Manuel des codes des marchandises pour l'exportation et l'importation

E-8 : Textiles

LMIC Article no 86.98

Remarque : Articles éligibles au traitement tarifaire préférentiel du contingent lié à l’origine de l’ACC Canada-Royaume-Uni ; permis d’importation requis.

Unité de mesure : Tel qu’indiqué

Remarque : Pour trouver le bon code de marchandise à inscrire à votre demande de permis, trouvez le code de marchandise SCEI approprié dans la liste ci-dessous.

5007.2 – Tissus de soie ou de déchets de soie

Les codes de marchandises SCEIDescriptionUnité de mesure
50072000000012Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de soie ou de déchets de soie autres que la bourrettem2

5111.3 – Tissus de laine cardée ou de poils fins cardés- Contenant au moins 85 % en poids de laine ou de poils fins

Les codes de marchandises SCEIDescriptionUnité de mesure
51113000000012Autres, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles discontinuesm2

5112 – Tissus de laine peignée ou de poils fins peignés. Contenant moins de 85 % en poids de laine ou de poils fins

Les codes de marchandises SCEIDescriptionUnité de mesure

51121100100012

D'un poids n'excédant pas 200 g/m² - Devant servir à la fabrication de vêtements

KG

51121100900012

D'un poids n'excédant pas 200 g/m² - Autres

KG

51121900000012

Autres

KG

51122000000012

Autres, mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels

KG

5208.39 – Tissus de coton, contenant au moins 85 p. cent en poids de coton, d'un poids n'excédant pas 200 g/m², teints, à l'exception de ceux à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure ne dépasse pas 4, et de ceux à armure toile

Les codes de marchandises SCEIDescriptionUnité de mesure

52083900000012

Teints-Autres tissus

m2

5401.1 – Fils à coudre de filaments synthétiques, même conditionnés pour la vente au détail

Les codes de marchandises SCEIDescriptionUnité de mesure

54011000000012

De filaments synthétiques

KG

5402.11 – Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail, y compris les monofilaments synthétiques de moins de 67 décitex. -Fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides, même texturés

Les codes de marchandises SCEIDescriptionUnité de mesure

54021110000012

D'aramides

KG

54021190000012

Autres

KG

5404 – Monofilaments synthétiques de 67 décitex ou plus et dont la plus grande dimension de la coupe transversale n'excède pas 1 m2; lames et formes similaires (paille artificielle, par exemple) en matières textiles synthétiques, dont la largeur apparente n'excède pas 5 m2

Les codes de marchandises SCEIDescriptionUnité de mesure

54041100000012

Monofilaments : D'élastomères

KG

54041200000012

Monofilaments: Autres, de polypropylène

KG

54041900000012

 Monofilaments : Autres

KG

54049000000012

 Autres

KG

5407 – Tissus de fils de filaments synthétiques, y compris les tissus obtenus à partir des produits de la position 54.04

Les codes de marchandises SCEIDescriptionUnité de mesure

54071000000012

Tissus obtenus à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides ou de polyesters

KG

54072000000012

Tissus obtenus à partir de lames ou formes similaires

KG

54073000000012

Tissus visés à la Note 9 de la Section XI

KG

5407 – Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments de nylon ou d'autres polyamides

Les codes de marchandises SCEIDescriptionUnité de mesure

54074100000012

Autres

KG

54074200000012

Teints - Autres

KG

54074300000012

En fils de diverses couleurs

KG

54074400000012

Imprimés

KG

5407 – Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments de polyester texturés

Les codes de marchandises SCEIDescriptionUnité de mesure

54075100000012

Écrus ou blanchis

KG

54075240000012

Teints - Autres - Autres que pour les vêtements : D'un poids n'excédant pas 170 g/m²

KG

54075290000012

Teints - Autres - Autres

KG

54075300000012

En fils de diverses couleurs

KG

54075400000012

Imprimés

KG

5407 – Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments de polyester. Contenant au moins 85 % en poids de filaments de polyester non texturés

Les codes de marchandises SCEIDescriptionUnité de mesure

54076110000012

Uniquement de fils simples de polyesters, titrant pas moins de 75 décitex mais pas plus de 80 décitex, ayant 24 filaments par fils et d'une torsion de 900 tours ou plus par mètre.

KG

54076190000012

Autres

KG

5407 – Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments de polyester-Autres

Les codes de marchandises SCEIDescriptionUnité de mesure

54076910000012

Écrus ou blanchis

KG

54076920000012

Écrus ou blanchis, autres que pour les vêtements : - Teints

KG

54076930000012

Teints, pour les vêtements : - En fils de diverses couleurs

KG

54076940000012

Teints, autres que pour les vêtements : - Imprimés

KG

5407 – Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments synthétiques

Les codes de marchandises SCEIDescriptionUnité de mesure

54077100000012

Écrus ou blanchis

KG

54077200000012

Teints

KG

54077300000012

En fils de diverses couleurs - Autres

KG

54077400000012

Imprimés

KG

5407 – Autres tissus, contenant moins de 85 % en poids de filaments synthétiques et mélangés principalement ou uniquement avec du coton

Les codes de marchandises SCEIDescriptionUnité de mesure

54078100000012

Écrus ou blanchis

KG

54078200000012

Teints - Autres : - Autres

KG

54078300000012

En fils de diverses couleurs

KG

54078400000012

Imprimés

KG

5407 – Autres tissus

Les codes de marchandises SCEIDescriptionUnité de mesure

54079100000012

Écrus ou blanchis - Autres

KG

54079200000012

Teints

KG

54079300000012

En fils de diverses couleurs

KG

54079400000012

Imprimés - Autres

KG

5603 – Nontissés, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés, non dénommés ni compris ailleurs de filaments synthétiques ou artificiels

Les codes de marchandises SCEIDescriptionUnité de mesure

56031100000012

D'un poids n'excédant pas 25 g/m²

KG

56031200000012

D'un poids supérieur à 25 g/m² mais n'excédant pas 70 g/m²

KG

56031300200012

D'un poids supérieur à 70 g/m² mais n'excédant pas 150 g/m² - De polypropylène, enduits ou recouverts de polypropylène ou de polyéthylène, qui sont des barrières à l'infiltration d'air servant de film pour bâtiments, sur lesquels sont inscrites à des intervalles réguliers, la mention « revêtement » et le numéro d'évaluation du Centre canadien de matériaux de construction (CCMC) : - De polypropylène

KG

56031300900012

D'un poids supérieur à 70 g/m² mais n'excédant pas 150 g/m² - Autres

KG

56031400000012

D'un poids supérieur à 150 g/m²

KG

56039100000012

Autres : - D'un poids n'excédant pas 25 g/m²

KG

56039200000012

Autres : - D'un poids supérieur à 25 g/m² mais n'excédant pas 70 g/m²

KG

56039300000012

Autres : - D'un poids supérieur à 70 g/m² mais n'excédant pas 150 g/m²

KG

56039400100012

Autres : - D'un poids supérieur à 150 g/m² - Thibaudes

KG

56039400900012

Autres : - D'un poids supérieur à 150 g/m² - Autres

KG

5607.41 – Ficelles lieuses ou botteleuses, de polyéthylène ou de polypropylène

Les codes de marchandises SCEIDescriptionUnité de mesure

56074100000012

Ficelles lieuses ou botteleuses

KG

5607.49 – Ficelles, cordes et cordages, de polyéthylène ou de polypropylène, tressés ou non, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique (à l'exception des ficelles lieuses ou botteleuses) De polyéthylène ou de polypropylène

Les codes de marchandises SCEIDescriptionUnité de mesure

56074910000012

Autres - Corde, pour l'escalade ou l'alpinisme, fabriquée conformément aux normes de l'Union Internationale des Associations d'Alpinisme; Corde de seine, d'une circonférence de 60 mm ou plus, consistant en cordes multiples de polypropylène et de fils d'acier torsadés entourant un noyau de cordes multiples de polypropylène, devant être utilisée dans la pêche commerciale ou dans la récolte commerciale de plantes aquatiques; D'une circonférence n'excédant pas 38 mm, devant être utilisés dans la pêche commerciale ou dans la récolte commerciale de plantes aquatiques; Ficelles, devant être utilisés pour lier les produits agricoles

KG

56074920000012

Autres - Autres, d'une circonférence n'excédant pas 25,4 m²

KG

56074990000012

Autres - Autres

KG

5702.42 – Tapis et autres revêtements de sol, de matières textiles synthétiques ou artificielles, tissés, non touffetés ni floqués, même confectionnés, à l'exception des tapis dits "Kelim" ou "Kilim", "Schumacks" ou "Soumak", "Karamanie" et tapis similaires tissés à la main. Autres, à velours, confectionnés

Les codes de marchandises SCEIDescriptionUnité de mesure

57024200000012

De matières textiles synthétiques ou artificielles

m2

5703.2 – Tapis et autres revêtements de sol en matiéres textiles (y compris le gazon), de nylon ou d'autres polyamides, touffetés, même confectionnés

Les codes de marchandises SCEIDescriptionUnité de mesure
57032010100012 (expire le 31 décembre 2021)Touffetés à la machine - Pour véhicules automobilesm2
57032100100012 (en vigueur le 1er janvier 2022)Touffetés à la machine – Gazonm2
57032010200012 (expire le 31 décembre 2021)Touffetés à la machine - Carreaux, dont la superficie n'excède pas 0,3 m²m2
57032910100012 (en vigueur le 1er janvier 2022)Touffetés à la machine - Pour véhicules automobilesm2
57032910200012 (en vigueur le 1er janvier 2022)Autres - Touffetés à la machine - Carreaux, dont la superficie n'excède pas 0,3 m²m2
57032910900012 (en vigueur le 1er janvier 2022)Autres - Touffetés à la machine - Autresm2
57032010900012 (expire le 31 décembre 2021)Touffetés à la machine - Autresm2
57032990000012 (en vigueur le 1er janvier 2022)Autres - Autresm2
57032090000012 (expire le 31 décembre 2021)Autresm2

5704.9 – Tapis et autres revêtements de sol, en feutre, non touffetés ni floqués, même confectionnés (à l'exception des carreaux dont la superficie n'excède pas 0,3 m²)

Les codes de marchandises SCEIDescriptionUnité de mesure

57049000110012

Autres - Pour véhicules automobiles : - Aiguilletés

KG

57049000190012

 Autres - Pour véhicules automobiles : - Autres

KG

57049000900012

 Autres - Autres

KG

5903 – Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec de la matière plastique, autres que ceux du no 59.02

Les codes de marchandises SCEIDescriptionUnité de mesure

59031010000012

 Avec du poly(chlorure de vinyle) - Tissus ne contenant pas de fibres synthétiques ou artificielles : - Autres

KG

59031020000012

Avec du poly(chlorure de vinyle) - Tissus contenant des fibres synthétiques ou artificielles : - Autres

KG

59032010000012

Avec du polyuréthanne - Tissus ne contenant pas de fibres synthétiques ou artificielles : - Autres

KG

59032020000012

Avec du polyuréthanne - Tissus contenant des fibres synthétiques ou artificielles : - Autres

KG

59039010000012

Autres - Tissus ne contenant pas de fibres synthétiques ou artificielles

KG

59039020000012

Autres - Tissus contenant des fibres synthétiques ou artificielles : - Autres

KG

5904.1 – Linoléums, même découpés; revêtements de sol consistant en un enduit ou un recouvrement appliqué sur un support textile, même découpés

Les codes de marchandises SCEIDescriptionUnité de mesure

59041000000012

Linoléums

m2

5910 – Courroies transporteuses ou de transmission en matières textiles, même imprégnées, enduites, recouvertes de matière plastique ou stratifiées avec de la matière plastique ou renforcées de métal ou d'autres matières

Les codes de marchandises SCEIDescriptionUnité de mesure

59100000000012

Courroies transporteuses ou de transmission en matières textiles, même imprégnées, enduites, recouvertes de matière plastique ou stratifiées avec la matière plastique ou renforcées de métal ou d'autres matières.

KG

5911 – Produits et articles textiles pour usages techniques, visés à la note 7 du chapitre 59

Les codes de marchandises SCEIDescriptionUnité de mesure

59111010000012

Tissus, feutres et tissus doublés de feutre, combinés avec une ou plusieurs couches de caoutchouc, de cuir ou d'autres matières, des types utilisés pour la fabrication de garnitures de cardes, et produits analogues pour d'autres usages techniques, y compris les rubans de velours, imprégnés de caoutchouc, pour le recouvrement des ensouples - Blanchets, nappes ou étoffes pour blanchets, devant être utilisés dans les machines et appareils à imprimer offset

KG

59111090000012

Tissus, feutres et tissus doublés de feutre, combinés avec une ou plusieurs couches de caoutchouc, de cuir ou d'autres matières, des types utilisés pour la fabrication de garnitures de cardes, et produits analogues pour d'autres usages techniques, y compris les rubans de velours, imprégnés de caoutchouc, pour le recouvrement des ensouples - Autres

KG

59112000000012

Gazes et toiles à bluter, même confectionnées

KG

5911 – Tissus et feutres sans fin ou munis de moyens de jonction, des types utilisés sur les machines à papier ou sur des machines similaires (à pâte, à amiante-ciment, par exemple)

Les codes de marchandises SCEIDescriptionUnité de mesure

59113100000012

D'un poids au m² inférieur à 650 g

KG

59113200000012

D'un poids au m² égal ou supérieur à 650 g

KG

59114000000012

Étreindelles et tissus épais des types utilisés sur des presses d'huilerie ou pour des usages techniques analogues, y compris ceux en cheveux - Autres

KG

59119000000012

Autres

KG

6302.21 – Linge de lit, imprimé, de coton, autre qu'en bonneterie Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine. - Autre linge de lit, imprimé

Les codes de marchandises SCEIDescriptionUnité de mesure

63022100100012

De coton - Flanellette : - Assortiments de draps de lit et de taies d'oreillers

KG

63022100900012

De coton - Autres

KG

6302.31 – Linge de lit (autre qu'imprimé), de coton, autre qu'en bonneterie Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine. - Autre linge de lit De coton

Les codes de marchandises SCEIDescriptionUnité de mesure

63023100100012

Assortiments de draps de lit et de taies d'oreillers

KG

63023100900012

Autres

KG

6302.91 – Linge de toilette ou de cuisine, de coton (à l'exception de linge bouclé du genre éponge ou similaire), serpillières, chiffons à lustrer, lavettes et chamoisettes - Autre

Les codes de marchandises SCEIDescriptionUnité de mesure

63029100000012

De coton

KG