Manuel des codes des marchandises pour l'exportation et l'importation
G-4: Véhicules
LLEI Article no 5210
Remarque : Articles éligibles au traitement tarifaire préférentiel du contingent lié à l’origine de l’AECG; permis d’exportation requis.
Unité de mesure : Unités
Remarque : Pour trouver le bon code de marchandise à inscrire à votre demande de permis, trouvez le code de marchandise SCEI approprié dans la liste ci-dessous.
8703.21 – Autres véhicules, à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles : d'une cylindrée n'excédant pas 1 000 cm³
Les codes de marchandises SCEI
Description
Unité de mesure
Les codes de marchandises SCEI
Description
Unité de mesure
87032110000000
Neufs
Unités
87032190000000
Usagés
Unités
8703.22 – Autres véhicules, à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles : d'une cylindrée excédant 1 000 cm³, mais n'excédant pas 1 500 cm³
Les codes de marchandises SCEI
Description
Unité de mesure
87032210000000
Neufs
Unités
87032290000000
Usagés
Unités
8703.23 – Autres véhicules, à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles : d'une cylindrée excédant 1 500 cm³, mais n'excédant pas 3 000 cm³
Les codes de marchandises SCEI
Description
Unité de mesure
87032311000000
Neufs : Caravanes automotrices
Unités
87032319000000
Neufs : autres
Unités
87032390000000
Usagés
Unités
8703.24 – Autres véhicules, à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles : d'une cylindrée excédant 3 000 cm³
Les codes de marchandises SCEI
Description
Unité de mesure
87032410000000
Neufs
Unités
87032490000000
Usagés
Unités
8703.32 – Autres véhicules, à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) : d'une cylindrée excédant 1 500 cm3, mais n'excédant pas 2 500 cm3
Les codes de marchandises SCEI
Description
Unité de mesure
87033211000000
Neufs : Caravanes automotrices
Unités
87033219000000
Neufs : autres
Unités
87033290000000
Usagés
Unités
8703.33 – Autres véhicules, à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) : d'une cylindrée excédant 2 500 cm3
Les codes de marchandises SCEI
Description
Unité de mesure
87033311000000
Neufs : Caravanes automotrices
Unités
87033319000000
Neufs : autres
Unités
87033390000000
Usagés
Unités
8703.8 – Autres véhicules, équipés uniquement d'un moteur électrique pour la propulsion
