine - Autres | m2 |
| 57032010900002 (expire le 31 décembre 2021) | De nylon ou d'autres polyamides - Touffetés à la machine - Autres | m2 |
| 57032990000002 (en vigueur le 1er janvier 2022) | De nylon ou d'autres polyamides - Autres - Autres | m2 |
| 57032090000002 (expire le 31 décembre 2021) | De nylon ou d'autres polyamides - Autres | m2 |
5903 – Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec de la matière plastique (à l'exception des nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides, de polyesters ou de rayonne viscose)
| Les codes de marchandises SCEI | Description | Unité de mesure |
|---|---|---|
| 59031011000002 | Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec de la matière plastique, autres que ceux du no 59.02. - Avec du poly(chlorure de vinyle) - Tissus ne contenant pas de fibres synthétiques ou artificielles : - En longueur d'au moins 9 m, devant servir à la fabrication de parapluies ayant des baleines n'excédant pas 69 cm; Tissus de coton, imprégnés et enduits, contenant des tissus non imprégnés ou non enduits d'un poids n'excédant pas 120 g/m², la masse totale des tissus imprégnés et enduits excédant 430 g/m² mais n'excédant pas 470 g/m², devant servir à la fabrication de vêtements | KG |
| 59031019000002 | Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec de la matière plastique, autres que ceux du no 59.02. - Avec du poly(chlorure de vinyle) - Tissus ne contenant pas de fibres synthétiques ou artificielles : - Autres | KG |
| 59031021000002 | Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec de la matière plastique, autres que ceux du no 59.02. - Avec du poly(chlorure de vinyle) - Tissus contenant des fibres synthétiques ou artificielles : - Devant servir à la fabrication de bandeaux (cuirs de chapeaux), doublures (comprenant les fonds et flancs), visières et bandes de renfort de chapeaux ou de casquettes; En longueur d'au moins 9 m, devant servir à la fabrication de parapluies ayant des baleines n'excédant pas 69 cm; Tissus à mailles lâches enduits, uniquement en fils de polyester, ou tissus à mailles lâches, uniquement en fils de polyester qui ont été enduits par extrusion ou immersion, devant servir à la fabrication de meubles de jardins, parasols pour meubles de jardins ou coussins pour meubles de jardins; Tissus de coton mélangés uniquement avec des polyesters, ou uniquement de fibres discontinues de polyester, ou de fibres discontinues de polyester mélangées uniquement avec du coton, devant servir à la fabrication de tentes pour usage familial ou récréatif, ayant une surface de plancher d'au moins 3 m² et d'au plus 21 m² | KG |
| 59031029000002 | Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec de la matière plastique, autres que ceux du no 59.02. - Avec du poly(chlorure de vinyle) - Tissus contenant des fibres synthétiques ou artificielles : - Autres | KG |
| 59032011000002 | Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec de la matière plastique, autres que ceux du no 59.02. - Avec du polyuréthanne - Tissus ne contenant pas de fibres synthétiques ou artificielles : - Ayant un enduit simili-cuir sur une face uniquement de polyuréthanne, dont le poids de l'enduit est d'au moins 20 % du poids total du tissu enduit, devant servir à la fabrication de chaussures ou de sacs à main; Tissus, dont l'exportateur certifie qu'elles ont été imprégnées de polyuréthanne coagulé, d'un poids total, imprégnation comprise, excédant 240 g/m², devant servir à la fabrication d'accessoires de vêtements, de parties de vêtements ou d'accessoires ornementaux analogues, y compris les étiquettes, les écussons et les articles similaires d'un type normalement cousu sur la partie extérieure d'un vêtement | KG |
| 59032019000002 | Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec de la matière plastique, autres que ceux du no 59.02. - Avec du polyuréthanne - Tissus ne contenant pas de fibres synthétiques ou artificielles : - Autres | KG |
| 59032021000002 | Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec de la matière plastique, autres que ceux du no 59.02. - Avec du polyuréthanne - Tissus contenant des fibres synthétiques ou artificielles : - Ruban thermofusible; Ayant un enduit simili-cuir sur une face uniquement de polyuréthanne, dont le poids de l'enduit est d'au moins 20 % du poids total du tissu enduit, devant servir à la fabrication de chaussures ou de sacs à main; Tissus, dont l'exportateur certifie qu'ils ont été imprégnés de polyuréthanne coagulé, d'un poids total, imprégnation comprise, excédant 240 g/m², devant servir à la fabrication d'accessoires de vêtements, de parties de vêtements ou d'accessoires ornementaux analogues, y compris les étiquettes, les écussons et les articles similaires d'un type normalement cousu sur la partie extérieure d'un vêtement; Tissus de coton mélangés uniquement avec des polyesters, ou uniquement de fibres discontinues de polyester, ou de fibres discontinues de polyester mélangées uniquement avec du coton, devant servir à la fabrication de tentes pour usage familial ou récréatif, ayant une surface de plancher d'au moins 3 m² et d'au plus 21 m²;Ruban tissé, contenant 50 % en poids de coton et 50 % en poids de rayonne, enduit d'un adhésif, devant servir à la fabrication de chaussures; Tissus, uniquement de fils de filaments de polyester, dont le poids du tissu enduit ou recouvert n'excède pas 150 g/m², devant servir à la fabrication d'aéronefs | KG |
| 59032022000002 | Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec de la matière plastique, autres que ceux du no 59.02. - Avec du polyuréthanne - Tissus contenant des fibres synthétiques ou artificielles : - Tissus, uniquement de fils simples de filaments de nylon non texturés, enduits sur une face de polyuréthanne non alvéolaire, le poids total du tissu enduits n'excédant pas 72 g/m², devant servir à la fabrication de tentes pour usage familial ou récréatif, ayant une surface de plancher d'au moins 3 m² et d'au plus 21 m², ou de double-toits | KG |
| 59032023000002 | Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec de la matière plastique, autres que ceux du no 59.02. - Avec du polyuréthanne - Tissus contenant des fibres synthétiques ou artificielles : - Simili-cuir, contenant au moins 60 %, en poids de fibres artificielles ou synthétiques, évalués à 13 $/m² ou plus; Matières poromériques, ayant un taux de perméabilité à la vapeur d'au moins 0,5 mg/cm² à l'heure mais d'au plus 11 mg/cm² à l'heure, à l'exclusion des matières ayant un envers composé uniquement de tissu ou d'étoffe de bonneterie, devant servir à la fabrication de chaussures | KG |
| 59032024000002 | Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec de la matière plastique, autres que ceux du no 59.02. - Avec du polyuréthanne - Tissus contenant des fibres synthétiques ou artificielles : - Bonneterie à mailles cueillies de polyester, de nylon ou de poly(m-phénylène isophtalamide), enduit sur un côté de polyuréthanne non alvéolaire, que l'exportateur certifie comme ayant été enduit par transfert, devant servir à la fabrication de vêtements | KG |
| 59032025000002 | Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec de la matière plastique, autres que ceux du no 59.02. - Avec du polyuréthanne - Tissus contenant des fibres synthétiques ou artificielles : - Tissu à quatre couches composé d'une première couche en tissu de polyester ou de nylon composé ou non de fils élastomères, d'une deuxième couche en polytétrafluoréthylène alvéolaire, d'une troisième couche en polyuréthane non alvéolaire et d'une quatrième couche en tissu ou tricot de polyester ou de nylon, devant servir à la fabrication de vêtements d'extérieur de loisir respirants, hydrofuges ou imperméables, y compris les vêtements de randonnée et d'escalade en montagne, de ski et d'alpinisme | KG |
| 59032029000002 | Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec de la matière plastique, autres que ceux du no 59.02. - Avec du polyuréthanne - Tissus contenant des fibres synthétiques ou artificielles : - Autres | KG |
| 59039010000002 | Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec de la matière plastique, autres que ceux du no 59.02. - Autres - Tissus ne contenant pas de fibres synthétiques ou artificielles | KG |
| 59039021000002 | Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec de la matière plastique, autres que ceux du no 59.02. - Autres - Tissus contenant des fibres synthétiques ou artificielles : - Ruban thermofusible; Tissu de coton mélangés uniquement avec des polyesters, ou uniquement de fibres discontinues de polyester, ou de fibres discontinues de polyester mélangées uniquement avec du coton, devant servir à la fabrication de tentes pour usage familial ou récréatif, ayant une surface de plancher d'au moins 3 m² et d'au plus 21 m² | KG |
| 59039022000002 | Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec de la matière plastique, autres que ceux du no 59.02. - Autres - Tissus contenant des fibres synthétiques ou artificielles : - Étoffes de bonneterie-chaîne, de filaments de polyester et de fibres discontinues de polyester, enduits partiellement d'adhésif thermofusible, d'un poids n'excédant pas 55 g/m², devant servir à la fabrication de vêtements | KG |
| 59039023000002 | Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec de la matière plastique, autres que ceux du no 59.02. - Autres - Tissus contenant des fibres synthétiques ou artificielles : - Autres, de fils de filaments de polyester texturés, enduits partiellement d'adhésif thermofusible, d'un allongement minimal de 4 % dans la chaîne et de 12 % dans la trame déterminé selon la spécification ASTM D3107-75, d'un poids n'excédant pas 95 g/m², devant servir à la fabrication de vêtements | KG |
| 59039024000002 | Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec de la matière plastique, autres que ceux du no 59.02. - Autres - Tissus contenant des fibres synthétiques ou artificielles : - Autres, de fils de filaments de polyester texturés et non texturés, enduits partiellement d'adhésif thermofusible, d'un allongement minimal de 4 % dans la chaîne et de 12 % dans la trame déterminé selon la spécification ASTM D3107-75, d'un poids excédant 70 g/m² mais n'excédant pas 95 g/m², devant servir à la fabrication de vêtements | KG |
| 59039025000002 | Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec de la matière plastique, autres que ceux du no 59.02. - Autres - Tissus contenant des fibres synthétiques ou artificielles : - Étoffes de bonneterie-chaîne obtenues par couture-tricotage, uniquement de polyesters, enduites sur une face d'un polymère d'acrylique alvéolaire, devant servir comme coutils à la fabrication de matelas ou de sommiers | KG |
| 59039026000002 | Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec de la matière plastique, autres que ceux du no 59.02. - Autres - Tissus contenant des fibres synthétiques ou artificielles : - Tissu de filaments de polyester recouvert sur un côté par deux couches de polymères acryliques et sur l'autre côté par une couche de polymère d'acétate de vinyle, devant servir à la fabrication de stores intérieurs à enroulement automatique | KG |
| 59039027000002 | Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec de la matière plastique, autres que ceux du no 59.02. - Autres - Tissus contenant des fibres synthétiques ou artificielles : - Ce qui suit devant servir à la fabrication de vêtements d'extérieur de loisir respirants, hydrofuges ou imperméables, y compris les vêtements de randonnée et d'escalade en montagne, de ski et d'alpinisme : Tissu à trois couches composé d'une couche intermédiaire en polytétrafluoréthylène alvéolaire recouverte, sur un côté, d'un tissu de polyester ou de nylon composé ou non de fils élastomères et, sur l'autre côté, d'un tissu ou d'un tricot de polyester ou de nylon; Tissu à quatre couches composé d'une première couche en tissu de polyester ou de nylon composé ou non de fils élastomères, d'une deuxième couche en polytétrafluoréthylène alvéolaire, d'une troisième couche en polyuréthane non alvéolaire et d'une quatrième couche en tissu ou tricot de polyester ou de nylon | KG |
| 59039029000002 | Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec de la matière plastique, autres que ceux du no 59.02. - Autres - Tissus contenant des fibres synthétiques ou artificielles : - Autres | KG |
5904.1 – Linoléums, même découpés
| Les codes de marchandises SCEI | Description | Unité de mesure |
|---|---|---|
| 59041000000002 | Linoléums, même découpés; revêtements de sol consistant en un enduit ou un recouvrement appliqué sur un support textile, même découpés. - Linoléums | m2 |
5910 – Courroies transporteuses ou de transmission en matières textiles, même imprégnées, enduites, recouvertes de matière plastique ou stratifiées avec de la matière plastique ou renforcées de métal ou d'autres matières
| Les codes de marchandises SCEI | Description | Unité de mesure |
|---|---|---|
| 59100000000002 | Courroies transporteuses ou de transmission en matières textiles, même imprégnées, enduites, recouvertes de matière plastique ou stratifiées avec la matière plastique ou renforcées de métal ou d'autres matières. | KG |
5911 – Produits et articles textiles pour usages techniques, visés à la note 7 du chapitre 59
| Les codes de marchandises SCEI | Description | Unité de mesure |
|---|---|---|
| 59111010000002 | Produits et articles textiles pour usages techniques, visés à la Note 7 du présent Chapitre. - Tissus, feutres et tissus doublés de feutre, combinés avec une ou plusieurs couches de caoutchouc, de cuir ou d'autres matières, des types utilisés pour la fabrication de garnitures de cardes, et produits analogues pour d'autres usages techniques, y compris les rubans de velours, imprégnés de caoutchouc, pour le recouvrement des ensouples - Blanchets, nappes ou étoffes pour blanchets, devant être utilisés dans les machines et appareils à imprimer offset | KG |
| 59111020000002 | Produits et articles textiles pour usages techniques, visés à la Note 7 du présent Chapitre. - Tissus, feutres et tissus doublés de feutre, combinés avec une ou plusieurs couches de caoutchouc, de cuir ou d'autres matières, des types utilisés pour la fabrication de garnitures de cardes, et produits analogues pour d'autres usages techniques, y compris les rubans de velours, imprégnés de caoutchouc, pour le recouvrement des ensouples - Courroies de longueur indéterminée, d'une épaisseur n'excédant pas 2,8 mm et d'une largeur excédant 350 mm, de nylon, de polyester ou d'aramides, devant servir à la fabrication de courroies transporteuses; Courroies et manchons de révélateurs devant servir à la fabrication de tireuses par contact; Autres blanchets, nappes ou étoffes pour blanchets; Courroies de longueur indéterminée de transmission, à l'exclusion des courroies de longueur indéterminée de section trapézoïdale (V oumulti V), même gaufrées, devant servir à la fabrication de courroies de transmission | KG |
| 59111090000002 | Produits et articles textiles pour usages techniques, visés à la Note 7 du présent Chapitre. - Tissus, feutres et tissus doublés de feutre, combinés avec une ou plusieurs couches de caoutchouc, de cuir ou d'autres matières, des types utilisés pour la fabrication de garnitures de cardes, et produits analogues pour d'autres usages techniques, y compris les rubans de velours, imprégnés de caoutchouc, pour le recouvrement des ensouples - Autres | KG |
| 59112010000002 | Produits et articles textiles pour usages techniques, visés à la Note 7 du présent Chapitre. - Gazes et toiles à bluter, même confectionnées - Pour sasser la farine dans les minoteries; Devant servir à la fabrication de trames pour travaux d'impression | KG |
| 59112090000002 | Produits et articles textiles pour usages techniques, visés à la Note 7 du présent Chapitre. - Gazes et toiles à bluter, même confectionnées - Pour sasser la farine dans les minoteries; Devant servir à la fabrication de trames pour travaux d'impression | KG |
| 59113100000002 | Produits et articles textiles pour usages techniques, visés à la Note 7 du présent Chapitre. - Tissus et feutres sans fin ou munis de moyens de jonction, des types utilisés sur les machines à papier ou sur des machines similaires (à pâte, à amiante-ciment, par exemple) : - D'un poids au m² inférieur à 650 g | KG |
| 59113200000002 | Produits et articles textiles pour usages techniques, visés à la Note 7 du présent Chapitre. - Tissus et feutres sans fin ou munis de moyens de jonction, des types utilisés sur les machines à papier ou sur des machines similaires (à pâte, à amiante-ciment, par exemple) : - D'un poids au m² égal ou supérieur à 650 g | KG |
| 59114010000002 | Produits et articles textiles pour usages techniques, visés à la Note 7 du présent Chapitre. - Étreindelles et tissus épais des types utilisés sur des presses d'huilerie ou pour des usages techniques analogues, y compris ceux en cheveux - Tissu filtrant, uniquement de filaments de polyester non texturés, ayant une largeur de métier de plus de 3 mètres, devant servir à la fabrication de formiate de césium | KG |
| 59114090000002 | Produits et articles textiles pour usages techniques, visés à la Note 7 du présent Chapitre. - Étreindelles et tissus épais des types utilisés sur des presses d'huilerie ou pour des usages techniques analogues, y compris ceux en cheveux - Autres | KG |
| 59119000000002 | Produits et articles textiles pour usages techniques, visés à la Note 7 du présent Chapitre. - Autres | KG |
6302.21 – Linge de lit, imprimé, de coton, autre qu'en bonneterie
| Les codes de marchandises SCEI | Description | Unité de mesure |
|---|---|---|
| 63022100100002 | Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine. - Autre linge de lit, imprimé : - De coton - Flanellette : - Assortiments de draps de lit et de taies d'oreillers | KG |
| 63022100900002 | Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine. - Autre linge de lit, imprimé : - De coton - Autres, y compris la mousseline : - Autres | KG |
6302.31 – Linge de lit (autre qu'imprimé), de coton, autre qu'en bonneterie
| Les codes de marchandises SCEI | Description | Unité de mesure |
|---|---|---|
| 63023100100002 | Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine. - Autre linge de lit : - De coton - Flanellette : - Assortiments de draps de lit et de taies d'oreillers | KG |
| 63023100900002 | Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine. - Autre linge de lit : - De coton - Autres, y compris la mousseline : - Autres | KG |
6302.91 – Linge de toilette ou de cuisine, de coton (à l'exception de linge bouclé du genre éponge ou similaire), serpillières, chiffons à lustrer, lavettes et chamoisettes
| Les codes de marchandises SCEI | Description | Unité de mesure |
|---|---|---|
| 63029100000002 | Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine. - Autre : - De coton | KG |
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